fourniture de 10 tondeuses autoportées et reprise des

Communauté de Communes du Val de l’Oise
1, Route d’Itancourt
02240 MEZIERES SUR OISE
FOURNITURE DE 10 TONDEUSES
AUTOPORTÉES ET REPRISE DES ANCIENS
MATÉRIELS
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(CCTP)
Article 1 : Objet du marché
Le présent marché a pour objet l’acquisition de 10 tondeuses autoportées, avec la reprise
des anciens matériels.
Le marché est lancé selon la procédure adaptée définie à l’article 28 du CMP.
Il se décompose en 3 lots :
Lot n° 1 – Acquisition de 4 tondeuses type A
Lot n° 2 – Acquisition de 5 tondeuses type B
Lot n°3 - Acquisition de 1 tondeuse type C
Toutes les tondeuses devront être homologuées pour la circulation routière et
être livrées avec cartes grises.
Les tondeuses répondront aux caractéristiques techniques suivantes :
LOT 1 : Acquisition de 4 tondeuses type A (matériel neuf)
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Description :
Poids maximum 1T
Longueur maximum 3,15 mètres
Puissance de 20 à 30 chevaux
Plateau de coupe frontale
Hauteur de coupe de 2cm à 12 cm
Largeur de coupe de 150cm
Quatre roues motrices
Pneus AV/AR larges
Arceau de sécurité + gyrophare
Sans bac de ramassage
Filtre à air de grande capacité
Gamme professionnelle
Kit mulching
Conforme aux normes en vigueur
Kit : 1 Roue complète AV + 1 AR + 1 roue de Plateau de rechange par tondeuse
REPRISE DE QUATRE TONDEUSES KUBOTA F2880 DU 12/2013 ET 03/2014
Lot n° 2 – Acquisition de 5 tondeuses autoportées Type B (matériel neuf)
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Poids maximum 1T
Longueur maximum 2,20 mètres
Puissance de 20 à 30 chevaux
Plateau de coupe frontale
Hauteur de coupe de 2cm à 12 cm
Largeur de coupe de 150cm
Pneus AV/AR larges
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Arceau de sécurité + gyrophare
Sans bac de ramassage
Direction avec pivotement à 360 ° (rayon de braquage total)
Gamme professionnelle
Kit mulching
Conforme aux normes en vigueur
Kit : 1 Roue complète AV + 1 AR + 1 roue de Plateau de rechange par tondeuse
REPRISE DE CINQ TONDEUSES KUBOTA ZD 326 DU 12/2013 ET 03/2014
Lot n° 3 – Acquisition de 1 tondeuse autoportée Type C (matériel neuf)
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Description :
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Puissance de 30 à 40 chevaux
Plateau de coupe frontale
Hauteur de coupe de 2cm à 12 cm
Largeur de coupe minimum de 170cm
Quatre roues motrices
Pneus AV/AR larges
Arceau de sécurité + gyrophare
Bac de ramassage minimum 800 L
Bennage en hauteur minimum 2 mètres
Filtre à air de grande capacité
Pneus larges AV/AR
Gamme professionnelle
Kit mulching
Conforme aux normes en vigueur
Kit : 1 Roue complète AV + 1 AR + 1 roue de Plateau de rechange par tondeuse
REPRISE D’UNE TONDEUSES KUBOTA F 3680 DU 01/2013
Le matériel sera livré et monté au siège de la Communauté de Communes du Val de l'Oise,
1 Route d’Itancourt 02240 MEZIERES SUR OISE.
Les frais inhérents à la livraison seront à la charge du fournisseur.
Article 2 : Documents à fournir
2.1 Documentation technique
Une documentation technique complète rédigée en langue française (manuel d’utilisation et
de consigne de sécurité, manuel d’entretien périodique, manuel de réparation et catalogue
de pièces de rechange, schémas hydraulique et électrique) devra être fournie par le
constructeur sur papier ou CD rom à la livraison du matériel.
2.2 Service Après-Vente
Le fournisseur devra indiquer :
• la structure de son service après-vente.
• le délai de livraison des pièces détachées.
Article 3 : Délai de livraison
Le matériel sera livré opérationnel au plus tard le 15 mars 2015.
Lorsque le délai contractuel défini dans le marché à la date de la notification de la
commande est dépassé, le titulaire encourt, sans mise en demeure préalable, une pénalité
de 100 € TTC par jour de retard.
Article 4 : Options
Le fournisseur devra répondre obligatoirement en tous points au cahier des charges, y
compris l’option extension de garantie 3 ans
Article 5 : Matériel à reprendre
Le candidat a la possibilité, s’il le souhaite, de prendre rendez-vous avec le responsable des
services techniques de la Communauté de Communes du Val de l’Oise, Monsieur
Christophe DURIEZ, afin d’évaluer sur place la valeur des matériels à reprendre.
Lu et approuvé
A………………………………………………………………………
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(Signature et cachet de l’entreprise)