provisions cours BTS AD
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Les provisions pour dépréciation Définition : Une provision pour dépréciation est la constatation comptable d'un amoindrissement de la valeur d'un élément d'actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles. Rôle La création d'une provision pour dépréciation a pour but essentiel de répondre au principe de prudence. La prudence étant définie comme l'appréciation raisonnable des faits afin d'éviter de transférer sur l'avenir des risques de perte présents, susceptibles de diminuer le patrimoine et les résultats de l'entreprise. Le traitement des créances clients 1. La détermination de la provision pour dépréciation des créances clients Une provision pour dépréciation des créances clients doit être constatée dès qu'apparaît une perte probable. Le montant de cette provision est à apprécier compte tenu des circonstances et du principe de prudence. Elle est déterminée hors TVA, le risque étant limité au montant hors taxes de la créance. La provision peut être déductible du résultat à une double condition : - que le risque de non-recouvrement concerne une créance bien déterminée, - que les événements à la date de l'inventaire rendent plausible la perte envisagée. 2. L'état des créances douteuses L'état des créances douteuses doit obligatoirement être tenu. Il permet de justifier le montant des provisions inscrites au bilan. Très souvent, les dossiers remis en recouvrement sont réglés sur plusieurs exercices. Il est donc nécessaire d'ajuster les provisions de l'exercice avec celles enregistrées à la fin de l'exercice précédent. Si la provision nécessaire est supérieure à la provision existante, il sera créé une dotation supplémentaire, si elle est inférieure, une reprise sur provision est indispensable Quand le client est devenu irrécouvrable, il est primordial d'annuler la provision existante le concernant. 3. La comptabilisation des provisions pour dépréciation des créances Les provisions pour dépréciation des créances génèrent des charges d'exploitation et sont enregistrées - au débit du compte 68174 «Dotations aux provisions pour dépréciation des créances », - au crédit du compte 491 «Provisions pour dépréciation des comptes clients ». Les reprises sur provisions sont enregistrées: - au débit du compte 491 « Provisions pour dépréciation des comptes clients », - au crédit du compte 78174 « Reprises sur provisions pour dépréciation des créances ». -Provisions pour dépréciation Page-1- BTS A.D. Nom CréancesTTC Créances HT Montant Prov 06 Fauchet 7152,08 5980,00 40% Radin 9867,00 8250,00 100% Précésous 8312,20 6950,00 50% jour Code journal Numéro de compte Débit Crédit Nom du Tiers Numéro de pièce 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 État des créances douteuses au 31/12/2007 *Anciens clients douteux Le client Fauchet a versé au cours de l'exercice 3 827,20 € pour solde, Radin est définitivement insolvable. On pense récupérer 20% de la créance sur Précésous. *Nouveaux Clients douteux Les Établissements Sans - Oseille et Napudefric sont en liquidation judiciaire, on espère récupérer 40% de notre créance qui s'élève à 30 617,60€ TTC sur le premier et perdre 80% de notre créance sur le second, créance d'un montant de 8 025.16 € TTC, Il est nécessaire de provisionner une créance de 77 740,00 TTC sur le client ASEC. Son actif s'élève à 180 000,00€ son passif à 540 000,00€ dont 90 000,00 € de privilégié Nom Créances TTC Créances HT -Provisions pour dépréciation Prov 06 Page-2- % provision 2007 Montant + BTS A.D. - jour Code journal Numéro de compte Débit Crédit Nom du Tiers Numéro de pièce 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 Le traitement des valeurs mobilières de placement La détermination et la comptabilisation des provisions pour dépréciation des vmp À l'inventaire, l'entreprise procède au recensement et à l'évaluation des VMP. Celles-ci doivent faire l'objet d'un document écrit comportant pour chaque ligne de VMP semblables, le nombre, le prix d'achat, la valeur à l'inventaire et, éventuellement, les provisions existantes. On prendra comme valeur à l'inventaire, la valeur du marché. Si le prix d'achat est inférieur à la valeur actuelle, il y a plus-value, dans le cas contraire, il apparaît une moins- value. Seules les moins-values affectent le résultat, elles doivent donc être comptabilisées sous forme de provisions pour dépréciation (application du principe de prudence). Les provisions pour dépréciation des VMP sont comptabilisées selon le schéma suivant: - lors de sa constitution, la provision est portée au débit du compte 68665 « Dotations aux provisions pour dépréciation des VMP » par le crédit du compte 590 « Provisions pour dépréciation des VMP ». À la clôture de chaque exercice - l'augmentation de la provision fait l'objet de la même écriture, - la diminution de la provision est enregistrée au débit du compte 590 par le crédit du compte 78665 « Reprises sur provisions pour dépréciation des VMP ». -Provisions pour dépréciation Page-3- BTS A.D. État du portefeuille titres au 31/12/2007 Nom Quantité Date acquisition Valeur d'entrée Valeur à l'inventaire Provision 2007 Provision 2006 + Unitaire Montant Castorama 60 25/10/05 53.70 50,00 90,00 Casino 50 02/04/05 72,00 71,50 45,00 230 02/04/06 60,00 62.50 Air Liquide 50 25/05/07 96,00 94,18 Club Med 60 02/11/07 45,00 46,10 Gaumont jour Code journal Numéro de compte Débit Crédit Ajustement Nom du Tiers Numéro de pièce 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 -Provisions pour dépréciation Page-4- BTS A.D. -