conseil municipal de la ville de selestat ordre du jour

Sélestat, le 21 juillet 2016
DGS/AI
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT
28e SÉANCE ORDINAIRE DU 28 JUILLET 2016 A 19H
SALLE
DE
CONFÉRENCES SAINTE BARBE
ORDRE DU JOUR
I.
FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE
A. Désignation du secrétaire de séance
B. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2016
C. Décisions du Maire n° 28 à 33, 35/2016
II.
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
A. DEVELOPPEMENT CULTUREL ET TOURISTIQUE
1. Noël 2016 : Règlements des concours et attribution de primes aux
lauréats – concours Mon beau sapin et Objets de Noël / Noël en objet
B. DEVELOPPEMENT SPORTIF
2. Convention de partenariat avec le Collège Beatus Rhenanus pour la
section sportive scolaire football
3. Conventions d’objectifs 2016/2017 entre la Ville de Sélestat et le
Football Club de Sélestat portant sur l’attribution d’une subvention
4. Convention d’objectifs 2016/2017 entre la Ville de Sélestat et la SASP
Alsace Promotion Handball
5. Convention d’objectifs 2016 entre la Ville de Sélestat et le Sélestat
Alsace Handball – club amateur et attribution d’une subvention
exceptionnelle
C. ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE
6. Marché de travaux pour le renouvellement du réseau d’eau potable au
centre-ville : constitution d’un groupement de commandes avec le
SDEA pour le lancement d’un marché de travaux pour les interventions
sur les réseaux d’eau et d’assainissement
D. FINANCES DE LA COMMUNE
7. Attribution d’une subvention d’investissement au conseil Presbytéral
de la Paroisse Protestante de Sélestat pour des travaux d’entretien et
de réparation de l’orgue de l’église protestante de Sélestat
8. Versement d’une aide exceptionnelle aux locataires des prairies
communales suite aux inondations de mai 2015
E. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES INSTANCES ET DES
SERVICES DE LA COMMUNE
9. Remplacement
de
personnels
momentanément indisponibles
titulaires
et
contractuels
10. Modification du plan des effectifs
11. Approbation de la demande de subvention pour la réalisation du
Document unique d’Evaluation des Risques professionnels
12. Adhésion au groupement de commandes du Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale pour l’évaluation des risques psychosociaux
13.Adhésion à un groupement de commandes portant sur les fournitures
de bureau et de papier
14.Constitution d’un groupement de commandes portant sur des
prestations de services d’impression et de reprographie de documents
F. POLITIQUE FONCIERE ET URBAINE
15. Délibération déléguant la compétence pour délivrer un permis de
construire
16. Création de la Maison de l’énergie
17. Echange foncier entre la Ville de Sélestat et Monsieur Daniel BOEHRER
G. TRAVAUX
18. Gymnase Dorlan : travaux d’améliorations énergétiques
H. DIVERS
19. Présentation du rapport annuel d’activités de la délégation du service
public de fourrière automobile : exercice 2015
20. Rapport du délégataire (VEOLIA) pour l’exercice 2015 sur la gestion
du Service Public de l’Eau