Très Haut Débit en Deux-Sèvres : prospective et perspectives

Le Conseil général
en actions
Très Haut Débit en Deux-Sèvres :
prospective et perspectives
novembre 2012
Éditorial
Conscient des enjeux en matière
d’aménagement du territoire
et de développement local, le
Conseil général a veillé très tôt
à favoriser l’accès de tous les
Deux-Sévriens au haut débit,
notamment en s’appuyant sur la
technologie WIMAX. Aujourd’hui,
la collectivité poursuit cette
politique avec le déploiement
du Très Haut Débit, en portant
le Schéma Directeur Territorial
d’Aménagement Numérique, en
lien avec les collectivités, les
acteurs locaux et les opérateurs
du territoire.
Éric Gautier
Président du Conseil général
www.deux-sevres.com
Les enjeux du Très Haut Débit
Les services de communication électronique tiennent une place essentielle au travail comme à la maison.
Intégrés au quotidien des entreprises, des particuliers et des acteurs publics, ils sont sollicités par de
nouveaux usages qui, à l’instar de l’offre « triple-play », nécessitent d’augmenter les capacités des réseaux.
Favoriser localement l’accélération des échanges de données par le passage au Très Haut Débit est devenu
un enjeu de développement territorial.
Les débits électroniques
en Deux-Sèvres
La très grande majorité des Deux-Sévriens bénéficient en 2012 du Haut
Débit, soit un débit minimal de 2 Mbits/s. L’ADSL couvre plus de 95 % de la
population et les 47 stations WIMAX installées sur le territoire suppléent aux
besoins de 97 % des 5 % restant. Les Deux-Sévriens ne pouvant se connecter
à l’ADSL et au WIMAX reçoivent, quant à eux, une aide du Département pour
financer leur équipement satellitaire. La couverture en Haut débit, malgré
la disparité des débits réels enregistrés localement, est donc satisfaisante
et semble répondre convenablement aux besoins essentiels en termes de
messagerie ou de navigation web.
Les limites du haut débit
Néanmoins, face aux nouveaux services électroniques proposés ou annoncés
dans un futur proche, le Haut débit deux-sévrien montre de sérieuses limites.
Ainsi, pour les particuliers, l’offre « triple play » qui propose la télévision,
l’internet et le téléphone, exige au moins 5 Mbits/s, et même de 8 à 10 pour la
haute définition. Les entreprises, quant à elles, ont besoin d’un débit important
pour fonctionner en réseau, soit en interne entre sites distants, soit avec leurs
clients, fournisseurs et sous-traitants. Enfin, les collectivités elles-mêmes
profiteraient d’une montée en débit, qu’il s’agisse de développer l’administration
électronique, la formation à distance, le télé-enseignement, la télé-médecine...
Le Très Haut Débit : enjeu de
développement des territoires
Le Très Haut Débit (50 Mbits/s et plus) permet de répondre aux nouveaux
besoins et d’anticiper sur les évolutions majeures à venir. L’enjeu économique
au niveau territorial est de taille si l’on sait qu’internet a représenté 25 % de
la croissance sur la dernière décennie. En favorisant le développement du
télétravail, le Haut Débit a, par exemple, déjà participé au réinvestissement de
certaines zones rurales par des entreprises ou des travailleurs indépendants.
Augmenter le débit disponible, c’est donner accès aux services numériques
les plus innovants et augmenter l’attractivité territoriale et favoriser le
développement. Plus largement, assurer une couverture nationale en Très
Haut Débit, c’est renforcer la compétitivité des territoires mais aussi de la
France et de l’Europe.
Des échanges
à la vitesse de la lumière
La fibre optique permet de véhiculer un volume inégalé de données en
exploitant les propriétés de la lumière. Pour du Très Haut Débit, la solution
préconisée dite FTTH (Fiber To The Home) consiste à amener la fibre
directement dans chaque logement. Si cette solution est la plus performante
en termes de débit et de fiabilité, c’est aussi la plus coûteuse car tout le réseau
est à construire. Son déploiement serait comparable à celui des réseaux
d’électricité ou de téléphone au 20ème siècle. Devant l’ampleur du chantier du
« tout fibre », l’Autorité de Régulation des Communications électroniques et
des Postes (ARCEP) préconise, dans un premier temps, d’amener la fibre le
plus loin possible dans les territoires et de compléter le dispositif avec d’autres
technologies déjà disponibles (réseau téléphonique cuivre, WIMAX,...). En
effet, rapprocher les logements de la fibre autorise déjà une montée en débit
importante. Ce sont les possibilités de mise en application de ce scénario en
Deux-Sèvres qui ont été étudiées pour élaborer le SDTAN.
Temps nécessaire 100 photos (0,3
pour envoyer :
GO)
2h de vidéo
standard (4,5 GO)
IRM ou 2h de
vidéo HD (25 GO)
FTTH 100 Mbits/s
24 secondes
6 minutes
33 minutes
ADSL 1Mbit/s
40 minutes
10 heures
55 heures
Un programme national
d’aménagement territorial
100 % des logements français branchés à la fibre
optique à l’horizon 2025 : c’est l’objectif du programme
national Très Haut Débit. Pour l’atteindre, opérateurs et
collectivités sont invités par l’État à coordonner leurs
actions. Retour sur 2 ans d’évolutions réglementaires
nationales et leur traduction locale.
2009
Décembre : La loi relative à la fracture numérique
instaure la création des schémas directeurs territoriaux
d’aménagement numérique (SDTAN) et du Fonds
d’aménagement numérique des territoires (FANT)
devenu Fonds national pour la Société Numérique
(FSN).
2010
Juin : Lancement du Programme national Très Haut
Débit
Septembre : L’ARCEP remet au Parlement son rapport
sur la montée vers le très haut débit des zones
rurales fixant les scénarii envisageables.
2011
Avril : Création du Fonds pour la Société numérique
(FSN). Sur les 2 milliards d’E levés au titre des
investissements d’avenir, 900 millions sont dédiés
au soutien des réseaux d’initiative publique (RIP).
Juin : Assises de l’aménagement numérique en DeuxSèvres
Juillet : Publication du cahier des charges du Plan
National Très Haut Débit. Le déploiement de la FTTH en
Poitou-Charentes est estimé à 1,8 milliards d’€ dont
413 millions pour les Deux-Sèvres, soit 30 millions
d'€ par an jusqu’en 2025...
Août : Circulaire précisant le contenu des SDTAN
Novembre : La commission européenne annonce
vouloir consacrer plus de 9 milliards d’€ entre 2014
et 2020 à des projets d’accès aux réseaux Très
Haut Débit. Dépôt d’un projet de loi pour assurer
l’aménagement numérique des territoires (créer un
droit opposable au haut débit de 2 Mbits en 2012
et 8 Mbits en 2015, rendre les SDTAN obligatoires,
harmoniser les référentiels techniques...).
Décembre : Les opérateurs concluent des accords
pour mutualiser la construction des réseaux en fibre
optique hors zones très denses.
2012
Février : Réunion du comité technique et présentation
de la stratégie de déploiement du Très Haut Débit
en Deux-Sèvres. Réunion de travail avec chaque
intercommunalité sur la base d’un dossier
d’aménagement numérique personnalisé et dialogue
sur les choix stratégiques des intercommunalités
Juillet : Adoption du Schéma directeur territorial
d’aménagement numérique des Deux-Sèvres.
Fin 2012 : Engagement des discussions avec les
partenaires sur le volet opérationnel
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Quelles installations
techniques nécessite
le Très Haut Débit ?
Réseaux existants
Un réseau de communications électroniques comprend
trois niveaux de maillage :
le transport au niveau national et international,
la collecte au niveau régional ou départemental
permettant une redistribution territoriale,
la desserte ou boucle locale qui raccorde les clients.
Le déploiement du Très Haut Débit en Deux-Sèvres
passe essentiellement par celui de nouveaux réseaux
de desserte afin de connecter directement les
habitations à la fibre optique ou de limiter la distance
qui les sépare des installations en fibre optique. En effet,
plus l’éloignement est grand entre un logement et le
réseau fibré, plus le débit est amoindri.
Ainsi, si à certains endroits un cablage direct FTTH est
envisageable, la montée en débit du territoire devrait
exploiter les installations existantes en les modernisant
si nécessaire pour les rendre compatibles. Par
exemple, brancher les antennes WIMAX à la fibre
permettrait d’augmenter les débits via le réseau hertzien.
De la même manière, les réseaux téléphoniques en
cuivre peuvent-ils supporter des débits plus importants
si certains répartiteurs (les « multiplexeurs ») sont
modernisés et branchés directement à la fibre.
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Vers le très Haut Débit
Un autre accès au Très Haut Débit peut également être
fourni par le réseau mobile. En effet, le développement
de la 4G devrait permettre une large couverture des
territoires. Néanmoins, ce déploiement étant laissé
exclusivement à l’initiative privée des opérateurs
mobiles, il est à craindre que les zones les moins
denses et donc moins rentables soient délaissées au
profit des centres urbains.
La fibre optique,
qu’est-ce que c’est ?
La fibre optique est un fil en verre ou en
plastique capable de conduire la lumière entre
deux lieux pouvant être distants de plusieurs
milliers de kilomètres avec un minimum de
pertes. Le signal lumineux ainsi véhiculé est à
même de transmettre une très grande quantité
d’informations à une vitesse inégalée. La fibre
fait en effet transiter sous forme de signaux
optiques aussi bien la télévision, les données
informatiques que le téléphone. Légère,
pérenne et insensible aux interférences
électromagnétiques, la fibre n’a pour seul
inconvénient que son prix.
Privé & Public :
le partage du territoire
Le Plan national Très Haut Débit prévoit une
montée en débit des territoires réalisée
conjointement et en bonne intelligence par
les acteurs publics et les opérateurs privés.
Dans cette optique, les zones à plus forte
densité de population, a priori plus rentables,
seraient du ressort des opérateurs privés tandis
que les zones les moins densément peuplées
incomberaient aux collectivités locales.
À quoi sert le SDTAN ?
Le Schéma Directeur territorial d’Aménagement Numérique (SDTAN) est
un outil de cadrage de la montée en débit sur un territoire donné. À la fois
diagnostic de la situation existante et document d’orientation, il permet aux
acteurs publics de s’interroger, dans un premier temps, sur ce qu’ils souhaitent :
Quel débit pour quels services ? Pour qui et quels usages ?
Sur quelles zones du territoire et à quel horizon ?
La montée en débit est-elle souhaitable ou nécessaire ?
Puis, dans un second temps, d’estimer les coûts et revenus potentiels des
infrastructures les mieux à même de répondre aux besoins identifiés. Au final,
le SDAN sert donc à établir un projet de développement numérique à long
terme (10 à 15 ans) intégrant l’ensemble des spécificités territoriales.
« Les schémas directeurs territoriaux d’aménagement numérique recensent
les infrastructures et réseaux de communications électroniques existants,
identifient les zones qu’ils desservent et présentent une stratégie de
développement de ces réseaux, concernant prioritairement les réseaux à
très haut débit fixe et mobile, y compris satellitaire, permettant d’assurer
la couverture du territoire concerné. Ces schémas, qui ont une valeur
indicative,visent à favoriser la cohérence des initiatives publiques et leur
bonne articulation avec l’investissement privé. »
Article L1425-2 du CGCT
La stratégie Très Haut Débit
en Deux-Sèvres
Animateur du SDTAN en Deux-Sèvres, le Conseil général envisage le Très Haut Débit du point de vue de
l’utilisateur final, le Deux-Sévrien, et ce, où qu’il se trouve sur le territoire. L’ambition, à terme, est de pouvoir
offrir un accès au Très Haut Débit pour tous pour favoriser le confort et l’économie locale, notamment en
zone rurale. La logique privilégiée est celle de l’aménagement équitable du territoire et pas une surenchère
technologique.
Si amener la fibre jusqu’à l’abonné (FTTH) reste l’objectif à atteindre,
le coût d’un tel déploiement (estimé à 413 Me en Deux-Sèvres)
le rend inenvisageable à moyen terme. Des alternatives identifiées
permettent en revanche d’apporter des améliorations significatives
rapidement. C’est sur cette base que la stratégie de déploiement du
Très Haut Débit en Deux-Sèvres a été esquissée élaborée.
Veiller au respect des engagements pris par les opérateurs
privés et notamment France Telecom pour le déploiement FTTH
sur le territoire de la CAN,
Atteindre un niveau de desserte FTTH significatif mais réaliste
en fixant un seuil souhaitable pour les villes moyennes (Bressuire,
Thouars, Parthenay, Mauléon, Saint Maixent, Melle...),
Déployer la montée en débit sur les répartiteurs concentrant un
nombre important de lignes inférieures à 2 Mbits,
Faire connaître les possibilités de raccordement en THD par
faisceaux hertziens (WIMAX) pour les entreprises en zones
rurales,
Étudier au cas par cas la desserte des établissements de santé
et d’enseignement et celle des Zones d’Activité Économiques,
Au terme de ces trois phases, 85 % des logements deuxsévriens seront raccordés en FTTH dont 55 % financés par
des fonds publics, soit 220,1 Me. Pour les 15 % de logements
restants, au vu de l’investissement très lourd que nécessite leur
raccordement (130 Me), la recherche de solutions alternatives
moins onéreuses (montée en débit filaire ou hertzienne, 4G,
satellite...) sera examinée. De fait, de nouvelles solutions
ne devraient pas manquer d’émerger au vu des évolutions
technologiques permanentes constatées depuis quelques années
dans ce domaine...
Quel financement ?
L’État soutient entre 33 % et 45,8 % du besoin en
financement public sous réserve de respecter le cahier des
charges du FSN. Ces aides sont d’autant plus importantes
si :
le département comprend une forte proportion de
population rurale,
le nombre d’abonnés bénéficiaires d’une amélioration de
débit est élevé,
le raccordement d’établissements prioritaires est assuré.
ncourager le raccordement des points hauts du département à
E
l’occasion de travaux déjà prévus pour mutualiser les dépenses et
mailler le territoire en prévision du développement du THD mobile.
Cette stratégie se déploiera en trois phases :
1 - 2013-2018 : évolution du taux d’équipement FTTH
jusqu’à 47 %
Durant cette première phase, l’initiative publique cible un
équilibre entre le déploiement du FTTH et celui de la montée
en débit filaire. 43 000 prises ou lignes à équiper en haut
débit sont concernées. Sont principalement ciblés des sites
d’intérêt général (établissements de santé, d’enseignement,
de tourisme, services publics,...), les zones les plus
densément peuplées (hors CAN) et 50 sous-répartiteurs.
Budget : 46,6 Me
2 - 2019-2023 : évolution du taux d’équipement FTTH
de 47 à 62 %
Construction de 28 268 prises supplémentaires,
correspondant à des poches FTTH d’au moins 300
logements. Parallèlement, 8 309 lignes situées en dehors de
ces poches seront montées en débit. Budget : 70,1 Me
3 - 2024-2030 : évolution du taux d’équipement FTTH
de 62 à 85 %
Construction de 37 577 prises supplémentaires,
correspondant à des poches FTTH dans des zones à l’habitat
dispersé. Budget : 103,4 Me.
Pour en savoir plus
Consultez l’intégralité du SDTAN sur
www.deux-sevres.com
Avec le soutien de :
P. 4
Le SDTAN a été adopté
en juillet 2012
Porté par le Conseil général, le SDAN associe le bureau d’études
O’Malley et un comité de pilotage où siègent les institutions
représentatives du territoire (Collectivités, chambres consulaires,
Région...). Après avoir établi à partir d’échanges avec les collectivités
et les opérateurs un premier état des lieux en juin 2011, le comité
de pilotage a exposé les grandes lignes stratégiques en février
2012 pour finalement, en juillet 2012, arrêter la stratégie et proposer
à la fois les modalités de gouvernance et les conditions de cofinancement des aménagements.
Glossaire
FTTH :
acronyme de « Fiber To The Home » désignant
le branchement direct de chaque foyer à la fibre.
Haut débit :
débit supérieur ou égal à 2 Mbits/s.
Sous-répartiteurs :
Débit :
le débit rend compte de la quantité de données
transmises par seconde et, par extension,
de la vitesse de transmission des données.
Il est exprimé en kilobits/secondes (Kbit/s),
megabits/sec (1Mbit = 1000Kbits/s) ou
gigabits/sec (1Go = 1000 MBits/s).
FSN :
équipements permettant de regrouper plusieurs
lignes téléphoniques sur une seule paire de
cuivre. Les lignes multiplexées sont ainsi
inéligibles au Haut Débit.
Très Haut Débit (THD) :
débit symétrique (émission/réception) supérieur
à 50 Mbits/s.
Montée en débit :
Il s’agit d’augmenter les performances du réseau
ADSL en raccourcissant le parcours du signal
DSL sur la ligne cuivre.
Fonds national pour la Société Numérique
de 4,25 milliards d'€ créé dans le cadre du
Programme d’Investissements d’Avenir.
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TRIBUNES
Gauche solidaire
Une impulsion continue pour les Deux-Sèvriens :
Continuer à doter notre département d’efficientes
infrastructures numériques est une des conditions d’un
développement harmonieux et durable.
Aussi, en répondant aux besoins définis par les
partenaires de l’aménagement du territoire, un véritable
travail collaboratif s’opère à travers le SDAN.
Car, en s’interrogeant aujourd’hui sur les modalités de
réduction de la fracture numérique, c’est une réponse
adaptée pour demain que nous construisons.
Union Deux-Sèvres
Le Très Haut Débit, enfin pour tous ?
En juillet 2010 était proposée l’élaboration d’un Schéma
Très Haut Débit pour répondre aux besoins des acteurs
des territoires. Bien entendu, nous avions donné notre
accord sur cette démarche. Nous déplorons toutefois
la lenteur car les orientations ne seront connues qu’en
juillet prochain. À ce jour, nous ignorons le contenu, les
priorités, le financement... Nous espérons que les zones
rurales ne seront pas écartées et que l’économie restera
une priorité départementale.
En application de la loi « démocratie de proximité » du 27/02/02, cet espace est consacré à l’expression des groupes politiques représentés au Conseil
général des Deux-Sèvres.
Conseil général des Deux-Sèvres
Mail Lucie Aubrac - BP 531 - 79021 NIORT Cedex
Tél. 05 49 06 79 79 - Lettre téléchargeable sur www.deux-sevres.com
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