CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 1ER AVRIL 2016

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CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 1ER AVRIL 2016 – 20 H 45
Ordre du jour
Approbation de la séance précédente
Ordre du Jour (rapports joints)
I – FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
01 - Examen du Compte Administratif 2015 – Budget principal et Budget annexe de la ZAC
du Camp de Royallieu
02 - Approbation des comptes de gestion du Trésorier Municipal de l’exercice 2015
03 - Affectation des résultats 2015 du Budget principal et du Budget annexe ZAC du Camp
de Royallieu
04 - Examen du Budget principal et du Budget annexe de la ZAC du Camp de Royallieu pour
l’exercice 2016
05 - Vote des taux d’imposition 2016
06 – Contribution 2016 – Budget annexe ZAC du Camp de Royallieu
07 - Bilan des acquisitions et cessions de l’année 2015
08 - Informations sur les marchés passés au cours de l’année 2015
09 - Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des
Comptes sur le stationnement
10 - Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des
Comptes sur la gestion des exercices 2009 et suivants
11 - Mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre – Convention avec le Procureur de la
République
12 - Modification de la composition de la commission environnement et développement
durable
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PERSONNEL
13 - Modification du tableau des effectifs
14 - Services Municipaux - Vacations : fixation des indemnités
15 - Fixation des taux de promotions pour les avancements de grade
16 - Paiement à 7 agents des préjudices au titre de la protection fonctionnelle
AFFAIRES IMMOBILIERES
17 - Compiègne – Rampes pour personnes handicapées – Cession d’emprises foncières au
profit de l’OPAC
18 - Square de l’Aérostation – Cession d’une bande de terrain à M. BERNARD
19 – Compiègne – Cession d’un bien sis 42, rue de l’Oise
II – VOIRIE ET AMENAGEMENT URBAIN
20 - Règlement intérieur pour les modalités d’utilisation des boxes au Stade Equestre du
Grand Parc
21 – Construction de boxes au Stade Equestre du Grand Parc – Lot n°5 : VRD - Electricité –
Avenant n°1 au marché n° 47/2015
22 - Convention entre la Ville et l’association « Ricochets des Savoirs » pour la mise à
disposition de jardins « Nature » dans la rue de l’Aisne
23 - Location de laveuses, balayeuses et tracteur agricole
24 - Dénomination de la place jouxtant le square Charles Baudelaire dans le quartier du Clos
des Roses
25 - Travaux de mise en souterrain des réseaux de la rue de Lorraine et de la rue Vermenton
dans la section comprise entre la rue des Fossés et la rue d’Alsace – Demandes de
subventions au Syndicat d’Energie de l’Oise (SE 60) et au Conseil Départemental de l’Oise
III – ECONOMIE ET URBANISME
26 - PLUi – Débat sur les orientations du PADD
IV – ENSEIGNEMENT ET FORMATION
27 - Transport des élèves des écoles primaires – Lancement de la consultation
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V – AFFAIRES CULTURELLES
28 – Validation de la convention de partenariat entre le Souvenir Français et le Mémorial de
l’Internement et de la Déportation
29 - Tarifs de mise à disposition du Ziquodrome pour les projets scolaires et culturels
VI – ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
30 - Signature de la charte d’entretien des espaces publics pour la préservation de la
ressource en eau et des milieux aquatiques
VII – QUESTIONS DIVERSES
31 - Décisions du Maire