Billets à capital protégé à 100% liés à un panier de sous

L’information complète relative à cette émission de billets sera contenue dans un document
d’information qui sera envoyé aux investisseurs avant la date clôture
Nouvelle émission
Disponible jusqu’au
27 août 2004
SG Canada pourrait décider de
fermer les registres avant cette date
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
(CANADA)
Billets à capital protégé à 100%
liés à un panier de sous-indices du
Goldman Sachs Commodity Index™ (GSCI®)
Durée : 7 ans
DOCUMENT D’INFORMATION CLIENT
Prix : 100 %
FAITS SAILLANTS
n Billet à capital protégé si détenu jusqu’à l’échéance, garanti par Société Générale (cotée Aa3 par
Moody’s et AA- par Standard & Poor’s).
n Rendement lié à un panier diversifié comprenant à ce jour 24 des produits de base les plus
transigés dans le monde:
20%
Indice énergétique (pétrole brut, pétrole brut Brent, carburant sans plomb, mazout de
20%
Indice des métaux industriels (aluminium, cuivre, plomb, nickel, zinc)
20%
Indice des métaux précieux (or, argent)
20%
Indice agricole (blé, blé rouge, maïs, soja, coton, sucre, café, cacao)
20%
Indice cheptelier (bovins vivants, bovins d’engraissement, porcs maigres)
chauffage, gas-oil, gaz naturel)
n 100 % de participation dans la performance du panier à l’échéance
l Potentiel de rendement illimité - aucun rendement maximum et aucune moyenne sur le
rendement dans le temps.
n Excellent outil de diversification de portefeuille :
l le panier a une faible corrélation historique avec le marché boursier
l éligible comme contenu canadien dans un RÉER.
n Aucuns frais de gestion.
n Aucun risque de taux de change.
n Négociables sur un marché secondaire maintenu par Financière Banque Nationale à partir
de septembre 2005.
PÉRIODE DE VENTE :
Jusqu’au 27 août 2004
Les billets sont disponibles auprès
de votre conseiller en placement
LES BILLETS - SOMMAIRE DE L’OFFRE
Émetteur :
Société Générale (Canada) (“SG Canada”).
Billets offerts :
Billets à capital protégé liés à un panier de sous-indices du Goldman Sachs
Commodity Index (GSCI ®), série 1 (les « billets »).
Sous-Indices :
Goldman Sachs Agriculture Excess Return ®, Goldman Sachs Energy Excess
Return®, Goldman Sachs Industrial Metal Excess Return ®, Goldman Sachs
Livestock Excess Return ®, Goldman Sachs Precious Metal Excess Return®
(collectivement les « sous-indices »).
Date de règlement :
Le ou vers le 31 août 2004.
registres avant cette date.
Date d’échéance :
Le ou vers le 31 août 2011 (durée de 7 ans).
Taille minimum de
l’émission :
5 000 000 $. SG Canada pourrait renoncer à ce minimum à son gré.
Taille maximum de
l’émission :
50 000 000 $. SG Canada pourrait renoncer à ce maximum à son gré.
Prix :
100% du montant de capital.
Capital :
100 $ par billet.
Montant du
remboursement à
l’échéance :
À la date d’échéance, le porteur recevra pour chaque billet qu’il détient un
montant qui correspondra au plus élevé des montants suivants :
SG Canada pourrait décider de fermer les
a) le capital (100 $); et
b) le capital (100 $) majoré du rendement variable, le cas échéant.
Calcul du rendement (par
billet) :
Le rendement variable, le cas échéant, payable à la date d’échéance
correspondra au produit de la formule suivante :
Rendement variable = capital (100 $) x rendement du panier d’indices
Rendement d’un indice :
Pour un indice, un chiffre (positif ou négatif), exprimé en pourcentage,
déterminé selon le calcul suivant :
Valeur finale de l’indice – valeur initiale de l’indice
Valeur initiale de l’indice
Cautionnement :
Le paiement à échéance de toutes les sommes exigibles et payables en vertu
des billets sera cautionné par Société Générale (le garant), ce garant étant
actuellement coté AA- par Standard & Poor’s et Aa3 par Moody’s.
2
Sommaire de l’offre
Le rendement du panier d’indices correspondra au plus élevé des montants
suivants : (i) la somme des rendements indiciels pondérés (positifs et
négatifs) des sous-indices (calculés dans le cas de chaque indice, à partir de
son niveau initial, établi à la date de règlement, jusqu’à son niveau final, établi
le cinquième jour ouvrable précédant immédiatement la date d’échéance,
divisée par cinq) ou (ii) zéro. Si la somme des rendements pondérés des
indices n’est pas supérieure à zéro, le rendement du panier d’indices sera de
zéro et aucun rendement variable ne sera payé.
LES BILLETS - SOMMAIRE DE L’OFFRE (suite)
Agent :
Financière Banque Nationale inc. (« FBN»).
Sommaire des
incidences fiscales :
Le montant de l’intérêt variable, le cas échéant, soit le montant du
remboursement à l’échéance moins le capital, sera inclus dans le revenu du
porteur, à titre d’intérêt, pour l’année d’imposition au cours de laquelle tombe
la date d’échéance.
En général, un montant reçu par un porteur lors de la disposition d’un billet
avant la date d’échéance, autre qu’un remboursement du billet par SG
Canada se traduira en un gain en capital (ou une perte en capital) dans la
mesure où le produit net de disposition est supérieur (ou inférieur) au prix de
base rajusté pour ce porteur. Les porteurs qui disposent d’un billet peu
avant la date d’échéance devraient consulter leurs propres conseillers
en fiscalité à l’égard de leur situation particulière.
Marché secondaire :
À compter de septembre 2005, FBN maintiendra un marché secondaire
hebdomadaire pour les billets avec une fourchette maximale des cours
acheteur et vendeur de 3 %. Le porteur recevra dans le marché secondaire
le cours acheteur moins un frais de vente anticipée établi comme suit :
Période de vente anticipée
1er septembre 2005 - 31 août 2006
Frais de vente anticipée (en %
du capital des billets)
5%
1er septembre 2006 - 31 août 2007
4%
1er
septembre 2007 - 31 août 2008
3%
1er
septembre 2008 - 31 août 2009
2%
1er
septembre 2009 et par la suite
Néant
Les porteurs qui décident de vendre leurs billets avant la date
d’échéance pourraient recevoir un montant inférieur à 100 % du capital
et ce montant pourrait ne pas refléter le rendement du panier d’indices
jusqu’à cette date.
Admissibilité à des fins
de placement :
Éligible comme contenu canadien dans les REÉR, FERR, RPDB et REÉÉ.
Constituée en 1864, Société Générale, société bancaire française, représente l’élément constitutif le plus
important du Groupe Société Générale. Le Groupe est un groupe international de services financiers et
bancaires avec des actifs de plus 875 milliards $ CA au 31 décembre 2003. Grâce à son réseau
international de 500 bureaux dans plus de 75 pays, le Groupe maintient des relations avec 500
multinationales industrielles et groupes financiers, 4 000 investisseurs institutionnels et 1 300 institutions
financières.
Les activités du Groupe sont regroupées autour de trois divisions opérationnelles : services bancaires au
détail, gestion d’actifs et services bancaires privés, services corporatifs et services bancaires
d’investissement.
3
Sommaire de l’offre
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
PANIER DE SOUS-INDICES DU GSCI®
Panier hautement diversifié de produits de base
n
Le GSCI® est un indice composé des rendements sectoriels des produits de base, qui représente un
placement non financé par emprunt, en position acheteur seulement, dans des contrats à terme sur
une gamme de produits de base très diversifiés. Les rendements sont calculés en fonction d’une
garantie complète avec réinvestissement intégral. La combinaison de ces caractéristiques fournit aux
investisseurs une idée représentative et réaliste des rendements réalisables sur les marchés des
produits de base.
n
Le GSCI® est composé du plus grand nombre de produits de base possible, les règles d’admissibilité
n’excluant des produits de base que pour conserver liquidité et capacité de placement dans les
marchés à terme sous-jacents. Actuellement, le GSCI ® est composé de 24 produits de base de tous
les secteurs : six produits énergétiques, sept métaux et onze produits agricoles. Cette large gamme
de produits constitutifs procure au GSCI® un haut niveau de diversification à la fois en sous-indices et
à l’intérieur de chaque indice.
Panier equi-pondéré des sous-indices
Le rendement des billets n’est pas lié au rendement du GSCI®. Le rendement des billets est
plutôt lié au rendement d’un panier également pondéré des cinq indices sectoriels du GSCI ®.
n
En utilisant la pondération de chacune des matières premières dans le GSCI®, chaque indice était
constitué de la façon suivante en date du 17 juin 2004 :
Pétrole brut
37,3%
Aluminium
43,7%
Or
Pétrole brut Brent
17,7%
Cuivre
32,1%
Argent
Carburant
12,1%
Plomb
4,4%
Mazout
10,6%
Nickel
Zinc
Gas-oil
Gaz naturel
5,6%
INDICE AGRICOLE
90,4%
Blé
INDICE CHEPTELIER
23,0%
Bovins vivants
54,3%
9,8%
Bovins (autres)
12,1%
Maïs
27,2%
Porcs maigres
33,6%
12,6%
Soja
15,3%
7,2%
Coton
9,2%
Sucre
9,1%
Café
4,7%
Cacao
1,7%
9,6%
16,7%
Blé rouge
280
260
240
220
200
180
160
140
Source: Bloomberg
4
05/01/2004
05/01/2003
05/01/2002
05/01/2001
05/01/2000
05/01/1999
05/01/1998
05/01/1997
05/01/1996
05/01/1995
05/01/1994
05/01/1993
100
05/01/1992
120
Description du panier
Le rendement du panier equi-pondéré des sous-indices pro forma aurait été le suivant depuis janvier
1990 :
Panier equi-pondéré des sous-indices
05/01/1991
n
INDICE DE MÉTAUX
PRÉCIEUX
INDICE DE MÉTAUX
INDUSTRIELS
INDICE ÉNERGÉTIQUE
05/01/1990
Pondération dans chaque indice
n
FAITS SAILLANTS
Structure simple
n
Les porteurs recevront un rendement de 100 % du rendement du panier (seulement s’il est positif):
Aucun maximum sur le montant payable à l’échéance : les porteurs recevront un rendement
de 100 % multiplié par le rendement du panier.
Aucune moyenne n’est calculée sur le rendement du panier dans le temps.
Capital protégé
n
SG Canada remboursera le plein montant du capital à l’échéance.
n
Garanti par Société Générale (actuellement cotée Aa3 par Moody’s et AA- par Standard & Poor’s).
Classe d’actifs permettant une diversification de portefeuille
n
Les billets permettent aux porteurs de bénéficier du rendement de 24 des produits de base les plus
transigés, sans risque de capital.
n
Aucun risque de taux de change : le taux de change $C/$US n’aura aucun impact sur le rendement
du billet.
n
Diversification internationale à 100 % et éligible comme contenu canadien dans les REER.
Marché secondaire
n
Les billets peuvent être vendus avant l’échéance sur un marché secondaire maintenu par FBN à
partir de septembre 2005.
n
Les porteurs qui décident de vendre leurs billets avant la date d’échéance pourraient
recevoir un montant inférieur à 100 % du capital et ce montant pourrait ne pas refléter le
rendement du panier d’indices jusqu’à cette date.
Faits saillants
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