des Ponts et Chaussées - Archives départementales de Savoie

Archives départementales de la Savoie
Répertoire numérique
des Ponts et Chaussées
S 1000 à S 1448
COMBET Emmanuelle
10/08/00
STOPPIGLIA Patrick
1
Avertissement
L’entrée traitée par le présent instrument de recherche a été versée en 1992 par la
Direction départementale de l’Equipement.
La plus grande partie de ce fonds étant antérieure à 1940, il a été nécessaire de le
répartir dans deux séries du cadre de classement réglementaire : la série S (1860-1940),
complément coté de S 1000 à S 1448 et le versement 1210 W (pour les documents
postérieurs à juillet 1940), qui représentent respectivement 45,25 et 16,65 mètres linéaires.
Cependant, pour ne pas nuire à la cohérence des dossiers, il peut y avoir un décalage
entre les dates extrêmes de quelques liasses et les dates réglementaires.
10/08/00
2
SOMMAIRE
PERSONNEL
Affaires générales
Ingénieurs
Cantonniers
Autres professions
p. 5
p. 5
p. 6
p. 6
p. 7
SERVICE GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
Comptabilité
Affaires courantes
Relations avec l’armée
Matériel et matériaux
Carrières
Généralités
p. 8
p. 8
p. 8
p. 9
p. 9
p. 10
p. 10
ROUTES NATIONALES : GENERALITES
Instructions
Statistiques et recensements de la circulation
p. 11
p. 11
p. 14
ROUTE NATIONALE N°6
Généralités, travaux et affaires diverses
Travaux de réparation suite aux crues de l’Arc de 1908 et de 1920
Travaux et réparations diverses
p. 15
p. 15
p. 15
p. 16
ROUTE NATIONALE N°90
Travaux neufs, grosses réparations, entretien, acquisitions de terrains et
expropriations
Affaires diverses
p. 17
p. 17
p. 17
ROUTE NATIONALE N°201
p. 18
ROUTE NATIONALE N°202
Généralités
R.N. 202 (ex C.G.C. 17) de Beaufort à Bourg-Saint-Maurice
R.N. 202, section du Bonhomme
R.N. 202 ex C.G.C. 16 de Bourg-Saint-Maurice à Lanslebourg
R.N. 202, (ex C.G.C. 14) de Saint-Michel-de-Maurienne au col du Galibier
Affaires diverses
p. 18
p. 18
p. 18
p. 19
p. 19
p. 20
p. 21
ROUTE NATIONALE N° 212
p. 22
ROUTES NATIONALES N°513 ET 511
p. 22
ROUTE NATIONALE N°491
p. 22
ROUTES DEPARTEMENTALES ET CHEMINS DE GRANDE
COMMUNICATION
Généralité et travaux divers
Travaux sur les routes départementales n°2, 4 et 5
Route départementale n°6
Route départementale n°7
Routes départementales n°9 et 10
p. 23
p. 23
p. 23
p. 23
p. 23
p. 24
10/08/00
3
Routes départementales n°11, 12, 13 et 15
Chemin de grande communication n°3
Chemin de grande communication n°4
Chemin de grande communication n°19 et n°13
p. 24
p. 24
p. 25
p. 25
SERVICE PUBLIC AUTOMOBILE (TRANSPORT EN COMMUN) ET
TRANSPORTS ROUTIERS
Instructions, généralités et affaires diverses
Services automobiles du bassin chambérien et de l’avant pays savoyard
p. 27
p. 27
p. 27
OUVRAGES D’ART
Constructions et réparations de ponts sur le Rhône
Ponts sur la Leysse et dans l’avant pays savoyard
Ponts sur l’Isère
Ponts sur l’Arc et les torrents en Maurienne
Réparations et constructions de tunnels
p. 30
p. 30
p. 31
p. 31
p. 31
p. 32
LACS ET COURS D'EAU
Circulaires, instructions et généralités
Statistiques
Le lac du Bourget et le Rhône
Rivières de la Leysse et de l’Albanne
L’Isère
L’Arc
Travaux sur les torrents et les ruisseaux
Les syndicats
Police des cours d'eau et de la navigation
p. 33
p. 33
p. 33
p. 33
p. 34
p. 34
p. 36
p. 37
p. 37
p. 38
SERVICE HYDRAULIQUE ET HYDROELECTRIQUE
Instructions et circulaires
Statistiques
Service hydraulique
Adductions d’eau
Egouts
Exploitation des cours d’eau
Service hydroélectrique
p. 39
p. 39
p. 39
p. 39
p. 39
p. 46
p. 47
p. 48
AERODROMES D’AIX-LES-BAINS – CHAMBERY ET DE CHALLES-LESEAUX
p. 52
VOIES FERREES D’INTERET LOCAL
Affaires générales
P.L.M. (Paris-Lyon-Marseille)
Le Revard
P.L.A. (Pontcharra-La Rochette-Allevard)
Tramway du Pont-de-Beauvoisin (de Saint-Béron à Saint-Genix)
Tramway électrique
p. 53
p. 53
p. 53
p. 53
p. 54
p. 54
p. 54
DIVERS
Relations avec le conseil général
Lignes télégraphiques et téléphoniques
p. 56
p. 56
p. 56
10/08/00
4
PERSONNEL
Affaires générales
S 1000
- Instructions sur les cumuls de rémunérations publiques,
les frais fixes et les honoraires
- Instructions sur les frais de repas et les heures
supplémentaires
1860-1924
- Instructions sur les congés, les pensions, les retraites
et les secours
- Instructions sur la réserve de l'armée active et territoriale
1863-1940
1862
S 1002
- Instructions
1861-1940
S 1003
- Rémunérations des agents, pensions et demandes de
congés
- Propositions de nominations dans l'ordre
de la légion d'honneur ou du mérite agricole
S 1001
S 1004
S 1005
1885-1939
1899-1937
- Fiches signalétiques des conducteurs, commis et gardespêche ayant obtenu un avancement, une mutation ou
un arrêt de travail
1865-1910
- Fiches signalétiques des anciens agents (retraités et autres) 1897-1929
S 1006-1009 - Fiches signalétiques et propositions d'avancements
S 1006
1915-1920
S 1007
1921-1924
S 1008
1925-1931
S 1009
1932-1937
1915-1937
S 1010
- Secours versés au personnel accidenté
- Réquisitions de personnel et de matériel
1920-1940
1937-1940
S 1011
- Affectations spéciales : demandes, autorisation et
correspondance
1937-1940
S 1012
10/08/00
1861-1940
- Affaires diverses en temps de guerre
- Généralités concernant le personnel
1939-1940
1861-1916, 1932
5
Ingénieurs
S 1013
- Instructions concernant les ingénieurs, les sous-ingénieurs,
et les conducteurs
1867-1939
- Instructions concernant les ingénieurs
1861-1938
- Circulaires de l'ingénieur en chef concernant le personnel 1919-1929
S 1014
- Dossiers nominatifs
- Fiches signalétiques
1900-1929
1914-1930
S 1015
- Notes de l'ingénieur en chef aux ingénieurs des trois
arrondissements
1925-1940
S 1016
- Bulletin des ingénieurs et correspondance officielle
- Affaires diverses : postes vacants, ordres de missions,
allocations et certificats
1927-1932
1924-1939
Cantonniers
S 1017
- Instructions, circulaires et notes diverses
1931-1939
- Instructions et circulaires concernant les cantonniers et les
surveillants
1920-1930
S 1018
- Instructions et circulaires concernant les cantonniers
des voiries nationales et départementales.
1860-1940
- Instructions et circulaires sur les salaires et les indemnités. 1896-1932
S 1019-1923 - Secours, gratifications, effectifs, nominations, demandes
d'emplois…
S 1019
1932-1933
S 1020
1934-1935
S 1021
1936
S 1022
1937-1938
S 1023
1939-1940
S 1024
10/08/00
- Voiries nationale et départementale : nominations, états
des postes vacants et renseignements divers
1932-1940
1929-1938
S 1025
- Cantonniers employés sur la rivière de l'Isère : nominations,
mutations…
1861-1913
S 1026
- Salaires et indemnités
- Affaires diverses
1903-1921
1899-1940
S 1027
- Accidents et contentieux
- Mobilisation et affectations spéciales
1897-1938
1935-1940
6
Autres professions
S 1028
- Instructions relatives aux professions suivantes :
- Commis, adjoints techniques, personnel féminin
et agents de bureau
- Gardes-pêche
- Agents temporaires
- Eclusiers, portiers, barragistes et gardes de
navigation
1863-1938
S 1029
- Conducteurs : dossiers nominatifs
1881-1915
S 1030
- Surveillants : listes et correspondance
- Gardes et agents inférieurs de navigation : dossiers
nominatifs
1924-1939
1844-1946
- Agents de bureau et adjoints techniques : fiches
signalétiques
- Agents voyers : notes signalétiques et situations
- Agents temporaires: dossiers nominatifs
1894-1930
1893-1914
1861-1914
- Commis : dossiers nominatifs
1861-1916
S 1031
S 1032
10/08/00
7
SERVICE GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
Comptabilité
S 1033-1034 - Ordonnances de fonds (délégations de crédits)
S 1033
1925-1930
S 1034
1931-1936
1925-1936
S 1035-1037 - Affaires diverses
S 1035
1887-1896, 1921-1932
S 1036
1933-1936
S 1037
1937-1939
1887-1939
S 1038
- Instructions diverses (projet de budget, états situations
et indemnités) et lois de finances
S 1039-1041 - Instructions
S 1039
S 1040
S 1041
S 1042
1899-1923
1850-1939
1850-1929
1930-1936
1937-1939
- Grands travaux contre le chômage : comptes-rendus,
circulaires et instructions
- Situations définitives des crédits et des dépenses
- Etat sommaire des marchés
1934-1938
1918-1927
1935-1936
Affaires courantes
S 1043
- Notes aux ingénieurs
- Circulaires et ordres de missions de l’ingénieur en chef
S 1044-1046 - Circulaires ministérielles
S 1044
1861-1879
S 1045
1880-1889
S 1046
1890-1939
S 1047
10/08/00
1919-1925
1859-1915
1861-1939
- Instructions et circulaires concernant les adjudications,
les marchés et l’emploi
1861-1939
S 1048
- Instructions et circulaires diverses
1857-1939
S 1049
- Instructions et circulaires concernant les occupations
temporaires du domaine public, les cartes, et les plans
1865-1937
8
S 1050
- Instructions concernant les véhicules de service
- Instructions concernant la circulation automobile et
les services publics subventionnés
1917-1939
1900-1935
Relations avec l’armée
S 1051
S 1052
- Mobilisations du personnel des chemins de fer pour le
transport militaire
- Instructions diverses de l’état-major de l’armée
- Correspondance entre le service des routes et les
autorités militaires
1899-1934
1914-1917
1909, 1939-1941
S 1053
- Voirie : conférences et travaux mixtes (dispositif de mines
permanentes)
1860-1939
- Chemins vicinaux : adhésion (autorisation/concours)
du génie militaire
1880-1910
S 1054
- Mobilisation du personnel du service des routes et
réquisitions de véhicules et de conducteurs.
- Réquisitions de matériel roulant et de locaux
1931-1940
1921
Matériel et matériaux
S 1055
10/08/00
- Inventaire : inscriptions, radiations, P.V. de visites et
correspondance
1872-1925
S 1056
- Véhicules de service : acquisitions, assurances impositions
et immatriculations
1920-1939
S 1057
- Véhicules de service : crédits de fonctionnement, location
et divers
1920-1931
S 1058
- Concasseurs et réservoirs à goudron : renseignements
1919-1924
S 1059
- Bitumes et goudrons : marchés, adjudications, et
statistiques
1925-1938
S 1060
- Bitumes et goudrons : crédits, notes et correspondance
- Goudronnage des passages à niveau du P.L.M.
1923-1936
1927-1936
S 1061
- Bétons, ciments, chaux et pierres : renseignements
et essais mécaniques et chimiques
- Carburants : notes, instructions et circulaires
- Charbon et fournitures
- Affaires diverses
1913-1941
1935-1945
1930-1941
1915-1941
9
Carrières
S 1062
- Affaires diverses et instructions
- Carrière de Rocheray à Saint-Jean de Maurienne
1863-1939
1920-1925
S 1063
- Carrière d’Epierre
1921-1930
S 1064
- Carrière de Montgalgan à Moûtiers : dossiers divers
1917-1939
S 1065
- Carrière de Montgalgan à Moûtiers : correspondance
1920-1943
Généralités
S 1066
S 1067
10/08/00
- Elagages, cartes, plans et impositions
- Etablissements classés, mises hors-service de dispositif
de mines…
- Téléphériques, lotissements, constructions scolaires…
- Service du nivellement général : statistiques
- Domaine public : occupations temporaires, affectations
et désaffectations d’immeubles
- Circulation du bois en temps de guerre
- Egouts, alimentation en eau potable, écoles, gaz public…
- Programme d’outillage national
1888
1889
1938-1940
1920-1942
1925-1926
1938-1939
1923-1938
1932-1936
10
ROUTES NATIONALES : GENERALITES
Voir le tableau des dénominations successives des routes nationales et des routes
départementales
Instructions
S 1068
- Instructions diverses
1858-1919
S 1069
- Généralités
1920-1942
S 1070
- Police du roulage et contraventions
- Plantations
- Travaux d'entretien
- Plans de traverses
- Travaux neufs et des grosses réparations
- Statistiques
- Kilométrages, poteaux et tableaux indicateurs
1863-1943
1890-1944
1864-1933
1870-1924
1876-1938
1850-1920
1866-1902
Statistiques et recensements de la circulation
S 1071
- Etat de la longueur des routes et des voies ferrées
les traversant
1914-1917
- Décomposition des dépenses d'entretien
1910-1919
- Relevés des travaux neufs, situation financière du domaine
départemental et situations matérielles du réseau routier
1860-1919
S 1072
- Statistiques sur le recensement de la circulation
1912-1914, 1921
- Recensements de la circulation
1927-1940
- Recensements de la circulation édités par le ministère
des travaux publics
1920-1921, 1928, 1934-1935
- Recensement de la circulation sur la R.D. 9
1888
Comptabilité
S 1073
S 1074
10/08/00
- Tableaux sommaires des paiements et des mandats
1920-1937
- Registre des engagements et des dépenses
- Projets de budget
1935-1937
1922-1925
- Crédits d'entretien
- Demandes et répartition des crédits normaux et
supplémentaires
1929-1940
1913-1938
11
S 1075
- Avenants passés en application de la loi du 13/01/1941
et soumissions
1940-1942
- Remboursements de cautionnement et révisions des
marchés
1934-1941
Police du roulage
S 1076
S 1077
- Mesures d'exception concernant le transport routier :
instructions, demandes d'autorisation de circuler, et
dérogations
- Infractions et contraventions
1939-1940
1931-1939
- Réglementation et restrictions de circulation
- Trains routiers et transports exceptionnels
1931-1939
1930-1941
Travaux et aménagements de l'ensemble du réseau routier
S 1078
S 1079
- Travaux de cylindrage, de goudronnage et demandes de
renseignements
1906-1922
- Travaux routiers effectués par l'armée sur la R.N. 6 et la
R.N.90 (cartes)
1939-1940
S 1080
- Programmes de remise en état des routes et correspondance
diverse
1919-1941
S 1081
- Projet de construction de rue à Chambéry entre le Verney
et le Bas Maché (budget de la ville en 1888 et 1889)
1888-1891
S 1082
- Travaux divers sur le réseau routier
- Suppression de passages à niveau
1862-1866, 1929-1939
1929-1942
Calamités et intempéries
10/08/00
S 1083
- Interruptions de circulation et évaluations des dégâts
- Eboulements et glissements de terrain
1925-1942
1931-1936
S 1084
- Etat des routes
- Déneigement
1922-1923
1919-1940
S 1085
- Barrières de dégel
- Chasse-neige : renseignements et acquisition
1934-1942
1923-1944
12
S 1086
- Chasse-neige : concours
1920-1939
Signalisation routière
S 1087
- Signalisation du réseau routier et des communes
- Correspondance et participation du Touring-Club
- Matériel de signalisation : propositions des entreprises
(photographies, prospectus…)
1925-1944
1925-1937
1926-1937
Aménagement et création de routes touristiques
S 1088
- Création de routes touristiques : plans, rapports et
correspondance
- Routes touristiques : demandes de subventions et
documents divers
1936-1949
- Plantation et vente d'arbres
1928-1943
1935-1937
Plantation
S 1089
Classement et déclassement des routes nationales
S 1090
- Classement des routes et chemins en voirie nationale
- Cartes de la Savoie
- Bornage kilométrique
1928-1936
s.d.
1929-1933
Affaires diverses
S 1091
S 1092
10/08/00
- Maisons cantonnières, refuges et les postes à essence 1824, 1919-1939
- Affaires diverses
1918-1929
- Affaires diverses
1935-1940
13
TABLEAU DE CONCORDANCE DU RESEAU ROUTIER EN SAVOIE
C.G.C. : chemin de grande communication
R.N. : route nationale
R.D. : route départementale
ITINERAIRES
C.G.C.
R.D.
R.N.
DENOMINATION
EN 1995
Albens - Saint-Julien
2
510
R.D. 910
Aiton - Grésy-sur-Isère
4
Chambéry - Belley
5
514 et 521 A
R.N. 504
Moûtiers - Pralognan
6
515
R.D. 915
Chambéry - Annecy
11
512
R.D. 912
R.D. 922 et
R.D. 925
Chambéry - Saint-Pierre-d'Entremont
3
512
R.D. 912
Saint-Genix - Chambéry ( par le col de l'Epine )
4
516
R.D. 916
Pont-de-Beauvoisin - Aiguebelette
9
7
521 E
R.D. 921e et
R.D. 921d
Les Echelles - Yennes
7
521
R.D. 921
Pontcharra - Beaufort
9
525
R.D. 925
202
R.D. 902
10
521b
R.D. 921e
7
521
R.D. 921
Bourg-Saint-Maurice - Beaufort
17
Pont-de-Beauvoisin - Culoz
Lucey - Chanaz
1
Montmélian - Chamousset
12
R.D. 904
Pontcharra - Montmélian
13
523
R.D. 923
Flumet - le col des Aravis
15
509
R.D. 909
16
526
R.D. 916
Saint-Jean-de-Maurienne - le Glandon
19
Moutiers - La Gouille
19
515a
R.D. 915
La Chambre - le Glandon
13
527
R.D. 957
Lyon - frontière italienne
6
R.N. 6
Grenoble - le Petit Saint-Bernard
90
Albertville - les Gorges de l'Arly
Bourg-Saint-Maurice - Lanslebourg
202 puis 212
16
Bourg-Saint-Maurice - Les Chappieux
Saint-Michel-de-Maurienne- le Galibier
14
R.N. 90
2
R.N. 212
202
R.D. 902
202
R.D. 902
202
R.D. 902
1
Entre Lucey et Chanaz, la R.D. 10 se confond avec la R.D. 7.
La distinction entre les deux nationales (R.N. 202 et R.N. 212 ) n'est pas aisée : on peut
relever des confusions dans les correspondances échangées par le personnel des Ponts et
Chaussées.
2
10/08/00
14
ROUTE NATIONALE N°6
Généralités, travaux et affaires diverses
S 1093-1096 - Généralités
S 1093
S 1094
S 1095
S 1096
1868-1940
1868-1872
1873-1879
1880-1889
1921, 1927-1940
S 1097
- Etat des terrains remis au domaine
1914-1929
- Projets de budget
1924-1925
- R.N.6, 90, et 202 : graphiques indiquant les communes
traversées, les subdivisions…
s.d.
- R.N.6 et 202 : amélioration de la circulation et correspondance 1921
- Routes impériales n°6 et 90 : réalisation de traverses
de Saint-Jeoire à Lanslebourg (rapports de l’ingénieur),
recueil des instructions réglementant les alignements
1860-1887
- Travaux neufs et de grosses réparations
1904-1920
S 1098
- Projets divers de travaux ou de réparations
- Diverses réparations d’Aiton à Lanslebourg
1928-1933
1919-1921
Travaux de réparation suite aux crues de l’Arc de 1908 et de 1920
10/08/00
S 1099
- Photographies commentées de la crue de l’Arc
- Projet de réparations des avaries présentées le14/11/1920
- Projets, travaux et demandes de crédits
S 1100
- Photographies des dégâts causés par la crue de l’Arc
S 1101
- Réparations des avaries sur les R.N.6 et 212 : plan
général et dossiers des dépenses
1920
1920
1920-1926
1920
1920-1922
S 1102
- Travaux de réparation entre Saint-Martin-la-Porte et Orelle 1908-1914
S 1103
- Réparations à Hermillon (coulée du Rieu-Sec)
- Réparations à Saint-Martin : construction d’un mur
de revêtement et d’un radier
- Réparations des risbermes (renfort) à la Praz
- Construction d’un épi au Freney et comblement
d’une brèche
- Reconstruction d’un mur de revêtement et d’un
canal d’endiguement
1919-1921
1923-1927
1926
1922-1927
1924-1927
15
S 1104
- Construction d’un chemin de la carrière Saint-Antoine
à la R.N.6 (Modane)
- Enrochement à Sollières-Sardières
- Reconstruction de la digue de Longevier à Termignon
1924
1920-1928
1920-1924
Travaux et réparations diverses
S 1105
Travaux entre Le Pont-de-Beauvoisin et Les Echelles
1888-1940
S 1106
- Amélioration des accès à Chambéry et suppression de
passages à niveau
1886-1943
S 1107
- Construction d’un aqueduc à Chambéry
- Travaux aux abords de la Leysse à Chambéry
1889-1893
1921-1932
S 1108
- Construction d’une chaussée en béton entre Chignin
et Montmélian
- Etablissement d’une piste cyclable entre Montmélian
et le pont de Chamousset
S 1109
S 1110
S 1111
S 1112
10/08/00
- Suppression de deux passages à niveau à Aiguebelle
et projet de déviation et d’alignement
- Enrochement entre Aiton et Saint-Avre
- Travaux consécutifs au débordement du torrent du
Pix à Saint-Jean-de-Maurienne
- Projet de construction de trottoirs à Saint-Jean-deMaurienne
- Elargissement de la route entre le pont d’Hermillon
et Saint-Jean-de-Maurienne
- Rétablissement de la route et correction du torrent de
Saint-Martin à Saint-Martin-la-Porte
1922-1924
1921-1926
1930-1943
1919-1921
1890-1921
1870
1938
1878-1892
- Travaux et réparations diverses à Saint-Michel-deMaurienne
1920-1937
- Réparations de risbermes à la Praz
1920-1928
- Elargissement de la route à Fourneaux
1934-1941
- Rétablissement de murs de revêtement et reconstruction
d'aqueducs de Villarodin à Aussois
1904, 1913-1926
- Travaux divers à Lanslebourg
1919-1923
16
ROUTE NATIONALE N°90
Travaux neufs, grosses réparations, entretien, acquisitions de terrains et
expropriations
S 1113
- Aux Marches
- Entre le pont Royal et Albertville
- A Albertville
S 1114
- Entre Albertville et Tours
- A La Bâthie
- Entre Feissons-sur-Isère et Saint-Marcel
- A Feissons-sur-Isère
- Entre Feissons-sur-Isère et Petit-Cœur
- A Moûtiers
S 1115
- Entre Aime et Bellentre
- Entre La Côte-d’Aime et Bellentre
1926-1931
1877-1878
S 1116
- Entre Saint-Marcel et La Côte-d’Aime
- A Aime
- A La Côte-d’Aime
1870-1875
1935-1937
1925-1927
S 1117
- A Bellentre
- Entre Bellentre et Les Chapelles
S 1118
- Entre Les Chapelles et Bourg-Saint-Maurice
- A l’entrée de Bourg-Saint-Maurice
- A Bourg-Saint-Maurice (pont Grattarel)
1889-1891
1908
1928-1939
S 1119
- Entre Bourg-Saint-Maurice et Montvalézan
- Entre Bourg-Saint-Maurice et Séez
- A Séez
- Entre Séez et Montvalézan
1932
1861-1867
1928-1931
1925-1935
S 1120
1932
1932-1942
1869-1910
1904-1905, 1932-1941
1899-1901
1922-1927
1906-1907
Non daté
1926-1932
1881-1886, 1929-1937
1881-1882
Affaires diverses
10/08/00
S 1121
- Travaux divers
- Contentieux entre l’entrepreneur Lelaquet et l’Etat
S 1122
- Affaires diverses
- Classement et déclassement
1927-1940
1935-1939
1931-1936, 1861-1887
1862-1900, 1935-1939
17
ROUTE NATIONALE N°201
S 1123
- Travaux divers à Chambéry
- Travaux à Grésy-sur-Isère
S 1124
- Rectification dans la descente du Ragès à Sonnaz
- Contraventions
- Affaires diverses
1868-1902
1892, 1935-1939
1930-1938
1931-1940
1920-1942
ROUTE NATIONALE N°202
Généralités
S 1125
- Classement
1897-1921
S 1126
- Inauguration de la route des Alpes par le président de la
République, 1937 ; déneigement, 1933-1940 ; circulaires et
instructions, 1912-1927 ; adhésions (autorisation/concours) du
génie et conférences mixtes, 1902-1927 ; historique, 1910 et s. d. ;
acquisitions et cessions de terrain, 1911-1934
1902-1940
S 1127
- Etude faite par M. Jarre, ingénieur topographe, sur
les tronçons de l’Iseran et du Bonhomme
1921-1932
R.N. 202 (ex C.G.C. 17) de Beaufort à Bourg-Saint-Maurice
Commune de Beaufort
S 1128
S 1129
- Projet d’élargissement, expropriations et acquisitions
de terrain entre l’entrée de Beaufort et la Roche
de la Gerle
1861-1878
- Projets, travaux, acquisitions de terrain… entre la Roche
de la Gerle et Roselend
1876-1894
Commune de Bourg-Saint-Maurice
S 1130
S 1131
10/08/00
- Projet de construction entre le Cormet de Roselend et
les Chapieux
1931
- Projet de redressement et construction entre les Chapieux et
Bonneval
1879-1893
- Projets et travaux entre Bonneval et la Taillat
1861-1895
18
S 1132
- Projet d’élargissement et de redressement entre la Taillat et
le Châtelard
1868-1874
- Projets de redressement entre le Châtelard et Bourg-SaintMaurice
1874
- Travaux divers
1862-1930
R.N. 202, section du Bonhomme
S 1133
- Projets et travaux de construction entre Bonneval (commune de
Bourg-Saint-Maurice) et les Chapieux, relevés topographiques et
adhésion (autorisation/concours) du génie3
1933-1941
R.N. 202 ex C.G.C. 16 de Bourg-Saint-Maurice à Lanslebourg
Entre Bourg-Saint-Maurice et Val-d’Isère
S 1134
- Projets d’élargissement entre Longefoy et Séez
- Projets et travaux de construction à Sainte-Foy
1861-1863
1881-1911
S 1135
- Projet d’élargissement et expropriation entre Sainte-Foy
et Viclaire
1863-1866
S 1136
- Travaux et projets d’amélioration à Tignes et Val-de-Tignes,
(Val-d’Isère) entre les Grands Prés et le pont Saint-Sébastien 1875-1907
- Construction entre le pont du Chevril et les Grands Prés
(section de Tignes) et entre les Gaides et la Chapelle SaintSébastien (section de Val-d’Isère)
1913-1926
S 1137
- Amélioration des accès du pont du Chevril4
1925-1928
S 1138
- Réparations diverses entre Sainte-Foy et Val-d’Isère
1916-1940
S 1139
- Murs de soutènement entre Sainte-Foy et Val-d’Isère
- R.N. 202 et R.N. 90, entre Bourg-Saint-Maurice et
Val-d’Isère : affaires diverses (fourniture de matériaux,
photographies, déneigement)
1912-1920
1929-1937
Entre le Fornet de Val-d’Isère et le col de l’Iseran
S 1140
- Etude du tracé entre le Fornet et le col de l’Iseran5
1912
S 1141
- Avant-projet et projet de construction
1923
3
Cf. aussi S 1127.
Cf. aussi S 1235 et S 1236.
5
Cf. aussi S 1127.
4
10/08/00
19
S 1142
- Plans de construction de la première section
1928
S 1143
- Plans de construction de la deuxième section
1930
S 1144
- Affaires diverses concernant la première section : déneigement,
affaire Biguet (entrepreneur) contre l’Etat…
1927-1934
- Affaires diverses concernant la deuxième section : affaire Burdillat
(entrepreneur) contre l’Etat…
1930-1936
Entre le col de l’Iseran et Bonneval-sur-Arc
S 1145
- Avant-projet de la construction
1913-1914
S 1146
- Projet et construction
1914-1935
S 1147
- Plan de construction
S 1148
- Construction
- Affaires diverses
1925-1937
1925-1932
S 1149
- Elargissement à Bonneval-sur-Arc
- Redressement à de Bessans
- Reconstruction du pont de Bessans
1889-1891
1874-1899
1879-1882
S 1150
- Elargissement à Lanslevillard
- Construction et élargissement à Lanslebourg
1863-1885
1863-1901
S 1151
- Travaux divers entre Bonneval-sur-Arc et Lanslebourg
- Maison cantonnière à Bonneval-sur-Arc
- Réparations des dégats causés par les crues de l’Arc
1912-1936
1931-1932
1920-1930
S 1152
- Amélioration entre Lanslevillard, la Madeleine et
Bonneval-sur-Arc
1913-1920
- Amélioration entre Lanslebourg, la Madeleine et
Bonneval-sur-Arc
1912-1914
S 1153
1925
R.N. 202, (ex C.G.C. 14) de Saint-Michel-de-Maurienne au col du Galibier
Travaux au XIXe siècle
S 1154
10/08/00
- Projets et travaux d’élargissement à Saint-Michel et
construction du pont de Neuvache
1862-1894
- Redressement et expropriations à Saint-Martin-d’Arc entre la
limite de Saint-Michel et les hameaux de Chamontain et de la
Ravoire
1881-1888
20
S 1155
- Travaux et expropriations entre les hameaux de Chamontain
et de la Ravoire et le plan Lancelot
1882-1890
S 1156
- Travaux à Saint-Martin-d’Arc entre le plan Lancelot et le
Sapey-d’en-Bas
1885-1890
- Elargissement à Valloire entre les confins de Saint-Martin-d’Arc
et le chef-lieu de Valloire
1872-1880
S 1157
- Projets et travaux à Valloire, entre le chef-lieu et le col du
Galibier
1877-1890
Travaux au XXe siècle
S 1158
S 1159
- Plan de la route de Saint-Michel au col du Galibier
- Rectifications entre Saint-Michel et Valloire
- Travaux divers à Valloire, aux hameaux des Verneys
et du Prattier
- Réparation de pont, élargissement… à Valloire entre la
Barricade des pestiférés et le chemin des Mottets
- Travaux divers à Valloire entre le chemin des Mottets et
le col du Galibier
- Construction de maisons cantonnières
s. d.
1904-1923
1912-1937
1901-1923
1914-1941
1907-1913
Affaires diverses
S 1160-1161 - Affaires diverses, travaux et réparations variés
S 1160
1910-1923
S 1161
1924-1942
10/08/00
1910-1942
21
ROUTE NATIONALE N° 212
S 1162
S 1163
- Réparations de brèches causées par la crue de l’Arly
le 10/11/1875
- Elargissement de la rue de Genève à Albertville
- Construction d’un passage couvert entre les Fontaines
d’Ugine et Moulin-Ravier
- Amélioration de deux barrages et travaux aux alentours
- Constructions entre le pont du Flons et la limite
du département
1164 S-1165 - Affaires diverses dans les Gorges de l’Arly
S 1164
1895-1939
S 1165
1922-1938
1874-1880
1930-1934
1882-1885
1912-1928
1867-1880
1895-1939
ROUTES NATIONALES N°513 ET 511
S 1166
S 1167
- R.N.511 : travaux sur la commune de Sainte-Reine
et affaires diverses
- R.N.513 : Elargissement et redressement entre
Aix-les-Bains et Mouxy
1948, 1935-1939
- Travaux entre Aix-les-Bains, le Revard et les Déserts
- Affaires relatives aux terrains concernés par la routedu
Revard
- Affaires diverses
1863-1900
1932-1939
1932-1937
1932-1942
ROUTE NATIONALE N°491
10/08/00
S 1168
- Travaux à Chindrieux et au bord du lac du Bourget et
déplacement de la voie ferrée entre Aix-les-Bains et la
Colombière
1929-1939
- Travaux d’élargissement entre Aix-les-Bains et Villarcher 1932-1939
S 1169
- Contentieux suite aux travaux à Tresserve
- Ventes, acquisitions et cessions de terrains
1933-1938
1887-1897
S 1170
- Affaires diverses
1932-1942
22
ROUTES DEPARTEMENTALES ET CHEMINS DE GRANDE
COMMUNICATION
Généralité et travaux divers
S 1171
S 1172
- Subventions industrielles concernant les réparations
des routes départementales
- Affaires diverses
1927-1930
1864-1928
- Travaux effectués par le génie sur les voiries vicinales
et propositions de classement
1888-1898
- Travaux effectués par le génie sur les voiries vicinales
et conventions d’entretien
1874-1912
- Demandes de classement des chemins stratégiques
en voirie vicinale
1877-1921, 1930-1931
Travaux sur les routes départementales n°2, 4 et 5
S 1173
- R.D.2 : reconstruction du ponceau des Saules sur
le ruisseau de Pégy
- R.D.4 : acquisitions de terrains
- R.D.5 : travaux et réparations diverses entre
Chambéry et Belley
1886-1889
1876-1897
1886-1927
Route départementale n°6
S 1174
- Comptabilité et affaires diverses
S 1175
- Travaux et réparations diverses
- Projet de redressement entre le Planay et la croix de
Pierre Creppaz
1889-1911
- Projet de construction entre Bozel et Pralognan
- Elargissement entre la croix de Pierre Creppaz et le
chef-lieu de Pralognan
1869-1873
1871-1873
- Expropriations et ventes de terrains
1873-1894
S 1176
S 1177
1861-1877, 1935-1941
1871
Route départementale n°7
S 1178
10/08/00
- Elargissement du Pont-de-Beauvoisin à Aiguebelette
1861-1867
23
S 1179
- Projet et plan d’alignement de la traverse de la Bridoire
- Elargissement de la traverse de la Bridoire
S 1180
- Construction de l’embranchement de Pont-de-Beauvoisin
à Aiguebelette sur l’itinéraire des Echelles à Lucey
- Elargissement entre la Bridoire et Saint-Béron
- Elargissement entre Novalaise et le passage à niveau
de Lépin
1886-1894
- Alignement, récolement, indemnités et ventes de terrains
- Travaux et réparations diverses
- Affaires diverses
1893-1912
1869-1939
1934-1943
S 1181
1913-1914
1930-1937
1929-1930
1930-1931
Routes départementales n°9 et 10
S 1182
- R.D.9 : travaux et réparations diverses
1860-1870, 1911-1931
- R.D.9 : affaires diverses
1934-1941
- R.D.10 : plan d’alignement de la traverse du Pont-de-Beauvoisin 1875
- R.D.10 : travaux et réparations diverses
1867-1873, 1908-1930
S 1183
- R.D.10 : construction entre Lucey et Chanaz
1862-1867
Routes départementales n°11, 12, 13 et 15
S 1184
S 1185
S 1186
- R.D.11 : rectification entre la Chapelle-Villard et
Saint-Jean-d’Arvey et amélioration jusqu’à Thoiry
- Affaires diverses
1861-1869
1934-1940
- R.D.12 : affaires diverses
- R.D.13 : construction entre le pont des Molettes et
le pont de Montmélian sur la rive gauche de l’Isère
- R.D.15 : affaires diverses
1928-1934
1873
1926-1942
- Construction de chemins vicinaux ou de chemins
d’intérêt commun
1935-1937
Chemin de grande communication n°3
10/08/00
S 1187
- Travaux à Chambéry
- Travaux à Jacob-Bellecombette
S 1188
- Travaux aux abords du tunnel du Pas de la Fosse à
Montagnole
- Travaux divers à Montagnole
1880-1882
1861-1897
1876-1885
1864, 1900-1901
24
S 1189
- Plan parcellaire de la commune d’Apremont
- Projet de redressement de la traverse d’Apremont
1866
1861-1867
S 1190
- Elargissement et travaux divers à Entremont-le-Vieux
1864-1882
S 1191
- Réparations des dégâts causés par le Cozon à Saint-Pierred’Entremont et Entremont-le-Vieux
1875-1899
- Travaux divers à Saint-Pierre-d’Entremont
1863-1880
Chemin de grande communication n°4
S 1192
- Construction entre Chambéry à Novalaise avec un
embranchement sur Aiguebelette
1869-1870
- Travaux et réparations diverses de Chambéry à
Saint-Genix-sur-Guiers
1870-1918
- Construction d’une maison cantonnière sur les communes
de Nances et Novalaise
1903-1911
S 1193-1194 - Traversée de la montagne de l’Epine (Novalaise et Nances) 1890-1896
S 1193 . Projet de construction entre le hameau d'Albens et le Croc 1890-1896
S 1194 . Projet de construction entre le Croc et le col de l’Epine
1892-1896
S 1195
- Travaux entre la commune de Saint-Sulpice et la MotteServolex
1870-1873
- Elargissement entre Saint-Genix-sur-Guiers et Novalaise 1904-1925
- Affaires diverses
1862-1864, 1932-1939
Chemin de grande communication n°19 et n°13
S 1201
- C.G.C. n°13 : généralités
S 1196-1197 - C.G.C. n°19 : Travaux à Saint-Jean-de-Maurienne
S 1196 . Redressement entre les vignes des demoiselles Ravoire
et la maison Pey
. Rectification entre la place de la gare et la ville
. Déviation au centre de la ville
S 1197 . Travaux divers
. Affaires diverses
S 1198
10/08/00
- Travaux entre l’entreprise Fontana et le tunnel de la
Roche Charvin à Fontcouverte
- Construction aux abords du ravin de Merderel
- Travaux divers à Fontcouverte
1933-1939
1867-1940
1875
1906-1925
1938-1939
1867-1897
1927-1940
1892-1894
1888-1915
1868-1921
25
S 1199
- Travaux divers à Albiez
1865-1867
S 1200
- Projet de redressement entre le ruisseau le Rieux et
Belleville-sur-Montrond
- Travaux divers sur la commune de Saint-Jean-d’Arves
1868-1888
1866-1911
- Travaux à Saint-Sorlin-d’Arves
- Travaux de Saint-Colomban à Saint-Sorlin-d’Arves
1882-1912
1903-1911
S 1201
S 1202-1203 - Travaux de Moûtiers-Salin à Fontaine-les-Puits
S 1202 . Projet de redressement entre Moûtiers et le
Reposoir
S 1203 . Dossier d’expropriation
. Travaux divers à Moûtiers et Salin
S 1204
1867-1879
1860-1869
1870-1873
. Projet d’élargissement entre le Reposoir et la Croix du Muret
1874
. Travaux entre Moûtiers et Villarly
1922-1925
S 1205-1206 - Travaux sur les communes de Saint-Jean-de-Belleville
et Saint-Martin-de-Belleville
S 1205 . Amélioration entre Moûtiers et Saint-Martin-de-Belleville
. Construction entre Villarly, Notre-Dame-des-Grâces et
Saint-Jean-de-Belleville
S 1206 - Construction entre la sortie de Saint-Jean-de-Belleville
et le pont de la Combe
. Travaux divers entre Saint-Jean-de-Belleville et
Saint-Martin-de-Belleville
10/08/00
1860-1879
1865-1937
1865-1887
1872-1901
1899-1902
1872-1914
26
SERVICE PUBLIC AUTOMOBILE (TRANSPORT EN COMMUN)
ET TRANSPORTS ROUTIERS
Instructions, généralités et affaires diverses
S 1207
- Instructions
- Instructions et circulaires sur la coordination des
transports ferroviaire et routier
- Statistiques sur la coordination des transports et transport
des pupilles de l’assistance publique
- Renseignements demandés par le conseil général et
documents sur la commission spéciale du 5 mai 1930
- Projet de loi sur les subventions et les consultations
des concessionnaires
- Créations de nouveaux itinéraires, ouverture de concours
et demandes diverses
S 1208-1209 - Affaires diverses
S 1208
S 1209
1935-1940
1935-1943
1906
1929-1930
1930
1925-1940
1914-1936
1914-1932
1933-1936
Services automobiles du bassin chambérien et de l’avant pays
savoyard
Service automobile au départ de Chambéry
S 1210
- Ligne Chambéry - La Motte-Servolex et Chambéry Le Bourget : subventions, horaires, contrôles …
- Ligne Chambéry - Les Echelles
- Ligne Chambéry - Barby
1932-1940
1924-1936
1930-1938
S 1211
- Ligne Chambéry - Saint-Jean-d’Arvey
- Ligne Chambéry - La Thuile
- Ligne Chambéry - Apremont
1924-1940
1923-1941
1924-1942
S 1212
- Ligne Chambéry - Méry
- Ligne Chambéry - Yenne
- Ligne Chambéry - Aix-les-Bains
- Ligne Chambéry - La Chapelle-du-Mont-du-Chat
- Lignes Chambéry - Vimines et Chambéry - Saint-Pierred’Entremont
1927-1941
1929-1942
1930-1934
1932-1939
1925-1941
Service automobile dans le bassin chambérien
S 1213
10/08/00
- Ligne La Motte-Servolex - Chambéry
- Ligne Cessens - Aix-les-Bains
1932-1933
1931-1939
27
- Ligne Aix-les-Bains - Chindrieux - Saint-Pierre-de-Curtille 1928-1941
- Ligne Aix-les-Bains - Le Montcel
1924-1940
Service automobile de l’avant pays savoyard
S 1214
S 1215
- Ligne Ruffieux - Chindrieux
- Lignes Yenne - Culoz, Yenne - Saint-Genix et
Yenne - Lépin
1925-1941
- Ligne Serrière - Culoz - Seyssel
- Ligne La Balme - Lépin
- Ligne Saint-Genix - Chambéry : création
- Desserte de la région des Echelles
1926-1940
1925-1932
1932-1933
1924-1941
1926-1942
Service automobile des Bauges et de la Chartreuse
S 1216
- Service des Bauges : subventions, cahier des charges,
horaires, et emprunt hypothécaire et ligne au départ du
Châtelard et Saint-Pierre-d’Albigny
1932-1939
- Ligne Saint-Jean-d’Arvey - Les Déserts
1929-1942
- Ligne Saint-François-de-Sales - Lescheraines - Chambéry 1929-1935
- Ligne Saint-Pierre-d’Entremont - Entremont-le-Vieux
1929-1941
Service automobile dans les vallées du Val-Gelon et du Bréda
S 1217
- Ligne La Rochette - Albertville
- Ligne La Rochette - Le Pontet
- Ligne La Rochette - Chambéry
- Ligne Chamoux - Montmélian
- Ligne Chamoux - Chamousset
1924-1940
1929
1930-1939
1930-1942
1930-1940
- Ligne Arvillard - Chambéry et Allevard-les-Bains Chambéry
1932-1937
Service automobile en direction du Beaufortin, du Val d’Arly et de la Tarentaise
S 1218
S 1219
10/08/00
- Ligne Albertville - Beaufort
- Ligne Beaufort - Roseland, Arêches - Beaufort et
Hauteluce - Beaufort
1929-1939
- Lignes Albertville - Mégève et Albertville - Annecy
- Ligne Flumet - La Giettaz
1928-1941
1931-1942
- Ligne Bourg - Saint-Maurice - Sainte-Foy-Tignes
- Ligne Bozel - Pralognan et projet d’une ligne
Saint-Martin-de-Belleville - Moûtiers
1931-1942
1925-1941
1930-1937
28
Service automobile en Maurienne
S 1220
10/08/00
- Ligne Aiguebelle - Aiton
- Ligne Modane - Chambéry
- Ligne Modane - Mont-Cenis
- Ligne Modane - Lanslebourg
- Service des Villards (La Chambre, Saint-Colomban et Saint-Avre)
- Ligne Saint-Jean-de-Maurienne - Mont-Vernier
- Ligne Saint-Jean-de-Maurienne - Saint-Jean-d’Arves
1913-1942
29
OUVRAGES D’ART
Constructions et réparations de ponts sur le Rhône
Pont de Yenne-Nattage
S 1221
- Rapport préparatoires, plans, cahiers des charges et devis
- Projets des entrepreneurs
1879-1888
1881-1895
Pont de Lucey
S 1222
- Soumissions des entrepreneurs
1934
S 1223
- Projet de l’entreprise Froment Clavier (Paris)
1934
S 1224
- Projets divers
1934-1936
S 1225
- Notes de calculs
- Correspondance diverse avec les entrepreneurs : devis
et résultats de concours
1936-1938
1935-1936
- Plans
1935-1936
S 1226
Pont de la Balme
10/08/00
S 1227
- Avant-projets de travaux, correspondance officielle, sondages,
concours et documentation sur le vieux pont de 1808
1899-1915
S 1228
- Projet d’un pont en béton armé (système Hennébique) :
calculs justificatifs
1911-1912
S 1229
- Reconstruction des routes aux abords : plans et calculs
1912
S 1230
- Plans réalisés par Léon Grosse
- Soumission Grangette et frères
1910
1910
S 1231
- Documents divers
- Comptabilité
1909-1916
1913-1915
30
Ponts sur la Leysse et dans l’avant pays savoyard
S 1232
- Projet de construction d’un pont sur la Leysse à La Trousse
1868
- Construction d’un pont entre la gare de Chambéry et le
jardin du Verney
1898-1900
- Reconstruction de ponts sur la commune de Chindrieux
1932-1937
S 1233
- Construction du pont Rouge sur la Leysse au Bourgetdu-Lac
- Reconstruction du même pont
1882-1884
1939-1940
- Construction du pont de Portout
- Reconstruction du même pont
1897-1902
1932-1936
- Construction de ponts au Chevril et aux Grands Prés
à Tignes et Val-d'Isère : soumissions diverses
1914-1920
S 1137
- Projets et travaux
1913-1925
S 1236
- Avant-projet
- Travaux supplémentaires
- Reconstruction du pont de Saint-Pierre-d’Albigny
1913
1923-1925
1861-1864
S 1237
- Grésy-sur-Isère : reconstruction d’un pont en ciment armé 1920-1921
- Chemin vicinal n°22 : construction d’un pont à Grésysur-Isère
1924-1926
- Venthon : remplacement d’un pont métallique
1935-1941
S 1238
- Grésy-sur-Isère : concours pour le remplacement du pont
en charpente métallique par un pont en béton armé
S 1234
Ponts sur l’Isère
S 1235
1922-1925
Ponts sur l’Arc et les torrents en Maurienne
10/08/00
S 1239
- Concours pour la construction d’un pont à La Sonnaz
- Soumissions des entrepreneurs
1922-1925
1924
S 1240
- Projet de l’entreprise Léon Grosse
- Résultat de la soumission et correspondance officielle
1924
1923-1925
S 1241
- Reconstruction du pont de la Sonnaz au début de la guerre 1938-1941
- Réparation de ponts à Lanslebourg, Termignon,
Bonneval-sur-Arc et Argentine
1920-1925
S 1242
- Ponts métalliques : remises en état et instructions
- Reconstruction du pont métallique de Saint-Avre
- Reconstruction du pont des Chèvres
1902-1942
1936-1939
1932-1938
31
S 1243
- Constructions de ponts sur le torrent de Saint-Julien 1860, 1914-1926
S 1244
- Construction d’un pont à Sollières-Sardières sur le
torrent de Bonnenuit
1913-1914
- Construction d’un pont sur le torrent de la Mottaz à Bramans
1896
- Diverses constructions de ponts en Savoie
- Répertoires des ouvrages d’art des itinéraires de
première, deuxième et troisième classe
1864-1927
1938-1939
Réparations et constructions de tunnels
Le tunnel du Mont-du-Chat
S 1245
- Travaux préparatoires et correspondance
- Eclairage
1928-1931
1929-1931
S 1246
- Plan, bordereaux des prix, devis et décomptes finals…
1928-1931
S 1247
- Contentieux entre Boire André et le département
1929-1949
Le tunnel des Alpes (souterrain du Mont-Cenis pour la voie ferrée)
S 1248
S 1249
10/08/00
- Affectation des bâtiments de la percée
- Remise au domaine de matériel et de terrains, et relation
avec l'Italie
1871-1895
1862-1892
- Avant-projet et étude d'une percée des Alpes par
la voie de chemin de fer
1909-1910
32
LACS ET COURS D'EAU
Circulaires, instructions et généralités
S 1250
- Statistiques à effectuer
- Passages d'eau
- Talus
- Police des cours d'eau
- Police de la pêche et contraventions
- Canaux et rivières canalisées
- Locations et permissions de pêche
S 1251
- Navigation motorisée et à vapeur
- Navigation à vapeur
1932-1936
1865-1932
S 1252
- Associations syndicales
- Curages
1838-1865
1866-1936
S 1253
- Affaires générales : registre des engagements et
des dépenses, documents sur les crues…
1860-1940
- Instructions et circulaires diverses
1869-1939
S 1254
1881-1934
1868-1899
1881-1882, 1932
1872-1938
1864-1899
1920-1928
1863-1897
Statistiques
S 1255
- Liste des cours d'eau des arrondissements de Saint-Jeande-Maurienne et de Moûtiers
1908-1909
- Recensement de la batellerie
1891, 1926-1940
S 1256
- Mouvements de la navigation fluviale
1890-1900, 1913-1923
Le lac du Bourget et le Rhône
Constructions de ports et aménagements urbains
S 1257
S 1258
10/08/00
- Aix-les- Bains : construction du boulevard du lac entre
le petit port et le grand port
1906-1924
- Construction d'un canal de navigation entre Aix-lesBains et le lac du Bourget
1881-1882
- Aix-les-Bains : aménagements du port Puer
1904-1906
- Conjux : construction d'un port
1883-1901, 1921
33
S 1259
S 1260
- Aix-les-Bains : Aménagement du port de Cornin à pour
la navigation de plaisance
1889-1903
- Hautecombe : construction d'un port public à
1896-1904
- Aménagement et construction dans les ports du Bourget
de Saint-Pierre-de-Curtille et d' Aix-les- Bains
1924-1933, 1941
- Aménagement et agrandissement des ports à Bourdeau,
Chindrieux …
1936-1939
- Eclairage et établissement de phares dans les ports
du lac du Bourget
1872-1888, 1925-1926
- Récolement ( plans effectués après les travaux )
1916-1921
Le lac : entretien et navigation
S 1261
- Levés topographiques
- Travaux d'entretiens et documents divers
1937
1921-1935
S 1262
- Dragage
1906-1923
S 1263
- Navigation à vapeur : contrôle des bateaux, navigation,
compagnie des Parisiens…
1861-1913
S 1264
S 1265
- Navigation à vapeur et à propulsion mécanique :
visites, contraventions et mesures de sécurité
- Sondages, société du canal, vedettes des Ponts et
Chaussées…
1868-1941
- Compagnie nationale du Rhône : utilisation industrielle
du lac par la chute de Génissiat qui régularise le niveau
du lac
1935-1939
1928-1941
Le Rhône
S 1266
- Travaux de réparation contre les crues
1929-1938
- Aménagement entre le canal de Savière et l’origine du canal
de Jonage
1929
Rivières de la Leysse et de l’Albanne
S 1267
S 1268
10/08/00
- Mémoire d’étude et rapport de l’ingénieur sur la protection
de Chambéry
1875-1877
- Stations de jaugeage
1904-1907
- Travaux divers pour la défense de Chambéry contre la
Leysse
1875-1903
- Construction de barrages sur la Leysse
- Couverture de la Leysse : projet
1875-1885
1894-1901
34
S 1269
- Endiguement des rives de la Leysse
1875-1881
S 1270
- Couverture de la Leysse : projets des entrepreneurs
1901-1902
S 1271
- Couverture de la Leysse : exécution des travaux
1902-1906
S 1272
- Couverture de la Leysse entre le pont Saint-François et
le pont du Reclus et proposition de Léon Grosse pour la
la couverture de la rivière à coté de l’Hotel-Dieu
S 1273
S 1274
1902
- Réfection d’une partie de la couverture de la Leysse et
travaux d’entretien (un plan)
- Endiguement de la rive droite de l’Albanne entre
Buisson-Rond et le pont des Carmes
1875-1876
- Réparations des dégâts causés par les inondations
1919-1941
1881-1910
L’Isère
S 1275
- Rapports des ingénieurs et correspondance concernant les
lettres patentes de 1845 sur l’aménagement de la vallée de
l’Isère
1861-1938
- Passages d’eau et inondations
1860-1896
S 1276
- Association départementale des collectivités intéressées
par la réalisation d’un projet sur l’aménagement de la plaine
de l’Isère, du Drac et de la Romanche : préparation et
texte de décret
1930-1936
S 1277
- Construction d’un tunnel à Sainte-Foy, endiguement et
travaux de défense
1900-1902, 1927-1936
S 1278
- Assainissement de la vallée de l’Isère
- Travaux d’assainissement : canal de Saint-Pierred’Albigny et canaux de la commune de Planaise
1892-1920
S 1279
- Dessèchement de la vallée de l’Isère entre le confluent
de l’Arly et la limite du département
1881-1885
- Travaux d’endiguement
1873-1896, 1923-1941
S 1280
- Colmatage des terrains domaniaux
- Sondages
S 1281-1282 - Contentieux après la réalisation de la digue de Grésysur-Isère : affaire Chiron
10/08/00
1935-1937
1871-1876
1882-1888
1840-1875
35
S 1281 . Métrés, profils et rapports
S 1282 . Pièces officielles, correspondance et plans
1840-1867
1866-1875
S 1283
- Relevés hygrométriques (humidité de l'air) mensuels
- Relevés journaliers des stations de jaugeage
1897-1918
1907-1920
S 1284
- Amélioration du régime de l’Isère : travaux et
correspondance
1896-1906, 1929-1940
- Textes de loi, demandes de récolement, extractions
de matériaux et affaires financières
1905-1949
L’Arc
Construction de digues
S 1285
S 1286
- Saint-Alban-des-Hurtières : construction d’une digue
insubmersible à de 481 mètres
- Saint-Alban-des-Hurtières : construction d’une digue
submersible de 336 mètres
1884-1890
1885-1887
- Saint-Alban-des-Hurtières et Saint- Georges-des-Hurtières :
construction d’une digue submersible de 1975 mètres
1878-1885
- Saint-Georges-des-Hurtières : construction d’une digue
submersible de 772 mètres
1885-1887
Colmatage et récolement
S 1287
- Demandes de récolement des riverains
- Stations de jaugeage : Correspondance
1863-1916
1904
S 1288
- Saint-Alban-des-Hurtières et Saint-Georges-des-Hurtières :
colmatage et mise en valeur des terres
1875-1910
- Aiguebelle et Saint- Léger : colmatage et assainissement 1901-1909
- La Chapelle : colmatages des vernets de Tigny et de
Gondran
1881-1892, 1929
S 1289
- Colmatage des vernets de Saint-Sulpice à Saint-Rémy, des
Vernets de Saint-Etienne-de-Cuines et des terrains communaux de
Sainte-Marie-de-Cuines
1881-1908
- Pontamafrey : projet de colmatage des terrains communaux
au Grand-Plan
1921-1930
S 1290
10/08/00
- Levés topographiques de la Chambre à Bonneval-sur-Arc
consécutifs à la crue de 1920
1920-1923
- Saint-Léger : réparations des avaries
1923-1926
- Demande de déclassement de l'Arc entre le pont de la
36
Madeleine et l'Isère
1875-1912
Travaux sur les torrents et les ruisseaux
S 1291
- Travaux sur le Gelon et le Montendry
1929-1930
- Bassin du Guiers : curages et travaux de défense
1893-1897, 1929-1938
- Travaux sur les torrents de Bonnenuit à Valloire, de
Saint-Bernard au Glandon et de Pontamafrey
1920-1942
S 1292
- Bassin de l'Isère : travaux de protection contre les torrents
et les ruisseaux (le Crosaz, la Gruvaz, le Margot…)
1924-1936
S 1293
- Travaux et réparations dans les bassins des Doron de
Bozel, de Champagny et de Pralognan
- Endiguement de l'Arly
S 1294
- Bassin du lac du Bourget : curage et endiguement
- Bassin du Rhône : Travaux de protection et curage
- Travaux dans les marais de Challes, de Chautagne et de
Ruffieux (plan de 1865)
1921-1939
1921-1942
1928-1940
1936-1939
1931-1938
syndicats
Les syndicats de la Leysse, de l'Hyères et du canal de Mérande
S 1295
- Curage des lits et renforcement des digues
- Correspondance, projet de dérivation de la Leysse et
assainissement des terrains
- Documents divers concernant le syndicat du canal
de Mérande
1912-1919
1930-1933
1921-1938
Le syndicat de l'Isère et de l'Arc
S 1296
10/08/00
- Entretien des digues de la commune de Saint-Pierred'Albigny : notifications individuelles d'enquête
- Registre d'enquêtes par communes sur les changements
de statut du syndicat Arc-Isère
1881
880-1881
S 1297
- Entretien et remise en état des digues
- Baux d'entretien des rivières
1910-1932
1903-1920
S 1298
- Protection des rives
- Correspondance et travaux
1908-1924
1927-1940
37
S 1299
- Correspondance sur le dessèchement (noter la présence
d'une affiche et d'une lettre patente du roi Charles-Albert)
- Dessèchement des vallées : affiches signées par les
maires
1881-1882
S 1300
- Dessèchement et assainissement
- Travaux divers
1882-1938
1876-1879
S 1301
- Entretien des digues, comptabilité des travaux, salaires
du personnel…
1888-1893
1845-1894
Police des cours d'eau et de la navigation
S 1302
- Police de la navigation : règlement
- Permis de navigation et procès-verbal de visite pour
les bateaux à vapeur et à moteur
- Arrêtés et correspondance diverse
1930-1933
1929-1934
1931-1935
- Police de la pêche : demandes de subventions
1923-1932
- Police des cours d'eau : correspondance, contraventions… 1930-1940
- Arrêtés préfectoraux, contraventions, réclamations…
1889-1941
10/08/00
38
SERVICE HYDRAULIQUE ET HYDROELECTRIQUE
Instructions et circulaires
S 1303-1304 - Contrôle électrique
S 1303
1925-Mai 1936
S 1304
Juin 1936-1940
1925-1940
S 1305-1306 - Distribution de l'énergie électrique
S 1305
1906-1922
S 1306
1923-1924, 1937
1906-1937
S 1307
- Alimentation en eau potable
1861-1938
S 1308
- Usines et prises d'eau
1851-1938
S 1309
- Projet de loi relatif à l'utilisation d'énergie hydraulique
et à la mise en valeur des forces hydrauliques
1919 et 1923
- Questionnaire demandé par le ministère de l'agriculture sur
les affaires traitées par le service hydraulique
1905-1910
- Forces hydrauliques utilisables en Savoie
1902
Statistiques
S 1310-1312 - Production, de la distribution et du transport d'énergie
électrique
S 1310
1931-1933
S 1311
1934-1936
S 1312
1939
S 1313
S 1314
1931-1939
- Contrôle de la distribution d'énergie électrique dans
l'arrondissement de Saint-Jean-de-Maurienne,
d’Albertville, Moûtiers et Chambéry ouest
- Utilisation des forces hydrauliques et dossier sur
l'utilisation des cours d'eau
1906-1918
- Taxes de statistiques prélevées sur les usines
hydroélectriques
1920-1940
1912
Service hydraulique
Adductions d'eau : renseignements divers
S 1315
10/08/00
- Bureau Central d'Etudes Techniques : comptes-rendus
annuels
1920-1936
39
S 1316
S 1317
- Bureau Central d'Etudes Techniques : études
- Subventions du département aux communes
- Liste des projets d'adduction d'eau
- Affaires diverses
1923
1939
1910
1919-1939
- Etudes : projets, notes et correspondance
- Etudes pour divers communes de A à F
1930-1935
- Syndicat intercommunal d'adduction d'eau de Chamoux-surGelon : travaux et correspondance pour les communes de
Betton-Bettonet, Bourgneuf, Chamousset, Chamoux-surGelon, Châteauneuf, La Chavanne, Coise, Hauteville, Planaise,
Sainte-Hélène-du-Lac, Saint-Pierre-de-Soucy, La Trinité,
Villard-d'Héry, Villard-Léger.
1937-1943
- Syndicats intercommunaux : Barberaz, Barby, Curienne,
La Ravoire, Saint-Alban-Leysse.
1901-1940
Adduction d'eau par commune
10/08/00
S 1318
- Aiguebelle
- Aigueblanche
- Aillon-le-Jeune
- Aillon-le-Vieux
- Aime
- Aiton
1920-1938
1914-1931
1933-1940
1933-1937
1903-1938
1921-1936
S 1319
- Aix-les-Bains
1868-1913
S 1320
- Aix-les-Bains
1920-1942
S 1321
- Albane
- Albens
- Albertville
- Albiez-le-jeune
- Allondaz
- Allues (Les)
- Ansigny
1935-1938
1938
1921-1942
1930-1939
1914-1938
1907-1942
1929-1935
S 1322
- Apremont
1912-1937
S 1323
S 1321
- Apremont
- Arbin
- Argentine
- Arvillard
- Attignat-Oncin
- Aussois
- Avanchers (Les)
- Avressieux
- Avrieux
1912-1937
1914-1923
1907-1938
1933-1937
1936-1940
1936
1925-1939
1932-1938
1908-1915
40
- Barberaz
- Barby
S 1324
- Bassens
- Bâthie (La)
- Bauche (La)
- Beaufort-sur-Doron
- Beaune
- Bellecombe-en-Bauges
- Bellecombe
- Bellentre
- Betton-Bettonet
Voir aussi les syndicats intercommunaux
- Billième
- Biolle (La)
- Bois (Le)
S 1325
- Bonneval-en-Tarentaise
- Bonvillard
- Bonvillaret
- Bourdeau
- Bourget-du-Lac (Le)
- Bourget-en-Huile
- Bourgneuf
1908-1937
1904-1940
1904-1933
1931-1935
1923-1941
1921-1936
1922-1936
S 1326
- Bourg-Saint-Maurice
- Bozel
- Bramans
- Brides-les-Bains
- Bridoire (La)
- Brison-Saint-Innocent
1889-1938
1903-1933
1911-1916
1922-1938
1905-1941
1933-1941
S 1327
- Celliers
- Cessens
- Cevins
- Challes-les-Eaux
- Chambéry
- Chambéry-le-Vieux
- Chambre (La)
1909-1938
1931-1937
1922-1938
1922-1937
1911-1939
1930-1937
1905-1935
- Chamousset
10/08/00
Voir les syndicats intercommunaux S 1317
Voir les syndicats intercommunaux S 1317
1903-1938
1895
1936-1938
1911-1939
1913-1935
1933-1942
1922-1932
1908-1936
1922-1938
S 1317
1905-1938
1921-1936
1908-1937
Voir les syndicats intercommunaux S 1317
S 1328
- Chamoux-sur-Gelon
Voir aussi les syndicats intercommunaux
1904-1924
S 1317
S 1329
- Champ-Laurent
1923-1929
- Chapelle (La)
1915-1934
- Chapelle-du-Mont-du-Chat
1932-1937
- Chapelles (Les)
1932-1937
- Châteauneuf
Voir les syndicats intercommunaux S 1317
41
- Châtel (Le)
- Châtelard (Le)
- Chavanne (La)
Voir aussi les syndicats intercommunaux
- Chignin
- Chindrieux
- Cléry
10/08/00
1909-1935
1928-1937
1927-1942
S 1317
1930-1938
1928-1938
1928-1936
S 1330
- Cognin
1910-1937
- Cohennoz
1935
- Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
1904-1938
- Voir aussi les syndicats intercommunaux
S 1317
- Compôte (La)
1904-1935
- Conjux
1933-1941
- Corbel
1936-1940
- Côte-d'Aime (La)
1921-1940
- Crest-Voland
1935
- Croix-de-la-Rochette (La)
1914-1937
- Cruet
1906-1940
- Curienne
Voir les syndicats intercommunaux S 1317
S 1331
- Déserts (Les)
- Détrier
1937-1939
1912-1930
S 1332
- Doucy-en-Bauges
- Doucy
- Drumettaz-Clarafond
1930-1941
1905-1939
1906-1938
S 1333
- Echelles (Les)
- Ecole
- Epersy
- Epierre
- Esserts-Blay
- Etable
1905-1938
1905-1940
1909-1928
1911-1936
1931-1938
1936-1939
S 1334
- Feissons-sur-Isère
- Flumet
- Fontaine-le-Puits
1931-1937
1924-1931
1895-1934
S 1335
- Francin
1868-1940
S 1334
- Freney
- Fréterive
- Frontenex
1924-1937
1910-1939
1904-1939
S 1336
- Grand-Cœur
- Grésy-sur-Aix
- Grésy-sur-Isère
- Hautecour
- Hauteluce
1922-1926
1932
1892-1932
1906-1933
1923-1942
42
- Hauteville
Voir les syndicats intercommunaux S 1317
- Héry-sur-Ugine
1940
- Jacob-Bellecombette
1928-1934
- Jarsy
1910-1941
- Jongieux
1923-1924
10/08/00
S 1337
- Laissaud
- Landry
- Lanslebourg-Mont-Cenis
- Lanslevillard
- Lépin-le-Lac
- Lescheraines
- Loisieux
- Longefoy
- Lucey
1921-1939
1906-1936
1912-1937
1914-1925
1933-1941
1935-1938
1925-1935
1909-1937
1940-1941
S 1338
- Marches (Les)
1866-1934
S 1339
- Marches (Les)
1934-1944
S 1340
- Marthod
- Mercury-Gémilly
- Méry
- Meyrieux-Trouet
- Montagnole
- Montaimont
- Montcel
- Montgirod
- Monthion
1936-1940
1925-1941
1924-1936
1922
1932-1942
1930-1933
1932
1902-1937
1923-1936
S 1341
- Montmélian
1899-1936
S 1342
- Montsapey
- Motte-en-Bauges (La)
- Motte-Servolex (La)
- Moûtiers
- Myans
1909-1912
1929-1939
1897-1938
1912-1938
1935-1939
S 1343
- Nances
- Naves
- Notre-Dame-de-Briançon
- Notre-Dame-des-Millières
- Notre-Dame-du-Cruet
- Notre-Dame-du-Pré
- Novalaise
- Noyer (Le)
- Ontex
- Orelle
- Outrechaise
1925-1937
1922-1939
1904-1938
1928-1936
1922-1938
1922-1937
1931-1941
1930
1931-1939
1923-1938
1931-1936
43
S 1344
- Pallud
- Perrière (La)
- Petit-Cœur
- Planaise
- Planay
- Plancherine
- Pontamafrey
- Pont-de-Beauvoisin (Le)
- Pontet (Le)
- Pralognan-la-Vanoise
- Presle
- Pugny-Chatenod
- Pussy
- Puygros
S 1345
- Queige
- Ravoire (La)
- Rochette (La)
- Rognaix
- Ruffieux
S 1346
- Saint-Alban-de-Hurtières
- Saint-Alban-des-Villards
- Saint-Alban-Leysse
Voir aussi les syndicats intercommunaux
- Saint-André
- Saint-Baldoph
- Saint-Béron
- Saint-Bon-Tarentaise
S 1347
- Saint-Cassin
- Saint-Christophe-la-Grotte
- Saint-Colomban-des-Villards
1897-1937
1909-1938
1908-1925
S 1348
- Saint-Etienne-de-Cuines
- Sainte-Foy
- Saint-Franc
- Saint-François-de-Sales
- Saint-François-sur-Bugeon
- Saint-Genix-sur-Guiers
- Saint-Georges-des-Hurtières
- Saint-Germain
- Saint-Girod
1902-1936
1932-1939
1936-1937
1909-1937
1922-1935
1932-1938
1907-1937
S 1349
10/08/00
1932-1934
1927-1935
1910-1938
1914-1933
1922-1937
1908-1911
1928-1934
1912-1941
1923-1932
1909-1932
1922-1939
1933-1940
1905-1938
1921-1937
1925-1939
Voir les syndicats intercommunaux S 1317
1901-1925
1905-1910
1921-1929
- Sainte-Hélène-du-Lac
Voir aussi les syndicats intercommunaux
- Sainte-Hélène-sur-Isère
- Saint-Jean-d'Arves
- Saint-Jean-d'Arvey
- Saint-Jean-de-Belleville
1910-1926
1898-1925
1931-1939
S 1317
1912-1941
1898-1923
1938
1922-1938
1928-1942
1938
S 1317
1905-1938
1940-1941
1909-1936
1906-1937
44
- Saint-Jean-de-Chevelu
- Saint-Jean-de-Couz
- Saint-Jean-de-la-Porte
1911-1936
1924-1938
1906-1937
S 1350
- Saint-Jean-de-Maurienne
1898-1939
S 1351
- Saint-Jeoire-Prieuré
- Saint-Julien-de-Maurienne
- Saint-Laurent-de-la-Côte
- Saint-Léger
- Sainte-Marie-de-Cuines
- Saint-Martin-d'Arc
- Saint-Martin-de-la-Porte
- Saint-Michel-de-Maurienne
- Saint-Offenge-Dessous
- Saint-Offenge-Dessus
- Saint-Pancrace
- Saint-Paul-sur-Isère
- Saint-Paul-sur-Yenne
1886-1893
1907-1936
1921-1942
1903-1936
1883-1929
1919-1935
1930
1922-1939
1908-1921
1905
1922-1929
1921-1940
1932-1939
S 1352
- Saint-Pierre-d'Albigny
- Saint-Pierre-de-Curtille
- Saint-Pierre-d'Entremont
- Saint-Pierre-de-Soucy
Voir aussi les syndicats intercommunaux
- Saint-Sigismond
- Saint-Sorlin-d'Arves
- Saint-Thibaud-de-Couz
S 1353
- Salins-les-Thermes
- Séez
- Serrières-en-chautagne
- Sonnaz
- Termignon
- Tessens
- Thuile (La)
- Tignes
- Traize
- Tresserve
- Trévignin
- Trinité (La)
S 1354
10/08/00
- Ugine
- Val-d'Isère
- Valezan
- Valloire
- Valmeinier
- Verel-Pragondran
- Verrens-Arvey
1895-1940
1929-1940
1903-1941
1909-1937
S 1317
1911-1925
1927-1928
1905-1940
1932-1936
1904-1933
1930-1938
1928-1938
1924-1937
1932-1938
1921-1937
1930-1941
1923-1927
1927-1940
1901-1933
Voir les syndicats intercommunaux S 1317
1911-1937
1929-1941
1927-1934
1922-1941
1928
1930-1935
1913-1919
45
- Verthemex
- Villard-d'Héry
S 1355
1914-1922
Voir les syndicats intercommunaux S 1317
- Villard-Léger
Voir aussi les syndicats intercommunaux
- Villard-sur-Doron
- Villargerel
- Villargondran
- Villarlurin
- Villarodin-Bourget
- Villaroger
- Villaroux
- Villette
- Vimines
- Viviers-du-Lac (Le)
- Voglans
- Yenne
1933-1936
1317 S
1926-1935
1931-1939
1912-1918
1915-1926
1926-1930
1928-1937
1922-1928
1925-1942
1920-1936
1923-1939
1904-1942
1911-1941
Egouts par communes
10/08/00
S 1356
- Affaires diverses
- Aiguebelle
- Aigueblanche
- Aix-les-Bains
- Albertville
- Albertville : assainissement du cimetière
- Bâthie (La)
- Beaufort-sur-Doron
- Brides-les-Bains
- Challes-les-Eaux
- Chambéry
- Chambre (La)
- Chatelard (Le)
- Chindrieux
S 1357
- Epierre
- Flumet
- Fourneaux
- Grésy-sur-Isère
- Laissaud
- Montmélian
- Montricher
- Motz
- Moûtiers
- Petit-Cœur
- Pontamafrey
- Rochette (La)
- Saint-Avre
- Saint-Baldoph
1924
1931-1938
1926-1929
1887-1895, 1924-1937
1902-1904, 1931-1941
1920
1941
1926-1940
1928-1932
1926-1936
voir S 1358 à S 1362
1934-1937
1931-1941
1933-1934
1926-1927
1938-1941
1931-1936
1937
1936
1932-1942
1930-1934
1939
1924-1945
1930
1931
1927, 1940-1941
1937
1929
46
- Saint-Bon (Tarentaise)
- Saint-Etienne-de-Cuines
- Saint-Genix-sur-Guiers
- Saint-Jean-de-Maurienne
- Saint-Julien-de-Maurienne
- Saint-Sigismond
- Serrières en Chautagne
- Sonnaz
- Tignes
- Ugine
- Yenne
1938
1937-1941
1929-1937
1920-1939
1932-1933
1939
1936-1937
1935-1938
1933-1942
1922-1938
1922-1923
Assainissement et construction des égouts de Chambéry
S 1358
- Faubourg Montmélian
- Faubourg Maché
1896-1901
1877-1894
S 1359
- Faubourg Reclus
1891-1894
S 1360
- Avenue du Champs de Mars
- Entre l'avenue du Bas-Maché et le Bon-Pasteur
- Rue du théâtre
- Construction et réparation du canal C entre le canal
des boucheries et le canal A et construction d'un égout
au boulevard de la Colonne
- Rue du Larith
1893-1894
1885-1900
1886-1888
1896-1905
1887
- Entre le passage à niveau du faubourg Nézin et l'hôtel
du midi
- Entre la rue Saint-Antoine et la rue Favre
- Entre la rue de Lans et la rue du Sénat
- Constructions diverses de canalisation
1884-1891
1887
1889
1898-1905
S 1361
S 1362
- Rapports d'ingénieurs, délibérations du conseil municipal
et correspondance
1875-1895, 1921-1936
Exploitation des cours d'eau
10/08/00
S 1363
- Droit de riveraineté
S 1364
- Usines et entreprises : renseignements, statistiques et
inventaires
- Demandes de concessions
- Prises d'eau sur divers cours d'eau
- Application du décret du 22 mai 1937 sur les entreprises
d'hydraulique agricole
1912-1942
1898-1924
1929-1943
1908-1941
1937-1938
47
S 1365
- Arc : prises d'eau, dérivations et barrages
1891-1934
S 1366
- Chutes d'eau de Pontamafrey et de Bramans
1911-1921
S 1367
- Isère : prises d'eau, dérivations et barrages
1906-1935
S 1368
- Doron-de-Bozel : prises d'eau, dérivations et barrages
1925-1930
S 1369
- Guiers : prises d'eau, dérivations et barrages
1901-1918
S 1370-1371 - Tiers et lac d'Aiguebelette : prises d'eau, dérivations
et barrages
S 1370
1894-1916
S 1371
1917-1925
S 1372
- Prises d'eau, dérivations et barrages sur divers cours
d'eau
1894-1925
1905-1928
Service hydroélectrique
Construction de lignes à haute tension
S 1373
- Construction d'une ligne à 45 000 V. de Belleville à
Venthon et de Venthon à Ugine : dossier d'enquête parcellaire
et travaux
1907-1921
- Projet d'établissement d'une ligne à 45 000 V. de
Beaufort à Fontanus
1940
S 1374
- Construction de tronçons de raccordement aux usines
de Bissorte et de Saint-Jean-de-Maurienne
- Construction de la ligne à 150 000 V. de Bissorte à
Montmélian
S 1375
S 1376
S 1377
10/08/00
1937
1934
- Construction d'une ligne à 150 000 V. du Freney à
Embrun
1935-1936
- Ligne Venthon - Chambéry : comptabilité, travaux de
récolement, correspondance relative à l'électrification
du chemin de fer…
1920-1924
- Etablissement d'une ligne entre Myans et Chambéry
- Raccordement de la ligne de La Bathie à la ligne
Pomblière - Albertville
- Projet d'une ligne à 45 000 V. entre Queige et Ugine
par le col de la Forclaz
- Ligne d'adduction électrique entre Moûtiers et
Charnevoz
1904
1936-1937
1940
s. d.
48
S 1378-1381 - Enquête et demande d'approbation des projets de construction
de ligne par communes et réalisée par la S.T.E.A. (société de
transport d'énergie des Alpes)
1923-1934
S 1378 - Arbin
- Barby
- Bellecombe
- Cevins
- Chambéry
Et travaux sur les lignes La Viclaire - Albertville,
Albertville-Vénissieux et Venthon -Albertville
S 1379 - Francin
- Fréterive
- Grand-Cœur
- Grésy-sur-Isère
- Macôt
- Montailleur
S 1380 - Montvalézan
- Petit Cœur
- Pussy
- Ravoire (La)
- Saint-Alban
- Saint-Jean-de-la-Porte
- Saint-Marcel
S 1381 - Saint-Paul
- Saint-Pierre-d'Albigny
- Sainte-Foy
- Sainte-Marie-d'Alvey
- Seez
- Tours
- Venthon
- Villaroger
S 1382
- Permissions de voirie et d'occupation temporaire
1913-1932
Demandes et attributions de concessions pour la construction des lignes H.T.
S 1383
S 1384
S 1385
10/08/00
- Concession d'une ligne électrique de l'usine de la
Perrière à l'usine de Château-Feuillet
1906, 1926-1931
- Concession de l'usine de Villard-du-Planay à l'usine de
Château-Feuillet : exécution de la première tranche des
travaux
- Ligne Venthon - Le Fayet
- Ligne Ugine - Le Fayet - Belleville
1926-1928
1921-1942
1923-1931
- Ligne Le Freney - Embrun
- Ligne Le Freney - Saint-Jean-de-Maurienne
- Ligne Venthon - Landry
1935-1936
1930-1937
1929-1931
49
- Ligne Venthon - Chambéry
- Ligne Novalaise - La Sône
- Ligne Bissorte - Chambéry
- Demandes de concessions diverses
1920-1922
1924-1926
1931-1936
1925-1935
Concessions demandées par les entreprises pour l'électrification des communes
et des particuliers
S 1386
- Demandes de concessions par la Société Savoie-Dauphiné 1924-1931
S 1387
- Par la Compagnie Savoisienne d'électricité
- Par la Société des Forces Motrices du Haut-Grésivaudan
S 1388
- Par la Société Force et Lumière
1924-1930
- Par la Société Paul Girod
1920-1931
- Par la Société Anonyme Française des Fonderies et Aciéries
Electriques
1927-1930
S 1389
- Par la Société Energie Industrielle
- Par la Société Hydroélectrique du Guiers
- Demandes de concessions variées
1921-1924
1923-1938
1934-1936
1924-1927
1929-1938
Contrôle électrique : électrification communale, distribution électrique et entretien
des réseaux
S 1390
- Electrification des communes : classification par zone
- Saint-Alban-des-Villards
1894-1940
1908-1920
S 1391
- Saint-Michel-de-Maurienne
- Aix-les-Bains
1911-1939
1909-1940
S 1392
- Occupations temporaires du domaine public par les
canalisations électriques et redevances
1934-1948
- Ligne La Rageat - Notre-Dame-de-Briançon : contrôle de
la distribution d'énergie électrique
1909-1919
- Alimentation des papeteries du Guiers et de la maroquinerie
des Echelles
1909
S 1393
- Adduction électrique et réalisation de canalisations
aériennes concernant la ligne ferroviaire Moûtiers - Lyon
- Distribution d'énergie au réseau d'Hauteluce
S 1394
10/08/00
- P.V. des essais et des visites de lignes
- Chambre de commerce de Chambéry : évaluation des
besoins en énergie des industries des trois arrondissements
- Correspondance et P.V. de conférences relatifs à
l'électrification des communes par le génie rural
- Correspondance au sujet du contrôle électrique des
entreprises et demandes de renseignements divers
1904-1913
1906
1916-1917
1921
1925-1938
1932-1935
50
S 1395
- Relevés des canalisations électriques
- Redevances
S 1396-1397 - Frais de contrôle
S 1396
S 1397
S 1398
10/08/00
1915-1934
1916, 1928-1934
1914-1938
1914-1927
1928-1938
- Généralités et documents divers sur le contrôle
1907-1934
51
AERODROMES D’AIX-LES-BAINS - CHAMBERY
ET DE CHALLES-LES-EAUX
S 1399
S 1400
- Création de l’aérodrome d’Aix-les-Bains - Chambéry :
correspondance et autres documents
- Terrassement et de déviation de la route nationale entre
Aix-les-Bains et Villarcher : concours, correspondance
et plans
1931-1933
- Mise au concours et correspondance à propos des
travaux d’infrastructure
1932-1937
S 1401-1406 - Travaux d’infrastructure : projets des entrepreneurs
1930-1933
1933
S 1401
S 1402
S 1403
S 1404
S 1405
S 1406
S 1407
S 1408
- Approbation du marché proposé par Pommerol, relation
avec l’entreprise et état d’avancement des travaux
1933-1940
- Projet de construction d’un hangar métallique
1935-1936
S 1409-1410 - Construction du hangar : projets des entrepreneurs
1936
S 1409
S 1410
S 1411
- Extension de l’aérodrome militaire et civil : acquisitions de
terrains, occupations temporaires, expropriations et travaux
de reconnaissance des sols pour
1937-1939
S 1412
- Extension de l’aérodrome : propositions des entrepreneurs
pour les travaux de reconnaissance du sol
S 1413
10/08/00
1937
- Extension : concours, P.V de conférence. (le 05/01/1937)
et correspondance
1937-1940
S 1414
- Instructions du ministre de l’air
1934-1939
S 1415
- Ministère de l’air : divers
1934-1939
S 1416
- Affaires diverses : fauchage, adduction d’eau…
1936-1942
S 1417
- Renseignements sur la station de dégivrage du Revard
1938
- Aérodromes d’Aix-Les-Bains - Chambéry et de Challes-LesEaux : honoraires, crédits et indemnités
1933-1944
- Edification de hangar et travaux sur l’aérodrome de
Challes-Les-Eaux
1933-1940
52
VOIES FERREES D’INTERET LOCALE
Affaires générales
S 1418
- Instructions et coupures de journaux
1899-1940
S 1419
- Instructions : les tarifs et le transport militaire
- Recueil de tableaux et de procédés graphiques pour
l’étude et la construction des voies
1920-1898
1879
S 1420
- Personnel : retraites, indemnités, allocations temporaires… 1911-1939
S 1421
- Allocations exceptionnelles aux départements relatives
au réglement d’exploitation
1925-1938
- Tarifs, affichage et réglement d’exploitation
1861-1937
- P.V. des séances du conseil d’administration de la régie des
chemins de fers départementaux de la Savoie (C.D.S.)
1930
- Discussion à la Chambre des Députés et au Sénat
d’une loi sur les voies férrées et les tarifications
1920
S 1422
- Affaires diverses (dont photographies)
- Questions d’intérêt interdépartemental
1911-1934
1920-1927
S 1423
- Voyage de démonstration pour étudier les différentes
marques d’automotrices
1921-1925
P.L.M. (Paris-Lyon-Marseille)
S 1424
- Ligne Culoz - Italie : construction de la deuxième voie entre
Epierre et Saint-Jean-de-Maurienne et acquisition de terrains 1900-1911
- Ligne Culoz - Modane : suppression de passages à niveau 1930-1947
Le Revard
10/08/00
S 1425
- Construction de la crémaillière (plans)
1889-1892
S 1426
- Construction du funiculaire aérien
1935-1936
S 1427
- Demande de cession de concession
- Incidents d’exploitation, accidents et réclamations
- Personnel : statut et renseignements divers
- Horaires
1923-1924
1922-1937
1922-1927
1920-1930
53
S 1428
- Fusion de la société du chemin de fer du Revard avec la société
hotelière et touristique
1920-1938
- Correspondance
1935-1940
S 1429
- Affaires diverses
1923-1928, 1938-1942
P.L.A. (Pontcharra-La Rochette-Allevard)
S 1430
- Cahier des charges
1892 1900
- Avances départementales, régimes d’exploitation, conventions
et subventions
1893-1937
S 1431
- Tarifs et exploitations
S 1432
- Commission interdépartementale concernant les retraites
du personnel
- Elargissement de la traverse de la Rochette et
réalisation d’un embranchement industriel
- Affaires diverses
1917-1938
1922-1924
1911-1920
1925-1939
Tramway du Pont-de-Beauvoisin (de Saint-Béron à Saint-Genix)
S 1433
- Résultats d’exploitation et convention
1925-1932
S 1434
- Travaux divers
- Remplacement du tramway par un service automobile
1923-1940
1937-1939
S 1435
- Matériels
- Accidents
- Affaires diverses
1923-1939
1924-1936
1873-1932
Tramway électrique
S 1436
10/08/00
- Ligne Moûtiers - Bride-les-Bains : projet d’exécution et
d’installation électrique
- Avant-projet de la ligne entre Bride-les-Bains et
Villard-du-Planay
1913-1920
S 1437
- Ligne Moûtiers - Bride-les-Bains : divers
1926-1938
S 1438
- Ligne Moûtiers - Villard-du-Planay : plans et dossiers
techniques
1928-1930
1889-1921
54
S 1439
- Ligne Moûtiers - Villard-du-Planay : recettes et dépenses
S 1440
- P.V. du conseil d’administration concernant la régie
départementale de la ligne Moûtiers - Villard-du-Planay
- Ligne Moûtiers - Villard-du-Planay : personnel,
publicité et conférence avec le génie
S 1441
S 1442
S 1443
10/08/00
- Ligne Moûtiers - Villard-du-Planay et ligne
Chambéry - Chignin : renseignements techniques
1932-1940
1931-1938
1914-1940
1928
- Ligne Moûtiers - Villard-du-Planay et ligne
Chambéry - Chignin : correspondance
1928-1930
- Statistiques sur les voies ferrées d’intérêt local et
le service automobile
1927-1936
55
DIVERS
Relations avec le conseil général
S 1444
- Rapports annuels des Ponts et Chaussées au Conseil Général :
vœux et délibérations
1881-1941
- Affaires soumises au Conseil Général
1920-1925
- Plan d’aménagement du département : délibérations
et rapports divers
1934-1936
Lignes télégraphiques et téléphoniques
S 1445
10/08/00
- Cable Turin - Modane par le tunnel du Fréjus
- Cable Lyon - Grenoble et Genève - Modane : construction
du tronçon n°2 les Abrets - Chambéry
1935
S 1446
- Tronçon n°3 : Chambéry - Annecy
- Tronçon n°7 : Chambéry - Aiguebelle
1930
1930
S 1447
- Tronçon n°8 : Aiguebelle - Modane
1931
S 1448
- Ligne souterraine de Chambéry
- Itinéraire de ligne souterraine et embranchements divers
à Chambéry
1880
1930
1889
56