departement des hauts de seine - Conseil départemental des Hauts

RAPPORTN° 13.256 CP
MANIFESTATIONSSPORTIVESDU DEPARTEMENT
DIRECTIONGENERALEDESSERVICES– PÔLEEDUCATION,SPORTET JEUNESSE
Direction : Actions Sportives
DEPARTEMENT DESHAUTS-DE-SEINE
COMMISSION PERMANENTE
MANIFESTATIONSSPORTIVESDU DEPARTEMENT
RAPPORTN° 13.256 CP
Mes chers Collègues,
Le Département des Hauts-de-Seine a, depuis plusieurs années, engagé une politique de
promotion du sport sous toutes ses formes et pour tous les publics, plus particulièrement
pour les jeunes.
Dans le cadre de cette politique globale et plurielle du sport dans les Hauts-de-Seine, un
partenariat est instauré avec les communes ou les instances sportives, clubs, fédérations et
comités départementaux ou régionaux, pour l’organisation de manifestations sportives.
L'objectif est de donner aux jeunes le goût du sport et de les inciter à aller vers les clubs,
dans un cadre structuré comportant des installations de qualité et un encadrement qualifié.
Le Conseil général s’est d’ailleurs prononcé sur cet aspect lors de sa séance du
25 janvier dernier (rapport n°13.11) et a approuvé pour l’année 2013 la politique de soutien
du Département aux manifestations sportives poursuivant les objectifs suivants :
. la valorisation des équipements sportifs du Département,
. le développement des activités sportives,
. la promotion de la pratique du sport auprès des Alto-séquanais.
Des subventions à hauteur de 439 105 € ont déjà été accordées depuis le début de l’exercice.
Je vous propose une seconde liste de manifestations sportives qui sont organisées en 2013
dans les Hauts-de-Seine et pour lesquelles je vous propose que le Département apporte son
soutien.
Valorisation des équipements sportifs du Département
Afin d’animer et de valoriser les équipements sportifs du Département, le Conseil général
soutient des manifestations qui attirent chaque année de nombreux spectateurs ou
participants Alto-séquanais.
Parc nautique de l’Ile de Monsieur à Sèvres
1) Nautique hauts-de-seine
Pour la 5ème année, le dispositif « Nautique hauts-de-seine » propose aux
Alto-séquanais de découvrir, en famille, le parc nautique de l’Ile de Monsieur à Sèvres, et de
s’initier gratuitement à la pratique des sports nautiques tels que la voile, l’aviron, le canoë
et le kayak.
L’encadrement des activités est assuré par des moniteurs diplômés. Les animations
sportives auront lieu du samedi 6 juillet au dimanche 28 juillet 2013 :
- du mardi au vendredi de 16h00 à 20h00 (fermé le lundi).
- le samedi et le dimanche de 14h00 à 20h00.
La réservation de créneaux se fera directement au parc nautique à partir du 6 juillet, durant
les horaires d’ouverture des activités. Les animations aviron, canoë et kayak seront
accessibles aux enfants à partir de 10 ans sachant nager, accompagnés d’un tuteur (parent
ou responsable d’association).
En juillet 2012, la quatrième édition de ce dispositif a accueilli, au total, près de 2 260
personnes.
Les associations suivantes, associations basées au parc nautique de l’Ile de Monsieur,
organiseront ces animations sportives en 2013.
a - L’Athlétic Club de Boulogne-Billancourt (ACBB)
L’ACBBcompte deux sections résidentes sur le parc nautique de l’Ile de Monsieur, l’Aviron
et le Canoë-Kayak.
La section Aviron, regroupant 660 licenciés, est l'une des sections fondatrices de l'ACBB.
Dans le cadre du dispositif « Nautique hauts-de-seine », l’ACBB section Aviron mettra en
place un atelier d’initiation à l’aviron, comprenant 8 bateaux « découvertes » et 6
« yolettes » avec barreur (bateau pour entraînement et randonnée). Un dispositif de
sécurité composé de 3 bateaux à moteur sera mis en place.
Le budget prévisionnel de cette animation sportive s’élève à 44 705 €.
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Jevous propose d’attribuer une subvention de 23 500 € à l’ACBB, pour l’organisation de cette
animation sportive « Nautique hauts-de-seine ».
b - Nautique Sèvres
Le club Nautique Sèvres propose depuis plus de 10 ans de multiples activités autour du
nautisme : la voile sportive et de loisir, bateau vapeur, navigation fluviale et maritime sur
différents types de bateaux, reconstruction et restauration de bateaux traditionnels.
Depuis janvier 2010, Nautique Sèvres est labellisé par la Fédération Française de Voile
« Ecole Française de Voile ».
Dans le cadre du dispositif « Nautique hauts-de-seine », Nautique Sèvres mettra en place un
atelier d’initiation à la voile avec 4 voiliers SEILS et un dispositif de sécurité composé de
deux bateaux à moteur.
Le budget prévisionnel de cette animation sportive s’élève à 53 000 €.
Je vous propose d’attribuer une subvention de 25 000 € au club Nautique Sèvres, pour
l’organisation de cette animation sportive « Nautique hauts-de-seine ».
c - Comité Départemental de Canoë-Kayak des Hauts-de-Seine
Le Comité Départemental de Canoë-Kayak des Hauts-de-Seine, résident au parc nautique de
l’Ile de Monsieur, compte 520 licenciés et 5 clubs dont 3 situés au parc nautique : le
Boulogne Athlétic Club Sèvres-Issy-les-Moulineaux (BAC), Arc de Seine Kayak (ASK) et
l’ACBBsection canoë-kayak.
Dans le cadre du dispositif « Nautique hauts-de-seine », le Comité mettra en place un atelier
d’initiation au canoë-kayak, comprenant 5 kayaks biplaces, 10 canoës biplaces et 10 kayaks
monoplace. Le Comité mettra également en place un dispositif de sécurité composé d’un
bateau à moteur.
Le budget prévisionnel de cette animation sportive s’élève à 35 700 €.
Je vous propose d’attribuer une subvention de 20 500 € au Comité Départemental de CanoëKayak des Hauts-de-Seine, pour l’organisation de cette animation sportive « Nautique
hauts-de-seine ».
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Développement des activités sportives
Afin d’animer et de valoriser le mouvement sportif alto-séquanais, le Département
contribue au développement d’activités sportives permettant de faire découvrir au public
alto-séquanais des sports, mais également des loisirs que tout un chacun peut pratiquer
près de son lieu de vie.
1) Programme du District des Hauts-de-Seine de Football
Le District des Hauts-de-Seine de Football rassemble 33 057 licenciés et près de 250 clubs
(saison 2011/2012).
Le District des Hauts-de-Seine organise différentes rencontres dans le cadre de son
programme annuel 2013 :
- Les phasesfinales « U13 » le samedi 6 avril 2013 au Plessis-Robinson.
Cette catégorie d’âge, « U13 », concerne les enfants âgés de 11 et 12 ans. Le
football proposé aux enfants de cet âge se joue à 9, il est la meilleure transition
entre le jeu à 7 et le jeu à 11.
Les phasesfinales 2013 ont regroupé 192 enfants et plus de 200 spectateurs.
- Les phasesfinales « U11 » le samedi 20 avril 2013 à Suresnes.
Cette catégorie d’âge, « U11 », concerne les enfants âgés de 9 et 10 ans. Le
football proposé aux enfants de cet âge est du football mixte à 7.
Les phasesfinales 2012 ont regroupé 160 enfants et plus de 400 spectateurs.
- La journée nationale des débutants « U9 » le samedi 8 juin 2013 au Stade
départemental Yves du Manoir à Colombes.
Cette catégorie d’âge, « U9 », concerne les enfants âgés de 6 et 8 ans. Le football
proposé aux enfants de cet âge est du football d’éveil qui se joue à 5. Cette
journée est un moment fort de la fin de saison, pour les enfants, leurs parents,
les éducateurs et le club. Il s’agit d’une fête ludique composée de rencontres
amicales et d’ateliers consacrés à la technique du football.
Cette journée a regroupé, en 2012, 2 070 enfants et plus de 500 spectateurs.
- Les phases finales toutes catégories le samedi 15 juin et le dimanche
16 juin 2013 au Stade départemental Yves du Manoir à Colombes.
Cet évènement est l’occasion pour une vingtaine d’équipes de tous âges de se
rassembler lors d’une journée conviviale et festive.
Cette journée a regroupé, en 2012, 530 joueurs et plus de 800 spectateurs.
5
- Le football féminin de l’école vers les clubs
Le programme FILLOFOOT continue sur la base de 12 rassemblements sur
l’année. Afin de promouvoir le football féminin, une journée événementielle
départementale est prévue en 2013.
En 2012, les 12 rassemblements ont regroupé en moyenne 71 jeunes filles pour
un total de 200 pratiquantes sur l’année.
- Le Challenge du Fair-play
Le Challenge du Fair-play est devenu un événement incontournable pour les 48
clubs des Hauts-de-Seine dont l’équipe Séniors évolue de l’Excellence à la 3ème
division du championnat du dimanche après-midi. Les équipes sont classées en
fonction des points attribués ou retirés tout au long de la saison sportive. Ce
challenge récompense le travail de toute une équipe éducative et ne peut être
qu’un label de qualité pour le club déclaré vainqueur.
Le budget prévisionnel de ces six actions s’élève à 76 000 €.
Je vous propose d’attribuer une subvention de 25 000 €, au District
Hauts-de-Seine de Football, pour l’organisation de son programme annuel 2013.
des
2) Programme de la Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine
Le Département des Hauts-de-Seine compte 43 000 licenciés et
(saison 2011/2012).
70 clubs
La Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine organise différentes actions dans le cadre de son
programme annuel 2013 :
- Le « 13/14 ans des Hauts-de-Seine » :
La nouvelle formule départementale du 13/14 ans se déroulera le samedi
8 juin 2013, puis du lundi 10 juin au samedi 15 juin 2013 à la Ligue de Tennis des Hautsde-Seine à Rueil-Malmaison.
Depuis de nombreuses années, la Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine organisait un
évènement sportif de niveau mondial et réservé aux jeunes de 13 à 14 ans. A l’issue de la
17ème édition qui a eu lieu du 21 au 28 juillet 2012, la Ligue a souhaité revenir à une
compétition en phase avec sa mission départementale.
La 1ère édition de la nouvelle formule du « 13/14 ans des Hauts-de-Seine » consiste à
regrouper les meilleurs jeunes des Hauts-de-Seine et d’Ile-de-France sur les courts de la
Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine. Grâce à cet événement, les joueurs et entraîneurs
pourront se situer dans la hiérarchie du haut niveau. Tous les matchs seront arbitrés
par des jeunes arbitres licenciés dans les Hauts-de-Seine.
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- Les « Journées Tennis Jeunesse» se dérouleront les 9, 10 et 11 juillet 2013. Cette
action de découverte du tennis est destinée aux jeunes qui ne partent pas en vacances
et sont inscrits en centres de loisirs.
En 2012, ces journées ont regroupé 400 jeunes alto-séquanais, de 10 à 14 ans, issus des
centres de loisirs de sept communes : Bourg-la-Reine, Clichy, Garches, La GarenneColombes, Puteaux, Rueil-Malmaison et Sèvres.
- La 16ème édition du « Championnat de tennis des 36 communes » se tiendra en
décembre 2013 et en janvier 2014 dans tout le département. Cet événement consiste à
regrouper les licenciés des clubs des Hauts-de-Seine sous les couleurs de leur commune
pour participer à des rencontres inter-villes. Chaque équipe est constituée de 6
joueuseset 6 joueurs, chaque rencontre se déroulant en 6 doubles.
En 2012, cet événement a regroupé 25 communes du département. Clichy a remporté le
trophée face à l’équipe de Châtillon.
- L’opération Tennis au Collège se déroule dans les communes du département
(Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Clichy, Colombes, Courbevoie, Gennevilliers, Issyles-Moulineaux, Meudon, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Puteaux, Rueil-Malmaison,
Sceaux). 58 établissements ont adhéré à ce dispositif. Il a pour objectif de permettre
l’accès au tennis pour tous, et notamment pour les jeunes. Le dispositif consiste à
former les enseignants d’EPSafin qu’ils maîtrisent l’enseignement du tennis et à doter
chaque établissement d’un kit complet « Tennis au Collège ». Tous les jeunes sont
invités à assister au tournoi « 13/14 ans des Hauts-de-Seine », organisé par la Ligue en
juin 2013.
- Dispositif « Cercle des dirigeants de clubs »
Pour répondre aux exigences et aux caractéristiques des clubs des
Hauts-de-Seine, la Ligue organise plusieurs actions en direction des dirigeants, cadres
sportifs et élus associatifs, durant toute l’année 2013.
Ce dispositif a pour objectif d’accompagner l’ensemble des clubs des
Hauts-de-Seine dans un processus de structuration, étape indispensable à leur
développement.
En 2013, la Ligue mettra l’accent sur la direction générale et la direction sportive des clubs à
travers diverses réunions de travail par secteur géographique et la mise en place de la
formation des dirigeants, cadres sportifs et élus associatifs.
Le budget prévisionnel de ces cinq actions s’élève à 132 580 €.
Je vous propose d’attribuer une subvention de 57 500 €, à la Ligue de Tennis des Hauts-deSeine, pour l’organisation de son programme annuel 2013.
3) Handball
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Le Département des Hauts-de-Seine compte 6 741 licenciés répartis dans 24 clubs (saison
2011/2012).
- La finale du Challenge du Conseil général des Hauts-de-Seine : ce tournoi s’adresse aux
jeunes joueurs et aux jeunes joueuses licenciés des Hauts-de-Seine de moins de 13 ans. La
finale rassemblera 6 équipes masculines et 6 équipes féminines et se déroulera à Chaville le
dimanche 6 octobre 2013 aux gymnasesColette Besson et Léo Lagrange.
Cette action a pour objectifs, d’une part, de regrouper à travers une même passion 900
jeunes licenciés, autour des entraîneurs, des dirigeants et des parents, et d’autre part, de
détecter des jeunes talents pour constituer les équipes départementales féminines et
masculines.
- Le Tournoi des Jeunes arbitres des Hauts-de-Seine réunit tous les Jeunes Arbitres des
Hauts-de-Seine. Ce tournoi permet de valoriser tous ceux et toutes celles qui officient lors
des rencontres départementales, régionales voire nationales et aura lieu le samedi 19
octobre 2013 à Châtenay-Malabry.
Ce dispositif concerne environ 200 jeunes arbitres, filles et garçons, issus des écoles
d’arbitrage des Hauts-de-Seine. L’objectif est de les sensibiliser à l’importance du rôle des
arbitres dans le développement du handball et à la lutte contre la violence et les incivilités
dans le sport. Durant la saison sportive, ces jeunes arbitres peuvent être impliqués dans des
actions du Comité telles que le Challenge du Conseil général des Hauts-de-Seine.
- La finale de la 7ème édition du Tournoi inter-écoles mixte des 36 communes aura lieu le
mardi 17 décembre 2013 à Chaville au Stade Léo Lagrange.
Cet événement permet de rassembler 1 500 enfants, âgés de 9 à 10 ans, après des cycles de
sélection, mais aussi de faire découvrir et de pratiquer le handball dans les écoles des villes
des Hauts-de-Seine où il n’y a pas de club local de handball.
En 2012, sur l’ensemble du tournoi, 1 025 enfants de 29 classes d’écoles
alto-séquanaises ont participé aux qualifications et à la finale ; 10 communes étaient
représentées : Antony, Asnières-sur-Seine, Bagneux, Châtenay-Malabry, Colombes,
Malakoff, Meudon-la-Forêt, Puteaux, Rueil-Malmaison et Vaucresson.
Le budget prévisionnel de ce programme s’élève à 58 236 €.
Je vous propose d’attribuer une subvention d’un montant de 25 000 € au Comité
Départemental de Handball des Hauts-de-Seine, pour l’organisation de son programme
d’actions 2013.
4) Karaté
Le Département des Hauts-de-Seine compte 6 316 licenciés et
(saison 2011/2012).
8
86 clubs
La Ligue de Karaté des Hauts-de-Seine organise, dans le cadre de son programme annuel
2013, deux actions départementales :
- Le Challenge du fair-play et de la mixité se tiendra le samedi 15 juin et le dimanche 16
juin 2013 au GymnaseYves du Manoir à Vaucresson.
Cet évènement représente la dernière grande manifestation sportive de la saison. Le
Challenge du fair-play et de la mixité se déroule sur 2 jours sous forme d’un challenge kata,
d’un challenge combat intégrant pour la première fois les disciplines « Karaté contact » et
« Handikaraté » avec des démonstrations exécutées par des pratiquants présentant
différentes situations de handicaps.
Plus qu’une simple compétition, c’est un grand rassemblement sportif et festif auquel
participent tous les acteurs du karaté des Hauts-de-Seine.
- Le Tournoi des 36 Communes aura lieu en novembre et décembre 2013 à Courbevoie.
Cet événement consiste à regrouper sur deux jours tous les clubs des Hauts-de-Seine.
Environ 850 compétiteurs âgés de 15 ans à plus de 40 ans (vétérans), issus des clubs de
karaté du département, combattront pour les couleurs de leur ville.
Cetournoi de karaté a pour objectifs de stimuler les clubs d’une même commune et de créer
une identité « ville » au-delà de l’appartenance au club.
Le budget prévisionnel de ce programme annuel s’élève à 47 180 €.
Je vous propose d’attribuer une subvention de 14 500 € à la Ligue de Karaté des Hauts-deSeine, pour l’organisation de son programme annuel 2013.
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5) Rugby
Pour la quatrième année, l’association Rugby Urban Attitude organise de nombreuses
actions sportives et éducatives auprès des jeunes mineurs issus de quartiers difficiles pour
les sensibiliser aux valeurs du rugby telles que la solidarité, le respect du coéquipier, de
l’adversaire et de l’arbitre. L’objectif est de permettre au plus grand nombre d’accéder à une
pratique sportive régulière dans un cadre structuré et d’associer ces jeunes à des projets
d’insertion sociale et/ou professionnelle.
Les actions se déroulent en 3 étapes :
-
-
Découverte : initiations à la pratique du rugby (jeu sans contact sous forme de rugby
« flag », courses chronométrées, tirs au but) et apprentissage de règles civiques sous
forme d’atelier citoyen (plateforme d’échanges et de rencontres avec des acteurs de
la société civile tels que pompiers, agents RATP,agents de Police).
Approfondissement : apprentissage progressif de l’activité rugby (notion de
dépassement de soi, technique du placage, jeu d’équipe).
Compétition : compétition avec des règles et un jeu adapté (rugby à 7, rugby « flag »)
; rencontres des jeunes avec des acteurs sociaux autour d’un atelier citoyen afin
d’échanger sur des sujets de société (violence dans les transports et à l’école par
exemple).
Dans un premier temps, des rendez-vous ponctuels permettent à l’association de
sensibiliser et de fédérer les acteurs sociaux autour de cette activité et ainsi de constituer la
sélection départementale, issue de 10 communes du département (Asnières-sur-Seine,
Bagneux, Clamart, Clichy-la-Garenne, Colombes, Gennevilliers, Montrouge, Nanterre, Le
Plessis-Robinson et Rueil-Malmaison), sélection qui participera au Tournoi des 6 quartiers.
A l’issue de ces rencontres, 6 sélections départementales d’Ile-de-France
(Hauts-de-Seine, Paris, Yvelines, Seine Saint-Denis, Val-de-Marne, Val d’Oise), chacune
composéedes 12 meilleurs jeunes âgésde 13 à 17 ans, se retrouvent au stade départemental
Yves du Manoir à Colombes, le samedi 1er juin 2013 pour la
3ème édition du Tournoi des 6 quartiers. Tous les participants sont invités le soir même au
Stade de France pour assister à la Finale du Championnat de France de Rugby Top 14.
Ce tournoi permet également de sélectionner 12 jeunes des différents départements
franciliens afin de constituer une équipe « Ile-de-France » qui participera à la Coupe de
France des Quartiers, en novembre 2013 au stade départemental Yves du Manoir.
En 2012, 2 843 jeunes, dont un tiers des Hauts-de-Seine, ont pu participer aux actions
développéespar cette association.
Le budget prévisionnel de cette action s’élève à 115 000 €.
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Je vous propose d’attribuer une subvention de 15 000 € à l’association Rugby Urban
Attitude, pour l’organisation de son programme d’actions 2013.
6) Athlétisme
L’athlétisme, qui compte 5 564 licenciés dans le département, répartis dans 43 clubs, est en
plein essor. La saison 2012 a enregistré à nouveau une progression du nombre de licenciés
d’environ 7,5 %, après une augmentation de près de 7%en 2011.
Depuis 2003, le Comité Départemental d’Athlétisme des Hauts-de-Seine organise le
Challenge Athlé-jeunes 92.
Ce Challenge, destiné à développer la pratique de l’athlétisme chez les jeunes, s’adresseaux
benjamins, minimes et cadets, garçons et filles licenciés dans les clubs des Hauts-de-Seine.
Les jeunes sont sélectionnés au travers de leur participation à des compétitions d’athlétisme
sur piste, organisées, tout au long de l’année, par le Comité Départemental des Hauts-deSeine. Les lauréats sont récompensés, en fin de saison, par une participation, en tant que
« délégation des Hauts-de-Seine », à une compétition d’athlétisme d’envergure nationale.
En 2012, 2 345 jeunes ont participé à ce dispositif.
Le budget prévisionnel du Challenge Athlé-jeunes 92, pour la saison 2013, s’élève à 8 180 €.
Je vous propose d’attribuer une subvention de 2 500 € au Comité Départemental
d’Athlétisme des Hauts-de-Seine, pour l’organisation du Challenge Athlé-jeunes 92.
7) Levallois Sporting Club
Après les Championnats du Monde 2013 qui se dérouleront à Budapest du 5 au 24 août 2013,
Frédéric Delpla, médaillé d’or aux Jeux Olympiques de Séoul en 1988, organise, avec le
Levallois Sporting Club, la 6ème édition des Masters à l’Epée 2013 qui aura lieu au Palais des
Sports Marcel Cerdan, le dimanche 1er décembre 2013.
Cette compétition réunira de nombreux Champions Olympiques et Champions du Monde,
dont les huit meilleurs épéistes mondiaux, et permettra ainsi aux champions français
d’affronter, à domicile, les meilleurs mondiaux.
En parallèle de l’évènement international, seront prévues différentes opérations destinées à
promouvoir l’escrime auprès des jeunes des Hauts-de-Seine :
- Une initiation à l’escrime, destinée à des enfants en situation de handicap.
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En 2012, 60 jeunes handicapés, âgés de 12 à 16 ans, issus des Unités Localisées pour
l’Inclusion Scolaire (ULIS) du département, ont participé aux animations d’initiation à
l’escrime.
- Une compétition par équipe de benjamins sera organisée par la section escrime du
Levallois Sporting Club dont la finale se déroulera au Palais des Sports Marcel Cerdan en
lever de rideau des Masters 2013. Tous ces jeunes auront le privilège d’assister aux
prestigieux Masters à l’Epée, grâce à des places offertes le jour de l’évènement.
En 2012, 132 jeunes licenciés en catégorie benjamins ont participé au « Trophée des Fines
lames ».
Les Masters à l’Epée 2012 ont été suivis par 1 200 spectateurs et ont fait l’objet d’une
diffusion télévisuelle et multi-diffusée sur la chaîne Sport +, représentant plus de 7h30 de
temps d’antenne, ainsi que d’une diffusion en direct sur le site internet dédié à l’évènement.
Cette couverture médiatique a permis de promouvoir l’un des sports phares du
département, avec 3 320 licenciés répartis dans 26 clubs affiliés à la Fédération Française.
Le budget prévisionnel pour les Masters à l’Epée 2013 s’élève à 217 420 €.
Je vous propose d’attribuer une subvention de 21 000 € au Levallois Sporting Club, pour
l’organisation des Masters à l’Epée, le 1er décembre 2013.
Je vous demande de bien vouloir approuver le modèle de convention joint en annexe à
conclure entre le Département des Hauts-de-Seine et chacun des organismes précités, en
vue de fixer l’attribution des subventions susmentionnées.
12
Je vous demande également de bien vouloir m’autoriser à signer, au nom et pour le compte
du Département, les conventions précitées.
Les dépenses correspondantes, soit 229 500 €, seront imputées sur les crédits figurant à
l’article 9332 nature comptable 6574 et 65734 du budget départemental
(codes GA: 1998P315O011,1998P315O014,1998P315O025,1998P315O031,
1998P315O015,1998P315O016,1998P315O002,1998P315O003,
1998P315O002,
1998P315O015).
Jevous prie de bien vouloir en délibérer.
Le Président du Conseil général
Patrick Devedjian
13
DEPARTEMENT DESHAUTS-DE-SEINE
COMMISSION PERMANENTE
MANIFESTATIONSSPORTIVESDU DEPARTEMENT
REUNION DU 10 JUIN 2013
DELIBERATION
La Commission permanente,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.3211-1 et
L.3211-2
Vu le Code du sport et notamment sesarticles L.100-2, L113-2 et R.113-2,
Vu la délibération du Conseil général en date du 31 mars 2011 faisant suite au rapport de
M. le Président du Conseil général n° 11.27, relative aux délégations d’attribution à la
Commission permanente,
Vu la délibération du Conseil général en date du 25 janvier 2013 faisant suite au rapport de
M. le Président du Conseil général n° 13.11, relative aux manifestations sportives du
Département,
Vu le rapport de M. le Président du Conseil général n° 13.256CP,
M. Cyrille Déchenoix, rapporteur, entendu,
14
D EL I BERE
ARTICLE1 :
Sont allouées des subventions aux associations suivantes pour
l’organisation de manifestations sportives :
-
23 500 € à l’association Athlétic Club de Boulogne-Billancourt, pour
l’organisation
d’une
animation
sportive
« Nautique
hauts-de-seine » du 6 au 28 juillet 2013, pour un budget prévisionnel
de 44 705 € ;
-
25 000 € à l’association Nautique Sèvres, pour l’organisation d’une
animation sportive « Nautique hauts-de-seine » du 6 au
28 juillet 2013, pour un budget prévisionnel de 53 000 € ;
-
20 500 € au Comité Départemental de Canoë-Kayak des
Hauts-de-Seine pour l’organisation d’une animation sportive
« Nautique hauts-de-seine » du 6 au 28 juillet 2013, pour un budget
prévisionnel de 35 700 € ;
-
25 000 € au District des Hauts-de-Seine de Football pour
l’organisation de son programme annuel 2013, pour un budget
prévisionnel de 76 000 € ;
-
57 500 € à la Ligue de Tennis des Hauts-de-Seine pour l’organisation
de son programme annuel 2013, pour un budget prévisionnel de 132
580 € ;
-
25 000 € au Comité Départemental de Handball des
Hauts-de-Seine, pour l’organisation de son programme annuel 2013,
pour un budget prévisionnel de 58 236 € ;
-
14 500 € à la Ligue de Karaté des Hauts-de-Seine pour l’organisation
de son programme annuel 2013, pour un budget prévisionnel de 47
180 € ;
-
15 000 € à l’association Rugby Urban Attitude pour l’organisation de
son programme annuel 2013, pour un budget prévisionnel de 115 000
€;
2 500 €
au Comité Départemental
d’Athlétisme des
Hauts-de-Seine, pour l’organisation du Challenge Athlé-jeunes, en
2013, pour un budget prévisionnel de 8 180 € ;
15
-
21 000 € au Levallois Sporting Club, pour l’organisation des Masters à
l’Epée
2013,
pour
un
budget
prévisionnel
de
217 420 €.
ARTICLE2 :
Est approuvé le modèle de convention ci-annexé à conclure entre le
Département des Hauts-de-Seine et chacun des organismes visés à l’article
1, en vue de fixer les conditions d’attribution des subventions visées à
l’article 1.
ARTICLE3 :
M. le Président du Conseil général des Hauts-de-Seine est autorisé à signer,
au nom et pour le compte du Département, les conventions visées à
l’article 2 avec les partenaires visés à l’article 1.
ARTICLE4 :
Les dépenses correspondantes, soit 229 500 €, seront imputées sur les
crédits figurant à l’article 9332 nature comptable 6574 et 65734
du budget départemental (codes GA1998P315O002,1998P315O0111998P31
5O014,1998P315O015,1998P315O016,1998P315O025, 1998P315O031).
Date d’accuséde réception par la Préfecture des Hauts-de-Seine : 14/06/2013
Le Président du Conseil général
Patrick Devedjian
"La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de
Cergy-Pontoise– 2-4, boulevard del’Hautil, BP3032- 95027Cergy-Pontoisecedex– dansun délai dedeuxmoisà compter de
sapublicationet/ou notification."
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