Conditions Particulières de Vente

Inscriptions :
Linscription implique le versement intégrale de la prestation 45 jours avant la date de votre sejour .
Pour les reservations de forfait touristique de fournisseurs Tiers : 35 % du montant total sera débité
dès que la disponibilité sera confirmée
Lors de la signature du contrat dans le cadre de ventes directes SPOT EVASION par internet sur le
site www.spotevasion.com,des arrhes seront versées,équivalentes à 35% du prix, le solde devant
être réglé au moins 45 jours avant le départ.
Règlement
Le paiement des arrhes ou du montant total s’effectuera exclusivement par carte de crédit ou par
PayPal.
En ce qui concerne tous les produits autres que les forfaits touristique, nous demandons un
paiement complet au moment de la commande
Formalités :
Il comble aux clients d 'etre en règle avec les formalités exigées par les pays de destinations.Tous
les frais encourus par le non-respect des diverses formalités seront à la charge du client
Horaires/Prix :
Nos prix sont valables du 01/01/16 au 31/12/16 (jusqu'à nouvel avis), chacun des elements figurant
dans nos programmes est établi en fonction des données économiques (taux de change et/ou tarif
des transporteurs maritime et taxes) …...
Conformément à l'article R.211.8 et dans les limites du Code de tourisme les prix prévus au contrat
sont révisables jusqu'à 30 jours du départ, pour tenir compte des variations du coût des transports,
des redevances et taxes, des taux de change .
Révision des prix:le prix ont été calculés en fonction des paramètres suivant :
• Coût du transport lié notamment au coût du carburant et aux taux de change.
• Cours du dollar américain. Ces données économiques sont retenues à la date de diffusion de
nos programmes : janvier 2016. Les prix ainsi calculés pourront être révisés en cas de
modification des données économiques conformément à l 'article 19 de loi du 13 juillet
1992 et l'article 100 du décret du 15 juin 1994,selon les modalités suivantes :
-Variation du taux de change :
sont soumis à la variation du taux de change
*La taxe portuaire
*Les prestations terrestres
Conditions d 'Annulations groupe :
en cas d'annulation, les frais seront les suivants
Période
Montant des frais d 'annulations
Plus de 60 jours avant le départ
35 % du montant total du séjour
De 60 jours à 22 jours avant le départ
75 % du montant total du séjour
De 21 jours à 15 jours avant le départ
90 % du montant total du séjour
De 14 jours à 8 jours avant le départ
100 % du montant total du séjour
Responsabilité du client
Formalités et enregistrement :
Formalités de police : pour les ressortissants français, le passeport valide pour la destination du
voyageur est obligatoire et ce plus de 6 mois après la date de retour.Les frais encourus par le nonrespect des diverses formalités seront à la charge du client. En cas de défaut d'enregistrement du
client au lieu de départ du voyage, il sera retenu 100 % du montant du voyage.
Le défaut de présentation, pour quelque raison que ce soit , au premier établissement réservé à
destination peut entraîner l'annulation de l'ensemble des réservations et sera considéré comme un
abandon de séjour.
Prestations non utilisés : le client ne peut, sauf accord écrit préalable de l'organisateur,modifier le
déroulement de son voyage ou de son séjour sur place.
Les frais de modifications restent entierement à sa charge sans qu'il puisse prétendre à aucun
remboursement des prestations annulées.
Modifications ou annulations
Toute demande de modification est soumise à disponibilité, ainsi qu'aux limitations et restrictions
d'ebookers telles que prévues par les présentes
Si la modification entraîne une hausse du prix de la réservation , il vous faudra payer ces coûts
supplémentaires.Cependant, dans le cas où le prix de réservation est moins élevé après
modification, nous ne vous rembourserons pas la différence.
Si vous souhaitez modifier ou annuler tout ou partie de votre réservation, des frais de dossier
d'ebookers s'appliqueront.
Veuillez noter que toute demande de modification ou d'annulation doit être effectueée en
contactant notre service clientspar téléphone ou via par mail .
Date : la date ou période de voyage relève des seuls choix et responsabilité du client qui doit
s'assurer que les conditions de la destination choisie lui convienne.
Sécurité : il est de la responsabilité du client de respecter toutes les règles de sécurité qui peuvent
être indiquées par les differents prestataires(guides,hôteliers,hébergements,
transporteurs,loueurs... )En outre le client se doit de respecter et faire preuve de bon sens et de
précaution lors des activités auxquelles il participe.
Effets personnels : la surveillance des effets personnels et bagages incombe au client pendant
toute la durée de son séjour. L'organisateur ne peut etre tenu pour responsable de la confiscation ,
lors des contrôles de sécurités portuaires, des objets comme considéré comme dangereux.
Bagage : Il vous sera autorisé à avoir gratuitement un bagage de 23kg/pers (pour le transport
maritime)
Responsabilité de l'organisateur
La responsabilité del'organisateur, découlant du défaut à fournir un service ou avantage décrit dans
les programmes, est limitée auxseuls coûts de ces dits service. L'organisateur se réserve le doit de
faire des réajustements mineurs à l'itinéraire, de substituer à un hôtel ou une voiture de location, un
hôtel ou une voiture de location de catégorie similaire ou supérieure. Le rôle de l'organisateur est de
servir d'intermédiaire entre les voyageurs et les fournisseurs de services(transporteurs,
hôtels,loueurs de voiture, location de villa....)qu'il choisit au mieux de sa connaissance et auprès de
qui il achemine les prestations.L'organisateur est dégagé de toute responsabilité lorsque l'annulation
ou la modification essentielle du voyage sont imputables à un cas de force majeure
Responsabilité
Confirmation de réservation
vous devez vous assurer que vous voyagez à tout moment en possession de vos confirmations de
réserv, et autre document de voyage.
Nous ne serons en aucun cas responsable dans le cas ou un fournisseur refuserait de vous livrer le
service réservé si vous n'êtes pas en possession de ces documents
Les limites de responsabilité
http://www,developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/varsovie.pdf
Méteo
Nous ne pouvons être tenus responsable pour une perturbation devotre voyage en raison de
mauvaises ou inhabituelles conditions météorologiques.
Les Excursions
Les excursions sont régies par les conditions générale de l’opérateur local qui fournit les services
correspondant.
Les prix et les itinéraires des excursions publiés sur le site spotevasion.com sont fournis à titre
indicatif et peuvent subir des variations.Les horaires et les itinéraires des excursions peuvent être
modifiés du fait de circonstances externes (comme par exemple les conditions climatiques,les
grèves ,les retards des transports,etc)ou à cause d’exigences opérationnelles des fournisseurs de
services.
En cas d’annulation d’une excursion pour des raisons techniques ou de force majeure ou parce que
le nombre minimum de participants n’a pas été atteint,le transporteur procédera au remboursement
des passagers à hauteur des sommes mis à disposition par l’opérateur local en charge de l’excursion.
Etant donné les spécificités de certaines excursions, tout les services ne pourront pas toujours être
accessibles aux personnes handicapées.
Au cours des excursions,les clients ne sont pas sous l’autorité ou la surveillance du transporteur ou
de l’organisateur.Ce dernier ne supporte donc aucune responsabilité en cas d’accident ou de
dommage quel qu’il soit dont le passager pourrait être victime.
Traitement de données personnelles