PROCÈS-VERBAL DE L`ASSEMBLÉE GÉNÉRALE CONSTITUTIVE

PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE CONSTITUTIVE
DE L’ASSOCIATION CULTURELLE “SABOR A PERÚ”
Restaurant Cavallo Star, Bubenbergplatz 8, Berne
Mardi 30 septembre 2014 à 17h30
Sont présents: Mesdames Carmen Guevara, Rocío Lara et Carla Valenzuela
Messieurs Denis Fonjallaz, James Schneider et Marko Vega.
Sont excusés: Messieurs Jaime Gutierrez et Roman Kunzmann
La séance est ouverte à 17:45 par Mme Carmen Guevarra. Elle procède à la lecture de l’ordre du jour
envoyé par courriel en date du 19 août 2014 (voir annexe) et elle rappelle les points abordés lors de la
séance préliminaire du 16 août 2014.
ELABORATION ET APPROBATION DES STATUTS
Madame Rocío Lara propose à L’Assemblée générale un projet de statuts qui est discuté et modifié en
séance, avec la participation de tous les présents. Les différents articles sont revus, corrigés puis approuvés
à l’unanimité. Les corrections sur support informatique sont confiées à Mesdames Carmen Guevara et
Rocío Lara.
Les statuts sont définis comme suit :
Article 1: Dénomination, siège et durée
Article 2 : Buts et mise en œuvre
Article 3 : Membres
Article 4 : Organes
Article 5 : L’Assemblée générale
Article 6 : Le comité
Article 7 : Les réviseurs des comptes
Article 8 : Les ressources financières
Article 9 : Modification des statuts
Article 10 : Responsabilité
Article 11 : Dissolution
Article 12 : Liquidation
Article 13 : Dispositions finales
FORMATION DU COMITÉ ET ÉLECTION DES MEMBRES
L’Assemblée générale élit à l’unanimité les personnes suivantes pour former le comité 2014-2015
Présidente: Carmen CHEDEL (-GUEVARA), à Ebikon (LU)
Vice-président: James SCHNEIDER, à Berne
Secrétaire: Elida Rocío LARA, à Spiegel b. Bern
Trésorier: Denis FONJALLAZ, à Neuchâtel
Assesseurs: Carla VALENZUELA, à Neuchâtel et Marco VEGA, à Urtenen-Schönbühl (BE)
DOMICILIATION
L’Assemblée générale décide statutairement et à l’unanimité d’établir le domicile de l’association à
l’adresse de la secrétaire, à savoir :
Association « Sabor a Perú »
p.a. Mme Elida Rocío LARA HILARIO.
Spiegelstrasse 87, 3045 Spiegel b. Bern
L’association doit encore se munir d’une adresse de courriel. A définir par le comité.
DIVERS
Madame Carla Valenzuela soumet en assemblée plusieurs propositions de logos. Madame Guevara
apportera de son coté d’autres propositions. Le choix définitif sera discuté par courriel et approuvé par le
comité à une date ultérieure.
L’Ambassade du Pérou à Berne, par la voix de Monsieur l’Ambassadeur Luis Chuquihuara, s’est portée
garante pour remettre au comité les états financiers et le reliquat de caisse de l’édition 2003 du festival
“Sabor a Perú”. Le comité est chargé d’envoyer une demande écrite à l’Ambassade, dès confirmation par
Postfinance de l’ouverture d’un compte postal au nom de l’association. Pour la bonne forme, le comité
joindra dans son courrier, le présent procès-verbal, les statuts du 30 septembre 2014 et le numéro de
compte de Postfinance.
Réseax sociaux: L’assemblée générale charge le comité de créer un compte facebook
La séance est levée à 19h00. Elle s’achève par un apéro.
Berne, le 30 novembre 2014
La Présidente :
La Secrétaire
Carmen CHEDEL(-GUEVARA)
Elida Rocío LARA
ASSOCIATION CULTURELLE “SABOR A PERÚ”
STATUTS
Articles
1. Dénomination, siège et durée
1.1. Le 30 septembre 2014, sous le nom d’« Asociación Cultural Sabor a Perú », s’est constituée
une association sans but lucratif, autonome, à caractère social et culturel, sans appartenance
politique ni confessionnelle, groupant principalement des Péruviens et des amis du Pérou
vivant en Suisse. Elle est régie par les présents statuts au sens des articles 60 et suivants du
Code Civil suisse (CSS).
1.2. Le siège de l’association est à Berne avec une adresse postale au lieu de résidence du/ de la
secrétaire.
1.3. Sa durée est illimitée. L’exercice social débute le 1er janvier et se termine le 31 décembre de
l’année en cours.
2. Buts et mise en œuvre
2.1. L’association a pour buts de:
•
Promouvoir la culture péruvienne sur territoire suisse.
•
Organiser des manifestations culturelles en lien avec la gastronomie, l’artisanat, la
musique et les traditions du Pérou.
2.2. L’association peut acquérir tous droits et biens mobiliers ou immobiliers, conclure tout contrat
et assumer toute obligation. Elle n’a pas de but lucratif.
2.3. Pour parvenir à ses buts, l’association entend mener les activités suivantes:
2.3.1. Collecter des fonds par le biais d’activités sociales, culturelles, artistiques et autres. Les
fonds collectés, auprès de personnes physiques et morales, d’institutions publiques
et/ou privées, servent à poursuivre les buts fixés à l’article 2.1.
2.3.2. Organiser des activités récréatives et culturelles avec l’appui de l’Ambassade du Pérou,
des consulats péruviens et/ou de la communauté péruvienne en Suisse, lors de
demandes de locaux, de sponsoring, de subsides ou de dons auprès d’entreprises,
d’institutions publiques et/ou privées.
3. Membres
3.1. Peuvent devenir membres de l’association et avoir le droit de vote, toutes les personnes
physiques, qui en font la demande, s’engagent à développer des actions concrètes en faveur
de l’association en poursuivant ses buts et en acceptant les présents statuts.
3.2. Le comité est compétent pour admettre les nouveaux membres à la majorité des deux-tiers
(2/3).
3.3. La qualité de membre se perd par:
3.3.1. Décès.
3.3.2. Démission écrite adressée au comité ou par radiation suite au non-paiement de ses
dettes dans les délais fixés par le comité.
3.3.3. Exclusion prononcée par le comité à la majorité des 2/3 pour de justes motifs et ratifiée
par l’assemblée générale. Dans de tels cas, le membre ne peut formuler aucune
prétention sur le patrimoine de l’association.
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4. Les organes de l’association sont :
4.1. L’assemblée générale.
4.2. Le comité de l’association.
4.3. Les vérificateurs des comptes
5. Assemblée générale (AG)
5.1. L’assemblée générale, organe suprême de l’association, est la réunion des membres de
l’association.
5.2. L’assemblée générale est notamment compétente pour :
5.2.1. Adopter et modifier les statuts.
5.2.2. Elire les membres du comité et révoquer leur mandat.
5.2.3. Fixer la contribution annuelle minimale.
5.2.4. Nommer et révoquer les vérificateurs des comptes.
5.2.5. Approuver le bilan, le compte de profits et pertes, le rapport des vérificateurs des
comptes, le budget et toutes dépenses extrabudgétaires éventuelles, donner décharge
au comité pour sa gestion,
5.2.6. Décider des propositions présentées à l’assemblée.
5.2.7. Dissoudre l’association.
5.3. Une assemblée générale ordinaire est convoquée par le comité une fois l’an, au plus tard 6
mois après la date de clôture des comptes de l’exercice précédent.
5.4. D’autres assemblées générales peuvent être convoquées aussi souvent que cela est
nécessaire. Elles doivent l’être par le comité, lorsqu’un organe de contrôle ou un cinquième
des membres en font la demande.
5.5. La convocation de l’assemblée générale se fait par écrit (sous tous supports). Elle est adressée
au moins 15 jours à l’avance aux membres enregistrés à la date de l’envoi de la convocation.
L’ordre du jour doit figurer dans l’avis de convocation.
5.6. L’assemblée générale ne peut prendre de décision valable que sur les objets portés à l’ordre
du jour.
5.7. L’assemblée générale est valablement constituée, si elle a été convoquée conformément à
l’article 5.5. La présence d’un tiers des membres de l’Association est requise.
5.8. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres votants présents, sous
réserve des articles 9.2 et 11.2. Chaque membre a droit à une voix, exception faite de l’article
68 du Code Civil qui stipule que : « Tout membre est, par la loi, privé de son droit de vote dans
des décisions relatives à une affaire ou un procès de l’association lorsque lui-même, son
conjoint ou ses parents ou alliés en ligne directe sont parties en cause ». En cas d’égalité, la
voix du président compte double.
5.9. Les votes de l’assemblée générale ont lieu par procuration ou à main levée, sauf si 5 membres
votants présents demandent le bulletin secret.
5.10. Les décisions de l’assemblée générale sont relatées dans un procès-verbal par le président
de séance et le secrétaire. Le Procès-verbal doit figurer à l’ordre du jour de la prochaine
assemblée générale pour approbation.
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6. Le comité
6.1. Le comité se compose d’au moins 3 membres, à savoir:
6.1.1. Un(e) président(e).
6.1.2. Un(e) vice-président(e).
6.1.3. Un(e) secrétaire.
6.1.4. Un(e) trésorier / trésorière.
6.1.5. Des autres membres, appelés assesseurs.
6.2. Sont éligibles les membres de l’association qui ont 18 ans révolus. Le président est élu par
l’assemblée générale annuelle ordinaire, à la majorité simple, à main levée. Le comité se
constitue lui-même et définit la répartition des tâches.
6.3. Les membres du comité sont élus pour une année. Ils sont rééligibles.
6.4. Le comité peut s’adjoindre de personnes compétentes à voix consultatives.
6.5. Le comité dirige et représente l’association. Il a pour tâches :
6.5.1. De promouvoir la réalisation de son but.
6.5.2. D’assurer son administration matérielle.
6.5.3. D’admettre et d’exclure les membres.
6.5.4. D’organiser les événements qu’elle entend mener, d’en fixer les prix, ainsi que les
modalités et les règlements de participation.
6.6. L’association est engagée à l’égard de tiers par la signature du président et/ou du viceprésident d’une part, et par celle d’un membre du comité d’autre part en l’absence du trésorier.
En cas d’absence du président et du vice-président, par la signature de deux membres du
comité.
6.7. Le comité est convoqué par le président et le vice-président aussi souvent que les affaires de
l’association l’exigent, ou à la demande de la majorité des membres du comité. Les réviseurs
peuvent eux-aussi demander une réunion du comité en tout temps.
6.8. La date, le lieu, l’heure et l’ordre du jour de chaque réunion du comité doivent être
communiqués par écrit.
6.9. Le comité délibère valablement lorsque la moitié au moins de ses membres sont présents. Les
décisions sont prises à la majorité simple des membres présents, à main levée. En cas
d’égalité, la voix du président compte double.
6.10. Les décisions du comité sont relatées dans un procès-verbal – avec liste de présence – signé
par le secrétaire, qui devra être ratifié lors de la prochaine séance du comité.
7. Les vérificateurs des comptes
7.1. Les vérificateurs des comptes sont au nombre de 2.
7.2. Ils sont élus par l’assemblée générale ordinaire pour une année et ne peuvent pas faire partie
du comité.
7.3. Ils sont rééligibles 2 fois consécutivement.
7.4. Ils présentent un rapport sur la comptabilité et la situation financière de l’exercice écoulé. Ils
sont investis de tous les pouvoirs nécessaires à l’exercice de leur fonction, pouvant exiger à
tout moment la présentation des documents comptables.
8. Les ressources financières de l’association sont :
8.1. Les contributions des membres.
8.2. Les dons, les souscriptions, ventes et autres libéralités.
8.3. Les revenus de la fortune et les bénéfices dégagés par l’organisation d’activités.
8.4. Les subsides publics et privés et toutes autres prestations auxquelles l’association aurait droit.
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9. Modifications des statuts
9.1. Les propositions de modification des statuts doivent être adressées par écrit au comité, qui
les fait figurer à l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale.
9.2. La modification des statuts requiert d’une décision à la majorité des 2/3 des membres présents
ou représentés à l’assemblée générale.
10. Limite de responsabilité
Les membres de l’association ne sont pas personnellement responsables des dettes et
engagements de l’association, et n’ont aucun droit à l’acte social.
11. Dissolution
11.1. La dissolution de l'association, de plein droit ou à la suite d'une demande par écrit au comité,
doit figurer expressément à l'ordre du jour pour être votée par une assemblée ordinaire ou
extraordinaire.
11.2. La dissolution de l’Association, requiert d’une décision à la majorité des 2/3 des membres
présents à l’assemblée générale.
12. Liquidation
12.1. La liquidation est l’affaire du comité, à moins que l'assemblée générale n'en décide autrement.
12.2. L'actif, après paiement de toutes les dettes, sera distribué à une œuvre de bienfaisance.
13. Dispositions finales
13.1. Les cas non prévus par les présents statuts seront réglés conformément au Code civil suisse.
13.2. Les présents statuts entrent en vigueur dès leur adoption par l'assemblée générale
constitutive.
Les présents statuts ont été adoptés à l’unanimité par l'assemblée générale qui s’est tenue à Berne le
30 septembre 2014.
Fait à Berne, le 30 septembre 2014
La Présidente de séance:
La Secrétaire de séance:
Carmen Guevara
Rocío Lara Hilario
PAGE 4
De :
Objet :
Date :
Pièces jointes :
Carmen Guevara
Reunión "Sabor a Perú" - Martes 30 de setiembre
samedi 27 septembre 2014 14:16:54
Reunión 140816.docx
Queridos amigos,
La encuesta Doodle muestra que la fecha ideal para reunirnos es el martes 30 de
setiembre.
Nos encontramos entonces
El martes 30 de setiembre
a las 17:30 en
el Restaurante Cavallo Star, Bubenbergplatz 8, 3011 Berna (cerca a la estación).
Para James y Roman, que no estuvieron en la primera reunión, acá les mando el
protocolo de la reunión que tuvimos.
Me alegro de verlos (yo tal vez llego un poco más tarde, pues salgo a las 5:20)
Abrazos a todos y buen fin de semana,
Carmen
REUNIÓN PRELIMINAR DE “SABOR A PERÚ”
Sábado 16 de Agosto de 2014
Lugar: Casa de Marko Vega, Schönbühl
Hora: 17:40
Participantes: Consejero Julio Cadenillas, Carla Fonjallaz, Denis Fonjallaz, Carmen Guevara, Rocío Lara y
Marko Vega. Se disculpó Roman Kunzman
GENERALIDADES
Se resolvió que las prioridades en este momento son formar un Comité Organizador y solicitar el reporte
contable del Festival del año pasado a la Ministra Pilar Castro, tal como ofreció el Embajador
Chuquihuara.
Fecha para el Festival Sabor a Perú: 30-31 de mayo 2015
LOCAL
Castillo de Köniz: Se discutió acerca de las bondades del Castillo de Köniz. El Embajador Chuquihuara no
piensa que sea un lugar adecuado y los presentes son de la opinión de que el Castillo de Köniz reune las
condiciones para realizar el Festival: cuenta con un area adecuada, baños, camerinos para los artistas,
etc. Además es más económico y nos da la posibilidad de estar en el interior en caso de lluvia.
Se resuelve ver la disponibilidad, reservar el local y luego tratar de convencer al Embajador Chuquihuara
de las bondades del local así como de su institucionalidad.
Wankdorf: Es más costoso que que el Castillo de Köniz. Si tomamos este local, habrá que colocar baños y
una carpa para que sea usada como camerino para los artistas.
Otros locales a ser tomados en consideración: Weissenhausplatz, Bundesplatz, Thunplatz.
PARTE CULTURAL
Se propone pagar Fr. 1500 por grupo
Rocío propone hacer un Parque de las Tradiciones con un pregonero, un emolientero, una anticuchera y
una picaronera.
CONDICIONES DE PARTICIPACIÓN
Se propone recalcar a los participantes que dispondrán de una cuota de electricidad por puesto. El
excedente tendrá un costo adicional
CONTROL
Especificar en el reglamento que habrá un control de calidad y que lo que esté mal elaborado no podrá
ser puesto a la venta. Julio propone solicitar a Interbank que nos financie a un chef peruano que pueda
ocuparse del control de calidad.
CONCURSO
Se propone hacer un concurso en tres categorías:
• Mejor plato
• Mejor bebida
• Mejor postre
Los ganadores tendrán un descuento en la cuota de participación en la próxima edición del Festival y
tendrán prioridad en el momento del sorteo de puestos.
COMITÉ ORGANIZADOR -ASOCIACIÓN
Comité Organizador:
Carla Fonjallaz
Denis Fonjallaz
Carmen Guevara
Rocío Lara
Observadores:
Julio Cadenillas
Marko Vega
Queda confirmar la participación de Roman Kunzmann y James Schneider
Denis propuso formar un Comité de Honor, que tenga una función meramente representativa
Se propone a la Sra. Cecilia Salas, la Sra. Bernasconi (esposa del excónsul honorario en Neuchâtel), JeanLouis Gillet, Maura Cabassa, Ivoska Seiffert.
Un paso importante es constituir la Asociación “Sabor a Perú”. Rocío buscará los estatutos de la
Asociación de Damas Peruanas para adaptarlos
AUSPICIADORES
Las cartas pidiendo auspicio saldrán en papel con el logo de la Embajada y el de Sabor a Perú
PENDIENTE PARA LA PRÓXIMA REUNIÓN
Logo de la Asociación
Estatutos
Marko se comunicará con James
Evaluar disponibilidad y precio de los diferentes locales.
Lucerna-Berna, 19 de agosto de 2014
De :
A:
Objet :
Date :
Pièces jointes :
Carmen Guevara
[email protected]; Julio Cadenillas; Rocío Lara; [email protected]; [email protected]
Protocolo para revisión
mardi 19 août 2014 13:55:15
Reunión 140816.docx
Queridos amigos,
Acá les envío el protocolo de la reunión del sábado. Por favor me hacen llegar sus
cambios para redactar el documento definitivo. Solo estoy enviando a quienes estuvieron
presentes. Una vez salga la versión definitiva, la enviaremos a los demás potenciales
miembros del comité organizador.
Abrazos a todos,
Carmen
REUNIÓN PRELIMINAR DE “SABOR A PERÚ”
Sábado 16 de Agosto de 2014
Lugar: Casa de Marko Vega, Schönbühl
Hora: 17:40
Participantes: Consejero Julio Cadenillas, Carla Fonjallaz, Denis Fonjallaz, Carmen Guevara, Rocío Lara y
Marko Vega. Se disculpó Roman Kunzman
GENERALIDADES
Se resolvió que las prioridades en este momento son formar un Comité Organizador y solicitar el reporte
contable del Festival del año pasado a la Ministra Pilar Castro, tal como ofreció el Embajador
Chuquihuara.
Fecha para el Festival Sabor a Perú: 30-31 de mayo 2015
LOCAL
Castillo de Köniz: Se discutió acerca de las bondades del Castillo de Köniz. El Embajador Chuquihuara no
piensa que sea un lugar adecuado y los presentes son de la opinión de que el Castillo de Köniz reune las
condiciones para realizar el Festival: cuenta con un area adecuada, baños, camerinos para los artistas,
etc. Además es más económico y nos da la posibilidad de estar en el interior en caso de lluvia.
Se resuelve ver la disponibilidad, reservar el local y luego tratar de convencer al Embajador Chuquihuara
de las bondades del local así como de su institucionalidad.
Wankdorf: Es más costoso que que el Castillo de Köniz. Si tomamos este local, habrá que colocar baños y
una carpa para que sea usada como camerino para los artistas.
Otros locales a ser tomados en consideración: Weissenhausplatz, Bundesplatz, Thunplatz.
PARTE CULTURAL
Se propone pagar Fr. 1500 por grupo
Rocío propone hacer un Parque de las Tradiciones con un pregonero, un emolientero, una anticuchera y
una picaronera.
CONDICIONES DE PARTICIPACIÓN
Se propone recalcar a los participantes que dispondrán de una cuota de electricidad por puesto. El
excedente tendrá un costo adicional
CONTROL
Especificar en el reglamento que habrá un control de calidad y que lo que esté mal elaborado no podrá
ser puesto a la venta. Julio propone solicitar a Interbank que nos financie a un chef peruano que pueda
ocuparse del control de calidad.
CONCURSO
Se propone hacer un concurso en tres categorías:
• Mejor plato
• Mejor bebida
• Mejor postre
Los ganadores tendrán un descuento en la cuota de participación en la próxima edición del Festival y
tendrán prioridad en el momento del sorteo de puestos.
COMITÉ ORGANIZADOR -ASOCIACIÓN
Comité Organizador:
Carla Fonjallaz
Denis Fonjallaz
Carmen Guevara
Rocío Lara
Observadores:
Julio Cadenillas
Marko Vega
Queda confirmar la participación de Roman Kunzmann y James Schneider
Denis propuso formar un Comité de Honor, que tenga una función meramente representativa
Se propone a la Sra. Cecilia Salas, la Sra. Bernasconi (esposa del excónsul honorario en Neuchâtel), JeanLouis Gillet, Maura Cabassa, Ivoska Seiffert.
Un paso importante es constituir la Asociación “Sabor a Perú”. Rocío buscará los estatutos de la
Asociación de Damas Peruanas para adaptarlos
AUSPICIADORES
Las cartas pidiendo auspicio saldrán en papel con el logo de la Embajada y el de Sabor a Perú
PENDIENTE PARA LA PRÓXIMA REUNIÓN
Logo de la Asociación
Estatutos
Marko se comunicará con James
Evaluar disponibilidad y precio de los diferentes locales.
Lucerna-Berna, 19 de agosto de 2014