Construction de serres maraîchères

Quelques éléments de réflexions pour l’installation
d’un atelier de fraises hors-sol sur son exploitation :
Points réglementaires et administratifs,
Quelques questions à se poser …
Procédures administratives à suivre avant le montage des serres
Les projets de serre sont soumis aux dispositions du code de l'urbanisme et du code de
l'environnement.
1. Code de l’urbanisme art. R. 422-2 L et art. R421-9
0- Aucune démarche administrative (art R421-2)
Pour les châssis et les serres dont la hauteur au dessus du sol est < ou = à 1,80 mètres
1- Déclaration de travaux (art R421-9)
Si la hauteur de la serre au-dessus du sol est comprise à 1,80 m sans dépasser 4 m et la surface de
plancher n’excède pas 2000 m² sur un même terrain.
2- Permis de construire
Si la hauteur de la serre est supérieure à 4 m ou la surface de plancher du projet dépasse 2000 m² sur un
même terrain.
Dans les deux cas, les formulaires sont disponibles dans la mairie de la commune concernée par le projet ou
à la DDT.
Il convient par ailleurs de consulter le document d’urbanisme régissant la commune concernée (Plan Local
d’Urbanisme, carte communale, sans documents d’urbanisme) disponible en Mairie afin de s'assurer
qu'il n'impose pas le respect de dispositions particulières.
Consultez la mairie et un architecte (cf liste non exhaustive 47)
Tarif approximatif d’un permis de construire : environ 2 000 à 3 000 €
Délai : 2 mois
Recours à l’architecte :
- Obligation dès que la surface de plancher et l'emprise au sol excèdent 2000 m2 OU dont le pied-droit
est supérieur à 4 mètres de hauteur.
- GAEC dans tous les cas (quelque soit la surface).
M AUDREN Luc-Marie de la Direction Départementale des Territoires (DDT) se tient à votre disposition pour
mettre au point vos dossiers de permis de construire (mettez en relation l’architecte avec M AUDREN).
Coordonnées M AUDREN :
05 53 69 33 81
mail : [email protected]
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2. Code de l’Environnement (art R. 122-6)
Le code de l’environnement définit pour les projets de serre des dispositions pour des études d'impact
environnemental et des enquêtes publiques. Des décrets récents ont modifié les anciennes pratiques et
complexifié les procédures.
Notion de cas par cas
Définition de la procédure « cas par cas » : Obligation pour le demandeur de consulter l'Autorité
Environnementale régionale (DREAL Aquitaine) pour des projets locaux préalablement au dépôt d'un permis
de construire sur la nécessité ou pas de réaliser une étude d'impact du projet sur son environnement.
(l’article R. 122-6 du code de l’environnement)
Remarque pour la surface à prendre en compte : Toute opération d’aménagement doit être prise en compte
dans sa globalité mais la réglementation relative à la réforme des études d’impact précise que sont exclus
les travaux, ouvrages ou aménagements autorisés avant le 1er juin 2012 (ART R122-2-III-1° du code de
l’environnement).
Lorsque les serres déjà existantes ont été autorisées avant le 1er juin 2012 alors l’extension qui fait objet
d’une demande de permis de construire constitue la seule surface à prendre en compte pour déterminer s’il
convient de l’instruire au titre de l’examen au cas par cas.
Si les serres déjà existantes sont postérieures au 1er juin 2012, il convient de cumuler les surfaces de ces
serres à la surface du projet.
A- Projet soumis à la procédure « Cas par cas » (annexe III de la directive 85/337/CE)
Remarque : les cartes communales sont considérées pour les serres comme RNU.
- Commune sous RNU (Réglementation Nationale d’Urbanisme) et Surface de plancher du projet +
surface des serres montées au-delà du 01/06/2012 < 3000 m²
Permis de construire sans procédure cas par cas
- Commune sous RNU (Réglementation Nationale d’Urbanisme) et une surface de plancher du projet
+ surface des serres montées au-delà du 01/06/2012 comprise entre 3 000 m² et 40 000 m²
Procédure « cas par cas »
- Commune avec document d’urbanisme (PLU) et une surface de plancher du projet + surface
des serres montées au-delà du 01/06/2012 < à 10 000 m²
Permis de construire sans procédure cas par cas
- Commune avec document d’urbanisme (PLU) et une surface de plancher du projet + surface
des serres montées au-delà du 01/06/2012 comprise entre 10 000 m² et 40 000 m²
Procédure « cas par cas »
- Quelque soit les documents d’urbanisme, la surface de plancher du projet + la surface des serres
montées au-delà du 01/06/2012 > à 40 000 m²
Obligation d’une étude d’impact directement
Déposez avec l’architecte le CERFA du dispositif « cas par cas » disponible au lien suivant
http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Le-cas-par-cas-.html
Conseils : Le Cerfa « cas par cas » est à déposer au préalable du dossier de permis de
construire ou en même temps. La réponse de la DREAL sous la forme d’arrêté est indispensable
pour l’instruction du dossier. La non réception des cerfa cas par cas bloque le dossier Permis de
construire (PC) d’autant.
Pour les études d’impact, n’oubliez d’informer la DDT qui a votre demande de PC que vous êtes
en démarche d’étude d’impact ou vous devrez redéposer le PC.
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Vous souhaitez adresser votre formulaire de demande d’examen au cas par cas par voie électronique
Déposez le formulaire rempli et ses annexes sur l’interface d’envoi suivante :
http://melanissimo.developpement-durable.gouv.fr/ où vous préciserez le destinataire :
Vous souhaitez envoyer votre formulaire de demande d’examen au cas par cas par pli recommandé
avec accusé réception
Adressez deux formulaires, annexes incluses, et dans la mesure du possible une copie numérique (clé USB
ou CD ROM) à :
Monsieur le préfet de région Aquitaine
DREAL Aquitaine
Mission Connaissance et Évaluation
Cité administrative
Rue Jules Ferry
33 090 BORDEAUX Cedex
Vous souhaitez déposer en mains propres votre formulaire de demande d’examen au cas par cas
Déposez deux formulaires, annexes incluses, et dans la mesure du possible une copie numérique (clé USB
ou CD ROM) à l’adresse suivante :
DREAL Aquitaine
Mission Connaissance et Évaluation
Cité administrative
Tour B – 7ème étage - Bureau B770
Rue Jules Ferry
33 090 BORDEAUX Cedex
Horaires d’ouverture : du Lundi au vendredi (hors jours fériés) de 9h à 12h et de 14h à 16h
Un récépissé vous sera délivré lors du dépôt de votre dossier.
Pour toute demande de renseignement sur la manière de remplir votre formulaire vous pouvez
contacter l’autorité Environnementale compétente
Tel : 05 56 93 32 50
CONTACT : ISABELLE DUARTE
[email protected]
B- Procédure « Etude d’impact » (réforme art R122-2 du code de l’Environnement)
1- Quelque soit les documents d’urbanisme présents ou pas sur la commune concernée, si la surface de
plancher du projet est > à 40 000 m²
Obligation d’une étude d’impact sans passer par la procédure CERFA « cas par cas »
2-Dans la procédure du cas par cas, la DREAL rend après 15 jours (délai pour envoi de l’avis de réception
« dossier complet ») + 35 jours d’instruction maximum un avis sur la nécessité ou pas de réaliser une
étude d’impact (suite du CERFA).
Si au bout des 50 jours, aucun retour de la DREAL :
Etude d’impact
Si réponse positive :
Etude d’impact
La chambre d'agriculture peut réaliser cette étude.
Tarif de la prestation : environ 2 500 €
Délai : 2 mois
Contacts : Emmanuel MAUPAS au 05 53 77 83 36 ou Myriam CARMENTRAN DELIAS 05 53 77 83 41
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C- Procédure « Enquête Publique »
Dès lors où le projet est soumis à une étude d’impact :
Une enquête publique sera alors nécessaire.
Tarif (mission d’enquête, présence de l’enquêteur public) : environ 3000 €
Délai : 4 mois
Synthèse: M AUDREN Luc-Marie et Myriam CARMENTRAN DELIAS, octobre 2013
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Réglementation sur les prélèvements, les effluents et les eaux pluviales
Conformité environnementale
(France Agri Mer)
La conformité environnementale consiste à vérifier les impacts d’un ouvrage comme une serre sur
l’environnement tels que définis dans la nomenclature EAU.
3 points sont analyser :
-
les prélèvements d’eau,
les rejets d’eaux pluviales suite à interception,
les rejets d’effluents.
Dans le cadre de rejet de substances « toxiques » définies dans le SDAGE Adour-Garonne (p 62-65),
regarder les mesures B11 à B13 du SDAGE, c’est-à-dire « réduire ou supprimer le rejet ».
Pour les autres substances, regarder le régime auquel est soumise l’activité. Deux régimes ou
nomenclatures :
ICPE : Installations Classées Protection de l’Environnement
IOTA : Installations, Ouvrages, Travaux et Activités.
Vérifier initialement si le projet est soumis à l’une ou l’autre de ces 2 nomenclatures
Nomenclature I C P E
Prescriptions techniques concernant les prélèvements d’eau et les rejets sont définies dans
l’arrêté du 2 Février 1998 pour les exploitations classées ICPE.
Rubrique
Activité
2910
Combustion
1412
1432
Dépôt de gaz Stockage
fioul Stockage
fioul
combustible
non enterré
enterré
liquéfié
(propane)
2 à 20 méga 6 à 50 tonnes
50 à 500 m3
250 à 2500 m3
watts
>20 MW
> 50 tonnes
> 500 m3
> 2500 m3
Ser
res
:
rar
DECLARATION
em
ent
AUTORISATION
con
cer
nées par ICPE, dans le cas de serres non soumises à la réglementation ICPE, vérifier si
soumises au dossier loi sur l’eau (incidence du rejet sur le milieu aquatique)
Nomenclature I O T A et dossier loi sur l’eau
Art L.214-2 et L.214-1 du Code de l’Environnement
Les IOTA sont soumises à Autorisation ou Déclaration selon les dangers et en fonction des opérations et
des milieux concernés. Plusieurs raisons peuvent induire la nécessité de faire un dossier loi sur
l’eau :
1. Les prélèvements d’eau
cf nomenclature EAU. Application des articles L.214-1 à L.214-3 du code de l’Environnement. Site :
www.ineris.fr/aida/consultation_document/10349
Se renseigner auprès de l’organisme unique sur les prélèvements d’eau pour un usage agricole : contact
Brigitte DUPRAT 05 53 77 83
1.1.1.0 Sondages, forages et puits
Toutes les installations sont soumises à déclaration sans limite de seuil.
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1.1.2.0 Prélèvements d’eau par forage dans la nappe phréatique
Autorisation : > ou = à 200 000 m3/an
Déclaration : entre 10 000 et 200 000 m3/an
1.2.1.0 Prélèvements d’eau dans un cours d’eau ou plan d’eau
Autorisation : > ou = à 1 000 m3/heure et > ou = à 5% du débit
Déclaration : entre 400 et 1 000 m3/heure et entre 2 et 5% du débit
1.2.2.0 Prélèvements d’eau dans un cours d’eau ou plan d’eau réalimenté artificiellement
Tous prélèvements sont soumis à autorisation
1.3.1.0 Prélèvements d’eau dans un zone de répartition des eaux
Prélèvements supérieurs ou égaux à 8 m3/heure sont soumis à autorisation
Autrement déclaration
2. Les rejets : les effluents et eaux pluviales
Les effluents rentrent dans la réglementation à l’échelle européenne et nationale sur la gestion et la qualité
de l’eau.
Cf diaporama CTIFL
1. Rejet des Eaux pluviales dans les eaux douces superficielles ou sur le sol ou dans le sous-sol
(2.1.5.0)
Surface totale du projet + surface du bassin naturel (bassin versant) dont les écoulements sont interceptés
par le projet :
*Autorisation
si cette surface totale est > ou = à 20 ha
*Déclaration
si cette surface est comprise entre 1 à 20 ha.
Contact CA 47 : Myriam CARMENTRAN DELIAS 05 53 77 83 41
Contact DDT : Franck ALBARRACIN 05 53 69 34 37 – mail : [email protected]
Une déclaration consiste à un dépôt de dossier loi sur l'eau auprès de M. ALBARRACIN de la DDT. Ce dossier
doit être effectué par un bureau d'études (cf liste bureaux études 47 et liste générale). A la suite de ce
dépôt, un récépissé de la déclaration vous est envoyé par la DDT.
Dans le cadre d'une demande d'autorisation, une étude plus complète vous est demandée.
2. Rejet d’effluents dans les eaux douces superficielles susceptible de modifier le régime des
eaux (2.2.1.0)
A l’exclusion des rejets visés à la rubrique 2.1.5.0 ainsi que les ouvrages visés aux rubriques 2.1.1.0 et
2.1.2.0
• Autorisation
Pour un ouvrage si la capacité totale de rejet est > ou = à 10 000 m3/jour ou à 25% du débit
moyen interannuel du cours d’eau
• Déclaration
pour un ouvrage si la capacité totale du rejet est > ou = à 2 000 m3/jour ou à 5% du débit
moyen interannuel du cours d’eau mais < à 10 000 m3/jour et à 25% du débit moyen interannuel du cours
d’eau
Pas de démarche pour les serristes :
1 ha de fraise hors sol = 8 à 10 m3/jour
1 ha de tomate hors sol = 20 m3/jour
3. Rejet d’effluents dans les eaux de surface (2.2.3.0)
A l’exclusion des rejets visés aux rubriques 4.1.3.0, 2.1.1.0, 2.1.2.0 et 2.1.5.0 (les fossés ne sont pas
concernés)
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a- Flux total de pollution brute
•
•
Autorisation à demander si le flux total de pollution brute est > ou = au niveau de référence
R2 pour l’un au moins des paramètres qui y figurent
Déclaration à demander si le flux total de pollution brute est compris entre les niveaux de
référence R1 et R2 pour au moins l’un des paramètres qui y figurent
Cf tableau I dans l’arrêté du 09/08/2006.
Azote total : 1.2 (R1) à 12 (R2) kg/jour
Phosphore total : 0.3 à 3 kg/jour
b- Produit de la concentration maximale d’Escherichia coli par le débit moyen journalier du rejet situé à
moins d’un km d’une zone conchylicole ou de culture marine, d’une prise d’eau potable (AEP) ou d’une zone
de baignade, au sens des articles D. 1332-1 et D. 1332-16 de code de la santé publique : Autorisation ou
Déclaration (prescriptions techniques selon arrêté du 27/07/2006 et du 9/08/2006)
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000270578&fastPos=1&fa
stReqId=2088485814&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
4. Rejets d’effluents sur le sol ou dans le sous-sol (2.3.1.0) à l’exclusion des rejets visés à la
rubrique 2.1.5.0, des rejets des ouvrages visés aux rubriques 2.1.1.0 (stations d’épurations), 2.1.2.0
(déversoir d’orage), des épandages visés aux rubriques 2.1.3.0 (épandage de boues) et 2.1.4.0 (épandage
de boues ou d’effluents (azote) ainsi que des réinjections visées à la rubrique 5.1.1.0 (géothermie, mines,
carrières)
Autorisation sans limite de seuil.
5. Epandage des effluents agricoles (2.1.4.0)
Paramètres
Azote (t/an)
DBO5 (t/an)
V (m3/an)
Déclaration - D
1 à 10
0.5 à 5
50 000 à 500 000
Autorisation - A
>10
>5
>500 000
Nécessité de la déclaration ou de l’autorisation dès qu’un seul des paramètres est franchi.
Pour les dossiers d’aides à la construction et à l’aménagement de serres maraîchères de
France Agri Mer, la DDT vérifie que tous ces points sont en conformité avec la réglementation
et dans certains cas, une étude d’impact doit être réalisé (cf paragraphe procédures
administratives).
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Quelques éléments de réflexion pour bien démarrer
Choix du type d’abri
L’abri doit être
SOLIDE – POLYVALENT – LUMINEUX
Tout en tenant compte d’un espace minimum entre rang (1,05 m), il vaut mieux raisonner en mètres
linéaires de culture sous l’abri au lieu d'une surface au sol en m² (la densité de plants étant fixé par mètre
linéaire).
Choix du site
Privilégier la lumière à la chaleur (la puissance de chauffage peut-être augmentée).
Eviter les emplacements ventés pour limiter les pertes de chaleur par convection et conduction.
Eviter les terrains humides (fonds de vallée, remontée de nappes…) car une partie de la chaleur du sol
sera perdue en profondeur.
Orientation de la Serre
Attention aux vents de Nord dominants qui favoriseraient le développement de l’oïdium.
Privilégier une orientation des rangs Nord-Sud pour limiter l’ombre portée.
Disposition de la serre
Les pertes de chaleur sont moins importantes avec un bloc carré de serres par rapport à un bloc allongé.
Les pertes de chaleur étant fonction de la surface « vitrée » ou « plastifiée » et non pas tellement du
volume de la serre.
La quantité d’énergie lumineuse pénétrant dans la serre est fonction de sa forme (jusqu’à 20 % de
variation). Il faut limiter au maximum le nombre et la surface des menuiseries.
Les pignons coûtent cher dans une structure. A surface égale, privilégier un nombre de pignons réduit.
Longueur optimale de la serre
Si présence de chauffage basse température, ne pas dépasser 50 à 60 m de longueur de boucle (sinon,
l’effet « écart de températures » est significatif); les rangs ne doivent donc pas dépasser 100 m de long
(avec l’arrivée du chauffage de chaque côté).
Hauteur de l’abri
La hauteur détermine le volume tampon d’air. Or le renouvellement de l’air est très important, il est
nécessaire d'aérer quand on chauffe.
Système de culture
En Serre, privilégier le système suspendu.
Qualité de l’eau
Une mauvaise qualité d’eau est un problème provoquant des bouchages de goutte-à-goutte, des problèmes
d’équilibrage de solutions nutritives, des problème d’acidification et donc d’absorption des éléments
fertilisants, le recyclage peut être déconseillé par risque de cumul d’éléments pénalisants pour les fraisiers.
Avec des eaux chargées en calcium, en magnésium…, l'eau d'apport doit être conduite avec des EC fortes et
donc augmenter le taux de drainage (le coût du poste « Engrais » est dans ce cas plus important !).
Approvisionnement en eau
Etre vigilant sur l’origine de l’eau (sa disponibilité sur le cycle de culture, la variabilité de sa composition…).
Si le Syndicat n’est pas ouvert toute l’année, prévoir un bassin de stockage de l’eau.
Regarder le débit du ou des puits.
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Exemple
1 goutteur : 2L/heure - 6 pots /ml - 6*2= 12 L/H/ml
pour 5000m² : environ 60 m3/Heure en débit instantanée
Si le débit à la sortie de la pompe n’est pas suffisant, prévoir une réserve tampon (pour 1 hectare : 35 m3
au maximum par jour ).
Chauffage
Poste important à réfléchir en terme d'énergie utilisée.
Plusieurs systèmes possibles (chaudières hautes ou basses températures, piscine de stockage selon
puissance des chaudières, possibilité de récupération du CO2).
A raisonner en fonction de la nature de son abri (SP/DPG), de l’évolution de son atelier…
Penser à vous équipez d’un groupe électrogène (à partir de 1000 €) : une panne de courant avec des
températures extérieures de –10 °C peut être très préjudiciable à une culture précoce !
Brumisation
Outil intéressant en serre chapelle pour diminuer les températures (jusqu’à 10°C), maintenir une
hygrométrie élevée (+ 75 %). Paramètres favorables aux fraisiers et limitant le risque de développement de
l’oïdium et des acariens.
Conseil : le mettre sous frondaison, favorise l’effet climat sans pénaliser la qualité de pollinisation. Mais
attention de ne pas trop en abuser à certaines périodes : risque botrytis.
Eclairage
Vivement conseillé en culture précoce pour compenser le manque d'heures de froid prises par les plants.
Remarque CO2
Essai AIREL de Ste Livrade
Printemps 2002 sur Gariguette chauffée
avec CO2 : + 450 g /m² (+ 17 % du rendement témoin). En culture précoce, lorsque la lumière n’est pas
limitante, c’est la concentration en CO2 dans l’abri qui devient le facteur limitant pour le développement des
plants (les années aux mois de février-mars lumineux, l’apport de CO2 est intéressant).
Planning de mise en place de l’atelier
Le respect du planning conditionne la réussite économique de la première année. Un retard de quelques
jours à la fin des chantiers peut empêcher la mise en place d’une culture.
- Le terrassement
Cette opération primordiale est à réaliser l’été précédent la mise en place. Ne pas attendre l’automne où des
pluies importantes toujours possibles peuvent rendre cette opération très difficile, voire entraîner son report
l’année suivante.
Avant le terrassement, pensez à déposer votre permis de construire.
- Montage de la structure
Prévoyez le montage dès que le terrassement est terminé pour profiter des conditions climatiques encore
clémentes de début septembre.
- Les supports de culture
Une fois les couvertures posées, l’avancée des travaux est moins dépendante des conditions climatiques.
- L’irrigation
La pose de la canalisation primaire à partir de la station de tête est généralement réalisée par l’exploitant.
L’entreprise retenue pour la station de tête se charge du montage et de l’installation de cette dernière. Il est
préférable que le local technique soit en place avant l’installation de la station.
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CONCLUSION
Quel que soit le type de structure, la mise en place implique une surveillance beaucoup plus assidue qu’une
culture en sol. En période critique (plants développés, temps chauds, grossissement des fruits), le contrôle
du bon fonctionnement de l’irrigation et du taux de drainage doit être réalisé au minimum 1 fois par jour et
celui du pH et de la conductivité à l’apport et au drainage 2 à 3 fois/semaine.
Rédaction Myriam Carmentran Délias– Service Productions Végétales – Octobre 2012
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