Formulaire d`actes de procédure – 170 modèles

Formulaire d’actes de procédure – 170 modèles en procédures civile,
pénale et administrative – La QPC
Blandine Rolland, Madeleine Lobé Lobas et Frédéric Monera
Mise à jour : 17 avril 2013
3ème édition
Cet ouvrage constitue un petit recueil d’une bonne centaine de formules de procédure les plus usuelles.
Il s’adresse aux étudiants en procédure, étudiants d’instituts d’études judiciaires ou d’écoles d’avocats, qui s’initient à
cet art particulier de la formule. Il sera utile également aux praticiens des procédures qui cherchent à mettre à l’épreuve
leurs
propres
formules,
ou
qui
en
recherchent
une
plus
rare.
Son originalité est de réunir des auteurs de plusieurs spécialités. Il offre donc 49 formules de procédure civile, 92
formules
de
procédure
pénale
et
26
formules
de
procédure
administrative.
Madeleine Lobé Lobas est maître de conférences de droit privé à l’Université de Haute-Alsace (Mulhouse) et habilitée
à diriger des recherches. Elle enseigne notamment le droit pénal et la procédure pénale.
Frédéric Monera est docteur en droit et chargé d’un cours de contentieux administratif à l’Université de Nice-Sophia
A n t i p o l i s .
Blandine Rolland est maître de conférences de droit privé à l’Université Jean-Moulin Lyon 3, et habilitée à diriger des
recherches. Elle enseigne notamment la procédure civile et le droit processuel. Elle a assuré la coordination de cet
o u v r a g e .
Editeur
Studyrama
383 pages – 29,90 €
-
Parution
:
1er
trimestre
Thématique(s)
Droit, Recherche
Page 1
2012.
ISBN
:
978-2-7590-1601-3