Cadre de classement des archives départementales

Cadre de classement des archives départementales
Fonds antérieurs à 1790
Série
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Série G
Série H
Série L
Série Q
Actes du pouvoir central
Cours et juridictions
Administrations provinciales
Instruction publique, sciences et arts
Seigneuries et familles, communes et municipalités, corporations, notaires,
état civil
Clergé séculier
Clergé régulier
Fonds de la période révolutionnaire (1790-1800)
Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
Biens nationaux
Fonds de 1800 à 1940
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Z
Lois, ordonnances et arrêtés
Administration générale et économie du département
Administration et comptabilité départementales
Administration et comptabilité communales
Finances de l’État, cadastre, postes
Domaines, enregistrement, hypothèques (sous-séries 1Q et suivantes)
Affaires militaires, organismes de temps de guerre
Travaux publics et transports
Enseignement, affaires culturelles, sports
Justice
Cultes
Assistance et prévoyance sociale
Établissements pénitentiaires
Sous-préfectures
Fonds de 1940 à nos jours
Série W
Archives du Conseil général, des administrations et établissements publics de
l’État postérieurs à 1940
Toutes périodes
Sous-série 4E
Sous-série 3E
Série E dépôt
Série
Série
Série
Série
Série
H dépôt
J
FI
AV
Mi
État civil : Registres paroissiaux et d’état civil des communes du département
Notaires : Minutes des notaires du département, versées après 1873
Fonds des communes du département déposés aux Archives
départementales
Fonds des hôpitaux du département
Archives d’origine privée
Documents iconographiques
Archives sonores et audiovisuelles
Microfilms
Bibliothèque et périodiques