Séance régulière du 30 novembre 2016

 Projet d’ordre du jour du conseil d’administration qui se tiendra le mercredi 30 novembre 2016, à 19 heures au CISSS des Laurentides, installation Hôpital de Saint‐Jérôme, Auditorium SUJETS Présenté par Durée Décision Consultation Info PJ 1.
Ordre du jour et nominations 1.1 Adoption de l’ordre du jour 1.2 Nomination d’un administrateur désigné par le Comité régional des services pharmaceutiques 1.3 Nomination membre observateur pour les fondations André Poirier 5 min x x x x x x 2.
Période de questions du public André Poirier 30 min x 3.
Adoption des procès‐verbaux 3.1 Séance ordinaire du conseil d’administration tenue le 5 octobre 2016 3.2 Séance extraordinaire du conseil d’administration tenue le 8 novembre 2016 3.3 Suivi des procès‐verbaux Jean‐François Foisy 5 min 5 min x x x x x 4.
Assemblée publique annuelle 4.1 Présentation du rapport annuel 2015‐2016 15 min Alain Paquette Marie‐Josée Boulianne 15 min 4.2 Présentation du rapport annuel sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et de l’amélioration de la qualité des services – 2015‐2016 x x x x 5.
Affaires financières 5.1 Dépôt du rapport audité des laboratoires 5.2 Dépôt du rapport de suivi budgétaire RR‐444 5.3 Processus budgétaire 2017‐2018 6.
Rapports des comités 6.1 Comité de gouvernance et d’éthique 6.2 Comité de vigilance et de la qualité 6.3 Rapport trimestriel de gestion des risques 7.
Bruno Cayer 2 min 5 min 5 min x x x x x x Alain Ouellette Michel Couture Manon Léonard 5 min 5 min 5 min x x x x x x Affaires administratives 7.1 Valeurs organisationnelles du CISSS des Laurentides et leurs définitions Jean‐François Foisy 15 min x x 7.2 Mise en place du Centre de répartition des demandes de service Lanaudière‐Laurentides‐Laval (CRDS LLL) Dre Louise Ayotte 15 min x x Bruno Cayer et Patrick Bureau 5 min x x Bruno Cayer 5 min x x Yves St‐Onge et Christophe Cadoz 5 min x x Yves St‐Onge 5 min x x 7.6 Plan de conservation et de fonctionnalité immobilière 2016‐2019 (PCFI) Patrick Bureau 5 min x x 7.7 Plan de conservation de l’équipement et du mobilier 2016‐2019 (PCEM) Patrick Bureau 5 min x x 7.3 Politiques 7.3.1 Politique de gestion et de tarification des aires de stationnement 7.3.2 Politique de frais de déplacement 7.4 Addenda à l’entente de gestion et d’imputabilité MSSS‐
CISSS des Laurentides 2016‐2017 7.5 Politique sur la sécurité de l’information Page 1 sur 2 Présenté par Durée Décision 7.8 Vente de terrain vacant de la rue Rolland à Saint‐Jérôme
Patrick Bureau
5 min x x
7.9 Cession de droit (lisière de terrain) ‐ Hôpital de Mont‐
Laurier 7.10 Nomination d’un responsable de la gestion documentaire pour le CISSS des Laurentides Patrick Bureau Manon Léonard 5 min 5 min x x x x 7.11 Bilan des visites ministérielles d’appréciation du milieu de vie en CHSLD Christophe Cadoz 10 min x x Dr Éric Goyer 15 min x x Manon Léonard 10 min x x Jocelyne Chevrier 15 min x x 10. Les Fondations Nadia Dahman 5 min x 11. Correspondance adressée au président du conseil d’administration Points discutés à huis clos André Poirier 5 min x x 12. Octroi d’un contrat à une sage‐femme Mario Cianci 2 min x x Dre Louise Ayotte 15 min x x x x x x x x x x x x x x x x SUJETS 7.12 Plan d’action régional de santé publique 8.
Tableau de bord 9.
Comité des usagers – parole aux usagers 13. Affaires médicales 13.1 Nominations de médecins 13.2 Démissions de médecins 13.3 Changements de statut ‐ médecins 13.4 Demandes de congés médecins 13.5 Modifications de privilèges – médecins 13.6 Modifications au registre de la RAMQ 13.7 Comité de pharmacovigilance 13.8 Experts comité de discipline 14. Levée de l’assemblée Consultation Info PJ Page 2 sur 2