PROCEDURE Elimination des déchets

Azay-Mycobactéries
Indice de révision
A
PR-DC-001
Rév A
PROCEDURE
Elimination des déchets
P 1/5
Nature de la modification
Création
SOMMAIRE
1 - Objet ..............................................................................................................................
2 - Définition......................................................................................................................
3 - Domaine d'application..................................................................................................
4 - Documents de référence..............................................................................................
5 - Documents associés.....................................................................................................
6 - Traitements des déchets...............................................................................................
Rédigé par:
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Pour application le
Signature
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Azay-Mycobactéries
PROCEDURE
Elimination des déchets
PR-DC-001
Rév A
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1 - Objet
La présente procédure a pour objet de déterminer les modalités de classification,
de stockage, et d'élimination des déchets selon leur nature et en respectant la
législation.
2 - Définition
On définit un déchet comme étant " tout résidu d'un procédé de production, de
transformation ou d'utilisation, toute substance, matériaux, produit ou plus
généralement bien meuble abandonné ou que son détendeur destine à l'abandon".
3 - Domaine d'application
Cette procédure s'applique à l'ensemble des biologistes, internes, secrétaires,
techniciens(nes), aides laboratoires, personnel d'entretien des locaux, ainsi que toute
personne concernée par le stockage, le transport, et l'élimination des déchets.
4 - Documents de référence
• Guide de Bonne Exécution des Analyses. Arrêté du 2 novembre 1994.
• Loi du 15 juillet 1975 modifiée le 13 juillet 1992 relative aux déchets.
• Circulaire du 28 juillet 1991 relative à la mise en oeuvre de procédés de
désinfection des déchets contaminés des établissements hospitaliers et assimilés.
• Circulaire du 25 février 1993 relative à l'état d'avancement des schémas
d'élimination des déchets hospitaliers.
• Réglement pour le transport des Matières Dangereuses par Route (RTMDR),
JO du 27 décembre 1994.
5 - Documents associés
Procédure Hygiène et Sécurité (PR-HS-001 et PR-HS-002)
Azay-Mycobactéries
PROCEDURE
Elimination des déchets
PR-DC-001
Rév A
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6 -Traitements des déchets
a - Classification des déchets
Selon le GBEA, les déchets générés par l'activité du prélèvement et par
l'exécution des analyses, doivent être séparés en :
Ý Déchets à risque :
Groupe 1: déchets potentiellement contaminés, déchets anatomiques,
déchets piquants ou coupants.
Groupe 2 : produits toxiques ou chimiques.
Groupe 3 : produits radioactifs.
Les déchets à risque sont différenciés en déchets liquides ou solides :
Déchets solides :
- aiguilles
- échantillons biologiques
- consommables
- réactifs périmés
Déchets liquides :
- effluants d'automate après analyse
- autres liquides
Ý Déchets sans risque :
Les déchets sans risque correspondent à des déchets professionnels
assimilables à des ordures ménagères : papiers; cartons;..
b - Collecte des poubelles
Les personnels d'entretien relèvent les poubelles contenant les déchets sans
risque et les stockent dans la zone réservée à cet effet située dans.....
Les aides de laboratoires relèvent les poubelles contenant les déchets à
risque et les stockent dans la zone réservée à cet effet située dans.....
La prise en charge des déchets à risque se fait par le biais de sociétes
prestataires de services. Des contrats doivent être établis avec l'établissement
demandeur.
Le biologiste ou l'établissement doit s'assurer de la complète élimination des
déchets, de l''archivage des bordereaux et de leur conservation durant 3 ans.
PR-DC-001
Rév A
PROCEDURE
Elimination des déchets
Azay-Mycobactéries
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Déchets solides
NON
Risque ?
Déchets
contaminés :
(prélèvements,
tubes de culture
BK,...)
Déchets
assimilés aux
ordures
ménagères :
papiers...
Sacs
noirs*
OUI
Autoclavage
NON
Sacs
rouges*
Filière
d'élimination de
la municipalité
Filière de
ramassage tous
les jours
Zone de stockage
Prise en charge par
société extérieure
* Couleurs non conventionnelles
OUI
Déchets
piquants,
coupants,..
Déchets
radioactifs :
(flacons du
Bactec)
Déchets
toxiques ou
chimiques
Conteneurs
spécifiques
Conteneurs
spécifiques
Conteneurs
spécifiques
PROCEDURE
Elimination des déchets
Azay-Mycobactéries
PR-DC-001
Rév A
Déchets liquides
NON
Risque ?
OUI
Liquides
contaminés
Conteneurs
spécifiques
Décontamination
Evier
Liquides
radioactifs
Conteneurs
spécifiques
Prise en charge par
société extérieure
Liquides
toxiques,
chimiques,
colorants
Conteneurs
spécifiques
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