e-trademark / Aide à la classification

e-trademark / Aide à la classification - conseils utiles
1. e-trademark: termes issus de "Intitulés classes"/"Fonction recherche"
Sous la rubrique "Classe" dans e-trademark, il vous est demandé d'énumérer la liste des produits et/ou
services (LPS) pour lesquels vous désirez protéger votre signe. Lorsque votre LPS est exclusivement
composée de termes issus des "Intitulés classes" ou de la "Fonction recherche" dans e-trademark, elle
comprend alors uniquement des termes contenus dans notre base de données, et il n'est par conséquent
pas nécessaire d'en vérifier la conformité par l'intermédiaire de l'aide à la classification.
2. e-trademark: saisie et vérification d'une LPS
Dans le champ "Produit/service" vous pouvez directement saisir les termes de votre LPS et ajouter le
numéro de classe correspondant sous "Classe". Lorsque votre liste est terminée, nous vous recommandons
d'en vérifier la conformité avec notre base de données en cliquant sur le lien "aide à la classification".
3. e-trademark: téléchargement d'une LPS
Si vous disposez déjà d'une LPS en format .xml ou .zip, provenant par exemple d'une demande antérieure, il
vous est possible de la télécharger dans e-trademark en utilisant le bouton "Importer". Vous pouvez ensuite
en vérifier la conformité par le biais de l'Aide à la classification.
4. e-trademark: introduction d'une LPS existante provenant de swissreg
Il vous est également possible de copier la LPS d'un enregistrement antérieur dans swissreg et de la coller
dans le champ "Produit/service" (Ctrl+c / Ctrl+v), et d'en vérifier ensuite la conformité grâce à l'aide à la
classification.
Exemple:
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aidealaclassifcation_conseilsutiles
Date de publication 12.11.2009
5. Aide à la classification: introduction d'une LPS existante provenant d'autres sources
Il n'est pas possible d'introduire directement dans e-trademark une LPS ne provenant pas de swissreg. Il
vous est toutefois possible de passer de e-trademark à l'aide à la classification en cliquant sur le lien
correspondant, et d'y introduire la LPS (provenant par exemple d'un fichier .doc ou d'un courriel). De la
même manière que précédemment, vous pouvez vérifier la conformité de la liste.
6. Aide à la classification: modification d'une LPS
Lorsqu'une LPS ne se présente pas entièrement en vert ou qu'elle doit être complétée dans l'aide à la
classification, plusieurs options se présentent à vous. Dans la fonction "Vérification", vous pouvez compléter
le texte des classes en cliquant sur le bouton "Modifier" ou directement dans le champ des classes
concernées, et en ajoutant les termes désirés. Si un terme apparaît en couleur orange, vous pouvez le
surligner et le rechercher dans notre base de données en cliquant sur le bouton "Chercher". Tous les termes
de notre base de données contenant le texte surligné apparaissent alors dans la fonction "Recherche". En
double-cliquant sur un terme, vous l'ajoutez automatiquement à votre LPS. Il vous est également possible
d'effectuer une recherche par mot-clé dans la fonction "Recherche", et d'intégrer les résultats désirés dans la
LPS en les double-cliquant. En retournant à la fonction "Vérification", vous pouvez vérifier une nouvelle fois
la conformité de votre liste, et si nécessaire, y effectuer d'autres modifications.
7. Aide à la classification: introduction de la liste vérifiée dans e-trademark
Lorsque vous avez effectué les changements désirés et vérifié la LPS, vous pouvez sauvegarder cette
dernière et la transférer dans e-trademark en cliquant sur le bouton "Sauvegarder et retourner à
eTrademark" sur la page de l'aide à la classification, ensuite sur le bouton "Terminer la vérification dans
l'Aide à la classification" sur la page e-trademark. Veuillez noter que cette opération remplace toute liste que
vous auriez inscrite dans e-trademark par la LPS issue de l'Aide à la classification. Si par contre vous cliquez
sur le bouton "Annuler et retourner à eTrademark", c'est la liste initiale que vous avez saisie dans etrademark qui apparaît, alors que les données modifiées dans l'aide à la classification sont perdues.
8. Aide à la classification: export
Les listes vérifiées peuvent être exportées depuis l'aide à la classification et sauvegardées en format .pdf,
.xml ou .txt pour un usage ultérieur, en utilisant le bouton "Export". Dans le fichier .pdf, les termes figurant
dans notre base de données apparaissent en noir et en police "Arial", tandis que les termes qui n'y figurent
pas sont reproduits en rouge et en police "Courier". L'usage de polices différentes devrait permettre aux
personnes souffrant de daltonisme d'utiliser l'Aide à la classification.
Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter à
[email protected]
ou au
+41 31 377 77 77
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Date de publication 12.11.2009