Cahier des Charges

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Cahier des Charges

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Institut Français de Mécanique Avancée
CONCEPTION ET IMPRESSION DE DOCUMENTS
DE COMMUNICATION POUR L’IFMA
CAHIER DES CLAUSES
ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
Marché n° 01/2011
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SOMMAIRE
Article 1er : Objet de la consultation
Article 2 : Caractéristiques du marché
2.1 : nature de la prestation
2.2 : décomposition en lots
2.3 : caractéristiques détaillées
2.3.1 : marché à bon de commandes
2.3.2 : montants minimum et maximum
2.4 : décomposition des besoins :
2.4.1 : Pour le lot n° 1
2.4.2 : Pour le lot n° 2
2.5 : Délais
Article 3 : Caractéristiques de l’offre
Article 4 : Choix final du ou des fournisseurs
Article 5 : Bordereau de prix (Annexe 1)
Article 6 : Acte d’engagement (Annexe 2)
Article 7 : Type de procédure
Article 8 : références
8.1 : référence au CCAG/FCS fournitures courantes et de services.
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Article 1er : Objet de la consultation :
Le présent marché a pour objet « la conception, l’impression de documents de
communication » de l’Institut Français de Mécanique Avancée (IFMA)
Article 2 : Caractéristiques du marché :
2.1. Nature de la prestation et des travaux :
- Il s’agit de fournitures et services
- Le/les titulaire(s) devront respecter les règles définies par la charte graphique de
l’IFMA.
- Le/les titulaire(s) du marché devront faire parvenir pour tout document se rapportant
à la charte graphique une copie de chaque « BON a TIRER » au service communication
de l’IFMA.
- Le/les prestataires doit(vent) fournir le papier et le format demandés comme définis
à l’article 2.3.
Les travaux d’impressions de supports de communication et impressions de
brochures prévus peuvent concerner une liste qui n’est pas exhaustive.
2.2. Décomposition en lots :
Le marché est décomposé en 2 lots :
▪ Lot n° 1 : conception/mise en pages des supports ( cartes de vœux, affiches,
fiches, stand parapluie, invitations, etc…
▪ Lot n° 2 : tirage /impression de brochures, rappor ts, livrets, etc…
2.3. Caractéristiques détaillées :
2.3.1 - Il s’agit d’un marché à bons de commande.
- Les fichiers numériques ou électroniques seront fournis soit par le service
commanditaire, soit par le concepteur chargé de la création ou de la mise à jour de ces
fichiers.
- L’imprimeur devra présenter avant tirage définitif un exemplaire du document
prêt à tirer.
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2.3.2 : Montants minimum et maximum
Lot n° 1 : minimum garanti : 4 000 ,00 €
maximum : 10 000,00 €
Lot n° 2 : minimum garanti : 15 000,00 €
maximum : 30 000,00 €
- D’autres demandes non précisées dans le présent cahier pourront le cas échéant
faire l’objet de bons de commande.
- L’IFMA ne s’engage que sur le montant minimum de chaque lot. En aucun cas le
titulaire ne pourra prétendre à une indemnité si le montant maximum n’est pas atteint.
2.4. Décomposition des besoins :
2.4.1 : Pour le lot n° 1 : conception
SUPPORT
Rapport d'activités 2010
MAJ encart concours 2011
Brochure recrutement
Nombre de
Nombre
pages
d’exemplaires
Papier et format
(infos pour rapport 2007) pré presse 14 pages avec graph.
Impression 20 pages FF : 210 x 297. 4 pages : 250 g couché
mat , Pelliculage brillant recto quadri. 16 pages : 135 g
couché mat , quadri
8 pages
1000
2 pages (RV)
10 000
210 x 297. quadri. 250g/m². Couché mi mat
8 pages
10 000
210 x 297 ; Quadri : 250 g/m² ; couché mi mat. Couverture 4
pages pelliculage R° + rainage. 4 pages intérieures rainage
R° + rainage. 2 pages intérieures rainage - Format Fini : 210
x 297 mm Format ouvert:420 x 297mm - Brochure 8 p.
FF:29 x 21. FO: 58 x 21cm - 250 gr, Quadri R°/V° ve rnis mat
– façonnage : 1 pli parallèle mat
« devenez ingénieur »
4 pages
5 000
Courrier IFMA (2 numéros
par an)
8 pages
2500
(par numéro)
Brochure 8 p. FF : 29 x 21. FO : 58 x 21. CM 135g. Quadri
R°/V°. Vernis mat : R°/V° mat. 2 points métal
Dossier de presse
4 pages
500
4 fiches recto verso 210 x 297 Quadri. 250gr/m², Couché mi
mat
Carte de vœux 2012
4 pages
4 000
FF 15X20 – finition 300gr cs 2 faces R/V-quadrichromie –
vernis sélectif 1 face – 1 pli – 1 découpe
Taxe apprentissage 2012
4 pages
3500
FF : 21 x 29,7. FO : 42 x 29,7. Impression quadri R°/V° sur
couché mat 200g. Vernis acrylique de protection R°/ V°.
Pliage
Invitation RDD 2011
4 pages
1000
FF L : 20 x H : 15. Quadri R°/V°. Rainage 1 pli. Dé coupe
bulle. Couché mat 200g
Parcours des diplômés
2011
250 pages
300
FF 15 x 21 com. Couverture Quadri R° / V°. CM : 250 g.
Pelliculage R°. Intérieur : pages R°/V°. NB : 80 g blanc.
Reliure dos carré collé.
Livret PIFE 2011
80 pages
450
4 + 72 pages. FF : 15 x 21. Quadri R° / V°. Couv : 250 g
pelliculage R. Intérieur : 80 g. 2 points métal
2 pages (RV)
2500
FO : 29,7 x 21 ; FF : 14,85 x 21 . Quadri R°/V° 150 g cm,
Pliage
700
FO 29,7x42 Quadri R° 150 g CM
JPO invitations
Affiches JPO
Page 5
SUPPORT
Nombre de
Nombre
pages
d’exemplaires
stand parapluie
Fiches institutionnelles
Posters IFMA
1
2400
FF 21 x 29,7 250 g CM Vernis acrylique R°/V°.
1
400
60 x 40 – sur papier couché satiné – impression R° quadrichromie
1000
FF fini 90x55mm – Support numérique prêt à flasher –
papier : 300g/m² couché moderne mat 2 faces –
Impression : quadrichromie au recto
500
Base fournie : support numérique pdf prêt à flasher – Format
fini : 210 x 100mm – papier 250g/m² couché moderne ½ mat
2 faces – Impression numérique recto/verso en
quadrichromie – dimensions bords perdus : 3mm –
Dimensions du fichier : 216 x 106 mmm
3000
Format Fini : 210 x 297mm – Format ouvert :697 x 297
mmm – base fournie : support numérique pdf prêt à flasher –
papier : 170 g/m² couché moderne ½ mat 2 faces –
Impression : quadrichromie recto/verso – rainage – 3 plis
parallèles roulés
Cartes d’invitation
3 volets
Plaquette « Cordées de la
réussite »
Agenda IFMA 2011/12
Chemises cartonnées
(pour la plaquette IFMA)
Format en 3 modules – poids 5 kgs environ – barres
magnétiques reliées par élastiques –H des visuels 2375
mm– Largeur des visuels 780 mm – Diamètre 745 mmccomposition en alu anodisé – présentation en valise souple
PVC – Impression numérique quadrichromie 1200dpci –
plastification grainée mat au recto.
8 fiches
Cartes de visite
Plaquette étudiante –
dépliants 2011
Papier et format
A DEFINIR ultérieurement sur demande de DEVIS
140 pages +
couverture
4 pages
600
1 000
Reliure wire’o blanche – 100 x 150mm format à la française,
support numérique pdf fourni prêt à flasher
- 4 pages sur papier 455g/m² priplak Cristal + Impression :
aucune
- 4 pages sur papier 200g/m² couché moderne brillant 2
faces, impression R°V° quadrichromie
- 128 pages sur papier 80g/m² Offset standard, au recto = 2
couleurs, au verso = 2 couleurs identiques, Finition =
perforation aiguille agenda
-8 pages sur papier 90g/m² couché moderne ½ mat 2 faces,
impression R°V° en quadrichromie
FF 23 x30.5
FO 46 x 39
Papier 250g/m² - Quadrichromie R°/V° - Pelliculage mat
R°/V°
Page 6
2.4.2 : Pour le lot n° 2 : impression
SUPPORT
Nombre de
Nombre
pages
d’exemplaires
Papier et format
Impression 20 pages FF : 210 x 297. 4 pages : 250 g
couché mat , Pelliculage brillant recto quadri. 16 pages :
135 g couché mat , quadri
8 pages
1000
2 pages (RV)
10 000
8 pages
10 000
210 x 297 ; Quadri : 250 g/m² ; couché mi mat. Couverture
4 pages pelliculage R° + rainage. 4 pages intérieur es
rainage
4 pages
5 000
R° + rainage. 2 pages intérieures rainage Brochure 8 p. FF:29 x 21. FO: 58 x 21cm - 135 gr, Quadri
R°/V° vernis mat
Courrier IFMA (2 numéros
par an)
8 pages
2 500 (par
numéro)
Dossier de presse
4 pages
500
Carte de vœux 2012
4 pages
4 000
vernis sélectif 1 face – 1 pli – 1 découpe
Taxe apprentissage 2012
4 pages
3500
Pliage
Invitation RDD 2011
4 pages
1000
2011
250 pages
300
Pelliculage R°. Intérieur : pages R°/V°. NB : 80 g blanc.
Livret PIFE 2011
80 pages
450
2 pages (RV)
2500
Pliage
700
MAJ encart concours 2010
JPO invitations
Affiches JPO
stand parapluie
Fiches institutionnelles
Posters
1
8 fiches
2 400
1
400
4 fiches recto verso 210 x 297 Quadri. 250gr/m², Couché
mi mat
Page 7
SUPPORT
Nombre de
Nombre
pages
d’exemplaires
Cartes de visite
Plaquette étudiante –
dépliants 2011
3 volets
Plaquette « Cordées de la
réussite »
Agenda IFMA 2011/12
Chemises cartonnées
(pour la plaquette IFMA)
Papier et format
1000
500
Base fournie : support numérique pdf prêt à flasher –
Format fini : 210 x 100mm – papier 250g/m² couché
moderne ½ mat 2 faces – Impression numérique
recto/verso en quadrichromie – dimensions bords perdus :
3mm – Dimensions du fichier : 216 x 106 mmm
3000
mmm – base fournie : support numérique pdf prêt à flasher
– papier : 170 g/m² couché moderne ½ mat 2 faces –
parallèles roulés
140 pages +
couverture
4 pages
600
1 000
Reliure wire’o blanche – 100 x 150mm format à la
française, support numérique pdf fourni prêt à flasher
aucune
- 128 pages sur papier 80g/m² Offset standard, au recto =
2 couleurs, au verso = 2 couleurs identiques, Finition =
-8 pages sur papier 90g/m² couché moderne ½ mat 2
faces, impression R°V° en quadrichromie
FF 23 x30.5
FO 46 x 39
Papier 250g/m² - Quadrichromie R°/V° - Pelliculage mat
R°/V°
2.5. Délais :
2.5.1 : délai de livraison : à définir par le candidat sans dépasser le plafond de 10
jours imposé par le pouvoir adjudicateur, à compter du bon de commande.
2.5.2 : date de début des prestations :
Février 2011
2.5.3 : durée du marché :
1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit 2 fois sans
que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.
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2.5.4 : délai minimum de validité des offres :
60 jours à compter de la date limite de réception des offres
Article 3 : Caractéristiques de l’offre :
La proposition doit comporter :
-
Le strict respect des caractéristiques générales des besoins énoncées dans le
présent Cahier des Clauses administratives et techniques.
-
Une note technique décrivant la société, les moyens humains affectés à ces
prestations et leurs qualifications, les matériels dont il dispose pour mener à bien
chaque commande.
-
Le candidat assortira son offre d’échantillons à fournir obligatoirement.
Article 4 : choix final du/des fournisseur(s) :
Le choix final du/des fournisseur(s) tiendra compte des critères énumérés à l’article 3 cidessus :
Le classement des offres respectant ces critères se fera selon d’une part le principe de
l’offre économiquement la plus avantageuse et d’autre part selon la pondération
suivante :
4.1 Critères lot numéro 1 :
- Prix……………………………………………………….................................. ………...60 %
- Moyens techniques (fournir un état détaillé des personnels et des domaines de
compétences)…………………………………………………………………………..
40%
4.1 Critères lot numéro 2 :
- Prix………………………………………………………..................................…. 50 %
- Valeur technique et qualité de l’offre………………………………….…….. 20 %
- Réactivité, délais d’impression et de livraison……………………………..
30 %
Page 9
Article 5 : Bordereau de prix (Annexe n° 1) :
Chaque rubrique sera remplie conformément au modèle ci-joint avec indication
des prix hors taxe et toutes taxes comprises. Le bordereau de prix sera daté et signé ; il
comportera l’indication du délai de livraison contractuel, enfin le nom et la qualité
du signataire ainsi que le cachet de l’entreprise.
Article 6 : Acte d’Engagement (AE)
Le candidat complétera l’Acte d’Engagement joint en annexe n°2 au présent
cahier des clauses administratives et techniques (daté, signé et comportant le nom
porté lisiblement du signataire ainsi que le cachet original de l’entreprise).
Article 7 : type de procédure :
Le présent marché est passé en application des articles 28 et 40 du Code des
Marchés Publics : il s’agit d’un marché à procédure adaptée.
Article 8 : CCAG/FCS de fournitures et services :
8.1 : le présent Cahier est rédigé conformément et en référence au CCAG/FCS
fournitures courantes et services (arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du
cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures
courantes et de services – NOR : ECEM0816423A).
ANNEXE N° 1
BOREDEREAU DE PRIX - LOT N° 1 - CONCEPTION
Marché numéro 01/2011
CONCEPTION D’AFFICHES, DE PROGRAMMES, DE BROCHURES, DE LIVRETS ET AUTRES SUPPORTS DE LA CHAINE GRAPHIQUE
POUR LE COMPTE DE L’IFMA
BORDEREAU DE PRIX (À joindre à l’acte d’engagement DC8)
SUPPORT
Nombre
de pages
nombre
d'ex
papier et format
8 pages
1000
(infos pour rapport 2007) pré presse 14 pages avec
graph. Impression 20 pages FF : 210 x 297. 4 pages :
250 g couché mat , Pelliculage brillant recto quadri.
16 pages : 135 g couché mat , quadri
MAJ encart concours
2011
2 pages
(RV)
10 000
8 pages
10 000
« devenez ingénieur »
4 pages
5 000
Courrier IFMA (2
numéros par an)
8 pages
2500 par
numéro
Dossier de presse
4 pages
500
Carte de vœux 2012
4 pages
4 000
Taxe apprentissage
2012
4 pages
3500
Invitation RDD 2011
4 pages
1000
250
pages
300
Livret PIFE 2011
80 pages
450
JPO invitations
2 pages
(RV)
2500
2011
Affiches JPO
stand parapluie
700
1
210 x 297 ; Quadri : 250 g/m² ; couché mi mat.
Couverture 4 pages pelliculage R° + rainage. 4 page s
intérieures rainage
R° + rainage. 2 pages intérieures rainage - Format
Fini : 210 x 297 mm Format ouvert:420 x 297mm Brochure 8 p. FF:29 x 21. FO: 58 x 21cm - 250 gr,
Quadri R°/V° vernis mat – façonnage : 1 pli parallè le
mat
Brochure 8 p. FF : 29 x 21. FO : 58 x 21. CM 135g.
Quadri R°/V°. Vernis mat : R°/V° mat. 2 points méta l
4 fiches recto verso 210 x 297 Quadri. 250gr/m²,
Couché mi mat
FF 15X20 – finition 300gr cs 2 faces R/Vquadrichromie – vernis sélectif 1 face – 1 pli – 1
découpe?
FF : 21 x 29,7. FO : 42 x 29,7. Impression quadri
R°/V° sur couché mat 200g. Vernis acrylique de
protection R°/V°. Pliage
FF L : 20 x H : 15. Quadri R°/V°. Rainage 1 pli.
Découpe bulle. Couché mat 200g
FF 15 x 21 com. Couverture Quadri R° / V°. CM : 250
g. Pelliculage R°. Intérieur : pages R°/V°. NB : 80 g
blanc. Reliure dos carré collé.
4 + 72 pages. FF : 15 x 21. Quadri R° / V°. C ouv :
250 g pelliculage R. Intérieur : 80 g. 2 points métal
FO : 29,7 x 21 ; FF : 14,85 x 21 . Quadri R°/V° 150 g
cm, Pliage
magnétiques reliées par élastiques –H des visuels
2375 mm– Largeur des visuels 780 mm – Diamètre
745 mmccomposition en alu anodisé – présentation
en valise souple PVC – Impression numérique
quadrichromie 1200dpci –plastification grainée mat
au recto.
Prix HT
Prix TTC
Prix unitaire TTC
ANNEXE N° 1 suite
SUPPORT
Fiches
institutionnelles
Posters IFMA
BORDEREAU DE PRIX - LOT N° 1 - CONCEPTION
Nombre de
pages
nombre
d'ex
8 fiches
2 400
1
400
Cartes de visite
1000
500
Plaquette étudiante
– dépliants 2011
3 volets
3000
papier et format
Chemises
cartonnées (pour la
plaquette IFMA)
Prix TTC
Prix unitaire TTC
FF fini 90x55mm – Support numérique prêt à flasher
– papier : 300g/m² couché moderne mat 2 faces –
recto/verso en quadrichromie – dimensions bords
perdus : 3mm – Dimensions du fichier : 216 x 106
mmm
Format Fini : 210 x 297mm – Format ouvert :697 x
297 mmm – base fournie : support numérique pdf prêt
à flasher – papier : 170 g/m² couché moderne ½ mat
2 faces – Impression : quadrichromie recto/verso –
rainage – 3 plis parallèles roulés
Plaquette « Cordées
de la réussite »
Agenda IFMA
2011/12
Prix HT
140 pages
+
couverture
600
4 pages
1 000
- 4 pages sur papier 455g/m² priplak Cristal +
Impression : aucune
- 4 pages sur papier 200g/m² couché moderne brillant
2 faces, impression R°V° quadrichromie
- 128 pages sur papier 80g/m² Offset standard, au
recto = 2 couleurs, au verso = 2 couleurs identiques,
Finition = perforation aiguille agenda
-8 pages sur papier 90g/m² couché moderne ½ mat 2
faces, impression R°V° en quadri chromie
FF 23 x30.5 - FO 46 x 39 - Papier 250g/m² Quadrichromie R°/V° - Pelliculage mat R°/V°
Totaux
Ligne à compléter : DELAI DE LIVRAISON CONTRACTUEL (Réf. Article 5 du présent cahier)………………………………………..
Nom du Représentant légal :
Date :
Cachet de l’entreprise :
Signature :
ANNEXE N° 1
BORDEREAU DE PRIX - LOT N° 2 - IMPRESSION -TIRAGE
IMPRESSION D’AFFICHES, DE PROGRAMMES, DE BROCHURES, DE LIVRETS ET AUTRES SUPPORTS DE LA CHAINE GRAPHIQUE
POUR LE COMPTE DE L’IFMA
BORDEREAU DE PRIX (À joindre à l’acte d’engagement DC8)
SUPPORT
Nombre de
pages
nombre
d'ex
Rapport d'activités
2010
8 pages
1000
MAJ encart
concours 2011
2 pages
(RV)
10 000
Brochure
recrutement
8 pages
10 000
4 pages
5 000
8 pages
2500 par
numéro
Dossier de presse
4 pages
500
Carte de vœux 2012
4 pages
4 000
Taxe apprentissage
2012
4 pages
3500
Invitation RDD 2011
?
1000
Parcours des
diplômés 2011
250 pages
300
Livret PIFE 2011
80 pages
450
JPO invitations
2 pages
(RV)
2500
Brochure
recrutement
« devenez
ingénieur »
Courrier IFMA (2
numéros)
Affiches JPO
stand parapluie
700
1
papier et format
Impression 20 pages FF : 210 x 297. 4 pages : 250 g
couché mat , Pelliculage brillant recto quadri. 16 pages :
135 g couché mat , quadri
210 x 297 ; Quadri : 250 g/m² ; couché mi mat. Couverture
4 pages pelliculage R° + rainage. 4 pages intérieur es
rainage
R° + rainage. 2 pages intérieures rainage - Format Fini :
210 x 297 mm Format ouvert:420 x 297mm - Brochure 8 p.
FF:29 x 21. FO: 58 x 21cm - 250 gr, Quadri R°/V° ve rnis
mat – façonnage : 1 pli parallèle mat
4 fiches recto verso 210 x 297 Quadri. 250gr/m², Couché mi
mat
vernis sélectif 1 face – 1 pli – 1 découpe?
Pliage
Pelliculage R°. Intérieur : 211 pages R°/V°. NB : 8 0 g blanc.
Pliage
Prix HT
Prix TTC
Prix unitaire TTC
ANNEXE N° 1 suite 1
MARCHE N° 01/2011
BORDEREAU DE PRIX - LOT N° 2 - IMPRESSION-TIRAGE
SUPPORT
Fiches
institutionnelles
Posters IFMA
Nombre de
pages
nombre
d'ex
8 fiches
2400
1
400
Cartes de visite
1000
500
Plaquette étudiante
– dépliants 2011
3 volets
3000
Plaquette « Cordées
de la réussite »
Agenda IFMA
2011/12
Chemises
cartonnées (pour la
plaquette IFMA)
papier et format
Prix HT
recto/verso en quadrichromie – dimensions bords perdus :
3mm – Dimensions du fichier : 216 x 106 mmm
mmm – base fournie : support numérique pdf prêt à flasher
– papier : 170 g/m² couché moderne ½ mat 2 faces –
parallèles roulés
140 pages
+
couverture
600
aucune
- 128 pages sur papier 80g/m² Offset standard, au recto = 2
couleurs, au verso = 2 couleurs identiques, Finition =
-8 pages sur papier 90g/m² couché moderne ½ mat 2 faces,
impression R°V° en quadrichromie
4 pages
1 000
FF 23 x30.5 - FO 46 x 39 - Papier 250g/m² - Quadrichromie
R°/V° - Pelliculage mat R°/V°
Prix TTC
Prix unitaire TTC
ANNEXE N° 1 suite 2
MARCHE N°01/2011
BORDEREAU DE PRIX - LOT N° 2 – IMPRESSION- TIRAGE
SUPPORT
Nombre de
pages
nombre
d'ex
papier et format
Prix HT
Prix TTC
Prix unitaire TTC
Totaux
Ligne à compléter : DELAI DE LIVRAISON CONTRACTUEL (Réf. Article 5 du présent cahier)……………………………………………………….
Nom du Représentant légal :
Date :
Cachet de l’entreprise :
Signature :
Page 1/7- AE du marché n° 01/2011
ANNEXE NUMERO 2
DC8
MARCHES PUBLICS/ACCORDS-CADRES
ACTE D’ENGAGEMENT
DC8
Fourniture et services pour la conception et l’impression de documents de
communication pour l’IFMA
En cas de candidature groupée, remplir un seul acte d’engagement pour le groupement. Il peut être transmis par voie électronique.
L’offre est rédigée en français.
Le candidat remplit un imprimé pour chaque variante ou option.
Cet acte d'engagement correspond:
au(x) lot(s) de la procédure de passation du marché ou de l’accord cadre suivants :
à tous les lots de la procédure de passation du marché ou de l’accord cadre
au marché global/ à l’ensemble de l’accord-cadre (cas des marchés non allotis)
à l’offre de base ;
à la variante suivante :
à l’option suivante :
A - Procédure et forme du marché/de l’accord cadre
DC8
Marché public
Accord-cadre
Marché subséquent à un accord cadre
Indiquer la ou les référence(s) des articles et alinéas du code des marchés publics dont il est fait application
Pour un accord cadre, indiquer sa durée
B - Identification de l’acheteur
DC8
Reprendre le contenu de la mention relative à l’identité de l’acheteur figurant dans l’avis d’appel public à la concurrence.
Indiquer : adresse, téléphone, télécopieur, courriel, le cas échéant, le service en charge de l’exécution du marché
Institut Français de Mécanique Avancée (IFMA) – Tél 04 73 28 80 00
BP 265 63175 Aubière cedex
(Renseignements techniques : Marion COTE : Tél. 04 73 28 80 87
Fax 04 73 28 80 88
Nom, prénom, qualité du signataire du marché/de l’accord-cadre :
Pr Pascal RAY – Directeur de l’Institut Français de Mécanique Avancée (IFMA)
Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l’article 109 du code des marchés publics :
Indiquer nom, adresse, téléphone, télécopie, courriel Frantz HURTEBISE – Secrétaire Général de l’IFMA –
BP 265 – 63175 Aubière Cedex – Tél 04 73 28 80 09
Désignation, adresse, téléphone du comptable assignataire (joindre une annexe récapitulative en cas
de pluralité de comptables) : IFMA - Agent Comptable – Campus universitaire des Cézeaux – BP 265 –
63175 Aubière cedex
Tél Service Comptable IFMA : 04 73 28 80 05
Imputation budgétaire :
C - Délai de paiement
DC8
Le délai maximum de paiement, sur lequel l’acheteur s’engage, est de………………………………………
Il ne peut être supérieur à 45 jours, sauf pour les établissements publics de santé et les établissements du service de santé
des armées, pour lesquels il est fixé à 50 jours maximum. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts
moratoires applicable est le taux de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir
augmenté de deux points.
D - Engagement du candidat
DC8
D1. Nom, prénom et qualité du signataire :
agissant pour mon propre compte.
agissant pour le compte de la société - Indiquer le nom, l'adresse :
agissant pour le compte de la personne publique candidate - Indiquer le nom, l'adresse :
OU, s’il s’agit d’un groupement
agissant en tant que membre du groupement
groupement solidaire
groupement conjoint
identifier chacun des membres du groupement en indiquant le nom, l’adresse :
Indiquer le nom et l’adresse du mandataire désigné pour représenter l’ensemble des membres du
groupement et coordonner les prestations
OU
agissant en tant que mandataire habilité à signer l’offre du groupement par l’ensemble de
ses membres ayant signé le document d’habilitation en date du…………..
groupement solidaire
groupement conjoint
mandataire solidaire
mandataire non solidaire
D2. Engagement du candidat
Après avoir pris connaissance des documents constitutifs du marché/de l’accord cadre)
Je m'engage, sur la base de mon offre
J’engage le groupement dont je suis mandataire, sur la base de l’offre du groupement
L’ensemble des membres du groupement s’engagent, sur la base de l’offre du groupement
(cocher la case correspondante)
et conformément aux documents susmentionnés, à livrer les fournitures demandées ou à exécuter les
1
prestations demandées aux prix indiqués ci-dessous :
Cette offre, exprimée en euros, porte soit :
a) – sur le marché suivant :
Objet du marché Reprendre le contenu de la mention relative à l’objet du marché qui figure dans l’avis d'appel public à la
concurrence
Montant de l’offre
2
Montant hors TVA ................................................................................................
3
Taux de la TVA ...................................................................................................
3
Montant TTC ......................................................................................................
Montant (TTC) arrêté en lettres à :
.........................................................................................................................................................................
.............................................................................................................................................................
b) - sur le ou les lots suivants : - Cette partie est à renseigner pour chacun des lots
Objet du marché :
Reprendre le contenu de la mention relative à l’objet du marché qui figure dans l’avis d'appel public à la concurrence
Montant de l’offre pour le lot n°…….., portant sur : ……………………………………………(désignation)
2
Montant hors TVA ...............................................................................................
3
Taux de la TVA ...................................................................................................
Montant TTC
3
.....................................................................................................
Montant (TTC) arrêté en lettres à :
.........................................................................................................................................................................
.........................................................................................................................................................................
c) – sur l’accord-cadre suivant
Objet de l’accord-cadre :
Reprendre le contenu de la mention relative à l’objet de l’accord cadre qui figure dans l’avis d'appel public à la concurrence
Indiquer a minima les modalités de détermination du prix.
1
Si les prix doivent prendre la forme d'une liste, créer une annexe financière
2
Le montant du marché qui comporte des prix unitaires est calculé par référence à la quantité estimée dans l’avis d’appel public à la concurrence (cf
rubrique 12.1 de l’AAPC)
3
Ne pas remplir lorsque les règles de TVA intracommunautaire prévoient le paiement de la TVA par l’acheteur. Dans ce cas, celui-ci doit indiquer son
numéro d’identification au titulaire avant la date de facturation
D3. Compte (s) à créditer - Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal
Numéro :
Banque :
Centre de chèques postaux de :
D4. Avance:
Je renonce au bénéfice de l'avance
Oui
Non
Le bénéficiaire de l’avance est informé que la collectivité territoriale : (articles 89 et 90 du code des
marchés publics)
Demande (obligatoire si l’avance est supérieure à 30%)
Ne demande pas
la constitution d’une garantie à première demande pour tout ou partie du remboursement de l’avance.
D5. Délai d’exécution
Le délai d’exécution du marché est de ...................mois ou jours (rayer la mention inutile) à compter de :
la date de notification du marché
la date de notification de l’ordre de service
la date de début d’exécution prévue par le marché lorsqu’elle est postérieure à la date de
notification
D6. Durée de validité de l’offre
Le présent engagement me lie pour la durée de validité des offres indiquée au règlement de la
consultation ou dans l'avis d'appel public à la concurrence
D7. origine et part des fournitures :
Marchés de fournitures : article 159 du code des marchés publics :
Pays de l'Union européenne, France comprise : …………………………………….%.
Pays membre de l'Organisation mondiale du commerce signataire de l'accord sur les
marchés publics (Union européenne exclue) : …………………………………….%.
Autre : …………………………………….%.
A ………………………. , le ……………………….
Le (ou les) candidat(s) :
(représentant(s) habilité(s) pour signer le marché)
E - Décision de l’acheteur
DC8
La présente offre est acceptée :
en ce qui concerne la totalité du marché global ou, en cas de marché alloti, la totalité des
lots
en ce qui concerne les lots ci-après seulement : ……………………………………………..
(indiquer les lots pour lesquels le candidat est retenu)
pour un montant total de : …………………………….. (HT)
Le présent acte d’engagement est constitué de :
Oui Non
Indiquer, parmi les annexe(s) énumérée(s) ci-après, celles qui constituent le présent acte
d’engagement
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants
ou DC4
Déclaration du candidat
ou DC5
ANNEXE n° … : demandes de précisions ou compléments sur la teneur
des offres
ou DC11
ANNEXE n° … : mise au point du marché
ou DC12
Annexe relative à la présentation d’un sous-traitant
ou DC13
Autres : préciser :
…
Pour l’Etat et ses établissements :
visa ou avis
de l’autorité chargée du contrôle financier
A : ………………………………… , le …………………………………
Signature (l’acheteur)
F. Notification du marché au titulaire4
En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçu à titre de notification une copie du présent marché » :
A
…………………………….……, le ………………………..
Signature du titulaire
En cas d’envoi en LR AR :
Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire
4
Date et signature originales.
DC8
G. Nantissement ou cession de créances5
DC8
(Conformément à l’article 106 du code des marchés publics, il est possible d’utiliser soit une copie de l’original du marché, soit le certificat de
cessibilité conforme au modèle figurant en annexe à l’arrêté du 28 août 2006)
Copie délivrée en unique exemplaire pour être remise à l'établissement de crédit ou au bénéficiaire
de la cession ou du nantissement de droit commun en cas de cession ou de nantissement de créance
de :
La totalité du marché global dont le montant est de : (indiquer le montant en chiffres et en lettres)
1
...............................................................................................................................................................
2
La totalité du bon de commande n° ...... afférent au marché (indiquer le montant en chiffres et en
lettres) :
...............................................................................................................................................................
3
La partie des prestations que le titulaire n’envisage pas de confier à des sous-traitants
bénéficiant du paiement direct, est de (indiquer le montant en chiffres et en lettres ) :
...............................................................................................................................................................
4
La partie des prestations est égale à (indiquer le montant en chiffres et en lettres ) :
...............................................................................................................................................................
et devant être exécutée par .........................................................................................en qualité de :
membre d’un groupement d’entreprise
sous-traitant
Désignation, adresse, téléphone du comptable assignataire (si plusieurs comptables assignataires sont prévus,
l’acheteur fournit autant de certificats de cessibilité qu’il y a de comptables en précisant sur chaque document le nom du comptable
auquel il doit être remis. Chaque document ne mentionne que la part de la créance totale que le comptable auquel il est transmis
est appelé à mettre en paiement (article 106 du code des marchés publics) :
A
, le
Signature
Modification(s) ultérieure(s) au contrat de sous-traitance (A renseigner autant de fois que nécessaire)
La part de prestations que le titulaire n'envisage pas de confier à des sous-traitants bénéficiant du
paiement direct est ramenée/portée à (indiquer l’unité monétaire d’exécution du marché et le montant en lettres) :
.............................................................................................................................................
.............................................................................................................................................
Montant initial :
Ou
- Ramené à :
- Porté à :
A
Signature
5
6
,
le
A remplir par l’acheteur (personne compétente pour signer le marché) en original sur une photocopie.
Date et signature originales
6

Cahier des Charges

Transcription

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