Procès-verbal du CONSEIL D`ÉTABLISSEMENT de l`École de la Clé

Procès-verbal
du CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT
de l’École de la Clé-des-Champs
N° de la résolution
ou annotation
PROVINCE DE QUÉBEC
COMMISSION SCOLAIRE DU VAL-DES-CERFS
ÉCOLE de la Clé-des-Champs, Dunham
Procès-verbal de la première séance du conseil d’établissement tenue le
5 octobre 2009 à 19 h02,
à l'école de la Clé-des-Champs.
ÉTAIENT PRÉSENTS
Sandra Malenfant, parent, PRÉSIDENTE
Annie Carulla, parent
Nathalie Leduc, parent
Vicky Coupal, parent
Benoit Germain, parent
Kim Fournier, enseignante
Isabelle Miltimore, enseignante
Johanne Lapointe, enseignante
Patricia Gilbert, enseignante
Bianca Bélisle, représentante du personnel du service de garde
PARTICIPAIT ÉGALEMENT
Pascale Dubé, directrice
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 h 02
La directrice de l’école, Pascale Dubé accueille les membres, constate le quorum et
ouvre la séance. Pascale présente Gabrielle Lacroix, stagiaire de Patricia Gilbert.
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Il est proposé par Nathalie Leduc, et résolu:
CÉ # 09/10-001
QUE l’ordre du jour de la séance soit adopté tel que déposé après ajout du point 18.4 :
Approbation des modifications au code de vie et correction au point 14. Vie scolaire.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
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3. ÉLECTION D’UNE PRÉSIDENTE OU D’UN PRÉSIDENT DU CONSEIL
D’ÉTABLISSEMENT
La directrice de l’école informe qu’il y a lieu d’élire un membre du conseil
d’établissement comme président.
Ce membre doit être un représentant des parents au sein du conseil d’établissement.
Le parent suivant présente sa candidature pour combler ce poste, savoir :
CÉ # 09/10-002
Sandra Malenfant.
ATTENDU QUE le nombre de candidats est égal au nombre de postes vacants, celui-ci
est élu par acclamation au poste de président du conseil d’établissement de l’école pour
une durée de 1 an.
Il est proposé par Annie Carulla, et résolu:
QUE la personne suivante soit élue présidente du conseil d’établissement de l’école
pour une durée de 1 an, savoir :
Sandra Malenfant.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
4. NOMINATION D’UNE SECRÉTAIRE OU D’UN SECRÉTAIRE DU
CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT
La directrice de l’école désigne l’enseignante suivante pour agir à titre de secrétaire du
conseil d’établissement.
ATTENDU la désignation par la directrice de l’école ;
CÉ # 09/10-003
Il est proposé par Kim Fournier, et résolu:
QUE Patricia Gilbert, agisse comme secrétaire du conseil d’établissement de l’école
pour une durée de 1 an.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
Les membres demandent la désignation d’un trésorier et d’une vice-présidence.
Benoît Germain accepte le poste de trésorier.
CÉ # 09/10-004
Nathalie Leduc accepte le poste de vice-présidente.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
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5. LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 26 août 2009
Il est proposé par Sandra Malenfant, et résolu :
QUE le procès-verbal de la séance du conseil d’établissement du 26 août 2009 soit
adopté tel que déposé après avoir apporté les modifications suivantes : - point 14 :
Humeur Design au lieu de Good Humor - point 14 : chocolat belge au lieu de chocolat
berge.
CÉ #09/10-005
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
SUIVI AU PROCÈS-VERBAL
Madame Dubé fait le suivi au procès-verbal du conseil d’établissement du 26 août 2009.
- Suivi concernant la surveillance-midi : Caroline Lacharité au lieu de Marie-Ève
Choinière.
- Discussions au sujet de la campagne de financement 2009-2010.
- Retour sur la Petite Séduction : implication des élèves et du personnel.
6. ADOPTION D’UN CALENDRIER DES SÉANCES
Le conseil discute des dates à retenir pour la tenue des séances pour l’année 2009-2010.
Il est proposé par Sandra Malenfant, et résolu:
CÉ # 09/10-006
QUE le projet de calendrier des séances du conseil d’établissement pour l’année scolaire
2009 - 2010 soit adopté tel que déposé à savoir :
- deuxième lundi du mois
- 16 novembre, 14 décembre (au besoin), 8 février, 29 mars, 10 mai, 14 juin (au besoin),
août 2010 (à déterminer).
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
7. ÉTABLISSEMENT DES RÈGLES DE RÉGIE INTERNE
La directrice de l’école dépose un projet de règles de régie interne du conseil
d’établissement pour l’année scolaire 2009 - 2010.
CÉ # 09/10-007
Il est proposé par Annie Carulla et résolu:
QUE les règles de régie interne du conseil d’établissement pour l’année scolaire 20092010 soient établies telles que déposées.
- Début de l’assemblée : 19h.
- Durée : 2 heures maximum.
- Absence : aviser le plus rapidement possible la présidente du conseil ou l’école.
- Parole au public : dernier point de l’ordre du jour et maximum 15 minutes.
- Avis de convocation : 5 jours ouvrables.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
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8. PARTICIPATION DES COMMISSAIRES AUX SÉANCES
Madame Dubé demande au conseil d’établissement sa position quant à la participation
des commissaires aux séances pour l’année scolaire 2009 - 2010
CÉ # 09/10-008
Il est proposé par Vicky Coupal, et résolu:
QUE les commissaires soient autorisés, avec un avis de cinq jours ouvrables, à
participer aux séances du conseil d’établissement pour l’année scolaire 2009-2010.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
9. NOMINATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ AU
CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT
La directrice de l’école informe qu’il y a lieu de nommer des membres de la
communauté au conseil d’établissement de l’école.
Vicky propose les personnes suivantes pour agir comme représentants de la
communauté, savoir :
1. Alain Tanguay ou Marie-Claude Demers (représentant de la ville)
2. Une personne membre du CAT (comité tourisme de Dunham) ou
Une personne représentant le Dunham Women Institute.
Des approches seront faites à ces personnes par Vicky Coupal et Sandra Malenfant.
10. DÉNONCIATION D’INTÉRÊTS
La directrice de l’école remet et explique à chaque membre du conseil d’établissement
le formulaire de dénonciation d’intérêts à être signé et remis à la fin de la séance.
11. INFORMATION DU COMITÉ DE PARENTS
Sandra nous informe qu’il y aura une prochaine rencontre le 8 octobre 2009.
Aucune autre information pour l’instant.
12. INFORMATION DE L’OPP
Vicky nous informe qu’une première rencontre a eu lieu concernant le souper spaghetti.
Elle nous parle des commandites, des bénévoles et autres démarches en cours.
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13. INFORMATION DU SERVICE DE GARDE
Bianca informe le conseil :
- 23 octobre : bal des citrouilles au Jardin Botanique, Biodôme et Insectarium.
- augmentation du nombre d’enfants le soir et le midi. Une lettre suivra aux parents de
4e-5e-6e année bientôt au sujet de la fréquentation midi.
14. VIE SCOLAIRE
- Belle rentrée olympique en septembre.
- Photos scolaires prises le 25 septembre.
- Puisque notre bibliothèque n’est toujours pas ouverte, nous allons à la bibliothèque
municipale.
- Activité d’Halloween à déterminer.
- 6 décembre : Trajet du flambeau olympique à Cowansville : Pascale a demandé une
place pour notre école. Certains élèves pourront courir avec le porteur.
15. DÉLÉGATION DE POUVOIR POUR LES SORTIES À DISTANCE DE
MARCHE
- Considérant les multiples possibilités offertes aux classes de faire des sorties dans la
ville ;
- Considérant le besoin de garder un minimum de souplesse dans l’horaire des
enseignants ainsi que de spontanéité ;
- Considérant que la direction s’assurera que les sorties à distance de marche se feront
dans le cadre du projet éducatif ;
- Considérant que la direction tiendra compte de la sécurité des élèves dans
l’approbation des sorties ;
- Considérant que la direction fera un rapport des activités approuvées au conseil ;
CÉ # 09/10-009
Il est proposé par, Kim Fournier et résolu ;
Qu’une délégation de pouvoirs soit faite à la direction de l’école pour approuver les
sorties éducatives qui se feront à distance de marche et ce, pour l’année scolaire 20092010.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
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16. DÉLÉGATION DE POUVOIR POUR LES SORTIES ÉDUCATIVES AVEC
TRANSPORT
- Considérant que des offres de sortie respectant le projet éducatif de l’école peuvent
être faites à la dernière minute ;
- Considérant que ces sorties puissent être stimulantes et enrichissantes pour les élèves ;
- Considérant que dans la mesure du possible, les sorties doivent être approuvées par le
conseil avant la date ciblée ;
-Considérant que la direction fera un rapport des activités approuvées au conseil.
CÉ # 09/10-010
Il est proposé par, Benoît Germain et résolu ;
Qu’une délégation de pouvoir soit faite à la direction de l’école pour les sorties
éducatives avec transport durant l’année 2009-2010.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
17. APPROBATION DE SORTIES ÉDUCATIVES
CÉ # 09/10-011
- Kim demande l’autorisation, pour les 3e et 4e années, d’aller en randonnée au Mont
Bromont le 16 octobre 2009.
- Johanne nous parle des pièces de théâtre que les élèves iront voir cette année :
Baobab (1er cycle), Les Brownies (2e cycle) et Baba Yaga (3e cycle).
- Trois sorties sportives en éducation physique : rencontre de basket pour les 5e-6e
années en décembre (coût 2$ à 5$), rencontre de volley-ball pour les 5e-6e années (coût
2$ à 5$) en mars ou avril, rencontre de gymnastique pour les élèves du 2e cycle le 17
février, activité gratuite.
Suite à la présentation des différentes sorties, il est proposé par Isabelle Miltimore et
résolu,
d’approuver les sorties présentées par les enseignants de l’école.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
18. INFORMATION DE LA DIRECTRICE DE L’ÉCOLE
La directrice de l’école entretient les membres du conseil d’établissement sur les sujets
suivants :
18.1 PRIORITÉS DE L’ANNÉE ; le thème des Olympiques, le plan de réussite, le
parc école. Il y aura aussi une démarche de suivi de comportement qui débutera bientôt.
Un local pour le service de garde est envisagé.
18.2 BUDGET DE FONCTIONNEMENT ; Explications de la direction sur le budget
de fonctionnement. Le conseil demande l’achat des cartes de repas chauds pour les
bénévoles qui passent la journée à l’école durant l’année.
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18.3 AUTRES SUJETS : Pascale nous présente le permis de conduite qui sera présenté
aux élèves et aux parents d’ici peu.
- Une formation est offerte aux membres du conseil, un envoi par courriel est fait à tous
à ce sujet.
- Les informations sur la pandémie seront données à la prochaine rencontre.
18.4 APPROBATION DE MODIFICATIONS AU CODE DE CONDUITE
Pascale demande d’ajouter deux points dans le code de conduite de l’école dans les
conséquences ou réparations ; 1- « retrait à l’interne ou à l’externe » et « toutes autres
conséquences jugées appropriées en lien avec le manquement au code de conduite ».
Il est proposé par, Nathalie Leduc et résolu ;
D’approuver les ajouts au code de conduite.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
19. QUESTIONS DU PUBLIC
Il n’y a pas d’intervention du public à cette séance.
20. CORRESPONDANCE ET PUBLICITÉ
La direction de l’école remet le courrier reçu à la présidente. Les informations seront
données à la prochaine rencontre.
21. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE À 21 h 32
Quelques sujets sont reportés à la prochaine séance, il est proposé par Isabelle
Miltimore, et résolu:
CÉ # 09/10-012
QUE la séance soit levée.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
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(signature)
La présidente
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(signature)
La directrice
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