Le ministre de l`équipement, de l`urbanisme, des énergies et des
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Le ministre de l`équipement, de l`urbanisme, des énergies et des
Page LEXPOL 101 de 148 A R R E T E n° 8534 MET du 21 octobre 2013 modifiant l'arrêté n° 953 MDA du 21 février 2011 portant agrément à la société Maeva Jet Ski Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux Intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Moorea. Le ministre de l'équipement, de l'urbanisme, des énergies et des transports terrestres et maritimes, V u la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 modifiée portant statut d'autonomie de l a Polynésie française, ensemble la loi n° 2004-193 du 27 février 2004 complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française ; V u l'arrêté n° 388 PR du 17 mai 2013 modifié portant nomination du vice-président et des ministres du gouvernement de la Polynésie française, et déterminant leurs fonctions ; V u l'arrêté n° 396 PR du 17 mai 2013 modifié relatif aux attributions du ministre de l'équipement, de l'urbanisme, des énergies et des transports terrestres et maritimes ; V u l'arrêté n° 1097 C M du 17 juillet 2009 relatif à la conduite des véhicules nautiques à moteur ; V u l'arrêté n° 953 M D A du 21 février 2011 modifié portant agrément à la société Maeva Jet Ski Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Moorea ; V u la demande de Mlle Yakida Moemoea Gree en date du 27 septembre 2013, Arrête : Article 1er.— L'article 2 de l'arrêté n° 953 M D A du 21 février 2011 susvisé est modifié comme suit : "Art. 2. — A u titre du présent agrément, les personnes cidessous, titulaires des titres requis, sont désignés 'guideaccompagnateurs' : - M . Jean Pierre Halfon ; M . Calixte Waki Fisher ; M . Tauarii Albert Halfon ; Mlle Yakida Moemoea Gree ; M . Franck Dean ; M . Tamahere Punu". Art. 2.— Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Journal officiel de la Polynésie française. Fait à Papeete, le 21 octobre 2013. • Bruno M A R T Y . V u la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 modifiée portant statut d'autonomie de la Polynésie française, ensemble la loi n° 2004-193 du 27 février 2004 complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française ; V u l'arrêté n° 388 PR du 17 mai 2013 modifié portant nomination du vice-président et des ministres du gouvernement de la Polynésie française, et déterminant leurs fonctions ; V u l'arrêté n° 396 PR du 17 mai 2013 modifié relatif aux attributions du ministre de l'équipement, de l'urbanisme, des énergies et des transports terrestres et maritimes ; V u l'arrêté n° 1097 C M du 17 juillet 2009 relatif à la conduite des véhicules nautiques à moteur ; V u l'arrêté n° 20 M T I du 27 novembre 2007 modifié portant délivrance d'un agrément à M . Jean-Pierre Halfon, à l'enseigne commerciale Halfon V I P Tours, pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Moorea ; V u la demande de l ' E U R L Halfon VIP Tours, en date du 27 septembre 2013, Arrête : Article 1er.— L'article 2 de l'arrêté n° 20 M T I du 27 novembre 2007 modifié susvisé est modifié comme suit : "Art. 2. — A u titre du présent agrément, les personnes cidessous, titulaires des titres requis, sont désignés 'guideaccompagnateurs' : - M . Jean Pierre Halfon ; M . Calixte Waki Fisher ; M . Tauarii Albert Halfon ; Mlle Yakida Moemoea Gree ; M . Franck Dean ; M . Tamahere "Punu". Art. 2.— Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Journal officiel de la Polynésie française. Fait à Papeete, le 21 octobre 2013. Bruno MARTY. ARRETE n° 8536 MET du 21 octobre 2013 proclamant les résultats de la session d'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes, option "Mention générale", au titre de l'année 2013. Le ministre de l'équipement, de l'urbanisme, des énergies et des transports terrestres et maritimes. A R R E T E n° 8535 MET du 21 octobre 2013 modifiant l'arrêté n° 20 MTI du 27 novembre 2007 portant délivrance d'un agrément à M. Jean-Pierre Halfon, à l'enseigne commerciale Halfon VIP Tours, pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Moorea. Le ministre de l'équipement, de l'urbanisme, des énergies et des transports terrestres et maritimes. V u la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 modifiée portant statut d'autonomie de la Polynésie française, ensemble la loi n° 2004-193 du 27 février 2004 complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française ; V u l'arrêté n° 388 PR du 17 mai 2013 modifié portant nomination du vice-président et des ministres du gouvernement de la Polynésie française, et déterminant leurs fonctions ; Page LEXPOL 102 de 148 V u l'arrêté n° 396 P R du 17 mai 2013 modifié relatif aux attributions du ministre de l'équipement, de l'urbanisme, des énergies et des transports terrestres et maritimes ; Art. 2.— Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Journal officiel de la Polynésie française. Fait à Papeete, le 21 octobre 2013. Bruno M A R T Y . V u la délibération n° 2000-12 A P F du 13 janvier 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement des transports routiers en Polynésie français ; V u l'arrêté n° 232 C M du 27 septembre 2004 fixant le programme, la nature et les coefficients de l'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes ; V u l'arrêté n° 2253 M E T du 10 avril 2013 portant ouverture au titre de l'année 2013 d'une session d'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes ; V u le procès-verbal n° 4532 MET/DTT du 15 octobre 2013, Arrête : Article 1er.— Sont déclarées définitivement admises à la session d'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes, option "Mention générale", les personnes dont les noms suivent : M. M. M. - M. - M. M. - M. - M. M. - M. - M. M. M. - M. M. - M. - M. M. - M. - M. - M. - M. - M. - M. - M. - M. M. M. - M. M. - M. - M. M. M. - M. - M. - M. M. - . .M. - M. M. M. - 'M. Maurice Anania ; Antony Atger ; Teheiarii Barsinas ; Ronald Bonne ; Teiva Doucet ; . Vaiarii Fenuaiti ; Gesiel Flores ; John Homai ; John Lyau ; Alain Maihuri ; Fabrice Moua ; Philipa Paerau ; Bernard Paparai ; Walter Parau ; Larry Patere ; Adolphe Picard ; Ronald Pito ; U i n i Poheroa ; Carlos Raioha ; ' Meketa Raufea ; Lewis Rauhuri ; Jean Claude Schmitt ; ' Hubert Shan Phang ; Philippe Sivillon ; Tau Taha ; ' Thierry Tapao ; Jean Taputuarai ; Franck Taraihau ; Valentino Taraihau ; Floriman Teamotuaitau ; Athanase Teikihuavanaka ; Wilfred Temaiana ; Frédéric Terega ; Moehau Teriipaia ; Amaru Tetuamanuhiri ; Teiva Tetuanui ; Jean-Luc Tetupaia ; Jean-Pierre Teuira ; Fanuura Teum ; ' Raymond Toofa ; Jean-Claude Tuahine ; Toa Tumarae ; Cyprien Voirin. • A R R E T E n° 8537 MET du 21 octobre 2013 proclamant les résultats de la session d'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes, option "Mention touristique" au titre de l'année 2013. Le ministre de l'équipement, de l'urbanisme, des énergies et des transports terrestres et maritimes. V u la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 modifiée portant statut d'autonomie de la Polynésie française, ensemble la loi n° 2004-193 du 27 février 2004 complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française ; V u l'arrêté n° 388 PR du 17 mai 2013 modifié portant nomination du vice-président et des ministres du gouvernement de la Polynésie française, et déterminant leurs fonctions ; V u l'arrêté n° 396 PR du 17 mai 2013 modifié relatif aux attributions du ministre de l'équipement, de l'urbanisme, des énergies et des transports terrestres et maritimes ; V u la délibération n° 2000-12 A P F du 13 janvier 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement des transports routiers en Polynésie français ; V u l'arrêté n° 232 C M du 27 septembre 2004 fixant le programme, la nature et les coefficients de l'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes ; . V u l'arrêté n° 2253 M E T du 10 avril 2013 portant ouverture au titre de l'année 2013 d'une session d'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes ; V u le procès-verbal n° 4532 MET/DTT du 15 octobre 2013, Arrête : Article 1er.— Sont déclarées définitivement admises à la session d'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes pour l'île de Tahiti, option "Mention touristique", les personnes dont les noms suivent : - - • ^ - M . Tomoya Hashimoto ; M . Robert Maeta : Mme Tracey Manate ; M . Hervé Maraetaata ; M . Richard Meuel ; Mme Setsuyo Shimoie ; Mme Rika Takada ; M . Génaro Tanematea ; M . Vetea Tekurio ; M . Alphonse Terii ; Mme Mahilani Teuira ; M . Hiro Toomaru ; Mme Lisette Tunutu épouse Manate ; M . Toanui U ; Mme Leilanie Vahapata épouse Hautaplain ; M . Morgan Vaire ; M . Heimata Vonnegut.