Administration communale de VERVIERS

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Administration communale de VERVIERS
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU LUNDI 14 SEPTEMBRE 2015
A 19.30 HEURES
en l'Hôtel de Ville de Verviers
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
01.-
PROCES-VERBAL DES RESOLUTIONS PRISES AU COURS DE
LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 26 MAI 2015 - Avis de la
Section "Administration générale-Police-Sécurité-Relations extérieures".
02.-
PROCES-VERBAL DES RESOLUTIONS PRISES AU COURS DE
LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 29 JUIN 2015 - Avis de la
03.-
CONSEIL COMMUNAL - Remplacement d'un Conseiller communal
démissionnaire (liste n° 4 M.R.) - Désistement du 1er suppléant en ordre utile Prise d'acte
MATHONET Adrien
04.-
démissionnaire (liste n° 4 M.R.) - Désistement de la 2ème suppléante en ordre
utile - Prise d'acte.
DIMACAS Alexandra
05.-
démissionnaire (liste n° 4 M.R.) - Vérification des pouvoirs, prestation de
serment et installation du 3ème suppléant en ordre utile - Mise à jour du
tableau de préséance
BOLLETTE Jean Pol
06.-
COLLEGE COMMUNAL - Prestation de serment du Président du C.P.A.S.
en qualité de membre.
DEGEY Maxime
07.-
CONSEIL COMMUNAL - Sections permanentes - Composition Modifications.
08.-
UNION DES VILLES ET COMMUNES DE WALLONIE, A.S.B.L. Mandature 2013-2018 - Assemblée générale - Désignation d'un représentant
de la Ville en remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire.
09.-
PERMANENCES SOCIALES - Convention de partenariat avec l'O.N.P. et
l'I.N.A.S.T.I. - Adoption - Avis de la Section "Administration généralePolice-Sécurité-Relations extérieures".
10.-
RAPPORT SUR LA SITUATION ET L'ADMINISTRATION DES
AFFAIRES COMMUNALES POUR L'ANNEE 2014 - Prise d'acte.
11.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside numéraire - Congrès
provincial des Directeurs généraux communaux le 18 septembre 2015 Approbation - Avis de la Section "Administration générale-Police-SécuritéRelations extérieures".
12.-
POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements
complémentaires - Modification (création d'un emplacement de
stationnement réservé aux véhicules utilisés par les personnes handicapées,
rue Fyon n° 1A) - Avis de la Section "Administration générale-PoliceSécurité-Relations extérieures"
13.-
complémentaires - Modification (création d'un emplacement de
stationnement réservé aux véhicules utilisés par les personnes handicapées,
rue Antoine de Berghes n° 50) - Avis de la Section "Administration
générale-Police-Sécurité-Relations extérieures".
14.-
complémentaires - Modification (création d’un emplacement réservé aux
véhicules utilisés par les Services communaux, rue des Carmes) - Avis de la
15.-
complémentaires - Modification (création d'un emplacement réservé aux
corbillards, rue de l'Eglise) - Avis de la Section "Administration généralePolice-Sécurité-Relations extérieures".
16.-
complémentaires - Modification [limitation de tonnage (5t), rue Ma Campagne) Avis de la Section "Administration générale-Police-Sécurité-Relations
extérieures".
17.-
complémentaires - Modification (mise sous statut "excepté circulation
locale", rue du Bosquet) - Avis de la Section "Administration généralePolice-Sécurité-Relations extérieures".
18.-
complémentaires (limitation de la vitesse à 70 km/h, Thier de Hodimont) Avis de la Section "Administration générale-Police-Sécurité-Relations
extérieures".
19.-
CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE (C.P.A.S.) - Finances - Budget
2015 - Modifications n° 1 (Services ordinaire et extraordinaire) Approbation - Avis de la Section "Administration générale-Police-SécuritéRelations extérieures".
20.-
INHUMATIONS - Règlement communal du 21 mai 2012 sur les funérailles
et sépultures - Modifications - Avis de la Section "Instruction publiqueJeunesse-Animation de la Ville-Population".
21.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Verviers Ambitions, A.S.B.L. - Mesures de
contrôle financier - Comptes annuels et bilan 2014 - Approbation - Avis de
la Section "Développement économique et territorial".
22.-
AGRICULTURE - Chats errants - Campagne régionale de stérilisation Dossier de candidature - Règlement "intelligent" - Formulaire
d’accompagnement des chats errants - Convention Ville-Vétérinaire Adoption - Avis de la Section "Développement économique et territorial".
23.-
MOBILITE - Plan communal de Mobilité - Elaboration/actualisation Désignation d'un auteur de projet - Projet - Fixation des conditions de
marché - Avis de la Section "Administration générale-Police-SécuritéRelations extérieures".
24.-
MOBILITE - Plan communal de Mobilité - Elaboration/Actualisation Marché conjoint Ville/Région Wallonne - Projet de convention - Adoption "Administration générale-Police-Sécurité-Relations extérieures".
25.-
URBANISME - Avenue du Chêne n° 132 - Remise en pristin état des lieux Convention avec DELHAIZE GROUP S.A. - Adoption - Avis de la Section
"Développement économique et territorial".
26.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Convention de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L.
"Régies des Quartiers de Verviers" - Modification - Approbation - Avis de la
Section "Ressources humaines et financières-Logement-Emploi".
27.-
PERSONNEL COMMUNAL - Règlement des garderies - Abrogation des
articles 9 à 14 - Avis de la Section "Ressources humaines et financièresLogement-Emploi".
28.-
"Service de Santé mentale de Verviers (A.V.A.T) " - Dénonciation - Avis de
la Section "Ressources humaines et financières-Logement-Emploi".
29.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Conventions de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L.
"Aqualaine" - Dénonciation - Avis de la Section "Ressources humaines et
financières-Logement-Emploi".
30.-
"Centre Culturel Régional de Verviers (C.C.R.V.)" - Dénonciation - Avis de
la Section "Ressources humaines et financières-Logement-Emploi".
31.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Convention de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L. "Lire
et Ecrire" - Dénonciation - Avis de la Section "Ressources humaines et
financières-Logement-Emploi".
32.-
"Prévention et Aide à la Jeunesse (P.A.J.)" - Dénonciation - Avis de la
33.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Conventions de mise à disposition et évaluation du subside - Régie
communale autonome "Synergis" - Dénonciation - Avis de la Section
"Ressources humaines et financières-Logement-Emploi".
34.-
"Régies des quartiers de Verviers" - Dénonciation - Avis de la Section
35.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Conventions de mise à disposition et évaluation du subside - Association
constituée en vertu du Chapitre XII de la loi organique des C.P.A.S. "Relais
Social Urbain de Verviers" - Dénonciation - Avis de la Section "Ressources
humaines et financières-Logement-Emploi".
36.-
PERSONNEL COMMUNAL - Prestations pour entités distinctes de la Ville Convention de mise à disposition et évaluation du subside - A.S.B.L. "Sima" Dénonciation - Avis de la Section "Ressources humaines et financièresLogement-Emploi".
37.-
"Terrain d’Aventures de Hodimont" - Dénonciation - Avis de la Section
38.-
"Verviers Ambitions" - Dénonciation - Avis de la Section "Ressources
39.-
"Verviers Music Festivals" - Dénonciation - Avis de la Section "Ressources
40.-
SERVICE EXTERNE DE PREVENTION ET DE PROTECTION AU
TRAVAIL - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section
41.-
AQUALAINE, A.S.B.L. - Mesures de contrôle financier - Subside
numéraire et indirect - Convention de partenariat - Dénonciation à titre
conservatoire - Avis de la Section "Ressources humaines et financièresLogement-Emploi".
42.-
CENTRE CULTUREL REGIONAL VERVIETOIS (C.C.R.V.), A.S.B.L. Mesures de contrôle financier - Subside numéraire - Convention de
partenariat - Dénonciation à titre conservatoire - Avis de la Section
43.-
CENTRE REGIONAL DE LA PETITE ENFANCE (C.R.P.E.), A.S.B.L. Mesures de contrôle financier - Subside numéraire - Convention de
44.-
ACCUEIL DES ENFANTS BABY CLUB, A.S.B.L. - Mesures de contrôle
financier - Subside numéraire - Convention de partenariat - Dénonciation à
titre conservatoire - Avis de la Section "Ressources humaines et financièresLogement-Emploi".
45.-
CRECHE & CO, A.S.B.L. - Crèche "Les Tchafètes" - Mesures de contrôle
46.-
LES AMIS DE LA CRECHE-GARDERIE KANGOUROU, A.S.B.L. Mesures de contrôle financier - Subside numéraire - Convention de
47.-
LES ENFANTS DE LA TOURELLE, A.S.B.L. - Mesures de contrôle
48.-
RAIDS, A.S.B.L. - Maison d'enfants "Bout'Chiques" - Mesures de contrôle
49.-
ISOCELE, A.S.B.L., Crèche Baby Stop - Mesures de contrôle financier Subside numéraire - Convention de partenariat - Dénonciation à titre
50.-
CENTRE REGIONAL VERVIETOIS POUR L’INTEGRATION (C.R.V.I.),
A.S.B.L. - Mesures de contrôle financier - Subside numéraire - Convention
de partenariat - Dénonciation à titre conservatoire - Avis de la Section
51.-
FUTUROFOOT, A.S.B.L. - Mesures de contrôle financier - Subside
numéraire - Convention de partenariat - Dénonciation à titre conservatoire Avis de la Section "Ressources humaines et financières-Logement-Emploi".
52.-
LOGEO, A.S.B.L. (A.I.S.) - Mesures de contrôle financier - Subside
numéraire et indirect - Convention de partenariat - Dénonciation à titre
53.-
VERVIERS YOUTH BASKET ASSOCIATION (V.Y.B.A.), A.S.B.L. Mesures de contrôle financier - Subside numéraire - Convention de
54.-
TELEVESDRE, A.S.B.L. - Mesures de contrôle financier - Subside
numéraire - Convention de partenariat - Dénonciation à titre conservatoire Avis de la Section "Ressources humaines et financières-Logement-Emploi".
55.-
VERVIERS AMBITIONS, A.S.B.L. - Mesures de contrôle financier Subside numéraire et indirect - Convention de partenariat - Dénonciation à
56.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Modifications budgétaires n° 1 Approbation - Avis de la Section "Ressources humaines et financièresLogement-Emploi".
57.-
CAISSE COMMUNALE - Procès-verbal de vérification au 30 juin 2015.
58.-
DIRECTEUR FINANCIER - Rapport d'exécution de mission - Prise d'acte.
59.-
CHARTE COMMUNALE DE L'INTEGRATION DE LA PERSONNE
HANDICAPEE - Label "Handycity 2018" - Candidature de la Ville Approbation - Avis de la Section "Cohésion sociale-Intégration".
60.-
MAISON DE L'EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS Espace associations - A.S.B.L. "ICAR Wallonie" - Adhésion - Approbation Avis de la Section "Cohésion sociale-Intégration".
61.-
MAISON DE L'EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS Fin d'adhésion de l'A.S.B.L. "Espérance" - Avis de la Section "Cohésion
sociale-Intégration".
62.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'une subvention (mise à disposition
d'un véhicule pour le Relais pour la Vie) - RELAIS SOCIAL URBAIN Approbation - Avis de la Section "Cohésion sociale-Intégration".
63.-
ACCUEIL DES ENFANTS BABY CLUB, A.S.B.L. - Mesures de contrôle
financier - Comptes 2014 et budget 2015 - Approbation - Avis de la Section
"Cohésion sociale-Intégration".
64.-
CRECHE & CO, A.S.B.L. - Crèche "Les Tchafètes" - Mesures de contrôle
65.-
LES AMIS DE LA CRECHE-GARDERIE KANGOUROU, A.S.B.L. Mesures de contrôle financier - Comptes 2014 et budget 2015 - Approbation Avis de la Section "Cohésion sociale-Intégration".
66.-
LES ENFANTS DE LA TOURELLE, A.S.B.L. - Mesures de contrôle
67.-
CULTURE - Spectacle de théâtre "Les Lettres de Mont Moulin" - Contrat de
vente - A.S.B.L. "Mytyl" - Ratification - Avis de la Section "CultureEnseignement artistique-Patrimoine-Tourisme".
68.-
CULTURE - Week-end BD les 10 et 11 octobre 2015 - Convention de
partenariat avec les A.S.B.L. "P.A.C. Verviers" et "Société Royale
d'Harmonie" - Adoption - Avis de la Section "Culture-Enseignement
artistique-Patrimoine-Tourisme".
69.-
CENTRE CULTUREL REGIONAL, A.S.B.L. - Avenant à la convention
avec la Ville - Adoption - Avis de la Section "Culture-Enseignement
70.-
PRIX ARTISTIQUES DE LA VILLE DE VERVIERS, A.S.B.L. Convention de partenariat avec la Ville - Adoption - Avis de la Section
"Culture-Enseignement artistique-Patrimoine-Tourisme".
71.-
ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE COMMUNAL - Personnel - Répartition
des périodes subventionnables d’emplois de surveillant(e)s-éducateur(trice)s.
72.-
AQUALAINE, A.S.B.L. - Avenant au contrat de gestion avec la Ville Approbation - Avis de la Section "Culture-Enseignement artistiquePatrimoine-Tourisme".
73.-
BATIMENTS COMMUNAUX - Conciergerie de la plaine Deru - Etanchéité
du soubassement - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la
Section
"Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations
patriotiques".
74.-
BATIMENTS COMMUNAUX - Domaine des Tourelles - Faux plafonds Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "TravauxEnvironnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
75.-
BATIMENTS SCOLAIRES - Ecole des Boulevards - Réfection des bétons
des façades - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section
"Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
76.-
BATIMENTS SCOLAIRES - Ecole Carl Grün - Réfection et isolation de la
façade - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section
77.-
BATIMENTS SCOLAIRES - Ecole de Petit-Rechain - Etanchéité et
réfection de la petite cour - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis
de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations
patriotiques".
78.-
BATIMENTS SCOLAIRES - Ecole de Stembert - Réfection de la cour de
récréation (suite) - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la
Section
patriotiques".
79.-
BATIMENTS SCOLAIRES - Ecole des Hougnes - Réparation de la toiture Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "TravauxEnvironnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
80.-
BIENS COMMUNAUX - Caserne sise rue Simon Lobet 36 - Projet de bail Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-InformatiqueCultes-Associations patriotiques".
81.-
BIENS COMMUNAUX - Harmonie - Bail commercial et avenant n° 1 au
profit de la S.P.R.L. BRICAR - Cession du bail commercial et résiliation de
l’avenant n° 1 - Approbation - Avis de la Section "Travaux-EnvironnementInformatique-Cultes-Associations patriotiques".
82.-
CIMETIERES - Cimetière d'Ensival - Aménagement d'une parcelle d'urnes
cinéraires - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section
83.-
FONDS FEDER 2007-2013 - Portefeuille de projets "VERDI" - P.1.1. Revitalisation urbaine Spintay - Partie A (ECP13030001493C) Construction d’une passerelle destinée aux usagers lents reliant la cour
Fischer au quai des Récollets - Avenant n° 4 - Approbation - Avis de la
Section
patriotiques".
84.-
GESTION IMMOBILIERE - Location par la Ville à la S.P.I. de deux
parcelles contiguës sises rue Henry Leclercq - Remplacement des deux
contrats en cours par un seul contrat de bail pour l’ensemble du terrain Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-InformatiqueCultes-Associations patriotiques".
85.-
GRAND THEATRE DE VERVIERS - Réparation de la chaudière - Dépense
réclamée par des circonstances impérieuses et imprévues - Approbation Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-CultesAssociations patriotiques".
86.-
PLAN D'INVESTISSEMENT COMMUNAL 2013-2016 - Egouttage et
réfection de la voirie rue Simon Lobet - Convention de marché conjoint
entre la Ville et l'A.I.D.E. - Approbation - Avis de la Section "TravauxEnvironnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
87.-
PLAN D'INVESTISSEMENT COMMUNAL 2013-2016 - Egouttage et
réfection de la voirie rue Simon Lobet - Etude, direction et surveillance des
travaux - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section
88.-
REVITALISATION URBAINE - Quartier Spintay - Immeubles sis
rue Spintay n° 29/31, 79/81, 83 et 105 - Vente à la S.A. "Les Rives de
Verviers" - Projet d'acte - Approbation - Avis de la Section "TravauxEnvironnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
89.-
SERVICE MAINTENANCE - Achat et mise en place d'un logiciel de
gestion du Service - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la
Section
patriotiques".
90.-
VOIRIE - Aménagement du parking des Récollets en rive gauche - Projet Fixation des conditions de marché - Avis de la Section "TravauxEnvironnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques".
91.-
VOIRIE - Avenue de Ningloheid n° 200 - Chemin vicinal n° 2 - Demande de
modification de voirie communale - Cession d'un excédent de voirie Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-InformatiqueCultes-Associations patriotiques".
92.-
VOIRIE - Travaux de plantation, de taille et d'abattage d'arbres en domaine
public - Projet - Fixation des conditions de marché - Avis de la Section
93.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside numéraire - A.S.B.L.
"Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Vesdre" (C.R.V.) Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-InformatiqueCultes-Associations patriotiques".
94.-
DECHETS - Passage de l’Intercommunale Intradel à l’impôt des Sociétés Substitution de la commune pour le paiement des taxes régionales U.V.E. et
C.E.T. - Approbation - Avis de la Section "Travaux-EnvironnementInformatique-Cultes-Associations patriotiques".
95.-
CULTES - Eglise Saint-Hubert - Budget 2015 - Modifications n° 1 - Avis de
la
Section
patriotiques".
96.-
CULTES - Eglise Saint-Nicolas - Budget 2015 - Modifications n° 2 - Avis
de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations
patriotiques".
97.-
INFORMATIQUE - Acquisition de serveurs via la Centrale d'achats GIAL Virtualisation de l'application et des postes de travail - Projet - Fixation des
conditions de marchés - Avis de la Section "Travaux-EnvironnementInformatique-Cultes-Associations patriotiques".
98.-
ANIMATION - Balade provençale - Rue du Brou, du 25 au 27 septembre
2015 - Convention de partenariat - "Le Relais provençal" - Adoption - Avis
de la Section "Instruction publique-Jeunesse-Animation de la VillePopulation".
99.-
ANIMATION - "Jeudis des Artisans" - Modification de la convention A.S.B.L. "We'Art" - Approbation - Avis de la Section "Instruction publiqueJeunesse-Animation de la Ville-Population".
100.-
BUDGET COMMUNAL 2015 - Octroi d'un subside sous forme d'argent aux
clubs partenaires du 34ème Jogging de Verviers - Liste des bénéficiaires Approbation - Avis de la Section "Sports-Santé-Vie associative--Information".
101.-
NOUVEAU CENTRE SPORTIF - Etude de faisabilité - Projet - Fixation des
conditions de marché - Avis de la Section "Sports-Santé-Vie associative-Information".
102.-
COMMUNICATION - Emission Z-Villes - Convention de partenariat avec
ProduwebTV - Adoption - Avis de la Section "Sports-Santé-Vie associative-Information".
103.-
CORRESPONDANCE ET COMMUNICATIONS OFFICIELLES.
HUIS CLOS
104.-
EMPLOIS SPECIFIQUES - Personnel - Mise en disponibilité, pour
convenance personnelle, d’une ouvrière (surveillante de gardiennat), du 6 au
17 juillet 2015.
105.-
PERSONNEL ADMINISTRATIF - Démission d’une employée
d’administration - Autorisation de faire valoir ses droits à la pension de
retraite immédiate.
106.-
PERSONNEL ADMINISTRATIF - Démission d’un employé d’administration Autorisation de faire valoir ses droits à la pension de retraite.
107.-
PERSONNEL ADMINISTRATIF - Mise en disponibilité, pour convenance
personnelle, d’une employée d’administration - Prolongation - Avis de la
108.-
PERSONNEL ADMINISTRATIF - Mise en disponibilité, pour convenance
personnelle, d'une employée d'administration - Avis de la Section
109.-
PERSONNEL OUVRIER - Démission d'un contremaître - Autorisation de
faire valoir ses droits à le pension de retraite immédiate.
110.-
PERSONNEL OUVRIER - Démission d'un ouvrier qualifié - Autorisation de
faire valoir ses droits à la pension de retraite immédiate.
111.-
PERSONNEL OUVRIER - Procédure disciplinaire à l'égard d'un ouvrier
qualifié - Application éventuelle d'une sanction disciplinaire.
112.-
PERSONNEL TECHNIQUE - Mise en disponibilité pour convenance
personnelle d'un premier attaché spécifique (ingénieur civil) - Prolongation Avis de la Section "Ressources humaines et financières-Logement-Emploi".
113.-
PERSONNEL TECHNIQUE - Démission d'une attachée spécifique
(architecte) à temps plein, sous le régime du contrat de travail, dans le cadre
de l’Aide à la Promotion de l’Emploi.
114.-
SECRETARIAT DES MEMBRES DU COLLEGE - Avenant au contrat
initial d'une agente de niveau 1, engagée à quatre cinquièmes temps, sous le
régime du contrat de travail, dans le cadre de l'Aide à la Promotion de
l'Emploi.
115.-
SERVICE REGIONAL D’INCENDIE - Personnel - Mise en disponibilité,
pour cause de maladie, d'un sapeur pompier conducteur de véhicules
professionnel.
116.-
ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE COMMUNAL - Personnel - Affectation
des surveillant(e)s-éducateur(trice)s.
117.-
ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE COMMUNAL - Personnel - Fin de mise
en disponibilité par défaut partiel d’emploi et de réaffectation dans un
emploi non vacant, d’une surveillante-éducatrice.
118.-
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS - Personnel - Octroi d’un congé, pour
prestations réduites justifié par des raisons de convenance personnelle, à un
professeur.
119.-
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS - Personnel - Octroi d’un congé, pour
exercer d’autres fonctions dans l’enseignement, à un professeur.
120.-
CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Démission de professeurs Octroi du titre honorifique - Avis de la Section "Culture-Enseignement
121.-
CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Octroi d’un congé, pour
exercer d’autres fonctions dans l’enseignement, à des professeurs.
122.-
CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Mise en disponibilité,
pour convenance personnelle, d'un professeur.
123.-
CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Désignation d'un sousdirecteur à mi-temps, à titre temporaire, dans un emploi vacant.
124.-
COMMISSION PARITAIRE LOCALE (COPALOC) - Désignation des
délégués effectifs et suppléants du Pouvoir organisateur.
125.-
ENSEIGNEMENT MATERNEL ORDINAIRE - Personnel - Désignation
d'institutrices, à titre temporaire, dans des emplois non vacants.
126.-
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Octroi d'un
congé pour mission à une institutrice - Prise d'acte.
127.-
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Octroi d’un congé,
pour exercer d’autres fonctions dans l’enseignement, à une maîtresse
spéciale d’éducation physique.
128.-
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation
d'instituteur(trice)s, à titre temporaire, dans des emplois non vacants.
129.-
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Octroi d’un
congé, pour exercer d’autres fonctions dans l’enseignement, à un maître
spécial de religion islamique.
130.-
ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Démission d’une
institutrice - Octroi du titre honorifique - Avis de la Section "Instruction
publique-Jeunesse-Animation de la Ville-Population".

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