Décryptage de la charte du Parc naturel régional du Massif des

C ete
A C T I O N T E R R I T O R I A L E
Villes et aménagement des territoires
de Lyon
Décryptage de la charte du Parc
naturel régional du Massif des Bauges
l’objet de l’opération
Annecy
A
pplication à la charte du Parc
naturel régional du Massif
des Bauges de la méthode de
décryptage inventée en 2006 sur
le thème de l’urbanisme.

LE CLIENT
Syndicat mixte du Parc naturel
régional du Massif des Bauges

Albertville
LE montant
de la commande
5 k€ (fonds de concours)

Chambéry
LE calendrier
Ce schéma montre la complexité de la
superposition spatiale des 28 éléments
de projets.
Décembre 2011
les Besoins du client
Disposer d’une analyse précise et opérationnelle du projet territorial contenu dans la charte pour le traduire
efficacement dans les documents d’urbanisme locaux de son territoire, dans ses propres actions d’urbanisme et
pour évaluer sa mise en œuvre depuis sa signature en juillet 2007 et pour une durée de 12 ans.
la réponse du cete
les suites données par le client
La charte du PNR comprend 5 rapports,
13 plans et 5 documents annexes.
L’analyse du contenu des documents de
planification intercommunaux (schémas de
cohérence territoriale, directives territoriales
d’aménagement…) a été réalisée.
Cette analyse met en évidence 28 éléments
ou dispositions.
Mise en place d’un dispositif d’évaluation utilisant les résultats
du décryptage, modification des actions des agents du Parc lors
de l’élaboration ou de la révision des documents d’urbanisme
communaux (rédaction du Porter à connaissance, suivi
thématique, avis du Parc sur les PLU), présentation des résultats
de l’étude aux chargés de mission urbanisme des parcs naturels
régionaux et parcs nationaux de la région Rhône-Alpes qui ont
décidé de faire décrypter leurs chartes respectives.
contact
CETE de Lyon
Dominique DELEAZ
[email protected]
Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
www.cete-lyon.developpement-durable.gouv.fr
Rédaction : C. Faessel-Virole-DETC / Mise en page : CETE de Lyon, DMOB, Unité Gestion de la connaissance - Communication /Cartographie : CETE de Lyon
Centre d’études techniques de Lyon
25, avenue François Mitterrand - Case n° 1
69 674 Bron cedex
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Fax. 33 (0)4 72 14 30 35
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