Bilan d`Emissions de Gaz à Effet de Serre du Groupe SANOFI en

Référence
du
document :
19112012-BILAN GES SANOFI FRANCE
Date :
Bilan d’Emissions de Gaz à Effet de Serre du
Groupe SANOFI en France - 2011
Sociétés Affiliées du Groupe SANOFI sur lesquelles porte le Bilan d’Emissions de Gaz à
Effet de Serre :
- Coophavet : SIREN n°066 200 890
- Genzyme : SIREN n°399 179 639
- Genzyme Polyclonal SAS : SIREN n°418 661 039
- Merial : SIREN n°590 800 215
- Sanofi Aventis France : SIREN n°403 335 904
- Sanofi Aventis Groupe : SIREN n°395 030 844
- Sanofi Chimie : SIREN n°428 706 204
- Sanofi Pasteur : SIREN n°349 505 370
- Sanofi Pasteur MSD : SIREN n°392 032 934
- Sanofi-Aventis Recherche et Développement: SIREN n°713 002 269
- Sanofi Winthrop Industrie : SIREN n°775 662 257
Bilan Carbone SANOFI France
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1 Description de la personne morale concernée, de ses activités, et des périmètres
organisationnels retenus __________________________________________________________3
1.1
Rationnel relatif au périmètre organisationnel_______________________________________3
1.2
Liste des installations couvertes par le bilan GES ____________________________________4
1.3
Descriptif du périmètre opérationnel ______________________________________________5
2
Année de reporting de l’exercice et année de référence ______________________________6
3
Emissions directes de GES _____________________________________________________7
4 Emissions indirectes de GES associées à la consommation d’électricité, de chaleur ou de
vapeur importée (voir tableau ci-dessus)______________________________________________7
5
Les autres émissions indirectes de GES : NA ______________________________________7
6
Les émissions évitées quantifiées de manière séparée________________________________8
7
Eléments d’appréciation sur les incertitudes _______________________________________9
8
Exclusion___________________________________________________________________9
9
Les facteurs d’émissions et les PRG utilisés si différents de la base carbone _____________9
10
Recalcul de l’année de référence ______________________________________________9
11
Adresse du site internet de la Personne Morale où est publié le bilan et la synthèse des
actions ________________________________________________________________________10
12
Optionnel ________________________________________________________________10
12.1
Un bilan des émissions de GES avait-il déjà été réalisé auparavant_____________________10
12.2
Description des politiques, stratégies ou programmes GES ___________________________10
ANNEXE 1 : Liste des Société Affiliées et des Etablissements associés ____________________12
Bilan Carbone SANOFI France
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1 Description de la personne morale concernée, de ses activités, et des
périmètres organisationnels retenus
1.1
Rationnel relatif au périmètre organisationnel
Le Groupe SANOFI a fait le choix de présenter un bilan de GES unique de ses activités en
France. Les activités du Groupe en France sont représentatives des activités du Groupe dans
le Monde et sont organisées autour de 7 plateformes de croissance :
Genzyme
Santé Animale
Produits Innovants
Produits Santé Grand Public
Diabète
Vaccins
Pays Emergents
Le Groupe exerce en France toutes les activités propres à l’industrie pharmaceutique :
Recherche et Développement
Production de Principes Actifs (Chimie et Biotechnologie)
Mise sous Forme Pharmaceutique
Promotion
Distribution
Pour la consolidation de l’ensemble des Sociétés Affiliées, le Groupe a fait le choix du
contrôle opérationnel. Afin d’être représentatif des activités, le bilan des émissions de gaz à
effet de serre, porte sur la globalité du périmètre, y compris les Sociétés Affiliées dont le
nombre d’employés est inférieur à 500 (voir en annexe 1 : la liste des Société Affiliées et les
Etablissements associés).
Exclusions
Les Sociétés Affiliées auxquelles sont uniquement rattachés des sites arrêtés (type Aventis
Pharma SA) ne sont pas consolidées dans le périmètre d’activité du Groupe.
Les sites dont l’exploitation a été arrêtée avant l’année 2010 (année de référence pour le
Groupe), ne sont pas intégrés au bilan carbone des Sociétés Affiliés auxquelles ils sont
rattachés.
RUEIL MALMAISON :
713 002 269 00189
BAGNEUX
:
713 002 269 00148
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1.2
Liste des installations couvertes par le bilan GES
Colonne 2010 :
Colonne 2011 :
Colonne 2012 :
périmètre du Groupe en France pour l’année de référence
périmètre du Groupe pour l’année du premier reporting
périmètre du Groupe à la date de diffusion du premier bilan des
émissions de gaz à effet de serre.
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1.3
Descriptif du périmètre opérationnel
Des 6 gaz à effet de serre retenus à l’issue du protocole de Kyoto à savoir :
CO2 (dioxyde de carbone), CH4 (méthane), N2O (protoxyde d’azote), SF6
(hexafluorure de soufre), HFC’s (groupe de gaz), PFC (groupe de gaz)
seul l’inventaire du dioxyde de carbone, du méthane, du protoxyde d’azote et des Hydro
Fluoro Carbones est pertinent pour évaluer l’empreinte carbone du Groupe en France.
Les Pouvoirs de Réchauffement Climatique à 100 ans retenus sont ceux issus du 4ème rapport
du GIEC.
Nom
Dioxyde de Carbone
Méthane
Protoxyde d’azote
HFC23
HFC32
HFC125
HFC134a
HFC143a
HFC152a
Formule
CO2
CH4
N2O
CHF3
CH2F2
CHF2CF3
CH2FCF3
CH3CF3
CH3CHF2
PRG 100 ans
1
25
298
14 800
675
3 500
1 430
4 470
124
Les PRG de mélanges de HFC ont été estimés sur la base des PRG des corps purs au
prorata de leur teneur dans le mélange.
Pour le premier reporting, nous ne publions que les données d’émission des catégories 1 à 7
(Scope 1 : 1 à 5 et scope 2 : 6 à 7).
Un site « typique » du Groupe SANOFI en France, peut être représenté sur la base du
schéma suivant, représentant toutes les sources potentielles de gaz à effet de serre qu’il
s’agisse de sources directes ou indirectes.
Nota : Le schéma ci-après présente un scénario d’émission « enveloppe », certains sites du
Groupe SANOFI en France pouvant avoir un inventaire de sources potentielles de gaz à effet
de serre beaucoup plus réduit.
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Inventaire « enveloppe » des émissions de gaz à effet de serre d’un site du Groupe SANOFI
2 Année de reporting de l’exercice et année de référence
Année de reporting : 2011
Année de référence : 2010
Afin d’être aligné avec l’objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre que le
Groupe s’est engagé à réaliser d’ici 2020, l’année de référence prise en compte est l’année
2010 (année de référence de l’objectif Groupe).
Objectif -20 % d’émissions de gaz à effet de serre à activité constante en 2020 par rapport à
2010.
Extrait du Site internet SANOFI RSE.
Par ailleurs, Sanofi a connu une transformation majeure de son périmètre
d’activité, avec l’intégration de Genzyme et de Merial, entre autres. En
2011, le Groupe a créé de nouveaux objectifs de réduction des émissions
de CO2 directes et indirectes, en cumulant des économies de CO2 qui
doivent représenter 20 % des émissions 2010 du Groupe d’ici 2020.
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3 Emissions directes de GES
4 Emissions indirectes de GES associées à la consommation d’électricité, de chaleur ou de vapeur
importée (voir tableau ci-dessus)
5 Les autres émissions indirectes de GES : NA
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6 Les émissions évitées quantifiées de manière séparée
L’incinération des solvants usés sur le site de Chimie Fine d’Aramon est valorisée par
production et distribution de vapeur.
La vapeur ainsi produite au niveau de l’incinérateur permet d’éviter la combustion de gaz
naturel en chaufferie.
Pour évaluer les émissions évitées nous avons pris l’hypothèse que la chaleur produite par
l’incinérateur aurait été produite sur une chaudière au gaz naturel, rendement sur MW.h PCS
de 85 %.
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7 Eléments d’appréciation sur les incertitudes
Les incertitudes relevant du bilan des gaz à effet de serre sont estimées être inférieures à
5 %.
Les principaux postes d’incertitude (outre l’incertitude sur les facteurs d’émissions publiés sur
la base carbone ou d’autres standards) sont les suivants :
- Combustibles liquides stockés en citerne, les quantités livrées pouvant être
différentes des quantités réellement consommées
- Reporting des flottes de véhicules sur site (véhicules de maintenance
essentiellement) pouvant être incomplet
- Robustesse de la méthode de reporting des émissions de réfrigérants
- Estimation des consommations énergétiques des plateaux de bureaux loués
basée sur des intensités énergétiques standards (source ADEME) pouvant
amener à surestimer ou sous estimer les émissions de GES.
- Erreurs résiduelles dans le reporting des données d’activité des sites (suite
double contrôle interne et assurance modérée des Commissaires aux
Comptes sur plus de 95% des émissions directes et indirectes)
Nota : 25% des émissions de Gaz à Effet de Serre du Groupe sont incluses dans le
périmètre de la directive ETS et font donc l’objet d’un rapport d’assurance raisonnable par un
tiers vérificateur.
8 Exclusion
Toutes les sources de GES scope 1 et 2 ont été prises en compte pour les sites
opérationnels. Seuls les sources des sites arrêtés mais toujours dans le périmètre du Groupe
ont été exclues.
9 Les facteurs d’émissions et les PRG utilisés si différents de la base
carbone
Nous avons appliqué les facteurs d’émission de la base carbone pour les émissions de CO2.
Les émissions de méthane (CH4) des stations d’épuration opérées par le Groupe ont été
calculées sur la base des Facteur d’Emission issus du Guide du GIEC 2006 pour l’inventaire
national des gaz à effet de serre, Volume 5, déchets (révision août 2011).
Les émissions de N2O et CH4 des sources mobiles et stationnaires sont basées sur les
données diffusées par le GHG protocol.
10 Recalcul de l’année de référence
L’année 2011 a vu l’intégration des Sociétés Affiliées MERIAL et GENZYME qui
n’apparaissaient pas dans le périmètre organisationnel du Groupe SANOFI en 2010. La
contribution globale de ces 2 entités étant significative, les données de l’année de référence
(2010) du Groupe SANOFI en France ont été corrigées en conséquence.
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11 Adresse du site internet de la Personne Morale où est publié le bilan et
la synthèse des actions
http://www.sanofi.fr/l/fr/fr/layout.jsp?scat=1DEA7494-7730-468F-95F8-2C6360176390
Pour en savoir plus sur les engagements de SANOFI dans la lutte contre le changement
climatique :
http://reportingrse.sanofi.com/web/planet_fr/changement_climatique_energie
Responsable du suivi : Bruno MARAVAL
Fonction : Energie – Environnement
Adresse : 9, rue du Président Salvador Allende – 94256 GENTILLY
Téléphone : 01 41 24 60 02
Mail : [email protected]
12 Optionnel
12.1 Un bilan des émissions de GES avait-il déjà été réalisé auparavant
Un bilan des émissions de GES des activités de SANOFI dans le monde est réalisé chaque
année sur les scopes 1 et 2 et est publié dans le Document de Référence du Groupe.
La réalisation de ce bilan s’appuie sur les standards de reporting du GHG Protocol.
12.2 Description des politiques, stratégies ou programmes GES
La politique du Groupe SANOFI en matière de changement climatique est diffusée sur le site
internet de SANOFI RSE.
Comme avec de nombreux processus et méthodes industriels, Sanofi a adopté une stratégie
en trois volets consistant à :
Mesurer
La première étape d’un programme efficace de réduction de CO2 est d’élaborer des moyens
pour les mesurer. Un outil de mesure robuste est nécessaire pour identifier les sites et entités
qui génèrent les niveaux d’émissions les plus élevés. Ces informations déterminent les points
sur lesquels nous devons concentrer nos efforts. En outre, elles donnent une image claire de
nos émissions de CO2, améliorent la sensibilisation et motivent la Direction Générale à
s’engager à réduire la consommation d’énergie et les émissions.
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Sensibiliser
Sanofi sensibilise et informe les managers et collaborateurs sur les enjeux auxquels le Groupe
doit répondre. Ce dernier considère le changement climatique comme un enjeu important.
Par conséquent, nous organisons régulièrement des groupes de travail, des séminaires et
des conférences sur le sujet. Ces manifestations sont de bonnes occasions de partager les
meilleures pratiques en matière de réduction des émissions de CO2 et de communiquer sur
les objectifs fixés par le Groupe.
Passer à l’action
Lorsque les sites ayant les niveaux d’émissions les plus élevés sont identifiés, notre Division
Direction Energie Environnement fait des recommandations aux entités du Groupe
concernées et contrôle les plans d’action et les investissements réalisés pour :
réduire la consommation d’énergie ;
améliorer la performance et le rendement des installations ;
augmenter l’utilisation des énergies renouvelables chaque fois que possible.
Le Réseau Énergies
Pour coordonner les efforts au sein du Groupe, Sanofi a créé un Comité Changement
Climatique, qui est chargé de :
partager les meilleures pratiques et les connaissances ;
se tenir informé des nouvelles exigences réglementaires ;
faire des recommandations pour mettre en œuvre les objectifs, fonction par
fonction ;
contrôler les progrès vers la réalisation des objectifs ;
suivre les variations des prix de l’énergie.
Toutes les fonctions et toutes les unités sont représentées au sein du comité chargé du
changement climatique : HSE, RSE, R&D, Affaires Industrielles, Achats, Vaccins, Supply
Chain, Facility Management, etc.
Aujourd’hui le "Réseau Énergie" est pleinement opérationnel. Tous les sites industriels et R&D
de Sanofi ainsi que chacune des fonctions de l’entreprise disposent d’un groupe de travail
consacré à l’énergie, chargé d’établir les objectifs et les plans d’action pour réduire la
consommation d’énergie et atteindre les objectifs en matière d’émission de CO2 De plus, un
manager et / ou des spécialistes "Énergies" ont été nommés sur chaque site.
Ces groupes de travail se rencontrent régulièrement pour évoquer les problèmes techniques
et contrôler les progrès, discuter des réalisations et fournir des informations actualisées à
tous les managers de site et spécialistes "Énergie". Ils publient en outre pour chaque site des
guides techniques qui sont distribués pour améliorer la compréhension globale de questions
spécifiques...
Grâce à ce réseau bien conçu, la Division HSE et les unités organisationnelles de Sanofi
(Facility Management, Supply Chain, Affaires Industrielles, etc.) délivrent la stratégie et la
politique sur les économies d’énergie et la réduction des émissions de CO2.
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ANNEXE 1 : Liste des Société Affiliées et des Etablissements associés
Règles simplificatrices évitant le double comptage
Les sites géographiques où sont implantés plusieurs établissements (SIRET), sont consolidés dans le
périmètre de la Personne Morale exerçant l’activité majeure du site. Les établissements non
représentatifs de l’activité d’un site ne sont pas pris en compte dans le périmètre des Personnes
Morales auxquels ils sont rattachés, afin d’éviter le double comptage et apparaissent en grisé dans les
tableaux en 1.2. Cela concerne les établissements suivant :
GENZYME LYON
:
339 179 639 00071
PARIS (Romain Rolland)
:
403 335 938 00136
MONTARGIS
:
403 335 938 00102
ANTONY
:
403 335 938 00169
GENTILLY
:
428 706 204 00024
ANTONY
:
428 706 204 00099
ANTONY
:
713 002 269 00221
Cas particuliers
Cas particulier n°1 :
L’établissement GENZYME à Marcy l’Etoile (418 661 039 00028) est totalement intégré au site
géographique de SANOFI PASTEUR à Marcy l’Etoile (SIRET n°349 505 370 00024). De fait, les
émissions de gaz à effet de serre du site de l’établissement GENZYME à Marcy l’Etoile sont
comptabilisées dans le Bilan Carbone de SANOFI PASTEUR et ce afin d’éviter tout double comptage.
L’établissement est grisé dans les tableaux en 1.2.
Cas particulier n°2 :
L’établissement SANOFI PASTEUR à Neuville sur Saône est actuellement en cours de démarrage et la
majorité de ses utilités (sources principales de gaz à effet de serre) proviennent du site SANOFI
CHIMIE de Neuville sur Saône (SIRET n°428 706 204 00156). Les émissions de gaz à effet de serre.
De fait les émissions de gaz à effet de serre de l’établissement SANOFI PASTEUR à Neuville sur Saône
sont comptabilisées dans le Bilan Carbone de SANOFI CHIMIE et ce afin d’éviter tout double
comptage. L’établissement apparait grisé dans les tableaux en 1.2.
Cas particulier n°3 :
L’établissement SANOFI AVENTIS GROUPE à Gentilly, avenue Raspail, n’apparaît pas dans les
registres RCS du fait de sa fermeture. Ce dernier est tout de même intégré au Bilan Carbone puisqu’il
était encore actif en 2010 (année de référence) et 2011 (année du reporting).
Cas particulier n°4 :
La flotte des véhicules des visiteurs médicaux SANOFI est affectée à la Société Affiliée SANOFI
AVENTIS FRANCE (SIREN n°403 335 904), filiale commerciale du Groupe en France. Il en est de
même pour la flotte des visiteurs médicaux de MERIAL qui est affectée à la Société Affiliée MERIAL
(SIREN n°590 800 215).
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Cas particulier n°5 :
L’actuel siège social du Groupe SANOFI, rue de la Boétie, n’ayant été mis en service qu’en début
2012, celui-ci n’est pas consolidé au périmètre de la Personne Morale ni au périmètre du Groupe pour
l’année de reporting (2011) et l’année de référence (2010). Il apparaît en grisé dans les tableaux en
1.2. Le précédent siège social situé avenue de France est en revanche consolidé dans le périmètre.
Le siège des laboratoires Oenobiol n’ayant été intégré qu’en 2012, il n’est pas non plus consolidé
dans le périmètre du Groupe ni de la Personne Morale. Il apparaît donc en grisé dans les tableaux en
1.2.
Raison Sociale : COOPHAVET
Code NAF : 2120Z
Code SIREN : 066 200 890 (Nantes)
Nombre de salariés : 108 (2010)
Adresse : 23, rue du Prieuré Saint Herblon – 44150 SAINT HERBLON
Etablissements
SIRET
Adresse
066 200 890 0029
SAINT HERBLON
Raison Sociale : GENZYME
Code NAF : 4646Z
Code SIREN : 399 179 639 (Versailles)
Nombre de salariés : 301 (2010)
Adresse : 33, Boulevard de la Paix – 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
Etablissements
SIRET
Adresse
399 179 639 00055
SAINT GERMAIN EN LAYE
399 179 639 00071
LYON
Raison Sociale : GENZYME POLYCLONALS SAS
Code NAF : 2120Z
Code SIREN : 418 661 039 (Lyon)
Nombre de salariés : 301 (2011)
Adresse : 23, Boulevard Chambaud de la Bruyere – 69007 LYON
Etablissements
SIRET
Adresse
418 661 039 00044
LYON
418 661 039 00028
MARCY L’ETOILE
Bilan Carbone SANOFI France
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Raison Sociale : MERIAL
Code NAF : 2120Z
Code SIREN : 590 800 215 (Lyon)
Nombre de salariés : 1862 (2011)
Adresse : 29, avenue Tony Garnier – 69007 LYON
Etablissements
SIRET
Adresse
590 800 215 00170
LYON (29, Tony Garnier)
590 800 215 00097
LYON (Marcel Mérieux)
590 800 215 00196
SAINT PRIEST
590 800 215 00253
LYON (61, Tony Garnier)
590 800 215 00188
LENTILLY
590 800 215 00238
VILLEURBANE
590 800 215 00055
TOULOUSE
590 800 215 00162
SAINT VULBAS
Raison Sociale : SANOFI AVENTIS FRANCE
Code NAF : 4646Z
Code SIREN : 403 335 904 (Paris)
Nombre de salariés : 2872 (2011)
Adresse : 1, Boulevard Romain Rolland – 75014 PARIS
Etablissements
SIRET
Adresse
403 335 904 00054
PARIS
Bilan Carbone SANOFI France
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Raison Sociale : SANOFI AVENTIS GROUPE
Code NAF : 7010Z
Code SIREN : 403 335 938 (Paris)
Nombre de salariés : 2358 (2011)
Adresse : 54, rue la Boétie – 75008 PARIS
Etablissements
SIRET
Adresse
403 335 938 00193
PARIS (Boétie)
403 335 938 00136
PARIS (Romain Rolland)
403 335 938 00102
MONTARGIS
403 335 938 00060
GENTILLY (Allende)
GENTILLY (Raspail)
403 335 938 00185
MASSY
PARIS (Avenue de France)
403 335 938 00201
PARIS (Exelmans)
403 335 938 00169
ANTONY
Raison Sociale : SANOFI CHIMIE
Code NAF : 2110Z
Code SIREN : 428 706 204 (Créteil)
Nombre de salariés : 4136 (2011)
Adresse : 9, rue du Président Salvador Allende – 94250 GENTILLY
Etablissements
SIRET
Adresse
428 706 204 00024
GENTILLY
428 706 204 00131
VITRY SUR SEINE
428 706 204 00065
SISTERON
428 706 204 00073
ARAMON
428 706 204 00081
MOURENX
428 706 204 00099
ANTONY
428 706 204 00115
ROMAINVILLE
428 706 204 00123
VERTOLAYE
428 706 204 00107
PLOERMEL
428 706 204 00149
SAINT AUBIN LES ELBEUF
428 706 204 00156
NEUVILLE SUR SAONE
Bilan Carbone SANOFI France
15/17
Raison Sociale : SANOFI PASTEUR
Code NAF : 2120Z
Code SIREN : 349 505 370 (Lyon)
Nombre de salariés : 5889 (2011)
Adresse : 2 avenue du Pont Pasteur 69007 LYON
Etablissements
SIRET
Adresse
349 505 370 00073
LYON
349 505 370 00024
MARCY L’ETOILE
349 505 370 00040
VAL DE REUIL
349 505 370 00123
NEUVILLE SUR SAONE
Raison Sociale : SANOFI PASTEUR MSD
Code NAF : 4646Z
Code SIREN : 392 032 934 (Lyon)
Nombre de salariés : 584 (2010)
Adresse : 8, rue Jonas Salk – 69007 LYON
Etablissements
SIRET
Adresse
392 032 934 00029
LYON
Raison Sociale : SANOFI –AVENTIS RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
Code NAF : 7219Z
Code SIREN : 713 002 269 (Evry)
Nombre de salariés : 5345 (2010)
Adresse : 1, avenue Pierre Brossolette – 91380 CHILLY MAZARIN
Etablissements
SIRET
Adresse
713 002 269 00130
CHILLY MAZARIN
713 002 269 00114
LABEGE
713 002 269 00064
TOULOUSE
713 002 269 00148
BAGNEUX
713 002 269 00189
RUEIL MALMAISON
713 002 269 00221
ANTONY
713 0023 269 00213
VITRY SUR SEINE
713 002 269 00049
MONTPELLIER
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Raison Sociale : SANOFI WINTHROP INDUSTRIE
Code NAF : 2120Z
Code SIREN : 775 662 257 (Nanterre)
Nombre de salariés : 5442 (2011)
Adresse : 20, avenue Raymond Aron – 92160 ANTONY
Etablissements
SIRET
Adresse
775 662 257 00226
ANTONY
775 662 257 00309
MAISONS ALFORT
775 662 257 00317
FLOIRAC
775 662 257 00101
AMBARES ET LAGRAVE
775 662 257 00143
SAINT LOUBES
775 662 257 00176
AMILLY (Prod.)
775 662 257
AMILLY (Distribution)
775 662 257 00168
QUETIGNY
775 662 257 00218
TOURS
775 662 257 00259
CROISSY BEAUBOURG
775 662 257 00267
COMPIEGNE
775 662 257 00291
MARLY LA VILLE
775 662 257 00283
LISIEUX
775 662 257 00275
LE TRAIT
Bilan Carbone SANOFI France
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