Le Département des Bouches du Rhône met en place un

Le 11 Octobre 2013
Le Département des Bouches du Rhône met en place
un Programme EMTN de 500 millions d’euros
avec HSBC France comme Arrangeur
Le Département des Bouches du Rhône engage une nouvelle étape dans la diversification de ses
sources de financement en recourant pour la 1ere fois à la mise en place d’un programme EMTN. La
décision de la collectivité de lancer un programme EMTN avec l’aide d’HSBC France exprime sa
volonté de tirer parti des opportunités offertes par les marchés obligataires et de recourir
régulièrement à ce type de financement.
Les émissions obligataires apparaissent aujourd’hui comme une alternative particulièrement
pertinente pour les collectivités territoriales désireuses d’accéder à des ressources financières de
moyen et long terme de manière transparente et compétitive. Depuis le début de l’année 2013, plus
de 2 milliards d’euros ont ainsi déjà été levés par les collectivités locales françaises sur les marchés
de capitaux contre seulement 1,4 milliards d’euros sur la même période en 2012. A travers la mise en
place de Programmes EMTN, les collectivités locales françaises s’inscrivent ainsi de manière
structurelle sur les marchés.
La mise en place de ce nouvel instrument de financement pour le Département des Bouches du
Rhône va lui permettre d’optimiser ses coûts de financement en ayant accès à un panel diversifié
d’investisseurs à la fois sur les marchés de dettes publiques et privées. La facilité et la rapidité
d’émission, dans le cadre d’un programme, lui permettra de bénéficier aisément de la demande des
investisseurs et de mieux profiter de « fenêtres de marché » très volatiles ces dernières années.
Le Département des Bouches du Rhône bénéficie par l’agence de notation Fitch Ratings de la note
AA associée à une perspective stable et envisage de recourir aux emprunts obligataires pour un
volume avoisinant les 50 millions d’euros au cours de l’exercice 2013. Ces emprunts sont destinés à
financer les projets d’investissements de la collectivité, notamment dans les domaines de l’éducation,
des transports, des routes et de l’aide à l’investissement local.
Le Département des Bouches du Rhône est doté de fondamentaux économiques solides et dispose
d'une bonne maîtrise budgétaire. Ses perspectives de croissance à long terme reposent sur un tissu
économique dynamique et diversifié, une main d'œuvre qualifiée ainsi que de bonnes infrastructures
de transport.
Caractéristiques du Programme :
Emetteur
Notation de l’Emetteur
Département des Bouches du Rhône
AA perspective stable
Format
Programme EMTN
Montant plafond
Programme de 500 millions d’euros
Chef de file
HSBC France
Droit et Place de cotation
Français & Paris AMF
Contacts :
Contacts :
HSBC France
Amélie Rivenet
Relations Presse
Tél : 01 40 70 21 57
Département des Bouches du Rhône
Gilbert GAUDIN
Directeur de la communication
Tél : 04 13 31 15 21
Stéphane BOURDON
Directeur des Finances
Tél : 04 13 31 24 01
Note aux éditeurs :
A propos du Département des Bouches-du-Rhône
Le département des Bouches-du-Rhône compte 1 972 018 habitants pour une superficie de 5 087 km2. Deux villes, Marseille et
Aix-en-Provence représentent à elles seules, les deux tiers de la population départementale. La première jouit ainsi d'une
population de plus de 800.000 habitants, la seconde dépasse les 140 000.
HSBC en France
HSBC France, précédemment CCF fondé en 1894, a rejoint le Groupe HSBC en 2000 et a adopté la marque HSBC France en
novembre 2005. Le siège de HSBC France est situé à Paris. Avec près de 400 points de vente sur le territoire national et plus
de 10 000 salariés, HSBC en France développe des activités de banque universelle auprès de clientèles de particuliers et
d’entreprises.