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NATUREO
«Eco Quartier des Tanneries Lot 15
Bâtiments 100 / 300-400»
LINGOLSHEIM
MAÎTRE D’OUVRAGE :
BOUYGUES
IMMOBILIER
26 C boulevard Wilson
67000 STRASBOURG
MAÎTRES D’OEUVRE :
AEA Architectes
3a, Rue du 22 Novembre
67000 STRASBOURG
NOTICE DESCRIPTIVE NOTAIRE
Logements Collectifs
BBC NF LOGEMENT
(Conforme à l’Arrêté Ministériel du 10 mai.1968)
Strasbourg, le 17 Décembre 2012

SOMMAIRE
1 - Caractéristiques techniques générales de l’immeuble
2 - Locaux privatifs et leurs équipements
3 - Annexes privatives
4 - Parties communes intérieures à l’immeuble
5 - Équipements généraux de l’immeuble
6 - Parties communes à l’immeuble et leurs équipements
NOTA :
Le Maître de l’Ouvrage se réserve le droit de modifier en cours des travaux le présent
document :
- Dans le cas où les transformations n’apporteraient aucune diminution dans la qualité des
prestations et seraient nécessitées par des contraintes techniques ou imprévues.
- Dans le cas de cessation de fabrication de certains matériaux ou de retrait d’agrément du
C.S.T.B.
NOTICE DESCRIPTIVE / STRASBOURG Naturéo / Bat 100-300/400
DÉSIGNATION
0.
GENERALITES
0.1. OBJET DE LA PRESENTE NOTICE
Le projet consiste en la réalisation d’un ensemble
immobilier situé sur le lot 15 de l’Eco Quartier des
Tanneries à Lingolsheim (67), et composé de :
- 4 bâtiments collectifs (logements) de R+4 à R+7
Dont 2 bâtiments (bâtiments 100 / 300-400) objets
de la présente notice comprenant :
- au RDC : les parties communes des
bâtiments 100 et 300/400, les places de
stationnement intérieures affectées aux
bâtiments 100 et 300/400, locaux vélos,
locaux techniques, locaux commerciaux et /
ou d’activités
- au R+1 : les parties communes et les parties
privatives des bâtiments 100 et 300/ 400
- autres niveaux : les parties communes et les
parties privatives des bâtiments 100 et 300/
400
La présente notice descriptive a pour objet de définir
les caractéristiques techniques des bâtiments, qui
bénéficient de la certification NF Logement et du
label BBC Effinergie justifié par la méthode de calcul
RT 2012 (Bâtiments Basse Consommation).
Les bâtiments seront raccordés au réseau de
chaleur du lotissement « Les Tanneries » à
LINGOLSHEIM. Le syndic devra par conséquent
contracter avec EBM Thermique SAS pour
l’installation et la fourniture de l’énergie (chauffage
et production d’ECS)
En dehors des accès, les abords des bâtiments
collectifs seront traités en espaces paysagers,
terrasses, jardin à jouissance privative, places de
stationnement extérieures.
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0.2. NOTICE GENERALE
La construction se conformera :
Aux cahiers des prescriptions techniques constitués
par les documents techniques unifiés, établis par le
Centre Scientifique Technique du Bâtiment.
Aux règles de construction et de sécurité.
La conformité de la construction sera vérifiée par un
bureau de contrôle agréé et mandaté d'une mission
élargie.
Il est expressément prévu que, dans le cas où
pendant la construction, la fourniture ou la mise en
œuvre de certains matériaux, équipements ou
matériels se révélerait impossible, difficile ou
susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un
motif
quelconque
(exemple
:
retard
d'approvisionnements, défauts de fabrication,
difficultés d'importation), le Maître d'Ouvrage pourra
remplacer ces matériaux, équipements ou appareils,
par d'autres de qualité au moins équivalente. Le
Maître d'Ouvrage pourra également améliorer la
qualité ou la présentation de tout ou partie de la
construction.
Les teintes, coloris et finitions des façades, des
revêtements des parties communes de l'immeuble et
de ses dépendances seront choisis par l'Architecte
en accord avec les instances administratives
compétentes.
Zone sismique :
La construction respectera sur le plan structurel les
règles parasismiques en vigueur, définies suivant
les cartes de zonages des aléas sismiques (zone 3).
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1.
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES DE L’IMMEUBLE
1.1. INFRASTRUCTURE
1.1.1.
Fouilles
Terrassement en pleine masse pour mise à niveau
de la plate-forme et évacuation des terres
excédentaires.
1.1.2.
Fondations
Fondations superficielles ou profondes suivant
prescriptions du rapport de sol géotechnique.
1.1.3.
Plancher bas
1.2. MURS ET OSSATURE
1.2.1.
Murs de façades
1.2.2.1.
Il sera constitué par un dallage, plancher porté ou
radier, en béton armé lissé.
Les dimensions des éléments de structure seront
déterminées par le bureau d’études d’exécution de
structure, et validées par le bureau de contrôle.
Les murs de façades en élévation seront réalisés en
maçonnerie de briques ou de parpaings dont
l’épaisseur sera définie par le bureau d’études ou en
voile de béton armé de 16 cm d'épaisseur minimale,
conformément à l'étude de structure et aux
contraintes acoustiques.
Une alternance de panneaux métalliques perforés
colorés ou plexi coloré et de lattage bois ajouré
assurera le traitement du socle du RDC suivant plan
architecte.
Isolation par l’extérieur
Les murs recevront un panneau isolant dont la
position, la nature et l’épaisseur sera déterminée par
l’étude thermique afin d’atteindre le niveau du label
BBC Effinergie RT 2012.
Un soin particulier sera apporté aux revêtements de
façade. Les tons seront au choix de l'architecte
selon le permis de construire. Un enduit extérieur
décoratif sera mis en œuvre. Un revêtement
décoratif de type Bardage Bois ou équivalent pourra
être mis en place sur certaines zones des façades
définies selon les plans de l’architecte. Une
alternance de panneaux métalliques colorés et de
bois naturel assurera le traitement du socle du RDC,
suivant plan architecte.
1.2.2.
Murs pignons
Les murs pignons seront réalisés en maçonnerie de
briques ou de parpaings ou en béton armé selon
l’étude technique. Leur isolation et leur revêtement
seront de même nature que ceux des murs de
façades, selon les plans et les choix de l'architecte.
1.2.3.
Murs mitoyens
Sans objet.
1.2.4.
Murs Extérieurs divers (loggias)
Les murs extérieurs divers seront de même nature
que les murs de façade et conformes aux plans
architectes.
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1.2.5.
Murs porteurs à l’intérieur des Les murs porteurs à l'intérieur des locaux seront
locaux (refends)
réalisés en béton armé ou en maçonnerie de
parpaings suivant étude de structure, avec si
nécessaire, une finition par enduit en ciment ou
plâtre avec ou sans isolation conformément aux
plans architectes.
1.2.6.
Murs ou cloisons séparatifs
- entre locaux privatifs contigus
Les murs séparatifs entre logements seront
constitués par un voile de béton armé ou une
maçonnerie de parpaings pleins avec finition plâtre
ou en SAD 180 suivant étude de structure.
- entre locaux privatifs et autres locaux Les murs entre circulations communes et logements
(escaliers, halls et locaux divers)
seront constitués par des voiles de béton armé ou
une maçonnerie de parpaings pleins avec finition
plâtre ou en SAD 180 suivant étude de structure.
Dans le cas d'un mur séparatif entre logements et
escalier ou ascenseur, un voile de béton ou une
maçonnerie de parpaings sera prévu. Il sera doublé
si nécessaire d'un complexe isolant acoustique
constitué d'une laine minérale et d'un parement
plâtre suivant étude acoustique et thermique.
1.3. PLANCHERS
1.3.1.
Planchers sur étage courant
Les planchers d'étage courant seront constitués
d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée
traditionnellement ou au moyen de pré-dalles. Leur
épaisseur, déterminée par l'étude de structure,
respectera l'isolement acoustique réglementaire aux
bruits aériens entre logements et ne sera pas
inférieure à 20 cm.
1.3.2.
Planchers sous terrasse
Les planchers sous terrasses seront constitués
traditionnellement ou au moyen de pré-dalles. Leur
épaisseur sera déterminée par l'étude de structure.
Une isolation thermique sera rapportée pour les
planchers situés au dessus des locaux habitables
suivant les prescriptions de l’étude thermique.
1.3.3.
Sur locaux collectifs, locaux
d’activités ou commerciaux,
locaux techniques, entrées,
circulations et locaux divers
Les planchers sur ces locaux seront constitués
traditionnellement ou au moyen de pré-dalles.
Leur épaisseur, déterminée par l'étude de structure,
respectera l’isolement acoustique requis. Ils
recevront une isolation thermique en sous - face ou
une isolation sous chape en R+1 suivant les
prescriptions de l'étude thermique.
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1.3.4.
Planchers sur locaux non
chauffés ou ouverts
Les planchers sur locaux non chauffés seront
constitués d'une dalle pleine en béton armé,
fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles.
Leur épaisseur, déterminée par l’étude de structure,
respectera l’isolement acoustique requis. Ils
recevront une isolation thermique en sous face des
parties habitables ou une isolation sous chape en
R+1 suivant les prescriptions de l'étude thermique.
1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1.
Entre pièces principales
Les cloisons de distribution seront à ossature
métallique de type Placostyl de 72 mm d’épaisseur,
à parements plâtre ou de murs en béton banché
selon les dispositions des plans.
Certaines cloisons recevant des portes coulissantes
pourront avoir une épaisseur différente.
1.4.2.
Entre pièces principales
et pièces de service
Les cloisons seront à ossature métallique de type
Placostyl de 72 mm d’épaisseur, à parements plâtre,
hydrofuges localement suivant réglementation ou de
murs en béton banché selon les dispositions des
plans.
Certaines cloisons recevant des portes coulissantes
pourront avoir une épaisseur différente.
1.5. ESCALIERS
1.5.1.
Escaliers
Les escaliers seront réalisés en béton armé
préfabriqué ou coulés en place désolidarisés ou non
des voiles périphériques suivant les cas.
Les escaliers privatifs des éventuels logements
duplex, sont décrits article 2.6.8.
1.5.2.
Escaliers de secours
Sans objet.
1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
1.6.1. Conduits de fumée des locaux de
l’immeuble
Sans objet.
1.6.2. Conduits de ventilation des locaux
de l’immeuble
Dans les logements, des conduits métalliques seront
prévus dans des gaines techniques, maçonnées
et/ou cloisonnées, reliés d'une part aux bouches
d'extraction des pièces humides, et d'autre part aux
ventilateurs d'extraction, pour assurer une ventilation
mécanique
contrôlée
conformément
aux
préconisations de l’étude thermique afin d'atteindre
le niveau du label BBC Effinergie RT 2012.
1.6.3.
Conduits d’air frais
1.6.4.
Conduits de fumée de chaufferie
Les
entrées
d'air
frais
nécessaires
au
fonctionnement de la ventilation mécanique
contrôlée sont prévues en façade, en menuiserie ou
dans les coffres de volets roulants
Sans objet.
1.6.5.
Ventilation haute de chaufferie
Sans objet
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1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1. Chutes d’eaux pluviales
1.7.2. Chutes d’eaux usées
Les chutes d’eaux pluviales extérieures seront en
zinc en façade avec dauphin fonte de hauteur 1m.
Les chutes intérieures seront en PVC rigide et
situées en gaine technique en partie habitable ou
apparentes,
en
fonte
ou
PVC,
suivant
réglementation locale, au RDC.
Les chutes d’eaux usées seront en PVC rigide,
situées en gaine technique dans les logements ou
apparentes au RDC suivant réglementation. Elles
recevront les branchements d'évacuation des
appareils sanitaires et seront raccordées au réseau
eaux usées - eaux vannes.
1.7.3. Canalisations en RDC
Les canalisations en RDC seront en PVC rigide ou
fonte suivant règlementation locale en vigueur, de
diamètre calculé suivant les débits à évacuer.
Apparentes en RDC, elles chemineront dans les
parties collectives ou privatives pour être raccordées
aux réseaux extérieurs.
Elles feront éventuellement l’objet d’un relevage par
pompe avant le rejet dans le réseau public.
1.7.4. Branchements aux égouts
Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux
pluviales seront raccordées au réseau public.
1.8. TOITURES
1.8.1. Charpente, couverture &
accessoires
1.8.2. Étanchéité et accessoires
Sans objet.
Toitures terrasses non accessibles : l’étanchéité se
fera au moyen de complexes multicouches avec
protection par toiture gravillonnée ou végétalisée
suivant plans architecte. Des panneaux isolants
seront posés au dessus des parties habitables selon
la réglementation thermique.
Toitures terrasses accessibles : une étanchéité
multicouche élastomère sera mise en place et une
protection par dalles gravillonnées sur plots servira
de finition. Des panneaux isolants seront posés audessus
des
parties
habitables
selon
la
réglementation thermique.
1.8.3. Souches de cheminées, ventilations Les sorties en toiture seront réalisées en zinc, en
et conduits divers
acier, en PVC ou en maçonnerie, suivant les plans
de l'architecte et contraintes techniques.
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2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1. SOLS ET PLINTHES
2.1.1.
Sols et plinthes des pièces
principales des logements
En cas de pose de revêtements de sols différents dans
2 pièces contiguës, un seuil d'une hauteur maximale
de 2 cm pourra être admis et une barre de seuil sera
posée si nécessaire.
L’entrée, le séjour, les chambres, les placards
attenants et les dégagements seront revêtus d’un sol
PVC de type vinyle sur mousse en lés, U2SP3,
TRANSIT+ de chez GERFLOR ou équivalent posé sur
plancher chauffant composé d’une chape et d’un
isolant thermique.
Coloris au choix dans la gamme proposée par le
Maître d’ouvrage .
Les plinthes seront en médium de 70 x 10 mm
minimum à bord droit, finition peinture blanche.
Il sera proposé à l'Acquéreur un choix de coloris dans
la gamme retenue par le Maître d'Ouvrage.
2.1.2.
Sols et plinthes des pièces de
service des logements
Les W-C, les salles de bains, les salles d’eau et la
cuisine seront revêtus d’un sol PVC de type vinyle sur
mousse en lés U2SP3, TRANSIT+ de chez GERFLOR
ou équivalent posé sur plancher chauffant composé
d’une chape et d’un isolant thermique.
Maître d’ouvrage.
Les plinthes seront en médium de 70 x 10 mm
minimum à bord droit, finition peinture blanche.
Il sera proposé à l'Acquéreur un choix de coloris dans
la gamme retenue par le Maître d'Ouvrage.
2.1.3. Sols des terrasses/balcons et
loggias privatifs
Les sols des balcons et loggias seront en béton lissé
avec forme de pente de manière à respecter la norme
handicapée en vigueur. Le revêtement des balcons et
loggias sera réalisé en dallettes bois, et le revêtement
des terrasses accessibles sera réalisé en dalles
gravillonnées suivant localisation Architecte.
2.2. REVETEMENTS MURAUX (autres qu’enduits,
peintures, papiers peints et teintures)
2.2.1.
Revêtements muraux des pièces
de service
(Cuisine, Salle de Bains, WC)
Il sera proposé à l’acquéreur un choix de coloris dans
la gamme retenue par le Maître d’Ouvrage.
A hauteur d’huisserie au droit de la baignoire et du
receveur de douche (y compris éventuelle paillasse de
baignoire, et socle du receveur de douche), il sera
posé de la faïence murale unie, pose verticale :
- de format 25*40 de marque SALONI, collection
TRAMA ou équivalent,
avec les listels assortis collections VITREO, ou
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équivalent,
- ou de format 20*33,3 de marque IRIS, collection
IPER ou équivalent,
avec listel assortis collection IPERLUX pose
horizontale, ou équivalent.
Les joints seront réalisés au ciment blanc.
Dans les cuisines, il sera posé de la faïence murale de
format 20*20 uni, de marque SALONI Série EMOCION
ou équivalent Blanc, sur une hauteur de 3 carreaux au
droit de l’évier et des plaques de cuisson.
Les joints seront réalisés au ciment blanc.
2.2.2.
Revêtements muraux des autres
pièces
Pour les autres parties des murs, la finition est décrite
au chapitre 2.9
2.3. PLAFONDS (sauf peintures, tentures)
2.3.1. Plafonds des pièces intérieures
- Pièces humides hors WC et cuisine ouverte : il sera
appliqué deux couches de peinture acrylique satinée
blanche.
- Pièces sèches, WC et cuisine ouverte : il sera
appliqué 2 couches de peinture acrylique mate
blanche.
2.3.2. Plafonds des séchoirs à l'air libre
Sans objet.
2.3.3. Plafonds des loggias
La finition est décrite au chapitre 2.9
2.3.4. Sous - face des balcons
La finition est décrite au chapitre 2.9
2.4. MENUISERIES EXTERIEURES
2.4.1. Menuiseries extérieures des
pièces principales
2.4.2.
Menuiseries extérieures des
pièces de service
2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET
OCCULTATIONS, PROTECTION
ANTI-SOLAIRE.
2.5.1. Pièces principales
(Chambres & Séjours)
2.5.2. Pièces de service
Les fenêtres et les portes fenêtres seront des
menuiseries en PVC blanc ou gris côté extérieur et
blanc côté intérieur selon localisation suivant plans
architectes, conformément au permis de construire,
ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux, avec ou sans
partie fixe selon plans. Les châssis seront équipés de
double vitrage isolant assurant les isolements
acoustiques et thermiques réglementaires. Pose et
dimensions
suivant
plans
architectes
et
réglementation. 1 OB minimum sera prévu par
menuiserie, à l’exception des portes fenêtres.
Il est prévu le même équipement que pour les pièces
principales.
Toutes les baies seront équipées de volets roulants
PVC avec manœuvre manuelle à sangle ou à treuil
selon les dimensions ou de volets bois suivant plans
architectes.
Selon plans Architecte, les baies seront équipées de
volets roulants PVC avec manœuvre manuelle à
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sangle ou à treuil selon les dimensions ou de volets
bois extérieurs en accordéon suivant plans architectes.
2.6. EQUIPEMENTS DIVERS
2.7. MENUISERIES INTERIEURES
2.7.1. Huisseries et bâtis
2.7.2. Portes intérieures
Les séparatifs des terrasses / balcons d’hauteur 1.80m
minimum seront en verre dépoli avec encadrement
métallique (localisation suivant plans architecte)
Les portes seront équipées d’huisseries métalliques à
peindre.
Les portes intérieures seront isoplanes alvéolaires de
marque MALERBA ou JELDWEN ou équivalent, à
recouvrement, finition peinture. Elles seront équipées
d’une béquille sur plaque en aluminium type HOPPE
SAN DIEGO ou équivalent, avec condamnation à
verrou pour les WC, les salles de bains, les salles
d’eau, et équipées de bec de cane pour les autres
pièces.
Une butée en plinthe ou au sol servira d’arrêt de porte.
Les portes de séjour pourront être tierces suivant le
plan et ne présenteront pas d’oculus.
2.7.3. Impostes en menuiseries
2.7.4. Portes palières
2.7.5. Portes de placards
Les impostes seront réalisées dans le même matériau
que les cloisonnements, sauf contraintes techniques.
Les portes d’entrée seront, du type bloc porte
antieffraction, composées de deux faces fibres dures
avec une âme composite blindée et acoustique de
type
ISOBLINDE
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Niveau 1, certifiées BP1, finition lisse ou matricée de
chez MALERBA ou JELD’WEN ou équivalent,
dimensions suivant plan, finition peinture. Elles
seront équipées d’un ensemble de béquilles sur
plaque en aluminium type TOKYO de chez HOPPE ou
équivalent, avec protecteur de cylindre, d’un
ensemble serrure 3 points A2P* et cylindre type V5
code N1 de chez VACHETTE ou équivalent, d’un seuil
en bois et d’une butée de porte.
Les logements seront équipés de placards (selon
plans).
La façade du placard présent dans le logement sera
constituée de panneaux coulissants en mélaminé de
10mm décor blanc et profil acier, type KENDOORS de
marque SOGAL ou équivalent, et suivront les plans
architectes et configurations suivantes :
- Soit battantes lorsque la façade est inférieure à 1 m
de large.
- Soit coulissantes dans les autres cas.
Le placard sera équipé d’un aménagement tablette
chapelière et tringle de type KENDOOR de marque
SOGAL ou équivalent (entrée en priorité).
2.7.6. Portes de locaux de rangement
Idem 2.7.2
2.7.7. Moulures et habillages
Les huisseries palières côté circulation commune
pourront être encadrées par une moulure en bois
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peint.
2.7.8. Escaliers des duplex (selon plans)
Sans objet.
2.8. SERRURERIE ET GARDE-CORPS
2.8.1. Garde-corps et barres d'appui
2.8.2. Grilles de protection des baies
Suivant les plans de façades, les garde-corps des
balcons seront en verre dépoli conformément aux
plans architectes.
Les barres d’appui seront en acier traité ou aluminium
laqué fixées sur relevé béton ou en tableau
conformément aux plans architectes.
Sans Objet.
2.8.3. Ouvrages divers
Sans Objet.
2.9. PEINTURES, PAPIERS, TENTURES
2.9.1. Peintures extérieures et vernis :
2.9.1.1. Sur menuiseries
Sans Objet.
2.9.1.2. Sur fermetures et protections Sans Objet.
2.9.1.3. Sur serrurerie
Après préparation du support, il sera appliqué deux
couches de peinture ou les éléments de serrureries
seront laqués en usine ou galvanisés.
2.9.1.4. Sur parties en béton
Les parties en béton non enduit ou non revêtues
resteront brutes ou recevront une peinture extérieure
de type pliolite de teinte au choix de l’architecte sauf
au droit des appuis de baies des portes fenêtres.
2.9.2. Peintures intérieures :
2.9.2.1. Sur menuiseries
Après préparation du support, il sera appliqué deux
couches de peinture blanche sur les menuiseries bois
et huisseries métalliques de toutes les pièces.
2.9.2.2. Sur murs
- Pièces humides : il sera appliqué 2 couches de
peinture acrylique blanche satinée.
- Pièces sèches : il sera appliqué 2 couches de
peinture acrylique blanche mate.
2.9.2.3. Sur plafonds
- Pièces humides hors WC et cuisine ouverte : il sera
appliqué deux couches de peinture acrylique blanche
satinée.
- Pièces sèches, WC et cuisine ouverte : il sera
appliqué 2 couches de peinture acrylique blanche
mate.
2.9.2.4.
Sur
tuyauteries, chutes,
chauffage et divers
canalisations, Sur les canalisations et tuyauteries apparentes, il sera
éléments de appliqué deux couches de peinture satinée blanche.
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2.9.3. Papier peint :
2.9.3.1. Sur murs
Sans Objet.
Sans Objet.
2.9.4. Teintures (tissus, toiles plastifiées,
etc…) :
2.9.3.1. Sur murs
Sans Objet.
Sans Objet.
2.10. ÉQUIPEMENTS INTERIEURS
2.10.1. Équipements ménagers :
2.10.1.1. Bloc-évier, robinetterie
A partir du T2, les cuisines seront équipées d’un
meuble évier comprenant un évier en inox à simple ou
double bac suivant plan, un meuble en mélaminé
blanc.
La robinetterie sera chromée du type mitigeur E1U3 à
cartouche avec limiteur de débit de marque IDEAL
STANDARD modèle SLIMLINE 2, ou équivalent.
Présence éventuelle de niche pour lave vaisselle
suivant plans architectes.
2.10.1.2. Kitchenette
Dans les studios et les T1 une kitchenette sera
installée comprenant un évier 1 bac, 1 réfrigérateur et
2 plaques de cuisson électriques.
2.10.1.3. Appareils et mobilier
Sans Objet.
2.10.1.4. Évacuation des déchets
Sans Objet (voir chapitre 4 : Parties communes
intérieure à l'immeuble)
Sans Objet.
2.10.1.5. Armoire sèche-linge
2.10.2. Équipements sanitaires et
plomberie :
2.10.2.1. Distribution d’eau froide
Chaque logement sera alimenté en eau depuis une ou
plusieurs gaines techniques (communes ou privatives).
La dérivation s'effectuera vers chaque appartement.
Un robinet d'arrêt général et une manchette pour pose
ultérieure éventuelle du compteur seront prévus.
2.10.2.2. Distribution d’eau chaude
et comptage
Chaque logement sera alimenté en eau depuis une ou
plusieurs gaines techniques (communes ou privatives)
par des tuyaux calorifugés.
Un robinet d'arrêt général et une manchette pour pose
ultérieure éventuelle du compteur seront prévus (dans
les parties communes ou privatives).
2.10.2.3. Production et distribution ECS collective bouclée produite depuis le réseau de
d'eau chaude collective
chaleur du lotissement..
2.10.2.4. Évacuations
Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC
apparents, raccordées aux chutes collectives.
2.10.2.5. Distribution gaz
Sans objet.
2.10.2.6. Branchements en attente
Selon possibilités techniques et dimensions de la
pièce, les arrivées d’eau et les évacuations seront
prévues dans les cuisines pour le lave linge et le lave
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vaisselle.
Pour
certains
appartements,
une
alimentation et une évacuation pour le lave linge
pourront être prévus en salle de bains ou cellier et ce
en respectant la réglementation sécurité des locaux
humides.
Il sera prévu un seul branchement pour les studios.
2.10.2.7. Appareils sanitaires
Tous les appareils sanitaires seront de couleur
blanche.
Suivant plans :
- Les salles de bains seront équipées d'une baignoire
en acrylique KHEOPS 3 de marque PORCHER ou
équivalent, de largeur 0,80 m et de longueur 1,70 m,
avec tablier en carreaux de plâtre hydrofuge revêtu de
faïence y compris trappe de visite posé sur vérins ou
d’un receveur de douche en acrylique, de 80x80cm, de
chez IDEAL STANDARD ou équivalent, suivant plans .
- Les salles de bains et salles d’eau principales seront
équipées d’un meuble vasque de 0,70 m de large
minimum, de marque TEREVA modèle BLANCA ou
équivalent (coloris blanc), avec un caisson et 2 portes
en médium, une vasque céramique et un miroir toute
hauteur et bandeau lumineux.
- Les salles de bains et salles d’eau secondaires,
seront équipées d’un lavabo sur colonne en porcelaine
vitrifiée ULYSSE 2 de marque PORCHER ou
équivalent.
- Les salles d’eau seront équipées de receveurs de
douche, selon les obligations liées à la réglementation
Handicapés, de type ULTRAFLAT en acrylique, de
80x80cm, de chez IDEAL STANDARD ou équivalent,
- Les W-C seront équipés d’un ensemble WC, NOE de
marque PORCHER ou équivalent, cuvette, réservoir,
abattant en bois laqué blanc compressé, réservoir à
alimentation latérale réversible, chasse à économie
d’eau 3/6 L, mécanisme robinet flotteur silencieux.
- Lave-mains : sans objet.
2.10.2.8. Robinetterie
La robinetterie des éviers, lavabos et des douches
sera classée E1U3, et E3U3 pour la baignoire.
La robinetterie des salles de bains et des salles d’eau
sera chromée de type mitigeur SLIMLINE 2 de marque
IDEAL STANDARD ou équivalent, à cartouche avec
limiteur de débit.
Le receveur douche de la salle d’eau sera équipé d’un
mitigeur
thermostatique
de
marque
IDEAL
STANDARD modèle CERATHERM 50 ou équivalent.
2.10.2.9. Accessoires divers
Douchette et flexible AQUA S1 de marque PORCHER
ou équivalent, avec barre de douche pour les douches
et pour les baignoires.
2.10.3. Équipements électriques :
2.10.3.1. Type d’installation
L'installation électrique sera du type encastré,
conforme aux normes, avec pour origine le tableau
d’abonné équipé d’un disjoncteur général, des coupecircuits affectés et du comptage.
Mise à jour 17/12//12 - Page 13/28
2.10.3.2. Puissance à desservir
La puissance à fournir sera de 6 à 12 KW, selon le
type de logement et les calculs thermiques.
2.10.3.3. Équipement de chaque
pièce
L'appareillage sera de type ESPACE Blanc de chez
ARNOULD ou équivalent. Tous les circuits seront
reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant
seront à éclisse.
Les points d’éclairage en plafond et en applique seront
équipés de dispositifs de connexion de luminaires.
Réglementation sur l’accessibilité des personnes
handicapées :
Installation d’une prise de courant à proximité de
l’interrupteur d’éclairage et à hauteur identique dans
toutes les pièces constituant l’unité de vie des
logements accessibles (séjour, cuisine, 1 chambre si
existante à ce niveau, 1 salle d’eau et 1 WC) pour
tous les logements en RDC ou desservis par un
ascenseur.
Le dispositif de commande d’éclairage sera situé à
l’entrée à l’intérieur de chaque pièce. Dans les SDB
et SDE, le dispositif de commande peut, pour
respecter les règles liées aux volumes, être disposé à
l’extérieur.
Les prises de courant pourront éventuellement être
regroupées en prises doubles.
L’équipement de chaque pièce conformément à la
norme C 15-100 (décembre 2002) sera le suivant :
Entrée :
•
1 point d’éclairage en plafond ou en
applique, commandé par simple allumage ou
en va et vient, selon le cas.
•
1 prise de courant 16 A+T si la surface de
l’entrée est supérieure à 4 m² habitable.
•
1 tableau disjoncteur encastré avec protection
des circuits
•
1 vidéophone à boucle magnétique
Dégagement :
•
1 point d’éclairage en plafond ou en
applique, commandé par simple allumage ou
en va et vient, selon le cas.
•
1 prise de courant 16 A+T.
Séjour :
•
1 point d’éclairage en plafond ou en applique,
commandé par simple allumage ou en va et
vient, selon le cas.
•
1 prise de courant 16 A+T par tranche de 4 m²
habitable, avec un minimum de 5 prises, dont
une
en
alignement à proximité de
Mise à jour 17/12//12 - Page 14/28
l’interrupteur.
•
1 prise de communication au format RJ 45.
•
1 prise TELEVISION à proximité de la prise
communication.
Chambre principale (accessible aux handicapés) :
•
1 point d’éclairage en plafond, commandé
par simple allumage.
•
4 prises de courant 16 A+T dont une en
alignement à proximité de l’interrupteur.
•
•
1 prise TELEVISION.
Chambre(s) secondaire(s) :
•
•
3 prises de courant 16 A+T
•
Salle de bains et salle d'eau principale (accessible aux
handicapés) :
•
•
1 prise de courant 16 A+T en alignement à
proximité de l’interrupteur.
•
1 prise de courant 16 A+T en dehors du
volume de protection.
•
1 point d’éclairage en applique pour
raccordement d’un appareil de classe II.
Nota : éventuellement 1 prise de courant 16A+T
spécialisée pour le lave-linge suivant plans
architecte.
Salle de bains et salle d'eau secondaire
•
•
1 point d’éclairage en applique pour
raccordement d’un appareil de classe II.
•
1 prise de courant 16 A+Ten dehors du volume
de protection.
Nota : éventuellement 1 prise de courant 16 A+T
spécialisée pour le lave-linge suivant plans
architecte.
Cuisine de superficie supérieure à 4m²
• 1 point d’éclairage en plafond
• 1 socle DCL en applique au-dessus de l’évier
•
1 alimentation hotte au droit de la 32 A.
•
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•
6 prises de courant 16 A+T, dont 3 situées audessus du plan de travail et 1 en alignement
au droit de l’interrupteur d’accès.
•
1 prise de courant 32 A+T pour la cuisinière
ou la plaque de cuisson.
•
3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour
lave-linge, lave-vaisselle …
•
Nota : la prise de courant 16 A+T spécialisée
pour le lave-linge pourra être située en salle
de bains ou en salle d’eau suivant plans
architecte.
cuisine de superficie égale ou inférieure à 4 m²
• 1 point d’éclairage en plafond
• 1 socle DCL en applique au-dessus de l’évier
•
2 prises de courant 16 A+T situées au-dessus
du plan de travail.
•
1 prise de courant 32 A+T pour la cuisinière
ou la plaque de cuisson.
•
1 prise de courant 16A+T, jumelée avec
l’interrupteur d’accès.
•
3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour
lave-linge, lave-vaisselle ….
Pour les T1 : 2 prises 16A+ T spécialisées pour lavelinge, lave-vaisselle ….
• 1 prise de communication au format RJ 45.
Nota : 1 prise de courant 16A+T spécialisée pour
lave-linge pourra être située en salle de bain, en
salle d’eau ou en WC suivant plans architecte.
WC indépendant (accessibles aux handicapés) :
•
1 point d’éclairage en plafond ou en imposte
de la porte commandé par simple allumage.
•
1 prise de courant 16 A+T en alignement à
proximité de l’interrupteur.
WC indépendant secondaire :
•
Rangement / cellier :
•
•
1 prise de courant 16
supérieure à 4m².
A+T si surface
Balcon / Terrasse / Loggia :
•
1 point lumineux commandé par simple
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allumage équipé d’un hublot
•
2.10.3.4. Sonnerie de porte palière
2.10.4. Chauffage, cheminées,
ventilations :
2.10.4.1. Type d’installation
2.10.4.2. Températures garanties
dans les diverses pièces par
températures minimale extérieure
2.10.4.3. Appareils d’émission de
chaleur
2.10.4.4. Conduits de fumée
1 prise étanche
Sonnerie en applique type carillon 2 tons avec bouton
poussoir au droit de la porte palière. . Bouton poussoir
connecté à la sonnerie du poste intérieur vidéo
Chauffage émis par plancher chauffant. Fourniture de
chaleur depuis le réseau de chaleur du lotissement.
Suivant la réglementation en vigueur, par une
température extérieure minimale de - 15°C, les pièc es
d'eau pourront être chauffées à + 20°C et les autre s à
+ 19°C.
Sans objet.
Sans Objet.
2.10.4.5. Conduits et prises de
ventilation
La ventilation des appartements s'effectuera au moyen
d'une VMC contrôlée, simple flux, les bouches
d'extraction seront disposées dans les pièces humides
(cuisine, salle de bains et WC) conformément aux
résultats de l’étude technique.
2.10.4.6. Conduits et prises d'air frais Les prises d'air frais s'effectueront par des grilles
d’entrée d’air semi-encastrées dans la maçonnerie,
dans les menuiseries, en façades ou dans les coffres
de volets roulants des pièces équipées selon les
exigences techniques.
2.10.5 Équipement intérieur des placards Les placards dans les entrées et les dégagements
et pièces de rangement :
seront équipés d’une tablette chapelière et d’une
tringle.
2.10.5.1 Placards
Idem 2.7.5.
2.10.5.2 Pièces de rangement
Non équipées
2.10.6 Équipements de
télécommunications :
2.10.6.1. T.V.
Il sera prévu une prise TV dans les Studio -T1, deux
prises TV dans les autres logements.
2.10.6.2. Téléphone
A partir de la gaine France TELECOM située sur le
palier, fourreaux et fileries jusqu’aux conjoncteurs
implantés dans le séjour, la cuisine et la chambre
principale à partir des T2.
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3.
ANNEXES PRIVATIVES
3.1. CELLIERS (SUIVANT PLANS)
Sans objet
3.1.1. Murs et cloisons
Sans objet
3.1.2. Murs et plafonds
Sans objet
3.1.3. Sols
Sans objet
3.1.4. Porte d'accès
Sans objet
3.1.5. Ventilation naturelle
Sans objet
3.1.6. Equipement électrique
Sans objet
3.2. PARKINGS COUVERTS
Chaque copropriétaire est clairement informé que
les parkings sont destinés au remisage exclusif des
véhicules et, en conséquence, ne sont pas destinés,
entre autre, à un usage de stockage, habitation,
caves,
atelier,
archives
ou
exploitation
professionnelle. Le parking sera situé en RDC des
bâtiments et sera desservi par des ascenseurs et
escaliers.
Pour des raisons techniques de desserte du
bâtiment, des canalisations peuvent traverser les
espaces privatifs de stationnement.
3.2.1. Murs ou cloisons
Les murs et cloisons seront en béton armé ou
parpaings selon l’étude de structure ou constitués
par un lattage bois ajouré selon localisation suivant
plans.
3.2.2. Plafonds
Les plafonds seront en béton brut. L’isolation entre
RDC et parties habitables sera sous chape.
Certaines canalisations, chemins de câble ou
tampons de visite pourront cheminer dans cet
espace.
3.2.3. Sols
3.2.4. Porte d'accès
Les sols des circulations de parkings seront en
dallage surfacé. Les places seront numérotées et
délimitées à la peinture.
Les emplacements de parking ne seront pas boxés.
L'ouverture de la porte d'accès principale au parking
sera commandée par boîtier de télécommande (1
émetteur sera fourni par place de stationnement
attribuée)
3.2.4. Portes de boxes
Sans objet
3.2.5. Ventilation naturelle
La ventilation du parking sera naturelle
3.2.6. Équipement électrique
Conforme à la réglementation des parkings.
3.3. PARKING EXTERIEURS
3.3.1. Sol
Les places de parking extérieures seront réalisées
soit en enrobé soit avec un sablé renforcé ou avec
des dalles enherbées.
Mise à jour 17/12//12 - Page 18/28
3.3.2. Délimitation au sol
Suivant plan masse paysager.
3.3.3. Système de repérage
Suivant plan masse paysager.
3.3.4. Système condamnant l'accès
Des potelets limiteront l’accès aux parkings
extérieurs aux seuls acquéreurs sous réserve de
validation par les pompiers.
3.4. ANNEXES A JOUISSANCE PRIVATVE
3.4.1. Jardins à jouissance privative
Les jardins seront engazonnés et clos par une haie
végétale et un grillage plastifié rigide de hauteur
1,00 m. Si nécessaire des regards de visite seront
mis en place dans les parties engazonnées pour les
interventions futures Un robinet extérieur sera fourni
pour les appartements en rez de jardin comportant
un jardin. (localisation suivant plans architecte)
Les terrasses des jardins seront en dallettes
gravillonnées.
Mise à jour 17/12//12 - Page 19/28
4.
PARTIES COMMUNES INTÉRIEURES A L’IMMEUBLE
4.1. HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE
4.1.1. Sols
4.1.2. Parois
4.1.3. Plafonds
4.1.4. Éléments de décoration
4.1.5. Portes d’accès et système
de fermeture, appel des
occupants de l’immeuble
4.1.6. Boite aux lettres et à
paquets
4.1.7. Tableau d'affichage
4.1.8. Chauffage
Le sol sera revêtu d’un carrelage ou d’une Pierre
Marbrière ou équivalent. Coloris, dimensions et
calepinage selon choix de l'architecte.
Un tapis brosse sera installé à l’entrée du hall.
Les murs recevront un revêtement décoratif au choix
de l'architecte.
Il sera prévu un faux plafond en plaque de plâtre
avec spots encastrés ou luminaires en saillies selon
le plan de décoration.
Un miroir sera disposé dans le hall.
Les portes d’entrée seront constituées d’ensembles
en aluminium ou acier laqué, avec vitrage sécurit et
ferme porte.
Conformément à la réglementation sur l’accessibilité
des
personnes
handicapées,
ces
portes
présenteront des caractéristiques permettant un
contraste visuel.
Les portiers vidéophones situés aux l’entrées des
immeubles sur la porte extérieure, seront composés
d'une platine de rue anti-vandalisme avec touche
d'appel microphone et haut-parleur de type BTICINO
308000 à boutons ou BTICINO SFERA modulaire à
défilement ou équivalent, contrôle d’accès VIGIK
pour les concessionnaires.
Un vidéophone noir et blanc de type SWING de
chez BTICINO, ou équivalent, avec combiné mural
placé dans l'entrée de l'appartement permettra de
converser avec les visiteurs et de commander à
distance l'ouverture de la porte du sas d’entrée de
l’immeuble.
Le système de contrôle d’accès et les dispositifs de
commande manuelle répondront aux exigences de
la réglementation sur l’accessibilité des personnes
handicapées
Des boîtes aux lettres anti vandales seront placées
à l'entrée des halls selon les plans architectes.
Un tableau d'affichage sera prévu dans le hall
d'entrée.
Il ne sera pas prévu de chauffage dans les halls ou
circulations communes conformément à l’étude
thermique.
Il sera prévu des spots lumineux encastrés en faux
plafond ou des appliques. Emplacement selon projet
de décoration de l’architecte.
L’éclairage du hall sera commandé par détecteurs
de mouvement.
4.2. CIRCULATIONS DES ÉTAGES
4.2.1. Sols
Au rez-de-chaussée, le sol sera carrelé de façon
identique au hall d’entrée (le calepinage pourra
être différent), avec plinthes assorties ou revêtu
d’une moquette dito paliers d’étage suivant plans
Mise à jour 17/12//12 - Page 20/28
d’architecte sur certaines zones.
Le sol des paliers d’étages sera revêtu d’une
moquette ou équivalent, avec classement U3P3,
avec remontées en plinthes de 10 mm ou plinthes
peintes médium de 10 x 100 mm à bord droit.
4.2.2. Murs
4.2.3. Plafonds
Sur les murs, il sera appliqué une fibre de verre
collée avec finition peinture satinée ou une peinture
lisse avec baguettes d’angle pour les angles
saillants.
Si nécessaire, conformément à la réglementation
acoustique, il sera prévu partiellement un faux
plafond acoustique type GYPTONE ou équivalent,
recouvert d'une peinture blanche mate.
4.2.4. Élément de décoration
Sans Objet.
4.2.5. Chauffage
Il ne sera pas prévu de chauffage dans les
circulations communes conformément à l’étude
thermique.
4.2.6. Portes
Les portes des circulations communes seront à âme
pleine de finition peinte et de degré coupe-feu
conforme à la réglementation. Elles seront équipées
de béquille sur plaques aluminium type SAN DIEGO
de chez HOPPE ou équivalent.
Les huisseries côté circulation commune seront
encadrées par un chant plat en bois peint.
Les gaines techniques seront réalisées en panneaux
de particules peints, de degré coupe-feu conforme à
la législation avec condamnation par carré selon
concessionnaires.
1 prise de courant 16 A + T sera placée dans la
gaine technique palière de tous les niveaux, sur le
circuit des services généraux.
L'éclairage sera assuré par appliques murales
décoratives ou par plafonniers.
L’appareillage des paliers sera du type ESPACE de
chez ARNOULD ou équivalent.
L’allumage
des
paliers
sera
commandé
automatiquement par l’ouverture de la porte
d’ascenseur ou par détecteur de présence.
Conformément à la réglementation sur l’accessibilité
des personnes handicapées, le dispositif d’éclairage
répondra aux normes en vigueur.
4.3. SAS D’ACCES AU PARKING COUVERT
4.3.1. Sols
Les sols des circulations seront en dallage surfacé.
4.3.2. Murs
Les murs des circulations seront en béton ou
parpaings revêtus d’une projection de type
gouttelette ou praya blanc.
Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans
isolant thermique en sous - face, selon la nature
des locaux situés au-dessus.
Les portes d'accès des sas et des locaux techniques
seront à âme pleine, peintes, de degré coupe-feu ou
4.3.3. Plafonds
4.3.4. Portes d'accès
Mise à jour 17/12//12 - Page 21/28
pare flamme conforme à la législation.
4.3.5. Rampe d'accès pour véhicules
La rampe d’accès sera réalisée en béton ou en
enrobé.
L'éclairage se fera par appareillage type tubes
fluocompactes
4.4. CAGES D'ESCALIERS
4.4.1. Sols des paliers
4.4.2. Murs
4.4.3. Plafonds – sous face escaliers
4.4.4. Escaliers (marches, contre marches), limons, plinthes, gardecorps, sous
Les paliers d'escaliers seront revêtus de peinture
anti-poussière avec forme de plinthe.
Les murs seront revêtus d’une projection type
gouttelette ou praya.
Les plafonds seront revêtus d’une projection type
gouttelette ou praya.
Les marches et contremarches seront revêtues
d'une peinture anti-poussière. La sous face de la
paillasse recevra un enduit projeté type
praya ou équivalent.
Les mains courantes seront en tubes ronds par
éléments droits, peints et bouchonnés. Un garde
corps en serrurerie ou en maçonnerie, clos le palier
au dernier étage.
Ces éléments seront conformes à la réglementation
concernant
l’accessibilité
des
personnes
handicapées.
4.4.5. Chauffage, ventilation
4.4.6. Eclairage
Les cages d'escaliers ne seront pas chauffées selon
l’étude thermique. Un châssis de désenfumage sera
placé en partie haute avec dispositif d’ouverture
conforme à la réglementation.
L'éclairage sera assuré par des hublots avec
commande par bouton poussoir sur minuterie ou sur
détecteur de présence. Les ampoules seront de type
fluocompactes.
4.5. LOCAUX COMMUNS
4.5.1. Garages à bicyclettes, voitures
d'enfants
Une couche de peinture vinylique sera appliquée
sur les murs du local ou un lattage bois ajouré
suivant localisation sur plans.
Le sol, sera en dallage surfacé.
L’éclairage se fera par hublot commandé par
interrupteur temporisé.
4.5.2. Buanderie collective
Sans Objet.
4.5.3. Séchoir collectif
Sans Objet.
4.5.4. Local jardinier et local entretien
Sans objet.
4.5.5. Locaux sanitaires
Sans Objet.
4.6. LOCAUX SOCIAUX
4.6.1. Salle de bricolage
Sans Objet.
4.6.2. Salle de jeux et de réunions
Sans Objet.
4.7. LOCAUX TECHNIQUES
4.7.1. Local de réception des ordures
ménagères
Présence d’un local ordures ménagères par cage
situé en parties communes.
Les murs recevront une peinture vinylique et un
Mise à jour 17/12//12 - Page 22/28
carrelage antidérapant sera mis en œuvre sur le sol.
Il
sera
prévu
un
éclairage
par
hublot
commandé par interrupteur temporisé, un robinet de
puisage et un siphon de sol.
Il sera ventilé naturellement ou mécaniquement.
Les locaux seront fermés sur l'extérieur par une
porte métallique ou équivalent à peindre, avec
serrure, ferme porte.
4.7.2. Chaufferie
Sans objet.
4.7.3. Sous-station de chauffage
Localisée au RDC dans le parking couvert.
4.7.4. Local des suppresseurs
Sans Objet.
4.7.5. Local Transformateur EDF
Selon préconisations concessionnaire
4.7.6. Local machinerie d'ascenseur
Sans Objet.
4.7.7. Local ventilation mécanique
Les caissons de VMC seront installés sur les
toitures terrasses inaccessibles conformément à la
réglementation.
4.8. CONCIERGERIE
4.8.1. Composition du local
Sans Objet.
4.8.2. Équipement divers
Sans Objet.
Mise à jour 17/12//12 - Page 23/28
5.
ÉQUIPEMENTS GÉNÉRAUX DE L’IMMEUBLE
5.1. ASCENSEURS ET MONTE-CHARGES
Des ascenseurs desserviront tous les étages à partir
du RDC. Les paliers seront allumés à l’arrivée de la
cabine ou par détecteur de présence.
Les portes palières seront peintes aux étages, et la
porte du rez-de-chaussée sera en inox brossé.
Les parois de la cabine recevront un revêtement
mélaminé ou tôle plastifiée et un miroir. Le
revêtement de sol sera en matière synthétique. Le
plafond suspendu recevra un éclairage intégré.
Une liaison téléphonique permanente sera installée
entre la cabine et la société de maintenance.
5.2. CHAUFFAGE, EAU CHAUDE
5.2.1.
Équipement
thermique
chauffage:
5.2.1.1. Production de chaleur
de
5.2.1.2. Régulation automatique
Fourniture de chaleur depuis le réseau de chaleur
du lotissement.
Suivant étude technique.
5.2.1.3. Pompes et brûleurs
5.2.1.4. Accessoires divers
5.2.1.5. Colonnes montantes
5.2.2. Service d'eau chaude :
5.2.2.1. Production d'eau chaude
5.2.2.2. Réservoirs
Fourniture de chaleur pour l’eau chaude depuis le
réseau de chaleur.
5.2.2.3. Pompes et brûleurs
5.2.2.4. Comptage général
5.2.2.5. Colonnes montantes
5.3. TELECOMMUNICATIONS
5.2.1. Téléphone
En liaison avec les services FRANCE TELECOM,
les installations seront réalisées en attente du
raccordement.
5.2.2. T.V.
La résidence sera équipée d’une installation
permettant de recevoir les 6 chaînes nationales et la
TNT (Canal + et TNT non décodées).
Il sera prévu une prise TV dans les studios et deux
prises TV dans les autres logements (une dans le
séjour et une dans la chambre principale).
5.4. RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES
ORDURES MENAGERES
Les ordures ménagères seront stockées dans des
containers roulant fournis par la commune et
installés dans le local prévu au rez de chaussée à
cet effet.
Le cycle d’enlèvement et le volume de stockage
seront déterminés par la commune.
Mise à jour 17/12//12 - Page 24/28
5.5. VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX
5.6. ALIMENTATION EN EAU
5.6.1. Comptages généraux
5.6.2. Suppresseurs, réducteurs et
régulateurs de pression, traitement
de l'eau
5.6.3. Colonnes montantes
5.6.4. Branchements particuliers
Les locaux de réception des ordures ménagères
seront ventilés mécaniquement ou naturellement par
ventilation haute et ventilation basse conformément
aux plans architectes.
Le parking sera ventilé naturellement conformément
à la réglementation.
Ils se feront depuis le compteur général et
comporteront une vanne d’arrêt général.
L'installation d'alimentation en eau sera réalisée
conformément aux exigences techniques et
réglementaires.
La distribution des logements se fera par colonnes
collectives, situées dans les gaines techniques.
collectives, situées dans les gaines techniques.
La fourniture et la pose du compteur sera à la
charge de l’acquéreur suivant les prescriptions du
gestionnaire de l’immeuble.
5.7. ALIMENTATION EN GAZ
Sans objet.
5.7.2. Branchement et comptages
particuliers
Sans objet.
5.7.3. Comptages des services
généraux
5.8. ALIMENTATION EN ELECTRICITE
5.8.1. Comptages des services
généraux
5.8.3. Branchement et
comptages particuliers
Système de comptage défini par le distributeur.
Système de comptage défini par le distributeur.
Le nombre de comptages pourra être sujet à
variation en fonction des contraintes des
concessionnaires.
Les colonnes montantes électriques seront situées
en gaines palières, à partir desquelles les logements
seront alimentés.
Les tableaux disjoncteurs et compteurs seront
installés dans les entrées des appartements selon
demandes des concessionnaires.
Mise à jour 17/12//12 - Page 25/28
6.
PARTIES COMMUNES EXTÉRIEURES AUX IMMEUBLES ET LEURS ÉQUIPEMENTS
6.1. VOIRIES ET PARKINGS EXTERIEURS
6.1.1. Voirie d’accès
6.1.2. Parkings extérieurs
6.1.3. Chemin piéton d’accès aux entrées
Les parties communes extérieures et les espaces
verts seront réalisés selon le projet de l’architecte.
Les accès se feront à partir de la voie publique.
Les stationnements extérieurs seront réalisés
conformément au plan paysager.
Suivant plan paysager.
6.2. CIRCULATIONS DES PIETONS
6.2.1. Chemins d'accès aux entrées, Ils seront réalisés par une couche de fondation,
emmarchement, rampes, cœur d’îlot imprégnation, et finition ou par une couche d’enrobé,
ou stabilisé, ou dalles gravillons ou pavés béton,
avec délimitation des espaces verts.
Le revêtement de cet accès
présentera un
contraste visuel et tactile par rapport à son
environnement. Les matériaux utilisés seront non
meubles, non glissants, non réfléchissants et sans
obstacle à la roue.
6.3. ESPACE VERT
6.3.1. Aire de repos
Sans Objet.
6.3.2. Plantations d’arbres, arbuste, fleurs
Plantations suivant plan paysager. Le choix des
essences d’arbres et d’arbustes favorisera les
espèces peu allergènes.
Selon plans architectes.
6.3.3. Engazonnement
6.3.4. Arrosage
6.3.5. Bassin décoratifs
6.3.6. Chemin de promenade
6.4. LOCAUX VELOS EXTERIEURS
Récupération éventuelle des eaux pluviales pour
l’arrosage des espaces verts communs sous réserve
de l’accord du BET fluides et suivants plans.
Sans Objet.
Suivant plan paysager d’aménagement du cœur
d’ilot.
Les locaux vélos extérieurs seront clos, couverts et
fermés par un lattage bois ajouré.
6.5. AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
6.5.1. Sol.
Sans Objet.
6.5.2. Équipements
Sans Objet.
6.6. ÉCLAIRAGE EXTERIEUR
6.6.1. Signalisation de l'entrée de
l'immeuble
6.6.2. Éclairage des voiries, espaces verts, Selon plans architectes.
jeux et autres.
Conformément à la réglementation handicapée, le
dispositif d’éclairage sera conforme à la
règlementation en vigueur.
6.7. CLOTURES
6.7.1. Sur rue
Sans Objet.
6.7.2. Avec les propriétés voisines
A définir, selon détail Architecte
Mise à jour 17/12//12 - Page 26/28
6.8. RESEAUX DIVERS
6.8.1. Eau potable
Il est prévu un comptage général et des
manchettes pour la pose des futurs compteurs
individuels en location.
collectives, placées dans les gaines techniques.
6.8.2. Gaz
Sans objet.
6.8.3. Électricité (poste de
transformation extérieur)
L'alimentation générale en électricité se fera depuis
le réseau basse tension jusqu’aux coffrets de façade
et ce, en fonction des demandes des
concessionnaires.
Les extincteurs seront installés selon la
réglementation en vigueur.
Les bacs à sable et pelles seront installés selon la
réglementation en vigueur.
Les évacuations d'égouts, après relevage si
nécessaire, seront raccordées sur les réseaux
d'assainissement en voirie publique.
Sans Objet.
6.8.4. Postes d’incendie, extincteurs
6.8.5. Égouts
6.8.6. Épuration des eaux
6.8.7. Télécommunications
Le raccordement se fera depuis le réseau FRANCE
TELECOM jusqu'aux colonnes montantes dans les
gaines palières pour la distribution des logements.
6.7.8. Drainage du terrain
Sans objet.
6.8.9. Évacuation des eaux de pluie et de
ruissellement sur le terrain, espaces
verts, chemins, aires, cours et jeux
Un bassin de rétention pourra être prévu selon les
exigences des services compétents et de la ville de
Strasbourg.
Mise à jour 17/12//12 - Page 27/28
7.
ORGANIGRAMME DES CLES
7.1. ORGANIGRAMME DES CLES
Pour faciliter la gestion et la sécurité des accès, il
sera fourni par appartement :
- 3 clés spécifiques pour la porte palière,
permettant :
- l’accès au hall d’entrée
- l’accès au portillon piétons
- l’accès au parking depuis le hall
- l’accès aux locaux vélos
- l’accès au local poubelles
8.
INFORMATION DES HABITANTS
8.1. INFORMATION DES HABITANTS
Le maitre d’ouvrage fournira à la livraison de
l’ouvrage un document d’information concernant les
dispositions constructives et particularités
environnementales de l’opération ainsi que des
informations sur les bonnes pratiques des
occupants.
Mise à jour 17/12//12 - Page 28/28

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