RI - Amicale SP de Tulle

AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS DE
TULLE
REGLEMENT INTERIEUR
Objectif : créer un document qui prévoit et règle la vie associative, en complément du statut. Les situations non
prévues dans le présent règlement seront édictées par le Conseil d’Administration, seul compétent.
Le présent règlement a été soumis à l’approbation du Conseil d’Administration en date …………04.04.2009……,
qui l’a approuvé.
LA VIE DE CASERNE
L’amicale contribue à l’amélioration de la vie des sapeurs pompiers de Tulle dans leur activité au centre de
secours. Aussi elle met à disposition : un téléviseur (avec abonnement) du foyer, un accès Internet via wifi, la
revue du sapeur pompier. Chaque utilisateur se doit de respecter le matériel mis à disposition.
Le foyer :
Le foyer est sous couvert de l’amicale, mais sont fonctionnement reste indépendant, un responsable gère
le foyer.
Un règlement est mis à l’affichage au tableau.
Le Président et le responsable du foyer ont un pouvoir de sanction envers toutes personnes qui ne
respectent pas ce règlement.
L’amicale prend en charge les frais de boissons offertes pour divers occasions (réunions, renforts,
stages,….etc), avec l’autorisation du Président ou de l’un des membres du bureau.
Les renforts:
Pour des renforts de personnels interne ou externe au Centre de Secours en raison d’intervention de
longue durée, le CIS de Tulle a mis à disposition un congélateur.
L’amicale prend en charge les besoins en alimentation de ce congélateur.
Un listing de l’alimentation, ainsi que les dates de préemption sont remis au Chef de Centre, après chaque
opération de renfort.
Aucune nourriture autre que l’alimentation pris en charge par l’amicale, ne doit être mis au congélateur.
LES ACTIVITES SOCIALES
Pour certains évènements l'amicale participe aux frais consécutifs à ceux-ci par une aide financière ou
diverses autres formes mentionnés ci dessous. D'où le rôle de la commission sociale.
La commission sociale participe donc aux évènements suivants :
• Événements Familiaux
• Événements Professionnels
• Retraites
• Arrêt de travail en service
• Arrêt de travail en activité pour l'amicale
• Hospitalisation
• Cadeaux calendriers
• Arbre de Noël
• Mutation
• Prêt d'honneur
1) Événements familiaux et professionnels
Dans le cas d'évènements cités ci-dessous la commission sociale de l'amicale participe de la manière
suivante :
* participation financière pour mariage, naissance, médaille de service et départ en retraite
* participation matérielle fleurs pour un décès,
* participation matérielle fleurs pour la maman lors d'une naissance
Toute participation financière se fera sur demande de justificatif à l'amicaliste (extrait d'acte de naissance,
certificat de mariage...)
La participation financière sera de la somme suivante :
• 150€00 pour le mariage du sociétaire
• 150€00 pour la naissance d'un enfant (légitime ou adopté officiellement)
• 150€00 pour le mariage d'un enfant (légitime ou adopté officiellement)
• 150€00 pour la médaille 20 ans de service
• 190€00 pour la médaille 25 ans de service
• 230€00 pour la médaille 30 ans de service
• 270€00 pour la médaille 35 ans de service
• 500€00 pour le départ en retraite
La participation matérielle sera la suivante :
• Fleurs pour la maman lors d'une naissance
• Fleurs pour le décès d'un parent, enfant, conjoint et beaux-parents
• Fleurs pour le décès d'un amicaliste en activités de service
• Fleur et/ou une plaque pour le décès d'un amicaliste retraité
.
2) Arrêt de travail en service ou en activité pour l'amicale
Pour un arrêt de travail suite à blessure en service (sport, manœuvre, intervention), la prise en charge de
l'amicaliste se fera par l'assurance sous justificatif de l'arrêt de travail (5 jours de carences)
Pour un arrêt de travail suite à blessure lors d'une activité de l'amicale (soirées ou sorties extra), la prise
en charge de l'amicaliste se fera par l'assurance sous justificatif de l'arrêt de travail (5 jours de carences)
3) Hospitalisation
Pour une hospitalisation d'un amicaliste actif ou retraité, la commission sociale participera à l'achat d'une
bouteille de champagne ou autre présent (chocolat...).
Le responsable de la commission sociale et un autre membre du bureau apporteront ce présent à
l'amicaliste malade chez lui.
4) Cadeaux calendriers
Tout amicaliste ayant passé correctement ses calendriers se verra remettre un cadeau calendrier
campagne (hors ville de tulle).
Tout amicaliste pourra toucher une participation financière sous forme de bon calendrier à hauteur de
80€.
Toutefois si l'amicaliste actif ou retraité participe à la session des voyages organisée par l'amicale (session
se déroulant sur deux ans), cette participation sera supprimée sur les deux années.
Tout amicaliste ayant passé correctement les calendriers à la ville se verra remettre participation
financière sur la moyenne totale des calendriers vendus et en fonction du nombre de calendriers vendus
Tout amicaliste ne passant pas correctement ses calendriers ne pourra bénéficier de ce bon de 80€
(voir règlement calendrier)
5) Arbres de noël
Les enfants d'amicaliste (légitime ou non), âgés de 0 à 14 ans, pourront bénéficier d'un cadeau d'un
montant variable et sous forme de bon d'achat.
Les enfants d'amicaliste (légitime ou non), âgés de 15 à 18 ans, pourront bénéficier d'un cadeau au choix
du bureau (menu MacCiné à MacDo... par exemple)
6) Mutation
Lors d'une mutation d'un amicaliste pour raison de service (sauf démission), un cadeau décidé par le
bureau lui sera remis.
7) Prêt d'honneur
Des prêts d'honneur peuvent être faits à un amicaliste. Celui-ci doit être approuvé par le conseil
d'administration. Le prêt est remboursable sur 1 an.
Il doit être justifié par un courrier adressé au président de l'amicale.
Il doit aussi relever d'une aide relevant du sociale (aide au déménagement, aide au divorce, aide à
l'hospitalisation...). Toute demande sera exposée au conseil d'administration, validé ou non par celui-ci.
Une réponse sera transmise par la suite à l'intéressé.
Si son prêt est accordé, l'amicaliste devra établir un échéancier avec le responsable de la commission
sociale avec la perception des 12 chèques de remboursements.
LE SPORT
La participation financière de l’amicale aux évènements sportifs à l’initiative d’organismes extérieurs, y
compris la DDSIS (challenge Lambert , Cross départemental,…), sera attribuée aux amicalistes
participants qui en font la demande et sur présentation d’un justificatif.
L’amicale prête à l’amicaliste une tenue de sport, elle est sous la responsabilité de l’amicaliste ou
l’organisateur emprunteur.
Le lavage sera réalisé par l’amicaliste ou l’organisateur emprunteur.
Le challenge JC ACOSTA est sous couvert de l’amicale de TULLE :
- participation financière soumise à l’approbation du CA.
Participation à une manifestation sportive individuelle:
- participation financière par an de 50€ maxi, sous présentation du justificatif d’inscription.
Participation à une manifestation sportive collective:
- (Foulée Tullistes, les 10kms de Brive,……..etc)
- participation de l’amicale soumise à l’approbation du CA.
L’ETANG
Le site
L’étang de l’amicale des sapeurs pompiers de Tulle se situe à Barbazange sur le commune de SAINT
AUGUSTIN
La propriété comprend :
- un chemin d’accès communal et une partie privée
- un plan d’eau
- une surface en prés
- un terrain boisé
- deux bungalow dont un avec sanitaires
- un grand abri couvert
- une alimentation en eau potable à partir d’un château d’eau (privée)
- une alimentation en électricité (privée).
L’utilisation du site
Les amicalistes se doivent de maintenir le lieu et les locaux en bon état de propreté. Après chaque
utilisation, il est nécessaire de se rappeler que ces biens sont collectifs. Etant un bien collectif son entretien
l’est également.
L’entretien du site se fait lors des journées de travail organisées annuellement. Tous les amicalistes, se
doivent, dans la mesure du possible, d’y participer.
L’accès au site
L’accès au site est réglementé comme suit :
- l’amicaliste ainsi que sa famille (épouse-concubine-enfant(s) ont le droit d’y pénétrer librement,
- les amis et les membres de la famille autres que ceux cités ci-dessus ne seront autorisés qu’en la
présence de l’amicaliste,
- toute autre personne extérieure ne sera autorisée qu’après l’accord du Président.
La pêche
L’activité « pèche » est réglementée comme suit :
- le nombre de lignes par amicaliste ne doit pas dépasser 4 cannes ou lancers,
- La pèche au lancer est autorisée sans cuillère,
Cette activité est de la seule responsabilité de l’amicaliste.
Les enfants seront sous la surveillance et la responsabilité des parents.
Tout engin flottant, propriété de l’amicaliste, reste sous sa responsabilité.
La baignade
La baignade est réglementée sous la seule responsabilité de l’amicaliste.
La société n’autorise pas la baignade, elle est sous la seule responsabilité des amicalistes.
Les enfants seront sous la surveillance et la responsabilité des parents.
Les panneaux placés à l’entrée du site indiquent cette réglementation.
Les manifestations privées
L’utilisation du site pour des manifestations à titre privé sont autorisées sous la responsabilité du
demandeur, elles feront l’objet d’une demande au président .
Les matériels mis à disposition feront l’objet d’une attention particulière et devront être remisés à leur
place, (frigos, congélateur, four, friteuse,…etc..)
Chaque amicaliste emportera ses déchets. L’environnement sera respecté.
L’eau potable
L’eau potable n’étant pas inépuisable, compte tenue de la capacité du château d’eau, les amicalistes sont
invités à ne pas la gaspiller.
L’électricité
La consommation de l’électricité faisant l’objet de facturation à l’amicale, les sociétaires sont invités à
surveiller leur consommation et à ne pas laisser l’éclairage en marche inutilement.
LE GARAGE
Localisation
Les locaux à usage de garage sont situés à Malangles, sur la commune de CHANAC les MINES
L’utilisation du site
Les conditions d’utilisation du garage sont les suivantes :
-
l’utilisation du local pour des besoins personnels fait l’objet d’une autorisation du Président ou du
responsable de la commission patrimoine.
le dépôt de matériel à titre privé est interdit sur le site.
Le prêt des tables et des chaises :
Les besoins personnels nécessitent parfois le prêt de chaises et tables propriétés de l’amicale.
L’amicaliste fera l’objet obligatoirement d’une inscription sur un registre prévu à cet effet (tableau
amicale). Afin de préserver cette forme d’activité, il est demandé un chèque caution de 50 Euros.
Le prêt du véhicules immatriculé 1718 RL 19 :
L’utilisation du véhicule utilitaire est réglementée et doit faire l’objet d’une demande de prêt dans les
meilleurs délais.
Chaque prêt fera l’objet d’une autorisation d’un membre du bureau.
Le demandeur devra préciser les circonstances de son utilisation, et ne concernera que les besoins de
l’amicaliste.
Le dépôt d’un chèque de caution de 150 Euros est obligatoire, il sera restitué après contrôle de l’état du
véhicule et le plein de carburant.
Le prêt du véhicule fera l’objet obligatoirement d’une inscription sur un registre prévu à cet effet (tableau).
Les clefs du véhicule et ses papiers seront à disposition au bureau de l’amicale, après avoir rempli les
diverses formalités.
Les déplacements en dehors de la Corrèze sont interdits.
Le transport de matériaux non conditionné de type gravât, pierre, bois,…etc. seront interdit pour éviter la
détérioration de l’habitacle intérieur.
Le transport de matériaux conditionné de type sacs de ciments, carrelages, sables,…etc. sont autorisés
sous condition:
- une protection au moyen de bâche ou autres soit mis à l’intérieure de l’habitacle.
- le PTAC (le poids total autorisé en charge) soit respecté.
- le nettoyage soit effectué avant la restitution du véhicule.
Toutes infractions au code de la route :
- la conduite, l’alcool, les radars fixe ou mobile, le PTAC,…etc., sont sous la responsabilité de
l’amicaliste emprunteur.
- amendes, pertes de points seront à la charge de l’amicaliste emprunteur.
A disposition dans le véhicule:
- un gilet et triangle de signalisation,
- un booster (système d’aide au démarrage en cas de panne).
RAPPEL: le carburant sera complété après chaque utilisation.
LES VOYAGES
Les conditions d’accès aux voyages et/ou séjours à l’étranger et/ou en France, le cas échéant, sont les suivantes :
Les voyages et/ou séjours à l’étranger :
Pour l’amicaliste seul :
- Avoir participé pendant 2 années à la vente des calendriers (Ex: vente des calendriers en 2007 et
2008 et droit au voyage en 2009 sous réserve qu’un voyage soit organisé en 2009)
- Verser une participation financière fixée par le CA.
Pour l’amicaliste et son époux(se):
- Avoir participé pendant 2 années à la vente des calendriers (Ex: vente des calendriers en 2007 et
2008 et droit au voyage en 2009 sous réserve qu’un voyage soit organisé en 2009)
- Verser une participation financière (par personne) fixée par le CA.
Pour l’amicaliste et son ou sa concubin(e):
-
Avoir déclaré auprès de l’amicale le ou la concubin(e) dans un délai d’une année avant le voyage
(certificat concubinage, pacs).
Avoir participé pendant 2 années à la vente des calendriers (Ex: vente des calendriers en 2007 et
2008 et droit au voyage en 2009 sous réserve qu’un voyage soit organisé en 2009)
Verser une participation financière (par personne) fixée par le CA.
Les voyages et/ou séjours en France :
Pour l’amicaliste seul :
- Avoir participé pendant 2 années à la vente des calendriers (Ex: vente des calendriers en 2007 et
2008 et droit au voyage en 2009 sous réserve qu’un voyage soit organisé en 2009)
- Verser une participation financière fixée par le CA.
Pour l’amicaliste et son époux(se):
- Avoir participé pendant 2 années à la vente des calendriers (Ex: vente des calendriers en 2007 et
2008 et droit au voyage en 2009 sous réserve qu’un voyage soit organisé en 2009)
- Verser une participation financière (par personne) fixée par le CA.
Pour l’amicaliste et son ou sa concubin(e):
- Avoir déclaré auprès de l’amicale le ou la concubin(e) dans un délai d’une année avant le voyage
(certificat concubinage, pacs).
- Avoir participé pendant 2 années à la vente des calendriers (Ex: vente des calendriers en 2007 et
2008 et droit au voyage en 2009 sous réserve qu’un voyage soit organisé en 2009)
- Verser une participation financière (par personne) fixée par le CA.
Pour l’amicaliste ,son époux(se),ses enfants:
- Avoir participé pendant 2 années à la vente des calendriers (Ex: vente des calendriers en 2007 et
2008 et droit au voyage en 2009 sous réserve qu’un voyage soit organisé en 2009)
- Verser une participation financière (par personne et enfant) fixée par le CA.
Pour l’amicaliste, son ou sa concubin(e), ses enfants
- Avoir déclaré auprès de l’amicale le ou la concubin(e) dans un délai d’une année avant le voyage
(certificat concubinage, pacs).
- Avoir participé pendant 2 années à la vente des calendriers (Ex: vente des calendriers en 2007 et
2008 et droit au voyage en 2009 sous réserve qu’un voyage soit organisé en 2009)
- Verser une participation financière (par personne et enfant) fixée par le CA.
LES ACTIVITES EXTRAS
Des journées d’activités diverses (kart, paint ball, quad,….) peuvent être proposées par le CA dans l’année
sous certaines conditions:
- Avoir participé pendant une année à la vente des calendriers.
- Verser une participation financière(par personne )fixée par le CA.
Dans le cadre de ces activités extras, la participation de l’époux(se),concubin(ne),enfants sera notifiée par
le CA suivant l’activités. Une participation financière sera fixée le cas échéant.
Week-end célibataire (match rugby, foot ,..etc).
Dans le cadre des activités extras, un week-end célibataire peut être proposé à l’amicaliste par le CA sous
certaines conditions:
- Avoir participé pendant une année à la vente des calendriers.
- Verser une participation financière (par personne) fixée par le CA.
Les activités festives
L’accès aux activités festives citée ci-dessous, est ouvert dés l’engagement d’un sapeur- pompier à
condition que la formation de base FIA soit réalisé ou en cours de réalisation (engagé ou muté) ; ceci
concerne la participation:
- Au repas annuel de l’amicale,
- Au méchoui,
- A l’arbre de Noël.
- A la journée de cohésion
LA CARTE PROMOCASH
-
La carte promocash permet des achats en tous types d’alimentation au prix de gros.
Le prêt de la carte fera l’objet d’une inscription sur un registre prévu à cet effet (tableau).
Le dépôt d’un chèque de caution de 50 € est obligatoire, il sera restitué au retour de la carte.
LE SITE INTERNET
L’amicaliste a accès au site internet, on y trouve nos activités en photo, des infos sur l’amicale, les
comptes rendus du CA, les programmes des divers activités, tous ce qui fait la vie de notre amicale.
Toutes amicalistes qui nuirait au bon fonctionnement du site sera banni sans préavis et pour une durée
décidé par le CA.
Sur le site de l’amicale toutes discussions religieuses, politiques, raciale, homophobe et a caractère
pornographiques est strictement interdite et pourra faire suite a des poursuites judiciaire.
Toutes les dispositions du présent règlement intérieur peuvent être modifiées en
fonction des événements du moment et de la situation de la société, par l’Assemblée
Générale ou par le Conseil d’administration.
Tout manquement aux règles dictées par le présent règlement fera l’objet de
sanction décidée par le CA.