La mode des courses risquées en montagne

La mode des courses risquées en montagne – comment
s’assurer?
Trois copains sportifs cherchent à se donner un coup d’adrénaline en effectuant une course
risquée en montagne, mais ils n’ont pas d’expérience alpine. Je suis un alpiniste moyen et
suis censé leur servir de guide. Qu’en est-il des couvertures accidents et responsabilité civile?
Quand un groupe de gens, certes sportifs, mais inexpérimentés en alpinisme, projette
d’entreprendre une course dangereuse en montagne pour se payer une dose d’adrénaline, le
risque couru est particulièrement élevé. En cas de sinistre, il ne serait pas équitable de
répartir les conséquences financières de cette aventure à risque élevé sur l’ensemble de la
communauté des assurés qui regroupe des risques d’accident «normaux». En conséquence,
conformément à la loi, l’assurance accidents professionnelle obligatoire (LAA) réduirait de
moitié ses prestations en espèces, voire les refuserait totalement dans le cas d’une infraction
grave à tous les devoirs de vigilance usuels (par exemple: non-respect des mises en garde
dûment signalées).
Le guide est responsable des courses en montagne
Les guides de montagne sont soumis à la ‘loi fédérale sur les guides de montagne et les
organisateurs d’autres activités à risque’, laquelle leur impose des devoirs de vigilance,
l’obtention d’une autorisation d’exercer et l’obligation de s’assurer ou de disposer de sûretés
financières équivalentes. La loi s’applique aux fournisseurs de courses en haute montagne à
partir du degré de difficulté L (conformément à l’échelle du Club Alpin Suisse/CAS, qui peut
être consultée sur la page Internet du site de l’Office fédéral du sport/OFSPO) et de parcours
de grimpe raides ou verglacés – toutes activités, en somme, qui sont liées à un danger accru
de chute ou de glissade. En référence aux directives du Club, un guide de montagne se
garderait bien d’accompagner vos sportifs d’opérette dans ce projet de course, en raison
d’une part des risques impossibles à maîtriser, d’autre part du manque de formation alpine
des participants et de leur inexpérience. Si le groupe essaie de gagner votre adhésion au
projet en qualité de guide de rechange, vous devez impérativement savoir que, même
improvisé, le guide endosse la responsabilité de «guide de montagne», pour toute la durée
de la course, en cas d’accident et pour tout dommage. Il est certes possible de se soustraire
aux rigueurs de la responsabilité de guide montagne en se constituant ‘guide amateur’
d’entente avec le groupe de participants (par convention écrite, de préférence, ou par-devant
témoins) – ce guide de la course restant cependant dans tous les cas largement responsable
de l’omission de mesures de sécurité prescrites par la loi ou de l’insuffisance de précautions
face aux dangers alpins identifiés. Réfléchissez donc bien à l’enjeu pour vous, avant de
répondre favorablement au désir de vos collègues.
Dernière modification le 14 septembre 2015