1. pour mettre en service votre téléphone parlez à la carte

Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez
rogers.com/parlezalacarte
ou composez le
1 800 462-4463
Mise en service et utilisation du service PARLEZ À LA CARTE
MC
INFORMATION IMPORTANTE À PROPOS DU
SERVICE PARLEZ À LA CARTE
Canadian Broadcasting Corporation, CBC, Newsworld, Société Radio-Canada, RadioCanada, SRC, Galaxie et (ou) les logos de marques déposées ou de commerce
appartiennent à Canadian Broadcasting Corporation / Société Radio-Canada. © 2002
Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Microsoft, Carpoint, Hotmail, MSN, le logo
de MSN et Outlook sont des marques déposées ou des marques de commerce de
Microsoft Corporation aux États-Unis et (ou) dans d’autres pays. MSN HotmailMD est la
marque déposée de Microsoft Corporation aux États-Unis et (ou) dans d’autres pays.
MétéoMédia et toutes les marques et logos qui y sont associés sont des marques
déposées de Pelmorex Communications Inc. Tous droits réservés. Yahoo! et le logo de
Yahoo! sont des marques de commerce et (ou) des marques déposées de Yahoo! Inc.
MD
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©
2005 marque déposée, CHUM Limited. MCMarques de commerce de Rogers Sans-fil inc.
ou de Rogers Communications inc. utilisées sous licence. © 2005.
07/ 05
775009-53-06
9236300
Le crédit de temps d’antenne obtenu lors d’une nouvelle mise en service PARLEZ À LA
CARTE (modèles de téléphone sélectionnés) n’est pas remboursable. Les cartes PARLEZ
À LA CARTE ne sont pas remboursables. Aucun crédit n’est accordé pour les minutes
inutilisées. Tous les tarifs peuvent être modifiés sans préavis. Rogers Sans-fil inc. n’est
pas responsable de la perte, du vol ou de l’utilisation frauduleuse des cartes SIM ou des
cartes de temps d’antenne PARLEZ À LA CARTE. Le service PARLEZ À LA CARTE est offert
uniquement dans le cadre des forfaits prépayés de Rogers Sans-fil. En utilisant une carte
PARLEZ À LA CARTE, le client accepte les limitations de responsabilité telles qu’elles sont
décrites dans l’entente de service sans-fil PARLEZ À LA CARTE.
BIENVENUE
TABLE DES MATIÈRES
AU SERVICE PARLEZ À LA CARTE DE ROGERS SANS-FIL!
1.
POUR METTRE EN SERVICE VOTRE TÉLÉPHONE . . . . . . . . .p 03
2.
POUR EFFECTUER ET RECEVOIR DES APPELS . . . . . . . . . . .p
Pour effectuer un appel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p
Pour mettre fin à un appel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p
Pour répondre à un appel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p
Affichage des appels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p
Facturation des appels PARLEZ À LA CARTE . . . . . . . . . . . . .p
3.
BOÎTE VOCALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p 07
Pour mettre en service votre boîte vocale . . . . . . . . . . . . . . .p 07
Instructions pour la boîte vocale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p 08
4.
MESSAGERIE TEXTE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p
Pour envoyer un message texte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p
Autres services de messagerie texte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p
POUR VOUS AMUSER AVEC
INTERNET SANS FIL ma page à moi . . . . . . . . . . . . . . . . . .p
Pour accéder à ma page à moi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p
POUR OBTENIR DE L’AIDE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p
Service à la clientèle automatisé de PARLEZ À LA CARTE . . . .p
Conseils pour bien communiquer avec Mélanie . . . . . . . . . .p
Service d’urgence 9-1-1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p
Merci d’avoir choisi le service PARLEZ À LA CARTE – une façon simple de
profiter de la souplesse et des avantages d’un service sans-fil. Que ce soit
pour effectuer des appels, envoyer des messages texte ou naviguer sur
Internet sans fil presque n’importe où au Canada, votre nouveau téléphone
sans fil vous offre tout un nouveau monde de possibilités.
Pour bien démarrer, suivez les instructions ci-après, étape par étape, afin
de procéder à la mise en service de votre téléphone PARLEZ À LA CARTE.
Ce guide vous servira également d’aide-mémoire lorsque vous chercherez
comment utiliser votre boîte vocale, voir qui vous appelle avant même de
répondre avec l’Affichage des appels, envoyer et recevoir des messages
texte, naviguer sur Internet sans fil ou encore trouver de l’aide et bien
plus encore. Lisez-le attentivement et gardez-le à portée de la main.
5.
6.
Pour connaître toutes les nouveautés PARLEZ À LA CARTE
ou pour obtenir de plus amples renseignements, consultez
rogers.com/parlezalacarte
05
05
05
05
05
05
09
09
10
11
12
13
13
13
14
7.
POUR AJOUTER DE L’ARGENT À VOTRE
COMPTE PARLEZ À LA CARTE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p 15
8.
POUR VÉRIFIER LE SOLDE DE VOTRE
COMPTE PARLEZ À LA CARTE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p 16
9.
AVIS DE SOLDE BAS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p 16
10.
POUR PASSER DU SERVICE PARLEZ À LA CARTE
AU SERVICE SANS-FIL COURANT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p 17
11.
CONSEILS DE SÉCURITÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p 17
12.
ENTENTE DE SERVICE SANS-FIL
PARLEZ À LA CARTE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .p 18
02
1. POUR METTRE EN SERVICE
VOTRE TÉLÉPHONE
PARLEZ À LA CARTE
ÉTAPE 3. CHARGEZ LA PILE DE VOTRE TÉLÉPHONE.
Rien de plus facile. Il vous suffit de suivre ces cinq étapes.
Reportez-vous au guide de l’utilisateur de votre téléphone pour savoir
comment insérer votre carte SIM. Assurez-vous d’éteindre votre téléphone
au préalable. Puis détachez avec précaution la petite carte en or de son
étui et insérez-la dans votre téléphone.
ÉTAPE 1. AYEZ LES INFORMATIONS
SUIVANTES À PORTÉE DE MAIN.
Vous aurez besoin des informations suivantes afin de mettre en service
votre téléphone. Pour aller plus vite, prenez quelques instants pour
remplir ce qui suit.
Prénom et nom :
Adresse :
Ville :
Code postal :
Province :
Numéro de tél. où vous joindre le jour :
Date de naissance :
Adresse électronique :
Numéro de série (IMEI) de votre téléphone
(indiqué sur l’autocollant dessous la pile) :
Numéro de votre carte SIM (série de chiffres en gris figurant au dos du support de la carte) :
Quel forfait PARLEZ À LA CARTE choisissez-vous? Forfait
Référez-vous à la brochure PARLEZ À LA CARTE, renseignez-vous auprès du Service
à la clientèle ou consultez rogers.com/parlezalacarte pour obtenir de plus amples
renseignements sur les forfaits PARLEZ À LA CARTE disponibles.
Vous devez charger votre téléphone à pleine capacité avant de le mettre
en service. Reportez-vous au guide de l’utilisateur pour les instructions sur
l’installation et le chargement de la pile de votre téléphone.
ÉTAPE 4. INSÉREZ VOTRE CARTE SIM.
INFORMATION IMPORTANTE À PROPOS DE VOTRE CARTE SIM.
Cette carte est une puce contenant toutes les informations relatives à votre
compte PARLEZ À LA CARTE. Ainsi, si vous changez de téléphone sans fil,
vous n’avez qu’à insérer votre carte SIM dans votre nouvel appareil pour
retrouver toutes vos données personnelles (numéro de sans-fil, solde de
votre compte et l’ensemble de vos services). Si vous perdez ou vous faites
voler votre carte SIM, composez immédiatement le 1 800 575-9090 afin
que nous puissions annuler votre carte et éviter tout usage frauduleux.
ÉTAPE 5. EFFECTUEZ LA MISE EN SERVICE DE
VOTRE TÉLÉPHONE.
Deux options de mise en service s’offrent à vous : en ligne à
rogers.com/misesenservice OU en composant le 1 866 594-9456 à
partir de votre téléphone résidentiel ou de bureau (n’utilisez ce
numéro que pour la mise en service – pour obtenir de l’assistance,
reportez-vous à la section « Pour obtenir de l’aide » de ce guide).
À la fin de la procédure de mise en service, nous vous communiquerons
votre numéro de téléphone sans fil PARLEZ À LA CARTE (numéro de 10 chiffres)
ainsi que vos codes d’accès.
Assurez-vous de noter ces informations afin de pouvoir réapprovisionner
votre compte et accéder à votre boîte vocale.
Mon numéro de téléphone PARLEZ À LA CARTE :
ÉTAPE 2. LISEZ LES MODALITÉS DE L’ENTENTE DE
SERVICE SANS-FIL PARLEZ À LA CARTE EN PAGE 18.
Mon mot de passe PARLEZ À LA CARTE :
Ce document contient des détails importants sur votre service PARLEZ
À LA CARTE. Assurez-vous de bien les comprendre et de les accepter avant
d’effectuer la mise en service de votre téléphone PARLEZ À LA CARTE.
(voir page 7 pour la mise en service de votre boîte vocale)
Mon mot de passe pour la boîte vocale :
Pour terminer la mise en service, il vous suffit d’allumer votre téléphone
PARLEZ À LA CARTE.
Un message de bienvenue apparaîtra à l’écran : vous pourrez alors utiliser
votre téléphone et effectuer votre premier appel.
04
2. POUR EFFECTUER ET
RECEVOIR DES APPELS
Nous utilisons les touches « YES » et « NO » dans les instructions. Ces
touches peuvent différer selon les modèles (ex. : « SEND » / « END »,
touches verte/rouge). Reportez-vous au guide de l’utilisateur de votre
téléphone pour vérifier quelles touches utiliser.
POUR EFFECTUER UN APPEL
CONSEIL Les appels en provenance d’autres utilisateurs
PARLEZ À LA CARTE sont sans frais. Passez le
mot à vos amis et aux membres de votre famille
et PARLEZ À LA CARTE!
Pour effectuer un appel local : Composez le numéro de téléphone de dix
chiffres et appuyez sur « YES ».
Pour effectuer un appel interurbain au Canada ou aux États-Unis :
Composez le 1 + l’indicatif régional + le numéro de téléphone et
appuyez sur « YES ».
Pour effectuer un appel à l’étranger : Composez le 011 + l’indicatif du
pays + le numéro de téléphone et appuyez sur « YES ».
Pour connaître les tarifs d’appels locaux et interurbains ainsi que la liste
des pays étrangers admissibles, consultez rogers.com/parlezalacarte
POUR METTRE FIN À UN APPEL
Une fois l’appel terminé, appuyez sur « NO ». La durée de l’appel sera
déduite de votre compte PARLEZ À LA CARTE.
POUR RÉPONDRE À UN APPEL
Lorsque votre téléphone sonne, appuyez sur « YES ». Assurez-vous de
mettre fin à votre appel une fois votre conversation terminée. La durée
de l’appel sera déduite de votre compte PARLEZ À LA CARTE.
AFFICHAGE DES APPELS
Voyez qui vous appelle avant même de répondre. L’Affichage des appels
vous indique le numéro de vos interlocuteurs ainsi que leur nom si celui-ci
est enregistré dans votre répertoire.
FACTURATION DES APPELS PARLEZ À LA CARTE
Les frais de temps d’antenne (plus les frais d’interurbain, s’il y a lieu)
s’appliquent aux appels entrants reçus ou aux appels sortants effectués
avec l’appareil sans fil, jusqu’à ce que vous appuyiez sur « NO ». Les frais
de temps d’antenne sont facturés dès que l’appel est effectué, et
comprennent le temps de sonnerie.
06
3. BOÎTE VOCALE
Votre service PARLEZ À LA CARTE comprend la boîte vocale. Vos
correspondants peuvent ainsi vous laisser un message lorsque vous
ne pouvez prendre vos appels. Simple et pratique, la boîte vocale
n’entraîne aucuns frais mensuels. Vous ne payez que les frais courants
de temps d’antenne local pour la réception et l’écoute de vos messages
(des frais d’interurbain s’appliquent pour l’écoute des messages en dehors
de votre zone d’appel locale).
La boîte vocale :
• Prend les messages lorsque votre téléphone est éteint, que la ligne
est occupée ou s’il n’y a pas de réponse après quatre sonneries;
• Enregistre jusqu’à dix messages et les sauvegarde pendant cinq jours;
• Vous permet d’enregistrer des messages d’une durée de trois minutes;
• Vous permet d’enregistrer votre propre message d’accueil et de le
changer aussi souvent que vous le souhaitez;
• Vous envoie un avis de réception lorsque vous recevez de nouveaux
messages.
POUR METTRE EN SERVICE VOTRE BOÎTE VOCALE
1. Appuyez sur la touche de boîte vocale de votre téléphone ou tenez
la touche 1 enfoncée.
2. Appuyez sur # après le message d’accueil.
3. Écoutez et suivez les instructions pour mettre votre boîte
vocale en service.
INSTRUCTIONS POUR LA BOÎTE VOCALE
POUR ACCÉDER À VOTRE
BOÎTE VOCALE À PARTIR
DE VOTRE TÉLÉPHONE
PARLEZ À LA CARTE :
1. Appuyez sur la touche de boîte
vocale de votre téléphone (ne
composez pas votre numéro de
téléphone sans fil).
2. Composez votre mot de passe.
POUR ACCÉDER À VOTRE
BOÎTE VOCALE À PARTIR DE
N’IMPORTE QUEL AUTRE
TÉLÉPHONE :
1. Composez votre numéro de
téléphone PARLEZ À LA CARTE.
2. Appuyez sur # pour interrompre
le message d’accueil.
3. Composez votre mot de passe.
POUR ÉCOUTER
VOS MESSAGES :
1. Accédez à votre boîte vocale.
2. Appuyez sur 1 pour écouter vos
messages.
3. Après avoir écouté un message :
appuyez sur 7 pour l’effacer;
appuyez sur 9 pour le
sauvegarder; ou appuyez sur 0
pour obtenir d’autres options.
POUR MODIFIER VOTRE
MOT DE PASSE :
1. Accédez à votre boîte vocale.
2. Appuyez sur 4 2 1
3. Composez votre nouveau mot
de passe, puis appuyez sur #.
POUR ENREGISTRER VOTRE
MESSAGE D’ACCUEIL :
1. Accédez à votre boîte vocale.
2. Appuyez sur 4 3 1 2
3. Au son du timbre, enregistrez
votre message d’accueil.
4. Une fois terminé, appuyez sur #.
CONSEIL
Appuyez sur * en tout temps
pour revenir au menu précédent.
Appuyez sur # pour sauter un
message.
PENDANT L’ÉCOUTE DES
MESSAGES
APRÈS L’ÉCOUTE DES
MESSAGES
1
2
3
1
Reculer
de 10 s.
Pause/
Reprendre
Avancer
de 10 s.
Reculer
de 10 s.
4
Ralentir
5
6
4
Enveloppe
Accélérer
Réécouter
(date de livraison
et durée du
message)
7
*
Retourner
au menu
principal
2
3
5
6
Enveloppe
(date de livraison
et durée du
message)
8
9
7
Volume
normal
Augmenter
le volume
Effacer
0
#
Aide
Passer au
message
suivant
*
Retourner
au menu
principal
8
9
Sauvegarder
0
#
Aide
Passer au
message
suivant
08
4. MESSAGERIE TEXTE
La messagerie texte est une façon simple et amusante de communiquer
avec vos amis sans dire un mot. Vous pouvez échanger des messages
texte comportant jusqu’à 160 caractères entre téléphones dotés de la
fonction de messagerie texte, partout au Canada, aux États-Unis et
dans bon nombre de pays du monde entier. Les messages texte entrants
sont SANS FRAIS* sur votre téléphone. Essayez la messagerie texte,
dès aujourd’hui!
AUTRES SERVICES DE MESSAGERIE TEXTE
INFO PAR TEXTO
Le monde bouge : restez informé avec Info par texto! Obtenez les
renseignements dont vous avez besoin en tout temps, directement
sur votre sans-fil.
Capsules d’info musicale – Manchettes – Résultats sportifs – Prévisions
météo – Finances et cotes boursières – Horoscopes – Rappels
POUR ENVOYER UN MESSAGE TEXTE
• Sélectionnez MENU à partir de votre téléphone, puis MESSAGES.
• Sélectionnez COMPOSER UN MESSAGE (ou toute option
équivalente).
• Composez un message à partir du clavier de votre téléphone (limite
de 160 caractères).
• Entrez le numéro de téléphone sans fil à 10 chiffres du destinataire.
Des frais sont facturés pour chaque message et varient selon le
fournisseur de services.
MESSAGERIE INSTANTANÉE
Oubliez la souris et clavardez en mode sans-fil, où que vous soyez, avec
votre service de messagerie instantanée préféré.
• Sélectionnez OPTIONS et (ou) ENVOYER.
Vous souhaitez vous familiariser avec la messagerie texte? Essayez
notre tutoriel interactif sans frais! Il suffit de composer *TXT (*898)
à partir de votre sans-fil Rogers et de suivre les messages-guide ou
de consulter le site rogers.com/messagerietexte
*Jusqu’à 2 500 messages texte entrants par mois.
#DJMC
C’est quoi déjà cette chanson que l’on entend à la radio, à la télé ou
encore dans les clubs? Vous pouvez maintenant trouver le titre et le
nom de l’interprète, en un instant. Composez simplement #DJ sur votre
téléphone Rogers Sans-fil, tenez le téléphone près du haut-parleur et vous
recevrez au bout de quelques secondes un message texte vous indiquant le
titre de la chanson et le nom de l’interprète.
TEXTO À VOIXMC
CONSEIL
La réception de messages texte est sans frais*!
Vous ne payez que pour chaque message texte envoyé.
Vous désirez envoyer un message mais votre destinataire n’a pas de
sans-fil? Vous pouvez maintenant expédier un message Texto à voix
à n’importe quel téléphone fixe en Amérique du Nord! Envoyez tout
simplement un message texte au numéro de téléphone fixe à 10 chiffres
de votre destinataire.
10
5. POUR VOUS AMUSER
AVEC INTERNET SANS FIL
ma page à moi1
POUR ACCÉDER À ma page à moi :
ma page à moi, c’est votre page à vous pour télécharger jeux, sonneries et
graphiques ou pour clavarder et bien plus encore à partir de votre sans-fil.
Plus besoin d’accès commuté : avec ma page à moi, vous bénéficiez d’un
accès permanent afin de naviguer rapidement et facilement en temps réel
sur Internet sans fil.
Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez
rogers.com/mapageamoi
• Lancez le navigateur de votre sans-fil
• Sélectionnez une catégorie telle que MUSIQUE ET SONNERIES ou
JEUX et suivez les messages-guide
MUSIQUE ET SONNERIES
MC
• Exprimez-vous avec des chansons versions originales, des sonneries
Noms, des sonneries Effets spéciaux, et bien plus encore!
JEUX
• Choisissez parmi plus de 250 jeux téléchargeables.
GRAPHIQUES
• Personnalisez votre téléphone avec un super économiseur d’écran ou un
papier peint.
VIDÉOS
• Téléchargez et regardez des vidéoclips musicaux, des entrevues avec des
célébrités, des bandes-annonces de films, et bien plus encore!
COURRIEL/CLAVARDAGE
• Accédez à vos comptes de courriel sur Internet ou clavardez avec les
services de Yahoo! , MSN et AOL.
MD
MC
MD
INFOS
• Obtenez les nouvelles, les prévisions météo, les résultats sportifs, et bien
plus encore!
Des frais à la page s’appliquent pour naviguer sur Internet sans fil ma page à moi.
Des frais initiaux sont facturés pour l’achat de chaque sonnerie, jeu, graphique ou
vidéo, en plus des frais de téléchargement.
1
Veuillez prendre note que les téléphones PARLEZ À LA CARTE édition MuchMusic
ont un accès personnalisé à Internet sans fil. Pour obtenir de plus amples
renseignements, consultez rogers.com/muchmusic
12
SERVICE À LA CLIENTÈLE AUTOMATISÉ
DE PARLEZ À LA CARTE :
Pour obtenir de l’aide et de plus amples renseignements 24 heures sur
24, sept jours sur sept, composez *611 sans frais à partir de votre sans-fil
PARLEZ À LA CARTE ou le 1 800 575-9090 de n’importe quel autre
téléphone.
En appelant au Service à la clientèle automatisé, vous serez accueilli par
Mélanie, notre sympathique « assistante automatisée ». Son rôle consiste
à vous guider à travers le Service automatisé au moyen de directives faciles
à suivre. Répondez simplement à ses questions et vous pourrez ajouter de
l’argent à votre compte, mettre à jour les informations de votre compte
ou nous signaler une carte ou un téléphone perdu ou volé.
✃
6. POUR OBTENIR DE L’AIDE
Ajouter de l’argent
au compte
Informations sur
le compte
Fonctions du
téléphone
Changements au
compte
CONSEILS POUR BIEN COMMUNIQUER AVEC MÉLANIE
1. Pour réapprovisionner votre compte, dites « oui » après le message
d’accueil de Mélanie ou attendez qu’elle vous demande « Puis-je vous
aider à ajouter de l’argent dans votre compte? » et répondez « oui ».
2. Pour vérifier le solde de votre compte et la date d’expiration à partir
du « menu principal », dites « informations sur le compte ». Mélanie
vous demandera alors de dicter ou de composer votre numéro de
téléphone PARLEZ À LA CARTE de 10 chiffres ainsi que votre mot de
passe de 4 chiffres. Si vous ne connaissez pas votre mot de passe, dites
« je ne le connais pas » et Mélanie vous aidera à en créer un nouveau.
Centre
d’information
Autres options
3. Chaque fois que Mélanie vous demande un numéro, vous pouvez soit le
lui dire ou le composer à partir du clavier du téléphone.
4. Parlez naturellement à partir d’un endroit tranquille.
Par carte de crédit
Par carte PARLEZ À LA CARTE ou par NIP
Solde et date d’expiration du compte
Rapport d’activité du compte
Boîte vocale
Messagerie texte
Affichage des appels
Avis de minutes
Mot de passe
Fonctions du téléphone
Numéro de téléphone sans fil
Appareil
Carte SIM
Informations d’entrée en contact
Forfaits sans-fil
Promotions actuelles
Mises à jour du service
Options de paiement
Zones desservies et tarification
Questions au sujet du solde
Mise en service du téléphone
Dépannage
Signaler un téléphone volé, perdu ou trouvé
Transférer ou annuler un compte
Comment communiquer avec Rogers Sans-fil
5. Vous pouvez interrompre Mélanie lorsque vous connaissez la réponse
à ses questions. Sinon, dites « aide » ou « menu principal » en tout
temps et Mélanie vous proposera d’autres options.
6. Écoutez Mélanie avec attention : les informations inclues ci-après
peuvent changer.
SERVICE D’URGENCE 9-1-1
Composez 911, puis appuyez sur « YES » (aucuns frais de temps d’antenne
ne s’appliquent). Ne communiquez avec le 9-1-1 qu’en cas de danger de
mort uniquement. Pour toute autre urgence, communiquez avec le poste
de police le plus proche.
14
7. POUR AJOUTER DE L’ARGENT
À VOTRE COMPTE
PARLEZ À LA CARTE
Si votre temps d’antenne arrive à épuisement, il vous suffit de
réapprovisionner votre compte de l’une des façons suivantes :
1. EN ACHETANT UNE CARTE PARLEZ À LA CARTE
Les cartes PARLEZ À LA CARTE sont en vente chez les distributeurs Rogers
Sans-fil, dans des milliers de magasins partout au Canada et dans la
plupart des guichets automatiques. Pour activer votre nouvelle carte
PARLEZ À LA CARTE, consultez rogers.com/parlezalacarte, composez
*611 sans frais à partir de votre sans-fil ou le 1 800 575-9090 de
n’importe quel autre téléphone.
2. PAR CARTE DE CRÉDIT
Ajoutez de l’argent directement à votre compte par carte de crédit en
composant sans frais *611 à partir de votre sans-fil ou le 1 800 575-9090
de n’importe quel autre téléphone ou encore en consultant
rogers.com/parlezalacarte
3. PAR MESSAGE TEXTE
4. PAR SERVICES BANCAIRES
Utilisez le service bancaire électronique ou téléphonique de votre
institution financière. Sélectionnez « Rogers Sans-fil PARLEZ À LA
CARTE » comme bénéficiaire et inscrivez votre numéro de sans-fil
PARLEZ À LA CARTE de 10 chiffres comme numéro de compte.
ÉCONOMISEZ AVEC AUTOÉPARGNE
Avec AutoÉpargne, vous pouvez désormais ajouter en toute simplicité
de l’argent à votre compte PARLEZ À LA CARTE sans avoir aucune carte à
acheter. Il vous suffit d’opter pour le réapprovisionnement de votre
compte par prélèvements automatiques sur carte de crédit d’un
montant mensuel de 20 $, 30 $ ou 40 $ pour bénéficier d’un rabais
de 20 % sur le tarif pour les appels locaux.†
†
Possibilité d’opter pour un prélèvement mensuel automatique de 10 $ avec le
forfait En tout temps; toutefois, le rabais de 20 % ne s’applique pas.
8. POUR VÉRIFIER LE
SOLDE DE VOTRE COMPTE
PARLEZ À LA CARTE
POUR VÉRIFIER LE SOLDE DE VOTRE COMPTE
Ajoutez 10 $, 20 $, 30 $ ou 40 $ de temps d’antenne à votre compte en
nous envoyant un message texte à partir de votre sans-fil. Le montant de
votre choix, taxes applicables en sus, sera porté à votre carte de crédit.
Composez *611 sans frais à partir de votre téléphone PARLEZ À LA CARTE
et dites « solde du compte » ou utilisez le service de gestion de compte
à rogers.com/parlezalacarte en tout temps, pour ainsi :
POUR AJOUTER DE L’ARGENT PAR MESSAGE TEXTE
• Consulter le solde de votre compte;
1. Enregistrez votre carte de crédit en composant *611 ou le 1 800 575-9090.
2. Envoyez un message texte en précisant le montant à ajouter.
• Consulter l’historique de vos appels;
Montant
Code à inscrire dans
votre message texte
• Ajouter de l’argent à votre compte;
• Obtenir les tarifs en vigueur pour les appels locaux et interurbains;
10 $
1010
• Consulter la liste des pays étrangers admissibles;
20 $
1020
• Consulter et imprimer les cartes de couverture Rogers Sans-fil.
30 $
1030
40 $
1040
3. Envoyez votre message texte au 321.
4. Vous recevrez un avis de confirmation par message texte.
9. AVIS DE SOLDE BAS
Lorsque le solde de votre compte PARLEZ À LA CARTE affiche 3 $, vous
recevrez un message texte sans frais sur votre sans-fil pour vous en
aviser et vous permettre de le réapprovisionner.
16
10. POUR PASSER DU SERVICE
PARLEZ À LA CARTE AU
SERVICE SANS-FIL COURANT
Vous pouvez passer du service prépayé PARLEZ À LA CARTE à un service
sans-fil courant quand bon vous semble tout en conservant le même
numéro de téléphone. Il s’agit d’une opération simple et sans frais que
vous pouvez effectuer à même votre téléphone (vérification de
solvabilité requise).
Vous pourrez alors choisir un forfait sans-fil et obtenir un bloc de
minutes moyennant des frais mensuels. De plus, vous recevrez chaque mois
une facture et pourrez utiliser votre téléphone sans fil aux États-Unis.
Composez *611 sans frais à partir de votre sans-fil PARLEZ À LA CARTE
pour obtenir de plus amples renseignements ou pour passer au service
courant.
11. CONSEILS DE SÉCURITÉ
Si vous utilisez votre téléphone PARLEZ À LA CARTE en voiture, ne
perdez jamais de vue votre sécurité et celle des autres.
SUIVEZ LES CONSEILS DE SÉCURITÉ CI-DESSOUS…
ET PASSEZ LE MOT!
1. Placez votre téléphone à portée de main.
2. Pour faciliter vos appels, programmez les numéros que vous appelez
fréquemment dans la mémoire de composition abrégée de votre
téléphone.
3. Ne composez jamais un numéro en conduisant : attendez que votre
véhicule soit à l’arrêt, rangez-vous sur le côté ou demandez à un
passager de le faire à votre place.
4. Par souci de commodité et de sécurité, laissez la boîte vocale prendre
vos messages lorsque vous n’êtes pas en mesure de le faire.
12. ENTENTE DE SERVICE
SANS-FIL PARLEZ À LA CARTE
La présente constitue notre entente avec vous et décrit les modalités de votre Service. Cette entente doit être
lue en conjonction avec la brochure ou le matériel promotionnel de Rogers décrivant le forfait, les fonctions, les
services et (ou) les produits que vous avez choisis,
ainsi que le Guide de l’utilisateur de services sans-fil ou le
MC
Guide de démarrage du service Parlez à la carte en vigueur.
Dans le présent document :
- les mots nous, nos, notre et Rogers font référence à Rogers Sans-fil inc.
- les mots Service ou Services font référence aux services offerts sur le réseau sans fil de Rogers.
À moins de mention contraire dans la présente entente, nous pouvons modifier en tout temps les frais, les
particularités ou les autres aspects des Services ou n’importe quelle disposition de la présente entente, en vous
faisant parvenir un avis préalable. Si vous n’acceptez pas un changement, vous pouvez résilier la présente
entente et vos Services en nous donnant un avis écrit préalable d’au moins trente jours, (à moins qu’une période
d’avis différente ait été stipulée pour un changement particulier). Aucune déclaration par un représentant des
ventes, un concessionnaire, un agent, un dirigeant ou un employé de Rogers ne pourra modifier les modalités
de la présente entente. Vous comprenez et convenez que vous ne pouvez pas modifier la présente entente.
La période de votre abonnement et de votre Service commence à la date de mise en service initiale de votre
appareil. À la fin de votre période d’abonnement, votre forfait passera automatiquement à une période
d’abonnement mensuel. Rogers peut communiquer avec vous en tout temps pour vous proposer de renouveler
votre forfait. Si vous ne désirez pas renouveler votre forfait au moment où l’on communique avec vous, vous
conserverez votre forfait actuel en maintenant votre entente existante avec nous, sans changement, jusqu’à ce
que votre entente soit changée ou résiliée conformément aux modalités de la présente entente.
Les renseignements relatifs à votre compte peuvent, à l’occasion, être communiqués à d’autres membres du groupe
Rogers Communications ainsi qu’à nos agents et concessionnaires autorisés afin de vous servir, de répondre à vos
questions et de vous proposer d’autres services et produits de Rogers susceptibles de vous intéresser. Si vous ne
souhaitez pas recevoir d’offres ou d’information d’entreprises associées à Rogers, veuillez le signaler en ligne à
rogers.com/consentement ou communiquer avec le Service à la clientèle à l’une des adresses suivantes :
300 6815, 8e rue N.-E., Calgary (Alberta) T2E 7H7; ou 40, rue Weber E., 5e étage, Kitchener (Ontario) N2H 6H3; ou
6315, chemin de la Côte-de-Liesse, Saint-Laurent (Québec) H4T 1E5; ou en composant *611 à partir de votre
téléphone sans fil.
En adhérant à la présente entente :
• vous autorisez Rogers à obtenir de l’information concernant vos antécédents de crédit et reconnaissez que
Rogers pourra fournir de l’information à d’autres concernant votre expérience de crédit auprès de Rogers;
• vous acceptez la responsabilité du paiement de tous les frais exigibles en vertu de la présente entente ainsi
que de toutes vos obligations en vertu de la présente entente;
• vous reconnaissez que vous avez obtenu une copie de la brochure Forfaits sans-fil ou toute brochure de
service prépayé applicable, ainsi que le Guide de l’utilisateur de services sans-fil ou le Guide de démarrage
du service Parlez à la carte;
• vous reconnaissez que vous avez lu et que vous acceptez toutes les modalités incluses avec votre appareil,
notamment les présentes Modalités;
• vous certifiez que les renseignements que vous nous transmettez sont à jour et exacts, et vous convenez de
nous aviser de tout changement à l’information fournie;
• vous reconnaissez qu’en tant que client actuel ou futur de Communications Rogers Cable inc., vous recevrez
une facture unique pour vos services de sans-fil et de câble.
Tarifs et frais
1. Votre compte est facturé mensuellement. Vous acceptez de nous payer tous les frais non contestés figurant à votre
compte à la date d’exigibilité qui est précisée, et en utilisant un mode de paiement approuvé par nous. Tout solde impayé
après la date d’exigibilité sera sujet à des frais supplémentaires de retard et seront spécifiés sur votre relevé de Rogers.
2. Si vous désirez annuler le paiement par prélèvement automatique sur carte de crédit ou compte chèques, vous convenez
de nous aviser au moins quinze (15) jours au préalable.
3. Si vous avez une entente de service d’une durée déterminée, nous garantissons le tarif des frais de service mensuels et
du temps d’antenne local facturé à la minute pour toute la durée de votre abonnement.
4. Si vous ne payez pas les frais exigibles, vous acceptez que Rogers porte tout montant en souffrance sur votre compte
de carte de crédit ou retire un tel montant de tout autre compte bancaire ou compte de carte de crédit pour lequel vous
avez donné votre autorisation.
5. Si vous avez choisi un de nos forfaits d’entreprise ou un forfait pour employés, nous vérifierons votre statut auprès de
votre employeur. Si vous n’êtes pas admissible au compte de votre employeur, en cas de cessation d’emploi ou si votre
employeur n’est plus admissible aux forfaits d’entreprise, votre Service sera automatiquement transféré à notre tarif de
base (tel que déterminé par nous).
6. Nous pouvons vous facturer jusqu’à un (1) an suivant la date où les frais ont été engagés.
7. Le cas échéant, nous pourrons appliquer des crédits à votre compte si vous nous avisez dans les quatre-vingt-dix (90)
jours suivant la réception de votre facture.
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8.
Si nous devons interrompre ou annuler votre ou vos Services pour cause de non-paiement ou en raison d’un solde
excédentaire, y compris pour l’utilisation de temps d’antenne et les frais non facturés ainsi que les ajustements, des frais
de rétablissement de service seront appliqués à votre compte.
9. Des frais par message texte ou par paquet de données envoyé s’appliquent, selon le forfait, que le message ou le paquet
de données ait été reçu ou non par le destinataire.
10. Si vous désirez passer à un autre forfait sans-fil, le changement prendra effet à votre prochaine date de facturation.
11. Toute modification à la baisse de la durée de l’entente de service entraîne des frais administratifs.
12. Si vous utilisez des services sans-fil en déplacement (incluant, sans toutefois s’y limiter, les services de transmission de la
voix et de données et de point d’accès) en dehors de la zone de couverture de Rogers ou encore à l’extérieur des
installations de Rogers, vous serez responsable de tous les frais exigibles et assujetti aux modalités d’utilisation imposées
par le fournisseur de services sans-fil offrant un service de déplacement (incluant la limitation de responsabilité).
13. Vous reconnaissez que les dépôts dans votre compte prépayé sont non remboursables.
14. Vous reconnaissez que le crédit de temps d’antenne dont vous pouvez bénéficier à la mise en service initiale d’un
nouveau téléphone prépayé sur le réseau de Rogers dans le cadre d’un Service sans-fil prépayé ne sera valide que pour
une période donnée précédant la mise en service initiale.
15. Vous acceptez que des frais minimes pour l’accès au service d’urgence 9-1-1 soient déduits chaque mois de votre
compte prépayé pour l’accès sans-fil au service d’urgence 9-1-1. Veuillez cependant prendre note que les appels
effectués au 9-1-1 à partir de votre appareil sans fil n’entraînent aucuns frais.
Frais de service
- Des frais administratifs peuvent être facturés pour tout solde impayé (p. ex., paiement refusé en raison d’une insuffisance de fonds).
- Des frais de 25 $ seront exigibles pour un changement de numéro de téléphone (prenant effet au prochain cycle de facturation).
- Lors d’une suspension temporaire du Service sans-fil, les frais mensuels demeurent exigibles. Des frais de 25 $ seront exigés
pour le rétablissement d’un compte suspendu.
- Les frais de rétablissement de service sont annulés dans le cas d’un appareil perdu ou volé.
Utilisation des Services
16. Lors de l’utilisation des Services, de nos produits, de votre appareil sans fil ou de votre équipement, vous devez respecter
les lois en vigueur ainsi que toutes les politiques ou règlements régissant l’utilisation des Services. Sans toutefois limiter
la généralité de ce qui précède, vous ne pouvez pas utiliser (ou permettre à quiconque d’utiliser) les Services, nos
produits, votre appareil sans fil ou votre équipement pour, directement ou indirectement :
a. accéder à Internet par le biais des Services en utilisant une adresse autre que l’adresse IP que nous vous attribuons;
b. violer la vie privée d’une autre personne ou encore recueillir ou enregistrer des données personnelles concernant
d’autres usagers; « attaquer » ou harceler de quelque autre façon une autre personne ou entité; nuire à des personnes
mineures; utiliser, posséder, diffuser, télécharger, transmettre, distribuer ou rendre disponible de quelque façon des
documents obscènes, blasphématoires ou pornographiques; diffuser, télécharger, transmettre, distribuer ou rendre
disponible de quelque autre façon des éléments de contenu illégaux, menaçants, abusifs, libelleux, haineux,
diffamatoires, trompeurs ou offensants ou inconvenants pour quelque autre raison; inciter à la haine ou la promouvoir;
ou encore diffuser, télécharger, transmettre, distribuer ou rendre disponible de quelque autre façon de l’information
de nature répréhensible, incluant, sans toutefois s’y limiter, toute transmission représentant ou encourageant une
conduite pouvant représenter une offense criminelle, donner lieu à un recours en responsabilité civile ou violant de
quelque autre façon les lois, les ordonnances ou les règlements municipaux, provinciaux, fédéraux ou internationaux;
c. accéder à un ordinateur, des logiciels, des données ou tout autre matériel confidentiel d’une autre personne protégé
par droit d’auteur ou par brevet, sans la connaissance et le consentement d’une telle personne, ou encore utiliser un
outil conçu pour faciliter un tel accès, comme des « espions de paquets »;
d. télécharger, diffuser, publier, altérer, modifier, transmettre, reproduire ou distribuer de quelque façon de l’information,
des logiciels ou d’autres éléments protégés par droit d’auteur ou en vertu de droits patrimoniaux ou contractuels
(comme une entente de non-divulgation), ou tous travaux dérivés connexes, sans avoir obtenu au préalable la
permission du titulaire des droits;
e. copier, distribuer, attribuer en sous-licence ou rendre disponible de quelque autre façon un logiciel fourni par nous
ou rendu disponible par nous, sauf sur autorisation de notre part;
f. altérer, modifier, reproduire ou changer les Services ou encore toute fonction, composante ou élément d’identification
de votre appareil sans fil ou de votre équipement, comme le numéro de série électronique (NSÉ) ou le code d’identité
international d’équipement mobile (IMEI) non conçus pour être altérés, modifiés, reproduits ou changés;
g. restreindre, interdire ou nuire de quelque autre façon à la capacité d’une autre personne à utiliser Internet, les
Services, ou un appareil ou un équipement utilisé pour se raccorder aux Services, ou créer un fardeau inhabituel sur
nos installations, incluant, sans toutefois s’y limiter : diffuser, télécharger, transmettre ou rendre disponible de
quelque façon de l’information ou des logiciels contenant un virus, un verrou, une clé, une bombe, un ver, un cheval
de Troie ou une autre fonction nocive ou débilitante; distribuer des courriels de masse non sollicités (« pourriel »);
ou générer de quelque autre façon un volume de trafic suffisant pour nuire à la capacité des autres à transmettre ou
recevoir de l’information;
h. perturber un réseau de dorsale, ou un service de réseau, ou restreindre de quelque autre façon notre capacité à
surveiller ou à offrir les Services, nos fonctions de transmission ou nos données;
i. nuire à un réseau informatique ou un service de télécommunications d’un autre usager sur Internet, d’un système
hôte ou d’un réseau, incluant, sans toutefois s’y limiter, les attaques de refus de service, la surcharge d’un service,
l’appropriation ou l’abus des privilèges d’opérateur (« piratage ») ou toute tentative de blocage d’un système hôte;
j. utiliser les Services à quelque fin autre que l’usage personnel (comme revendre les Services, fournir un accès Internet
ou quelque autre particularité des Services à une tierce partie), ou encore, partager ou transférer vos Services sans
notre consentement explicite;
k. exploiter un serveur en liaison avec les Services, incluant, sans toutefois s’y limiter, les serveurs de courriel, de
nouvelles, de fichiers, gopher, telnet, clavardage, Web ou autre configuration d’hôte, la diffusion multimédia continue
ou les forums interactifs multiusagers;
l. usurper l’identité d’une personne ou d’une entité, y compris sans toutefois s’y limiter, un représentant de Rogers, un
animateur de forum, un guide ou un hôte, ou faire de fausses représentations à l’égard de votre affiliation à une
personne ou une entité;
m. contrefaire des en-têtes ou manipuler de quelque autre façon des éléments d’identification afin de masquer l’origine
d’un élément de contenu transmis par le biais des Services; ou
n. balayer les ports de l’ordinateur d’une personne sans le consentement de cette personne, ou utiliser des outils conçus
pour favoriser de telles opérations de balayage.
En plus de nos droits de résiliation définis ailleurs dans la présente Entente, nous pourrons suspendre ou résilier vos Services
et la présente Entente, et ce sans avis, si vous vous engagez dans une ou plusieurs des activités prohibées mentionnées cidessus. De plus, vous pourrez être facturé pour les frais encourus par nous ou nos affiliés relativement à votre manquement
aux modalités du présent article, incluant, sans toutefois s’y limiter, les frais encourus pour vous obliger à respecter les
modalités du présent article.
Applications/Services d’une tierce partie
17. Nous ne sommes pas responsables de tout contenu, application ou service qui vous est fourni par une tierce partie et utilisé
avec votre appareil sans fil, même si nous vous facturons pour ledit contenu, application ou service au nom d’une tierce partie.
Utilisation de la transmission des données
18. Les tarifs liés à la transmission de données peuvent différer de ceux mentionnés en raison de règles d’arrondissement.
Le surdébit du protocole TCP-IP sera ajouté à toute transmission de données et inclus dans le calcul d’utilisation. Vous
convenez d’accepter nos calculs d’utilisation, lesquels sont définitifs. Nous ne mettrons pas en commun les calculs
d’utilisation de différents appareils mis en service à votre nom. La compression pourrait influer sur le montant total
facturé à votre compte. Notre réseau peut envoyer de nouveau des paquets de données pour assurer leur envoi complet
et vous serez facturé pour le renvoi de ces paquets.
Équipement perdu ou volé
19. Veuillez nous aviser immédiatement si votre appareil ou votre carte SIM sont perdus, volés ou détruits. Vous devrez
remplacer votre appareil ou votre carte SIM et vous serez responsable de nous payer pour tous les frais engagés
jusqu’au moment où vous nous avez avisés. Si vous ne désirez pas remplacer votre appareil ou votre carte SIM, vous
devrez nous payer les frais de résiliation anticipée applicables (tels que décrits ci-après).
Dépôt
20. Un dépôt peut être exigé en tout temps. Tout dépôt sera crédité à votre compte après une période minimale de douze (12)
mois consécutifs au cours desquels vos comptes auprès de nous sont demeurés en règle. Aucun intérêt ne sera versé sur
les dépôts retenus par Rogers. Si votre Service est annulé, nous appliquerons le montant du dépôt au solde dû de votre
compte. Si vous faites beaucoup d’appels interurbains ou si votre compte présente un risque anormal selon l’avis de Rogers,
nous pourrons exiger un paiement intérimaire avant la date de facturation normale. Dans un tel cas, nous considérerons
votre paiement comme étant en souffrance dans les trois (3) jours suivant la date où de tels frais sont engagés, ou après
que nous ayons fait une demande de paiement en ce sens, selon la plus tardive des deux éventualités. Si après vous avoir
avisé, le risque de perte pour Rogers augmente de façon notable ou si Rogers croit que vous avez l’intention de ne pas
payer le montant dû, Rogers pourra demander immédiatement le paiement complet de votre compte.
Limite de crédit
21. Nous pouvons en tout temps fixer une limite de crédit à votre compte. Le Service pourra être suspendu en tout temps pour
n’importe quel de vos comptes si le solde exigible, y compris l’utilisation de temps d’antenne et les frais non facturés ainsi
que les redressements, dépasse cette limite. Nous nous réservons également le droit de modifier votre limite de crédit en
tout temps. Vous recevrez un avis si une limite de crédit est attribuée à votre compte ou si cette limite est modifiée.
Problèmes de service ou d’équipement
22. Nous ne garantissons pas que les Services, en totalité ou en partie, que tout équipement acheté, ou que les services ou
l’équipement de toute tierce partie, fonctionneront sans interruption. Par exemple, lorsque vous utilisez les Services à
l’extérieur du Canada, il est possible que vous ne puissiez pas faire d’appels internationaux.
23. Si votre Service est interrompu pour plus de vingt-quatre (24) heures, nous pourrons créditer votre compte si nous
recevons une demande écrite de votre part à cet effet. Si la demande est approuvée, votre compte sera crédité en fonction
du temps d’interruption de votre Service. Si l’interruption du Service est attribuable à un mauvais traitement subi par votre
appareil sans fil ou par une quelconque négligence de votre part, aucun crédit ne sera porté à votre compte.
Caractère privé des communications
24. Nous ne garantissons pas la nature privée des communications transmises lors de l’utilisation du Service ou de l’équipement.
Confidentialité des renseignements sur le client
25. À moins d’un consentement exprès de votre part ou d’une obligation légale, toute l’information que nous conservons à
votre sujet, autre que vos nom, adresse et numéro de téléphone répertorié, est confidentielle et ne peut être divulguée
par Rogers à quiconque autre que :
- vous;
- toute personne qui, selon notre jugement raisonnable, agit comme votre mandataire pour obtenir de l’information;
- un autre fournisseur de télécommunications, dans la mesure où l’information est requise pour offrir un service de
téléphonie efficace et économique et qu’une telle divulgation est faite sur une base confidentielle et l’information
utilisée uniquement à ces fins;
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- un fournisseur vous assurant des services reliés aux fonctions de téléphonie ou d’annuaire téléphonique, dans la
mesure où une telle divulgation est faite sur une base confidentielle et l’information utilisée uniquement à ces fins;
- un agent mandaté par Rogers pour le recouvrement de vos créances ou pour toute autre fonction administrative, dans
la mesure où l’information est divulguée et utilisée uniquement à ces fins;
- un agent mandaté par Rogers pour évaluer votre solvabilité, dans la mesure où l’information est divulguée et utilisée
uniquement à ces fins;
- un corps policier lorsque nous avons des motifs raisonnables de croire que vous nous avez sciemment fourni des
renseignements faux ou trompeurs ou que vous êtes engagé de quelque autre façon dans des activités illégales contre nous;
- aux pouvoirs publics ou un de leurs représentants si, selon notre jugement raisonnable, nous croyons que la divulgation
de vos renseignements pourrait éviter ou minimiser un danger de mort ou de dommage matériel imminent.
Vous êtes réputé avoir accordé votre consentement exprès lorsque vous nous donnez :
- un consentement écrit;
- une confirmation orale vérifiée par un tiers indépendant;
- une confirmation électronique par le biais d’un numéro d’appel sans frais;
- une confirmation électronique par le biais d’Internet;
- un consentement oral pour lequel nous avons conservé un enregistrement audio; ou
- un consentement donné par une autre méthode, dans la mesure où il existe un enregistrement documenté objectif de
votre consentement créé par vous ou par un tiers indépendant.
Sur demande, vous pouvez consulter les dossiers de Rogers concernant votre Service.
Les renseignements personnels recueillis dans le cadre de la prestation des Services peuvent être enregistrés et traités au
Canada ou à l’étranger et être soumis aux lois en vigueur dans d’autres administrations.
Limites de responsabilité de Rogers en règle générale
26. À l’exception des dispositions prévues à l’article 27, nous ne pourrons être tenus responsables envers vous
ou quiconque (sauf pour blessures corporelles résultant de notre négligence) pour :
- toute Carte ou matériel perdus, volés ou endommagés;
- toute Carte ou crédit de temps d’antenne expirés;
- les dommages, incluant perte de profits, perte de revenus, perte d’occasions d’affaires, blessures corporelles,
décès ou autres pertes résultant directement ou indirectement de l’utilisation des Services ou de l’équipement,
incluant les appels en déplacement ou découlant de l’utilisation de nos installations par d’autres fournisseurs
de services de télécommunications;
- les actes ou omissions d’un fournisseur de services de télécommunications dont les installations sont
utilisées pour établir une communication aux endroits que nous ne desservons pas;
- la diffamation ou les violations de droits d’auteur résultant des éléments transmis ou reçus par le biais de
nos installations;
- la violation d’un brevet attribuable à l’utilisation de vos propres installations avec celles de Rogers.
Ces limites s’appliquent à tout acte ou omission de Rogers, ses employés ou mandataires qui pourraient
autrement faire l’objet d’un recours en justice sur une base contractuelle, délictuelle ou en vertu de quelque
autre principe de loi.
Limites de responsabilité de Rogers à l’égard des services d’urgence fournis de façon obligatoire
27. Cet article ne s’applique qu’à la fourniture obligatoire de services d’urgence. À ce titre, nous ne sommes pas
responsables à l’égard de :
- diffamation ou infraction aux droits d’auteur inhérents au matériel ou aux messages transmis par
l’intermédiaire de notre réseau à partir de votre propriété ou de vos locaux ou enregistrés à partir de votre
équipement ou du nôtre;
- dommages causés par vos actes, par défaut, par négligence ou par omission de votre part dans l’utilisation
ou la manipulation de l’équipement fourni par Rogers;
- dommages causés par toute transmission illégale, de quelque façon que ce soit, de matériel ou de
messages par l’intermédiaire de notre réseau en votre nom;
- tout acte, omission ou négligence de la part d’autres entreprises ou systèmes de télécommunications
lorsque leurs installations sont utilisées aux fins d’établir une connexion à partir ou en direction de vos
installations et de votre équipement.
De plus, à l’exception des cas de négligence de notre part entraînant des blessures, la mort ou des dommages à
votre propriété ou à vos locaux, notre responsabilité pour cause de négligence relative à la fourniture
obligatoire de services d’urgence se limite à un montant de 20 $ ou à trois fois le montant (s’il y a lieu) auquel
vous auriez autrement droit à titre de remboursement pour la fourniture de services défectueux en vertu de la
présente entente, selon le montant le plus élevé. Toutefois, notre responsabilité n’est pas limitée par cet article
en cas de faute délibérée, de négligence grave ou de conduite anti-concurrentielle de notre part ou en cas de
bris de contrat résultant d’une négligence grave de notre part.
Identifiants
28. Vous n’avez aucun droit de propriété à l’égard des identifiants (numéro de téléphone, NIP, adresse de courriel, adresse
IP, adresse de page Web, etc.) qui vous sont attribués, et nous pouvons changer ou retirer ces identifiants en tout temps
en vous donnant un avis à cet effet.
29. Si votre compte prépayé affiche un solde nul pendant six mois ou si les paiements exigibles relatifs à votre compte ne
sont pas effectués ou sont refusés, pour une raison quelconque, pendant trois mois consécutifs, les identifiants (numéro
de téléphone, NIP, etc.) relatifs à votre compte seront désactivés.
Résiliation
30. Sauf mention contraire dans la présente entente, soit vous ou Rogers peut mettre fin au Service en avisant l’autre partie
par écrit au moins trente (30) jours avant la résiliation du Service. (Veuillez voir ci-après, des frais de résiliation
anticipée peuvent s’appliquer.)
Nous pouvons annuler ou suspendre tout service ou la totalité de vos Services sans avis, dans les cas suivants :
- si vous négligez de payer un montant exigible au moment où ce montant est dû;
- si vous ne pouvez fournir ou maintenir un dépôt de garantie, tel que requis à la présente entente;
- si vous ne respectez pas la limite de crédit établie pour l’utilisation du Service;
- si vous ne respectez pas la présente entente ou toute entente révisée;
- si nous soupçonnons que votre (vos) ligne(s) ont été obtenues de façon frauduleuse, illicite ou qu’elles sont utilisées
à des fins abusives;
- si vous nous fournissez des renseignements faux ou trompeurs;
- si vous utilisez les Services ou les installations de Rogers de façon frauduleuse, illicite ou inappropriée qui puisse nuire
à l’exploitation de Rogers ou à l’utilisation des Services de Rogers par d’autres clients; ou
- si vous tentez par des manœuvres frauduleuses ou malhonnêtes de ne pas payer à Rogers les frais exigibles pour
votre Service.
Si nous suspendons ou annulons votre Service, (i) vous devrez quand même payer tous les montants dus à Rogers; et (ii)
nous pouvons également suspendre ou annuler vos services sans préavis aux termes de toute autre entente ou compte que
vous avez avec Rogers.
Frais de résiliation anticipée
31. Si votre Service est annulé, pour quelque raison que ce soit, avant la fin de l’entente de service
sans-fil (s’il y a lieu), vous convenez de nous payer une somme égale à vingt dollars (20 $) (taxes
exigibles en sus) multipliés par le nombre de mois restants dans l’entente, jusqu’à un maximum de
deux cents dollars (200 $).
Rogers peut permettre la résiliation de votre Service sans frais de résiliation anticipée aux conditions
suivantes :
1) l’appareil est remis avec toutes ses composantes et en son état d’origine au magasin où il a été
acheté (si le client est propriétaire de l’appareil, cette condition ne s’applique pas) et
2) l’annulation est demandée dans les trente (30) jours suivant la date de mise en service et
3) votre compte a encouru moins de trente (30) minutes d’utilisation de temps d’antenne ou une
utilisation inférieure à 150 kilo-octets de données.
Vous serez facturé pour tous les frais encourus jusqu’au moment de l’annulation.
Comptes multiples
32. Vous reconnaissez qu’il pourra vous être attribué un numéro de compte qui vous permettra de recevoir une facture
pour tous vos comptes Rogers.
Comptes supplémentaires
33. Vous devrez autoriser les comptes supplémentaires à être intégrés à votre compte (c’est-à-dire les comptes associés à
un forfait Famille et à l’option Ajout de téléphone). Vous convenez d’être financièrement responsable pour tous les frais
engagés par tout compte supplémentaire que vous aurez autorisé, incluant les services rehaussés qui peuvent être
ajoutés à votre compte de temps à autre.
Arbitrage
34. Toute réclamation, toute controverse ou tout litige (sur une base contractuelle, délictuelle ou en vertu d’une loi, d’un
règlement ou autre, de nature préexistante, présente ou future) découlant de : a) cette entente b) du Service ou matériel
que nous vous fournissons c) d’une déclaration orale ou écrite ou de la publicité ou de promotions associées à cette
entente, au Service ou au matériel ou d) des liens résultant de cette entente (collectivement la « Réclamation ») sera
réglé par arbitrage à l’exclusion des tribunaux. Vous convenez de renoncer à tout droit que vous pouvez avoir d’intenter
ou de participer à un recours collectif contre nous relativement à une Réclamation et, s’il y a lieu, vous convenez de
vous retirer de tout recours contre nous. Veuillez faire parvenir tout avis d’arbitrage au Service juridique, 333, rue Bloor
Est, Toronto (Ontario) M4W 1G9. L’arbitrage sera effectué devant un arbitre conformément aux lois et règlements sur
l’arbitrage commercial dans la province où vous habitez et en vigueur au moment de la date de l’avis d’arbitrage.
Avis
35. Tous les avis juridiques doivent être envoyés à l’attention du Service juridique de Rogers Sans-fil inc. au 333, rue Bloor
Est, Toronto (Ontario) M4W 1G9.
Pour communiquer avec Rogers : par téléphone composez le 1 877 764-3772 ou, faites *611 sur votre téléphone sans
fil (il n’y a aucuns frais pour cet appel); en ligne sur le site www.rogers.com/contacteznous; ou encore en écrivant
au Centre de service à la clientèle de Rogers Sans-fil au :
300 6815, 8e rue N.-E., Calgary (AB) T2E 7H7
40, rue Weber Est, 5e étage, Kitchener (ON) N2H 6H3
6315, chemin de la Côte de Liesse, Saint-Laurent (QC) H4T 1E5
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