Services en taxes indirectes

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Insights
Services en taxes indirectes
Offrir aux entreprises à capital fermé un
soutien en matière de taxes indirectes
Si vous avez une entreprise à capital fermé au Canada, la recherche de moyens pour réduire
les coûts dans un contexte économique en constante évolution est fondamentale pour assurer
le succès et la longévité de votre entreprise. Aborder les enjeux en matière de taxes indirectes
au quotidien et gérer les activités d’une manière qui réduira au minimum les risques fiscaux est
essentiel pour y arriver.
Êtes-vous constamment à la recherche de solutions pour réduire vos coûts et augmenter
vos bénéfices de manière efficace? Un volet est souvent négligé et peut pourtant rapporter
beaucoup : les taxes indirectes. Nous pouvons travailler avec vous pour déterminer les
zones de risque et les occasions de planification durable qui peuvent fonctionner pour votre
entreprise à capital fermé et vous aider à réaliser vos objectifs.
Nous pouvons vous aider dans les secteurs suivants :
• S
► ervices consultatifs en taxes indirectes
• S
► ervices consultatifs en performance fiscale
• O
► bservation
• C
► ommerce international
• R
► ecouvrement des taxes indirectes
Services consultatifs
Nous sommes un leader canadien reconnu dans la prestation de services consultatifs en taxes
indirectes. Nous pouvons vous aider à élaborer des processus efficaces vous permettant
de planifier et de mettre en œuvre efficacement des opérations, et d’améliorer la gestion
quotidienne de diverses taxes indirectes fédérales et provinciales, dont la taxe sur les produits
et services / taxe de vente harmonisée («TPS/TVH»), la taxe de vente du Québec («TVQ»),
les taxes de vente provinciales («TVP»), les droits de douane et d’accise, les taxes sur les
primes d’assurance ainsi que les taxes sur les carburants. Nous pouvons vous aider à gérer les
enjeux en matière de vérification pour vous permettre de définir les processus qui répondent
aux besoins particuliers de votre entreprise.
Services consultatifs en performance fiscale
Nos services consultatifs en performance fiscale offrent un examen de bout
en bout des processus d’affaires en vous faisant profiter des compétences en
technologies, des connaissances en gestion et de l’expérience en taxes indirectes
nécessaires pour découvrir des façons d’automatiser les processus, accroître la
facilité d’utilisation et de réutilisation des données et rendre opérationnelles les
améliorations de la performance.
Observation
L’observation et la déclaration exercent de grandes pressions sur vos fonctions
fiscalité et finances compte tenu des exigences de plus en plus élevées
qu’imposent les autorités fiscales canadiennes. Notre processus d’observation
intégré comprend une équipe de professionnels spécialisés qui peuvent vous aider
à préparer et à produire diverses déclarations de taxes indirectes canadiennes.
Commerce international
Nous possédons une vaste expérience de la prestation de services aux
organisations privées à l’égard de questions touchant les douanes, les taxes
sur les importations transfrontalières, les contrôles et les sanctions relatifs aux
importations/exportations ainsi que les lois relatives aux recours commerciaux;
notre équipe conseille et fournit de l’aide en matière de planification et de
règlement des différends avec les autorités.
Nous sommes des professionnels des questions d’évaluation en douane,
d’origine (y compris les accords de libre-échange comme l’ALENA ou l’AECG), de
classement tarifaire, de contrôles relatifs aux importations et aux exportations et
d’exigences des autres ministères touchant les importations, d’antidumping et de
droits compensatoires ainsi que de programmes spéciaux comme le report des
droits, la remise des droits et de la taxe et les régimes des entrepôts de stockage.
Nous pouvons vous aider à l’égard de tous les aspects de la planification et de
l’observation ainsi que du recouvrement des droits et de la taxe sur l’importation
moyennant des honoraires ou des honoraires conditionnels.
Recouvrement des taxes indirectes
Notre groupe national spécialisé en recouvrement des taxes indirectes travaille
avec les organisations pour repérer et recouvrer les montants non réclamés ou les
trop-payés au titre des taxes indirectes, recenser les questions liées aux risques
et offrir du soutien pouvant donner lieu au recouvrement immédiat des sommes
qui leur reviennent et à l’amélioration des processus. De plus, si vous importez
des produits et/ou des services au Canada, notre équipe peut vous fournir des
services en recouvrement des droits de douane et de la taxe sur l’importation.
Couzin Taylor s.r.l./s.e.n.c.r.l.
EY est affiliée à Couzin Taylor s.r.l./s.e.n.c.r.l., cabinet d’avocats pancanadien
spécialisé en droit fiscal offrant des services de représentation et de conseil en
matières fiscales aux entreprises, planificateurs fiscaux et conseillers en fiscalité
transactionnelle. Couzin Taylor possède une vaste expérience des taxes indirectes
et est au service des clients et des professionnels d’EY.
EY | Certification | Fiscalité | Services transactionnels |
Services consultatifs
À propos d’EY
EY est un chef de file mondial des services
de certification, services de fiscalité, services
transactionnels et services consultatifs. Les points
de vue et les services de qualité que nous offrons
contribuent à renforcer la confiance envers les marchés
financiers et les diverses économies du monde. Nous
formons des leaders exceptionnels, qui unissent leurs
forces pour assurer le respect de nos engagements
envers toutes nos parties prenantes. Ce faisant, nous
jouons un rôle crucial en travaillant ensemble à bâtir
un monde meilleur pour nos gens, nos clients et
nos collectivités.
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membres d’Ernst & Young Global Limited, lesquelles
sont toutes des entités juridiques distinctes, et peut
désigner une ou plusieurs de ces sociétés membres.
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jour à la date de publication seulement et à des fins d’information générale
uniquement. Elle ne doit pas être considérée comme exhaustive et ne
peut remplacer des conseils professionnels. Avant d’agir relativement
aux questions abordées, communiquez avec Ernst & Young ou un autre
conseiller professionnel pour en discuter dans le cadre de votre situation
personnelle. Nous déclinons toute responsabilité à l’égard des pertes ou
dommages subis à la suite de l’utilisation des renseignements contenus
dans la présente publication.
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sur les façons dont notre équipe
Taxes indirectes peut aider votre
entreprise à capital fermé à réduire
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