Le système de formation professionnelle en Espagne

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HX-22-99-830-FR-C
ISBN 92-828-7455-9
Le système de formation professionnelle en Espagne
Le système de formation
professionnelle en Espagne
Prix au Luxembourg (TVA exclue): 18,50 EUR
CEDEFOP
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Tél. (30) 310 490 111
Fax (30) 310 490 020
E-mail: [email protected]
Site web d’information: http://www.cedefop.eu.int
Site web interactif: http://www.trainingvillage.gr
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Adresse postale:
PO Box 22472, GR-55102 Thessalonique
CEDEFOP
CEDEFOP — Centre européen pour le développement
de la formation professionnelle
Europe 123, GR-57001 Thessalonique (Pylea)
Le système de formation
professionnelle en Espagne
OFFICE DES PUBLICATIONS OFFICIELLES
DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
L-2985 Luxembourg
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FR
CEDEFOP
Le système de formation
professionnelle en Espagne
Cette monographie a été réalisée par:
ESIN Consultores, SL
Orense, 68
E-28020 Madrid
Tél. (34) 915 67 27 10
Fax (34) 915 67 27 11
Internet: http://www.esin.es
Auteurs:
Carlos Otero Hidalgo, Andrés Muñoz Machado, Aitor Marcos Sánchez
Pour le:
CEDEFOP — Centre européen pour le développement de la formation professionnelle
Coordinateurs du projet: J. Michael Adams, Reinhard Nöbauer — CEDEFOP
Révision de la version française: Amaryllis Vassilikioti Weiler
sous la responsabilité de Stavros Stavrou, directeur adjoint — CEDEFOP
Deuxième édition, 2000
Édité par:
CEDEFOP — Centre européen pour le développement de la formation professionnelle
Europe 123
GR-57001 Thessalonique (Pylea)
Adresse postale:
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GR-55102 Thessalonique
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Le Centre a été créé par le règlement (CEE) n° 337/75 du Conseil des Communautés
européennes, modifié par le règlement (CE) n° 251/95 du 6 février 1995 et par le
règlement n° 354/95 du 20 février 1995.
1
De nombreuses autres informations sur l’Union européenne sont disponibles
sur Internet via le serveur Europa (http://europa.eu.int).
Une fiche bibliographique figure à la fin de l’ouvrage.
Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 2001
ISBN 92-828-7455-9
© Communautés européennes, 2001
Reproduction autorisée, moyennant mention de la source
Printed in Belgium
Introduction du CEDEFOP
Objectifs et utilisateurs
La présente description du système espagnol de formation et d’enseignement
professionnels est une édition enrichie et mise à jour de la monographie parue en 1994 et
s’inscrit dans une nouvelle série de monographies qui inclut désormais l’Autriche, la
Finlande et la Suède, ainsi que les pays couverts par l’accord sur l’Espace économique
européen (EEE). Cette nouvelle série prolonge la série des monographies publiées par le
CEDEFOP entre 1993 et 1996 sur les douze États membres d’alors. La présente monographie
a pour but de donner aux «étrangers» qui s’y intéressent une vue d’ensemble facilitant la
compréhension des activités de formation et d’enseignement professionnels en Espagne.
Elle s’adresse à toute personne responsable — et soucieuse — de questions liées aux
politiques de formation et d’enseignement professionnels (FP), aux chercheurs de ce
domaine, aux directeurs de services ou d’établissements de formation professionnelle, ainsi
qu’aux formateurs et aux enseignants, qu’ils travaillent au niveau communautaire ou
national, pour un organisme gouvernemental ou pour une organisation de partenaires
sociaux. Certains utiliseront ce texte comme document de référence pour leur travail;
d’autres se rendront dans le pays en question, qui pour une visite d’étude, qui dans le but
de préparer ou de mettre en œuvre un projet bilatéral ou multilatéral, et souhaiteront
plutôt lire cette monographie de bout en bout.
Contenu et structure
Les publications de cette série proposent une description de la formation et de
l’enseignement professionnels (FP) initiaux et continus. En ce qui concerne la formation
initiale, elles reprennent les dispositions relevant, dans certains cas, de la responsabilité du
ministère de l’éducation et, dans d’autres, de celle du ministère du travail ou des affaires
sociales. En ce qui concerne la formation continue, elles présentent les dispositions
relatives aux personnes ayant un emploi ou sans emploi prises par un large éventail
d’organismes gouvernementaux et de ministères, d’organisations du secteur privé et des
partenaires sociaux.
La structure du rapport (voir table des matières) a été établie jusque dans le détail par le
CEDEFOP, qui a également limité la longueur de l’ouvrage, afin de permettre au lecteur de
comparer plus facilement les systèmes de formation des divers États membres de l’UE. Cette
structure suit d’une manière générale celle qui avait été adoptée pour les rapports
commandés en 1992 sur les États membres, à l’exception de certains changements, tels que
l’ajout d’un chapitre sur ce que nous avons appelé «les aspects qualitatifs», qui livre des
informations sur la certification, la formation des formateurs et l’orientation.
Nous avons demandé aux auteurs de toutes les monographies, y compris à ceux dont la
tâche consiste à actualiser les monographies existantes, de respecter cette structure
modifiée, pour permettre au lecteur la comparaison des différents systèmes.
Choix des auteurs et procédures de consultation
Avec cette série, le CEDEFOP s’efforce de créer un produit qui est, dans un certain sens,
impossible. Nous souhaitions un rapport qui soit à la fois rédigé par une personne
connaissant de l’intérieur le système concerné et facile à comprendre pour un lecteur
extérieur. Il s’ensuit que la personne/l’institution choisie comme auteur est établie dans le
pays qu’elle décrit et rédige le rapport, sauf choix contraire de sa part, dans sa langue
maternelle. Autre corollaire, le CEDEFOP s’efforce de jouer le rôle du lecteur extérieur lors
des discussions sur le projet de texte, afin d’attirer l’attention des auteurs sur les points qui
risquent de ne pas être compris aisément par le public visé.
Le CEDEFOP a également stipulé l’obligation pour les auteurs de consulter les principales
parties concernées par la FP dans le pays visé dès l’élaboration de la première version du
texte. Cela signifie que le projet de texte est envoyé non seulement aux diverses instances
publiques responsables de l’organisation du système et délivrant la FP, mais aussi aux
principaux organismes représentant les partenaires sociaux. L’assistance des membres du
conseil d’administration du CEDEFOP dans le pays visé est particulièrement sollicitée à cet
égard.
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Publication et mise à jour
Le CEDEFOP a l’intention, dans la mesure des ressources disponibles, de publier ces
monographies sous forme imprimée dans leur langue d’origine, ainsi qu’en allemand, en
anglais et en français. Des circonstances exceptionnelles peuvent l’amener à publier
également certaines monographies dans d’autres langues. L’expérience montre toutefois
que les délais nécessaires à la traduction et à la publication d’un texte sur support imprimé
et le rythme des changements dans les systèmes décrits font que les rapports ne peuvent
presque jamais être entièrement à jour. C’est la raison pour laquelle le CEDEFOP envisage
également de recourir aux moyens électroniques de publication, notamment en rendant
les textes (en tout ou en partie) disponibles sur le site Internet du CEDEFOP.
Commentaires et réactions
Comme nous l’avons mentionné plus haut, le CEDEFOP est conscient que, en préparant
cette série, il est amené à faire des choix. Nous serions reconnaissants au lecteur de bien
vouloir s’exprimer sur la justesse de ceux-ci concernant l’étendue, le contenu et la structure
du rapport. Nous serions heureux de recevoir vos commentaires par lettre, par télécopie ou
par courrier électronique.
Système espagnol de formation professionnelle
Le système espagnol de formation professionnelle a connu des transformations radicales
e
au cours de la dernière décennie du XX siècle.
La LOGSE, la loi sur la réforme approuvée en 1990, a remplacé l’ancienne loi LGE de 1970
et a modifié fondamentalement la structure du système éducatif, tant de l’enseignement
général que de la formation professionnelle, en portant par exemple l’âge de la scolarité
obligatoire de 14 à 16 ans, en créant ce qu’on appelle «formation professionnelle de base»
pour tous les élèves et en mettant en place les programmes de garantie sociale pour les
jeunes qui n’achèvent pas avec succès l’école obligatoire ou qui se trouvent pour d’autres
raisons face à un risque d’exclusion sociale.
Au moment de la présente publication, cette réforme n’est pas encore totalement achevée,
de sorte que l’ancien système et le nouveau système coexistent partiellement. En 1993 et
en 1998, deux autres réformes fondamentales ont été adoptées: le programme national de
formation professionnelle (1993-1996) et le nouveau programme de formation
professionnelle (1998-2002), destinés en particulier à assurer une meilleure intégration des
trois sous-systèmes de la formation professionnelle (l’enseignement professionnel, la
formation pour l’emploi et la formation continue). L’une des mesures prises à cet effet sera
la création d’un système national des qualifications professionnelles.
Un autre chapitre important des réformes concerne le transfert de vastes compétences en
matière d’éducation depuis l’administration centrale aux communautés autonomes, tant
dans le domaine de l’enseignement général que dans celui de la formation professionnelle.
Nous tenons à remercier ici ESIN, et particulièrement M. Aitor Marcos Sánchez et les autres
auteurs du texte, pour l’élaboration de cette monographie et l’accueil extrêmement positif
qu’ils ont réservé aux commentaires et aux modifications proposés par le CEDEFOP.
Nous espérons être parvenus grâce à cette monographie à mettre à la disposition du
lecteur un ouvrage à la fois utile et intéressant.
Stavros Stavrou
Directeur adjoint
Thessalonique, juin 1999
J. Michael Adams
Reinhard Nöbauer
Coordinateurs du projet
Table des matières
Chapitre 1 — Informations générales
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1.1. Structures politiques et administratives
1.1.1. La nation espagnole
1.1.6. Décentralisation en matière d’éducation
1.1.7. Décentralisation en matière de formation professionnelle
pour l’emploi (Formación Profesional Ocupacional — FPO)
1.2. Population
1.2.1. Démographie
1.2.5. Différences régionales
1.2.7. Étrangers résidant en Espagne
1.3. L’économie espagnole
1.3.1. Évolution de ces dernières années: observations générales
1.4. Emploi en Espagne
1.4.1. Population active
1.4.2. Population occupée
1.4.8. Chômage
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Chapitre 2 — Présentation du système éducatif espagnol
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2.1. Présentation générale du système éducatif
2.1.1. Introduction
2.1.3. Ancien système éducatif espagnol (LGE, 1970)
2.1.5. Système éducatif espagnol non universitaire actuel (LOGSE, 1990)
2.1.7. Description des étapes du système éducatif non universitaire actuel
(LOGSE, 1990)
2.1.14. Système universitaire
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Chapitre 3 — Système de formation professionnelle
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3.1. Historique
3.1.1. Origines de la formation professionnelle
3.1.4. Formation professionnelle de 1950 à 1990
3.1.18. Formation professionnelle depuis 1990
3.2. Système de formation professionnelle espagnol: cadre général
3.2.1. Système de formation professionnelle espagnol: schéma de base
3.2.2. Programme national de formation professionnelle (PNFP), 1993-1996
3.2.3. Nouveau programme national de formation professionnelle (NPNFP),
1998-2002
3.3. Formation professionnelle initiale/enseignement professionnel
3.3.1. Introduction
3.3.3. Formation professionnelle de premier et de second degrés (LGE, 1970)
3.3.9. Formation professionnelle basée sur la LOGSE (1990): objectifs principaux
3.3.14. Principales innovations par rapport au système antérieur
3.3.15. Formation professionnelle de base (FPB)
3.3.19. Formation professionnelle spécifique de degré moyen et de degré supérieur
3.3.23. Cycles de formation de degré moyen
3.3.26. Cycles de formation de degré supérieur
3.3.30. Liste des diplômes professionnels: éléments essentiels
3.3.36. Méthodologie suivie pour la mise en place de l’offre de formation
3.3.37. Programmes de garantie sociale
3.3.43. Enseignement des langues
3.3.47. Enseignements artistiques
3.3.48. Musique et danse
3.3.51. Enseignement des arts dramatiques
3.3.54. Enseignement des arts plastiques et du dessin
3.3.58. Écoles-ateliers et maisons des métiers
3.3.68. Cours de formation spécifiques destinés aux objecteurs de conscience
3.3.72. Contrats de formation
3.3.76. Formation théorique
3.3.80. Contrats de stage
3.4. Formation professionnelle en cours d’emploi
3.4.1. Introduction
3.4.5. Accords sur la formation continue
3.4.7. Second accord national sur la formation continue
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3.4.11. Plans de formation
3.4.19. Permis individuels de formation
3.4.21. Actions complémentaires et d’accompagnement de la formation
3.4.23. Formation continue dans les administrations publiques
3.5. Formation professionnelle destinée aux chômeurs
3.5.1. Introduction
3.5.2. Formation professionnelle pour l’emploi, publique et gérée
par les administrations de l’emploi
3.5.3. Plan FIP: évolution
3.5.5. Le plan FIP depuis 1993
3.5.6. Catégories bénéficiaires de ces actions
3.5.8. Planification et programmation des actions relevant du plan FIP
3.5.12. Gestion du plan FIP
3.5.18. Lieux de formation prévus par le plan FIP
3.5.19. Programmes du plan FIP
3.5.20. Caractéristiques des actions de formation relevant du plan FIP
3.5.23. Sélection des formés
3.5.24. Aides et bourses destinées aux formés
3.5.25. Profil des participants aux actions de formation professionnelle
pour l’emploi
3.5.26. Niveaux d’insertion des participants aux actions de formation
professionnelle pour l’emploi
3.5.28. Évaluation des cours de formation gérés par l’INEM
3.5.29. Certification de l’aptitude professionnelle
3.5.31. Certificat d’aptitude professionnelle
Chapitre 4 — Structures administratives et financement
de la formation
4.1. Structures administratives
4.1.1. Compétences en matière de formation professionnelle
4.1.6. Structures administratives responsables de la formation professionnelle
en Espagne: répartition de l’offre de formation entre les différents acteurs
4.1.9. INEM
4.2. Financement du système éducatif
4.2.1. Dépenses d’éducation
4.2.6. Financement de la formation continue
4.2.11. Financement de la formation professionnelle pour l’emploi
4.2.12. Financement de la formation des travailleurs en général
Chapitre 5 — Aspects qualitatifs de la formation professionnelle
5.1. Certification et qualifications
5.1.1. Planification de l’offre de formation professionnelle
5.1.4. Futur système national de qualifications professionnelles
5.1.9. Diplômes et certifications du sous-système
d’enseignement professionnel/formation pour l’emploi
5.1.13. Diplômes du sous-système «Formation pour l’emploi»
5.1.15. Évaluation des élèves de l’enseignement professionnel
5.1.17. Évaluation des élèves de la formation professionnelle pour l’emploi
5.2. Enseignants et formation des formateurs
5.2.1. Enseignants de l’enseignement professionnel:
types et conditions requises pour accéder à la fonction d’enseignant
5.2.5. Formation des formateurs dans l’enseignement professionnel
5.2.9. Enseignants de la formation professionnelle pour l’emploi:
types et conditions requises pour accéder à la fonction d’enseignant
5.2.11. Formation des formateurs dans la formation professionnelle pour l’emploi
5.3. Orientation professionnelle
5.3.1. Introduction
5.3.2. Orientation professionnelle dans l’enseignement professionnel
5.3.4. Orientation professionnelle destinée aux universitaires
5.3.6. Les parents en tant que conseillers d’orientation
5.3.7. Plan de services intégrés pour l’emploi
5.3.9. Autres organismes fournissant des services d’orientation professionnelle
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Chapitre 6 — Tendances et perspectives
de la formation professionnelle
6.1. Tendances et perspectives de la formation professionnelle
6.1.1. Formation professionnelle dans le cadre des politiques actives de lutte
contre le chômage
6.1.2. Grandes lignes de la formation professionnelle en Espagne:
nouveau programme national de formation
professionnelle (NPNFP) (1998-2002)
6.1.7. Formation professionnelle initiale/enseignement professionnel
6.1.8. Formation professionnelle pour l’emploi
6.1.9. Formation professionnelle continue
6.1.10. Plan d’action pour l’emploi du Royaume d’Espagne (1998)
6.1.11. Pilier I: améliorer la capacité d’insertion professionnelle
6.1.12. Pilier III: encourager la capacité d’adaptation des entreprises
et de leurs travailleurs
6.1.13. Pilier IV: renforcer les politiques d’égalité des chances
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Annexes
Annexe I — Sigles et abréviations
Annexe II — Références législatives
Annexe III — Principaux organismes chargés de la prestation
ou de la réglementation de la formation professionnelle
Annexe IV — Définition de concepts de base
Annexe V — Bibliographie
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145
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Notes des auteurs
Cette monographie sur le système de formation professionnelle espagnol a été élaborée à
partir d’une structure préparée par le CEDEFOP. Il s’agit de la même structure que celle qui
a été utilisée pour les autres publications de cette série sur les systèmes de formation
professionnelle des États membres de l’UE. Cette approche commune vise à faciliter la
comparaison et l’échange d’informations.
Cette publication ne s’adresse pas seulement aux professionnels travaillant dans le domaine de
la formation professionnelle, elle vise aussi un public plus vaste. Pour cette raison, nous nous
sommes efforcés dans la mesure du possible d’éviter un langage excessivement technique
rendant difficile la compréhension du système aux «non-initiés».
Le système de formation professionnelle espagnol a connu des changements importants au
cours de ces dernières années, particulièrement à partir de 1993, date de la publication de
l’ancienne monographie. Cette situation a entraîné l’obligation de réécrire intégralement la
monographie plutôt que de simplement la mettre à jour. La tâche était d’autant moins aisée
que 1998 a été une année particulièrement riche en innovations pour la formation
professionnelle. Le processus de décentralisation et de transfert des compétences en matière
d’enseignement professionnel et de formation pour l’emploi depuis l’administration centrale
à l’administration des communautés autonomes s’est accompagné de la publication de deux
documents d’une importance considérable pour la formation professionnelle en général: le
nouveau programme national de formation professionnelle et le plan d’action pour l’emploi
du Royaume d’Espagne. Ces documents sont présentés de manière détaillée au chapitre 6.
La présente monographie se veut une synthèse claire et objective du système actuel de
formation professionnelle espagnol. Pour y parvenir, nous nous sommes appuyés sur la
collaboration d’experts des différentes institutions concernées, dont certaines coopèrent
de manière régulière avec le CEDEFOP. Nous tenons à leur exprimer nos sincères
remerciements pour leur amabilité et leur disponibilité. Leurs critiques constructives ont
incontestablement contribué à améliorer ce travail. Toute erreur qui pourrait subsister
dans cette monographie relèverait de la responsabilité exclusive d’Estudios Institucionales.
Les experts suivants ont été consultés pour ce travail:
a
Juan Cano Capdevilla et M Luz de las Cuevas Torresano (sous-direction générale des
services techniques de l’INEM et membres du réseau d’information documentaire du
CEDEFOP), Jaime Parra González et Pilar Mateo Sánchez (sous-direction générale de la
gestion de la formation professionnelle de l’INEM), José Luis García Molina (ministère
du travail et des affaires sociales), la sous-direction de la promotion et de
l’orientation professionnelles du ministère de l’éducation et de la culture, José
Antonio González (service d’organisation et de mise en œuvre de la formation
professionnelle du MEC), Antonio Torres (directeur des évaluations et des projets de
Forcem), José Manuel Giménez (direction de l’évaluation et des études), Justo García
a
López (département des procédures et de la qualité de Forcem), Ricardo M Guisando
Urbano (responsable des relations internationales de Forcem), Javier Rayo (F. Universidad
Empresa), Mariano del Castillo Rodríguez (Institut des techniques de l’éducation du
CECE), Luís Beamonte San Agustín (UGT et membre du conseil d’administration du
CEDEFOP).
Madrid, juin 1999
Carlos Otero Hidalgo
Directeur gérant d’ESIN Consultores
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