vsma 2015 05 26 cm pmx - VAUX-SUR

ORGANISME
Conseil Municipal de VAUX-sur-MER
Date réunion
Mardi 28 avril 2015 – Mairie – 20h30
Participants
Pierre Marx,
Louis Barraud,
Ludivine Caramel
Muriel Lazare, excusée pouvoir à Pierre Marx
Patrice Libelli, excusée pouvoir à Louis Barraud
Rédacteur
du compte rendu
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Ordre du jour
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Décisions du Maire
Demande de subventions Conseil Régional - FESTI’VAUX
/ CINÉTOILES / JAZZ IN VAUX
Demande de subventions Conseil Départemental – Journée
de Classiques
Demande de subventions CARA - FESTI’VAUX / JAZZ IN
VAUX
Convention de partenariat avec le Crédit Agricole –
FESTI’VAUX
Désignation du représentant légal de la licence
d'entrepreneur de spectacles vivants
Autorisation de signature déclaration préalable pour
modification des façades du club house du boulodrome
Principe de vente d’un immeuble communal
Virements de crédits n° 1 Budget commune 2015
Questions VAUX-SUR-MER AUTREMENT
- Environnement :Valorisation du Bois de Millard (un
parcours de santé)
- Tourisme : Jumelage avec une commune littorale anglosaxonne pour le développement de la station classée de
tourisme
- Formation : Partenariat de formation de personnel à
l'anglais avec le CAREL
Décisions prises par le maire en vertu de la délégation
donnée par le conseil municipal le 15 avril 2014
Après appel à candidature, il a été décidé de retenir la
candidature de Messieurs CHARBONNEL Matthieu et LEGER
Boris pour l'exploitation du kiosque n° 3 bar, snack, petite
restauration, vente à emporter et dégustation de la promenade de
Nauzan (cf décision n° 2015/15/D en date du 23 avril 2015).
Décisions du Maire
Après consultation selon la procédure adaptée (art. 28 du
NCMP), il a été décidé de retenir l'offre de la Société Française
du Radiotéléphone (SFR) pour le renouvellement de 24 mois de
la flotte de téléphones mobiles de la commune pour un montant
total du marché de 5 876,40 € HT hors communications
complémentaires en France métropolitaine vers les mobiles hors
flotte à 0,036 € HT la minute et hors numéros spéciaux et
communications internationales (cf décision n°2015/16/D en date
du 13 mai 2015).
Vaux-sur-Mer mardi 26 mai 2015 - PMX
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Demandes de subventions conseil régional – Festi’vaux /
Cinétoiles / Jazz in Vaux
Les manifestions Festi’Vaux, Cinétoiles et Jazz in Vaux
pourraient bénéficier d’une subvention du Conseil Régional de
Poitou-Charentes au titre du contrat régional de développement
durable.
Le conseil municipal accorde une aide financière d’un montant
de 18 500 € pour Festi’Vaux, de 1 000 € pour Cinétoiles et de 5
000 € pour la saison 2015-2016 de Jazz in Vaux au Conseil
Régional de Poitou-Charentes.
Accord du Conseil.
Demande de subvention conseil départemental – Journée de
classiques
L'organisation de la journée de classiques avec l’Académie
Musicale de Royan, formation labellisée, pourrait bénéficier
d’une subvention du Conseil Général de la Charente-Maritime.
Le conseil municipal accorde une aide financière de 2 000 € au
Conseil Départemental de la Charente-Maritime pour cette
journée.
Il est précisé que la même demande de subvention avait été faite
l'an dernier, et que la commune avait obtenu 2 000 €.
Accord du Conseil.
Délibérations
Demandes de subventions Communauté d'Agglomération
Royan-Atlantique – Festi’vaux / Jazz in Vaux
Les manifestions Festi’Vaux et Jazz in Vaux pourraient
bénéficier d’une subvention de l'agglomération de Royan dans le
cadre de la politique culturelle et évènementielle qu'elle soutient.
Le conseil municipal accorde une aide financière d’un montant
de 2 500 € pour Festi’Vaux et de 5 000 € pour la saison 20152016 de Jazz in Vaux à la Communauté d'Agglomération
Royan‑Atlantique
Accord du Conseil.
Convention de partenariat avec le crédit agricole – festi’Vaux
Comme l'année passée, dans le cadre de la manifestation estivale
Festi'Vaux, la commune a la possibilité de signer une convention
de partenariat avec le Crédit Agricole.
Au terme de cette convention, le Crédit Agricole participerait
financièrement à la communication autour de l'évènement à
hauteur de 628,80 € en contrepartie de quoi la Mairie s'engagerait
à réserver une place de partenaire officiel au Crédit Agricole
(affichage du logo, place pour banderoles publicitaires,
remerciements...).
Le Conseil municipal accorde l'autorisation à Madame le Maire
ou l’adjoint délégué de signer la convention et tous les
documents concernant ce partenariat.
Accord du Conseil.
Désignation du représentant légal de la licence
d'entrepreneur de spectacles vivants
Madame le maire est désignée représentante légal de la licence
d'entrepreneur de spectacles vivants
Autorisation de signature déclaration préalable pour
modification des façades du Club house du boulodrome
Aménagement à coût modéré. Accord du Conseil.
Engagement financier par la précédent municipalité : 7000 €
TTC
Vaux-sur-Mer mardi 26 mai 2015 - PMX
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Principe de vente d’un immeuble communale
VSMA préférence pour une affectation de l’office du tourisme en
lieu et place d’une salle d’exposition ; Un premier pas vers la
dynamisation du centre –ville ;
Vigilance sur la cohabitation entre résidences et salle publique
Virements de crédits n° 1 Budget commune 2015
A noter : l’augmentation du budget informatique : changement de
serveur (14000 €)
Environnement : Valorisation du Bois de Millard un parcours
de santé)
• Accord de la Mairie pour l’étude de faisabilité d’un parcours
de santé qui permettrait l’entretien du Bois de Millard.
Débat sur le déboisement dans le Bois de Millard (Louis
Barraud) et sur l’aboiement intempestifs d’une dizaine de chiens
à proximité du Camping la Roche
Interventions VSMA
Tourisme : Jumelage avec une commune littorale anglo-saxonne
pour le développement de la station classée de tourisme
• Prospection en cours.
Réception d’Anglès ce week-end : cérémonie dimanche
Formation : Partenariat de formation de personnel à l'anglais
avec le CAREL
• Formation à VAUX –sur-MER par le CNFPT ((Centre
National de la Fonction Publique Territoriale)
Prochaine réunion
Mardi 30 juin 2015
Vaux-sur-Mer mardi 26 mai 2015 - PMX
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