20110317_message_EE_V4_achat_camion

VILLE DE
VERSOIX
MESSAGE DU CONSEIL ADMINISTRATIF
A l'attention de Mesdames et Messieurs,
Les Conseillères Municipales et Conseillers Municipaux
MAIRIE
VERSION N°
4
FIGÉE LE:
11.03.2011
Evolution du message:
Validé par:
Préavis de la Commission Sécurité à
l'unanimité sur le besoin de remplacement du
TP Versoix (confirmé le 15.02.2011):
Quand:
Suivi par:
29.09.2009
CA
Fin de l'élaboration et validation du message:
02.03.2011
CA / MAU
Présentation à la Commission environnement
et espaces publics:
08.03.2011
CG / MAU
Présentation à la Commission des finances:
15.03.2011
PMA / MR
Présentation au Conseil Municipal:
Présentation au Conseil d'Etat:
21.03.2011
CG
CA
CRÉDIT DE CHF 550'000.00
ACHAT CAMION TONNE-POMPE
POUR LA COMPAGNIE DES SAPEURS-POMPIERS DE VERSOIX
Version du 11 mars 2011
T
a b
l e
d
e
s
m
a t
i
è r
e s
1.
Introduction ........................................................................................................................................ 3
2.
Tonne-pompe – Caractéristiques techniques ................................................................................. 5
3.
Montant d'investissement ............................................................................................................... 10
4.
Procédure légale .............................................................................................................................. 14
5.
Conclusion ........................................................................................................................................ 14
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Version du 11 mars 2011
1.
Introduction
Depuis le 1er juin 2007, les compagnies de l’arrondissement Rhône/Lac ont rejoint le
concept Pompiers XXI qui chapeaute une redistribution des alarmes selon un document
signé entre le SIS et la Fédération Genevoise des sapeurs-pompiers, sous le contrôle
de la Sécurité Civile (DIM). Ce projet a été accepté par l’ACG.
Ce concept laisse intervenir seules les compagnies sur un certain type d’interventions
(inondations, incendies de petites envergures « poubelles, cabanes de jardin, taillis »,
arbres, branches) dans la tranche horaire 19h00-07h00, ainsi que les week-ends et
jours fériés. La journée, soit de 07h00 à 19h00, c’est le SIS qui s’occupe de ces
interventions.
Pour des incendies de plus grandes envergures « maison ou immeuble d’habitations,
ferme, hangar » les compagnies volontaires sont engagées en même temps que le SIS.
Contrairement à la plupart des communes, les sapeurs-pompiers volontaires de Versoix
arrivent 8 fois sur 10 avant le SIS sur le lieu d’intervention.
A titre d’exemple, 10,5 kilomètres séparent la caserne de la rue des Bains de la Mairie
de Versoix. Avec une route dégagée, le temps de parcours GPS est de 17 minutes.
Pendant ces 17 minutes, certains de nos sapeurs ont le temps de se déplacer en
caserne, se changer et prendre le tonne-pompe (ci-après TP) et arrivent souvent 2-3
minutes avant le SIS. Ce court laps de temps peut permettre de contrer la propagation
de l’incendie et de sauver une vie dans un appartement en feu.
Sur de grandes interventions, le SIS intervient afin de stopper l’incendie; quant à elles,
les compagnies de pompiers volontaires, préparent le terrain (notamment déploiement
des conduites de transport), sécurisent les abords routiers, soutiennent le SIS lors de
l'intervention et terminent le travail.
Dans le cadre des feux de hangar à la route de l’Etraz en janvier dernier et de ferme au
chemin Franconis en juin 2008, l’engagement de plusieurs TP s'est montré salutaire et
indispensable car sa réserve d'eau a permis d'augmenter la pression de l’eau pour
éteindre ces sinistres, tout en transportant le matériel nécessaire à l’intervention et, une
fois l’incendie maîtrisé, en achevant le travail du SIS appelé vers d’autres interventions.
De plus, depuis le mois de juin 2010, les Services Industriels de Genève (ci-après les
SIG) ont baissé la pression du réseau d’eau sur notre commune; la pression est
descendue de 8-11 bars à 3-4 bars par souci d’économie (moins de pression=moins de
casse=moins de travaux). Cette baisse de pression doit désormais être compensée par
un équipement permettant de l'augmenter pour être plus efficace en cas d'intervention
en ayant ainsi assez de « puissance » au bout de la lance à incendie.
Enfin, le Lt-Colonel David Gysler, Directeur technique de la Sécurité civile cantonale
(DCTI) a recommandé l’achat de ce type de véhicule pour Versoix, étant donné la
superficie de la commune, le nombre et la densité d’habitants, la densité des
constructions et la présence de maisons haute (>27 mètres) dans la zone urbaine, la
traversée d’infrastructures de transports, l’importance des feux de nature et les
constructions isoles dans les régions d’Ecogia, de Richelien et de Sauverny.
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Version du 11 mars 2011
Durant l’incendie du hangar de la route de l’Etraz, en janvier dernier, les pompiers
versoisiens ont dû continuellement mouiller la paille épandue dans un champ voisin
grâce aux TP des compagnies du Grand-Saconnex et de Vernier pour éviter que celle-là
ne s'enflamme à nouveau. Les pompiers saconnésiens et verniolans sont venus prêter
main forte à la compagnie de Versoix, notamment parce que le TP versoisien est tombé
en panne au moment de se rendre sur le sinistre.
Ce sinistre a mis en évidence la nécessité d'équiper la compagnie des sapeurspompiers de la Ville de Versoix d'un nouveau camion tonne-pompe, car
l'adéquation d'un tel équipement avec les caractéristiques techniques du réseau
d'eau de la commune n'est plus à démontrer; d'autre part, la Commune de Versoix
paie actuellement environ CHF 24'000.00 de location pour un TP, mis en service il
y a 30 ans, dont la fiabilité technique et la capacité de transport d’hommes et du
volume d'eau sont sous-dimensionnées.
Le TP utilisé par les pompiers versoisiens permet également de transporter un barrage
mobile, acquis en 2008, pour lutter contre les inondations et les pollutions, remplaçant
ainsi les traditionnels sacs de sable. Les 8 mètres de ce barrage sont remplis avec
2200 litres d’eau fournis en partie par le TP. Installé en quelques minutes, ce barrage
permet d'éviter la pénétration de l'eau dans les caves ou garages d’immeubles.
La "Jeanne": pompe à bras de la fin du XIXième siècle
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Version du 11 mars 2011
2.
Tonne-pompe – Caractéristiques techniques
Un tonne-pompe est un camion configuré pour lutter contre les incendies dont les
principaux équipements sont les suivants:
une pompe entraînée par le moteur du véhicule d’une capacité de refoulement de
1000 à plus de 4000 litres par minute;
une citerne de 1000 à 8000 litres d’eau pour attaquer l’incendie lors de son
arrivée;
des sièges spéciaux pour le transport de sapeurs;
des équipements pour la lutte contre le feu (tuyaux, lances, appareils
respiratoires, etc…).
2.1 Tonne-pompe pour la Ville de Versoix – Caractéristiques techniques
o
Dimensions
Longueur hors tout: environ 7'000 mm ± 200 mm.
Hauteur hors tout: maximum 3'250 mm.
Empattement: 3'600 mm environ.
o
Poids et charges
Poids total admis: maximum 14'000 kg.
Les 5 occupants doivent être comptés à 100 kg par personne.
o
Attelage
La capacité autorisée de remorquage sera limitée à 3,5 T, pour des remorques
sans freins pneumatiques.
o
Moteur
Diesel et turbocompressé.
Conforme aux normes européennes au moment de la livraison, minimum Euro 5.
Equipé avec un filtre à particules.
Pouvant accepter un agro-carburant jusqu’à 50%.
Puissance: minimum 250 CV.
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o
Transmission
Véhicule 4 x 2.
o
Boîte de vitesses
Boîte de vitesses automatique.
o
Différentiel arrière
Blocage du différentiel.
o
Direction
Direction assistée.
Colonne de direction réglable en hauteur et en inclinaison.
Le braquage maximal tiendra compte de la présence éventuelle de chaînes à
neige, ceci pour éviter tout frottement.
o
Freins
Système de freinage ABS.
o
Cabine
Double-cabine.
Nombre de places: cinq places assises.
o
Réservoir d'eau
La contenance proposée sera entre 2'000 et 2400 litres.
o
Accessoires de pompe
4 tuyaux d'aspiration.
o
Dévidoir 1ière attaque
1 dévidoir à entraînement électrique sera placé dans le compartiment arrière
central (ou, à défaut, sur la droite du véhicule).
Le tuyau sera d'une longueur minimale de 40 mètres en caoutchouc
indéformable.
Il aura un diamètre intérieur de 32 mm.
o
Lance canon sur le toit (Option)
Fourniture et installation d'un canon à eau 600-4500l/min.
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Version du 11 mars 2011
2.2 Tonne-pompe pour la Ville de Versoix – Capacité de 2'000 à 2'400 litres
Après avoir analysé les équipements de plusieurs compagnies communales de sapeurspompiers sur le territoire genevois, les cadres de la compagnie versoisienne préconisent
l'acquisition d'un tonne-pompe doté d'une citerne dont la contenance en eau serait
comprise entre 2'000 et 2'400 litres.
En effet, 2 lances projetant 300 litres d'eau/minute sur un feu représentent 4 minutes
d’autonomie (pour une citerne de 2400 litres); ce laps de temps permet juste la mise en
place d'une conduite d’alimentation branchée directement au TP depuis la borne
hydrante la plus proche. La capacité retenue permettrait d'avoir les 2'200 litres
nécessaires pour le remplissage du barrage inondation.
Un TP pouvant transporter 3'000 ou 4'000 litres d’eau impliquerait la nécessité d'avoir un
châssis plus lourd (18 to au lieu de 14 to) qui renchérirait considérablement le montant à
investir.
Ce camion devra également transporter 5 sapeurs pour le déploiement de la TP: un
chauffeur/machiniste, un chef et 3 sapeurs pour déployer les conduites et les lances de
1ère intervention pour respecter le règlement de base de formation de la Fédération
Suisse des sapeurs-pompiers.
2.2.1 Tonne-pompe pour la Ville de Versoix – En adéquation avec les
directives de la Commsission cantonale de l’équipement et du
matériel ainsi qu’avec avec de potentiels futurs projets de
regroupement avec communes voisines
A la demande des communes, la commission de l’équipement et du matériel de la
Sécurité civile (F 4 05.01 DCTI) à élaborer, des mars 2006, des directives relatives à
l’acquisition de véhicules pour les sapeurs-pompiers volontaires afin de proposer des
critères de standardisation et d’interopérabilité du matériel soutenue par une instruction
plus uniforme.
L'avenir en matière d'organisation locale de lutte contre les incendies et les inondations
pourrait également se conjuguer avec des projets de regroupement de Versoix avec
d'autres communes voisines. A l'instar du nouveau véhicule Iveco de transport hommesmatériels, acquis à la fin 2010 par les pompiers versoisiens, la configuration du TP
proposé serait alors compatible avec les besoins de ces communes.
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2.2.2 Tonne-pompe pour la Ville de Versoix – Permis de conduire
Seuls les titulaires du permis C1 pourraient conduire ce véhicule. Il s’agit d’un permis
spécifique réservé pour la conduite des véhicules d’habitation (camping car) et de
véhicule du service du feu de plus de 7,5 to.
Actuellement 16 sapeurs (sur 42 pompiers) ont le permis C1 et d’autres devraient être
formés en 2011.
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2.2.3 Tonne-pompe loué actuellement par la Ville de Versoix
Tonne-Pompe Magirus Iveco de 1981 - Capacité de 800 litres
Tonne-Pompe moderne - Capacité de 2'000 litres
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3.
Montant d'investissement
L'investissement d'une collectivité publique relatif à la fourniture d'un équipement de
type camion tonne-pompe nécessite le déroulement d'une procédure AIMP - Accord
Intercantonal sur les Marchés Publics – lorsque son prix dépasse un certain seuil.
3.1 Valeurs seuils des marchés publics
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3.2 Lancement d'une procédure AIMP
La configuration du tonne-pompe à acquérir nécessite le lancement d'une procédure
AIMP ouverte à toutes les sociétés, en Suisse et à l'étranger, susceptibles de fournir ce
type de camion spécialisé à la Ville de Versoix puisque son coût d'investissement serait
supérieur à CHF 230'000.00 TTC.
En effet, le prix de ce véhicule d'engagement devrait être compris entre CHF 450'000.00
et CHF 550'000.00.
Nous recommandons donc aux membres du Conseil Municipal d'octroyer un
crédit de CHF 550'000.00; une subvention cantonale, dont le montant ne nous a
pas encore été communiqué, sera versée ultérieurement par l'autorité
compétente.
3.3 Achat ou location
Les TP disponibles à la location sur le marché sont en nombre limité, voire très limité;
les TP à louer sont généralement des véhicules de démonstration ou de vieux véhicules
que les sociétés entretiennent et prêtent ou louent lors de travaux importants sur leurs
véhicules en service. La location d’un véhicule pourrait déboucher sur l’engagement
d’un véhicule sous-dimensionné ou surdimensionné aux besoins de la compagnie des
sapeurs-pompiers de Versoix.
De plus, continuer à louer l'Iveco Magirus, d'une capacité de 800 litres, sur une longue
durée n’est pas envisageable car ce véhicule est vieux de 30 ans avec une boîte de
vitesses déjà bien essoufflée; n'omettons pas de souligner que son sousdimensionnement pourrait être préjudiciable lors de futures interventions. Le TP, loué
avant l'actuel Iveco Magirus, était quant à lui… surdimensionné.
Ces changements démontrent à l'évidence que les Communes-loueuses comme
Versoix sont totalement dépendantes, à court terme, des stratégies commerciales des
fournisseurs dont elles dépendent.
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3.4 Eléments compris dans le prix d'acquisition d'un TP
o
Documentation par unité livrée
Les manuels et supports techniques seront fournis en langue française.
Il sera remis quatre jeux de documents, en version papier et informatique.
2 manuels d'atelier (entretiens et réparations).
2 documents techniques de conduite et d'entretien du véhicule.
Fiche mentionnant le type - série et numéro moteur, boîte, pont.
Un schéma complet du circuit électrique.
Un schéma complet du circuit hydraulique.
Un catalogue de pièces détachées.
Plans définitifs d'aménagement et de construction.
o
Formation
Mise en fonctionnement avec formation pour 5 personnes.
Les conditions de réalisation de cette formation sont définies d'un commun
accord entre les parties.
En fonction de la maintenance à effectuer par l'utilisateur, une formation sera
prévue dans vos ateliers pour 2 mécaniciens, durée à préciser dans votre offre, y
compris subsistance et hébergement.
o
Frais à charge du fournisseur
Frais des essais et tests selon les normes en vigueur.
Frais du contrôle de rendement et de l'essai de durée.
Frais et taxes d'expertise et d'immatriculation.
Frais de convoyage du véhicule à la livraison.
Frais de formation.
Frais d'hébergements et de repas relatifs à l'aménagement du véhicule.
Frais de douanes, de transitaire, de TVA, ainsi que tout autre frais non stipulé.
o
Garanties
Le fournisseur répondra de toutes les conditions fixées dans les garanties vis-àvis de l'acheteur.
Sous réserve de défauts non apparents, le fournisseur assumera la garantie
totale (pièces et main-d'œuvre) de 2 ans minimum dès la livraison, pour
l'ensemble des composants tels que châssis-cabine, superstructure,
aménagements, accessoires, etc, faisant l'objet du contrat, à l'exception des
éléments fournis par la Compagnie des sapeurs-pompiers de Versoix.
Garantie contre la corrosion et la perforation de 6 ans minimum, dès la livraison,
sur l'ensemble des composants tels que châssis-cabine, superstructure,
aménagements, accessoires, etc.
Garantie des pièces détachées de 20 ans minimum.
Garantie de 6 ans minimum, dès la livraison, pour les peintures.
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o
Service après vente
L'exécution de tous travaux de service et de réparations doit être garantie par du
personnel qualifié, parlant le français.
Service garanti sur site 24 h sur 24 h et 365 jours par an, dans les 12 heures et
sur appel téléphonique. Le fournisseur spécifie ici le numéro de téléphone.
Le personnel technique est compétent pour intervenir sur l'ensemble du véhicule.
Le fournisseur nous soumettra un contrat d'entretien pour l'ensemble des
composants tels que châssis-cabine, superstructure, aménagements,
accessoires, etc, en mentionnant la périodicité des contrôles, les points de
contrôle, la durée des travaux, véhicule pris en charge et ramené, le coût,
comprenant également un véhicule de remplacement de type similaire.
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4.
Procédure légale
Préavis de la Commission Sécurité à l'unanimité pour le
remplacement du TP Versoix (confirmé le 15.02.2011):
29.09.2009
Lancement AIMP Tonne-pompe sur www.simap.ch:
28.02.2011
Préavis de la Commission Environnement et Espaces Publics:
08.03.2011
Préavis de la Commission des Finances:
15.03.2011
Vote du Conseil municipal:
21.03.2011
Déclenchement de la commande à l'issue de la procédure AIMP:
5.
À déterminer
Conclusion
Pour une compagnie de sapeurs-pompiers capable de secourir la population versoisienne
en remplissant de façon efficace et salvatrice toutes les missions qui lui sont dévolues, le
Conseil administratif vous demande d’octroyer le crédit de CHF 550'000.00 pour
l'acquisition d'un tonne-pompe adapté à ses besoins.
Le Conseil administratif
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