dl20110161 - Site de la ville de Saint Chamond

DELIBERATION N°20110161 DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 septembre 2011
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les
termes et délais prescrits par la loi le 26 août 2011 ; que la délibération ci-après transcrite,
textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le
lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;
le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de
39 sur lesquels il y avait 34 présents, 5 représentés, savoir :
ETAIENT PRESENTS :
-
M. Philippe KIZIRIAN , président ;
M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André
MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole
PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles
BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;
Mme Françoise CHAMPIN ; M. Guy VIAL ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ;
M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane
MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ;
Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE ;
Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme BOYADJIAN Annick
(à partir de 19 h 35) ; Mme Béatrice COFFY ; M. Emmanuel MANDON ; Mme ORIOL Aline
(à partir de 19 h 15) ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale
SOEUR ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
-
-
M. DE PASQUALE Jean-Pierre qui donne pouvoir à M. BELLAVIA Charles.
Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à Mme SOEUR Pascale.
Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel (jusqu’à 19 h 35).
Mme FOREST Nicole qui donne pouvoir à M. CADEGROS Régis.
Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé (jusqu’à 19 h 15).
-
SECRETAIRE ELU POUR LA DUREE DE LA SESSION
M. Guy VIAL ; M. Emmanuel MANDON.
:
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OBJET:
VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BENEFICE DE
L’ASSOCIATION ’ LE GRAIN ’
M. BELLAVIA CHARLES EXPOSE CE QUI SUIT :
L’association « le Grain » intervient dans le domaine de la promotion de l’expression et de la
participation des citoyens issus de l’immigration à la vie de la cité. Elle travaille pour la
connaissance, la reconnaissance et la valorisation des mémoires de populations issues de
l’immigration tout en luttant contre les formes de discrimination. Afin de soutenir cette
association dans l’accomplissement de ses missions, il est proposé de leur accorder une
subvention exceptionnelle d’un montant de 500 €.
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur ce projet.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir discuté et délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés par 39 voix pour,
DECIDE :
- d’approuver l’octroi d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 500 €, à l’association
«Le Grain»,
- d’autoriser le versement de cette somme à l’attributaire,
- d’imputer la dépense correspondante au budget général de la ville, fonction 025,
chapitre 67, article 6745.
-----oooOooo----ONT SIGNE AU REGISTRE TOUS LES MEMBRES PRESENTS.
Certifié,
Saint-Chamond, le 6 septembre 2011
Le maire,
signé : Philippe KIZIRIAN