Archives communales déposées

Transcription

ARCHIVES DEPARTEMENTALES
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DE L'ISERE
SOUS-SERIE 4 E
(dépôts des communes)
4 E 715
GIERES
Aurélie BOUILLOC,
attachée de conservation du patrimoine
Benjamin GENTIL
2014-2015
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SOMMAIRE
INTRODUCTION
page 3
SOURCES COMPLEMENTAIRES
page 4
ARCHIVES ANCIENNES
pages 5-7
Administration communale
Cadastre, comptabilité
Cultes
Documents révolutionnaires
page 6
page 6
page 6
page 7
ARCHIVES MODERNES (depuis l’an VIII)
Administration de la commune
Etat civil
Population, agriculture, commerce, industrie
Cadastre, contributions
Affaires militaires
Police - Hygiène
Elections
Finances communales
Bâtiments communaux - Biens communaux
Voirie – Travaux publics
Cultes
Assistance - Prévoyance
Instruction publique
Intercommunalité
2
pages 8-17
page 9
page 9
page 10
page 10
page 11
page 12
page 12
page 13
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INTRODUCTION
historique de la conservation
A en lire le premier rapport d’inspection menée en 1879 pour les archives communales de
Gières, conservées en mairie à l’époque, le tableau n’était guère réjouissant : « il est difficile
de trouver une situation plus fâcheuse que celle des archives de cette commune. Depuis
environ 15 mois les papiers communaux ont été transférés dans la nouvelle mairie et entassés
dans un coin de la salle d’école à la disposition des enfants qui, j’en ai été témoin, jettent de
l’eau sur les dossiers en arrosant leur salle » [signé Auguste Prudhomme, directeur des
archives départementales]1
Les archives communales, déposées à une date inconnue aux A.D.I., ont été classées une
première fois en 1989 sous la cote 4 E 388.
Mais en 2011 et 2015 des archives du XIXe s., qui venaient d’être retrouvées lors de travaux
dans le grenier de la mairie, sont venues enrichir ce dépôt.
De ce fait le classement a été révisé, la cote 4 E 388 supprimée et remplacée par 4 E 715.
intérêt du fonds
En ce qui concerne l’Ancien Régime, si le fonds est peu volumineux, il comprend une belle et
complète collection de registres de délibérations de l’assemblée des habitants de 1728 à 1781.
Ce sont les registres de délibérations du conseil municipal qui prennent le relais à partir de
l’an IX.
Légende : * = registre
1
A.D.I., 16T, comptes rendus annuels d’activité, 1879
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SOURCES COMPLEMENTAIRES
Aux Archives départementales de l’Isère :
4 G 226
H+GRE/A3
H+GRE/H147
H+GRE/H284
H+GRE/H414
H+GRE/H767
Eglise de Gières : plans.
1781
Arrêt du conseil d’Etat réunissant la maladrerie de Gières à l’hôpital de
Grenoble.
1696
Procès entre différentes parties au sujet de fonds dépendant de la maladredrie
de Gières.
1682
Procès concernant les consuls de Gières.
1645
Procès concernant les consuls de Gières.
1655
Procès concernant les consuls de Gières (1645, 1655). Rôle de taille levée
pour les réparations à l’église (1641).
1641-1655
A la Bibliothèque municipale de Grenoble :
R 7456
R 8106
U 8994
Parcellaire.
Rôle des vingtièmes.
Règlement de la fanfare de Gières.
1712
1777
1890
4
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ARCHIVES ANCIENNES
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ADMINISTRATION COMMUNALE
1-4
Assemblée des habitants.- Délibérations.
1*
2*
3*
4*
1728-1781
1728-1742
1742-1765
1765-1768
1768-1781
CADASTRE - COMPTABILITE
5*
Cadastre2.- Courcier, avec charges et décharges.
6-7
Comptes du receveur des impositions.
6*
7*
8
av. 1649-1787
1595-1628
1595-1597
1628
Pièces justificatives des comptes.- Dépenses occasionnées par le régiment du
marquis de Selles (1616). Dépense de parcellaire (1628). Journal de dépenses du
consul (1648-1649). Frais de justice (1619-1649).
1616-1649
CULTES – INSTRUCTION - ASSISTANCE
9-14
Registres paroissiaux.- Registres des baptêmes, mariages et sépultures [NON
COMMUNICABLES]
1637-1792
9*
10*
11*
12*
13*
14*
B. 1637-1644. M. 1637-1659. S. 1637
B.M.S. 1665-1711
B.M.S. 1712-1736
B.M.S. 1737-1782
B.M.S. 1783-1792
Table alphabétique des B.M.S. 1665-1792
2 A la Bibliothèque municipale de Grenoble, sous la cote R 7456 : parcellaire, 1712.
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DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES
15
Impositions.- Demande de Claude Dupré en déchargement de vingtième sur un
bac qui n’existe plus.
1791
7
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ARCHIVES MODERNES
8
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ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
16-21
Conseil municipal.- Délibérations.
16*
17*
18*
19*
20*
21*
an IX-1903
an IX-1836
1836-1838
1839-1852
1853-1860
1860-1875
1875-1903
22*
Arrêtés du maire et mandats.- Registre (an VIII-1838).
Adjudication de biens par la commune.- Registre (1817-1844).
Actes administratifs soumis à enregistrement.- Répertoire (1806-1828).
an VIII-1844
23
Actes administratifs soumis à enregistrement.- Répertoire (1829-1849).
Conseil municipal.- Extraits de délibérations (1821-1894).
Arrêtés du maire.- Cahier (1837-1865).
Archives communales.- Inventaire (1835).
Assurances des bâtiments communaux.- Contrat (1897).
1821-1897
24-25
Correspondance.- Registre d’enregistrement.
24*
25*
1819-1919
1819-1837
1837-1919
ETAT CIVIL
26-34
Etat civil.- Registres naissances, mariages, décès et des tables décennales.
[NON COMMUNICABLES]3
1793-1852
26*
27*
28*
29*
30*
31*
32*
33*
Publication et proclamation de mariages 1793-an VII
N.M.D. 1793-an X
N.M.D. an XI-1812
N. et T.D. 1813-1832
M. 1813-1832
D. 1813-1832
N.M.D. 1833-1837
N.M.D. et T.D. 1838-1842
3 Ces registres sont consultables sur internet sur le site www.archives-isere.fr
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N.M.D. et T.D. 1843-1852
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GIERES
POPULATION - AGRICULTURE
COMMERCE - INDUSTRIE
35-40
Recensement de la population4.
35
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37
38
39
40
41
42
an XII-1936
Listes nominatives (an XII, 1807, 1814, 1815, 1826, 1831, 1836-1881,
1896-1936).
an XII-1936
Résultat général, bordereaux maisons.
1876
Bordereaux maisons.
1876
Bordereaux maisons.
1876
Bordereaux maisons.
1876
Renseignement statistique et état récapitulatif (1881). Liste nominative
et état récapitulatif (1886). Liste nominative, dénombrement des
étrangers, résultats statistiques (1891). Mouvement de la population :
statistique annuelle de l’état civil (1888, 1889, 1891, 1893). 1881-1893
Liste nominative, bordereaux maisons (1896). Liste nominative, état
récapitulatif (1901).
1896-1901
Agriculture.- Statistiques agricoles annuelles (1853, 1854, 1872).
Battue aux renards.- Arrêté d’autorisation (1892-1897).
Grêle.- Etat des dégâts (1892).
Vers à soie.- Statistiques (1847).
Commerce.- Liste des commerçants (1851, 1852).
Profession exercée.- Tableau statistique (1848).
Industrie manufacturière.- Tableau statistique (1860).
1847-1897
CADASTRE - CONTRIBUTIONS
43
Matrice cadastrale.- Tableau nominatif des propriétaires de la section C (1809).
Patentes.- Déclaration des chargements et déchargements (1827).
1809-1827
44*
Matrice cadastrale.- Livre des mutations cadastrales.
an XIII-1817
4 Les listes de recensement de 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876 et 1881 sont consultables
aux Archives de l’Isère sous la forme de microfilms - voir 1 Mi 162 et les listes 1896, 1901 et 1906 sont en
ligne sur le site internet www.archives-isere.fr
10
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Matrice cadastrale.- Etat sommaire et alphabétique des noms et possédants
biens.
début XIXe s.
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GIERES
46
Contributions directes.- Matrices générales.
1818-1838
47
1842-1865
48
1866-1869
49
Contributions directes.- Matrices générales (1870-1899).
Contribution foncière.- Mandement (1792-1821). Etat des mutations sur le rôle
(an XIV).
Service de transport des dépêches.- Correspondance de l’administration des
postes (1893).
1792-1893
AFFAIRES MILITAIRES
50
Recensement militaire.- Tableaux nominatifs des classes.
51-52
Recensement des chevaux, juments, mulets, voitures attelées et automobiles.Listes nominatives de recensement.
1874-1925
51
52
1879-1925
1874-1900
1901-1925
53
Cantonnement et logement des troupes de passage.- Etat nominatif des
habitants ayant logé des troupes (1832-1856).
Soldat.- Certificat de bonne conduite et de congé de libération en faveur de Pierre
Ailloud (1871).
1832-1871
54-55
Garde nationale.
54
55
56
1832-1870
Liste nominative de recensement.
1832-1840
Liste nominative (1842-1870). Règlement intérieur (XIXe s.). Procèsverbaux d’élection des officiers (1834, 1840, 1848).
1842-1870
Garde nationale et sapeurs-pompiers.- Contrôle de l’armement (1849).
Sapeurs-pompiers.- Règlement intérieur (1847, s.d.). Organisation : arrêtés
(1847-1913). Personnel : état nominatif (1840-1914). Elections des officiers :
procès-verbaux (1845-1912). Nomination des officiers : arrêtés (1853-1946).
Pompier blessé durant leur service : secours (1907). Pompe à incendie : prêt,
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réparations, achat (1846-1948). Fourniture de matériel : conventions, subventions
(1854-1901). Armement : listes des pompiers qui l’ont remis (1863).
1840-1948
57
Guerre 1814-1815.- Réquisition pour les troupes alliées : état des frais,
remboursement (1814-1815).
Guerre 1914-1918.- Rationnement en pétrole et charbon domestique (19141921).
1814-1921
POLICE - HYGIENE
58
Débits de boisson.- Tableau récapitulatif (1875).
Perte dû à un ouragan.- Nomination d’un expert (1848).
Police rurale.- Arrêtés (1812, 1818).
Justice.- Saisie d’allumettes : procès-verbal de perquisition chez F. Reville,
contrebandier à Gières (1892). Signification de jugement entre particuliers (an IX1828). Factum contre le maire de Gières (début XIXe s.).
Jury d’assise.- Liste des habitants pouvant concourir à la formation du jury
(1862-1863).
an IX-1892
59
Vaccination.- Listes nominatives des enfants vaccinés.
1905-1925
ELECTIONS - PERSONNEL COMMUNAL
60
Listes électorales.- Liste des électeurs (XIXe s.). Listes (1865-1896). Tableau de
rectification (1865).
Plébiscite.- Procès-verbaux (1851-1852).
Elections sénatoriales.- Procès-verbaux (1876-1901).
Elections législatives.- Procès-verbaux (1850-1898).
Elections du conseil d’arrondissement.- Procès-verbaux (1883-1895).
Elections du conseil général.- Procès-verbaux (1852-1898).
Elections municipales.- Procès-verbaux (1855-1900, 1944).
Garde-champêtre.- Révocation, démission, versement d’allocation (1854-1884).
1850-1944
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FINANCES COMMUNALES
61-63
Budgets et comptes.
57
58
59
an X-1819, 1823-1832
1833-1849, 1853-1864
1876-1878, 1892-1917
64*
Budget.- Registre.
65-66
Mandats.- Registre d’inscription.
65*
66*
an X-1917
1851
1900-1917
1900-1904
1909-1917
67*
Journal de la comptabilité communale.
1890
68
Comptabilité.- Correspondance reçue du préfet et du percepteur, attribution de
recettes (1816-1894).
Emprunts réalisés par la commune.- Correspondance (1877-1896).
Octroi.- Adjudication : cahier des charges (1818-1833). Compte de recettes
(1815-1816).
1815-1896
69
Taxe sur les chiens.- Rôles.
1895-1915
BATIMENTS - BIENS COMMUNAUX
70
Bâtiment communal.- Plan de construction (1871).
Mairie.- Plan d’un placard (1906). Devis de réparation de la salle de mairie
(1906-1907). Travaux de remise en état (1907-1909).
Salle des fêtes.- Construction (1911).
Maison de Mme de Marc, sise près de l’église.- Ancien titre de propriété,
acquisition par la commune (1871, 1893-1894).
1871-1911
71
Eglise.- Travaux (1806-1807). Fourniture de cloches (1810-1816). Réparations
(1818-1819). Agrandissement et demande des héritiers de l’entrepreneur Tartari
en paiement des travaux (1825-1836). Réparations (1859-1860). Projet de
paratonnerre au clocher (1903). Réparation et consolidation avec plan (19371940).
1806-1940
13
4 E 715
Presbytère.- Projet de réparations (1824). Réparations (1836-1837). Réparations
(1909). Bail de location (1906-1946). Réparation, avec plan (1945-1946).
1824-1946
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Cimetière.- Projet de translation (1841). Plan (XIX s.). Concession : demande à
la commune en acquisition d’emplacement (1840.
XIXe s.
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GIERES
73
XIXe s.
74
Cimetière.- Concession : registre.
75
Ecole et mairie.- Travaux de réparation et d’appropriation (1833-1837).
Ecoles laïques.- Création de préau (1906-1915).
Terrain.- Vente à la commune par Joseph Guerre (1913).
1833-1915
VOIRIE - TRAVAUX PUBLICS
76
Taxe des prestations et taxe vicinale pour l’entretien des chemins.- Rôles
(1806-1908).
Permissions de voirie accordées aux particuliers (1875-1897).
Arrêtés de voirie du maire.- Extraits (1893-1896).
Voirie départementale et vicinale.- Dossiers de construction, de réparations,
d’élargissement concernant les : chemin de grande communication n°1 (1845),
route départementale n°2 (1811-1879), chemin n°3 du Mûrier (1854-1855),
chemin rural n°7 de Gières à Uriage (1821-1841), chemin n°11 et chemin de l’Isle
(1832-1872), chemin rural n°14 (1854-1881), chemin n°19 (1855), route
départementale n°20 (1873), chemin du Vieux ruisseau et des près Mayencin
(1805-1862), chemin des Veyères (1854), chemin du Port (1850), chemin vicinal
des Rey (1861-1874), chemin intermédiaire de Gières à Venon (1843-1872),
chemin des Moines (1863), chemin intermédiaire de Gières à Pont-de-Claix
(1862), quartier d’artillerie (1860), pont de Gières (1837-1854).
Chemins.- Réparations : extraits de délibération, rapport de l’agent voyer,
correspondance avec la préfecture (1844-1898).
Chemin des Veyrières.- Entretien par un fabricant de tuiles (1854-1860).
Chemins vicinaux n°1 à 14.- Répartition des frais d’entretien (1878-1880).
Route du fort du Mûrier.- Construction (1877-1878).
1805-1908
77
Voirie départementale et vicinale.- Rapport de commissaire enquêteur,
correspondance avec notamment l’agent voyer et la préfecture (1820-1831).
Chemin situé hameau Petit-Jean : vente de terrain (1831).
Moyens de transports.- Litige avec les Voies ferrées du Dauphiné V.F.D. (1897).
Tramway Grenoble-Domène : demande de création d’arrêt facultatif (1902).
Tramway Grenoble-Vizille : correspondance au sujet de la station Gières (1896).
Chemin de fer Lyon-Grenoble : création (1857). Chemin de fer Grenoble-
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Montmélian : expropriation pour sa création (1861). Chemin de fer à traction de
chevaux de Grenoble à Uriage : projet (1871).
Eclairage public.- Demande d’Auguste Delaval en établissement d’une ligne
électrique, concession de l’éclairage par la commune, permission de voirie,
proposition d’Aristide Bergès (1889-1895).
Ruisseau aux abords de Gières.- Rapport sur les travaux effectués sur le lit du
ruisseau suite à une crue (1841). Registre destiné à recevoir les oppositions et
observations (1843).
1820-1902
78
Syndicat de la société du Mas des Voûtes.- Correspondance à la commune
(1832-1871).
Association syndicale du ruisseau de Gières.- Correspondance au préfet,
nomination des membres (1844-1861).
Syndicat des digues de Gières.- Correspondance du préfet, approbation des
comptes (1847).
Syndicat pour le dessèchement de la plaine de Gières.- Projet de constitution
(1847).
Syndicat unique de l’Isère entre la frontière sarde et Grenoble pour
l’assainissement et l’endiguement.- Projet de constitution (1850-1851).
Syndicat du canal de Cheminade (ancien syndicat de dessèchement de la
plaine de Villard-Bonnot à Gières).- Arrêté de changement de nom, adjudication
des travaux (1858).
Syndicat de Lancey à Grenoble pour l’assainissement et les digues
(comprenant les sections « Canal Cheminade » et « Ruisseau de Gières »).Correspondance (1869-1901).
1832-1901
79
Digues contre l’Isère au lieu-dit Mas des Voûtes.- Réparation et entretien :
établissement et compte rendu du rôle de répartition des frais, réunion des
intéressés aux réparations, adjudication des travaux, présentation et vérification
des comptes des syndics chargés des réparations (1811-1822). Rapport sur les
dégâts causés par l’Isère (1822-1825). Constitution d’une association
« communauté du Mas des Voûtes » (1827-1833).
Digues du Drac (1823-1862).
Gravier dans l’Isère.- Extraction pour l’entretien des chemins communaux
(1871).
Canal du Versoud.- Projet : brouillon de délibération (1847).
Dérivation de canaux.- Réclamation de M. Arret-Touret contre la commune
(1894-1895).
Fossés et canaux.- Réouverture pour désengorger la voie publique (1844-1870).
Tuyau d’écoulement à l’Isère.- Dérivation au Mas des Voûtes pour la culture du
chanvre (1855-1871).
Bac à traille sur l’Isère.- Correspondance avec la préfecture au sujet de
l’établissement d’un deuxième bac, de son adjudication, de construction de
bateau, etc. Adjudication : cahier des charges. (1818-1903).
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Eaux du Fort du Mûrier et du hameau du Mûrier.- Amenée et écoulement
d’eau : correspondance, acquisition de terrain (1848, 1892-1893).
Conduite d’eau installée illégalement.- Protestation de la commune (18751893).
Source d’eau près du cimetière.- Don à la commune par Casimir Arret-Touret
(1898).
Eaux d’Uriage.- Dérivation dans le ruisseau de Gières (an XIII copie-1835).
Ruisseaux de Murianette et de la Barrière.- Travaux de repurgement et de
redressement, litige avec M. Termat (1810-1819).
Ruisseau de Gières.- Arrêté de police du maire (1847).
Fontaine dans la cour de la mairie.- Création (1862).
Fontaine à Maupas sur la route départementale 20.- Création (1883-1893).
Eaux des Fontaines-Froides.- Projet d’adduction (1894-1897).
Fontaines.- Arrêté de police du maire sur leur utilisation (1895). Réparation
(1885).
Lavoirs publics.- Etablissement : plan calque (1895).
Aqueduc.- Construction au hameau de la Galochère (1817-1855).
Assainissement et dessèchement de la plaine de Gières.- Travaux pour les
canaux : acquisition de terrain, construction de pont par le syndicat de la
Chantourne (1852-1868).
Batteuse à blé et scie à eau.- Demande en installation à la Combe de Gières
(1866).
Chemin des Veyrières.- Entretien par un fabriquant de tuiles (1854-1860).
an XIII copie-1903
CULTES
80
Manifestations religieuses extérieures.- Arrêté du maire en interdiction (1880).
Curé.- Lettre du préfet au sujet du supplément de traitement du curé (1857).
Procès-verbal d’installation (1873).
Fabrique paroissiale.- Attribution de legs (1875).
Biens de l’église.- Inventaire des biens remis au recteur de la succursale de Gières
(an XII).
Séparation de l’Eglise et de l’Etat.- Avis d’inventaire des biens de la fabrique,
inventaire (1906-1907).
an XII-1907
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ASSISTANCE - PREVOYANCE
81
Bureau de bienfaisance.- Budgets et comptes (1878-1897).
Atelier de charité.- Attribution de subvention, état nominatif des ouvriers
employés (1854-1856).
Salle d’asile.- Avis du legs de Mme Souvernant, veuve Gayet (1871).
Assistance médicale gratuite.- Etat nominatif des individus privés de ressources
(1896-1925).
Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers.- Approbation des statuts
(1900). Correspondance (1871).
1854-1925
82-87
Protection des enfants du premier âge.
82*
83*
84*
85*
86*
87*
1877-1951
Registre de déclarations des nourrices.
1877-1900
1901-1916
1916-1931
1931-1938
Registre de déclarations des nourrices. [NON COMMUNICABLE]
1939-1951
Registre de déclarations des parents.
1878-1942
INSTRUCTION PUBLIQUE
88
Instituteurs.- Décompte de leur rétribution (1853).
Sou des écoles laïques.- Arrêté de création (1879).
1853-1879
INTERCOMMUNALITE
89*
Syndicat du ruisseau de Gières.- Registre de délibérations.
17
1847-1852

Archives communales déposées

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