20150071 - Site de la ville de Saint Chamond

DELIBERATION N°20150071 DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 juin 2015
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et
délais prescrits par la loi le 19 juin 2015 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement
extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a
pas été présenté d'observation ;
le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39
sur lesquels il y avait 34 présents, 1 représenté, 4 absents, à savoir :
ETAIENT PRESENTS :
-
M. Hervé REYNAUD , maire ;
-
M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie
CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette
BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT (à partir
de 18 h 40) ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
-
M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre
CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 40) ;
Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève
MASSACRIER ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT (à partir de 18 h 40) ; M. Francis NGOH NGANDO ;
M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ;
M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe
KIZIRIAN (à partir de 18 h 50) ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ;
M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.
ABSENTE REPRESENTEE :
- Mme Michèle FREDIERE qui donne pouvoir à Mme Andonella FLECHET.
ABSENTS :
- M. Pierre TOUSSAINT (jusqu’à 18 h 40) ;
- Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 40) ;
- M. Jean-Luc BOUCHACOURT (jusqu’à 18 h 40) ;
- M. Philippe KIZIRIAN (jusqu’à 18 h 50).
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :
- Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Axel DUGUA.
-----oooOooo----OBJET:
EDUCATION - AJUSTEMENT DES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES - CONVENTIONS DE
PARTENARIAT AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS POUR L´ANNEE SCOLAIRE 2015/2016
Séance du 29/06/2015 - Délibération n° 20150071
H.R.
MME COFFY BEATRICE EXPOSE CE QUI SUIT :
Le temps d’activité municipal de 15 H 45 à 16 H 45, issu de la mise en œuvre de la réforme
des rythmes scolaires à la rentrée 2014/2015, a laissé une large place à l’animation d’ateliers par
des associations culturelles ou sportives de Saint-Chamond.
Pour la rentrée scolaire 2015/2016, la ville de Saint-Chamond a souhaité renforcer et diversifier
l’offre proposée par les partenaires locaux , tout en ajustant les parcours culturels et sportifs
aux différentes tranches d’âge.
Il est proposé de formaliser ce nouvel engagement du monde associatif par le biais de conventions
de partenariat ou avenants spécifiques à la prochaine année scolaire dans lesquelles la ville de SaintChamond fixe le montant total de sa participation financière au projet.
Tous les montants seront versés sous forme de subvention exceptionnelle comme suit :
* un 1er versement en octobre 2015 (correspondant à 1/3 de la somme),
* un 2ème versement au cours du 1er trimestre 2016 (2/3 de la somme) conditionné au vote
du budget général de la ville de Saint-Chamond 2016.
Entité
MJC
MJC
MJC
MJC
MJC
MJC
Léo Lagrange
Léo Lagrange
Léo Lagrange
Léo Lagrange
Coécie
Coécie
Projet proposé
Arts numériques
Ludisciences
Expressions musicales
Percussions
Baby boxe
Jeux sportifs
Total MJC
Expression picturale
Arts plastiques
Danse/relaxation
Expression artistique
Total Léo Lagrange
Conte musical
Théâtre
Total Coécie
Arte Diem
Céramique
Tennis de table
Boxing club
St-Chamond gym
Badmington
Volley
Fun GV
Total Associations
Montant
2015/2016
1 221 €
3 737 €
1 221 €
3 737 €
1 254 €
3 838 €
1er versement
15 008 €
4 510 €
1 461 €
1 221 €
1 221 €
5 003 €
10 005 €
8 413 €
3 030 €
2 580 €
2 804 €
5 609 €
5 610 €
6 928 €
2 830 €
1 738 €
1 800 €
825 €
757 €
1 334 €
45 243 €
1 870 €
2 310 €
944 €
580 €
600 €
275 €
253 €
445 €
15 084 €
3 740 €
4 618 €
1 886 €
1 158 €
1 200 €
550 €
504 €
889 €
30 159€
2
ème
versement
Séance du 29/06/2015 - Délibération n° 20150071
H.R.
A savoir : sous total associations culturelles : 28 425 €
sous total associations sportives : 16 818 €
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur ces propositions,
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir discuté et délibéré,
A la majorité des suffrages exprimés par 34 voix pour, 2 contre (M. Descours, M. Castillan),
3 abstentions (M. Barbasso, Mme Simonin-Chaillot, M. De Pasquale),
DECIDE :
- d’approuver la conclusion de chaque convention de partenariat ou avenant joints en annexe,
- d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer les documents correspondants,
- d’imputer la dépense correspondante au budget général de l’exercice en cours, chapitre 67,
article 6745, ce pour un montant de 15 084 € et pour l’exercice 2016 : 30 159 €, sous réserve
du vote des crédits au budget 2016.
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ONT SIGNE AU REGISTRE TOUS LES MEMBRES PRESENTS.
Certifié,
Saint-Chamond, le 30 juin 2015
Le maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214202079-20150629-dl20150071-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/07/2015
Publication : 06/07/2015
Séance du 29/06/2015 - Délibération n° 20150071
H.R.