22 janvier 2009 - Ville de Wambrechies

Affiché le 26/01/09
AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 JANVIER 2009
Le jeudi 22 janvier 2009, à 19 h 00, le Conseil Municipal s'est réuni en Mairie, salle des
réceptions sous la présidence de Monsieur Daniel JANSSENS, Maire
09/01 : IMPASSE JACQUELINE AURIOL – CHEMIN DU CASINO – ACQUISITION DE LA
PARCELLE SECTION B N° 6519 AUPRES DE LA SNC LIDL (D AGP)
Afin de réaliser une jonction entre la ville et les balades de la coulée verte et d’assurer
l’éclairage public du chemin du Casino, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide l’acquisition au
profit de la ville de la parcelle cadastrée section B n° 6519 d’une superficie d’environ 244 m² au pri x
de 12 200 € auprès de la SNC LIDL, autorise M. le Maire à solliciter l’étude de Maître LEJUSTE,
notaire à RONCHIN, pour l’élaboration de l’acte notarié et à signer cet acte ainsi que tous actes à
intervenir dans ce contexte
09/02 : AVENUE PASTEUR – AVENUE DU DOCTEUR CALMETTE – CESSION GRATUITE A LA
VILLE DES CHEMINS PIETONNIERS (DAGP)
Afin d’entretenir les chemins piétonniers, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide
l’acquisition, à titre gratuit, au profit de la ville des parcelles concernées auprès de chaque riverain,
autorise M. le Maire à solliciter l’étude de Maître OSSET, notaire à WAMBRECHIES, pour
l’élaboration d’un acte notarié groupé et à signer l’acte ainsi que tous documents devant intervenir
dans ce contexte.
09/03 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (DDEF)
Fait l’objet d’un affichage ultérieur.
09/04 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (DDEF)
Le Conseil Municipal, par 23 voix pour et 5 abstentions, modifie les AP/CP votés en 2008
afin d’ajuster les crédits pour 2009. Les AP/CP relatifs aux travaux de rénovation et de mise en valeur
de l’église St Vaast sont soldés.
09/05 : DEMANDE DE MODIFICATION PARTIELLE DU PLAN LOCAL D’URBANISME –
EXTENSION DU PERIMETRE DE L’EMPLACEMENT REVERVE DE SUPERSTRUCTURE N°26 –
RUE DU HUIT MAI 1945 ET RUE DE LA RESISTANCE (DUR)
Compte tenu du risque d’enclavement de la réserve n° 26, le Conseil Municipal, à
l’unanimité, autorise M. le Maire à solliciter de Lille Métropole Communauté Urbaine une modification
du périmètre de la réserve afin de permettre la création des deux accès futurs par la rue de la
résistance et du 8 mai 1945.
09/06 : ENTRETIEN ET MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – APPEL D’OFFRES
OUVERT - COMPLEMENT A LA DELIBERATION N° 08/99 DU 2 3/09/2008 (DST)
Le conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer
le marché à bons de commande avec l’entreprise CITEOS/SANTERNE pour une durée d’un an
renouvelable année par année dans la limite d’une durée maximum de 4 années dont les montants
maximums annuels sont fixés à :
-
maintenance préventive et curative de l’éclairage public : 150 000 € TTC
modernisation de l’éclairage public : 200 000 € TTC
et décide l’imputation de la dépense sur les crédits ouverts aux documents budgétaires dans la limite
des crédits votés par le Conseil Municipal.
09/07 : COMMUNICATION DE M. LE MAIRE : RAPPORT D’ACTIVITES 2007 DU SYNDICAT
INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DES VALLEES DE LA LYS ET DE LA DEULE – EXTRAIT DU
COMPTE ADMINISTRATIF 2007 (DAGP)
Ce rapport présente la synthèse des travaux d’investissement, des travaux d’entretien et des
chantiers verts ainsi que les informations financières.
INFORMATIONS DE M. LE MAIRE
TSUNAMI : 4 ANS APRES…
En décembre 2004, une partie du sud de l’Asie subissait un extraordinaire tsunami. Nous avons
manifesté notre solidarité auprès des populations meurtries en nous mobilisant aux côtés de la
Fondation de France qui s’était engagée à nous tenir informés de l’avancée des projets soutenus
financièrement grâce aux dons reçus. Un bilan final accompagné d’un DVD nous permettant de situer
sur les cartes interactives les projets et de visualiser les photos et vidéos des actions réalisées, nous
ont été adressés.
AFFECTATION COMPTABLE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2007 – PORT DE PLAISANCE
Lors de l’élaboration du procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 juin 2008, il s’avère
que la délibération n° 08/71 relative à l’affectati on des résultats de l’exercice 2007 du port de
plaisance n’a pas été reprise. Elle sera donc retranscrite dans le procès verbal de la séance
d’aujourd’hui.
ACTIVITES DE L’ESPACE NATUREL LILLE METROPOLE : BILAN DU MANDAT
M. PENNEQUIN fait une présentation du bilan de l’activité de l’Espace Naturel Lille Métropole depuis
2001 : actions menées sur le territoire, budget, …