Ecole Tarifs 2015-2016 - Collège Notre

TARIFS 2015-2016
Ecole NDP
1 CONTRIBUTION FAMILIALE
Dans un souci de solidarité et d’équité, de nouvelles conditions tarifaires sont
appliquées depuis la rentrée 2008. Tenant compte des différentes réformes, la
cotisation demandée aux familles se fonde sur le quotient familial, c'est-à-dire
le revenu fiscal de référence divisé par le nombre de parts fiscales (éléments
apparaissant dans l’avis d’imposition).
Selon votre quotient familial, le tableau ci-dessous indique le tarif.
Evidemment, il est demandé aux familles de fournir une copie de l’avis
d’imposition 2014 (revenus 2013) sur lequel figure l’enfant scolarisé.
GRILLE DE TARIFICATION
Quotient
Familial
Supérieur
à
15 000
De
13 401
à
15 000
De
11 801
à
13 400
De
10 201
à
11 800
De
8 601
à
10 200
De
7 001
à
8 600
Inférieur
à
7 001
Catégorie
Forfait annuel
1
750
2
702
3
594
4
555
5
501
6
447
7
363
Contribution spéciale « tout petits » (2 ans) = 150 euros
(pas d’abattement).
2 REDUCTIONS
Une réduction est accordée aux familles ayant plusieurs enfants dans l’établissement. (Ecole
Sainte-Thérèse du Verbeau, Ecole Notre-Dame Perrier et Collège Notre-Dame Perrier) par ordre
d’âge décroissant.
Pour le 2e enfant
Pour le 3e enfant
Pour les suivants
-10 %
-15 %
-20 %
3 PRESTATIONS OBLIGATOIRES
Classes maternelles : activités manuelles, culturelles et sportives : 28 euros.
Classes primaires :
- activités manuelles, culturelles et sportives : 28 euros
- achat de fichiers d’exercice 10 à 20 euros selon la classe.
4 PRESTATIONS FACULTATIVES
Repas au ticket : 6,20 euros
Demi-pension par an (4 repas/semaine) : 800,00 euros
Demi-pension à la carte (pour 12 tickets) : 74,40 euros
15
Etude :
Forfait trimestriel : 100 euros pour 4 études par semaine.
Etude occasionnelle : 3 euros.
Garderie du matin (quelque soit votre heure d’arrivée entre 7H45 à 8 h05) :
Forfait trimestriel : 34 euros pour 4 garderies par semaine.
Garderie occasionnelle : 1 euro.
Les garderies et études seront comptabilisées et facturées chaque fin de trimestre,
venant ainsi réguler votre compte client.
Cotisation A.P.E.L. : 20,00 euros (taux plein) et 8,00 euros (taux réduit)
Assurance individuelle accident par an : 10,00 euros
NB : Les manuels scolaires sont fournis par l'établissement.
5 PROJETS PEDAGOGIQUES SPECIFIQUES
En cours d’année selon les projets pédagogiques des classes, il pourra vous être
demandé une participation financière exceptionnelle pour certaines activités ou
sorties.
A prévoir : Les classes de CE2 conformément au projet de l’école partent une semaine en
classe de patrimoine ou en classe découverte, ce qui occasionne des frais à prévoir.
6 MODALITES DE REGLEMENT
Au titre de l’OGEC DES RECOLLETS
Un RELEVE ANNUEL FAMILIAL portant sur l'ensemble des prestations, contributions et autres
frais, vous sera adressé courant octobre.
Vous pouvez régler :
- Soit par PRELEVEMENT AUTOMATIQUE sur 8 mois (du 5 octobre au 5 mai)
- Soit par 3 versements (chèques ou espèces):
1er:
1/3 dès réception de la facture courant octobre
2ème : 1/3 avant le 10 décembre
3ème : le solde avant le 1er avril
La meilleure formule nous semble être celle du prélèvement
automatique mensuel.
Sur demande, d'autres modes de règlement peuvent être étudiés avec la Directrice ou
l'Econome.
Pour toute demande de renseignements complémentaires, s'adresser à :
Mme GUILLERME, à la comptabilité ou à Mme BOHAIN à l’économat. En cas de
difficultés particulières, s'adresser directement à Mme VERNANT.
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