la theorie générale du contrat, mythe ou réalité

Fondée par
Henry Solus
Professeur honoraire
à la Faculté de droit
et des sciences
économiques de Paris
BIBLIOTHÈQUE
DE DROIT
PRIVÉ
TOME 264
Dirigée par
Jacques Ghestin
Professeur
à l'Université de Paris l
(Panthéon-Sorbonne)
LA THEORIE GÉNÉRALE
DU CONTRAT,
MYTHE OU RÉALITÉ ?
Éric Savaux
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à la Faculté de droit, d'économie
et des sciences sociales d'Angers
Préface de
Jean-Luc Aubert
Agrégé des Facultés de droit
Conseiller à la Cour de cassation
Ouvrage honoré d'une subvention
du Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
L.G.D.J
TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION
1
PREMIÈRE PARTIE. LE MYTHE DE LA POSITIVITÉ
DE LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT
19
TITRE I. LA CONFUSION DE LA THEORIE GENERALE ET
DU DROIT COMMUN DES CONTRATS
23
CHAPITRE I. UNE DÉFINITION RÉDUCTRICE DE LA THÉORIE
GÉNÉRALE
25
Section I. Eléments d'une définition positiviste de la théorie
générale du contrat
26
I. La place de la théorie générale du contrat dans le droit des
obligations
26
A. Théorie générale du contrat et règles applicables aux sources
d'obligations
27
1° Théorie générale du contrat et théorie de l'acte juridique
28
2° Théorie générale du contrat et théorie générale de la convention . .
31
B. Théorie générale du contrat et théorie générale de l'obligation
32
II. La place de la théorie générale dans le droit des
contrats
35
A. La théorie générale dans la structure du droit français des contrats..
35
B. Objet des règles de la théorie générale du contrat
38
378
LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT, MYTHE OU RÉALITÉ ?
Section II. Lacunes d'une définition positiviste
générale du contrat
de la théorie
44
I. La dissimulation des origines du concept
45
A. Un concept inconnu des pères du droit commun
46
B. L'apparition et le développement du concept dans la science moderne du
48
droit
IL La réduction des objets couverts par le concept
A-.Une vue de la science du droit sur les obligations
54
55
1. Le droit positif et la distinction théorie générale / droit des contrats
spéciaux
55
2. Le droit positif et la distinction théorie générale du contrat / théorie
générale de
l'obligation
62
B. Une philosophie contractuelle
67
CHAPITRE II. FORMES ET SOURCES DU DROIT (COMMUN) DES
CONTRATS
:
73
Section I. Les matériaux du droit commun savant
I. Le général et le spécial
A-Les conditions d'observation du droit positif
77
79
8
*
1° La sélection des espèces
82
2° L'interprétation des espèces
88
B. Les finalités de l'observation du droit positif
1° La détermination des normes contractuelles
2° La connaissance du phénomène contractuel
IL Le juridique et le non juridique
93
9
$
"
1°4
TABLE DES MATIÈRES
379
A. L'apport des sciences humaines et des sciences sociales à l'étude du
contrat
105
B. La philosophie et l'étude du contrat
112
Section II. La production des sources du droit dans le droit
savant
119
I. Le contenu matériel du droit des contrats
119
A. La loi et la jurisprudence
120
B. Les notions et les principes
129
II. Les qualités formelles du droit des contrats
143
A. La complétude du droit contractuel
144
B. La cohérence des normes contractuelles
150
TITRE
CONTRAT
CHAPITRE
CONTRAT
II.
I.
L'HYPOSTASE
DES
SYSTÈMES
DU
155
LES
JUSNATURALISTES
DU
163
THÉORIES
Section I. Le système classique : la théorie volontariste du
contrat
167
I. L'autonomie de la volonté, réponse doctrinale à la question
de l'essence du contrat
167
II. L'autonomie de la volonté, âme du droit commun des
contrats
179
A. La consécration moderne de l'autonomie de la volonté comme autonomie
de la rationalité
;
181
B. L'adoption d'une conception renouvelée de l'autonomie de la volonté
comme pouvoir normatif délégué
189
380
LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT, MYTHE OU RÉALITÉ ?
C. La répudiation de l'autonomie de la volonté comme pouvoir normatif
souverain
193
Section II. Un modèle de substitution : L'utile et le juste dans le
contrat
196
I. La pérennité du modèle systémique
A. Un nouveau fondement de la force obligatoire du contrat (les principes
substitués à l'autonomie de la volonté)
197
B. Une nouvelle inspiration du régime du contrat (les principes dérivés de
l'utile et du jusu;)
204
1° L'utile et le juste, principes fondamentaux de la théorie générale du
contrat
205
a. Les principes dérivés de l'utilité du contrat
205
b. Les corollaires de la justice contractuelle
207
2° Les représentations du phénomène juridique inspirant les systèmes du
contrat
208
IL La récurrence de la projection des systèmes du contrat dans
le droit positif
211
A. Les déterminations conscientes de la théorie de M. Ghestin
212
B. Les manifestations d'hypostase de l'utile et du juste dans les
contrats
215
CHAPITRE IL LA THÉORIE POSITIVISTE DU CONTRAT
Section
contrat
I.
Le
programme
de
la
théorie
225
positiviste du
.... 229
I. L'étude critique d'un concept doctrinal
230
IL La confrontation de la notion de contrat au réel
232
Section II. Les écueils de la théorie positiviste du contrat... 236
TABLE DES MATIÈRES
I.
L'interprétation
II. Les
contrat
des
déterminations
381
phénomène
de
la
237
théorie
positiviste
'.
A. Une certaine idée du droit
du
244
245
1° L'inspiration de la définition du contrat
246
2° L'imprégnation du réel
249
B. Une certaine conception de la science du droit
252
CONCLUSION DE LA PREMIÈRE PARTIE
DEUXIEME PARTIE. LA THÉORIE
CONTRAT ET LA SCIENCE DU DROIT
GÉNÉRALE
255
DU
259
CHAPITRE I. NATURE DE LA THÉORIE GÉNÉRALE DU
CONTRAT
261
Section I. Une activité de la science du droit dans le domaine du
contrat
262
I. Une œuvre de science juridique fondamentale
A. Les questions de théorie générale
263
264
1. La notion de contrat et les différentes classes de contrats
264
2. L'évolution du contrat et sa place dans le monde moderne
273
B. Les méthodes de la théorie générale du contrat.
279
IL Une entreprise de science juridique appliquée.. 288
A. La connaissance pratique du droit commun des contrats
289
B. La transformation du droit commun des contrats
295
382
LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT, MYTHE OU RÉALITÉ ?
Section II. Le produit de l'activité de la science du droit dans le
domaine du contrat
299
I. Le droit commun des amphithéâtres et des livres
II. Un
contractuel
instrument
de
connaissance
du
300
phénomène
311
A. Un modèle matériel du contrat
312
B. Un modèle historique du contrat
315
CHAPITRE II. RÔLE DU MYTHE DE LA POSITIVITÉ DE LA THÉORIE
GÉNÉRALE DU CONTRAT
321
Section I. L'occultation de la doctrine
326
Section IL La mise en ordre de l'univers des juristes
328
I. Constitution d'une science du droit objective
329
IL Condition de l'activité quotidienne des juristes
339
CONCLUSION
345
BIBLIOGRAPHIE
349
INDEX
373
TABLES DES MATIÈRES
377