AG ORDINAIRE DE L`UNARC PROCES VERBAL

AG ORDINAIRE DE L'UNARC
PROCES VERBAL de la réunion du mardi 17 janvier 2012
à 11H00, salle de réunion Espace Hanoï
9 rue Hanoï 69100 VILLEURBANNE
Présents :
12 Associations UNARC Madame EVEN (arc vam), Messieurs CHAMPAVIER (arc paris),
HERVÉ (arc nantes atlantique), ARMAND (arc nord), LOPEZ (agrc), DELCROIX
accompagné de PEYRARD (arc lyon), SCHEIDECKER (asib), FELOUZAT accompagné de
MALCOIFFE (arc auvergne), CHARLES (urcrc loire), BUY (arc corse), SOURGENS (adcen
roussillon), DAVID accompagné de BONNETTE (arc languedoc)
et Madame AMBLES vice présidente UNARC.
Représentée :
1 Association UNARC Monsieur GIUSTO (arc provence) représenté par Monsieur DAVID
(arc languedoc).
La séance est ouverte à 11H00.
I – Préambule
Pour cette réunion, le bureau UNARC précise que :
- pour chaque association, seul le Président ou un membre du CA mandaté pourra
assister à la séance,
- en fonction des points cités à l’ordre du jour et en conformité avec les statuts, les
représentants de chaque association membre pourront se faire assister
ponctuellement par une personne pouvant apporter son concours au bon
fonctionnement de l’UNARC.
.
II – Calcul des voix
Mise à jour du tableau de vote
Moins de 5000 lots =1 voix, plus de 5000 = 2 voix. En cas d'égalité la voix de la Présidente
est prépondérante.
présidente unarc
arc paris
arc vam
agrc
arc provence
arc languedoc
arcna
arc nord
arc lyon
asib
arc auvergne
urcrc loire hte loire
arc corse
adcen roussillon
nb voix
1
2
2
2
2
2
2
1
1
1
1
1
1
1
19+1
III – Constitution du bureau de l'AG
Me Even, se présente au poste de président de séance.
Votes POUR : 19 voix
Me Even est nommée présidente de séance à l'unanimité des 13 membres de l'UNARC.
UNARC
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M. Hervé se présente au poste de secrétaire de séance.
Votes POUR : 19 voix
M. Hervé est nommé secrétaire de séance à l'unanimité des 13 membres de l'UNARC.
M. Lopez se présente au poste de scrutateur de séance.
Votes POUR : 19 voix
M. Lopez est nommé scrutateur de séance à l'unanimité des 13 membres de l'UNARC.
IV – Approbation du rapport moral 2011
La présidente remercie Arc-Lyon d’accueillir cette AG décentralisée et propose une
alternance Paris/Province pour les prochaines AG, il s’ensuit une discussion sur le rapport
moral et la nécessité d’un consensus avant toute décision importante.
Votes
POUR : 13 voix
CONTRE : 2 voix arc provence
ABSTENTION : 4 voix arc languedoc et arc paris
Le rapport moral est approuvé à la majorité des membres de l'UNARC.
V – Approbation du rapport financier 2011
La situation financière au 31/12/2011 rédigée par M. Michel est diffusée en séance
Cotisations 2011 : 14871,90 €
Dépenses 2011 : 9072,57 €
Solde au 31/12/2011 : 9140,00 €
M. Lopez précise que :
- il possède le grand livre
- la clôture du ccp banque postale est en cours
- un compte UNARC est ouvert au CA de Mérignac (RIB diffusé en séance)
Votes POUR : 19 voix
Le rapport financier est approuvé à l'unanimité des 13 membres de l'UNARC.
VI – Election du président UNARC
Me Ketty Even, se présente au poste de présidente de l’UNARC pour 1 an.
Votes
POUR : 15 voix
CONTRE : 2 voix arc provence
ABSTENTION : 2 voix arc paris
Me Even est nommée présidente de l’UNARC à la majorité des membres de l'UNARC.
VII – Election du vice-président UNARC
Me Marie Noëlle Amblès se présente au poste de vice-présidente de l’UNARC pour 1 an.
Votes POUR : 19 voix
Me Amblès est nommée vice-présidente de l’UNARC à l'unanimité des 13 membres de
l'UNARC.
VIII – Election du trésorier UNARC
M. Jean Lopez se présente au poste de trésorier de l’UNARC pour 1 an.
Votes POUR : 19 voix
M. Lopez est nommé trésorier de l’UNARC à l'unanimité des 13 membres de l'UNARC.
IX – Election du secrétaire UNARC
M. Thierry Hervé se présente au poste de secrétaire de l’UNARC pour 1 an.
Votes
POUR : 15 voix
CONTRE : 2 voix arc provence
ABSTENTION : 2 voix arc paris
M. Hervé est nommé secrétaire de l’UNARC à la majorité des membres de l'UNARC.
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X – Rappel des principes de l'UNARC
Le bureau rappelle que l'UNARC organise la concertation et les actions communes de ses
membres. Chaque association doit exprimer ses besoins et ses idées en formation,
assistance, échanges des produits développés par chacun, …
Aucune dérive ne sera tolérée dans les propos
Un exemple de bulletin d’adhésion associant le logo actuel UNARC et celui d’une
Association locale sera proposé par M. Bonnette. M Felouzat rappelle sa proposition
d’assistance pour la création de logos.
XI – Aide juridique ARC
Chaque association qui sollicite les conseils juridiques de l'arc paris doit choisir entre le
forfait 20% ou le paiement annuel à la vacation de Christophe GRAND et doit préciser son
choix dans le tableau "cotisations" joint en annexe.
Il est précisé que les vacations décomptées à la minute sont regroupées annuellement et
facturées au taux horaire (32 €).
Les factures doivent être payées directement à l’Arc Paris.
Actuellement l’UNARC ne contribue pas au salaire de M. GRAND.
XII – Assurance RCP
L’attestation d’assurance doit être diffusée aux 13 associations dès le 1er janvier. Cette
attestation devra être dactylographiée et contenir au verso les extraits des conditions
générales diffusables.
Il est à noter que les conditions générales et particulières de ce contrat de groupe restent
confidentielles.
Me Amblès précise qu’ayant regardé les déclarations de sinistres sur deux années il ressort
que 35% des sinistres sont déclarés par des associations locales, M. Champavier nous
informe que la prime a fortement augmenté, le taux pour 2012 est fixé à 2,55%.
M. Bonnette évoque la redondance entre certains contrats multirisques habitation et la RCP
Arc, M Lopez indique que l’assurance RCP est optionnelle pour ses adhérents « conseil
syndical ».
En février 2012, l’arc paris appellera une provision basée sur 2,55% de vos adhésions
collectives « avec l’option RCP » encaissées en 2011, la régularisation aura lieu en février
2013 avec la provision de l’année en cours.
Le correspondant Assurance RCP est M. Pollantru
[email protected] avec copie Christophe Grand
XIII – Bulletin ARC/UNARC
L’achat des bulletins était devenu anarchique : prix coutant chez l’imprimeur et/ou impression
directe pour les uns, 5€ - 20% pour les autres ; le tout avec l’aval de l’arc paris mais sans un
réel contrôle.
Pour mettre un terme à cette situation, l’arc paris a imposé les tarifs suivants pour le bulletin
de janvier 2012 :
2,50 € jusqu’à 200
1,50 € de 201 à 600
0,87 € au dessus de 600
La diffusion est répartie comme suit :
Arc paris 6000 exemplaires
les associations locales 3500 exemplaires.
Par souci d’équité et afin de ne pas pénaliser les petites associations, l’UNARC propose un
prix unique intégrant une contribution à la conception du bulletin par l’Arc paris.
Une évaluation rapide (coût d’impression + 50h à 32€) aboutit à un tarif de 1,50 €
l’exemplaire (hors port).
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Pour réduire les coûts d’envoi, l’UNARC demande si, après commande et paiement à l’arc
Paris, les bulletins peuvent être envoyés directement aux associations locales par
l’imprimeur.
Ces propositions de tarif et d'envoi seront relayées rapidement au CA de l’Arc paris par Me
Amblès et M. Champavier. Me Amblès informera le bureau UNARC de la suite donnée par
l’Arc Paris avant la diffusion du bulletin d’Avril.
La lettre rédigée par l’agrc est diffusable sans droits d’auteur.
L’arc paris confirme la suppression du bulletin sur la zone adhérents du site UNARC.
XIV – Zones de compétence
En accord avec M. Sourgens, l’AG autorise Arc Languedoc à répondre aux demandes
d’adhésion des copropriétaires du Roussillon.
M. Sourgens propose de s’associer avec Languedoc sous une forme à débattre, par
exemple par la création d’une antenne à l’image du pays basque pour l’agrc ou du morbihan
pour l’arcna.
M. Bonnette souligne une incohérence dans la composition du CA du Roussillon (un membre
est administrateur ET syndic professionnel).
Les 2 associations doivent se rapprocher et proposer une solution au bureau UNARC pour
répondre aux demandes des copropriétaires du Roussillon.
XV – Statuts et CA des associations adhérentes à l’UNARC
Le bureau invite les associations qui n'ont pas répondu à fournir leurs statuts, la composition
de leur CA et à vérifier les données du tableau « unarc_interlocuteurs-arcs_v2 » (voir pièce
jointe).
XVI –Téléconférences
Pour une audioconférence facile d'accès, le bureau propose d'utiliser un serveur spécialisé, il
suffit de posséder un téléphone fixe ou mobile.
L'organisateur de la réunion vous communique préalablement la date et l'heure de la
réunion, le numéro de téléphone du serveur plus le code numérique de l'UNARC.
A l'heure prévue, chacun se connecte sur la réunion téléphonique.
Easyconf.fr
0,09€/mn Tél. 0821 610 666 code 75020
conferencetelephoniquegratuite.fr 0,12€/mn
orangepro.fr
0,15€/mn
Le coût/mn de chaque association, peut être remboursé par l'UNARC.
A titre d'exemples : 1h de réunion du bureau UNARC coûte 22 €
1h de réunion à 13 participants coûte 70 €.
L’AG mandate Messieurs Lopez et Hervé pour tester différentes solutions (vidéo et/ou
audio).
XVII – Cotisations UNARC 2012
Le bureau propose de maintenir le niveau de cotisation à 1% plafonné à 10k€. La cotisation
2012 sera basée sur vos adhésions individuelles et collectives encaissées au 30 juin 2012,
le solde sera calculé sur vos adhésions au 31 décembre 2012.
Les prochains appels de fonds seront envoyés par M. Lopez dès réception de vos données
au 30 juin 2012 (ou à défaut au 31 décembre 2011 pour les retardataires).
M. Champavier s'étonne de l'absence de budget prévisionnel et de propositions d'actions
UNARC. En conséquence, l'arc paris émet une condition suspensive quant au règlement de
la cotisation jusqu'au 30 juin 2012. Si un budget prévisionnel associé à des propositions
d'actions concrètes émanant de l'UNARC est élaboré avant cette date, l'opportunité du
second appel semestriel sera à nouveau étudiée.
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Le bureau UNARC précise que le paiement des cotisations s'impose à tous. La provision du
premier semestre sera appelée fin juin. Le bureau se réunira au second semestre pour
étudier le réajustement éventuel du solde 2012.
XVIII – Budget prévisionnel 2012
Le budget prévisionnel sera établi par le trésorier en fonction des décisions votées, un bilan
financier semestriel sera établi au 30 juin 2012.
La séance est levée à 14h00.
Fait en un exemplaire original signé par le bureau de séance :
Me Even M. Hervé et M. Lopez.
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