Travaux dangereux pour jeunes travailleurs

Partie française
Thomas Stüdeli
Travaux dangereux pour
jeunes travailleurs
ciaux de l'employeur. appartient la tâche de
Peut-être que votre société s'occupe actuellement du recrutement et
démettre les travaux interdits,d'après les déde l'organisation des remplaçants de vacances, peut-être que vous
finitions spéciales de protection (art.47 et 48
recevez des demandes de vos employés dont les enfants voudraient
LTr) car ils font courir un risque particulier
travailler pendant les périodes de vacances dans votre société. Il est
aux jeunes. Pour tous les jeunes, les travaux
important, dans tous les cas et pas seulement pour les sociétés qui
dangereux classifiés d'après l'art. 47 à 50
forment des apprentis, d'analyser
brièvement les définitions légales Check-list:
Travaux classifiés comme dangereux et interdits pour enfants et jeunes (source: projet OLT5,
de la protection du travail de la
établi en août 2002)
jeunesse.
Les jeunes travailleurs profit eux aussi, dans
la loi sur le travail, d'une protection spéciale
comme les femmes enceintes, les mères allaitantes et les collaborateurs ayant des devoirs familiaux. Une protection spéciale pour
les jeunes a été mise en place car, à leur âge,
certains travaux sont plus fatigants, une surcharge liée à l'enseignement peut se manifester et les jeunes doivent être protégés des influences nuisibles dans leur développement
physique, social et psychique.
Actuellement, la protection de la jeunesse au
travail est réglée dans l'ordonnance 1 de sur
le travail (OLT1). Les prescriptions d'ordonnance 2 à la loi du travail (OLT2) ne sont pas
applicables pour les jeunes. Le projet de l'ordonnance 5 de la loi sur le travail (OLT 5, décret de protection de la jeunesse au travail)
existe depuis août 2002. Jusqu'à la mise en
vigueur de l'OLT 5, le contenu des art. 29 à 32
LTr et les définitions spéciales de protection
des art. 47 à 59 OLT1 s'appliquent pour tous
les jeunes travailleurs.Les éventuelles exceptions nécessiteraient une autorisation (unique ou globale pour certains métiers).
Dans le travail pratique du responsable de
la sécurité d'une société, la non observation de l'interdiction des travaux dangereux pour les jeunes, en particulier en cas
d'accidents, peut avoir de graves conséquences.
Ne pas confier aux jeunes travailleurs des
travaux interdis appartient aux devoirs spé-
IZA Revue de santé et de sécurité au travail
Travail
existant
Mesure
Contrôle
Travaux dépassant objectivement la capacité physique ou psychique des
enfants et des jeunes
Travaux avec des machines, équipements ou outils étant liés à des dangers
d'accidents sur lesquels il est supposé que des enfants et des jeunes ne
reconnaîtraient pas les dangers, cela dû à un manque d’estimation de la
sécurité ou à cause d’un manque d’expérience ou d’enseignement ne prouvant
les en détourner
Travaux auxquels les enfants et les jeunes sont exposés aux abus physique,
psychique, moral ou sexuel; notamment la prostitution, la mise en œuvre de
pornographie ou présentations pornographiques
Travaux auxquels les enfants et les jeunes sont exposés aux influences
physiques nuisibles à la santé:
a) rayonnements ionisants,
b) travail dans un lieu de surpression,
c) travail dans une humidité élevée ou dans un bruit élevé
d) travaux étant accompagnés de considérables secouement et vibrations
Travaux dans des systèmes d'heures de travail menant par expérience vers
une forte contrainte, par exemple le travail à la pièce.
Travaux auxquels les enfants et les jeunes sont exposés aux agents biologiques nuisibles à la santé : micro-organismes des groupes 3 et 4 après le
décret sur la protection des employés et employées devant le risque par
micro-organismes (OPTM)
Travaux auxquels les enfants et les jeunes sont exposés aux agents chimiques
nuisibles à la santé :
a) Matières avec effets irréversibles (R39, R40),
b) Matières avec sensibilisation par inhalation (description «S» selon la liste
«valeurs limites au lieu de travail»; R42),
c) Matières avec sensibilisation par contact avec la peau (description «S»
selon la liste «valeurs limites au lieu de travail»; R43),
d) Matières cancérigènes (description «K» selon la liste « valeurs limites au
lieu de travail»; R45)
e) Matières (R46) perturbant les gènes
f) Matières avec effet graves après exposition chronique, (R48)
g) Matières perturbant la fertilité (R60)
h) Matières nuisibles à l’embryon (R61)
Travaux auxquels existe un danger considérable d'incendie, d'explosion,
d'accident, de maladie ou d'intoxication
Travaux sous le sol, sous l'eau, en hauteur, dans des espaces exigus ou présentant des dangers d'écroulement
Travaux avec animaux dangereux et travaux dans des abattoirs
Déplacement de lourdes charges à la main (voir OLT3 art. 25 LTr)
* Travaux étant liés à de fortes vibrations
* Travaux au chalumeau ou maniement d’appareils à gaz, ainsi que les soudages électriques
* Tri de vieux matériels, tels que chiffons, papier et carton, linge non nettoyé
et non désinfecté, ainsi que cheveux, poils pour brosses et fourrures
* Travaux au froid ou à la forte chaleur
* Ces travaux sont considérés comme dangereux pour des enfants et jeunes au-dessous de18 ans.
4 • 2005
Partie française
OLT1 sont interdits. Un aperçu sur les activités admissibles ou interdites avec conditions
et exceptions a été publié par le seco1.
Exécuter de légers travaux et des commissions pendant la période scolaire et les vacances scolaires est autorisé à partir de 13
ans, si la santé et le rendement scolaire ne
sont pas perturbés. Des activités pour l'orientation professionnelle peuvent être soumises à une autorisation par le service public
cantonal (Inspectorat du travail). Celles-ci
peuvent être liées à des conditions particulières pour la protection des jeunes.
Un problème dans la pratique est l'estimation du danger d'accident ou du danger pour
la santé venant de certaines conditions
d'emploi et moyens de travail.Il est sérieusement recommandé au praticien, de se pencher sur la liste des conditions d'emploi dangereuses au travail dans la législation
(tableau 1: liste des dangers spéciaux de la
ligne générale CFST 6508) et les divers moyens de travail art. 49 paragraphes 2 du décret
sur la prévention des accidents (OPA). Ainsi
les sociétés qui se sont déclarées selon la
CFST 6508 comme entreprises 2.2- et 2.3,
ont aussi,dans la protection de la jeunesse au
travail, un devoir de prévention spéciale.
Le responsable de la sécurité d'une société
ayant engagé de jeunes pour un emploie
temporaire peut contrôler les conditions
d'emploi sur leurs risques et les tâches spécifiques projetées et efficaces pour eux. La
check-list suivante peut servir à classifier les
travaux dangereux pour enfants et jeunes.
Dans le cas où de tels risques existeraient
dans votre société,assurez-vous des mesures
adéquates à prendre:
– que tous les participants soient informés
des dangers et de leur responsabilité concernant la protection des jeunes au travail
– qu'aucun jeune preneur le travail ne soit
exposé à ces dangers.
A l'avenir, l'art. 5 paragraphe 2 OLT5 prévoit
une liste définitive des travaux classifiés
comme dangereux et défendus pour les jeunes au niveau du décret (décret de l'DFE sur
les travaux dangereux pour enfants et jeunes
(projet établi en août 2002).
Conseils pour la pratique: devoirs de
l'employeur concernant les heures de
travail et le temps de repos
Contrôlez également les heures de travail et
le temps de repos de vos jeunes en emploie
temporaire.Lors de la planification du placement, observez les définitions de la loi du
travail dans les domaines suivants : le maxima des heures de travail hebdomadaires,
heures supplémentaires, travail du jour et
travail du soir, travail de nuit (nécessite
éventuellement une autorisation), le travail
du dimanche (si nécessaire, demandez une
autorisation), le temps de repos (voir OLT1).
Thomas Stüdeli est hygiéniste du travail SSHT
et ergonome Eur. Erg. Dans un team d'MSST il
s'occupe des participants à la solution du modèle SRB (CFST 6508) de SRB Assekuranz
Broker AG (www.srb-group.com – > Risk
engineering) il est engagé comme membre de
direction de Master of Advanced Studies
ETHZ/UNIL Travail + Santé (centre pour
sciences d'organisation et de travail ZOA / Zurich ETH- http://www.ndsag.ethz.ch/), pour le
développement permanent de la formation
des hygiénistes du travail et des ergonomes.
1 http://www.seco.admin.ch/themen/arbeit/arbeitnehmer/frauen/index.html
4 • 2005
Zeitschrift für Gesundheit und Sicherheit am Arbeitsplatz IZA