code de vie et autres documents importants année scolaire 2015-2016

Transcription

CODE DE VIE ET AUTRES DOCUMENTS IMPORTANTS
ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Respecter le code de vie ainsi que les politiques et apprendre à poser les gestes qui s’y rattachent
comportent plusieurs avantages. Cela permettra, entre autres :
•
d’entretenir des relations agréables avec les autres tout en développant une bonne estime de soi ;
•
de vivre en harmonie avec mon milieu en développant une conscience des relations entre les êtres
y cohabitant ;
•
de participer à la création d’un climat favorable à l’apprentissage et à l’autodépassement ;
•
d’apprendre plus et mieux avec enthousiasme ;
•
de vivre dans un environnement propre et agréable ;
•
de vivre dans un milieu sain, sécuritaire et harmonieux menant à l’enrichissement collectif ;
•
d’avoir du plaisir à l’école.
Nous avons pris connaissance du code de vie et des politiques du Collège contenus dans ce document.
Nom de l’élève : ___________________________________________________________________
Signature de l’élève : ________________________________________________________________
Signature des parents ou du détenteur de l’autorité parentale:
_________________________________________________________________________________
Date : _____________________________________________________________________
Collège Nouvelles Frontières
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TABLE DES MATIÈRES
Pages
Code de vie et autres documents importants…………………………....…1
Numéros de téléphone à retenir…………………………………………......3
Motivation des absences………………………………………………..........4
Règles de conduite de l’élève 2015-2016………………………………......4
Politiques……………………………………………………………………...19
Mesures de sécurité……………………………………………………….…30
Normes de classement…...…………………………………………….….. 35
Règles de cheminement scolaire…..…………..……………………….….37
Dans le présent texte, le masculin est utilisé sans aucune discrimination et reflète uniquement notre souci
d’alléger le texte.
v La page couverture est l’œuvre de l’élève Nicolas Petitclerc
2
NUMÉROS DE TÉLÉPHONE À RETENIR
RÉCEPTION DE L’ÉCOLE
Réception:
Poste 100 ou 0
DIRECTION GÉNÉRALE
Directeur général :
Bernard Garneau, poste 110
Directrice intérimaire des services pédagogiques : Roxane Saumier, poste 101
DIRECTIONS DE CYCLES
Directrice intérimaire du 1er cycle :
Directeur du 2e cycle :
Frédérique Richer, poste 112
Jérôme Tremblay, poste 159
Secrétaire des 1er et 2e cycles :
Baya Belkadi, poste 108
SERVICES ADMINISTRATIFS
Directrice des ressources financières
Agente de bureau :
Régisseuse en sports :
Technicienne en administration :
Technicienne en travail social du 1er cycle :
Technicien en travail social du 2e cycle,
Technicien en informatique :
Opérateur en informatique :
Service de conseillère en orientation :
Service d’orthopédagogie :
Infirmière :
Technicienne en culture et loisirs :
Technicienne en documentation bibliothèque :
Technicienne en organisation scolaire :
Gardien de sécurité :
Fernande Da Silva, poste 111
Lucie Paquette, poste 106
Mélanie Renaud, poste 135
Manon Duchesneau, poste 121
Anik Fournier, poste 109
Alain Gilbert, poste 160
Serge Lévesque, poste 117
Mathieu Galipeau, poste 133
Anne-Marie Carroll, poste 144
Annie Gauthier, poste 105
Lisa Picard, poste 194
Véronique Lapointe, poste 136
Martine Cloutier, poste 104
Nancy Laliberté, poste 103
Poste 171 ou (819) 271-8925
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MOTIVATION DES ABSENCES
Les détenteurs de l’autorité parentale doivent téléphoner au secrétariat de cycle de leur enfant
LE MATIN pour AVISER de l’absence en indiquant la raison sinon l’école consignera une
absence non motivée. Celle-ci entraînera une conséquence.
Veuillez composer le 819 561-8922, faites le 1 et laisser un message détaillé.
Vous pouvez également vous présenter à la réception de l’école.
1.
Règles de conduite de l’élève 2015-2016
La vie en groupe, en collectivité comme celle de notre Collège, impose des limites aux attitudes et aux
comportements. Ainsi, les droits individuels sont subordonnés aux droits collectifs. Les règles de
conduite du Collège constituent la trame de fond qui réglemente les agissements de ses membres.
Quoique ce code de vie couvre un bon nombre de situations, il ne prétend pas couvrir toutes les
situations. Les règles de société, les règles de droit et le jugement des personnes en autorité permettent
d’intervenir en cas de situations imprévues ou non écrites dans les règles de conduite, les mesures de
sécurité et les politiques actuelles du Collège.
Les règles de conduite, les mesures de sécurité et les politiques s’appliquent en tout temps au
Collège et durant les activités scolaires et parascolaires qui se déroulent dans le Collège ou à un
endroit déterminé par les autorités. Tout manquement est passible d’une sanction.
Il est à noter que les infractions qui relèvent de l’autorité judiciaire seront rapportées aux
juridictions concernées (police, direction de la protection de la jeunesse, etc.).
Tout membre du personnel, peu importe sa fonction, a le droit et le devoir d’intervenir quant à
la conduite d’un élève. Tout refus d’obéir entraîne une ou des mesures disciplinaires.
Les manquements aux principes du code de vie du Collège contribuent au désengagement de l’élève et
de ses pairs aux principes du projet éducatif. Les sanctions visent à accentuer la prise de conscience
envers ces manquements pour les éliminer rapidement. Les parents sont avisés pour les sanctions
suivantes : retenue du samedi ou lors d’une journée pédagogique, suspension interne, suspension
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externe et expulsion du Collège.
La gestion de la classe incombe à chaque enseignant (ou suppléant) qui établit les règles de vie et de
fonctionnement. Ainsi, elles peuvent varier d’un enseignant à un autre. Cependant, les exigences et les
privilèges qui s’appliquent aux élèves doivent être fixés en conformité et dans les limites du code de
vie du Collège.
1.1 ABRÉGÉ
Le Collège vise le mieux-être de ses élèves en mettant en place l’encadrement nécessaire afin de
favoriser un climat de travail sérieux et un milieu de vie intéressant. Ce but implique notamment que :
•
seules les personnes inscrites au Collège, ou toute autre personne autorisée par la direction,
peuvent y avoir accès;
•
dès qu’un élève fréquente le Collège il doit se conformer aux règles de conduite, aux mesures de
sécurité et aux politiques en vigueur;
•
aux fins de l’application des présentes règles de conduite, des mesures de sécurité et des
politiques, est partie à une violation d’une ou plusieurs dispositions de celles-ci, l’élève qui :
ü
ü
aide une personne à la commettre;
ü
encourage ou incite quelqu’un à la commettre;
ü
complote avec d’autres personnes en vue de commettre ou de participer à une violation,
même si celle-ci n’est pas commise ou est commise par une seule des personnes ayant
participé à ce complot;
•
l’élève a l’obligation de bien se comporter et il a la responsabilité de se distinguer par une attitude
positive et le respect de ses pairs, du personnel du Collège et des personnes avec qui le Collège
transige. En outre, il doit s’exprimer par un langage correct, poli et respectueux;
•
le Collège Nouvelles Frontières est responsable de la sécurité des élèves pendant les heures de
classes, les pauses et toute autre période d’activités (culturelle, sportive, etc.) organisée par le
Collège.
1.2 ACTE ILLÉGAL
Tout acte de violence verbale ou physique, tout plagiat, fraude, falsification d’identité ou toute autre
action illégale ou frauduleuse peut avoir comme conséquence l’exclusion de l’élève du Collège pour
une période dont la durée est déterminée par la direction selon la fréquence ou le degré de gravité de la
faute.
1.3 ACTIVITÉS
Les activités de groupe qui engagent la responsabilité du Collège (voyages, sorties artistiques,
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culturelles ou sportives, sorties de classe, etc.) sont toujours approuvées au préalable par la direction.
Les activités organisées au Collège durant les jours de classe font partie intégrante du projet éducatif.
Elles sont de nature sportive, pédagogique ou socio-éducative. Les élèves doivent y participer en
fonction de leurs goûts et de leurs attraits. En cas d’inscription insuffisante (80 %), la direction se
réserve le droit d’annuler l’activité pour la classe, le degré, le cycle ou l’ensemble du Collège. De plus,
la direction pourrait annuler l’activité subséquente pour le groupe d’élèves concerné.
Lors d’activités de groupe se déroulant à l’extérieur du Collège, l’élève doit demeurer avec son groupe
sous la responsabilité de l’adulte responsable à moins d’une autorisation spéciale.
1.4 ADRESSE
Tout changement d’adresse de l’élève ou de ses parents de même que tout changement de numéro de
téléphone à la maison ou au travail des parents doit être signalé au secrétariat de cycles dans les
meilleurs délais.
1.5 AFFICHAGE
L’affichage sur les babillards prévus à cet effet est permis s’il est approuvé par la direction ou par un
membre du personnel dûment autorisé sauf s’il s’agit d’un affichage de l’enseignant dans la salle de
classe.
Toute communication écrite ou orale aux fins de diffusion à l’interne ou à l’externe engage le Collège;
elle doit donc impérativement refléter les valeurs du projet éducatif et être conçue dans un français de
qualité.
1.6
AGENDA
Quoique le portail soit l’outil de communication de base entre les parents et les enseignants,
l’agenda peut aussi servir à cette fin. L’élève a la responsabilité de montrer aux parents toute
communication du Collège à leur endroit.
L’élève inscrit à son agenda ses leçons, ses devoirs, ses travaux à court et à long terme, ses examens,
ses projets scolaires ainsi que tous les travaux exigés par les enseignants.
L’élève pourrait être dans l’obligation de remplacer à ses frais son agenda s’il ne correspond pas aux
critères de propreté du collège. Le coût de l’agenda est de 10$.
L’élève doit obligatoirement apporter son agenda à chaque période de classe.
En cas de perte de l’agenda, l’élève est tenu de le remplacer à ses frais. Dans le cadre d'une même
année scolaire, pour toute autre copie supplémentaire, des frais de 10$ seront exigés. Un élève ne peut
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pas échanger son agenda avec un autre élève.
1.7
Assiduité : voir la politique d’assiduité à la page 19
1.8
Attitudes amoureuses
Le Collège accepte que des élèves puissent exprimer leur attachement réciproque par des gestes
d’affection qui reflètent l’authenticité de leurs sentiments et l’estime mutuelle.
Les gestes qui, en public, manifestent l’estime, le respect et la déférence font preuve à la fois d’égards
et de considérations envers les autres, vivant dans le même milieu. Ils sont donc mesurés et discrets.
Les manifestations affectueuses exagérées sont déplacées dans un milieu à caractère éducatif et ne sont
pas tolérées. Les élèves doivent faire preuve de respect et de décence dans leur conduite à l’égard des
autres personnes. Tout geste à connotation sexuelle entraînera des conséquences sévères.
1.9
Boissons alcoolisées
Il est interdit de posséder, de transporter, de consommer, d’être sous l’effet de la consommation, de
donner, de servir ou de vendre des boissons alcoolisées. Tout élève pris en défaut fera face à des
mesures sévères.
1.10 Surveillance des lieux (interne et externe)
Un système de surveillance électronique et des caméras en circuit fermé sont en usage à l’extérieur et à
l’intérieur du Collège afin d’assurer la sécurité de ses élèves et de son personnel.
1.11 Carte d’identité
. L’élève doit pouvoir, en tout temps, démontrer son appartenance au Collège. La carte d’identité est la
propriété du Collège. Tout élève doit obligatoirement être en possession de cette carte en tout temps. À
la demande d’un membre du personnel il doit s’identifier en la présentant.
Lorsque l’élève emprunte des biens au Collège (ex : matériel de sport, livres de bibliothèque), il doit
présenter sa carte d’identité. Dans le cas de perte de sa carte d’identité, l’élève doit la faire remplacer
en se présentant à la réception du Collège moyennant une somme de 11,50 $.
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1.12 Case, cadenas et vestiaire
Les cases sont un espace réservé et prêté à l’élève par le Collège. Pour des fins sécuritaires, le Collège
assigne les cases à chacun des élèves. Il est important de comprendre que les cases demeurent la
propriété du Collège.
L’élève est responsable de la propreté de l’espace qu’il occupe. Il doit en tout temps être propre, bien
tenu et verrouillé. L’élève utilise uniquement de la gommette pour fixer photos ou images dans les
cases. La décoration doit être de bon goût, décente et les affiches ou objets à messages haineux,
violents ou pornographiques sont défendus.
Il demeure imprudent de conserver dans les cases et les vestiaires une somme d’argent ou des
objets de valeur. Les casiers doivent être verrouillés en tout temps. L’élève en est le seul
responsable et le Collège se décharge de toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
Il est interdit de changer de case à moins d’une autorisation de la direction de cycle.
1.13 Casquette ou couvre-chef
Les couvre-chef (casquette, chapeau, béret, foulard de tête, tuque, etc.) sont tolérés uniquement à
l’extérieur de l’édifice aux heures de détente. Nonobstant ce qui précède, le port d’un couvre-chef à
connotation religieuse est autorisé dans les classes. Par contre, pour des raisons de sécurité, certaines
restrictions s’appliquent dans le laboratoire de sciences et lors d’activités pouvant mettre en danger la
sécurité de l’élève ou celle des autres.
1.14 Coiffure
. Les cheveux doivent être propres et bien peignés. La coiffure doit être simple et le visage est dégagé
en tout temps.
Seules les couleurs naturelles sont admises : brun, noir, châtain, blond ou roux.
Les « sentiers » rasés, les toupets exagérément longs, les coiffures exagérément sculptées au gel, les
cheveux de types rasta, etc., sont défendus.
1.15 Déplacements, flâneries et rassemblements
Pour une raison exceptionnelle, l’élève qui doit sortir de son cours doit obtenir d’abord l’autorisation
écrite de l’enseignant dans son agenda.
Les rassemblements d’élèves qui ont pour effet de bloquer la circulation ou l’accès à certains endroits
(notamment les portes d’entrée, les corridors, les puits d’escaliers) sont défendus. Les flâneries à la
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cafétéria, dans les entrées, dans les portiques ou à tout autre endroit dans l’édifice ou sur le terrain du
Collège sont interdites. Pour des raisons de tenue et de sécurité, les élèves doivent circuler calmement
dans les corridors, en marchant et en utilisant un ton de voix modéré.
Le vagabondage et le « tiraillement » dans les corridors sont interdits en tout temps afin d’éviter les
bruits et les dommages ainsi que les accidents corporels.
Il est interdit de s’asseoir par terre à l’intérieur et sur les parvis de l’édifice.
En groupe, les comportements et attitudes sont amplifiés, les élèves sont conscients de cet effet et font
particulièrement attention à leur attitude pour que le groupe reflète bien les valeurs du Collège.
1.16 Drogues
Il est interdit de posséder, de transporter, de consommer, d’être sous l’effet de la consommation, de
donner, ou de vendre des drogues (narcotiques, stupéfiants, hallucinogènes, etc.). Tout objet ou
accessoire destiné à la consommation est également proscrit. Toute action susceptible de favoriser
l’usage des drogues en tout lieu où le Collège Nouvelles Frontières a autorité ou lors du déroulement
d’activités autorisées par la direction est interdite. Tout élève pris en défaut fera face à des mesures
sévères pouvant aller jusqu’à l’exclusion du Collège.
1.17 Entrée des élèves
Pour des raisons de sécurité, l’entrée des élèves et des visiteurs est contrôlée. Aux heures normales, les
élèves doivent entrer et sortir par les portes qui leur sont réservées à l’arrière du Collège. Quand un
élève arrive en retard, ces portes seront verrouillées et l’élève devra donc se présenter à l’entrée
principale.
Aucun élève ne peut utiliser l’entrée principale pour sortir du collège. Si vous attendez votre enfant à
l’extérieur, il continuera à sortir par le débarcadère à l’arrière.
1.18
Enregistrement
Toute personne peut prétendre au droit de ne pas être photographiée, enregistrée ou filmée à son insu
dans l’établissement scolaire ou lors d’activités scolaires.
Il est interdit notamment à un élève de se servir de tout moyen pour enregistrer, capter ou intercepter
l’image ou la voix d’un enseignant ou d’un élève, sans avoir obtenu préalablement son consentement.
1.19 Fouille de la personne et de ses effets personnels
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Lorsqu’il y a des motifs raisonnables de croire qu’un élève a contrevenu ou contrevient à une des
règles de conduite ou des mesures de sécurité, deux membres du personnel du Collège dont un
membre de la direction peuvent procéder à la fouille de la personne ou de ses effets personnels (un sac,
une case vestiaire, etc.).
1.20 Horaire
L’élève doit respecter intégralement l’horaire qui lui a été assigné (local, heure de début et de la fin
des cours, etc.).
Tout changement d’horaire doit être approuvé par la direction ou par la personne dûment autorisée.
1.21 Jeux de hasard
La pratique de jeux de hasard avec ou sans mise qui n’est pas gérée par le collège est strictement
interdite.
1.22 Laboratoires
Aucune boisson ou nourriture n’est autorisée dans les laboratoires.
Tout acte illégal ou non sécuritaire entraîne l’expulsion automatique du laboratoire.
Pour assurer sa propre sécurité, l’élève doit porter obligatoirement son sarrau et ses lunettes de
sécurité.
Tout matériel n’étant pas expressément décrit et indiqué pour l’activité concernée est proscrit.
Il est interdit de sortir tout matériel du laboratoire.
À la fin d’une activité expérimentale, l’élève doit nettoyer son poste de travail.
1.23 Langage
Le Collège Nouvelles Frontières est une institution francophone. L’élève doit obligatoirement parler
en français partout et en tout temps (dans l’école, sur le terrain du Collège et lors des sorties
éducatives), sauf dans les cours d’anglais.
Le vouvoiement est obligatoire envers les adultes.
L’élève est tenu de s’adresser en tout temps d’une manière correcte et non abusive. Toute forme de
violence, de harcèlement, d’intimidation, de vulgarité, de méchanceté, de discrimination ou
d’impolitesse est prohibée au Collège Nouvelles Frontières et sera sanctionnée.
La banalisation du langage irrespectueux est inacceptable au Collège; les élèves qui s’y adonnent
seront repris et au besoin sanctionnés.
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1.24 Limites du Collège et pause du midi
Les élèves peuvent quitter les limites du Collège pendant la pause du midi.
Toute plainte concernant des comportements erronés à l’extérieur du périmètre du Collège pourrait
entraîner des conséquences.
1.25 Matériel pédagogique
L’école met à la disposition des élèves différents objets pour l’usage pédagogique (ex. : bureaux,
livres, ordinateurs et autre matériel divers). Ce matériel, propriété du Collège, doit être respecté et bien
entretenu par l’élève pour en assurer la durabilité et le bon état.
L’élève a la responsabilité de maintenir les livres de classe et tout son matériel didactique en bon état.
Le matériel pédagogique doit être rangé et nettoyé après chaque usage, le matériel électronique (ex.,
ordinateurs) doit être traité avec attention et en suivant les directives du personnel responsable.
1.26 Nourriture et boisson
On doit prendre les repas à la cafétéria (sauf exceptions). À moins d’activités spéciales, aucune
nourriture, ni boisson n’est tolérée dans les classes (y incluant les plateaux sportifs et la bibliothèque).
L’eau est toutefois acceptée dans les salles de classe, sauf dans les laboratoires d’informatique et à la
bibliothèque.
Durant les pauses, des collations santés sont permises sur les étages.
Les objets récupérés (canettes, verre, plastique, papier) doivent être déposés dans les bacs de
récupération désignés. Il est de la responsabilité de l’élève de ramasser les restes de nourriture et les
déchets lorsqu’il a terminé de manger.
Les élèves doivent par leurs attitudes à table promouvoir le respect envers eux-mêmes, les autres, la
nourriture et les locaux.
Malgré la vente libre de friandises à l’extérieur de notre établissement, le Collège n’encourage pas la
consommation de ces produits à l’intérieur des limites de celui-ci. Ceux-ci sont considérés néfastes
pour la santé. Les boissons énergisantes sont interdites au Collège et ce, en tout temps.
1.27 Objets perdus
Au Collège, le respect des biens d’autrui manifeste l’authenticité. Chacun est responsable de ses
propres biens, mais se soucie du bien des autres.
Tous les biens (livres, gamme de vêtements, équipements sportifs) doivent être clairement identifiés
afin de retrouver les propriétaires.
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Le Collège se décharge de la responsabilité des objets perdus, oubliés ou volés.
Tout matériel qui traîne dans les corridors, sur le dessus des cases, dans les vestiaires sportifs ou dans
tout autre endroit inapproprié risque d’être dirigé vers le local des objets perdus. Cependant, tous les
livres, cahiers perdus seront acheminés à la bibliothèque du Collège.
Tout élève qui trouve un objet dans le Collège le ramène à la réception.
Les vêtements non identifiés seront remis au local des objets perdus et y seront entreposés pour une
période d’un mois. Dès lors, les vêtements de la gamme seront remis au service de friperie organisé
par l’Association de parents pour être revendus comme vêtements usagés.
Pour les autres objets non réclamés, à la fin de l’année, ils seront donnés à une œuvre de charité de la
région ou d’ailleurs.
1.28 Plagiat ou tricherie
La tricherie ou le plagiat est un vol de propriété intellectuelle ainsi qu’une atteinte à l’intégrité de
l’autre et il est inacceptable. « Plagier, c’est emprunter les mots ou les idées de quelqu’un d’autre
sans en mentionner le nom et/ou sans mettre les mots empruntés entre guillemets »
(www.uottawa.ca/plagiat.pdf).
Pendant une évaluation, il est interdit de communiquer avec d’autres personnes verbalement, par écrit
manuscrit ou électronique, ou par signe. L’usage de matériel non autorisé par l’enseignant est
considéré comme du plagiat.
Le projet éducatif vise à développer la confiance en soi, l’authenticité et l’autodépassement. Le plagiat
est l’antithèse de ces valeurs et le Collège veut l’extirper des attitudes des élèves.
L’élève est responsable en tout temps de citer les sources qu’il utilise pour émailler ses travaux. Il est
interdit de s’approprier ou de faire passer pour sien le travail d’une autre personne (élève, auteur,
Internet), et ce, même lors d’un travail d’équipe.
Tout plagiat (tricherie) ou tentative de plagiat, coopération à un plagiat lors d’un test, d’un devoir,
d’un travail ou d’un examen entraîne une étude de cas, conduite par la direction, pouvant mener à la
note zéro. La falsification de signature est considérée comme une forme de plagiat.
Sans limiter la généralité des définitions suivantes, les actes suivants sont considérés comme plagiat et
fraude.
1) Copier ou essayer de copier de quelque façon lors d’un examen ou d’un travail.
2) Faire des démarches pour connaître d’avance les questions d’une évaluation ou d’un examen.
3) Reproduire soit une partie de texte d’un auteur sans en indiquer les références (Internet ou
des citations et des paraphrases.
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4) Posséder, utiliser ou tenter d’utiliser pendant un examen tout document ou matériel non autorisé.
5) Faire réaliser un travail ou une partie d’un travail par une autre personne.
6) Faire un travail individuel ou une partie de travail individuel avec une autre personne.
7) Être de collusion ou de connivence avec quelqu’un dans le cas des actes mentionnés
précédemment.
La remise de travaux quasi identiques à ceux d’autres élèves est considérée comme du plagiat.
Ainsi, un élève qui triche, qui collabore à une tricherie ou qui, manifestement, se prépare à tricher,
entraîne une étude de cas, conduite par la direction, pouvant mener à la note zéro. Veuillez noter que
tout plagiat ou récidive de plagiat peut entraîner des conséquences sérieuses.
1.29 Planches à roulettes, patins à roues alignées et trottinettes
• La pratique de la planche à roulettes, des patins à roues alignées ou de la trottinette n’est pas
autorisée sur le terrain du Collège. Cependant, les élèves peuvent s’en servir pour se rendre à l’école
ou pour le retour à la maison.
L’utilisation de planches à roulettes, de trottinettes ou de patins à roues alignées est strictement
interdite dans l’édifice ; ces objets doivent être déposés dans la case de l’élève.
• L'élève pris à faire de la planche à roulettes, du patin à roues alignées ou de la trottinette sur le
terrain de l’école se verra privé de sa planche, de ses patins ou de sa trottinette, qui seront remis au
technicien en travail social du cycle.
1.30 Politesse
L'obéissance, la politesse, le respect et les bonnes mœurs sont de rigueur. En toute circonstance, l'élève
doit vouvoyer les enseignants et les autres membres du personnel. Le sacre, le langage grossier et les
cris ne sont pas tolérés. Tout écart de conduite sera passible d'une sanction.
1.31
Relations interpersonnelles respectueuses
Les élèves doivent accepter les autres tels qu’ils sont, sans les ridiculiser ni les exclure.
Les élèves doivent démontrer de la compréhension envers les différences que manifestent d’autres
individus (ex. : sexe, ethnie, religion, couleur de peau, handicap, orientation sexuelle). Les attitudes
contraires à ce principe humaniste sont inacceptables au Collège.
Les élèves qui stimulent ou encouragent des attitudes démontrant de l’intolérance seront
immédiatement sujets à des réprimandes sévères.
1.32
Retard : voir la politique d’assiduité page 19.
13
1.33
Sécurité : voir les mesures de sécurité à la page 30
Chacun doit observer les règles et les consignes dictées et/ou affichées en plus de s’abstenir de poser
des gestes portant atteinte à sa sécurité et à celle des autres. L’usage de produits ou d’objets dangereux
est prohibé. La personne fautive peut être appelée à réparer les dommages qu’elle a causés, à en subir
les coûts et les conséquences.
1.34 Stationnement
Le stationnement arrière, accessible par la rue Cité-des-Jeunes ne peut être utilisé comme un
débarcadère ou un embarcadère pour les élèves, et ce, entre 7h 00 et 16h00 lors des journées scolaires.
Nous invitons les parents à déposer leur(s) enfant(s) sur les rues avoisinantes ou bien à l’avant du
Collège dans l’allée principale, là où un passage a été aménagé pour permettre aux élèves de se rendre
aux portes d’accès qui leurs sont réservées à l’arrière du bâtiment.
Un permis de stationnement sous forme de vignette est obligatoire. Ainsi en tout temps, l’utilisateur
d’un espace de stationnement doit s’assurer que son permis (vignette) est bien suspendu au
rétroviseur de façon à être lisible de l’extérieur du véhicule.
Tout conducteur de véhicule doit faire preuve de civisme sur les aires de stationnement. Sont défendus
les accélérations, les excès de vitesse, les crissements de pneus, les grondements de moteur, le volume
sonore excessif de musique, ou tout autre comportement qui présente une certaine dangerosité ou qui
est nuisible aux activités pédagogiques, à la clientèle et au voisinage du Collège. La violation de cette
règle entraîne des sanctions pouvant comprendre la perte du privilège d’utiliser et de circuler sur les
aires de stationnement du Collège.
1.35 Tabac et cigarette électronique
Le Collège offre à ses élèves un environnement sans tabac pour à la fois protéger leur santé et enrayer
la dépendance. L’usage et la vente de tabac ou de la cigarette électronique sont complètement interdits
au Collège (sur tout le terrain et dans l’édifice) et seront sanctionnés.
1.36 Téléphone cellulaire, téléphones publics
L’utilisation des téléphones cellulaires est permise aux endroits suivants : à la cafétéria, au rez-dechaussée et au sous-sol.
L’usage des téléphones cellulaires est interdit aux étages, dans les salles de classe (y incluant les
gymnases, le local 105 et les cours qui ont lieu hors-classe, par exemple les cours d’éducation
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physique) et lors des sorties pédagogiques, par exemple une sortie au Centre des arts. À ces endroits,
ils doivent être fermés. Sinon, ils seront confisqués pour une période pouvant aller jusqu’à un mois. Il
est à noter que les interventions en gradation pourront se terminer par une confiscation pour toute
l’année. Un téléphone public est à la disposition des élèves, il est situé au rez-de-chaussée. Il y a
également un téléphone que les élèves peuvent utiliser à la réception. L’utilisation de l’iPad à des fins
non pédagogiques est régie par les mêmes règles que les téléphones cellulaires.
Les appels personnels ne sont pas acheminés aux élèves sauf en cas d’urgence.
1.37 Tenue vestimentaire et apparence personnelle
Les élèves de notre Collège portent l'uniforme, nous en sommes fiers. D'une commodité appréciable
pour les parents, il constitue un excellent moyen de développer le sentiment d'appartenance chez
l'élève. Simple, pratique et actuel, il est constitué de différentes pièces qui se coordonnent facilement.
L'uniforme, porté avec distinction et fierté, contribue au respect du nom de notre Collège et vise à
diminuer la discrimination entre les élèves.
La rigueur exigée dans le port intégral de l'uniforme est un moyen de développer la discipline
personnelle.
Le Collège Nouvelles Frontières se fait un devoir de respecter l’individualité de ses élèves tout en
recherchant un décorum qui représente la culture du Collège. Le port de la gamme de vêtements est
une démonstration éloquente d’acceptation et d’engagement de l’élève envers le projet éducatif du
Collège qui manifeste ainsi l’authenticité individuelle.
Tous les vêtements visibles portés par les élèves doivent faire partie de la gamme de vêtements du
Collège Nouvelles Frontières et sont portés correctement. Le port de la camisole et du gaminet des
couleurs de la gamme (marine, bourgogne, beige et blanc) est permis en dessous des vêtements. Tous
les vêtements doivent être ajustés proportionnellement à la taille de l’élève (pantalons à la taille,
chandail couvrant entièrement le ventre, pantalon cachant les sous-vêtements, jupe à la hauteur de la
rotule du genou).
Tous les vêtements doivent être en bon état, c'est-à-dire propres, non troués, non déchirés ou non
effilochés ou indûment usés.
Il est strictement interdit de modifier les vêtements de la gamme (à l’exception des ourlets pour les
pantalons longs).
Les bas, collants ou bas de nylon qui s’agencent aux couleurs de la gamme ou du soulier (marine,
bourgogne, blanc, noir et beige) devront obligatoirement être unis et portés avec la jupe.
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Les ceintures permises avec les pantalons doivent être unies, noires ou brunes et portées à l’intérieur
des passants (ganses) du pantalon. Le port d'une ceinture est défendu lorsque les vêtements n'ont pas
de passant.
Seul le perçage aux oreilles est autorisé avec des boucles discrètes. Un maquillage léger, des bijoux,
des accessoires simples et délicats sont portés avec sobriété et bon goût.
Il est interdit de porter des accessoires ou d’utiliser des objets susceptibles de promouvoir l’usage de la
drogue ou de présenter des scènes ou des messages à caractère raciste, sexuel ou violent ou qui
comportent des propos grossiers, offensants ou désagréables. Ainsi, les nombreux bracelets, les
poignets sportifs, les macarons, les ceintures à pic(s) et autres objets similaires sont interdits. Tout
tatouage à caractère vulgaire et violent doit être recouvert par un vêtement. Des vêtements d’éducation
physique sont obligatoires. Il s’agit d’un gaminet d’un pantalon, ou d’un bermuda à l’effigie du
département d’éducation physique et à la santé de Nouvelles Frontières. Pour les cours d’éducation
physique et à la santé, les élèves devront également se munir de deux (2) paires d’espadrilles multi
sports, une pour l’intérieur dans le gymnase et une autre pour l’extérieur. L’élève est tenu d’utiliser
les vestiaires du bloc sportif pour changer de vêtements lors des cours d’éducation physique et à la
santé.
Les seules chaussures permises sont celles déterminées par le Collège; les lacets doivent être lacés
convenablement en tout temps.
Le port de la gamme est obligatoire lors des sorties officielles de même que lors de sorties de groupes
du Collège.
Le port des bottes et du manteau aux étages et à la cafétéria est interdit. Les élèves dont la tenue
vestimentaire est non conforme au règlement, ne seront pas admis en classe et ces absences sont non
motivées.
La direction se réserve le droit d'interdire toute excentricité.
L’élève qui ne porte pas la gamme au complet devra communiquer avec ses parents pour obtenir les
pièces manquantes.
1.38 Tirages, ventes, collectes et sollicitations
Dans certaines circonstances et pour certaines œuvres, la direction du Collège peut accepter des
activités de sollicitation. Ces activités de financement doivent être menées au profit de projets du
Collège ou d’activités de bienfaisance.
Toute activité de campagne de financement (tirage, vente de produits, collecte de sommes d’argent et
autres) doit être autorisée au préalable par la direction du Collège.
16
1.39 Transport
Lorsqu’il utilise un transport en commun, l’élève représente le Collège et ses valeurs. Il doit donc, par
ses attitudes et comportements en être le digne représentant. Le Collège est soumis aux règlements de
la Société de transport de l’Outaouais (STO).
Toute bousculade, tout manque de respect envers le conducteur ou d’autres passagers ou tout écart de
langage ou de vandalisme sera soumis à une sanction.
Il est interdit de manger, de boire et de fumer dans les autobus.
Il est interdit de transporter dans l’autobus tout équipement sportif qui ne serait pas dans un sac fermé.
Des écarts à ces directives sont passibles d’exclusion du transport scolaire pour une période
déterminée. Dans ce cas, les parents assument le transport de l’élève.
Le Collège n’autorise pas le transport d’élèves par d’autres élèves lors d’activités se déroulant à
l’extérieur de ses murs.
1.40 Vandalisme
Tout acte de vandalisme est un geste inutile, inacceptable et qui dénote un manque de respect envers
les autres et la société.
Tout acte de vandalisme prémédité ou toute récidive d’un tel acte est passible de sanctions sévères.
Tout graffiti ou autre écriture ou dessin sur les biens du Collège peut entraîner des frais de restauration
ou de réparation. Ainsi, il est interdit d’écrire ou de dessiner sur les bureaux, tables, cases, murs et
dans les volumes appartenant au Collège sous peine de faire le nettoyage ou de payer les frais de
nettoyage ou de remplacement.
Similairement, le Collège crée des conditions environnementales propices au bon développement (ex.,
plantes, décorations, peinture). L’élève, en respectant ces éléments, démontre l’intérêt qu’il porte à son
milieu.
L’élève est tenu responsable des dommages (livres, chaises, bureaux, vitres, ordinateurs, mobilier,
murs ou planchers, etc.) causés directement ou par négligence ou par imprudence. Un minimum de
frais, selon la valeur de remplacement, sera exigé.
Il revient à l’élève de rapporter tout dommage ou vandalisme à la direction ou au responsable des lieux
communs.
L’équivalent du coût de réparation ou de remplacement sera exigé pour le matériel perdu ou retourné
dans un état anormalement détérioré. De même, l’élève causant délibérément des dommages aux
matériels et aux biens meubles ou immeubles en sera tenu responsable et devra assumer les coûts de
17
réparation et/ou de remplacement.
Le vandalisme est passible de mesures disciplinaires pouvant conduire à l’exclusion de l’élève du
Collège.
1.41 Vie privée
Il est interdit de faire circuler des informations malicieuses concernant la vie privée des personnes des
propos, des photos ou des vidéos de nature à compromettre leur réputation.
1.42 Violence - intimidation
Le harcèlement physique ou verbal, les brimades, la violence verbale, l’humour déplacé,
l’encouragement à la bagarre, les et les autres sévices sont considérés comme des actes cruels qui
nuisent à la paix et à l’intégrité de ceux envers lesquels ils sont dirigés. Ces attitudes sont
réprimandées par des sanctions sévères.
La violence sous toute forme (la bousculade, les assauts, les menaces, le chantage, etc.) est intolérable.
Toute forme de harcèlement, de contrainte, de brutalité, d’intimidation ou de taxage est interdite.
Afin d’éviter des mesures disciplinaires importantes, il est strictement interdit d’avoir en sa possession
ou d’apporter à l’école ou aux activités de l’école des armes à feu ou des armes blanches : couteau,
bâton, chaîne, imitation d’armes à feu, poing américain, barre de métal, pic de métal et autres objets
similaires ainsi que des pièces pyrotechniques, tout contenant en aérosol, poivre de Cayenne ou tout
produit similaire de même que tout objet jugé dangereux.
L’intimidation sous toutes ses formes envers un autre élève ou envers un membre du personnel
entraîne des sanctions sévères. Tous les parents doivent signer la politique concernant l’intimidation et
la retourner au secrétariat. En cas de récidive, l’élève risque l’exclusion du Collège.
Sauf dans les cas de légitime défense au sens de la loi ou pour prévenir un crime, il est interdit
d’utiliser la force physique contre qui que ce soit.
1.43 Visiteur
Tout visiteur doit se présenter à la réception.
Les élèves n’invitent pas d’amis au Collège. Une autorisation exceptionnelle est possible, mais ils
doivent obtenir un consentement préalable de la direction.
En cas d’urgence, toute personne qui désire rencontrer un élève doit s’adresser à la réception et
présenter des pièces d’identité appropriées.
18
1.44 Vol
Toute offense en ce domaine est considérée comme très grave et sera soumise à la direction. L’élève
coupable sera obligé de restituer les biens volés et devra s’attendre à des conséquences sérieuses
pouvant aller jusqu’au renvoi définitif.
2. Politique d’assiduité
2.1
PRÉSENCE
Une présence assidue et active en classe est une condition favorisant la réussite scolaire. En effet, les
recherches démontrent qu’il y a un lien très étroit entre l’assiduité et les bons résultats scolaires. Le
personnel du Collège interviendra avec vigueur auprès des élèves qui affichent des absences
nombreuses ou répétées. Les mesures pourront aller jusqu’à la suspension des cours pour une période
déterminée par la direction ou son représentant.
Être présent, les jours d’école et d’activités aux heures prévues au calendrier scolaire, est la norme à
laquelle chacun doit souscrire par respect pour la direction, le personnel et les élèves. Si, à cause de
raisons justifiées valables l’élève doit s’absenter, il est essentiel qu’un parent avertisse le plus tôt
possible la secrétaire de cycle ainsi que les personnes concernées.
L’absence imprévue doit être motivée au secrétariat de cycle ou à la réception par les détenteurs de
l’autorité parentale. Ces derniers doivent signaler l’absence dans les plus brefs délais par voie
téléphonique en donnant les raisons et la durée de l’absence. Une absence prévue doit être motivée
par téléphone ou par écrit secrétariat de cycles du Collège.
L’élève qui doit s’absenter pendant la journée scolaire doit se présenter au secrétariat de cycles ou à la
réception avec une note du détenteur de l’autorité parentale justifiant le départ. Si l’élève est sans note
justificative, un appel est alors fait à un détenteur de l’autorité parentale qui justifie alors le départ. S’il
est impossible de communiquer avec la dite autorité parentale, l’élève n’est pas autorisé à quitter les
lieux du Collège.
L’élève dont l’absence n’a pas été motivée doit, à son retour au Collège, se présenter au secrétariat de
cycles et déposer la motivation écrite par les détenteurs de l’autorité parentale.
Des preuves écrites officielles pourront être exigées pour motiver certaines absences.
Dans le cas d’une absence non motivée (cours séché), une conséquence sera mise en place.
L’élève qui s’absente lors d’un test ou examen sans motif jugé valable par la direction se voit attribuer
19
la note « 0 ». Dans tous les cas d’absence, l’élève est responsable de s’informer des devoirs, des tests,
de la matière vue en classe et des notes de cours manqués durant son absence. De plus, il doit remettre
tous les travaux attendus à ses enseignants.
L’élève qui s’absente lors d’un examen ou d’un test avec un motif raisonnable (maladie, accident,
convocation à un tribunal, décès d’un proche parent) doit à son retour communiquer avec l’enseignant
pour s’inscrire obligatoirement à un examen de reprise du samedi ou de toute autre journée déterminée
par la direction du Collège.
Les parents doivent planifier leurs vacances en fonction du calendrier scolaire du Collège. Pour toute
dérogation à cette règle, les parents doivent d’abord entreprendre une démarche écrite auprès de la
direction de cycle afin d’éviter les conséquences nuisibles au cheminement de l’élève. L’obtention des
travaux, des études et de la matière vue en classe avant le départ ne sera pas autorisée par la direction.
Au retour d’une telle absence, l’élève ne peut s’attendre à recevoir de l’aide supplémentaire de ses
enseignants. De plus, l’élève devra reprendre toutes situations d’évaluation importantes telles que
stipulé précédemment.
Les absences trop nombreuses nuisent au climat favorable à l’apprentissage. En conséquence, les
absences pour visite médicale (médecin, optométriste, dentiste, etc.) doivent, dans la mesure du
possible, être évitées pendant les périodes de classe. Advenant une situation dérogatoire, les parents
doivent en informer au préalable le secrétariat de cycles en lui indiquant l’heure pour laquelle l’enfant
doit quitter le cours.
L’élève qui atteint un nombre d’absences (motivées ou non motivées) jugé trop élevé est rencontré par
la direction. Des mesures correctives d’ordre pédagogique et/ou disciplinaire sont apportées et les
parents en sont avisés.
Comme indiqué dans l’article 4.3.8 du Guide de gestion de la Sanction des études et épreuves
ministérielles, seuls les motifs reconnus par le ministère, énumérés ci-dessous, peuvent
justifier l’absence d’un élève à une épreuve ministérielle ou à un examen de fin d’année.
•
Maladie sérieuse ou accident confirmé par une attestation médicale ;
•
Décès d’un proche parent ;
•
Convocation d’un tribunal ;
•
Participation à un événement d’envergure préalablement autorisé par la direction ou
par la direction de la sanction des études dans le cas des épreuves ministérielles.
20
2.2
Retard
L’élève doit être à l’heure aux cours et aux activités; il doit même être présent dans la salle de cours
avant le son du timbre qui annonce le début. Au son du timbre, il doit être assis en attente des
directives de l’enseignant avec son matériel prêt.
L’élève qui arrive à l’école en retard doit obligatoirement se présenter au secrétariat de cycles afin de
signaler son arrivée et obtenir une note à son agenda qui lui donnera accès à la salle de classe. Le
Collège se réserve le droit d’interdire l’accès à la classe pour le retardataire.
Lorsque le retard n’est pas motivé, l’enseignant applique une conséquence selon la politique établie.
Le Collège se réserve le droit de refuser une motivation.
3. Politique de non-violence
Au Collège Nouvelles Frontières, c'est un «non» sans équivoque à la violence sous toutes ses formes
envers les élèves, les membres du personnel ou l’un de leurs invités.
3.1
LA VIOLENCE PSYCHOLOGIQUE
La violence psychologique est une agression qui se caractérise par une intention de contrôler une
personne contre son gré en utilisant la force psychologique. Elle a pour effet de dénigrer une personne
dans sa valeur en tant qu'individu : elle s'exprime parfois par une relation punitive qui consiste à
ignorer la présence de l'autre ou à refuser de communiquer.
3.2 LA VIOLENCE VERBALE
La violence verbale est une violence psychologique manifestée dans le langage. Elle consiste à
humilier l'autre par des messages de mépris, d'intimidation ou des menaces d'agression physique.
3.3 LA VIOLENCE PHYSIQUE
La violence physique est une agression qui se caractérise par une intention de contrôler une personne
contre son gré en utilisant la force physique. Elle l'atteint dans son intégrité physique. Exemple :
bousculer, pousser et causer des blessures, morsures, ecchymoses, fractures, brûlures, etc.
21
3.4 LE HARCÈLEMENT
Le harcèlement est une agression qui se caractérise par une intention d'influencer une personne contre
son gré en exerçant des pressions indues, utilisant des attitudes répétitives. Il l'atteint dans son intégrité
morale.
3.5 LA VIOLENCE SEXUELLE
La violence sexuelle est une violence psychologique ou physique à connotation sexuelle. Elle inclut le
harcèlement sexuel qui peut être direct lorsque la personne est contrainte de se soumettre à des
avances de nature sexuelle sous peine de représailles ou indirect par des propos qui dépassent les
limites de la décence, comme lorsque la personne fait l'objet de blagues, d’allusions, d’insultes, de
propositions voire de menaces à caractère sexuel.
3.6 LA VIOLENCE CONTRE SA PROPRE PERSONNE
La violence contre sa propre personne est une forme de violence physique qu’une personne s’inflige à
elle-même. (ex : s’automutiler).
4.Politique contre l’intimidation
Chaque élève a le droit d’évoluer en sécurité et d’être accepté dans son milieu d’appartenance.
Promouvoir de saines relations et éliminer la violence est l’affaire de tous. Pour s’assurer que chaque
élève peut vivre en toute sécurité et quiétude à l’intérieur du Collège, l’intimidation de quelque façon
que ce soit y est proscrite.
L’intimidation est une pratique criminelle de harcèlement qui se définit comme étant l’utilisation
délibérée et de façon répétitive du pouvoir exercé par une personne dans le but de faire du mal ou de
rejeter quelqu’un. L’intimidation peut être verbale ou physique, directe (comme menacer, bousculer,
cracher, dire des injures, ridiculiser, taquiner méchamment, etc.) ou indirecte (comme répandre des
rumeurs, exclure ou éviter de façon concertée, se servir d’un tiers comme messager, etc.).
L’intimidation peut se faire face à face, par téléphone (conventionnel ou cellulaire) ou en ligne
(cyberintimidation). Toute personne créant un groupe d’élèves s’apparentant au Collège sur les médias
sociaux est responsable des propos qui y sont tenus.
Toute forme d’intimidation est interdite au Collège et ne sera pas tolérée. Lorsqu’un élève se sent
intimidé ou encore qu’un parent ou que d’autres élèves observent des formes d’intimidation, ils
doivent en aviser la direction de cycle sans tarder.
22
La situation sera gérée de la façon suivante :
•
Dans un premier temps, la direction de cycle et le TTS rencontrent l’élève intimidé et par la suite
le ou les élèves intimidateurs. Une conséquence sera imposée le cas échéant, selon la gravité des
gestes posés. Un suivi sera fait aux parents.
•
Si l’intimidation se poursuit, une rencontre avec l’élève intimidateur, les parents, la direction de
cycle, le TTS sera prévue avec le policier éducateur. Pour faire suite à l’analyse de la situation,
une gradation de conséquences pouvant aller jusqu’à l’expulsion définitive du Collège sera mise
en vigueur.
•
Si la situation ne se résorbe pas, le Collège peut décider d’expulser l’élève intimidateur.
•
Selon la gravité de la situation, la direction se réserve le droit d’omettre certaines étapes
d’intervention.
5. Politique des premiers soins
La santé est en tout premier lieu la responsabilité de chaque élève (et celle de ses parents). Nous
respectons ce principe. Cependant, la personne qui ressent un malaise ou un problème physique au
Collège recevra les premiers soins. Il est donc essentiel d’avertir le personnel si vous souffrez d’une
condition particulière.
La présente politique s’applique strictement dans les cas survenant au Collège.
5.1 LÉGERS MALAISES
En cas de légers malaises, référez-vous au secrétariat de cycles au local 204.
5.2 ACCIDENTS
Si vous êtes victime ou témoin d’un accident au Collège ou lors d’une activité organisée par le
Collège, vous devez avertir immédiatement un responsable.
5.3 ACCIDENTS MINEURS
En cas d’éraflure, de coupure légère, de saignement de nez, etc., référez-vous à votre enseignant ou à
la secrétaire de cycles au local 204.
5.4 ACCIDENTS MAJEURS
En cas de fracture, de coupure profonde, de perte de conscience, d’hémorragie, de corps étranger dans
l’œil, d’intoxication, etc., le Collège se charge :
•
d’administrer les premiers soins;
23
•
d’avertir les membres de la famille et de convenir avec eux du transport immédiat à un Centre de
soins; (moyens suggérés : la famille elle-même, un taxi ou une ambulance aux frais de la famille);
Si elle ne peut pas joindre la famille, la direction ou son remplaçant décidera du type de transport vers
un Centre de soins et en informera ultérieurement la famille.
NOTE : Aucune médication (tels que Tylenol, Advil, Motrin, Gravol, etc.) ne sera donnée, en tout
temps, par le personnel soignant, enseignant ou non-enseignant. Cependant, les médicaments fournis
par l’élève (tels l’épinéphrine) seront administrés en cas de situations graves.
Lors d’un accident survenu sur le terrain, dans les locaux du Collège ou durant des cours ou autres
activités organisées à l’extérieur par une personne responsable du Collège, le formulaire «Rapport
d’accident», disponible au secrétariat de cycles, doit être dûment complété par l’accidenté.
6.
Politique de toxicomanie
6.1 OBJECTIFS
Prévenir l’usage, la possession, la distribution et le trafic d’alcool et de drogues dans notre Collège.
Faciliter la relation d’aide et la réhabilitation des élèves aux prises avec un problème de
consommation.
6.2 CHAMP D’ACTIVITÉ
• la direction du Collège ne tolérera pas ni la vente, ni l’achat, ni la possession, ni la consommation,
ni le trafic, ni la distribution d’alcool et de drogue;
• la présente politique s’applique dans le Collège, sur la propriété du Collège et lors des activités
étudiantes autorisées par la direction, et ce, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur du Collège;
• tous les contrevenants pourront subir une mesure disciplinaire pouvant aller jusqu’à l’expulsion
définitive du Collège;
• les élèves se verront offrir, ainsi que les parents des élèves mineurs, les services d’aide appropriés;
• un programme d’information et de prévention est mis en place afin d’amener les élèves à prendre
leurs responsabilités face à l’usage et à la consommation d’alcool et de drogues.
7.
Politique du français
24
7.1 OBJECTIFS DE LA POLITIQUE LINGUISTIQUE
• Promouvoir et assurer l’adoption de pratiques favorisant l’utilisation d’un français oral et écrit de
qualité par les élèves et par tous les membres du personnel qui interviennent auprès d’eux.
• Valoriser la culture française telle qu’elle se manifeste au Québec et dans toute la francophonie,
notamment par la promotion de la littérature québécoise et francophone, le théâtre québécois et
francophone, la musique québécoise et francophone, se résumant par la présence de la culture
francophone au Collège.
La présente politique s’appliquera :
• En tous lieux, en tout temps, dans les murs du Collège.
• À toutes les communications internes et externes.
• Au cours de toutes activités ou d’événements internes et externes organisés par le Collège.
Responsabilités de l’élève à l’égard de la politique linguistique
• Prendre les dispositions nécessaires pour veiller à la qualité et à l’amélioration de la langue
française dans tous les documents qu’il produit et dans toutes ses communications orales, lors de
situations formelles ou informelles.
• L’élève doit s’exprimer en français en tous lieux et en tout temps sur la propriété du Collège, sauf
dans les cours de langue seconde ou de langues étrangères.
• Adopter un langage correct tant à l’égard de ses pairs qu’envers les intervenants adultes.
• Développer un vocabulaire précis, juste et respectueux des valeurs de l’institution.
8. Politique pour les travaux en retard ou non remis
L'élève doit accomplir et remettre pour l'échéance prescrite les travaux qui sont inscrits au portail.
Dans le cas où l’élève ne respecte pas l’échéancier, au 1er cycle, il sera pénalisé de 5 %/ jour de retard
et au 2e cycle, il sera pénalisé de 10 %/ jour de retard. Après un délai de 5 jours, l’enseignant n’est pas
tenu d’accepter le travail.
25
9. Politique d’utilisation de l’Internet
1.
Préambule
Le Collège Nouvelles Frontières reconnait l’importance pour ses élèves d’avoir accès à l’Internet,
réseau mondial de consultation et d'échanges. Ce réseau n’appartient comme tel à personne. Il n’est
l’objet d’aucun contrôle par une autorité identifiable. Personne n’est en mesure de garantir que les
informations qu’on y trouve sont fiables. La vigilance et le jugement sont donc de mise.
En tant que propriétaire et gestionnaire des ressources informatiques dont il dispose, le Collège
Nouvelles Frontières doit s’assurer que leur utilisation ainsi que le traitement de l’information soient
conformes à des règles de conduite et une éthique dont les objectifs et les principes sont définis dans la
présente politique.
2.
Domaines d’application
La présente politique s’appliquera :
•
À l’utilisation de toutes ressources informatiques appartenant au Collège, peu importe leur
localisation, ou ne lui appartenant pas, mais utilisées dans ses locaux ou reliées à son réseau.
(ex. : réseau sans fil, matériel informatique, Internet, portail, téléphone mobile, etc.)
3.
Objectifs de la politique
•
Établir un cadre règlementaire régissant l’utilisation de toutes ressources informatiques du
Collège ou reliées au réseau du Collège.
•
Permettre aux élèves d’utiliser l’Internet pour la réalisation d’activités pédagogiques,
d’apprentissage, de recherche ou toutes autres fins autorisées par le Collège.
4.
Responsabilités des utilisateurs
4.1 Droit d’usage et code d’accès
L’utilisation des ressources informatique du Collège Nouvelles Frontières est un privilège et
non un droit. Il peut être révoqué en tout temps à tout utilisateur qui ne se conforme pas à la
présente politique.
26
•
Un code d’accès individuel ainsi qu’un mot de passe sont alloués à chaque utilisateur
à titre strictement confidentiel.
•
Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité et de l’usage de son code
d’accès. L’utilisateur est responsable de ses propres actions lors de l’utilisation de
l’Internet au Collège, ainsi que des actions commises par les personnes à qui
l’utilisateur aurait permis d’utiliser son code d'accès.
•
L’utilisateur a l’obligation de s’identifier clairement lors de toute utilisation du réseau
du Collège.
4.2 Conditions d’utilisation
L’élève doit :
•
Utiliser les ressources informatiques dans le respect des personnes, de leur vie privée,
des renseignements personnels ou confidentiels les concernant, et ce, tant dans la
communication de messages que d’images. Intercepter ou utiliser volontairement une
communication privée constitue une atteinte à la vie privée. Respectez la vie privée
de ses correspondants.
•
S’assurer que les communications, faites dans le cadre d’utilisation des ressources
informatiques, sont empreintes de respect et de civisme.
•
Utiliser les ressources informatiques dans le respect de la réputation et de l’image du
Collège Nouvelles Frontières, des membres de son personnel, de la direction ou de la
clientèle scolaire.
4.3 Actions prohibées
Il est interdit, notamment :
• De consulter, télécharger ou transférer du matériel obscène, à connotation violente ou
sexuelle, même sous le prétexte de la recherche.
• De harceler, d’intimider, de menacer ou de porter atteinte à la dignité humaine d’autrui
par la diffusion de messages ou de vidéos contenant des commentaires racistes ou
27
haineux, de la violence, des crimes, des délits ou des enregistrements sonores ou
visuels captés sans le consentement écrit des personnes qui y figurent.
• De divulguer des informations personnelles, telles que l’adresse postale personnelle, le
numéro de téléphone ou la date de naissance, y compris des photographies, sans au
préalable avoir reçu l’autorisation écrite de la personne concernée ou du titulaire de
l’autorité parentale.
•
De fausser son identité de quelque façon que ce soit ou de donner son mot de passe
aux autres ou d’utiliser le mot de passe d’une autre personne.
•
D’utiliser du matériel protégé (musique, image, photo, vidéo, etc.) ou d’omettre
d’indiquer les sources de référence. (Pour un site Web : nom, initiale de la personne
ou de l’organisme responsable du site Web [année), adresse du site, consulté le jour/
mois/ année.)
Exemple: Ministère de l’éducation du loisir et du sport,
http://www.MEESR.gouv.qc.ca/renouveau/index.asp?section=renouveau&page=accu
ei, consulté le 8 mars 2012
•
De faire du plagiat de documents ou d'informations par l’intermédiaire des fonctions
copier/coller. "Plagier, c'est emprunter les mots ou les idées de quelqu'un d'autre sans
en mentionner le nom et/ou sans mettre les mots empruntés entre guillemets."
(www.uOttawa.ca/plagiat.pdf)
•
d’envoyer des chaines de lettres ou de vidéos ni à une liste de personnes ni à un
individu, ou n’importe quel autre type de communication qui puisse causer une
surcharge du réseau.
•
De participer à des jeux de hasard, des paris ou des concours.
•
D’utiliser les ressources informatiques pour acheter ou vendre, pour tenter d’acheter
ou vendre n’importe quel service ou produit, ou dans le but de faire de la fraude.
•
De poser tout acte pouvant nuire au bon fonctionnement des ressources informatiques,
entre autres, par l’insertion ou la propagation de virus informatique, par la destruction
ou la modification non autorisée d'un appareil, de données, de logiciels, ou par des
28
gestes visant à désactiver, défier ou contourner n’importe quel système de sécurité ou
bloquer le réseau du Collège.
•
De se brancher sur le réseau du collège avec un ordinateur personnel.
•
De gaspiller intentionnellement des ressources limitées telles que du papier ou de la
bande passante du système informatique du Collège.
***En cas de doute des actions prohibées, l'élève dot consulter son enseignant ou tout autre membre
du personnel. ***
5.
Encadrement de l’utilisation d’Internet
Le Collège mettra en place des mécanismes de contrôle appropriés afin de s’assurer que l’usage qui est
fait des ressources informatiques est conforme à la présente politique.
•
L’accès à certains sites Internet (les sites contenant du matériel pornographique, de la
pédophilie, des propos racistes, obscènes ou vulgaires, des sites destinés aux jeux, les réseaux
sociaux, etc.) sera interdit.
•
En tout temps, l’accès au réseau sans fil est interdit sauf pour les utilisateurs du projet iPad.
•
Le Collège se réserve le droit de procéder à des vérifications sur tout appareil (cellulaires,
tablettes électroniques, etc.) accédant à son réseau ou non.
•
Le Collège demeure propriétaire de toutes les données « stockées » sur ses appareils ou son
réseau.
6.
Sanctions
Les élèves sont responsables de leur comportement en ligne tout comme ils le sont pour leur
comportement en classe ou ailleurs.
Tout contrevenant à la présente politique est passible, en plus des pénalités prévues par la loi, des
sanctions suivantes :
•
Suspension des droits d’accès aux ressources informatiques (équipement, services).
•
Remboursement exigé au responsable ou à ses parents en cas de bris de matériel.
29
•
Si un élève, en tout temps, entraînait des frais d'utilisation d'Internet pour le Collège ou si le
Collège devait être facturé pour un usage non autorisé d'Internet, les coûts engendrés seraient
de la responsabilité des parents.
•
Sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu’au renvoi définitif du Collège.
10. Mesures de sécurité
10.1 PRINCIPES
Dans toute décision et toute action liées à la sécurité des personnes et des biens au Collège, porter
assistance, préserver l’intégrité physique des personnes et sauver des vies sont nos priorités.
Toute personne a le devoir d’exercer son jugement, de prendre les meilleures décisions possibles et de
poser les gestes appropriés pour se protéger, pour protéger les autres et les biens de la collectivité dans
toutes les situations de la vie courante autant que lors de situations extraordinaires.
Les membres du personnel du Collège, en vertu des attributions propres à leurs fonctions et en leur
qualité de citoyens responsables, prendront des décisions et poseront des gestes visant à assurer la
sécurité du plus grand nombre.
Des efforts sont ainsi consentis en regard de la propreté et de la salubrité, de la qualité de l’air et de la
ventilation, de la température, de l’éclairage, de l’entretien des surfaces (planchers, trottoirs…) entre
autres éléments.
Les élèves ont le devoir de se conformer aux règles de conduite et aux mesures de sécurité, de
collaborer lors de situations présentant des risques pour en éliminer ou en réduire les effets négatifs.
Toutes les formes de violence sont prohibées au Collège. Des efforts de prévention et de protection
contre les crimes sont déployés. La proximité d’un poste de police de la municipalité permet des
interventions rapides en cas de besoin.
Dans le but d’écarter les situations potentiellement dangereuses, l’édifice et les équipements font
l’objet d’inspections par le service des incendies de Gatineau, par l’équipe d’entretien du Collège ou
les gens désignés par la direction.
En matière de sécurité, le Collège collabore étroitement avec les organismes (tels le
C. L. S. C., les corps policiers, la D. P. J., etc.) et il se conforme aux règles en vigueur (lois,
règlements, codes nationaux, etc.) afin d’assurer la sécurité de toute personne qui se présente sur les
lieux.
30
10.2 ACTIVITÉS SCOLAIRES ET PARASCOLAIRES
Les responsables d’activités prennent les mesures suffisantes pour assurer la protection de tous et pour
limiter les risques pouvant entraîner des dommages (blessures, bris du matériel, etc.).
Les élèves ont le devoir de se conformer aux directives du responsable et aux règles d’usage. Aucun
comportement dangereux ne sera toléré.
10.3 AIDE À UNE VICTIME
La loi oblige toute personne à porter secours à une victime de blessure, d’accident ou de malaise
sérieux. Donner les premiers secours et demander l’assistance de personnes qualifiées sont les gestes à
poser.
10.4 BLESSURES
Suite à un accident causant des blessures, l’élève doit informer la direction en se présentant au
secrétariat de cycles ou à la réception afin de compléter le formulaire approprié et obtenir les premiers
soins. En cas de blessure pendant une activité à l’extérieur du Collège, l’élève doit aviser un membre
du personnel présent.
10.5 CIRCULATION
DANS LE COLLÈGE
En tout temps durant l’année, la porte avant de l’entrée principale (250, rue Gamelin) sera verrouillée
à compter de 16h30. Vous devez utiliser la porte de la section du bloc sportif pour entrer et sortir
(boul. Cité des Jeunes). Voir aussi les règles de conduite 1.16 et 1.43
10.6 CODE BLANC
Le code blanc est une situation d'urgence nécessitant que chaque personne soit protégée ou se protège
contre une possible menace d'agression par une ou des personne(s) armée(s). Tous les membres du
personnel ont un rôle à jouer et doivent intervenir rapidement selon un plan d'intervention précis et
tous les élèves ont l'obligation d'obéir sur le champ aux directives qui leur seront émises (confinement,
protection, évacuation).
10.7 COUVRE-CHEF
Voir la règle de conduite 1.14
10.8 DROGUES ET ALCOOL (POSSESSION, USAGE, TRAFIC DE)
Voir la politique de toxicomanie page 24 et les règles de conduite 1.10 et 1.17
10.9 ÉVACUATION D’URGENCE
Le Collège s’est doté d’un plan d’évacuation d’urgence. Toute personne a le devoir de consulter les
schémas (dessins) d’évacuation apposés sur les murs et de se conformer à la démarche décrite ci-après.
31
Lors de son arrivée au Collège, l’élève doit se familiariser avec les plans d’évacuation affichés aux
étages. Lorsque l’alarme retentit de façon continue, il faut évacuer immédiatement le Collège en
observant la démarche suivante :
•
fermer la porte de la classe ;
•
choisir la sortie d’urgence la plus proche ;
•
descendre les escaliers d’une façon ordonnée ;
•
se regrouper avec son enseignant à l’extérieur de l’édifice ;
•
se diriger et demeurer aux endroits assignés situés à plus de 30 mètres de l’édifice ;
•
réintégrer le Collège lorsque la direction en aura donné l’autorisation.
10.10 FERMETURE DU COLLÈGE
Lorsque le Collège doit fermer ses portes lors de situations d’urgence ou d’intempéries
météorologiques, vous devez vous référer aux médias suivants qui vous en feront l’annonce :
Radios:- Radio-Canada, Ottawa (90,7), - NRJ (104,1), - Rouge FM (94,9) CKOI (104,7), Stations télé : - RDI en direct,- Radio-Canada Ottawa, - Réseau TVA, -Info 07.com
Les informations seront disponibles sur le site Internet du Collège ainsi que sur la messagerie vocale
du système téléphonique.
10.11 FICHE SANTÉ
Les parents sont tenus de compléter et l’élève de remettre au secrétariat au début de chaque année
scolaire la fiche santé de l’élève et d’aviser le Collège de toute modification au cours de l’année.
10.12
GESTES DANGEREUX
Toute personne qui commet des gestes dangereux (lancer des objets, pousser quelqu’un, etc.) s’expose
à des sanctions ou à des poursuites judiciaires.
10.13 INCENDIE
En cas d’incendie, l’élève doit se conformer à la mesure de sécurité 9.9.
10.14 CONTRAT
DES LABORATOIRES DE SCIENCES
Les parents sont tenus de compléter et l’élève de remettre au secrétariat au début de chaque année
scolaire le contrat des laboratoires de sciences.
10.15 MÉFAIT PUBLIC
Il est interdit de déclencher de façon injustifiée le signal d’urgence ou le code blanc et de causer
volontairement une fausse alerte.
10.16 NON-VIOLENCE (voir la politique à la page 21)
32
10.17 PERSONNES DE L’EXTÉRIEUR
Voir les règles de conduite 1.43
10.18 PORTES COUPE-FEU
Elles doivent être fermées lorsque l’édifice est évacué par mesure d’urgence. Rien ne doit obstruer la
vue ; ainsi les vitres des portes ne peuvent pas servir pour de l’affichage.
10.19 PRODUITS ET DÉCHETS DANGEREUX
Les produits dangereux manipulés au Collège font l’objet d’une gestion particulière.
10.20 SECOURISME
Certains membres du personnel possèdent les qualifications requises pour l’administration des
premiers soins.
10.21 SÉCURITÉ
La sécurité est une responsabilité partagée
A) Assurance accident
Il incombe aux parents de l’élève mineur, s’ils le désirent, de contracter toute police d’assurance
accident. Le Collège détient une assurance responsabilité civile couvrant les activités dans les
seuls cas où une négligence de sa part est invoquée.
B) Assurance vol
Le Collège ne possède aucune assurance contre le vol d’objets appartenant aux élèves. C’est à
l’élève d’être vigilant et de prendre les mesures nécessaires pour protéger ses biens. C’est sa
responsabilité de voir à assurer et à protéger ses effets personnels.
10.22 SITUATIONS INHABITUELLES
Les personnes confrontées à une situation inhabituelle pouvant causer des blessures doivent faire
preuve de bons sens, se protéger et protéger ceux qui les entourent. La situation doit être rapportée le
plus rapidement possible à la personne en autorité.
10.23 SITUATIONS RELATIVES À LA SANTÉ
10.23.1
Accidents
Voir la Politique des premiers soins, page 23.
10.23.2
Ambulance
Lorsque la situation le commande, le personnel du Collège fait appel aux services
ambulanciers. Les coûts des services ambulanciers sont aux frais des parents.
33
10.23.3
Dans tous les cas, le Collège tentera de joindre la famille.
10.23.4
Problèmes de santé
Voir la Politique des premiers soins, page 23.
10.23.5
Maladies contagieuses
Tout porteur de maladie contagieuse doit déclarer sa condition à la direction du Collège.
10.23.6
Condition humaine
Toute personne présentant une condition pouvant nécessiter des interventions de
nature médicale a la responsabilité de déclarer sa condition à la direction du Collège.
10.23.7
Tabagisme
10.24
STATIONNEMENT
Voir la règle de conduite 1.34. Lorsqu’on circule avec un véhicule sur le terrain du Collège, notre
conduite doit être bienveillante; il n’y a pas d’accélération ou d’excès de vitesse.
La circulation en véhicule motorisé est interdite entre les deux barrières délimitant l’embarcadère des
autobus.
10.25
SURVEILLANCE
Le personnel du Collège a le droit et le devoir d’intervenir quant à la conduite d’un élève,
particulièrement lors d’agissements pouvant compromettre la sécurité des occupants.
10.26
TOXICOMANIE
Voir la Politique de toxicomanie, page 24
10.27
AIDE AUX JEUNES
«S’entraider pour la vie, c’est oser parler.»
En tout temps, communique avec :
URGENCE :
911
TEL-AIDE OUTAOUAIS :
819 775-3223
613 741-6433
JEUNESSE J’ÉCOUTE :
1-800-668-6868
1-866-APPELLE :
1-866-277-3553
Info Santé :
811
Centre antipoison du Québec :
1-800-463-5060
(24 heures sur 24, 7 jours sur 7)
34
11. Normes de classement 2016-2017
Normes de classement pour l’année scolaire 2016-2017
pour les élèves en parcours de formation générale
Mathématiques, sciences (2e cycle) et anglais (1er et 2e cycles)
Mathématique
Critères pour l'accès aux cours de mathématique de la 4e secondaire
Culture, société et technique - Technico-sciences - Sciences naturelles
PROFILS
PRÉALABLES
Culture, société et technique
Avoir réussi mathématique de la troisième
secondaire.
secondaire avec un résultat final de 75%
ou plus.
et
Technico-sciences
Obtenir une recommandation favorable du
comité de sélection basée sur l’ensemble
des critères(1) et l’attitude de l’élève face à
l’apprentissage des mathématiques.
secondaire avec un résultat final de 80%
ou plus.
et
Sciences naturelles
Obtenir une recommandation favorable du
comité de sélection basée sur l’ensemble
des critères(1) et l’attitude de l’élève face à
l’apprentissage des mathématiques.
Notes :
L’élève ne répondant pas aux différents critères nécessaires pour les profils Culture, société et technique,
Technico-sciences et les Sciences naturelles, a la possibilité de voir son dossier révisé après avoir effectué une
mise à niveau au cours de la période estivale (cours d’été et/ou examen de reprise). Il est à noter cependant
qu’un élève ayant obtenu un échec en mathématique 3e secondaire et que cet échec est réparé au cours de la
période estivale, ne pourra accéder aux programmes enrichis (TS ou SN). Dans un tel cas, l’élève sera classé en
mathématique Culture, société et technique.
Après étude du dossier, dans des cas d’exceptions, la direction se réserve un droit discrétionnaire quant au profil
scolaire de l’élève.
(1)
Aptitudes au travail, rencontre les exigences du programme de la 3e secondaire, fait preuve de motivation
et le profil de l’élève correspond à la séquence de mathématique.
35
Critères pour l'accès aux cours de mathématique de la 5e secondaire
Culture, société et technique - Technico-sciences - Sciences naturelles
PROFILS
PRÉALABLES
Culture, société et technique
Avoir réussi Culture, société et technique de la 4e
secondaire
Technico-sciences
Avoir réussi Technico-sciences de la
4e secondaire
Sciences naturelles
Avoir réussi Sciences naturelles de la
4e secondaire.
Dans un cas d’exception, l’élève, suite à une évaluation de la direction pourrait se voir attribuer une
nouvelle séquence en mathématique.
Critères pour l'accès aux cours de science et technologie de la 4e secondaire
Science et technologie, Science et technologie de l’environnement
PROFILS
PRÉALABLES
Science et technologie
secondaire.
secondaire avec un résultat de 75% ou plus.
Science et technologie de l’environnement
Être inscrit en technico-sciences ou sciences
naturelles.
Critères pour l'accès aux cours de chimie et de physique de la 5e secondaire
Chimie et physique
PROFILS
Chimie
Physique
PRÉALABLES
Avoir réussi science et technologie de
l’environnement et mathématique (profil ;
technico-sciences et sciences naturelles)
Avoir réussi science et technologie de
l’environnement et mathématique (profil ;
technico-sciences et sciences naturelles)
Pour les élèves de mathématique Technico-sciences et Sciences naturelles qui veulent poursuivre dans la même
séquence et qui ont une moyenne inférieure à 65% après deux étapes, il est fortement recommandé de prendre
36
des cours de mise à niveau. Il est même possible de s’inscrire au programme d’appui pédagogique (PAP).
Critères pour l’accès aux cours d’anglais enrichi du premier et du deuxième cycle
Anglais enrichi
PROFILS
PRÉALABLES
Anglais enrichi 1re année du premier cycle
Avoir réussi le test de classement
re
(1 secondaire)
Anglais enrichi 2e année du premier cycle
Avoir réussi le cours d’anglais enrichi en 1re
e
(2 secondaire)
secondaire ou l’équivalent.
Anglais enrichi 3e année du secondaire
(3e secondaire)
Avoir réussi le cours d’anglais enrichi en 2e
(4e secondaire)
(5e secondaire)
Notes :
1) Les élèves qui auront un échec dans le cours d’anglais enrichi devront réussir un examen de reprise ou
seront reclassés en anglais régulier pour l’année suivante.
2)
Les élèves inscrits au programme régulier doivent obtenir une recommandation de leur enseignant et
réussir un test de classement pour s’inscrire au cours d’anglais enrichi
3) Les élèves qui arrivent pour fréquenter entre la 2e et la 5e secondaire devront passer, s’il y a lieu, une
entrevue et/ou examen pour leur classement.
12. Règles de cheminement scolaire 2016-2017
12. 1
FONDEMENT
Ces règles relatives au cheminement scolaire constituant les lignes directives adoptées quant à la
poursuite des apprentissages des élèves d’un cycle à l’autre au secondaire et d’une année à l’autre au
2e cycle du secondaire. Une place importante est accordée aux besoins de l’élève et à ses intérêts afin
de favoriser sa réussite et l’atteinte de ses objectifs de formation.
12.2
RÈGLES DE LA POURSUITE DES APPRENTISSAGES AU CNF DES ÉLÈVES
ER
RE
E
INSCRITS AU 1 CYCLE (1 ET 2 SECONDAIRES)
12.2.1
Règles de cheminement scolaire.
12.2.1.1 Pour poursuivre ses apprentissages d’un cycle à l’autre, l’élève inscrit au
doit satisfaire aux exigences suivantes :
CNF
37
Ø
Avoir réussi chacune de ses matières ;
Ø
Avoir développé de manière satisfaisante l’ensemble des compétences du programme
de formation.
L’élève pourra également poursuivre ses apprentissages au Collège préuniversitaire
Nouvelles Frontières s’il se retrouvait dans l’une ou l’autre des situations suivantes :
12.2.1.2
Ø
Avoir un échec dans une seule matière de base (français, mathématique ou anglais) ;
Ø
Avoir un échec dans au plus deux matières, autre que les matières de base ;
Ø
Ne pas avoir un échec dans la même matière de base deux années consécutives.
Règles et procédures
À la fin de l’année scolaire, après étude de son dossier par la direction :
Ø
12.2.1.3
12.2.1.4
L’élève peut poursuivre ses apprentissages au CNF s’il satisfait les exigences de
l’établissement.
Si l’élève est en échec dans une seule matière de base, cet élève peut poursuivre ses
apprentissages au cycle supérieur ;
Ø
À la condition de réussir une reprise administrée par un collège ou une commission
scolaire du Québec ;
Ø
Si l’élève obtient entre 50% et 60% au résultat disciplinaire recalculé en tenant compte
du résultat obtenu à la reprise, celui-ci sera soumis aux conditions édictées par la
direction contenues dans un contrat d’engagement et signé par les parents. Une ou
plusieurs des conditions suivantes pourront être comprises dans l’entente (examens de
reprise, travaux de réparations, bénéficier des services d’un tuteur, inscription au
programme PAP, etc.). Le coût de ces cours et examens est assumé par les parents.
Après étude de son dossier par la direction, un élève qui ne satisfait pas à l’une ou
l’autre des exigences stipulées ci-dessus, pourrait :
Ø
Devoir reprendre son année au complet ;
Ø
Être réorienté vers une autre institution scolaire.
12.3
RÈGLES DE LA POURSUITE DES APPRENTISSAGES AU CNF DES ÉLÈVES
E
E
E
INSCRITS AU 2 CYCLE (3 ET 4 SECONDAIRES)
12.3.1
Règles de cheminement scolaire
12.3.1.1
Pour poursuivre ses apprentissages d’une année à l’autre, l’élève inscrit au CNF doit
38
satisfaire aux exigences suivantes :
Ø
Avoir réussi chacune de ses matières ;
Ø
Avoir développé de manière satisfaisante l’ensemble des compétences du programme
de formation.
L’élève pourra également poursuivre ses apprentissages au CNF s’il se retrouvait
l’une ou l’autre des situations suivantes :
12.3.1.2
dans
Ø
Avoir un échec dans une seule matière de base (français, mathématique ou anglais) ;
Ø
Avoir un échec dans au plus deux matières, autre que les matières de base ;
Ø
Ne pas avoir un échec dans la même matière de base deux années consécutives.
À la fin de l’année scolaire, après étude de son dossier par la direction :
Ø L’élève peut poursuivre ses apprentissages au CNF s’il satisfait les exigences de
l’établissement.
12.3.1.3
Si l’élève est en échec dans une seule matière de base, cet élève peut poursuivre ses
apprentissages au cycle supérieur ;
Ø
À la condition de réussir une reprise administrée par un collège ou une commission
scolaire du Québec.
Ø
Dans le cas où l’élève réussit une ou plusieurs reprises au mois d’août, la décision est
basée sur le bulletin émis par le Collège à la suite des examens de reprise ou, le cas
échéant, au relevé de notes du MEESR à la parution du mois d’août à la suite des
examens de reprise.
Si l’élève obtient entre 50% et 60% au résultat disciplinaire recalculé en tenant compte
du résultat obtenu à la reprise, celui-ci sera soumis aux conditions édictées par la
direction contenues dans un contrat d’engagement et signé par les parents. Une ou
plusieurs des conditions suivantes pourront être comprises dans l’entente (examens de
reprise, travaux de réparations, bénéficier des services d’un tuteur, inscription au
programme PAP, etc.). Le coût de ces cours et examens est assumé par les parents.
Ø
12.3.1.4
Après étude de son dossier par la direction, un élève qui ne satisfait pas à l’une ou
l’autre des exigences stipulées ci-dessus, pourrait :
Ø
Devoir reprendre son année au complet;
Ø
Être réorienté vers une autre institution scolaire.
12.4
RÈGLE DE LA POURSUITE DES APPRENTISSAGES AU CNF DES ÉLÈVES
E
E
INSCRITS AU 2 CYCLE (5 SECONDAIRE)
12.4.1
Règles de cheminement scolaire
39
12.4.1.1
En 5e secondaire, un élève répond aux règles de cheminement scolaire s’il réussit chacune
de ses matières.
12.4.1.2
L’élève qui ne satisfait pas aux règles de cheminement au bilan de l’année scolaire ou dans
le relevé de notes du MEESR, peut obtenir son DES s’il répond aux exigences de la
sanction des études établies par le MEESR après avoir réussi un examen de reprise
administré par un collège ou une commission scolaire dans chaque cours où il est en échec.
Dans le cas où l’élève réussit un ou plusieurs examens de reprise au mois d’août,
l’obtention du DES est conditionnel au respect des exigences de la sanction des études
établies par le MEESR à la parution du mois d’août à la suite des examens de reprises.
L’élève qui n’atteint pas les règles de passage après la session d’examens de reprise du
mois d’août, pourra être réadmis après étude de cas avec des conditions particulières, sinon
il ne sera pas réadmis au collège.
40

code de vie et autres documents importants année scolaire 2015-2016

Transcription

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