Ordre du jour conseil municipal du 25 juin 2015

Transcription

Ordre du jour conseil municipal du 25 juin 2015
9 mai 2014
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie,
Le jeudi 25 juin 2015
à 18 h 30
et vous prie de bien trouver, ci­joint, l’ordre du jour de cette séance.
Je vous invite également à participer aux commissions municipales qui se réuniront :
Lundi 15 juin à 18 h 30 : commission Travaux­Urbanisme
Mardi 16 juin à 18 h 30 : commission Social­Enfance
Mercredi 17 juin à 18 h 30 : commission Sports­Culture
Jeudi 18 juin à 18 h 30 : commission plénière pour le compte administratif 2014 ­ suivie de la commission Finances­Personnel
Ordre du jour :
I – TRAVAUX ­ URBANISME
2015­06­01 : Dénomination et orthographe des lieux­dits de la commune En breton
II – SOCIAL – ENFANCE ­ JEUNESSE
2015­06­02 : Subvention à l’A.M.F. : tremblement de terre au Népal
2015­06­03 : Demande de subvention : IME Jean Perrin
2015­06­04 : Initiation à la langue bretonne école du Château d’Eau : subvention pour intervention de l’association SKED
…/…
III – FINANCES – PERSONNEL ­ ADMINISTRATION GENERALE
2015­06­05 : Compte administratif 2014 budget principal
2015­06­06 : Compte administratif 2014 lotissement communal
2015­06­07 : Compte de gestion 2014 budget principal
2015­06­08 : Compte de gestion 2014 lotissement communal
2015­06­09 : Clôture du lotissement communal
2015­06­10 : Affectation du résultat n­1 budget principal
2015­06­11 : Tarifs TLPE 2016 (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure)
2015­06­12 : Taxe d’habitation : modification du taux d’abattement à la base
2015­06­13 : Taxe foncière sur les propriétés bâties : suppression de l’exonération de deux ans
2015­06­14 : Modification du tableau des effectifs
IV – INFORMATIONS
2015­06­15 : Vidéo protection
2015­06­16 : Arrêtés pris dans le cadre de la délégation d’attribution du conseil municipal au Maire
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Stéphane Roudaut

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