REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SERIE L : Tome I

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD
REPERTOIRE NUMERIQUE
DE LA SERIE L
(Période révolutionnaire)
Tome I
Directoire du Département et administration centrale
L
Directoires des districts
L 5.475 - 9.470
Municipalité cantonales, sociétés révolutionnaires
L 9.471 - 10.301
dressé par
Max BRUCHET
Archiviste du Département
LILLE
Imprimerie L. Danel 1911
Réimpression
par l'Imprimerie Centrale du Nord
LILLE
1988
I-
5.474
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU NORD
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE
Série L
(PERIODE REVOLUTIONNAIRE)
REDIGE PAR
MAX
BRUCHET
ARCHIVISTE DU DEPARTEMENT
LILLE
IMPRIMERIE L. DANEL
1911
ISBN 2-86059-006-4
AVERTISSEMENT
Le nombre et l'importance des recherches sur l'histoire de la Révolution française dans notre région allant croissant, tout
particulièrement à la veille de la célébration de son Bicentenaire, il a semblé indispensable, après la publication en 1982 du tome II du Répertoire
numérique de la série L, d'en rééditer le tome I, paru en 1911 sous la plume du très actif archiviste Max Bruchet (1868-1929) et depuis longtemps épuisé.
Ce précieux ensemble d'instruments de recherches imprimés, couvrant la totalité de la série, trouve un fructueux complément dans plusieurs fichiers
conservés aux Archives du Nord et dans le tout récent Guide de Recherches sur la Révolution française dans le Nord - Pas-de-Calais, élaboré par les
universitaires de Lille III et les archivistes des deux départements et publié sous les auspices du Conseil Régional.(1)
Département frontalier, le Nord a constamment constitué une région d'échanges privilégiée : il fut aussi, plus que tout autre, un lieu de
rudes combats. Il offre assurément, dans ses diversités telles que les ont décrites de célèbres études relatives aux paysans ou à la défense du territoire
national, le véritable visage de la France révolutionnaire. Si les archives que nous a laissées une période si courte, mais si fertile en événements décisifs sont
particulièrement caractéristiques, elles ne se.distinguent guère des autres, comme l'écrivait Georges Lefebvre en 1924, que par leur richesse considérable.
Une part marquante des documents précieux dont a la garde un département tant de fois appelé à protéger des frontières fragiles et menacées consistera
sans doute en témoignages d'intérêt militaire : délibérations et comptabilité de l'Administration centrale du Nord et des huit districts, abondante
correspondance traduisant l'intervention obstinée, sur la «frontière d'airain», de très nombreux représentants en mission ; dossiers relatifs aux
approvisionnements et aux casernements, aux ateliers d'armement, aux fortifications et à la défense des places, à l'organisation des bataillons de
volontaires, à la Garde nationale, aux levées d'hommes successives, au Comité militaire de Belgique ; registres de la Jointe autrichienne de Valenciennes ;
états de pertes, indemnités, secours et pensions... Mais ces archives fourmillent aussi de renseignements irremplaçables sur l'établissement des divisions
administratives, le personnel révolutionnaire, les élections, la police politique, la justice et les prisons, les problèmes économiques et les subsistances, les
travaux publics, les cultes, les mesures d'assistance, enfin l'instruction publique ; elles évoquent également l'organisation et l'indispensable action sur le
terrain des municipalités, des sociétés populaires et des comités de surveillance, robuste et fidèle soutien de l'effort national.
Dès son arrivée dans le Nord en 1908, tout en menant de front plusieurs autres travaux de tri et de classement au sein d'une masse
documentaire immensément riche, Max Bruchet s'intéresse à l'une des plus prestigieuses séries de son dépôt, dont son prédécesseur Jules Finot, en
collaboration avec A. Foucart, a tiré la substance de son bel ouvrage sur la défense nationale dans le Nord de 1792 à 1802. Un labeur acharné aboutira à
la publication trois ans plus tard d'un répertoire numérique détaillé qui est un modèle du genre : s'il a pour
(1) Guide de recherches sur la Révolution française. Nord - Pas-de-Calais. Centre d'Histoire de la Région du Nord et de l'Europe du Nord-Ouest.
Archives départementales du Nord et du Pas-de-Calais. Office Régional de la Culture et de l'Education permanente Nord - Pas-de-Calais (Lille,
O.R.C.E.P., 1987) : fonds des Archives départementales ; sources complémentaires ; sources de l'histoire de l'Ait et iconographie ; imprimés
révolutionnaires ; bibliographie : généralités, histoire politique et militaire, démographie, histoire économique, sociale, religieuse et culturelle ; histoire
de l'Education, histoire de l'Art, mémoire de la Révolution.
caractéristique une nécessaire brièveté, il n 'en embrasse pas moins 10.301 registres et autres articles, soit plus de 40.000sous-dossiers méthodiquement
regroupés en liasses homogènes, analysés et numérotés, œuvre scientifique dont l'auteur soulignait l'ampleur avec une certaine fierté dans l'introduction qu
'il lui consacrait. Ce répertoire numérique se verra adjoindre quelques instruments de recherche plus ponctuels et plus détaillés, d'une densité étonnante. En
premier lieu doit être signalé le dépouillement systématique sous forme de fichiers des délibérations et arrêtés du Directoire et de l'Administration centrale
du département, dépouillement achevé par M. Bruchet en 1920 et continué par F. Beaujot en 1932pour les délibérations des directoires de districts et les
procès-verbaux de la Jointe autrichienne. Desfichiers alphabétiques des suspects et des émigrés, par noms de personnes et de localités (soit quelque 30.000
références), jurent également constitués par M. Bruchet entre 1910 et 1920 sur la base de l'ensemble des dossiers figurant non seulement dans la série L,
mais aussi dans les séries Q (Biens nationaux), M (Administration du Département après 1800) et V (Cultes) : on se reportera à la liste de plus de 6.000
noms que donne l'auteur dans son introduction.
Pour l'étude du recrutemem des armées révolutionnaires l'aide appréciable qu 'avait su obtenir M. Bruchet d'une Commission spéciale
créée par le général commandant le 1" corps d'armée apporta un nouvel enrichissement aux instruments de recherche : le résultat de ces travaux est
contenu dans l'index alphabétique des actes de décès des soldats et officiers morts pour la défense de la Patrie entre 1789 et 1815, complétépar un fichier de
ces militaires par régiment et des volontaires par département ; un autre fichier offre de même pour chaque commune du Nord des renseignements d'ordre
militaire et politique : événements notables, combats, prises par l'ennemi et délivrances de villes, mouvements de troupes, états de fournitures, etc.
L'ensemble de la série L est inventorié, on l'a dit, puisqu 'en 1982 le tome II du répertoire de cette série est venu compléter le travail
achevé par Bruchet en 1911. Rédigé par M. Philippe Demeulenaere, documentaliste, sous la direction de M. René Robinet, et doté d'un index dû à Mme
Claudine Wallart, conservateur, cet instrument de recherche présente d'une part un supplément au répertoire desfonds administratifs qui faisait l'objet du
premier volume (arrêtés des représentants du peuple, correspondance, papiers de municipalités cantonales, de comités de surveillance ou de sociétés
populaires), d'autre part un répertoire des fonds judiciaires provenant des tribunaux de la période révolutionnaire conservés à la Cour d'Appel de Douai,
fonds que Max Bruchet avait fait rentrer aux Archives du Nord en 1924 : Tribunal criminel du département (fonds contenant les dossiers de quelque
2.500accusés) ; Commission militaire de Valenciennes en 1794-1795 ; tribunaux de districts jusqu 'en l'an IV ; justices de paix, dont les papiers ne sont
conservés que pour moins de la moitié de celles qui étaient établies dans le département du Nord. Là encore, est à citer un instrument de recherche
complémentaire : le fichier alphabétique des personnes jugées par le Tribunal criminel du Nord et mentionnées dans les registres de transcription des
jugements criminels, mis au point en 1925 par Quenson de La Hennerie.
Aussi vaste que soit le domaine qu 'embrassent les deux tomes du répertoire de la série L, il n 'estpas inutile de rappeler qu'une enquête de
sources d'histoire révolutionnaire ne doit pas se cantonner à ses seules limites. Les procès-verbaux d'élection de députés aux Etats généraux de 1789 et les
a
cahiers de doléances souffrent d'une assez regrettable dispersion aux Archives duNord (séries B et Cou Placards), aux Archives nationales (B , B III et C)
et souvent dans les archives communales. Des fonds de ces dernières intéressant la période révolutionnaire Max Bruchet a donné la liste dans son
introduction, p. XXXIII. D'autre part la sous-série 1 Q des Archives du Nord est consacrée aux biens nationaux confisqués sur les établissements religieux et
sur les émigrés : on trouvera procès-verbaux d'adjudication et décomptes des ventes parmi la documentation provenant des corps administratifs du
département, des districts et de la préfecture ainsi que de l'administration des Domaines. Enfin plusieurs autres séries des Archives du Nord et bien des
séries anciennes des Archives nationales renferment des pièces de l'époque révolutionnaire.
Tel qu 'il se présente, et quoique austère, ce répertoire méthodique continuera, par-delà près de quatre-vingts ans, à éveiller chez tout
chercheur le plus vif intérêt : il est propre sans aucun doute à susciter de nouveaux travaux qui assureront une progression fructueuse de la recherche
historique. Il ne sera besoin au lecteur, pour se persuader de l'attrait véritable de la documentation présentée ici, que de parcourir des yeux le simple
tableau méthodique des mots-matières de l'index alphabétique, tableau que nous avons jugé utile d'adjoindre au répertoire en le plaçant à la fin du volume.
La réédition d'un tel ouvrage répond heureusement à la volonté d'un Département soucieux de faire connaître les remarquables ressources de son
patrimoine écrit. Le dynamisme culturel dont il sait faire preuve ne peut que s'en trouver profondément renforcé, tout autant que la qualité scientifique des
recherches qu 'inspire toujours le répertoire de Max Bruchet : dès sa parution l'un de nos plus grands spécialistes de la Révolution neformulait-il pas le
souhait enthousiaste que l'histoire que nous écrivons «soit digne d'une région qui par son patriotisme et son courage, malgré toutes les influences
contraires, contribua si puissamment à sauver la France aux heures sombres de l'an II» ?(2)
Claude LANNETTE
Conservateur en Chef
Directeur des Services d'Archives
départementales du Nord
(mars 1988)
(2) Philippe Sagnac, "L'histoire de la Révolution dans le Nord : instruments de recherches", dans Revue du Nord, t. IV, 1913, p. 47-52.
INTRODUCTION
L'attention de l'historien de la Révolution est nécessairement attirée par les événements si variés dont le département du
Nord fut le théâtre. L'importance des opérations militaires sur un sol constamment envahi, la défense héroïque de la «
frontière d'airain », une grande variété d'intérêts économiques créés par une population très dense — mettant le Nord en tête
de tous les départements (3) — la juxtaposition de régions très diverses, agricoles, industrielles, minières, commerciales ou
maritimes, la puissance des éléments d'opposition comptant un clergé riche, une noblesse active, des milliers d'émigrés en
communication constante avec l'étranger ou l'intérieur, des hommes comme Carnot organisant la victoire, un Joseph Le Bon
terrorisant les suspects, la présence assidue, répétée, inlassable de très nombreux représentants en mission stimulant l'inertie.
des administrations locales, bien d'autres facteurs encore contribuent à justifier l'effort du chercheur sur cette période
mouvementée de notre histoire provinciale.
Heureusement, en raison de la richesse de la documentation révolutionnaire du.Nord, les recherches ne sauraient être
stériLes. Déjà, il y a une vingtaine d'années, les érudits eurent une première révélation de cette importante source historique,
grâce au Conseil général du Nord qui, dans sa séance du 10 avril 1889, décida la publication d'un travail sur la Défense
nationale pour commémorer le centenaire de 1789, œuvre à laquelle l'un de mes prédécesseurs, M. Finot, a attaché son nom
(4). Et malgré d'inévitables vicissitudes (5), à côté des collections historiques ou diplomatiques qui ont donné depuis
longtemps au dépôt de Lille une réputation de particulière richesse, le fonds révolutionnaire du Nord reste l'un des joyaux des
collections départementales. A l'exception des documents domaniaux, intéressant les biens nationaux ou le séquestre des
émigrés et placés conformément aux instructions ministérielles dans la série Q,
(3) D'après le Tableau du nombre de députés à élire par chaque département arrêté le 4 vend., an 4, le Nord comptait 808.147 habitante, le département de
la Seine n'occupant que le second rang avec 738.522 habitants (Arch. du Nord L 758).
(4) FODCABT et FINOT. La défense nationale dans le Nord de ±792 à 1802, Lille 1890-1893, 2 vol. in-4°.
(5) DEHAISNES. Les Archives départementales du Nord pendant la Révolution, dans le tome XIII de la 3e série des Métn. de la Société des Sciences de Lille
(Lille 1874).
tous les papiers de la Révolution ont été centralisés dans la série L, constituant avec 10.301 liasses ou registres, le plus
important fonds révolutionnaire de province.
Il m'a semblé, lors de mon entrée eu fonctions, qu'il pouvait être particulièrement utile de commencer par cette série,
appelée à être très fréquemment consultée, la rédaction des répertoires numériques prescrits par la dépêche ministérielle du
25 mars 1909. Mais, avant d'entreprendre ce tiavait, il fallait une connaissance très précise des divisions administratives du
département pendant la Révolution. J'ai été ainsi amené à déterminer la répartition des communes par districts pour la
période qui s'étend de 1790 à fructidor an III, j'ai dû ensuite fixer la constitution des municipalités cantonales de l'an IV à l'an
VIII.
En l'absence de toute publication sur ce petit chapitre de géographie historique, le lecteur sera sans doute heureux de
trouver ici, formant l'introduction naturelle du présent répertoire, quelques indications indispensables après avoir rappelé
brièvement, au préalable, les points essentiels de la nouvelle législation départementale.
L'organisation administrative fut l'une des premières préoccupations de la Constituante. La loi du 22 décembre 1789 - 8
janvier 1790 divisa la France èn départements, le département en districts et enfin le district en communes.
A la tète de chaque département, on plaça pour délibérer sur les affaires, un Conseil général de trente-six membres
nommés par les électeurs pour quatre ans et renouvelable par moitié tous les deux ans. Le pouvoir exécutif fut confié au
Directoire du département, formé par 8 membres du Conseil général et élu par cette dernière assemblée. Ce Directoire était
chargé notamment de la mise à exécution des délibérations prises par le Conseil général. Il était assisté d'un Procureur
général syndic chargé de correspondre ou de requérir en matière contentieuse.
Les districts, qui formèrent la division intérieure de chaque département, reçurent une organisation analogue. A la tète se
trouvait un Conseil de district de douze membres élus par les électeurs, et chargé de délibérer sur les affaires de la
circonscription. Le pouvoir exécutif fut confié à un Directoire de district composé de 4 membres du Conseil et élu par ce
dernier et assisté aussi d'un Procureur syndic.
L'organisation municipale fut fixée par la loi du 14 décembre 1789 (6). Chaque commune devait avoir un Corps municipal
composé d'un nombre de membres proportionnel à la population et chargé de prendre toutes délibérations utiles. L'exécution
de ces délibérations fut confiée à un
Maire,
assisté d'un
Procureur de la commune
chargé spécialement de défendre en justice les
intérêts communaux. Dans certains cas graves, principalement en matière d'acquisitions ou d'emprunts, on adjoignait au
Conseil un corps de notables en nombre double des officiers municipaux et l'assemblée ainsi formée s'appelait le Canseil
général de la commune.
(6) DUTÏRQIKR, tome I, page 75.
Cette organisation administrative subsista jusqu'à la Constitution du 5 fructidor an III, sans autre changement important
que le remplacement des procureurs syndics et des procureurs des communes par des agents nationaux lors de l'application
du gouvernement révolutionnaire en exécution de la loi du 14-16 frimaire an II.
Les anciennes provinces qui furent réunies pour constituer, en 1790, le département du Nord, dont le chef-lieu fut fixé à
Douai, sont la Flandre française (englobant la Flandre maritime et la Flandre wallonne), le Hainaut et le Cambrésis.
Toutefois certaines localités de ces précédentes divisions administratives furent arbitrairement détachées pour être
incorporées à d'autres départements, le Pas-de-Calais, l'Aisne et les Ardennes ; et, inversement, certaines paroisses de
l'Artois, du Soissonnais et de la Picardie furent enlevées à leur centre naturel, Pas-de-Calais, Aisne ou Somme pour être
attribuées au Nord. Et ce morcellement intentionnel d'anciennes provinces entre plusieurs départements se retrouve dans la
constitution des districts (7)
:
c'était à la fois briser le moule de séculaires circonscriptions et donner plus d'homogénéité aux
nouvelles divisions.
Le département ainsi constitué fut divisé en 1790 en huit districts, 52 cantons et 683 communes (8). Plusieurs de ces
communes sont devenues après la Révolution de simples hameaux (9).
(7) C'est ainsi, pour citer un exemple caractéristique, que les paroisses du Cambrésis furent réparties entre trois départements et six districts : Agnez-lesDuisans, Boiry-Notre-Dame, Dury, Vitry, Wanquetin furent attribuées au Pas-de-Calais (district d'Arras), Ossimont et Sains-les-Marquion, aussi au Pas-deCalais (district de Bapaume), Aubencheul-aux-bois, Prémont, Yendhuille a l'Aisne (district de St-Quentin), Montrecourt, St-Vaast, Saulzoir au Nord
(district du Quesnoy), Arleux, Courchelettes et Flera~en-B»crebieux aussi au Nord (district de Douai) et enfin les autres paroisses du Cambrésis au district
de Cambrai. Par contre, ce même district de Cambrai reçut l'incorporation de communes précédemment étrangères au Cambrésis, notamment les suivantes :
Banteux, Gonnelieu Honnechy, Honnecourt, Malincourt provenant de la Picardie, Caudry, Escaudœuvres, Iwuy, Villers-en-Caucbie provenant du Hainaut,
Gouzeaucourt, Noyelles-sur-l'Escaut, Sailly-les-Cambrai, Villers-Plouich provenant de l'Artois, AubencbeuI-au-Bac provenant de la Flandre, (Archives du
Nord L1883). De même le district de Douai fut formé de fragments de la Flandre wallonne, du Hainaut, de l'Artois et du Cambrésis. La province de Hainaut
fut surtout attribuée aux districts d'Avesnes, du Quesnoy et de Valenciennes ; on trouvera cependant dans celui du Quesnoy trois localités provenant du
Cambrésis, Montrecourt, Saint-Vaast et Saulzoir ; le district de Valenciennes comptera à coté de localités du Hainaut, quelques communes arrachées à la
Flandre wallonne, Brillon, Bousignies et Millonfosse. Dans le district de Bergues, formé par une partie de la Flandre maritime, St-Momelin proviendra de
l'Artois (Arch. du Nord L 1882 à 1887).
(8) L'État et tableau général des districts, cantons, municipalités., du départtment du Nord dressé le 29 juin 1790 donne .093 communes au lieu de 683.
Cette différence s'explique par le lait que l'on a considéré comme autant de communes La Motte- au-bois et les cinq tenances de La Motte-au-bois, qui, en
réalité doivent compter pour une seule commune et non pour 6 ; d'autre part, Waterliet, Doulieu, La Gorgue-Laleu, Pont d'Estaires et Vierschaere d'Estaires,
portées aussi comme communes sur cet état, n'ont jamais eu cette qualité (Arch. du Nord L 717).
(9) Aines (aujourd'hui hameau de Warlaing), commune du district de Douai, canton de Marchiennes. Ambacht de Bailleul (aujourd'hui
hameau de Bailleul), commune du district d'Hazebrouck, canton de Bailleul. AntreuiUe (aujourd'hui hameau d'Avelin), commune du
district de Lille, canton de Seclin.
Azincourt (aujourd'hui hameau d'Émerchicourt), commune du district de Valenciennes, canton de Bouchain.
Bréaugies (aujourd'hui hameau de Bellignies), commune du district du Quesnoy, canton de Bavai.
Buvignies (aujourd'hui hameau de Louvignies-Bavai), commune du district du Quesnoy, canton de Bavai.
Epinoy (aujourd'hui hameau de Clairfayts), commune du district d'Avesnes, canton de Solre-le-Chftteau.
Esquermes (aujourd'hui quartier de Lille), commune du district de Lille, canton d'Haubourdin.
Fives (aujourd'hui quartier de Lille), commune du district de Lille, canton de Lannoy.
Flesquières (aujourd'hui hameau de Cantin), commune du district de Douai, canton d'Arleux.
Lameries (aujourd'hui hameau de Vieux-Reng), commune du district du Quesnoy, canton de Feignies.
La Motte-aux-bois (aujourd'hui hameau de Morbecque), commune du district d'Hazebrouck, canton d'Hazebrouck.
La Salmagne (aujourd'hui hameau de Vieux-Reng), commune du district du Quesnoy, canton de Feignies. Le Oontreuil (hameau de
Gognies-Chausée), commune du district du Queynoy, canton de Feignies.
Marchipont (aujourd'hui réuni a la commune de Rombies et Marchipont), commune du district de Valenciennes, canton de Condé.
Notre-Dame-au-Bois (hameau de Bruille-St-Amand), district de Valenciennes, canton de St-Amand.
Offies (aujourd'hui hameau de Dimont), commune du district d'Avesnes, canton de Solre-le-Chiteau.
Ostergnies (aujourd'hui hameau de Colleret), commune du district d'Avesnes, canton de Maubeuge.
Prévôté de Bailleul (aujourd'hui hameau de Bailleul), district d'Hazebrouck, canton de Bailleul.
Quaedstrate (aujourd'hui hameau de Cassel), commune du district d'Hazebrouck, canton de Cassel.
Rocq (aujourd'hui hameau de Recquignies), district d'Avesnes, canton de Maubeuge.
Vicoigne : (aujourd'hui hameau de Raismes), district de Valenciennes, canton de Bouchain.
Villers-au-Bois (hameau de Somain), district de Douai, canton de Marchiennes.
Wagnonville (aujourd'hui hameau de Douai), district de Douai, canton de Douai.
Wattou (aujourd'hui hameau de Steenvoorde), district d'Hazebrouck, canton de Steenvoorde.
Wazemmes (aujourd'hui quartier de Lille, district de Lille), canton d'Haubourdin.
Quelques-unes même disparurent, en tant que communes, pendant la Révolution (10).
On constatera par ailleurs que 5 communes, qui font actuellement partie du Hainaut belge furent incorporées au district
d'Avesnes (11).
Enfin, on ne s'étonnera point de l'absence de certaines communes du Nord dont la création est postérieure à la Révolution
(12).
Un coup d'œil jeté sur la division du département du Nord en 1790 lors de la formation des districts permet de faire
ressortir les différences suivantes avec les circonscriptions actuelles.
En 1790, le Nord avait comme chef-lieu Douai et était composé de huit districts, ceux d'Avesnes, Bergues, Cambrai,
Douai, Hazebrouck, Le Quesnoy, Lille et Valenciennes.
Le district de Bergues est devenu l'arrondissement de Dunkerque ; celui du Quesnoy a été rattaché à l'arrondissement
d'Avesnes (à l'exception du canton de Solesmes qui a été attribué à l'arrondissement de Cambrai); enfin, le district de
Valenciennes réuni en 1800 à l'arrondissement de Douai forma de nouveau en 1823 un arrondissement spécial.
Le chef-lieu du département fut transféré en septembre 1804 de Douai à Lille.
La composition des cantons a subi depuis 1790 des modifications plus profondes encore et telles que deux cantons
seulement, ceux d'Hondschoote et de La Bassée présentent encore aujourd'hui la même composition. Dix-sept localités, qui
détenaient en 1790 le chef-lieu de canton, ont depuis perdu cet avantage (13). Le canton de Barbençon, avec ses cinq
communes, a été cédé en 1816 à la Belgique. De nouveaux cantons ont été érigés à Carnières, Clary, Cysoing, Denain. Enfin
ceux d'Avesnes, Bailleul, Cambrai, Douai, Dunkerque, Hazebrouck, Lannoy, Le Quesnoy, Lille, Maubeuge, St-Amand,
Tourcoing et Valenciennes ont été scindés
(10) Les communes suivantes disparurent entre 1791 et l'an 4 : Ambacht de Bailleul, Antreuille, Azincourt, Flesquières près Cantin, Le Gontreuil, NotreDame au Bois, Prévôté de Bailleul, Quaedstrate, Wagnonville, Watou.
(11) Canton de Barbençon avec les communes de Barbençon, Boussu-les-Walcourt, Erpion, Renlies et Vergnies.
(12) Bois-Grenier, Bray-Dunes, Chapelle d'Armentières, Faumont, Fort-Mardyck, Grand-Fort-Philippe, La Groise, La Sentinelle, Malo-les-bain8, Rejet de
Beàulieu, Rosendael, St-Aybert et St-Pol-sur-Mer. On sait aussi que Petit Fayt et Grand Fayt, érigées aujourd'hui en deux communes distinctes, ne formaient
qu'une municipalité en 1790 sous le nom des Fayts.
(13) Abancourt, Blaringhem, Dourlers, Esquelbecq, Estourmel, Etrceungt, Feignies, Lewarde, Maroilles, Phalempin, Prisches, Raches (Pont à), Ribécourt,
Templeuve, Walincourt, Watten et Wazemmes.
si bien que ces 13 dernières circonscriptions en forment aujourd'hui 36. Tous les autres cantons, sauf les deux qui ont été
spécifiés, ont été aussi modifiés plus ou moins profondément.
Voici la répartition des communes du Nord, par districts en 1790 :
DIVISION DU DEPARTEMENT DU NORD EN DISTRICTS
DISTRICT D'AVESNES (93 Communes).
Canton d'Avesnes. — Avesnelles, Avesnes, Banlieue-basse (auj. Bas-Lieu), Banlieue-haute (auj. Haut-Lieu), Boulogne, Felleries,
Flaumont-Waudrechies, Ramousies, Sains-du-Nord, Saint-Hilaire-sur-Helpe (nom révol. Hilaire), Semeries.
Canton de Barbençon. — Barbençon, Boussu-lez-Walcourt, Erpion, Renlies, Vergnies (Ces 5 communes sont aujourd'hui en Belgique).
Canton de Dourlers. — Aulnoye, Aymeries, Bâchant, Beugnies, Dompierre, Dourlers, Eclaibes, Ecueliu, Floursies, Limont-Fontaine,
Monceau-Saint-Waast, Saint-Aubin (nom révol. Aubin), Saint-Rémy-Chaussée, Semousies.
Canton d"Etrœungt. — Etrœungt, Féron, Floyon, La Rouillies, Rainsars, Wignehies.
Canton de Maroilles. — Levai, Marbaix, Maroilles, Noyelles-sur-Sambre, Taisnières-en-Thiérache.
Canton de Maubeuge. — Beaufort, Cerfontaine, Colleret, Damousies, Ferrière-la-Grande, Ferrière-la-Petite,
Hautmont, Jeumont, Louvroil, Marpent, Maubeuge, Obrechies, Ostergnies (auj. hameau de Colleret), Quiévelon, Recquignies, Rocq (auj.
hameau de Recquigniesj, Rousies, Saint-Rémy-Mal-Bâti, Wattignies-[la-Victoire].
Canton de Prisches. — Beaurepaire, Cartignies, Favril, Les Fayts (appelé aussi Grand-Fayt et Petit-Fayt, formant alors une seule
commune), Prisches.
Canton de Solre-le-Château. — Aibes, Beaurieux, Bérelles, Bousignies, Choisies, Clairfayts, Cousolre, Dimechaux, Dimont, Eccles,
Epinoy (auj. hameau de Clairfayts), Hestrud, Lez-Fontaines, Liessies, Offies (auj. hameau de Dimont), Sars-Poteries, Solre-le-Château
(appelé aussi Solre-Libre), Soir innés.
Canton de Trèlon. — Anor, Baives, Eppe-Sauvage, Fournies, Glageon, Mouslier (appelé aussi Moustier-en-Fagne), Ohain, Trélon,
Wallers-Trélon, Willies.
DISTRICT DE BERGUES (59 Communes).
Canton de Bergues. —Armbouts-Cappel, Bergues (appelé aussi Bergues-Saint-Winoc, puis Bergues-sur-Colme), Bierne, Bissezeele,
Coudekerque, Crochte, Hoymille, Pitgam, Quaedypre, Socx, Steene, Uxem, West-Cappel, Wylder.
Canton de Bourbourg. — Bourbourg, Bourbourg-Campagne, Brouckerque, Cappellebrouck, Drincham, Looberghe, Saint-Pierrebrouck
(appelé aussi Marais-Libre, Brouck-Libre), Spycker.
Canton de Dunkerque. — Armbouts-Cappel-Cappel (appelé aujourd'hui Cappelle), Coudekerque-Branche, Dunkerque (appelé aussi DuneLibre), Grande-Synthe, Leffrinckhoucke, Mardyck (14), Petite-Synthe, Teteghem, Zuydcoote.
Canton d'Esquelbecg. — Bollezeele, Eringhem, Esquelbecq, Herzeele, Ledringhem, Worrahoudt, Zeggers-Cappel.
Canton de Qravelines. — Craywick, Gravelines (appelé aussi Port d'Aa), Loon[-Plago], Saint-Georges (appelé aussi Georges-libre).
Canton d'Hondschoote. — Bambecque, Ghyvelde, Hondschoote, Killem, Les Moëres, Oost-Cappel, Rexpoede, Warhem.
Canton de Watten. — Broxeele, Holque, Lederzeele, Merckeghem, Millam, Saint-Momelin, Volkerinckhove, Watten, Wulverdinghe.
DISTRICT DE CAMBRAI (101 Communes).
Canton d'Abancourt. — Abancourt, Aubencheul-au-Bac, Bantigny, Blécourt, Cuvillers, Escaudœuvres, Estrun, Eswars, Fressies,
Haynecourt, Hem-Lenglet, Iwuy, Morenchies, Neuville-Saint-Rémy, Paillencourt, Raillencourt (appelé aussi Sainte-Olle et Raillencourt),
Rarailly, Sailly-en-Cambrésis, Sancourt, Thun-l'Evêque (nom révol. Thun-l'Escaut), Thun-Saint-Martin (nom révol. Thun-les-Marais),
Tilloy.
Canton de Cambrai. — Cambrai.
Canton oVEstourmel. — Avesnes-les-Aubert, Awoingt, Beauvois-en-Cambrésis, Béthencourt, Bévillers, Boussières (C), Cagnoncles,
Carnières, Cattenières, Caudry, Cauroir, Estourmel, Fontaine-au-Pire, Forenville, Naves, Niergnies, Quiévy, Rieux-en-Cambrésis, SaintAubert (appelé aussi Libreval), Saint-Hilaire-les-Cambrai (appelé aussi Bon-Air), Séranvillers, Villers-en-Cauchie, Wambaix.
Canton de Ribécourt. — Anneux, Boursies, Cantaing, Doignies, Flesquières, Fontaine-Notre-Dame (appelé •aussi Fontaine-la-Montagne),
Gonnolieu, Gouzeaucourt, Marcoing, Masnières, Mœuvres, Noyelles-sur-l'Escaut, Proville, Ribécourt, Rumilly, Villers-Guislain, VillersPlouich.
Canton de Walincourt. — Banteux, Bantouzelle, Caullery, Clary, Crèvecœur-sur-l'Escaut, Uehéries, Elincourt, Esnes, Haucourl,
Honnecourt, Lesdain, Ligny-en-Cambrésis, Malincourt, Montigny, Selvigny, Villers-Outréau, Walincourt.
Canton du Cateau-Cambrésis. — Audencourt, Basuel, Beaumont, Bertry, Busigny, Catillon (ou Egalité-sur-Sambre), Honnechy, Inchy, Le
Cateau (ou Fratemité-sur-Solle), Maretz, Maurois, Mazinghien, Montay, Neuvilly, Ors, Pommereuil, Reumont, Saint-Bénin, Sainl-Souplet,
Troisvilles, Viesly.
(14) D'après un document de fructidor an 3 Fort-Mardyck aurait constitué une commune distincte de colle rie Mardyck. C e renseignement toutefois paraît
douteux.
DISTRICT DE DOUAI (64 Communes).
Canton dArleuœ. — Arleux, Aubigny-au-Bac, Brunémont, Bugnicourt, Estrées, Féchain, Flesquières (bam. de Cantin) (15), Fressain,
Gœulzin, Hamel, Lécluse.
Canton de Douai. — Auby, Courchelettes, Cuincy, Dechy, Douai, Esquerchin, Férin, Flers-en-Escrebieux, Lambres, Lauwin-[Planque],
Sin-le-Noble (appelé aussi Sin-les-Douai), Wagnonville (hameau de Douai) (16).
Canton de Lewarde.— Aniche, Auberchicourt, Cantin, Ecaillon, Erchin, Guesnain, Lewarde, Loffre, Marcq-en-Ostrevent, Masny,
Monchecourt, Montigny-en-Ostrevent, Roucourt, Villers-au-Tertre.
Canton de Marchiennes. — Aines (hameau deWarlaing), Bouvignies, Bruille-[lez-Marchiennes], Marchiennes, Marchiennes-Campagne
(appelé aussi Marchiennes-Haiuaut), Pecquencourt, Rieulay, Somain, Tilloy, Villers-Campeau, Villers-au-Bois (hameau de Somain),
Vred, Warlaing.
Canton d'Orchies. — Aix, Auchy, Beuvry, Coutiches, Landas, Nomain, Orchies.
Canton d-e Pont-à-Raches. — Anhiers, Flines-[les-Raches), Lallaing, Pont-à-Raches (auj. Raches), Raimbeau-court, Roost-[Warendin],
Waziers.
DISTRICT D'HAZEBROUCK (60 Communes).
Canton de Bailleul. — Bailleul, Bailleul Ambacht, Bailleul [prévoté (17), Berthen, Boeschèpe, Caestre, Flètre, Godewaersvelde, Merris,
Meteren, Nieppe, Saint-Jans-Cappel, Steenwerck, Strazeele, Warneton-Sud, Wervicq-Sud.
Canton de Blaringhem. — Blaringhem, Boeseghem, Lynde, Renescure, Thiennes.
Canton de Cassel. — Arnèke, Bavinchove, Buysscheure, Cassel, Hardifort, Noordpeene, Ochtezeele, Oxelaere, Quaedstraete (ham. de
Cassel) (18), Rubrouck, Sainte-Marie-Cappel, Wemaers-Cappel, Zermezeele, Zuytpeene.
Cantond'Hazebrouck. — Borre, Ebblinghem, Hazebrouck, Hondeghem, La Motte-au-Bois (ham. de Morbecque), Morbecque, Pradelles,
Saint-Sylvestre-Cappel, Sercus, Staple, Steenbecque, Wallon-Cappel.
Cantonale Merville. — Estaires, Haverskerque, La Gorgue, Merville, Neuf-Berquin, Vieux-Berquin (19).
Canton de Steenvoorde. — Eecke, Houtkerque, Oudezeele, Steenvoorde, Terdeghemj Watou (hameau de Steenvoorde) (20), Winnezeele.
(15) La municipalité de Flesquières fut supprimée après 1791.
(16) La municipalité de Wagnonville fut éphémère.
(17) L'Ambacht de Bailleul et la prévôtés rattachées en 1790 au canton de Bailleul, n'ont eu comme municipalités qu'une existence éphémère.
(18) Quaedstraete (ham. de Cassel) rattaché au canton de Cassel en 1790 n'a pas continué à former une municipalité et n'est plus mentionné en fructidor an
3 (L. 1342).
(19) Doulieu (auj. hameau d'Estaires), Pont d'Estaires auj. ham. d'Estaires), Vierschaere d'Estaires (ham. d'Estaires) La Gorgue-Lallcu (ham. de La Gorgue)
et Waterliet (ham. d'Estaires) figurent en 1790 sur le tableau des municipalités ressortissant du canton de Merville. Mais ce sont plutôt des hameaux qui ne
paraissent pas avoir été des municipalités.
(20) Watou ne paraît pas avoir subsisté comme municipalité. Sa suppression est antérieure à fructidor an 3 (L 1342).
DISTRICT DU QUESNOY (89 Commîmes).
Canton de Bavai. — Amfroipret, Audignies, Bavai, Bellignies, Bermeries, Bettrechies, Bréaugies (aujourd'hu hameau de Bellignies),
Buvignies (aujourd'hui hameau de Louvignies-Bavai), Gussignies, Hon-Hergies, Houdain, La Flamengrie, Louvignies-Bavai, Mecquignies,
Obies, Saint-Waast, Taisnières-sur-Hon.
Canton de Berlaimont. — Berlaimont, Boussières, Hargnies, Locquignol, Pont-sur-Sambre, Sassegniea, Vieux-Mesnil.
Canton de Feignies. — Assevent, Bersillies, Bettignies, Boussois, Elesmes, Feignies, Gognies-Chaussée, La Longueville, Lameries (auj.
hameau de Vieux-Reng), La Salmagne (auj. hameau de Vieux-Reng), Le Gontreuil (auj. hameau de Gognies-Chaussée) (21), Mairieux
(appelé aussi Mairieux-la-Grisoelle), Neuf-Mesnil, Vieux-Reng, Villers-sire-Nicole (appelé aussi Villers-sur-Nicole).
Canton de Landrecies, — Bousies, Croix, Englofontaine, Fontaine-au-Bois, Forest, Hecq, Landrecies, Neuville, Poix-du-Nord, Pieuxau-Bois, Robersart, Salesches, Vendegies-au-Bois.
Canton du Quesnoy. — Beaudignies, Bry, Eth, Frasnoy, Ghissignies, Gommegnies, Jenlain, Jolimetz, Le Quesnoy, Louvignies[Quesnoy], Maresches, Orsinval, Potelle, Preux-au-Sart, Raucourt, Ruesnes, Sepmeries, Villereau, Villerspol, Wargnies-le-Grand,
Wargnies-le-Petil.
Canton de Solesmes. — Beaurain, Bermerain, Briastre, Capelle, Escarmain, Haussy, Montrecourt, Romeries, Saint-Martin, SaintPython, Saint-Vaast, Saulzoir, Solesmes, Sommaing, Vendegies-sur-Ecaillon, Vertain.
DISTRICT DE LILLE (128 Communes).
Canton d'Armentières. — Armentière ?, Capinghem,Erquinghem-Lys, Frelinghien, Houplines, Prémesques (22).
Canton d'Haubourdin. — Beaucamps, Emmerin, Englos, Ennetières-en-Weppe3, Erquinghem-lo-Sec, Escobecques, Esquermes
(aujourd'hui annexé à Lille), Hallennes-lez-Haubourdin, Haubourdin, Le Maisnil, Ligny, Lomme, Loos, Radinghem, Santés, Sequedin,
Wavrin, Wazemmes (auj. annexé à Lille).
Canton de La Bassêe. — Aubers, Fournes, Fromelles, Hantay, Herlies, illies, La Bassée, Marquillies, Sainghin-en-Weppes,
Salomé,Wicies.
Canton de Lannoy. — Annappes, Anstaing, Ascq, Baisieux, Chéreng, Croix, Fives, Fiers, Forest, Hellemmes, Hem, Lannoy, Leers,
Lys-lez-Lannoy, Mons-en-Barœul, Roubaix, Sailly-lez-Lannoy, Toufflers, Tressin, Wasquehal, Willems.
Canton de Lille. — Lille.
Canton de Quesnoy-sur-Deûle. — Comines, Deûlémont, Lambersart, Lompret, Marquette, Pérenchies, Quesnoy-sur-Deûle, Saint-André,
Verlinghem, Wambrechies, Warneton-Bas (23).
(21) Le Gontreuil ne fut pas maintenu comme municipalité.
(22) Gué de la Motte parfois rattaché au canton d'Armentières ne paraît pas avoir constitué une municipalité.
(23) La commune de La Madeleine faisait partie en l'an 2 du canton de Quesnoy-sur-Deûle et appartenait précédemment au canton de Tourcoing.
Canton de Seclin. — Allennes-les-Marais (appelé aussi Allennes-en-Carembault), Annœullin, Antreuille (hameau d'Avelin) (24),
Àttiches, Avelin, Bauvin, Camphin-en-Carembault, Caniin, Chemy, Fâches, Gondecourl, Herrin, Houplin, La Neuville (appelé aussi
Neuville-en-Phalempin), Lesquin, Lezennes, Moncheaux, Noyelles-lez-Seclin, Ostricourt, Phalempin, Provin, Ronchin, Seclin,
Templemars,Thumeries, Vendeville (25), Wahagnies, Wattignies.
Canton de Templeuve. — Bachy, Bersée, Bourghelles, Bouvines, Camphin-en-Pevèle, Cappelle, Cobrieux, Cysoing, Ennevelin, Fretin,
Genech, Gruson, Louvil, Marcq-en-Pevèle (auj. Pont-à-Marcq), Mérignies, Mons-en-Pevèle, Mouchin, Péronne, Sainghin-en-Mélantois,
Templeuve, Tourmignies, Wannehain.
Canton de Tourcoing. — Bondues, Bousbecque, Halluin, La Madeleine (26), Linselles, Marcq-en-Barœul, Mouvaux, Neuville-enFerrain, Roncq, Tourcoing, Wattrelos.
DISTRICT DE VALENCIENNES (89 Communes).
Canton de Bouchain. — Abscon, Avesnes-le-Sec, Azincourt (auj. hameau d'Emerchicourt) (27), Bellaing, Bouchain, Denain, Douchy,
Emerchicourt, Erre, Escaudain, Fenain, Haspres, Haveluy, Helesmes, Hordain, Hornaing (appelé aussi Hornaing-Saint-Jean-SaintCalixte), Lieu-Sain t-Amand, Lourches, Marquette[-en-Ostrevent |, Mastaing, Neuville-[sur-rEscaut], Noyelles-[sur-Selle], Rœulx,
Wallers (appelé aussi "Wallers et Hartaing), Wasnes-au-Bac, Wavrechain-sous-Denain, Wavrechain-sous-Faulx.
Canton de Condé. — Bruay, Condé (appelé aussi Nord-Libre), Crespin, Escaupont, Fresnes, Hergnies, Marchipont (auj. commune de
Rombies-Marchipont), Odomoz, Onnaing, Quarouble, Quiévrechain, Thivencelles, Vicq, Vieux-Condé (appelé aussi Vieux-Nord-Libre).
Canton de Saint-Amand. — Beuvrages, Bousignies, Brillon, Bruille-[Saint-Amand], Château-l'Abbaye, Flines-los-Mortagne, Hasnon,
Lecelles, Maulde, Millonfosse (28), Morlagne-fdu-Nord], Nivelles, Notre-Dame-au-Bois (hameau de Braille-Saint-Amand) (29), PetiteForêt-de-Raismes, Raismes, Rosult, Rumegies, Saint-Amand (Elnon-Libre), Saméon, Sars-et-Rosières, Thun, Vicoigne (ham. de Raismes)
(30), Wandignies-Hamage.
Canton de Valenciennes. — Anzin, Artres, Aubry, Aulnoy, Curgies, Estreux, Famars, Haulchin, Hérin, Maing, Marly (appelé aussi
Marly et Briquette), Monchaux, Oisy, Préseau, Prouvy, Quérénaing, Rombies, Rouvignies, Saint-Saulve (nom révol. Brenne libre),
Saultain, Sebourg (appelé aussi Sebourg et Sebourquiau), Thiant, Trith-Saint-Léger, Valenciennes, Verchain-Maugré.
(24) Antreuille ne figure plus comme municipalité après 1791.
(25) Vendeville fut rattaché à Lesquin en 1791.
(26) A partir de l'an 2, La Madeleine est rattachée au canton de Quesnoy-sur-Deûle.
(27) Azincourt parait avoir été supprimé comme municipalité après ITOO.(28) Millonfosse ne figure pas sur le tableau de 1790 mais est mentionné comme municipalité du district de Valenciennes, canton de St-Amand en
vendémiaire an 4.
(29) Notre-Dame-au-Bois figure comme municipalité distincte dans quelques actes mais ne parait pas s'être maintenue comme municipalité.
(30) Vicoigne, municipalité distincte en 1790 ne figure plus sur un tableau dressé pour le district de Valenciennes en vendémiaire an 4.
La Constitution du 5 fructidor an III détermina un changement complet dans l'organisation administrative des
départements. A l'usage, on avait reconnu la difficulté d'administrer avec des corps locaux aussi complexes que les conseils
et les directoires. On alla môme, pour réagir, jusqu'à supprimer complètement les districts et l'organisation cantonale fut
profondément remaniée.
L'administration de chaque département fut confiée à un conseil de cinq membres, élus par les électeurs et renouvelé
chaque année par cinquième. Ce conseil prit le nom d'Administration centrale du département. Le procureur général syndic
ayant été supprimé, le pouvoir central, exercé à Paris par le Directoire exécutif, nomma dans chaque département un
Commissaire près l'Administration centrale, avec mission de surveiller la gestion des affaires.
La suppression des districts amena le législateur de l'an III à constituer une assemblée intermédiaire entre la commune et
le département. On distingua les communes en plusieurs catégories suivant leur importance.
Les communes rurales, c'est-à-dire les localités ayant moins de 5.000 habitants ne furent plus administrées par un maire ni
par un conseil spécial. Dans chacune de ces communes peu importantes, il n'y eut qu'un agent municipal et un adjoint. Les
agents municipaux des diverses communes d'un canton formèrent — innovation très remarquable — un conseil spécial, se
réunissant au chef-lieu de canton : c'est Y Administration municipale du canton, appelée aussi municipalité cantonale. Lés
communes dépassant 5.000 habitants, au contraire, eurent le droit d'avoir une administration municipale spéciale, composée
de membres plus ou moins nombreux suivant l'importance de la population : c'est VAdministration municipale de la
commune. Enfin, mais ce cas ne s'est pas présenté dans le Nord, les villes de plus de 100.000 habitants pouvaient avoir
plusieurs municipalités. Les membres des administrations municipales étaient élus pour deux-ans et renouvelables par moitié
chaque année.
En ce qui concerne le département du Nord, 19 localités, en raison du chiffre de leur population dépassant 5.000 habitants,
eurent sous le nom à ? Administration municipale de la commune, une organisation distincte. Ce sont les villes
d'Armentières, Bailleul, Bergues, Cambrai, Comines, Condé, Douai, Dunkerque, Estaires, Hazebrouck, Lille, Maubeuge,
Merville, Roubaix, St-Amand, Steenwerck, Tourcoing, Valenciennes, Wazemmes.
Les autres localités furent réparties en administrations municipales de canton dont la composition rappelle sans doute
celle des précédents cantons, mais avec des différences assez notables pour qu'il soit nécessaire de donner aussi la répartition
des communes du département par administrations municipales de canton. Ces nouvelles circonscriptions sont au nombre de
73 (31). En voici rémunération.
(31) On remarquera que sur les 19 localités qui eurent une administration municipale spéciale, 13 ont donné leur nom à une nouvelle administration
municipale comprenant les communes rurales dont elles étaient précédemment le chef-lieu de canton. Ces 13 localités qui ont donné leur nom à une double
municipalité, l'une pour la ville, l'autre pour le canton, sont : Armentières, Bailleul, Bergues, Condé, Douai, Dunkerque, Hazebrouck, Maubeuge, Merville,
St-Amand, Tourcoing, Valenciennes, Wazemmes.
DIVISION DU DEPARTEMENT DU NORD
EN MUNICIPALITES CANTONALES.
On a cru devoir adopter, pour sa brièveté et aussi pour éviter des confusions, l'expression municipalité cantonale pour désigner une
administration municipale de canton. Bien que cette dernière expression soit celle que l'on rencontre le plus fréquemment dans les
documents contemporains, on peut citer des textes officiels où le Directoire exécutif emploie indifféremment, à la môme page,
l'expression municipalité de canton et celle d'administration municipale de canton pour désigner la môme assemblée
(Délibération du 29 frimaire an 4, Archives du Nord L. 76). L'expression municipalité de la commune a été par nous employée
pour qualifier l'administration municipale d'une commune de plus de 5.000 habitants ayant, conformément à la Constitution de l'an III,
une municipalité spéciale.
Municipalité cantonale d'Abancourt (appelée aussi Cambrai). — Abancourt, Aubencheul-au-Bac, Bantigny, Blécourt, Cuvillers,
Escaudceuvres, Estrun, Eswars, Fressies, Haynecourt, Hem-Lenglet, Iwuy, Mo rendues, Neuville-St-Rémy, Paillencourt, Raillencourt, Ramillies,
Sailly, Sancourt, Thun-L'évêque, Thun-St-Martin, Tilloy.
Municipalité cantonale d'Arleux. — Arleux, Aubigny-au-Bac, Brunémont, Bugnicourt, Estrées, Féchain, Fressain, Gœulzin, Hamel,
Lécluse.
Municipalité de la commune d'Armentières. — Ville d'Armentières.
Municipalité cantonale d'Armentières (canton). — Capinghem, Erquinghem-Lys, Frelinghien, Houplines, Prémesques.
MîinicipaUtë cantonale d'Avesnes. — Avesnelles, Avesnes, Banlieue basse (auj. Bas-Lieu), Banlieue haute (auj. Haut-Lieu), Boulogne,
Felleries, Flaumont-Waudrechies, Ramousies, Sains-du-Nord, St-Hilaire-sur-Helpe, Sémeries.
Municipfditè de la commune de Bailleul. .— Ville de Bailleul.
Municipalité cantonale de Bailleul (canton). — Berthen, Boeschèpe, Caestre, Flètre, Godewaersvelde, Merris, Meteren, Nieppe, StJans-Cappel, Strazeele.
Municipalité cantonale de Barbençon. — Barbençon, Boussu-lez-Walcourt, Erpion, Renlies, Vergnies.
Municipalité cantonale de Bavai. — Amfroipret, Andignies, Bavai, Bellignies, Bermeries, Bettrechies, Bréaugies (auj. hameau de
Bellignies), Buvignies (auj. hameau de Louvignies-Bavai), Gussignies, Hon-Hergies, Houdain, La Flamengrie, Louvignies-Bavai,
Mecquignies, Obies, StrWaast, Tainières-sur-Hon.
Municipalité de la commune de Bergues. — Bergues.
Municipalité cantonale de Bergues (canton). — Armbouts-Cappel, Bierne, Bissezeele, Coudekerque, Crochte, Hoymille, Pitgam,
Quaedypre, Socx, Steene, Uxem, West-Cappel, Wylder.
Municipalité cantonale de Berlaimont. — Berlaimont, Boussières, Hargnies, Locquignol, Pont-sur-Sambre, Sassegnios, Vieux-Mesnil.
Municipalité cantonale de Blaringhem — Blaringhem, Boeseghem, Lynde, Renescure, Thiennes.
Municipalité cantonale de Bouchain. — Abscon, Avesnes-le-Sec, Bellaing, Bouchain, Oenain, Douchy, Emerchicourt, Erre, Escaudain,
Fenain, Haspres, Haveluy, Hélesmes, Hordain, Hornaing, Lieu-St-Amand, Lourches, Marquette [en Ostrevent], Mastaing, Neuville-surl'Escaut, Noyelles-sur-Selle, Rœulx, Wallers, Wasnes-au-Bac, Wavrechain-sous-Denain, Wavrechain-sous-Faulx.
Municipalité cantonale de Bourbourg. — Bourbourg-Ville, Bourbourg-Campagne, Brouckerque, Cappelle-brouck, Drincham,
Looberghe, St-Pierrebrouck, Spycker.
Municipalité de la commune de Cambrai. — Cambrai.
Municipalité cantonale de Cambrai (canton). — Voir Abancourt.
Municipalité cantonale de Cassel. — Arnèke, Bavinchove, Buysscheure, Cassel, Hardifort, Noordpeene, Ochtezeele, Oxelaere,
Rubrouck, Sainte-Marie-Cappel, Wemaers-Cappel, Zermezeole, Zuytpeene.
Municipalité de la commune de Comines. — Comines.
Municipalité de la commune de Condé. — Condé.
Municipalité cantonale de Condé (canton). — Bruay, Crespin, Escautpont, Fresnes, Hergnies, Marchipont (ancien hameau de RombiesMarchipont), Odomez, Onnaing, Quarouble, Quiévrechain, Thivencelles, Vicq, Vieux-Condé.
Municipalité de. la commune de Douai. — Douai.
Municipalité cantonale de Douai (canton). — Auby, Courchelettes, Cuincy, Dechy, Esquerchin, Férin, Flers-en-Escrebieux, Lambres,
Lauwin-Planque, Sin-le-Noble.
Municipalité cantonale de Dourlers. — Aulnoye, Aymeries, Bâchant, Beugnies, Dompierre, Dourlers,
Eclaibes, Ecuélin, Floursies, Limont-Fontaine, Monceau-Saint-Waast, Saint-Aubin, Saint-Remy-Chaussée, Semousies.
Municipalité de la commune de Dunkerque — Dunkerque.
Municipalité cantonale de Dunkerque (canton). — Cappelle (dit aussi Armbouts-Cappel-Cappel), Coude-kerque-Branche, GrandeSynthe, Leffrinckhoucke, Mardyck et Fort-Mardyck, Petite -Synthe, Téteghem, Zuj-dcoote.
Municipalité de la Commune d'Estaires. — Estaires.
Municipalité cantonale d'Estourmcl. — Avesnes-lez-Aubert, Awoingt, Beauvois, Béthencourt, Bévillere, Boussières, Cagnoncles,
Carnières, Cattenières, Caudry, Cauroir, Estourmel, Fontaine-au-Pire, Forenville, Naves, Niergnies, Quiévy, Rieux-en-Cambrésis, SaintAubert, Saint-Hilaire-lez-Cambrai, Séranvillers, Villers-en-l&uchies, Wambaix.
Municipalité cantonale d'Etrœungt. — Etrœungt, Féron, Floyon, La Rouillies, Rainsars, Wignehies.
Municipalité cantonale de Feignies. — Assevent, Bersillies, Bettignies, Boussois, Elesmes, Feignies, Gognies-Chaussée, La
Longueville, Lameries (aujourd'hui hameau de Vieux-Reng), La Salmagne (aujourd'hui hameau de Vieux Reng), Mairieux, Neuf-Mesnil,
Vieux-Reng, Villers-sire-Nicole.
Municipalité cantonale, de Gravelines. — Craywick, Gravelines, Loon-Plage, Saint-Georges.
Municipalité cantonale d'Haubourdin (32). — Beaucamps, Kmmerin, Englos, Ennetières-en-Weppes, Erquinghem-le-Sec,
Escobecques, Hallennes-lez-Haubourdin, Hiiubourdin, Le Maisnil, Ligny, Radinghem, Santés, Wavrin.
Municipalité de la commune. d'Hazebrouck. — Hazebrouck,
Municipalité cantonale d'Hazebrouck (canton), — Borre, Ebblinghem, Hondeghem, La Motte-au-Bois (hameau de Morbecque),
Morl)ecque, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sercus, Staple, Steenbecque, Wallon-Cappel.
Municipalité d'Hondschoote. — Bambecque, Ghyvelde, Hondschoote, Killem, Les Moëres, Oost-Cappel, Rexpoëde, Warhem.
Municipalité cantonale de La Bassée. — Aubers, Fournes, Fromelles, Hantay, Herlies, Illies, La Bassée, Marquillies, Sainghin-enWeppes, Salomé, Wicres.
Municipalité cantonale de Landrecies. — Bousies, Croix, Englefontaine, Fontaine-au-Bois, Forest, Hecq, Landrfcios, Neuvillo, Poixdu-Nord, Pieux-au-Bois, Robersart, Salesches, Vendegies-au-Bois.
(32) Quelques communes de ce canton furent détachées pour former l'administration cantonale de Wazemmes ; mais par arrêté du 20 thermidor an 5 cette
dernière administration fut de nouveau réunie à celle d'Haubourd'hin et les communes d'Ësquermes, Lonime, Loos, Sequedin et Wazemmes furent
rattachées h la municipalité cantonale d'Haubourdin (L 1341, 29 nivôse an 7).
Municipalité cantonale de Lannoy. — Annappes, Anstaing, Ascq, Baisieux, Chéreng, Croix, Fives, Fiers, Forest, Hellemmes, Hem,
Lannoy, Leers, Lys-lez-Lannoy, Mons-en-Barœul, Sailly-lez-Lannoy, Toufflers, Tressin. Wasquehal, Willems.
Municipalité cantonale de Le Cateau. — Audencourt, |Basuel, Beaumont, Bertry, Busigny, Catillon, Honnechy, Inchy, Le Cateau,
Maretz, Maurois, Mazinghien, Montay, Neuvilly, Ors, Pommereuil, Reumont, Saint-Benin, Saint-Souplet, Troisvilles, Viesly.
Municipalité cantonale de Le Quesnoy. — Beaudignies, Bry, Eth, Frasnoy, Gomraegnies, Ghissignies, Jenlain, Jolimetz, Le Quesnoy,
Louvignies (Quesnoy), Maresches, Orsinval, Potelle, Preux-au-Sart, Raucourt, Ruesnes, Sepmeries, Villereau, Villers-Pol, Wargnies-leGrand, Wargnies-le-Petit.
Municipalité cantonale de Lewarde. — Aniche, Auberchicourt, Cantin, Ecaillon, Erchin, Guesnain, Lewarde, Loffre, Marcq-enOstrevent, Masny, Monchecourt, Montigny-en-Ostrevent, Roucourt, Villers-au-Terlre.
Municipalité de la commune de Lille. — Lille.
Municipalité cantonale de Marchiennes. — Aines (hameau actuel de Warlaing), Bouvignies, Braille (lez-Marchiennes), Marchiennes,
Marchiennes-Campagne, Pecquencourt, Rieulay, Somain, Tilloy, Villers-au-Bois (hameau de Somain) (33) Villers-Campeau, Vred,
Warlaing.
Municipalité cantonale de Marcoing. — Anneux, Boursies, Cantaing, Doignies, Flesquières, Fontaine-Notre-Dame, Gonnelieu,
Gouzeaucourt, Marcoing, Masnières, Moeuvres, Noyelles-sur-l'Escaut, Proville, Ribécourt, Rumilly, Villers-Guislain, Villers-Plouich.
Municipalité cantonale de Maroilles. — Levai, Marbaix, Maroilles, Noyelles[-sur-Sambre], Taisnières [-en-Thiôrache].
Municipalité de la commune de Maubeuge. — Maubeuge.
Municipalité cantonale de Maubeuge (canton). — Beau fort, Cerfontaine, Colleret, Damousies, Ferrière-la-Grande, Ferrière-la-Petite,
Hautmont, Jeumont, Louvroil, Marpent, Obrechies, Ostergnies (hameau de Colleret), Quiévelon, Recquignies, Rocq (hameau de
Recquignies), Rousies, Saint-Rémy-Mal-Bâti, Waltignies [la-Victoire].
Municipalité de la commune de Mennlle. — Merville.
Municipalité cantonale de Merville. (canton). — Haveskerque, La Gorgue, Neuf-Berquin, Vieux-Berquin. Municipalité cantonale d'Orchics. —
Aix, Auchy, Beuvry, Coutiches, Landas, Nomain, Orchies.
(33) Villers-au-Bois ne figure plus comme municipalité distincte en Tan 7 (L I.Vil).
Formait antér. à l’an 4 le canton de Ribécourt.
Municipalité cantonale de Phalempin (34). — Allennes-lez-Marais, Annœollin, Attaches, Bauvin, Camphin-en-Carembault, Carain,
Chemy, La Neuville (ou Neuville-en-Phalempin), Moncheaux, Ostricourt, Phalempin, Provin, Thumeries, Wahagnies.
Municipalité cantonale de Prisches. — Beaurepaire, Cartignies, Favril, Grand-Fayt et Petit-Fayt (appelés aussi Les Fayts), Prisches.
Municipalité cantonale de Quesnoy-sur-Deûle. — Deûlémont, La Madeleine, Lambersart, Lompret, Marquette, Pérenchies, Quesnoysur-Deûle, Saint-André, Verlinghem, Warneton-Bas, Warneton-Sud, Wervicq-Sud, Wambrechies (35).
Municipalité cantonale de Roches. — Anhiers, Flines [-les-Raches], Lallaing, Raches (appelé précédemment Ponl-à-Raches),
Raimbeaucourl, Roost [-Warendin], Waziers.
Municipalité de la commune de Roubaix. — Roubaix.
Municipalité de la commune de Saint-Amand. — Saint-Amand.
Municipalité cantonale de Saint-Amand (canton). — Beuvrages, Bousignios, Brillon, Bruille [-st-Amand], Château-1'Abbaye, Flineslez-Mortagne, Hasnon, Lecelles, Maulde, Millonfosse, Mortagne [du Nord], Nivelles, Petite-Forêt de Raismes, Raismes, Rosult,
Rumegies, Saméon, Sars-et-Rosières, Thun, Vicoigne (hameau de Raismes) (36), Wandignies-Hamage.
Municipalité cantonale de Seclin (37). — Avelin, Fâches et Thumesnil, Gondecourt, Herrin, Houplin, Lesquin et Vendeville, Lezennes,
Noyelles-lez-Seclin, Ronchin, Seclin, Templemars, Wattignies.
Municipalité catitonale de Solesmes. — Beaurain, Bermerain, Briastre, Capelle, Escarmain, Haussy, Montrecourt, Romeries, SaintMartin, Saint-Python, Saint-Vaast, Saulzoir, Solesmes, Sommaing, Vendegies-sur-Ecaillon, Vertain.
Municipalité cantonale de Solre-le-Château. — Aibes, Beaurieux, Bérelles, Bousignies, Choisies, Clairfayts, Cousolre, Dimechaux,
Dimont, Eccles, Epinoy (auj. ham. de Clairfayts), Hestrud, Lez-Fontaines, Liessies, Offies (aujourd'hui hameau de Dimont), Sars-Poteries,
Solre-le-Château, Solrinnes.
Municipalité cantonale de Steenvoorde. — Eecke, Houtkerque, Oudezeele, Steenvoorde, Terdeghem, Winnezeele.
Municipalité de la commune de Steenwerck. — Steenwerck.
(34) Réunie à celle de Seclin pur arrêté du 5 pluviôse an 5, reformée à nouveau par la loi du 23 frimaire an 6, elle ne cessa ses fonctions qu'à la suppression
des administrations cantonales, en l'un 8.
(35) Comines fut distrait de l'uiicieu canton de Quesnoy et forma une municipalité indépendante. Les communes de Wurnetori-Siitt et Wervicq-Sud
faisaient précédemment partie avant l'an i du canton de Bailleul.
(36) N'est plus mentionné en l'un 6 parmi les communes de cette municipalité cantonale.
(37) Du 5 pluviôse an 5 au 23 frimaire an 6, l'administration cantonale de Phalempin lui fut rattachée avec les communes de Allennes-les-Marais,
Annosullin, Attiehes, Bauvin, Camphin-en-Carembault, Cumin, Chemy, La Neuville, Moncheaux, Ostricourt, Phalempin, Provin, Thumeries, Wahagnies.
Municipalité cantonale de Templeuve. — Bachy, Bersée, Bourghelles, Bouvines, Carapbin-en-Pevèle, Cappelle, Cobrieux, Cysoing,
Ennevelin, Fretin, Genech, Gruson, Louvil, Mérignies, Mons-en-Pevèle, Mouchin, Péronne, Pont-à-Marcq (ou Marcq-en-Pevèle),
Sainghin-en-Mélantois, Templeuve, Tourmignies, Wannehain.
Municipalité de la commune de Tourcoing. — Tourcoing.
Municipalité cantonale de Tourcoing (canton). — Bondues, Bousbecque, Halluin, Linselles, Marcq-on-Barœul, Mouvaux, Neuville-enFerrain, Roncq, Wattrelos.
Municipalité cantonale de Trélon. — Anor, Baives, Eppe-Sauvage, Fourmies, Glageon, Moustier (ou Moustier en Fagne), Ohain,
Trélon, Wallers-Trélon, Willies.
Municipalité de la commune de Valenciennes. — Valenciennes.
Municipalité cantonale de Valenciennes (canton). — Anzin, Artres, Aubry, Aulnoy, Curgies, Estreux, Famars, Haulchin, Hérin, Maing,
Marly, Monchaux, Oisy, Préseau, Prouvy, Quérenaing, Rombies, Rouvignies, Saint-Saulve, Saultain, Sebourg et Sebourquiau, Thiant,
Trith-St-Léger, Verchain-Maugré.
Municipalité cantonale de Walincourt. — Banteux, Bantouzelle, Caullery, Clary, Crèvecœur-sur-rEscaut, Dehéries, Elincourt, Esnes,
Haucourt, Honnecourt, Lesdain, Ligny-en-Cambrésis, Malincourt, Montigny, Selvigny, Villers-Outréaux, Walincourt.
Municipalité cantonale de Watten. — Broxeele, Holque, Lederzeele,^ Merekeghem, Millam, St-Momelin, Volckerinckhove, Watten,
Wulverdinghe.
Municipalité cantonale de Wazemmes (38). — Esquermes, Lomme, Loos, Sequedin, Wazemmes.
Municipalité cantoiuile de Wormhoudt (39). — Bollezeele, Eringhem, Esquelbecq, Herzeele, Ledringhem, Wormhoudt, ZeggersCappel.
Ces précisions sur la division administrative du département du Nord sous la Révolution faciliteront sans doute au lecteur l'usage de ce
Répertoire mimérique. Il semble encore nécessaire, pour favoriser encore ses recherches, de dire la méthode qui a été suivie pour le
classement et le répertoire de la série L.
Le triage de ce fonds, entrepris suivant le cadre ministériel de 1874, a été, dans ses détails, inspiré par cette idée maîtresse de créer des
liasses homogènes et, quand il y a eu lieu, de constituer dans chacune de ces liasses préalablement révisées et triées, une série de sousdossiers avec une sous-numérolatioii distincte. Cette méthode, qui a élé appliquée principalement aux articles d'un réel intérêt historique, a eu comme
première conséquence de remédier en partie à la brièveté inévitable d"un Répertoire numérique. Il a été en effet possible d'incorporer dans
(38) Cette municipalité cantonale fut supprimée et réunie à celle d'IIaubounlin par arrêté du Département du 20 therm. an 5. A noter que Wazemmes
constitua même, avec cette seule localité, après brumaire an i une administration municipale indépen- dante tandis que les autres communes faisaient partie
du canton d'IIaubounlin.
(39) Ce canton avait antérieurement pour chef-lien Esquelbecq.
ce répertoire, en petits caractères, à la suite des articles intéressés, rémunération des sous-dossiers constitués et de révéler
ainsi par une quantité de «noms de lieux et de matières l'infinie variété de cette riche documentation.
D'autre part, en ce qui concerne les familles, j'ai fait constituer des dossiers de suspects et d'émigrés. Une contrefiche a
même été dressée pour chaque individu et classée au nom de la commune intéressée. Mais ce dépouillement, qui comporte
déjà environ 30.000 références, ne pouvait prendre place dans cette publication pour plusieurs raisons. J'ai cru en effet devoir
faire entrer dans ce fichier le dépouillement de dossiers collectifs et même celui de registres de délibérations ou de sûreté
générale ; il n'était donc point possible, sans changer le caractère d'un répertoire numérique, de donner à la suite de l'article
intéresssé rénumération des noms relevés.
Toutefois, pour rendre accessible au grand public les renseignements ainsi, recueillis, il a paru utile de donner dans cette
préface la liste des noms sur lesquels ont été rassemblés des fiches plus ou moins nombreuses.
Voici tout d'abord l'énumération des familles ou des personnages sur lesquels des références politiques ont été
rassemblées et qui portent sur plus de 6.000 noms (40).
Abbon (d'), Abel, Abrassart,Abrida, Acke, Adam, Adolphe, Adrianson, Aernouts, Affringues (d'), Agache, Agasse, Agnel-Daugné,
Agrele, Agut, Aigneville-de-Monaldy, Aigremont (Jacobs d'), Aiguillon (d*), Ailly (d'), Airemant, Aix (d'), Alarye, Alavaine, Alexander,
Alexandre, Alis, Allaert, Allard, Allary, Allender, Allerme, AU ion, Alliot, Alliot de Mussey, Alloc, Alloo, Al vin, Amand, Amiable, Analée,
Anchart, Andouyn, Andras, Andries, Andriessen-Labit, Andrieux, Angelin, Anglart (d'), Angouwart marquis d'Avelin, Anguillard,
Annequin, Annicke, Annoot, Annoteau, Ansel-Pioche, Anselin de Bary, Anstaing(d'), Antoine, *Aoust de Jumelles (d'), Archdéacon,
Archibaud, Arcillion, Ardempont, Ardolt, Arduint, Aremberg (d'), Arents, Arlet, Armolis, Arnaud-Jeanti, Arnauld-Loffre, Arnault,
Arnold, Arnould, Arnouts, Arnout, Arnycke, Arragory d'iranda, Arsignies (d'), Arthè (d"), Artois (d'), *Asselin, Assignies (d'), Astaes, Ath
(d'), Attenot, Aubers, Aubert, Aubery, Aubin, Aubresse-de-Barry, Anbry, Audart, Audegon, Audeval, Audry, Aulent, Aulnois (d'),
Aumale (d*), Aussenac, Autent, Autigneul (d'), Autricourt (d'), Auvray-Peterinck-Cramé, Avesnes (d'), Avigné (d'), Avoine.
Baas, Bachelet, Bachelier, Bachi, Bachy (de), Back, Backer(de), Baecker (de), Backeroot, Bâcle, Bâclez, Bacon de la Chevalerie,
Bacquehem (de), Bacroix, Badar-Lacher, Badart, Badts (de), Bady, Baecque (de), Baelde, Baers, Baert, Baes, Baeteman, Bagneux (de),
Baillencourt (de), Baillet, Bailleul, Baillez, Bailliet, Bailliez, Bâillon, *Bailly, Baisier, Baisieux, Baisiez, Baivy-Debucquoy, Baker,
Balardelle, Balbyet, Balembois, Balicq,
(40) A titre d'exemple voici quelques-unes des fiches réunies sous le nom de LEGRAND.
Suspects et Emigrés par familles. — Legrand Philippe à Ecaillon L 7230 dossier 11. — Legrand Auguste à Saint-Souplet L 7238 dossier 20. — Legrand
Guislain agent national à Corbehem L 7238 dossier 21. — Legrand J. J. greffier à Marchiennes L 10170 dossier 15. — Legrand J.-B. à Westcappel L 5800
dossier 12. — Legrand ex-curé de St-Martin de Bergues L. 5800 dossier 11. — Legrand Louis-Joseph à Rosult L 1198 dossier 50. — Legrand Charles,
receveur à lu régie, H Valenciennes L 775 dossier 40. — Legrand Jacques-Auguste à Avesnes L 1198 dossier 49. — Legrand veuve Brassaert à Hélesmes L
1198 dossier 51. — Legrand membre du Comité de Surveillance d'Hazebrouck L 845 dossier 10. — etc. etc.
Je suis heureux de remercier M. l'abbé Dehaut des indications qu'il a bien voulu nous donner sur l'identification de noms douteux.
Ballan, Ballenvillers, Balliez, Ballyet, Balsa, Balthazard, Bancel, Bancq, Bandaux. *Bar, Bar-Sterlin, Bara Baral)in, Baraillault, Barat,
Baratte, Barbançon, Barbençon, Barberi, Barbie, Barbier, Barbier de la Serre, Barbieux, Barbieux-Desmons, Barbieux-Sterling, Barbion,
Barbotin, Bardon, Bare, Barel, Baronne, *Barere, Barré, Bariseau, Barisel, Barme (Lambert de), Barnaby, Barolet, Baron, Barra, *Barras,
Barré-Lagace, Barret, Barrez-Delval, Barrois, Barron, Barry (de), Bart, Barthet, Barthelemans, Basecque (de), Bassecourt (de), Basselet,
Bassemont, Basquin, Bassel de Lestra, Bataille, Bateman, Bâton, Batte, Battu, Baubrez, Baucq, Baucourt, Baudart, Baudechon, Baudelet,
Baudea, Baudens, Baudet, Baudez, Baudouin, Baudry, Bauduin, Baumaing, Biumal, Baumaret, Baumin, Bauquenne, Bauwe, Bavay (de),
Bavelaere(de), Bavelon, Bayaert, Ba)'ard, Bayart, Bayer (de), Bayleux, Bayser (de), Baynthun, Bazain, Bazin, Béague, Beaubrez,
Beaucamps. Beaucant, Beauchaimp, Beaucourt, Beaudignies (de), Beauduin, Beauffremont (de), Beaufort (de), Beaufremez (de),
Beaufremez-Duioseau, Beaugrenier (de), Beaulaincourt (de), Beaulieu, Beaumaretz, Beaumcné, Beauregard (de), Beaumont, Beauquesne
(do), Beaurepaire, Beaurieux (de), Beaury, Beausango-Beviero, Beaussart, Bcaussier, Beau vallon. Beauvert, Beauvois, Beaux, Bécaert,
Bécar, Bécard, Bécart, Bece, Becelaer (de), Bechet, Beck, Becke, Bécourt, Becquaert, Becquart, Becqué, Becquet, Becue, Becuwe,
Becuyve, Beeke, Beelaer, *Beffroy, Bégat, Boghin, Behaeghe, Bebaghel, Bebague, Behal, Behaussert, Behert, Beheyt, Behieu, Beke,
Belaire, Bellanger, Belleau, Bellechasse. *BeIlegarde (de), Bcllen, Bellencamp, Bellenglise, Belleperche, Belleville, Belloy (de), Beloné,
Bolosse, Belsaert, Belvalet, Beluelge, Bénard, Benassis, Bennet, Benoist (de), Benoit, *Bentabole, Benten, Beny, Béquart, Bera,
Beranger, Berat, Berbin, Berckem (de), Bercy, Berdouset, Berenger, Béret, Berg, Bcrgerand, Berghes (de), Berckem (de), Berlaimont,
Berlemont, Berlemy, *Berlier, Berlo (de), Berloud, Bermorot, Bernard, Bernard-Danniaux, Bernard de Calonne, Bernard de Tracy,
Bornaerd, Bernaert, Bernardin, Bernas, Bernes (de), Bornicourt, Bernior, Bernières, Bernoux, Berquet, Berre (de), Berreville, Bertaud,
Berlaut, Bertanx, Berteau, Bertelool, Berthaud, Berthe, Berthen, Berlin, Bertot, Bertoult (de), Bertout, Bertrand, Bertrant, Bertry, Bervoot,
Besnard, Bessodes-Roquefeud, Besson, Bessuejouls-Roquelaure, Béthisy (de), Bethune (de), Bethune-Charost, Betrancourt, Betre,
Betremieux, Betrencourt, Bette (de), Bettre, Bettu, Beudin, Beun, Beuningcn, Beunoix, Beuns, Beurnonville, Beuyard, Beviere, Bevout,
Bevy-Dubucquoy, Beyaerd, Beyaert, Beye, Beyer (de), *Bezard, Bézé, Bezelaer, Bezieu, Biache, Bidé, Biencourt, Biens, Biesval,
Bieswal, Bigouin (?), Billau, *Billaud-Varenne, Billiau, Billoir, Billois, Bilot, Bilouez, Binaut, Binet, Biot, Birague, Biré, Bischop,
Biscop, Biscops, Biseaux, Bisiau, Bisiaux, Bisschop, Biston, Bivoet, Bivoult, Bizé,Bizeau(do), Biziaux(de), Blackweld, Blaevoet, Blafan,
Blain, Blaisel, Blaiton (de), Blaker, Blanchard, Blanckaert, Blancquaert, Blangy, Blanpain, Blanquart, Blanzy, Blareau, Blaringhien (de),
Blary, Blasseau, Blauart, Blauwart, Blauwest, *Blaux, Blavai, Blavoet, Blérancourt (de), Blervacque, Bléry, Bleuzé, Bleuzet, Bliecq, Blin,
Bloeme, Blonde, Blondeau, Blondel, Blondel d« Drouhot, Blondel d'Aubers, Blondel de Beauregard, Blondelle, Blumendorff, Blutel,
Blutte, Bocelaer, Bocq, Bocquenet, Bocquct, Bocquillon, Boddaert, Bode, Boden, Bogaerde, Bogaert,' Boidin, Boileux, Boiry (Quarré
de), Boishamon, Boissau, Boisseau, Boissier, Boistel de Cardonnois, Boitte, Boiville, Bollart, Bollengier, Bollel, Bollier, Bomaert,
Bomart, Bombai, Bombard, Bombled, Bommart, Bonain, Bonaire, Bonardel, Bondu, Bonduau, Bonduel, Bonenfant, Boniface, Bonnaire,
Bonnardel, Bonne, Bonnoibnd, Bonnelance, Bonner, Bonnescuelle d'Orgères, Bonnesse, Bonnet, Bonnetier, Bonnier, Bonnières, Bonnot,
Bonté, Bonvarlet, Boom, Boon, Boone, Boquet, Borand, Bordeduc, Bordoduc, Borey, Borget, Borniche, Bornisien, Borré, Borrelle,
Bosaert, Bosquelle, Bossaert, Bossart, Bosset, Bossu (de), Bottin, Boture, Boubé Houbers, Boubert, Bouchard, Bouche, Bouché, Bouchelet,
Bouchelet de Neuville, Boucher, Bouchel, Bouchette, Bouchilyoen, Bouck, Boucq, Boudain, Boudalier, Boudeman, Boudenoot, Boudeville,
Boudmann, Boudry, Itoudville, Bouets, Bougamont, Bougrand, Bouguève, Bouillers, Bouillet, Bouilliers (Jacquet de), Boulaert,Boulangé
Boulanger, Boulant,Boulaud (de ?), Boulbery, Boulé, Boulet, Boulez, Boulié, Boullet, Boulogno, Boulongne, Bouly, Boumane, Bourbon,
*Bourdon, Bouré, Bourel, Bouretz, Boureye, Bourgeois, *Bourghelles(de), Bourgogne (de) Bourgoing, Bourguelle, Bourguin, Bouriez,
Bourke, Bourla, Bourlier, Bourrège, Bourrelier, Bourreye, Bourse Boursier, Bousez, Bousier, Boussaert, Boussart, Boussemar,
Boussemart, Boussin, Boutainville (de), Boute, Bouteillîor, Boutel, Bouten, Boutet, Boutevillc, Boulez, Boutiau, Boutin, Boutry,
Bouttaut, Boutteau
Boutteaux, Bouvard, Bouve, Bouvez (?), Bouvignies, Bouwart, Bouwet, Bouxin, Bouy, Bouyot, Boyaval, Boyenval, Brabant, Brac de La
Perrière, Brachelet, *Bracq, Bracque, Braet (de), Bragard, Brame, Brancq, Brandt de Galametz, Braque, Brassaert, Brassart, Brasselet,
Brasseur, Bray, Breckevelt, Breckwelt, Breda,. Bremaert, Brénard, Brenon, Bresson, Bretagne, Bretaud, Breton, Bretonneau, Breux,
Brewart, Brice, Briche, Bricout, Bricoux, Bridaut, Bridlance (?), Bridoux, Briencourt, *Brioz, Brifaut, Brifaux, Brifeuil (de), Briflault,
Briffaut, Briffeuille (de), Briflbeil, Brigode (de), Bril, Brillon, Briois (de), Briquet, Bris, Brisiou, Brissé, Brisset, Brissez, Brissy, Broche,
Broglie, Brognez, Brognet, Brohame, Brohon, Broisa, Broizii, Bromehad, Broniez, Brooksbank, Brouche, Brouck, Broucqsault, Brouhon,
Brousse, Broutin, Broux, Brower, Bruche, Bruggeman, Brugman, Bruille (de), Brûlé, Brulois, Bruloy, Brunau, Bruneau, Bruneel, Brunei,
Brunelle, Brunèmont, Bruniaux, Brunneaux, Brunniau, Bruno, Brunooghe, Brunswick (m*1), Brussaert, Bruyère, Bruyne (de), Bryas (de),
Bryche, Brysse, Buat, Bubbe, Bubbers, Bubbert, Bucaille, Buchet, Bûchez, Bucquière, Bucquoy, Buisset, Buissy (de), Bruine (de),
Buirette, Buisine, Buissart, Buisseret, Buisset, Buissy (de), Bulber, Bulcourt, Bullecourt, Bulliet, Bulté, Bulteau, Buniau, Buns, Bureau,
Burette, Bureuro, Buri, Buriez, Burlandeux, Burnaby, Bury, Busschaert, Butaye, Butin, Butleau, Butler, Butron, Butron de la Torre,
Butruille, Butruy, Buttelle, Butter, Butterweck, Buttiu, Button, Buviez, Buys, Buyser, Buyssart, Buzot, Byvoet, Byvouet.
Cabareau, Caboche, Caby, Caccant, Cacheleu, Cachera, Cacuens, Cadet, Cadran, Caffin, Cagniez, Cahuac, Cahyez, Caigniez, Cailleaux,
Cailler, Caillère, Caillière, Caillet, Caillez, Cailliau, Cailliaux, Cailliez, Caillou, Cakaert, Calac, Caldagnes (de), Calers, *Calès, Calf,
Calimé, Callau, Callé, Calliere, Callory, Caloen, Calonne, Calve, Cambecq, Camberlin, Cambier, *Cambon, Cambron, Cambronne,
Camerlynck, Cameron, Campagne, Campaigne, Campbell, Campel, Campion, Campourcy, * Camus, Camuset, Canderlier, Candol,
Caneau, Canioncq, Canipel, Cannolle, Canonne, Canot, Canquelain, Cantillion, Cantin, Cantrainc, Cany, Cape, Capeele, Capelle, Capliez,
Capon, Cappe, Cappel, Cappron, Cappy, Capron, Carbon, Carbonné, Carbonnolle, Carbonnier, Carcie, Carcise, Cardevac, Cardevacque,
Cardinael, Cardon, Cardennois, Caré, Garès-Lancel, Caret, Carette, Carez, Car in, Carion, Carlier, Carmeau, Carms, Carnaux, Carneau,
Carniaux, Carnin, *Carnot, Caron, *Carondelet *Carpentier, Carré, Carren, Carrette, Carrez, Carrion, Carroy, Cartet, Cartier, Carton,
Caruehet, Casiez, Casseau-Desangris, Cassel, Cassely, Castel, Castelain, Castelet, Casteleyn, Castellane (de), Castelle, Castenier, Castiau,
Castier, Castille, Castillion, Castillon, Castré (de), Gastrique, Cateau, Cateaux, Catelain, Catelet, Catelin, Cathuys (de), Catoire, Catri,
Cattaert, Cattau, Catteau, Catliau, Cattoen, Cattoir, Cau, Cauche, Caudemont, Cauderlier, Caudmont, Caudron, Caudry, Cauffier,
Caufourin, Caulery, Caulet, Caulez, Caulier, Caullet, Caulliez, Cauquel, Cauquoin, Causier, Cauvé, Cauvet, Cava, Cavael, *Cavaignac,
Cavro, Cavrois, Cavroy, Cayeman, Cayez, Cazeau, Cazier, Cellier Cely (de), Censse, Cerfmai, Cernay (de), Ceuvolaere *Chasles,
Chambellan (de), Chambonas (de), Champagne, Champigny (de) Champion ; Chandelier, Chantereine, Chantreau, Chantry, Chanu,
Chapelines, Chapelle, Chapon, Chappe, Chapuis, Chapuy (général), Chardon, Charles, Charlet, Charlon, Charnoc, Charnock, Charon,
Charpentier, Chartier, Chassignoles, Chassignolle, Chastelain, ( Ihastenay-Puységur (de), Chastenet. Chateau-Tison, Châtelain, Chatellier,
Chaton (de), Chatteleyn, Chattelyn, Chauchot, Chaudron-Rousseau, Chaumon, Chauny, Chaussier, Chauvet, Chauvin, Chavand,
Chavanelle. Chavanne, Chavate, Chavatte, Chaveneau, Chauny (de), Chéard, Chélers (de), Chemilly, Chemit, Chenechalle, Chenier,
Chenot, Chéreng, Cherf (de), Cherin, Chermanne, Chermont, Cheron, Cherrin, Cherval, Chesnel, Chesnet, Chevalier, Chevilly, Chieus,
Chieux, Chigard, Chirez, Chocquel, Chocqueel, Chodeau, Choiseau, Choiseul (de), Choisi, Choisy, Choka, Chombart, Chopart, Choquel,
Choquet, Chorin, Choteau, *Choudieu, Chouen de Cumont, Ghropin, Christin (de), Christophe, Chuffarl, Chygas, Cieux, Cimetière,
Cinglant, Cinquable, Clabaud, Clabeau, Claerboudt, Clacys, Clairfayt (de), Clairmont, Claironde (de), Clairval, Clara, Clarice, Claris,
Clarisse, Claro, Clary, Claude, Clausse, Clays, Cleenewerck, Cleenwerck, Clément, Clep, Clermont (de), Clèves, Clincliamp (de),
Cliquenoy, Cliquet, Clynck, Cnapelynck, Cochart, *Cochet, *Cochon, Cocquel, Cocquelle, Cocquet, Cocu, Coddeville,
Coffheus, Coge, (logé, Coget, (logez, Cogniaux, Goindre, Coisne, Col, Colaert, Colard, Colas, Colau, Colery, Colie, Colin, Colinet, Colins,
Coll, Collart, Collaux, Collé, Coller, Colleri, Collery, Collet, Collier, Collin, *Collombel, *Collot d'Herbois, Colmon, Colnet-Brénard,
Colnet-Coppens, Colnet-Joustel, Colomban, Colonge, Colot, Colpaert, Colparl, Colpin, Colson, Colvos, Comble (de), Comblet, Cominge,
Commerfort, Compagnon, Compaigne, Congé, Coniac (de), Connynck, Contaye, Conters (de), Conway, Conzier (de), Cool (de), Cools,
Coorenbytter, Copart, Copelte, Copin, Copieux (?), Coppens, Coppin, Coqueau, Coqueil, (lequel, Coquelaere, Coquelet, Cloquelle,
Coquerie, Coquery, Coquinez, Corbain, Corbeau, Corbeaux, Cbi'behem (de), Corbet, Corbinauxj Coi-bineau, Corbisez, Corbu, Corby,
Cordang, Cordange, Cordier, Cordier d'Hautprès, Cordonnier, Corduan, Corduant, Corion, Cormont, Corne, Cornet, Cornet-Desgrès,
[Cornierre, Corail, Cornille, Cornol, Cornu, Corri, Corrion, Corroyé, Corroyer, Corsé, Corset, Corte (de), Corteel Corthil, Corlyl, Cospain,
Cospin, Coste, Costenoble, Coster (de), Cotard, Cotrec, Cotrez, Cottereel, Cotti-gnies, Cotton, Cottré, Cottreel, Cottrez, Couart,
Coubronne, Coucy, Couderville, Couillard, Couion, Goulier, Coullemont, Coulmon, Coulmont, Couion, Coupé, Couper, Coupez,
Coupigny (de), Couplet, Courcier, Courcol, Courmont, Courouble, Courtecuisse, Courteville (de), Gourtin, *Courlois, Courtray (de),
Courty, Courvay, Cousin, Coussemacker (de), Cousser (de), Coustenoble, Cousturier, Cousyn, Coutareux, Coutaux, Couteau, Coutel,
Coutenaux, Coutereau, Coutereaux, Couterie, Coutigny, Coutinanx, Coutteau, Couture, Coufcurier, Couvé, Couvet, Couvez, Couvreur,
Couwez, Covillez, Cowet, Cowez, Coyaux, Cramette, Crapet, Crapez, Grappe, Crendal, Crendal de La Tourre, Clrepel, Crepieux, Crepin,
Créquy (de), Creschant, Crespel, Crespin, Creteux, Cretignies, Grelin, Cretinier, Cretu, Crevoisier, Crinchon, Crincket, Crinçon, Crinon,
Ci-inquet, Cristin, Crochart, Crocheté, Ci'ochon, Croeser, Croix (de), Croizet, Crokey, Crois, Crombez, Cromelin, Crousat (général),
Crouté, Croutel, Croutelle, Crouy, Croxo, Croy (de), Cruch, Crucq, Crugeot, Crujeol, Cruystraete, Cryseul, Cuenens, Cugnac, Cuignac,
Cuignet, Cuinchy (de), Cuinghem (de), Cuinghien (de), Cuinniez, Culand, Culicé, Cumont (de), Cunchy (de), Cunier, Curette, Cureur,
Cusaok, Cusapigni, Cuvelier, Cuvillon, Cuzen (de), Cyssau, Cysseau,
Dabencourt, Dablincourt, Dacheux, Dacquet, Daems, Dagneaux, Daguin, Daguin de Beauregard, Daguisy, Dailly, Dain, Daix, Dal,
Dalberlançon, Dalbertanson, Dalhuin, Dalluin, Dambrines, Dambrinne, Damein, Damid, Damide, Damiens, Damman, Damoiseau,
Dampierre (général), Dancoine, Dandrieu, Danejeau, Dangé de Bagneux, Dangest, Danglars, Danglot, Danhier, Danhiez, Daniel, Danis,
Danjou, Danjoux, Danneau, Danniaux, Danscourt, Danset, Dansette, Dantoin, *Danton, Dapvril, Daquin, Darchis, Dargent, Darlez, Darlot,
Darlu, Darras, Dartevelle, Darthé, Darthois, Dassonncville, Dassonville, Daubresse, Dauchet, Dauchez, Dauchi, Daudé, Dauk, Daulmerie,
Daulmeries, Daulmery, Daumale, Daumont, Daunay, Dauneau, Dauniaux, *Daunou, Dauphin, Davaino, Davaisne, Dave, Daveine,
Davenescourt, Davenne, Davesne, Davesnes, David, Davignon, Davion, Davrainville, Davrillon, Davron, Debachy, Debacque,
Debacquehem, Debaecker, Debaen, Del)aone, Debaiser, Debaral, Debaralle, Debarbieux, Débats, Debaussart, Debavay, Debave, Debay,
Debayser, Debaysert, Debeaufremez, Debeauquesne, Debelloi, Deberckem, Deberdt, Deberghes, Deberkem, Deberne, Debernes, Debernet,
Deberre, Debersée, Debette, Debeyer, Debil, Deboiry, Deblonde, Deboffles, Débonnaire, Dobonne, Deborgher, Debouck, Deboudt,
Déboulant, Debrai, Debrandt, Debras, Debreyne, Debriever, Debril, Debriois, Debriseuil, Debroucq, Debroux, Debruille, Debrun, Dcbruine,
Debruy, Debruyne *Debry, Debu, Debucquoy, Debuipne, Debuigne, Debuine, Debuines, Debuisson, Debuissy, Debusschère, Début, Debuyne,
Debuysser, Decaesleker, Decamp, Decamps, Decarnes, Decarpentrie, Decarnin, Decatoire, Decattre, Decaudain, Decaudin/Dccerf,
Decherf, Dechezeaux, Declamonse, Declaye (général), Declerc, Declerck, Declercq, Decock, Decocq, Decocque, Decomble, Deconinck,
Deconninck, Dcconynck, Decoock, Decool, Decoop, Decork, De-cornait, Decornaix, Decoster, Decouchy, Decourcelle, Decourchelle,
Decourtray, Decousser, Decouvelaer, Decreux, Decrochart, Decrocq, Decroocq, Decroos, Decrousse, Decuinghem, Dedecker, Dedoit,
Dedours, Dedreuille, Dedryver, Déduit, Defacq, Default, Defaulx, Defferrez, Deffosse, Defienne, Deflandre, Deflinque, Defontaine,
Defoor, Deforest, Deforêt, Defort, Defosse, Defrance, Defrancq, Dofrene, Defrenne, Dofresnes, Degand, Degardin, Deghendt,
Degheugnies, Degheus, Degheuse, Degillabosse, Dégimont, Degorre, Degournay,
Degouy, Degraincourt, Degrange, Degrasse, Degrave, Degrelle, Degremont, Degrendel, Degrenet, Degrés, Degrincourt, Degroote,
Degroux, Degruson, Degryck, Degryve, Deguersonnière, Déguillon, Déguines, Deguy, Dehaem, Dehaene, Dehaix, Dehambre, Deharchie,
Deharchies, Deharvengt, Dehau, Dehau de Staplande, Dehaudt, Dehault, Dehault de Lassus, Dehaussy, Dehaut, Dehaux, Dehaynin,
Dehen, Dehenain, Dehennin, Deheu, Deheuuinck, Dehoome, Dehorne, Dehors, Dehous, Dehoust, Dehove, Dejackère, Dejardin, Dejobert,
Dejonghe, Dejummé, Dekequer, Dekerle, Dekoster, Delabarre, Délabre, Delaby, Delacloche, *Delacroix, Delaeter, Delaetre, Delafontaine,
Delafonteyne, Delaforge, Delagarde, Delahaef, Delahaie, Delahaye, Dela-housse, Delahoutre, Delaitre, Delain, Delalierre, Delamart,
Delambre, Delainotte, Delancé, Delancez, Delange, Delanghe, Delangle, Delannoi, Delannoy, Delanoy, Delaoute, Delaoutre,
Delapersonne, Delapierre, Delaplace, Delaporte, Delaroière, Delarre, Delarue, Delary, Delassu, Delassus, Delatre, *Delattre, Delau,
Delaunay, Delauney, Délavai, Delayans, Délayant, Delbar, Delbarre, Delbart, Delbauve, Delbave, Delbecke, Delbecq, Delbecque,
Delbove, *Delbrel, Delbroucq, Delbroucque, Delbrouque, Delcambre, Delcambro de Mairival, Delcour, Delcourt, Delcroix, Delcueillerie,
Deldicque, Deleau, Delebar, Delebarre, Delebart, Delebecq, Dele-becque, Delécaille, Delecambier, Delécluse, Delécolle, Delecour,
Delecourt, Delecroix, Delède, Deledeuille, Deledicque, Delefaux, Deloghem, Delegher, Deléglise, Delegrange, Delehaye, Delehonte,
Delelange, Delemazure, Delemer, Delemotte, Delepaul, Delepaux, Delepierre, Delépine, Delépinoy, Delepire, Deleporte, Delepouille,
Delepoulle, Delerue, Deleruyelle, Delesaille, Delesale, Delesalle, Delesaulx, Delescaille, Delescluse, Delespaul, Delespierre, Delespine,
Delessue, Delestré, Delestrées, Deletoinbe, Deletour, Delétré, Delettré, Deleval, Delevigoe de Mortange, Deleville, Delevoie, Delevoute,
Delevoye, Delezenne, Delfaut, Delfaux, Delfontaine, Delforge, Delfort, Delfosse, Delgrange, Delhalle, Delhaye, Delhomme, Deligni,
Deligny, Delille, Delimal, Delimeux, Delin, Deling, Delinsel, Deliot, Delleau, Dellebart, Dellefosse, Dellemarle, Dellemart, Delleville,
Delmard, Delmaiie, *Delmas, Delmasure, Delmor, Delmotte, Delobbe, Delobel, Delobelle, Delof, Deloffre, Delohen, Delongin, Deloos,
Delorme, Delory, Delos, Delourme, Deloutil, Delpature, Delpierre, Delplace Delplanque, Delport, Delporte, Delpouillo, Delpouve, Delrot,
Delrue, Delsalle, Delsart, Delsarte, Delsée, Delsaut, Delsaux, Deltombe, Dcltour, Delval, Delvalé, Delvallez, Delvaque, Delvigne de
Mortange, Delvigne, Delvincourt, Delvoye, Delwart, Demade, Demardre, Demardre-Desoursins, Demadril, Demai, Demal, Dema, lad rie,
Deman, Demarécaux, Dcmaréa, Demarest, Demaret, Demaretz, Demarez, Demaricaux, Demarquette, Demartin, Demasur, Demaulde,
Demazière, Demazure, Demeersman, Demeester, Demersseman, Demester, Domettre, Demeulié, Demeunynck, Demilly, Deminghem,
Demme, Demol, Demolier, Demolin, Démolie, Démon, Demoncheaux, Demonchy, Démons, Demonteville, Demorgny, Domory,
Demotte, Demouchy, Demou-lin, Demoussen, Demoutié, Demoutier, Demoutiers, Denaes, Deneufchâtel, Denet, Deneufvilre, Deneuville,
Deneuvillers, Deneux, Deneve, Denherder, Denier, Denimal, Denis, Denis du Péage, Denisaert, Denise, Dennin, Dennissart, Denœufville,
Denoullet, Denoyelle, Deparis, Depecker, Depertere, Depienne, Depin, Depinois, Dépinoy, Deplanque, Depoorter, Deporckes, Deporcq,
Déporte, Deprés, Deprez, Depuydt, Dequedt, Dequersonnière, Dequet, Dequidt, Derache, Derain, Deraismes, Deram, Derasiôre, Deray,
Derazières, Der-baisse, Derbaix, Derchy, Dorecq, Derégnaucourt, Derente, *Derenty, Deresme, Deroudder, Dereus, Derevaux, Derhume,
Deriancourt, Deringue, Dérive, Délaye, Dermeau, Dernaucourt, Dernoncourt, Deroeourt, Derocq, Derode, Derogue, Deroisin, Derombies,
Deronne, Deroo, Deroome, Derosne, Derot, Deroubaix, Deroullers, Deroussaux, Derousseau, Derousseaux, Deroussel, Derousselle,
Derouvroy, Deroy, Deroys, Derrevaux, Derrois, Derudder, Doruelle, Deruesne, Dervaux, Derveaux, Dervillers, Derwée, Deryek, Derycke,
Desaegher, Desailly, Desalmon, Dosangris, Desars, Desart, Desarts, Desaudelin, Desaulx, Desaunois, Desauwe, Desavenelle, Desbaix,
Desbarbieux, Desbaulx, Desbauve, Desbiez, Desbleumortier, Desbonet, Descamps, Descamps de Valcourt, Desoarnes, Descarpentries,
Descatoire, Descaussenne, Deschamps, Deschanvre, Deschildre, Deschodt, Dcschoote, Deschote, Descombes, Descordai, Desenne,
*Desèze, Desfaisses, Desfontaine, Desforges-Beaumez, Desfosses, Desfossez, Desfrants, Desfresnes, Desgaudieres, Desgruson, Desilve,
Désir, Désire, Desjardin, Desjobert, Deslabbes, Deslay, Deslecroix, Deslions, Deslyons, Desmaisières, Desmarehelier, Desmarécaux,
Desmarescaux, Desmaret, Desmarets, Desmazières, Desmazures, Desmettes, Desmettre, Desmidt, Desmolin, Desmons, Desmont,
Desmoltes, Desmonlin, Desmoutier, Desmoutiers, Desmulde, Desmulier, Desmytterre,
Desnand, Desnoyers, Desort, Desoursins, Desoye, Despienne, Despinois, Despinoy, Desplancq, Desplanque, Desportes, Després, Despret,
Desprets, Desprey, Desprez, Despringal, Despringalle, Desquersonnier, Desra-sières, Desrazières, Desremont, Desreumaux, Desreux,
kDesrevaux, Desreveaux, Desrosières, Desroubaix, Desrousseaux, Desruelles, Desruez, Desrumaux, Desrumeaux, Dessain, Dessains,
Dessaint, Dessart, Dessar-traux, Dessaulx, Dessauvage, Desse, Dessort, Dessoye, Destailleurs, Destaimbourg, Destappes, Destieu,
Destombes, Destouches, Destrez, Desurmont, Desursins, Desvachez, Desvignes, Deswaerte, Deswarte, Des-wartes, Deswasiers,
Deswaziers, Deswetz, Deswignes, Dethalle, Dethoor, Detoudi, Détré, Detriack, Détroit, Deudon, Deurmael, Dévalé, Devanzeler, Devaulx,
Devaux, Develle, Devely, Devemy, Deverchy, Devey, Devicq, Devignes, Devillers, Devillery, Devinck, Dcvinke, Devinne, Devos,
Dovray, Devred, Devrez, Devreze, Devrieie, Devrigny (général), Devulder, Devynck, Dewallers, Dewattene, Dewavrin, Dewazières,
Dewaziers, Deweine, Deweppe, Dewerchin, Dewetz, Dewever, Devez, Dewillers, Dewindt, Dewinter, Dewitte, Dewynter, Dextien, Dézé,
Dezeure, Dezitter, Dhalluin, Dhaubersart, Dhellebecq, Dhellin, Dhennezel, Dhennin, Dherbais, Dherbaix, Dhérin, Dhoucq, Dhuicq,
Didelot, Didier, Diedeman, Diedeman de LaRiandrie,Dienq, Diesbach (de), Dies-wal, Dieu, Dieudonné, Dieulot, Dieusaert, Dieusart,
Digoine, Dijon, Dillon, Dilly, Dinau, Dinaux, Dincq, Dineur, Diolot, Dion, Dion (de), Dirval, Discart, Dismont, Disse, Diverchy, Doby,
Doco, Dodermy, Doderny, Dodremies, Doffe, Doffegnies, Doffre, Doigny, Doisy, Doizy, Dolnois,- Dominelle, Domis, Dommeries,
Doncque, Dondeau, Dondeyne, Donnas, Donquer, Donse, Donsinelle, Dor, Dorchies, Dorchy, Dorémus, Doresmieux, Dorgeville, Dorigny,
Dorimont, *Dornier, Dorus, Dorvial, Dosse, Dossegnies, Dostrel, Douai, Douay, Douay de Nedonchel, Doublet, Douce, Doucet, Douchât,
Douchet, Douchez, Douchy, Doudan, Douere, Douet, Douez, *Doulcet, Douné, Dourlen, Dourlent, Dours (de), Dousinelle, Doutant,
Douton, Doutriaux, Douville, Douzinelle, Dovillers, Doyennette, Doze, Drack (de), Draguet, Drahonnet, Drecq, Dremaux, Dreuille,
Dreumetz, Dreumont, Driacourd, Driacourt, Dnaucourt, Driessens, Drincq, Drinque, Droit, Dron, Dronsart, *Drouet, Drouhot, Droulers,
Druart, Druelle, Druenne, Druesne, Druet, Druez, Drumez, Druon, Druon de Sery, Druote, Dryver, Dubail, Dubar, Dubary, Dubelloy,
Duberquin, *Du Bignon, Dublet, Dubuat, Dubois, •Dubois du Bais, Dubosqueel, Dubosquel, Dubosquet, Dubosquiel, Dubréchet, Dubref,'
Dubreucq, Dubreuil, Dubreuque, Dubreu, Dubron, Dubruille, Dubrule, Dubrulle, Dubrusle, Dubuath, Dubuc, Dubuoquoy, Dubuis,
Dubuisset, Dubuisson, Duburcq, Duburque, Dubus, Ducanchez, Ducarme, Ducarne, Ducastcl, Ducateau, Ducanchez, Ducellier (général),
Duchambge, Duchamps, Duchange, *Duchastel, Duchasteau, Duchâteau, Duchâtel, Duchateler, Duchatelet, Duehatellier, Duchatiau,
Duchemin, Duchenoi, Duchesselle, Duclerfays, Duclos, Ducloux, Duconseil, Ducometz, *Ducos (Roger), Ducoulombier, Ducouvent,
Ducrocq, Du Croizié, Ducroquet, Dueil, Duez, Dufeuille, Duffy, Dufies, Dufloo, Duflos, Duforest, Duforêt, Dufort, Dufossot, l)u-fossez,
Dufour, Dufraisse, Dufrêne, Dufresne, Dufresnoy, Dufresse, Dugarin, Dugauquier, Dugraingnier, Duhal, Duhallay, Duhamel, Duhaudt,
Duhaut, *Duhem, Du Hoston, Duhol, Duitschave, Dujardin, Dujat, Dujoncroc, Dujoncrois, Dulacq, Dulaure, Dulieu, Duluet, Dumarquet,
Dumarquez, Dumas de Gaussen, Dumées, Dumény, Dumesnil, Dumey, Duminy, Dumonceau, *Dumont, Dumortier, Dumoulin,
Dumouriez (général), Dumoutier, Dupas, Duperon, Dupille, *l)upire, Duplan, Dupommereulle, Duponchel, Duponrhet, Duponselle,
Dupont, Duportal, Duportat, Dupré, Dupret, Duprey, Duprez, Dupuche, Dupuich, Dupuis, Dupuy, Duquenne Duquennoy, Duquesne,
Duquesnes, Duquesnoi, *I)uquesnoy, Durand, Duranelle, Durant, Duras (de), Duresse, Durest, Duretz, Durfort (de), Duribreux, Durier,
Durieu, Durieux, Duriez, Durivany, Durivaux, Duroquet, Durot, Durot-Clemen, Duroteleur, Duroux, Duroy, Durozot, Dursens, Durthé,
Durutté, Dusaei-t, Dusart, Dusauchoi, Dusauchoy, Dusautoir, Duseigne, Duseileau, Dussart, Dulemple, Duterque, Duterrage, Dutert, Duthoit,
Duthoix, Duthilleul, Dutilleul, Dutoict, Dutois, Dutoit, Dutordoir, Dulrcmblay, Dutroncq, Duval (général), Duval, Duval de Fiennes,
Duverlie, Duviellior, Duvillers, Duvinage, Duvocellc, Duwolz, Duwetz, Duwez.
Edeline, Edelynck, Egmont-Pignatelli, Ego, Elis, Elisabeth, Elleboode, Ellebouldt, Eloi, Eloy, Elsendamme, filvecq, Emanuel,
*Emmery, Empis, Engelaere, Englarl. Engrand, *Enlart, Ennery, Ennetières (d'), Enprunt, Equenne, Equinet, Erasme, Esclaibes (d'),
Escœuilles, Espagnac (d'), Espaing(d'), Espèce, Espice, *Estadens,
Estaples (d'), Eslerno (d'), Estevez, Estienne, Estoret, Estorez, Estourmel (d'), Estournelle (d'), Estrée (d'), Estreux, Estrez (d'), Eterno,
Etienne, Evoque, Everdyck, Evrard.
Fabre, Fabre de la Brugnière, Fabvre, Fachaux, Fâche, Facheau, Fâches, Fâcheux, Facompré, Façon, Facq, Facqueur, Facquier, Faes,
Fagan, Fages, Faidherbe, Faille, Failly, Falcken, Falcon, Falconnet, Faloise (de), Falour, Famelars, Faneuille, Fanien, Fardel, Fardet, Farel
de Lislée, Farez, Fariac, Farineau, Farniola, Faroux, Farquarson, Farrel, Farvacque, Fasseur, Faucault, Fauché, Faucquette, Faulconnier,
Fauquenoy, Fauquet, Fauqueu, Fauqueur, Fauquez, Fauveau, Fauvel, Fauverghe, Fauville, Fava, Faveaux, Favette, Favier, Faviez, Favrot,
Fayen, Federbe, Felhoen, Felment, Femy, Fenaux, Feneuille, Ferange, Feret (de), Ferez, Ferlier, Ferliez, Fermeaux, Ferot, Ferrant, Ferrot,
Ferrette (de), Ferté, Fertier, Fervaque, Fichelle, Ficheux, Fienne, Fievé, Fievet, Fievez, Filiol, Filiot, Filiphs, Fillet, Filiez, Filliol, Filliot,
Filon, Flacel, Flahault, Flahaut, Flaheel, Flamant, Flamart, Flamen, Flamend, Flament, Flamey, Flammartaing (de), Flandrin, Flatré,
Flayelle, Flécher, Flechier, Flechin (de), Flem, Flescher, Fletre, Fleury, Fliniaux, Flinois, Flipo, Flipot, Flon, Florbecq, Florent, Florimont
(de), Florin, Flory, Flotteau, Flotteeu, Flouret, Floyon, Foacier, Fobert, *Fockedey, Focken, Focquenpret, Foiche, Folckem, Folio, Follart,
Folleville, Follin, Foncier, Fonderie, Fontaine (de), Fontaine, Fontenay, Fontenelle, Fontenier, Forcade, Forceville, Forest (de), Forestier,
Foretz, Forneau, Fornier, Fortrie, Fossier, Foucault, Fouché, Foucques, Foucquet, Foulon, Fouquay, Fouquet, Fouquier, Fouquière,
Fourcassier, Fourdrenne, Fourdrin, Fourier, Fourlégnie, Fourmantel, Fourmaux, Fourment, Fourmentel, Fourmentraux, Fourmestraux (de),
*Fourmy, Fournier, Fourret, Fourrez, Fouques, Foveau, France (de), Franchome, *François, Francomme, Franeau, Francqueville,
Franquenelle, Frans, Franssure, Frasinetti, Frasnoy, Frassinetti, *Frecine, *Fremanger, Fremaut, Fremaux, Fremery, Frémicourt, Fremin,
Fremont, Freniault, Frenoye, Frequery, Frère, Fresen, Fresnoy, *Fressavain, Fretin, Freville, Friquet, Frochot, *Froger, Frohard de
Lamette, Frohart, Froissart, Froissy, Froment, Fromont, Fruchart, Fruicl, Fruit, Fry, Fumai.
Gabancel, Gabriel, Gadeine, Gadelain, Gadelin, Gadenne, Gagnant, Gahide, Gaillard, Gailliot, Galaup, Galet, Galiot, Galisset, Galland,
Gallet, Galliot, Gallois, Gallonde, Galude-Rousselle, Galvin, Gamba, Gambier, Gamblain, Gand (de), Ganet, Ganin, Ganneur, Gantois,
Garain, Garbet, Garcette, Garçon, Gardin, Gareau, *Garnier, Garot, Gars, Gas, Gasbek, Gaspard, *Gasparin, Gath, Gatron, Gatte, Gau,
Gauchon, Gaudard, Gaudart, Gaudin, Gaudoux, Gauduin (de), Gaudy, Gaulain, Gaulin, Gaussen, Gautheret, Gauthier, Gautier, Gauwin,
Gavaut, Gavé, Gavelle, Gavignet, Gavin, Gavroi, Gavroy, Gaya, Gaymay, Gazan, Gelée, Gelez, Geloen, Gonard, Gcneau, Genech,
Genieux, Gennard, Genot, Gooffaux, Geoffrion (de), Geoffroy, George, Gérard, Geraudman, Gerbedoen, Gerbez, Gerbid, Gerbidon,
Germain, Gernet (?), Gervais, Geslot, Geugnies, Gevalier, Gheluck, Ghemar, Ghente (de), Ghesquier, Ghesquière, Ghnugnies (de), Ghis,
Ghislain, Ghistelle, Ghyot, Ghys, Ghyselinck, Gibert, Gibon, Gibot, Gillaboz, Gillaboz (de), Gillard, Gilleron, Gilles, ♦Gillet, Gilliard,
Gillon, Gillot d'Hon, Gilmant, Girard, Giraud-Mouchel-Clermont, Giraudon, Giron, Giroult (de), *Giroust, Giroux, Gisman, Gissu,
Givenchy (de), Giver, Givert, Givinchy, Glaude, Glocker, Glorian, Glorieux, Gobert, Goblet, Godault, Godaut, Godbilliot, Godefroi,
*Godefroy, Godfrin, Godin, Godon, Godron, Godschatek, Godskal, Godtschald, Godtschalk, Goedorp, Goelgelink, Goeman, Goetals,
Goetgeluck, Goetgheluck, Goethals, Goffart, Gogard, Gogibus, Goguillon, Gohier, Goizet, Gombert, Gombier, Gomme (de), Gondault,
Gondaut, Gondeau, Gondecourt, Gonnelieu, Gontier, Gorge, Gorisse, Gorlier, Gossart, Gosse, Gosselet, Gosselin, Gosson (de), Gosson,
*Gossuin, Gottefroy, Gouan, Goube, Goubeau, Goubel, Goudeman, Goudemans, Goudemant, Goudement, Goudy, Gonffier, Gouget,
Gouillard, Goulart, Goulois, *Goupilleau de Fontenay, Gourdain, Gourdin, Goussen, Gouvion-St-Léger, Gouy, Gouzeaucourt, Govaere,
Goval, Goyer, Graduel, Grain, Graincourt, Grainguet, Grammont, Grandigneaux, Grandsart, Grangues (de), Grard, Grare, Grasson,
Grattery, Grau, Grave, Gravel, Gravez, Gravis, Grawez, Grébaut, Grébeau, Grebille, Grégoire, Grenô, Grenelle, Grenet (de), Grenier,
Grésillions, Gressié, Gressier, Gretut, Grevillers, Griffon, Grivilers, Groenêve, Gronier, Groniez, Groote, Groslevain, Groslevin, Groso,
Grossemy, Grotlart, Groulé, Groulez, Gruel,
GrugeotdeRœux, Grugon, Grulman, Grumelier, Gruson, Grutman, Grutteman, Gryek(de), Guellc, Guéméné(de), Guenot, Guerard,
Guerbaux, Guerbois, Guerin, Guequère, Guereux, Guerin, Gueriot, Guermonval, Guerne(de), Guérout, Guersonnière, Guéry, *Guffroy,
Guguenet, Guilain, Guilbert, Guillain, Guillaume, Guille, Guille-mart, Guillemot, Guillon, Guilmot, Guimbry (de), Guines (de), *Guiot,
Guislain, Guislaingue, Guislingue, Guisne, Guitteau, Guwy, Guy, Guyot, *Guyton, Guzman (de), Gymbry (de).
Habourdin, Haccart, Hache, Hachette, Hachin, Hackelt, Hackette, Hacq, Haeck, Haen, Haenecourt, Haerdeman, Haeuw, Haeve (de),
Haeyaert, Haffrenghes, Haghe, Hailly (d'), Hainaut (d'), Haisne (d'), Haite, Hakette, Hal, Halewyn, Halez, Hallemes, Hallet, HalletteDelimalle, Hallez, Hallgard, Halligard, Hallin-ghem (d'), Hallostery, Halluin (d'), Halsbourg, Haluin, Hamburg, Hameau, HamelBellenglise (de), Hamilton, Hamoir, Hamy, Handschoewerker (de), Hanecart, Hangouwart, Hangowart, Hanguillard, Hanne, Hannecart,
Hannequart, Hannequin, Hannote, Hannotte, Hannoteau, Hannoy, Hannoye, Hanon, Haplencourt, Happe, Haquette, Harchain, Harchies
(de), Hardifort, Harduin, Hardy, Harland, Harmaville, Haron, Harteau, Hartmann, Harville-Trainel, Harwengl, Hassebroucq, Hattez, Hattu,
Hatu, Haubersart (d'), Hauccart, Haul-becque, Hault (de), Hauport, Hausmann, Hausseau (de), *Haussmann, Haut, Hautecœur, Hauwel,
Havart, Havet, Havez, Havre (duc d'), Havrincourt (d'), Haxtansen, Hay, Hayaert, Hayez, Haynin (de), Hazard, Haze, Hebben, Hécart,
Hecquefeuille, Hecquet, Hedde, Heddebaut, Hedon, Hedrano, Heenderick, Hego, Heingle, Helbayne, Hellebecq (d'), Hellemmes (d'), Hem,
Hemal, Hemar, Hemard, Hémart, Hemblot, Hemel, Henderick, Hendricx, Hendrique, Hendrycx, Heneman, Heniau, Henin (d')( Henné,
Hennebelle, Heunebo, Hennecart, Henneman, Hennequart, Henneron, Hennet, Hennezel (d'), Hennezellc, Henniart, Hennin (d'), Hennion,
Hennisdal (d'), Henno, Henri, Henriette, Henry, Hensy, *Hentz, Henyer, Hequez, Her, *Herault, Herbage, Herbais d'Avigné, Herbais do
Villecasseau, Herbais de Thun, Herbais, Herbaix, Herbault, Herbaut, Herbaux, Herbert, Herbet, Herbin, Herbo, Herbometz (d'), Herengl,
Herland, Herlern, Herlin, Herman, Hermann, Hermans, Hermant, Hernez, Hernould, Hernu, Heroghier, Heroguer, Heroguez, Héron,
Herreman, Herreng, Herrent, Hertogh, Hcrts, Herwyn, *Herwyne, Hery, Hespel (d'), Heusé, Heuze, Hevin, Heyte, Hidden, Higguison,
Himmclcron, Hinzy, Histem, Hobled, Hochard, Hoche (gal), Hochedez, Hocquet, Hocron, Hodine, Hoet, Hoffmann, Hollande,
Hollebecque, Hondt (d'), Honoré, Hooft, Horchart, .Hordain (d'), Horin, Horné, Hornez, Hornin, Horreau, Horrie, Hortemel, Hory, Horde,
Hoston(de), Hotelet, Houchard, Houck(de), Hourke, Houdart, Houldoux, Houliez, Houplines, Hourdain, Hourdequin, Hourez, Houriez,
Houssau, Houtelet, Houtier, Houvau, Houvenaghel, Houzé, Houzeau, Houzez, Hovaer, Hovelacque, Hovine, Hovyn, Howaere, Huàrt,
Hubert, Huberten, Huchon, Hucquet, Hue, Huet, Huez, Huftier, Huftry, Hufty, Hugue-ville (d'), Huillain, Huin, Hullein, Hulo, Hunter, Huon,
Hurbain, Hurtrez, Hury, Husson, Hustin, llutin, Huvel, Huvelle, Huvet, Huvetier, Huvino, Huwé, Huyghe, Huyle, Hyon, Hyvelynck.
Iaghere, Imbert de Sénéchal, Imbert de La Phalecque, Imbert de Chéreng, Imbert, Inchy (d'), Ingelaere, Inghelandt (d'), Inglart, Invernay,
Iranda, Irval, *Isoré, Itswere, Itsweire, Ivire, Ivoy, rweiens, Iweins.
Jacob, Jacobs d'Aigremont, Jacquart, *Jagot, Jacquelin, Jacquery, Jacques, Jacquet, Jacquez, Jacquin, Jacquot, Jaerens, Jalier, Jalo,
Jamart, Jambart, Jambert, Jamin, Jammart, Jansoone, Janssen, Janti, Jaquery, Jardin, Jardinet, Jaunard, Javanel, Javanelle, Javaux, Jay, Jean,
Jeanbart, Jeanbon-Saint-André, Jeannet, Jeanty-Arnaud, Jesquy, Jesupret, Jeurdighé, Jocaille, Jochmans, Jocket, Joets, Joffroi, Joire, Jolly, Joly,
Jombart, Jonckeere, Jongheryck, Jonquiert, Jonville, Joonin, Jooris, Joos, Jordaens, Jorez, Josien, Jossaers, Josselin, Jossieu, Jourdain,
Journay, Journé, Jouveneau, Jouvenet, Jouy, Jovenet, Jovenin, Joye, Judas, Julien, *Jullien, Jumaux, Jumeaux, Jumelles (de), Jupin,
Juvenelle.
Kaetsner, Kaiser, Kamer, Kearney, Keignaert, Keirel, Kelly, Kemelandt, Kerenveger (g*1), Kerguelen (de), Kerlen, Kersteloot,
Kesteman, Keyler, Keyser, Kicken, Kielle, Kien, Kindt, King, Kington, Knockaert, Koethone, Kousser (de), Kramer, Krantz, Kyndt,
Kystel, Kytspotter.
La Barre, La Basecque (de), La Baulme, Labaye, Labayelte, La Belangerie, Labelle, Labis, Labit, Laborde, Labourette, Labreuille,
Labrique d'Aigremont, Labrugnyère, I A Bruyère, La Bucquière, La Chappelle, La Chaussée, La Chaussée (de), Lâcher, Lacheret, Lâchez,
Lacourt, Lacoye, Lacquemant, I.acroix, La Croix (de), Ladoue, Ladrié, Ladurant, Ladureau, Laduron, Laeter (de), La Fabry, La Fayette,
Laffon, Lafitte de La Salle (de), Lalbnd, \jà Fontaine, I^i Fonteyne, la Forge (de), Lafosse, Lafrance, \j& Fresnoy (de), Lagace, Lagache,
Lagarde, Lagersie, Lagneau, Lagnier, Lagnies, Lagniez, Lagorce, Lagorgue, I^agoux, Lagouz, Lagrange (de), Lagrue, Lahaise de Jalain,
Lahaye, Lahayne, Laheyne, Lahousse, La Howarderie, Laigle, Laigneau, Laignez, Laigniel, Laignier, Laine, Lainière, Laisney, Laisnez,
Lajarre, Lalain, I^alart, I,alau, Lalisse, Lallart, Lallau, Lalleau, Lallemand, Lallemant, I^allier, Lalloi, Laloi, Lalou, Laloy, I^amaere,
Lamandin, Lamanière, Lamant, Lamarche, Lamarck, Lamarlière (gal), Lamartinièro, Lambaert, Lambain, Lambelin, Lambersart, Lambert,
Lambertin (de), Lambesc, Lambiez, Lambin, Lamblin, Lamboise, La m botte, Iambour, Lambre, Lamelin, Lamendin, Lamerand, LamethFrohard, Lamette, Lamoninary, Lamoote, La Morignère, Lamotte, Lamour, Lamps, I^amyre, Lan, Lancel, Lancelle, Lanciaux, Landa,
Landas (de), Landat, Landelin, Landrieu, Landrieux, Landry, Lanée, Laneu, Lange, Langelin, Langeron, Langevain, Langevin, Langlais,
Langlé, Langlet, Langlin, Langlois, Langrand, Lanloup, La Xieppe, Lannoy (de), La Noe, Lanoy, Lanquesaing, Lansel, Lanselle, Lanthier,
Lantoine, Lantschoote, Laousse, I^aoust (de), La Perrière, Lapersonne, La Phalecque, Lapierre, Lapierre (de), Laplace, Laplace (de),
Laporte, I^apostolle, La Pral (de), I.apré, Laquemant, Laquement, Larchillion, Lardeur, Largentière, Largilièrc, Largillièrc, La Riandry
(de), Larivièro, Larkins, Laroche, La Rochefoucauld, La Roque (gal), Laroussillière, Larque, Lame, La Salle, Iaserre, Lasonde, I,asselin,
Lassuère, Lassure, I^assus (de), Lalhuau. La Torre, La Tour-Maubourg, La Tourre, Laubry, Laudr, Lauen, Launois(de), Lauragais (de),
Laurencin,'Laurengeois, Laurensin, Laurent, Lauretan, I^urette, Laurière, Lauwereyns (de), Lauwerière, Lauwerins, Lauwers, Lauweryns,
Lavaine, La Valette (gal), Lavallard, Lavallette, Lavechin, Laverdy, Lavet, Lavetz, La Vicfville, La Viesville, Lavigne, La Wastine,
I^iwoe>tino, Layem, Lazard, Lebague, Lebarbier, Lebeau, Le Bègue, Lebieu, Leblan, Leblanc, Lebleu, Leblin, Leblond, Lebœuf, Lebon,
Le Bon, Leborgne, Leboucq, Lebrete, Lebrette, Lebrun, Lecacheux, Lecailliez, Lecamus, Lecat, Lecerf, I^echarpentier, Lechartier,
I.echauvet, Lechesne, Lechiflard, Leclement, Leclerc, Leclerc-Schepers, Leclercq-Widdecocq, Leclercq-Sin, Lécluse (de), Lecluselle,
Lecocq, Lecooq-Delafonlaine, Lecointre, Lecompts, Lecomte, Leconte, Lecornez, Lecouf, L'Ecouvet, Lecouvez, Lecouvreur, Lecrue,
Lecuyer, Ledent, Ledeux, Ledieu, Ledouce, Ledoux, Leduc, Leducq, Ledru, Ledunois, Leeman. Lefebvre, Lelebvre-Delattre, LefebvreLievens, Lefebvre-Fremery, Lefebvre-Dupont, Lefebvre de Bellcperche, I^efebvre, Leflon, Lefort, Lefranc, Lefrançois, Lefrère, Légat,
Legay, Legaye, Legentil, Léger, Legier, Légillon, Legland, Leglé, Legrand, Legras, Legris, Legros, Legroux, Legru, Legrue, Legruez, Le
Hardy, Lehembre, Lehez, Lehoucq, Lehoucque, Lehouque, Leigh, Leignel, Leinier, Lejeune, Lejonne, Lejosne, Lejuste, Leleu, Leleux,
Lelièvre, Leloir, Lelong, Lelongt, Lemaire, Lemaire de Marne, Lemaistre d'Anstaing, Ijcmaître, Léman, Lemay, Lemercier, Lemerre,
Lemesre, Lemettre, Lemire, Lemoine, LeMolleu, Lempereur, Lenain, Lendrieux, Lenglars, Lenglart, Lenglé, Lenglet, Lenglez, Lenglin,
Lengrand de Rouville, Lengrand, Lenne, Lennel, Lenoir, Lenthiez, Lepaire, Lepan, Lepercq, Leperque, Leperre, Lepers, Lépilliez,
Lépinard (de), Lépinay (de), Lépine, Lépinière, Leplat, Leploge, Leplus, Lepoivre, Lepollart, Leporcq, Lepret, Lepretre de Vauban,
Leprévost, Le Prévôt, Leprez, Leprix, Lequeulx, Lequeux, Lequien, Lequiêvre, Lequin, Leriche, Lericque, Lernou, Lernould, Lernout,
Leroi, Leroideville, Lerondel, Lerouge, Leroux, Leroy, Lesaffre-Breckvelt, Lesago, Lesaige, Lesart, Lescaillez, Lescalier, Lesco,
Lescornez, Lescot, Lescrinier, I>esecq, Lesergeant, Lesergent, Lesieur, Lesley, Lesmy, Lesne, Lesoille, Lesoins, Lespagnol, Lespine (de),
Lestienne, Lestoquoy, Lestrée, Lesur, Lesurcq, Lesurque, Letable, Letau, Leteneur, Letève, L'Etoille, Leturcq, Léturgie, Leupine,
Leureele, Leurelle, Leuridan, Levacher, Levaillant, Levasseur, Levavasscur, Leveau, Leveneur, Levecq Levecque, Levôque, Levergeois,
Levert, Levifve, Levin, Levrin, Levy, Lewarde (de), Lewillion, Lewis, Leynaert, Leys, Lezaire, Lezi, Lezier, Lesy, L'Herbier, Lherbiez,
Lhermite, Lheureux, Lhomme, Lhotellier, Lhotte, Liagre, Liancourt, Liard, Libert, Lidy, Liébaert, Liébart, Liefooghe, Liem, Liénard,
Liephoul, Lieppe, Liermain, Liesehe, Lieteverete, Liettar, Liettre (de), Lievens, Lievin, Liez, Liezard, Liger, Ligier, Ligne (de),
Ligniel, Lignol, Lignolles (do), Ligny, Likel, Limai, Limelette, Limmelette, Limon (de), Limosin, Lion, Liot, Lippens, Lisllée (de),
Lobbedez, Lobel, Lobeletz (de), Lobez, Lobry, Locard, Locart de Verchies, Lochtenbergh, Locoge, Locquet, Loenes, Lœuillet, Logelin,
Logie, Logier, Loignon, Loing, Loise, Loiseau, Loisel le Gaucher, Loison, Lombaert, Lombart, Lomme, Lommey, Lomonior, Lompres,
Longchamp, Longeville, Longin (de), Longniort, Longin (de), Longueville, Loock, Loorius, Loos, Loosen, Looten, Lootvoet, Looz,
Loozen, Loqueneux, Loquifier, Lorain, Lorby, Lordereau, Lorenzo, Loridan, Loridant, Loridor, Lorio, Lorquin, Lorris, Lorthioir,
Lorthiois, Lorthioy, Loseleur, Losserand, Loste, Lothe, Lotte, Lotten, Lotthé, Lottin, Louage, Loubry, Louf, Louis, Lourdeau, Louvel,
Louvencourt (de), Louverval (de), Louvet, Louvez, Louweine (de), Loyauté (de), Loy, Loyer, Loyse, Loywick, Lubré, Lubrez, Luc (de),
Lucas, Lucasse, Lucq, Lupé, Luppé, Lussié, Lussiez, L'ittun, Luyghe, Luvens, Lux, Luyppaert, Luytens, Lynde, Lyoen, Lyon, Lys.
Mabile, Mabille, Macagge, Macaire, Maccage, Maccaige, Macdermoth, Macdermotte, Machelard, Machelart, Machet, Machu,
Machuire, Macke, Mackereel, Maclagan, Macpherson, Macquart, Macquet, Madoux, Madré (de), Maef, Maerten, Maes, Maestricht,
Maezeman, Magallon, Magnac (de), Magniez, Magrat, Magret, Mahet, Mahieu, Maillard, Maillerse, Maillet, Maillez, Mailly, Mainebeau,
Mainoin, Mairesso, Mairesse de Prouville, Mairiaux, Mairival (de), Mairyemis, Majault, Makart, Makereel, Maladry (de), Malbez,
Maleguimme, Maleris, Malesghem, Malesis, Malesys, Malet de Poupigny, Malfait, Malfugeon, Malgy, Malherbe, Malingié, Mallesys,
Mallet, Mallet de Chauny, Mallez, Malliez, Malotau, Maloteau, Malotot, Malus, Manche, Mandat, Manèque, Manesse, Manez, Mangard,
Maniez, Manin, Manne, Mannessier, Mannier, Manotte, Manoury, Manouvrier, Mantel, Mantelle, Manyemis, Maquette, Maramé, Marant,
Marassé, Marassé (de), Maraux, Marbaix, Marcant, Marcelet, Marcelle, Marcelot, Marcenay de St-Prix, Marchand, Marchant, Marescaille,
Marché, Marcotte, Marcq, Marcque, Marécaux, Maréchal, Marescaille, Marescau, Marescot, Mareuil, Marhem, Mariage, Maria-mez,
Mariannez, Mariaux, Maricaux (de), Maricourt, Marigna, Marin, Marincourt (de), Marion, Maris (de), Marissal, Marit, Marlart, Marleinse,
Marlier, Marlière, Marlin, Marlot, Marmande de Tounrille, Marmisse, Marmousé, Marmouset, Marne (de), Marnix (de), Maroniez,
Maronnier, Marons, Maroquin, Marotte, Marquette, Marrecau, Marsal, Marteau, Martée, Martel, Martelle, Martin, Martinache, Martrik,
Mary, Mas, Mascré, Masin de Rouy, Masingue, Masquelet, Masquelier, Massart, Masse, Masselin, Masselis, Masselot, Massî, Massiet,
Massiette, Massin, Massy, Mastrik, Masure, Masurel, Mathé, Mathelin, Mathen, Mathereel, Matheret, Mathey, Mathieu, Matthieu,
Mathon, Matil, Matilde, Matrol, Matthieu, Matthys, Maubret, Maugré, Maugret, Maulde (de), Maulret, Maupéou (de), Mauraige,
Mauranval, Mauricourt, Maurier, Mauroy de Blaton, Mauroy de Caldagerès, Mausier, Mautré, Maux, Maval, Mayer, Mayeur, Mayeux,
Mazeman, Mazi, Mazin, Mazingue, Mazure, Mazy, Médard, Médrano, Meignot, Mélantois, Melchier, Melkercke, Mêliez, Melot, Membre,
Même, Memonne, Ménard, Ménart, Mené, Mengin, Menluré, Menu, Merceuil, Merché, Morchie, Merchiol-Boulogne, Mercient, Mercier,
Mercieul, Mercieus, Mercieut, Mercy-Argenteau (de), Méresse, Méresse-Coulon, Mériaux, Merlin, Merlinck, Mérode (de), Merseman
(de), Mersy, Mervaille, Mervaillie, Mervielle, Merville, Mesnard, Mesplet, Messer, Met, Metgy, Meun, Meunier, Meunynck (de),
Meurant, Meurice, Meuriche, Meurillon, Meurillion, Meurin, Meurisse, Meyer, Micaut, Michaux, Michel, Michez, Michiel, Miphiels,
Midavaine, Midi, Midou, Miens, Mieux, Miquot, Milady, Milecamp, Miledy, Milet, Millancourt (de), Millard, Millecamps, Milliot,
Millonfosse, Millot, Milot, Milta, Milville, Minarl, Minbré, Minet, Minne, Mio, Miraux, Misternique, Mochez, Mocq, Mocqueris, Moeneclaye,
Moesten, Moguet, Mohin, Moinchy, Moisan-Villiroyt, Moisée, Moisez, Moisson, Moity, Molitor, Mollet, Mollien, Momené, Moment,
Monaldi (de), Monbrun, Monchicourt, Monchy, Mondau, Monet, Monier, Moniez, Monjoie, Monnet, Monneville, Monney, Monnier,
Monot, Mons, Monseil, Monseux, Monsterleet, Monsterlet, Montaigne, Montaigu(de), Montayne, Montbrun, Montcloux(de), Montenot,
Monteyne, Montez, Montgey, Montigny, Montinville (de), Montjoie, Montmorency (de), Montois, Mon treuil, Monvoisin, Moran,
Morcoux, Moreau, Morel, Morelle, Morem, Morez de Serverette, Mori, Moriamez, Morin, Moriot, Morlaix, Morlet, Morlier, Moronval,
Moronvalle, Morreau, Mortagne (de), Mortange, Mortelecque, Mortelette, Mortreuil, Mortreux, Mortry, Mory, Mostaert, Motiaux, Motte,
Mottez, Mouchin, Mouchy,
Moucques, Mouet, Mouflin, Moui, Moulain, Moulette, Moulin, Moullson, Mouque, Mouquet, Mouranval, Mourette, Mourlon, Moustier,
Mouiois, Moutton, Mouy, Muissart, Mulier, Muller, Mullier, Mulot, Mulquin, Murillion, Muscar, Mussart, Musy, Mutte, Muyssart,
Muyssart (de), Myense.
Naglé, Nakeman, Namur (de), Narget, Nassau (de), Natté, Navarre, Naveau, Navette, Navie, Navier, Navoux, Naye, Nazé, Nedonchel
(de), Ncedham, Neeff, Neeker (de), Neelf, Nesbith, Neufville, Neuman, Neupveu, Neuveux, Neuville, Neuvillers (de), Neuw, Neuwe,
Nevejans, Neveu, Neveux, Neyer, Nicaise, Niceville, Nicolas, Nicolle, Nicolot, Nieufville (de), Ninove, Nisse, Nisseville, Nivar, Nocquot,
Noé, Noël, Nogé, Nogué, Noircarme, Noiret, Noiseux (de), Nolf, Nollet, Nollez, Nonclercq, Noroux, Norgais, Normand, Norreux, Notaire,
Notelle, Notez, Notteau, Noureux, Nowils, Noyelle (de), Noyelles, Noyer, Nuckebusch, Nuelle.
Obert, Obin, Objois, Obled, Obyrn, Ocron (d'), Odain, Odeland, Odelant, Odenogue, Odou, Odoux, OFareel, Offegnier (d'), Oger, Oisy,
0 Kennedi, Olive, Olivier, Ollivier, Olnois (d'), Olyve, Olyvin, Omaere, OMeara, Orbelin, Orchies (d'), Orchival (d'), Orgères (d*), Orléans
(d'), Ormal (d'), Ormois (d'), Ortalle, Osten, Ostin, Ostrel (d'), Oudart, Oudeval, Oudier, Outters, Outtier, Outtors, Ouvion, Ouvray,
Overlaux, Overlet, Ovin.
Pachi, Pachy, Pagart, Pagnier, Pagniez, Paiewils, Paillaert, Paillard, Paillart, Paillot, Painau, Paingué, Paix, Pajot, Palisot, Palmaert,
Palme d'Espaing (de), Pamar, Pamard, Pamart, Pamelart, Pamkouck, Panckoucke, Pan de Wisques (de), Panié, Panien, Panier, Paquin,
Pardieu, Pardoen, Pardon, Parein, Parent, Parez, Parigot, Paris, Paris dit Lépinard, Parais, Parisot, Parmentier, Parpeville, Parrabert, Parsis,
Parsy, Partz (de), Pasbecq, Pascal, Paschal (général), Pasquier, Pasteur, Patin, Patou, Patras, Patrou, Pattein, Pattin, Palty-Bellegarde,
Paucelle, Pauchet, Paul, Paulet, Paulié, Pauwels, Pave, Pavy, Payen, Peckel, Pecqueur, Peinwils, Pelet, Pelletier, Pelset, Polsez, Penet,
Pennequin, Peopper, Pépin, Pequeur, Péral, Percou, Percourt, Percque, Perdreauville (de), Perdrix, Père, Peret, Pereyra, Perez, Perier, Perin,
Perkin, Perlot, Pernez, Pernoo, Peronne, Perren, Perret, Perrin, Perrot, Persyn, Péru, Perus, Pésière, Pessé, Pessey, Peterinck, Peterynck-Cramé,
Petillon, Petin, Petit, Petitbois, Petitjean, Petit Mahieu, Petilot, Petitpas, Petitprez, Petrynck, Petypas, Petyt, Peugnier, Peugniez, Peuvion,
Peychiers, Philippe, Philippoteau, Philippoteaux, Piat, Picard, Picart, Picavet, Pichegru, Picol, Picq, Picquery, Picquet, Piecque, Piedana,
Pièdanna, Piel, Pierard, Pierart, Pierens, Piereuze, Pierrard, Pierrart, Pierre, Pierrens, Pierret, Pierrette, Pierron, Pierry, Pierson, Piet, Pieter,
Piettre, Pigault, Pigeon, Piget, Pignatelli, Pilard, Pilet, Pillet, Pillion, Pilliot, Pillon, Pillot, Pinabiaux, Pinart, Pinceville, Pinielle, Pinquet,
Pinte, Piogé, Pioget, Piolaine, Piou, Pipart, Piquet, Piquette, Pitart, Pitoux, Pittou, Plaimpel, Plainguet, Plainpel, Plaisant, Planchon,
Planckaert, . Plancq, Plangé, Plangett, Plankaert, Planque, Plantefevre, Plateau, Platel, Platte, Player, Pleart, Plinch, Plinielle, Plotho,
Plouvié, Plouvier, Ployette, Pluchart, Plume, Pluvier, Pluys, Pochard, Pocholle-Menne-ville, Pocquet, Podenas (de), Podevin, Poillon,
Pointis, Poirette, Poirier, Poisson, Poissonnier, Poirson, Poix (de), Pol, Polchet, Polet, Policot, Polinchove, Polinckove, Polincove, Pollaert,
Pollarl, Pollet, Polley, Pollinchove (de), Pommereul, Pommerol, Pompée, Poney, Ponsart, Ponthieu, Pontieau, Pontier, Poquet, Pora,
Porcher, "Porée, Poret, Porreye, Portebois, Portelance, Posteins, Postet, Postiau, Postiaux, Pot, Pote, Poteau, Potel, Potelle, Potelles,
Poterin, Pothet, Potier, Potiez, Potin, Potirin, Potteau, Potlier, Pottiez, Potry, Pottafeux, Poubel, Pouchain, Pouchin, Pouci, Pouilie,
Pouilliaude, Pouillon, Poulain, Poulet, Pouleur, Poullain, Poulie, Pouilie, Poulpry (de), Poupart, Poupigny (de), Pourdrain, Pouret, Pourez,
Pours, Pourtalès, Pousseur, Poutrain, Pouvillion, Praneuf, Preingué, Préseau (de), Presto, Preston, Prêt, Preters, Pretz, Preumont, Preuvost,
Preux, Prévost, Prevot, Prêtre, Prié, Priem, Prieur, Priez, Prignet, Primat, Prime, Prince, Prinet, Pringal, Pringheel, Pringué, Pringuet,
Pringuez, Printanier, Prisse, Priston, Pron, Prone, Pronier, Pronniér, Proost, Prosce, Prouveur, Prouville (de), Prouvost, Provin, Provoost,
Provost, Prudhomme, Prugniat, Pruvoost, Pruvost, Pruvot, Puche, Pucquet, Puissant, Pujol, Pureur, Puvion, Puvost, Pyen, Pynsel.
Quarré, Quarrez, Quéant, Quellerie, Quennesson, Quenoy, Quenvignies (de), Quertemont, Quertoffe, Quesnois, Quesnoy, Quester,
Questroy, Queverne, Quevrue, Quiecroit, Quien, Quineaux, Quinet, Quique.
Rachet, Racine, Rackelboom, Rackelboone, Radelisse , Raelkelboome, Ragayet, Ragayez, Raillard, Raimbeaucourt, Raimond, Raindel,
Raison, Rallet, Râliez, Rambault, Rambouillet, Ramette, Ramphoulx, Ramsault (de), Ranson, Raûst (de), Raould, Raoult, Raoust, Raout,
Rapalier, Raparlier, Rasez, Rasières (de), Ratou, Raucour (de), Raulin, Rault de Ramsault, Raust, Raux, Rauzière, Ravaux, Ravenaut,
Raveneau, Ravenot, Raviart, Ravicat, Raymond, Réal, Rebut, Récalde (de), Reding (de), Recq, Regnaud, Regnault, Régner, Régnier,
Reignoir, Reju, Remont, Rempenoulx, Remy, Renard, Renart, Renaud, Renault, Renaut, René, Reniez, Renoult, Renversé, Réquillart,
Rétier, Reubrecht, Reus, Revel, Reversât, Rewling, Reylier, Reyter (de), Reytier, Rhoné, Riacourt (de), Riaucourt (de), Ribaucour, Ribbe,
Ribeaucourt, Ricard, Ricart, Richard, Richards, Richart, Riche, Richer, Richez, Richir, Rickist, Ricoulx, Ricour, Ricourt, Ricquart,
Ricquier, Riddé, Riddez, Ridé, Ridez, Rigault, Rigaut, Rincheval, Ringot, Riocourt, Rionval (de), Rippé, Ripper, Rippez, Riquier, Rivais
de la Salle, Rivard, Rivart, Rivesmoustier, Rivièro, Robart, Robbe, Robecq (de), Robersart, Robert, Robertsart, Robespierre, Robillard,
Robiquet, Rochambeau, Roche, Rochefort, Rocher, Rock (de), Rocq, Roquefeuil, Rocquefeuille (de), Rocquet, Rodesse, Rodrigue,
Roeland, Roelandt, Roelans, Roels, Rœux, Rogeau, Roger, Rogier, Rohan (de), Rohart, Roideville (de), Roisie (de), Roisin, Roland,
Rolland, Roman, Romanette, Romarin, Rommens, Rompteau, Ronchin, Roncq, Rondet, Rons, Roo, Root, Ropper, Roquefeuil,
Roquelaure, Rose, Rosemart, Rosières, Rosil, Rossel, Roty, Roubaye, Rougé, Rougemont, Rouget, Rougitaillar, Rouillé, Rouilliez,
Roulier, Rouque (de), Rouquier (de), Rousel, Rousez, Rouseau, Rousseau, Roussel, Rousselle (de), Rousselin, Rousset, Roussilly,
Roussin, Roustagnu, Rouville, Rouvrois, Rouvroy, Rouvroy de Fournes, Roux, Rouy, Rouzé, Roy, Royaux, Rozel, Rozen, Ruant, Ruault,
Rubanpré, Rubempré, Rubrecq, Ruckebusch, Rudder (de), Rudel, Rudent, Ruine, Rulteau, Rumilly, Ruseré, Rusilly, Ruyant, Rii}raut,
Ruyaux, Ruyter (de), Ruzé, Rycke (de), Ryckebus, Ryckebusch, Ryckere (de), Ryckewaert, Ryngaert.
Sablon, Sabre, Sachy, Sackebanl, Saffre, Saillart, Sailly, Sain, Saingevin, St-Gaprais, Saingt, Sainte Aldegonde (de), Saintenoix,
Saintenoy, St-Flory, St-Ghislain (de), St-Hilaire, St-Léger, St-Marcq, St-Martin, St-Pierre, St-Preuve, St-Prix, St-Quentin, St-Simon, StVaast, Saladin, Salembier, Salempe, Salence, Salengro, Salin, Salingro, Salis, Salit, Sallan, Salra (de), Salm-Kirbourg (de), Salmon (de),
Salomé, Salomez, Salomon, Salon, Salse (de), S.mdra, Sandrard, Sandrart, Sandre, Sang, Sannecourt, Santenoy, Sapelier, Sappel,
Sappelier, Sariac, Sars(de), Saubois, Sauchoy, Saudelin, Saudemont, Saudrouin, Saugeon, Saulgeon, Sauvage, Savaete, Savart, Savary,
Savatte, Savelon, Savinier, Savis, Savreux, Savy, Sayn (de), Schabaillie, Schacht, Schadel, Schadet, Scharp, Schelaert, Schelfhous,
Schepers, Scherer, Schers, Schilder (de), Schilling, Schmidt, Schmitz, Schoddyne, Schodt, Schoneere, Schoonheere, Schouteeten,
Schwartz, Schwengsfeld, Schympt, Scoliege, Scoutave, Scoutteten, Scribe, Scrive, Sculfort, Scuvée, Séart, Secq, Segard, Seguin,
Seigneurel, Seillier, Sellier, Selosse, Sèment, Semgier, Senaut, Senaux, Senechîl, Seneschal, Senet, Senez, Sennicourt, Sennecourt, Sens,
Sepieter, Sequelart, Seranvillers (de), Serdobbel, Serdobbels, Sergeans, Sergheraert, Serisy, Serleys, Serlooten, Serpioter, Serret, Serrurier,
Serteau (de), Servaeten, Servin d'Héricourt, Servois, Séry (de), Seulin, Seure (de), Seuvée, Straseele, Shawock, Shys, Sibille, Siffler, Sillery, Silot,
Silvère, Simart, Siméon, Simoen, Simon, Simonal, Simonart, Simonis, Sinaux, Sineau, Sinville, Sion, Sirgeraert, Sirjean, Sitôt, Six, Slay,
Sluys, Smagge, Smagghe, Smart, Smet, Smeyers, Smyttère (de), Snyders, Sobois, Sockeel, Soenen, Soets, Sohior, Sohiez, Soilem, Soileux,
Solicen, Sollier, Soly, Sombria, Sonnaire, Sonneville, Soods, Sorlin, Sotteville (de), Soubise (de), Soufflet, Soulié, Sousy, Souten, Soyez,
Spanneut, Spanyaers, Spanyaert, Spotebroot, Spildooren, Spinette, Splingart, Sprit, Spyns, Sta, Stack, Stakeman, Staes, Stal, Stapens,
Staplande, Staples (de), Stappens, Stapple, Stasse, Steen, Sleenkiste, Steine, Steinghel (gal), Sten, Sterckeman, Sterlin, Sterling, Steur,
Stevez, Stien, Stievenard, Stival, Stock, Stoffaes, Stop, Storet, Strabaut, Strate, Strazeele, Struf, Styvelynck, Stzwino, Sumille, Suret,
Surgeon, Surger, Surin, Surpalis (de), Sury, Suyens, Suys, Swalens, Swarle (de), Syoen, Sys.
Tabary, Taccoen, Tacquet, Taffart, Taffin, Taffln (de), Tahon, Tailleur, Taillez, Taisnc, Talleyrand-Perigord, Tamboise, Tanrade,
Taquet, Tassaert, Tassart, Tassilion, Taufkirch (de), Taverne, Tavernier de Boullongue, Tavernicr, Taverniez, Taviel, Taviot, Tayhale,
Teillier, Teintot, Teissier, Tellier, Tcnrade, Tenremonde (de), Terlinck, Terneuse, Terninck, Ternisien, Ternynck, Terrefosse, Terrieux,
Terrifosse, Tesier, Tesson, Teste, Testelar, Testelin, Tetelard, Teyte, Theeten, Theette, Theffries, Thele, Theri, Thérou, Tliéry, Thesson,
Thette, Thetten, Thevelin, Theveny, Thibaut, Thiberghien, Thiebaut, Thieffri, Thieffries, Thieffries de Beauvois, Thieffry, Thiennes (de),
Thierry, Thiery, Thilloy, Thimonet, Thirouse, Thobois, Tholosé, Tholozé, Thomas, Thomassin, Thoor, Thooris, Thorez, Thoris, Thorys,
Thouret, Thuilier, Thuillier, Thuin, Thuliô, Thulier, Thumerelle, Thybaut, Tiberghien, Tieffries, Tieffry, Tiers, Tiffret, Tilloy, Timmerman,
Tirant, Tiroux, Tisette, Tison, Tisserand, Tissier de Riberville, Tissot, Titelouze de Gournay, Tobry, Tombour, Tondeur, Tonnau, Tonneau,
Tonnet, Top, Tornery, Toulotle, Toulouse (de), Touquet, Touret, Tourtois, Tourville (de), Toustain, Toussaint, Traché, Trachez,
Traisignies, Traisnel, Tramécourt (de), Trampont, Tranchant, Tranché, Trannain, Trannin, Trannoy, Tranoy, Trazegnies (de), Treca,
Trecat, Trecht, Trehout, Tremoille, Tremouille, Tranchant, Tresca, TresoBeaucourt, Trescat, Tressoigne, Tressone, Tribout, Tricoteux,
Trillez, Trocnet, Troucy, Trouillet, Trouilliez, Trudaine, Truffart, Truvant, Tuboise, Tubret, Tuillier, Tuilier, Tullion, Turiot, Turlure,
Turpin.
Urbain, Urtrel, Useel, Usmart.
Vaast, Vachen, Vacheron, Vacquier, Vailland, Vaillant, Vaille, Vairet, Vairez, Valain, Valcourt (de), Valenduc, Valery-Laveneau,
Valet, Valette, Valicourt de Seranvillers, Valin, Valincourt (de), Valkenaere (de), Valker, Vallé, Vallerand, Vallet, Vallois, Vanacken,
Vanacker, Vanacque, Vanaken, Vanamandel, Vana-jtnendel, Vanbambeck, Vanbambèke, Van Bavière, Vanbecq, Vanbecque, Vanbel,
Vanbeuringen, Vanbever, Vanbevere, Vanblaremberghe, Vanblens, Van Calis, Van Caloen, Vancapel, Vancappel, Van Cappel de la
Nieppé, Vancombergue, Van Costenoble, Vandaele, Vandame, Vandamme, Vandebroucq, Vandegoesteenne, Vandellem, Vandembrouck,
Vandenabeele, Van den Abelle, Vandenameelle, Vandenbavière, Vandenberghe, Vandenboogaerde, Vandenburch, Vandenbussche,
Vandendriess, Vandendriesse, Vanden Eeckhoutte, Vanden-foresteen, Vandenfreede, Vandevyver, Vandepitte, Vanderaegen, Vanderboght,
Vanderburch, Vanderburck, Vandercruisse, Vandercruissen, Vandercruse, Vandercruyse, Vandercruysse, Vandercruyssen, Vanderfosse,
Vandergracht, Vanderhaeghem, Vanderlinden, Vanderlos, Vandermarcq, Vandermerch, Vandermeek, Vander-meersch, Vandermersch,
Vandermesch, Vandermeulen, Vandernesch, Vanden aire, Vanderselaert, Vander-stechel, Vanderstegghel, Vandersteine, Vanderstraeten,
Vanderwalle, Vanderzède, Vandesol, Vandevelde, Vandevielle, Vandeville, Vandevoorde, Vandewalle, Vandeweghe, Vandezande,
Vandoorme, Vandorslaere, Vandorzeele, Vandoselaert, Vandremarcq, Vanecq, Vaneeck, Van Engeland, Vanerseecke, Vaneslande,
Vaneville, Vangaeve, Van Graefschepe, Van Graeschepe, Vanhacken, Van Hacquen, Vanhaecke, Vanhamme, Vanhecke, Vanhée,
Vanheeghe, Vanheeque, Vanheghe, Van Heems, Vanhemschoot, Vanhenningen, Van-hersecke, Vanherzeeke, Vanhest, Vanhœnackér,
Vanhoucke, Vanhove, Van Kemmel, Van Kersse, Vanimem, Vaniscotte, Van Landeghem, Van Landschoote, Vanleghe, Vanlerberghe,
Van Loo, Vanmaene, Vanmeris, Van Merris, Vanneufville, Van Neuville, Vanneyn, Vannimen, Vannimenne, Vanoost, Vanotte,
Vanoverscheldo, Vanowesquelde, Vanpeène, Van Pouillie, Van Pradelles, Vanquaille, Vanquallie, Vanreckem, Vanrenterghem,
Vanrenynghe, Vanrycke, Vanrobais, Vanrode, Van Straceele, Vanstrazeele, Vantourout, Vantours, Vantrape, Tantrappe, Van Troyen, Van
Uxem, Vanville, Vanwaelscappel, Van Walscappel, Van Wormhoudt, Van Zeller, Varin, Varié, Varlet, Varies, Vassant, Vassaux, Vassart,
Vasseur, Vastiembergue, Vatau, Vauban, Vaubert, Vaudemont (de), Vauquer, Vauquier, Vaustienne, Vautier, Vauvineux (de), Vauzelles,
Vavacker, Vavasseur, Veille, Veintax, Venant, Vendelmans, Vendeville, Vendremer, Venet, Venière, Vennin, Venlax, Verbèke, Verbèque,
Verbier, Verbiest, Verborg, Verbôrgh, Verchies (de), Vereolme, Vercoustre, Vercruysse, Verda-vaine, Verdavoir, Verdelin, Verdevoye,
Verez, Verghelle, Verghelles (de), Verghelles, Verguère, Verhaege, Verhièpe, Verhille, Vérin, Veriser, Verkok, Verkynderen, Verley,
Verlièpe, Verlinde, Verlyck, Verlynde, Vermande, Vermeersch, Vermelle, Vermersch, Vermeuil, Vermeulen, Vermeulin, Vermons,
Vernaulde,
Vernes, Vernier, Vernimen, Vernimmen, Verquère, Yerret, Yerrièle, Verrier, Verriez, Verrysel, Verryser,. Versailles, Verschaeve,
Verscheure, Verschoore, Verstock, Verstot, Yertegans, Vervische, Verwaerde, Veryser, Vesaert, Vesart, Veste, Veu, Vialeix, Viart,
Vibaut, Vicq, Victor, Vidalin, Viennay, Vienne (de), Viennipen, Vieren, Vierin, Vigache, Vigier, Vignacourt (de), Vigneron, Vignet,
Vigoureux, Vigreux, Vilain, Vilaines (de), Vilette, Vilin, Villain, Villaine (de), Villaume, Villavicencio (de), Ville, Villecasseau, Villedeuil (de), Villeroy (de), Villers, Villers (de), Villers-au-Tertre (de), Villerval, Villetle, Villiers de La Belan-gerie (de), Villiers, Villiot,
Villot, Vinaut, Vincent, Vinchamp, Vinchant, Vinchent, Violet, Violette de Guise, Viste, Vilou, Vitoux, Vitrant, Vitré, Vitry, Vitry (de),
Vitse, Vitsoet, Vittu, Vivien, Vivier, Vlaminck, Vlodrop, Vloo(de), Voisin, Vollaers, Vommières, Vossins, Voulland, Voutaleys,
Vrambout, Vraux, Vrièze(de), Vnlsteker, Vuylsteker, Vynrk (de).
Walle, Waché, Wachez (de), Wacheux, Wackernier, Wacostenoble, Wacotte, Wacquet, Wacquez, Wacrenier, Wade, Waele, Waeles,
Waelis, Wageneer, Wagenière, Wagnonville, Wagnon, Wagré, Waille, Wailly, Walbecq, Walbert, Walbrois, Walbroucq, Walekiers,
Walers, Walincourt (de), Walis, Walleman, Wallerand, Wallers (de), Wallicourt (de), Walrou, Walton, Wamain, Wanackre, Wanneyn,
Wantier, Waquet, Waquez, Waquier, Wardavoir, Warendin, Warenghen (de), Warenghien (de), Wargnier, Waringhien, Waresquelle,
Wargnier, Warin, Warlencourt, Warmuyse, Warocquiez, Warrognies, Wartel, Wartelle, Wateau, Watelet, Waterlo, Waterlot, Waternau,
Waternaux, Watiaux, Watier, Watringue, Watson, Watteau, Wattecamps, Wattel, Watten, Watter, Wattier, Wattiez, Wattripont, Watzon,
Waubert, Waucquier, Wauquier, Wauquière, Wauthier, Wautier, Wauttier, Wautrelot, Wavrechain (de), Wavrechin (de), Wavrin (de),
Waxin, Wayez, Waymel-Rouzé, Wazière-Wavrin (de), Waziers, Weecksteen, Weexsten, Weemaere, Weens, Weghem, Weillard, Welch,
Wellecomme, Welleman, Welsh, Wemaere, Weppe, Werbecq, Werbier, Werkin, Worquin, Wery, Westoute, Weus, Wevre (de), Wiart (de),
Wibaille, Wibaut, Wiblot, Wicaert, Wicart, Wickaert, Wicq (de), Widdecocq, Wignacourt (de), Wilbin, Willant, Willart, Willaume, Willay,
Willebois, Willerval, Willier, Williers, Williot, Willot, Wilmant, Wilmet, Wilmetz, Wilmot, Wilton, Winter (de), Wion, Wisques (de),
Witsoet, Witte (de), Woestine, Woeters, Wolf, Wolkers, Wood, Woorne, Woussen, Wuilant, Wulf (de), Wullaert, Wulleman, Wyckaert,
Wyllemens, Wynnaert, Wypelier.
Ybert, Yon, Ysebrant de Douvrin, Yvens.
Voici d'autre part l'énumération des communes du Nord sur lesquelles on trouvera des dossiers de suspects ou d'émigrés (41).
Abancourt, Abscon, Aix, Allennes-lez-Marais, Aines, Amfroipret, Anchin, Anhiers, Aniche, Annappes, Annœullin, Anor, Anstaing,
Anzin, Arleux, Annbouts-Cappel, Armentières, Arnèke, Ascq, Assevent, Altiches, Aubencheul-au-Bac, Aubencheul-au-Bois,
Auberchicourt, Aubers, Aubigny-au-Bac, Aubry, Auby, Auchy, Audencourt, Audignies, Avelin, Avesnelles, Avesnes, Avesnes-le-Sec, Avesnes-lezAubert, Awoingt, Aymeries.
Bâchant, Bachy, Bailleul, Baisieux, Baives, Bambecque, Bantigny, Bantouzelle, Bas-Warneton, Baudignies, Bauvin, Bavai,
Bavinchove, Bazuel, Beaucamps, Beaudignies, Beaufort, Beaumont, Beaurain, Beaurepaire,
(41) Voici quelques-unes des fiches de suspects et d'émigrés classées à la commune de LECLUSE.
Suspects et Emigrés par communes. — Commune de Lécluse. Rauduin Pierre-Joseph L 1175 dossier 38. — Becquet L 7243 dossier 1. — Dubois L 7232
dossier 9. — Honoré Antoine L 7237 dossier 14 et L 10175 dossier 16. — Quéant L. 10174 dossier 1. — Taisne prêtre L 1221 dossier 54.
Beaurieux, Beau vois, Bellaing, Bellignies, Bérelles, Bergues, Berlaimont, Bermerain, Bersée, Bersillies, Berthen, Berlry, Béthencourt,
Bellignies, Beugnies, Bouvrages, Beuvry, Bévillers, Bierne, Bissezeele, Blaringhem, Blécourt, Boeschèpe, Boeseghem, Bois-Grenier,
Bollezeele, Bondues, Borre, Bouchain, Boulogne (A), Bourbourg, Bourghelles, Boursies, Bousbecque, Bousies, Boussières, Bouvignies,
Bouvines, Briastre, Brdlon, Brouckerque, Broxeele, Bruay (V.)» Bruille-lez-Marchiennes, Brunémont, Bry, Bugnicourt, Busigny,
Buysscheure.
Caestre, Cambrai, Camphin-en-Carembault, Camphin-en-Pevèle, Canlaing, Cantin, Capelle, Capinghein, Cappelle (L.), Carnières,
Carnin, Cartignies, Cassel, Catillon, Catlenières, Caudry, Caullery, Cerfontaine, Chemy, C.héreng, Clairfayts, Clary, Cobrieux, Colleret,
Comines, Condé (V. Nord-Libre), Corroy-le-Chàteau, Coudekerque, Coudekerque-Branche, Courchelettes, Coutiches, Craywick, Crespin,
Crèvecœur, Croix (L.), Crochte, Cuincy, Curgies, Cuvillers, Cysoing.
Dechy, Denain, Deulémont, Dimont, Doignies, Dompierre, Dorignies, Douai, Douchy, Dourlers, Drincham, Dunkerque.
Ebblinghem, Ecaillon, Ecuelin, Eecke, Elesmes, Elincourt, Emerchicourt, Emmerin, Englefontaine, Englos, Ennetières, Ennevelin,
Epinoy, Eppe-Sauvage, Erchin, Eringhem, Erquinghem-le-Sec, Erquinghem-Lys, Erre, Escarmain, Escaudain, Escaudœuvres, Escautpont,
Escobecques, Esnes, Esquelbecq, Esquercbin, Esquormes, Estaires, Estrées, Eslreux, Eswars, Eth, Etrœungt.
Fâches, Famars, Faumont, Fayts, Féchain, Feignies, Felleries, Fenain, Férin, Féron, Ferrière-la-Orande, Ferrière-la-Petite, Fives-Lille,
Fiers (L.), Flêtre, Flines (D.), Flines (V.), Floursies, Floyon, Fontaine-au-Pire, Fontaine-Notre-Dame, Forest (A.), Forest (L.), Fourmies,
Fournes, Frasnoy, Frelinghien, Fresnes, Fressain, Fretin, Fromelles.
Genech, Ghissignies, Ghyvelde, Givenchy, Godewaersvelde, Gœulzin, Gognies-Chaussée, Gommegnies, <}ouzeaucourt, Grande-Synthe,
Grand-Fayt, Gravelines, Gruson, Guesnain, Gussignies.
Hallennes-lez-Haubourdin, Halluin, Hamel, Hantay, Hardifort, Hasnon, Haspres, Haubourdin, Haucourt, Haulchiû, Haussy, Hautmont,
Haveluy, Haynecourt, Hazebrouck, Hecq, Hélesmes, Hellemmes, Hem, Hem-Lenglet, Hergnies, Herlies, Herrin, Herzeele, Hestrud,
Hondeghem, Hondschoote, Hon-Hergies, Honnechy, Honnccourt, Hordain, Hornaing, Houdain, Houplin, Houplines, Houtkerque.
Illies, Inchy, Iwuy, Jeumont, Jolimelz, Killem.
La Bassée, La Bruyère, La Capelle, La Perrière, La Gorgue, Lallaing, La Longue ville, La Madeine, Lambersart, Lambres, Landas,
Landrecies, La Neuville, Lannoy, Lauwin-Planque, Le Cateau, Lecelles, Lécluse, Uderzeele, Ledringhem, Leers, Leffrinckoucko, Leforest,
Le Maisnil, Le Quesnoy, Lesdain, LesMoeres, Lesquin, Levai, Lewarde, Lezennes, Liessies, Lieu-St-Amand, Ligny (L.), Ligny-enCambrésis, Lille, Limont-Fontaine, Linselles, Locquignol, Lomme, Lompret, Looberghe, Loon-Plage, Loos, Lourches, Louverval,
Louvignies-Bavay, Louvignies-Quesnoy, Louvil, Louvroil, Lynde, Lys-lez-Lanuoy.
Maing, Mairieux, Malincourt, Marais-Warendin, Marchiennes,Marchiennes-Campagne,Marcoing, Marcq (Douai), Marcq-en-Barœul,
Mardyck, Maretz, Marly, Maroilles, Marpent, Marquette (Val.), Marquillies, Masnières, Masny, Mastaing, Maubeuge, Maulde,
Mazinghien, Mecquignies, Merckeghem, Mérignies, Merris, Merville, Meteren, Millam, Millonfosse, Mœuvres, Monceau-St-Vaast,
Monchaux, Moncheaux, Monchecourt, Mons-en-Barœul, Mons-en-Pevèle, Montigny-en-Ostrevent, Morbecque, Mortagne, Mouchin,
Mouvaux.
Naves, Neui-Mesnil, Neuville-en-Ferrain, Neuville-Salesches, Neuville-St-Rémy, Neuville-sur-Escaut, Nieppe, Nivelles, Nomain,
Noordpeenc, Nord-Libre, Noyelles, Noyelles-lez-Seclin, Noyelles-sur-Sambre, Noyelles-sur-Escaut, Noyelles-sur-Selle.
Obies, Ochtezeele, Oisy, Onnaing, Oost-Cappel, Orchies, Orsinval, Ostergnies, Ostricourt, Oudezeele, Outterstecne, Oxelaëre.
Paillencourt, Pecquencourt, Pérenchies, Péronne, Petite-Synthe, Phalempin, Pitgam, Pommereuil, Pont-à-Marcq, Pont-sur-Sambre,
Pradelles, Prémesques, Preux-au-Bois, Preux-au-Sart, Prisches, Prouvy, Proville, Provin.
Quaëdypre, Quarouble, Quérénaing, Quesnoy-sur-Deûle, Quiévelon, Quiévrechain, Quiévy.
Raches, Radinghem, Raimbeaucourt, Rainsars, Raismes, Ramillies, Ramousies, Renescure, Reumout, Rexpoëdo, Ribécourt, Rieulay,
Rieux, Rœulx, Rombies, Romeries, Ronchin, Roncq, Roost-Warendin, Rosult, Roubaix. Roucourt, Rousies, Rouvignies, Rubrouck,
Ruesnes, Rumegies, Rumilly.
Sailly-lez-Lannoy, Sainghin-en^Mélantois, Sainghin-en-Weppes, St-Amand, St-André-lez-Lille, St-Aubert, St-Georges, St-Hilaire, StJans-Cappel, St-Malo, Ste-Marie-Cappel, St-Martin-Rivière, St-Momelin, Ste-Olle StrPol, St-Python, St-Remy-Chaussée, St-Saulve, StSouplet, St-Sylvestre-Cappel, St-Vaast-la-Vallée, St-Vaast-lez-Bavai, St-Waast, Salomé, Saméon, Santés, Sars (?), Saulzoir, Sebourg,
Seclin, Selvigny, Sémeries, Sequedin, Seranvillers, Sercus, Sin-le-Noble, Socx, Solre-le-Château, Solrinnes, Somain, Sommaing, Spycker,
Staple, Steenbecque, Steene, Steenvoorde, Steenwerck, Strazeele.
Taisnières, Templemars, Templeuve, Terdeghem, Téteghem, Thiant, Thiennes, Thivencelles, Thumeries, Thun, Thun-L*Evêque, ThunStrMartin, Tilloy (C.), Toufflers, Tourcoing, Tourmignies, Trélon, Tressin, Trith-St-Léger, Troisvilles.
Uxem, Valenciennes, Vendegies-au-Bois, Vendegies-sur-Ecaillon, Vendeville, Vorchain, Verlinghem, Vicoigne, Vicq, Viesly, VieuxBerquin, Vieux-Condé, Vieux-Mesnil, Villereau, Villers-au-Bois, Villers-au-Teitre, Villers-Gampeau, Villers-en-Cauchie, Villers-Guislain,
Villers-Outréau, Villerspol, Villers-Sire-Nicole, Volckerinckhove, Vred.
Wahagnies, Walincourt, Wallers, Wallon-Cappel, Wambaix, Wambrechies, Wandignies-Hamage, Wannehdn, Wargnies-le-Grand,
Warhem, Warlaing, Warneton, Warneton-Bas, Wasnes-au-Bac, Wasquehal, Watou, Watten, Wattignies, Wattrelos, Wavrechain-sousDenain, Wavrin, Wazemmes, Waziers, Wemaers-Cappel, Wervicq, West-Cappel, Wicres, Wignehies, Willems, Winnezeele, Wormhoudt,
Wulverdinghe, Wylder, Zeggers-Cappel, Zermezeele, Zuytpeene.
D'autres départements sont encore intéressés par ces listes de suspects, principalement ceux du Pas-de-Calais, de la
Somme, de l'Oise, de la Seine, ainsi que de nombreuses localités de Belgique. La consultation des fiches manuscrites
permettra de retrouver rapidement les renseignements intéressant les lecteurs de ces régions.
Malgré la richesse du fonds révolutionnaire des Archives du Nord, il est utile de signaler au lecteur l'intérêt de certains
dépôts d'archives communales. Voici l'énumération des localités
qu'il conviendrait d'examiner plus particulièrement. Ces communes renferment soit des registres de délibérations, soit des rôles et matrices
de contributions, soit encore, mais plus rarement, des titres de propriété et des correspondances. On a cru devoir signaler plus
particulièrement, dans cette liste, par une astérisque, les localités qui conservent encore des registres de délibérations de la période
révolutionnaire (42).
*Aibes, Aniche, *Annœullin, Anor, Armbouts-Cappel, *Armentières, Arnèke, Ascq, Aulnoy, *Avelin, *Avesnelles, *Bachant, *Bachy,
*Bailleul, *Bavai, Beaucamps, Bellaing, *Bérelles, *Bergues, Berlaimont, *Berthen, *Bertry, *Béthencourt, *Beugnies, *Bierne,
*Bondues, *Bouchain, Boulogne, *Bourbourg, Bousbecque, *Bouvines, Briastre, *Brillon, Brouckerque, Bugnicourt, Buysscheure,
Caestre, *Cambrai, *Camphin-en-Carembault, *Cantin, *Cappelle (Dk), *Cassel. *Caudry, *Cerfontaine, *Clary, *Gomînes, *Condé,
*Courchelettes, *Cousolre, Craywick, *Cuincy, Cysoing, Denain, *Dimont, Dompierre, *Douai, *Dourlers, Drincham, *Dunkerque,
Ecaillon, Emmerin, *Ennevelin, Eppe-Sauvage, •*Eringhem, Erre, Escaudœuvres, Esquelbecq, Estaires, Etrœungt, Fâches, *Favril,
Felleries, *Fenain, Férin, Flèrs-en-Escrebieux, *Flesquières (G.), Flêtre, Fontaine-au-Pire, *Fourmies, *Frelinghien, *Fresnes, *Fressain,
Fromelles, Genech, *Glageon, Gondecourt, Gouzeaucourt, *Grande-Synthe, *Gravelines, *GuesnaiD, Halluin, *Hamel, *Hantay,
*Hardifort, *Hasnon, *Haubourdin, *Haverskerque, Haynecourt, *ffazehrouck, Hecq1, *Hem-Lenglet, *Herzeele, Holque, *Hondeghem,
Hondschoote, Honnechy, *Houplines, *Hoymille, Illies, Inchy, *La Bassée, *La Gorgue, *La Madeleine, *Lambres, Landas, *IJandrecies,
La Neuville, *Lannoy, *Le Cateau, *Lecelles, *Lécluse, *Lederzeele, *Le Maisnil, *Le Quesnoy, *Lesquin, *Leval, *Lewarde, Liessies,
*Lille, Limont-Fontaine, *Linselles, *Loffre, Lomme, Lompret, *Loos, *Louvignies-Bavai, ♦Marchiennes, *Marcq-en-Barœul, *Mardyck,
*Maroilles, Marquette, Masny, *Mastaing, *Maubeuge, *Maulde, Mérignies, *Merville, *Méteren, Millam, Monchaux, Mons-en-Barœul,
*Montigny-en-Ostrevent, ♦Morbecque, *Mortagne, *Mouchin, Moustier, *Neuf-Berquin, Neuville-en-Ferrain, Nieppe, Noyelles-les-Seclin,
Obrechies, Oisy, *Onnaing, *Oost-Cappel, *Orchies, Oudezeele, *Oxelaere, *Pecquencourt, Péronne, Pitgam, Pont-à-Marcq, *Pont-surSambre, Pradelles, Preux-au-Bois, *Prisches, *Provin, *Quaedypre, *Quesnoy-sur-Deûle, Quiévelon, Radinghem, Rainsars, Ramousies,
*Renescure, Rexpoede, Ribécourt, Rombies et Marchipont, Romeries, *Ronchin, Roost-Warendin, *Rosult, Roubaix, Roucourt, *Rousies,
Rubrouck, Sailly-les-Lannoy, *Sainghin-en-Weppes, Sains-du-Nord, *Saint-Amand, Saint-André, *Saint-Hilaire-sur-Helpe, *Saint-JansCappel, *Sainte-Marie-Cappel, *Saint-Sylvestre-Cappel, *Salesches, *Santes, *Seclin, *Sequedin, *Sercus, *Sin-le-Noble, *Solre-leChâteau, *Somain, Sommaing, Spycker, *Staple, Steene, Steenvoorde, *Steenwerck, *Taisnières-en-Thiérache, Templemars, Templeuve,
Terdeghem, Thiennes, Tilloy (D.), *Tourcoing, *Trélon, *Troisvilles, * Valenciennes, Vendeville, *Vieux-Berquin, *Villers-au-Tertre,
Villers-en-Cauchie, *Villers-Guislain, *Villerspol, *Volckerinckhove, *Vred, Wahagnies, *Walincourt, Wallers-Trélon, *Wallon-Cappel,
Wambaix, *Wambrechies, *Wandignies-Hamage, *Wargnies-le-Grand, Warhem, Warneton-Sud, *Wasquehal, *Watten, *Wattignies,
*Wavrin, *Wemaers-Cappel, *West-Cappel, *Winnezeele, *Wormhoudt, *Wulverdinghe, *Zeggers-Cappel, Zermezeele.
En mettant à la disposition du public le Répertoire numérique de la série L, j'ai le devoir de rappeler le souvenir de ceux qui en ont
rendu sa réalisation possible.
(42) Je remercie M. G. Lefebvre, professeur au Lycée Faidherbe, du précieux concours qu'il a bien voulu me prêter pour l'élaboration de cette liste.
Lors du transfert du chef-lieu du département du Nord de Douai à Lille, en vendémiaire an XIII, le Secrétaire-Général de
la Préfecture, M. Bottin — celui-là môme qui a donné son nom au célèbre Annuaire — s'occupa personnellement de la
réorganisation des archives et fit préparer le classement des registres du Conseil général, du Directoire et de l'Administration
centrale. Il fit entreprendre aussi le dépouillement des dossiers des émigrés. Deux volumes de catalogues furent ainsi rédigés.
Mais, ces répertoires ne représentaient qu'une partie du fonds révolutionnaire, celle de l'Administration centrale.
Cinquante ans après, le Dr Le Glay, archiviste départemental du Nord, dont l'activité sut se porter avec tant de compétence
sur les diverses séries du dépôt, fit entreprendre un autre répertoire portant non plus sur l'Administration centrale mais sur les
papiers des districts.
L'application de la circulaire de 1874 sur le classement des papiers révolutionnaires eut pour conséquence la scission du
fonds en deux séries, répartissant les documents suivant leur caractère politique ou domanial dans les séries L. et Q. Le
nouveau classement entraîna nécessairement des changements de cote. Ainsi, petit à petit, -les répertoires Bottin et Le Glay
devinrent inutilisables, moins à cause de la nouvelle numérotation des liasses que par l'absence de concordance. Il convient
d'ailleurs de bien retenir que, môme après la rédaction de ces catalogues, une grande, partie de la série révolutionnaire n'avait
pas encore été examinée par le service des Archives. M. Finot, mon prédécesseur immédiat, s'efforça, avec le concours de ses
chefs de bureau, MM. Forret et Vermaere, de continuer l'œuvre de classement depuis si longtemps sur le chantier. Il eut la
satisfaction de pouvoir, en 1906, mettre entre les mains du public un nouveau catalogue manuscrit en 2 fascicules, consacrés
le 1er aux 1.612 articles du fonds du département, le second aux 1.896 articles des fonds des districts, des municipalités
cantonales et des sociétés populaires. Mais il eut en môme temps le grand regret 'de n'avoir pu donner une œuvre, achevée,
n'ayant pas eu le temps matériel suffisant pour vérifier le contenu des liasses souvent très peu homogènes constituées du
temps de Bottin. D'autre part, môme après cet effort, un lot considérable de « Mélanges » n'avait encore pu être trié.
En reprenant, à mon tour, cette toile de Pénélope, je me suis tout d'abord astreint à faire vérifier le contenu de chaque
article et j'ai été ainsi amené à décomposer les liasses qui manquaient d'homogénéité. Ge travail de revision a été très long,
parce que l'on a cru devoir s'attaquer non seulement aux liasses portées en 1906 sous la rubrique « Mélanges », mais encore à
toutes les autres. C'est ainsi que les 3.508 articles du classement Finot ont été détriplés et forment actuellement les 10.301
registres ou liasses de la série L. J'ajouterai que pour beaucoup de liasses, comme on pourra s'en convaincre par la lecture de
ce répertoire, de nombreux dossiers ont été constitués et pour les localités et pour les émigrés si bien que, sans exagération,
l'on peut estimer à plus de 40.000 les dossiers, liasses ou articles auxquels j'ai donné une numérotation spéciale ou une
référence précise soit dans le présent répertoire, soit dans les fiches manuscrites qui sont mises à la disposition du public.
Ce travail opiniâtre, malgré son aridité, a suscité de très nombreux dévouements. Je remercie mes nouveaux
collaborateurs des archives, MM. Basset et Lauridan de leur concours très empressé. M. Delattre, chef de bureau, s'est plus
particulièrement fait remarquer dans le répertoire du district de Lille. M. Saulnier, archiviste paléographe, envoyé en mission
par l'Ecole des Chartes aux Archives du Nord, a pris le plus vif intérêt au classement et à la rédaction des répertoires des
districts de Bergues et de Valenciennes. Enfin, les membres de la section historique de l'État major de Lille, grâce à
l'heureuse initiative de M. le Général Davignon, commandant le premier corps d'armée, ont su améliorer l'organisation des
papiers intéressant la Défense nationale.
Tous ces concours étaient nécessaires pour mener à terme dans un temps relativement court le classement et le répertoire
d'un fonds d'archives considérable.
L'Archiviste départemental,
MAX BRUCHET.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU NORD
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE
S É R I E L.
(Période Révolutionnaire).
L'astérisque * placé à côté d'un chiffre sert à désigner un registre. Les chiffres sans astérisque indiquent les liasses.
DIRECTOIRE DU DÉPARTEMENT ET ADMINISTRATION CENTRALE
LOIS ET DÉCRETS
1*. Lois et decrets, serie in-4°, de l'Impr. royale (mai-aout 1790).
2*. — id. —
(sept.-nov. 1790).
3*. — id. —
(dec. 1790).
4*. — id. —
(janv. 1791).
5*. — id. —
(fevrier 1791).
6*. — id. —
(mars 1791). .
7*. — id. —
(avril 1791).
8*. — id. —
(mai 1791)..
9*.
10*.
11*.
12*.
13*.
14*.
15*.
16*.
17*.
18*.
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
(juin 1791).
(juillet 1791).
(aout 1791).
(sept. 1791).
(oct. 1791).
(oct.-déc. 1791).
(janvier-fevrier 1792).
(mars-avril 1791).
(mai 1792).
(juin-juillet 1792).
19*. Lois et décrets, série in-4°, de l'Impr. nat. du Louvre (aout
1792).
20*.
21*.
22*.
23*.
24*.
25*.
26*.
27*.
28*.
29*.
30*.
31*.
32*.
33*.
34*.
35*.
36*.
37*.
38*.
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
(août 1792).
(sept. 1792).
(oct.-nov. 1792).
(nov.-dec. 1792).
(janvier 1793).
(fevrier 1793).
(mars 1793).
(avril 1793).
(mai 1793).
(juin 1793).
(juillet 1792).
(août 1793).
(sept. 1793).
(sept.-oct. 1793).
(brumaire an 2).
(frimaire an 2).
(germinal-prairial an 2).
(nivôse an 2).
(pluviôse et ventôse an 2).
39*. Lettres patentes et lois imprimées à Lille (in-4°) (année
1790).
40*. Lois (recueil imprimé), in-4° (décembre 1790-mai 1791).
41*. Lois et décrets. Placards in-4° imprimés soit à Paris, soit
dans le département du Nord, accompagnés parfois de
circulaires du Directoire ou de l'Administration centrale et
d'instructions ministérielles (octobre-décembre 1789).
42*. — id. —
(1789-1790).
(sept.-déc. 1790).
43*. — id. —
44*. — id. —
(déc. 1790).
45*. — id. —
(janvier 1791).
(février 1791).
46*. _ id. —
(mars 1791).
47*. — id. —
(avril 1791).
48*. — id. —
49*. — id. —
(mai 1791).
(juin 1791).
50*. — id. —
51*. — id. —
(juillet 1791).
52*. — id. —
(août 1791).
53*. — id. —
(septembre 1791).
54*. — id. —
(octobre 1791).
55*. — id. —
(nov. 1791).
(janvier-février 1792).
56*. — id. —
57*. — id. —
(mars-avril 1792).
58*. — id. —
(mai 1792).
59*. — id. —
(juin-juillet 1792).
(août 1792).
60*. — id. —
61*. — id. —
(août 1792).
(août 1792).
62*. — id. —
(sept. 1792).
63*. — id. —
(sept. 1792).
64*. — id. —
(octobre 1792).
(55*. — id. —
(novembre 1792).
66*. — id. —
(déc. 1792-janvier 1793).
67*. — id. —
(janvier-février 1793).
68*. — id. —
mars-sept. 1793).
69*. — id. —
(avril 1793).
70*. _ id. —
(mai-juin 1793).
71*. _ id. —
(juillet 1793).
72*. — id. —
73*. — id. —
(sept.-oct. 1793).
74*. — id. —
(vendre-nivôse an 2).
(pluviôse-fructidor an 2).
75*. — id. —
(an3-an7).
76*. — id. —
(an 6).
77*. — id. —
78*. Décrets de la Convention publiés à Douai,éd.in-8°
(mai-juillet 1793).
79*. — id. — (juilk-t-sept. 1793).
80*. Décrets en placards imprimés dans le Nord (1790-an 4).
81*. — id. — (1791-an3).
82*. Lois et décrets en placards, in-4°, imprimés dansle Nord,
avec vignettes (1790-an 8).
83*. Lois et décrets en placards, in-folio, publiés dansle
Nord avec vignettes (1791-an 7).
84*. Bulletin de la Convention en placards (an 2).
85*. Transcription des lois et décrets (juillet-oct. 1790).
86*. — id. — (juillet-nov. 1790).
87*. — id. — (1790-1791).
88*. — id. (nov. 1790-fév. 1791).
89*. — id. — (mars-mai 1791).
90*. — id. — (avril-mai 1791).
91*. — id. — (mai-juillet 1791).
92*. — id. — (juin-août 1791).
93*. Enregistrement de l'envoi des lois (oct. 1790-déc. 1791).
94*. — id. — (janvier 1792-août 1793).
95*. — id. — (juillet 1793-ventôse an 3).
96*. — id. — (pluviôse an 3-vendémiaire an 7).
97*. —i d . — (vendémiaire an 7-floréal an 8).
98*. Liste des lois manuscrites (1790-1793).
99. — id. — (an 4-an 5).
100. Correspondance concernant l'envoi des lois ( 1790- an 2).
101. — id. — (1789-an2).
102. — id. — 1790-1791).
103. Correspondance concernant l'envoi et l'impression des lois
dans le département (1791-an 7).
Lettres des représentants Gasparin, Delbrel, Laurent, Florent
Guiot et du général Duval.
104. Correspondance relative à l'envoi des lois (1790- an 4).
105. — id. — (1791-an 4).
CONSEIL DU DÉPARTEMENT,
DIRECTOIRE DU DÉPARTEMENT
ADMINISTRATION CENTRALE
REGISTRES DE DELIBERATIONS.
106*. Procès-verbaux des Délibérations du Conseil du
département du Nord(17juil. 1790-25juil. 1792).
107*. — id. — (26 juillet 1792-28 février 1793).
108*. Procès-vorbaux des Délibérations du Conseil du
département du Nord (1er mare 1793-18 frimaire an 2).
109*. Procès-verbaux des Délibérations du Directoire du
département (17 juillet 1790-16 mare 1791).
110*. — id. —
(16 mars 1791-0 juillet 1791).
(7 juillet 1791-7 oct. 1791)
111*. — id. —
(7 net. 1791-18 janvier 17y2).
112*. — id. —
(19 janvier 1702-30 sepl. 1792).
113*. — id. —
114*. — id. —
(1er oct. 1792-6 juin 1792).
(5 juin 1793-1 ventôse an 2).
115*. — id. —
(5 ventôse an 2-16 floréal an 3).
116*. — id. —
117*. — id. —
(16 floréal an 3-30 vend, an 4).
table ( 2 mars 1793-6 floréal a n 3).
118*. Procès-verbaux des Délibérations de l'Administration
centrale (30 vend, a u 4-11 messidor an 4).
(12 mess, an 4-11 prairial an 5).
119*. — i d . —
(12 prairial an 5-4 nivôse an 6).
120*. —id. —
121*. — id. —
(5 nivôse an 6-1 thermidor an 0).
122*. — id. —
(2 therm. an 6-7 germinal an 7).
123*. —id. —
(8germ. an7-5ejourcompl. an 7).
121*. —id. —
(2 vend, an 8-27 ventôse an 8).
125.
Minutes des Délibérations d u Conseil d u dépar- tement
(3 nov.-13 déc. 1790).
126. — id. — (3 nov.-ll déc. 1790).
127. — id. — (1791-an 7).
129. — id. — (1792).
130. — id. — (1793).
131. — id. — (an 3-an-4).
132. Minutes des Délibérations du Conseil du dépar- tement
(an 5).
133.
— id. — (an 6-an 7).
134*. Procès-verbaux des Délibérations d u Conseil du
épartement et du Directoire du département constitués en
Comité de Sûreté (22 sept. 1792-1 nivôse an 2).
135*. — id. — (10 floréal an 3-24 vend, a n 4).
136*. Proclamations du Directoire et de l'Administration centrale
(oct. 1790-12 fruct. an 6).
ARRETES UV DIRECTOIRE DO DEPARTEMENT
137*. Arrêtés du Directoire du Département (3 août 1790-21
février 1793).
138*. Arrêtés du Directoire d u Déparlement, avec une table (2
mars 1793-6 floréal an 3).
139*. — id. — (22 floréal an 3-9 brumaire a n 8).
140*. Arrêtés d u Directoire du Déparlement, s u r
requêtes (4 août-17 déc. 1790).
141*. — id. — (17 déc. 1790-5 février 1791).
142*. - id. — (5 février-12 mars 1791).
143*. — id. — (19 août. 1790-23janvier 1793).
144*. — id. — (5 août 1790-11 mare 1793).
145*. Questions soumises par les districts à la décision du
Directoire du département (1791).
146*. Arrêtés du département portant renvoi d'aiïaiies a u x
districts (18 sept. 17!X)-22 therm. a n 6).
147*. Arrêtés du Directoire du département par districts et
arrêtés de l'Administration centrale. District d'Avesnes,
avec uno table (14 mars 1791-9 février 1792).
148*. — id. — avec une table (29 déc. 1791-12 juin 1792).
149*. — id. — avec table (13 juin 1792-28 mai 1793).
150*. — id. — avec table (28 mai 1793-5 prair. an 3).
151*. — id. — avec table (13 pr. an 3-24. frim. aa7).
152*. — id. — avec table (27 nivôse an 7-21 flor. a n 8).
153*. Arrêtés du Directoire du départementpardistricts et arrêtés
de l'Administration centrale. District de Borgnes, avec
table (16 mai-s 1791-20 janvier 179L>).
154*. — id. — avec table (20 janvier-8 août 1792.
155*. — id. — avec table (9 août 1792-22 juin 1793).
156*. —id. — avec table(23juin 17S):j-2l messidor a n 2).
157*. —id. — avec table (18 mess, an2-26 thermal an 3).
158*. — id. — avec table (26 th. an 3-19 fl. a n 6).
159*. — id. — avec table (19 fl. an 6-7 pr. an 8).
160*. Arrêtés d u .Directoire.du département par districts et de
l'Administration centrale. District de Cambrai, avec table
(14 mars 1791-11 nov. 1791).
161*. — id. — avec table(isnov. 1791-19av. 1792)
162*. Arrêtés du Directoire du département par districts et de
l'Administration centrale. District de Cambrai, avec table
(20 avril 1792-8 sept. 1792).
163*. — id. — avec table (8 sept. 1792-30 avril 1793).
164* — id. — avec table (30 avril 1793- 11 germ. an 2).
165*. — id. — avec table (13 germ. an 2-15 ventôse an 3).
166*. — id. — avec table (15 ventôse an 3-23 pluviôse an 4).
187*. — id. — avec table (4 floréal an 3-29 floréal an 3).
188*. — id. — avec table (1 prairial a n 3-26 fruct. an 3).
189*. — id. — avec table (26 fruct. an 3-28 pluviôse an 4).
190*. — id. — (29 pluviôse an 4-3 nivôse a n 5).
191*. — id. — avec table (13 nivôse an 5-29 germinal an 6).
192*. —i d . — avec table (30 germinal an 6-5 fruc. an 7).
193*. — id. — avec table (5 fruct. a n 7-22 floréal an 8).
167*. — id. — sans table (26 pluviôse an 4-17 ventôse an 6).
168*. — id. — avec table (18 ventôse an 6-15 floréal an 3).
169*. Arrêtés du Directoire du déparlement, par districts, et de
l'Administration centrale. District de Douai (12 mars
1791-30 juin 1791).
170*. — id. — (28 juin 1791-20juillet 1791).
171*. — id. — (20 juillet 1791-3 sept. 1791).
172*. — id. — avec table (5 sept. 1791-15 octobre 1791).
173*. — id. — (15oct. 1791-21 déc. 1791).
174*. — id. — (21 déc. 1791-3 mars 1792).
175*. — id. — avec table (3 mars 1792-30 juin 1792).
176*. — id. — avec table (30 juin 1792-4 décembre 1792).
177*. -■- id. — avec table (4 déc. 1792-21 mars 1793).
178*. — id. — avec table (23 mais 1793-8 juin 1793).
179*. — id. — avec table (9 juin 179:*-27 juillet 1793).
180*. — id. — avec table (27 juillet 1793-3 brumaire an 2).
181*. — id. — avec table (3 brumaire an 2-26 ventôse an 2).
182*. — i d . — avec table (27 ventôse a u 2-14 mess, an 2).
183*. — id. — avec table (11 mess, an 2-9 bruni, an 3).
184*. — id. — avec table (9 brum. a n 3-16 nivôse an 3).
185*. — id. — avec table (16 nivôse an 3-18 ventôse
186*. Arrêtés du Directoire du département par districts, et de
l'Administration centrale. District de Douai, avec table
(18 ventôse an 3-4 flor. an 3).
194*. Arrêtés du Directoire du département par districts et arrêtés
de l'Administration centrale. District d'Hazebrouck avec
table (25 mars 1791-22 février 1792).
195*. — id. — avec table (23 fév. 1792-23 janvier 1793).
196*. — id. — avec table (22 fév. 1793-15 brum. an 2).
197*. — id. — (15 frim. an 2-26 pluviôse an 3).
198*. — id. — avec table (26 pluv. an 3-16 vond. an 5).
199*. — id. — avec table (18 vend, an 5-19 prair. a n 8).
200*. — id. — avec table (2 mess, an 7-5 floréal an 8).
201*. Arrêtés du Directoire du département par districts et arrêtés
de l'Administration centrale. District de Lille (14 mars-30
juillet 1791).
202*. — id. — (30juillet-29 sept. 1791).
203*. — id. — avec table (30 sept.-25 nov. 1791).
204*. — id. — avec table (25 nov. 1791-4 février 1792).
205*. — id. — avec table (4 fév.-20 avril 1792).
206*. — id. — avec table (20 avril-1er août 1792).
207*. — id. — (2 août-26 nov. 1792).
208*. — id. — avec table (10 avril-9 juillet 1793).
209\ — id. — avec table (9 juillet 1793-21 frimaire an 2).
210*. — id. — avec table (27 frim an 2-27 fruct. a n 2).<1>
211*. Arrêtés du Directoire du département par districts et arrêtés
de l'Administration centrale. District de Lille, avec lable
(28 fruct. an 2-25 therm, an 3).
212*. — id. — avec table (26 Iherm. an 3-6 fruct. an 4).
213*. — i d . — avec table (10 fruct. an 4-28 fruct. an 5).
214*. — id. — avec table (20 fruct. an 5-12 fruct. ' an 6).
215*. — id. — (11 fruct. an 6-29 germ, an 8).
216*. Arrêtés du Directoire du département par districts ot
arrêtés de l'Administration centrale. District du Quesnoy,
avec table (14 mars 1791-19 mars 1792).
217*. — i d . — (20 mars 1792-12 avril 1793).
218*. — i d . — (13 avril 1703-29 prairial a n 3).
219*. — id. — (4 mess, an 3-26 vend, an 6).
220*. — id. — (8 brum, an 6-23 floréal an 8).
221*. Arrêtés du Directoire du département par districts et arrêtés
de l'Administration centrale. District de Valenciennes,
avec table (14 mars-14 nov. 1791).
222*. — id. — avec table (16 nov. 1791-28 mars 1792).
223*. — id. — avec table (28 mars-21 août 1792). 224*. — id.
— (21 août 1792-18 avril 1793). 225*. — id. — (21 avril 179312 pluviôse an 2). 226*. —i d . — avec table(13pluviôsean22therm. a n 3).
227*.. — id. — avec table (3 therm, a n 3-30 vend, an 5).
228*. — id. — avec table (30 vend.-17 therm, an 5).
229*. — id. — (17 therm, an 5-7 mess, an 0). 230*". — id. —
(8 mess, an 6-29 ventôse an 8).
231. Arrêtés de l'Administration centrale d u Nord concernant
divers districts (18 gerininal-lerjour complémentaire an
4).
COMPTES RENDUS ET COMPTES DECADAIRES.
232 Compte rendu de la gestion du Directoire du
département, imprimé (15 nov. 1791).
233-. Comptes décadaires du Directoire d u département (an 2an 3).
234. Compte rendu des affaires traitées par le 1"
bureau : impôts (frimaire an 2- frim. an 3).
235. — i d . — 3e bureau : subsistances, commerce, agriculture
(oct. 1791-oct. 1792).
236. — id. — 4'bureau: assistance et police (17901792).
237. —id. — 5e bureau: affaires militaires (1790-1792).
238. — id. — 8e bureau : affaires communales
(1790-1792).
239. Comptes décadaires et comptes « mensaires » ;
instructions (an 4-an 8).
240. Comptes décadaires : district d'Avesnes (an 3).
241. — i d . — district de Bergues (an 3).
242. — id. — district de Cambrai (an 3).
243. — i d . — district de Douai (an 3).
244. —i d . — district d'Hazebrouck (an 3).
245. —id. — district du Quesnoy (an 3).
246. — id. — district de Lille (an 3).
247 —i d . — district de Valenciennes (an 3).
248. Comptes décadaires des municipalités :
instructions et généralités (an 5-an 6).
249. Comp tes < 1 écadaires des municipalités can
tonales (an i-an 8).
Abancourt 3, Armentières 4, Bailloul 5, Babençon6, Bavai 7, Bergues
8, Blaringhem !), Bourbourg 10, Cambrai 11, Comiues 12, Comté 13,
Douai 14, Ihinkerque 15, Etrœungt 16, Keignies 17, Hau-bourdin 18,
Hazebrouck 19, Hoiid»choote 20, La Bassée 21, Landrccies 22, Le
Cateau 23, Le Quesnoy 24, Lille 25.
250.
Comptes décadaires
(an 4-an 8).
des
municipalités
cantonales
Marrhienues 1, Marcoing 2, Maroilles 3, Maubenge 4, Merville 5,
Orchies 6, l'halempin 7, Prisches 8, Quesnoy 9 , Raches 10, Roubaix
11, Seclin 12, Solesmes 13, Solre-le-Château 14, Steenvoorde 15,
Steenwerck 16, Templeuve 17,Tourcoing 18, Trélon 19,
Valenciennes 20, Watten 21, Wormhoudt 22.
DIRECTOIRE DU DEPARTEMENT ET
ADMINISTRATION CENTRALE
CORRESPONDANCE MINISTERIELLE.
251*. Transcription de la correspondance du Directoire et de
l'Administration centrale avec l'As-
semblée nationale et les Ministres (lcrfév.-7 sept. 1791).
252*. Transcription de la correspondance du Directoire et de
l'Administraiion centrale avec l'Assemblée nationale et
les Ministres, avec table (8 sept. 1791-27 février 1792).
253*. — id. — avec table (27 fév.-13 sept. 1792).
254*. — id. — avec table (14 sept. 1792-14 février 1793).
255*. — id. — avec table (11- fév. 179:5-25 vend, an 2).
256*. — id. — avec table (26 vend, an 2-7 brum. an 4).
257*. • — id. — (28 frim. an 5-9 frim. an 8).
258*. Avis du Directoire sur des questions transmises
par l'Assemblée nationale, avec table (23 août
1790-22 germinal an 4). 259*. Transcription de la
correspondance ministérielle
(21 déc. 1790-18 juillet 1792).
CORRESPONDANCE
DEPARTEMENTALE.
260*. Transcription de la correspondance générale expédiée par
le Directoire du département (5 août-21 oct. 1790).
261*. — id. — (21 oct.-21 déc. 1790).
262*. — id. — (21 déc. 1790-8 févr. 1791).
263*. — id. — (9 fév.-14 avril 1791).
264*. — id. — (14 avril-20 juin 1791).
205*. — id.
(2Gjuin-6 août 1791).
206*. — id. — avec table (6 août-29 sept. 1791).
267*. —' id. — avec table (29 sept.-22 déc. 1791).
268*. — id. — avec table (22 déc! 1791-10 février 1792).
269*. — id. — avec table (.10 fév.-20 mars 1792). 270*. — id.
— avec table (20 mars-16 mai 1792). 271*. — id. — avec table
(18 mai-17 juillet 1792). 272*. — id. — avec table (18 juillet24 août 1792). 273*. — id. — avec table (21 août-5 oct. 1792).
274*. — id.
— avec table (5 oct.-4 déc. 1792).
— avec table (5 déc. 1702-26 février1793).
275*. — id.
276*. — id.
— avec table (27 fév.-17 juin 1793).
277*. — id.
— avec tablr*(l6 juin 1793-24 brumairean 2).
— avec table(25vend, an 2-7brumairean 4).
278*. — id.
279*. Transcription de la correspondance générale de
l'Administration centrale (1er germ. an 5-19 prair. an 6).
280*. Transcription de la correspondance du Directoire
du département avec les divers districts (23 sept.
1790-30 brumaire an 2). 281*. Transcription des
circulaires adressées par le
Directoire du déparlement aux districts (21 oct.
17W.-0 fév. 1792). 282*. — id. — avec table (7 fév.-7
déc. 1792). 283*. — id. — arec table (8 déc. 1792-17 brumaire
an 2).
284*. —id. — avec lable (17 brum. an 2-14 fruct. an 4).
CORRESPONDANCE GENERALE PAR BUREAUX.
285*. Transcription de la correspondance du Directoire du
département, et de l'Administration centrale, par bureaux.
1er bureau: finances et contributions (9 nivôse an 3-25
ventôse an 4).
286*. — id. — 1er bureau: finances (l"r nivôse-9 ventôse an 8).
287*. — id. — 3ebureau: agriculture, commerce, finances,
travaux publics, etc. (7 août 179(M4 août 1791).
288*. — id. — 3e bureau : commerce, subsistances, assignats,
argenterie, cloches, etc. (14 août-4 nov. 1791).
289*. — id. — 3e bureau : subsistances, commerce, agriculture,
etc. (1er frim. an 2-28 floréal an 3).
290*. — id. — 3e bureau : subsistances, postes, argenterie, etc.
(27 floréal an 3-13 brum. an 4).
291*. — id. — 3e bureau: subsistances (3 mess, an 3-7 vend, an
5).
292*. — id. — 4e bureau, avec table: assistance publique,
prisons, instruction publique (2 frim. an 2-1 vend, an 4).
293*. — id. — 4e bureau: assistance, prisons, instruction,
bibliothèques 5 vend, an 4-29 ventôse an 5).
294*. — id. — 4e bureau : assistance, secours pour faits de
guerre, prisons dépôts de mendicité, écoles primaires (19
prairial an 6-9 mess, an 7).
295*. — id. — 4e bureau : enfants abandonnés, hospices,
indemnités de guerre ( I l mess, an 7-18 germ. an 8.
296*. Transcription di' la correspondance du Directoire du
département cl de l'Administration centrale, par bureaux.
5e bureau: armée, recrutement cl équipement (1er brum.
an 2-18 floréal an 3)
297*. —i d . — 5e bureau : ponts et chaussées, navigation,
travaux publics, mines (13 frim. an 3-18 therm. an 3).
298*. — id. — 5' bureau : ponts et chaussées, travaux publics,
canaux (19 therm. an 3-24 floréal an 4).
299*. — id. — 5e bureau: ponts et chaussées, travaux publics (24
floréal an 4-30 pluviôse an 5).
300*. —i d . — 5e bureau : ponts et chaussées, navigation (3
ventôse an 5-28 frim. an 6).
301*. — id. — 5e bureau, avec table: ponts et chaussées,
navigation (3 nivôse an 0-28 mess, an 6).
e
3D2*. — id. — 5 bureau : ponts et chaussées (28 mess, an 6-5
pluviôse a n 7).
303*. — id. — 5" bureau: ponts et chaussées (5 pluv. an 7-2
prairial an 7).
304*. — id. — 5e bureau : ponts et chaussées, subsistances,
affaires communales (3 prairial an 7-6 vend, an 8).
305*. — id. — 5e bureau : travaux publics, subsistances civiles et
militaires (8 vend.-16 pluviôse an 8).
306*. — id. — 5e bureau : travaux publics, canaux
(17 pluv. an 2-11 floréal an 8). 307*. — id. — 7e bureau:
travaux publics, ponts
et chaussées (17 frim. an 2-13 frim. an 3).
AGENDAS DE LA CORRESPONDANCE.
8*. Agenda résumant la correspondance généraledu
Directoire du département (15 nov.-20 déc.1790).
— id. — (2janvier-15 février 1792).
309*.
310*.
— id. — (16février-3I mars 1792).
— id. — (i« avril-10 mai 1792).
311*.
312*.
— id. — (11 mai-19juin 1792).
313*.
— id. — (20 juin-29 juillet 1792).
314*.
— id. — (30juillet-8sept. 1792).
315*.
— id. — (10 sept.-23 octobre 1792).
316*.
— id. — (24 oct.-28 nov. 1792).
317*.
— id. — (29 nov.-29 déc. 1792).
— id. — (30 déc. 1792-28 janvier 1793).
318*.
319*. Agenda résumant la correspondance générale d u
Directoire d u département (2!) janvier-27 février 1793).
320*. — id. — (28février-2imars 1793).
321*.
322*.
323*.
324*.
325*.
:J26*.
327*.
328*.
320*.
330*.
— id. — (25 mars-25 avril 1793).
— id. — (27 avril-3 juin 1793).
— id. — (ijuin-12 juillet 1793).
— id. — (13 juillet-4 août 1793).
— id. — ( l " frim. an 2-6 germ. an 2).
— id. — (7 germinal an 2-14 vend, an 3).
— id. — (14 vend, an :j-26 vent, a n 3).
— id. — (27 ventôse-») fruct. an 3).
— id. — (30 fruct. an 3-20 niv. an 4).
Agenda résumant la correspondance générale
l'Administration centrale (22 niv.-2 flor. an 4).
331*. — id. — (2 flor. an 4-15 brum. an 5).
332*. — id. — (17 brum.-22 germ. an 5).
333*. —id. — (23 germ. an 5-14 vend, an 6).
:J34*. —id. — (15 vend.-3 ventôse an 0).
335*. — id. — (5 venl.-7 Iherm. an 6).
336*. — id. — (8 therm. an 6-25 brum. an 7).
337*. — id. — (26 brum.-5 vent, an 7).
338*. — id. — (7 vent.-12 mess, an 7).
339*. — id. — (13 mess, an 7-15 vend, an 8).
340*. — id. — (16 vend.-24niv. an 8).
311*. — id. — (25 niv.-10 germ. an 8).
342*. — id. — (17germ.-U prair. an 8).
343*. Agenda résumant la correspondance particulière
du Directoire du département (l,r frim.-7 vent.
an 2).
344*. — id. — (8 vent.-24 floréal an 2).
345*.. — id. — (25 floréal-ll thermidor an 2).
346*. — id. — (13 therm. an 2-17 vend, an 3).
347*. — id. — (18 vend.-13 frim. an 3).
348*. — id. — (13 frim.-6 vent, an 3).
349*. — id. — (6 vent.-23 flor. an 3).
350*. — id. — (23 flor.-3 therm an 3).
351*. Agenda résumant la correspondance particulière
de l'Administration centrale (4 therm.-l»r jour
compl. an 3).
352*. —i d . — (1er jour compl. an 3-13 brum. an 4).
353*. — id. — (13brum.-19frim. a n 4).
354*. — id. — (19 frim.-24 niv. an 4)
355*. — id. — (24 niv.-22 pluv. an 4).
356*. — id. — (22 pluv.-15 vent, au 4).
357*. —id. — (15 vent.-28 germ. an 4).
358* — id. — (29 germ.-16 prair. an 4).
359*. — id. — (16 prair.-29 mess, a n 4).
de
360*. Agenda résumant la correspondance particulière
de l'Administration centrale (29 mess.-^ jour
compl. an 4).
361*.
— id. —
(4e jour compl. an 4-9 frim. an 5).
362*.
363*.
364*.
— id. —
— id. —
— id. —
(9 frim.-16 pluv. an 5).
(16 pluv.-28 germ. an 5).
(28 germ .-25 prair. an 5).
365*.
366*.
367*.
368*.
369*.
370*.
371*.
372*.
373*.
374*.
— id. —
(25 prair.-5 fruct. an 5).
— id. —
(5 fruct. an 5-23 brum. au 6).
— id. —
(23 brum.-27 niv. an 6).
— id. —
(28 niv.-30 germ. an 6).
— id. —
(1er flor.-12 therm. an 6).
— id. —
(12 therm. an 6-30 brum. an 7).
— id. —
(lerfrim.-17 vent, an 7).
— id. —
(18 vent.-li mess, an 7).
— id. —
(15 mess, an 7-11 brum. an 8).
— id. —
(11 brum.-9vent. an 8)
375*. — id. —
(10 vent.-21 flor. an 8).
22 flor.-9 prair. an 8).
376*. — id. —
377*. Agenda résumant la correspondance du Directoire du
département et de l'Administration centrale, par bureaux,
1er bureau : finances et impôts (17 août 1790-11 janvier
1791).
Les articles 377 à 387 suppléent les lacunes des
articles 283 à 307.
378*. — id. — 1er bureau : contributions (13 mars-31 déc. 1791).
379*. — id. — 1er bureau : finances et impôts (25
mars-24 déc. 1792). 380*. — id.. — 1erbureau: finances
et impôts (1er
janvier 1793-4* jour compl. an 2), 381*. — id. — 1er
bureau : suspects, émigrés, biens
nationaux (2 prair. an 2-6 frim. an 3). 382*. — id. — 1er
bureau: finances et impôts (3
vend, an 3-21 niv. an 6). 383*. — id. — 3e bureau :
commerce et industrie
(19 août 1790-11 nov. 1791). 384*. — id. — 13e
bureau : commerce et industrie,
subsistances, agriculture, dîmes, fonte de cloches
(25 oct.-31 déc. 1791).
385*. — id. — 3e bureau: commerce et agriculture, subsistances,
argenterie des églises, billets do confiance (2 janv. 179210 janv. 1793).
386*. — id. — 3ebureau : commerce et agriculture, subsistances,
monnaies, argenterie (1er janvier 17913-28 frim. an 2).
387*. — id. — avec table, 3e bureau : commerce et agriculture,
subsistances (28 frim.-4 mess, an 2);
388*. Agenda résumant la correspondance du Directoire du
département et de l'Administration centrale, par bureaux,
avec table, 3e bureau : administration communale et
armée (11 pluv. an 4-23 frim. an 5.
lœs articles 388 » 404 suppléent les lacunes des
articles 285 à 307.
389*. — id. — 3e bureau : recrutement de l'armée (3 fruct. an 710 niv. an 8).
390*. — id. — 4e bureau: assistance publique, hospices, ateliers
de charité, monts-de-piété, instruction publique (4 août
1790-10 févr. (1791).
391*. — id. — 4e bureau: Assistance publique, indemnités pour
faits de guerre, pensions ecclésiastiques, prisons (22
juillet 1793-24 vent, an 2).
392*. — id. — 4P bureau: assistance, indemnités pour faits de
guerre, hospice (24 vent, an 3- 28 pluv. an 4).
393*. — id. — 4e bureau: table du registre précédent.
394*. — id. — 4e bureau r Contributions, emprunt forcé (28 frim.
an 4-19 vend, an 5).
395*. — id. — 4e bureau, avec table : assistance, secours pour
faits de guerre, enseignement, pensions du clergé, prisons
(28 pluv. an 5-15 vent, an 7).
396*. — id. — 4e bureau, avec table: assistance, pensions du
clergé, secours pour faits de guerre (15 vent, an 7-15
prair. an 9).
397*. — id. — 5e bureau avec une table : affaires militaires (12
août 1790-2 pluv. an 2).
398*. — id. — 5e bureau : ponts et chaussées (1er flor. an 2-6
therm. an 3).
399*. — id. — 5e bureau, avec table : mandatement de dépenses,
alfaires communales, travaux publics (10 therm. an 3-9
niv. an 5).
400*. — id. — 5° bureau, avec table : mandatement de dépenses,
communes et travaux publics (11 niv. an 5-30 mess, an
6).
401*. — id. — 5e bureau, avec table : travaux publics ( I l therm.
an 0-27 fruct. an 7).
402*. — id. — 5e bureau, avec table : travaux publics (29 fruct.
an 7-15 flor. an 8).
403*. — id. — 7e bureau : travaux publics (1er août 1790-1" déc.
1791).
404*. — id. — ?'bureau: travaux publics (1er fév. 31 déc. 1792).
Avec des procès-verbaux du Comité des Travaux publies de
novembre 1790.
405*. Agenda résumant la correspondance du Directoire du
département et de l'Administration centrale, par bureaux,
colledion intéressante suppléant les lacunes des articles
285 à 307. 7e bureau : travaux publics et édifices
départementaux (1er janv. 1793-28 germ. an 2).
406. — id. — 7e bureau : travaux publics, réparation à dés
bâtiments nationaux (1790-an 8).
407*. —id. — 8e bureau, avec table : affaires communales et
élections (4 août 1790-28 fév. 1793)..
408. — id. — 8e bureau : affaires communales et élections (2
août 1790-15 janvier 1791).
409*. — id. — 8e bureau : affaires communales (1er mars 1793-9
frim. an 2).
410*. — id. — 8e bureau: subsistances (3 mess, an 3-7 vent, an
5).
(1er
411*. — id. — Secrétariat, administration générale - ~~
vent, an 2-18 brum. an 4).
412*. — id. —. "Secrétariat, renvoi des affaires aux bureaux
compétents (7 août-21 oct. 1790).
413*. —idv— Secrétariat, renvoi des affaires aux bureaux (3
nov. 1790-14 janv. 1791).
414*. — id. — Secrétariat, renvoi des affaires (3 août-4 nov.
1790).
415*. — id. — Secrétariat, renvoi des affaires (3 nov. 1790-4 mai
1791).
416*. — id. — Secrétariat, renvoi des affaires (3 mai-30sept.
1791).
417*. — id. — Secrétariat, renvoi des affaires (1er oct.-12 nov.
1791).
418*. — id. — Secrétariat, renvoi des affaires (13-26 nov.
1791).
419. — id..— Fragments d'agenda et de correspondance (1790an 5).
420*.
— id. — Répertoire d'un agenda
principalement les impositions (an 5-an 6).
concernant
PROCUREUR SYNDIC DO DEPARTEMENT ET COMMISSAIRE PRES
L'ADMINISTRATION CENTRALE.
421*. Transcription de la correspondance du Procureur syndic
(18 juillet 1790-3 nov. 1791).
422*. Transcription de la correspondance du Procureur
reur syndic (29 juillet 1793-30 therm. an 2).
A partir du 2 pluviôse an 2, le Procureur syndic est suppléé
par le Président du Directoire.
423*. — id. — (4 fruct. an 2-11 frim. an 4).
424*. Transcription de la correspondance départementale du
Commissaire près l'Administration centrale (11 frim.-26
vent, an 4).
425*. — id. — (26 vent, an 4-15 vend, an 5).
426*. —id. — (13 prair.-Tj" jour compl. an 6).
427*. — id. — (2 vend.-18 frim. an 7).
428*. — id. — (18 frim.-27 pluv. an 7).
429*. — id. — (27 pluv.-22 flor. an 7).
430*. — id. — (22 flor.-ll fruct. an 7).
431*. — id. — (21 fruct. an 7-2 pluv.' an 8).432*. — id. — (3
pluv.-9 flor. an 8). •433*. — id. — (28 pluv. an 7-28 pluv. an 8).
434*. Transcription de la correspondance ministérielledu
Commissaire près l'Administration centrale
(13 prair. an 6-17 vent, an 7).
435*. — id. — (18 vent, an 7-29 pluv. an 8).
436*. Agenda de la correspondance du Procureur syndic (oct.
1791-germ. an 2).
437* Agenda de la correspondance du Commissaire
près l'Administration centrale (28 pluv. an 4-25 therm.
an 4).
438*. — id. —
(3 fruct. an 5-11 fruct. an 6).
(12 fruct. an 6-30 flor. an 7).
439*. — id. —
(1er prair. an 7-23 vend, an 8).
440*. — id. —
(23 pluv. an 7-3 pluv. an 8).
441*. — id. —
442*. — id. —
(24 vend, an 8-9 flor. an 8).
443*. Transcription des avis et réquisitoires du Procureur syndic
(3 août 1790-24 prair. an 2).
444*. Transcription des avis et réquisitoires du Commissaire
près l'Administration centrale (13 prair. an 6-16 vent, an
7).
445*. — id. — (17 vent, an 7-29 frim. an 8).
446*. — id. — (1er niv. an 8-27 vent, an 8).
Le 27 ventôse an 8, à midi, installation du Préfet du Nord.
447*. Table de la correspondance du Procureur syndic (1790-an
REPRESENTANTS EN MISSION.
448*. Transcription des arrêtés des représentants en
mission près les armées du Nord et des Ardennes
(6 avril-27 juillet 1793).
Sûreté générale. Affaires militaires.Défense nationale à
Lille.
449*. Transcription des arrêtés de Florent Guiot, représentant en
mission dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais
et de la Somme (13 niv. an 3-21 germ. an 3).
Sûreté générale,libération de suspects,mise enliberté de 56
détenus à Montreuil, comités révolutionnaires, épuration des
autorités constituées dans le Nord, la Somme et le Pas-deCalais,
à
Amiens,
à
Abbeville,
à
Hazebrouck,subsistanees,charbon, salaires ouvriers, jury du
tribunal du Nord, garde nationale d'Arras, affaires militaires.
450*. Lettres et transcription des arrêtés des représentants du
peuple, en mission près des armées du Nord et du Pas-deCalais, avec table (19 frim. an 2-8 prair. an 3).
Liberté, exercice et interdiction du culte, justice, forêts,
douanes, travaux publics, prisons, organisation de
l'armée,première réquisition,gardc nationale, gendarmerie,
défense nationale, invasion autrichienne, indemnités pour
faits de guerre, organisation et épuration des autorités
constituées, sûreté, relations avec le Comité de Salut public,
suspects,
émigrés,
étrangers,
réfugiés,
comités
révolutionnaires, désarmement des terroristes, approvisionnements,grains,charbons,mines d Anzin et d Aniche, cuirs,
agiotage, commerce, canaux, hôpitaux. Arrêtés émanant de
Bar, Berlier, de Bellegarde, Bollet, Briez, Camus, Carnot,
Choudieu, Cochon, Courtois, Danton, De Bry, Delamarre,
Delbrel, Dubois du Bais, Ducos, Duhem, Duquesnoy, Estadens, Garnierde la Meuse, Gasparin, Gossuin, Guiot,
Haussmann, Hentz, Isoré, J.-B. Lacoste, Elie Lacoste,
Laurent,
Le
Bas,
Lesage-Senault,
Lequinio,
Lespinasse,Merlin,Perès,Peyssard, Portiez, Richard, RouxFazillac, St-Just, Treilhard. Quelques actes du Comité de
salut public sont aussi transcrits sur ce registre.
451*. Transcription des arrêtés des représentants en mission dans
le Nord (15 mess, an 2-19 mess, an 3).
Organisation de la Belgique, autorités constituées dans le
district de Valenciennes, affaires militaires, défense
nationale, sûreté générale, subsistances, mines, canaux.
Arrêtés émanant de Berlier, Briez, Delamarre, Ducos,
Frccine, J.-B. Lacoste, Merlin, Richard.
452*. Transcription des arrêtés des représentants en
mission (1 nivôse an 3-14 mess, an 3).
Armes ; subsistances ; sûreté ; armée ; mines de Fresnes et de
Condé; autorités constituées de Valenciennes ; émigration.
453*. Transcription de la correspondance de Guiot, représentant
en mission, adressée au Comité du Salut public et aux
divers Comités de la Convention, ainsi qu'aux autorités
constituées du Nord et du Pas de-Calais (11 nivôse an 321 germinal an 3).
PERSONNEL ADMINISTRATIF.
ADMINISTRATIONS SUPPRIMEES.
454. Remplacement des administrations supprimées par le
Directoire du département puis par l'Administration
centrale (1790-an 8).
455. Liquidation des intendances, administrations supprimées
(1790-1792).
456. Employésdesadministrationssupprimées.Pensions
secours aux employés de la Régie (1791-an 8).
et
457 et 458. Employés des administrations supprimées. Pensions
et secours. Commissions d'emplois supprimés (1790-an 5).
459. Liquidation des administrations supprimées. Etats et
intendances (1790-1792).
460. Liquidation des administrations supprimées. Employés des
Etats de Flandre wallonne et autres administrations (17901792).
461. Liquidation des administrations supprimées. Intendance de
Valenciennes. Marché pour son ameublement (1790).
462. Liquidation des anciennes intendances (1789-1792).
463. Liquidation des administrations supprimées. Etats du
Cambrésis, de la Flandre wallonne, de la Flandre maritime.
Hainaut. Chàtellenie de Bouchain (1790-1793)
DIRECTOIRE DU DEPARTEMENT ET ADMINISTRATION
CENTRALE.
464. Autorités constituées. Directoire du département du Nord.
Personnel et traitement des administrateurs. Siège du
Directoire. Pouvoirs donnés aux administrateurs après la
trahison de Dumou-riez (1791-an 3).
Arrêtés et lettres des représentants en mission Guiot, Merlin,
Berlier, Le Bon, Carnot, Vidalin, Gasparin,
Mollet, Cochon, Dclbrel, Collombel, Elie Lacoste, J.-B.
Lacoste, P.-R. Ducos, Duhem, Courtois, Duquesnoy, de
Bellegarde, Lequinio, Pcyssard.
465 et 466. Autorités constituées. Département du Nord.
Dossiers individuels (an 2-an 3).
Arrêtés et lettres des représentants en mission Guiot, Berlier,
C.-H. Laurent, Delamarre.
467. — id. — Tableau des administrateurs du département.
Insignes. Correspondance générale. Attribution des
administrateurs (1790-an 7).
468. — id. — Personnel administratif du département;
Commissaires près l'Administration centrale (an 3-an 7).
469. — id. — Correspondance particulière de Gros-levin,
commissaire près l'Administration centrale à Douai (an 5an 6).
470. — id. — Personnel administratif des bureaux du
Directoire. Demandes d'emploi (1790-an 2).
471. — id. — Organisation et Règlements des bureaux du
Directoire et de l'Administration centrale. Nomination
d'employés (1791-an 7).
DIRECTOIRES DES DISTRICTS.
472. Autorités constituées. Directoire du districtd'Avesnes.
Personnel des administrateurs (1793-an3).
Arrêtés des représentîtnt-s J.-B. Lacoste, P.-R. Ducos,
Merlin de Douai, Berlier.
473. — id — Directoire du district de Bergues.Personnel des
administrateurs du Directoire.Personnel des municipalités
de Marais-libre, ci-devant St-Pierrebrouck, Zeggerscappel,
Fort-Mardyck,
Bambecque,
Oostcappel,
Gravelines,Merville, Bourbourg, Dunkerque, Steene.
Tableaugénéral des citoyens désignés pour des
fonctionspubliques en thermidor an 2 dans les
diversescommunes du district (l'792-an 3).
Arrêtés des représentants Hentz, Guiot, Isoré.
474. — id. — Directoire du district de Cambrai(1793-an 3).
Arrêté du représentant Delamarre.
475. — id. — Directoire du district de Douai (1790-an 3).
Arrêtés des représentants Merlin de Douai, Vidalin.
476. — id. — Directoire du district d'Hazebrouck(1792-an 3).
Arrêtés des représentants Guiot, Hentz.
477. — id. — Directoire du district du Quesnoy.Personnel des
administrateurs. Transfert provi-soire à Landrecies (1793an 3).
Arrêtés
des
représentants
Correspondance de Guiot.
Merlin,
Delamarre.
478. — id. — Directoire du district de Lille (1793-an 3).
Arrêté du représentant Delamarre.
479. —id.— Directoire du district de Valenciennes.Personnel
du Directoire et règlement des bureaux.(1791-an 3).
Arrêté du représentant Delamarre.
480. — id. — Personnel des employés des bureauxdes divers
districts (1791-an 3).
481*. Registre contenant la copie des délibérations des Conseils
généraux des districts d'Avesnes, Bergues, Cambrai,
Douai, Hazebrouck, Lille, Le Que.->noy, Valenciennes
(sept. 1790).
482. Copies des délibérations des Conseils généraux des
districts d'Avesnes, Bergues, Cambrai, Douai, Hazebrouck,
Lille, Valenciennes (sept. 1790).
483. Copies des délibérations des Conseils généraux des
districts de Lille et Valenciennes (oct. 1791).
484. Procureurs Syndics des districts de Bergues, Cambrai,
Hazebrouck, Lille, Valonciennes (1791-an 2).
Affaire Sta, à Lille. Affaire Briez, à Valenciennes.
485. Administration des districts. Hiérarchie administrative.
Tenue des sessions des Conseils de districts. Compte do
gestion. Instructions générales et correspondance (1790-an
3).
486. Missions des administrateurs du département dans les
districts (1791-an 2).
Mission Lebon et Contamine dans le district d'Avesnes 1.
Mission Forcade, Loorius, Lebon et Ver-mesch dans les
districts de Bergues et d'Hazebrouck et à l'armée de Cassel
2. Mission Dumonceaux et Hébert à Dunkerque 3. Mission
Ferruyne A Hazebrouck 4. Mission Vaukcmpen à Merville
5.
487. Missions des administrateurs dans les districts
(1790-an 2).
Mission Fliniaux dans le district de Cambrai 1 ; Mission
Trocmé, Delsarte et Crépin dans le même district 2 ;
Mission Girard, Fliniaux et Courtecuisse à Cambrai,
Landrecies et Le Quesnoy 3.
488. Mission des administrateurs dans les districts(1790-an 2),
District de Lille 1, district de Valenciennes 2, ville de
Marchiennes 3, missions particulières 4.
MUNICIPALITES ET MUNICIPALITES CANTONALES.
489 à 492. Personnel des commissaires près les municipalités
(an 4-an 8). 493 à 495. Epuration des municipalités. Instructions
et Généralités (1790-an 7).
Tableaux des municipalités des districts de Lille, 493.'
496
à 692. Municipalités. Constitution et épuration.
Correspondance des Représentants en mission Guiot,
Vidalin, Bollet, Berlier, Delamarre, Laurent, Le Bon,
Merlin, Beffroy, Carnot, Lesagc-Sénault, Elie Lacoste
(1790-an 8). Abancourt, 496.
Aibes, Aix, Allennes-les-Marais, 497. Aines, Anhiers, 498.
Aniche, 499.
Annappes, Annœullin, 500.
Anor, 501. Anstaing, 502.
Anzin, 503. Arleux, 504.
Armbouts-Cappel,
505.
Armentières, 506.
Arnèke, Artres, Ascq, Attiches, Aubencheul, Auberchicourt, Aubers, Aubigny-au-Bac, 507. Auby, 508. Auchy,
509.
Audencourt, Aulnoye, Avelin, Avesnelles, 510. Avesnes,
511.
Avesnes-lez-Aubert, Awoingt, Aymeries, 512. Bâchant,
Bachy, 513.
Bailleul « adresse du citoyen H. Declercq, maire de la ville
de Bailleul, à ses concitoyens », plaquette imprimée le 4
décembre 1792, 15 pages, 514. Bailleul, 515 et 516.
Bailleul « H. Declercq à ses concitoyens, ou le patriotisme
opprimé », brochure in-12 de 72 pages, 517.
Baisieux, Bambecque, Banteux, Bantouzelle, 518.
Barbençon, 519.
Bas-Lieu, Basuel, Bauvin, 520.
Bavai, 521.
Beaucamps, Beaufort, Beaurepaire, Bellaing, Bé-relles,
522.
Bergues, 523 et 524.
Berlaimont, 525.
Bermerain, Bersée, Bersillies , Berthen, Betti-gnies,
Bettrechies , Beugnies , Beuvrages , Beu-vry, Bévillers,
Bierne, 526. Blaringhem, 527.
Blécourt, Bceschepe, Bollezeele, Bondues, Boussu-lezWalcourt, 528. Bouchain, 529. Boulogne, 530. Bourbourg,
531.
Bourbourg-Campagne,
Bourghelles,
Boursies,
Bousbecque,Bousies, Bousignies, Boussières (A.), Bouvignies, Bouvines, 523.
Boussières (C.), Briastre, Brillon, Broucker-que, Bruay,
Bruille-lez-Marchiennes, Broxeele, Bru-némont, Bry,
Bugnicourt, Busigny, 533. Caestre, 534. Cambrai, 535 à
537.
Camphin-en-Carembaut, Camphin-en-Pévèle, Cantin,
Capelle (C), 538. Capinghem, 539.
Cappelle (L.), Carnières, Carnin, Cartignies, 540. Cassel,
541 et 542. Catillon, 543.
Château l'Abbaye, Chemy, Chéreng, Choisies, Clary, Cobrieux, Colleret, 544.
Comines, 545.
Condé, 546 et 547.
Coudekerque, Courchelettes, 548.
Coutiches, 549.
Crespin, Crèvecœur, Crochte, Croix (L.), Cuin-cy,
Curgies, 550. Cysoing, 551.
Damousies, Déchy, Denain, Deûlémont, Dime-chauî,
Dimont, Doignies, Dompierre, 552. Douai, 553 à 555.
DOuchy, 556. Dourlers, 557.
Dunkerque « Idées sur la commune de Dunkerque et ses
agitateurs, Blaisel, de Dunkerque, au représentant du
peuple Florent Guiot », plaquette de 72 pages in-8", 558.
Dunkerque, 559.
Ebblinghem, Ecaillon, Eccles, Eclaibes, Eecke, Eles-mes,
Emmerin, Englos, Ennetières-en-Weppes, En-nevelin,
Eppe-Sauvage, Erchin, Erpion, Erquin-ghem-le-Sec,
Erquinghem-Lys, 560. Erre, Escarmain, Escaudain,
Escaudoeuvres, Esco-becques, Esquelbecq, Esquerchin ,
Esquermes (Lille), 581. Estaires, 562. Estourmel, 563.
Estrées, Eswars, Etrœungt, Etrun, 564. Faches-Thumesnil,
Favrîl, Fayts (les), 565. Féchain, 566. Feignies, 567.
Felleries, Fenain, 568. Férin, 569.
Ferrière-la-Grande, Ferrière-la-Petite, Fives, Flau-montWaudrecliies, Fiers (D.), Fiers (L.), 570. Flines-lesRaches, 571.
Floyon , Flournies , Fontaine - Notre - Dame , Forest
(A.), Forest (L.), Fort-Mardyck, 572. Fourmies, Fournes,
Frelinghien, Fressain, Fres-sies, Fretin, Fromelles, 573.
Genech, Ghyvelde, Glageon, Gœulzin , Gonde-court, 574.
Gravelines, Gruson, Guesnain, 575. Hallennes-lezHaubourdin, Halluin, Hamel, Han-tay, Hargnies, Hasnon,
576. Haubourdin, 577.
Haucourt, Haulchin, Hautmont, Haveluy, Havers-kerque,
Haynecourt, 578.
Hazebrouck, 579 et 580.
Hélcsmes, Hellemmes, Hem, Hem-Lenglet, Hé-rin, Herlies,
Ilerrin, Herzeele, Hesbrud, 581. Hondschoote, 582.
Hon-Hergnies, Honnecourt, Hordain, Hornaiiig, 583.
Houplin, Houplines, Houtkerque, 584.
Illies, Iwuy, 585.
Jenlaîn, Jeumont, Jolimetz, 58(3.
L> Bassée, 5s7.
La Bassée, 588.
La Flamerigrie, La Gorgue, 589. Lallaing,
590.
La Longueville, La Madeleine, 591. Lambersart,
592. Lambres, Landas, 593. Landrecies, 594. La
Neuville, 595. I.«nnoy, 59(3.
La Rouillies, Lauwin-Planque, 597. Le Cateau,
598. Le Cateau, 599.
Lécelles, Léeluse, Lederzeele, Ledringhem, Leers, Le Maisnil,
600. Le Quesnoy, 601. Le Quesnoy, 602.
Lesdain, lesquin, Les Moëres, Levai, 603. Lewarde, 604.
Lezennes, I^ez-Fontaines, Liessies, Ligny, 605. Lille, 606 à 609.
Ijmont-Fontaine, Linselles, Loffre, Lomme, Lom-pret, Loon,
Loos, Louvil, Louvroil, Lys-les-Lan-noy, 610.
Maing, Mairieux, Malincourt, Marbaix, 611.
Marchiennes, 612 et 613.
Marcoing, 614. Marcq-en-Barœul,
615. Marcq-en-Ostrevent, 616. Marcqen-Pévèle,
617.
Maretz,
618.
Maroilles, 619.
Marpent, Marquette (L.), Marquillies, Masniè-res, Mastaing,
620. Maubeuge, 621 et 622. Maulde, 623.
Mecquignies, Mérignies, 624. Merville, 625.
Merville, 626.
Méteren, Mœuvres, Monceau-St-Waast, Moncheaux (L.),
Monchecourt, Mons-en-Barœul, Mons-en-Pévèle, Montigny,
Montigny-en-Ostrevent, Montré-court, 627.
Morbecque, Morenchies, Mortagne, Mouchin, Moustier-en-Fagne, Mouvaux, 628.
Naves, Neuf-Berquin, Neuville-en-Ferrain, NeuvilleSt-Rémy, Neuville-sur-l'Escaut, Neuvilly, 629.
Nieppe, Niergnies, Nomain, Noordpeene, Noyellesles-Seclin, Noyelles-sur-Sambre, Noyelles-surSelle, Noyelles-sur-l'Escaut, 630.
Ochtezeele, Odomez, Ohain, Onnaing, OostCajjpel, 631.
Orchies, 632.
Ostricourt, 633.
Paillencourt,
634.
Pecquencourt, 635.
Pérenchies, Péronne, Petite-Synthe, 636. Phalempin, 637.
Poix-du-Nord, Pommereuil, 638. Pont-surSambre, 639.
Prémesques, Préseau, Preux-au-Bois, Preux-au-Sart, 640.
Prisches, 641.
Prouvy, Proville, Provin, 642. Quaëdypre, 643. Quesnoy-surDeûle, 644. Quiévelon, Quiévrechain, Quiévy, 645. Raches, 646.
Radinghem, 647. Raimbeaucourt, Rainsars, 648. Raismes, 649.
Ramousies, Recquignies, Renescure, Renlies, R eu-mont,
Rexpoëde, Ribécourt, Rieulay, Rieux, Rocq, Rœulx, Rombies,
Romeries, Ronchin, Roncq, Roost-Warendin, 650. Roubaix, 651.
Roucourt, Ilousies, Rubrouck, Rumegies, Ru-milly, 652.
Sailly-les- Lannoy, Sainghin-en-Mélantois, Sainghûi-en-Weppes,
Sains-du-Nord, 653. St-Amand, 654.
StrAndré, St-Anbcrt, StAubin, St-Hilaire, SWans-Cappel, 655.
St-Martin, St - Pol - sur-Mer, >St-Remy-Chaussée, St-RemyMal-Bàti, StSaulve, St-Souplet, StrSyl-vestre-Cappel, St-Waast,
656. Salesches, Salomé, Sancourt, Santés, Sars-Poteries, Saultain, Saulzoir, Sebourg, 657.
Seclin, 658.
Semeries, Semousies, Sequedin, Sin - le - Noble, Socx, 659.
Solesmes, 660. Solre-le-Château, 661.
Somain, S tapie, Steenbecque, Steenwerck, 662. Steenvoorde.
663. Strazeele, 664.
Taisnières-en-Thiérache,
665.
Templemars, 666. Templeuve-en-Pévèle,
667.
Thiant, Thumeries, Thun (V.), Tilloy, Tournera, 668.
Tourcoing, 669.
Tourmignies, 670.
Trélon, 671.
Tressin, 672.
Valenciennes, 673 à 675.
Vendegies-au-Bois,
Vendegies-sur-Ecaillon,
Vende-ville,
Verchain, Vergnies (Belg.), 676. Verlinghem , Vertain , Vieux Berquin , Vieux-Condé, Vieux-Mesnil, Villereau, Villers-Campeau, Villers-en-Cauchie, Villers-Pol, Villers-sire-Nicole,Villersau-Tertre,Volckerinckhove,Vred,
677.
Wahagnies,
678.
Walincourt, 679 et 680.
Wallon-Cappel, Wambaix, Wambrechies, 681. WandigniesHamage, 682.
Wannehain, Wargnies-le-Petit, Warhem, War-
laing, Warneton-Bas, Wasquehal, Watou, 083. Watten, «84.
Wattignies (L.), Wattignies (A.), Wattrelos, Wavre-chainsous-Denain, Wavrin, Ii85. Wazemmes, 68fi.
Waziers, Wemaers-Cappel, Wieres, Wiers 087.
Wiguehies, (j88.
Willems, 689.
Wo.mhoudt, (iilîl.
Wulverdinghe, (ïll.
Zeggers-Cappel, Zuytpeene. 692.
REPRESENTANTS DU PEUPLE EN MISSION.
693. Autorités constituées. Nomination de représentants du
peuple en mission dans le Nord (1793-an 3).
Missions de Gasparin, Duheni, Duquesnoy, Carnot, Briez,
Dubois-Du-Bais, Jagot, Delamarre, LeVasseur, Le Tourneur,
Ricard, Perrin, Guiot, Merlin.
691. Organisation des missions des représentants en mission dans
le Nord (1793-an 3).
Missions de Cliales, Brie/., Delbrel, Duhem, Périès,
Estaders, Gasparin, Duquesnoy.
695. Correspondances des représentants du peupleconcernant
des affaires collectives (1793-an 3).
Missions Berlier, Ilentz, Bollet, Guiot.
696. Correspondance de la famille du représentant Guiot (1793an 2).
697. Correspondance de la famille du représentant Delbrel
(1793).
698 à 700. Arrêtés collectifs de représentants en mission dans le
Nord (43) (1793-an 3). 701. Bureaux des représentants en
mission dans le Nord. Inventaire deleurs archives. Liste d'arrêtés.
Réquisitions do voitures (an 2-an 4). 702*. « Compte de la
mission des représentants du peuple Teilhard et Mathieu,
délégués dans les départements de la Gironde en 1793 ».
Plaquette de 81 pages publiée à Douai.
FONCTIONNAIRES.
703. Autorités constituées. Fonctionnaires. Lois. Instructions et
Circulaires (an 2-an 8).
704. Autorités constituées. Tableaux de l'emplacement des
administrations municipales, des justices de paix et des
bureaux de poste (an 4-an 5).
705*. Registre des Commissions intérieures (1790-an 8).
706*. Registre aux Commissions particulières (1790-1811).
707. Autoritésconstituées.
SermentdesFonctionnaires.
Prévarications. Circulaires et instructions. Correspondance
(1791-an 6).
708. Autorités constituées et Fonctionnaires. Dossiers
particuliers (1790-an 8).
AUTORITES CONSTITUEES DE LA BELGIQUE.
709. Autorités
constituées
Annexion.Organisation
républicaine(1792-an 3).
(43)Voir aussi les articles 448 à 453.
de
de
la
Belgique.
l'administration
Arrêtés et lettres des représentants Merlin, Cochon,
Lequinio, Haussmann, Briez, Merlin, Gossuin, Derenty,
Berlier, Châles. Mémoire de Meyer, représentant de Gand.
AUTORITES CONSTITUEES DES AUTRES DEPARTEMENTS.
710. Autorités constituées du Pas-de-Calais (1793-an 3).
Mission des représentants Carnot, Guiot, Delamarre.
711. Autorités constituées de la Somme, Mission Guiot.
Tableaux des remplacements à faire dans le district do
Péronne (an 3).
712. Mission Guiot dans la Somme pour l'épuration des
autorilés civiles et militaires (an 3).
713. Autorités
constituées
des
Directoires
et
des
Administrations centrales de divers déparlements.
Tableaux de signatures (an 2-an 7).
ELECTIONS
714. États généraux (1789).
Bailliage d'Avesnes 1, Bailliage de Bailleul 2, Députés de la
noblesse de Bailleul 3, Bailliage de Bouchain 4, bailliage de
Cambrai 5, bailliage de la Flandre wallonne 6, bailliage de
Lille 7, bailliage de Lille 8, bailliage d'Arras 9, Supplément
dressé en 1790 au Cahier de doléances du bailliage de
Bailleul 10.
ASSEMBLEES PRIMAIRES.
715. Elections. Assemblées primaires. Instructions générales
(1791-an 6).
716. Assemblées primaires. Listes manuscrites de citoyens
éligibles (1791-an 4).
District de Douai 1, district d'Hazebrouck 2, district
«le Lille 3, district de Valenciennes 4, district du Quesnoy 5,
canton de Valenciennes G, canton du Cateau 7, communes
diverses 8.
717. Assemblées primaires. Listes imprimées contenantle
nombre des citoyens actifs par communes et lesnoms des
électeurs par districts pour tout ledépartement du Nord (29
juin 1790).
718. — id. — Listesimpriméesdonnantlesnomsdesélecteurs
pour tout le département (25 août 1791).
719 à 726. Procès-veibaux des Assemblées primaires
(juin 1791).
District d'Avesnes 71'J, district de Bergues 720, district de
Cambrai 721, district de Douai 722, district d'Hazebrouck
723, district de Lille 724, district du Quesnoy 725, district de
Valenciennes 726.
727 à 733. Procès-verbaux des assemblées primaires
(fructidor an 3).
District de Bergues 727, district de Cambrai 728, district de
Douai 729, district d'Hazebrouck 730, district du
Quesnoy731, district de Lille 732, district de Valenciennes
733.
734. Elections municipales dans le Nord (an 4). 735 à 737. — id.
— (an 5). 738 à 741. — id. — (an 6).
742. — id. — (an 7).
743. — id. — Correspondance, tableaux et procès-verbaux
(1790-an 8).
744.
— id. — Listes et tableaux (an 3-an 7).
745.
— id. — Tableaux imprimés par départements sur le vote
de la Constitution (an 3).
746 à 748. Elections. Correspondance et procès-verbaux (an 4-an
7).
ASSEMBLEES ELECTORALES DU DEPARTEMENT DU NORD.
749. Assemblées électorales. Instruction et correspon-dance
générales (1790-an 7).
750. — id. — Frais de réunion (1790-1793).
751. — id. — Procès-verbaux des séances (1 au 17 juillet
1790).
752. — id. — Procès-verbal del'électiondel'évêque Primat (27
mars 1791).
753. — id. — Correspondance et ex traits de procès-verbaux
(1791).
754. — id. — Procès-verbaux des élections des députés à la
Législative (28 aoûtr3 sept. 1791).
755*. — id. — Procès-verbaux des séances (25 août-7 sept. 1791
et 2 sept.-4 oct. 1792).
Dans ce registre figurent les délibérations prises sous la
présidence du curé Nolf lors du siège de Lille.
756. Assemblées électorales. Procès-verbaux desséances et
Correspondance. Election des députés àla Convention
(1792).
757. — id. — Correspondance (1793).
758. - id. — Procès-verbaux et correspondance (an 4).
759. —i d . — Correspondance. Liste des candidats au corps
législatif (an 5).
760. — id. — Procès-verbaux des élections au Conseil des
500. Tableaux des électeurs (an 6).
761. — id. — Procès-verbaux et liste des électeurs (an 7).
ADMINISTRATION GENERALE
762*. Transcription des délibérations du Directoire exécutif
concernant le département du Nord (nivôse an 5-prairial an
6).
763*. Transcription des délibérations du Directoire exécutif et du
Consulat concernant le département du Nord (prairial an
6-ventôse an 10).
764. Correspondance
des
députés
du
Nord
avec
lesadministrateurs de ce département et des administrateurs du Nord en mission concernant leursdémarches
à Paris. Journal de leurs opérations(1790-an 8).
Lettres de Merlin, de Kitspotter, Pilât, Gossuin, Lefebvre,
Cochet, Carpentier, Prouveur, Emmery, Lejosne, Duhem,
Sallengros, Herwyne, d'Esbtrecq, Le Tourneur, Delbrel, de
Warenghien, Fockedey, Dupire, Perdry, Roussel, Delattre,
Lepoutre, Pou-train, Mortier, Es tour m el, Carondelet,
Renaut, Delambre.
765. Correspondance avec le Comité de Salut public
et les représentants en mission (1793-an 3).
Lettres de Gossuin, Merlin, Chasles, Guyton, Hérault,
Delmas, Carnot, Barere, C. A. Prieur, P. L. Prieur, BillaudVarenne, J.-B.-R. Lindet, Cambon, Isoré, C.-H. Laurent,
Lesage-Sénault, Duhem.
766. Correspondance avec les ministres (1791-an 5).
767*. Transcription d'instructions ministérielles adressées au
Directoire du département (août 1790-janvier 1791).
768. Mémoire sur l'administration du département duNord
adressé à la Constituante (1790).
Lettres des députés Merlin, Bracq, Estourmel, Mortier,
Delambre.
769. Mémoire général sur le département du Nordadressé au
représentant Berlier (an 3).
770. Instructions et circulaires ministérielles sur l'administration
générale (1793-an 5).
805. Journée du 9 thermidor et Réaction thermi-dorienne (an 2).
771. Correspondance relative aux affaires diplomatiques
principalement avec l'Angleterre(1791-an 6).
806. Evénements divers de l'an 2.
772. Correspondance administrative générale (1791-an 6).
773. Délibérations et adresses de divers départements (1790-an
7).
774. Adresses envoyées au département du Nord par les
administrations locales (1790-an 3).
807. Evénements divers de l'an 3.
775 à 781. Pétitions adressées aux Représentants en mission dans
le Nord (1793-an 3).
Lettres de Berlier, Merlin, Haussmann, C.-L. Gar-nier,
Enlart, Bezard, Guiot, Laurent.
782 à 786. Pétitions et Requêtes individuelles (1790-an 8).
EVENEMENTS POLITIQUES
787. Préliminaires de la Révolution. Evénements de Grenoble
(8 mai 1788).
788. Placards concernant Necker (1789).
789. Déclaration des droits de l'homme (1789).
790. Pierre commémorative de la prise de la Bastille (1789).
791. Evénements politiques de l'année 1790.
792. Fuite du roi (juin 1791).
793. Constitution de 1791. Evénements de l'année 1791.
Lettre de Merlin de Douai.
794.
795.
796.
797.
798.
Journée du 20 juin 1792.
Déclaration de « l a Patrie en danger» (juillet 1792).
Journée du 10 août 1792.
Convocation delà Convention (septembre 1792).
Procès de Louis XVI. Défense de De Sèze. Appels
nominaux sur la condamnation d u roi. Brochure
in-12 (déc. 1792-janvier 1793).
799. Procès de Louis XVI. Opinions de divers
députés.Brochures et placards imprimés (1793).
Opinions de Salle, Meynard, Fourmy, Lepeletier, Jullien,
Guffroy, Du Bignon, Masuyer, Pons, Roy, Daunou, L.-F.-A.
François, Portiez, Léonard Bourdon, Serre, Enlart, Dulaure.
800 et 801. Brochures et placards sur Marat (1793). 802. Chute
des Girondins (mai-juin 1793).
Correspondances de Delbrel, Gasparin.
803. Evénements politiques de l'année 1793.
804. Constitution de juin 1793.
Arrêtés de Lesage-Senault, Duhem.
Lettre de Oudot à Berlier.
Lettre d'Isoré sur les Ilébertistcs.
Lettres de Delamarre sur l'insurrection du 1 prairial. Lettre
de Merlin sur les émigrés à Quiberon.
808. Constitution du 5 fructidor an 3.
809. Evénements politiques de l'an 4.
810. Journée du 18 fructidor an 5.
Lettre de Merlin de Douai.
811. Evénements politiques de l'an 5.
812. Evénements politiques de l'an 6.
813. Assassinat des plénipotentiaires à Rastadt, et événements
de l'an 7.
814. Coup d'État du 30 prairial an 7.
815. Coup d'État du 18 brumaire an 8.
816. Correspondance et placards relatifs à la Constitution de l'an
8.
817. Prestation do serment à la Constitution de l'an 8.
POLICE POLITIQUE
SURETE PUBLIQUE.
818. Sûreté publique. Circulaires et instructions générales (an 2an 8).
819. Délibérations et arrêtés du Conseil général du Nord réuni
en Comité de sûreté. Espionnage et contrerévolution.
Sûreté publique (1793-an 3).
Missions Chasles, Delbrel.
820.
821.
822.
— id. — Sûreté publique (1793-an 2).
— id. — Espionnage et sûreté (1793).
— id. — Espionnage et sûreté (1793).
Missions Carnot, Lesage-Senault, Isoré.
823. — id. — Espionnage et contrerévolution. Bul-letin du
Comité de sûreté d u Nord (1793).
824. Sûreté publique. Correspondance (1790).
825. Mission des représentants du peuple concernant la sûreté
dans le Nord (1793-an 3).
826. — id. — Sûreté dans le Nord (1793-an 3).
827. Sûreté publique. Constitution des Comités depermanence
dans les communes (1793).
828. Sûreté et police politique. Instructions générales (an 3-an 7).
829 à 833. — id. — Correspondance générale (1790-an 8).
834. — id. — Surveillance des menées royalistes à Lille (an
6-an 8).
835. — id. — Instructions générales et correspondance avec
les représentants en mission (1793-an 7).
Lettres de Beffroy, Delbrel, Elie Lacoste, Peyssard,
Delamarre.
836.
837.
838.
839.
840.
841.
— id. — Proclamations du département (1791-an 4).
— id. — Réquisitions du Directoire du département pour
mesures de sûreté (22 janvier 1791-16 ventôse an 5).
— id. — Comités de sûreté du Nord (avril 1793).
— id. — Défense des frontières (1791-1792).
— id. — Correspondance (1790-an 8).
— id. — Mesures de police politique et de sûreté
générale concernant le district de Valenciennes. Journal des
Commissaires en mission envoyés par le département
(1791-an 3).
842.
— id. — Insurrection de la Belgique. Surveillance de la
frontière (an 7-an 8).
843. — id. — Surveillance de la Belgique. Brabançons
(1791).
844. — id. — Désarmement des terroristes à Dunkerque,
Lille, Bailleul, Cambrai (an 3).
Lettres et arrêtés de Berlier, Delamarre.
845. — id. — Désarmement des terroristes. Dos-siers
individuels (an 3-an 4).
846. Sûreté publique. Esprit des populations du Nordet du Pasde-Calais (1793-an 3).
Lettres de Berlier, Merlin, Elie Lacoste, Delbrel. Lettre du
Comité du Salut public.
847. Emblèmes séditieux. Signes de ralliements. Fleursde lys.
Cocarde. Collets noirs. Cadenettes retrous-sées. Adresses
contrerévolutionnaires (1793-an6).
ÉMEUTES
848. Emeutes. Circulaires et généralités (1791-an 6).
849. — id. — Armentières (1791-an 7).
850. — id. — Avesnes (1792-an 7).
851. — id. — Avesnes - le - Sec, Auby, Lauwin-Planque
(1792-an 4).
852. Emeutes. Bailleul (1791-an 4).
853.
— id. — Bavai, Bergues (district), Bergues (ville),
Berlaimont, Blaringhem (1790-an 8).
854. — id. — Boulogne (Nord), Boulogne (Pas-de-Calais)
(1793).
Mission Delbrel.
855.
856.
857.
858.
859.
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
Bourbourg, Boussières (A.) (1793).
Cambrai (an 4-an 7).
Cambrai (1791-an 5).
Cantaing, Capelle (A.) (1791).
Cassel (1791-an 5).
Comines, Condé, Dompierre (1790-an7).
— id. —
— id. —
Douai (1792-an 6).
— id. —
Douai « Mémoire des maire et officiers municipaux à l'Assemblée nationale », brochure publiée en 1791.
Dourlers (an 7).
863. — id. —
864 — id. —
Dunkerque (1792-an 5).
865. — id. —
Eecke, Englos, Ennevelin, Erquin-ghemLys, Esquelbecq (1792-an 4).
866. — id. —
Faumont, Féchain, Feignies, Felle-ries,
Férin (1791-an 4).
Flines-les-Raches, Fresnes, Vieux-Condé,
867. — id. —
Fretin, Fromelles, Hantay (1790-an 5).
860.
861.
862.
868.
869.
870.
871.
872.
873.
874.
876.
877
878.
879.
880.
881.
882
— id. —
Hazebrouck (1791-an 5).
— id. —
Honnecourt, Iwuy (1791-1792).
— id. —
La Bassée (1791-an 5).
— id. —
La Gorgue, La Longueville (1792-an 5).
— id. —
Le Cateau (1790-1791).
— id. —
Lécluse, Lederzelle (1791-1792).
— id. —
Le Quesnoy (an 5-an 6).875 — id. —
Lewarde (1792).
Lille (1790-an 7).
— id. —
— id. —
Malincourt, Marchiennes, Marcoing(1792an 7).
— id. —
Marcq (D.), Mardyck, Maroilles,
Marquette (V.), Marquillies, Masny (1790-an 8).
— id. — Maubeuge, Mecquignies (1790-an 5).
— id. — Merville (an 5-an 7).
— id. — Meteren, Morbecque, Neuf-Berquin, Noyellessur-Selle (1790-1793).
— id. — Paillencourt, Pecquencourt, Phalempin,
Pommereuil, Pont-sur-Sambre, Prisches (1792-an 7).
883. — id. — Quesnoy-sur-Deûle, Rexpoëtle (1792-an 6).
884. Émeutes. St-Amand, St-Vaast (C.), Salesches,Saméon,
Sin-Ie-Noble, Steenvoorde (1792-an 6).
885. — id — Taisnières-en-Thiérache, Templeuve (1793-an
4).
886. — id. — Tourcoing (an 5).
887. — id. — Valenciennes (1792-an 8).
888. — id. — Vendegies-au-Bois, Vieux-Condé,VieuxMesnil, Villers-Sire-Nicole, Watten, Wa-vrin, Wervicq,
Wormhoudt (1790-an 7).
SOCIETES POPULAIRES ET COMITES DE SURVEILLANCE.
889 à 989. Sociétés populaires et Comités de surveillance.
Correspondance avec les représentants en mission Berlier,
Elie Lacoste, Peyssard, Duquesnoy, Guiot, Delamarre,
Isoré, Treilhard, Beffroy, Roux-Fazillac, de Sacy, Hentz,
Chasles, Merlin, Lesage-Senault, Duhem et le Comité du
Salut public (1790-an 4).
Instructions et généralités, 889. Abbeville, ville et district,
890. Ablain-St-Nazaire, Allennes-les-Marais, 891.
Amiens, ville et district, 892. Annappes, Annœullin, 893.
Armentières, 894. Arras, 895.
Attiches, Aubers, Auby, 896. Avesnes,
Amis de la Constitution, 897. Bailleul,
898.
Bauvin, Bavai, Beaucamps, 899. Bergues, Amis de la
Constitution, Société Montagnarde, Comité du district,
900. Bersée, Bondues, Bouchain, 901. Boulogne (Pas-deCalais), Bousbecque, 902. Bourbourg, 903. Caestre, 904.
Cambi ai, Amis de la Liberté et de l'Egalité, Amis de la
Constitution, 905.
Cambrai. Comités de surveillance et Sociétés populaires,
906.
Camphin - en - Carembaut, Cappelle (L.), Capinghem, Carnin, Cassel, 907.
Cassel. Comités de surveillance, 908.
Chauny (Aisne), Chemy, 909.
Comines, 910.
Condé. Société des Amis de la Liberté, 911. Dechy,
Deûlémont, 912.
Dieppe (Seine-Inf.). Amis de la Constitution, 913. Douai.
Amis de la Liberté. Amis de la Constitution, 914.
Douai. Sociétés populaires. Comités révolutionnaires, 915.
Douai. Comité révolutionnaire du district, 916. Doullens
(Somme). Comité révolutionnaire du district, 917.
Dunkerque. Société des Amis de la République, 918.
Dunkerque. Sociétés populaires. Comités révolutionnaires,
919.
Dunkerque. Comités révolutionnaires, 920. Ebblinghem,
Emmerin,
Ennetières-en-Wep-pes, Englos, Ennevelin,
Erquinghem-sur-la-Lys, Erquinghem-le-Sec, Escobecques,
921. Esquermes (Lille), 922. Estaires, 923.
Fâches - Thumesnil, Fiers (L.), Fournes, Forest (L.),
Frelinghien, Fretin, Fromelles,Gondecourt, 924.
Gravelines. Amis de la Liberté et de l'Egalité, 925.
Gravelines. Comités de surveillance, 926. Hallennes-lesHaubourdin, Halluin et Hantay, 927. Haubourdin, 928.
Hazebrouck. Sociétés populaires et Comités de
surveillance, 929.
Hazebrouck. Comités de surveillance du district, 930.
Hem, Herlies, Herrin, 931.
Hillewals-Cappel (district d'Hazebrouck), 932.
Hondschoote, 933.
Houplin, 934.
Houplines, Illies, 935.
La Bassée, 936.
La Gorgue, La Madeleine, Lambersart, 937. Landrecies,
La Neuville, 938. Lannoy, 939.
Le Cateau. Amis de la Paix, 940. Laon
(Aisne), 941. Lawarde-Mauger (Somme),
942. Lécluse, 943.
Le Maisnil, Le Quesnoy, Lezennes, 944. Lille. Amis de la
République. Amis de la Liberté. Amis de la Constitution,
945. Lille. Comité de sûreté constitué après la trahison de
Dumouriez. Lettres du Comité de Salut public, 946.
Lille. Comité de surveillance, 947 à 950.
Lille. Sociétés populaires, 951.
Lille. Comité révolutionnaire du district, 952.
Lille. Comité de recherches des dilapidations civiles
et militaires, 953.
Lillers, 954.
Linselles, 955.
L'Isle (Dordogne), Lomme, Lomp:et, 956. Marcq-enBarœul, Marquette, Marquillies, 957. Maubeuge. Amis de
la Constitution. Sociétés populaires, 958. Mérignies, 959.
Merville, 960.
Mons-en-Barœul, Mons-en-Pévèle, Moncheaux, 961.
Morbecque, Morin-la-Montagne (P.-de-C), Mou-vaux,
Neuville-en-Ferrain, 962. Nieppe, 963.
Nîmes (Gard), Noyelles-les-Seclin, Ostricourt, 964.
Paris. Club des Jacobins, 965.
Pérenchies, 966.
Péronne (Somme), 967.
Phalempin, Prémesques, ftovin, 968.
Quesnoy-sur-Deûle, 969.
Radinghem, Raimbeaucourt, Ronchin, 970.
Roubaix, 971.
Sailly, Sandre, 972.
St-Aubcrt. Amis de l'Ordre et de la Paix, 973. Saintc-Foy,
Saintc-Marie-Cappcl, Sainghin-en-Mélantois, Sainghin-enWeppes, 974. St-Omer (P.-de-C), 975. St-Quentin, 976.
Seclin, 977.
Semur (Côtc-d'Or), 978.
Socx, 979.
Steenvoorde. Amis de la Liberté. Comités de surveillance,
980.
Templemars, Templeuve, 981.
Thiennes, Thumeries, 982.
Tourcoing, Tourmignies, 983.
Valenciennes. Amis de la Constitution. Amis de
l'ordre, 984.
Valenciennes. Comités de surveillance, 985. Verlinghem,
Wahagnies, Wambrechies, Warneton-Bas, Wattignies (L.),
986. Watten, 987. Wattrelos, Wavrin, 988. Wazemmes,
Wicres, 989.
SUSPECTS POLITIQUES.
990
1039. Suspects politiques. Correspondance des
représentants en mission (1793-an 4).
1040. — id. — Instructions et généralités (1790-an 8).
1041 et 1042. — id. — Correspondance générale. Saisie de
correspondance avec l'étranger (1790-an 8).
1043. — id. — Instructions et généralités (1790-an 8).
1044 et 1045. — id. — Correspondance générale (1790-an 8).
1046 à 1048. — id. — Visites domiciliairos (an 3-an 8).
1049 à 1053. — id. — Correspondance et Dénonciations (1790an 8).
1054. Suspects politiques. Dossiers collectifs par
communes (1793-an 8).
1070*. Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de
toute la République. Paris, in-folio. Lettres A à G
(brumaire an 2-pluviôse an 2).
1071*. — id. — Lettres H à Z (pluviôse an 2).
1072*. « Premier supplément à la Liste générale par ordre
alphabétique des émigrés de toute la République ».
Paris, in-8. Lettres A à Z (messidor an 2- brumaire an
3).
1073*. Deuxième et troisième suppléments. Lettres A à Z
(ventôse-thermidor au 3).
1074*. Quatrième supplément. Lettres A à Z (brumaire-floréal
an 4).
1075*. Cinquième supplément. Lettres A à K (floréal-messidor
an 6).
1076*. Cinquième supplément. Lettres L à Z (messidor-fructidor
a n 6).
1077*. Sixième supplément. Lettres A à Z (frimaire-nivôse an 8).
à
Armentiéres 1, Chateau-l'Abbaye 2, Coudekerque 3, Fournes
4, La Bassée 5, Quaëdypre 6, Arnèke. 7, Auby 8, Bailleul 9,
Bergues 10, Borre 11, Bouchain 12, Bourbourg 13, Cambrai
14, Cantin 15, Cassel 16, Douai 17, Erquinghem-le-Sec 18,
Esquerchin 19, Estaires 20, Féron 21, Hazebrouck 22, La
Gorgue 23, Lécluse 24, Lille 25, Marchiennes 26, Maubeuge
27, Monchecourt 28, Nieppe 29, Quesnoy-sur-Deûle 30,
Raimbeaucourt 31, Rexpoëde 32, Sin-Ie-Noble 33,
Steenvoorde 34, Steenwerck 35, Valenciennes 36,
Wormhoudt 37.
1055 à 1069. Suspects politiques. Dossiers individuels (1793-an
8).
EMIGRES. LISTES GENERALES IMPRIMEES.
1078*. Premier supplément à la liste générale des émigrés du
département du Nord. Douai, in-4° (28 ventôse an 7).
1079.
Suppléments en placards à la Liste générale des
1081.
1082.
émigrés du département du Nord (an 7).
Liste en placards des émigrés : district d'Avesnes
(an 2).
—id. —
District de Bergues (an 2).
— id. —
District de Cambrai (an 2).
1083
1084
— id. —
— id. —
District de Douai (an 3).
District d'Hazebrouck (1792-an 3).
1085.
1086.
1087.
— id. —
—id. —
— id. —
District de Lille (an 2).
District du Quesnoy (an 3).
District de Valenciennes (an 3).
1080.
1088. « Liste générale des individus condamnés par jugements
ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été
déclarés confisqués ». Paris, in 12, fascicules 1,2, A à 7
(ventôse an2-ther-midor an 3).
1089. Listes en placards imprimées des émigrés condamnés (an
2).
1090. « Liste de citoyens français présumés émigrés et rayés des
listes des émigrés ». Placard in-folio (22 pluviôse an 2).
1091. Listes des « citoyens qui ont obtenu la radiation
définitive de leurs noms des listes d'émigrés ». 2e, 3% 4e,
8e et 9e listes. Paris, in-8° (floréal an 3-thermidor an 6).
1092. «Bulletin des demandes en radiation de la liste des
émigrés ». Paris, in-12. Fascicules 1 à 13 (fructidor an 5prairial an 7).
Douai canton 12, Douai district 13, Dourlers 14, Dunkerque
15, Estaires 16, Estourmel 17, Etrœungt 18, Feignies 19,
Flines-les-Raches 20. Hazebrouck 21, Lannoy, 22, Le Cateau
23, Le Quesnoy 24, Maubeuge 25, Orchies 26, Phalempin 27,
Raches 28, Roubaix 29, St-Amand 30, Seclin 31,
Steenvoorde 32, Solesmes 33, Templeuve 34, Tourcoing 35,
Valenciennes district 36.
EMIGRES. LISTES GENERALES MANUSCRITES.
INSTRUCTIONS ET CORRESPONDANCE SUR LES EMIGRES.
1093 Liste des émigrés du département du Nord (an 2-an 7).
1094. — id. — District d'Avesnes (an 2).
1095. — id. — District de Bergues (an 2-an 5).
1096. — id. — District d'Hazebrouck (an 2-an 4).
1097. — id. — District du Quesnoy (an 2).
1098. —id. — District deValenciennes (an 2-an 6).
1099. —i d . —
District de Valenciennes, canton de
, Bouchain (an 3).
1100. — id. — District de Valenciennes, canton de Condé (an
3).
1101. — id. — District de Valenciennes, canton de St-Amand
(an 3).
1102
— id. — District de Valenciennes, canton de
Valenciennes (an 3).
1103. —id. — Listes dressées par les municipalités(1792-an 7).
Abancourt 1, Avesnes 2, Bailleul ville 3, Bailleul canton 4,
Bergues 5, Bouchain 6, Cambrai district 7, Cassel ville 8,
Cassel canton 9, Dourlers 10, Estourmel, 11, Haubourdin 12,
Hazebrouck 13, Hondschoote 14, La Bassée 15, Lannoy 16,
Le Cateau 17, Maubeuge 18, Phalempin, 19, St-Amand 20,
Tourcoing 21, Valenciennes ville 22, Watten 23,
Wormhoudt 24.
1104. Tableaux des émigrés rentrés en France, dresséspar les
municipalités cantonales (an 4).
Municipalités cantonales d'Abancourt 1, Arleux2,
Armentières 3,' Avesnes 4, Bailleul 5, Barbençon 6, Bergues
7, Berlaimont 8, Blaringhem 9, Cassel 10, Douai 11,
Dourlers 12, Estaires 13, Estourmel 14, Etrœungt 15,
Feignies 16, Haubourdin 17, Hazebrouck 18, Hondschoote
19, Landrecies 20, Lewarde 21, Marchiennes 22, Maubeuge
23, Merville 24, Quesnoy-sur-Deûle 25, Raches 26, Seclin
27, Solre-le-Château 28, Steenvoorde 29, Templeuve 30,
Tourcoing 31, Trélon 32, Walincourt 33, Watten 34,
Wazemmes 35, Wormhoudt 36.
1105. Tableaux des émigrés rentrés en France dressés
par les municipalités cantonales (an 3-an 4).
Armentières 1, Avesnes 2, Bailleul ville 3, Bailleul canton 4,
Bergues 5, Blaringhem 6, Bouchain 7, Bourbourg 8, Cassel
9, Comines 10, Condé 11,
1106. Emigrés. Instructions et circulaires. Généralités(1792-an
7).
1107.
— id. — Délibérations et arrêtés imprimés. Généralités
(an 2-an 8).
1108. — id. — Correspondance et arrêtés des
B eprésentants eu mission concernant l'émigration
(an 2-an 4).
Missions de Lesage-Senault, Duhem, Delamarre, Merlin,
Guiot.
1109 à 1112. — id. Instructions et correspondance générale sur la
rédaction de la Liste des émigrés du Nord (1792-an 8).
1113. — id. — Instructions sur la surveillance des émigrés (an
8).
1114 à 1160. Emigrés. Inscription et radiation. Correspondance
(1790-an 8).
1161. —id. — Inscription et radiation. Correspondance
générale (an 5-an 6).
1162. — id. — Inscription et radiation. Application de la loi
du 19 fructidor an 5 sur les émigrés. Instructions et
Réponses des municipalités (an 5-an 6).
1163. — id. — Inscription et radiation. Emigrés déférés à la
Commission militaire (an 6-an 7).
1164. — id. — Inscription et radiation (1793-an 8).
Instructions 1, émigrés de Cassel 2, émigrés naufragés à
Calais 3, Castel, curé et instituteur à Attaches, 4, détenus à la
prison des Ecossais l'an 6 à Douai 5 ; listes des émigrés de
Steenvoorde, Eecke, Terdeghem, Winnezeele, Houtkerque,
Oudezeele 6 ; émigrés de St-Amand 7, émigrés de Bailleul 8,
exemplaire d'un libelle saisi de 51 p. in-16 publié à Paris
intitulé « Les vérités ou Manuel des peuples », par de
Marcheson 9.
1165 à 1222. Emigrés. Inscription et radiation. Dossiers
individuels (1791-an 8).
1223. Dossier des condamnés Lesurques et Richard (an 5).
1224. Correspondance relative à la radiation des émigrés (1791an 4).
1225. Certificats de résidence. Certificats de civisme. Etrangers
et réfugiés (an 2-an 4).
Lettres de Lesage-Senault, Carnot, Berlier.
1226 à 1237. Certificats de résidence. Certificats de civisme.
Certificats de non émigration (1792-an 8).
1251.
— id. — Fête de la fondation de la République (an 4-an
8).
1252. — id. — Fête des 9 et 10 thermidor (an 5-an 7).
1253 — id. — Fête du 18 fructidor (an 6-an 7).
1254. — id. — Fête de l'Être suprême (an 2).
Programme de la fête à Lille
de Bailleul 2.
SIGNES DE FEODALITE.
1238. Droits féodaux et signes de féodalité. Destruction(an 2-an
3).^
Généralités 1, fourches patibulaires de Bierne 2, lettre de StJust sur la couronne du beffroi d'Arras 3.
1239. Droits féodaux (1791-an 4).
Dîmes 1, Droits de terrage à Ramillies 2, refus de dîme à
Dechy, Erchin, Guesnain, Masny 3, dîmes dépendant de la
collégiale St-Pierre de Cassel 4, droit de terrage à Camphinen-Carembault 5, péage d'Aubigny-au-Bac 6.
FETES PUBLIQUES.
1240. Fêtes publiques et politiques. Généralités (1791-an 8).
1241. — id. — Généralités et instructions (1790-an 8).
1242. — id. — Généralités. Correspondance diverse (1790-an
8)
1243. — id. — Fêtes décadaires. Proclamations et
correspondance (an 6-an 7).
1244. — id. — Fête de la Fédération. 14 juillet (1790-an 8).
Lettres de représentants du peuple, discours imprimés.
1245.
— id. — Te Deum pour la Constitution à Douai (17911792).
1246. — id. — Fête du 10 août (an 3-an 6).
Adresse des Républicains de Philadelphie aux représentants
du peuple à Dunkerque et procès-verbal imprimé de la fôle
célébrée en l'an 2 à Philadelphie 1, procès-verbal de la fête
célébrée en l'an 6 à Douai 2, féte en 1793 à Amiens 3.
1247.
1248.
— id. — Fête du 10 août (1793-an 6).
— id — Fête de la mort de Louis XVI, 2 pluviôse (an 4an 8).
1249. — id. — Fête de la mort de Louis XVI (an 3-an 4).
Hoche (an 6).
1250. Fêtes publiques et politiques. Fête de la mort de
Louis XVI (an5-an7).
.
1255.
1,
placard imprimé de la fête
— id. —
7)
1256. — id. —
1257. — id. —
Fête de la souveraineté du peuple (an 6-an
1258
1259
— id. —
— id. —
Fête de la Victoire (an 4-an 6).
Fête de la Jeunesse (an 4).
1260.
1261.
1262.
— id. —
— id. —
—id. —
Fêtedesépoux(an5-an7).
Fête de la vieillesse (au 6-an 7).
Cérémonie funèbre en l'honneur de
Fêle de la Reconnaissance (an 5-an 7).
Fête de l'Agriculture (an 4-an 7).
1263. — id. — Cérémoniesfunèbresdivorses (1792-an 8).
Hymne avec musique de Denis, Instituteur à Saulzoir sur
l'assassinat des plénipotentiaires à Rastadt.
ARBRES DE LA LIBERTE.
1264. Arbres de la liberté. Plantation. Destruction(an 2-an 8).
Généralités 1, Abancourt 2, Annappes 3, Armentières 4,
Bantouzelle 5, Berlaimont 6, Blécourt 7, Bousies 8,
Cagnoncles 9, Cassel 10, Cauroir 11, Comines 12, Douai 13,
Escaudœuvres 14, Fuumont 15, Frelinghien 16, Gœulzin 17,
Haubourdin 18, Haulchin 19, La Bassée 20, I^allain 21,
Landrecies 22, Lannoy 23, Le Cateau 24, Le Quesnoy 25,
Les-dain 26, Lynde 27, Marcoing 28, Maroilles 29, Merville
30, Mœuvres 31, Noyellcs-sur-1'Escaut 32, Prisches 33,
Raismes 34, Roubaix 35, Roucourt 36, Sassegnies 37, StIIilaire 38, Thun-l'Evêque 39, Thun-St-Martin 40, Tourcoing
41, Trélon 42, Vieux-Reng 43, Villers-Guislain 44, Villerssire-Nicole 45, Walincourt 40, Wambrechies 47.
CALENDRIER.
1265. Calendrier républicain. Instruction et corres-pondance
(1792-an 8).
Lettre du représentant C.-H. Laurent
1266. Calendrier républicain. Décreldu4frimairean2 avec le
texte du nouveau calendrier (an 2).
1267. Observation du calendrier républicain. Repos des décadis
(an 4-an 7).
POLICE ADMINISTRATIVE
1300 à 1312. — id. — Délivrance de passeports (an 3-an 8).
PRESSE ET JOURNAUX.
1313. Police administrative. Imprimerie et feuillespériodiques.
Instructions (an 3-an 7).
1314. —id.— Presse. Journal des Hommes libres.Journal de la
Montagne. Le Père Duchène (an 2-an3).
Lettres de Delacroix, Guffroy, H. Le Tourneur, Le Vasseur.
INSTRUCTIONS GENERALES
1268. Police administrative. Circulaires et instructions(1790-an
8)
1269. — id. — Correspondance générale (1790-an 8).
1270. — id. — Correspondance générale (1791-an 7).
1271. — id — Correspondance (1790-an 8).
1272. — id. — Correspondance (1792-an 8).
1273. — id. — Emploi de la garde nationale pour la police
intérieure (an 4-an 8).
BELLES ACTIONS.
1315.
1316.
1317.
— id. — Presse. Correspondance (1790-an 8).
— id. — Presse. Correspondance (an 5-an 8).
— id. — Presse. Exemplaires de quelques journaux de
la période révolutionnaire (1790-an 3) (44).
1318. — id. — « Le Cri de la Liberté », plaquette sans date de
16 pages, imprimée vers 1792.
RECHERCHES DANS L'INTERET DES FAMILLES.
1319. Police administrative.
familles (an 6-an 8).
SINISTRES ET EVENEMENTS MALHEUREUX.
1275. Police administrative. Belles actions (1793-an 7). Lettre de
Berlier.
Recherches dans l'intérêtdes
1320.
Police administrative. Incendies. Inondations.
Naufrages (1791-an 8).
1321. — id. — Sinistres. Correspondance (1791-an 4).
CABARETS.
1275. Police administrative. Cabarets (an 7).
CHASSE ET PECHE.
1276. Police administrative. Chasse et pêche. Généra-lités.
Instructions (1790-an 7).
Lettre de Berlier sur la pêche au hareng. Arrêté de Guiot et
Duquesnoy.
COMMISSAIRES DE POLICE.
1277. Police administrative. Personnel des commissaires de
police (1792-an 4).
CRIMES ET DELITS.
1278. Police administrative. Crimes et délits. Instruc-tions (an
4-an 8)
1279. — id. — Bandes de chauffeurs (1791-an 7).1280 à
1296. — id. — Signalements de malfaiteurs
(1790-an 8).
1297. — id. — Transport de forçats (an 5).
DECORATIONS.
1298. Police administrative. Décorations (1793-an 2).
Lettre de Delbrel et Collombel.
PASSEPORTS.
1299. Police
administrative.
Passeports.
Instructionset
généralités (1793-an 2).
Arrêtés de Représentants en mission et du Comité du salut
public.
(44)On croit devoir signaler pour mémoire l'existence aux Archives
départementales du Nord des Feuilles de Flandre, appelées ensuite la
Gazette du département du Nord, du 13 mars 1790 au 26 août 1793,
rédigée par Paris de l'Epinard. 3 vol. in-4°.
1322 — id. — Sinistres. Correspondance (1790-an 3).
1323 à 1325. — id. — Sinistres. Demandes de secours
(1790-an 6).
1326. — id. — Sinistres. Incendie de Ramillies (1793).
1327. — id. — Sinistres. Incendie de Pont-sur-Sambre (1792).
1328. — id. — Sinistres. Instructions pour la toiture des
maisons (1792).
du département du Nord 2, Tableaux généraux pour le
département de 1790 à 1792 inclus 3, Statistique de l'an 7 par
communes 4.
1329. Epizooties. Art vétérinaire. Instructions (an 3).
1330. — id. — Art vétérinaire. Rage (an 2-an 4).
Lettre de Sacy, Delbrel.
1331.
1332.
1333.
1334.
— id. — Morve. Hydrophobie (an 7-an 8).
— id. — Epidémies (1790-an 8).
—id.— Secours pour pertes de bétail (1791-an 6).
— id. — Secours pour pertes de bétail dans les cantons
d'Abancourt, Barbençon, Berlaimont, Dourlers, Le
Quesnoy, Maroilles (an 6).
1335. — id. — Secours pour pertes de bétail dans les cantons
de Maubeuge, Merville, Solesmes
(an 6).
— id. — Secours pour pertes de bétail dans les cantons
d'Abancourt, Bergues (an 6).
1337. — id. — Secours pour pertes de bétail dans les cantons
d'Estourmel, St-Amand (an 6).
1338 Hygiène et médecine. Cimetières. Industries insalubres.
Sages-femmes (1790-an 8).
1336.
POPULATION
1339. Population . Constructions (an 2-an 4).
1340. — id. — Dénombrement des habitants avecleur âge et
leur profession (an 4).
Généralités 1, Beau repaire 2, Bollezeele 3, Carti-gnies 4,
Eringhem 5, Esquelbecq 6, Favril 7, Fayts 8, Herzeele 9,
Ledringhem 10, Prisches 11, Wormhoudt 12, ZeggersCappel 13, Neuf-Mesnil 14, Vieux-Reng 15, Villers-Nicole
10, Mairieux 17, Bersilies 18.
1341.
— id. — Statistiques (1790-an 7).
Correspondance 1, Statistique dressée en 1790 contenant par
communes le chiffre de la population
1342. Statistiques de la population du département par
communes et districts (1793).
Communes du district d'Avesnes 1, Bergues 2, Cambrai 3,
Douai 4, Hazebrouck 5, Le Quesnoy 6, Lille 7, Valenciennes
8.
SUBSISTANCES ET
APPROVISIONNEMENTSSANTE PUBLIQUE
1343. Subsistances et approvisionnements.
circulaires (an 2-an 7).
1344.
1345.
Instructionset
— id. — Instructions et circulaires (an 2-an 8).
— id. — Instructions et généralités (1793-an 2).
Lettre du commissaire Isnardi relative à sa conversation avec
Robespierre sur les subsistances et la défense nationale dans
le Nord. Lettres de Berlier.
1346.
— id. — Renseignements généraux sur la situation du
département du Nord. Commission envoyée â Paris
(1790-an 4).
1347. — id. — Tableau des récoltes (an 5-an 7).
1348. — id. — Correspondance (1790-an 8).
Lettre de Delbrel, Duhem et de Sacy.
1349.
1350.
1351.
1352.
1353.
1354.
— id. —
— id. —
—id. —
— id. —
— id. —
— id. —
Correspondance (1792-an 4).
Correspondance (1791-an 8).
Correspondance (an 3-an 7).
Correspondance (1791-an 3).
Correspondance (1791-an 7).
Correspondance (1789-an 6).
1355. Circulation des grains. Exportation dans les Pays-Bas et
réciprocité en France (1792-an 8).
1356. Exportation des graines oléagineuses, blés, millet, fèves,
tourteaux et légumes secs (1790-1792).
1357. Grains. Correspondance des commissaires envoyés en
Belgique et en Hollande pour l'achat de grains (an 3-an
4).
1358. Grains. Réquisitions et achats de grains dans les
départements voisins et dans la Belgique. Demandes des
municipalités (an 4).
1359. Grains. Réquisitions dans les départements voisins (1790an 3)
1360. Grains. Approvisionnements (1790-1793).
1361. Grains. Approvisionnements (1793-an 4).
1362. Grains. Secours aux municipalités. Tableaux (17911793).
1363. Grains. Secours aux municipalités (1792-1793).
1364. Grains. Secours aux municipalités (an 3-an 4).1366.
Grains. Approvisionnement de Lille, Douai,
Dunkerque et Maubeuge (1793-an 2).
1366. Grains. Instructions générales sur le battage, larécolte, la
semence, le paiement des réquisitions,les fermages en
nature (an 2-an 3).
Lettres et arrêtés de Trullard, Berlier, Elie Lacoste, Peyssard,
Perés, J.-B. Lacoste, Isoré, Roger Ducos.
1377. Approvisionnement
du
Pas-de-Calais,
Hesdin,Zutquerque, Monlreuil-sur-Mer, Dampierre-lesDunes, Calais, Bélhune, Arras (an 2-an 3).
Lettres et arrêtés de Guiot.
1378. Approvisionnement de l'Aisne, Soissons, Saint-Quentin
(an 2-an 3).
Lettres adressées à Guiot.
1379. Approvisionnement de la Somme, Saint-Valéry,Péronne,
Corbie, Amiens, Abbeville (an 2-an 3).
Lettres et arrêtés de Duport, Froger, Guiot.
1380. Approvisionnement de Paris (an 2-an 3).
Lettres et arrêtés de Merlin de Douai, Collot d'Herbois,
Delamarre, Froger, Laurent du Bas-Rhin, S.-P. Lejeune,
Isoré.
1367. Grains. Circulation. Importation et exportation(an 2-an
3).
Lettres et arrêtés de Merlin de Douai, Blaux, Delamarre,
Briez, Haussmann, Perés, Guiot.
1368. Grains. Magasins nationaux (1790-an 3).
1381. Approvisionnemenls de l'Aube et des Ardennes(an 2-an
3).
Lettres et arrêtés de Calés, Massieu, Perrin (de TAube ?),
Cochet, Isoré, Dornier l'aîné, Ramel.
Lettres et arrêtés de Perés, Isoré.
1369. Grains
et
subsistances.
deDunkerque (an 2-an 3).
Agence
commerciale
1382. Grains et subsistances. Réquisitions (an 2-an 3).
Lettres de Guiot et Delamarre.
Lettres et arrêtés de Guiot, Lacombe-St-Michel.
1370. Approvisionnements des villes. Armentières,
Avesnes, Bailleul (an 2 et an 3).
Lettres et arrêtés de Godefroy, Roger Ducos, J.-B. Lacoste.
1371. Approvisionnements. Bergues et Dunkerque (an2-an 3).
Lettres et arrêtés de Berlier, Barras, Ludot, Trullard.
1372.
— id. — Cambrai (an 2-an 3).
Lettres et arrêtés de Roger Ducos, Perés, Guiot.
1373.
— id. — Douai (an 2-an 3).
Lettres et arrêtés de J.-B. Lacoste, Roger Ducos, Chasles,
Berlier.
1374. — id. — Estaires, Fort-Mardyck, Frelin-ghien,
Gravelines,
Hazebrouck,
Haubourdin,Hondschoote,
Leers, Le Quesnoy, Les Moëres(an 2-an 3).
Lettres et arrêtés de Berlier, Delamarre, Guiot, Roger Ducos.
1375.
— id. — Lille (an 2-an 3j.
Lettres et arrêtés de Chasles, Le Bas, Duquesnoy, Le
Tourneur, Delbrel, Cochon, Guiot, Berlier, Delamarre,
Lesage-Senault, Levasseur, Bentabole, C.-H. Laurent du
Bas-Rhin.
1376. — id. — Maubeuge, Orchies, Tourcoing,Valenciennes,
Wazemmes, Zuytpeene (an 2-an3).
Lettres et arrêtés de Dubois Du Bais, Chasles, H. Le
Tourneur, Collombel, Bentabole, J.-B. Lacoste, Roger
Ducos, Briez, Guiot.
1383. Grains. Réquisition de troupes pour empêcher
l'exportation des grains. Troubles à Bry, Lécelles,
Salesches, La Flamengrie, et dans les districts d'Avesnes,
du Quesnoy et de Valenciennes (1790-1792).
1384. Subsistances. Emeutes, pillages et disettes à Cambrai,
Douai, Frelinghien, La Bassée, Lille, Marchiennes, Solrele-Château, Tourcoing (an 3-an 4).
1385. Subsistances. Emeutes, pillages et disettes à Annœullin,
Armentières, Bergues, Cambrai, Chéry-lez-Rosoy
(Aisne), Dunkerque, Lille, Marbaix, Tournaisis,
Wazemmes et Ytres (Somme) (an 2-an 3).
Lettres et arrêtés de Berlier, Trullard, Guiot, Chasles.
1386. Subsistances. Emeutes à Bourbourg, Cambrai, Cantaing,
Douai (1790-an 7).
1387.
Subsistances Emeutes à Dunkerque, Hasnon, Hazebrouck,
Holque, Houplines, Lille,
Warhem, Watten (1790-an 7).
Merville,
1388. Subsistances. Rations (an 2-an 3).
Lettres et arrêtés de Guiot, Delamarre (?).
1389. Moulins à grains et à huile (1791-an 4).
1390. Bière (1791-an 3).
Lettres adressées à Delamarre et Berlier.
Sin-le-Noble,
1391. Brasseries. Fermeture (an 4).
1392. Brasseries et amidonneries, fermeture (an 4).
1393. Brasseries, genièvreries, amidonneries ;
fermeture (an 2-an 7).
1394. Vins et eaux-de-vio (an 2-an 3).
1395. Genièvreries (1791-an 2).
1396. Bétail et viande (an 2-an 3).
Lettres et arrêtes de Guiot, Berlier, Roger Ducos.
1397. Poisson. Pêche au hareng (an 3).
Lettres adressées à Delamarre et Guiot.
1398. Combustible. Bois (1792-an 3).
Lettres de Berlier, Ludot.
1399. Charbon (an 2-an 3).
Lettres et arrêtés de J.-B. Lacoste, Roger DucoS, Perés.
1400. Approvisionnements de charbon (1793-an 3).
1401. Suif et huiles grasses (an 2-an 3).
1402. Lettres ET arrêtés DE Berlier.
1402.
Sucre. Denrées coloniales. Sel. Savon.
Matières
diverses (an 2-an 3).
1403. Lettres ET arrêtés DE Laurent du Bas-Rhin, Guiot.
MAXIMUM.
1416. Maximum. Instructions et généralités (1793-an 2).
1417. Maximum et prix des subsistances (an 2-an 3).
1418. Lettres et arrêtés de Carnot, de Sacy, Lesage-Senault,
Duhem, Duquesnoy, Courtois, Bollet, Elie l^acoste, Pcyssard,
Isoré, Berlier, Guiot, Dubois Du Bais, Beffroy.
1418 et 1419. Salaires (1790-an 2).
Lettres et arrêtés de Elie Lacoste, Isoré.
1420. Tableaux imprimés du maximum. Département
du Nord (1793-an 2).
1421. —id. —
District d'Avesnes (an 2).
1422. —id. —
District de Bergues (an 2).
1423. — id. — District de Cambrai (an 2-an 3).
1424. — id. —
District de Douai (an 2).
1425 — id. —
District d'Hazebrouck (an 2).
1426. — id. —
District de Lille (an 2).
1427. —id. —
District de Valenciennes (an 2-an 3).
1428. Maximum. Correspondance (an 2-an 3).
1429. — id. —
Correspondance (1790-an 3).
1430. — id. —
Correspondance (1793-an 3).
1431. —i d . —
Correspondance (an 2-an 3).
1432. —id. —
Correspondance (an 2-an 3).
FOIRES ET MARCHES.
1403. Foires et marchés. Instructions et généralités (an 4-an 8).
1404. Foires et marchés (an 2-an 3).
LETTRES ET ARRETES DE BERLIER, GUIOT.
1405.
« Tableau général des foires, francs
marchés
et
marchés décadaires » du Nord. Plaquette imprimée à Douai en l'an 7.
1406. Etat des marchés aux grains du département du
Nord avec l'indication de la quotité que chaque
commune doit fournir par décade (an 2).
1407. Foires et marchés (1791-an 3).
1408. Foires et marchés (an 2-an 6).
MKRCURIAIES.
1409.
1410.
1411.
1412.
1413.
1414.
1415.
Mercuriales (1789-an 7).
Mercuriales (1790-1793).
Mercuriales (1790-an 5).
Mercuriales (an 4-an 5).
Mercuriales (1790-an 6).
Mercuriales (1790-an 2).
Mercuriales (an 4-an 5).
DIVISIONS ADMINISTRATIVES
1433.
(1792
an2).
Divisions administratives. G néralités
Arrêté de frimaire an 2 substituant le mot commune
aux dénominations ville, bourg, village.
1434. — id. — Délimitation du territoire du Nord.
Commissaires nommés par les départements de
l'Aisne, du Nord, d u Pas-de-Calais et de la Somme
(1790-an 4).
1435. —id. — Tableau imprimé donnant la
composition par communes des municipalités
cantonales du Nord (6 brumaire an 4).
1436. — id. — Projets de modifications des
circonscriptions
communales
du
district
d'Hazebrouck (1791-an 2).
1437. — id. — Modifications des circonscriptions
communales du Nord. Correspondance générale.
Nomenclature des communes d u district de Lille en
1793. Modification du district de Bergues. (1791-an
6).
1438. Circonscriptions administratives. Communes d'Abancourt,
Arleux, Armentières, Auby, Bailleul, Barbençon, Bergues,
Berthen, Bévillers, Boeschèpe, Bourbourg, Boussières (A.)
(1790-an 8).
1438. Circonscriptions administratives. Communes de Caestre,
Cambrai, Cantaing, Carnières, Cassel, Catillon,Chapelled'Annentières,Chéreng,Cour-chelettes, Crespin, Doignies
(1790-an 8).
1438. Circonscriptions administratives. Dunkerque (1791-an 6).
1438. Circonscriptions administratives. Ebblinghem, Eecke,
Emmerin, Erre, Esquelbecq, Esquerchin (1790-an 8).
1438. Circonscriptions administratives. Estaires (1790).
Plan intéressant Estaires et Doulieu.
1443. Circonscriptionsadministratives. Feignies, Fémy, Férin,
Fresnes, Godewaersvelde, Gouzeaucourt, d'avelines,
Hasnon, Haynecourt, Hazebrouck, Haubourdin, HéninLiétard, Hondschoote, La Bassée, Landrecies, Lederzeele,
Leers,La Gorgue (1790-an 8).
1444. Circonscriptions administratives. Le'Cateau, Les Moëres,
Le Quesnoy, Lille (requête pour le siège du chef-lieu du
département), Loon-Mardyck, Loos, Maretz, Maroilles,
Mazinghien, Merville, Moncheaux, Motte-au-Bois,
Nieppe, Niergnies, Obrechies et Choisies, Oisy,
Pecquencourt, Potelle, Raches, Roost-Warendin (1790an8).
Plan intéressant Loon et Mardyck.
1445. Circonscriptions territoriales. St-Jans-Cappel,St-Vaast-làHaut (ham. de Valenciennes), Seclin,Solesmes,
"Steenvoorde,
Vieux-Condé,
Vieux-Reng,VillersGuislain, Wahagnies, Wandignies-Hamage, Watten,
Wavrechain-sous-Denain,Wazemmes,
Wervicq-Sud,
Zuydcoote (1790-an 8).
1451. État civil. Tenue des Registres. Correspon-dance (an 5-an
7).
1452.
— id. — Tenue des Registres. Remplacement des actes
détruits par l'invasion (1791-an 4).
1453. — id. — Traitement des officiers de l'état civil (1792-an
3).
STATISTIQUE
1454. Statistique. Généralités (1792-an 7).
1455. Questionnaire imprimé de statistique agricole et
industrielle adressé par le Comité de salut public.
Mémoire dressé par le département du Nord (an 3-an 4).
1456. Statistique agricole de Semeries (1790).
1457. Statistique agricole de St-Hilaire (1790).
1458. Statistique agricole et administrative des communes de
Boulogne, Ramousies, Flaumont et Wandrechies, Sains,
Felleries, Avesnes, Emer-chicourt, Maubeuge (1790-an
7).
1459. Statistique agricole (1790-1793).
1460. Statistique agricole. Récoltes (an 3-an 4).
1461. —id.— Agriculture (an 3-an 4).
1462 —id.— Récoltes. Réponse au questionnaire du 23
vendémiaire an 5, adressée par les diverses municipalités
cantonales du Nord (an 5).
1463. — id. — Récoltes (an 6).
1464. —id.— Questionnaire sur les récoltes etles
approvisionnements.
Réponse
des
municipalités
cantonales (an 6).
1465. — id. — Récoltes (an 7).
1466. — id. — Récoltes (an 7).
AGRICULTURE
ETAT CIVIL
1446. État civil. Généralités (1792-an 8).
1447. — id. — Correspondance (1792-an 7).
1448. — id. — Correspondance (1792-an 8).
1449. — id. — Correspondance (1790-an 7).
1450. — id. — Tenue des Registres de l'état civil.
Correspondance (1792-an 8).
1467. Agriculture. Instructions et généralités (an2-an8).
1468. Agriculture (an 2-an 3).
Lettre et arrêté de J.-B. I^acoste, Briez, Berlier, Delamarre.
1469. Agriculture. Correspondance (1791-an 5).
1470. — id. — Correspondance (1791-an 6).
1471. — id. — Extraits des procès-verbaux des districts du
Nord assemblés en Conseil d'agriculture (sept. 1790).
1472. — id. — Comité et Société d'agriculture. Publications
agricoles. Mutuelle contre l'incendie (1792-an 7).
1473. Agriculture. Amélioration de la culture. Récom-penses.
(1790-an 7).
1474. — id. — Instruments agricoles (an 3-an 4).
1475. —i d . — Plantations d'arbres sur route (an 3-an 7).
1476. — id. — Secours aux cultivateurs réfugiés à Douai (an
2).
1477. — id. — Enquête sur le plan des habitations agricoles
(an 7-an 8).
1478. — id. — Culture de la garance à Bergues (an 3).
1479. — id. — Elevage d u bétail. Moutons (1790-an 7).
1480. — id. — Elevage des chevaux (1790-an 6).
1481. — id. — Elevage des chevaux (1790-an 4).
Arrêtés de Haussmann et Briez.
1482. —id. — Huiles. Plantes grasses. Tourteaux,(an 2-an 3).
14^3. — id. — Culture du tabac (1791). 1484 — id. —
Animaux nuisibles (an 6-an 7).
1501. Commerce et industrie. Sel et savons (1791-1792).
1502. — id. — Ammoniaque (1791-an 3).
1503. — id. — Tabac (1791-an 8).
1504. — id. — Tailleurs (1790).
1505. — id. — Toiles, toilettes et fils de lin (1790-an 8).
1506.
1507.
1508.
1509.
1510.
1511.
1512.
1513.
1514.
1515.
1516.
Arrêté de Ieurent.
COMMERCE ET INDUSTRIE
1485. Commerce et industrie. Instructions et généralités (1791an 7).
1486. Commerce et industrie (an 2-an 3).
Lettre et arrêté de Delamarre, Laplaïgne, Berlier.
1517.
1488. Commerce et industrie. Correspondance (1790an 7).
Lettres de
Bricz, Portiez de l'Oise et Haussmaim.
1489. — id. —
Correspondance (1790-an 7).
Fabrique de bas (1790-1792).
1940 — id. —
1491. — id. —
Céruse (1785-1792).
1492. — id. —
Draps et étoffes de laine (1783-an 6).
Briquetlerie, tuilerie, poterie (1791-an 2).
1493. — id. —
1494. — id. —
Fils retords (1790-1792).
1495. — id. —
Grès (1791-an 3).
1496. — id. —
Étoffes de laines (articles de Roubaix, Lannoy, etc.). (1791-an 2).
1497. — id. — Forges: fers en barre (1789-an 4).
1498. — id. — Papiers (1790-an 6).
1499.
— id. — Porcelaines de Lille et verreries de Douai
(1791-an 5)
1500. — id — Quincaillerie (1791-1792).
— id. — Poids et mesures. Système métrique.
Instructions et généralités (1790-an 7).
1518.
1519.
1487. Commerce et industrie (an 2-an 3).
Lettres et arrêtés de Briez, Haussmann, Portiez de l'Oise,
Berlier.
— id. — Faïencerie de St-Amand (an 8).
— id. — Dentelles (an 2).
— id. — Brasseries (1791-an 4).
— i d . — Fabriques de savon (an 2).
—i d . — Tableau des fabriques du district de Lille (an
6).
— id. — Corporations (1792-an 3).
— id. — Saisie des marchandises anglaises (an 3-an 6).
— id. — Brevets d'invention. Généralités (1791-an 8).
— id. — Brevets pris dans le département (1792-an 9).
— id. — Brevets pris hors du département (1791-an 2).
— id. — Agence du commerce à Bruxelles (an 2).
1520.
1521.
1522.
1523.
1524.
1525.
1526.
— id. — Poids et mesures (1790-an 6).
— id. — Tableau comparatif des anciennes mesures de
superficie réduites en ares avec l'indication des
communes intéressées (an 4).
— id. — Poinçonnage de l'orfèvrerie. Sortie de l'or
(1791-an 7).
— id. — Anciennes députalions du commerce.
Liquidation (1792-an 2).
— id. — Ancienne Chambre de Commerce de
Dunkerque (1791-an 2).
—id. — Ancienne Chambre de Commerce de Lille
(1791-an 3).
— id. — Comité'; de commerce (1791-an 3).
— id. — Tribunaux de commerce. Généralités (17901791).
— id. — Tribunaux de commerce du Nord
(1790-an 5).
Dunkerque 1, Avesnes 2, Bergues 3, Cambrai 4, Douai 5,
Gravelines 6, Hazebrouck 7, Lille 8, Valenciennes 9.
1527.
— id. — Colonies Lois (1790-1792).
COMPTABILITE DEPARTEMENTALE
LOCAUX DES ADMINISTRATIONS.
1528. Directoire du département et ancien Parlement de Flandre
à Douai (1791-an 4).
1529. Directoire du district d'Avesnes (1790-1791).
1530. Directoire du district de Bergues (1791).
1531. Directoire du district et tribunal d'Hazebrouck. (1790-an
4).
1532. Directoire du district et tribunal du Quesnoy (1790-1793).
1533. Directoire du district de Valenciennes (1790-1791).
1534. Directoire du district et tribunaux de Cambrai (17901792).
1535. Directoire du district et tribunaux de Lille (1791-1792).
1536. Tribunal et amirauté de Dunkerque (1791).
1537. Bâtiments et mobiliers des directoires de districts et des
municipalités cantonales (1790-an 6).
COMPTABILITE DEPARTEMENTALE.
1549. Comptabilité départementale. Pièces de dé-penses (1792).
Tableau par chapitres du Budget voté par le directoire du
département le 12 oct. 1791 et le 13 juin 1792.
1550.
— id. — Pièces de dépenses (1793-an 2).
Dépenses de sûreté et frais des tribunaux.
1551.
— id. — Pièces de dépenses (1793-an 2).
Sûreté générale.
1552.
— id. — Pièces de dépenses (an 2).
Placards imprimés joints aux mémoires des imprimeurs.
1553.
— id. — Pièces de dépenses (an 2).
1554.
— id. — Pièces de dépenses (an 3).
1555.
— id. — Pièces de dépenses (an 3).
1556*. — id. — Agenda de mandats de secours (19 ventôse-28
frim.-an 3).
1557.
— id. — Pièces de dépenses (an 4).
1558.
— id. — Pièces de dépenses (an 4).
1559.
— id. — Pièces de dépenses. Traitements (1793-an 4).
1560.
— id. — Pièces de dépenses (an 4)
1561.
— id. — Pièces de dépenses (an 4).
1538. Comptabilité départementale. États nominatifsdu
traitement des administrateurs du directoiredu
département du Nord (1791-1793).
1539. — id — Traitements des administrateurs et employés
des bureaux du Directoire et des administrations
départementales (1791-an 4).
1540. — id. — Traitements (an 5).
1562.
— id. — Pièces de dépenses (an 4).
1563.
— id. — Pièces de dépenses (an 5).
1564.
— id. — Pièces de dépenses (an 5).
1565.
1566.
— id. — Pièces de dépenses (an 5).
— id. — Pièces de dépenses (an 6).
1541.
— id. — Traitements (an 5-an 6).
1567.
1542.
1543.
1544.
1545.
— id — Traitements (an 5-an 8).
— id. — Traitements (an 4-an 8).
— id. — Pièces de dépenses (1790).
— id. — Pièces de dépenses (1791).
Triage d'archives provenant des États du Cambrésis.
1546. — id. — Pièces de dépenses (1791).
1547. — id. — Pièces de dépenses (1791 <92).1548 — id.
— Pièces de dépenses (1791-1792).
-r
Plaquettes et placards imprimés joints aux mémoires.
— id. — Pièces de dépenses (an 7).
1568.
1569.
— id. — Pièces de dépenses (an 7-an 8).
— id. — Pièces de dépenses concernant les
impressions (1792-an 2).
1570.
— id. — Pièces de dépenses concernant les impressions
(1791-an 4).
1571*. — id. — Compte de gestion du Directoire du Nord (15
nov. 1791). Brochure imprimée, 131 pages in-4°.
1572. ComplabilUé départementale. Comptes de ges-tion du
district de Bergues (an 3).
Pênes provenant de l'invasion, secours aux indigents,
subsistances, bâtiments, traitements, armements, prisonniers
de guerre.
1573.
— id. — Compte de gestion du district de Cambrai (an
4).
1574. — id. — Compte de gestion du district de Douai (an 4).
Comités révolutionnaires, instruction publique, Assistance,
subsistances, pertes causées par l'invasion.
1575.
— id. — Compte de gestion du district du Quesnoy
(1791-an 3).
1576. — id. — Compte de gestion du district de Valenciennes
(an 3-an 4).
Instruction publique, subsistances, défenseurs de la patrie,
traitements.
1577. — id. — Comptes du directoire du départe-ment (17901791).
Convocation des Assemblées bailliagères ; installation des
administrateurs.
1578.
— id. — Pièces comptables et correspondance (1790an 7).
1579. — id. — Correspondance (1790-an 7).
1580. — id. — Correspondance (1790-an 4).
1581. — id. — Correspondance (1790-an 4).
REGISTRES DE MANDATS.
1582.
1583.
1584.
1585.
1586.
1587.
1588.
1589.
— id. — Journal d'expédition des mandats par ordre
chronologique (1790-1791).
— id. — Journal par ordre chronologique (1791).
—id. — Journal des mandats (1791).
— id. — Journal des mandats (1792-1793).
— id. — Journal des mandats (1793-an 2).
— id. — Journal des mandats (an 2-an 4).
—id. — Journal des mandats (an 3-an 4).
Journal des mandats par chapitres (an 3-au 5).
Dépenses du tribunal criminel. Traitements et entretien.
Dépenses du Directoire. Administrateurs et employés.
Justice de paix. Gendarmerie. Tribunaux divers.
1590. Journal des mandats par chapitres (an 5-an 7).
Administration centrale. Traitements et entretien.
Dessèchement des vallées. Ecole centrale. Maison d'arrêt.
Tribunaux.
1591. Journal des mandats (an 5-an 11).
Traitements.
1592.
1593.
1594.
1595.
1596.
1597.
1598.
Journal des mandats par ordre chronologique (an 5-an 8).
Journal des mandats (an 4-an 8).
Journal des mandats (an 4).
Journal des mandats (an 8-an 9).
Journal des mandats (an -an 9).
Journal des mandats (an -an 7).
Journal des mandats (1790-an 4).
5
5
DEPENSES A LA CHARGE DES DISTRICTS.
1599. Etats des dépenses générales à la charge des districts
(1791-an 2).
1600. Etats et rapports concernant la répartition des dépenses à
la charge du district entre les communes du district de
Lille (1791-an 2).
Levée de 300.000
communaux.
hommes,
entretien
des
édifices
1601. — id. — . Répartition des dépenses entre les communes
du district d'Avesnes (an 3).
id. District de Bergues (an 2).
1602. — id. —
1603. — id. —
id. District de Cambrai (an 2-an3).
1604. — id. —
id. District de Douai (an 3).
1605. — id. —
id. District d'Hazebrouck (an 3).
1606. — id. —
id. District de Valenciennes (an 3).
1607. — id. —
id. DislrictdeBergues(1791-1793).
1608. — id. —
id. District d'Hazebrouck (17911793).
id. District de Lille (1791-an 2).
1609. — id. —
1610. — id. —
id. District de Cambrai (1792-1793).
1611. — id. —
id. District d'Avesnes (1791-1793).
id. District du Quesnoy (1792-1793).
1612. — id. —
1613. — id. —
id. District de Valenciennes (1792-1793).
1614. — id. —
id. District de Douai (1792-1793).
1615 et 1616. — id. — Vérification par les districts des dépenses
à la charge des communes (1791-an 6).
1617. — id. — Vérificationdesdépensesàlacharge des
communes (1791-an 5)
1618. — id. — Pièces de dépenses des municipalités
cantonales (an 5-an 7).
1619. — id. — États des dépenses à la charge des
municipalités cantonales (an 5)
1620. —i d . — Dépenses à la charge des municipalités
cantonales (an 6).
1621. Comptabilité du département Etats concernantla
répartition des dépenses (1791-an 6).
1622. — id. — Comptabilité du département (an5-an 6).
1623. — id. — Comptabilité du département (1790-an 8).
1624. États concernant la répartition des dépenses.Comptabilité
du département (1790-an 8).
1625.
—id. — Comptabilité du département (1790-an 8).
1626.
— id. — Comptabilité du département (1790-an 8).
ADMINISTRATION COMMUNALE
1627. Administration communale. Instructions et généralités
(1792-an 8).
1628. Anciennes administrations municipales. Liquidation.
Substitution des nouvelles municipalités (1790-1791).
Aubigny-au-Bac 1, Bailleul 2, Beaudignies 3, Brunémont 4,
Bugnicourt 5, Cambrai 6, Cantin 7, Cartignies8, Choisies 9,
Crespin 10, Cysoing 11, Dimont 12, Douai 13,
Erquinghem-Lys 14, Erre 15, Ecaillon 16, Férin 17,
Ferrière-la-Grande 18, Gravelines 19, Homaing 20,
Jeumont 21, Le Cateau 22, Les Fayts 23, Le Quesnoy 24,
Mondiaux 25, Prisches 26, Provin 27, Romeries 28, StWaast29, Sars-Poteries 30, Sebourg 31, Trélon 32, VieuxBerquin 33, Villers-sire-Nicole 34. Pièces générales, 35.
1629*.
Personnel des administrations des
Réclamations et décisions (1790-an 3).
communes.
1630. Personnel des employés de mairie (1790-an 6).
1631. Personnel des employés de mairie (an 4-an 7).
1632. Bâtiments communaux. Eglises. Cimetières. Mairies
(1790-1792).
1633. Affaires communales (1790-an 8).
Marais d'Annappes 1. Comptes d'Annappes 2. Marais
d'Anzin 3. Conflit entre la municipalité et la garde
nationale d'Arleux 4, Armentières 5,
Auchy 6.
1634. Affaires communales (1791-an 5).
Carillon et Comptes d'Avesnes.
1635. Affaires communales (1790-1792).
Bailleul 1, Bauvin, mairie 2, Bergues 3, Bouchain, tableau
général des revenus 4, Boulogne, marais 5, Bouvignies,
marais 6.
1636. Affaires communales (1790-1793).
Comptes et Biens communaux de Cambrai.
1637. Affaires communales (1792).
Camphin-en-Carembault, comptes 1, Caitignies, comptes 2,
Catillon, comptes 3, Caullery, église 4.
1638. Affaires communales (1790-an 4).
Comptes et Hôtel de ville de Condé.
1639. Affaires communales (1792).
Comptes de Denain.
1640. Affaires communales (1790-an 6).
Comptes et Biens communaux de Douai.
1641. Affaires communales (1791-an 3).
Comptes et Communaux de Dunkerque.
1642. Affaires communales (1791-an 12).
Ebblinghem 1, Emmerin, hôtel de ville 2, Erre, comptes 3,
Erre, marais 4, Estaires 5, Férin 6, Royon, comptes 7,
Forest (A.) 8, Fourmies, communaux 9, Furnes 10.
1643. Affaires communales (1790-an 8).
Glageon, communaux 1, Glageon, comptes 2, Gravelines,
beffroi 3, Guesnain, marais 4, Halluin, communaux 5,
Hazebrouck, communaux6,* Herlies, comptes 7, Mies 8,
Iwuy, mairie 9.
1644. Affaires communales (1790-an 4).
Jeumont 1, La Gorgue, comptes 2, La Longueville, école 3,
Le Quesnoy 4, Les Moeres, inondations 5, Levai 6,
Lewarde 7.
1645. Affaires communales (1790-an 6).
Marchiennes, église 1, Mardyck 2, Maubeuge 3, Merville 4,
Millam 5, Montigny-en-Ostrevent 6, Neuvireul 7,
Ochtezeele 8.
1646. Affaires communales (1790-1792).
Orchies, comptes avec la copie de divers privilèges
municipaux remontant au XV* siècle.
1647. Affaires communales (1790-an 7).
Pont-sur-Sambre, comptes 1, Pont-sur-Sambre,
communaux 2, Quaëdypre 3, Romeries 4, Roubaix 5,
Rubrouckô, Sainghin-en-Weppes 7, St-Amand, comptes 8,
Salesches, comptes Q,. Solesmes, hôtel de ville 10.
1648. Affaires communales (1791-an 6).
Solre-le-Château 1, Steenvoorde 2, Steenwerck 3, Taisniè.es
4, Téteghem 5, Tilloy, marais 6, Tourcoing 7, Troisvilles,
comptes 8.
1673*. Registre des débours de la ville de Lille (an 3-an 10).
Manquent les 18 premiers feuillets.
1674. Revenus de la ville de Lille : halle au blé, « minck »,
fermes diverses (1790-1792).
1675. Biens communaux et marais (1786-1791).
Dossier collectif 1, état des biens communaux des
communes du district du Quesnoy, avec les vœux des
municipalités 2, Bouchain et Herrin 3, Déchy 4, Trith-StLéger 5, Wandignies-Hamage 6, Emer-chicourt 7, Thun 8,
Haspres 9, Raches 10.
1649. Affaires communales (1791-1792).
Valenciennes, comptes et divers 1, Villerspol,' communaux
2, Villerspol, somptes 3, Vred, comptes 4, Walincourt,
comptes 5.
1650. Affaires communales (1790-1793).
Wambrechies 1, Wandignies-Hamage, comptes 2,
Wandignies-Hamage, marais 3, Warlaing, comptes 4,
Watten 3, Wattrelos 6, Wazemmes 7, Waziers 8, WervicqSud 9, Wormhoudt 10.
1651. Affaires communales. Ville de Lille. Octroi etdivers
(1790-an 2).
1652*. Compte municipal de Lille, par chapitres (1790).
1653*. — id. — (1792).
1654*. — id. — (1793).
1655*. — id. — (an 2).
1656*. — id. — (an 3).
1657*. — id. — (an 4).
1658*. — id. — (an 5).
1659*. Journal général des recettes et dépenses de la ville de Lille
(1790-an 5).
1660*. Livre de caisse de la ville de Lille (an 3-an 5). 1661*.
Livre journal de la ville de Lille (1790-1791). 1662*. — id. —
(1791-1792). 1663*. — id. — (an 3-an 5). 1664*. Bordereau
des comptes municipaux de Lille (1791).
1665*. Balance de caisse des recettes de la ville de Lille (1790an 5).
1666*. Balance de caisse des dépenses de la ville de Lille (1788an5).
1667*. Recettes de location de la ville de Lille (1790-an 3) <
1668*. Journal des subsistances de la ville de Lille (1792-an 3).
Ce registre contient notamment, à partir du 11 octobre 1792, la
comptabilité des subsistances pendant le siège de Lille.
1669*. Journal des subsistances de Lille (an 3-an 5). 1670*.
Compte de la manutention du pain de la ville
de Lille (1793-an 4). 1671*. —
id. — (an 4-an 5)
1672*. Journal de l'entretien des indigents de Lille (an 2-an 12).
1676. Biens communaux. Correspondance (1790-an 6).
1677. — id. —
Correspondance (1790-an 6).
Correspondance (1790-an 6).
1678. — id. —
Correspondance (1790-1793).
1679. — id. —
1680.
— id. —
Correspondance (1795-an 2).
1681. Administration communale. Correspondance(an 4-an
7).
Correspondance (1792-an 5).
1682. — id. —
1683. — id. —
Correspondance (1792-an 5).
1684. — id. —
Correspondance (1790-an 8).
Correspondance (1790-an 8).
1685. — id. —
1686. — id. —
Correspondance (1790-an 8).
1687. — id. — Autorisation d'ester en justice (1790-an 4).
1688. — id. — Correspondance (1790-an 8).
1689. — id. — Correspondance (1790-an 8).
1690. — id. — Procès et contestations (1790-1792).
1691. — id. — Procès (1790-1792).
1692. Demandes des communes pour le rachat desarbres des
routes (1790).
1693.
1694.
— id. — (1791).
— id. — (1792-an 7).
1695. Communes. Voirie et travaux (1790-an 6).
1696.
— id. — Voirie et travaux (1790-an 6).
1697. Comptabilité communale. District d'Avesnes(1790-1793).
1698. — id. — District de Bergues (1790-1793).
1699. — id. — District de Cambrai (1790-1793).
1700. — id. — District de Lille (1790-1793).
1701. — id. — District d'Hazebrouck (1791).
1702. — id. — District de Douai (1791).
1703. — id. — District du Quesnoy (1791).
1704. — id. — District de Valenciennes (1791).
1705. Communes. Correspondance financière (1790-an 8)
1706. Communes. Correspondance financière (1790-an 8).
1707. — id. — Correspondance financière (1790-an 8).
1709. Communes. Correspondance financière (1790-an 7).
1710.
— id. — Correspondance financière (1790-an 7).
1708.
1711.
— id. — Correspondance financière (1790-an 8).
— id. — Correspondance financière (1790-an?).
D. — SÉRIE L.
FINANCES
TRÉSOR ET COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
1712. Trésor et Comptabilité générale. Lois et décrets(an 2-an
7).
1713. — id. — Instructions générales (an 2-an 4).
1714. — id. — Délibérations et arrêtés imprimés (1792-an 6).
1715. — id. — Délibérations et arrêtés imprimés (an 7-an 8).
1716. — id. — Instructions et généralités (1791-an 6).
1717. — id. — Instructions et généralités (1790-an 6).
1718. Trésor et Comptabilité générale. Correspondancedes
représentants du peuple en mission (1793-an 3).
Lettres et arrêtés de Laurent, Guiot, Berlier, Courtois, Bollet,
Duhem, Delbrel, Le Vasseur.
1719. Trésor et Comptabilité générale. Correspondancedes
représentants du peuple en mission (1793-an 3).
Lettres et arrêtés de Duhem, Lesage-Senault, Berlier, Guiot,
Delbrel, Collombel, Chasles, H. Le Tourneur, lettres du
Comité de Salut public.
1720. Trésor public. Personnel. Liquidation des anciennes
administrations financières (1790-an 4).
1721. Trésor. Receveurs des districts. Instructions et
correspondance (1791-an 8).
1722. — id. — Recette du district de Cambrai. Personnel.et
Contentieux (1793).
1723. —id.— Liquidation de pensions (1791-an 6).
1724. — id — Pensions. Instructions et généralités (1791-an
7).
1725. Trésor. Pensions (1792-an 7).
1726. — id. — Etats de situation de la caisse de
l'extraordinaire (1792).
1727. — id. — Vérification de la caisse de la guerre et de la
marine (1791).
1728. —id.— Vérification des caisses publiques et de la caisse
de l'extraordinaire (1790-an 7).
1729. — id. — Vérification des caisses des arrondissements
de Lille et Douai (1790-an 7).
1730. — id. — Etats de remise des percepteurs (1793-an 7).
1731. — id. — Vérification des caisses (1790-an 8).
1732. — id. — Vérification des caisses (1790-an 8).
1733. — id. — Vérification des caisses (1790-an 8).
1734. Trésor. Correspondance (1793-an 6).
1735. Trésor. Correspondance (1790-an 7).
1736. Dette publique. Décrets et instructions. Projet de création
d'un bureau central (1789-an 4).
1737. Dette publique. Liquidation de dettes communales et
particulières (1790-1793).
Aubencheul 1, Bavai 2, Bourbourg 3, Cassel 4, Douai 5,
Dranoutre (Belg.) 6, Dunkerque 7, Ecail-lon 8, Haspres 9,
Jeumont 10, Le Quesnoy 11, Lille 12, Maubeuge 13, StAubertl4, Solesmes 15, Villerspol 16, Waziers 17.
1738. Dette publique. Liquidation des créances sur lesanciennes
communautés, les émigrés et lesanciennes impositions
(1790-an 6).
MONNAIES ET ASSIGNATS.
1739. Monnaies et assignats. Lois, instructions etarrêtés.
Généralités (an 2-an 7).
1740. Monnaies. Fabrication. Exportation de numé-raire.
Correspondance des représentants enmission (1793-an 2).
Lettres et arrêtés de Guiot, A. Dumont, Bentabole, Le
Vasseur, Chasles, Laurent, Berlier, lettre du Comité de sûreté
générale.
1741. Assignats. Correspondance des représentants en
mission (1793-an 3).
Lettres et arrêtés de Delamarre, Guiot, Perés, Portiez, Hentz,
et du Comité de Salut public.
1742. Monnaies. Fabrication (1791-an 4).
1743. — id. — Fabrication de la fausse monnaie. Généralités
(an 4-an 7).
1744. — id. — Fabrication. Monnaie de Lille. Instruction et
correspondance (an 2-an 7).
1745. — id. — Instructions. Correspondance et bordereaux
relatifs aux cloches et aux vases sacrés envoyés à l'Hôtel
des Monnaies à Lille, et provenant des districts d'Avesnes,
Bergues, Cambrai, Douai, Hazebrouck, Lille et
Valenciennes (1791-1792).
1746. —id.— Répartition de la monnaie de cuivre entre les
districts (1791-1792).
1747.
— id. — Solde des troupes en assignats. Refus des
assignats par les ouvriers. Hôtel des Monnaies de Lille
(1791-1792).
1748.
— id. — Répartition de la monnaie de cuivre. Echange des
assignats (1792-1793).
1749.
1750.
1751.
1752.
1753.
1754.
1755.
1756.
—id.— Répartition de la monnaie de cuivre (17921793).
— id. — Exportation du numéraire. Saisies (17901791).
— id. — Exportation de numéraire. Saisies (17901791).
— id. — Exportation de numéraire. Saisies (1791-an 3).
— id. — Transport d'argenterie et de numéraire (1791an 6).
— id. — Fabrication. Hôtel des Monnaies de Lille
(1791-1792).
— id. — Circulation des matières d'or et d'argent (1790an 4).
— id. — Saisie d'argenterie sur les anciens Etats, sur les
églises et sur les particuliers (1790-an 4).
1757. — id. — Fabrication et disparition de la monnaie de
cuivre. Hôtel des Monnaies de Lille (1792-1793).
1758. Monnaies. Saisie de cuivre en Belgique et àDouai. Hôtel
des Monnaies de Lille (1792-1793).
1759. — id.— Fabrication de monnaie (1791-an 3).
1760. Assignats. Instructions et correspondance (1792-an 5).
1761. Assignats. Correspondance (1790-an 3).
1762. Assignats. Falsification. Instructions et procès-verbaux
(1791-1792).
1763. Assignats. Falsification. Instructions et procès-verbaux (an
2-an 4).
1764. Fausse monnaie. Instructions. Circulaires. Enquêtes (an 4an 8).
1765. Fausse monnaie et faux assignats (1791-an 4).
1766. Billets de confiance. Instructions et correspond dance
(1790-an 3).
1767. Billets de confiance. Instructions et correspondance (1790an 3).
1768. Billets de confiance. Instructions et correspondance (1790an 3).
1769. Billets de confiance. Instructions et correspondance
(1792-an 2).
1770. Monnaie de confiance. Projet Descamps, de Cambrai
(1792).
EMPRUNTS.
1771. Emprunts. Lois. Instructions et généralités (an 3-an 8).
1772. Emprunts. Correspondance des représentants en mission
(an 2-an 3).
Lettres et arrêtés de Guiot, Le Bas, St-Just.
1773. Emprunt volontaire du district de Bergues (an 2).
Cet état adressé par le receveur Antoine Dehau au
représentant Isoré, contient les noms, professions, résidences
et sommes des prêteurs.
1774. Emprunts forcés. Instructions et généralités(1793-an 7).
1775. — id. — Instructions et généralités (1793-an 4).
1776. — id. — Circulaires, tableaux et correspondance
générale (an 4-an 6).
1777. — id. — Circulaires, tableaux et correspondance
générale (an 4-an 6).
1778. — id. — Correspondance générale (an 4-an-8).
1779. — id. — Bordereau de receltes de l'emprunt forcé en
assignats et autres valeurs. Cours
officiel de la pièce d'or de 24 livres et du franc (an 4-an
6).
1780. Emprunts forcés. Bordereaux de recettes. Signa-tures des
— id. — Bordereaux de recettes. Etats nominatifs des
cotisables (an 4-an 5).
1782.
—id.—
Etats
de
recettes.
Déclarations
pour
dégrèvements (an 4-an 7).
1783.
— id. — Tableaux généraux du recouvrement de
l'Emprunt forcé dressé par les municipalités cantonales
(an 4-an 5).
1784.
— id. — Etats de situation. Listes d'imposés (an 4-an
5).
1785.
— id. — Matrices par commune du Rôle de
l'Emprunt forcé établi par la loi du 19 frimaire
an 4.- Canton d'Avesnes (an 4).
Cette matrice, ainsi que les articles 1786 à 1795, contient la
liste des noms des intéressés, leur profession, le chiffre de
leurs impôts et de leurs revenus et des observations sur la
nature de leurs ressources et leurs achats de biens nationaux.
Communes de Boulogne, Felleries, Flaumont-Wau-drechies,
St-Hilaire, Ramousies, Sains, Seméries, Avesnes,
Avesnelles.
1786.
— id. — Matrices. Commune d'Armentières (an 4).
1787.
— id. — Matrice. Commune de Bailleul (an-4).
1788.
— id. — Matrice. Canton de Bergues (an 4).
Communes
d'Armbouts-Cappel,
Bierne,
Bissezeele,
Coudekerque, Crochte, Hoymille, Pitgam, Quaë-dypre,
Socx, Steene, Uxem, West-Cappel, Wylder.
1789.
—id. — Matrice. Canton de Bouchain (an 4).
Communes de Bouchain, Abscon, Avesnes-le-Sec,
Azincourt, Bellaing, Denain, Wavrechain-sous-Denain,
Douchy, Emerchicourt, Erre, Escaudain, Houdain, Fenain,
Haspres, Haveluy, Hélesmes, Onnaing, Lieu-St-Amand,
Lourches, Marquette (V.), Mastaing, Neuville-sur-l'Escaut,
Noyelles-sur-Selle, Rceulx, Wallers, Wasnes-au-Bac.
1790.
— id. — Matrice. Canton de Bourbourg
(an 4).
Communes
de
Bourbourg,
Bourbourg-Campagne,
Brouckerque, Cappellebrouck, Drincham, Loober-ghe, StPierrebrouck, Spycker.
1791.
1793. Emprunts forcés. Matrice. Commune de Valen-ciennes
(an 4).
1794. — id. — Matrice. Canton de Walincourt(an 4).
Commissaires (1793-an 5).
1781.
1792. — id. — Matrice. Commune de Comines(an 4).
— id. — Matrice. Canton de Douai (an 4).
Communes d'Auby, Courchelettes, Cuincy, Dechy,
Esquerchin, Férin, Flers-en-Escrebieux, Lambres, Lauwin,
Sin-le-Noble.
Communes de Walincourt et Dehéries, Banteux,
Bantouzelle, Caullery, Clary, Crèvecœur, Elincourt, Esnes,
Haucourt, Honnecourt, Lesdaiû, Ligny-en-Cambrésis,
Malincourt, Montigny (C), Selvigny, Villers-Outréau.
1795. — id. — Matrice. Canton de Wormhoudt(an 4).
Communes de Wormhoudt, Bollezeele, Eringhem,
Ledringhem, Zeggers-Cappel, Herieele.
1796. Emprunts forcés. Correspondance (an 4-an 5).
1797. — id. — Accusés de réception par les Municipalités
cantonales des pièces administratives relatives à
l'Emprunt forcé (an 4).
1798. —id.— Accusés de réception (an 4).
1799. — id. — Requêtes. Demandes de dégrèvements.
Contraintes (an 4-an 7).
1800. — id. — Demandes de dégrèvements particulières et
collectives (an 4-an 7).
1801. — id. — Demandes de dégrèvements (an 4-an6).
1802. —id.— Demandes de dégrèvements par des habitants
de Lille (an 4).
1803. — id. — Demandes de dégrèvements (an 4-an 7).
1804*. — id. — Registre des arrêtés relatifs à la levée de
l'emprunt forcé (3 nivôse an 4-7 brumaire an 5).
1805. — id. — Demandes de dégrèvements (an 2-an 7).
1806. — id. — Contraintes (an 4-an 5).
1807. Emprunt forcé de 100 millions. Loi du 10 messi-dor an 7.
Généralités (an 7).
1808. — id. — Déclarations individuelles de revenus (an 7).
1809. — id. — Déclarations individuelles de revenus (an 7-an
8).
1810.
— id. — Déclarations individuelles de revenus (an 7-an 8).
1811. — id. — Déclarations individuelles de revenus (an 7).
1812. — id. — Déclarations individuelles de revenus (an 7).
1813. — id. — Tableaux par communes des noms, des
sommes et des professions des prêteurs de l'emprunt de
100 millions (an 7).
CONTRIBUTIONS PATRIOTIQUES.
1837 Contribution patriotique. Bordereaux de recouvrement de la
contribution patriotique (1790-1793).
1838. — id. — Dégrèvements de la contribution patriotique.
Communes du district d'Avesnes (1791-1793).
1839. — id. — Dégrèvements. District de Bergues (17911793).
1840. — id. — Dégrèvements. District de Cambrai (17911793).
1841. — id. — Dégrèvements. District de Douai (1791-1793).
1842. — id. — Dégrèvements. District d'Hazebrouck (17911793).
1843. — id. — Dégrèvements. District du Quesnoy (17911793).
1844. — id. — Dégrèvements. District de Lille (1791-1793).
1845. — id. — Dégrèvements. District de Valenciennes
(1791-1793).
1846. — id. — Dégrèvements. Correspondance générale
(1791-1793).
1847. — id. — Recouvrement (1791-1793).
1848. — id. — Recouvrement (1791-1793).
1823. Contributions patriotiques. Lois et instructions. Généralités
DONS ET LOTERIES.
1814. Emprunt forcé de 100 millions. Bordereaux
derecouvrement (an 7).
1815. — id. — Demandes de dégrèvements (an 7-an 8).
1816. — id. — Demandes de dégrèvements (an 7-an 8).
1817. — id. — Demandes de dégrèvements et décisions de
l'administration (an 8).
1818*. Emprunt forcé du 26 pluviôse an 4. Transcription de la
correspondance ministérielle (29 fri-maire-U floréal an
4). Emprunt forcé de 100 millions du 10 messidor an 7.
Agenda des décisions du jury de revision (an 4-an 8).
1819. Emprunt volontaire. Loi du 24 août 1793 (an 2).
1820. Contribution extraordinaire de guerre (an 2).
1821. Subvention de guerre de l'an 8. Répartition et
Recouvrement (an'8).
1822. Emprunt pour la descente en Angleterre. Loi du 16 nivôse
an 6. Généralités (an 6).
(1790-an 3).
1824. Contribution patriotique. Instruction et correspondance
ministérielle (1790).
1849. Dons patriotiques (1789-an 2).
1825.
1826.
1827.
— id. — Correspondanceministérielle(1791).
— id. — Recouvrement. (1792-1793).
— id. — Indemnités aux employés pour le
recouvrement (1793-an 2).
1828. — id. — Tableau de la contribution patriotique de la
Flandre wallonne (1790).
1850. Loterie nationale. Instructions et correspondance(an 6-an
7).
Ce tableau donne l'énumération de toutes les communes
constituant les ch&tellenies de Lille, Douai et Orchies.
1851. Anciens impôts directs de la Flandre wallonne.Tableaux
de recouvrement par communes (1789-1791).
1829.
1830.
1831.
1832.
1833.
1834.
1835.
1836.
— id. — Tableau du chiffre de la contribution
patriotique de chaque commune. District d'Avesnés (1791).
— id. — District de Bergues (1791-1792).
— id. — District de Cambrai (1791).
— id. — District de Douai (1791).
— id. — District d'Hazebrouck (1790).
— id. — District du Quesnoy (1790).
— id. — District de Lille (1790-1792).
— id. — District de Valenciennes (1790-1792).
Don du 7* Bataillon des volontaires de l'Yonne.
ANCIENNES IMPOSITIONS.
Intéresse les districts de Lille, Douai et Béthune.
1852. — id. — Tableaux de recouvrements. Flan-dre wallonne
(1789-1790).
Môme observation.
1853. — id. — Tableaux de recouvrements. Flan-dre wallonne
(1789-1790).
Même observation.
1854. — id — Flandre wallonne. Tableaux (1790-1791).
1855. Anciens impôts directs. Hainaut. Tableaux(1790-1791).
1856.
— id. — Tableau par communes pour la capitation et les
vingtièmes District d'Avesnes (1791).
1857.
— id. — Tableau par communes. District de
Bergues (1791).
1874. Liquidation des impositions dans la Flandre wallonne et
le Hainaut (1790-1793).
IMPOTS DIRECTS
Renseignements sur lapopulation. Notice sur chaque
commune.
1858.
— id. — Tableau par communes. District de Cambrai
(1791).
1859.
— id. — Tableau par communes. District de Douai
(1791).
1860.
— id. — Tableau par communes. District d'Hazebrouck
(1791).
1861.
—id. — Tableau par communes. District du Quesnoy
(1791).
1862.
— id. — Tableau par communes. District de Lille
(1791).
1863.
— id. — Correspondance sur la rédaction de ces
tableaux (1790-1791).
1865.
Loi du 4 prairial an 6 qui établit un 7* arrondissement de
recette.
— id. — Tableau par communes. District de
Valenciennes (1791).
1864.
1875. Contributions directes. Lois et décrets(an 2-an 5).
1876. — id. — Instructions et généralités (1791-1792).
1877. — id. — Instructions et généralités: Rapports au Conseil
général du Nord (1790-an 5).
1878. — id. — Instructions et circulaires imprimées (1790-an
8).
1879. — id. — Délimitation du territoire des communes pour
le paiement des impôts. Contestations (1791-an 7).
1880. — id. — Projet de division du département en six
arrondissements de recettes (an 5-an 6).
1881. — id. — Tableau des impôts directs, capita-tions et
vingtièmes. Communes du districtd'Avesnes (1790).
Les articles 1881 à 1887 donnent pour chaque commune,
indépendamment de renseignements fiscaux, la désignation
de son ancienne province.
— id. — Recouvrement des .anciens impôts (17871790).
1866.
— id. — Recouvrement des anciens impôts (17871790).
1867.
— id. — Recouvrement des anciens impôts (17901792).
1868. Anciens
impôts
directs
et
droits
supprimés.
Correspondance (1790-1792).
1869. Taxes de remplacement des droits supprimés
(1790-1792).
Suppression des droits de la gabelle, de la marque des cuirs
et des fers, de la fabrication des huiles.
1870. Taxes de remplacement des droits supprimés (17901792).
1871. Taxes de remplacement des droits supprimés (1790-1792).
États pour le Cambrésis et Hainaut 1, la Flandre wallonne 2.
1872. Taxes de remplacement pour la Flandre maritime (17901792).
1873. Liquidation des impositions antérieures à la Révolution
(1790-1791).
1882.
1883.
1884.
1885.
— id. — id. Communes du district de Bergues (1790).
— id. — id. Communes du district de Cambrai (1790).
— id. — id. Communes du district de Douai (1790).
— id. — id. Communes du district d'Hazebrouck
(1790).
1886. — id. — id. Communes du district du Quesnoy (1790).
1887. — id. — id. Communes du district de Valenciennes
(1790).
1888.
— id. — Documents généraux concernant la répartition
des impôts directs (1790-an 8).
Mémoire sur le recouvrement des impôts dans le Nord en
1790 par Delespine 1, circulaire ministérielle sur le
recouvrement des impôts dans ce département 2, répartition
en 1791 des contributions foncière et mobilière par districts
3, état par commune pour le district d'Avesnes des revenus
servant de base à la répartition 4, protestation du département
du Nord en 1792 contre la répartition de l'impôt foncier 5,
répartition des contributions directes de 1792 par districts 6,
répartition pour les communes du district de Douai 7,
répartition des contributions de 1793 par districts 8,
répartition en
l'an 5 par municipalités cantonales 9, répartition en l'an 6 par
municipalités cantonales 10.
1889. Contributions directes. Tableaux des évaluations
du revenu des communes avec le cjiiffre de la
population pour servir de base à la contribution
foncière (1791-an 6).
Communes du district d'Avesnes 1, du district de Bergues 2,
du district de Cambrai 3, du district de Douai 4, du district
du Quesnoy 5, du district de Lille 6, du district de
Valenciennes 7, du canton de Marchiennes 8, du canton de
Seclin 9, du département 10 et 11, du district d'Hazebrouck
12, du district de Lille 13.
1890.
— id. —
Correspondance (an 4-an 8).
1891.
1892.
1893.
1894.
— id. —
— id. —
— id. —
— id. —
Correspondance (1791).
Correspondance (1790-an 8).
Correspondance (1790-an 8).
Correspondance (1792-an 7).
Lettres de Haussmann,LeFebvre de Nantes, Giroust.
1895.
— id. —
Correspondance relative à l'évaluation du revenu foncier (1790-an 7).
1896.
— id. — Répartition des contributions. Correspondance
(1790-an 7).
1897.
— id. — Tableau et correspondance pour la répartition
(1791-an 8).
1898.
1899.
1900.
—id. — Répartition. Correspondance (1791-an 8).
—id. — Répartition. Correspondance (1791-an 8).
— id. — Etats par communes et districts du montant
des rôles (1791).
1901. — id. — id. (1792).
1902.
1903.
— id. — id.
(1793).
— id. — États fragmentaires du montant des rôles (an
4-an 5).
1904.
—id. — Répartition. Correspondance (1790-an 4).
1905.
— id. — Répartition. Correspondance (1790-an 4).
1906.
— id. — Répartition. Correspondance et tableau (an 4an 8).
1907.
— id. — Bordereaux de recouvrement des impôts
directs et des anciennes contributions (1790-an 8).
1908.
— id. — Répartition.
correspondance (an 3-an 5).
situation
et
—i d . — Recouvrement dés impôts directs
desanciennes contributions. Tableaux (1790-an2).
1910. Contributions directes. Correspondance (1790-an 4).
1911. — id. — id. Correspondance (an 5-an 7).
1912. — id. — id. Correspondance (an 5-an 7)
et
1909.
États
de
1913.
1914.
1915.
1916.
1917.
1918.
1919.
1920.
1921.
1922..
1923.
1924.
1925.
1926.
1927.
1928
1941.
1942.
1943.
1944.
1945
— id. — id. Bordereaux et correspondance (1790-an
3).
— id. — id. Correspondance (1790-an 7).
id. Correspondance (1790-an 7).
— id. —
id. Correspondance (1790-an 7).
— id. —
— id. —
id. Correspondance (1790-1791).
— id. —
id. Correspondance (1790-1791).
Contributions directes. Recouvrement (1790— id. —
Recouvrement. (1791-1793).
—i d . —
Recouvrement. Etats (an 3).
— id. —
id. Etats (an 5).
— id. —
id. Bordereaux (an 5).
— id. —
id. Etats (an 5-an 6).
Etats (an 5-an 7).
— id. —
Etats (an 6-an 7).
— id. —
— id. —
Bordereaux (an 8).
à 1940. Contributions directes. Recouvrement.
Correspondance (1791-an 8).
1792).
Contribution foncière. Paiement en numéraireet en nature
(1791-an 5).
— id. — Paiement en nature et en numéraire (1791-an
5).
— id. — Paiement en nature. Magasins de grains (an 2an 4).
— id. — Paiement en nature. Magasins de grains (an 2an 4).
à 1990. Contributions directes. Réclamations.
Dégrèvements (1790-an 8).
Un certain nombre de ces dégrèvements sont provoqués par
des pertes subies pour faits de guerre notamment dans les
articles 1971, 1972 et 1977.
1991 à 1993. Contributions personnelle, mobilière et somptuaire.
Etats de répartition et demandes de décharges (1790-an
8).
PATENTES.
1994. Patentes. Instructions et Généralités (an5-an 7).
1995. — id. — Correspondance (1792-an 8).
1996. — id. — Correspondance (1791-an 8).
1997. — id. — Correspondance (an 5).
1998. — id. — Correspondance (1791-an 8).
1999. — id. — Correspondance (an 5-an 8).
2000. Patentes. Correspondance (an 4-an 6).
2001. —id.— Correspondance (1792-an 5).
2002. — id. — Etats numériques dressés par les municipalités
cantonales (an 5).
Registre des patentes du canton de Douai.
2003.
—id.— Etats numériques (an 5).
2004.
— id. — États numériques (an 6).
2021. Contributions indirectes. Recouvrement descontributions
indirectes (1790-1791).
2022. — id. — Recouvrement des contributions indirectes
(1790-an 8).
2023. — id. — Refus de prendre des assignats en paiements
d'impôts indirects (1791).
Quelques états numériques pour la ville de Lille.
DOUANES
États pour Valenciennes et Dunkerque.
2005.
2006.
— id. — États numériques (an 6).
— id. — États numériques (an 6).
Douai, Valenciennes, Roubaix, Seclin.
2007.
— id. — Etats numériques (an 6).
2024. Douanes. Instructions et généralités (1792-an 7).
2025. — id. — Correspondance des Représentants
en session (an 2-an 4).
Lettres etarrêtésde R. Ducos, Portiez, J.-B. Lacoste, Berlier,
Briez, Haussmann, Delamarre.
Lille, Bavai, Merville.
2008.
— id. — États numériques (an 7).
Douai.
2009.
2010.
2011.
— id. — États numériques (an 7).
— id — États numériques (an 8).
— id. — États numériques (an-5 an 8).
États nominatif* de Wazemmes et Haubourdin.
Recensements de la population de Comines et Maubeuge.
2012. — id. — Certificats d'inscription au-rôle despatentes (an
5).
2026.
— id. — Mobilier et matériel des anciennes fermes.
Personnel des douanes. Nouveau tarif. Fraudes (17901791).
2027. — id. — Liquidation des anciennes fermes et des
traites. Bureaux de douanes. Saisies (1790-1792).
2028 — id. — Etablissements de bureaux do douanes. Etats
décadaires d'importation. Instructions (1792-an 4).
2029.
Plusieurs mémoires imprimés sur la conservation des
privilèges de Dunkerque.
CONTRIBUTIONS INDIRECTES
2013. Contributions indirectes. Circulaires et corres-pondance
(1790-an 8).
2014. — id. — Correspondance et Tableaux (1790-an 7).
2015. — id. — Suppression des octrois. Réclamations (17901791).
Épiciers de Cambrai.
2016.
2017.
2030. Tabacs. Correspondance (1791-an 8).
2031. — id. — Fabrication du tabac.
correspondance (1790-an 7).
— id. — Liquidation des régies. Suppression des droits.
Répression de la fraude (1790-an 3).
2019. — id. — Droits et impôts indirects (1790-an 3).
2020. — id. — Anciens droits. Liquidation du
« Droit des quatre Membres de la Flandre maritime»
(1790-1792).
Instructionset
Plan de la manufacture de Valenciennes.
FORETS
— id. — Instructions et correspondance sur
Troubles à Cambrai à l'occasion du prix de la bière.
2018.
TABACS
— id. — Anciens droits. Abonnements des sous pour
livres sur les ci-devant privilégiés (1790-1791).
le recouvrement des contributions indirectes. Fixation des
prix des boissons (1790-1791).
— id. — Franchise du port de Dunkerque
(1789-1790).
2032. Forêts. Lois et instructions (an 2-an 7).
2033. — id. — Correspondance des représentantsen mission
(an 2-an 3).
Lettres et arrêtés de Courtois, Bollet, Beffroy.
2034.
2035.
2036.
— id. — Personnel (1790-an 8).
— id. — Coupes. Délits forestiers (1790-an 7).
— id. — Correspondance (1790-an 8)
2037. Forêts. Ventes de bois. Défrichements (1790-an 7).
2038. — id. — Etats et tableaux des bois domaniaux et
communaux (an 4-an 7).
2039. — id. — Liquidation des comptes de la maîtrise des
eaux et forêts de Lille (an 5-an 11).
2040. — id. — Procès-verbaux d'agents forestiers (1790-an
7).
Merlin de Douai, Berlier. Lettre du Comité de salut public
sur le télégraphe Chappe.
2043. Postes et Télégraphes. Personnel des maîtresde postes.
Circulaires et instructions (1791-an 8).
2044. — id. — Instructions et Correspondance
générale. Requêtes de maîtres de postes. Décisions
administratives (1790-1791).
Projet de faire passer le courrier d'Angleterre par Boulogne.
POSTES ET TELEGRAPHES
2045.
2041. Postes. Instructions et correspondance (1790-an 8).
2042. — id. — Correspondance des représentantsen mission
(1793-an 3).
— id. — Indemnités des maîtres de postes Interception
dans les bureaux des lettres venant de l'étranger.
Etablissement de diligences (1792-an 2).
2046.
— id. — Télégraphie Chappe. Instructions. Pertes
essuyées par les maîtres de poste. Correspondance (1790an 6).
Lettres et arrêtés d'Estadens, Bentabole, Le Vasseur,
ARMEE ET MARINE
2055. Trahison de Dumouriez (mars-avril 1793).
LOIS ET DECRETS
2047 à 2049. Armée et marine. Lois et décrets en
placards (1790-an 8). 2050 — id. — Instructions (1790an 8).
DEFENSE NATIONALE
2051. Défense nationale. Instructions et généralités(août 1790oct. 1792).
Instructions de La Tour du Pin sur la réorganisation de
l'armée du Nord en août 1790.
2052. Bulletins de l'armée du Nord (mai-août 1792).
2053. Défense nationale. Commissaires de la Convention près
l'armée du Nord (sept. 1792).
Proclamation imprimée de Delmas, Dubois du Bais,
Bellegarde.
2051. — id. — Décrets de la Convention concernant la
nomination dos commissaires dans les départements (9
mars-i avril 1793).
Mission Carnot et Lesage-Senault. Instructions. Enquête.
2056*. Trahison de Dumouriez (11 avril-17 juillet 1793).
Transcription de la correspondance adressée au Comité de
Salut public, aux autorités constituées et à l'Etat-Major par
Carnot et les autres commissaires de la Convention.
2057. Trahison de Dumouriez (avril 1793).
Mission de Carnot, Lesage-Senault, Gasparin, Duquesnoy,
Duhem, Delbrel.
2058. Trahison de Dumouriez (mars-mai 1793).
Correspondance de Gasparin avec Carnot, le Comité de
Salut public et le général O'Moran.
2059. Trahison de Dumouriez. Procédure contre le
général Miranda, acquitté, et le général Maczinski,
condamné à mort (mai 1793).
N°* 31 à 41
révolutionnaire.
du
Bulletin
du
Tribunal
criminel
2060. Défense nationale (mars-avril 1793).
Lettres et arrêtés de de Bellegarde, Gossuin, Merlin de
Douai, Lequinio, Cochon, Duhem, Roux-Fazil-lae, Delbrel,
Duquesnoy, Carnot.
2061*. Défense nationale. Délibérations des Commissaires de la
Convention près l'armée du Nord (12 mai 1793). Mission
de Duhem, Courtois, Lequinio, Lesage-Senault, Delbrel.
2072.
2073.
2074.
2062. — id. — Correspondance des représentantsen mission
avec le Comité de Salut public (mai1793).
Lettres et arrêtés de Duhem, Courtois, Delbrel, Lequinio,
Lesage-Senault, et du Comité de Salut public.
2063.
— id. — Décrets de la Convention déclarant que le
département du Nord a bien mérité de la patrie (avrilsept. 1793).
2064. — id. — Correspondance des représentants
en mission (juin 1793).
Lettres de Delbrel, Duhem, et du Comité de Salut public.
2065.
— id. — Correspondance des représentants
en mission (juillet 1793).
Lettres d'Elie Lacoste et Peyssard, Delbrel, Levas-seur, H.
Le Tourneur.
2066. — id. — Journal du « citoyen Martrik, sous-lieutenant de
la légion américaine au quartiergénéral de l'armée de la
Belgique » (10 février-9 mai 1793).
Lettres et arrêtés de Duquesnoy, Carnot, Duhem, Bollet,
Courtois, de Sacy, Gasparin, Cochon, Delbrel, de Bellegarde.
2075. — id. — Opérations militaires et organi-sation, en
Belgique et Hollande (an 3).
Lettre de Pichegru.
2076.
— id. — Opérations militaires contre l'Angleterre (an
4).
2077. — id. — Tentative de débarquement des Anglais à
Dunkerque (an 6).
2078. Défense nationale. Aire, Aniche, Arras, Auchy(1792-an
2).
Lettres de Collombel, Chasles, Delbrel, H. Le Tourneur.
2079.
2080.
2081.
2067*. — id. — Registre des ordres du jour du général
Dumouriez concernant la défense nationale en Belgique
(9 février-23 mars 1793).
2082.
2068*. — id. — Registre des ordres envoyés et reçus par le
général Rosières, commandant l'armée du Nord (28
mars-15 juin 1793). Renforcement de la garnison d'Orchies
assiégée, attaque du Pont-à-Rftches par l'ennemi.
2069*. — id. — Registre d'ordres du général Declaye (4 août-14
sept. 1793).
— id. — Avesnes (1792-an 2).
— id. — Bachy, Bailleul, Baisieux, Bapaume (1792-an
2).
Combat autour de Bailleul.
Levée du siège de Maëstricht, bataille de Nerwinde, retraite
de Dumouriez.
Expédition en Hollande, embarquement de troupes à
Gertruydemberg, approvisionnement de Bréda.
— id. — Bulletins de l'armée du Nord (oct. 1793).
— id. — Bulletinsdei'arméeduNord(brum.-frim. an 2).
— id. — Opérations militaires et organisation (1793-an
2).
— id. — Bavai (1792-1793).
Combats, capitulation et évacuation de cette ville.
— id. — Bergues (1793-an 2).
Arrêté de L. Carnot et Lesage-Senault.
2083. —id. — Berlaimont, Bersée, Béthune,Boës-chepe (1792an 2).
Combat de Boëschepe.
2084.
2085.
— id. — Bouchain (1793-an 2).
—id. — Bouchain. Etat général des bouches à feu et des
munitions de guerre (juillet 1793-pluviôse an 2).
2086. — id. — Boulogne, Bousbecque, Bruille, Calais (1793an 2).
Envahissementde Bruille. Lettres de H. Le Tourneur
et CoUornbel.
Opérations militaires autour de Cambrai.
2070*. — id. — Journal anonyme des opérations militaires de
l'armée du Nord (11 sept. 1793-13 fructidor an 2).
2087.
— id. — Cambrai (sept. 1792-oct. 1793).
Combats de Preux-au-Bois, 11 sept. 1793, de Tourcoing, 13
sept. 1793 ; blocus de Maubeuge, bataille de Wattignies, prise
de Menin et de Marchiennes, octobre 1793; bataille de
Tourcoing, 22 floréal an 2; reprise du Quesnoy, 18 therm. an 2,
de Landrecies, 26 messidor an 2, de Valenciennes, 10 fructidor
an 2, de Condé, 13 fructidor an 2.
2088.
— id. — Cambrai (sept. 1793-pluviôse an 2).
2071. Défense nationale. Bulletins de l'armée du Nord(sept.
1793).
Sortie combinée de Bouchain et Cambrai. Lettres de Delbrel.
Blocus de la ville, mouvements de l'ennemi, combat
d'Elincourt,
correspondance
du
général
Chapuy,
commandant Cambrai avec Laurent.
2089. — id. — Cambrai. Etat des munitions de laplace de
Cambrai (juin 1793-nivôse an 2).
2090. Défense nationale. Cambrai (brumaire an 2pluviôse an 3).
Mouvements de l'ennemi autour de la place, explosion de la
poudrière; arrêté de Laurent du Bas-Rhin.
2091.
— id. — Cantin (germinal an 2).
2092.
— id. — Cassel (1792-an 3).
Lettres de Elie I^acoste, Peyssard, Delbrel, Levas-seur.
2093.
— id. — Catillon (germinal an 3).
2094.
— id. — Comines (1792-an 2).
Siège et capitulation ; lettres et arrêtés de J.-B. Lacoste,
Roger Ducos, Bar, Isoré, Droûet.
2117.
Prise de cette ville par les Autrichiens.
2095.
2114. — id. — Hondschoote. « Rapport historique de la
dernière attaque de Fumes et de Nieuport, par le citoyen
Durutte, adjudant général par ordre du général de division
Souham, à Hondschoote, le 16 frimaire an 2 ».
2115. — id. — Hon-Hergies, Houplines, Jenlain, La Groise, La
Longueville (1792-an 2).
2116. — id. — Landrecies (45) (1790-an 2).
2118.
— id. - Condé (1792-an 2).
Lettres et arrêtés de J.-B. Lacoste, Delbrel, Beffroy,
Duquesnoy.
Lettres de Duhem, de Bellegarde.
2096.—
id.—
Coutiches,Crespin,Curgies,Cysoing,
Denain,
Deûlémor.t (1792-an 2).
2097.
2119.
2120.
— id. — Lesquin, Levai (1792-1793).
— id. — Lille (1791-sept. 1792).
2121.
— id. — Lille (1792)
— id. — Douai (1792).
Mise en état de défense.
2098.
Siège, préparatifs de défense. Lettre de Duhem.
— id. — Douai (1793-an 2).
Correspondance sur le siège de Lille. Sommation d'Albert de
Saxe du 29 sept. 1792 ; copie du décret déclarant que la ville
a bien mérité de la patrie.
Lettres de Delbrel et Lequinio.
2099*. — id. — Douai. Transcription de la correspondance du
commandant de place (4 mai-15 juin 1793).
2100.
2101.
— id. — Le Cateau (an 2?).
— id. — Le Quesnoy (1792-an 3).
— id. — Douai. Approvisionnements et défense de la
place (juin 1793-pluviôse an 2).
2122.
— id. — Lille. Dessins de François Verly
concernant le siège de 1792 (46).
Vue générale 1. Rue du Curé-St-Sauveur 2. Rue de Poids 3 à
5. Rue de Fives 6 et 6 bis. Rues du
— id. — Douai, (mai-octobre 1793).
Lettres et arrêtés de Carnot, Duquesnoy, Bollet, de Sacy,
Betfroy, Courtois, Delbrel.
2102.
— id. — Douai (an 2-an 4).
Lettres et arrêtés de Duhem, Guiot, Hentz, Chasles, Merlin
de Douai.
2103.
— id. — Dunkerque (sept. 1792-avril 1793).
Siège et sommation de la ville ; lettres de Carnot et
Duquesnoy.
2104.
— id. — Dunkerque et Hondschoote (avril
1793-messidor an 2).
Siège de Dunkerque; bataille d'Hondschoote; lettres de
Berlier et Trullard.
2105.
— id. — Dunkerque (mai 1793-prairial an2).
Lettres et arrêtés de Trullard, Berlier, Collombel.
2106. — id. — Dunkerque ( vendémiaire - nivôsean 2).
Arrêté de Berlier.
2107.
— id. — Dunkerque (nivôse-thermidor an2).
2108.
— id. — Dunkerque (nivôse-fructidor an 2).
Opérations navales à Dunkerque, Nieuport, Ostende.
Lettres et arrêtés de Berlier et Trullard.
2109. Défense nationale. Dunkerque (nivôse-ther-midor an 2).
Fortification et travaux de défense du port ; opérations
maritimes.
2110.
— id. — Dunkerque (an 3-an 7).
Lettres et arrêtés de Berlier.
2111. — id. — Ecaillon, Elincourt, Erchin, Estaires, Famars,
Fives, Fiers, Frelinghien (1792-an 7).
2112. — id. — Gommegnies, Gravelines, Hasnon, Hellemmes
(1793-an 3).
2113. — id. — Hondschoote (an 2-an 3).
(45) La Bibliothèque des Archives départementales du Nord, manuscrit
221, renferme un Historique de la ville de Landrecies de 1794 à 1826,
contenant de nombreux détails sur le siège de cette place en 1794.
Bataille d'Hondschoote, siège de Dunkerque. Lettres et
arrêtés de Berlier, Hentz, Trullard, Delbrel, Levas-seur,
Bentabole..
(46) Remarquable collection originale offerte au département du Nord
par M. Hippolyte Verly, membre de la Commission des Archives.
Croquet et Curé-St-Sauveur 7 à 11 et 13. Allée du Petit
Portail 12 et 12 bis. Eglise St-Etienne 14 à 1 fj. Lille après le
Bombardement 17. Dans le carton se trouvent 4 autres
dessins de F. Verly, concernant la transformation de StMaurice de Lille en Temple de la Raison.
2123. Défense nationale. Lille (janvier-août 1793).
Lettres de Delbrel, Isoré, S.-P. Lejeune, Roux.
2138.
Arrêté de de Sacy, de Bellegarde, Courtois, Delbrel.
2139.
Opérations sous Lille ; correspondance des généraux
Lamarlière et Lavalette.
2124.
— id. — (Janvier-août 1793).
Lettres et arrêtés de Duhem, Lesage-Senault. Levas-seur, de
Sacy, Bollet, Delbrel.
2125.
— id. — Lille (an 2).
Opérations autour de Lille ; fortifications de cette ville.
2126.
2127. — id. — Linselles, Marchiennes, Maresches(1792-an 2).
2140.
2141. — id. — Place de Péronne. Mission desCommissaires de
la Convention après la trahisonde Dumouriez (1793).
Lettres et arrêtés de Bollet, Delbrel, Courtois, Duhem,
Carnot, Duquesnoy.
2142.
2143.
— id. — Maubeuge (1793-an 2).
Débloquement de Maubeuge ; lettres de Dubois Du Bais,
Guyton, Laurent du Bas-Rhin.
2130. — id. — Maulde, camp (juillet 1792-avril1793).
Lettre de Gossuin, Lefebvre, Cochet, Lejeune et Prouveur.
2131. —id. — Monceau, Montreuil, Mouchin,Neuville, Obies,
Orchies, Orsinval (1792-an 3).
Affaire d'Orchies ; lettre de Delbrel.
2132. — id. — Pecquencourt, Pont-à-Marcq, Rais-mes, Roncq,
Sainghin, St-Amand, St-Omer (1792-an 2).
Lettres et arrêté d'Isoré, Trullard et Berlier.
2133.
— id. — Solesmes, Taisnières-sur-Hon,Tem-pleuve-enPévèle, Thumeries (1792-an 5).
2134.
— id. — Tourcoing (1792-an 2).
Affaire de Tourcoing.
2135.
— id. — Valenciennes (1791-an 2).
Siège et capitulation ; lettres et arrêtés de 11. Le Tourneur,
Levasseur, Delbrel, de Bellegarde, Cochon, Lequinio,
Courtois, Dubois Du Bais, Briez.
2136. — id. — Vicoigne, Villers-Pol, Warneton,Wattrelos,
Wervicq (1792-an 2).
Affaires de Vicoigne et de Wervicq ; lettres de Gasparin.
2137. Défense nationale. Défense nationale dansle département
de l'Aisne (1793-an 2).
— id. — Département des Ardennes (1793-an 2).
— id. — Belgique, Anvers, Arlon, Bruges,
Chimay, Courtrai, Gand, Malines (1792-an 3).
Affaire d'Arlon, évacuation de Malines ; lettres de Bollet,
Courtois, de Sacy, Beffroy.
— id. — Maubeuge (1792-1793).
Lettres et arrêtés de Dubois Du Bais, Peyssard, Delbrel.
2129.
— id. — ' Place de Péronne (1793).
Lettres de Duhem, Duquesnoy, Gasparin.
Affaires de linselles et Marchiennes.
2128.
— id. — Département de la Somme. Place
de Péronne (1793-an 2).
Lettres de Courtois, de Sacy, Duhem, Carnot, Bollet,
Duquesnoy, Laurent du Bas-Rhin.
— id. — Lille (an 3).
Lettres de Merlin de Douai.
— id. — Département de l'Aisne (1793-an 2).
2144. — id. — Belgique. Menin, Mouscron, Nieu-port,
Ostende, Rousbrugge, Tournai (1792-an 6).
Lettres de Isoré, Carnot, Duquesnoy, Richard.
2145.
— id. — Belgique. Ypres (1793-an 2).
Prise d'Ypres.
2146. — id. — Hollande. Bois-le-Duc. Bréda, Ger-truydenberg,
Heusden, Nimègue (1793-an 3).
Prises de Bois-le-Duc, Heusden, Gertruydemberg ; sièges de
Bréda et de Nimègue, lettres de J.-P. Lacombe Saint-Michel,
Bellegarde, Haussmann.
2147. — id. — France. Bulletin des armées (août-décembre
1792).
Concernent la prise de Longwy, la bataille de Valmy, la
destitution de Kellermann.
2148. — id. — France. Evénements militairesétrangers au
département du Nord (1793-an 4).
Opérations de St-Jean de L.uz, capitulation de Collioure ; affaire de Bitche ; opérations en Vendée ; lettres de
Merlin de Douai ; affaire de Traerbach.
ETAT-MAJOR
2149. Nominations de Ministres de la guerre (1791-an 4).
2150 à 2155. Haut état-major .le l'armée (1790-an 8).
GAKHE NATIONALE.
Correspondance et ArnUéV <U* Représentants en mission.
2150 à 2178. Cadre ib'* officiers. Correspondance (1790-an 8).
2179 a 2194. Officiers suspects. ( iorrespondance (1790-an 81.
ECOI .KS MILITAIRES.
2195. Ecoles militaires (1793-an 7).
Ecoles île Mare, polytechnique, d'artillerie.
DWAPEAL'X.
2196. Drapeaux (an 2-an 3).
68' demie-brigade, !•* régiment d'artillerie, garde nationale
d'Armentières.
DECORATIONS.
2197. Décorations militaires (1791-1792).
Loi du 16 octobre 17!»I.
ORDONNANCES.
2198. Ordonnances (an 2).
Arrêté He Elie Lacoste et l'eyssard. Ml 'SIQl
ES.
219!). Musiques militaires (an 2).
Ai MONIKRS.
2200. Aumôniers (1791).
ESPIONNAI fK.
2201. Service de l'espionnage (1793-an 2).
Lettre de Duhem et du Comité de Salut publie.
2202. Service de l'espionnage (an 2).
Lettre de Laurent.
ANCIENNES MILICES.
2203. Milices provinciales. Suppression. Solde (1790-1791).
2204. Gardes du Roi. Correspondance (1791-1792).
2205. Suisses. Engagement et licenciement (1792).
Régiments de Reinach et de Diesbach.
2200. Garde nationale. Généralités. Instructions (1791-an 3).
2207. id. — Organisation. Instructions (1793-an 2).
2208. — itl. - Organisation. Correspondance (1791-an 7).
2209. — id. — Réorganisation. Généralités (an 3).
2210. — id. —- Colonnes mobiles. Circulaires et instructions
(an 1-an 7).
2211. — id. — Garde nationale sédentaire. Généralités (an 5-an
8).
2212. —id.— Armement de la garde nationale par les
municipalités (1790).
2213. — id. — Organisation (1790-1793).
2214. — id. — Drapeaux (1790-1792).
2215. — id. — Serment fédératif. Fête delà fédération. Envoi de
députés à Paris (1790-1792).
2216. - id. — Organisation (1790-1793).
2217. — id. — Organisation. Correspondance ministérielle
(1790-1792).
Lettre de Merlin de Douai.
2218. — id. — Répartition d'armes. Demandes des municipalités
(1791-1702).
2219. — id. — Habillement et armement. Talneaux
récapitulatifs (1791-1793).
2220. Garde nationale soldée. Organisation. Instructions.
Répartition. Election d'officiers. Armement (1791).
2221. Garde nationale soldée (1791).
2222. Garde nationale soldée. Formation des bataillons du Nord
(1791).
2223. Garde nationale soldée. Habillement. Solde. Tableaux et
états nominatifs (1791-1792).
2224. Garde nationale soldée. Enrôlement. Equipement (17911792).
2225. Garde nationale soldée. Formation. Equipement.
Armement (1791-1792).
Lettre de Merlin de Douai.
2226. Gardes nationales étrangères. Mouvement (1791-1792).
Gardes de l'Aisne, du Pas-de-Calais, de Seine-et-ivlarne,
de l'Aube, des Ardennes.
2227. Garde nationale volontaire. Instructions et géné-ralités
(1792-an 2).
Application de la loi du 6 mai 1792
.
2228.
2229.
2230.
2231.
Garde nationale. Cavalerie (1793-an 2).
Garde nationale. Canonniers (1792-an 2).
— id. — Garde nationale sédentaire (1792-an 3).
Garde nationale. Arleux, Armentières, Avesnes,Bailleul.
(1792-an 3).
2232. — id. — Garde nationale de Bergues. (1793).
2233. — id. — Garde nationale. Difficulté avec la municipalité
de Bouchain (1791).
2234. — id. — Garde nationale. Cambrai (1792-an 4).
Lettre de Mallet.
2235. — id. — Dissolution de la garde nationale de Cassel
(1790).
2236. — id. — Douai (1791-an 3).
Serment civique. Lettre de Berlier.
2237. — id. — Dunkerque (1793-an 3).
Lettres de Merlin de Douai, Gossuin.
2238.
2239.
2240.
2241.
— id. — Gravelines (an 3).
— id. — Hazebrouck (1792).
— id. — Hondschoote, La Bassée (1793-an 2).
— id. — Landrecies (1790).
2242. — id. — Lille (1791-an 3).
2243. — id. — Lille. Réorganisation. Liste nominative (an 3).
2244. — id. — Marcoing, Mastaing. Troubles pour
l'organisation à Merville (1790-1792).
2245. — id. — Le Quesnoy (1790-an 3).
Lettre de Merlin de Douai.
2246.
—id. — Valenciennes (an 3).
Arrêtés de Delamarre, Merlin de Douai.
Garde nationale. Réorganisation en vertu de la loi du 28
prairial an 3 (an 4).
2248. Garde nationale. Réorganisation (an 4).
2247.
2249.
2250.
2251.
2252.
2253.
2254.
2255.
— id. — Réorganisation. Discipline. Esprit politique
des officiers et des hommes (an 4-an 8).
— id. — Correspondance (an 5).
— id. — Mise en marche des Colonnes mobiles.
Procès-verbaux de formation. Circulaires (an 5-an 8).
— id. — Réorganisation. Formation de Colonnes mobiles
(an 5-an 8).
— id. — Colonnes mobiles. Contrôle. Listes
nominatives (an 6-an 8).
— id. — Correspondance (an 6).
— id. — Correspondance (an 7).
2256. Garde nationale sédentaire. Contrôle et listes nominatives
(an 7-an 8).
2257. Garde nationale. Listes et correspondance (an 8).
VOLONTAIRES. — LEVEES ET PREMIERE REQUISITION.
2258. Volontaires. Enrôlements (1791).
2259. — id. — Instructions et généralités (1792).
2260. — id. — Enrôlements (1792-an 3).
Lettre de Dumouriez.
2261.
— id. — Enrôlements (1792).
2262.
— id.— Organisation et recrutement (1793).
Lettres de Lesage-Senault, Duhem, Gasparin.
2263 à 2280. OrganisationetRecrutementdesbataillons
de volontaires (1791-1793).
Aisne, 1" et 2» B0M, 2263 ; B. Alpes, 2»«, 2264 ; H. Alpes,
2"«, 2265 ; Ardennes, 2-» et 3"«, 2266 ; B. du Rhône, 1",
2267 ; Calvados, 1", 2268; Côtes du Nord, 1", état
nominatif, 2269 ; Deux-Sèvres, 2», 2270 ; Doubs, 2271 ;
Eure, 1". 2272 ; Eure-et-Loir, 2273; Finistère, lw et 2"",
chasseurs de Morlaix, 2274 ; Gironde, 1», état nominatif,
2275 ; Ille-et-Vilaine, 1er, 2276 ; Loire inférieure,
volontaires nantais, 2277; Marne, 3", 2278; Meurthe, 2"«,
2279; Moselle, 1», 2280.
2281 à 2298. Organisation des bataillons de volontaires du Nord
(1790-1793).
Nord, 1" Bataillon, 2281 ; Nord, 2« Bataillon, 2282 ; Nord,
3« Bataillon, 2283 ; Nord, 4« Bataillon, dit de Dunkerque,
2284 ; Nord. 4° Bataillon, dit de Lille, 2285 ; Nord, 5«
Bataillon, contrôle, 2286 ; Nord, 6» Bataillon, dit premier de
Cambrai, 2287 ; Nord, 7« Bataillon, 2288 ; Nord, 9e
Bataillon, dit de Douai, 2289; Nord, 10* Bataillon, dit de
Valenciennes, revue, 2290 ; Bataillons d'adolescents à
Armentières et Douai, 2291 ; Volontaires Cambrelots, 2292 ;
Chasseurs braconniers de Boeschèpe, 2293 ; Compagnie
franche Vandamme, 2294 ; Chasseurs francs du MontCassel, 2295 ; Chasseurs du Mont des Cats, 2296 ;
Chasseurs de Douai, 2297 ; Volontaires de Lille, 2298.
2299. Organisation des bataillons de district du Nord (an 2).
Premier Bataillon du district de Douai, 6" Bataillon du
district de Lille, 9e bataillon du district de LiUe.
2300 à 2304. Organisation des bataillons de volontaires (17911793).
Oise, 1", 2« et 4«, 2300 ; Orne, 1" et 2% 2301 ; Pas-deCalais, 2e, 4« et 10e ; 7e Bataillon de canonniers ; 3"
Bataillon du district du Pas-de-Calais, 2302 ; Haut-Rhin,
2303; Rhône et Loire, 5" Bataillon, 2304.
2305 à 2311. Organisation des bataillons de volontaires de la
Seine (1791-1793).
l«r Bataillon de Paris, 2305 ; 5« Bataillon de Paris, 2306 ; 6"
Bataillon de Paris, 2307 ; 7» Bataillon de
Paris, 2308; 15« Bataillon de Paris, 2309; Bataillon des
Lombards, 2310; Bataillon de la Butte des Moulins, 2311.
2349. Levée de 30.000 cavaliers. Instructions et Recrutement
(1793-an 2).
2312 à 2317. Organisation des bataillons de volontaires (17911793).
2350. Levée en masse. Première réquisition. Décrets et
Instructions (1793-an 4).
Seine-et-Oise, 1" et 8», 2312 ; Seine inférieure, 1" de
l'Égalité ; 7« et 9», 2313 ; Somme, 1" à 4», 2314 ; Vendée,
1" Bataillon, 2315 ; Haute-Vienne, 1«', 2316" ; Yonne, 2« et
3«, 2317.
2351. Première Réquisition. Correspondance (1793-an 3).
2352. — id. — Correspondance des Représentants
en mission (1793-an 3).
Lettres de Goupilleau de Fontenay, Bar, Isoré, Delbrel, Le
Tourneur, Collombel, Berlier.
2318 à 2325. Bataillon de réserve de volontaires nationaux
(1792-1793).
2% 2318 ; 3», 2319 ; 4», 2320 et 2321 ; 9% 2322 ; 10»,
2323 ; 17», 2324 ; 23«, contrôle nominatif, 2325.
2326 à 2331. Bataillon de fédérés nationaux (an 2).
2« Bataillon 2326 ; 7« 2327 ; 8«, 2328 ; 11», 2329 ; 12»,
2330; 14% 2331.
2332. Corps francs (1792-an-2).
Compagnie franche Clémendot, 2" à 5» Bataillons de
chasseurs trancs.
2333. Légion belge (1792-an 5).
Lettre du Comité de Salut public. Chasseurs belges. Corps
divers belges.
2334. Légion franche étrangère (1792-1793).
État nominatif.
2335. Légion germanique (1792).
2336. Vétérans nationaux. Formation. Loi du 16 mai 1792.
Vétérans de Douai constituant la 33e Compagnie des
vétérans nationaux (1792-an 7).
2337.
2338.
2339.
2340.
2341.
2342.
2343.
Auxiliaires de l'armée de ligne (1791-1792).
Levée de 85.000 hommes (juillet 1792).
Complément des troupes de ligne. Engagements (1792).
Troupes de ligne. Engagements (1792).
Patrie en danger. Enrôlements (1792).
Levée de 20.000 hommes (1792).
Incorporation de déserteurs étrangers, de réfugiés
étrangers et d'anciens soldats suisses (1792-1793).
2344. Levée de 300.000 hommes. Instructions et généralités
(1793).
2345. Levée de 300.000 hommes. Recrutement (1793).
2346. Levée de 300.000 hommes. Recrutement (1793).
Districts d'Avesnes 1, de Bergues 2, de Cambrai 3, de Douai
4, d'Hazebrouck5, du Quesnoy 6, de Lille 7, de Valenciennes
8.
2347. Levée de 300.000 hommes. Recrutement (1793).
2348. Complément de l'armée duNord et des Ardennes.
Recrutement (mars-août 1793).
2353.
—id. — Circulaires. Réclamations. Frais de recrutement
(1793-an 2).
2354. — id. — Instructions et Correspondance 1793-an 2).
2355. — id. — Correspondance (1793-an 2).
2356. — id. — (an 3).
2357. — id. — (an 4).
2358. — id. — (an 5).
2359. — id. — (an 6).
2360. — id. — (an 4-an 6).
2361. — id. — (an 2).
2362. — id. — Dispenses. Instructions (an 7-an 8).
2363 et 2364. Première réquisition. Dispenses. Correspondance
des représentants en mission (1793-an 3).
2365. — id. — Conseils de réforme. Tableaux des décisions du
jury chargé d'examiner les réquisi-tionnaires (1793-an 7).
2366 à 2400. Première réquisition. Présence au corps. Dispenses.
Congés (1793-an 7).
CONSCRIPTION.
2401. Conscription. Loi du 24 fructidor an 6. Instruc-tions et
généralités (an 6).
2402. — id. — Levée de 200.000 hommes : Loi du 3
vendémiaire an 7. Instructions et généralités (an 7).
2403. — id. — Instructions et généralités concernant la
conscription (an 7-an 8).
2404. — id. — Rapports des commissaires civils envoyés dans
le département pour activer le complément de la levée de
200.000 hommes (an 7-an 8).
2405. — id. — Levée de 200.000 hommes (an 7).
2406. — id. — Contingent (an 8).
2407 à 2409. —id. — Correspondance relative à la conscription
(an 7-an 8).
2410 et 2411. — id. — Etats nominatifs et numériques des
conscrits (an 7).
2412 à 2416. Conscription. Etats nominatifs des conscrits dressés
par les municipalités cantonales (an 7).
2417. — id. — Etats nominatifs des conscrits du canton de
Templeuve (an 7).
2418. — id. — Etats nominatifs des conscrits du canton de
Templeuve (an 8).
2419. —id.— Etats nominatifs des conscrits dirigés sur Dijon,
Metz et Lille (an 8).
2420 à 2426. —id. — Tableaux nominatifs de conscrits par
cantons. Listes de tirage au sort. Certi-tificats de visite
par les officiers de santé. Demandes de dispense (an 7-an
8).
BATAILLONS AUXILIAIRES.
auxiliaires
2427. Bataillons
etcorrespondance (an 8).
du
Nord.
Instructions
des diverses armées (an 6).
Tableau général au 1" vend, an six 1, changements pendant
le 2* trimestre de l'an six 2.
2436. Tableau imprimé de l'emplacement de toutes les
armées (an 7).
Tableau général, 1 vendémiaire an sept, 1 ; changements
pendant le premier trimestre an sept, 2.
2437. Tableau imprimé de l'emplacement de toutes les armées
(1 vend, an 8).
2438. Mouvement des troupes. Déplacement dans le Nord
(1790-1791).
2439.
2440.
— id. — Déplacement des troupes dans le Nord (1792).
— id. — Déplacement des bataillons de volontaires
dans le Nord (1793).
2441. — id. — Déplacement des troupes dans le Nord (an 2).
2442. — id. — Correspondance (1793-an 2).
2443. — id. — Feuilles de route (1793-an 8).
ETATS DE PRESENCE.
MOUVEMENT DE TROUPES
2444 à 2498. Etats des militaires présents ou absents
classés par municipalités cantonales (an 4-an 5).
2428. Mouvement de troupes. Instructions et généralités (1790an 8).
2429. « Tableau des quatre grandes divisions de l'armée ».
Placard imprimé de 12 pages in-folio [1792].
Abancourt, 2444 ; Arleux, 2445 ; Armentières, 2446 ;
Avesnes, 2447; Bailleul, 2448; Barbençon, 2449; Bavai,
2450; Bergues 2451 ; Berlaimont, 2452; Blaringhem, 2453;
Bouchain, 2454; Bourbourg, 2455; Cambrai, 2456; Cassel,
2457; Comines, 2458 ; Condé, 2459; Douai, 2460;
Dunkerque, 2461: Estaires, 2462 ; Estourmel, 2463 ;
Etrœungt, 2464 ; Feignies, 2465; Gravelines, 2466;
Haubourdin, 2467; Hazebrouck, 2468 ; Hondschoote, 2469 ;
La Bassée, 2470 ; Landrecies, 2471 ; Lannoy, 2472 ; Le
Cateau, 2473; Lille, 2474; Marchiennes, 2475; Marcoing,
2476 ; Maroilles, 2477 ; Maubeuge, 2478 ; Merville, 247J ;
Orchies, 2480 ; Phalempin, 2481 : Prisches, 2482; Quesnoysur-Deûle, 2485; Raches, 2484; Ribécourt, 248p ; St-Amand,
2486 ; Seclin, 2487 ; Solesmes, 2488; Solre-le-Château,
2489; Steenvoorde, 2490 ; Steenwerck, 2491 ; Templeuve,
2492 ; Tourcoing, 2493 ; Valenciennes, 2494,2495 ;
Walincourt, 2496 ; Watten, 2497 ; Wormhoudt, 2498.
La 1" grande division, commandée par le Maréchal de
Rochambeau, est constituée par des régiments placés en
grande partie dans le Nord et le Pas-de-Calais. Noms de ces
régiments ; désignation de leur emplacement et chiffre de
l'effectif.
2430. Tableaux récapitulatifs donnant l'emplacement des
bataillons et régiments de l'armée du Nord (avril 1793).
2431. Ordres de service pour le mouvement des troupes de
l'armée du Nord (décembre 1792-ventôse an 4).
2432 Tableaux imprimés donnant l'emplacement de toutes les
armées de France (an 3).
INFANTERIE.
Etat du 1 vendémiaire an trois 1, deuxième trimestre an trois
2, troisième trimestre an trois 3.
2433. Tableau imprimé contenant les mutations survenues dans
l'emplacement des troupes des diverses armées de France
(an 4).
2434. Tableau imprimé de l'emplacement des troupes
des diverses armées (an 5).
Tableau général au 1°' vend, an cinq 1, changements pendant
le 1" trimestre an cinq 2.
2435. Tableau imprimé de l'emplacement des troupes
2499
à
2525.
Régiments
d'infanterie.
Mouvement,
correspondance et états nominatifs (1792-an 7). 1" Rég»
d'infanterie, 2499 ; 8e Rég< (état nominatif), 2500 ; 12" Rég«,
2501 ; 14» Rég' (contrôle nominatif), 2502; 10» Rég' (état
nominatif), 2503 ; 22* Rég', 2504; 24* Rég' (état nominatif),
2505 ; 25« Rég' (état nominatif), 2506 ; 32« Rég', 2507 ; 36»
Rég',
2508 ; 54" Rég', 2509; 56* Rég' (contrôles nominatifs),
2510 ; 67« Rég', 2511 ; 68« Rég', 2Ô12 ; 71 • Rég' (état
nominatif), 2513; 72* Rég', 2514; 74* Rég', 2515; 78' Rég',
2516 ; 81» Rég«, 2517 ; 83e Rég' (contrôle et états
nominatifs), 2518 ; 89* Rég' (états nominatifs), 2519 ; 90»
Rég', 2520 ; 98' Rég', 2521 ; 102' et 104" Rég», 2522 ; 1",
23% 72», 76», 88% 169», 199* 1/2 Brigades, 2523; 9"
Bataillon de Chasseurs (état nominatif), 2524 ; 16* Bataillon
de Chasseurs, 2525.
CAVALERIE.
2526. Cavalerie. Mouvement de régiments. Correspondance des
Représentants en mission (1793-an 2).
Arrêtés et Lettres de Bollet, Laurent du Bas-Rhin, Isoré.
2527 à 2538. Régiments de cavalerie. Mouvements de régiments.
Correspondance et Etats nominatifs (1792-an 7).
6« Rég', 2527; 8« Rég«, 2528 ; 9» Rég', 2529; 13« Rég',
2530 ; 10* Rég', 2531 ; 18» Rég', 2532 ; 19« Rég« (état
nominatif), 2533 ; 20» Rég', 2534 ; 24e Rég«, 2535; £>' Rég',
2536; 26» Rég', 2537; 27* Rég' (contrôle), 2538.
2539 à 2548. Régiments de Chasseurs à cheval. Correspondance
et états nominatifs (1793-an 2).
3« Rég', 2539; 4e Rég' (état nominatif), 2540; 6e Rég', 2541;
7» Rég«, 2542; 12« Rég', 2;43; l3« Rég1 (état de
revue), ?544 ; 13* bis Rég«, 2545 ; 17« Rég«, 2546 ; 18«
Rég', 2547 ; 21* Rég*, 2548.
2549 à 2554. Régiments de Dragons. Correspondance et
contrôles (1793-an 2).
2« Rég', 2549 ; 3« Rég«, 2')50 ; 7' Rég', 2551 ; 13' Rég1
(contrôle et revue), 2552; 19" Rég», 2553; 20* Rég», 2554.
2555 à 2558. Régiments de Hussards. Correspondance (1793-an
2).
2« Rég', 2555; 6« Rég», 2556; 9«Rég', 2557; 10* Rég', 2558.
2559. 1er Régiment de Carabiniers (an 3).
ARTILLERIE.
2560. 3* Compagnie d'artillerie de Paris (an 3).
2561. Artillerie. Formation. Correspondance (1792-1793).
2562 à 2565. Régiments d'artillerie. Correspondance.
Contrôles (1793-an 2).
3« Rég« (revue), 2562; &> Rég«(revue), 2563; 8«Rég',
2564 ; 9> Rég«, 2585.
2566. Artillerie légère des Ardennes (an 2).
2567. Compagnie franche d'artillerie de Rennes (an 2).
2568. Compagnie d'artillerie originaire de Paris (an 2-an3).
2569. Compagnie des canonniers d'Armentières (an 2).
2570. Canonniers sédentaires de Douai et artillerie de la place
de Douai (1793-an 2).
2571. Canonniers sédentaires du Quesnoy (1793).
2572. Canonniers sédentaires de Valenciennes ; état nominatif
(an 3).
GENIE.
2573. Génie. Correspondance (1793-an 7).
PIONNIERS.
2574. Pionniers. Correspondance des Représentantsdu Peuple
sur leur formation (1793-an 2).
Arrêtés de Courtois, Delbrel, Lesage-Senault, Duhem.
2575. Pionniers. Réquisition du général Custine (1793).
PICQUIERS.
2576. Picquiers. Instructions. Correspondance (1792).
SAPEURS.
2577. Bataillons de sapeurs. Formation (an 2).
MINEURS.
2578. Mineurs. Contrôle de la 4e Compagnie (1792).
INGENIEURS.
2579. Ingénieurs embuscadiers. Projet de formation(1793).
GENDARMERIE.
2580. Gendarmerie. Lois et décrets (1792-an 5).
2581. Maréchaussée. Liquidation des comptes de l'ancienne
maréchaussée (1790-1791).
2582. Gendarmerie. Correspondance des représentants en
mission (1793-an 3).
2583. Gendarmerie. Organisation. Répartition des brigades.
Instructions (1791).
2584. — id. — Organisation. Contrôles d'officiers.Mouvement
de brigades (1791-1792).
2585. Gendarmerie. Organisation. Contrôles et étatsnominatifs.
Personnel (1792).
2586. — id. — Organisation. Correspondance (1792-1793).
2587. — id. — Organisation. Tableau des brigades avec leur
affectation. Instructions et Correspondance (1792-an 2).
2588. — id. — Organisation. Décrets et instructions. Etats
nominatifs. Correspondance (1793-an 2).
Lettres de Merlin de Douai, Duhem, Berlier.
— id. — Extraits des procès-verbaux du Conseil
d'administration de la gendarmerie (an 2-an 3).
2590. — id. — Organisation. Instructions et circulaires (an 3).
2591. — id. — Instructions et correspondance sur la solde.
Nominations (an 3-an 7).
2592. — id. — Tableaudesbrigadesdudépartement du Nord
(1791).
2607. Comptabilité. Etats de frais de la gendarmerie(17911792).
2608. — id. — Traitements et dépenses du personnel (1791an 8).
2609. — id. — Traitements et dépenses (1791-1792).
2610.
2611.
2612.
2589.
Ce tableau renferme des renseignements statistiques sur le
chef-lieu de chaque brigade.
Correspondance de Laurent, Cochet, Dubois Dubais, Guiot.
2613.
2614.
2615.
2616.
2593.
— id. — Contrôle nominatif des brigades de
gendarmerie du Nord (1 vendémiaire an 3).
2617.
2594.
— id. — Personnel. Correspondance du Procureur
syndic et du Commissaire près l'administration centrale
sur le civisme du personnel (1790-an 7).
— id. — Demandes d'emploi (1791).
— id. — Demandes d'emploi. Demandes de brigades
par les municipalités (1791-1792).
— id. — Demandes d'emploi (1791-1792).
— id. — Personnel. Nominations. Discipline. Dépenses
(1791-an 8).
— id. — Personnel. Demandes d'emploi (1792).
— id. — Personnel. Demandes d'emploi (1792).
— id. — Journaux de service et contrôles (1792-an 4).
— id. — Opérations du jury chargé de la nomination
des officiers. Cadres de la gendarmerie (an 4-an 8).
— id. — Etats nominatifs. Listes du personnel supprimé
par la réorganisation de l'an 5 (an 4-an 6).
— id. — Renseignements sur le civisme du personnel.
Etats nominatifs (an 6).
Gendarmerie. Demandes d'emploi (an 7).
— id. — Demandes d'emploi (an 8).
2618.
2619.
2595.
2596.
2597.
2598.
2599.
2600.
2601.
2602.
2603.
2604.
2605.
2606.
— id. •- Etats de traitement (1792).
— id. — Etats de traitement. Comptabilité (1792).
— id. — Personnel des officiers. Epuration
(1792-an 3).
— id. — Etats nominatifs et Bordereaux de traitement
(1792-an 3).
— id. — Solde. Règlement de la masse. Gratifications
(1793-an 3).
— id. — Etats nominatifs (an 3).
— id. — Etats nominatifs. Solde. Paiement des
subsistances (an 4).
— id. — Demande de suppression d'emploi.
Bordereaux de traitement (an 5).
— id. — Emplois. Solde. Fournitures (an 5)
— id. — Etats de solde. Adjudication de vivres (an 5).
2620. Gendarmerie. Armement et équipement (1792-an 3).
2621. Gendarmerie. Entretien des casernes (1793-an 7).
2622. Gendarmeries. Loyer et entretien des casernes (1792-an
8).
2623. Gendarmerie. Mutations. Correspondance (1793-an 8).
2624. Gendarmerie.
Organisation
et
mouvement.
Correspondance (1793-an 2).
DISCIPLINE
2625. Discipline. Serment des soldats et des officiers.
Insubordination. Pillages. Instructions et correspondance
(1791-an 7).
2626. Discipline. Correspondance des représentants en mission
(1790-an 6).
Lettres de H. Le Tourneur, Carnot, Guiot.
2627. Discipline. Esprit public dans l'armée (an 2-an 6).
Lettres de Beffroy, Courtois, Duhem, Delbrel, Levasseur.
Avesnes, 2678; Cambrai, 2679; Cassel, 2680; Douai, 2681 ;
Dunkerque, 2682 ; Lille, 2683 à 2685 ; Maubeuge, 2G86;
Amiens, 2087; Arras, 2ti88; Courtrai, 2080; Ypres, 2600.
Arrêtés de Delbtvl, Levasseur. Guiot, Berlier, Bentabole, Le
Bon, Richard.
2628. Vols et pillage. Police militaire (1792-an 7).
2629. Brigandage dans l'armée de Sambre-et-Meuse
(vendémiaire an 5).
2691. Commissions et tribunaux militaires. Prisonniers (1793-an
8).
DESERTEURS ET REFRACTAIRES.
2630. Déserteurs et rèfractaires. Instmctions (an 2-an 7).
2631. — id. — Tableaux imprimés contenant, parrégiments, les
signalements des déserteurs (1792-1793).
2692
— id. — Prisonniers de guerre. Otages. Prisonniers
anglais (1793-an 6).
Lettres de Merlin de Douai, Isoré, Chasles.
Tableaux dressés en juin, juillet, août, septembre et octobre
1792 ; tableau pour l'année 1793.
2632. — id. — Correspondance des représentants
en mission concernant la désertion (an 2-an. 3).
FORTIFICATIONS
Lettres de BeflVoy, Delbrel, Vidalin, Bollet, H. Le
Tourneur, Levasseur.
2633. — id. — Désertion de volontaires. Instruc-tions et
correspondance (1791-an 7).
Lettres de Delbrel, Courtois, Bellegarde, Bollet.
2634.
— id. — Déserteurs et rèfractaires (1793-an 7).
— id. — Déserteurs et rèfractaires (1793-an 7).
Arrêtés de Hentz, Bar, Guiot.
2637.
Lettre de Bentabole et Levasseur sur les eaux des fossés de
Lille.
— id. — Arrestation de déserteurs (an 2-an 7).
Lettres de Lesage-Senault, Duhem, Gasparin, Elie Lacoste,
Peyssard, Collombel, Châles.
2635.
2636.
2693. Fortifications. Mise en état des places de la fron-tière du
Nord. Projets de travaux (1792-1793).
2694. — id. — Toisé des travaux exécutés dans lesplaces du
Nord. Inondation des fossés de cein-ture (1789-an 3).
— id. — Déserteurs (an 2-an 7).
2638.
— id. — Colonnes mobiles destinées à la répression de
la désertion (an 5-an 7).
2639 à 2675. —id. — Béquisitionnairesetconscrits déserteurs ou
rèfractaires (an 4-an 8).
2695.
2696.
2697.
—id. — Etats. Toisés. Correspondance (1789-1792).
— id. — Terrains militaires. Indemnités (1791-an 6).
— id. — Instructions et correspondances générales
(1792).
2698. — id. — Adjudication de travaux (1792-an 3).
2699. — id. — Emprises de terrains pour le camp retranché de
Maubeuge et les places de Douai, Bouchain et
Valenciennes (1791-1793).
2700. — id. — Correspondance des représentants en mission
(1793-an 2).
Lettres de Laurent du Bas-Rhin, Berlier, Trullard.
COMMISSIONS' MILITAIRES.
2676. Commissions
et
tribunaux
Généralités.Instructions (1790-an 7).
2701.
militaires.
Arrêtés de Carnot, Delbrel, Collombel.
2677. Commissions et tribunaux militaires. Instruc-.lions.
Jugements. Correspondance des représen-tants en
mission (an 2).
Arrêtés de Delbrel, Beffroy, Courtois, Duhem, Bollet,
Chasles, H. Le Tourneur, Berlier, de Sacy.
2678 à 2690. Commissions et tribunaux militaires
(an 2-an 3).
—id. — Défense des places de guerre. Place de Douai
(1791-an 2).
2702. — id. — Inventaires du matériel : artillerie, vivres,
arsenaux, magasins militaires et hôpitaux (an 4-an 5).
2703 et 2704. — id. — Places d'Avesnes, Bergues, Bouchain,
Cambrai, Douai, Dunkerque, Gravelines, Le Quesnoy,
Lille et Valenciennes. Etats de situation en hommes,
matériel et munitions (1793-an 2).
2705. — id. — Fortification de la place de Douai (1793-an 3).
2706. — id. — Défense des places du Nord (1791-an 7).
2707. — id. — Zones militaires. Défense des places (1791-an
6).
CASERNEMENT
2739. Habillement et équipement. Bataillons auxi-liaires. Bons
de fourniture (an 8).
2708. Garnisons. Demandes des municipalités. Mutineries entre
régiments (1790-an 6).
2740. —id. — Souliers et cuirs. Instructions. Etatsde fournitures
(an 2-an 3).
2709. Casernement. Troupes de passage. Garnisons.
Instructions (1790-an 7).
2710. Logement d'officiers. Liquidation des anciens privilèges.
Logement de l'état-major des places (1790-1791).
2711. Casernement (1791-an 5).
Lettres de Guiot.
2712. Casernement.
Chauffage,
éclairage
logement.Instructions et correspondance (1791-an 2).
et
Arrêté de Bollet.
2741. — id. — Tanneries, cuirs et souliers (1793-an 4).
2742*. — id. — Compte-courant de fournitures de souliers (an
2-an 3).
2743. — id. — Fourniture de souliers décadaires (an 4-an 7).
2744. — id. — Dons patriotiques pour l'habillement de
l'armée (1793-an 2).
Lettre de Bollet.
2713. Casernes et prisons militaires (1791-an 3).
2714. Logement des troupes. Débours (1792-an 6).
ARMEMENT
2745. Armement. Instructions et circulaires. Ateliersd'armes.
Adjudication de fournitures de piques,fusils et armes
blanches (1790-an 3).
HABILLEMENT ET EQUIPEMENT
Lettre de Peyssard.
2715. Habillement et équipement. Décrets et instruc-tions
(1791-an 7).
Arrêtés de Duquesnoy, Gasparin, Lesage-Senault.
2716.
Saisie des fusils de l'ambassadeur Mercy-Argenteau.
— id. — Instructions et correspondance
générale (an 2-an 3).
Lettres de Peyssard, Delbrel, Carnot, Duhem, de Sacy,
Bollet, Lesage-Senault.
2717.
—id.— Instructions
matelas, effets (an 2).
et
correspondance.
2746. — id. — Instructions et circulaires sur lafabrication des
fusils (1791-an 5).
Sou-liers,
2747. — id. — Instructions sur la fabrication despiques,
bayonnettes, sabres, fusils. Recherchesd'armes dans les
communes (1793-an 2).
2748 à 2755. — id. — Correspondance des représentants en
mission sur l'armement de l'armée du Nord (1793-an 3).
Lettres de Carnot, Delbrel, Collombel, Guiot, H. Le
Tourneur, Levasseur, Bentabole, Hentz, Duquesnoy, J.-B.
Lacoste, Merlin de Douai, Berlier.
Arrêtés de Bar et Peyssard.
2718. — id. — Volontaires (1792-1793).
2719 à 2723. Habillement. Correspondance des représentants en
mission (1793-an 3).
Arrêtés de Beffroy, Bollet, Courtois, Delbrel, Duhem,
Carnot, Elie Lacoste, Peyssard.
2724. — id. — Etats et Soumissions (1793).
2725 et 2726. — id. — Bordereaux de remboursements aux districts
pour l'habillement des recrues fournies par les communes
du Nord (an 2).
2727. — id. — Etats de situation des magasins (an 2).
2728 à 2734. — id. — Correspondance (1792-an 8). 2735 à 2738.
— id. — Mandats de paiement pour
l'habillement des conscrits de la levée de 200.000
hommes (an 7).
2756.
— id. — Correspondance de Fiquevel, secrétaire des
représentants en mission, sur ses démarches à Paris pour
l'armement de l'armée du Nord (1793-an 2).
2757. — id. — Piques, bayonnettes et armes blanches. Etats et
correspondance (1792-an 2).
2758.
—id.— Magasins et ateliers. Instructions et Etats de
situation (1792-an 5).
2759 — id. — Piques fabriquées dans le département.
Instructions. Etats (1792).
2760. — id. — Armes et munitions. Correspon-dance (1791-an
5).
Lettre de Delbrel.
2761.
— id. — Armes et munitions (1792-an 7).
2762. Arsenaux de Lille, Douai, Cambrai (an 2-an 3).
Lettres de Merlin de Douai, Delbrel, H. Le Tourneur, Bollet,
Collombel.
2763. Fonderie nationale de Douai. Installation. Inventaire.
Salaires du personnel (1793-an 3).
2764. Fonderie de Douai et de Dunkerque. Correspondance des
représentants en mission (an 2-an 4).
Arrêtés de Ferez, Massieu, Lacombe-Saint-Michel.
2765. Artillerie. Matériel. Poudres. Fonctionnement de l'arsenal
de Douai (1790-an 7).
2766. Artillerie. Arsenal de Douai. Réquisition de matières
premières. Etats des bouches à feu. Personnel de l'arsenal
(1791-an 3).
2767. Artillerie. Arsenal de Douai. Correspondance (1791-an
4).
2768. Artillerie. Correspondance des représentants en mission
(an 2).
Lettres et arrêtés du Comité de Salut public, de Duhem,
Lesage-Senault, Delbrel, H. Le Tourneur, Chasles, Jeanbon
Saint-André, P-.-L. Prieur, Bar, Hentz, Bollet, Beffroy.
2769. Artillerie. Convois. Ouvriers. Correspondance (an 3-an
6).
2770. Poudres et munitions. Lois. Instructions (1702-an 2).
2771. Poudres et salpêtres. Correspondance des représentants (an 2an 3).
Lettres de Guiot, Berlier.
2772. Poudres et munitions. Département de la Somme(an 2-an
3).
Lettres de Berlier.
2773. Salpêtre. Correspondance des représentants enmission
(an 2-an 3).
Arrêtés de Frecine.
2774. Poudres et salpêtres. Circulaires et arrêtés sur la
fabrication. Création de nitrières. Fourniture de salpêtre
aux pharmaciens et de poudre aux mines (an 2-an 4).
2775. Poudres et salpêtres. Fabrication (an 5-an 8).
2776. Poudres et salpêtres. Correspondance (an 2-an 6).
TRESORERIE
mission (1793-an 3).
Arrêtés de Lesage-Senault, Duhem, Bollet, Vidalin,
Duquesnoy, Berlier, Levasseur, Delbrel, H. Le Tourneur ;
lettre du Comité de Salut public.
2784. Solde des soldats provinciaux. Liquidation des dépenses
des anciens régiments (1790-1793).
2785. Frais des bureaux militaires près les municipalités.
Dépenses diverses pour leservice de l'armée (1791-1793).
2786. Paiements aux déserteurs étrangers et aux soldats des
régiments suisses (1793).
2787. Remboursement d'avances aux municipalités pour la
solde des troupes (1790-an 2).
2788. Comptes et pièces comptables du receveur du district
d'Hazebrouck pour le service des armées (1792-an 5).
2789. Solde des troupes. Réclamations (1790-an 6).
2790. Pensions et indemnités militaires (an 2-an 6).
2791. Trésorerie des armées. Correspondance (1791-an 8).
SANTE
2792 Service de santé militaire. Instmctioiïs. Personnel (1793-an
8).
2793. — id. — Correspondance (1793-an 2).
2794. —id.— Correspondance et Certificats (an 4-ano).
2795. Hôpitaux. Instructions (an 2-an 5).
2796. Hôpitaux. Correspondance concernant les hôpitaux de
Bergues, Dunkerque, Douai et Lille (an 2-an 3).
Arrêtés de Laurent du Bas-Rhin, Delbrel, Bollet, Beffroy, de
Sacy. Berlier.
2797. Hôpitaux de Péronne, Douai, Cambrai (an 2).
2798. Hôpitaux. Matériel et médicaments des hôpitaux
d'Avesnes, Bergues, Cambrai, Dunkerque, Gravelines,
Landrecies, Le Quesnoy et Maubeuge (an 4).
2799. Hôpitaux. Inventaires du matériel. Etats nominatifs de
malades (1792-an 6).
2800. Hôpitaux. Correspondance (an 2-an 3).
2801. Vétérinaires (1793).
ETAPES ET CONVOIS
2802. Etapes et convois. Instructions (1793-an-8).
2777. Trésorerie des armées. Solde des troupes. Ins-tructions et
circulaires (an 2-an 7).
2778 à 2783. Trésorerie des armées et solde des troupes.
Correspondance des représentants en
2803 à 2808. Étapes et convois. Correspondance des
représentants en mission (1793-an 3).
Lettres de Berlier, Courtois, Lesage-Senault, Duhem,
Delbrel, Roux-Fazillac, Richard, Chou-dieu, Vidalin, Bollet,
"Beffroy, Elie Lacoste.
2809 à 2812. — id. — Correspondance (1792-an 8).
2813. — id. — Charrois et chevaux (1793-an 3).
Arrêté de J.-B. Perrin.
2814.
2815.
— id. — Chevaux. Instructions (an 4-an 8).
—id.— Réquisition de chevaux pour le service des
armées. Instructions (1790-an 2).
2816. —id. — Réquisition de chevaux (an 2-an 4).
2817. — id. — Réquisition de chevaux (an 5-an 8).
2818. — id. — Remonte de l'armée. Chevaux pour le
transport de l'artillerie. Instructions (1792-an 5).
Lettre de Bollet.
2819.
2820.
2821.
— id. — Chevaux et mulets des émigrés (1792).
— id. — Transports.Instructions (1792-an 8).
—id.— Instructions et correspondance. Réclamations
de cultivateurs pour pertes de chevaux (1792-1793).
2822. — id. — Instructions et correspondance. Indemnités
aux cultivateurs (1791-1793).
2823. — id. — Indemnités pour pertes de chevaux (an 2-an 3).
2824. — id. — Indemnités pour perles de chevaux (an 3-an 6).
2825. — id. — Passeports pour les convois d'artillerie.
Instructions (1791).
2826. — id. — Tarif des convois. Réclamations de
cultivateurs et de bateliers (1792).
2827. — id. — Achat de chevaux de luxe pour l'armée par les
districts et municipalités (1793).
2828. — id. — Recensements de chevaux et voitures. Etats
par communes (1792).
2829. —id. — Bulletins de réquisition de chevaux. Etats des
convois fournis par les cultivateurs (an 2-an 5).
2830. — id. — Réquisition de chevaux. Etats.Estimations de
pertes (an 3).
2831. — id. — Levée du 30" cheval. Paiement des chevaux
réquisitionnés (an 4).
2832. — id. — Levée du 30" cheval. Paiement des
réquisitions (an 4).
2833. — id. — Levée du 30e cheval. Circulaires, états et
correspondance (an 5-an 6).
2834. États et convois. Levée du 30* cheval. Récla-mation.
Réquisition (an 3-an 6).
Arrêté de Delamarre et Merlin de Douai.
2835.
2836.
2837.
2838.
2839.
2840.
2841.
2842.
2843.
2844
2846.
2847.
2848.
2849.
2850.
2851.
2852.
— id. — Levée du 30e cheval. Paiement des chevaux
réquisitionnés (an 5).
— id — Levée de 30.000 chevaux. Loi du 4
vendémiaire an 8 ; instructions ; tableaux (an 8).
— id. — Levée de 30.000 chevaux. Nomination de
vétérinaires pour la visite (an 8).
— id. — Levée de 30.000 chevaux. Paiement des
chevaux réquisitionnés (an 8).
— id. — Levée de 30.000 chevaux. Recensements (an
8).
— id. — Levée de 30.000 chevaux^ Recensements et
correspondance (an 8).
— id. — Levée extraordinaire de chevaux. Instructions.
Recensements (an 8).
— id. — Levée extraordinaire de chevaux. Répartition
entre les cantons. Recensements (an 8).
— id. — Levée extraordinaire de chevaux. Instructions.
Répartition du contingent départemental. Tableaux de
recensement par communes et cantons (an 8).
et 2845. — id. — Levée extraordinaire de chevaux.
Contrôles de signalements par communes (an 8).
— id. — Personnel du service des Etapes.Adjudications.
Bons de service. Instructions(an 5-an 6).
'— id. — Convois militaires. Correspondance(an 6).
— id. — Réquisitions de chevaux. Correspondance
(1793-an 7).
— id. — Convois et réquisitions (1791-an 8).
— id. — Convois et réquisitions dans le Pas-de-Calais
(1792).
— id. — Réquisition de bateaux (an 7).
— id. — Chevaux pour la cavalerie (an 8).
SUBSISTANCES
2853. Subsistances. Lois et décrets (1793-an 5).
2854 à 2856. — id. — Instructions et circulaires imprimées (an
2-an 8).
2857. — id. — Lois, décrets et circulaires (1791-an 3).
2858. Subsistances. Instructions et arrêtés. Etats demarchés et
d'achats (1791-an 4).
2859. — id. — Répartition entre les cultivateursdes chevaux du
service des vivres (1791).
2860. — id. — Instructions et Correspondance(1791-1792).
Pain 1, viande 2, transport 3, place de Bergues i, place de
Dunkerque 5, bétail 0, grains et fourrages 7.
2861. — id. — Approvisionnement général (1792-an 3).
Lettres et arrêtés d'Isoré, Delamarre, Beffroy. Bollet, Merlin
de Douai, Desacy, Courtois, Delbrel, Elie Lacoste.
2862. — id. — Approvisionnement général (1793-an 2).
Lettres de Gasparin, Carnot, Delbrel, Duhem, LesageSenault, Peyssard, Courtois, Beffroy, Hentz, La Porte du
Haut-Rhin.
2863. — id. — Correspondance des commissaireschargés de la
levée des approvisionnements dansles districts d'Avesnes,
Bergues et Cambrai(1793-an 2).
2864. — id. — Personnel du service des subsis-tances (1793-an
2).
Lettres et arrêtés d'Elie Lacoste, Peyssard, Lesage-Senault,
Levasseur, Bentabole.
2865.
— id. — Grains (1793-an 2).
Lettres et arrêtés de H. Le Tourneur, Delbrel, Levasseur,
Roux-FaziUac, Chasles, Collombel, Jeanbon
St-André, Prieur de la Marne.
2866.
— id. — Pain de munition (1793-an 2).
Lettre du Comité de Salut Pubb'c.
2867.
2868.
— id. — Mouture. Moulins militaires (an 2).
— id. — Bétail et viande (1793-an 3).'
Lettres et arrêtés de Bentabole, Delbrel, Levasseur, Laurent
du Bas-Rhin, Choudieu, Richard, Bollet, Beffroy, Courtois.
2869.
2870.
— id. — Parc à bestiaux (1793-an 3).
— id. — Boissons (1793-an 2).
Lettres et arrêtés de Berlier, H. Le Tourneur, Collombel.
2871.
— id. — Fourrages (1792-an 3).
Lettresetarrêtésde Laurent du Bas-Rhin,Elie Lacoste,
Peyssard, Isoré, Roger Ducos, Carnot, de Sacy, Duquesnoy,
Delhrel, Cochon, de Bellegarde.
2872.
— id. — Chauffage et Lumière (1793-an 2).
Lettres de Delbrel.
2873. — id. — Charbon et houille. Etats et corres-pondance (an
3).
2874. — id. — Bois de chauffage (1793-an 2).
Lettres et arrêtés de Laurent du Bas-Rhin, de Sacy,
Collombel, Delbrel, Beffroy.
2875. Subsistances. Répression de la fourniture de
subsistances à l'ennemi (1793).
Arrêtés de Cochon, Dubois Du Bais, de Bellegarde,
Lequinio, Courtois, Briez, Bollet, Beffroy.
2876. — id. — Répartition entre les places fortesdu Nord des
crédits de 500.000 fr. et de 400.000fr. destinés aux
approvisionnements de siège(1792-1793).
2877.
2878.
— id. — Prix des denrées. Instructions et états (1792).
— id. — Approvisionnement général (1793-an 2).
Lettres de Bar, Laurent du Bas-Rhin, Isoré, Guiot.
2879. — id. — Emploi du crédit de 500.000 fr.destiné a
l'approvisionnement des places fortes(1792-an 3).
2880. — id. — Répartition des réquisitions entre les
communes. Tableaux et états (an 2).
2881. — id. — Rentrée des grains dans les places fortes (1793an 2).
Lettres et arrêtés de Beffroy, Bollet, J.-B. Perrin.
2882.
— id. — Evacuation des bouches inutiles
dans les places fortes (1793).
Arrêté de Duhem, Courtois, Lequinio, Lesage-Senault.
2883. — id. — Approvisionnement de la place deCambrai (1793-an
2).
Lettres et arrêtés de Bollet, Delbrel, Collombel, H. Le
Tourneur.-
2884. — id. — Approvisionnement de la place dede Douai
(1793-an 2). ~
2885. — id. — Approvisionnement de la place deDunkerque
(an 2).
2886. — id. — Approvisionnement de la place dede Lille
(1793-an 2).
Lettres et arrêtés de représentants.
2887. — id. — Approvisionnement de la place deMaubeuge
(1793-an 2).
Lettres et arrêtés de Levasseur, H. Le Tourneur, Peyssard,
Delbrel, J.-B. Lacoste (?), Dubois du Bais.
2888. — id. — Approvisionnement de la place deValenciennes
(1793).
2889. — id. — Approvisionnement des places (ans2 et 3).
Lettre et arrêté de Delbrel, Merlin de Douai.
2890. — id. — Approvisionnement des placesforteset expulsion
des bouches inutiles (1793).
Arrêtés de Delbrel, Duhem, Courtois, Lequinio,
Lesage-Senault, Gossuin, Levasseur, H. Le Tourneur,
Gossuin, Carnot, Prieur de la Marne.
2891. Subsistances. Etats d'approvisionnements ensubsistances
et munitions dos places fortes.Rapports et arrêtés (1790an 2).
2892. — id. — Emploi des secours accordés auxplaces fortes
pour leur approvisionnement. Etatsde situation des
magasins militaires (1793-an 2).
Arrêté de Beffroy.
2893. — id. — Magasins militaires. Généralités(1793-an 2).
Lettre et arrêté de Delbrel, de Sacy, Isoré, Duquesnoy,
Laurent du Bas-Rhin.
2894.
— id. — Magasins. Etats de situation (an 2 an 3).
2895.
— id. — Magasins. Etals de situation (an 2-an 3.
2896.
2897.
2898.
— id. — Magasin d'Arras (an 2).
— id. — Magasin de Bergues (1793-an 3).
— id. — Magasin de Bouchain (an 2).
2914. Subsistances. Réquisitions de grains et four-rages.
Instructions (an 2).
2915.
— id. — Recensements des grains dans les districts de
Lille, Hazebrouck et Douai (an 2).
2916.
— id. — Abus des réquisitions partielles des
Commissaires des guerres (an 2).
2917.
(1793-an 2).
2918.
— id. — Magasin de Cambrai (1793-an 2).
— id. — Magasin deCassel (an 2).
— id. — Magasin de Douai (1793-an 2).
Lettres de Vidalin.
2902.
—id. — Magasin de Dunkerque (1793-an 3)
2919.
— id. — Magasin de Gravélines (an 2).
— id. — Magasin de Lille (1793-an 3).
Lettres et arrêtés de Levasseur, Bentabole, Florent Guiot, StJust, Le Bas, Delbrel, Duhem, II. Le Tourneur et Cochon.
2905.
2906.
2907.
2908.
2909.
2910.
— id. — Magasin de Lille. Inventaire (an 4).
— id. — Magasins de Maubeuge (juin 1793).
— id. — Magasin de St-Omer (1793-an 2).
— id. — Magasin de St-Quentin (1793-an 2).
— id. — Magasins divers (1793-an 2).
— id. — Réquisitions de grains et de fourrages.
Instructions de la Commission des subsistances (an 2-an
3).
2911. — id. — Réquisition de graiûs et fourrages. Tableaux
(an 2-an 3).
2912. — id. — Tableaux du recensement des grains dans le
Nord (an 2).
2913. — id. — Approvisionnements de l'armée (1793).
Arrêtés de Peyssard, Isoré, Elie Lacoste, Levasseur,
Bentabole, Guiot, Gasparin, Lesage-Senault, Berlier,
Trullard.
—id. — Réquisitions des grains et fourrages pour les
magasins militaires. Etats pour les districts d'Avesnes,
Bergues, Cambrai, Douai, Hazebrouck, Lille, Le
Quesnoy et Valenciennes (an 2).
2920 à 2928. —id. — Magasins militaires. Etats de
situation (an 2).
Bouchain 2920, Bergues 2921, Cambrai 2922, Douai 2923,
Dunkerque 2924, Landrecies 2925, Le Quesnoy 2926, Lille
2927, Maubeuge 2928.
2929. — id. — Magasins. États. Mercuriales (1791).
2930 à 2932. — id. — Magasins de Douai. Approvisionnement
par les réquisitions du Pas-de-Calais (an 3).
Arrêtés de J. B. Lacoste, Ducos, Guiot, Perés.
Lettre et arrêté de Berlier et Trullard.
2903.
2904.
— id. — Approvisionnements de l'armée. Instructions
(1793-an 2).
Lettre de Bollet.
2899.
2900.
2901.
— id. — Approvisionnements de l'armée. Instructions
2933.
— id. — Magasins
Réquisitions (an 3-an 4).
militaires.
Recensement.
2934.
— id. — Magasins militaires. Etats de répartition. Bons
de réquisition (an 3-an 7).
2935. — id. — Magasins militaires. Fourrages. Mercuriales.
Instruction (an 4).
2936.
— id. — Réquisitions de denrées. Généralités (1793-an
2).
Arrêtés de Delbrel, II. Le Tourneur, Collombel, P.-L. Prieur,
Jeanbon St-André, Chasles, Courtois, Bellegarde, Lequinio.
2937. — id. — Réquisitions sur les déparlementsdu Nord, de la
Somme, des Ardennes, de l'Aisne,de l'Oise. Etats (an 2).
Arrêté de Duquesnoy, Isoré, Laurent du Bas-Rhin, lettre du
Comité de Salut public.
2938 et 2939. — id. — Réquisitions de grains dans le Nord, la
Somme, l'Aisne et les Ardennes (1793-an 2).
Lettres et arrêtés de H. Le Tourneur, Levasseur, Beffroy,
Bollet, Delbrel, Courtois, Duhem, Belle-garde, Bar,
Gasparin, Lequinio, Cochon, Carnot, Duquesnoy, Laurent
du Bas-Rhin.<2>
2940 et 2941. Subsistances. Réquisitions de fourrages, dans le
Nord, la Somme, l'Oise (1793-an 3).
Lettres et arrêtés de Carnot, Duquesnoy, Duhem, Delbrel,
Lesage-Senault, Roux-Fazillac, Gasparin, Dubois du Bais,
Cochon, Briez, de Bellegarde, Lequinio, Courtois, Peyssard,
Elie Lacoste, Bentabole, Levasseur.
2967. Indemnités pour pertes causées par l'invasion et le
mouvement des armées. Instructions et généralités (1792an 7).
2968. — id. — Correspondance des représentants
en mission (1793-an 3).
Lettres et arrêtés de de Sacy, Delbrel, Bollet, Beffroy, Briez,
J. B. Lacoste, Berlier, Merlin de Douai, Carnot, Duhem,
Lesage-Senault, Gasparin, Cochon, de Bellegarde, Courtois,
Lequinio, Duquesnoy.
2942. — id — Réquisition. Paiement du prix (an- 2-an 3).
Lettres et arrêtés de Bollet, Beffroy, de Sacy, Delbrel,
Courtois, de Bellegarde, Cochon, Briez, Lequinio, Dubois
du Bais, Berlier.
2943. — id. — Réquisitions. Versements. Tableaux (1793-an
3).
Lettres de Bar.
2944. — id. — Réquisitions. Fixation du prix des grains.
Instructions et correspondance (an 4).
2945i — id. — Approvisionnement de Paris assuré par les
transports militaires (an 4).
Arrêté de Delamarre et Froger.
2946.
2947.
2948.
2949.
2950.
2951.
2952.
2953.
2954.
2955.
2956.
2957
— id. — Pailles et fourrages. Réquisitions Tableaux de
répartition. Circulaires (an 4).
— id. — Magasins militaires. Approvisionnement. Etats
(an 5).
— id. — Magasins militaires. Versements. Etats (an 6).
— id — Magasins militaires. Approvisionnement.
Circulaire. Etats généraux de grains et fourrages (an 7-an
8).
— id. — Grains et fourrages. Réquisition. Circulaires et
correspondance (an 7-an 8).
— id. — Magasins militaires. Versements. Répartition
entre les communes. Tableaux des distances des lieux
d'approvisionnement (an 8).
— id. — Magasins militaires. Versements. Mercuriales
des grains, fourrages et autres denrées (an 8).
— id. — Magasins militaires. Versements. Agents
chargés d'activer la réquisition. Protestation contre la
modicité du tarif officiel d'achat. Instructions (an 8).
— id. — Magasins militaires. Versements. Tableaux (an
8).
— id. — Vérification des bons de réquisition dans les
caisses des percepteurs (an 8).
— id. — Réquisition. Etats de répartition. Plaintes
contre le personnel (an 5-an 8).
à 2966. — id. — Approvisionnements de l'armée.
Correspondance (1792-an 8).
INDEMNITÉS
2969. — id. — Cahiers de la comptabilité générale des secours
accordés au département pour pertes de guerre (17921793).
2970 et 2971. — id. — Correspondance. District d'Avesnes (1793an 2).
2972. — id. — Relevé des pertes pour les districts d'Avesnes
et Hazebrouck (1792-1793).
2973. — id. — Correspondance. District de Bergues (an 2-an
11).
2974. — id. — Correspondance. District de Cambrai (an 2-an
3).
2975 à 2977. — id. — Correspondance. District de Douai (1792an 3).
2978. — id. — Correspondance. District d'Hazebrouck (an 2-an
3).
2979 et 2980. — id. — Correspondance. District du Quesnoy
(1792-an 3).
2981. — id. — Correspondance. District de Lille (1792-an 2).
2982. — id. — Relevé général des pertes du district de Lille
(1793).
2983 et 2984. — id. — Correspondance. District de Valenciennes
(1792-an 11).
2985. — id. — Etats généraux. District de Valenciennes
(1792-1793).
2986. — id. — Etats nominatifs du district de Douai (17921793).
Concerne Orchies, Auchy, Aix, Beuvry, Coutiches,
Marchiennes, Bouvignies, Flines, Rieulay, Aines et
Warlaing, Tilloy (C), Vred, Somain, Masny, Lewarde,
Fressain, Monchecourt, Pecquencourt. Ces états donnent les
noms des intéressés,
2987.
— id. — Etat récapitulatif du district de Lille
(1792-1793).
Dates et importance des pillages faits par les Autrichiens
dans les communes des cantons de Lannoy, Tourcoing,
Templeuve, Seclin et Haubourdin.
2988. Indemnités. Etat nominatif du canton de Lannoy (1793).
Noms des habitants pillés de I.annoy, Croix (L.), Leers,
Anstaing, Lys, Tressin, Mons-en-Barœul, Hellemmes,
Annappes, Forest (L.), Baisieux, Wasquehal, Willems,
Roubaix, Sailly-les-Lannoy, Hem, Toufflers, Chéreng, Ascq,
La Madeleine, Fiers, Fives.
2989. — id. — Etat nominatif du canton de Seclin (1793).
Noms des habitants pillés à Seclin, Avelin, Fâches, Lesquin,
Lezennes, Attiches, Ronchin, Vendeville, Wattignies,
Thumeries, Phalempin, Moncheaux, Chemy, La Neuville.
2990. — id. — Etat nominatif du canton de Tem- pleuve
(1793).
Noms des habitants pillés à Camphin-en-Pévèle, Mouchin,
Cysoing, Tourmignies, Marcq-en-Pévèle, Bouvines, Gruson,
Louvil, Templeuve, Ennevelin, Mons-en-Pévèle, Sainghinen-Mélantois, Bourghelles, Bachy, Cobrieux, Bersée,
Genech, Cappelle (L.), Péronne, Wannehain, Mérignies.
2991. — id. — Etat nominatif du canton de Tour- coing (17921793).
Noms des habitants pillés à Tourcoing, Linselles, Roncq,
Halluin, Bousbecque, Bondues, Wattrelos, Neuville-enFerrain, Mouvaux, Marcq-en-Barœul.
2992 à 3218. Indemnités pour pertes agricoles causées par
l'invasion et les épidémies (1792-1793).
Aix 2992, Aines et Warlaing 2993, Anhiers 2994, Aniche
2995, Annappes 2996, Anneux 2997, Anor 2998, Anstaing
2999, Armentières 3000, Arnèke 3001, Ascq 3002, Attiches
3003, Aubencheul-au-Bac 3004, Auchy 3005, Audignies
3006, Avelin 3007, Avesnes 3008, Bachy 3009, Baisieux
3010, Barbençon 3011, Bavai 3012, Bellignies 3013,
Bergues 3014, Berlaimont 3015, Bersillies 3016, Béthune
3017, Bettignies30l8, Beuvry 3019, Boëschèpe 3020,
Bondues 3021, Bouchain 3022, Bousbecque 3023, Bousignies (A.) 3024, Boussois 3025, Bouvignies 3026, Bouvines
3027, Brillon 3028, Bruay 3029, Bruille-St-Amand 3030,
Brunémont 3031, Bry 3032, Bugni-court 3033, Cambrai
3034, Camphin-en-Pévèle 3035, Cantin 3036, Cappelle (L.)
3037, Cerfontaine 3038, Chemy 3039, Chéreng 3040,
Cobrieux 3041, Comines 3042, Condé 3043, Coutiches 3044,
Crèvecœur 3045, Croix (L.) 3046, Cysoing 3047, Deçhy
3048, Deûlémont 3049 et 3050, Deûlémont et Warneton-Bas
3051, Douai 3052, Dunkerque 3053, Ecaillon 3054, Elesmes
3055, Elincourt 3056, Ennevelin 3057, Erpion 3058,
Escaudœuvres 3059, Esquelbecq 3060, Estourmel 3061,
Estrées 3002, Eswars 3063, Etrun 3064, Fâches 3065,
Famars 3066, Faumont 3067, Féchain 3068, Férin 3069,
Fives 3070, Fiers (D.) 3071, Fiers (L.) 3072, Flesquières
3073, Flines-les-Râches 3074, Forest (L.) 3075, Frelinghien
3076, Fresnes 3077, Fressain 3078, Fressies 3079, Fretin
3080, Fromelles 3081, Genech 3082, Gœulzin 3083,
Gognies-Chaussée 3084, Gommegnies 3085, Gruson 3086,
Halluin 3087, Hamel 3088, Hardifort3089, Hargnies 3090,
Hasnon 3091, Haubourdin 3092, Hellemmes 3093, Hem
3094, Hergnies 3095, Hestrud3096, Hon-Hergnies3097,
Honnecourt 3098, Hordain 3099, Hondain 3100, Houplines
3101, Iwuy31 2, Jolimetz3103, Lallaing3104, La Longueville 3105, La Madeleine 3106, Lambersart 3107, Lambres
3103, Landas 3109, Landrecies 3110, La Neuville 3111,
Lannoy 3112, Lecelles 3113, Leers 3114, Le Quesnoy 3115,
Lesquin 3116, Lezennes 3117, Liessies 3118, LiUe 3119 à
3121, Linselles 3122, Lomme 3123, Louvignies-Bavai 3124,
Louvil 3125, Louvroil 3126, Lys 3127, Mairieux 3128,
Marchiennes 3129, Marcq-en-Barœul 3130, Marpent3131,
Marquette (L.) 3132, Masny 3133, Maubeuge 3134, Maulde
3135, Mecquignies 3136, Menin 3137, Mérignies 3138,
Merville 3139, Millonfosse 3140, Moncheaux 3141, Monsen-Barœul il42, Mons-en-Pévèle 3143, Mortagne 3144,
Mouchin 3145, Mouveaux 3146, Nivelles 3147,
Nomain3148, Obies3149, Ohain 3150, Onnaing 3151, OostCappel 3152, Orchies 3153, Orsinval 3154, Oudezeele 3155,
Pec-quencourt3156, Phalempin 3157, Pont-à-Marcq 3158,
Pont-sur-Sambre 3159, Potelle 3160, Preux-au-Sart 3161,
Quarouble 3162, Quesnoy-sur-Deûle 3163, Quiévrechain
3164, Raches 3165, Raismes 3166, Rieulay 3167, Ronchin
3168, Rosult 3169, Roubaix 3170et3l71, Rumegies3172,
Sailly-les-Lannoy3173, Sainghin-en-Mélantois 3174, StAmand 3175, St-André, 3176, St-Hilaire (C.) 3177, StRémy-Chaussée 3178, St-Saulve 3179, Saméon 3180, Sars et
Rosières 3181, Saulzoir 3182, Seclin 3183, Solre-le-Château
3184, Steenvoorde 3185, Staple3186, Taisnières-sur-Hon
3187, Templemars 3188, Templeuve 3189, Thivencelles
3190, Thumeries 3191, Thun 3192, Tilloy (D) 3193,
Toufflers 3194, Tourcoing 3195, Tourmignies 3196, Trélon
3197, Tressin 3198, Valenciennes 3199, Vendegies-surEcaillon 3200, Vende-ville 3201, Vicoigne 3202, VieuxCondé 3203, Villers-sire-Nicole 3204, Vred 3205, Wallers
3206, Wam-brechies 3207, Wandignies-Hamage 3208,
Wannehain 3209, Wargnies-le-Grand 3210, Warlaing 3211,
Warneton-Bas 3212, Wasquehal 3213, Wattignies (L.) 3214,
Wattrelos 3215, Wazemmes 3216, Wervicq-Sud 3217,
Willems 3218.
3219 à 3226. Indemnités pour pertes causées par la guerre (an 2an 7).
District d'Avesnes 3219, district de Bergues 3220, district de
Cambrai 3221, district de Douai 3222, .district d'Hazebrouck
3223, district du Quesnoy 3224, district de Lille 3223, district
de Valenciennes 3226.
3227*. — id. — Etat nominatif pour Landrecies (an 6).
Noms des intéressés.
3228*. — id. — Etat nominatif concernant Ven-degies-au-Bois,
Robersart, Hecq, Neuville (A.)
Croix ( A. ), Salesches, Preux-au-Bois et Fontaine-auBois (an 6).
Noms des intéressés.
3229. Indemnités. Etat nominatif concernant Poix, Forest (A.),
Englefontaine et Bousies (an 6).
Noms des intéressés.
3230 à 3312. Indemnités pour pertes de guerre (an 2-an 8).
Annappes 3230, Armentières 3231, Aulnoye 3232, Avesnes
3233, Bailleul 3234, Bantigny3235, Barbençon, 32.30,
Beaufort 3237, Bellignies 3238, Berlaimont 3239, Bersée
3240, Boeschèpe 3241, Bouchain 3242, Bousbecque 3243,
Bousies 3244, Bouvignies 3245, Cambrai 324(i, Cobrieux
3247, Comines 3248, Condé 3249, Cysoing 32'>0,
Dompierre 3251, Dunkerque 3252, Ecuelin 3253, Ennevelin
3254, Erchin 3255, Felleries 3256, Férin 3257, Frelinghien
3258, Fromelles 3259, Gognies-Chaussée 3260, Guesnain
3261, Haussy3262, Hazebrouck 3263, Hestrud 3264,
Hondschoote 3265, Honnechy 3200, Landrecies 3267, Le
Cateau 3268, Lecelles 3269, Le Quesnoy 3270, Lille 3271,
Linselles 3272, Marcq-en-Barœul 3273, Mairieux 3274,
Marchiennes 3275, Maroilles 3276, Maubeuge 3277,
Mazinghien 3278, Montigny (C.) 3279, Montrecourt 3280,
Mormal forêt 3281, Mou-veaux 3282, Noyelles (C.) 3283,
Obrechies 3284, Ors 328'), Orsinval 3286, Oudezeele 3287,
Pont-sur-Sambre 3288, Preux-au-Sart 3289, Prisches 3290,
Quiévrechain 3291, Ribécourt 3292, Roncq 3293, Rosendaël
3294, Roubaix 3295, Rousies 3296, St-Amand 3297, StAubin 3298, St-Rémy-Chaussée 3299, Sassegnies 3300,
Solesmes 3301, Templeuve-en-Pévèle 3302, Téteghem
3303, Thun-le-Marais 3304, Toufflers 3305, Tourcoing
3306, Villers-la-Tour (Belgique) 3307, Wambrechies 3308,
Wasquehal 3309, Wattignies-la-Victoire 3310, Wervicq
3311.
SECOURS AUX RÉFUGIÉS
3312. Secours aux réfugiés des terres envahies par l'ennemi.
Instructions et généralités (1793-an 3).
Lettres et arrêtés de Choudieu, Richard, Lesage-Senault,
Duhem, de Sacy, Bollet, L. Carnot, Courtois, Berlier,
Delbrel.
3313.
3314.
3315.
3316.
— id. — Correspondance générale (1793-an 3).
— id. — Répartition des secours. Correspondance (an
3).
— id. — Comptabilité générale (1793-an 3).
— id. — Bordereau de comptabilité pour tout le
départemeut (1793-an 5).
3317 à 3323. Secours aux réfugiés. Correspondance générale (an
2-an 4).
District d'Avesnes 3317, district de Bergues 3318, district de
Cambrai 3319, district de Douai 3320, district du Quesnoy
3321, district de Lille 3322, district de Valenciennes 3323.
3324 à 3332. — id. — Etats nominatifs et tableaux généraux
(1793-an 3).
District d'Avesnes 3324 à 3320, district de Cambrai 3327,
district de Douai 3328, district de Lille 3329 et 3339, district
du Quesnoy 3331, district de Valenciennes 3332.
3333 à 3493. —id. — Correspondance relative à des secours
individuels, classée par noms de localités envahies
(1793-an 4).
Abscon 3333, Aines 3334, Amfroipret 3335, Aniche 3336,
Anstaing 3337, Anzin 3338, Attiches 3339, Auchy 3340,
Aulnoye 3341, Avesnes-les-Aubert 3342, Bachy 3343,
Baisieux .'«44, Bavai 3345, Beau-dignies 3340, Beaumont
3347, Beaurain 3348, Beau-repaire 3349, Beauvois 3350,
Bellaing 3351, Berlaimont 3352, Béthencourt 3153,
Bettignies 3354, Beuvrages 3355,
Beuvry 335li,
Bousbecque et Rousies 3357, Bouvignies 3358, Bouvines
3359, bnllon 3360, Bruay 3361, Bruille-Iea-Marchiennes
3362, Cagnoncles 3363, Cambrai 3364, Cappelle (L.) 3365,
Carnières 3366, Cartignies 3367, Catillon 3368, Caudry
3369, Caullery 3370, Chéreng 3371, Gary 3:172, Condé et
Cambrai bateliers 3373, Condé 3374, Coutiches 3375,
Cuvillers 3376, Cysoing 3377, Denain 3378, Douai 3379,
Douchy 3380, Ecaillon 3381, Elincourt 3382, Emerchicourt
3383, Erre 3384, Esnes et Fémy (district de Verviers) 3385,
Fenain 3386, Ferrière-la-Grande 3387, Fives 3388, Fiers
(L.) 3389, Flines-les-Ràches et Fontaine-au-Pire3390,
Fontaine-Notre-Dame 3391, Fresnes3392, Genech 3393,
Gommegnies 3394, Halluin 3395, Haspres3396, Hasnon
3397, Haucourt 3398, Haussy 3399, Hellemmes 3400, Hem
340 , Hornaing 3402, Inchy 3403, Iwuy 3404, Jenlain 3405,
Jolimetz 34(,6, Lambres 3407, Ijndas 3108, Landrecies
3409, Lannoy 3410, Le Cateau 34il, Lecelles 3412, Le
Quesnoy 3413, Lesdain 3414, Lesquin 3il5, Lezennes 3416,
Ugny (C.) 3417, Lille 3418, Louvil 3419, Lys 3420,
Marchiennes 3421, Marchiennes-Campagne 3422, Maretz
3423, Maroilles 3424, Marquette (V.) 3425, Mastaing 3426,
Maubeuge 3427, Maulde 3428, Mazinghien 3429,
Millonfosse 3430, Mons-en-Barœul 3431, Mons-en-Pévèle
3432, Montigny (C.) 3433, Mortagne 3434, Mouchin 3435,
Naves 3436, Neuville-en-Ferrain 3437, Nivelle 3438,
Nomain 3439, Noyelles-sur-Selle 3440, Onnaing 3441,
Orchies 3442, Orchies canton 3443, Ors 3444, Orsinval
3445, Pérenchies 3446, Phalempin 3447, Poix-du-Nord
3448, Pommereuil 3449, Pont-sur-Sambre 3450, Prisches
3451, Quiévrechain 3452, Quiévy 3453, Raismes 3454,
Rieulay 3455, Rieux 3456, Roncq 3457, Rosult 3458,
Roubaix 3459, Rumegies 3460, Sailly (L.) 3461, St-Amand
3402, St-Aubert 3463,
St-Martin 3464, St-Hilairo (C.) 3465, St-Souplet 3401),
Selvignies 3467, Semeries 3468, Solesmes 3461), Somain
3470, Templeuve 3471, Thun 3472, Tilloy (D.) 3473,
Tourcoing 3474, Tourcoing canton 3475, Tourmignies 3476,
Trith-St-Léger 3477, Valenciennes 3478, Vendesies-surEcaillon 3479, Viesly.3480, Vieux-Condé 3481, Villers-enCauchie 3482, Villers-Outréaux 348.3, Villerspol 3484,
Vred 3485, Walincourt 3486, Wallers 3487, WandigniesHamage 3488, Wargnies-le-Grand 3489, Wargnies-le-Petit
3490, Wattrelos 3491, Wervicq-Sud 3492, Willems 3493.
3494 et 3495. Secours aux réfugiés belges originaires de Liège,
Tournai, Gand et Bruxelles (an 2-an 4). 3496. Secours aux
réfugiés hollandais (1792-an 2).
MARINE
Canton d'Estourmel 3516, Canton de Landrecies 3517.
Canton du Cateau 3.18, Canton du Quesnoy 3519, District de
Lille 3520, Canton de Maubeuge 3521, Canton d'Orchies
3">22, Canton de Solre-le-Château 3523, District de
Valenciennes 3524, Invalides de la Marine pensionnés dans
le district de Valenciennes 3525, Canton de Watten 2526,
Canton de Wazemmes 3527, Canton de Wormhoudt 3528.
3529. Invalides et pensionnés. Etats nominatifs (an 4- an 7).
Résidences d'Abancourt, Anziu, Armentières, Avesnes,
Bavai, Bergues, Berlaimont, Beuvry, Bouchain, Cambrai,
Condé, Douai, Dunkerque.
3530. Invalides et pensionnés. Etats nominatifs (an 5- an7).
Résidences d'Estaires, Estourmel, Gravelines, Haubourdin,
Hondschoote, La Bassée, Landrecies, Lannoy, Le Cateau,
Le Quesnoy, Lille.
3531. Invalides et pensionnés. Etats nominatifs (an 5- an 8).
Résidences de Marcoing, Maubeuge, Merville, Orchies,
Prisches, Roubaix, St-Amand, St-Hilaire, Seclin, Solesmes,
Solre-le-Château,
Templeuve,
Tourcoing,
Trélon,
Valenciennes, Wazemmes.
3497 et 3498. Marine. Instructions et généralités (1791- . an 7).
3499. Marine. Correspondance dos représentants en mission
(1793-an 3).
Lettres et arrêtés de l'oultier, Dumont, Berlier.
3500. Marine. Correspondance générale (1790-an 8).
3501. Relevé des navires du port de Dunkerque armés pour la
course (1789-an 8).
3502. Marine. Recrutement (an 2-an 8).
3503. Marine. Subsistances (an 3-an 7).
3504. Marine. Syndicat des gens de mer de Gravelines (17911792).
3505. Marine. Souscription pour la construction du Vengeur (an
2-an 3).
3506. Ecoles de marine (1791).
SECOURS ET PENSIONS
3532 à 3541. Invalides et pensionnés. Correspondance (1792-an
8).
SECOURS AUX PARENTS DES DEFENSEURS DE LA PATRIE
3542. Secours aux parents des défenseurs de la patrie.
Instructions et généralités (1793-an 7).
3543. — id. — Correspondance des représentants en mission
(an 2-an 3).
Lettres et arrêtés de Briez, J.-B. Lacoste.
3544. — id. — Correspondance générale (1793- an 6).
3545 à 3552. — id. — Correspondance relative à la délivrance
de secours individuels (1791-an 8).
3553. — id. — Comptabilité générale (1793-an 5).
3554*. — id. — Vérification des déclarations faites par les
parents des défenseurs pour l'obtention de secours (an 3).
Classement par districts et communes. Un très grand nombre
de communes sont représentées : dans ce registre figure
l'indication du corps où servait le soldat.
INVALIDES ET PENSIONNES.
3507. Invalides et pensionnés. Instructions et généralités (an 2-an
8).
3508 à 3528. Invalides et pensionnés. Contrôles et états
nominatifs (an 2-an 8).
Certains contrôles donnent les désignations des corps.
Contrôles généraux du département du Nord 3508, District
d'Avesnes 3509, District de Bergues 3510, Canton de
Bouchain 3)11, Place de Cambrai 3512, District de Douai
3513, Place de Dunkerque 3514, Canton d'Estaires 3515,
3555.
— id. — Déclarations faites par les Corps
d'administration des bataillons et régiments pour la
délivrance de secours aux parents des soldats (1793-an 4).
3556. — id — Déclarations faites dans les bataillons de
volontaires (an 2-au 3);
1er bataillon de Chartres, 1er bataillon de la Gironde,
7e bataillon du Jura, 3e bataillon de la Marne, 1er bataillon de
la Meurthe, ler bataillon de la Meuse, 1er bataillon des
Gravilliers, compagnie des canonniers de la section de la
Fraternité de Paris, demi-brigade des Lombards, 6e bataillon
de la Seine-Inférieure, 3e bataillon de l'Yonne, demi-brigade
du Finistère, 1er bataillon de corps francs, chasseurs
nationaux des Alpes-Maritimes.
3557. Secours aux parents des défenseurs de la patrie.
Déclarations faites parles bataillons de la forma- tion
d'Orléans (an 3).
2e Bataillon, 6e Bataillon, 8e Bataillon, 12e Bataillon.
3558. — id. —- Déclarations faites par les régiments
d'infanterie (an 2-an 3).
24e Régt, 57e Régt, 72e Régt, 88e Régt.
3559. — id. — Déclarations faites par les demibrigades (an 3an 4).
10e demi-brigade, 15e bis demi-brigade, 31e demi-brigade,
40e demi-brigade, 41e demi-brigade, 42e demi-brigade, 61e
demi-brigade, 93e demi-brigade, 144e demi-brigade, 174e
demi-brigade, 177e demi-brigade, 197e demi-brigade.
3560.
— id. — Déclarations faites par le 10e régiment de
cavalerie (an 3).
3561.
— id. — Déclarations faites par les régiments de
dragons (an 3-an 4).
1e Régt, 14e Régt, 17e Régt.
3562. — id. — Déclarations laites par les régiments de
chasseurs à cheval (an 3).
4e Régt, 9e Régt, 10e Régt.
3563. — id. — Déclarations faites par les régiments d'artillerie
(an 3).
1e Régt, 2e Régt, 5e Régt.
3564. — id. — Déclarations faites par les marins (an 3-an 4).
Rôles d'équipages : vaisseaux Le Bara, Le Mercure, Le
Timoléon, Le Formidable, L'Heureux, L'Orient, Le
Républicain, Le Nestor, La Victoire, Le Conquérant;
corvettes La Résolue, La Brune; brick Le Hasard; frégates
La Vestale, La Bellone, l'Embuscade, La Junon, rôle des
navires ayant leur port d'attache à Cherbourg.
3565. — id. — Déclarations faites par les marins. Port de Brest
(an 3).
Vaisseaux La Montagne, le Sans-Pareil, le Juste, le
Redoutable, le Tigre, l'Audacieux, le Patriote, l'Impétueux,
l'Achille, l America, le Northum-berland, le Scevola,
l'Océan, le Nestor, le lour-ville, la Révolutimi, le
Républicain, l'Entreprenant, le Brave. Frégates l'Atalante,
le Fidèle, la Virginie, la Driade. Corvettes l'Impatient, la
Diligente, les Deux Colombes, le Citoyen, le Berceau, V
Amarante.
3566 à 3803. Etats nominatifs dressés par les municipalités en
exécution de la loi du 26 nov. 1792 concernant les
parents des défenseurs de la patrie (an 2-an 4).
Ces états renferment entre autres indications les dates de
naissance des parents, les noms des soldats, la désignation de
leur arme, la date de leur enrôlement et parfois celle de leur
décès.
Abancourt3566, Allennes-les-Marais 3567, Annappes 3558,
Anneux 3569, Annœullin 3570, Anstaing 3571, Armentières
3572, Ascq 3573, Attiches 3574, Auben-cheul-au-Bac 3575,
Aubers 3576, Audencourt 3577, Avelin 3578, Avesnes
3579, Bachy 3580, Baisieux 3581, Banteux 3582, Bantigny
3583, Bantouzelle 3584, Barbençon 3585, Basuel 3586,
Bauvin 3587, Beaucamps 3588, Bergues 3589, Bersée 3590,
Bertry 3591, Blècourt 3592, Bondues 3593, Bouchain 3594,
Bourghelles 3595, Boursies 3596, Bousbecque 3597,
Boussières (C.) 3598, Cagnoncles 3599, Cambrai 3600,
Camphin-en-Carembault 3601, Camphin-en-Pévèle 3(302,
Cautaing 3603, Cnpiughem 3604, Cappelle (L.) 3005,
Carnières 3606, Carnin 3607, Caudry 3608, Caullery 3609,
Cauroir 3610, Chemy 3611, Chéreng 3612, Clary 3613,
Cobrieux 3614, Colleret 3615, Comines 3616, Condé 3617,
Cousolre 3618, Crèvecœur 3619, Croix (L.) 3620, Cuvillers
3621, Cysoing 3622, Dehéries 3623, Deûlémont 3624,
Doignies 3625, Douai 3626 à 3631, Dunkerque 3632,
Elincourt 3633, Emmerin 3634, Englos 3635, Enne-tièresen-Weppes 3636, Ennevelin 3637, Epinoy (ham. de
Clairfayt) 3638, Erchin 3639, Erquinghem-le-Sec 3640,
3641,
bscau-dceuvres
3642,
Erquinghem-sur-la-Lys
Escobecques 3643, Esquerchin 3644, Esquermes 3645,
Estaires 3646, Eswara 3647, Etrun 3648, Fâches et
Thumesnil 3649, Favril 3650, Fives 3651, FlaumontWaudrechies 3652, Fiers (A.) 3653, Flesquières 3654,
Fontaine-la-Montagne 3655, Fournes 3650, Frelinghien
3657, Fressies 3J58, Fretin 3659, Fromelles 3660, Genech
3661, Gonde-court 3662, Gonnelieu 3663, Gouzeaucourt
3664, Gruson 3665, Hallennes-les-Haubourdin 3666,
Halluin 3667, Hantay3668, Haubourdin 3669, Haucourt
3670, Haynecourt 3(571, Hazebrouck 3672, Hellemmes
3673, Hem 3674, Hem-Lenglet 3675, Herlies 3676, Herrin
3677, Hondschoote 3678, Honnecourt 3679, Houplin 3680,
Houplines 3681, Illies 3682, Inchy 3683, Iwuy 3684, La
Bassée 3685, La Madeleine 3686, Lambersart3087, Larabres
3688, Landrecies et Fontaine-au-Bois 3689, La Neuville
3690, Lannoy 3691, Lauwin-Planque 3692, Leers 3693, Le
Maisnil 3694, Le Quesnoy 3695, Lesquin 3696, Levai 3697.
Lezennes 3698, Ligny (C.) 3699, Ligny (L.) 3700, Lille 3701
à 3707, Lomme 3708, Lompret 3709, Loos 371(1, Lys 3711,
Malincourt 3712, Marbaix 3713, Marcoing 3714, Marcq-enBarœul 3715, Marcq-en-Pévèle 3716, Maretz 3717,
Maroilles 3718, Marquette (L.) 3719, Marquillies 3720,
Mas-nières3721, Maubeuge 3722, Maurois 3723, Mérignies
3724, Merville 3725, Mceuvres 3726, Moncheaux 3727,
Mons-en-Barœul 3728, Mons-en-Pévèle 3729, Montay
3730, Montigny (C.) 3731, Morenchies
3732, Mouveaux 3733, Naves 3734, Neuville-en-Ferrain
37135, Neuville-St-Rémy 3736, Niergnies 3737, Noyellesles-Seclin3738, Noyelles-sur-l'Escaut 3739, Noyelles-surSambre 3740, Obrechies 3741, Orchies 3742, Ostricourt
3743, Paillencourt 3744, Pérenchies 3745, Phalempin 3746,
Prémesques 3747, Prisches 3748, Proville 3749, Provin
3750, Quaë-dypre 37.)I, Quesnoy-sur-Deûle 3752,
Radinghem 37 3, Raillencourt 3754, Ramillies 375'>,
Ribécourt 3756 et 3 57, Rieux 3758, Ronchin 3759, Roncq
3760, Roubaix 3761, Rumilly 3762, Sailly (L.) 3763, Sailly
(C.) 3764, Sainghin-en-Mélantois 3765, Sain-ghin-enWeppes 3766, St-Amand 3767, St-André 3768, St-Aubert
3769, StrSouplet 3770, Salomé 3771, Sancourt 3772,
Sautes 3773, Steenvoorde 3774, Sebourg 3775, Seclin
3776, Selvigny 3777, Sequedin 3778, Sin-le-Noble 3779,
Trois villes 3780, Templeuve 3781, Terdeghem 3782,
Thun-l'Escaut 3783, Tilloy ( C. ) 3784, Thun-les-Marais
3785, Toufflers 3786, Tourcoing 3787 et 3788,
Tourmignies 3789, Tressin 3790, Valenciennes 3791,
Vendeville 3792, Verlinghem 3793, Vertain 3794, Villersen-Cauchie 379"), Villers-au-Tertre 3796, Villers-Guislain
3797, Villers-Outréau 3798, Villers-Plouich 3799, Wahagnies 3800, Walincourt 3801, Wambaix3802, Wambrechies 3803, Wannehain 3804, Warneton-Bas 3805,
Wasquehal 3806, Wattrelos 3807, Wattignies-la-Victoire
3808, Wattignies (L.) 3809, Wavrin 3810, Wazemmes
3811, Wervicq-Sud 3812, Wicres 3813.
ACTES DE DECES DES DEFENSEURS DE LA
PATRIE
3814 à 4519. Acles de décès des défenseurs de la patrie (17891815).
Abancourt 3814, Abscon 3815, Aibes 3816, Aix 3817,
Allennes-lez-Marais 3818, Amfroipret 3819, Anhiers 3820,
Aniche 3821, Annappes 3822, Anneux 3823, Annœullin
3824, Anor 3825, Anstaing 3826, Anzin 3827, Arleux 3828,
Armbouts-Cappel 3829, Armentières 3830 et 3831, Arnèke
3832, Artres 3833, Ascq 3834, Assevent 3835, Attiches
3836, Aubencheul-au-Bac 3837, Auberchicourt 3838,
Aubers 3839, Aubi-gny-au-Bac 3840, Aubry 3841, Auby
3842, Auchy 3843, Audencourt 3844, Audignies 3845,
Aulnoy (V) 3846, Aulnoye (A) 3847, Avelin 3848,
Avesnelles 3849, Avesnes 3850, Avesnes-le-Sec 3851,
Avesnes-lez- Aubert.3852, Awoingt 3853, Aymeries 3854,
Bâchant 3855, achy 3856, Bailleul 3857 et 3858, Baisieux
3859, Baives 3860, Bambecque 3861, Banteux 3862,
Bantigny 3863, Bantouzelle 3864, Barbençon 3865, BasLieu 3866, Basuel 3867, Bauvin 3868, Bavai 3869,
Bavinchove 3870, Beaucamps 3871, Beaudignies 3872,
Beaufort
3873,
Beaumont
3874,'Beaurain
3875,
Beaurepaire 3876, Beaurieux 3877, Beauvois 3878,
Bellaing 3879, Bellignies 3880, Bérelles 3881, Bergues
3882, Berlaimont 3883, Bermerain 3884, Bermeries 3885,
Bersée 3886,Bersillies 3887, Berthen 3888, Bertry 3889,
Béthencourt 3890, Bettignies 3891, Bettrechies 3892,
Beugnies 3893, Beuvrages 3894, Beuvry 3895, Bévillers
3896, Bierne 3897, Bisse-zeele 3898, Blaringhem 3899,
Blécourt 3900, Bœschèpe 3901, Boeseghem 3902, BoisGrenier, 3903, Bollezeele 3904, Bondues 3905, Borre 3906,
Bouchain 3907, Boulogne 3908, Bourbourg 3909,
Bourbourg-Campagne3910, Bourghelles3911, Bour-sies
3912, Bousbecque 3913, Bousies 3914, Bousi-gnies (A.)
3915, Bousignies(V.) 3916, Boussières (A.) 3917,
Boussières (C.) 3918, Boussois 3919, Boussut 3920,
Bouvignies 3921, Bouvines 3922, Briastre 3923, Brillon
.3924, Brouckerque 3925, Broxeelle 3926, Bruay 3927,
Bruille-lez-Marchiennes 3928, Bruille-St-Amand 3929,
Brune mont 3930, Bry3931, Bugnicourt 39.32, Busigny
3933, Buysscheure 3934, Caestre 3935, Cagnoncles 3936,
Cambrai 3937 à 3940, Camphin-en-Carembault .3941,
Camphin-en-Pévèle, 3942, Cantaing3943, Cantin 3944,
Capelle (C.) 3945, Capinghem 3946, Cappelle (Dk.) 3947,
Cappelle (L) 3948, Cappellebrouck 3949, Gantières .'1950,
Carnin 3951, Cartignies 3952, Cassel :i953 et 3954,
Catillon 3951), Cattenières 3956, Caudry 3937, Caullery
3958, Cauroir 3959, Cerfontaine 3960, Chapelle
d'Armentières, 3961, Château l'Abbaye :1962, Chemy 3963,
Chéreng 3964, Choisies 3965, Clairfayts 3966, Clary 3967,
Cobrieux :5968, Colleret 3969, Comines 3970 et 3971,
Condé-sur-l'Escaut 3972 et 3973, Coude-kerque 3974,
Courchelettes ;1975, Cousolre 3976, Coutiches 3977,
Craywick 3978, Crespin 3979, Crèvecœur-sur-l'Escaut
3980, Crochte 3981, Croix (A.) 3982, Croix (L.) 3983,
Cuincy 3984, Curgies 3985, Cuvillers 3986, Cysoing 3987,
Damousies 3988, Dechy 3989. Dehéries 3990, Denain
3991, Deûlémont 3992, Dimechaux 3993, Dimont 3994,
Doignies 3995, Dompierre 3996, Douai 3997 à 3999,
Douchy 4000, Doulieu 4001, Dourlers 4002, Drincham
4003, Dunkerque 4004 à 4006, Ebblinghem 4007, Ecaillon
4008, Ecoles 4009, Ecuelin 4010, Eecke 4011, Elesmes
4012, Elincourt 4013, Emerchicourt 4014, Emmerin 4015,
Englefontaine 4016, Englos 4017, Ennetières-en-Weppes
4018, Ennevelin 4019, Éppe-Sauvage 4020, Erchin 4021,
Eringhem 4022, Erpion 4023, Erquinghem-Lys, 4024,
Erquinghem-le-Sec 4025, Erre 4026, Escarmain 4027,
Escaudain 4028, Escau-dœuvres 4029, Escautpont 4030,
Escobecques 4031, Esnes 4032, Esquelbecq 4033,
Esquerchin 4034, Esquermes 4035, Estaires 4036,
Estourmel 4037, Estrées 4038, Estreux 4039, Eswars 4040,
Eth 4041, Etrœungt 4042, Etrun 4043, Fâches 4044, Famars
4045, Faumont 4046, Favril 4047, Féchain 4048, Feignies
4049, Felleries 4050, Fenain 4051, Férin 4052, Féron 4053,
Ferrière-Ia-Grande 4054, Ferrière-la-Petite 4053, FivesLille 4056, Flaumont Waudrechies 4057, Fiers (L.) 4058,
Flers-en-Escrebieux 4059, Flesquières 4060, Flêtre 4061,
Flines-les-Mortagne 4062, Flines-les-Raches 4063,
Floursies 4064, Floyon 4065, Fontaine-au-Bois 4066,
Fontaine-au-Pire 4007, Fontaine-Notre-Dame 4068, Forest
(A.) 4069, Forest (L.) 4070, Fourmies 4071, Fournes 4072,
Frasnoy 4073, Frelinghien 4074, Fresnes 4075, Fressain
4076, Fressies 4077, Fretin 4078, Fromelles 4079, Genech
4080, Ghissignies 4081, Ghyvelde 4082, Glageon 4081.,
Godcwaersvelde 4084, Gœulzin 4085, Gognies-Chaussée 4080,
Gommegnies 4087, Gondecourt 41) 88, Gonnelieu 4089,
Gouzeaucourt 4090, Grandc-Synthe 4091, Grand-Fayt 4092,
Gravelines 409:1, Gruson 4094, Guesnain 4095, Gussignies 4090,
Hallennes-lez-Haubourdin 4097, Halluin 4098, Ilamel 4099,
Hantay4100, Hardifort4101, Hargnies 4102, Hasnon 4103,
Haspres 4104, Haubourdin 4105, Haucourt 4100, Haulchin 4107,
Haussy4108, Haut-Lieu 4109, Hautmont 4110, Haveluy4111,
Haverskerque 4112, Haynecourt 4113, Hazebrouck 4114 el 4115,
Hecq 4116, Hélesmes 4117, HellemmesHllS, Hem 4119, HemLenglet 4120, Hergnies 4121, Hérin 4122, Herlies 4123, Herrin
4124,' Herzeele 4125, Hestrud 4120, Hqlque 4127, Houdeghem
4128, Hondschoote 4129, Hon-Hergics 4130, Honnechy 4131,
Honne-court4132, Hordain 4133, Hornaing 4134, Houdain 4135,
Houplin 41:10, Ilouplines 4137. Houtkerque 4138, Hoymille
4139, Illies 4140, Inchy 4141, Iwuy 4142, Jenlain 4143, Jeumont
4144, Jolimetz 4145, Killem 4140, La Bassée 4147, La
Flamengrie 4148, La Gorgue, 4149, La Groise 4150, Lallaing
4151, La Longueville 4152, La Madeleine 4153, Lam-bersart
4154, Lambres 4153, Landas 4150, Landrecies 4137, La Neuville
4158, Lannoy 4159, La Rouilies 4100, Lauwin-Planqtie 4161, Le
Cateau 4162, Lecelles 4163, Lécluse 4164, Lederzeele 4165,
Ledringhem 4166, Leers 4167, Leffrinckhoucke 4168, Le Maisnil
4169, Le Quesnoy 4170, Lesdain 4171, Les Moëres 4172,
Lesquin 4173, Levai 4174, Lewarde 4175, Lezennes 4176, LezFontaines 4177, Liessies 4178, Lieu-St-Amand 4179, Ligny-enCam-bréeis 4180, Ligny (L.) 4181, Lille 4182 à 4204, LimontFontaine 4205, Linselles 4206, Locquignol 4207, Loffre 4208,
Lomme 4209, Lompret 4210, Looberghe 4211, Loon-Plage 4212,
Loos 4213, Lourches 4214, Louvignies-Bavai 4215, LouvigniesQuesnoy 4216, Louvil 4217, Louvroil 4218, Lynde 4219, Lyslez-Lannoy 4220, Maing 4221, Mairieux 4222, Malincourt 4223,
Marbaix 4224, Marchiennes 4225, Marcoing 4226, Marq-enBarœul 4227, Marcq-en-Ostrevent 4228, Mardyck 4229,
Maresches 42:30, Maretz 4231, Marly 4232, Maroilles 4233,
Marpent 4234, Marquette (L.) 4235, Marquette-en-Ostrevent
4236, Marquillies 4237, Masnières 4238, Masny 4239, Mastaing
4240, Maubeuge 4241 et 4242, Maulde 4243, Maurois 4244,
Mazinghien 4245, Mecquignies 4246, Merckeghem 4247,
Mérignies 4248, Merris 4249, Merville 4250 et 4251, Méteren
4252, Millam 4253, Millonfosse 4254, Mœuvres 4255, MonceauSt-Waast 4256, Monchaux 4257, Moncheaux 4258, Monchecourt
4259, Mons-en-Barœul 4260, Mons-en-Pévèle 4261, Montay
4262, Montigny (C.) 4263, Montigny-en-Ostrevent 4264,
Montrecourt 4265, Morbecque 4266, Morenchies 4267,
Mortagne-du-Nord 4268, Mouchin 4269, Moustier 4270,
Mouvaux 4271, Naves 4272, Neuf-Berquin 4273, Neuville (A.)
4274, Neuville-en-Ferrain 4275, Neuville-St-Rémy 4276,
Neuville-sur-l'Escaut 4277, Neuvilly 4278, Nieppe 4279,
Niergnies 4280, Nivelles 4281, Nomain 4282, Noordpeene 4283,
Noyelles-lez-Seclin 4284, Noyelles-sur-Escaut 4285, Noyelles-
Mir-Sumbre 4286, Noyelles-sur-Selle 1287, Obiès 4288,
Obrechies 4289, Oeîitezeele i290, Odome» 4291, Ohain 4292,
Oisy 4293, Onnaing 42f)4, Oost-Cappel 4295, Orchies 4296, Ors
4297, Orsinval 4298, Ostricourt 4299, Oudezeele 4.300, Oxelnëre
4301, Paillencourt 4.302, Pecquen-court 4303, Pérenchies 4304,
Péronne 4305, Petite-Forêt 4.306, Petite-Synthe 4307, Petit-Fayt
4:108, Phalempin 4.309, Pitgam 4310, Poix-du-Nord 4311,
Pommereuil 4.312, Pontrà-Marcq 4313, Pont-sur-Sambre 4314,
Pradelles 4315, i'rémesques 4310, Préseau 4317, Preux-au-Bois
4318. l'reux-au-Sart 4319, Prisches 4:120, Pronvy 4321, Proville
4:122, Provin 4.323, Quaëdypre 4.324, Quarouble 4:123,
Quéréftaing 4126, Quesnoy-sur-Deûle 4:127, Quié-velon 4328,
Quiévrechain 4329, Quiévy 4:3:30, Raches 4331, Radinghem
4332, Raillencourt 4333, Raimbeaucourt 4334, Rainsars 4335,
Raismes 43:30, Ramillies 43.37, Ramousies 4338, Raucourt
4339, Recquignies 4340, Renescure 4:341, Renlies 4342,
Reumont 4343, Rexpoëde 4344, Ribécourt 4:345, Rieulay 4:346,
Rieux 4347, Robersart 4348, Rocq 4:349, Roeulx 4:350, Rombies
4351, Romeries 4352, Ronchin 4353, Roncq 4:354, RoostWarendin 4:335, Rosult 4350, Roubaix 4357 et 4358, Roucourt
4339, Rousies 4:360, Rouvignies 4361, Rubrouck 4302, Ruesnes
4:36:3, Rumegies 4364, Rumilly 4305, Sailly 4366, Sailly-lezLanrioy 4367, Sainghin-en-Mélantois 4308, Sainghin-en-Weppes
4369, Sains-du-Nord 4370, St-Amand 4371 et 4372, St-Andrélez-Lille 4373, St-Aubert, 4374, St-Aubin 4375, St-Aybert 4376,
St-Benin 4377, St-Georges 4378, St-Hilaire-lez-Cambrai 4379,
St-Hilaire-sur-Helpe 4:380, St-Jans-Cappel 4381,
Ste-MarieCappel 4382, St-Martin 4383, St-Momelin 4:384, St-Pierrebrouck
4.385, St-Pyihon 4386, StRémy-eh-Chaussée 4387, St-RémyMal-Bâti 4388, St-Saulve 4389, St-Souplet 4.390, St-SylvestreCappel 4:391, St-Vaast 4392, St-Vaast 439:3, Salesches 4394,
Salomé 4395, Saméon 4396, Sancourt 4397, Santés 4398, Sars-etRosières 4399, Sars-Poteries 4400, Sassegnies 4401, Saultain
4402, Saulzoir 440:3, Sebourg 4404, Seclin 4405, Selvigny 4406,
Semeries 4407, Semousies 4408, Sepmeries 4409, Sequedin4410,
Seranvillers 4411, Sercus4412, Sin-le-Noble 4413, Socx 4414,
Solesmes 44 5, Solre-le-Château 4416, Solrinnes 4417, Somain
4418, Sommaing 4419, Spycker 4420, S tapie 4421, Steen-becque
4422, Steene 4423, Steenvoorde 4424, Steenwerck 4425,
Strazeele 4426, Taisnières-eu-Thiérache 4427, Taisnières-surHon 4428, Templemars 4429, Templeuve 4430, Terdeghem
4431, Téteghem 4432, Thiant 4433, Thiennes 4434, Thivencelles
4435, Thumeries 4436, Thun (V.) 4437, Thun-l'Evêque 4438,
Thun-St-Martin 4439, Tilloy (C.) 4440, Tilloy (D.) 4441,
Toufflers 4442, Tourcoing 4443 et 4444, Tourmignies 4445,
Trélon 4446, Tressin 4447, Trith-St-Léger 4448, Troisvilles 4449,
Uxem 4450, Valenciennes 4451 à 4454, Vendegies-au-Bois 4455,
Vende-gies-sur-Ecaillon 4456, Vendeville 4457, VerchainMaugré 4458, Verlinghem 4439, Vertain 4460, Vicq 4461, Viesly
4462, Vieux-Berquin 4463, Vieux-Condé 4464, Vieux-Mesnil
4465, Vieux-Reng 4466, Ville
reau 4467, Villers-au-Tertre 4468, Villers-Campeau 4469,
Villers-en-Cauchic 4479, Villers-Guislain 4471, VillersOutréau 4472, Villers-Plouicb 4473, Villers-Pol 4474,
Villers-sire-Nicole 4475, Volckerinckhove 4476, Vred 4477,
Wahagnies 4478, Walincourt 4479, Wallers-Trélon 4480,
Wallers (V.) 4481, Wallon-Cappel 4482, Wambaix 4483,
Wamlirechies 4484, Wandignies-Hamage 4485, Wannehain
4486, War-gnies 4487, Wargnies-le-Grand 4488, Warguiesle-Petit 4489, Warhem 4490, Warlaing 4491, Warae-ton-Bas
4492, Warneton-Sud 4493, Wasnes-au-Bac 4494, Wasquehal
4495, Watten 4490, Wattignies (L.) 4497, Wattiguies-laVictoire 4498, Wattrelos 4499, Wavrechain-sous-Denain
4500, Wavrechain-sous-Faulx 4501, Wavrin 4502,
Wazemmes 4503, Waziers 4504, Wemaers-Cappel 4505.
Werwicq-Sud 4506, West-Cappel 4507, Wicres 4508',
Wigne-hies 4599, Willems 4510, Willies 4511, Winnezeele
4512, Wormhoudt 4513, Wulverdiughe 4514, Wylder 4515,
Zeggers-Cappel 4516, Zermezeele 4317, Zuydcoote 4518,
Zuytpeene 4319.
4520 à 4549. Correspondance collective concernant les décès des
défenseurs de la patrie (An 3-an 6). Ces actes n'ont pu être
classés au nom des localités, parce que les noms sont déformés.
On trouvera aiusi dans cette série des actes de décès de soldats
nés à l'étranger ou dans d'autres départements français. Ces
documents ont été classés par année de décès. 4521 (année
1792), 4522 ,1791), 4523 (au 2), 4524 (an 3\ 4525 (an 4), 4326
(an 5), 4527 (an 6), 4328 (an 7), 4529 (an 8), 4530 (an 9), 4531
(an.10), 4532 (an il), 4533 (an 12), 4514 (an 13), 4535 (année
1806), 4336 (année 1807), 4537 (année 1808), 4338 (année
1809), 4339 (année 1810 , 4540 (année 1811), 4541 (année
1812), 4342 à 4344 (année 1813), 4545 à 4348 (année 1814),
4549 (année 1815).
4556. Transcription de la correspondance du général
Dumouriez et de l'Etat-major concernant les opérations militaires
en Belgique (14 février-23 mars 1793).
4557. Inventaire d'archives du Comité (1er mai 1793)
4558. Correspondance du Comité militaire. Fragments
d'agendas (1792-1793).
4559. Correspondance adressée au Comité militaire de Belgique
par diverses municipalités concernant la nomination des
représentants ot l'organisation do l'armée (1792).
Conoerne Alost, Arschot (sic), Braine l'Alleud, Enghien,
Furn 's, Gosselies, Licre, Namur, Pope-ringhe, Sombreffe et
Ypres.
4560. Occupation de Mons (nov.-déc. 1792).
Entrée des Français ; mémoire des administrateurs ; élection
de représentant-provisoires ; procès-verbaux des assemblées
des représentants du Hainaut ; Société des Amis de la Liberté
et de l'Égalité. Comité des finances.
4561. Organisation des municipalités (1792-1793).
Concerne Ath, Char-sur-Sambre (sic), Gand, Lou-vain,
Mons, Tournai. État nominatif des Otages d'Anvers.
4562. Procès-verbaux des assemblées primaires (1792- 1793).
Concerne Ypres, Bousval, Bruxelles.
4563. Discours et rapports adressés au Comité militaire (17921793).
4564. Administration générale (1792-an 2).
4565. Demandes d'emplois adressées au Comité militaire (17921793).
Fonctionnaires. Personnel. Réclamations (1792-1793).
4567 à 4572. Armée. Demandes d'emploi (1792-1793).
4573. Etat-major (1791-1793).
4574. Etat des officiers brevetés par le Comité militaire de
Bruxelles (1793).
4566.
COMITE MILITAIRE DE BELGIQUE
4550. Comité militaire de Belgique. Procès-verbaux des
séances (18 février-21 mars 1793).
4551. Extrait des procès-verbaux de l'Assemblée des
représentants du peuple à Bruxelles et à Ypres (janviermars 1793).
4552. Décrets et décision du Comité militaire de Belgique
(1792-1793).
4553*. Enregistrement des nominations militaires et
des commissions de recrutement (20 nov. 1792-22 mars
1793).
4554*. Enregistrement des commissions et réquisitions
(23 nov. 1792-16 mars 1793).
4555*. Enregistrement de la correspondance au Comité
(3 déc. 1792-18 mars 1793).
4575. Listes et états d'officiers. Demandes d'emploi dans l'armée
(1792-1793).
4576. Listes d'officiers. Nominations, démissions (1792-1793).
4577. Serment des officiers (1792-1793).
4578. Arrestation d'officiers (1792-1793).
4579. Recrutement de l'armée. Mouvement des troupes (17921793).
Lettre de Dumouriez, revues d • troupes, correspondance du
général Marassé.
4580. Armement et équipement de l'armée (1792- 1793).
4581. Légion belge et liégeoise (1793).
1584. Administration de l'armée (1792-1793).
Pétition à la Convention ; lettres de Bollet, Dumont,
Fremanger, Garnier, Vidalin ; décret de la Convention.
4582. Opérations militaires et mouvement de troupes
(1792-1793).
1er Bataillon de chasseurs liégeois 1, 1er Bataillon de Gand 2,
lettre au Comité du Salut public sur le 1er Bataillon belge 3,
Chasseurs belges cantonnés à Bourheim 4, bataillon des
chasseurs belges et liégeois 5, chasseurs du Pont 6, chasseurs
d'Anvers 7, volontaires de Namur 8, régiment d'infanterie de
Namur 9, 2e Bataillon de chasseurs 10, régiment d'infanterie
du Colonel Legros 11, effectif de l'artillerie 12, régiments de
cavalerie 13, contrôle nominatif du 1" Bataillon du Loiret 14,
contrôle nominatif du 2e Bataillon du Pas-de-Calais, 15,
contrôle nominatif du 4e Bataillon du Pas-de-Calais 16,
contrôle nominatif de la 4e Compagnie des mineurs de
Maubeuge 17, effectif du régiment de dragons de Belgique
18, prise des forts de Lille et Lietkenshock 19, attaque de
Wervicq 20.
Discipline 1, déserteurs 2, service de santé 3, inventaire de
l'hôpital S' Roch à Bruxelles 4, subsistances 5, chevaux 6.
4585. Garde nationale de la Belgique. Organisation. Milice
provinciale et Garde nationale de Bruxelles (1792-1793).
4586. Trésor. Dons patriotiques. Ressources financières de la
Belgique. Prêts volontaires (1792-1793).
4587. Trésor. Demande de fonds. États de caisses, apurement
des comptes (1792-1793).
4588. Trésor. Paiement de soldés, traitements, pensions
d'invalides et fournitures (1792-1793).
4589. Correspondance (1792-1793).
Noms et adresses d'habitants de Bruxelles 1, sabre d'bonnenr
offert au citoyen Jalier 2, civisme d'Henriette, citoyen de
Namur 3, opinion publique à Arendonck 4, Jeanne Lamouris
volontaire 5, sûreté publique 6.
4583. Casernement des troupes de Belgique (1792- 1793).
TRAVAUX
GÉNÉRALITÉS
4590. Travaux publics. Décrets et instructions (1793-an 7).
4591. Travaux publics. Routes et navigation. Extraits de
délibérations imprimés émanant du Directoire et de
l'Administration centrale (1792-an 8).
4592. Travaux publics et Ponts et Chaussées. Correspondance
des représentants en mission (an 2-an3).
Lettres de Bailly, E. Lacoste, Peyssard.
TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE.
4593. Etats généraux et Bordereaux des dépenses faites pour le
service des travaux publics (1790-1792).
4594. Etats de situation, recettes et dépenses concernant les
travaux publics (1792).
4595. Etats de situation du service des travaux publics (an 3).
PUBLICS
4596. Répartition des fonds de l'état concernant les Travaux
publics, les Ponts et Chaussées et la navigation (an 2-an
4).
4597. Comptes de gestion concernant le service des travaux
publics (an 2-an 4).
Compte « mensaire » du 4e Bureau (travaux publics) 1,
compte de gestion du 7e Bureau (travaux publics) 2, comptes
décadaires 3, rapport générait la Commission des travaux
publics 4, dégradation des routes 5, comptes décadaires
financiers des ingénieurs 6.
4598. Instructions et comptes de gestion concernant le service
des travaux publics (1790-1791).
Circulaires 1, procès-verbaux de la session du Conseil
général du département de novembre 1791 concernant les
travaux 2, rapport général du 7e bureau sur les Ponts et
chaussées et la navigation 3 ; états de situation et tableaux de
routes et canaux des districts d'Avesnes, Bergues, Cambrai,
Le Quesnoy et Lille 4 ; tableau des routes et ouvrages d'art
du district de Douai 5.
4599. Réglementation du service des travaux publics 1791-an
2).
4633 à 4635. Personnel des Ponts et chaussées. Etats trimestriels
de traitement et pièces comptables (an 5-an 8).
Règlement d'entretien des routes et canaux approuvé par Elie
Lacoste et Peyssard 1 ; adresse à la Convention sur les
travaux dans les districts de Bergues, Hazebrouck, Lille et
Douai 2, délibération du Directoire du département 3,
correspondance de Duclos, ingénieur en chef, 4.
4636. Routes, chemins et canaux. Anciens droits de péage
(1790-1791).
4600. Correspondance relative aux travaux publics (1790-an 3).
Rapport des administrateurs eu mission à Paris et lettre de
Merlin 1, rapport sur la construction et entretien des routes et
canaux 2, correspondance avec la Commission des travaux
publics 3, tableau comparatif du prix des matériaux et de la
main-d'œuvre 4, imposition de la corvée en Hainaut 5,
travaux à la charge des administrations 6, travaux publics
divers 7.
4601. Dépenses des travaux publics (1791-an 3).
4602. Répartition des fonds concernant les travaux publics.
Circulaires et correspondance (1793-an 3).
4603. Travaux publics. Ponts et chaussées et canaux. Tableaux
et devis (1790-1791).
Districts d'Avesnes 1, de Lille 2, de Valenciennes 3.
4604. Etats de situation et traitements du personnel du service
des travaux publics (1792).
4605 à 4619. Travaux publics, Ponts et chaussées et navigation.
Correspondance et comptabilité (1791-an 8).
4620. Personnel des Ponts et chaussées et de la navi-vigation.
Anciens employés des Etals (1790-1793).
4621. Personnel des Ponts et chaussis. Ingénieurs et employés.
Certificats de civisme (1791-an 4). Arrêtés de Guiot.
4622 à 4624. Personnel des Ponts et chaussées. Traitements et
réclamations (1791-an 2).
4625. Personnel des Ponts et chaussées. Conducteurs piqueurs,
éclusiers (1792-1793).
4626. Personnel des Ponts et chaussées dans les districts
d'Avesnes, Bergues, Cambrai, Douai, Le Quesnoy,
Valenciennes (1792).
4627. Personnel des Ponts et chaussées et de la navigation.
Nominations, traitements (1792-an 2).
4628. Personnel des Ponts et chaussées et de la navigation.
Règlement, arrêtés, nominations, démissions (1790-an 8).
4629. Personnel des Ponts et chaussées. Nominations,
appointements (1790-1792).
4630 et 4632. Personnel des Ponts et chaussées. Etats nominatifs
de traitement (1790-an 12).
Réclamations des habitants d'Aubigny-au-Bac, La
Longueville, Marcoing, Vred et Gravelines ; requête des
bateliers de Condé : lettre de Merlin de Douai, secrétaire du
Comité féodal.
4637. Routes. Circulaires et instructions (1790-an 2).
4638. Routes. Correspondance avec les Représentants en
mission et le Comité de Salut public (1793-an 2).
Lettres de Gasparin, Duhem, Pères, Peries cadet, Delamarre.
4639. Routes. Correspondance de l'Ingénieur en chef avec le
Département (an 2).
4640 à 4643. Routes. Réparation et entretien. Correspondance
(an 3).
4644. Routes. Plantations d'arbres (1790-an 6).
4645. Routes. Entretien défectueux. Correspondance (an 4).
4646. Routes. Emploi des prisonniers de guerre aux travaux de
voirie (an 3).
4647. Routes. Procès-verbaux d'adjudication dans le district de
Cambrai (1793).
4648 à 4649. Routes. Barrières et taxe d'entretien. Police de
roulage. Construction et correspondance (1790-an 8).
4650. Route de Lille à Dunkerque. Redressement. Rapports et
décisions (1790-an 2).
Nombreux placards imprimés, pas de plans, observations des
municipalités de Steenvoorde et Armentières.
4651. Route militaire du bac Saint-Nicolas à Bourbourg. Devis
et adjudication (1791-an 5).
4652. Route d'Hazebrouck à S. Venant par Morbecque (17921793).
Devis avec plans et mémoire imprimé.
4653. Routes. Construction et entretien (1790-an 7).
Aire à Hazebrouck, Hondschoote à Bergues, Ypres,
Merville, Estaires, Bailleul.
4654. Routes. Construction (1790-1793).
Continuation de la route de Cambrai à Givet, chaussée de
Cambrai à Guise ; plan de 1788.
4655. Route de Dunkerque à Gravelines. Construction (1790-an
4).
4656. Routes. Projet de réunion des chaussées du Nord avec
celles de l'Aisne en un seul arrondissement d'inspection
(1791).
Carte routière du département de l'Aisne.
4657 à 4661. Routes. Travaux divers d'entretien. Comptabilité et
correspondance (1791-an 3).
4662. Route de Lille à Valenciennes. Réparations des dégâts
faits par les Autrichiens (1792).
4663. Routes. Demandes des municipalités pour travaux de
construction (1792-an 2).
4664. Chaussée de Bourbourg à Cassel (1793).
4665 à 4672. Routes. Construction. États de situation. Pièces
comptables (1790-an 3).
4673 et 4674. Ponts. Reconstruction. Réclamations (an 4-an 8).
4675. Ponts et chaussées, Travaux (1792-1793).
4676. Routes du district de Lille. Entretien (1790-an 2).
4677. Routes. Entretien des chemins pavés aux frais de l'État.
Devis et adjudications (1791).
4678. Routes du district de Cambrai. Entretien (1791-an 2).
4679. Ponts et chaussées. Devis et adjudications (an 6-an7).
4680. Routes. Souscription volontaire. Arrêtés et instructions;
tableaux de souscriptions, devis (an 6).
4681. Routes. Entretien: instructions. Etablissement de la taxe
d'entretien des barrières (an 4-an 3).
4682. Routes. Entretien. Subsistance des piqueurs et des
ouvriers (an 3-an 5).
4683. Routes. Entretien des barrières. Frais de premier
établissement. Loyer des bureaux (an 6-an 7).
4684. Routes. Barrières. Traitement des employés; perception
de la taxe (an 6).
4685. Routes. Barrières. Bordereaux de recettes et dépenses (an
7).
4686. Roules. Tarif des barrières. Instructions et règlements (an
6).
Routes de Dunkerque h Gravelines, Dunkerque à Furnes par
le canal, de Dunkerque à Furnes par la pltige, Dunkerque i
Bergues, Bergues à Ypres, Bergues à Cassel, Gravelines à
Calais, Gravelines à St-Omer, Cassel à Aire par Arques,
Cassel à St-Omer, Cassel à Ypres, Cassel àAire par
Hazebrouck, Cassel à Bailleul, Bailleul à Lille, Lille à
Ypres, Lille à Lens, Lille à Menin, Lille à Tournai, Lille à
Béthune, Lille à Douai, Lille à Orchies, Orchies a Douai,
Orchies à Bouchain, Orchies à Tournai, Orchies A
Valenciennes, Douai à Arras, Douai à Bouchain, Douai à
Cambrai, Douai à Lens, Valenciennes i Condé,
Valenciennes à Bouchain, Valenciennes a Maubeuge,
Valenciennes à Tournai, Valenciennes à Mons par
Quiévrain, Valenciennes à Landrecies, Condé à Leuze,
Condé à Mons, Bouchain à Cambrai, Bonavis à Péronne,
Bonavis A St-Quentin, Bonavis à Cambrai, Cambrai à
Landrecies, Cambrai à Guise, Cambrai à Arras, Cambrai à
Bapaume, Landrecies à Avesnes, Landrecies à Maubeuge,
Landrecies à Guise, Avesnes à Chimay par Trélon, Avesnes
à La Capelle, Avesnes à Maubeuge, Avesnes à Beaumont,
Maubeuge a Mons, Maubeuge à Beaumont par Cousolre.
Plan gravé d'une barrière.
4687. Routes. Barrières. Frais et indemnités des rece-veui-s.
Sommes dues par les malles-poste (an 6-an7).
4688. Routes. Barrières. Fixation de leur emplacement (an 6-an
7).
Plan du département avec l'emplacement des barrières.
4689. Routes. Barrières. Fixation des distances et limites (an 6an 7).
4690. Routes. Barrières. Frais d'établissement, de location et
d'entretien (an 6-an 7).
4691 à 4694. Routes. Barrières. Nominations de receveurs et
employés. Dénonciations contre ce personnel (an 6-an 7).
4695. Routes. Barrières. Difficultés de la perception de la taxe.
Adjudication de cette perception (an 6-an 7).
4696. Routes. Barrières. États généraux des produits et dépenses
(an 6-an 8).
4697. Routes. Barrières. Instructions. États
Perception du droit de passe (an 6-an 7).
des
routes.
4698. Routes. Barrières. Contraventions (an 6-an 7).
4699. Routes. Barrières. Adjudication (an 7).
4700. Routes. Barrières : Revision deleur emplacement (an 6-an
7).
4701. Routes. Barrières. États et bordereaux concernant le droit
de passe (an 7-an 8).
4702. Routes. Taxe d'entretien. Perception. Pièces comptables
(an 6-an 7).
4703. Routes. Taxe d'entretien. États généraux (an 7-an 11).
4704. Routes. Taxe d'entretien. Perception des droits et
contentieux (an 6-an 7).
4705. Routes. Etablissement de barrières. États de situation des
droits perçus et des dépenses (an 7)
4406. Routes. Barrières. Vérification décaisses (an 7).
Tableau pour les principales localités au nombre d'animaux et
véhicules circulant sur les routes.
4707. Routes. Adjudication de la ferme des barrières (an 7-an 8).
4708. Routes. Barrières de dégel (an 7-an 8).
4709. Routes. Enquête sur le produit par bureaux de la taxe
d'entretien (an 7).
4710. Routes. Barrières. Installation des adjudicataires (an-7).
4711. Routes. Barrières. Etats de situation concernant la
perception des droits (an 8).
4712. Boutes. Travaux d'entretien faits par les adjudicataires de
la taxe. Instructions (an 8).
4713. Routes. Barrières. Abus du droit de taxe (an 8).
4714. Routes. Taxe d'entretien. Instruction. Etats de situation.
Rapports (an 8).
4715. Routes. Barrières. Revision (an 7-an 8).
Cartes des routes et barrières du département du Nord.
4716. Routes. Barrièrres. Tableau des produits par routes et
bureaux (an 8).
4717. Routes. Entretien. Travaux (an 6-an 7).
4718. Chemins vicinaux. Entretien (1790-an 7).
4719. Voirie et travaux publics. Ateliers de charité (1790-1792).
Répartition des fonds de secoure pour Le Quesnoy et
Bergues i, pont d'Auby 2, moulin de Dompierre 3, prisons de
Cambrai 4.
NAVIGATION ET CANAUX.
4720. Navigation et canaux. Instructions et règlements (1790-an
8)
4721. — id. — Généralités; rapports. Service des écluses et des
digues (1791-an 8).
4725. Navigation et canaux. Halage des bateaux
(1790-an 8).
Monopole des bateliers de Douai dans la traversée de cette
ville 1, requête de la ville de Marchiennes 2, requête des
communes de Flines et Mortagne au sujet des salaires des «
treilleurs » 3, réglementation du halage 4.
4726.
Suppression du privilège des « bélandriers » de Dunkerque
1, correspondance avec les députés et les comités au sujet de
ces privilèges 2, avis des divers districts sur la suppression
des privilèges des « bélandriers » de Dunkerque 3,
corporation des bateliers de Condé 4.
4727. — id. — Batellerie de Condé, Lille et Douai ;
rapports et correspondance ; procès (1790-1791).
Conflit au sujet des allèges que les bateliers de Lille et Douai
devaient envoyer chaque semaine & Mortagne.
4728.
— id. — Transport de charbons. Conflits entre les
bateliers de Condé, Mons et de Tournai (1790-an 3).
4729. — id. — Secours aux bateliers pour chômage (1792-an
3).
4730. — id. — Rivière de l'Aa. Élargissement et
curage (1790-an 8).
Reconstruction d'écluse à Gravelines, rétablissement de
digues et plan des travaux i Watten, plan des écluses de la
rive droite de l'Aa à la jonction du canal de Bourbourg.
4731.
— id. — Canal de Bourbourg. Reconstruction d'un pont
entre Mardyck et Spycker et agrandissement du marché au
bétail de Bourbourg (1790-1791).
4732. — id. — Canal de la Colme. Réfection et entretien
(1791-an 4).
4733. — id. — Navigation de Bergues à la mer par le port de
Dunkerque, rapports et mémoires (1790-an 2).
4734. —id.— Navigation de Bergues à la mer par le port de
Dunkerque. Mémoires, plans et correspondance (17901793).
Dossier de pièces cotées 1 à 92 intéressant l'histoire
commerciale de la Flandre maritime. Manquent les les pièces
72, 88 et 90.
Tableau des rivières navigables du district de Douai.
4722. — id. — Correspondance des représentants en mission
(1793-an 3).
Arrêtés de Berlier,Guiot, J.-B. Lacoste, Delamarre; plan des
écluses d'Houplines, canaux de la Scarpe, de l'Escaut, de la
Deûle ; ravitaillement par eau de Paris.
4723.
— id. — Personnel de la navigation dans les districts de
Bergues, Cambrai, Douai, Lille, Douai et Valenciennes
(1791-1792).
4724. — id. — Répartition des fonds pour le service de la
navigation (an 3-an 8).
— id. — Privilèges des bateliers (1790-1791).
4735.
— id. — Navigation de Bergues à la mer.
Reconstruction de l'écluse du marché aux fromages à
Bergues ; batardeau dans le canal de Mardyck (17901793).
4736. — id. — Canal de Bergues à Dunkerque. Vérification du
niveau des eaux (1791-1793).
4737. Navigation et canaux. Port de Dunkerque (1792- 1793).
Dénonciation contre Duclos, ingénieur en chef 1, police des
canaux et répression des fraudes 2.
4738.
4739.
— id. — Rivière de la Deûle. Entretien (1790-an 7).
— id. — Rivière de la Lys (1791-an 8).
Quelques plans.
4740.
— id. — Rivière de l'Escaut (1790-an 8).
Entraves à la navigation de la Haine et de l'Escaut dans les
eaux de Condé 1, règlement de la navigation de la Haine, de
l'Escaut, de la Dendre et de la Sambre 2, travaux de l'Escaut
3.
4754. Navigation et canaux. Caual de la Sensée. Tra- vaux et
indemnités de terrains (1791-an 2).
4755.
— id. — Canal de la Sensée. Travaux. Adjudication.
Rapports. Réclamations de municipalités (1791-an 10).
4756.
— id. — Canaux et Rivières. Entrelien (1790-an 8).
Districts d'Avesnes 1, Cambrai 2, Douai 3, Bergues 4.
4757. — id. — Canaux et Rivières. Entretien (1790- an 8).
Districts d'Hazebrouck 1, Lille 2, Valenciennes 3,
département du Nord 4.
4758.
— id. — Ecluses. Entretien (1791-an 8).
Reconstruction de l'écluse de Guindal près Bourbourg,
écluse du marché aux fromages à Bergues, des bains a
Dunkerque.
4741. — id. — Canal de l'Escaut à la Somme, dit canal de
Picardie. Travaux (1791-1792).
Plans concernant la canalisation de Cambrai à Masnières.
4742 et 4743. — id. — Canal de l'Escaut à la Somme. Travaux.
Indemnités de terrains et Biens domaniaux incorporés
(1791-an 2).
4744. — id. — Canal de l'Escaut à la Scarpe et à la Somme
(1790-an 2).
4745. — id. — Canal de l'Escaut. Entretien (1790-an 8).
474(5. — id. — Rivière de la Sambre. Travaux de canalisation
(1789-1793).
4747.
— id. —
Sambre. Reconstruction de ponts et écluses
(1791-1793).
Plans concernant Berlaimont, Hautmont, Jeumont, Marpent,
Hachette, Levai.
4748. — id. — Canal de Sambre-et-Oise. Indemnités de
terrains. Mémoire sur le projet de ce canal de Landrecies
à La Fère (an 3).
Arrêté de Lespinasse.
4749.
4750.
— id. — Scarpe. Travaux ; tableau de l'exploitation.
— id. — Scarpe. Travaux et exploitation (1790-an 5).
Réparation des ponts de Marchiennes, Pecquencourt, StAmand, Vred, écluses de Courchelcttes et Lam-bres, plans
1 ; adjudication de travaux 2 ; réclamation des bateliers de
St-Amand 3.
4751.
4752.
— id. — Scarpe. Travaux. Fort de Scarpe (1791-an 8).
— id. — Scarpe. Inondation de Douai et de la vallée de
la Scarpe. Travaux de dessèchement (an 3-an 8).
4753. — id. — Canal de la Sensée. Communication entre
l'Escaut et la Scarpe. Utilisation pour la défense de la
frontière. Tracé et nivellement. Plans (1790-1792).
4759.
— id. — Régime des eaux (1760-an 7).
Construction de moulins à eau 1, réclamation de
l'adjudicataire du « coche d'eau » de Douai à Lille contre les
éclusiers 2, inondation de Bergues et des Moëres causée par
les travaux du port de Dunkerque 3.
4760.
— id. — Traitement et frais de tournée du personnel de
la navigation (an 5 an 8).
— id. — Canal de Tegersheim à Zellweiler. Mémoire
4761.
(an 7).
PORTS.
4762 et 4763. Port de Dunkerque. Etats de situation des travaux.
Pièces comptables (1790-1794).
4764. Port de Dunkerque. Travaux. Devis (1785-1793).
Plan du port.
4765. Port de Dunkerque. Travaux (1793-an 8).
4766. Port de Dunkerque. Personnel des travaux. Paiement et
indemnités de terrains (1786-an 3).
4767. Port de Dunkerque et Ponts de la citadelle. Travaux.
Pièces comptables (1793-an 4).
4768. Port de Gravelines. Devis et états estimatifs de travaux
(1791-an 7).
4769. Police des Ports. Amirauté de Dunkerque ( 1792-an 4).
4770. Phares et Balises. Cote maritime du Nord. Phare de la
tour de Bergues St-Winoc (1793-an 3).
MINES.
4771. Correspondance du département et des Repré- sentants en
mission concernant les mines d'Anzin, d'Aniche, de
Fresnes, de Vieux-Condé, d'Artres, de Saméon.
4782. Watteringues. Travaux et entretien. Salaires des
employés. Perception de la contribution de dessèchement
(an 8).
4783. Dessèchement de la vallée de la Scarpe. Répartition des
dépenses entre les communes (an 4-an9).
Douai 1, Marchiennes 2, Orchies et Lewarde 3, Raches 4,
St-Amand 5.
Lettres de Berlier, J.-B. Lacoste.
4772. Mines. Arrêtés et Circulaires. Concours pour les élèves
des Mines (1790-an 4).
4773. Mines d'Aniche. Rapports et Arrêtés. Exploitation (1784an 3).
4784. Dessèchement de la vallée de la Scarpe. Canaux du
Décours et de la Traitoire (1790-1792).
Pièces annexes de 1774 à 1779.
4785. Dessèchement de la vallée de la Scarpe (1791- an 6).
Plan.
Travaux nécessaires pour supprimer l'inondation de la place
de Douai 1, état général de la navigation dans le district de
Douai 2.
WATTERINGUES ET DESSECHEMENTS.
4774. Watteringues. Rapport sur l'administration des
watteringues (1791).
4775. Watteringues. Travaux d'entretien. Devis et mémoires
(1790-an 3).
4776. — id. — Instructions. Comptes. Manœuvres des écluses
dans la région des Moëres et dans le district de Bergues
(1789-an 8).
4777 à 4780. — id. — Entretien et travaux des watteringues du
district de Bergues (an 4-an 7).
4781. — id. — Entretien. Pièces comptables. Répartition des
frais entre les riverains (an 6-an 7).
4786. Dessèchement de la vallée de la Scarpe. Liquidation de la
dépense (an 4-an 7).
4787. Dessèchement de la vallée de la Scarpe. Travaux, devis et
plans (an 6-an 8).
4788. Dessèchement de la vallée de la Scarpe. Etats de situation
de travaux (an 5-an 8).
4789. Dessèchement de la vallée de la Scarpe. Journal de
comptabilité (an 5-an 11).
4790. Dessèchement des marais de Péronne, Templeuve, Fretin,
Ennevelin (1791).
4791. Personnel du service des watteringues (an 6).
4792. Watteringues. Travaux et pièces comptables (an 6-an 8).
INSTRUCTION
4793. Enseignement primaire. Instructions et délibérations (an
3-an 6).
4794.
Correspondance des représentants en mission
concernant les écoles primaires et l'enseignementdu
français dans la région flamande (1793-an 3)
Généralités 1, Annay (Pas-de-Calais) 2, Arras 3, Bailleul 4,
Buysscheure 5, Cassel 6, Dunkerque 7, Eecke 8,
Haverskerque 9, Hazebrouck 10, Hondschoote 11,
Houtkerque 12, Killem 13, Lille 14, Looberghe 15, Loon 16,
Lyniie 17, Méteren 18, Quaedypre 19, Rubroucq 20, S.
PUBLIQUE
Marie-Cappel 21, Steenvoorde 22, Watten 23, Wormhoudt et
Esquel-becque 24. -Arrêtés de Berlier Guiot et Pères.
4795. Organisation de l'enseignement primaire. Décrets et
instructions (1792-an 6).
4796. Correspondance générale sur l'enseignement primaire
(1791-an 6).
4797. Tableaux généraux concernant les locaux et le personnel
des écoles primaires (1792-an 6).
4798. Listes générales du personnel des instituteurs (an 5-an 8).
4799. Dossiers collectifs du personnel des instituteurs (an 4-an
7).
Districts d'Avesnes 1, de Bergues 2, de Cambrai 3, de Douai
4, d'Hazebrouck 5, de Lille 6.
4800.
4801.
4802.
4803.
Organisation des jurys d'instruction (an 4-an 7).
Affectation des presbytères aux locaux scolaires (an 7).
Prestation de serment des instituteurs (an 6-an 7).
Enquête sur la situation des écoles primaires.
Questionnaire et réponses (an 6).
Généralités I, Arleux 2, Armentières 3, Bailleul 4,
Barbençon 5, Bergues 6, Berlaimont 7, Comines 8,
Dunkerque 9 et 10, Estourmel 11, Hazebrouck 12, La
Bassée 13, Le Cateau 14, Maroilles 15, Raches 16, StAmand 17, Seclin 18, Valenciennes 19: Valen- ciennes
extra-muros avec notices sur Anzin, Aubry, Aulnoy (V.),
Errin, Préseau, Prouvy, Saultain, Sebourg '20; Wormhoudt
avec notices sur Herzeele. Esquelbecq, Bollezeele,
Ledringhem , Zeggers- Cappel, Eringhem 21.
4804. Enseignement primaire ; personnel et locaux (1791-an 8).
Abancourt 1, Anhiers 2, Aniche 3, Annceullin 4, Anor 5,
Anzin 6, Arleux 7, Armentières 8, Arnèke9, Ascq 10,
Attiches 11, Auberchicourt 12, Aubers 13, Aubigny-au-Bac
14, Auby 15, Aubry 16, Auchy 17, Aulnoye(A.) 18,Aulnoy
(V.) 19, Avesnes 20, Avesnes-le-Sec 21.
4805. Enseignement primaire ; personnel et locaux (1791-an 8).
Bachy 1, Bailleul 2, Baisieux 3, Bambecque 4, Barbençon 5,
Barbençon et Bossute-les-Walcourt 6, Basuel 7, Bauvin et
Provin 8, Bavai 9, Beaurepaire 10, Bellignies 11, Bergues
12, Berlaimont 13, Bersée 14, Bethencourt 15, Beuvry 16,
Blaringhem 17, Blécourt 18, Boeseghem 19, Bondues 20,
Bour- bourg-Campagne 22, Bousbecque 23, Bousies 24,
Bouvignies 25, Briastre 26, Bruay 27, Bruille-lesMarchiennes 28, Bruille-St-Amand 29, Brunémont 30,
Bugnicourt 31, Busigny 32.
4806. Enseignement primaire. Personnel et locaux (1791-an 8).
Caestre 1, Cambrai 2, Camphin-en-P.3, Camphin-en-C. 4,
Cantin 5, Cappelle (L.) 6, Carnières 7, Carli-gnies 8, Cassel
9, Chéreng 10, Clary 11, Comines 12, Condé 13,
Courchelettes 14, Coutiches 15, Crève-cœur 16, Crochte 17,
Cuincy 18, Cysoing 19, Déchies 20, Deûlémont 21, Doignies
22.
4807. Enseignement primaire. Personnel et locaux. Ville de
Douai (1791-an 8).
4808. Enseignement primaire. Dunkerque (1791-an 8)
4809. Enseignement primaire. Personnel et locaux (1791-an 8).
Ebblinghem 1, Écaillon 2, Elincourt, 3, Emerchicipuri 4,
Enuetièrej-en-Wejipe 7 , Ennevelin 6, Erchin 7, Erre 8,
Escarmain 9, Esnes 10, Esquerchin 11, Estaires 12, Estrées et
Gœulzin 13, Etrœungt 14.
4810. Enseignement primaire. Personnel et locaux (1791-an 8).
Fenain 1, Férin 2, Ferrières-la-Gronde 3, Fives 4, Fiers (D.)
5, Fiers (L.) 6, Flines-les-Raches 7, Flines-les-Mortagne 8,
Fontaine-au-Bois 9, Fontai-ne-au-Pire 10, Forest (A.) H,
Fourmies 13, Fournes 13, Frehnghien 14, Fressain 15,
Fressies 16, Fretin 17, Fromelles 18.
4811. Enseignement primaire ; personnel et locaux (1791-an 8).
Genech 1, Glageon 2, Gœulzin 3, Gondecourt 4, Gonnelieu
5, Grande-Synthe C, Gravelines 7, Gues-nain 8.
4812. Enseignement primaire ; personnel et locaux (1791-an 8).
Halluin 1, Hamel 2, Hardifort3, Hasnon 4, Haubourdin 6,
Haucourt 6, Haussy 7, Hazebrouck 8, Hélesmes (V.) 9,
Hellemmes-Lille 10, Herlies 11, Hondschoote 12, HonHergies 13, Houplines 14 ; Houplines, Prémesques,
Erquinghem, Frelinghien 15, Illies 16, Iwuy 17, Jeumont 18,
Killem 19.
4813. Enseignement primaire; personnel et locaux (1791-an 8).
La Bassée 1, La Gorgue 2, Lallaing 3, La Longue-ville 4, La
Madeleine 5, Lambres 6, Landas 7, Landrecies 8, La
Neuville 9, La Rouillies 10, Lauwin-Planque 11, Lécluse 12,
Leers 13, Le Maisnil 14, Le Quesnoy 15, Lesdain 16,
Lesquin 17, Lewarde 18, Lezennes 19, Lieu-St-Amand 20,
Lille 21, Lomme 22, Loon 23, Loos 24.
4814. Enseignement primaire; personnel et locaux (1791-an 8).
Maing 1, Marchiennes 2, Marcoing 3, Marcq-en-Barœul 4.
Marcq-en-Pévèle 5, Maroilles 6, Marquette (V ) 7,
Marquillies 8, Masnières 9, Maubeuge 10. Maulde 11,
Mecquiguies 12, Mérignies 13, Merville 14, Mœuvres 15,
Monchecourt 16, Mons-en-Pévèle 17, Montigny (D.) 18,
Morbecque 19, Mortagne 20, Monchaux 21, Mou vaux 22.
4815. Enseignement primaire; personnel et locaux (1791-an 8).
Neuville-sur-Escaut 1, Niergnies 2, Nomain 3, Nord-Libre 4,
Noyelles-s.-l'Escaut 5, Ochtezeele 6, Onnaing 7, Orchies 8,
Ors 9, Ostricourt 10, Oudezeele 11, Phalempin 12, Pont-surSambre 13, Préseau 14, Prisches 15, Proville 16, Quienville
17, Quae-dypre 18.
4816. Enseignement primaire ; personnel et locaux (1791-an 8).
Raches 1, Radinghem 2, Raimbeaucourt 3, Raismes 4,
Renescure 5, Renlies 6, Rombies 7, Roncq 8, RoostWarendin 9, Roubaix 10, Roucourt 11, Rubrouck 12,
Rumegies 13, Rumilly 14.
4817. Enseignement primaire; personnel et locaux (1791-an 8).
Sailly-les-Lannoy et Willems I, Sainghin-en-Mélantois et
Bouvines 2, Sainghin-en-Weppes 3, St-Aubert 4, Ste-MarieCappel 5, St-Hilaire 0, StJans-Cappel 7, St-Martin 8, StPython 9, St-Souplet 10, St-Vaast 11, Sautes 12, Saultain
l.'i, Saulzoir 14, Sebourg 15, Seclin 10, Sin-le-Noble 17,
Solesmes 18, Solre-le- Château 19, Solre-le-Château, LezFontaine et Cou- solre 20, Somain 21, Staple i2,
Steenbecque 23.
4818. Enseignement primaire; personnel et locaux (1791-an 8).
Taisnières-en-Thiérache
1,
Taisriières-sur-Hon
2,
Templemars 3, Templeuve 4, Teteghem 5, Thiennes 0,
Thumeries 7, Tourcoing 8, Trélon 9, Trith-St-Léger 10,
Valenciennes 11, Vendegies-sur-Ecaillon 12, Verlinghem
13, Vieux-Berquin 14, Vieux-Condé 15, Vieux-Reng 16,
Villers-Guislain 17, Villers- Outréau 18, Villers-Plouich 19.
4819. Enseignement primaire ; personnel et locaux (1791-an 8).
Wambrechies 1, Walincourt 2, Wallers 3, Wallon-cappel 4,
Wasquehal 5,- Watten 6, Wattignies 7, Wattrelos 8,
Wavrechain-sous-Faulx 9, Wavrin 10, Wazemmes 11,
Waziers 12, Wignehies 13, Winne-zeele 14, Wormhoudt 15,
Wulverdinghe 16,Zeghers-cappel 17, Zuytpeene 18.
ENSEIGNEMENTS
SUPERIEUR.
SECONDAIRE
ET
4820 à 4837. Enseignement secondaire. Demandes d'emploi,
nomination, comptabilité, serment des professeurs,
locaux (1791-an 8).
Généralités 4820, collèges d'Avesnes 4821, Bailleul 4822,
Bavai 4823, Bergues 4824, Bouchain 4825, Cambrai 4826,
Cassel 4827, Douai'4828, Dunkerque 4829, Estaires 4830,
Hazebrouck 4831, Le Quesnoy 4832, Lille 4833, Maubeuge
4834, Merville 4835, Orchies 4836, Valenciennes 4837.
4838. Enseignements secondaire et supérieur. Bourses d'études
dans l'Université, les collèges et les séminaires du
département (1791-an 7).
4839. Séminaires de Douai, Cambrai et Bergues. Personnel et
locaux. Rapports et comptes (1791-an 2).
4840. Ecole centrale du département. Instructions et généralités
(an 3-an 7).
4841. Ecole centrale du département à Lille. Bourses.
Circulaires, Comptabilité (an 3-an 8).
Programmes imprimés, correspondance de Corbet.
4842. Ecoles centrales du département du Nord et des autres
départements. Arrêtés et correspondance (an 3-an 8).
Professeurs d e l'Ecole centrale de Lille.
4843. Ecole centrale. Réunion des objets d'arts disséminés dans
le département (an 7).
4844. Ecoles spéciales. Concours (1791-an 6).
4845. Ecole spéciale de médecine de Douai (1790-an 7).
4846. Jardins botaniques à Douai, Hazebrouck, Valenciennes,
Bailleul (an2-an 6).
ARCHIVES.
4847. Archives. Triage des papiers de la Chambre des Comptes
de Lille, des intendances et administrations supprimées.
Lacération des titres nobiliaires (1790-an 2),
4848. Répartition entre le Nord et le Pas-de-Calais des papiers
du pays de Lallœu déposés à La Gorgue (1792).
4849. Répertoires des documents des intendances du Hainaut et
du Cambrésis déposés aux archives du département
(1792).
4850. Archives des administrations supprimées. Instructions
(1790-an 5).
4851. Centralisation dans les chefs-lieux de district des papiers
provenant des administrations supprimées (1791-an 5).
4852. Nomination de l'archiviste de l'ancienne chambre des
comptes (1792-an 5).
Demande de Ropra pour remplacer Godefroy, émigré.
4853 à 4859. Triage des papiers des administrations supprimées.
Correspondances et inventaires. Districts d'Avesnes 4853, de
Cambrai 4854, de Douai 4855, d'Hazebrouck 4856, du Quesnoy
4857, de Lille 4858, de Valenciennes 4859.
4860. Réintégration au Tribunal du département à Douai des
papiers des anciens greffes (an 4).
4861. Dépôt aux archives départementales des minutes
notariales (an 4-an 6).
4862. Service des archives. Correspondance (1792-an 7).
4863. Archives communales. Réintégration (1791-.1792).
4864 à 4869. Réintégration des registres de catholicité aux
archives départementales et commu
BEAUX-ARTS ET ANTIQUITÉS.
nales. Correspondance sur la tenue des registres de l'état civil (an
4-an 8).
4886. Beaux-arts. Ecoles académiques de Lille, Valenciennes et
Bergues (1790-an 3).
4887. Antiquités romaines de Bavai (1790).
BIBLIOTHÈQUE.
4870 à 4878. Bibliothèque. Organisation. Personnel. Triage des
manuscrits venant des établissements religieux (1790-an 8).
Généralités 4870, Avesnes 4871, Bergues 4872, Cambrai
4873, Douai 4874, Hazebrouck 4875, Le Quesnoy 4870,
Lille 4877, Valenciennes 4878.
Fouilles du père Lambies.
4888. Horloge de la cathédrale de Cambrai (an 4).
THÉATRES.
4889 à 4895. Théâtres. Salles de spectacle. Concerts patriotiques.
Correspondance. Tableaux des acteurs (1791-an 4).
MUSEES.
Généralités 4889, Cambrai 4890, Comines 4891, Douai
4892, Dunkerque 4893, Lille 4894, Valenciennes 4895.
4879 à 4885. Musées. Inventaires d'œuvres d'art (1791-an 6).
Généralités 4879, Bergues 4880, Cambrai 4881, Douai 4882,
Lille 4883, Valenciennes 4884, musées de Belgique 4885.
JUSTICE
4896. Justice. Tribunaux. Tribunal de cassation. Décrets et
généralités (1791-an 4).
4897. Liquidation des anciennes juridictions. Greffes des
Tribunaux. « Embrefs » et registres aux lois (1790-1793).
4898. Création des tribunaux des districts d'Avesnes, Bergues,
Cambrai,Douai, Hazebrouck, Le Quesnoy, Lille et
Valenciennes (1790-1791).
4899. Dépenses d'installation des tribunaux de district (17901793).
4900. Organisation et emplacement des tribunaux de district
(1790-an 5).
Conflit entre Bergues et Dunkerque ; tribunaux de Douai et
Lille; translation à Maubeuge de celui d'Avesnes.
4901. Election des magistrats des tribunaux de district (17901792).
4902. Tribunaux. Personnel des juges, substituts et accusateurs
publics (1790-an 5).
4903. Dénonciations contre les magistrats (1791-1792).
4904. Tribunaux. Personnel et locaux (1790-an 8).
4905. Tribunaux Traitements et frais de justice (1790-an 8).
4906. Jugements, assignations et significations, instructions et
correspondance (1790-an 8).
4907. Correspondance des représentants en mission concernant
les tribunaux (1793-an 3).
Lettres de Merlin, Guiot, Berlier, Bentabole, Levasseur, J.-B.
Lacoste, Briez.
4908. Tribunaux correctionnels. Installation dans les districts
(1791-an 6).
4909. Tribunal criminel révolutionnaire. Décrets et instructions
(1791-an 3).
4910. Tribunal criminel du Nord. Installation. Locaux.
(an 3-1792).
Placard imprimé du discours de Merlin, président du
tribunal.
4911. Tribunal criminel du Nord. Délibérations et arrêtés.
Indemnités aux témoins (1791-an 2).
4912. Tribunal criminel du Nord. Jugements en placards
imprimés (an 2-an 7).
4913 bunal criminel du Nord. Tableau des prévenus
(vendémiaire an 3).
4913. Tribunal criminel du Nord. Correspondance des
représentants en mission (1793-an 3).
4935. Jury. Listes générales des jurés du département (1792-an
8).
4936 à 4941. Jury. Correspondance relative à la formation des
listes (1791-an 8).
Lettres de Laurent, Berlier, Delbrel, Beffroy, Courtois,
Duquesnoy, Duhem, Ixsage-Senault, de Sacy.
4915. Guillotine. Construction et transport dans le département.
Fourniture aux départements de la Lys, de Jemmapes et de
l'Escaut (1792-an 6).
Construction de machines à décapiter I, Bruges 2, Bruxelles
3, Cambrai 4, Douai 0, Dunkerque 6, Gand 7, Hazebrouck 8,
Lille 0, Valenciennes 10.
OFFICIERS MINISTÉRIELS.
4942. Officiers ministériels. Instructions (1793-an 7).
4943. Notariat: Organisation (1793-an2).
Mémoire de Wagon sur la nécessité de la conservation des
offices de notaires 1, instructions et rapports sur la
suppression des offices et les nouvelles charges établies dans
les chefs-lieux de canton 2, jury d'examen 3.
JUSTICES DE PAIX.
4916. Justices de paix. Instructions et généralités. Organisation
(1790-an 7).
4917. Justices de paix. Organisation. Emplacement. Traitement
des juges et greffiers (1790-an 4).
4918. Juges do paix. Elections. Correspondance et mémoires
(1790-an 7).
4919. Juges de paix. Sceaux et signatures (1791-an 6).
4920. Justices de paix. Correspondance des représentants en
mission (1793-an 3).
lettres de Lesage-Senault, Carnot, de Sacy, Duquesnoy.
4921 à 4928. Justices de paix. Élection. Procès-verbaux.
Protestations (1790-an 7).
Districts d'Avesnes 4921, Bergues 4922, Cambrai 4923,
Douai 4924, Hazebrouck 4925, Le Quesnoy 4920, Lille
4927, Valenciennes 4928.
4929. Justices de paix. Nominations et suppressions (1790-an
8).
4944 à 1951. Notariat. Organisation. Pétitions de candidats.
Nominations. Correspondances (1792-an 10).
4952. Notariat. Organisation. Correspondance des représentants
en mission (1793-an 3).
Lettres de J.-B. Lacoste, Laurent, Bar, Pères, Merlin,
Delamarre ; suppression de l'usage du flamand daus les actes
notariés.
4953. Tableaux des notaires des districts d'Avesnes, Cambrai,
Douai, Le Quesnoy, Lille et Valenciennes avec des notes
sur l'organisation du notariat (1792).
4954. Tableaux des notaires par cantons (an 6).
4955. Huissiers. Création et suppression de charges.
Nominations. Questionnaire sur ces charges (1791-an 6).
DÉPENSES JUDICIAIRES.
Dunkerque, Haspres,
4956. Frais de justice. Instructions. États et mémoires (1790-an
7).
4957. Tribunaux de district. Dépenses (1790-1792).
4930. Justices de paix. Nominations et suppressions (1790-an
8).
Frais de premier établissement 1, dépenses variables, 2,
traitement des juges 3, tableaux dé comptabilité 4.
Mortagne, Ounaing, Pecquencourt, Seclin, Steenvoorde,
Steenwerck, Valenciennes, Villers-Outreau, Wervicq,
Wormhoudt.
Tribunaux de district. Honoraires d'huissiers et avoués.
Dépenses diverses (1790-an 4).
4959. Tribunal criminel du Nord. Honoraires du personnel et
des exécuteurs des jugements criminels. Dépenses
ordinaires et extraordinaires (an 2-an 5).
4960.
Tribunal criminel du Nord. Frais de déplacement aux
exécuteurs des jugements criminels à Lille, Douai et
Cambrai (1793-an 3).
Anzin, Cassel, Catillon, Cysoing,
Hondschoote, I^e Cateau, Lille.
4931.
Juges do paix et greffier. Etat général du personnel (an 4-an
7).
4932 et 4933. Justices de paix. Correspondance (1793-an 7).
JURY.
4934. Jury. Formation des listes de jurés. Instructions (1793-an
8).
Arrêté de Berlier.
4958.
4061. Tribunaux. Inscription des états des dépenses (24
thermidor an 3-7 vendémaire an 5).
4962*. Journal des dépenses d'ordre judiciaire (15 nivôse an 425 germinal an 5).
4963*. Journal des mandats do traitement des magistrats du
Nord (30 frimaire an 5-1 brum. an 6).
4964*. Journal des dépenses d'ordre judiciaire (30frimaire an 516 brumaire an 6).
4965. Traitements des juges de paix et menues dépenses des
justices de paix (an 5-an 8).
4966 à 4970. Traitements du personnel des tribunaux criminels,
correctionnels et des justices de paix et. menues
dépenses (an 5-an 8).
4971. Frais de justice (1790-an 6).
4972 et 4973. Pièces de procédure pardevant les tribunaux et
justices de paix.
CULTES
municipalités cantonales d'Abancourt 2, Armentières 3, Avesnes
CONSTITUTION CIVILE DU CLERGE.
4974. Constitution civile du clergé. Opposition de l'évêque
d'Ypres (nov. 1790-févr. 1791).
4975. Constitution civile du clergé. Correspondance et placards
(1790-an 4).
Circulaire de l'évêque de Tournai ; Déclaration de l'évêque
d'Amiens au sujet du serment civique.
4976.
Circonscriptions ecclésiastiques. Réorganisation des paroisses
(1790-1792).
Généralités 1, districts d'Avesnes 2, de Bergues 3, de
Cambrai 4, de Douai 5, d'Hazebrouck 6, de Lil'e 7, de
Valenciennes 8.
4977. Prestation de serment du clergé à la Constitution civile
du clergé (janvier juin 1791).
Instruction 1, do>siers collectifs 2.
4978. Prestation de serment civique du clergé parois- sial
(1791-an 4).
Avelin 1, Beaucamps 2, Briastre 3, Douai 4, Ostricourt 5,
Pecq (Hainaut) 6, Pont-s-Sambre 7, St-Saulve 8, Seclin 9,
Wambrechies 10.
4979. Prestation de serment civique du clergé régulier.
Refus (1791-1793).
Couvents de Bourbourg et de Bergues 1, Steenvoorde 2,
hôpitaux de Lille 3, hôpital StJean de Cambrai 4, hôpital
Ste-Agnès au district de Péronne 5.
4980. Prestation de serment du clergé en exécution de la loi du
19 fructidor an 5. Dossiers collectifs par municipalités
cantonales (fruct an 5- vendém. an 6). Instructions 1,
4, Bailleul 5, Bavai G, Bergues 7, Blaringhem 8, Bourbourg 9,
Cambrai 10, Cassel 11, Comines 12, Douai 13, Dunkerque 14,
Estaires 15, Estourmel 16, Etrœungt 17, Gravelines 18,
Haubourdin 19, Hazebrouck 20, Hondschoote 21, Landrecies
22, Lannoy 23, Le Cateau 24, Le Quesnoy 25, Lewarde 26, Lille
27, Marchiennes 28, Maubeuge 29, Merville 30, Orchies31,
Prisches 32, Quesnoy-sur-Deûle 33, Roubaix 34, Seclin 35,
Solesmes 36, Solre-le-Château 37, Steenwerck 38, Steenvoorde
39, Templeuve 40, Trélon 41, Valenciennes 42, Watten 43,
Wormhoudt 44.
4981. Constitution civile du clergé. Election de l'évêque du
Nord Primat. Installation et abdication (1791-an 7).
4982. Constitution civile du clergé. Election de curés.
Généralités (1790-1792).
4983. Chapitres et séminaires. Scellés et inventaires (17909791).
Instructions 1, prieuré de Berlaimont 2, chapitre
métropolitain de Cambrai 3, chapitre St-Géry de Cambrai 4,
chapitre de Comines 5, chapitre de Denain 6, collégiale StPierre de Douai 7, collégiale St-Amé de Douai 8, chapitre
St-Pierre de Lille 9, chapitre Ste-Aldegonde de Maubeuge
10, chapitre de Péronne 11, séminaire de Tournai 12.
4984. Clergé régulier. Instructions et généralités (1789-1792).
4985. Clergé régulier. Scellés et administration (1790-an 2).
Abbayes et couvents d'Anchin 1, Armentières 2, Avesnes 3,
Bergues 4, Bourbourg 5, Cambrai 6.
4986. Clergé régulier. Scellés et administration (1790- an 2).
Abbayes et couvents de Comines 1, Cysoing 2,
Denain 3, Douai 4, Dunkerque 5, Estaires 6, Flines 7,
Gravelines 8, Landrecies 9, Le Cateau 10, Le Quesnoy 11,
Liessiee 12.
4987. Clergé régulier. Scellés et administration (1790- an 2).
Abbayes et couvents de Lille 1, Marchiennes 2, Maroilles 3,
Marquette (L) 4, Maubeuge5, Merville6, Orchies7,
Phalempin 8, RavenFberg9, St-Amand 10, Sin 11, Solre-leChâteau 12, Tourcoing 13, Valenciennes 14, Vaucelles 15,
Waziers 16, Ypres 17, Ordre de Malte 18.
4988. Clergé séculier et régulier. Inventaire d'archives (1792).
Concerne surtout les établissements religieux et quelques
cures du Cambrésis.
4989. Clergé séculier et régulier. Inventaire d'archives (an 2).
Enumération de baux des établissements religieux et de
quelques cures du Cambrésis.
4990. Constitution civile du clergé. Abdication de prêtres.
Tableaux par districts (br.-fruct. an 2).
Généralités 1 : districts d'Avesnes 2, Bergues 3, Douai 4,
Hazebrouck 5, Lille 6, Valenciennes 7.
4991. Abdication de prêtres. Clergé séculier (an 2).
Avesnelles 1, Boulogne 2, Etrœungt 3, Felleries 4, Flaumont
5, La Bassée 6, Ramousies 7, Sars-Poteries 8.
4992. Internement à Cambrai des prêtres fonctionnaires publics
(1792).
Exécution du décret du 30 avril 1792.
4993. Clergé régulier. Maisons de réunions. Géné- ralités
(1791-1792).
PRETRES BEFRACTAIRES.
4994. Prêtres rèfractaires. Arrestation et déportation. Décrets et
instructions (1792-an 5).
Mesures de sûreté antérieures à la loi du 19 fruct. an 5.
4995. Prêtres
rèfractaires.
Arrestation
et
4998. Prêtres rèfractaires. Chapitres (1792-an 5).
Chapitre de Cassel 1, Ste-Croixde Cambrai 2, St-Amé de
Douai 3, St-Piat de Seclin 4, N.-D. de Walincourt 5.
4999. Prêtres rèfractaires. Clergé régulier. Abbayes et couvents
(1791-an 5).
Bailleul (Pétition présentée à la Convention nationale par les
ecclésiastiques non fonctionnaires publics de la ville de
Bailleul, plaquette de 26 p. in-4° imprimée en décembre
1792) 1, Carmes chaussés de Douai 2, abbaye de Maroilles
3, abbaye de Phalempin 4, Préavin 5.
5000. Prêtres rèfractaires. Arrestation et déportation. Dossiers
personnels (1792-an 5).
Lettre de Merlin de Douai.
5001. Prêtres rèfractaires. Arrestation et déportation. Exécution
de la loi du 19 fructidor an 5. Instructions et généralités
(an 5-an 8).
5002. Prêtres rèfractaires. Arrestation et
Correspondance collective (an 5-an 8).
déportation.
5003. Prêtres rèfractaires. Arrestation et déportation. Tableaux
par municipalités cantonales (an 5-an 8).
Canton d'Arleux 1, Barbençon 2, Bavai 3, Cambrai 4,
Hazebrouck 5, Quesnoy-sur-Deûle 6.
5004. Prêtres rèfractaires. Arrestation et déportation. Dossiers
par paroisses (an 5-an 8).
Brillon 1, Comines 2, Douai fort de Scarpe 3, Eecke 4,
Elesmes 5, Famars et HonnecourtÔ, Fresnes 7, Honnecourt8,
La Folie-les-Landrecies9, Marbaix 10, Maretzll, Mérignies
12, Paillencourt 13, Péronne 14, Radinghem 15,
Raimbeaucourt 16, Ramillies 17, Sainghin-en-Weppes 18,
Steenwerck 19, Taisnières- sur-Hon 20, Wazemmes 21.
déportation.
Correspondance collective (1792-an 5).
4996.
Merville 17, Oudezeele 18, Prémesques 19, Radinghem 20,
Raim-beaucourt 21, Sailly (L.) 22, St-Rémy-Mal-Bâti 23,
Tourmignies 24, Vendegies-au-Bois 25, Vieux-Ber-quin 26,
Vieux-Reng 27, Villers-Outreau 28, Wigne-hies29.
Prêtres rèfractaires. Tableaux par cantons (an 3-an5).
Cantons d'Avesnes 1, Bailleul 2, Bavai 3, Douai 4,
Dunkerque 5, Marchiennes 6, Maroilles 7, Maubeuge 8,
Prisches 9, Wormhoudt 10.
4997. Prêtres rèfractaires. Clergé paroissial (1792- an 5).
Bachy 1, Bossu-les-Walcourt 2, Bousbecque 3, Caestre 4,
Condé 5, Coudekerque 6, Cuvillers 7, Estrées 8, Genech 9,
Grande-Synihe 10, Killem 11, Lallaing 12, La Neuville et
Vieux-Mesnil 13, Le Maisnil 14, Ligny 15, Marquillies 16,
5005. Prêtres rèfractaires. Anciens chapitres (an 5- an 8).
Ste-Croix de Cambrai 1, Notre-Dame de Cambrai 2, StPierre de Douai 3, St-Pierre de Lille 4, St-Pierre de Seclin 5.
5006. Prêtres rèfractaires. Abbayes et couvents (an 5- an8).
Récollets d'Avesnes 1, Récollets anglais de Douai 2, abbayes
de Liessies 3, couvent de Noordpeene 4.
5007 et 5008. Prêtres rèfractaires. Arrestation et déportation.
Dossiers personnels (an 5-an 8).
5009. Prêtres rèfractaires. Recel de prêtres (an 5-an 7).
Généralités 1, Dunkerque 2, Estaires 3, La Gorgue et VieuxBerquin 4, Templeuve-en-P. 5, Villers-en-Cauchie et
Fontaine 6, Volckerinckhove, Lederzeele et Wulverdinghe 7,
Wallon-Cappel 8.
5010. Prêtres rèfractaires. Demande de mise en liberté. Dossiers
personnels (an 5-an 8).
5011. Prêtres rèfractaires. Mise en liberté. Dossiers collectifs
(an 5-an 8).
5012. Prêtres rèfractaires. Mise en liberté. Dossiers par
paroisses (an 5-an 8).
Esquermes 1, Gondecourt 2, St-Pierre de Lille 3,
Noordkerque (Pas-de-Calais 4).
5013. Prêtres rèfractaires. Mise en liberté. Chapitres (an 5-an 8).
St-Géry de Cambrai. 1. chapitre de Cassel 2, St-Pierre de
Douai 3, chapitre d'Ypres 4.
Steenwerck 48, Steenvoorde 49, Templeuve 50, Tourcoing
51, Trélon 52, Walincourt 53, Watten 54, Wazemmes 55,
Wormhoudt 56.
BIENS DU CLERGÉ.
5021. Biens du clergé. Administration et séquestre. Instructions
et généralités (1789-an 8).
5022. Biens du clergé. Administration.
générale (1789-1793).
Correspondance
5023. Biens du clergé. Rédaction des inventaires (1790-1791).
5024. Biens du clergé français dans les Pays-Bas (1792).
5025. Biens des monastères autrichiens
l'empereur d'Autriche (1789-1793).
supprimés
5014. Prêtres rèfractaires. Mise en liberté. Abbaye St-Aubert de
Cambrai (an 8).
5026. Biens personnels des prêtres suspects (an 3-an 6).
5015. Prêtres rèfractaires.
Instructions (an 8).
5027. Argenterie des églises. Instructions et tableaux
(1791-an 3).
Rappel
de
piètres
déportés.
5016. Prêtres rèfractaires. Enquête sur l'émigration des prêtres
en 1793 et leur retour après le 9 thermidor (nivôse an 8).
5017. Prêtres rèfractaires déportés ou reclus en exécution des
lois du 26 août 1792 et du 23 avril 1793. Enquête de nivôse
an 8. Instructions (an8).
5018. Prêtres rèfractaires. Enquête de nivôse an 8. Tableaux
généraux du Nord (an 8).
5019. Prêtres rèfractaires. Enquête de nivôse an 8. Tableaux par
villes (an 8).
Armentières 1, Bailleul 2, Bergues 3, Condé 4, Douai 5,
Dunkerque 6, Hazebrouck 7, Merville 8, St-Amand 9,
Tourcoing 10, Valenciennes 11.
5020. Prêtres rèfractaires. Enquête de nivôse an 8. Tableaux par
municipalités cantonales (an 8).
Municipalités cantonales d'Abancourt 1, Arleux 2,
Armentières 3, AvesneB 4, Bailleul 5, Barbençon 6, Bavai 7,
Bergues 8, Blaringhem 9, Bouchain 10, Bourbourg 11,
Cambrai 12, Cassel 13, Comines 14, Condé 15, Dourlers
16, Dunkerque 17, Estaires 18, Estourmel 19, Etrœungt 20,
Feignies 21, Gravelines 22, Haubourdin 23, Hazebrouck 24,
Hondschoote 25, La Bassée 26, Landrecies 27, Lannoy 28,
Le Cateau 29, Le Quesnoy 30, Lewarde 31, Lille 32,
Marchiennes 33, Marcoing 34, Maroilles 35, Maubeuge, 36,
Merville 37, Orchies 38, Phalempin 39, Prisches 40,
Quesnoy-sur-Deûle 41, Raches 42, Roubaix 43, St-Amand
44, Seclin 45, Solesmes 46, Solre-le-Château 47,
par
Lettre de Le Bon.
Généralités 1, tableau du district d'Avesnes 2, tableau du
canton de Maubeuge, 3.
5028. Argenterie des églises. Saisie. Dossiers par paroisses
(1791-an 3).
Aibea 1, Avelin2, Avesnelles3, .Barbençon 4, Basuel 5,
Beaufortô, Bossu-les-Walcourt 7, Cartignies 8, Cousolre 9,
Damousies 10, Dimont 11, Dompierre 12, St-Albin de Douai
13, Dourlers 14, Eppe-Sau-vage 15, Hestrud 16, Levai 17,
Liessies 18, Ste-Catherine de Lille 19, Louvroil 20, LimontFontaine 21, Maroilles 22, Maubeuge 23, Merville 24,
Monceau-St-Waast 25, Prisches 26, Ramousies 27, Rousies
28, St-Hilaire 29, St-Remy-Chaussée 30, Saint-Rémy-malBAti 31, Sémousies 32, Solre-le-Château 33, Taisnières 34,
Trélon 35, Wargnies 36.
5029. Cloches des églises. Saisies. Instructions. États dressés
d'après la circulaire du 16 vendémiaire an 6 (an 2-an 6).
5030. Cloches des églises. Saisies. Dossiers par pa- roisses
(1791-an 7).
Aulnoye 1, Cambrai 2, Douai 2, Dunkerque 4, HéninLiétard (P.-de-C.) 5, Houplines 6, Lederzeele 7, Le Quesnoy
8, Liessies et Willies 9, Lille 10, Linselles 11, Maubeuge
12, Thumeries 13, Vred 14.
5031. Vente des églises désaffectées. Troubles (an 7- an 9).
Aibes 1, Beaufort 2, Bierne 3, Estrées 4, Flètre 5, Hasnon 6,
Le Maisnil 7, Lys 8, Naves 9, Pomme-reuil 10, Pont-s.Sambre 11, St-Souplet 12, Wicres 13.
EXERCICE DU CULTE.
5032. Exercice du culte avant la loi du 11 prairial an 3.
Instructions (1789-an 3).
5033. Exercice du culte. Correspondance antérieure à la loi du
11 pr.iirial an 3 (1789-an 3).
5034. Exercice du culte. Port du costume religieux (17901793).
5035. Exercice du culte après la loi. du 11 prairial an 3.
Instructions et généralités (an 3-an 6).
5036. Exercice du culte. Correspondance. Exécution de la loi
du 11 prairial an 3 (an 3-an 7).
5037. Exercice du culte par les prêtres belges (an 2-an7).
5038. Signes extérieurs du culte. Instructions et généralités (an
3-an 6).
5039. Signes extérieurs du culte. Suppression des statues, croix
et sonneries de cloche. Correspondance avec les
municipalités cantonales (an 3-an 8).
Abancourt 1, Arleux 2, Armentières 3, Avesnes 4, Bailleul 5,
Barbençon 6, Bavai 7, Bergues 8, Berlaimont 9, Blaringhem
10, Bouchain 11, Bourbourg 12, Cassel 13, Comines 14,
Condé 15, Douai 16, Dourlers 17, Dunkerque 18, Estaires
19, Estourmel 20, Etrœungt 21, Gravelines 22, Haubourdin
23, Hazebrouck 24, Hondschoote 25, La Bassée 26, Le
Cateau 27, Le Quesnoy 28, Lewarde 29, Lille 30,
Marchiennes 31, Marcoing32, Maroilles 33, Maubeuge 34,
Merville 35, Phalempin 36, Prisches 37, Raches 38, Roubaix
39, St-Amand 40, Seclin 41, Solesmes 42, Solre-le-château
43, Templeuve 44, Tourcoing 45, Trélon 46, Valenciennes
47, Walincourt 48, Watten 49, Wormhoudt 50.
5040. Signes extérieurs du culte. Suppression. Dossiers par
paroisses (an 3-an 8).
Auberchicourt 1, Aubigny-au-Bac 2, Arleux 3, Bailleul 4,
Bissezeele 5, Bruay et Quarouble 6, Busigny 7, Catillon 8,
Comines 9, Curgies 10, Cuvillers 11, Douai 12, Dunkerque
13, Favril 14, Jenlain 15, Le Cateau 16, Mastaing 17, Marcqen-Pevèle 18, Maurois 19, Montay 20, Naves (avec Rieux.,
Villers-en-Cauchie et Avesnes-le-Sec) 21, Nieppe 22, Ohain
23, Roncq 24, Roubaix 25, St-Martin 26, Salesches 27, SarsPoteries et Beugnies 28, Steenbecque 29, Taisnières-enThiérache 30, Thiennes 31, Thun-St-Martin et ThunLévêque 32, Vieux-Berquin 33, Warhem 34.
5041. Exercice du culte. Dossiers par paroisses (1789- an 8).
Abscon 1, Allennes-les-Marais 2, Annappes (avec Ascq et
Anstaing) 3, Annœullin 4, Anstaing 5, Armentières 6,
Arnêke 7, Ascq 8, Attiches 9, Avelin 10, Avesnes 11,
Aubigny-au-Bac 12, Aubry 13, Bailleul 14, Bauvin 15,
Barbençon 16, Beaufort 17 Bergues 18, Berséel9,
Bondues20, Bouchain 21, Bousbecque 22, Bouvignies 23,
Bouvines 24, Briastre 25, Bugnicourt 26, Buysscheure 27.
5042. Exercice du culte. Dossiers par paroisses (1789- an 8).
Caestre 1, Cagnoncles 2, Cambrai 3, Cambrai Notre-Dame
4, Cambrai Ste-Croix 5, Cambrai St-Géry6, Cambrai StGengulf 7, Cambrai StrMartin 8, Cambrai St-Sépulcre 9,
Cantaing 10, Cassel 11, Comines 12, Condé 13, Capinghem
14, Cousolre 15, Coutiches 16, Crochte 17, Croix (L.) 18,
Cysoing 19, Dimechaux et Dimont 20, Douai 21, Douai StAmé 22, Douai St-Jacques 23, Douai St-Pierre 24, Douai
Ste-Catherine 25, Dunkerque 26, Eclaibes27, Eecke 28,
Ennetières-en-Weppe 29. Esquelbecq 30, Esquerchain 31,
Estaires 32, Eswars 33, Famars 34, Féchain 35, Feignies 30,
Felleries 37, Ferrière-la-Petite et la Rouillie 38, Fives 39,
Fiers et Ohies 40, Flines-lez-Raches 41, Floyon 42,
Fourmies et Glageon 43, Frelinghien 44, Fretin 45.
5043. Exercice du culte. Dossiers par paroisses (1789- an 8).
Glageon 1, Gœulzin 2, Gondecourt 3, Grande-Synthe4,
Gravelines 5, Gruson 6, Halluin 7, Hamel 8, Hasnon 9,
Haspres.10, Haubourdin 11, Hantay 12, Hazebrouck 13,
Hellemmes 14, Herrin 15, Hondschoote 16, Hornaing 17,
Houdain 8, Hou-plin 19, Houplines 20, Inchy 21, Jenlain et
Curgies 22, Killem 23, La Bassée 24, Lallaing 25, Lambres
26, Landrecies 27, La Neuville 28, Lannoy 29, L'Ecluse 30,
Lederzeele 31, Ledringhem 32, Le Maisnil 33, Le Quesnoy
34, Les Fayts 35, Levai 36, Ligny (C.) 37, Lille 38, Lille La
Madeleine 39, Lille St-Pierre 40, Lille St^Sauveur 41,
Linselles 42, Lomme 43, Loos 44.
5044. Exercice du culte. Dossiers par paroisses (1789- an 8).
Marbaix 1, Marcoing 2, Maretz 3, Maroilles 4, Marquette
(L.) 5, Marquette-en-Ostrevent 6, Mastaing 7, Maubeuge 8,
Mazinghien 9, Marchiennes 10, Mérignies 11, Merckeghem
12, Merville 13, Montigny (D.) 14, Mons-en-Pevèle 15,
Mortagne 16, Mouchin 17, Neuf-Berquin 18, Neuville-enFerrain 19, Neuvilly20, Noordpeene 21, Noyelles-les-Seclin
22, Obrechies23, Ohain 24, Onnaing 25, Orchies 26,
Ostricourt 27, Pecquencourt 28, Phalempin 29, Poix 30,
Pont-sur-Sambre 31, Pradelles 32, Preux-au-Bois 33,
Prisches 34, Quesnoy-sur-Deûle 35, Raches 36,
Raimbeaucourt37, Renescure38, Rober-sart39, Roncq 40,
Roost-Warendin 41, Roubaix 42, Rumilly 43.
5045. Exercice du culte. Dossiers par paroisses (1789- an 8).
Sainghin-en-Weppes 1, St-Amand 2, St-Aubert3, St-Georges
4, St-Hilaire 5, St-Jans-Cappel 6, St-
Pierrebrouck 7, St-Vaast 8, Salesches 9, Salomé 10,
Saméon H, Santés 12, Seclin 13, Solre-le-Château 14,
Sequedin 15, Solesmes 16, Steene 17, Steen-becque 18,
Steenwerck 19, Stenvoorde et Wemaers-Cappcl 20,
Steenvoorde 21, Strazeele22, Thumeries 23, Thun-StMartin 24, Touicoing 25, Trélon 26, Troisvilles 27,
Valenciennes 28, Valenciennes St-Géry 29, Valenciennes
St-Jacques 30, Valenciennes St-Nicolas 31, Vertain ,'12,
Vicoigne 33, Villers-au-Tertre 34, Villers-en-Cauchie 35,
Villers-Guislain 36, Villers-sire-Nicole 37, Wallon-Cappel
38, Wam-brechies 39, Watten 40, Wattrelos 41, Wervicq
42, Wicres 43, Willems 44, Winnezeele 45, Wylder 46,
Zeggers-Cappel 47.
5046. Calendrier républicain. Observation des fêtes du décadi.
Instructions du 9 fructidor an 6. Enquête par
municipalités cantonales (an 6- an7).
Généralités 1, municipalités cantonales d'Armentières 2,
Avesnes 3, Bailleul 4, Barbençon 5, Bavai 6, Bergues 7,
Blaringhem 8, Cassel 9, Comines 10, Douai 11, Dourlers
12, Dunkerque 13, Estaires 14, Estrceungt 15, Feignies 16,
Haubourdin 17, Hazebrouck 18, Hondschoote 19,
Landrecies 20, Lannoy 21, Le Quesnoy 22, Lille 23,
Merville 24, Phalempin 25, Prisches 26, Quesnoy 27, Solrele-Château 28, Steenwerck 29, Trélon 30, Templeuve 31,
Watten 32, Wormhoudt 33.
5047.
Calendrier républicain. Observation des fêtes du
décadi.Dossiers par paroisses (an 6-an 7). Bouvignies
1, Floyon 2, Gravelines et Loos 3 Houtkerque 4, Rainsars 5,
Rousies 6, St-Martin (avec St-Python et Saulzoir) 7, Watten
(avec Merckeghem, Wulverdinghe 'et Lederzeele) 8,
Wignehies 9.
5048. Temples décadaires. Circulaire du 12 pluviôse an 8.
Réponses des municipalités cantonales (an 8).
Instructions 1, Armentières 2, Bailleul 3, Bergues 4,
Cambrai 5, Dunkerque 6, Gravelines 7, La Bassée 8,
Landrecies 9, Le Cateau 10, Lille 11, Quesnoy-sur-Deûle
12, St-Amand 13.
5049. Temples décadaires. Instructions et correspondance (an
7-an 8).
5050. Culte de la Raison (an 2-an 4).
Temple de la Morale â Lille 1, Temple de la Raison à
Douai 2. Les dessins de François Verly sur la
transformation de l'église St-Maurice de Lille en temple de
la raison se trouvent à l'article 2122.
ENTRETIEN DU CULTE.
5051. Entretien du culte. Généralités (1791-an 3).
5052. Entretien du culte. Comptes de fabrique. Ouverture des
églises. Pièces comptables (1789-an 8).
Abancourt 1, Anneux 2, Aubencheul-au-Bac 3, Audencourt
4, Avesnes 5, Avesnes-lez-Aubert 6, Banteux 7, Bantigny
8, Barbençon 9. Pièces annexes comptables de la fin du
XVIIIe siècle.
5053. Entretien du culte. Fabriques (1789-an 8).
Bavinchove 1, Bergues St-Pierre 2, Béthencourt 3,
Bévillers 4. Bierne 5, Blécourt 6, Boussu-les-Walcourt 7,
Bourbourg 8, Boursies 9, Boussières 10. Pièces annexes de
la fin du XVIIIe siècle.
5054. Entretien des églises. Fabriques (1789 an 8).
Cagnoncles 1, Cambrai St-Géry 2, Cambrai Notre-Dame 3,
Cambrai St-Sépulcre 4, Cambrai St-Sauveur 5, Camphinen-Carembuult 6, Cantaing 7, Capinghem 8, Carnières 9.
Pièces annexes du XVIIIe siècle.
5055. Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8).
Cattenières 1, Caullery 2, Cauroir3, Coutiches 4, Crespin
stalles 5, Crèvecosur 6, Douai 7, Douai St-Amé 8, Douai
Notre-Dame 9, Douai St-Pierre 10, Douai St-Jacques 11,
Doignies 12, Ennetières-en-Weppes 13. Pièces annexes de
la fin du XVIIIe siècle.
5056. Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8).
Eppe-Sauvage 1, Escaudœuvres 2, Espéhy (Somme) 3,
Esquelbecq 4, Estaires 5, Estourmel 6, Etrun 7, Eswars 8.
Pièces annexes du XVIIIe siècle.
5057. Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8).
Flesquières 1, Forenville 2, Fressies 3. Pièces annexes du
XVIIIe siècle.
5058. Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8).
Gonnelieu 1, Gouzeaucourt 2, Havrincourt (P.-deC.) 3, Hayuecourt 4. Pièces annexes du XVIIIe siècle.
5059. Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8).
Hazebrouck 1, Hélesmes 2, Hem-Lenglet 3, Hondschoote
4, Honnechy 5, Honnecourt 6, Illies 7, Iwuy 8. Pièces
annexes du XVIIIe siècle.
5060. Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8).
La Bassée 1, Landrecies 2, Landrecies la Folie 3, La
Neuville 4, Le Cateau 5, Le Quesnoy 6, Ligny (C.) 7.
Pièces annexes du XVIIIe siècle.
5061. Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8).
Lille 1, Lille St-Pierre 2, Lille St-Maurice 3, Lille La
Madeleine 4, Lille Ste-Catherine 5, Lille St-Pierre 6. Pièces
annexes du XVIIIe siècle.
5062. Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8).
Limont-Fontaine 3, Lourches 2, Marbaix 3, Marchiennes 4,
Marcoing 5, Maretz 6, Masnières 7, Mérignies 8, Montigny
(C.) 9, Mœuvres 10, Mou-vaux 11. Pièces annexes du
XVIIIe siècle.
5063. Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8).
Naves 1, Neuville-St-Rémy 2, Niergnies 3, Paillen-court 4,
Prisches 5, Proville 6,- Quaedypre 7, Quiévy 8, Ramillies
9, Ribécourt 10. Pièces annexes du XVIIIe siècle.
5064. Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8).
Rieuxl. Roubaix 2, Rumilly3, Sailly (C.) 4, St-Aubert 5, StHilaire 6, Salomé 7.
5065. Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8).
Seclin 1, Selvigny 2, Solre-le-Château 3, Thun-Lévêque 4,
Thun-St-Martin 3, Tourcoing 0. Pièces annexes du
XVIIIe siècle.
5066. Entretien des églises. Fabriques (1789-an 8).
Troisvilles 1, Valenciennes 2, Valenciennes St-Géry 3,
Valenciennes St-Nicolas 4, Villers-Outréau 5, VillersPlouich, mobilier 6, Walincourt 7, Wat-tignies-la-Victoire et
Obrechies 8. Pièces annexes du XVIIIe siècle.
5067. Entretien des églises. Orgues dos abbayes supprimées
(1791).
Autorisation donnée aux églises St-Oéry et Notre-Dame de
Cambrai et â St-Pierre de Douai d'acquérir les orgues
provenant des abbayes d'Anchin, St-Amand et Vicoigne.
Procès-verbal d'estimation de ces orgues.
PRESBYTERES.
5068. Presbytères. Entretien, réparation et construction (1790an 8).
Instructions 1, Abscon 2, Auberchicourt 3, Bavai et
Louvignies-Bavai 4, Cambrai St-Sépulcre 5, Cambrai SaintGéry 6, Cantin 7, Cappelle (L.) 8, Coudekerque 9,
Courchelettes 10, Curgies 11, DouaiSt-Jacques 12, Emmerin
13, Eppe-Sauvage 14, Férin 15, Fromelles 16, Genech et
Bourghelles 17, Hon-Hergies 18, Jeumont 19, Le Quesnoy
20, Looberghe 21, Mastaing 22, Obrechies 23, Orchies 24,
Preux-au-Bois 25, Preux-au-Sart 26, Poix 27, Provin 28,
Radinghem 29, Raimbeaucourt 30, St-Vaast (C.) 31, SarsPoteries 32, Semousies 33, Sepmeries 34, Wallers 35,
Wavrin (avec Marquette et Cantin) 36, Winnezeele 37.
PENSIONS ECCLÉSIASTIQUES.
PERIODE ANTERIEURE A LA LOI DU 2e SANS CULOTTIDE AN 2.
Pensions du clergé. Instructions et généralités (1790-an 2).
5070. Pensions du clergé. Instructions générales. Répartition
des subventions entre les districts du Nord. Pièces
comptables (1790-1791).
5071. Pensions du clergé. Registre de la répartition des fonds
entre les districts (1791).
5072. Pensions du clergé. Répartition des fonds entre les
districts d'Avesnes, Bergues, Cambrai, Douai,
Hazebrouck, Lille, Le Quesnoy et Valenciennes (1792).
5069.
5073. Pensions du clergé. Répartition des fonds entre les
districts d'Avesnes, Bergues, Cambrai, Douai,
Hazebrouck, Le Quesnoy, Lille et Valenciennes (1793).
5074. Pensions du clergé. Correspondance générale avec les
districts (1789-an 2).
Districts d'Avesnes 1, Bergues 2, Cambrai 3, Douai 4,
Hazebrouck 5, Le Quesnoy 6, Lille 7, Valenciennes 8.
5075. Pensions du clergé séculier. Tableaux par districts (1789an 2).
Districts d'Avesnes 1, Bergues 2, Douai 3, Haze-biouck 4,
Valenciennes 5.
5076. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(1789-an 2).
Abancourt 1, Allennes-les-Marais 2, Annappes 3, Aniche 4,
Anstaing 5, Anzin 6, Armbouts-Cappel 7, Armentières 8,
Attiches 9, Aubencheul-au-Bac 10, Auberchicourt 11,
Aubigny-au-Bac 12, Aubry 13, Auby et Fiers (D.) 14, Auchy
15, Aulnoy 16, Aulnoye (avec Aymeries et Bâchant) 17,
Avesnes 18, Avesnelles 19, Avesnelles et Waudrechies 20,
Awoingt 21, Azincourt 22.
5077. Pensions du clergé paroissial, Dossiers par communes
(1789-an 2).
Bachy 1, Bailleul 2, Baives 3, Bantouzelle 4, Barbençon 5,
Bavai 6, Basuel 7, Beaudignies 8, Beau-repaire 9, Beaurieux
10, Bergues St-Martin 11, Bergues St-Pierre 12, Berlaimont
13, Bermerain 14, Bersée 15, Berthen 16, Bertry 17,
Bettignies 18, Bettrechies 19, Beugnies et Semousies 20,
Beuvry 21, Beuvry (avec Coutiches, Orchies, Marchiennes
et Somain) 22, Bois-Grenier 23, Bossu-les-Walcourt 24,
Bouchain 25, Bourbourg 26, Boussières et St-Rémy-MalBâti 27, Boussois et Recquignies 28, Bouvignies 29, Briastre
30, Bruay31, Bruille-les-March. 32, Brunémout 33, Busigny
34.
5078. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(1789-an 2).
Cambrai métropole 1, Cambrai St-Géry 2, Cambrai StGengulf 3, Cambrai La Madeleine 4, Cambrai-St^Sépulchre
5, Cantin O, Cappellebrouck 7, Cappelle (L.) 8, Cartignies 9,
Cassel 10, Cassel N.-D. 11, Câtillon 12, Chémy 13, Chéreng
14, Comines 15, Condé 16, Coudekerque 17, Courchelettes
18, Coutiches 19, Crochte 20, Croix (L.) 21, Cuincy 22,
Cuvillers 23, Cysoing 24.
5079. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(1789-an 2).
Déchy 1, Dimont 2, Douai N.-D. 3, Douai St-Amé4, Douai
St-Aubin 5, Douai St-Jacques 6, Douai St-Nicolas 7, Douai
St-Pierre 8, Douai 9, Dompierre
10, Douchy 11, Dunkerque 12, Dunkerque Basse ville 13.
5080. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(1789-an 2).
Ebblinghem 1, Ecoles 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes 4,
Erpionô, Erre 6, Esnes7, Esquerchin 8, Estaires 9, Estourmel
10.
5081. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(1789-an 2).
Favril 1, Féchain 2, Feignies 3, Felleries 4, Fenain 5,
Ferrière-la-Grande 6, Ferrière-la-Petite 7, Fives 8, Fiers (D.)
et Auby 9, Fiers (D.) 10, Fiers (L). 11, Flesquières 12,
Flines-les-Raches 13, Fon-taine-au-Bois 14, Forenville 15,
Forest (A.) 10, Forest (L.) 17, Frelinghien 18, Fressain 19,
Fretin 20, Fromelles 21.
5082. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(1789-an 2).
Genech 1, Glageon 2, Gœulzin 3, Gœulzin et Hamel 4,
Gommegnies 5, Gommegnies et Frasnoy 6, Gondecourt 7,
Grande Synthe 8, Gruson 9, Hal-lennes-les-Haubourdin 10,
Halluin 11, Hamel et Arleux 12, Hardifort 13, Haussy 14,
Hautmont 15, Haynecourt 16, Hellemmes 17, Herlies 18,
Herrin 19, Houplines 20, Hoymille 21, Jenlain 22, Willems
23.
5083. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(1789-an 2).
Lallaing 1, Lallaing (avec Flines, Raches et Raim-beaucourt)
2, Lambres 3, Landas 4, Landrecies 5, Lannoy 6, LauwinPlanque 7, L'Écluse 8, Leers 9, Le Maisnil 10, Le Quesnoy
11, Le Quesnoy chapelle castrale 12, Les Fayts 13, Lezennes
14, Lez-Fontaines 15, Levai 6, Lewarde 17, Lieu-St-Amand
18, Ligny (C.) 19, Ligny (L.) 20, Lille St-Maurice 21, Lille
La Madeleine 22, Lille St-André 23, Lille Ste-Catherine 24,
Lille St-Étienne 25, Lille St-Sauveur 26, Linselles 27,
Lompret 28, Loos 29, Louvignies-Bavai 30, LouvigniesQuesnoy 31.
5084. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(1789-an 2).
Malincourt 1, Malplaquet 2, Marbaix 3, Marchiennes 4,
Maretz 5, Maroilles 6, Marquette (L.) 7, Marquette-enOstrevent 8, Masny 9, Maubeuge 10, •Maulde 11,
Mazinghien 12, Mecquignies et Obies 13, Mecquignies 14,
Mérignies 15, Monchaux (V.) 16, Moncheaux (L.) 17,
Monchecourt 18, Mons-en-P. 19, Montigny-en-Ostrevent 20,
Montrecourt 21, Motte-au-Bois 22, Mouchin 23.
5085. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(1789-an 2),
Neuf-Berquin 1, Neuville-les-Salesches 2, Neuvilly 3,
Niergnies 4, Nomain 5, Noyelles (A.) 6, Noyelles (L.) 7,
Noyelles (V.) 8, Obrechies 9, Orchies 10, Ostricourt 11.
5086. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(1789-an 2).
Pecquencourt 1, Péronne 2, Phalempin 3, Poix 4, PonWMarcq 5, Pont-à-Raches 6, Pont-sur-Sambre et Quarte 7,
Prémesques 8, Préseau 9, Preux-au-Bois 10, Prisches 11.
5087. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(1789-an 2).
Quaedypre 1, Quarouble 2, Quesnoy-sur-Deûle 3, Quiévelon
4, Raches 5, Radinghem 6, Raimbeau-court 7, Rainsars 8,
Ramillies 9, Rieux 10, Rocq 11, Rœulx et Lourches 12,
Romeries 13, Ronchin 14, Roost-Warendin 15, Rousies 16,
Rousies et Cerfontaine 17, Rubrouck 18, Ruesnes 19, Ru
mé- gies 20.
5088. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(1789-an 2).
St-Amand 1, St-Aubin et Dourlers 2, Ste-Marie-Cappel 3, StMomelin 4, St.-Python 5, St-Rémy-Mal-Bâti 6, Salomé 7,
Sars-Poteries 8, Sebourg 9, Seclin 10, Sepmeries 11, Sercus
12, Sin-le-Noble 13, Socx 14, Solesmes 15, Solre-le-Château
16, Somain 17, Sommaing et Vendegies-sur-Ecaillon 18,
Steenwerck 19.
5089. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(1789-an 2).
Templemars 1, Thivencelles 2, Thumeries 3, Thun-Lévéque
4, Tourcoing 5, Tourmignies 6, Trélon 7, Vendegies-auBois 8, Vendegies-eur-Écaillon 9, Vertain 10, VieuxBerquin 11, Vieux-Condé et Vicq 12, Villereau 13, Villersau-Bois 14, Villers-au-Bois et Villers-Campeau 15, Villersau-Tertre 16, ViUers- Plouich 17, ViUerspol et Orsinval 18.
5090. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(1789-an 2).
Wahagmes 1, Wambrechies 2, Wandignies-Hamage 3,
Wallers 4, Wargnies-le-Petit5, Wasnes-au-Bac 6, Watten 7,
Wattignies (L.) 8, Wattrelos 9, Wavrechain-sous-Faulx 10<
Wavrin 11, Wazemmes 12, Waziers 13, Wervicq 14, Wicres
15, Wignehies 16, Willems 17, Winnezeele 18, Wormhoudt
19, Zuytpeene 20.
5091. Pensions du clergé séculier. Collégiale de St-Nicolas à
Avesnes (1790-1792).
5092. Pensions du clergé séculier. Chapitres de Cambrai (17901791).
Notre-Dame de Cambrai 1, St-Géry 2, Ste-Croix 3,
Séminaire 4.
5093. Pensions du clergé séculier. Chapitre de St-Pierre de
Cassel (1791-1792).
5094. Pensions du clergé séculier. Chapitre de N.-Dame de
Cassel (1791).
5095. Pensions du clergé séculier. Chapitres (1789- an 2).
St-Pierre de Comines I, Notre-Dame de Condé 2,
Chanoinesses de Denain 3.
5096. Pensions du clergé séculier. Chapilre St-Amé de Douai
(1790-1792).
5097. Pensions du clergé séculier. Chapitre St Pierre de Douai
(1790-1792).
5098. Pensions du clergé séculier. Chapitre St-Pierre de Lille
(1790-1792).
Pièce annexe : « chasserel » de la Chapelle Ste-Cathcrhie.
5099. Pensions du clergé séculier. Chapitres de Maubeuge
(1793-1791).
Chapitre St-Quentin 1, Chapitre Ste-Aldegonde 2.
5109. Pensions du clergé séculier. Chapitre St-Piat de Seclin
(1791-1793).
5101. Pensions du clergé séculier. Chapitres (1791- 1792).
St-Géry de Valenciennes 1, N.-D. de Walincourt 2.
5102. Pensions du clergé régulier. Correspondance générale par
districts (1789-an 2).
5108. Pensions du clergé régulier. Abbayes et prieurés (1789-an
2).
Abbaye de Flines 1, abb. d'Hasnon 2, prieuré de Hamage 3,
prévôté d'Haspres 4,.abb. de Hautmont5, abb. de Honnecourt
6, croisière de Lannoy 7, Ste-Elisabeth du Quesnoy 8, abb.
de Liessies 9, abb. de Loos 10.
5109. Pensions du clergé régulier. Abbayes et prieurés (1789-an
2).
Abb. de Marchiennes 1, abb. de Marquette 2, abb. de
Phalempin 3, abb. de Préavin 4, abb. de Kavensberg et
Capucines de Bergues 5, abb. de St-Amand 6.
5110. Pensions du clergé régulier. Abbayes et prieurés (1789-an
2).
Chartreux de Valenciennes 1, abb. de Vaucelles 2, abb. de
Vicoigne 3, guillermins de Walincourt 4.
5111. Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2).
Armentières Augustines 1, Armentières Brigittines 2,
Armentières Sœurs de St-François-de-Sales 3, Armentières
Sœurs-Grises 4.
5112. Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2).
Avesnes Récollets 1, Avesnes Récolletines 2.
Districts dAvesnes 1, Bergues 2, Douai 3, Hazebrouck 4,
Lille 5, Valenciennes 6 ; jésuites des collèges ressortissant
du parlement de Douai 7.
5113. Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2).
5103. Pension du clergé régulier. Tableaux par dis- tricts (1789-
5114. Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2).
an 2)
Districts de Bergues 1, Hazebrouck 2, Valenciennes 3.
5104. Pensions du clergé régulier. Abbayes et prieurés
(1789-an 2).
Anchin 1, prieuré d'Aymeries 2, prieuré de Beaure-paire 3,
St-Victor de Bergues 4, St-Winoc de Bergues 5.
5105. Pensions du clergé régulier. Abbayes et prieurés (1789-an
2).
StAubert de Cambrai I, St-Sépulcre de Cambrai 2, Abbaye
de Prémy à Cambrai 3, abb. de Cantimpré à Cambrai 4.
5106. Pensions du clergé régulier. Abbayes et prieurés (1789-an
2).
Château l'abbaye 1, abbaye de Cysoing 2.
5107. Pensions du clergé régulier. Abbayes et prieurés (1789-an
2).
Chartreux de Douai 1, abb. des Prés de Douai 2, abbaye de
Sin 3, abb. de la Paix 4.
Bergues Sœurs Noires de Rosendaël 1, Berlaimont
Religieuses 2, Bourbourg St-Jean 3.
Cambrai Béguines 1, Cambrai Capucines 2, Cambrai StLazare 3, Cambrai St-Antoine-de-Padoue 4.
5115. Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2).
Comines Sœurs Hospitalières 1, Comines Sœurs Grises 2.
5116. Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2).
Douai Augustines 1, Douai Brigittines 2, Douai Capucins 3,
Douai Capucines 4, Douai Carmélites5, Douai Carmes
chaussés 0, Douai Carmes déchaussés 7, Douai Clarisses 8,
Douai Dominicains 9, !), Douai Sœurs Hospitalières 10,
Douai Minimes 11, Douai St-Catherine de Sienne 12, Douai
Sœurs de la Providence 13, Douai Sœurs N.-D. de la Paix 14,
Douai Religieuses des Près 15, Douai Sœurs de St-Julien 10,
Douai Récollets Anglais 17, Douai Récollets Wallons 18,
Douai Religieux de St-Tho-mas 19, Douai Sœurs du Bon
Pasteur 20, Douai Sœurs de la Charité 21, Douai Trinitaires
22, Douai Bénédictines Anglaises 23.
5117. Pensions du clergé régulier. Couvents (1789-an 2).
Dunkerque Bénédictines Anglaises 1, Dunkerque Minimes
2, Dunkerque Récolletines 3, Dunkerque Sœurs Noires 4.
5118. Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an-2).
Hazebrouck Sœurs Grises 1, Hondschoote Sœurs grises et
Pénitentes 2, Hondschoote Trinitaires 3, La Bassée Sœurs
Noires 4, La Bassée Religieuses de St-François 5, Lannoy
Sœurs Grises 6, Le Cateau Sœurs de St-Lazare 7, Le
Quesnoy Conception-nistes 8.
5132. —id.— Personnel civil. District du Quesnoy (17901793).
5133. — id. — Personnel civil. District de Lille (1790-1793).
5134. — id. — Personnel civil. District de Valenciennes
(1790-1793).
5119. Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2).
Lille Abbiette 1, Lille Annonciades 2, Lille Augus-tins 3,
Lille Béguines 4, Lille Bons Fils 5, Lille Capucines 6, Lille
Cannes Chaussés 7, Lille Carmélites 8, Lille Clarisses 9,
Lille Célestines 10, Lille Sœurs Grises 11, Lille Hôpitaux
12, Lille Récollets 13, Lille Dominicains 14, Lille Sœurs de
St-François de Sales 15, Lille Urbanistes 16.
5120. Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2).
Marchiennes Augustines 1, Maubeuge Sœurs Noires 2,
Merville Capucins 3, Oichies Capucins 4, Orchies Sœurs
Grises 5, St-Amand religieuses de la Paix 6, Solre-leChâteau Sœurs Grises 7, Tourcoing Récollets 8, Tourcoing
Ursulines 9.
5121. Pensions du clergé régulier. Couvents (1789- an 2).
Valenciennes Augustines 1, Valenciennes Bada-riennes 2,
Valenciennes
Carmes
Chaussés
3,
Valenciennes
Récolletines 4, Valenciennes Brigittines 5, Valenciennes
Sœurs de Ste-Madeleine 6.
5122. Pensions du clergé. Maisons de réunion (1791- 1792).
Armentières 1, Cysoing 2, Hautmont 3, Estaires 4,
Phalempin 5, Vaucelles 6, Vicoigne 7.
5123. Pensions du clergé. Maison de réclusion de Douai
(1793).
5124. Pensions du clergé. Dossiers individuels (1789-an 2).
5125. Pensions du clergé. Prêtres étrangers au département du
Nord (1789-an 2).
5126. Pensions du clergé. Employés du clergé. Chantres et
musiciens. Tableaux (1790-1792).
5127. Pensions du clergé. Personnel civil. District d'Avesnes
(1790-1793).
5128.
— id. — Personnel civil. District de Bergues (17901793).
5129.
— id. — Personnel civil. District de Cambrai (17901793)
5130.
Personnel civil. District de Douai (1790-1793)
5131. Pensions du clergé. Personnel
d'Hazebrouck (1790-1793).
civil.
District
PENSIONS DU CLERGE POSTERIEURES
A LA LOI DU
2e
SANS-CULOTTIDE AN
2.
5135. Pensions du clergé. Exécution de la loi du 2'jour sansculottide an 2. Instructions et correspon- dance générale
(an 2-an 4).
Lettre de Billaud-Varenne et Collot d'Herbois.
5136. Pensions du clergé. Répartition des crédits entre les
districts du département du Nord (an 2-an 4).
5137. Pensions du clergé. Correspondance et tableaux par
districts (an 2-an 4).
Districts d'Avesnes 1, Bergues 2, Cambrai 3, Douai 4,
Hazebrouck 5, Le Quesnoy 6, Lille 7.
5138. Pensions du clergé paroissial. Dossiers par communes
(an 2-an 4).
Annappes 1, Anstaing 2, Aulnoy 3, Avesnes 4, Bouchai U 5,
Cantin 6, Cuincy 7, Douai St-Jacques 8, Englefontaine 9,
Escaudœuvres 10, Forest (A.) 11, Fromelles 12,
Gommegnies 13, Guesnain 14, Hélesmes 15, Hergnies 16,
Hondschoote 17, Hon-Hergies 18, La Longueville 19, Le
Quesnoy 20, Louvignies-Quesnoy et Ghissignies 21, StMartin 22, Mons-en-Pevèle 23, Romeries et Vertigneul 24,
St-Saulve 25, Sains 26, Thivencelles 27, Villers-sire-Nicole
28, Wallers 29, Wasnes-au-Bac 30, Watten 31.
5139. Pensions du clergé séculier. Chapitres (an 2- an 4).
Cambrai Métropole 1, Cambrai St-Géry 2, Douai St-Pierre
3, Seclin St-Piat 4.
5140. Pensions du clergé régulier. Abbayes et couvents (an 2an 4).
Armentières Sœurs Grises 1, Armentières Hôpital 2,
Bourbourg 3, Cambrai Béguinage 4, Douai oratoire Douai
Ste-Catherine 6, Douai Clarisses 7, Douai Capucines 8,
Douai Brigittines 9, Douai abb. de la Paix 10, Douai StAgnès 11, Douai abb. des Près 12, Fontenellea 13,
Gravelines Religieuses Anglaises 14, Le Quesnoy SteCatherine 15, Lille Hôpital St-Sauveur 16, Lille Hôpital
Gantois 18, Sin 19, Valen- ciennes Béguinage 20,
Valenciennes Ste-Elisabeth 21, Valenciennes Sœurs de
Beaumont 22, Valen- ciennes Hôtel-Dieu 23.
5141. Pensions du clergé. Dossiers personnels (an 2- an 4).
Clergé séculier 1, Clergé régulier 2, diocèses étrangers 3.
5142. Pensions du clergé. Personnel civil. Clorcs et musiciens
(an 2-an 4).
Tableau général pour le département 1, districts d'Avesnes 2,
Bergues 3, de Cambrai 4, de Douai 5, de Lille 6, de
Valenciennes 7.
PENSIONS DU CLERGE POSTERIEUREMENT
A LA CONSTITUTION DU
5
FRUCTIDOR AN
3.
5143 à 5146. Pensions du clergé. Instructions et généralités (an
4-an 8).
5147. Pensions du clergé. Tableaux concernant le département
du Nord (an 4-an 8).
5148*. — id. — Tableau général du département du Nord
énumérant par cantons les prêtres titulaires de pensions
avec la date de leur naissance (an 6).
Municipalités cantonales d'Abancourt, Arleux, Armentières,
Avesnes, Bailleul, Barbençon, Bavai, Berlaimont, Bergues,
Blaringhem, Bouchain, Bourbourg, Cambrai, Cassel, Cateau
(le), Comines, Douai, Dourlers, Dunkerque, Estaires,
Estourmel, Etrœungt, Feignies, Gravelines, Haubourdin,
Hazebrouck, Hondschoote, La Bassée, Landrecies, Lannoy,
Le Quesnoy, Lewarde, Lille, Marchiennes, Maroilles,
Maubeuge, Merville, Nord libre (Condé), Orchies, Prisches,
Quesnoy-sur-Deûle, Raches, Ribécourt, Roubaix, Seclin, StAmand,
Solesmes,
Solre-le-Château,
Steenvoorde,
Steenwerck, Templeuve, Tourcoing, Trélon, Valenciennes,
Walincourt, Watten, Wazemmes, Wormhoudt.
5149*. Pensions du clergé. Registre des pensions par
municipalités cantonales (floréal an 9).
Ce registre donne pour chaque municipalité cantonale
l'énumération dos prêtres séculiers et réguliers bénéficiant
d'une pension : mention est faite de la date de la naissance,
du lieu de domicile, de l'ancienne fonction, du traitement et
des pièceB produites pour obtenir la liquidation de la pension.
Parmi ces pièces annexes figurent la date des serments, les
actes de non rétractation, les certificats de résidence. Voici
les municipalités cantonales intéressées: Ahancourt, Arleux,
Armentières, Avesnes, Bailleul, Barbençon, Bavai,
Berlaimont, Bergues, Blaringhem, Bouchain, Bourbourg,
Cambrai, Cassel, Cateau (le), Comines, Douai, Dourlers,
Dunkerque, FJnon libre (St-Amand), Estaires, Estourmel,
Etrœungt, Feigmes, Gravelines, Haubourdin, Hazebrouck,
Hondschoote, La Bassée, Landrecies, Lannoy, Le Quesnoy,
Lewarde, Lille, Marcoing, Marchiennes, Maroilles,
Maubeuge, Merville, Nord libre (Condé), Orchies,
Phalempin, Prisches, Quesnoy-sur-Deûle, Raches, Roubaix,
Seclin,
Solesmes,
Solre-le-Château,
Steenvoorde,
Steenwerk, Templeuve, Tourcoing, Trélon, Valenciennes,
Walincourt, Watten, Wormhoudt
5150 à 5179. Pensions du clergé. Tableaux et pièces annexes,
serments, certificats et actes de baptême. Dossiers par
villes (an 4-an 8).
Armentières 5150, Bailleul 5151, Bergues 5152, Cambrai
5153 et 5154, Comines 5155, Condi 5156, Douai 5157, 5158
et 5159, Dunkerque 5160 & 5162, Estaires 5163,
Hazebrouck 5164, Lille 5165 à 5171, Maubeuge 5172,
Merville 5173, Roubaix 5174, St-Amand 5175, Tourcoing
5176, Valenciennes 5177 à 5179.
5180 à 5239. Pensions du clergé. Tableaux dressés par
municipalités cantonales avec les pièces annexes, actes
de baptême, prestations de serment et certificats de
résidence (an 4-an 8).
Municipalités cantonales d'Abancourt 5180, Arleux 5181, Armentières
5182, Avesnes 5183, Bailleul 5184, Barbençon 5185, Bavai
5186, Bergues 5187, Berlaimont 5188, Blaringhem 5189,
Bouchan 5190, Bourbourg 5191, Cassel 5192, Condé 5193,
Douai 5194, Dourlers 5195, Dunkerque 5196, Estourmel 5197,
Etrœungt 5198, Feignies 5199, Gravelines 5200, Haubourdin
5201 et 5202, Hazebrouck 5203, Hondschoote 5204, La Bassée
5205, Landrecies 5206, Lannoy 5207, Le Cateau 5208 et 5209,
Le Quesnoy 5210, Lewarde 5211, Marchiennes 5212, Marcoing
5213, Maroilles5214, Maubeuge 5215, Merville 5216, Orchies
5217, Phalempin 5218, Prisches 5219, Quesnoy-sur-Deûle 5220,
Raches 5221, Ribécourt 5222, Roubaix 5223, St-Amand 5224,
Seclin 5225 et 5226, Solesmes 5227, Solre-le-Château 5228,
Steenvoorde 5229, Steenwerck 5230, Templeuve 5231 et 5232,
Tourcoing 5233, Trélon 5234, Valenciennes 5235, Walincourt
5236, Watten 5237, Wazemmes 5238, Wormhoudt 5239.
ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE
ASSISTANCE PUBLIQUE.
5240. Assistance publique et rédaction du Livre de la
Bienfaisance Nationale. Instructions et Géné- ralités
(1790-an 8).
Lettres de P. Bernard, Ouiot, Berlier.
5241. Assistance publique. Tableaux généraux relatifs a
l'assistance pour les diverses communes du départemont
du Nord (1790).
Ce tableau général intéresse les districts d'Avesnes, Bergues,
Cambrai, Douai, Hazebrouck, Le Quesnoy, Lille et
Valenciennes. Ce document renferme pour chaque commune
les indications suivantes : chiffre de la population, nombre de
feux, nombre d'individus ne payant aucun impôt, nombre
d'individus ne payant qu'une ou deux journées de travail,
nombre de vieillards hors d'état de travailler, infirmes,
enfants pauvres incapables de gagner leur vie, total des
individus à assister, moyenne par année des pauvres malades,
montant des fonds municipaux d'assistance, montant des
revenus hospitaliers, nombre des vagabonds. Ce document
donne en outre, pour chaque canton, l'indication du genre de
travail que l'on pourrait faire entreprendre aux assistés, et les
cause de la mendicité.
5242. Assistance publique. Tableaux généraux concer- nant les
communes des districts d'Avesnes, Bergues, Hazebrouck
et Valenciennes (1790).
Copies du tableau précédent L 5241.
5243. Livre de la Bienfaisance nationale. Instructions et
généralités (an 2-an 4).
5244 à 5247. Livre de la Bienfaisance nationale. Registres
d'inscription des veuves d'agriculteurs et artisans, des
infirmes, des vieillards (an 2-an 3). Districts de Cambrai
5244, Douai 5245, Hazebrouck 5246, Lille 5247.
5248. Assistance publique. Instructions et généralités (1789-an
8).
5249 à 5255. Assistance publique. Répartition de secours.
Ressources des fondations (1790-an 8).
Districts d'Avesnes 5249, de Bergues 5250, de Cambrai
5251, de Douai 5252, d'Hazebrouck 5253, du Quesnoy 5254,
de Valenciennes 5255.
5256. Assistance publique. Correspondance collective par
municipalités cantonales (an 4-an 8).
Arleux 1, Armentières 2, Avesnes 3, Bailleul 4, Bergues 5,
Condé 6, Estourmel 7, Hazebrouck 8, Hondschoote 9,
Landrecies 10, Lannoy 11, Merville 12, Orchies 13,
Quesnoy-s-Deùle 14, Raches 15, St-Amand 16, Tourcoing
17, Watten 18, Wormhoudt 19.
5257. Assistance publique. Répartition de secours. Tailles
d'aumônes. Ressources des fondations. Listes d'indigents.
Dossiers par communes (1790- an 8).
Aix 1, Aines 2, Arleux 3, Armentières 4, Auberchicourt 5,
Aubers 6, Auby 7, Auchy 8, Audencourt9, Avelin 10,
Avesnes il, Bachy 12, Bailleul 13, Bantigny 14, Bantouzelle
15, Bergues 16, Beuvry 17, Blaringhem 18, Bondues 19,
Bouchain 20, Bourbourg 21, Bourghelles 22, Bousbecque
23, Boussières (G.) 24, Bouvines 25, Buysscheure 26,
Brillon 27, Bruille-St-Amand 28.
5258. Assistance publique. Revenus des fondations pieuses des
anciens établissements religieux de Cambrai (1790-an 8).
5259. Assistance publique. Répartition de secours. Tailles
d'aumônes. Ressources des fondations. Listes d'indigents.
Dossiers par communes (1790-an 8).
Camphin-en-Pevèle 1, Cantaing 2, Capinghem 3, Cartignies
4, Cassel 5, Catillon 6, Caullery 7, Chemy 8, Chéreng 9,
Clary 10, Clairfayts 11, Cobrieux 12, Comines 13, Condé
14, Coudekerque-Branche 15, Courchelettes 16, Coutiches
17, Croix (L.) 18, Cuincy, 19, Cysoing 20, Dechy 21,
Deûlémont 22.
5260. Assistance publique. Administration. Revenus
fondations et de quêtes. Ville de Douai (1790- an 3).
de
Projet d'affectation aux œuvres d'assistance de la ville de
Douai du produit de la vente des biens nationaux.
5261. Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats
d'indigents. Ressources des fondations pieuses.
Dossiers par communes (1790-an 8).
Dunkerque 1, Eecke 2, Emmerin 3, Ennetières-en-Weppe4,
Ennevelin 5, Erquinghem-le-Sec 6, Esquin-ghem-Lys 7,
Esquerchin 8, Esquennes 9, Estaires 10, Fâches 11, Féchain
12, Felleries 13, Férin 14, Flers-en-Escrebieux 15, Fiers (L.)
16, Flines-les- Raches 17.
5268. Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats d'indigents.
Distribution de secours. Dossiers par communes (1790-an
8).
St-Amand 1, St-André 2, Ste-Marie-Cappel 3, St-Python 4,
St-Rémy-Chaussée 5, Santés 6, Sémeries 7, Sequedin 8, Sinle-Noble 9, Somain 10, Steene 11, Steenvoorde 12,
Steenwerck 13, Templemars 14, Terdeghem 15, Tilloy 16.
5262. Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats d'indigents.
Ressources sur fondations. Dossiers par communes
(1790-an 8).
5269. Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats d'indigents.
Distribution de secours. Dossiers par communes (1790-an
8).
Fourmies 1, Fournes 2, Fresnes 3, Fretin 4, Fro-melles 5,
Gondecourt 6, Guesnain 7, Hallennés-les-Haubourdin 8,
Hantay 9, llaspres 10, Haubourdin 11, Haussy 12, Haveluy
13, Haynecourt 14, Haze- brouck 15, Hem 16, Hérin 17,
Herlies 18, Herrin 19, Hondeghem 20.
Toufflers 1, Tourcoing 2, Tourmignies 3, Valenciennes 4,
Vieux-Berquin 5, Villers-au-Bois 6, Villere-au-Tertre 7,
Villers-Campeau 8, Villerspol 9, Vred 10, Wambrechies 11,
Wannehain 12, Warneton-Bas 13, Wavrin 14, Wazemmes
15, Waziers 16, Wicres 17.
5263. Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats d'indigents.
Ressources sur fondations. Dossiers par communes
(1790-an 8).
5270 à 5278. Assistance publique. Demandes et distributions de
secours. Dossiers individuels (1790-an 8).
5279 à 5281. Assistance publique. Bien des pauvres.
Administration. Etats et correspondance (1790-an 8).
5282. Assistance publique. Mémoires médicaux. Chirurgiens
jurés des anciens états de la Flandre wallonne (1790).
5283. Assistance. Médecins des pauvres (1791-an 6).
Honnecourt 1, Houplines 2, Illies 3, Inchy 4, Iwuy 5, La
Bassée 6, La Flamengrie 7, La Gorgue 8, La Madeleine9,
LambreslO, Landasll, Landrecies 12, Lannoy 13, Lauwin 14,
Ledringhem 15, Le Maisnil 16, Le Quesnoy 17, Lesquin 18,
Lewarde 19, Lezennes 20, Liessies 21.
5264. Assistance publique. Distributions de secours. Ressources
sur fondation. Ville de Lille (1790-1793).
5265. Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats d'indigents.
Distribution de secours. Dossiers par communes (1790-an
8).
Linselles 1, Lomme 2, Lompret 3, Marchiennes 4, Marcq-enBarœul 5, Marcq-èn-Pevèle 6, Marly 7, Marquilt'es 8,
Maubeuge 9, Mi V'eghem 10, Mérignies 11. Merville 12,
Moncheaux 13, Mons-en-Barœul 14, Mouchin 15, Mouvaux
16.
5266. Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats d'indigents.
Distribution de secours (1790-an 8).
Naves 1, Neuville 2, Neuville-en-Ferrain 3, Nieppe 4,
Nivelle 5, Noyelles-les-Seclin 6, Oisy 7, Onnaing 8, Orchies
9, Ostricourt 10, Pecquencourt 11, Pérenchies 12, Phalempin
13, Phalempin, La Neuville et Attiche 14, Pont-sur-Sambre
15, Prémesques 16, Preux-au-Sart 17.
5267. Assistance publique. Tailles d'aumônes. Etats d'indigents.
Distribution de secours. Dossiers communes (1790-an 8).
Quesnoy-sur-Deûle 1, Haimbeaucourt 2, Raismes 3,
Renescure 4, Rexpoede 5, Ribécourt 6, Rieulay 7, Ronchin 8,
Roncq 9, Roost-Warendin 10, Roubaix 11, Sailly (L.) 12,
Sainghin-en-Mélantois 13.
HOPITAUX ET HOSPICES.
5284. Hôpitaux, hospices et établissements de bienfaisance.
Lois, instructions et généralités (1789-an 8).
5285. Hôpitaux et hospices. Correspondance des représentants
en mission (1793-an2).
Arrêts de Berlier.
5286. Hospices et hôpitaux. Tableaux relatifs à leurs revenus, à
l'état des bâtiments et à leur gestion (1790-1791).
Districts d'Avesnes 1, Bergues 2, Cambrai 3, Douai 4, Le
Quesnoy 5, Lille 6, Valenciennes 7.
5287. Hospices et hôpitaux. Tableaux généraux concernant les
charges et les revenus des établissements de bienfaisance
du Nord (1790-1791).
5288 à 5290. Hospices et hôpitaux. Administration.
Correspondance (1790-an 8). 5291. Hospices et hôpitaux.
Diminution de ressources
causée parla suppression de l'octroi (1791).
5292 à 5337. Hospices et hôpitaux. Administration (1789-an 8).
Armentières 5292, Avesnes 5293, Bailleul 5294, Bergues
5295, Bourbourg 5296, Cambrai 5297 à 5300, Cassel 5301,
Cerfoutaine 5302, Comines 5303, Condé 5304, Douai 5305
à 5307, Dunkerque 5308, Gravelines 5309, Hazebrouck
5310, Hondschoote 5311, La Bassée 5312, Lannoy 5313, Le
Quesnoy 5314, Lille 5315 à 5322, Maubeuge 5323. Onnaing
et Quarouble 5324, Orchies 5325, Prisches 5326, Quesnoysur-Deûle 5327, Roubaix 5328, Seclin 5329, Solesmes 5330,
Steenvoorde 5331, Tourcoing 5332, Valenciennes 5333 et
5334, Watten 5335, Wattrelos 5336, Wormhoudt 5337.
ATELIERS DE CHARITÉ.
5346. Ateliers de charité. Instructions et Rapports généraux.
Tableauxconcernant les districts d'Avesnes, Bergues,
Cambrai, Le Quesnoy, Lille (1790-an 4).
5347. Atelier de Charité de Douai : filature de lin (1790-1791).
5348. Atelier de Charité de Cambrai (1790-1791).
5349. Atelier de Charité de Condé (1790-1791).
CAISSES D'ÉPARGNE.
ALIÉNÉS.
5338. Tableau des maisons de force et de correction du
département : situation des locaux, police de
l'établissement, nombre des détenus (1790).
5339. Maison de force des Bons Fils d'Armentières. Etat des
détenus et motif de leur incarcération (10 nov. 1790).
5340. Maison de force des Bons Fils d'Armentières.
Administration de cet établissement (1790-an 8).
5350. Caisse d'épargne de Joachim La large. Projets
d'établissement de caisses en faveur des négo- ciants,
artisans et ouvriers (1791-1793).
MONTS DE PIÉTÉ.
5351. Monts de piété. Instructions et généralités (1793- an 2).
Arrêtés de Guiot, Delamarre, Laurent.
5341. Maison de force d'Armentières. Internement d'aliénés
civils ou militaires. Mise en liberté de détenus en vertu de
lettres de cachet (1790-an 8).
5352. Monts de piété. Rapport général sur leur fonctionnement
dans le Nord (1791).
5342. Aliénés et Détenus par anciennes lettres de cachet (1790an 8).
5352 à 5361. Monts de piété. Etat de la situation. Comptabilité.
Correspondance (1790-an 8).
5343 et 5344. Maison de force de Bavai (1789-an 7).
e
Quelques lettres de cachet du XVIII siècle.
Bergues 5353 et 5354, Cambrai 5355 et 5356, Douai 5357 à
5359, Lille 5360, Valenciennes 5361.
SECOURS.
ENFANTS ASSISTÉS.
5362 à 5368. Secours divers (1790-an 8).
5345. Enfants assistés. Instructions et Correspondance (1790-an
8).
ÉTABLISSEMENTS DE RÉPRESSION
PRISONS.
5369. Prisons. Généralités et Correspondance (1790-an 8).
5370. Prisons et Détenus politiques. Correspondance des
représentants en mission (1793-an 8). Arrêtés de Bentabole,
Levasseur, Berlier. 5371 et 5372. Transfert des condamnés. Lois et
Instruc-
(P. de C), Lynde, Méteren, Ste-Marie-Cappel, Merville,
Morbecque, Merris, Nieppe, Houtkerque, Neuf-Berquin,
Nord-peene, Neuve-Eglise (Belg.), Oudezeele, Pradelles,
Poperinghe (Belg.), Renescure, Rubrouck, St-Jans-Cappel,
St-Sylvestre-Cappel, St-Pierrebrouck, St-Omer (P. de C),
Sercus, Staple, Steenbecque, Steenwerck, Strazeele,
Steenvoorde, Thiennes, Thienville (sic), Terdeghem,
Volckerinckhove, Wallon-Cappel, Watou (P. de C),
Winnezeele, Vieux-Berquin, Zuytpeene.
tions. Galériens. Pièces de dépenses et Correspondance
(1790-an 9).
5373. Personnel des Prisons. Nominations et Traitements
(1790-an 8).
5374. Rense'gnements généraux sur les prisons des districts
d'Avesnes, Douai, Hazebrouck et Cambrai (1790).
5375 à 5412. Prisons. Administration. Locaux. Frais de geôlage.
Listes de détenus avoc les motifs d'incarcération (1789an 8).
Avesnes (plans de la prison dressés en 1767 et 1786) 5373,
Avesnes 5376 a 5378, Bailleul 5379 et 5380, Bergues 5381,
Bouchain 5382, Bourbourg 5383, Cambrai généralités 5384,
Cambrai prisons royales et maison d'arrêt de la commune
5385 à 5387, Cassel 5388, Condé 5389, Douai généralités
5390 à 5393, Douai les Ecossais 5394 et 5395, Douai les
Annonciades 5396, Douai la Tour Notre-Dame 5397, Douai
la Providence 5398, Douai maison d'arrêt de la ville 5399 à
5404, Douai prisons de la ville 5405, Douai prison du district
et maison de justice du tribunal criminel du département
5406 à 5411, Douai maison de justice près la maison
commune de Douai 5412, Douai maison d'arrêt de la porte de
Bouchain 5413, Douai prisons des maisons religieuses 5414,
Douai maison des Capucines 5415, Douai maison d'arrêt du
Séminaire Lamotte 5416, Douai infirmerie du Séminaire
Brûlé 5417, Douai prisons diverses 5418, Dunkerque 5419 à
5421, Estaires 5422, Gravelines 5423, Hazebrouck 5424 à
5426, Landrecies 5427, Le Cateau 5428, Le Quesnoy 5429 et
5430, Lille généralités 5431 à 5433, Lille prisons royales et
prisons nationales 5434, Lille Petit Hôtel 5435 et 5436, Ulle
Bons Fils 5437, Lille Tour StrPierre 5438 et 5439, Lille La
Madeleine 5440, Lille maison du Salut 5441, Lille la Charité
5442, Lille la Citadelle 5443, Lille maison d'arrêt de femmes
5444, Marchiennes 5445, Maubeuge 5446, Merville 5447,
Orchies 5448, Valenciennes plan des prisons de l'Hôtel de
Ville en 1779 et plan des prisons de l'Hôpital-Général 5449,
Valenciennes maison d'arrêt de la commune 5450,
Valenciennes maison correctionnelle 5451.
5452. Compte nominatif des journées des détenus de la prison
d'Hazebrouck (6 juillet 1793-10 germinal an 2).
Détenus provenant des communes d'ArnAke, Bailleul,
Berthen, Blaringhem, Boeseghem, Bollezeele, Boeschêpe,
Borre, Broxeele, Caestre, Cassel, Estaires, Eecke,
EbbUnghem,
Erquinghem,
Flêtre,
Godewaersvelde,
H»verskerque, Hazebrouck, La Gorgue, Lederzeele, Lestrem
5453. Visite des prisons de Lille. Liste de détenus. Date et
motifs de l'incarcération. Observations des détenus (an 2).
5454. Administration des prisons. Surveillance. Régime des
détenus (an 4-an 7).
5455. Tableaux généraux des prisons existant dans les district
d'Avesnes, Bergues, Cambrai, Hazebrouck, Le Quesnoy,
Lille et Valenciennes. Renseignements sur l'état des
locaux (1790).
5456. Mobilier et matériel des prisons (1792-an 7).
5457 et 5458. Correspondance des districts sur les locaux des
prisons et le régime pénitentiaire (1791-an 4).
5459.
Répartition des subventions de l'Etat entre
établissements pénitentiaires du Nord (1791-an 6).
les
5460 à 5463. Prisons. Travaux d'entretien. Correspondance
(1790-an 8).
DÉPÔTS DE MENDICITÉ.
5464. Mendicité. Instructions et généralités (1790-an 8).
5465. Dépôt de mendicité de Lille. Situation. Pensionnaires et
prisonniers (1790-an 8).
5466 à 5468. Dépôts de mendicité de Lille. Pièces de dépenses
(1792-an 4).
5469. Dépôt de mendicité de Lille. Traitement des vénériens
(1790-an 4).
5470. Hôpital des mendiants de Maubeuge (1790).
5471 à 5474. Dépôt de mendicité de Valenciennes (1790-an 6).
DIRECTOIRES DES DISTRICTS
D I S T R I C T D'AVESN E S
LOIS ET DÉCRETS.
5475*. Transcription des lois et décrets parle directoire du
district d'Avesnes (23 juin 1790-30 déc. 1790).
5476*. Transcription des lois et décrets (15 déc. 1790-19 prairial
an 2).
5487*. — id. — (12 mess, an 2-15 brum. an 4).
5488*. Registre d'ordre et agendas résumant la correspondance
du directoire du district d'Avesnes (15 nov. 1790-28
juillet 1791).
5489*. — id. —
(2 août 1791-1 février 1792).
5477*. Enregistrement de l'envoi des lois aux communes (25
avril 1791-21 germinal an 2).
5490*. — id. —
(4 févner-11 sept. 1792).
5491*. — id. —
(12 sept. 1792-6 février 1793).
5492*. — id. —
(7 février-20 juin 1793).
DIRECTOIRE DU DISTRICT.
Table.
5493*. — id. —
5478*. Procès verbaux originaux des délibérations et arrêtés du
directoire du district d'Avesnes (1 oct. 1791-16 février
1792).
Table.
5494*. — id. —
— id. —
(6 mess, an 2-5 vend, an 3).
5480*.
— id. —
(7 vend, an 3-13 therm. an 3).
5481*.
— id. —
(13 janv. 1791-10 juin 1793).
5496*. — id. —
5482*.
— id. —
(10 juin 1793-14 mess, an 3).
Table.
5486*. — id. — (5 juillet 1793-7therm. an 2).
(2 frimaire-25 floréal an 2).
Table.
5479*.
5483*. Copie des procès-verbaux des délibérations du directoire
du district d'Avesnes (15 mess, an 3-23 brum. an 4).
5484*. Procès-verbaux originaux des délibérations du directoire
du district d'Avesnes (26 juillet 1790-16 oct. 1792).
5485*. Procès-verbaux originaux des délibérations du directoire
du district d'Avesnes (16 oct. 1792-3 juillet 1793).
(1 juillet-21 novembre 1793).
5495*. — id. —
(26 floréal an 2-19 vend, an 3).
Table.
5497*. — id. —
(21 vend.-25 pluviôse an 3).
(26 pluviôse-15 mess, an 3).
Table.
5498*. — id. —
(16 mess, an 3-26 brum. an 4).
Table.
5499*. — id. —
(17 frim. an 3-18 brum. an 4).
5500*. Transcription de la correspondance du Procureur syndic
et du Directoire du district d'Avesnes (4 août 1790-8
novembre 1791).
5521*. — id. — 1er Bureau (3 vend, an 3-15 brum. an 4).
Municipalités.
5522*. — id. — 1er Bureau (16 déc. 1790-29 sept. 1791).
Finances, impôts, octrois.
5501*. — id. — (7 novembre 1791-5 prairial an 2).
5502*. — id. — (13 floréal an 3-11 frimaire an 4).
5503*. Correspondance de l'agent national et du procureur syndic
du district d'Avesnes (18 frim. an 3-13 ventôse an 4).
Mutilé à partir du folio 179.
5523*. Transcription de la correspondance du directoire du
district d'Avesnes par bureaux. ler Bureau (5 oct. 1791-6
mai 1793).
Impôts.
5524*. — id. — l8r Bureau (6 mai 1793-24 niv. an 3).
5504*. Transcription de la correspondance générale du directoire
du district d'Avesnes avec l'administration, les
municipalités et les particuliers (10 août 1790-30 mars
1792).
Impôts.
5525*. — id. — 1er Bureau (15 nov. 1790-9 déc. 1791).
Impôts.
5526*. - id. — 1er Bureau (14 déc. 1791-8 frim. an 2).
5505*.
— id.
— (26 mars 1792-25 mars 1793).
Finances, impôts, comptabilité, du district.
5506*.
— id.
— (29 nov. 1792-2 frim. an 2).
5527*. — id. – 1er Bureau (31 juil. 1792-15 therm. an 2).
5507*.
— id.
— (2 frim.-5 mess, an 2).
5508*.
— id.
— (4 mess, an 2-8 frim. an 3).
5509*.
— id.
— (9 frim.-15 germ. an 3).
5510*.
— id.
— (15 germ. an 3-17 nivôse an 4).
5511*.
— id.
— (29 prair. an 3-25 frim. an 4).
5512*.
— id
— (12 nov. 1790-8 nov. 1792).
5513*.
— id.
— (14 nov. 1792-30 prairial an 2).
5514*.
- id.
— (25 prair. an 2-29 niv. an 3).
5515*.
—id.—
5516*.
— id.
Impôts.
5528*. — id. — 1er Bureau (10 avril 1791 2 floréal an 3).
Impôts.
5529*. — id. — 1er Bureau (5 mess, an 2-2 frim. an 4).
Finances, subsistances, police.
5530*. — id. — 1er Bureau (12 nov. 1790-22 fév. 1792).
Armée.
5531*. — id. — ler Bureau (28 février-30aoûtl 792).
Enrôlement des volontaires.
(9 brum. an 3-15 vend, an 4).
5532*. — id. — 1er Bureau (29 août-15 déc. 1792).
— (1 vend.-17 frim. an 4).
Armée, casernement.
5517*. Transcription de la correspondance du directoire du
district d'Avesnes par bureaux. 1er Bureau (13 nov.
1790-1 mars 1792).
5533*. — id. — 1er Bureau (G déc. 1792-30 mai 1793).
Volontaires, subsistances militaires.
5534*. — id. — 1er Bureau (12 mai 1793-1 frim. an 2).
Recrutement de l'armée.
Finances, impôts, armée.
5535*. — id. — 1er Bureau (4 frim.-18 prair. an 2).
er
5518*. — id. — 1 Bureau (26 nov. 1790-3 oct. 1793).
Armée,
organisation
administration générale.
des
municipalités,
5519*. — id. — 1* Bureau (12 nov. 1790-24 vent, an 2).
Recrutement, armement, subsistances, secours aux parents
des défenseurs de la patrie.
suspects,
5536*. — id. — 1er Bureau (27 flor. an 2-1 pluv. an 3).
Armée.
Municipalités, police, finances.
5520*. — id. — 1er Bureau (10 déc. 1792-27 nivôse an 3).
5537*. — id. — 1er Bureau (14 frim. an 2-21 niv. an 4).
Municipalités, police, élections, impôts.
Armée.
5538*. — id. — 1er Bureau (31 déc. 1790-6 fév. 1793).
Armée, défense nationale.
5539*. Transcription de la correspondance du directoire du
district d'Avesnes par bureaux. 1er bureau (5 févr. 179327 prair. an 3).
Equipement de l'armée, secours aux parents des défenseurs
de la patrie.
5510*. - id. — 2e bureau (13 nov. 1790-3 avril 1793).
5553*. Transcription de la correspondance du directoire du
district d'Avesnes par bureaux. 3e bureau (26 fruct. an 214 brum. an 4). Assistance.
5554*. — id. — 3e bureau (13 nov, 1790-28 mai 1791).
Biens nationaux, pensions du clergé.
5555*. — id. — 3e bureau (19 mai 1791-17 fév. 1792).
Ponts et chaussées, travaux publics.
5541*. — id. — 2e bureau (31 mars 1793-15 brum. an 4).
Ponts et chaussées.
Biens nationaux.
5556*. — id. — 3e bureau (15 févr. 1792-16 nov. 1792).
Biens nationaux, pensions du clergé.
5542*. — id. — 2e bureau (17 fruct. an 2-29 frim. an 4).
5557*. — id. — 3e bureau (13 nov. 1792-7 fruct. an 2).
Ponts et chaussées, étapes militaires.
Biens nationaux, pensions du clergé.
5543*. — id. — 2e bureau (11 nov. 1790-23 niv. an 3).
5558*. — id. — 3e bureau (19 mess, an 2-5 mess, an 3).
Agriculture, secours aux défenseurs de la patrie.
5544*. — id. — 2e bureau (15 fév. 1793-1e jour compl. an 2).
Commerce et industrie, agriculture, convois militaires.
5545*. — id. — 2e bureau (4 janvier 1791-7 fruct. an 2).
Commerce, circonscriptions territoriales, forêts et marchés,
subsistances, administration générale.
5546*. — id. — 2e bureau (23 fruct. an 2-15 brum. an 4).
Agricidture, commerce, subsistances.
5547*. — id. — 3e bureau (10 sept. 1790-20 sept. 1791).
Biens nationaux, droits supprimés, pensions du clergé.
5548*. — id. — 3e bureau (21 sept. 1791-27 août 1793).
Biens nationaux, droits supprimés, pensions ecclésiastiques.
5249*. -- id. — 3e bureau (27 août 1793-5 frim. an 3).
Émigrés, biens nationaux, traitement du clergé.
5550*. — id. — 3e bureau (13 frim.-13 therm. an 3).
Biens nationaux.
5551*. — id. — 3e bureau (13 therm. an 3-15brum. an 4).
Séquestre des émigrés.
5552*. — id. — 3e bureau (19 nov. 1790-2 fruct. an 3) Bois et
forêts.
Police des suspects, biens nationaux, secours aux réfugiés.
5559*. — id. — 3e bureau (3 mess, an 3-21 frim. an 4).
Biens nationaux, émigrés, pensions du clergé.
5560*. — id. — 3e bureau (13 germ. an 2-21 frim. an 4).
Secours, biens nationaux.
5561* — id. — 3e bureau (29 oct. 1790-12 mess, an 3).
Baux des biens du clergé.
5562*. — id. — 4e bureau (13 nov. 1790-7 mars 1792).
Industrie, foires, police et administration générale.
5563*. — id. — 4e bureau (7 mars 1792-19 avr. 1793).
Subsistances, monnaies, industrie, commerce.
5564*. — id. — 4e bureau (24 avr. 1793-5 mess, an 2).
Subsistances civiles et militaires.
5565*. — id. — 4e bureau (13 prair. an 2-25 brum. an 3).
Subsistances civiles et militaires.
5566*.
— id. — 4e bureau (21 brum. an 3-21 frim an 4).
Agriculture.
5567*. — id. — 4e bureau (8 brum.-2 vent, an 3). Commerce,
subsistances civiles et militaires.
5568*. Transcription de la correspondance du directoire du
district d'Avesnes par bureaux. 4e bureau (13 frim. an 312 vend, an 4). Subsistances civiles et militaires.
SURETE PUBLIQUE.
5569*. — id. — 4e bureau (26 fruct. an 3-4 niv. an 4).
5589. Sûreté publique. Correspondance avec les Comités
révolutionnaires sur les suspects. Listes des membres des
Comités (an 2-an 3).
Agriculture, commerce, industrie, subsistances.
5570*. — id. — 4e bureau (16 frim. an 3-23 brum. an 4).
Subsistances, dispenses militaires.
5571*. Transcription des décisions du directoire du département
relatives aux municipalités du district d'Avesnes (28
déc. 1790-27 juill. 1791).
Commerce, industrie, agriculture.
5572*. Décisions du directoire du district d'Avesnes relatives aux
municipalités de son ressort (16déc 1790-6 oct. 1791).
5573*. - id. — (29 févr.-14 déc. 1792).
5574*. — id. — (13 nov. 1790-29 vent, an 3).
Industrie, administration générale.
5580 à 5588. Sûreté publique. Suspects et émigrés (1790-an 4).
Généralités 1, Anor 2, Avesnes 3, Bavai 4, Cartignies 5,
Cuvillers 6, Etrœungt 7, Felleries 8, Floyon 9, Fourmies 10,
Maroilles 11, Maubeuge 12, Prisches 13, Solre-le-Château
14, Wignehiesl5.
5590 à 5592. Sûreté publique. Certificats de civisme et de
résidence. Passeports (1791-an 4).
5593. Sûreté publique. Emblèmes et écrits séditieux (an 2-an 3).
5594. Sûreté publique et Police administrative (1790-an 4).
Permanence des municipalités de Sains, Sémeries, Solre-leChteau, Salesches.
5595. Police administrative. Réclamations particulières (1789an 4).
5596. Police administrative.
malheureux (1791-an 3).
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Sinistres
et
événements
5597. Fêtes publiques. Arbres de la liberté (1791-an 3).
SANTE PUBLIQUE.
AUTORITES CONSTITUEES ET ELECTIONS.
5575. Directoire du district d'Avesnes. Correspondance
générale (1790-an 4).
Personnel des administrateurs. Choix de l'agent national.
Politique générale.
5576. Autorités constituées et personnel des fonctionnaires
(1790-an 4).
5577. Assemblées primaires. Choix des électeurs (1790-an 3).
5578. Assemblées primaires. Elections des municipalités (1790an 2).
Avesnelles 1, Avesnes 2, Avesnes (Banlieue haute) 3,
Avesnes (Banlieue basse) 4, Aymeries 5, Barbençon 6,
Beaurieu 7, Colleret 8, Dourlers 9, Epinoy 10, Eppe-Sauvage
11, Erpion 12, Felleries 13, Ferrière-la-Grande 14, FlaumontWaudrechies 15, Fourmies 16, Hestrud 17, Jeumont 18,
Liessies 19, Louvroil 20, Marpent 21, Maubeuge 22,
Moustier 23, Ohain 24, Ramousies 25, Recquignies 26,
Rousies 27, Sains 28, Sémeries 29, Trélon 30, Wallers 31,
Baives 32, Willies 33.
5579. Assemblée électorale. Election de députés et de
fonctionnaires (1790-an 3).
5598. Santé publique. Hygiène. Epizooties (an 2-an 3).
POPULATION.
5599. Population. Correspondance relative à la rédaction des
recensements (1790-an 2).
5600. Population. Tableaux généraux du district
d'Avesnes (1791).
Ces tableaux donnent commune par commune le chiffre
global de la population et parfois des indications sur les
impôts.
5601. Population. Recensements. Listes nominatives
d'habitants par communes (an 2).
Aymeries 1, Eclaibes 2 , Limont - Fontaine 3, Montceau 4.
SUBSISTANCES.
5602 à 5606. Subsistances. Correspondance. Tableaux (1789-an
4).
Généralités 1, Aibes 2, Anor 3, Aulnoye 4, Avesnelles 5,
Avesnes 6, Bâchant 7, Banlieue-tfasse d'Avesnes 8.
Banlieue-Haute d'Avesnes 9, Barbençon 10, Bavai 11,
Beaufort 12, Beaurieux 13, Bérelles 14, Berlaimont 15,
Boulogne 16, Boursies 17, Bouvignies 18, Cartignies 19,
Cousolre 20, Da-mousies 21, Dimechaux 22, Dompierre 23,
Dourlers 24, Eccles 25, Eppe-Sauvage 26, Erchin 27, Erpion
28, Etrœungt 29, Favril 30, Fayts 31, Felleries 32, Ferrièrela-Grande 33, Flaumont-Wandrechies 34, Floyon 35,
Fourmies 36, Glageon 37.
5607. Maximum. Correspondance et tableaux (1793- an 3).
DIVISIONS ADMINISTRATIVES.
5608. Divisions administratives. Territoire des com- munes
(1791-an 3).
ETAT-CIVIL
5622. Administration communale. Correspondance (1789-an 4).
Hargnies 1, Hautmont 2, Jeumont 3, La Longueville 4,
Landrecies 5, La Rouillies 6, Le Quesnoy 7, Liessies 8,
Marbaix 9, Maroilles 10, Marpent 11, Maubeuge 12,
Monceau-St-Waast 13, Moustier 14, Neuville 15, Noyelles
16, Ohain 17, Pont-s.-Sambre 18, Prisches 19, Quiévelon 20,
Rainsars 21, Ra-mousies 22, Recquignies 23, Renlies 24,
Roncq 25, Rousies 26, Sains-du-Nord 27, St-Aubin 28, StHilaire29, St-Rémy-Chaussée 30, Sars-Poteries 31, Sémeries
32 et 33, Taisnières 34, Trélon 35, Ver-gnies 36, Wallers 37,
Wattignies-la-Victoire 38, Wignehies 39, Villerspol 40.
5609. Etat-civil. Correspondance. Extraits. Tableaux (1790-an
3).
AGRICULTURE.
5610. Agriculture. Généralités et correspondance (1790-an 4).
Lettre du représentant du peuple Laurent.
5611. Agriculture. Enquête sur le fer nécessaire pour les
instruments aratoires. Réponses des municipalités (an 3).
5612. Agriculture. Récoltes et prix des céréales. Tableaux
(1791-an 3).
FINANCES
5613. Agriculture. Céréales et grains (1790-an 4),
5623.
5614. Agriculture. Enquête sur les huiles fabriquées dans le
district d'Avesnes (an 3).
5624.
COMMERCE ET INDUSTRIE.
5615. Commerce. Généralités et correspondance (1790-an 3).
5616. Commerce. Poids et mesures (1790-an 3).
5617. Commerce. Emigration d'ouvriers (1790).
5618. Industrie. Papeterie (an 2).
5619. Industrie. Forges (1790-an 3).
COMPTABILITE DU DISTRICT
5620. Comptabilité du Directoire du district (1790- an 4).
ADMINISTRATION COMMUNALE
5621. Administration communale. Correspondance (1790-an 4).
Finances. Trésorerie (1790-an 4).
Monnaies. Fabrication. Métal de cloche (1791-an 3).
5625. Assignats et billets de confiance. Bordereaux et
correspondance (1791-an 4).
5626*. Enregistrement des mandats délivrés par le district (23
vendémiaire-19 floréal an 3). A la fin, état des subsistances
livrées à l'armée.
5627. Journalier des dépenses du district (an 2-an 4).
5628. Traitements et pensions des fonctionnaires (1791-an 4).
5629. Emprunt forcé. Correspondance (an 2-an 4).
5630. Contribution patriotique. Correspondance. Tableau
général pour les communes du district d'Avesnes (1790an 3).
5631 à 5638*. Registres de la contribution patriotique (17891790).
Avesnelles 5631, Avesnes 5632, Ecuelin 5633, Felleries
5634, Limont-Fontaine 5635, St-Aubin 5636, St-RémyChaussée 5537, Sémeries 5638.
5639. Anciennes impositions (1790-an 2).
5640. Droits féodaux et divers (1790-an 2).
5641
Impôts directs. Correspondance (1790-an 4).
5641. Impôts directs. Tableaux généraux concernant les
communes du district (1789-1793).
5643. Impôts directs. Correspondance générale (1791-an 3).
5644. Impôts directs. Correspondance et tableaux (1791-an 4).
5645. Impôts directs. Dégrèvements (1790-an 3).
5646. Impôts directs. Correspondance (1791-an 4).
5647 à 5674. Contributions. Rôles par communes (1789-an 4).
Avesnelles 5647, Avesnes 5648, Avesnes Banlieue Haute
5649, Avesnes Banlieue basse 5650, Barbençon 5651,
Beaufort 5652, Boulogne 5663, Boussu-les-Walcourt 5654,
Colleret 5655, Damousies 5656, Ecoles 5657, Erpion 5658,
Felleries 5659, Féron 5'i63, Ferrière-la-Grande 5661,
Flaumont-Waudre-chies 5662, Floyon 5C63, Hautmont et
Boussières (A.) 5604, Jeumont 5665, Marpent 5666,
Ostergnies 5667, Ramousies 5668, Recquignies 5669,
Renlies 5670, Sains 5671, St-Rémy-Mal-Bàti 5672, Sémeries
5673, Vergnies 5674.
5675 à 5677. Anciennes patentes. Correspondance et pièces
justificatives (1790-1792).
5678. Patentes. Correspondance (1790-an 4).
5679. Patentes. Enregistrement des déclarations (1791-an 3).
5680*. Patentes. Enregistrement des déclarations (5 janvier-15
fév. 1792).
5693. Nominations d'officiers (1792-an 3).
5694. Ecoles militaires (1793-an 3).
5695. Garde nationale (1790-an 3).
5696*. Registre d'inscription des citoyens actifs composant la
garde nationale d'Avesnes (1791).
5697 et 5698. Recrutement (1791-an 4).
5699. Tableau par communes des citoyens du district d'Avesnes
requis pour la levée en masse (août 1793).
5700*. Contrôle nominatif des engagés volontaires (mars-mai
1793).
Ce contrôle fait connaître les noms des engagés, leur
profession, la date de l'enrôlement, et leur signalement. Voici
les communes représentées : Aibes, Avesnelles, Avesnes,
Aymeries, Beaufort, Beaurepaire, Beaurieux, Bérelles,
Beugnies, Boulogne, Bousignies (A.), Bùussu-les-Walcourt,
Cartignies, Choisies, Clairfait, Cousolre, Dimechaux,
Dimont, Dompierre, Dourlers, Eccles, Eclaibes, Ecuelin,
Erpion, Favril, Felleries, Féron, Flau-mont, Floursies,
Fourmies, Glageon, Grand Fayt, Hautmont, Jeumont, Levai,
Lez-Fontaine, Marbaix, Maroilles, Monceau-St-Waast,
Moustier, Noyelle-sur-Sambre, Obrechies, Ohain, Prisches,
Ramousies, Rainsars, St-Aubin, St-Hilaire, St-Remy-MalBâti, St-Remy-Chaussée, Sains, Sars-Poteries, Sémeries,
Semousies, Solre-le-Châtean, Solrinne, Wattignies-laVictoire.
5681. Contributions indirectes. Correspondance (1790-1792).
5701. Recrutement. Exemptions. Dispenses. Congés (1792-an
4).
5682. Douanes (1790-an 4).
5702. Gendarmerie (1790-an 3).
5683 à 5685. Eaux et Forêts. Administration. Délits (1790-an 4).
5703. Suspects militaires. Dénonciations (1793-an 2).
5686. Postes et messageries. Correspondance (1791-an 4).
5704. Police militaire. Déserteurs. Rèfractaires (1791-an 4).
5687. Enregistrement (1791-an 4).
5705. Armée. Service du trésor. Indemnités pour pertes de
guerre (1791-an 4).
ARMEE.
5706. Fortifications et Casernements. Lits militaires (1791-an
4).
5707. Service de santé. Hôpitaux (1792-an 4).
688 à 5691. Défense nationale. Place d'Avesnes. Correspondance
du commandant Rochette, commandant la place d'Avesnes
(1790-1793).
Correspondance du général Tourville et d'autres officiers supérieurs du
quartier général de Maubeuge.
5692. Défense nationale. Place de Maubeuge (1793- an 2).
Arrêté de Beffroi, Courtois, de Sacy, Bollet.
5708 et 5709. Équipement. Cuirs et fournitures militaires (1792an 4).
5710. Équipement. Tableau des effets remis aux militaires sortant
de l'hôpital d'Avesnes (1793).
Liste nominative donnant les noms des intéressés avec la désignation du
corps de troupe.
5711. Equipement. États nominatifs concernant les militaires
fournis par le district d'Avesnes. Tableaux par
communes. (1792-an 2).
Rocq 61, Rou-ies 62, Sains 63, St-Aubin 64, St-Hilaire 05,
St-Remy-Chaussée 06, St-Remy-Mal-Bâti 07, SVSouplet 08,
Sars-Poteries 69, Sémeries 70, Solre-le-Château 71, Solrinnes 72, Taisnièrcs 73, Wattignies-la-Victoire 74.
5712 à 5714. Armement. Poudres et salpêtres. Ateliers d'ouvriers
(1790-an 4).
5728*. Enregistrement des certificats de secours aux réfugiés des
pays envahis (1792-an 3).
5715. Cavalerie et remonte (1790-an 3).
5729. Invalides. Pensions. Secours (1790-an 4).
5716*. Enregistrement des réquisitions pour les subsistances des
troupes en marche (1er sept. 1790 — 21 brum.-an 4).
5730. Marine (1792-an 4).
5717 à 5719. Convois militaires. Réquisitions (1790-an 3).
5720. Tableaux relatifs aux charrois (an 3).
TRAVAUX PUBLICS
5721*. Registre des réquisitions pour convois militaires (1792-an
3).
5731. Routes. Construction et entretien (1790-an 3).
5722 et 5723. Subsistances militaires (1791-an 4).
Arrêté de Laurent.
5724. Secours aux parents des défenseurs de la patrie (1791-an
4).
5725. Déclarations faites par les municipalités au sujet des
parents des défenseurs de la patrie (an 3-an 4).
Tableaux de la ville d'Avesnes.
5726. Déclarations faites par les municipalités au sujet des
parents des défenseurs do la patrie (an 3 — an 4).
Aulnoye 1, Beaurepaire 2, Reugnies 3, Colleret 4, Ferrièrela-Grande 5, Floyon 0, Fourmies 7, Heetrud 8, Les Fayts 9,
Liessies 10, Marbaix 11, Maroilles 12, Marpent 13, Naves
14, Noyelle-sur-Sambre 15, Obrechies 16, Ohain 17,
Rainsars 18, Sains-du-Nord 19, St-Aubin 20, Sars-Poteries
21. Sémeiies22. Solre-le-Château 23, Taisnières-enThiéache 24, Trélon 25, Wignehies 26, Avesnes district 27.
5727. Secours pour pertes occasionnées par l'invasion (1793-an
3).
Généralités 1, état par communes des sommes distribuées 2,
Aibes 3, Aulnoye 4, Avesnelles 5, Avesnes 6, Avesnescanton 7, Avesnes-district 8, Aymeries 9, Bâchant 10,
Beaufort 11, Beaurepaire 12, Beaurieux 13, Bereiles 14,
Bernot (Aisne) 15, Boulogne 16, Bousignies (A) 17, Boussu
18, Choisies 19 , Clairfayt 20, Colleret 21, Cousolre 22,
Damousies 23, Dimcchaux 24, Dompierre 25, Dourlers 26,
Éclaibes 27, Ecuelin 28, Ecoles 29. Epinoy 30, EppeSauvage 31, Erpion 32, Etrœungt 33, Favril 34, Felleries 35,
Ferrière-la-Grande 36, Fer-rière-la-Petite 37, Flaumont et
Waudrcchies 38, Floursies 39, Floyon 40, Hautmont 41,
Hestnid 42, Jeumont 43, Le Quesnoy 44, Liessies 45,
Limont-Fontaine 46, Louvroil 47, Marbaix 48, Maroilles 49,
Marpent 50, Maubeuge 51, Maubeuge-Canton 52, MonceauSt-Vaast 53, Obrechies bî, Ostergn'es F5, Prisches 56,
Quiévelon 57, Ramousies 58, Recquignies 59, Renlies CO,
5732. Routes et travaux publics. Comptabilité (1790-an 4).
5733. Routes. Arbres et plantis. Ponts (1792-an 4).
5734. Navigation. Canaux et Rivières (1790-an 3).
5735. Moulins et usines (179:)-an 3).
5736. Mines. Carrières. Tourbières (1790-an 3).
INSTRUCTION PUBLIQUE
5737. Enseignement primaire. Locaux. Pereonnel. Serment des
instituteurs (1790-an 3).
Généralités 1, Serment 2, Aulnoye 3, Avesnelles 4, Avesnes
5, Beugnies 6, Cerfonta ne 7, Cousolre 8, Dimechaux9,
Dompierre 10, Ferrière-la-Grande 11, Flaumont 12,
Flouisies 13, Fourmies 14, Glageon 15, Hautmont 16, Levai
17, Louvroil 18, Maroilles 19, Maubeuge 20, Prisches 21,
Renlies 22, St-Aubin 23, Selvigny 24.
5738. Instruction publique (1790-an 4).
Enseignement secondaire 1, écoles spéciales 2, archives 3,
sciences et arts 4.
5739. Inventaires des archives de l'ancien district d'Avesnes (an
4).
Répertoires détaillés sur les cantons d'Avesnes, Barbençon,
Dourlers, Etrœungt, Maroilles, Maubeuge, Prisches, Solrele-Chateau et Trélon.
JUSTICE
5740. Tribunaux du district. Personnel et dépenses (1790-an 4).
5741. Jury (1792-an 3).
5742. Justices de paix (1790-an 3).
5743. Notaires (1791-an 3).
5744. Procédures (1790-an 3).
CULTES
5745. Clergé constitutionnel. Elections. Serment, prêtres
rèfractaires. Emigration des ecclésiastiques. Généralités
et dossiers collectifs (1790- an 4).
Election aux cures de Barbençon, Baives, Beaufort, Bérelles,
Boulogne, Boussu-les-Walcourt, Damou-sies, Dimont,
Eppe-Sauvage, Erpion, les Fayts, Felleries, Floursies,
Hautmont, Maroilles, Maubeuge, Noyelle-sur-Sambre,
Quiévelon, Renlies, Sémeries, Solre-le-Château, Solrinne,
Taisnières-en-Thiérache, Trélon, Vergnies, Wallers.
5746. Clergé séculier. Personnel. Serment. Election. Prêtres
rèfractaires. Dossiers par paroisses (1790-an 3).
Aibes 1, Aulnoye 2, Avesnelles 3, Avesnes 4, Baives 5,
Barbençon 6, Beaufort 7, Beaurieux 8, Bettignies 9,
Boulogne 10, Bousignies 11. Boussu-les-Walcourt 12,
Colleret 13, Cousolre 14, Damou-sies et Wattignies-laVictoire 15, Dimechaux 16, Dimont 17, Dourlers 18, Ecoles
et Solrinne 19, Eppe-Sauvage 20, Erpion 21, Favril 22, les
Fayts 23, Felleries 24, Féron 25, Ferrière-la-Petite 26,
Flaumont 27, Floursies 28, Floyon 29, Hautmont 30, Hestrud
31, Jeumont 32, Levai 33, LiesBies 34, Marbaix 35, Maroilles
36, Marpent 37, Maubeuge 38, Noyelle-sur-Sambre 39,
Ohain 40, Orsinval 41, Prisches 42, Rainsars 43, Ramousies
44, Recquignies et Boussois 45, Rousies 46, Sains 47, St-Hilaire 48, St-Remy-Ghaussée 49, Sars-Poteries 50, Sémeries
51, Semousies 52, Solre-le-Château 53, Solrinne 54,
Taisnières-en-Thiérache 55, Trélon 56, Trélon et Ohain 57,
Vergnies 58, Wallers 59, Wignehies 60.
5747. Clergé séculier : chapitres (1790-1792).
Collégiale St-Nicolas à Avesnes 1, chapitre St-Quen-tin à
Maubeuge 2, chapitre Ste-Aldegonde à Maubeuge 3.
5748. Clergé régulier (1791-an 2).
Avesnes 1, Barbençon 2, Hautmont 3, Liessies 4, Maroilles
5, Maubeuge 6, Solre-le-Château 7, Trélon 8, Religieuses
Anglaises 9, Levai 10, Féron 11.
Généralités 1, Avesnes 2, Baives 3, Barbençon 4,
Beaurepaire 5, Berelles 6, Boulogne 7, Cartignies 8,
Dompierre 9, Ferrière-la-Grande 10, Quiévelon et Felleries
11, Renlies 12, Taisnières-en-Thiérache 13.
5753. Mobilier des églises. Cloches. Argenterie (1791- an 4).
Généralités 1, inventaires 2, carillon de Liessies transporté à
Avesnes 3, Boulogne 4, Bousignies 3, Erpion 6, La Rouillie
7, châsse de Ste-Aldegonde à Maubeuge 8, Montceau-StVaast 9, Recquignies 10, St-Aubin 11, Trélon 12.
5754. Presbytères (1790-an 2).
5755. Pensions du clergé séculier et régulier. Généralités (1790an 4).
Enregistrement des mandats de traitement avec noms des
titulaires.
5756. Pensions. Clergé paroissial (1791-1792).
Tableaux du canton de Maroilles 1, canton de Maubeuge 2,
Fayts 3, Ferrière-la-Grande 4, Fourmies 5, Recquignies 6,
Solre-le-Château 7, Wallers 8.
5757. Pensions. Chapitres et clergé régulier (1791- an 3).
Tableaux 1, Avesnes 2, Liessies 3, Maubeuge
Bénédictines anglaises 5, Jésuites 6, actes d'état civil 7.
5758* Registre des traitements du clergé séculier et régulier du
district (1791-1792).
Concerne, les cantons d'Avesnes, Barbençon, Drou-lers,
Etrœungt, Maroilles, Maubeuge, Prisches, Solre-le-Château,
Trélon ; les abbayes de Maroilles, Hautmont et Liessies ; les
religieuses de Solre-le-Château, les récollets de Barbençon et
les prêtres étrangers retirés dans le district.
5759* Registre des traitements du clergé séculier et régulier du
district (1792).
Curés et vicaires des cantons d'Avesnes, Barbençon,
Dourlers, Etrœungt, Maroilles, Maubeuge, Prisches, Solre-leChâteau, Trélon ; chapitres d'Avesnes et de Maubeuge ;
récollets et capucins d'Avesnes, Maubeuge et Barbençon ;
abbayes de Liessies, Hautmont et Maroilles ; dominicains
retirés à Trélon, religieuses d'Avesnes, Solre-le-Château et
Maubeuge ; religieux étrangers.
5760* Transcription des pièces justificatives fournies par les
ecclésiastiques dont la pension était payée par le district
d'Avesnes (1790-an 4).
5749. Maisons de retraites du clergé (1791).
Généralités 1, Hautmont 2, Liessies 3, Locquignol 4, Trélon
5.
5750*. Biens du clergé. Comptes des revenus des cures du
district (1790). 5751. Biens du clergé. Déclarations
(1790-an 3).
5752. Exercice du culte (1791-an 4).
4,
ETABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE
5761. Assistance publique (1790-an 4).
Médecins 1, droit des pauvres 2, hôpitaux et hos-
pices 3, enfants trouvés 4, secours aux communes 5, aliénés
6, mendicité 7, ateliers de charité 8, monts de piété 9.
5768. Secours divers (1793-an 4).
5762* Transcription de la correspondance du district d'Avesnes
relative à l'assistance publique, aux maisons de force et à
la mendicité (27 nov. 1790-5 pluv. an 2).
ETABLISSEMENTS DE REPRESSION
5763*. Enregistrement des mandats pour secours (3 prair. an 327 brum. an 4).
5764 à 5767. Secours aux indigents (1790-an 3).
5770. Prisons. Locaux. Travaux d'entretien (1790-an 4).
5771. Prisons. Détenus (1791-an 3).
DISTRICT
ADMINISTRATION GENERALE
5769. Prisons. Traitement du personnel. Comptabilité (1791-an
4).
DE
BERGUES
5783*. Procès-verbaux des délibérations du directoire du district
LOIS ET DECRETS.
de Bergues (23 juill. 1790-27 févr. 1793).
5772*. Réception des lois et décrets (1er janv. 1790-sept. 1793).
5784*.
— id. —
(28 févr. 1793-18 brum. an 2).
5773*. Réception des lois et décrets (juin 1793-vend. an 4).
5785*.
—id. —
(19 brum.-4e jour compl. an 2).
5774*. Réception des lois et décrets (an 2-an 4).
5786*.
— id. —
(5e jour compl. an 2-27 vend, an 4).
5775. Réception des lois et décrets (1790-an 4).
•5787*. — id. —
(29 vend.-22 brum. an 4).
5788*.
— id. —
(28juill. 1790-31 janv. 1791).
5777*. _ id. — (nov. 1790-févr. 1791).
5789*.
— id. —
(3févr.-9aoûtl791).
5790*.
— id. —
(10 août 1791-20 avr. 1793).
5778*. — id. — (21 sept.-6 déc. 1790).
5791. Minutes des délibérations du directoire du district
(1791-an 3).
5792*. Transcription des avis et décisions du directoire
du district (ler oct. 1790-13 juill. 1792).
5776*. Transcription des lois et décrets (juill.-oct. 1790).
DECISIONS DU DIRECTOIRE DU DEPARTEMENT.
5779*. Transcription des décisions du directoire du département
concernant le district de Bergues (14 sept. 1790-13 mars
1792).
5780*. — id. — (février 1792-mars 1793).
5781*. — id. — (mars 1793-brum. an 4).
DELIBERATIONS DU CONSEIL.
5782. Minutes des délibérations du conseil du district de Bergues
(1790-1793).
DELIBERATIONS ET ARRETES DU DIRECTOIRE DU DISTRICT.
5793*. — id. — (20 mai 1792-26 févr. 1793).
5794*. — id..— (26 févr. 1793-23 brum. an 4).
5795*. — id. — (10 mai 1793-12 therm. an 2).
5796*. — id. — (11 therm. an 2-28 brum. an 4).
REGISTRES DE CORRESPONDANCE.
5797*. Enregistrement de l'envoi des délibérations et autres actes
de l'administration (oct. 1790-mai 1792).
5798*. Agenda résumant la correspondance du Directoire du
district de Morgues (2 nov. 1791-5 mai 1792).
5821*. — id. — (12 therm. an 3-brum. an 4). Créances des
émigrés.
5822*. Transcription de la correspondance du Directoire du
district, 3e bureau (28 juill. 1790-31 août 1792).
5799*.
— id.
—
(8 mai-13 nov. 1792).
5800*.
— id.
—
(13 nov. 1792-2 juill. 1793).
5801*.
— id.
-
(3 juill. 1793-3 frim. an 2).
5802*.
— id.
—
(3frim.-ll vent, an 2).
5823*. — id. — (nov. 1791-28 vent, an 2).
5803*.
— id.
—
(Il vent.-3 mess, an2).
Subsistances, assistance.
5804*.
— id.
—
(4'mess, an 2-21 brum. an 3).
5824*. — id. — (28 vent, an 2-30 vent, an 3).
5805*.
— id.
—
(22 brum.-K) fruct. an 3).
Subsistances.
5806*.
_ id.
—
(11 fruct. an 3-24 brum. an 4).
5825*. — id. — (30 vent, an 3-brum. an 4).
Administration générale, canaux.
5807*. Répertoire des agendas de correspondance (an 2-an 3).
er
5808*. Agenda de la correspondance du 1 bureau, avec table
(1792-an 4). Finances, instruction publique, clergé,
administration communale.
Administration générale.
5827*. — id. — (14 févr.-19 juill. 1792).
e
Police et administration générale.
5810*. Agenda de correspondance du 4 bureau (1791-1792).
Biens nationaux, cultes, armée.
5811*. Agenda de correspondance du 4e bureau (1792-1793).
Police, sûreté générale.
5812*. Agenda de correspondance du 4e bureau (1792-1793).
Armée, biens nationaux.
Armée, police politique, biens nationaux, administration
générale.
5829*. — id. — (28 févr. 1793-8 pluv. an 2).
5830*. — id. — (8 pluv. an 2-22 brum. an 4).
5814*. Agenda de correspondance (an 3).
Biens nationaux, armée.
5815*. Transcription de la correspondance du Directoire du
district de Bergues, 1er bureau (5 août 1790-21 oct.
1791).
affaires
5828*. — id. — (3 juill. 1792-28 févr. 1793).
Armée et police.
5813. Agendas de correspondance (1792-an 3).
finances,
5826*. Transcription de la correspondance, 4e bureau (5 août
1790-2 mars 1792).
er
5809*. Agenda de correspondance du 1 hureau (an 3). Finances.
Impôts,
Armée.
communales,
administration
générale.
5816*. — id. — (22 oct. 1791-4 prair. an 3).
Finances et administration générale.
5817*. — id.— 20 prairial an 3-24 brum. an 4).
Finances.
5818*. Transcription de la correspondante du Directoire du
district, 2e bureau (24 août 1790-13 févr. 1792).
Agriculture, routes, travaux publics.
5819*. — id. — (7 juill 1792-6 pluv. an 3).
Routes, travaux publics.
5820*. Transcription de la correspondance du Directoire du
district (12 pluv. an 3-brum. an 4). Travaux publics.
5831*. — id. — (16 germ. an 2-20 brum. an 4).
Armée.
5832*. — id. — (sept. 1792-brum. an 4).
Police politique, subsistances, administration générale.
5833*. — id. — (1 pluv. an 2-20 brum. an 4).
Police politique, administration générale.
5834*. Transcription de la correspondance du procureur syndic
du district de Bergues (1er janv. 1792-11 frim. an 2).
5835*. Transcription de la correspondance du procureur syndic
puis de l'agent national du district (11 frim. au 2-22
therm. an2).
5836*. Transcription de la correspondance de l'agent national du
district puis du procureur syndic (22 therm. an 2-5
brum. an 4).
5837*. Transcription de la correspondance de l'agent national du
district avec les agents nationaux
des communes suivie de celle du procureur syndic (11
niv.-an 2-12 vend, an 4).
5838. Agenda des réquisitions de l'agent national du district (niv.
an 2-vend, an 3).
Contient des Commissions civiles et militaires ainsi que des
Représentants du peuple.
5844. Liquidation
des
administrations
supprimées.
Correspondance ; réclamations du personnel (17901792).
5845. Autorités constituées (1790-an 4).
COMPTES DECADAIRES.
5839*. Comptes décadaires de l'Agent national du district de
Bergue et du' Procureur syndic envoyés au Comité du
Salut public (22 niv. an 2-6 flor. an 4).
Guerre, subsistances, monnaies,douanes, agriculture, esprit
public,
commerce,
navigation,
travaux
publics,
gouvernement révolutionnaire.
5840*. Comptes décadaires de l'agent national du district
envoyés au Comité de sûreté générale (22 niv.-flor. an
2).
Police et sûreté générale, population, commerce, agriculture,
mendicité, hôpitaux, défrichements, émigrés, instruction
publique, comités de surveillance, comités populaires,
assignats, subsistances, clergé.
5841*. Transcription des comptes décadaires envoyés par le
district de Bergues au Comité de Salut public (21 niv.
an 2-brum. an 3).
Armée, subsistances, maximum, agriculture, indemnités pour
pillages, esprit public ,monnaies, contributions, armes,
équipement,
biens
nationaux, finances, routes, sûreté
générale, emprunt forcé.
5842*. Transcription des arrêtes des représentants en mission
concernant le district de Bergues (an 2-an 3).
Equipement de l'armée, subsistances militaires, suspects,
arrestation des cultivateurs de Mardyck, fonderie de canons
de Douai, traitement des administrateurs, recrutement,
première réquisition, salpêtre, convois militaires,
fortifications de St-Omer, commerce, passeports, charbon,
hôpitaux en mission, manufacture à Bourbourg, interdiction
de la langue flamande, épuration des autorités constituées,
subsistances à Dunkerque, chasse, indemnités pour pertes de
guerre, gendarmerie, garde nationale, culture du lin. Arrêtés
de Carnot, Duquesnoy, Duhem, Delbrel, Gasparin, LesageSenault, Roux-Fazillac, Dubois du Bais, Cochon, Briez, de
Bellegarde, Lequinio, Courtois, Trullard, Berlier, Guiot, StJust, Lebas, Duquesnoy, Le Bon, Goupilleau de Fontenay,
Laurent, Choudieu, Richard, Elie Lacoste, Peyssard.
PERSONNEL ADMINISTRATIF.
5843*. Transcription des Commissions délivrées par le
Directoire du Département et par celui du District de
Bergues (août 1790-26 therm. an 3).
Personnel des administrateurs du district 1, suspension de
Vermeersch, administrateur du district 2, tableau général
donnant pour toutes les communes les noms des maires, des
procureurs et des curés 3, correspondance 4.
5846. Autorités constituées. Épuration par le représentant
Berlier. Tableaux (an 2).
Directoire du district de Bergues, communes et comités de
Bergues, Dunkerque, Bourbourg, Gravelines ; tribunal de
commerce de Dunkerque; justices de paix de Dunkerque,
Bergues, Wormhoudt, Hondschoote, Bourbourg.
5847. Autorités constituées. Épuration par le repré- sentant
Guiot. Tableaux par communes (an 3).
Communes du canton de Bergues (Armbouts-Cappel,
Quaëdypre, Coudekerque, Socx, West-Cap-pel, Crochte,
Steene, Wylder, Uxem, Pitgam, Hoymille, Bierae,
Bissezeele) 1.
Communes du canton de Bourbourg (Bourbourg-Campagne,
Spycker, Brouckerque, Drincham, Cap-pellebrouck) 2.
Communes du canton de Dunkerque (Grande-Synthe,
Coudekerque-Branche, Leffrinckhoucke, Armbouts-CappelCappelle, Petite-Synthe, Tete-ghem, Zuydcoote, Mardyck)
3.
Communes du canton d'Esquelbecq (Esquelbecq,
Ledringhem, Herzeele, Bollezeele, Wormhoudt, Eringhem)
4.
Communes du canton de Gravelines (St-Georges, Craywick,
Gravelines) 5.
Communes du canton d'Hondschoote (Hondschoote,
Warhem, Ghyvelde, Rexpoëde, Les Moeres, Killem) 6.
Communes du canton de Watten (Watten, Merckeghem,
Volckerinchove, Wulverdinghe, Broxeele, Holcque, Millam)
7.
Directoire du district de Bergues, comités révolutionnaires
de Bergues et Dunkerque, villes de Bourbourg, Gravelines et
Dunkerque 8.
5848. Autorités constituées. Election
municipalités (1790-an 3).
et
épuration
des
Armbouts-Cappel
1,
Armbouts-Cappel-Cappelle
2,
Bambecque 3, Bergues 4, Bierne 5, Bissezeele 6, Bollezeele
7, Bourbourg 8, Bourbourg-Campagne 9.
5849. Autorités constituées. Élection
municipalités (1790-an 3).
et
épuration
Brouckerque 1, Cappellebrouck 2, Coudekerque
Coudekerque-Branche 4, Craywick 5, Crochte 6,
des
3,
Drincham 7, Dunkerque 8, Eringhem 9, Esquel-becq 10.
des
5869. Correspondance du procureur général syndic avec le
procureur syndic du district de Bergues (an 2).
Fort-Mardyck 1, Ghyvelde 2, Grande-Synthe 3, Gravelines
4, Herzeele 5, Holque 6, Hondschoote 7, Hoymille 8,
Killem 9, Lederzeele 10, Ledringhem 11, Leffrinckhoucke
12, Les Moëres 13, Looberghe 14.
5870. Correspondance de l'agent national du district avec le
Comité de salut public et comptes déca- daires (an 2-an
3).
5850. Autorités constituées.
municipalités (1790-an 3).
5851. Autorités constituées.
municipalités (1790-an 3).
Élection
Élection
et
et
épuration
épuration
des
Mardyck 1, Merckeghem 2, Millam 3, Oost-Cappel 4,
Petite-Synthe 5, Pitgam 6, Quaëdypre 7, Rexpoëde 8, StGeorges9, St-Momelin 10, St-Pierrebrouck 11, Socx 12,
Spycker 13, Steene 14, Teteghem 15.
5852. Autorités constituées.
municipalités (1790-an 3).
Election
et
épuration
des
Uxem 1, Volckerinckhove 2, Warhem 3, Watten 4, WestCappel 5, Wormhoudt 6, Wulverdinghe 7, Wylder 8,
Zeggers-Cappel 9, Zuydcoote 10.
5853. Fonctionnaires. Personnel administratif. Corres- pondance
(1791-an 4).
5871. Correspondance du district do Bergues avec les autres
districts (1790-an 2).
5872. Directoire du district.
Personnel (1790-an 4).
ELECTIONS.
5856. Elections. Correspondance (1790-an 4).
bureaux.
5873. Directoire du district. Suppression. Inventaire des papiers
transmis aux municipalités cantonales (an 3-an 4).
ÉVENEMENTS POLITIQUES.
5874. Événements politiques (1790-an 2).
Pierres de la Bastille 1 , Constitution de 1791 2, Journée du
10 août 3, prise de la Savoie 4, Patrie en danger5, journées
des 31 mai et2 juin 6, procès-verbaux d'acceptation de la
Constitution de 1793 par les municipalités du district 7,
journée du 9 thermidor 8.
5854. Exécution de la loi du 5 ventôse-an 3. Enquête sur le
personnel suspendu depuis le 14 thermidor. Réponses des
communes (germ.-an 3).
Correspondance avec un arrêté de Berlier 1, canton de
Bourbourg 2, commune de « Broucq libre » 3, canton de
Dunkerque 4, canton de Gravelines 5.
des
Lettre de Delamarre.
Lettre de Berlier.
5855. Tableaux des citoyens proposés pour des fonctions
publiques (an 2).
Organisation
ÉMEUTES.
5875. Émeutes (1792-an 2).
Bourbourg 1, Dunkerque 2. Furnes 3, Looberghe 4, Spycker
5, Teteghem 6, Watten 7, Wulverdinghe 8.
COMITES
DE
SURVEILLANCE
ET
SOCIETES
REVOLUTIONNAIRES,
5857. Assemblées primaires. Liste des citoyeas actifs. Procèsverbaux d'élections et tableaux d'électeurs (1791-an 4).
5876. Comités de surveillance et sociétés révolutionnaires.
Correspondance générale (an 2-an 3).
5858*. Registre d'inscription d'électeurs (1791-1792).
5877. Comités de surveillance et sociétés révolutionnaires (an 2an 3).
5859. Procès-verbaux de l'assemblée électorale du district de
Bergues (1790-1792).
5860. Assemblée électorale du district. Correspondance (1790an 4).
ADMINISTRATION GENERALE.
5861 à 5868. Correspondance générale du Ministère et du
Directoire du département avec le district de Bergues
(1790-an 3).
Bergues.
5878. Comités de surveillance et sociétés révolution- naires (an
2-an 3).
Bierne 1, Bissezeele 2, Bourbourg 3, Bourbourg-Campagne
4, Brouckerque 5.
5879. Comités de surveillance et sociétés révolutionnaires (an 2an 3).
Dunkerque 1, Esquelbecq 2, Gravelines 3, Hondschoote 4,
Hoymille 5, Quaëdypre 6, St-Omer 7, St-Pierrebroucq 8, Socx
9, Watten 10, Wormhoudt 11.
SURETE GENERALE.
5894. Population. Tableaux par communes (1790- an 2).
Ces tableaux donnent des chiffres mais pas de noms.
5880. Suspects. Correspondance générale. Tableaux et dossiers
collectifs (1791-an 3).
5881. Sûreté publique (1792-an 4).
Arrêtés de Carnot, Duquesnoy et Berlier 1, réfugiés 2,
réfugiéshollandais à Bourbourg 3, bonnets rouges et
cocardes 4, signes de féodalité 5.
5882. Désarmement des terroristes (an 3).
SUBSISTANCES
5895. Subsistances. Généralités. Correspondance avec le
Comité du Salut public et la Commission du commerce
(1790-an 3).
5896.
— id. — Fermages des biens et contributions en nature
(1791-an 4).
5897.
— id. — Recensement des récoltes. Tableaux (1791-an
3).
5883 et 5884. Suspects, dossiers individuels (1793-an 3).
5885. Passeports (1790-an 3).
5886. Emigrés. Instructions et correspondance (1792-an 3).
5887. Emigrés. Tableaux et dossiers collectifs (an 2-an 3).
Tableaux 1, enquête par communes sur les émigrés rentrés
en France du 9févrierau 9 mai 1792 2, registre des certificats
de non émigration 3, registre d'inscription des citoyens
rentrés en France en vertu de la loi du 22 nivôse an 3-4,
certificats de non émigration 5.
5888. Emigrés. Etats par communes (an 3).
Armbouta-Cappel, Bierne, Brozeele, Cappelle, Cappellebrouck,
Coudekerque,
Craywick,
Dunkerque,
Eringhem, Grande-Synthe et Looberghe, Herzeele,
Hoymille, Lederzeele, Loon, Millam, Oost-Cappel, StGeorges, St-Pierrebrouck, Socx, Warhem, West-Cappel,
Zuydcoote.
5889 et 5890. Emigrés. Dossiers politiques individuels (1792-an
4).
FETES.
5898.
5899.
— id. — Recensement du bétail et des fourrages (an2an-4).
5900.
— id. — Réquisition de fourrages pour les postes et
coches d'eau (an 2-an 3).
5901.
— id. — Circulation intérieure des grains (1790-an 4).
5902.
— id. — Circulation intérieure des grains par mer
(1790-1791).
5903.
5904.
— id. — Exportation de subsistances (1790-1793).
—id. — Denrées évacuées de la Belgique et des Moëres
autrichiennes (1793-an 2).
5905 à 5912. — id. — Approvisionnement des marchés du
district, principalement de Bergues et de Dunkerque.
Magasin civil du district (1790-an 4).
5913.
— id. — Approvisionnement de Dunkerque (1790-an
4).
5914.
— id. — Approvisionnement de Gravelines (1790-an
4).
5891. Fêtes publiques (1790-an 3).
POLICE ADMINISTRATIVE.
5915.
5892. Police administrative. Chasse. Sinistres (1790- an 4).
5916.
SANTE PUBLIQUE.
5917.
5893. Santé publique. Hygiène. Epizooties (1791- an 3).
POPULATION.
— id. — Recensement des grains (1793-an 3).
— id. — Moulins (1791-an 3).
— id. — Taxes de la viande, de la bière et du pain
(1791-1792).
— id. — Brasseries, amidonneries, genièvreries (an 2an 3).
5918. — id. — Réquisitions de denrées, huiles, savon,
denrées coloniales (an 2-an 3).
5919. Subsistances. Charbon (an 2-an 3).
5920.
5921.
— id. — Mercuriales (1759-an 3).
5931. Agriculture. Correspondance de l'agent national sur le
recensement des récoltes (an 3).
— id. — Maximum. Tableaux du district de Bergues (an
5932. — id. — Culture du lin. Tableaux (an 2- an3).
3).
5922 et 5923. —id.— Maximum. Correspondance (1793-an 4.
5924. — id. — Infractions aux lois sur le maximum et les
subsistances (an 2-an 4).
COMMERCE ET INDUSTRIE
5933. Commerce et industrie. Tableaux des manufac- tures du
district de Bergues (1791).
5934.
DIVISIONS ADMINISTRATIVES.
5925. Circonscriptions territoriales. Généralités et dossiers
collectifs (1790-1793).
Généralités 1, tableau des municipalités du district de
Bergues 2, réunion du district de Bergues au Pas-de-Calais
3, enquête sur les circonscriptions des communes du
district4, observations sur les municipalités constituant le
canton de Bourbourg (Bourbourg-Ville, BourbourgCampagne, Brouckerque, Looberghe, Cappellebroucq, StPierre-broucq, Drincham, Eringhem) 5.
5926. Circonscriptions territoriales. Dossiers par communes
(1790-1793).
Armbouts-Cappel 1, Bergues 2, Bierne3, Bissezeele 4,
Bollezeele5,
Bourbourg6,
Bourbourg-Campagne7,
Brouckerque 8, Cappelle 9, Cappellebrouck 10,
Coudekerque 11, Coudekerque-Branche 12, Crochte 13,
Drincham 14, Dunkerque 15, Eringhem 16, Esquel-brcq 17,
Fort-Mardyck 18, Grande-Synthe 19, Herzeele 20,
Hondschoote 21, Hoymille 22, Ledringhem 23,
Leflïinckhoucke 24, Looberghe 25, Loon'26, Mardyck 27,
Oost-Cappel28, Pitgam 29, Quaëdypre 30, St-Momelin 31,
St-Pierrebrouck 32, Socx 33, Spycker 34, Steene 35, Uxem
36, Watten 37, West-Cappel 38, Wormhoudt 39, Wylder 40,
Zeggers-Cappel 41.
ÉTAT CIVIL.
5927. Etat civil. Instructions et correspondance (1792- an 3).
5928.
5929.
— id. — Tableaux des registres envoyés aux communes
(1791-an 3).
— id. — Correspondance et statistique (1791-an 4).
AGRICULTURE.
5930. Agriculture. Correspondance. (1790-an 4).
5935.
5936.
— id. — Corporations supprimées (1791-an 2).
— id. — Commerce et industrie. Correspondance (1790an 4).
—id. — Commerce et industrie (1785-an3).
Marchandises anglaises 1, manufacture de toiles Pohier à
Coppenaxfort 2, enquête sur les toiles 3, toiles 4, métallurgie
5, tanneries 6, pêcheurs du Fort-Mardyck 7, poids et mesures
8, tribunaux de commerce 9.
COMPTABILITE DU DISTRICT.
5937 à 5939. Comptabilité du directoire du district. Dépenses
d'administration et traitement du personnel (1790-an 4).
5940. Directoire du district. Locaux (1791-1793).
ADMINISTRATION COMMUNALE.
5941. Administration communale. Correspondance (1790-an 3).
5942. Correspondance des agents nationaux avec l'agent national
du district (an 2-an 3).
Bourbourg 1, Bourbourg-Campagne 2, Quaëdypre 3, Socx 4,
WestrCappel 5.
5943. Comptes décadaires rendus par les agents nationaux ou les
comités de surveillance (an 2- an 3).
Armbouts-Cappel 1, Bissezeele 2, Brouckerqne 3,
Ceudekerque 4, Crochte 5, Hoymille 6, Looberghe 7, Pitgam
8. Quaëdypre 9, St-Pierrebrouck 10, Spycker 11, Uxem 12,
West-Cappel 13, Wylder 14.
5944 à 5997. Affaires municipales. Correspondance, rôles et
comptes (1790-an 4).
Armbouts-Cappel 5944, Bambecque 5945, Bergues 5946,
Bierne, 5947, Bissezeele 5948, Bollezeelle5949, Bourbourg
5950, Bourbourg-Campagne 5951. Brouc
kerque 5952, Broxeele 5953, Cappelle 5954, Cappellebrouck 5955, Coudekerque 5956, Coudekerque-Branche
5957, Craywick 5958, Crochte 5959, Drincham 5960.
Dunkerque 5961, Eringhem 5962, Esquel-becq 5963. FortMardyck 5964, Grande-Synthe 5965, Gravelines 5966,
Herzeele 5967, Hondschoote 5968, Hoymille 5969, Killem
5970, Lederzeele 5971, Ledringhem 5972, Leflrinckhoucke
5973, Les Moëres 5974, Looberghe 5975, Mardyck 5976,
Merckeghem 5977, Oost-Cappel 5978, Petite-Synthe 5979,
Pitgam 5980, Quaëdypre 5981, Rexpoëde 5982, St-Georges
5983, StrMomelin 5984, St-Pierrebrouck 5985, Socx 5986,
Spycker 5987, Steene 5988, Teteghem 5989, Uxem 5990,
Warhem, 5991, Watten 5992, West-Cappel 5993,
Wormhoudt 5994, Wylder 5995, Zeggers-Cappel 5996,
Zuydcoote 5997.
5998*. Registre des charges locales des communes du district de
Bergues (1791).
Bâtiments communaux, traitements du greffier et du maître
d'école, dépenses diverses.
5999*. Registre des charges locales des communes du district (an
3).
6000. Enquête sur les biens communaux (1790-1792).
6015. Transcription des ordonnances de paiement (11 germ. an
2-6 therm. an 3).
6016.
— id. — (5 therm. an 3-12 frim. an 4).
Table.
MONNAIES ET ASSIGNATS.
6017. Monnaies. Répartition de la monnaie de cuivre (17911793).
6018. Monnaies et assignats. Tableaux et correspondance
(1791-an 3).
6019. Assignats. Instructions et correspondance (1791-an 3).
6020. Assignats faux. Correspondance (an 2-an 3).
6021. Billets de confiance (1792-an 3).
EMPRUNTS.
6022. Emprunts et taxes révolutionnaires.
correspondance (an 2).
Tableaux
et
6023. Emprunt forcé. Etats et correspondance (an 2-an3).
FINANCES
TRESORERIE GENERALE.
6001.
Trésor et comptabilité générale. Instructions et
correspondance (1790-an 4).
CONTRIBUTION PATRIOTIQUE.
6024. Contribution patriotique. Instructions et géné- ralités
(1790-an 2).
6002. — id. — Comptes décadaires envoyés au Comité de
Salut public (an 2-an 3).
6025.
— id. — Tableaux des communes de district (17901792).
6003. Recette du district de Bergues. Comptes du receveur
Dehau (1791-1792).
6026.
— id. — Correspondance avec les communes (17901792).
6004. Répertoires de registres de comptabilité (1792-1793).
6027.
6005. Transcription des ordonnances de paiement (1790-1791).
6028. Contribution patriotique. Tableaux par communes
(1789-1792).
6006.
— id. —
(1792-1793).
6007.
— id. —
(8 avr.-13 sept. 1793).
6008.
— id. —
(13 sept. 1793-29 pluv. an 2).
6009.
— id. —
(29 pluv.-24 vent, an 2).
6010.
— id. —
(11 germ.-8 mess, an 2).
6011.
— id. —
(8 mess, an 2-4 vend, an 3).
6012.
— id. —
(4 vend.-7 prair. an 3).
6013.
— id. —
(8 prair. an 3-28 brum. an 4).
Les articles 80 à 82 intéressent l'armée.
6014. — id. — (nov. 1791-therm. an 2).
— id. — Réclamations individuelles (1790-1793).
Armbouts-Cappel 1, Bambecque 2, Bergues 3, Bissezeele 4,
Bourbourg 5, Broxeele 6, Cappelle 7, Cappellebrouck 8,
Coudekerque 9, Crochte 10, Drincham 11, Dunkerque 12,
Eringhem 13, Fort-Mardyck 14, Ghyvelde 15, GrandeSynthe 16, Gravelines 17, Herzeele 18, Holcque 19,
Hondschoote 20.
6029. Contribution patriotique. Tableaux par communes
(1789-1792).
Killem 1, Lederzeele 2, Ledringhem 3, Merckeghem Millam
5, Oost-Cappel 6, Petite-Synthe 7, Socx 8, Spycker 9, Steene
10, Teteghem 11, Warhem 12, Watten 13, Wormhoudt 14,
Wylder 15, Zeggers-Cappel 16, Zuydcoote 17.
ANCIENNES IMPOSITIONS.
6030. Chfttellenie de Bourbourg. Liquidation (1788-1790).
6031. Seigneurie de la prévôté de St-Donat. Liquidation (1789-
6051. Patentes. Tableaux nominatifs concernant les diverses
communes du district (1791-1792).
6052. Patentes. Listes nominatives par communes (1793).
Bergues, JBierne, Bollezeele, Broxeele, Esquelbecq,
Holcque, Hondschoote, Killem, Leffrinckoucke, Looberghe,
Petite-Synthe,
Pitgam,
Quaëdypre,
St-Pierrebroucq,
Warhem, Watten, West-Cappel, Wormhoudt.
1793).
6032. Vingtièmes et Capitation. Tableaux et correspondance
(1787-1791).
6033. Droits féodaux (1790-an 2).
CONTRIBUTIONS INDIRECTES.
6034. Droits de tonlieu et de péage (1790-1793).
6035. Anciens impôts indirects sur les cuirs et les huiles (1790an 3).
6036 et 6037. Droits des « quatre membres de Flandre».
Tableaux et correspondance (1790-an 3).
CONTRIBUTIONS DIRECTES.
6038 et 6039. Contributions directes. Lois et instructions (1789an 4).
6040. — id. — Correspondance générale ( 1789-an 4).
6041. —id.— Perception des contributions (1790-an 4).
6042. — id. — Répartition (1790-an 4).
6043. Contribution foncière et mobilière. Instructions et
correspondance générale (1790-1793).
6053. Contributions indirectes. Correspondance (an 2- an3).
DOUANES.
6054. Douanes. Instructions et correspondance (1790- an 4).
FORETS.
6055 et 6056. Forêts. Bois de chauffage. Fourniture pour la
marine (1790-an 4).
POSTES.
6057. Postes. Instructions et correspondance (1790-an 3).
ARMEE ET MARINE
6044. — id. — Etats de situation des matrices de rôle (1792).
6045. Contribution foncière. Documents cadastraux (1790-an
2).
6046. Contribution foncière. Correspondance (1790-an 4).
6047. Impôts directs. Bordereaux de recouvrement (17891793).
6048.
— id. — Tableaux (1789-1793).
6049. Tableaux par communes des impôts directs (1790).
Ces tableaux donnent des renseignements sur les div re
impôts directs et le chiffre de la population.
PATENTES.
6050. Patentes. Correspondance et tableaux généraux (1790-an
3).
DEFENSE NATIONALE.
6058. Organisation de l'armée et Défense nationale. Instruction
et correspondance générale (1791- an 3).
Arrêté de Trullard et Berlier.
6059. Défense nationale. Correspondance (1792-an 3).
Bergues 1, Dunkerque 2, Ghyvelde 3, Gravelines 4,
Hondschoote 5, Oost-Cappel 6, Petite-Synthe 7, Quaëdypre
8. Socx 9, Watten 10, West-Cappel 11, Ypres 12, Prises sur
l'ennemi 13.
GARDE NATIONALE.
6060. Garde nationale. Instructions
Dossiers collectifs (1790-an 3).
et
Correspondance.
6061. Garde nationale. Tableaux (1792).
6062. Garde nationale. Election d'officiers (an 3).
6063
de nationale. Armement et équipement (1791-an 3).
6064
Garde nationale. Procès-verbaux d'engagements par
communes (1792).
Cappelle, Coudekerque-Branche, Grande-Synthe, Leffrinckoucke, Mardyck, Millam, Petite-Synthe, Teteghem,
Zuydcoote.
6065. Garde nationale. Dossiers par communes (1790- an 4).
Bambecque 1, Bergues 2, Bierne 3, Bissezeele 4, Bourbourg
5, Bourbourg-Campagne 6, Brouckerque 7, Broxeele 8,
Cappelle 9, Cappellebrouck 10, Coudekerque 11,
Coudekerque-Branche 12, Craywick 13, Drincham 14,
Dunkerque 15.
Instructions générales 6089, tableaux 6090, correspondance
6091 à 6094.
MOUVEMENT DES TROUPES.
6095. Mouvement et emplacement des troupes (1790- an 4).
ARTILLERIE.
6096. ArtUlerie (1792-an 3).
PIONNIERS.
6066. Garde nationale. Dossiers par communes (1790- an 4).
Eringhem 1, Esquelbecq 2, Fort-Mardyck 3, Ghy-velde 4,
Grande-Synthe 5, Gravelines 6, Herzeele 7, Holque 8,
Houtkerque 9, Hondschoote 10, Hoymille 11, Killem 12,
Lederzeele 13, Ledringhem 14, Looberghe 15, Loon 16,
Merkeghem 17, Millam 18, Oost-Cappel 19, Petite-Synthe
20, Pitgam 21, Quaëdypre 22, Rexpoëde 23, St-Momelin24,
Socx 25, Spycker 26, Steene 27, Teteghem 28, Uxem 29,
Warhem 30, Watten 31, West-Cappel 32, Wormhoudt 33,
Zeggers-Cappel 34.
6067. Garde nationale soldée. Généralités et pièces comptables
(1791-an 3).
6068. Recrutement. Instructions et correspondance générale
(1791-an 3).
6069 et 6070. Recrutement. Correspondance (1791-an 3).
6071. Recrutement. Tableaux (1792-an 3),
6072*. Contrôle nominatif des engagés volontaires du district de
Bergues (Mars-août 1793).
6073 à 6075. Engagements volontaires (1792-1793).
6076. Incorporation de Suisses des régiments de Reinach et de
Salis (1792).
6077. Incorporation de déserteurs étrangers (1792-an 3).
6078 à 6087. Levée de 300.000 hommes (1793).
Instructions et correspondance 6078, contrôle nominatif du
district de Bergues, 6079, canton de Bergues 6080, canton
de Bourbourg 6081, canton de Dunkerque 6082, canton
d'Esquelbecq 6083, canton de Gravelines 6084, canton
d'Hondschoote 6085, canton de Watten 6086, feuilles de
route 6087.
6088. Levée de 30.000 cavaliers. Tableaux et correspondance
(1793).
6089 à 6094. Première réquisition (1792-an 4).
6097 et 6098. Pionniers. Tableaux et correspondance (1793-an
3).
GENDARMERIE.
6099 à 6101. Gendarmerie. Instructions. Tableaux. Solde.
Correspondance (1790-an 4).
DISCIPLINE.
6102. Discipline. Certificats et correspondance (1792-an 3).
6103. Discipline. Déserteurs. Tableaux et correspondance
(1792-an 4).
Arrêté de Talot.
6104 et 6105. Prisonniers de guerre. Tableaux et correspondance
(an 2-an 4).
FORTIFICATIONS.
6106 à 6110. Fortifications. Instructions et correspon dance
(1791-an 4).
Concerne surtout Bergues, Dunkerque et Gravelines.
CASERNEMENT
6111. Casernement. Instructions et correspondance (1791-an 3).
EQUIPEMENT.
6112. Equipement. Instruction et correspondance (1793-an 3).
6113. — id. — Dons patriotiques (an 2).
6114. Équipement. Etat nominatif pour la levée de 300.000
hommes dans le district de Bergues (1793).
6115.
6116.
— id. — Souliers
correspondance (an 2-an 3).
décadaires.
Tableaux
et
— id. — Cuirs et tanneries. Tableaux (an 2-an 3).
Noms des intéressés, lieu de naissance et désignation du régiment.
6132. Hôpitaux. Correspondance (an 2-en 3).
ETAPES ET CONVOIS.
6133. Étapes et convois. Généralités (an 2-an 3).
6134. — id. — Tableaux par communes (1792- 1793).
ARMEMENT.
6117. Armement. Correspondance et instructions (1791- an3).
6118.
— id. — Fabriques d'armes. Forges. Enquêtes et
correspondance (1792-an 4).
6119.
— id. — Fusils et baïonnettes (an 2-an 3).
6120.
— id. — Piques et fusils (an 2-an 3).
6121.
— id. — Équipement et armement de la cavalerie (an 2).
6122.
— id. — Enquête sur les armes et munitions détenues
par les particuliers. États nominatifs par communes (an
2).
Tableau récapitulatif du district de Bergues 1 ; Cantons de
Berguea 2, Bourbourg 3, Dunkerque 4, Esquelbecq 5,
Gravelines 6, Hondschoote 7, Watten 8.
Ces états nominatifs contiennent les noms des habitants par
communes.
6123 et 6124. Arsenaux. Correspondance et tableaux (an 2-an 3).
Concerne surtout Bergues et Dunkerque.
6125. Poudres et salpêtre. Instructions et correspon- dance avec
le Comité de Salut public (an2-an 3).
6126.
— id. — Fabrication de la poudre par la carbonisation
du bois (an 2-an 3).
6127.
— id. — Enquête sur l'utilisation des chaudières pour la
purification du salpêtre (an 2).
6128.
— id. — Fabrication de la poudre et du salpêtre (1793-an
3).
TRESORERIE.
6129.
6130.
6135 à 6137. — id. — Réquisition du 4 germinal an 2. Tableaux
(an 2-an 3).
Ces tableaux par communes donnent les noms des
propriétaires des animaux soumis à la réquisition.
6138 à 6144. Étapes et convois. Correspondance (1790-an 4).
6145. Remonte de l'armée. Tableaux et correspondance (1791-an
4).
SUBSISTANCES.
6146
à 6149. Subsistances militaires.
correspondance (1790-an 4).
Instructions
et
6150 et 6151. — id. — Grains et fourrages. Réquisitions. États de
versements (1793-an 2).
6152.
— id. Grains, légumes secs et
Approvisionnements pour la marine (an 2).
fourrages.
6153 à 6155. — id. — Fourrages. États de versements.
Correspondance des magasins militaires de Bergues,
Bourbourg, Dunkerque et Gravelines (1793-an 4).
6156.
— id. — Approvisionnement des places fortes (1792-an
4).
6157.
— id. —
Placement des réquisitions (1793-an 3).
6158.
—id. —
Bétail, viande, cochon (an 2).
6159.
— id. —
Chauffage et lumière (1790-an 3)
INDEMNITES.
6160. Indemnités pour pillages de l'ennemi (an 2-an 3).
Trésorerie et solde. Correspondance (1790- an 4)
Tableaux pour la solde des recrues (1792-1793).
6131*. Registre des paiements faits aux déserteurs en exécution de la loi
d’amnistie du 12 février 1792.
Généralités 1, Armbouts-Cappel 2, Bergues 3. Bierne 4,
Bissezeele 5, Coudekerque 6, Goudekerque-Bran
<3>
che 7, Crochte 8, Dunkerque 9, Tournes 10, Ghy-velde il,
Herzeele 12, Hondschoote 13, Iloutkerque 14, Hoymille 15,
Ledringhem et Quaëdypre 16, Oost-Cappel 17, Pitgam 18,
Quaëdypre 19, Rexpoëde 20, Rousbrugghe 21, Rosendael
22.
6161. Indemnités pour pillages de l'ennemi (an2-an 3).
Commune de Socx. Des certificats de civisme sont joints à
l'appui des pétitions.
6162. Indemnités pour pillages de l'ennemi (an2-an3).
Steene 1, Teteghem 2, Teteghem et Leffrinckoucke
3, Uxem 4, Watten 5, West-Cappel 6, Wylder 7, ZeggersCappel 8, Zuydcoote 9.
Holque 6197, Hondschoote 6198, Hoymille 6199, Killem
6200, Lederzeele 0201, Ledringhem 6202, Lelfrinckhoucke
6203, Les Moëres 6204, Looberghe 6205, Loon 6206,
Mardyck 6207, Mercueghem 6208, Millam 6209, OostCappel 6210, Petite-Synthe 6211, Pitgam 6212, Quaëdypre
6213, Rexpoëde 6214, St-Georges 6215, St-Momelin 6216,
St-Pierrebrouck 6217, Socx 6218, Spycker 6219, Steene
6220, Teteghem 6221, Uxem 6222, Volckerinckhove 6223,
Warhem 6224, Watten 6225, WestCappel 6226, Wormhoudt
6227, Wulverdinghe 6228, Wylder 6229, Zeggers-Cappel
6230, Zuydcoote 0231.
TRAVAUX PUBLICS
6163. Indemnités pour occupation par les troupes françaises
(1792-an 2).
ROUTES.
Bergues 1, Ghyvelde 2, Grande-Synthe 3, Killem
4, Rexpoëde, 5, West-Cappel 6.
MARINE.
6164. Marine. Instructions et correspondance générale (an 2 an
3).
6232. Travaux publics et voirie. Instructions et
correspondance (1790-an 4).
6233. Travaux publics. Correspondance et comptabilité
(1790-an 3).
6234. Routes. Entretien. Enquête sur les paveurs (an 2).
6165.
— id. — Personnel et recrutement (1791-an 3).
6166.
— id. - Ateliers (1792-an 3).
6235. Routes. Enquête du 2 juillet 1790. Tableaux par
communes (1790).
6167.
— id. — Corsaires (1793-an 3).
6236. Routes. Ouvrages d'art. Tableaux par communes
SECOURS ET PENSIONS.
6168. Invalides. Circulaires et instructions ( 1790-an 3).
(1791-1793).
6237*. Routes. Devis et adjudications (1792).
6238. Routes. Devis généraux pour l'entretien. Adjudication (juin
1793).
6169. Invalides. Correspondance et enquête. Tableaux (1790-an
3).
6239*. Routes. Registres de dépenses (an 2-an 4).
6170. Secours aux parents des défenseurs de la patrie.
Instructions et généralités (1792-1793).
(germinal an 3).
6240. Routes. Devis généraux d'entretien. Adjudication
6241 à 6247. Routes. Correspondance (1790-an 4).
6171. Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Dossiers
collectifs (1792-an 3).
6248. Chemins ruraux. Délibérations des municipalités qui
acceptent la charge d'entretien (1792).
6172. Secours aux parents des défenseurs de la patrie.
Correspondance (an 2-an 4).
6249. Chemins ruraux. Enquête et entretien (1793).
6173 à 6231. Tableaux dressés par les municipalités pour les
secours délivrés aux parents des défenseurs de la patrie
(an 2-an 4).
Bambecque 6173, Bergues 6174, Bierne 6175, Bisse-, zeele
6176, Bollezeele 6177, Bourbourg 6178, BourbourgCampagne 6179, Brouckerque 6180, Broxeele 6181,
Cappelle 6182, Cappellebrouck 6183, Coudekerque 6184,
Coudekerque-Branche 6165, Craywick 6186, Crochte 6187,
Drincham 6188, Dunkerque 6189, Eringhem 6190.
Esquelbecq 6191, ForMrfar-dyck 6192, Ghyvelde 6193,
Grande-Synthe 6194, Gravelines 6195, Herzeele 6196,
NAVIGATION, CANAUX ET PORTS
6250. Canaux et rivières. Ports. Enquête du 2 juillet 1790. Etats
par commune (1790).
6251. Canaux et rivières. Entretien. Devis d'adjudication
(1793).
6252. Canaux et écluses (1791-an 3).
6253 à 6258. Canaux et navigation. Correspondance 1790-an 4).
6259. Ports de Dunkerque et Gravelines. Correspondance (1790an 4).
6260*. Port de Dunkerque. Registre des droits de navigation
(1792-1793).
6276. Enseignement secondaire. Ecoles et collèges. Séminaires
(1790-an 3).
6277. Ecoles spéciales (1790-an 3).
Ecole de navigation 1, école' centrale des travaux publics 2,
école normale de Paris 3, école de santé de Paris 4, école
vétérinaire d'Alfort 5, école de dessin 6, école de médecine
7.
6278. Bibliothèques (1790-an 3).
WATTERINGUES
6261. Watteringues. Liquidation des comptes de l'an- cienne
administration (1774-1790).
6262.
— id. — Liquidation des comptes de l'ancienne
administration (1790-1793).
6263.
— id. — Liquidation de rentes des Watteringues (17901793).
6264.
6265.
6266.
— id. — Adjudication des travaux de dessèchement
(1793).
— id. — Entretien et réparations (1790-an 3).
— id. — Etats par communes des Watergangs (1793).
Bierne 1, Brouckerque 2, Craywick 3, Ghyvelde 4, Holque 5,
Merckeghem 6, Millam 7, Socx 8, Spycker 9, Spycker 10,
Watten 11.
6267.
6268.
6269.
Bibliothèque de St-Winoc de Bergues.
6279. Archives. Centralisation au district (an 3).
6280. Musée et Beaux-Arts. Tableau provenant des couvents
supprimés (1791-an 2).
Catalogue des tableaux de l'abbaye de St-Winoc de Bergues
par Delorge.
JUSTICE
6281. Justice. Instructions et généralités (1790-an 4).
6282. Greffes des tribunaux. Centralisation des. archives
(1790-an 3).
6283. Tribunal du district de Bergues (1790-an 4).
6284. Tribunal criminel du département (1792-an 4).
6285 et 6286. Justices de paix (1788-an 4).
— id. — Procès-verbaux des « rayages » des
Watteringues (1791-1793).
6287. Jurés (1790-an 4).
— id. — Entretien. Inondation. Manœuvre d'écluse
(1790-an 3).
6289. Frais de justice (1791-an 3).
6288. Notaires (1790-an 4).
— id. — Inondation des Moëres (an 2).
CULTES
6270 à 6272. Watteringues. Correspondance (1790-an 4).
6290. Circonscription des paroisses du district de Bergues
INSTRUCTION PUBLIQUE
6273. Enseignement. Généralités et dossiers collectifs (1790-an
3).
6274. Enseignement primaire. Locaux et instituteurs
(1790-an 3).
Généralités 1, Bergues 2, Bierne 3, Bissezeele 4,
Brouckerque 5, Crochte 6, Dunkerque 7, Killem 8,
Lederzeele 9, Looberghe 10, Petite-Synthe 11, Quaëdypre
12, St-Omer 13, Socx 14, Wormhoudt 15, Zuydcoote 16.
6275. Enseignement secondaire. Enquête sur les établissements d'instruction (1790-ân 3).
Bergues 1, Hondschoote 2, Watten 3.
(1790-1792).
6291. Police du culte. Généralités (1791-a'n 4).
6292. Serment du clergé (1791-an 3).
Election du clergé paroissial et de l'évêque 1, Carmes de
Dunkerque 2, paroisse St-Martin de Bergues 3, curé de
West-Cappel 4, abdications 5.
6293. Clergé régulier. Instruction et correspondance -Tableaux
du district de Bergues (1790-1793).
6294. Clergé régulier. Liquidation. Dossiers par établissements
(1790-an-3).
Bergues, Annonciades 1 ; Bergues, Capucins 2 ; Bergues,
nouveau cloître 3 ; Bergues, St-Winoc 4 ; Bergues, séminaire
de Cuyper 5 ; Bergues, soeurs grises de Rosendael 6 ;
Bergues, sœurs noires de Rosendael 7 ; Bourbourg, Capucins
8 ; Bourbourg, Chanoinesses 9 ; Bourbourg, Pénitentes 10 ;
Bourbourg, sœurs noires 11.
■6295. Clergé régulier. Dossiers par établissements (1790-an 3).
Dunkerque, Bénédictines anglaises 1 ; Dunkerque, Carmes
2 ; Dunkerque, Jésuites 3 ; Dunkerque, Clarisses anglaises
4 ; Dunkerque, Conceptionnistes, Pénitentes et sœurs noires
5 ; Dunkerque, Récollets et Capucins 6 ; Gravelines,
Clarisses 7 ; Gravelines, Récollets 8 ; Gravelines,
Religieuses anglaises 9 ; Gravelines, Sœurs noires 10 ;
Hondschoote, Pénitentes 11 ; Hondschoote, Récollets 12 ;
Hondschoote, Sœurs grises 13 ; Hondschoote, Sœurs noires
14 ; Hondschoote, Trinitaires 15 ; Ravens-berghe, Abbaye
16 ; Wœstinne, Abbaye 17.
3296 Clergé régulier. Couvents étrangers. Liquidation (1791-an
3).
6297. Clergé réfractaire. Instructions et généralités (1791-an 4).
6298. Clergé réfractaire. Tableaux du district de Bergues et
dossiers collectifs (1793-an 3).
6299. Clergé réfractaire. Prêtres séculiers (1792-an 2).
Bergues 1, Coudekerque 2, Dunkerque 3, Esquelbecq 4,
Holque 5, Lederzeele et Volckerinckhove 6, Looberghe 7,
Saint-Pierrebrouck 8, Teteghem 9.
6300. Clergé réfractaire. Prêtres réguliers (1793-an 3).
Bergues, Sainte Winoc 1 ; Bourbourg, Capucins 2.
6301. Clergé réfractaire. Rétractations (1792).
6302. Clergé réfractaire. Dossiers individuels (1792-an A ) .
€303. Biens du clergé. Inventaire des églises paroissiales (1792an 3).
Généralités 1, Armbouts-Cappel 2, Bambecque 3, Bergues
4, Bierne 5, Bissezeele 6, Bollezeele 7, Broxeele 8, Cappelle
9, Cappellebrouck 10, Coudekerque 11, Craywick 12,
Crochte 13, Drincham 14, Eringhem 15, Esquelbecq 16,
Ghyvelde 17, Grande-Synthe 18, Herzeele 19, Hondschoote
20, Lederzeele 21, Leffrinckhoucke 22, Looberghe 23, Loon
24, Merckeghem 25, Millam 26, Oost-Cappel 27, PetiteSynthe 28, Pitgam 29, Quaëdypre 30, Rexpoëde 31, SaintGeorges 32, Saint-Momelin 33, Saint-Pierrebrouck 34, Socx
35, Steene 36, Teteghem 37, Volckerinckhove 38, Warhem
39, Watten 40, West-Cappel 41, Wormhoudt 42,
Wulverdinghe 43, Wylder 44, Zeggers-Cappel 45,
Zuydcoote 46.
6304. Argenterie des églises. Instructions générales (1791-an
2).
6305. Argenterie des églises. Dossiers par paroisses (1792-an
3).
Armbouts-Cappel 1, Bambecque 2, Bergues 3, Bierne 4,
Bissezeele 5, Bourbourg 6, Brouckerque 7, Cappellebrouck
8, Coudekerque 9, Craywick 10, Crochte 11, Drincham 12,
Dunkerque 13, Eringhem 14, Esquelbecq 15, Ghyvelde 16,
Grande-Synthe 17, Gravelines 18, Herzeele 19, Holque 20,
Hondschoote 21, Hout-kerque 22, Killem 23, Lederzeele 24,
Ledringhem 25, Leffrinckhoucke 26, Les Moëres 27,
Looberghe 28, Loon 29, Mardyck 30, Merckeghem 31,
Millam 32, Oost-Cappel 33, Petite-Synthe 34, Pitgam 35,
Quaëdypre 36, Rexpoëde 37, Saint-Georges 38, SaintMomelin 39, Saint-Pierrebrouck 40, Socx 41, Spycker 42,
Steene 43, Teteghem 44, Uxem 45, Volkerinckhove 46,
Warhem 47, Watten 48, West-Cappel 49, Wormhoudt 50,
Wylder 51, Zeggers-Cappel 52, Zuydcoote 53, Broxeele 54.
6306. Argenterie des églises (1792-an 3).
Etats fournis par les maisons religieuses 1, argenterie prise
sur l'ennemi 2.
6307. Cloches. Instructions générales (1791-an 2).
6308. Cloches. Eglises paroissiales et maisons religieuses.
Dossiers par paroisses (1791-an 2).
Armbouts-Cappel 1, Bambecque 2, Bergues 3, Bierne 4,
Bissezeele 5, Bollezeele 6, Bourbourg 7, Cappelle 8,
Coudekerque 9, Dunkerque 10, Esquelbecq 11, Gravelines
12, Holque 13, Hondschoote 14, Ledringhem 15, Mardyck
16, Merckeghem 17, Petite-Synthe 18, Pitgam 19, Rexpoëde
20, Saint-Georges 21, Saint-Momelin 22, Steene 23,
Volckerinckhove 24, Warhem 25, Watten 26, West-Cappel
27, Wormhoudt 28, Wulverdinghe 29, Wylder 30.
6309. Exercice du culte. Instructions et généralités (1791-an 3).
Lettre de Berlier.
6310. Exercice du culte. Dossiers par paroisses (1790- an 4).
Bergues 1, Bierne 2, Bissezeele 3, Bollezeele 4, Bourbourg
5, Brouckerque 6, Broxeele 7, Coudekerque 8, Craywick 9,
Eringhem 10, Esquelbecq 11, Grande-Synthe 12, Gravelines
13, Herzeele 14, Holque 15, Hondschoote 16, Hoymille 17,
Lederzeele 18, Ledringhem 19, Leffrinckhoucke 20,
Looberghe 21, Loon 23, Millam 23, Petite-Synthe 24,
Pitgam 25, Quaëdypre 26, Reypoëde 27, Saint-Georges 28,
Saint-Momelin et Millam 29, Socx 30, Teteghem 31, Uxem
32, Volckerinckhove 33, Watten 34, West- Cappel 35,
Wormhoudt 36, Wulverdinghe 37, Wylder 38, ZeggersCappel 39, Zuydcoote 40.
6311. Entretien du culte. Généralités (1790-an 2).
6312. Entretien du culte. Dossiers par paroisses (1790-an 4).
Bambecque 1, Bergues 2, Bierne 3, Bissezeele 4, Bourbourg
5, Brouckerque 6, Crochte 7, Dunkerque 8, Eringhem 9,
Esquelbecq 10, Gravelines
11, Lederzeele
12,
Leffrinckhoucke 13, Looberghe 14, Loon 15, Mardyck 10,
Merckeghem 17, Petite-Synthe 18, Quaëdypre 19, StGeorges 20, St-Momelin 21, Socx 22, Spycker 23, Teteghem
24, Warhem 25, Watten 26, West-Cappel 27, Wormhoudt
28, Zuydcoote 29.
6313. Presbytères. Dossiers par paroisses (1790-an 4).
Bergues 1, Bissezeele et Zeggers-Cappel 2, Bourbourg 3,
Brouckerque 4, Coudekerque 5, Crochte 6, Dunkerque 7,
Hondschoote 8, Leffrinckhoucke 9, Looberghe 10, Loon
11, Merckeghem 12, Rexpoëde 13, SM}eorges 14, Socx 15,
Steene 16, Steenvoorde 17, Teteghem 18, Warhem 19,
West-Cappel, 20, Wormhoudt 21, Wulverdinghe 22,
Zeggers-Cappel 23.
6314. Enquête sur les buffets d'orgue (an 3).
6315. Clergé. Traitements et pensions.
correspondance générale (1790-an 2).
Instructions
et
6316*. Transcription des mandats de pensions du clergé séculier
paroissial du district de Bergues (1791-an 4).
Table.
6317*. Transcription des mandats de pensions du clergé régulier
du district de Bergues. Couvents d'hommes (1791-an 4).
Avec table.
6318*. — id — (1791-an 4).
Avec table.
6319*. Transcription des mandats de pensions du clergé régulier
du district de Bergues. Couvents de femmes (1791-an 4).
Table.
6320*. — id. — (1791-an 4).
Table.
6321*. — id. — (1791-an 4).
Table.
6322. Traitements et pensions du clergé. Etats mensuels (17911792).
6323. Clergé paroissial. Enquête du 14 déc. 1790 sur les prêtres
fonctionnaires publics et leur traitement (1790-1791).
Bambecque 1, Cappellebrouck 2, Craywick 3, Eringhem 4,
Ghyvelde 5, Grande-Synthe 6, Hondschoote 7, Killem 8,
Lederzeele 9, Ledringhem 10, Les Moëres 11, Oost-Cappel
12, Rexpoëde 13, StrGeorges 14, St-Pierrebroueq 15, Spycker
16, Warhem 17, Watten, 18.
6324. Clergé paroissial. Enquête sur le traitement des vicaires
(1791).
6325. Enquête sur les prêtres assermentés et rèfractaires.
Dossiers par communes (octobre 1792-janvier 1793).
Armbouts-Cappel 1, Bergues 2, Bierne 3, Bissezeele 4,
Bollezeele 5, Bourbourg 6, Bourbourg-Campagne 7,
Brouckerque 8, Broxeele 9, Cappellebrouck 10, Coudekerque
H, Coudekerque-Branche 12, Crochte-13, Drincham 14,
Dunkerque 15, Eringhem 16, Esquelbecq 17, Grande-Synthe
18, Gravelines 19, Hondschoote et Bergues 20, Hoymille 21,
Killem 22, Ledringhem 23, Looberghe 24, Loon 25,
Merckeghem 26, Millam 27, Petite-Synthe 28, Pitgam 29,
Quaë- dypre 30, Rexpoëde 31, St-Georges 32, SWierrebroucq 33, Socx 34, Spycker 35, Steene, 36, Tete- ghem 37,
Uxem 38, Volckerinchove 39, Warhem 40, West-Cappel 41,
Wormhoudt 42, Wulverdinghe 43, Wylder 44, Zeggers-Cappel
45, Zuydcoote 46.
6326.
Enquête du 16 thermidor-an 2 sur les membres-du
clergé en résidence dans les communes (an 2).
Armbouts-Cappel 1, Bambecque 2, Bissezeele 3, Bollezeele
4, Brouckerque 5, Broxeele 6, Cappelle 7, Cappellebrouck
8, Coudekerque 9. Coudekerque-Branche 10, Craywick 11,
Crochte 12, Drincham 13,. Eringhem 14, Esquelbecq 15,
Ghyvelde 16, Grande-Synthe 17, Gravelines 18, Herzeele
19, Holque 20, Hondschoote 21, Hoymille 22, Lederzeele
23, Lef-frinckoucke 24, Les Moëres 25, Looberghe 26,
Loon 27, Merckeghem 28, Millam 29, OosIrCappel 30,
Pitgam 31, Quaëdypre 32, Rexpoëde 33, StrGeorges 34, StMomelin 35, StrPierrebroucq 36, Spycker 37, Steene 38,
Teteghem 39, Uxem 40, Warhem 41, Watten 42, WestCappel 43, Wormhoudt 44, Wul- verdinghe 45, Wylder 46,
Zeggers-Cappel 47.
6327. Clergé séculier et régulier. Traitements.Tableaux du
district de Bergues (1791-an 3).
6328. Clergé séculier. Traitements. Tableaux (1790-an 2).
6329. Clergé régulier .Traitements. Tableaux du district (1790an 2).
6330. Clergé paroissial. Traitements. Dossiers par paroisses
(1790-an 2).
Armbouts-Cappel 1, Bambecque 2, Bergues 3, Bierne 4,
Bissezeele 5, Bollezeele 6, Bourbourg 7, Brouckerque 8,
Broxeele 9, Cappelle 10, Cappellebrouck 11, Coudekerque
12, Crochte 13, Drincham 14, Dunkerque 15, Eringhem lo,
Esquelbecq 17, Ghyvelde 18, Grande-Synthe 19, Gravelines
20, Herzeele 21, Hondschoote 22, Houtkerque 23, Hoymille
24, Killem 25, Lederzeele 26, Ledringhem 27,
Leffrinckhoucke 28, Looberghe 29, Loon 30, Merckeghem et
Cappelle 31, Petite-Synthe 32, Pitgam 33, Quaëdypre 34,
Rexpoëde 35, St-Georges 36, St-Pierrebrouck 37, Socx 38,
Spycker 39, Steene 40, Teteghem 41, Uxem 42,
Volckerinckhove 43, Warhem 44, Watten 45, West-Cappel
46, Wormhoudt 47, Wulverdinghe 48, Wylder 49, ZeggersCappel 50, Zuydcoote 51.
6331. Clergé régulier. Dossiers par localités (1790 an 2).
Bergues, Capucins 1 ; Bergues, Dominicains 2 ; Bergues,
Jésuites 3 ; Bergues, nouveau cloître 4 ; Bergues, Soeurs du
Rosendael 5 ; Bergues, St-
Winoc6 ; Bergues, Sœurs noires 7 ; Bourbourg, Capucins 8 ;
Bourbourg,Chanoinesses9 ; Bourbourg, Pénitentes 10 ;
Bourbourg, Sœurs noires 11 ; Dunkerque, Carmes 12 ;
Dunkerque, Minimes 13 ; Gravelines, Anglaises 14 ;
Gravelines, Sœurs noires 15 ; Hondschoote, Sœurs grises et
Pénitentes 16 ; Hondschoote Trinitaires 17 ; Ravensberghe,
abbaye 16 ; Watten, Jésuites 19.
6332. Clergé. Traitements. Dossiers individuels (1790-an 2).
Esquelbecq 14, Herzeele 15, Hoymille 16, Ledringhem 17,
Looberghe 18, Pitgam 19, Quaëdypre 20, St-Pierrebrouck 21,
Socx 22, Spycker 23, Steene 24, Uxem 25, West-Cappel 20,
Wormhoudt 27, Wylder 28, Zeggers-Cappel 29.
6337. Assistance. Correspondance (1790-an 3).
6338. Assistance. Revenus de la table des pauvres des
communes du district de Bergues (1790-an 2).
Tableau général 1, canton de Bergues 2, canton de
Bourbourg 3, canton de Dunkerque 4, canton d'Es-quelbecq
5, canton d'Hondschoote 6, canton de Gravelines 7, canton
de Watten 8.
6333. Clergé. Traitements. Instructions et correspondance
générale (an 2-an 3).
6334.' Clergéséculieretrégulier. Traitements.Tableaux du district
(an 2-an 3).
6339. Assistance. Correspondance (1790-an 3).
6335. Clergé. Traitements (an 2-an 3).
6340. Assistance. Enquête sur les hôpitaux et mala-dreries du
district de Bergues (1790).
Bergues St-Martin 1, Bourbourg chanoinesses 2.
6341. Hôpitaux. Correspondance (1790-an 3).
ÉTABLISSEMENTS D'ASSISTANCE.
6336. Assistance. Tableaux statistiques par communes (1791).
Ces tableaux donnent le chiffre de la population, le nombre
de gens, le nombre des individus ne payant aucune taxe, le
nombre des individus ne payant qu'une ou deux journées de
travail, le nombre des individus à assister, le genre de travail
utile à provoquer, le montant des fonds hospitaliers, le
nombre des mendiants et diverses observations. Tableau
récapitulatif du district de Bergues 1, Armbouts-Cappel 2,
Bierne 3, Bissezeele 4, Bollezeele 5, Bourbourg 6,
Bourbourg-Campagne 7, Brouckerque 8, Cappellebrouck 9,
Drincham 10, Coudekerque 11, Crochte 12, Eringhem 13,
6342. Ateliers de charité. Enquête. Tableaux (1790).
6343. Ateliers de charité. Correspondance (1791-an 3).
6344. Mont-de-piété de Bergues. Comptabilité et
correspondance (1790-an 4).
Lettre de Delamarre.
ETABLISSEMENTS DE REPRESSION.
6345. Prisons. Correspondance (1791-an 4).
DISTRICT DE CAMBRAI
LOIS ET DÉCRETS.
6346*. Transcription des lettres patentes, lois et décrets (7 juill.lO nov. 1790).
6347*.
— id. — (7 janv.-30mtrsl791).
6348*.
— id. — (25 févr.-14 sept. 1791).
6349*.
— id. — (1er avr.-9juill. 1791).
6350*.
— id. — (31 mai-28 oct. 1791).
6351*.
— id. — (2 oct.-2 déc. 1791).
6352*. Transcription des lettres, patentes, lois et décrets (14 oct.
1791-12 févr. 1792).
6353*. — id. — (3 févr. 1792-9 janv. 1793).
6334*. Registre d'ordre pour la réception des lois (10 déc. 179217 flor. an 2).
6355*. — id. — (9 janv. 1793-29 flor. an 2).
6356*. — id. — (17 prair. an 2-3 brum. an 4).
6357. Accusés de réception des lois et décrets (1792-an 2).
CONSEIL ET DIRECTOIRE DU
DISTRICT.
6386*. Transcription des avis du directoire du district (3 mai
1792-24 janv. 1793).
Clergé, émigrés, bien nationaux.
6358*. Procès-verbaux des délibérations du conseil du district de
Cambrai (15 sept. 1790-9 nov. 1792).
6387*. Transcription des avis du directoire du district (7 avr.23août 1791).
6359*. — id. — (11 nov. 1792-15 prair. an 3). 6360. Procèsverbaux des délibérations du directoire du district de Cambrai (26
juill. 1790-7 sept. 1790).
6361*. Minute des délibérations du directoire du district de
Cambrai (28 sept.-6 déc. 1790).
6362*. Transcription des procès-verbaux des délibérations du
directoire du district (30 sept.-20 nov. 1790).
A la fin, délibérations du Conseil du District réuni en Comité
de sûreté générale du 29 frimaire an 2 au 17 ventôse an 2.
6363* Procès-verbaux des délibérations du directoire du district
de Cambrai (12 janv.-2 août 1791).
6364*.
- id. —
(3 août 1791-16 avr. 1792).
6365*.
— id. —
(17 avr. 1792-25 févr. 1793).
6366*.
— id. —
(26 févr. 1793-15 frim. an 2).
6367*.
— id. —
(16 frim.-27 mess, an 2).
6368*.
— id. —
(28 mess, an 2-8 vent, an 3).
Riens nationaux, clergé.
6388*. Transcription des avis du directoire du district, avec une
table (1er sept. 1791-2 mai 1792). Clergé.
6389*. Transcription des avis du directoire du district (8 avr.
1791-23 janv. 1793).
Comptes et administration des communes.
6390*. Transcription des avis du directoire du district (12 avr.
1791-16 janv. 1793).
Comptabilité et finances.
6391*. Transcription des avis du directoire du district (12 août
1790-8 août 1792).
Domaines nationaux, élections, clergé, administration
générale.
6392*. Transcription des avis du directoire du district suivis du
texte des arrêtés du directoire du département (1er févr.
1793-14 août 1793).
Impositions, sûreté publique, administration communale,
armée, indemnités, suspects.
6369*. Procès-verbaux de la permanence du directoire du district
de Cambrai (8 germ. an 2-21 niv. an 3).
6370. Minutes des procès-verbaux du directoire du district de
Cambrai (1791).
6393*. — id. — (8 fruct. an 2-13 flor. an 3).
6394*. — id. — (8 flor. an 3-28 vend, an 4).
6371. — id.
— (1791).
6395*. Transcription des « apostilles » avec le résumé des
6372. — id.
— (1792).
pétitions (5 févr. 1793-3 brum. an 4).
6373. — id.
— (1792).
Table.
6374. — id.
— (1792).
6375. — id.
— (an 2).
6376.
— id.
— (an 2).
6377. — id.
— (1793).
6378. — id.
— (1793).
6379. — id.
— (1793-an 2).
6380. — id.
— (1793).
6381. — id.
— (an 3).
6382. — id.
— (an 3).
6383. — id.
— (an 3).
6384. — id.
— (an 4).
6385*. Transcription des avis du directoire du district (9 avr.
1791-24 janv. 1793). Impôts, comptabilité du district.
6396*. Transcription des décisions sur requêtes du directoire du
département concernant le district de Cambrai (6 janv.
1791-4 mai 1792 ;.
6397*. — id. — (20 avr. 1792-4 germ. an 3).
6398*. Transcription des arrêtés du directoire du district
l4juin 1793).
6399*.
— id.
—
(lerjuin-ll sept. 1793).
6400*.
— id.
—
(11 sept. 1793-22 frim. an 2).
6401*.
— id.
—
(20 frim.-2 mess.-an 2).
6402*.
— id.
—
(1 flor. an 2-19 frim. an 3).
6403*.
— id.
—
(17 frim. an 2-7 prair. an 2).
6404*.
— id.
—
(1 germ. an 2-5 vend, an 3).
6405*.
— id.
—
(1 brum.-l therm. an 3).
(5 févr-
6406*. Transcription des arrêtés du directoire du district (1er jour
compl. an 2-14 fruct. an 3).
6407*.
— id. —
(13 flor. an 3-22 vend, an 4).
6408*.
— id. —
(8 frim. an 3-22 vend, an 4).
6409*.
— id. —
(26 brum.-12 therm. an 3).
6410*.
— id. —
(19 niv. an 3-23 vend, an 4).
6411*.
— id. —
(15brum.-24mess. an 3).
6438*. — id. —
(4 therm. an 3-12 vend, an 4).
6139*. Agenda résumant les pétitions adressées au directoire du
district (12 vend.-17 brum. an 4).
Les agendas 6427 à 6439 sont munis de tables placées à la tin de chaque
volume.
6440. Minutes de l'Agenda de la correspondance du 1er bureau
(1791-1793).
6412. Minutes d'arrêtés du directoire dudisirict(1791).
6441*. Agenda résumant les pétitions adressées au district, 1er
bureau (1er févr. 1793-14 brum. an 3).
6413. — id. — (1792).
Impôts et comptabilité.
6414. — id. — (1793).
6442*. — id. — (16 brum. an 3-11 brum. an 4).
6415*. Agenda résumant la Correspondance du directoire du
district (23 sept. 1791-29 mai 1792).
Impôts et comptabilité.
6416*. — id. — (30 mai 1792-7 janv. 1793).
6444*. Agenda résumant les pétitions adressées au District, 2e
bureau (2 févr. 1793-27 flor. an 2).
6417*. — id. — (13 mars 1791-30 janv. 1793).
6418*. — id. — (8 janv. 1793-14 brum. an 3).
6419*. Agenda résumant les pétitions adressées au directoire du
district (1er févr.-30 avr. 1793).
6420*. — id. — (3 avr.-15 juill. 1793).
6421*. — id. — (15 juill. 1793-14 brum. an 2).
6422*. Table des agendas des pétitions (an 2).
Cette table donne les noms des personnes ayant adressé des pétitions
avec des Dm correspondant au L 0419 (n- 1 & 2114), L. 6420 (u2115 à 4469) et L6421 (n« 4470 à 6716).
6423*. Agenda résumant les pétitions adressées au directoire du
district (14 brum.-16 niv. an 2).
6443*. Table des agendas 6441 et 6442 (an 4).
Subsistances.
6445*. — id. — (27 flor. an 2-14 mess, an 3).
Subsistances.
6446*. Table de l'agenda 6445.
6447*. Agenda résumant les pétitions adressées au District, 2*
bureau, avec table (15 mess, an 3-2 brum. an 4).
6448.
Agenda de la correspondance du District,
2e bureau (16 mai-17 sept. 1791). Clergé", droits de terrage.
6449.
— id. — (17 sept. 1791-22 janv. 1793).
Clergé.
6450.
— id. — (l"janv. 1791-10 janv. 1792).
6424*.
— id. —
(17 niv.-26 pluv. an 2).
6425*.
— id. —
(26 pluv.-2 germ. an2).
6426*.
— id. —
(2 germ.-16 flor. an 2).
6427*.
— id. —
(16 flor.-2 mess, an 2).
6428*.
— id. —
(2 mess.-15 therm. an 2).
6429*.
— id. —
(15 therm.-24 fruct. an 2).
6430*.
— id. —
(25 fruct. an 2-1 brum. an 3).
6431*.
— id. —
(2 brum.-ll frim. an 3).
(25 sept. 1793-12 prair. an 2). 6455*. — id. — (14 prair. an2-9
6432*.
— id. —
(12 frim.-28 niv. an 3).
flor. an 3).
6433*.
— id. —
(28 niv.-30 pluv. an 3).
6456*. — id. — avec table (11 flor. an 3-2 brum. an 4).
6434*.
— id. —
(l<*vent.-29 vent, an 3).
6435*.
— id. —
(29 vent.-4 flor. an 3).
6436*.
— id. —
(4 flor.-14 prair. an 3).
6437*.
— id. —
(14 prair.-4 therm. an 3).
Clergé, biens nationaux.
6451.
Fragments d'agendas du 2* bureau du District (1792-an
3).
6452.
Fragments d'agendas du 3e bureau du District (17911793).
6453*. Agenda des pétitions adressées au District,
3e bureau (1er févr .-24 sept. 1793). 6454*. — id. —
Les agendas 6453 à 6456 intéressent principalement l'armée.
6457*. Agenda des pétitions adressées au District, 4e bureau (ler
févr. 1793-5 brum. an 2).
6458*. — id. — (6 brum. an 2-30 pluv. an 3
6459*. Agenda des pétitions adressées au District, (1 vent.-28 fruct. an
3).
Avec table.
6479*. Transcription de la correspondance expédiée par le directoire du district de
Cambrai (6 févr. 1793-22 vend, an 4).
6480*. — id. — (10 févr. 1791-27 janv. 1793).
6481*. — id. — (31 janv.-1793-13 brum. an 2).
6482*. — id. — (13 brum.-24 nivôse an 2).
6460*. — id. — (28 fruct. an 3-12 brum. an 4).
A la fin, transcription de lettres expédiées au District
de Cambrai du 21 oct. 1792 au 30 janvier 1793.
6483*. — id. — (23 niv.-14 flor. an 2).
6484*. — id. — (1 flor.-3* jourcompl. an 2).
Avec table,
Les agendas 6457 à 6400 intéressent principalement
les suspects et la police.
6461*. Agenda des pétitions adressées au District, 5e bureau (1er févr. 1793-29
frim. an 2).
6485*. — id.
—
(3" jour compl. an 2-12 pluv. an 3).
6486*. — id.
—
(13 pluv. an 3-11 prair. an 3).
6487*. — id.
—
(6 prair. an 3-28 vend, an 4).
6488*. — id. — (17 mai 1791-14 nov. 1792).
Concerne la centralisation des archives. A la fin,
registre des cautions pour émigrés et suspects du 22
nivôse an 3 au 19 brumaire an 4.
6462*. — id. — (30 frim.-ll prair. an2).
6463*. — id. — (11 prair. an 2-3 vend, an 3).
6464. Table de l'agenda 6463.
6465*. Agenda des pétitions, 5e bureau (3 vend.-30 frim. an 3).
6466. Table de l'agenda 6465.
6467*. Agenda des pétitions, 5e bureau (1 niv.-22 mess, an 3).
6468*. — id. — , avec table (1er vend, an 3-2 brum. an 4).
Les agendas 64(51 à 6468 concernent les émigrés et
les biens nationaux.
6469*. Agenda résumant la correspondance de l'agent national du district de
Cambrai (24 therm. an 2-15 frim. an 3).
6489*. Transcription delà correspondance du district. 1er bureau (10 févr. 1791-24
oct. 1792).
Contributions, comptabilité.
6490*. - id. - (9 févr. 1791-août 1792).
6491*. Transcription de la correspondance du district. 3e Bureau (17 févr. 1791-24
janv. 1793).
Commerce, agriculture, subsistances.
6492*. Transcription de la correspondance du district. 4e Bureau (1er févr. 1791-11
déc. 1792).
6470*. — id. — (15 frim.-ll flor. an 3). 6471.
Biens nationaux, travaux publics.
Table des agendas précédents par localités (an 3).
6493*. Transcription de la correspondance générale du directoire du district de
Cambrai (22 juill. 1790-11 févr. 1791),
M
Les n 1 à 2749 se trouvent dans l'agenda 6469, les
n« 2750 à 5163 dans l'agenda 6470.
6494*. — id. — (7 févr.-23 déc. 1791).
6472*. Agenda résumant la correspondance du procureur syndic du district de
Cambrai (12 flor. an 3-18 brum. an 4).
6495*. - id. — (24 déc. 1791-1 déc. 1792).
6473.
Minutes d'agendas de correspondance (1792-an 3).
6496*.
6474.
Fragments d'agendas de correspondance (1791-1793).
6497*. Transcription de la correspondance expédiée par le procureur syndic du
6475*. Agenda de l'envoi des lois et arrêtés aux municipalités du district
de Cambrai (1 niv.-an 2-19 brum. au 4).
— id. — (3 déc. 1792-25 janv. 1793).
district a u procureur général syndic (l«r août 1790-26 févr. 1791).
A la fin, réquisitions du procureur syndic du 28 sept. 1790 au 7
6476*. Agenda pour la réception des lois adressées à l'agent national du district de
Cambrai (28 pluv. an 2-3 fruct. an 3).
octobre 1791.
6477*. Transcription de la correspondance adressée par l'Assemblée nationale et le
6498*. _ id. — (lmars-5oct. 1791).
Directoire du département (22 juill. 1791-25 oct. 1792).
6478*. Proclamations et délibérations du Directoire du département (12 oct. 1790-16
avr. 1793).
6499*.
_ id. — (21 oct. 1791-22 juin 1793).
6500*. Transcription de la correspondance de l'agent
national du district de Cambrai avec le directoire du
département (14 frim. an 2-24 ventôse an 2).
6501*. Transcription de l'agent national avec les Comités de la
Convention, les représentants en mission et les ministres
(17 frim. an 2-29 vent-an 3).
6502*. Transcription de la correspondance du procureur syndic
du district avec les municipalités (1 mars-8 oct. 1791).
6503*. — id. — (11 juin 1791-5 mai 1792).
6504*. — id. — (25 mai 1792-11 frim. an 2).
6505*. Correspondance de l'Agent national du district avec les
municipalités (13 frim. an 2-29 frim. an 3).
6506*. — id. — (8 frimaire-6 prairial an 2).
6507*. Réquisitions du procureur syndic du district (28 sept.
1790-21 janv. 1793).
6508*. — id. — (6 nov. 1792-15 juin 1793).
6509*. — id. — (15juin 1793-11 frim. an 2).
6510*. — id. — (13 frim. 24 floréal an 2).
6518. — id. — (janv.-sept. 1793).
6519. Correspondance du procureursyndic de Cambrai
(juill. 1792-janv. 1793).
Mesures de sûreté, suspects, administration générale.
6520.
— id. — (févr.-juin 1792).
Sûreté générale.
6521.
— id. — (juill. 1792-frim. an 2).
6522. Correspondance du District de Cambrai avec d'autres
Districts (1791-1793).
6523. Correspondance du directoire et de l'agent national du
district de Cambrai avec les municipalités (1793-an 2).
6524. Correspondance et réquisitoires du procureur syndic du
district (avril-oct. 1793).
Mesures de sûreté générale.
6525. Correspondance et réquisitoires du procureur syndic et de
l'agent national du district (1793-an 2).
6526. Correspondance de l'agent national du district avec le
département, les représentants en mission et les Comités
de la Convention (an 2).
Ces réquisitions émanent de l'agent national à partir du 28
frim. an 2.
6527. Correspondance de l'agent national du district avec les
municipalités (an 2-an 3).
6511*. Réquisitions du procureur syndic du district de Cambrai
(13 frim. an 2-30 mess, an 2).
6528. Correspondance et réquisitoires de l'agent national du
dis'trict (niv.-fruct. an 2).
Ces réquisitions émanent de l'agent national du district a partir du 28
6529. Correspondance et réquisitoires de l'agent national et du
procureur syndic du district (vend.-therm. an 3).
frimaire an 2.
6512*. Registre de la permanence pour l'envoi et la réception du
courrier (8 germ. an 2-21 niv. an 3).
Mesures de sûreté générale.
6530. Correspondance du procureur syndic et de l'agent national
du district avec les municipalités (frimaire-fructidor an 2).
6513. Accusés de réception de pièces envoyées par le directoire
du district (1792-1793).
6531. Correspondance du District avec les municipalités (an 3).
6514*. Enregistrement d'expéditions de pièces (9 frim.-17 mess,
an 3).
6532. Correspondance du procureur syndic de Cambrai avec le
procureur général syndic (flor.-fruct. an 3).
6515.
— id. — (janv. 1791-9 frim. an 3).
6516.
— id. — (janv. 1791-sept. 1793).
6533. Comptes décadaires adressés à l'administration du district
de Cambrai, au Comité de sûreté générale et au Comité
du salut public (an 2-an3).
A la fin, déclaration de candidats aux fonctions de
conservateurs des hypothèques (an 3).
6517. Correspondance du procureur général syndic avec le
procureur syndic du district de Cambrai (oct. 1791-déc.
1792).
6534. Comptes décadaires de l'Agent national du district de
Cambrai (an 2-an 3).
Contributions, assistance, armée, biens nationaux, esprit
public, sûreté générale, suspects, fêtes,
signes de féodalité, agriculture, subsistances, commerce.
6544.
er
6535. Comptes décadaires du 1 bureau du directoire du district
de Cambrai (an 3).
Inchy 1, Iwuy 2, Le Cateau 3, Lesdain 4, Ligny (C.) 5,
Marcoing 6, Maretz 7, Masnières 8, Maurois 9, Montay 10,
Montigny (C.) 11, Morenchies 12, Naves 13, Neuvilly 14,
Paillencourt 15, Pommereuil 16, Proville 17, Reumont 18,
St-Bénin 19, St-Hilaire 20, St-Souplet 21, Selvigny 22,
Thun-s.-Martin 23, Troisvilles 24, Viesly 25, VillersCampeau 26, Villers-en-Cauchie 27, Villers-Guislain 28,
Villers-Outreau 29, Villers-Plouich 30.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
PERSONNEL DU DIRECTOIRE DU DISTRICT.
6545.
6536. Installation des administrateurs du district de Cambrai et
suppression des anciens états du Cambrésis (1790-1792).
i
Autorités supprimées 1, tableau des administrateurs 2,
nomination de commissaires pour la surveillance des
opérations du district (1792-1793) 3, journal des
commissaires envoyés en janvier 1793 par le directoire du
département 4, organisation et police intérieure des bureaux
5, insignes et cachets 6.
6538. Directoire du district. Règlements et organisation des
bureaux (1793-an 3).
6546.
6547.
6541. Autorités constituées. Tableaux des fonctionnaires publics
non élus (1790-an 2).
6548.
— id. — (an 3).
€ Fontaine la Montagne », Ribécourt, Flesquières, VillersPlouich, Gonnelieu, Masnières, Proville, Rumilly, Anneux,
Marcoing, Mœuvres, Boursies, Doignies, Cantaing, VillersGuislain, Noyelles sur l'Escaut, Gouzeaucourt, « Fontaine la
Montagne ».
fonctionnaires (1792).
Municipalités, instituteurs, curés, fonctionnaires divers.
6543. Autorités constituées. Constitution et épuration des
municipalités du district de Cambrai (1790-an 3).
Généralités 1, tableaux collectifs 2, Aines 3, Anneux 4,
Bantouielle 5, Basuel 6, Beauvois 7, Blécourt 8, Boursies 9,
Busigny 10, Cambrai réorganisation par Delamarre 11,
Cantaing 12, Carnières 13, Catillon 14, Caudry 15, Caullery
16, Crèvecœur 17, Dehéries 18, Escaudœuvres 19, Estourmel
20, Estrun 21, Fontaine-au-Pire 22, Fontaine-la-Mon-tagno
23, Fressies 24, Haacourt 25, Hayneconrt 26, Honnechy 27,
Honnecourt 28.
— id. — (an 3).
Cauroir, Cagnoncles, Caudry, Fontaine-au-Pire, BéviUers,
Beauvois-en-Cambrésis, Carnières, Avea-nes-lez-Aubert,
Boussières, Naves, Rieux, Séran-villers, St-Hilaire,
Estourmel, St-Aubert, Béthen-court, Quiévy, Wambaix,
Catteuières, Villers-en-Cauchies.
Arrêtés de J.-B. Lacoste, Ducos, Delamarre.
6542. Autorités constituées. Prestation de serment des
— id. — (an 3).
Bantigny, Sancourt, « Thun les Marais », Iwuy, Fressies,
Tilloy, « Neuville la Chaussée», Ramillies, Eswars, HemLenglet, Abancourt, Raillencourt et Ste-Olle, Haynecourt,
Cuvillers, Estrun, « Thun l'Escaut», Blécourt, Escaudœuvres,
Paillencourt, Sailly, Aubencheul-au-Bac.
AUTORITES CONSTITUEES.
6540. Autorités'
constituées.
Election
et
épuration.
Correspondance des représentants en mission (1793-an 3).
Autorités constituées. Tableaux par municipa- lités (an
3).
Ces tableaux font connaître par municipalité les noms des
maires et fonctionnaires publics, leurs qualités civiques, les
remplir des fonctions
noms des citoyens propres
publiques, des observations sur l'esprit public de la
commune, sur l'instruction publique et sur les subsistances.
Communes intéressées : Haynecourt, Cuvillers, Estrun, «
Thun l'Escaut », Blécourt, Escaudœuvres, Paillencourt,
Sailly, Aubencheul au Bac, Bantigny, Sancourt, « Thun les
Marais », Iwuy, Fressies, Tilloy, « Neuville la Chaussée »,
Ram illies, Eswars, Hem-Len-glet, Abancourt, Raillencourt
et Ste-Olle.
6537. Administration du district de Cambrai (1791-an 3).
6539. Directoire du district. Personnel des administrateurs et des
bureaux (1790-an 3).
Autorités constituées. Constitution et épuration des
municipalités du district de Cambrai (1790- an 3)-
6549.
— id. - (an 3).
Maurois, Viesly, Honnechy, Reumont, Montay, St-Benin ou
« Mont-Fidèle », Neuvilly, Beaumont, Inchy, Audencourt,
Pommereuil, Catillon, Le Cateau, Ors, Basuel, Mazinghien,
St-Souplet, Busigny, Maretz, Bertry, Troisvilles.
6550.
— id. — (an 3).
Cauroir, Cagnoncles, Caudry, Fontaine-au-Pire, BéviUers,
Beauvois, Carnières, Avesnes-lez-Aubert,
Boussières, Naves, Rieux, Séranvillere, Awoingt, St-Hilaire,
Estourmel, St-Aubert, Béthencourt, Quiévy, Wambaix,
Cattenières, Villers-en -Cauchies.
6551. Autorités constituées. Tableaux par municipalités (an 3).
Correspondance avec le Comité de salut public. Arrêté de
Laurent.
6561. Sûreté générale. Correspondance et dossiers
collectifs (1791-an 3).
Crèvecœur,
Villers-Outréaux,
Lesdain,
Malincourt,
Elincourt, Walincourt, Selvigny, Dehéries, Montigny, Clary,
Caullery, Ligny, Esnes, Haucourt, Honnecourt, Bantouzelle,
Banteux.
6552.
— id. — (an 3).
Haynecourt, Cuvillers, Estrun, Thun-l'Escaut, Blécourt,
Escaudœuvres, Paillencourt, Sailly, Au-bencheul-au-Bac,
Bantigny, Sancourt, «Thun-les-Marais », Iwuy, Fressies, T
lloy, « Neuville-la-Chaussée », Ramillies, Eswars, HemLenglet, Abancourt, Raillencourt et St-Olle.
6553.
— id. — (an 3).
Cantaing,
Villers-Guislain,
Noyelles-sur-l'Escaut,
Gouzeaucourt, « Fontaine-la-Montagne », Ribécourt,
Flesquières, Villers-Plouich, Gonnelieu, Masnières, Proville,
Rumilly, Anneux, Marcoing, Mœuvres, Boursies, Doignies.
ELECTIONS.
6554. Etats généraux. Extrait du cahier des Doléances du clergé
de Cambrésis (1789).
6555. Assemblées primaires. Correspondance. Listes de citoyens
actifs. Procès-verbaux. (1791-an 3).
ADMINISTRATION GENERALE.
6556*. Transcription des commissions délivrées par le directoire
du département aux employés des diverses
administrations du district (2 sept. 1791-28 août 1793).
A la fin, déclarations des officiers chargés' du recrutement
des troupes de ligne du 29 juin 1791 au 5 février 1793.
6557*. Transcription des commissions délivrées par le directoire
du district de Cambrai & divers agents de l'administration
(1 févr. 1793-9 mess, an 3).
Avec une table.
6558. Evénements politiques (1791-1792).
Fuite du roi 1, passage de l'ambassadeur d'Autriche de
Blumendorff 2.
SURETE GENERALE.
Avis du prince de Saxe-Cobourg 1, liste des patriotes du
district de Cambrai 2, tableaux des détenus dressés par les
Comités de surveillance 3, détenus à la citadelle de Cambrai
4, Le Bon et les terroristes à Cambrai 5.
6562 à 6565. Sûreté générale. Suspects, dossiers individuels
(1790-an 3).
6566. Sûreté générale. Suspects. Correspondance (1790-an 3).
6567. Émigrés. Correspondance relative à leur surveillance
(1792-an 4).
6568. Émigrés. Déclarations et tableaux dressés
municipalités du district de Cambrai (an 2).
6569. Émigrés. Saisies judiciaires et procédures (1792).
parles
Cambrai et La Cateau.
6570. Émigrés. Revendications de biens (1792-an 3).
Ville et Canton du Cateau.
6571. Certificats de résidence exigés des suspects (an 2).
6572. Certificats de civisme (1792-an 2).
6573.
Emeutes (1791-an 3).
Cambrai 1, Cantaing 2, Catillon 3, Caudry 4, Escaudœuvres
5, Eswars et Thun-l'Évêque 6, Haynecourt 7, Le Cateau 8,
Pommereuil 9.
6574. Comités de surveillance et sociétés populaires (an 2-an
3).
6575. Signes de féodalité et armoiries (an 2-an 3).
6576. Fêtes et Calendrier républicain (1790-an 3).
POLICE ADMINISTRATIVE.
6577. Réquisitions émanées des autorités civiles et militaires
(20 déc. 1792-17 prairial an 3).
6578. Traits d'héroïsme des personnes habitant le district de
Cambrai signalés à la Convention (an 2).
6579. Crimes et délits (1789-an 3).
6580. Délits forestiers et ruraux (1790-an 3).
6581. Police administrative (1792-an 2).
6559.
Sûreté générale. Minutes de lettres et d'arrêtés du
directoire du district de Cambrai (1793-an 2).
6560. Sûreté générale. Correspondance avec le district (1791-an
4).
Étrangers et vagabonds 1, police rurale 2, pouce des logeurs
3.
6600. Subsistances. Approvisionnement des communes (an 2-an
4).
6582. Forçats et prisonniers évadés (1792-an 6).
6583. Passeports (1790-an 2).
6584. Familles (1790-an 8).
Correspondance 1, succession de Chauny 2, famille de
Maugré-Chancel 3.
6585. Sinistres. Incendies de Villers-Guislain et Selvi- gny
(1790-an 3).
SANTE.
6586. Santé publique. Statistique médicale.
pharmaciens, sages-femmes (1791).
6587. Santé publique et Épizooties (1790-an 3).
6601. Subsistances. Approvisionnement de Cambrai. Grains
(1790-an 4).
6602. Subsistances. Battage des grains (an 3).
Arrêté de J.-B. Lacoste et Ducos.
6603. Subsistances. Circulation et distribution des grains (1792an 2).
6604. Subsistances. Approvisionnements des marchés (an 3).
Médecins,
POPULATION.
6588. Population. Correspondance (an 2-an 3).
6605. Subsistances. Fourrages. États. Circulaires de la
Commission des approvisionnements (1792-an 2).
6606. Subsistances. Fourrages.Tableaux par communes (an 3).
6607. Subsistances. Accaparement (an 2-an 3).
Lettre de Laurent.
6608. Subsistances. Moulins (1791-an 3).
6609. Subsistances. Recensement des graines à huile (an 2).
SUBSISTANCES.
6589. Subsistances (1790-an 3).
États généraux du produit des récoltes en 17901, tableaux et
correspondance 2.
6590. Subsistances. Recensements des récoltes (1790-1791).
6591. Subsistances. Recensements des grains (1792).
Tableaux nominatifs par communes avec noms des
propriétaires.
6592. Subsistances. Recensements des grains (an 2-an3).
6593.
Subsistances. Grains. États et tableaux (1793).
Tableaux nominatifs par communes.
6594. Subsistances. Recensements des grains, légumes et
fourrages (1792-an 3).
6595. Subsistances. Recensements des grains et fourrages (an
3).
6610. Subsistances. Recensement des matières végétales
propres à la fabrication de l'huile (an 3).
6611. Subsistances. Suifs (an 3).
6612. Subsistances. Fabrication de l'huile (an 2-an 3).
6613. Subsistances. Fermeture des brasseries et amidonneries
(an 3).
6614. Subsistances. Recensement d'animaux de boucherie (an
2).
6615. Subsistances. Charbons. Distribution (an 2-an 3). 6616 et
6617. Subsistances. Charbons. Distribution
(an 3).
6618. Subsistances. Charbons des mines de Jemmapes.
Répartition (an 3).
Tableaux nominatifs par communes.
FOIRES.
6596. Subsistances. Etats des récoltes (an 3).
6597.
Subsistances. Recensements des grains et fourrages (an 3).
Tableaux nominatifs par communes.
6619. Foires et marchés. Approvisionnement (1789-an 3).
6620. Foires et marchés. Instructions et correspondance (an 2-
6598. Subsistances. Déclarations des municipalités relatives à la
consommation et à la production des grains dans le
district de Cambrai (1792).
6621. Mercuriales des grains et légumes (1790-an 4).
6599. Subsistances. Approvisionnements en grains (an 2- an 4).
6622. Mercuriales du bétail et des cuirs (an 2-an 3).
Arrêtés du Comité de Salut public.
an 3).
Quelques mercuriales sont antérieures à la Révolution.
6623. Maximum. Généralités et circulaires (1792-an 2).
Arrêtés du Comité de salut public et de la Commission du
Commerce.
6624. Maximum. Tableaux et correspondance (1793-an 2).
6625. Maximum. Tableaux imprimés du district de Cambrai (an
2).
6638. Agriculture. Etats par communes des charrues et demicharrues (an 2).
6639. Agriculture. Secours pour pertes (1790-an 3).
6640. Agriculture. Chevaux et voitures nécessaires à la culture
(an 2-an 3).
Lettre de Haussmann et Br'ez.
6626. Maximum. Mouture de grains (an 2).
6641. Agriculture. Chevaux et Bétail. Etats numériques (an 2).
6627. Maximum. Fixation du salaire des batteurs de grains (an
6642. Agriculture. Recensement du bétail (an 3).
3).
6643. Agriculture. Elevage et recensement des bêtes à laine
(1792-an 3).
DIVISIONS ADMINISTRATIVES.
6644 et 6645. Agriculture. Haras. Tableaux des étalons (an 2).
6628. Divisions administratives. Circonscriptions des
municipalités. Changements de noms (1791-an 3).
Généralités 1, Tableau des communes du district de Cambrai
2, Bantigny 3, Caudry 4, Doignies et Boursies 5, FontaineN.-D. et Cantaing 6, Maurois 7, Montay 8, Pommereuil 9,
Saulzoir 10, St-Vaast H, Thun-Lévêque (Thun-l'Escaut) et
Thun Str Martin (Thun-le-Marais) 12, Viesly 13, VillersGuislain 14.
ETAT-CIVIL.
6629. Etat civil. Correspondance. Instructions. Ta bleaux (1790an 3).
COMMERCE ET INDUSTRIE.
6647. Commerce. Corporations, jurandes et maîtrises (1790-an
3).
6648. Commerce. Instructions. Circulaires de la Commission du
Commerce (an 3).
6649. Commerce. Correspondance relative au district de
Cambrai (1793-an 3).
Commerce de Cambrai 1, arrêté de Briez et Portier de l'Oise
sur la saisie des marchandises à la frontière 2,
correspondance 3.
AGRICULTURE.
6630. Agriculture. Circulaires de la Commission d'agriculture.
Arrêtés du Comité de salut public et instructions (an 2-an
3).
6631. Agriculture. Correspondance (an 2-an 4).
6632. Agriculture. Ensemencement des terres.Tableaux (an 3).
6633. Agriculture. Mise en valeur des terres incultes (an 2-an 3).
6634. Agriculture. Location des terres incultes abandonnées par
les émigrés (an 2-an 3).
6635. Agriculture. Déclarations des terres « avêties » (an 3).
6636. Agriculture. Dessèchement et culture des marais et étangs
(1790-an 2).
6637. Agriculture. Marais communaux.
municipalités (1790-1791).
6646. Agriculture. « Feuille du cultivateur ». Série incomplète
(an 2-an 3).
Déclarations
Communes des cantons d'Abancourt, de Ribécourt et du
Cateau.
des
6650. Commerce. Marchandises saisies à la frontière (an 3).
6651. Industrie. Toiles et toilettes (1790-an 3).
6652. Industrie. Filatures. Renseignements des municipalités
(1790-1791).
6653. Industrie. Tanneries (an 2-an 3).
6654. Industrie. Correspondance (1790-an 3).
Brevets d'invention 1, Aluns 2, Couvreurs de toit 3,
Papeteries 4, Cuirs et peaux 5, Savons 6.
6655. Poids et mesures. Instructions et Questionnaires.
Réponses des communes (an 3).
Ces réponses intéressent non seulement les mesures mais
aussi le Commerce. Avesnes-lez-Aubert 1, Bantouzelle 2,
BéviUers 3, Blécourt 4, Catillon 5, Cauroir 6, Cattenières 7,
Crèvecœur 8, Estourmel 9, Eswars 10, Fontaine-N.-Dame 11,
Gonnelieu 12, Hornaing 13, Le Cateau 14, Maretz 15,
Masnières 16, St-Benin 17, Sancourt 18, Généralités 19.
6656. Tribunal de Commerce. Tableau (an 3).
COMPTABILITÉ DU DISTRICT.
6657. Locaux du directoire du district de Cambrai (1791-an 3).
Plan Je l'ancien Hôtel de Ville de Cambrai.
6658. Frais généraux d'administration du département (1790-an
4).
6678. Municipalités du district do Cambrai. Charges locales
(1790-an 3).
6679*. Municipalités. Charges locales (1792).
6680. Municipalités. Apurement des comptes de gestion (1790an 5).
Comptes de Rieux et de Naves.
6681. Affaires communales (1790-an 4).
6659*. Enregistrement dos mandats de paiement (6 janvier 179125 juin 1793).
6660* — id. — (25 juin 1793-19 frimaire an 4).
6661. Dépenses administratives extraordinaires (1790-1792).
Cambrai 1, Le Cateau 2, Maurois 3, Ors 4, Biens
communaux divers 5, Travaux communaux 6.
6682. Liquidation entre les communes de Caudry et Bornonville
d'une procédure contre Montigny (1767-1793).
6662*. Dépenses administratives. Frais de bureaux. Traitements
(1791-1793).
FINANCES.
TRESORERIE.
6663. Dépenses administratives. Pièces comptables (1791).
6664. Compte de gestion du district (1791-1792).
6665. Dépenses administratives. Pièces comptables (17911792).
6666. Compte de gestion du district avec pièces à l'appui (17911793).
6683. Trésorerie. Comptabilité. Dette publique. Instructions et
circulaires générales (1791-an 3).
6684. Trésorerie. Apurement des comptes des receveurs du
district (1792-an 4).
6685*. Enregistrement des requêtes en matière d'impôts
6667. Dépenses administratives. Frais d'impression (1792-an 3).
et de finances (13 février 1791-22 juin 1792).
6668. Dépenses administratives. Pièces comptables (an 2-an 4).
6686. Administrations supprimées. Liquidation de
Arrêté de Duquesnoy et Joseph Lebon.
6669. Dépenses administratives. Pièces comptables (an 2).
6670. Dépenses administratives. Pièces comptables (an 2-an 3).
6671. Dépenses administratives. Pièces comptables (an 3).
créances (1790-an 4).
6687*. Administrations supprimées. Mandats de
paiements de pensions aux anciens fonctionnaires (3 janv. 179127 prair. an 4).
6672. Dépenses administratives. Etats de traitements (an 3-an
4).
A la fin, enregistrement des mandats de pension aux parents des
6673. Dépenses administratives. Pièces comptables (an 3).
6674. Dépenses administratives. Pièces comptables (an 3).
6688*. Enregistrement des mandats émis par le département (14
janv. 1791-9 brum. an 4).
6675. Dépenses administratives. Frais d'impression (an 3).
6689*.
6676. Dépenses administratives. Comités de surveillance
révolutionnaire (an 2-an 3).
ADMINISTRATION COMMUNALE.
6677. Administration
communale.
Correspondance (1790-an 3).
Agents
municipaux.
défenseurs de la patrie du 6 juin 1793 au 24 nivôse an 3.
Enregistrement
des
mandats
délivrés
pour
frais
extraordinaires (14 sept. 1792-8 therm. an 3).
6690*. Enregistrement des mandats de frais généraux des
services publics (19 germ. an 3-19 brum. an 4).
MONNAIES.
6691. Monnaies. Répartition et distribution. Instructions (1792-an
3).
Placard sur la réduction des monnaies étrangères.
TABLE DES ILLUSTRATIONS
Pages
2 — Fête de la Fédération à Lille (6 juin 1790).
3 — Esquisses de l'architecte François Verly : scènes du siège de Lille, septembre-octobre 1792.
4
— Bombardement de Lille (" Les Révolutions de Paris ").
5 — Ruines de Lille après le bombardement : dessin de François Verly.
6 — Affiche : liste des suspects du district de Valenciennes, 20 août 1793.
7
— Vignette du Comité de Salut Public.
8
— Nouvelle guillotine essayée à Lille sur des animaux vivants, pluviôse an II (L 1069, Musée 261).
9
— Vignettes (Musée 249 et 302). Société des Amis de la Constitution de Valenciennes, septembre 1790. —
Amis de la Constitution de Saint-Amand, mai 1792. — Municipalité de Monchecourt, pluviôse an III.
10 — Vignettes (Musée 249 et 302). Représentant en mission Périès, prairial an. III. — Société des Amis de la Liberté de Steenvoorde, thermidor an
II. — Société populaire, révolutionnaire et montagnarde des Amis de la Liberté et de l'Egalité de Gravelines, nivôse an II. — Fonderie nationale de
Douai, fructidor an II.
11 — Vignettes (Musée 249 et 302). Société populaire et révolutionnaire de Lille, messidor an II. — Société populaire d'Estaires, frimaire an II. —
Comité de Surveillance de Lille, germinal an II.
12 — Transmissions par télégraphe Chappe. Dépêche annonçant la reprise de Condé le 30 août 1794 : Condé être restituée à République. Reddition
avoir eu lieu ce matin à six heures (Musée 348).
6692. Monnaies. Envoi d'argenterie à la Monnaie de Lille
(1792-an 2).
6708. Cambrésis. Anciens impôts directs et indirects. Tableaux
et bordereaux (1790-1792).
Vingtièmes, centièmes, capitation, fermes et octroi.
6693. Assignats. Instructions et correspondance (1791-an 3).
6694. Assignats démonétisés. Instructions et correspondance
(an 2-an 3).
6695. Billets de confiance. Emission par la Caisse patriotique
de Cambrai (1792).
6696*. Registre du Journal à souche des Billets de confiance
émis par la Caisse patriotique de Cambrai (21 mars
1793-5 pluv. an 2).
6697*. Journal à souche des Billets de confiance émis par la
Caisse patriotique de Cambrai (an 2).
EMPRUNTS.
6698. Emprunt forcé. Relevés de rôles. Déclarations dé
municipalités (an 2-an 3).
6699.
— id. — Contribution à établir sur les suspects (an 3).
6700.
— id. — Décharges et contraintes (an 4).
CONTRIBUTIONS PATRIOTIQUES.
6701. Contribution patriotique. Instructions et corres- pondance
(1790-1791).
6702.
— id. — États. Rôles et bordereaux de recouvrement
(1790-1793).
6703.
— id. — Déclarations enregistrées par les Municipalités
(1790-1791).
Aubencheul-au-Bois 1, Catillon 2, Maretz 3, Pre-mont 4,
Reumont 5.
6704. Dons patriotiques. Souscriptions (1791-an 2).
6709. Dimes, terrages, péages et champarts. Renseignements
des municipalités (1790-1791).
6710. Fermes et octrois supprimés. Correspondance. Secours
aux anciens employés (1791- an 3).
CONTRIBUTIONS DIRECTES.
6711. Contributions directes. Instructions et circulaires (1790an 3).
6712. Contributions directes. Instructions. Correspondance avec
les municipalités. Établissement des nouvelles
contributions (1791-an 3).
6713. Contributions directes. Formation des sections.
Instructions et correspondance avec les municipalités
(1791-1792).
6714. Contributions directes. Instructions sur la formation des
sections et la répartition des contributions (1791).
6715. Contributions directes. Tableaux des impositions des
diverses communes du district de Cambrai (1790).
6716.
Contributions directes. Confection des rôles.
États de situation (an 2- an 3).
6717. Contributions directes. Répartition et répartiteurs (17921793).
6718. Contributions directes. Bordereaux et états de situation
(1791-an 4).
6719. Contributions directes. Tableaux du montant des rôles
(1792-1793).
6720. Contributions directes. Rôles nominatifs par communes
(1793-an 4).
Audencourt 1, Beauvois 2, Ors 3, Villers Plouich 4.
LOTERIES.
6705. Loteries. Suppression (an 2).
ANCIENNES IMPOSITIONS.
6706. États du Cambrésis. Dernier Compte du trésorier général
Watier (2 août 1790 — 17 déc. 1792).
6707. Anciennes impositions. Recouvrement (1788-an 3).
6721. Contributions diverses. Patentes. Recouvrement (1791-an
3).
6722*. Contributions directes. Transcription des rôles par
communes (1791).
Crèvecoeur (fol. 1), Esnes (fol. 15) Estrun (fol. 86),
Aubencheul-au-Bac (fol. 91), Neuville-St-Remy (fol. 96),
Morenchies (fol. 100), Tilloy (fol. 103), Bantigny (fol. 107),
Fressies (fol. 117), Villers-Plouich (fol. 175), Busigny (fol.
182).
6723*. Contributions directes. Transcription des rôles par
communes (1791).
Audencourt (fol. 1), Maurois (fol. 3), Beaumont
Délits forestiers 1, plantes le long des routes 2.
(fol. 7), Honnechy (fol. 15), Mazinghien (fol. 24),
Béthencourt (fol. 125), Beauvois (fol. 130), Seran-villers
(fol. 138).
6724*. Contributions directes. Transcription des rôles par
communes (1791).
POSTES.
6735. Postes. Correspondance (1791-an 3).
Anneux (fol. 1), Fontaine-N.-Dame (fol. il), Villers Plonich
(fol. 41), Flesquières (fol. 53), Mœuvres (fol. 73), Noyellessur-Escaut (fol. 78), Proville (fol. 82), Doignies et Boursies
(fol. 8/i), Villers-Guislain (fol. 95), Thun-Lévèque (fol. 110).
6725. Contributions directes. Contraintes contre les communes
et les particuliers (1790-an 3).
6726. Contributions directes. Décharges et réductions (1791-an
3).
ENREGISTREMENT.
6736. Enregistrement et timbre. Suppression des rece- veurs aux
consignations. Instructions et corres- pondance (1790-an
3).
6727*. Contributions directes. Nomenclature des états de section
par communes pour le district de Cambrai (1791).
ARMÉE.
6728. Contributions. Paiement en nature (an 2-an 3).
6729. Contributions. Paiement en nature. Attestations des
municipalités concernant l'impuissance des contribuables à payer
leur impôt (an 3).
Abancourt 1, Anneux 2, Avesnes-les-Aubert 3, Awoingt 4,
Banteux 5, Bantigny 0, Bantouzelle 7, Blécourt 8, Boursies
et Démicourt 9, Cagnoncle 10, Cambrai 11, Cantaing 12,
Carnières 13, Cattenières 14, Cauroir 15, Crèvecœur 10,
Cuvillers 17, Doignies 18, Elincourt 19, Escaudœuvres 20,
Esnes 21, Estourmel 22, Eswars 23, Etrun 24, Flesquières
25, Fontaine-Notre-Dame 20, Gonnelieu 27, Gouzeau-court
28.
6730. Contributions. Paiement en nature. Attestations des
municipalités concernant l'impuissance des contribuables
à payer leur impôt (an 3).
Haucourt 1, Haynecourt 2, Honnecourt 3, Inchy 4, Lesdain 5,
Liguy (C.) 6, Marcoing 7, Masnières 8, Mœuvres 9,
Morenchies 10, Naves 11, Neuyille-St-Remy 12, Noyellesur-l'Escaut 13, Paillencourt 14, Proville 15, Quiévy 16,
Raillencourt 17, Ramillies 18, Ribéconrt 19, Rieux 20,
Rumilly 21, Sailly (C.) 22, St-Aubert 23, St-Hilaire 24,
Sancourt 25, Thun-St-Martin26, Tilloy (C.) 27, Villers-enCauchie 28, Villers-Guislain 29, Villers-Outreau 30,
Walincourt 30, Wambaix31, communes du district de
Bapaume 32.
FORETS.
6731. Bois et forêts. Instructions et correspondance (1790-an 2).
6732. Bois et forêts. Personnel forestier (1791-an 2).
6733. Bois et forêts. Recensement des gardes. Etats nominatifs
envoyés par les communes (an 2-an 3).
6734. Bois et forêts. Correspondance (1790-an 2).
GENERALITES.
6737. Armée. Instructions (1789-an 2).
6738*. Défense nationale. Transcription de la correspondance du
district de Cambrai avec le commandant de la place de
Cambrai et les autorités militaires (29 avr.-27 juin 1793).
6739*. Défense nationale. Transcription de la correspondance du
district de Cambrai avec les autorités militaires et la
municipalité (2 août-15 sept. 1793).
6740*. Transcription des réquisitions faites aux autorités
militaires par le directoire du district (15 oct. an 2-19
fruct. an 3).
A la fin enregistrement des circulaires envoyées par le
directoire du district aux municipalités (1791-1792).
6741*. Transcription de commissions relatives au service
militaire (4 févr. 1793 — 7 vend, an 4).
Avec une table.
6742. Défense nationale. Instructions et correspondance (1792).
6743.
Défense nationale. Correspondance. Mouvements de troupes
(1792-an 2).
Bouchain, Cambrai, Villers-en-Cauchie.
6744. Armée. Réquisitions (1792-an 2).
Réquisition de l'ennemi 1, réquisitions de troupes pour
services publics 2.
6745. Armée. Correspondance. Mesures de sûreté et défense
nationale (1793).
6746. Armée. État-major (1790-an 3).
6747. Armée. Pétitions d'officiers et d'hommes adressées aux
représentants en mission (an 2).
6748. Armée. Écoles militaires (an 2-an 4).
RECRUTEMENT.
6749. Milices bourgeoises et provinciales. Suppression (1789an 2).
Tilloy 4, Troisvilles 5, Viesly 6, Villers-Guislain 7, VillersOutréau 8, Villers-Plouich 9, Vred 10, Walincourt 11,
Wambaix 12.
6759. Incorporation de déserteurs étrangers (1792-an 2).
6760. Régiments suisses licenciés. Prestation de serments des
recrues incorporées (1792).
6761. Levées de 1792. Instructions et circulaires (1792).
6750. Garde nationale. Organisation. Instructions (1790-an 2).
6762. Troupes de ligne. Engagements. Pièces comptables
(1792).
6751. Garde nationale. Organisation. Listes nominatives et
dossiers collectifs (1792-an 2).
6763. Volontaires. Formation du district de Cambrai
(1791-1793).
6752. Garde nationale. Listes nominatives et correspondance
collective (1792-an 2).
6753. Garde nationale. Listes nominatives et correspondance
(1792-an 2).
Abancourt 1, Anneux 2, Aubencheul-au-Bac 3, Audencourt
4, Avesnes-lez-Aubert 5, Awoingt 6, Banteux 7, Bantigny 8,
Bantouzelle 9, Basuel 10, Beaumont 11, Beauvois 12, Bertry
13, Béthencourt 14, Blécourt 15, Boursies, 16, Boussières
17, Busigny 18, Cagnoncles 19.
6754. Garde nationale. Listes nominatives et correspondance
(1792-an 2) Cambrai.
6755. Garde nationale. Listes nominatives et correspondance
(1792-an 2).
Cantaing 1, Carnières 2, Catillon 3, Cattenières 4, Caudry 5,
Caullery 6, Cauroir 7, Clary 8, Créve-cœur 9, Cuvillers 10,
Déhéries 11, Doignies 12, Elincourt 13, Escaudœuvres 14,
Esnes 15, Estourmel 16, Estrun 17, Eswars 18, Flesquières
19, Fontaine-au-Pire, 20, Fressies 21, Gonnelieu 22,
Gouzeaucourt 23, Haucourt 24, Haynecourt 25.
6756 Garde nationale. Listes nominatives et correspondance
(1793-an 2).
Hem-Lenglet 1, Honnechy 2, Honnecourt 3, Inchy 4, Iwuy
5, Le Cateau 6, Lesdain 7, Ligny 8, Malin-court 9, Maurois
10, Mazinghien 11, Marcoing 12, Maretz 13, Masnières 14,
Mœuvres 15.
6757. Garde nationale. Listes nominatives et corres- pondance
(1793-an 2).
Montay 1, Montigny 2, Naves 3, Neuville-St-Rémy 4,
Niergnies 5, Neuvilly 6, Noyelles-sur-lEscaut 7. Ors 8,
Paillencourt 9, Proville 10, Pommereuil 11, Quiévy 12,
Raillencourt et St-Olle 13, Ramillies 14, Reumont 15,
Ribécourt 16, Rumilly 17, Sailly 18, St-Aubert 19, St-Benin
20, St-Hilaire 21, St-Souplet 22, Sancourt 23, Selvigny 24.
6758. Garde nationale. Listes nominatives et corres- pondance
(1793-an 2).
Séranvillers 1, Thun-l'Evêque 2, Thun St-Martin 3,
Correspondance. Confection des drapeaux du bataillon de
Cambrai.
6764. Volontaires. Etats nominatifs de recrues (an 2).
3* bataillon de l'Aube, 2* bataillon des Ardennes et 4*
bataillon des fédérés.
6765. Volontaires de la formation de Cambrai. Contrôles
nominatifs (1792-1793).
6766 à 6769*. Complément de l'armée de ligne. Loi du 22 juillet
1792. Registre d'engagement (1792).
Recrues originaires de la ville de Cambrai et destinées aux
corps francs, aux volontaires, aux troupes de ligne et à
d'autres armes.
6770. Levée de septembre 1792. Dépenses (1792).
6771. Levée de septembre 1792. Pièces de dépenses et états
nominatifs pour la solde (1792).
6772. Levée de septembre 1792. Enregistrement nominatif à
l'arrivée des recrues (1792).
6773. Levées de 1792. Tableaux. Recrutement. Correspondance
des commissaires (1792).
6774. Volontaires et compagnies franches (1792-an 2).
Correspondance de Dumouriez i, compagnie franche de
Cambrai 2, canonniers sédentaires 3, engagements 4,
drapeau du 6e bataillon de Soissons 5.
6775. Recrutement. Instructions et correspondance (1792-an 3).
6776. Recrutement. Formation des contingents'communaux des
premières levées. Listes et correspondance (1792-1793).
6777. Levée
de
300.000
hommes.
correspondance générale (1793-an 2).
Instructions
et
6778 à 6783. Levée de 300.000 hommes. Recrutement dans le
district de Cambrai (1793-an 2).
6784. Première réquisition. Circulaires et correspon-
dance générale. Drapeau du 1er bataillon de Cambrai
(1793-an 2).
CASERNEMENT.
Lettre de Guiot.
6805. Casernement. Instructions et correspondance (1789-an 2).
6785. Première réquisition. Etats nominatifs (an 3).
6786. Première réquisition. Etats nominatifs fournis par les
municipalités. Correspondance (1793-an 3).
6787. Première réquisition. Listes de recrues par communes
(1793).
6788 à 6790. Première réquisition. Recrutement. Correspondance
et arrêtés (1793-an 2).
6791. Levée de 30.000 cavaliers. Instructions et circulaires (an 2).
Arrêté de Peyssard.
6792 à 6794. Levée de 30.000 cavaliers. Formation du contingent
des communes. Correspondance. Réquisition de chevaux
pour la cavalerie (1792-an 3).
FORTIFICATIONS.
6806. Fortifications. Instructions et correspondance (1791-an 3).
6807. Fortifications. Travaux et réquisitions (1793).
6808 à 6811. Fortifications. Etat nominatif des pionniers envoyés
par les diverses municipalités du district à Valenciennes, à
Cambrai et à Bouchain (1793-an 3).
6812. Fortifications. Réquisition de pionniers (an 2).
Lettres de Briez et Du Bois du Bais.
6813. Fortifications. Défense de Cambrai (1790-an 2).
Lettre de Bar.
EQUIPEMENT.
DESERTEURS ET DISCIPLINE.
6795. Déserteurs. Arrêtés des représentants en mission.
Exécution de la proclamation de la Convention (1793-an
3).
6796. Déserteurs. Répression. Correspondance
municipalités du district (an 2-an 1).
avec
les
6797. Dénonciation contre l'armée (1790-an 3).
Récit de la trahison de Dumouriez.
6798. Prisonniers de guerre (1792-an 3).
GENDARMERIE.
6799. Gendarmerie. Instructions et généralités. Organisation
(1792-an 3).
6800. Gendarmerie. Etats des hommes composant les brigades
du département (1792).
6801. Gendarmerie. Formation de brigades. I .ogements (1792-
6814. Equipement. Instructions et arrêtés des repré- sentants en
mission. Correspondance générale (1791-an 2).
Lettre de Guiot.
6815. Equipement. Circulaires. Procès-verbaux d'adjudications.
Habillement de la garde nationale et des volontaires
(1791-an 3).
6816. Equipement. Magasin militaire du district. Entrée et sortie
d'effets (an 2-an 3).
6817. Equipement. Magasin militaire du district. Entrée et sortie
d'effets. Inventaires (an 2-an 3).
6818. Equipement. Dons patriotiques. Réquisitions de toiles et
chanvres (an 2).
6819 à 6821. Equipement. Souliers. Réquisitions près des
municipalités. Recensement des cuirs. Fabrication des
chaussures (1792-an 3).
6822.
Harnachement.
Introduction
et
correspondance
sur
l'équipement de la cavalerie (an 2-an 3).
an 3).
POUDRES ET SALPETRE.
MOUVEMENT DE TROUPES.
6802. Mouvement de troupes. Ordres de marche (1790-1792).
6803. Mouvement de troupes. Cantonnements. Avis de passage
(1791-1792).
6804. Mouvements de troupes. Instructions et correspondance
(1791-an 3).
6825.
6823. Poudres et salpêtre. Instructions et correspondance
générale (an 2-an 3).
6824. Salpêtrières. Fonctionnement des ateliers communaux (an
2-an 3).
6825. Salpêtre. Personnel. Correspondance sur la fabrication.
Pièces comptables (an 2-an 3).
6845. Convois militaires. Indemnités pour pertes de chevaux
(an 2-an 3).
ARMES.
SUBSISTANCES.
6826. Armement. Instructions et arrêtés du Comité de salut
6846. Subsistances militaires. Instructions et Corres- pondance
générale. Arrêtés des représentants en mission (1791-an
2).
public. Correspondance générale (1791-an 2).
6827. Fonderie et arsenal de Douai. Ateliers de fabrication (an
2-an 3).
6828. Piques. Fabrication. Correspondance
comptables (1792-an 3).
et
pièces
6829. Bayonnettes. Instructions. Recensement des ouvriers (an
2-an 3).
6830. Sabres de trente pouces. Réquisition dans les communes
(an 2).
6831. Armes. Recensement et distribution (1790-an 2).
6832. Armes et munitions. Déclarations des municipalités
(1792).
SANTE.
Arrêtés de Ouiot, St-Just, Lebas.
6847. Subsistances. Réquisitions. Entrée et sortie des magasins
(1791-an 3).
6848. Subsistances. Fourrages (an 2).
6849. Subsistances. Grains et fourrages. Recensements et
correspondance (an 2-an 3).
6850. Subsistances. Approvisionnements de Cambrai pendant le
siège (an 2-an 4).
6851. Subsistances. Réquisition de porcs (an 2-an 3).
6852. Subsistances. Chevaux placés chez les cultivateurs
(1791).
6853. Subsistances. Cuirs, charbons, bois (an 2).
6854. Subsistances. Chauffage des troupes (1793-an 2).
6833. Hôpitaux militaires de Cambrai. Fonctionne- ment.
Service des ambulances (1792-an 3).
TRESORERIE.
6834* Enregistrement des mandats visés pour le service des
armées (4 avril-14 juin 1793).
6835*. Enregistrement des mandats visés pour le service des
armées (14 juin 1793-11 brum. au 4).
En tête, ordonnances de fournitures militaires en 1790 et
1791.
CONVOIS ET ETAPES.
6836. Convois militaires et étapes. Instructions. Arrêtés du
Comité de salut public. Réquisitions des représentants en mission
(1792-an 4).
Lettres de Laurent, Ducos, Lebas, St-Just, Elie Lacoste,
Peyssard, Isoré, Bollet, Richard, Chou-dieu.
6837 à 6842. Convois militaires. Réquisitions de chevaux et
voitures (1790-an 3).
6843. Convois militaires. Etats et Recensements des voitures et
chevaux (1792-an 2).
6814. Convois militaires. Déclarations des municipalités sur le
prix journalier des voitures (1792).
INDEMNITES.
6855. Indemnités. Pertes causées par l'invasion. Ins- tructions
(1793-an 3).
Arrêté de Carnot.
6856. Indemnités. Tableaux par communes des pertes de
chevaux et de bétail dans le district de Cambrai (an 3).
6857*. Indemnités. Enregistrement des mandats pour perles
occasionnées par l'ennemi (26 nivôse an 3-19 brumaire an
4).
6858. Indemnités. Répartition des 500.000 livres accordées au
district de Cambrai (an 3).
6859 à 6861. Indemnités. Etats dressés par les municipalités du
district de Cambrai pour pertes de guerre (an 3).
6862. Secours aux réfugiés des terres envahies par l'ennemi (an
2-an 3).
Réfugiés belges 1, réfugiés hollandais 2, réfugiés liégeois 3,
réfugiés du Nord 4, dossier collectif concernant Ors,
Catillon, Solesmes, Mazinghien, Neuvilly 5.
6863. Secours aux réfugiés des terres envahies par l'ennemi (an
2-an 3).
Avesnes-les-Aubert 1, Bavai 2, Beaurain 3, Beuvry 4,
Cagnoncle 5.
6864. Secours aux réfugiés des terres envahies (an 2- an3).
6878*. Travaux publics. Enregistrement des mandats (4 janv.
1791-16 brum. an 4).
Egalité sur Sambre, ci-devant Catillon.
6865. Secours aux réfugiés des terres envahies (an 2- an3).
Caudry 1, Caullery 2, Clary 3, Crèvecœur 4, Elin-court 5,
Esnes 6, Famars 7, Fenain 8, Fontaine-au-Pire 9, Haspres
10, Ligny 11, Mazinghien 12, Neuvilly 13.
Ors 1, Bon Air ci-devant St-Hilaire 2, Solesmes 3, Troisville
4, Valenciennes 5, Walincourt 6, Wambaix 7.
tableaux
et
6868. Secours aux parents des défenseurs de la patrie.
Instructions et circulaires (1792-an 3).
Arrêté de Beffroy et Courtois.
6869*. Enregistrement des mandats délivrés aux parents des
défenseurs de la patrie (26 nivôse an 3-24 frimaire an 5).
6870. Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Pétitions.
Correspondances et états (an 2-an 3).
6871. Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Tableaux
dressés par les municipalités (an 2).
Cambrai, Selvigny.
MARINE.
6872. Marine. Ecoles navales. Instructions et Correspondance
(1792-an 3).
6873. Marine. Approvisionnements de bois. Réquisition de
chanvre (an 2-an 3).
6874. Marine. Approvisionnements pour le port de Dunkerque.
Réquisitions dans le district de Cambrai (an 2-an 3).
6875. Marine. Souscription patriotique pour le vaisseau « Le
Vengeur » (an 3).
TRAVAUX PUBLICS.
6876. Travaux publics. Instructions et Correspondance générale
(1791-an 3).
lettre de Delamarre.
6877. Travaux publics. Personnel (1791-an 3).
(1791-an 2).
6882. Navigation. Anciens droits supprimés (1790-1791).
6883. Navigation. Instructions et correspondance( 1793-an 3).
PENSIONS.
Correspondance,
6880. Routes. Entretien. Pièces comptables (1790-1791).
6881. Routes et Canaux. Entretien. Adjudication des travaux
6866. Secours aux réfugiés des terres envahies (an 2- an3).
6867. Invalides.Instructions.
pétitions (1790-an 3).
6879. Routes. Etats de situation. Devis. Pièces comptables
(1790-an 4).
6884. Carrière de St-Olle (1791).
INSTRUCTION PUBLIQUE.
6885. Instruction publique. Pensions servies par les anciens
états du Cambrésis aux professeurs et artistes (17901792).
6886. Jury d'instruction. Fonctionnement.
correspondance (an 3-an 4).
Instructions
et
6887. Enseignement primaire. Enquête près des Municipalités
(1790-an 3).
Généralités 1 à 3, Abancourt 4, Aubencheul-au-b.ic 5,
Avesnes-les-Aubert 6, Awoingt 7, Bantigny 8, Beauvois 9,
Bertry 10, Béthencourt 11, BéviUers 12, Blécourt 13,
Boursies et Démicourt 14, Boussières lô et 16, Busigny 17,
Cagnoncles 18, Carnières 19, Catillon 20, Caudry 21, Cauroir
22, Clary 23, Crèvecœur 24, Cuvillers 25, Doignies et
Louverval 26, Eliucourt 27, Escaudœuvres 28, Esnes 29,
Estourmel 30, Estrun 31, Eswars 32, Flesquières 33,
Fontaine-au-Pire 34, Forenville 35, Fressain 30, Gonnelieu
37, Gouzeaucourt 38, Haucourt 39, Haynecourt 40, IIemLenglet41, Inchy 42, Iwuy 43, Le Cateau 44, Lesdain 45,
Libreval 46, Ligny 47, Marcoing 48, Maretz 49 et 50,
Maurois 51, Moren-chies 52, Mœuvres 53, Naves 54,
Neuville-St-Remy 55, Neuvilly 56, Niergnies 57,
Paillencourt 58, Proville 59, Quiévy (50, Raillencourt 61,
Rauiillies 62, Reumont 63, Ribécourt 64, Sailly 6.r->, StAubert m, St-Hilaire 67, St-Souplet 68, Sancourt 69,
Selvigny 70, Seranvillers 71, Thun-l'Escaut 72, Thun-StMartin 73, Tilloy 74, Troisvilles 75, Villers-eu-Cauchie 76,
Villcrs-Outréau 77, Villers-Plouich 78, Walincourt 79,
Wambaix 8'J.
6888. Instituteurs. Prestation de serment (1792).
Généralités 1, district de Cambrai 2, BéviUers 3, Canuiing 4,
Fontuine-au-Pire 5, Montigny 6, Rieux 7, Wambaix 8.
6889*. Instituteurs. Enregistrement de mandats de traitements (25
prair. an 2-19 brum. an 4).
A la fin, arrêtés d'indemnités délivrées aux cultivateurs pour
pertes.
6890. Collège de Cambrai. Correspondance et comptes de
gestion (1790-1792).
6891. Écoles diverses (1793-an 3).
École normale, arrêté de Jard-Parvillier sur l'école centrale
de Cambrai 2, école de dessin 3.
6892. Archives et Bibliothèques. Destruction des titres féodaux.
Triage. Centralisation des papiers de couvents et des
établissements supprimés (1791-an 4).
6893. Jardin botanique (an 2).
6894. Musées de Cambrai. Personnel et correspondance (an 3).
6898. Tribunal du district de Cambrai. Élection et installation
(1790-1792).
6899. Tribunal du district de Cambrai. Personnel (1791-an 2).
6900. Tribunal du district de Cambrai. Procédures (179J-an 3).
6901. Tribunal révolutionnaire. Fonctionnement. Réquisition du
représentant Joseph Le Bon (an 2).
6902. Tribunal révolutionnaire ambulant. Passage à Cambrai
(avr.-mai 1793).
6903
à 6907. Tribunaux correctionnels.
interrogatoires (1792-an 2).
Procédures
et
6908. Justice criminelle. Fonctionnement de la guillo- tine à
Cambrai. Réquisition. Traitement du bourreau (1791-an
3).
État nominatif des personnes exécutées à Cambrai ; acte
d'accusation du 16 prairial an 2.
JUSTICE.
6895. Justice. Instructions et correspondance générale (1790-an
2).
6896. Juridictions supprimées. Enquête sur les anciennes
justices seigneuriales et les greffes du district de
Cambrai. Réponses des municipalités (an 3).
Généralités 1, Anneux 2, Aubencheul-au-Bac 3, Avesnesles-Aubert 4, Awoingt 5, Banteux 6, Bantigny 7, Beaumont
8, Beauvois 9, Béthencourt 10, Blécourt 11, Boursies 12,
Boussois 13, Cantaing 14, Cambrai 15, Carnières 16,
Cattenières 17, Caudry 18, Caullery 19, Cauroir 20,
Crèvecœur 21, Cuvillers 22, Dehéries et Doignies 23,
Elincourt 24, Escaudœuvres 25, Estourmel 26, Estrun 27,
Eswars 28, Flesquières 29, Fontaine-la-Montagne 30, Fressain 31, Gouzeaucourt 32, Haynecourt 33, Hem-Lenglet 34,
Honneeourt 35, Iwuy 36, Le Cateau 37, Lesdain 38,
Malincourt 39, Maurois 40, Mœuvres 41, Montigny (C.) 42.
6897. Juridictions supprimées. Enquête sur les anciennes
justices seigneuriales et les greffes. Réponses des
municipalités (an 3).
Naves 1, Neuville-la-Chaussée 2, Neuvilly 3, Noyelles-surEscaut 4, Ors 5. Paillencourt 6, Proville 7, Quiévy 8,
Ramillies 9, Ribécourt 10, Rieux 11, Rumilly, 12, Sailly 13,
St-Aubert 14, St-Bénin 15, St-Souplet 16, Selvigny 17,
Séranvillers 18, Thun-l'Escant 19, Thun-les-Marais 20, Tilloy
21, Troisvilles 22, Viesly 23, Villers-en-Cauchie 24, VillersGuislain 25, Villers-Cutréaux 26, Villers-plouich 27,
Walincourt 28, Wambaix 29.
6909. Justices de paix. Instructions et correspondance générale
(an 2-an 3).
Correspondance du Comité de législation.
6910. Justices de paix. Personnel des juges (1790-1792).
6911. Justices de paix. [Élection
Correspondance (1791 an 3).
de
juges.
Tableaux.
6912. Jury. Inscription de citoyens actifs aptes aux fonctions des
jurés. Listes nominatives (1791-an 3).
Nombreuses listes imprimées par cantons ; liste générale
imprimée du district de Cambrai du 9 déc. 1791.
6913. Registre des signatures des citoyens actifs aptes à être
jurés (1791).
6914. Tabellion de Cambrai. Inventaire d'actes relatifs aux
biens nationaux de 1*™ origine (1791).
6915. Tabellion du Cateau. Répertoire de minutes (1791-an 3).
6916. Notariat. Organisation (1792-an 3).
6917. Frais généraux de justice (1791-1792).
6918*. Dépenses judiciaires. Enregistrement des mandats de
traitement au personnel du tribunal du district (18 avr.
1791-17 germ. an 3).
6919 à 6921. Dépenses judiciaires. Justice criminelle et dépenses
du tribunal révolutionnaire (an 2-an 3).
6922*. Dépenses judiciaires. Enregistrement des man
dats de justice criminelle (25 janv. 1792-2 mess, an 3).
6923. Dépenses judiciaires. Justices de paix et justice criminelle
(1791).
6924 à 6928. Procédures (1790-an 3).
Lettre pastorale de l'évêque Primat.
6930. Clergé. Réorganisation des paroisses (1790-1791).
des
ecclésiastiques
6932. Clergé. Prestation de serment du clergé paroissial.
Déclarations des municipalités (1790-1791).
Généralités 1, Abancourt 2, Anneux 3, Aubencbeul-au-Bac
4, Avesnes-lez-Aubert 5, Awoingt 6, Ban-teux 7, Bantigny 8,
Basuel 9, Beaumont 10, Bertry 11, Béthencourt et
Audencourt 12, BéviUers 13, Blécourt et Sancourt 14,
Boursies 15, Boussières 16, Busigny 17, Cagnoncles 18,
Cambrai 19. Cantaing 20, Carnières 21, Catillon 22,
Cattenières23, Caudry 24, Caullery 25, Cauroir 26, Clary 27,
Crèvecœur 28, Cuvillers 39, Doignies 30, Elincourt31, Esnes
32, Estourmel 33, Estreux 34, Eswars 35, Flesquières 36,
Fontaine-au-Pire 37, Fontaine-Notre-Dame 38, Forenville
39, Fressies 40, Gonnelieu 51, Gouzeau-court 42, Haucourt
43, Haynecourt 44, Hem-Lenglet 45, Honnechy 46,
Honnecourt 47, Inchy 48, Iwuy 49, Lesdaing, 50, Ligny 51.
6933.
6936. Clergé
réfractaire.
Généralités.
Tableaux
des
ecclésiastiques insermentés du district de Cambrai (1792an 2).
Cambrai 1 et 2, Eswars 3, Le Cateau 4, St-Amand 5, EtouySt-Quentin (P.-de-C.) 6.
6929. Clergé. Instructions et correspondance générale (1791-an
2).
nominatifs
Couvent du St-Esprit au Cateau 1, liste des récolets
rassemblés dans la maison de retraite de Vaucelles 2.
6937. Clergé réfractaire. Clergé séculier (an 2-an 3).
CLERGÉ.
6931. Clergé. Tableaux
assermentés (1791).
6935. Clergé régulier (1791-an 2).
Clergé. Prestation de serment du clergé parois- sial.
Déclarations des municipalités (1790-1791).
Malincourt 1, Marcoing 2, Maretz 3, Masnières 4, Maurois 5,
Mazinghien 6, Mœuvres 7, Montay 8, Montigny 9, Naves 10,
Neuville-St-Remy 11, Neuvilly 12, Niergnies 13, Noyellessur-Escaut 14. Ors 15, Paillencourt 16, Pommereuil 17,
Proville 18. Quiévy 19, Raillencourt 20, Ramillies 21,
Reumont 22, Ribécourt 23, Rieux24, Runiilly 25, Sailly etStOUe 26, St-Aubert27, St-Bénin 28, St-Souplet 29, Selvigny
30, Seranvillers 31, Thun-l'Évêque 32, Thun-St-Martin 33,
Troivilles 34. Viesly 35, Villers-en-Cauchie 36, VillersGuislain 37, Villers-Outréau 38, Villersplouich 39,
Walincourt 40, Wambaix 41.
6934*. Clergé. Déclaration de changement de domicile du clergé
séculier et régulier (3 juin 1791-15 brum. an 4).
A la An mandats concernant la déportation des prêtres et le
séquestre des émigrés du 13 ventôse an 2 au 9 brumaire an 4.
6938. Clergé réfractaire. Clei-gé régulier (an 2-an 3).
Cambrai 1, Croix 1, Cambrai hôpital 2, Flines Abb. 3,
Walincourt Guillemin 4.
6939. Clergé réfractaire. Démission de curés (an 2).
Généralités 1, Abancourt 2, Banteux et Bantouzelle3,
Biocourt 4, Boursies 5, Bertry 6, Cambrai 7, Caullery 8,
Doignies et Louverval 9, Escaudœuvres 10, Esnes 11,
Fontainc-la-Montagne ci-devant Notre-Dame 12, Fressies
13, Gouzeaucourt 14, Haucourt 15, Haussy 16, Honnechy
17, Honnecourt 18, Inchy 19, Le Cateau 20, Ligny 21,
Marcoing 22, Maurois 23. Pommereuil 24, Villers-Outréau
25, Walincourt 26.
6940. Clergé réfractaire. Déclarations des municipa- lités
(1791-an 3).
Généralités 1, Busigny 2, Cagnoncles 3, Cambrai 4, Cauroir
5, Élincourt 6, Estrun 7, Haynecourt 8, Hem-Leuglet 9, Iwuy
10, Le Cateau 11, Lesdain 12, Naves 13, Pairencourt 14, StAubert 15, St-Benin 16, St-Souplet 17, Seranvillers 18,
Tilloy 19, Troisvilles 20, Villers - en r Gauchie 21, Villersplouich 22, Walincourt 23.
6941 et 6942. Clergé séculier et régulier.. Listes des rèfractaires
et des déportés. Bordereaux de sommations (1792-an 3).
6943. Exercice du Culte. Troubles (1791-1792).
Enquête générale sur le district de Cambrai 1, Audencourt 2,
Boursies 3, Cambrai 4, Cantaing 5. Crèvecœur 6, Elincourt 7,
Escaudœuvres 8, Esnes 9, Eswars 10, Fontaine-Notre-Dame
11, Iwuy 12, Le Cateau 13, Marquion (I\-de-C) 14,
Mazinghien 15, Sailly 16, St-Souplet 17, Selvigny 18,
TroisvUles 19, Viesly 20, Villers-en-Cauchie 21.
6944. Désaffectation des églises (1791-an 2).
Cambrai 1, Le Cateau 2, Walincourt 3, Généralités 4.
6945. Cloches. Enlèvement. Instructions et correspondance
(1792-an 3).
6946. Cloches. Bordereau des frais d'envoi. Etats fournis par les
municipalités (an 2-an 3).
6947. Argenterie du clergé de Cambrai. Procès-verbaux de
visite et de pesée (1791).
StrSépulcre, St-Aubert, StrGérin, Récollets, Séminaire,
Capucins, Carmes, Ste-Croix.
6948. Argenterie du clergé du district de Cambrai. Procèsverbaux de visite et de pesée (1791).
Cantimpré 1, Honnecourt 2, Le Cateau-St-André 3, Le
Cateau (Récollets) 4, Vaucelles 5, Walincourt 6.
6949. Argenterie des églises paroissiales du district de Cambrai
(1792).
Généralités 1, Aubencheul-au-bao 2, Avesnes-les-Aubert 3,
Awoingt 4, Banteux o, Bantigny 6, Beauvois 7, BéviUers 8,
Blécourt 9, Boursies 10, Boussières 11, Cagnoncle 12,
Cambrai 13, Cantaing 14, Carnières 15, Catillon 16,
Cattenières 17, Cauroir 18, Clary 19, Crèvecœur 20,
Cuvillers 21, Doignies 22, Elincourt 23, Esne 24, Estourmel
25, Etrun 26, Eswars 27, Flesquières 28, Fontaine-NotreDame 29, Gonnelieu 30, Gouzeaucourt.31, Haucourt 32,
Haynecourt 33, Hem-Lenglet 34, Le Cateau 35, Lesdaing 36,
Masnières 37, Mœuvres 38, Montigny 3 !», Naves 40,
NeuviUe-St-Rémy 41, Niergnies 42, Noyelles 43,
Paillencourt 44, Proville 45, Quiévy 46, Raillencourt 47,
Reumont 43, Ramillies 49, Ribécourt 50, Rieux 51, Rumilly
52, Sailly 53, St-Aubert 54, St-Hilaire 55, Sancourt 56,
Selvigny 57, SeranviUers 58, Thun-l'évêque59, Thun-StMartin 60, Tilloy 61, Villers-Guislain 62, Villers-Outréau
63, Villers-plouich 64, Walincourt 65, Wambaix 66.
6950. Dépôt dans les archives des titres des établissements religieux
supprimés (1791).
6951. Biens du clergé. Administration des établissements
religieux supprimés (1790-an 2).
6952. Biens du clergé. Scellés. Successions indivises avec
l'état. Pétitions et Correspondance (1791-an 4).
6953. Biens du clergé. Liquidation (1791-an 3).
Fabrique des églises 1, liquidation des dettes et créances 2,
mobilier des maisons religieuses 3, filles de la Charité de
Cambrai 4.
6954. Biens du clergé. Compte et pièces de dépenses des
Chapelains de la Métropole de Cambrai (1790-1791).
6958*. Pensions et traitements du clergé. Traitements des curés
(16 janv. 1793-10 brum. an 4).
6959*. — id. — Traitements des vicaires (4 janv. 1791-28
vend, an 4).
6960*. — id. — Traitements du clergé séculier rente (17 févr.
1791-1 br. an 4).
6961*. — id. — Traitements du clergé séculier
rente (4 mars-30 août 1791).
A la fin, enregistrement des mandats délivrés pour dépenses
administratives extraordinaires du 14 thermidor an 3 au 9
brumaire an 4.
6962*. — id. — Traitements du clergé régulier rente (1er avr.
1791-25 mess, an 2).
6963*. — id. — Traitements du clergé régulier rente (25 mess,
an 2-18 brum. an 4).
A la fin, transcription des commissions des gardes des bois
nationaux de 1790 à 1792.
6964*. — id. — Traitements du clergé non rente (12 mars 179125 vend, an 4).
6965*. — id. — Traitements du clergé régulier non rente (4 avril
1791-13 brum. an 4).
6966*. — id. — Traitements du clergé régulier (5 janv. 1791-8
brum. an 4).
6967 à 6970. — id. — Pièces justificatives et correspondance
relatives au paiement du traitement du clergé du district
de Cambrai (1791-an 4).
ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE
6971. Assistance publique. Instructions et correspondance
générale (1790-an 3).
6972. Assistance publique. Correspondance (1790-an 4).
Nomenclature des hôpitaux et maladreries du district de
Cambrai 1, secours extraordinaire i Elincourt 2. secours
extraordinaires 3, pauvres de Cambrai 4, répartition du
secours de 10 millions 5, enfants assistés 6.
6955. Biens du clergé. Comptes et pièces de dépenses de
l'Abbaye du St-Sépulcre de Cambrai (1790-1791).
6956. Pensions et traitements. Tableau et agenda contenant les
noms des titulaires de pensions ecclésiastiques du district
de Cambrai (1791-an 3).
6973 et 6974. Assistance aux indigents, vieillards et infirmes.
Tableaux d'inscription (an 2).
6975.
—id. — Répartition de secours (an 2-an 3).
6957*. Pensions et traitements du clergé. Enregistrement des
mandats. Traitement des curés du district de Cambrai (19 févr.
1791-20 déc. 1792).
6976.
— id. — États dressés par les municipalités (an 2).
6977. Assistance. Tableau récapitulatif des communes du
district de Cambrai (1790).
Sailly 1, St-Aubert 2, St-Bénin 3, St-llilaire 4, St-Souplet 5,
Sancourt 6, Selvigny 7, Seranvillers 8, Thun-rÉvêque 9,
Thun-St-Martin 10, Tilloy 11, Troisvilles 12, Viesly 13,
Villers-en-Cauchie 14, Villers-Guislain 15, Villers-Outréau
16, Villers-plouich 17, Walincourt 18, Wambaix 19.
6978. Assistance. Tableaux par communes ( 1790).
Ces tableaux font connaître le chiffre de la population, le
nombre de feux, le nombre d'individus qui ne payent aucune
taxe, le nombre des vieillards indigents et des infirmes, le
total des individus soumis à l'assistance, le montant des
fondations charitables, le nombre des mendiants. Abancourt
1, Anneux 2, Aubencheul-au-Bac 3, Audencourt 4, Avesneslez-Aubert 5, Awoingt 6, Banteux 7, Bantigny 8,
Bantouzelle 9, Basuel 10, Beaumont 11, Beauvois 12, Bertry
13, Béthencourt 14, BéviUers 15, Blécourt 16, Boursies 17,
Boussières 18, Busigny 19.
6979.
—id. — Tableaux par communes (1790).
Flesquières 1, Fontaine-au-Pire 2, Fontaire-Notre-Dame 3,
Forenville 4, Fressies 5, Gonnelieu 6, Gou-zeaucourt7,
Haucourt8, Haynecourt9, Ilem-Lenglet 10, Honnechy 11,
Honnecourt 12, Inchy 13, Iwuy 14, Le Cateau 15, Lesdain
16, Ligny 17, Maliucourt 18, Marcoing 19, Maretz 20,
Masnières 21, Maurois 22, Mazinghien 23, Mœuvres 24,
Montay 25, Montigny 26, Morenchies 27.
6981.
Noms des indigents, liste et revenus des fondations
charitables.
6984. Assistance. Hospices de Cambrai (1790-an 4).
Fondation de l'aumône générale dénoncée par l'évêque
Primat 1, régie des hôpitaux de Cambrai 2, fondation Van
der Burch 3.
—id. — Tableaux par communes (1790).
Cagnoncles i, Cantaing 2, Carnières 3, Catillon 4,
Cattenières 5, Caudry et Borneville 6, Caullery 7, Cauroir 8,
Clary 9, Crèvecœur 10, Cuvillers 11, Dehéries 12, Doignies
13, Elincourt 14, Escaudœuvres 15, Esnes 16, Estourmel 17,
Estrun 18, Eswars 19.
6980.
0983. Assistance. Tableaux dressés par les communes du district
de Cambrai (an 3).
—id. — Tableaux par communes (1790).
Naves 1, Neuville-St-Rémy 2, Neuvilly 3, Niergnies 4,
Noyelles-sur-Escaut 5, Ors 6, Paillencouit 7, Pommereuil 8,
Proville 9, Quiévy 10, Raillencourt et St-Olle 11, Ramillies
12, Reumont 13, Ribécourt 14, Rieux 15, Rumilly 16.
6982. Assistance. Tableaux par communes (1790).
DISTRICT
LOIS ET DÉCRETS
6991*. Transcription des lois et décrets et des adresses du
Directoire du département (28 janvier 1790-23 janvier
1791).
0992*. — id. — (23janvier-7 avril 1791).
6993*. — id. — (20 mars-juillet 1791).
6994*. — id. — (30 mars 1791-22 juillet 1792).
6985. Assistance. Procédure de la ville de Cambrai au sujet de
l'aumône Jouart (1790-1791).
6986. Assistance. Correspondance (1791-an 2).
Pauvres de Walincourt 1, aveugles 2, ateliers de charité 3.
6987. Mont-de-piété de Cambrai. Personnel et compta- bilité
(1790-1791).
ÉTABLISSEMENTS DE RÉPRESSION
6988. Prisons. Instructions et correspondance (1792-an 3).
6989. Prisons de Cambrai. États nominatifs de détenus.
Dépenses. Correspondance (1790-an 2).
6990. Prisons. Renseignements fournis par les municipalités du
district de Cambrai (1790-an 3).
DE
DOUAI
6995*. Analyse des lois et décrets (17 frim.-21 fructidor an 2).
6996*. Enregistrement des envois de lois aux municipalités (21
sept. 1790-8 janvier 1792).
6997. Accusés de réception des lois (an 2-an 3).
6998. Arrêtés et correspondance du Comité du salut public
relatifs à l'exécution des lois (an 2-an 3).
CONSEIL GÉNÉRAL ET DIRECTOIRE
DU DISTRICT.
6999*. Procès-verbaux des séances du Conseil général du district
de Douai (15 sept. 1790-22 août 1793).
7000*. Procès-verbaux des séances du Conseil général du district
(23 août 1793-18 nivôse an 2).
Chronologique mais trop sommaire.
7023*. Avis sur requêtes et arrêtés du Directoire du district de
Douai, avec la transcription des requêtes (3 août 179028 fév. 1791).
A la fin bonne table par noms de lieux et noms de famille, donnant outre
la référence au feuillet du registre, le numéro de la requête
classée plus loin dans la collection des minutes d'arrêtés 70 et
suivants.
7001*. Procès-verbaux des séances du Conseil général du district
(29 nivôse an 2-11 germinal an 2).
7024*. — id. — avec table (1 mars-19 mai 1791).
7002. Procès-verbaux des séances du Directoire du district
concernant la sûreté générale (an 2).
7026*. — id. — avec table (5 juilletrl sept. 1791).
7003*. — id. — Sûreté générale (2 ventôse-19 thermidor an 3).
7004*. — id. — Sûreté générale (22 floréal an 2-7 messidor an 3).
Contient la transcription d'arrêtés des représentants en
mission.
7025*. — id. — avec table (19 mai-4 juillet 1791).
7027*. — id. — (1 sept.-10 oct. 1791).
7028.
— id. — avec table (10 oct.-31 déc. 1791).
7029.
— id. — avec table (4 janvier-31 mars 1792).
7030.
— id. — (2 avril-16 juillet 1792).
7005*. Procès-verbaux des séances du'Directoire du district de
Douai (2 août 1790-5 nov. 1791).
7031.
- id. — avec table (13 juin-31 oct. 1792).
7032.
— id. — avec table (20 oct. 1792-12 janvier 1793).
7006*. — id. — (7 nov. 1791-10 oct. 1793).
7033.
— id. — avec table (12janvier-12 mars 1793).
7007*. — id. — (12 oct. 1793-9 pluviôse an 2).
7034.
— id. — avec table (12 mars-19 mai 1793).
7008*. — id. — (19 nivôse-7 prairial an 2).
7035.
— id. — avec table (18 mai-23 juillet 1793).
7009*. — id. — (7 prairial an 2-2 pluviôse an 3).
7036.
— id. — avec table (10 juillet 1793-2 frimaire an 2).
7010*. — id.— (3 pluviôse an 3-15 brum. an 4).
7037.
— id. — avec table (28 vend.-6 pluv. an 2).
7011. Minutes des délibérations du Directoire du district de
7038*. — id. — avec table (11 ventôse-4 prairial an 2).
Douai avec correspondances annexes (octobre-décembre 1792).
7039*. — id. — avec table (9 floréal-9 tberm. an 2).
7012.
— id. —
(janvier-mai 1793).
7040*. — id. — avec table (14 pluv. an 2-23 brum-an3).
7013.
— id. —
(mai-oct. 1793).
7041*. — id. — avec table (9 frim.-26 ventôse an 3).
7014.
— id. —
(brumaire-frimaire an 2).
7042*. — id. —
avec table (1 nivôse-13 ventôse an 3).
7043*. — id. —
avec table (17 pluviôse-22 floréal an 3).
7044*. — id. —
avec table (4 germinal-27 floréal an 3).
7045*. — id. —
(4 messidor-28 messidor an 3).
7015.
— id. —
(1 nivôse-26 nivôse an 2).
7016.
— id. —
(1 germinal-9 prairial an 2).
7017.
— id. —
(1 germinal an 2-6" jour compl. an 3).
7018.
—' id. —
(1 messidor an 2-sans culottide an 2).
7019.
— id. —
(l vend.-29 brum. an 3).
7020.
— id. —
(1 frim.-29 ventôse an 3).
7047*. Arrêtés sur requêtes du Directoire du district de Douai,
avec table alphabétique (11 janvier 1791-16 janvier
1792).
7021.
— id. —
( l vend.-30 pluviôse an 4).
7048*. — id. — avec table (7 oct. 1791-7 nov. 1792).
7022. Table des délibérations du Directoire du district (vend.thermidor an 3).
7046*. — id. — (19 fructidor an 3-12 brumaire an 4).
7049*. Arrêtés sur requêtes du Directoire du district de Douai,
avec table (7 nov. 1792-4 juillet 1793).
7084. — id. —
(oct. 1792).
7085. — id. —
(nov. 1792).
7086. - id. —
(déc. 1792).
7087. — id. —
(janvier 1793).
7088. — id. —
(février 1793).
7089. — id. —
(mars 1793).
7090. — id. —
(avril 1793).
7091. — id. —
(mai 1793).
7092. - id. —
(juin 1793).
7093. — id. —
(juillet 1793).
7094. — id. —
(août 1793).
7095. — id. —
(sept. 1793).
7096. - id. -
(oct. 1793).
7097. — id. —
(brumaire an 2).
7098. — id. —
(frimaire an 2).
7099. — id. —
(nivôse an 2).
Voir l'observation faite à l'article.
7100. — id. —
(pluviôse an 2).
7063. — id. —
(janvier 1791).
7101. — id. —
(ventôse an 2).
7064. — id. —
(février 1791).
7102. — id. —
(germinal an 2).
7065. — id. —
(mars 1791).
7103. — id. —
(germinal an 2).
7066. — id. —
(avril 1791).
7104. — id. —
(floréal an 2).
7067. — id. —
(mai 1791).
7105. — id. —
(prairial an 2).
7068.
(juin 1791).
7106. — id. —
(messidor an 2).
7069. — id. —
(juillet 1791).
7107. — id. —
(thermidor an 2).
7070. — id. —
(août 1791).
7108. — id. —
(fructidor an 2).
7071. — id. —
(sept. 1791).
7109. — id. —
(vend, an 3).
7072. — id. —
(oct. 1791).
7110. — id. —
(brum. an 3).
7073. — id. —
(nov. 1791).
7111. _ id. _
(frim. an 3).
7074. — id. —
(déc. 1791).
7112. — id. —
(nivôse an 3).
7075.
(janvier 1792).
7113. — id. —
(pluviôse an 3).
7076. — id. —
(fév. 1792).
7114.
(pluviôse an 3).
7077. - id. —
(mars 1792).
7115. — id. —
(ventôse an 3).
7078. — id. —
(avril 1792).
7116. — id. —
(germinal an 3).
7079. — id. —
(mai 1792).
7117. — id. —
(floréal an 3).
7080. — id. —
(juin 1792).
7118. — id. —
(prairial an 3).
7081. — id. -
(juillet 1792).
7119. — id. —
(messidor an 3).
7082. — id. —
(août 1792).
7120. — id. —
(thermidor an 3).
7 1 2 1 . — id. —
(fructidor an 3 .
7050*. — id. — avec table (4 juillet 1793-3 floréal an 2).
7051*. — id. — (3 floréal-29 prairial an 2).
7052*. —id. — (1 messidor-6 messidor an 2).
7053*. —id. — avec table (1 vend.-29 brum. an 3).
7054*. — id. — avec table (1 frim.-15 nivôse an 3).
7055*. — id.
—
avec table (15 nivôse-26 pluviôse an 3).
7056*.
— id.
—
(26 pluviôse-26 ventôse an 3).
7057*.
— id.
—
(1 germinal-8 germinal an 3).
7058*.
— id.
—
(16 floréal-6 messidor an 3).
7059*.
— id.
—
(1 ventôse-18 thermidor an 3).
7060*.
— id.
—
(24 nivôse an 2-16 brumaire an 4).
7061*. Arrêtés portant commissions à diverses fonctions civiles
et militaires (2 nov. 1790-15 vend, an 4).
7062. Minutes des arrêtés sur requêtes du Directoire du district
de Douai (27 août-31 déc. 1790).
— id. —
— id. —
7083. Minutes des arrêtés sur requêtes du Directoire du district
de Douai (sept. 1792).
— id. —
7122. Minutes des arrêtés sur requêtes du Directoire du district
de Douai (vend, an 4).
7151*. Agenda général de la correspondance du Directoire du
district de Douai, avec table (thermidor an 2).
7123.
7152*.
— id. — avec table (fructidor an 2).
7124. Minutes d'arrêtés sur requêtes diverses (1792- an 4).
7153*.
— id. — avec table (vend, an 3).
7125. Minutes d'arrêtés divers (1793-an 2).
7154*.
— id. — avec table (brum. an 3).
7126*. Transcription des proclamations et adresses du Directoire
du département (5 oct. 1790-15 mars 1792).
7155*.
— id. — avec table (frira, an 3).
7156*.
— id. — avec table (nivôse an 3).
7157*.
— id. — avec table (pluviôse an 3).
7158*.
— id. — avec table (ventôse an 3).
7159*.
— id. — avec table (germinal an 3).
— id. — (brum. an 4).
Ces adresses intéressent non seulement le district mais tout le
département.
7127*. Transcription des arrêtés du Directoire du département
concernant le district de Douai, avec table (7 sept. 179022 juin 1791).
7160*.
— id. — avec table (floréal an 3).
7128. Agenda résumant la correspondance du Directoire du
district de Douai (août 1790-déc. 1791).
7161*.
— id. — avec, table (prairial an 3).
7129. — id. — (janvier-déc. 1792).
7162*.
—i d . — avec table (messidor an 3).
7130. — id. - (1790-1792).
7163*.
— id. — avec table (thermidor an 3).
7164*.
— id. — avec table (fructidor an 3).
7165*.
— id. — avec table (vend, an 4).
7166*.
— id. — avec table (brum. an 4).
Concerne plus spécialement l'agriculture, le commerce,
l'assistance publique, les prisons.
7131*. — id. —. 1er Bureau (1793-an 2).
7132*. Agenda général de la correspondance du Directoire du
district de Douai (janvier 1793).
Avec une table très utile avec dates et analyses, ainsi que celles des
articles suivants.
7167*. Agenda de
1793).
la correspondance du b* Bureau (fév.-mai
7168*. — id. —
5e Bureau (germinal an 2).
7133*.
— id. — avec table (février 1793).
7169*. — id. —
5e Bureau (floréal-thermidor an 2).
7134*.
— id. — avec table (mars 1793).
7170*. — id. —
5e Bureau (fructidor an 2-vend. an 3).
7135*.
— id. — avec table (avril 1793).
7171*. — id. —
5e Bureau (brum. an 3).
7136*.
— id. — avec table (mai 1793).
7172*. — id. —
5e Bureau (frim. an 3).
7137*.
— id. — avec table (juin 1793).
7173*. — id. —
5e Bureau (nivôse an 3).
7138*.
— id. — avec table (juillet 1793).
7174*. — id. —
5e Bureau (pluviôse an 3).
7139*.
— id. — avec table (août 1793).
7175*. — id. —
5e Bureau (ventes • an 3).
7140*.
— id. — avec table (sept. 1793).
7176*. — id. —
5' Bureau (pluviôse-ventôse an 3).
7141*.
— id. — avec table (oct. 1793).
7177*. — id. —
5e Bureau (germinal an 3).
7142*.
— id. — avec table (nov. 1793).
7178*. — id. —
5' Bureau (floréal an 3).
7143*.
— id. — avec table (frimaire an 2).
7179*. — id. —
5e Bureau (prairial an 3).
7144*.
— id. — avec table (nivôse an 2).
7180*. — id. —
3e Bureau, avec table (mess, an 3).
7145*.
—id. — avec table (pluviôse an 2).
7140*.
— id. — avec tabl> (ventôse an 2).
7147*.
— id. — avec table (germinal an 2).
7148*.
— id. — avec table (floréal an 2).
7149*.
— id. — avec table (prairial an 2).
7150*.
— id. — avec table (messidor an 2).
Emigrés.
7181*. — id. —
3" Bureau, avec table (fructidor- 5e jour
compl. an 3).
Emigrés.
7182*. —id. —
Emigrés.
3e Bureau, avec table (vend.-brum. an 4).
7183*. Agenda résumant les décisions du Directoire du
département à remettre aux intéressés du district de
Douai (31 déc. 1792-16 vend, an 3).
7184*. Agenda résumant les lettres adressées au Directoire du
district (20 therm. an 2-14 brum. an 3).
7199. Compte moral de la gestion d'Aubry, agent national du
district (nivôse an 2 — 28 vend, an 3).
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
7185*. Agenda de la correspondance de l'Agent National du
District de Douai (16 ventôse an 2-13 brum. an 4).
7200. Anciennes administrations (1790-1791).
7186*. Transcription de la correspondance reçue par le Directoire
du district de Douai (22 juillet-26 août 1790).
7201. Autorités constituées du district de Douai. Réorganisation
(1790-an 4).
7187*. Transcription de la correspondance expédiée par le
Directoire du district de Douai (4 août-30 août 1790).
Personneladministratif, demande d'emploi, serment, tableau
des fonctionnaires du district, tableau des fonctionnaires du
district de Douai appelés à exonérer la Belgique.
7188. Transcription de la correspondance expédiée par le
Directoire du district (nivôse an 2-fructidor an 3).
7189*. Transcription de la correspondance du District (17 brum.
an 3-6 brum. an 4).
7190*. Transcription de la correspondance de l'Agent National
auprès du Directoire du district de Douai (20 nivôse-6
mess, an 2).
7191*. — id. — (6 messidor an 2-8 ventôse an 3).
7192*. — id. — (8 ventôse an 3-15 brum. an 4).
COMPTES DECADAIRES.
7193. Analyse par décades des travaux du Directoire du district
de Douai, 1er Bureau (an 2).
Subsistances.
7194. Analyse des travaux du Directoire du district, 2e Bureau
(an 2-an 3). Finances et contributions.
7195. Analyse des travaux du Directoire du district. 3e et 4e
Bureaux (an 2-an 4).
Emigrés et Biens Nationaux.
7196. Analyse des travaux du Directoire du district. 5" Bureau
(an 2-an 4).
Sûreté générale et suspects.
7197. Comptes décadaires du procureur syndic et de l'agent
national du district (an 2-an 4).
Inventaire des archives du procureur syndic.
7198. Compte moral de la gestion de Blanpain, membre du
Directoire du district (nivôse an 2 — 1er prai- rial au 3).
7202. Autorités constituées. Directoire du district (1790-an 4).
Procès-verbaux des élections pour l'Administration du
district 1, réponse du directoire du district de Douai contre la
dénonciation de la Société populaire 2, indemnité des
administrateurs 3, transfert provisoire de Douai à Lille de
l'Administration du département à l'occasion de l'Assemblée
électorale tenue pour l'élection de l'évêque (1791) (4).
7203*. Directoire du district. Registre de présence (1790-1793).
7204. Autorités constituées. Installation des commis- saires de
la Convention. Arrêtés des représen- tants en mission
concernant l'épuration des autorités constituées (1792-an
3).
Réquisition du 4 oct. 1792 signée d'Aoust, de Belle-garde, J.B. Delmas, Duhem, Duquesnoy, Gustave Doulcet.
Généralités 1, Auby 2, Brunémont 3, Cantin 4, Coutiches 5,
Cuincy 6, Douai 7, Écaillon 8, Es-querchin 9, Féchain 10,
Gœulzin 11, Hamel 12, Lallaing 13, Lauwin-Planque 14,
Lécluse 15, Lewarde 16, Marchiennes 17, Marcq 18, Orchies
19, Raches 20, Raimbeaucourt, Orchies et Aix 21.
7205. Autorités constituées. Listes des fonctionnaires qui,
pendant l'invasion, ont repris ou continué leurs fonctions
(an 2-an 3).
Généralités et collectifs 1, Bouvignies 2, Marchiennes et
Orchies 3, Marchiennes-Campague 4, Tilloy 5, Vred 6,
Warlaing et Saméon 7.
7206. Autorités constituées. Nomination de commissaires dans
les communes (an 3).
7207. Organisation et épuration des municipalités (1790-an 4).
Généralités 1, Aix 2, Aines 3, Anhiers 4, Aniche 5, Arleux 6,
Auberchicourt 7, Aubigny-au-Bac 8, Auby 9, Auchy 10,
Beuvry 11.
7208. Organisation et épuration des municipalités (1790-an 4).
Bouvignies 1, Bruille-les-Marchiennes 2, Brune-mont 3,
Bugnicourt 4, Cantin 5, Courcheletes 6, Coutiches 7, Cuincy
8, Dechy 9.
7209. Organisation et épuration des municipalités (1790-an 4).
Douai.
7219. Sûreté publique. Visites domiciliaires (1792-an 2).
7220. Sûreté publique. Troubles. Arrestations (an 2-an 4).
Auby 1, Dechy 2, Douai 3, Flines-lei-Raches 4, Landas 5,
Lécluse 0, Lewarde 7, Marchiennes et Orchies 8, Montigny
9, Orchies 10, Pecquencourt 11, Aubigny-au-Bac 12.
7221. Sûreté publique. Correspondance (1792 an 3).
7210. Organisation et épuration des municipalités (1790-an 4).
Ecaillon 1, Erchin 2, Esquerchiu 3, Estrées 4, Fechain 5,
Férin (3, Fiers 7, Flines-les-Raches 8.
7211. Organisation et épuration des municipalités (1790-an 4).
Fressain 1, Gœulzin 2, Guesnain 3, Hamel 4, Lallaing 3,
Lambres 6, Landas 7, Lauwin-Planque 8, Lécluse 9,
Lewarde 10, Loffre 11, Marchiennes 12, Marchiennes Campagne (Marchiennes - Hainaut, Marchiennes-libre) 13.
7212. Organisation et épuration des municipalités (1790-an 4)
Marcq 1, Masny 2, Monchecourt 3, Montigny-eu-Ostrevant 4,
Nomain 3, Orchies 6, Pecquencourt 7, Raches 8, Raimbeaucourt
9, Rieulay 10.
7213. Organisation et épuration des municipalités (1790-an 4).
Roost 1, Roncourt 2, Sin 3, Somain 4, Tilloy 5, Villers-auBois 6, Villers-au-Tertre 7, Villers-Cam-pean 8, Vred 9,
Warlaing 10, Waziers 11.
7214. Assemblées primaires. Listes des citoyens actifs.
Correspondance. Fixation de la journée de travail (1790an 2).
7215. Inscription des électeurs du district de Douai (17911792).
du
district.Procès-verbaux
7217. Assemblée électorale. Indemnités (1790-1791).
EVENEMENTS POLITIQUES.
7218. Evénements politiques. Correspondance (1791- an 3).
Séjourde l'abassadeurd'Espagneà Douai ^constitution de
1791 2, trahison de Dumouriez 3, conjuration de Danton 4,
conspiration de Robespierre 3, consul de Danemarck H.
SURETE PUBLIQUE.
7222. Sûreté publique. Sociétés populaires ; Tableau des
membres (1790-an 2).
Société populaire d'Arleux 1, Société populaire d'Esquerchin
2, Société populaire de Douai 3, Société populaire d'Orchies
i, Société populaire de Pecquencourt 5.
7223. Sûreté publique. Comités de surveillance (an 2).
Arleux 1, Flines-les-Raches 2, Lallaing 3, Pecquencourt 4,
Raimbeaucourt5, Divers, frais de bur.-au >\.
7224. Sûreté publique. Suspects (1791-an 4).
Dénonciations contre les autorités constituées 1, émigrés 2,
prêtres suspects 3, guillotinés 4, sûreté 5.
7225. Sûreté publique. Interrogatoires subis par dos officiers
municipaux (an 2).
7226 à 7245. Sûreté publique. Suspects. Dossiers individuels
(1790-an 4).
ELECTIONS.
7216. Assemblées primaires
d'élections (1790-1791).
Esprit public 1, emblèmes séditieux 2, liste des citoyens
patriotes de Douai 3, établissements anglais et écossais de
Douai 4, liste de déportés 5.
7246. Sûreté publique. États des citoyens absents (an 3).
Municipalités des cantons d'Arleux 1, Douai 2, Lewarde 3,
Marchiennes 4, Orchies 3, Raches.
7247. Emigrés. Liste imprimée des émigrés du district de Douai
(an 3).
7248. Emigrés. Listes en placards et listes manuscrites du
district de Douai (1794- an 2).
7249. Emigrés. État des biens par communes (an 2).
7250. Emigrés. Correspondance et Instructions (an 2-an 3).
7251. Emigrés. Renseignements donnés par les municipalités
(1792-an 3).
Aix 1, Aines 2, Anhier.- 3, Aniche 4, Arleux 5,
Auberchicourt 0, Aubigny-au-Bac 7, Auby 8. Au-chy 9,
Beuvry 10, Bouvignies 11, Bruille 12, Brunémont 13,
Bugnicourt 14.
7252. Émigrés. Renseignements donnés par les municipalités
(1792-an 3).
7269. Police administrative et police générale. Correspondance
(1791-an 3).
Cantin 1, Courchelettes 2, Cuincy 3, Dechy 4, Douai 5,
Écaillon (i, Erchin 7, Esquerchin 8, Estrée 9, Féchain 10,
Férin 11, Fiers 12, Fl'nesl3, Fressain 14.
7270 à 7272. Police administrative. Recherches dans l'intérêt des
familles et requêtes particulières 1790-an 4).
7253. Émigrés. Renseignements donnés par les municipalités
(1792-an 3).
Gœulzin 1, Guesnain 2, Hamel 3, Lallaing 4, Lam-bres 4,
Landas 0, Lauwin-Planque 7, Lécluse 8, Lewarde 9, Loffre
10, Marchiennes 11, Marchiennes-Campagne 12, Marcq-enOstrevant 13, Masny 14, Monchecourt 15, Montigny 16,
Nomain 17, Orchies 18.
7273. Police administrative. Passeports (1891-an 3).
7274. Police administrative. Certificats de résidence délivrés par
les municipalités (an 3).
Localités intéressées :. Auby 1, Auchy 2, Aix 3, Aniche 4,
Bouvignies 5, Bruille-les-Marchiennes 6, Bugnicourt 7,
Brunémont 8, Cantin 9, Corniches 10, Douai 11, Ecaillon
12, Estrées 13, Fechain 14, Fle.s-en-Escrebie x 13, Fliuesles-Raches 16, Fressain 17, Gœulzin 18, Landas 19, Lallaing
20, Lanwiii-Planque 21, Lieu-Saint-Amand 22, Marcq-enOstrevant 23, Marchiennes 24, Monchecourt 23, Montignyen-Ostrevant 26, Nomain 27, Orchies 28, Raches 29,
Raismes 30, Roost-Warendin 31, Somain 32, Vred 33.
7254. Émigrés. Renseignements donnés par les municipalités
(1792-an 3).
Pecquencourt 1, Raches 2, Raimbeaucourt 3, Rieu-lay 4,
Roost-Waren in et Belleforière 5, Roucourt 6, Saméon 7,
Sin-le-Noble 8, Somain 9, Tilloy 10, Villers-au-Bois 11,
Villers-au-Tertre 12, Villers-Campeau 13, Vred 14,
Warlaing 15, Waziers 16, Collectifs 17.
7255 et 7256. Émigrés. Pétition et correspondance particulière
(an 2-an 4).
7257 à 7263. Émigrés du district de Douai. Pétitions et arrêtés
concernant la radiation de la liste des émigrés (an 2-an 4).
7264. Calendrier républicain (1792).
Circulaire du 25 septembre 1792 prescrivant l'adoption dans
le district de l'an premier de la République à partir du 22
septembre précédent.
7265. Fêtes. Correspondance (1292-an 3).
Généralités 1, fèti des victoires de l'armée 2, fédération du 14
juillet 3, anniversaire île la mort de Louis XVI 4, fête du 10
août 5, anniversaire du 9 thermidor 6, fête du Géant à Douai
7, couplets chantés à la fête civique de Douai 8, Temple de la
Raison à Douai 9, fête de l'Être suprôme à Pecquencourt 10,
cérémonie en mémoire du représentant Ferand 11, cérémonie
en 1 honneur de Michel Le Pelletier 12, arbre de la Liberté à
Waziers 13, arbre de la Liberté à l.auwin-Planqiie 14, arbre
de la Liberté à Aniche 15.
7266. Police administrative. Demande de
événements malheureux (1790-an 3 ) .
secours
pour
7267. Police administrative (1790-an 3).
Police des mœurs et maladies vénériennes 1, chasse 2, gardechampêtres de Bouvignies 3, belles actions 4, délits 5,
étrangers 6, loteries 7.
2268. Police administrative. Délits. Extraits des jugements de
police (an 2-an 3).
7275. Police administrative. Certificats de
changements de domicile (1792-an 3).
résidence
et
7276. Police administrative. Certificats de civisme (1791-an 3).
7277. Police administrative. RéAuiés (an 2-an 3).
Réfugiés à 20 lieues de a frontière 1, Réfugiés de La
Guadeloupe 2.
7278. Police administrative. Réfugiés belges, liégeois et
brabançons (1791-an 3).
7279. Santé publique. Médecins, chirurgiens et sages-femmes.
Enquête par municipalités. Réponses (1791-1792).
7280. Santé publique. Correspondance (1790-an 3).
Officiers de santé 1, vétérinaires 2, hygiène publique 3,
cimetières 4, épidémies ei épizooties 5.
7281. Population. États statistiques. Correspondance générale et
instructions. Tableau général don- nant pour chaque
commune du district le chiffre de la population et le
montant des impôts (1790-an 3).
7282 à 7284. Population. États statistiques concernant les
communes du district de Douai (1790-an 3).
7285.
Population. Listes nominatives par communes avec les noms
des habitants (1793).
Paroisse Saint-Jacquts de Douai 1, Lallaing 2, Lécluse 3.
7286. Subsistances. Instructions et circulaires (an 2- an 3).
7287 et 7288. Subsistances. Correspondance (1790-an 3).
7289. Subsistances. Fixation des prix (an 3-an 4).
7290. Subsistances. Pétitions particulières (an 2-an 3).
7291. Subsistances. Répartition des réquisitions entre les
districts (1793).
7313. Subsistances. Disette de grains et difficultés des
municipalités pour fournir les réquisitions (an 3-an 4).
7314*. Subsistances. Fourrages. Versements (1793-an 2).
7292. Subsistances. Répartition entre les communes du district
de Douai. Correspondance (an 2-an 4).
7293*.Subsistances. Transcription de la correspondance adressée
par le district de Douai (1 germ. an 3-15 brum. an 4).
7315. Subsistances. Fourrages. Recensements (1793).
7316. Subsistances. Fourrages. Dépenses nécessitées
l'approvisionnemont des magasins (an 2).
par
7317. Subsistances. Recencement du bétail (an 2-an 3).
7294. Subsistances. Réquisitions de grains et fourrages (an 2-an
3).
7318. Subsistances. Bétail enlevé à l'ennemi et aux émigrés.
Vente (an 2-an 3).
7295. Subsistances.Tableaux par communes du produit des
récoltes (1791-1792).
7319. Subsistances. Huiles et graines grasses (1791-an 3).
7296* et 7297*. Subsistances. Tableaux par communes des
fournitures de blé et fourrage versés par les cultivateurs
du district de Douai (1793).
7298. Subsistances. Tableaux par communes des grains,
fourrages et légumes produits par le district de Douai (an
3).
7299. Subsistances. Correspondance (an 2-an 4).
Enlèvement des grains et du bétail pour éviter . le pillage de
l'ennemi, ravitaillement en bétail par la Belgique.
7300. Subsistances. Recensement. Tableaux par com- munes
(1793 an 3).
7301 à 7304. Subsistances. Marché de Douai. États des grains
vendus. Appro\ isionnement par réquisitions (an 2-an 3).
7305. Subsistances. Grains. Circulation.
correspondance (an 2-an 4).
Instructions
et
7306. Subsistances. États des grains versés dans les greniers de
Douai par les districts de Bapaume, Béthune et Saint-Pol
(an 2).
7307. Subsistances. Envoi à Douai de 20.000 quintaux de grains
par le district d'Hazebrouck. (an 3).
7308. Subsistances. États des grains entrés à Douai (an 3).
7309. Subsistances. Grains acquis en Hollande (an 3).
7310. Subsistances. Etats des grains entrés à Douai (an 2).
7311. Subsistances. Moulins du district de Douai. Enquête (an
2).
7312. Subsistances. Mouture des grains. Prix fixés par les
meuniers (1792-an 2).
7320. Subsistances. Suifs et cuir (an 2-an 3).
7321. Subsistances. Charbon (1790-an 2).
7322. Subsistances et approvisionnement. Bêtes à laines.
Tableaux et correspondance. Répartition du bétail venu de
Belgique (1790-an 3).
7323. Subsistances. Correspondance (1790-an 4).
Légumes secs 1, rir 2, lin 3. savon 4, bière 3.
7324. Foires et marchés. Correspondance et tableaux. Villes de
Douai et Orchies (an 2-an 3).
7325. Maximum. Circulaires et correspondance sur la rédaction
des tableaux (an 2-an 3).
7326. Maximum. Renseignements des municipalités sur les prix
des salaires et transports (an 2).
7327. Maximum. Correspondance. Prix des grains (1790-an 3).
7328. Maximum. Tableaux imprimés concernant le district de
Douai (1790-an 2).
7329. Circonscriptions territoriales (1790-an 3).
Formation des paroisses 1, État des communes du district
d'uni population trop faible pour former une municipalité 2,
Changement de noms 3, Délimitation avec plan de
Moncheaux et Raimbeaucourt 5, Délimitation de Courchelet
es et Corbe-hem 5, Pétition de communes du Pas-de-Calais
pour être rattachées au district de Douai d, Tableau des
communes du district 7.
7330. Statistique. Enquête sur les communes du district de
Douai : situation des terres, nombre d'habi- tants, situation
pécuniaire, église, formation territoriale. Réponses des
municipalités (1790).
Aix 1, Aines 2, Anhiers 3, Aniche 4, Arleux 5, Auberchicourt
(5, Aubigny-au-Bac 7, Auby 8,
Auchy, 9. Belleforière (paroisse de Fiers) 10, Beuvry 11,
Bouvignies 12, Bruille-les-Marchiennes 13, Brunémont 14,
Cantin 13, Courchelettes 16, Cuincy 17, Dechy 18, Ecaillon
19, Erchin 20, Esquerchin 21, Estrées 22, Fechain 23, Ferin
24, Flers-en-Escrebienx 25, Flines-les-Raches 26, Fressin
27, Gœulzin 28, Hamel 29, Lallaing 30, Lambres 31, Landas
32, Lauwin-PIanque 33, Lécluse 34, Lewarde 35, Loffre 36,
Marchiennes 37, Marchiennes-Campagne 38, Marcq-enOstrevant 39, Masny 40, Monchecourt 41, Montigny 42,
Nomain 43, Ordres 44, Pecquencourt 45, Raches 46,
Raimbeaucourt 47, Rieulay 48, Roucourt 49, Somain 50,
Tilloy 51, Villers-au-Tertre 52, Villers-Campeau 53,
Warla.ng 54, Waziers 55.
7331. Etat civil. Correspondance et extraits d'actes (1777-an 3).
7332 et 7333. Agriculture. Correspondance et instruction (1790an 4).
7334. Agriculture. Correspondance concernant les recettes
(1792-an 2).
7835. Agriculture. Recensement des terres incultes du district (an
3).
7336. Agriculture. Chevaux et mulets (1790-an 3).
7337. Agriculture. Recensement des chevaux. Pertes essuyées
par les cultivateurs (an 2-an 3).
7338. Agriculture. Tableaux. Enquête concernant les chevaux
nécessaires à l'agriculture. Secours (an 3).
Aluns, bas, blanchisserie, boissons, charbon, dentelles.
7346. Poids et mesures. Correspondance (1790-an 3).
7347. Poids et mesures. Enquête. Réponses des municipalités
(1790-an 3).
Généralités 1, Aix 2, Anhiers3, Aniche 4, Beuvry 5,
Bugnicourt 6, Cantin 7, Douai 8, Flines-les-Raches 9,
Guesnain 10, Landas 11, Lallaing 12, Marchiennes 13,
Orchies 14 Pecquencourt 15, Raches 16, Raimbeaucourt 17,
Tilloy 18, Villers-au-Tertre 19.
GOMPTABILITÉ DU DISTRICT.
7348. Comptabilité du district. Traitements et indemnités
(1790-an 3).
7349. Comptabilité du district. États et tableaux concernant le
traitement des administrateurs (1791-an 4).
7350. Comptabilité du district. Traitement des employés ( 1792an 3).
7351 à 7353. Comptabilité du district. Frais de bureau et menues
dépenses (1790-an 4).
7354. Comptabilité du district. Entretien des bâtiments (1789-an
4).
Parlement de Flandre 1, États de la Flandre wallonne 2,
Gouvernance 3, bâtiments divers 4.
Détails sur les pertes causées par l'invasion.
7339. Agriculture. Culture de la pomme de terre et du colza
(1790-an 2).
7340. Agriculture. Fourniture de faulx (an 2-an 3).
7341. Commerce et industrie. Correspondance et instruction
(1790-an 3).
Lettre de Gossuin.
7342. Commerce et industrie. Tableau des manufactures du
district de Douai (1791).
7343. Commerce et industrie. Enquête du Comité du commerce
et des approvisionnements. Réponses des municipalités du
district (an 3).
Nombre d'habitants, productions agricoles, élevage,
manufactures, foires et marchés.
7344. Commerce et industrie. Correspondance (1790- an 3).
Grès, horlogerie, lins, marbre, plomb, savon, sel, cuirs,
verrerie.
7345. Commerce et industrie. Correspondance (1790- an 3).
ADMINISTRATION COMMUNALE.
7355. Affaires communales (1790-an 4).
Généralités 1, Abscon2, Aix 3, Aubiers 4. Arleux 3,
Aubigny-au-Bac 6, Auby 7, Auchy 8.
7356. Affaires communales (1790-an 4).
Beuvry 1, Bouvignies 2, Bruille-les-Marchiennes 3,
Brunémont 4, Bugnicourt 5, Cantin 6, Coutiches 7. Cuincy
8, Déchy 9, Douai 11.
7357. Comptes décadaires de l'agent national de la commune de
Douai (an 2-an 3).
Importante série intéressant non seulement l'administration
de la ville, mais la sûreté générale, la surveillance des
suspects, les affaires militaires, les subventions.
7358. Affaires communales (1790-an 4).
Écaillon 1, Erchin 2, Efquerchain 3, Estrées 4, Féchain 5,
Férin 6, Flers-eu-Escrebieux 7, Flines-les-Raches 8, Fressain
9, Gœulzin 10, Guesnain 11. Hamel 12, Lallaing 13, Landas
14, Lauwin-PIanque 15, Lécluse 16, Loffre 17.
Aix 1, Aniche 2, Arleux 3, Aubigny-au-Bac 4, Auby 5,
Auchy 6, Beuvry 7, Bouvignies 8, Brunémont 9, Cantin 10,
Cuincy 11, Dechy 12, Douai 13, Ecaillon 14, Esquerchin 15,
Féchain 16, Flers-en-Escrebieux 17, Flines-les-Raclies 18,
Fressain 19, Gœulzin 20, Guesnain 21, Hamel 22, Landas 23,
Lécluse 24, Loffre 25, Marchiennes 26, Marchienn sCampagne 27, Masny 28, Monchecourt 29, Montigny-enOstrevant 30, Pecquencourt 31, Raches 32, Raimbeaucourt
33, Rieulay 34, Roost-Warendin 35, Tilloy 36, Villers-auBois 37, Villers-au-Tertre 38, Villers-Campeau 39, Vred 40,
Warlaing 41, Waziers 42, dossier collectif 43.
7359. Affaires communales (1790-an 4).
Marchiennes 1, Masny 2, Monchecourt 3, Montigny-enOstrevant 4, Nomain 5, Orchies 6, Pecquencourt 7, Proville
8, Raches 9, Raimbeaucourt 10, Rieulay 11, Roost-Warendin
12, Roucourt 13, Sin-le-Noble 14, Somain 15, Sommaing
16, Villors-Campeau 17, V r d 18, Warlaing 19.
Les articles 7355 à 7359 renferment non seulement des
dossiers
d'administration
communale,
mais
exceptionnellement des correspondances sur l'exécution dans
les communes des lois de sûreté générale et de recrutement.
7360*. Registre de l'octroi d'Orchies. Distribution des eaux-devie (1790).
7361. Biens communaux et marais du district. Enquête par
communes. Réponses des municipalités (1790-1791).
Aix 1, Aines 2, Anhiers 3, Aniche 4, Arleux 5, Aubigny-auBac 6, Auby 7, Auchy 8, Beuvry 9, Bouvignies 10,
Brunémont 11, Bugnicourt 12, Cantin 13, Courchelettes 14,
Coutiches 15, Cuincy 16, Déchy 17, Douai 18, Ecaillon 19,
Esquerchin 20, Estrées 21, Féchain 22, Férin 23, Flers-enEscrehieux 24, Flines-les-Raches 25, Fressin 26, Guesnain
27, Gœulzin 28, Hamel 29, Lallaing 30, Lambres 31. Lécluse
32, Lewarde 33, Loffre 34, Marcq-en-Ostrevant 35, Masny
36, Monchecourt 37, Montigny-en-Ostrevant 38, Nomain 39,
Orchies 40, Pecquincourt 41 et 42, Raches 43,
Raimbeaucourt 44, Rieulay 44, Roost-Warendin 46, Sin-leNoble 47, Somain 48, Tilloy 49, Villers-au-Bois 50, Villersau-Tertre 51, Villers-Campeau 52, Vred 53, Warlaing 54,
Waziers 55, Correspondance collective 56.
7362. Chemins vicinaux du district. Entretien (1790- an 4).
Aix 1, Aines 2, Anhiers 3, Aniche 'i, Aubigny-au-Bac 5,
Auchy 6, Beuvry 7, Bouvigny 8, Brunémont 9, Bugnicourt
10, Cantin 11, Coutiches 12, Douai 13, Erchin 14,
Esquerchin 15, Estrées 16, Férin 17, Flerx-en-Escrebieux
18, Flesquières 19, Flines-les-Raches 20, Fressin 21,
Guesnain 22, Hamel 23, Landas 24, Lauwin-PIanque 25,
Lécluse 26, Lewarde 27, Marchiennes 28, MarchiennesCampagne 29, Marcq-en-Ostrevant 30, Masny 31,
Monchecourt 32, Moutigny-en-Ostrevant 33, Orchies 34,
Pecquencourt 35, Raches 36, Raimbeaucourt 37, Rieulay38,
Roost-Warendin 39, Roucourt 40, Tilloy 41, Villers-auTertre 42, Warlaing 43, dossiers collectifs 44 à 40.
7363. Impositions locales (1789-1790).
Aix 1, Aines 2, Auchy 3, Beuvry 4, Bouvignies 5, Cantin 6,
Coutiches 7, Dechy 8, Douai 9, Erchin 10, Estiées 11, Férin
12, Flers-en-Escrebieux 13, Flines-les-Raches 14, Guesnain
15, Hamel 16, Lallaing 17, Landas 18, Lécluse 19, Lolfre
20, Marchiennes 21, Masny 22, MiUonfosse 23, Montignyen-Ostrevant 24, Nomain 25, Orchies 26, Raimbeaucourt 27,
Roucourt 28, Tilloy 29, Vred 30, Warlaing 31.
7364. Dettes des municipalités et comptabilité commu- nale
(1791-an 3).
FINANCES.
7365. Trésor public. Caisses du district de Douai (1791- an 3).
7366*. Transcription des mandats de paiement du district (28
sept. 1790-28 juin 1791).
7367*. Transcription et enregistrement des mandats de paiement
du district (28 juin 1791-1" oct. 1792).
7368*. Enregistrement des mandats de paiement du district
(leroct.-31 déc. 1792).
7369*.
— id. —
(janvier 1793-frim. an 2).
7370*.
— id. —
(frim. an 2-pluviôse an 2).
7371*.
— id. —
(pluv. an 2-fruct. an 2).
7372*.
— id. —
(vend.-vent. an 3).
7373*.
— id. —
(vent-mess, an 3).
7374*.
— id. —
(mess, an 3-bruin. an 4).
7375*.
— id. —
(21 juillet 1790-4 juin 1791).
7376*.
— id. —
(janvier 1793-frim. an2).
7377*.
— id. —
(frim.-mess. an 2).
7378*.
—id. —
(mess.-3ejour sans cul. an 2).
7379*. Enregistrement des mandats (janvier-mai 1791).
7380*. — id. — (oct. 1792-vend. an 3).
7381*. — id. — (vend, an 3-brum. an 4).
7382*. Journal des menues dépenses du district (1792-an 3).
7383*. — id. — (25 fruct. an 2-21 brum. an 4).
7384*. Arrêtés du directoire pour l'ordonnancement des dépenses
(niv.-flor. an 2).
7385*. — id. — (1 floréal-4ejour des sans cul. an2).
7386. Trésor public. Instructions et documents généraux (1791an 3).
7387. Trésor public. Vérifications des caisses des collecteurs
7409. Contributions directes. Perception (1790-1792).
7410. Contributions. Rôles et correspondance (1792-an 4).
Aix 1, Auby 2, Courchelettes 3, Cuincy 4, Férin 5, Hamel 6.
7411. Patentes. Déclarations et correspondance (1791-an 3).
des communes (1788-1790).
7388. Trésor. Becette du district de Douai. Cautionnement du
receveur. Etats de recette et de dépenses (1790-an 3).
7412. Contributions indirectes et octrois. Droits de tonlieu
(1790-an 3).
7389. Trésor. Secours aux employés des administrations
7413. Contributions indirectes. Comptes des receveurs avec
pièces justificatives (1790-1791).
supprimées. Tableaux (1792).
7390. Trésor. Paiement des traitements et secours. Circulaires et
correspondance (1791-an 3).
7414. Douanes. Correspondance (1791-an 3).
7391. Trésor. Pièces comptables relatives à l'approvisionnement
en grains de Douai (1791-an 2).
7416. Enregistrement (1791-an 3).
7392. Trésor. Ordonnances de paiements pour traitements et
travaux (an 2).
7418. Forêts. Correspondance (1792-an 4).
7393. Trésor. États des acquéreurs de biens nationaux n'ayant
pas payé les termes échus de leur acquisition (an 2).
7420. Postes. Correspondance (1791-an 3).
7415. Tabacs. Correspondance (1790-1792).
7417. Forêts. Personnel et traitement (1790-an 3).
7419. Forêts. Délits (1790-an 4).
7394. Trésor. Caisse de l'extraordinaire. États généraux (17901792).
ARMÉE.
7395. Dons patriotiques (an 2-an 3).
7396. Trésor. Charges locales des communes du district de
Douai (1791-an 3).
7397. Trésor. Contributions et finances.
correspondance (1791-an 5).
Instructions
et
7398. Monnaies. Correspondance. Bordereaux d'envois
d'espèces métalliques en échange d'assignats (17891793).
7399. Monnaies. Métal de cloches, cuivre, bronze, or et argent
(1791-an 4).
7400. Monnaies. Assignats. Billets de confiance (1791-an 4).
7401. Monnaies. Billets de confiance et billets de parchemin
(1793).
7402. Emprunts volontaires et emprunts forcés (an 2-an3).
7403. Contribution patriotique (1790-an 3).
7404. Anciennes impositions. Capitation et taille. Dîme (17901793).
Dîmes de Lambres, Dechy, Guesnain, Erchin. Marcq-enOstrevant.
7405 à 7407. Anciennes impositions. et contributions directes du
district du Douai (1791-an 3).
7408. Contributions directes. Tableaux (1790-an 2).
7421. Défense nationale. Correspondance. Succès militaires
(1791-an 3).
7422. État major (1791-an 4).
Nominations d'officiers 1, dénonciations contre le général
Dam pierre et autres officiers 2, état civil d'officiers 3,
commissaires des guerres aux armées 4, écoles militaires 5,
étendard du 19* régiment de cavalarie 6.
7423. Incorporation des soldats des régiments suisses et des
déserteurs autrichiens (1791-an 2).
7424. Garde nationale. Organisation dans le district de Douai.
Instructions et correspondance (1790-an 4).
Arrêtés de J.-B. Lacoste, Roger Ducos et Briez.
7425. Garde nationale. Serment (1791).
7426. Garde nationale. Instructions et correspondance générale
(1790-an 4).
7427. — id. — Listes collectives concernant les communes du
district de Douai (1790-an 4).
7128. Garde nationale. Organisation et listes nominatives (1790an 4).
Aix 1, Aines 2, Anhiers 3, Aniche 4, Arleux 5,
Auberchicourt 6, Aubigny-au-Bac 7, Auby 8, Auchy 9,
Beuvry 10, Bouvignies 11, Bruille-lez-Marchien-
7452. Lits militaires (1791-an 2).
nés 12, Bugnicourt 13, Cantin 14, Courchelettes 15,
Coutiches 18, Cuincy 17, Dechy 18.
7453. Fortifications et défenses des places fortes (1791-an 4).
7429. Garde Dalionale. Organisation et listes nomina- tives
(1790-an 4).
Douai.
7430. Garde nationale. Organisation et listes nomina- tives
(1790-an 4).
Ecaillon 1, Erchin 2, Esquerchin 3, Estrées 4, Féchain 5,
Férin 8, Flers-en-Escrebieux 7, Flines-lez-Raches 8,
Guesnain 9, Hamel 10, Lallaing 11, Lambres 12, Landas 13,
Lauwin-PIanque 14, Lécluse 15, Lewarde 16, Loffre 17,
Marchiennes 18, Marcq-en-Ostrevant 19, Masny 20,
Monchecourt 21, Montigny-en-Ostrevant 22, Nomain 23,
Orchies 24, Pecquencourt 25, Raches 26, Raimbeaucourt27,
Rieulay 23, Roost-Warendin 24, Roucourt 30, Sin-le-Noble
31, Somain 32, Tilloy 33, Villers-au-Bois et VillersCampeaux 34, Villers-au-Tertre 35, Vred 36, Warlaing 37,
Waziers 38.
7431. Recrutement.
Engagements volontaires. Compagnies
franches. Instructions et correspondance (1791-an 4).
7432. Recrutement. Levée de 300-000 hommes (1793).
7454. Pionniers (1793).
7455 à 7471. Equipement et armement des troupes (1790-an 4).
7472 à 7474. Armement des troupes. Armes et munitions.
Poudres et salpêtres (1790-an 4).
7475 à 7477. Armement. Fonderie nationale de Douai. Envoi de
matières métalliques (1791-an 4).
7478. Armement. Piques et javelots (an 2-an 3).
7479. Artillerie (1790-an 3).
7480. Service de santé et hôpitaux militaires (1792-an 3).
7481. Solde des troupes et indemnités (1791-an 3).
7482 à 7484. Subsistances militaires (1790-an 4).
7485 à 7499. Subsistances militaires. Approvisionnement de la
place de Douai. Grains, fourrages, bétail (1790-an 4).
7500. Approvisionnements militaires. Charbons (an 2).
7501 à 7507. Etapes et convois militaires. Réquisition de chevaux
et voitures (1790-an 4).
7433. Recrutement. Levée de 30.000 cavaliers (1793-an 2).
7434. Recrutement. Cavalerie (1793-an-2).
7508. Pensions. Invalides et vétérans. Correspondance (1792-
7435. Recrutement. Cavalerie. Réquisition de chevaux (1793-an
2).
1793).
7436. Recrutement.
1™
réquisition.
correspondance (1793-an 3).
Instructions
et
7437 à 7441. Recrutement. lre réquisition. Correspondance et
états par communes du contingent avec désignation du
corps (1793-an 3).
7442. Recrutement. Certificats de présence au corps (an 2-an
3).
7509. Secours aux cultivateurs pillés par l'ennemi (1792-an 3).
7510. Secours aux familles des réfugiés (an 2-an 3).
7511. Secours aux militaires blessés au service. Etats nominatifs
par communes (an 2-an 3).
Généralités et correspondance 1, Beuvry 2, Bouvi gnies 3,
Douai 4, Esquerchin 5, Marchiennes 6, Masny 7,
Pecquencourt 8, Raches 9.
7512. Secours aux parents des défenseurs de la patrie.
Instructions et correspondance (1792-an 3).
7443. Congés militaires. Exemptés. Réformés (1792-an 4).
7444. Déserteurs et rèfractaires (1793-an 4).
7445. Gendarmerie (1792-an 4).
Arrêté de Briez et J.-B. Lacoste.
7513. Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Tableaux
parcommunesavec les nomsdessoldals (an 3).
Collectifs 1, Aix 2, Anhiers 3, Auberchicourt 4, Aubignyau-Bac 5, Auby 6, Auchy 7.
7446. Discipline militaire (1790-an 4).
7447. Prisonniers de guerre (an 2-an 4).
7514.
7448 et 7449. Organisation et mouvement des troupes (1793-an
4).
7450. Casernement des troupes (1790-an 4).
7451. Terrains et bâtiments militaires (1790-an 3).
— id. — (an 3).
Beuvry 1, Brunémont 2, Bugnicourt 3, Cantin 4,
Courchelettes 5, Coutiches 6, Cuincy 7.
7515.
— id. — (an 3).
Douai 1, Erchin 2, Esquerchin 3, Estrées 4, Férin à,
Flers-en-Escrebieux 6, Flines-les-Rache 7, Fressain 8,
Guesnain 9.
7537. Instruction publique. Circulaires et correspondance
générale (1790-an 3).
7516. Secours aux parents des défenseurs de la patrie. Tableaux
par communes avec lesnoms des soldats (an 3).
Lallaing 1, Landas 2, Lauwin-PIanque 3, Lécluse 4,
Lewarde 5, Loffre 6, Marchiennes 7, Masny 8, Monchecourt
9, Montigny 10, Orchies 11.
7517.
— id. — (an 3).
Pecquencourt 1, Raches 2, Raimbeaucourt 3, RoostWarendin 4, Rieulay, 5, Roucourt 6, Somain 7, Villers-auTertre 8, Villers-Campeau 9, Waziers 10.
7518. Marine. Instructions et correspondance (1790-an 4).
7519. Marine. Approvissionnement en chanvre (an 2-an3).
7538. Instruction publique. Personnel (1791-an 3).
7539. Enseignement primaire. Enregistrement des mandats
délivrés aux instituteurs (an 2-an 3).
7540. Enseignement primaire. Organisation. Immeubles et
mobilier. Liste des classes (an 2-an 3).
7541. Enseignement primaire. Enquête sur l'évacuation des
presbytères, les troubles causés par cette mesure, la
fréquentation scolaire, et l'enseignement républicain
(vend.-an 3).
Aix 1, Aines 2, Anhiers 3, Aniche 4, Arleux 5,
Auberchicourt 6, Auchy 7, Beuvry 8, Bouvignies 9, Bruilleles-Marchiennes 10, Brunémont 11, Bugnicourt 12,
Coutiches 13, Cuincy 14, Dechy 15, Erchin 16, Esquerchin
17, Estrées 18, Féchain 19, Flers-en-Escrebieux 20, Fressain
21, Guesnain 22, Hamel 23, Lallaing 24, Lauwin-PIanque
25, Lécluse 26, Lewarde 27, Marchiennes-Campagne 28,
Marcq-en-Ostrevant 29, Masny 30, Montigny-en-Ostrevant
31, Nomain 32, Orchies 33, Pecquencourt 34,
Raimbeaucourt 35, Rieulay, 36, Sin-le-Noble 37, Tilloy 38,
Vred 39, Warlaing 40.
TRAVAUX PUBLICS.
7520. Ponts et Chaussées. Instruction et correspondance
générale (1791-an 3).
7521. Ponts et Chaussées. Tableaux dressés par
municipalités sur la situation des routes (1790).
les
7522 à 7525. Ponts et Chaussées. Entretien des routes.
Correspondance (1790-an 4).
7542. Enseignement. Ville do Douai (1790-an 3).
7526. Ponts et Chaussées. Devis d'entretien et comptabilité
(1792-1793).
7543. Enseignement secondaire. Bourses et fondations de
l'Université de Douai (1791-an 3).
7527. Ponts et Chaussées. Entretien. Réquisition de sables et de
grès (1789-an 3).
7544. Enseignement secondaire. Tableaux du personnel (1791-an
7528. Ponts et Chaussées. Entretien (an 2).
7529. Ponts et Chaussées. Barrières de dégel (an 2-an 3).
7530. Navigation. Personnel (an 2-an 3).
7531. Navigation. Tableaux dressés par les municipalités sur la
situation des rivières et canaux du district (1790).
7532. Navigation. Entretien des ponts, des rivières et des
écluses (1790-an 4).
7533. Navigation. Entretien (1790-an 4).
Canal de la Haute-Deûle 1, canal de la Rache 2, canal de la
Sensée 3 ; rivière delà Scarpe 4, courant de Lallaing 5,
coulant de la Noire eau 0, règlement des bateliers 7.
7534. Marais (1791-an 4).
7535. Moulins (1792).
7536. Mines (1790-an 3).
INSTRUCTION PUBLIQUE.
Lettre de Merlin de Douai.
3).
7545. Enseignement secondaire. Université de Douai.
Organisation et comptabilité des collèges (1792-an 2).
7546. Enseignement secondaire. Collèges. Correspondance
(1791-an 3).
Collège d'Anchin 1, collèges d'Orchies et de Marchiennes 2,
collège St-Vaast 3, collège académique 4, collèges anglais de
Douai et St-Omer 5.
7547. Ecoles spéciales (1792-an 4).
École centrale 1, école normale 2, école polytechnique 3,
école de navigation et de canonnage 4, école d'hydrographie
5, école de santé et chaires de médecine 6, jardin botanique
7.
7548. Archives (1790-an 4).
Archives des maisons religieuses, triage des titres de
noblesse dans les greffes du Parlement de Flandre pour
autodafé.
7540*. Archives. Registre des papiers remis à Real, archiviste du
district (an 2-an 4).
7550*. Archives. Inventaire des papiers remis à Real,
archiviste du district (an 2-an 4).
Analyse très sommaire de documents aujourd'hui disparus
concernant principalement les émigrés et le clergé.
7551. Archives, Inventaire des papiers du district de Douai
(sans date).
7552. Bibliothèque. Correspondance (1791-an 3).
7553. Beaux-arts et musées (an 2-an 3).
Inventaire des tableaux de l'abbaye d'Auchin et de la
chapelle du collège national.
7554. Monuments. Enquête. Réponses des municipa- lités (an
2-an 3).
Surtout intéressant pour la ville de Douai.
7555. Théâtres et salle de spectacle de Douai (1792- an 3).
JUSTICE.
9,'Gœulzin 10, Guesnain 11, Hamage 12, Hamel 13,
Lallaing 14, Lambres 15, Landas 16, Lauwin-Planque 17,
Lécluse 18, Lewarde 19, Marchiennes 20, Masny 21,
Monchecourt 22, Montigny-en-Ostrevant 23.
7570. Clergé séculier. Serment (1791-1792).
Nomain 1, Orchies 2, Pecquencourt 3, Radies 4,
Raimbeaucourt 5, Roost-Warendin 6, Roucourt 7, Somain 8,
Sin-le-Noble 9, Trith-St-Léger 10, Villers-au-Tertre 11,
Villers-Campeaux 12, Vred 13, Warlaing 14, Waziers 15.
7571. Clergé. Serment (1793).
Beuvry 1, Douai 2 et 3, Flers-en-Escrebieux 4.
7572. Clergé. Exercice du culte (1791-1793).
Dossiers collectifs et généralités 1, Arleux 2, Auberchicourt
et Aubigny-au-Bac 3, Beuvry 4, Bruille-Ies-Marchiennes5,
Bugnicourt6, Douai7, Ecaillon8, Hamage 9, Lallaing 10,
Marchiennes 11, Monchecourt 12, Marcq 13, Montigny-enOstrevant 14, Rieulay 15, Roucourt 16, Vred 17, Waziers
18.
7573. Clergé séculier. Chapitre Saint-Amé de Douai (17901791).
7574. Clergé séculier. Chapitre Saint-Pierre de Douai (17901791).
7550. Tribunaux. Organisation (1790-an 3).
7575. Séminaires v1790-179l).
7557. Jury. Listes (1792-an 4).
7576. Clergé régulier. Généralités (1790-1792).
7558. Justices de paix (1791-an 4).
7559. Tribunaux et justices de paix. Personnel. Traitements.
Dépenses (1792-an 4).
7560. Notaires (1792-an 3).
7561 à 7565. Frais de justice. Assignations. Saisies et procédures
(1790-an 4).
Tableau nominatif des religieuses de l'abb. des Prés, de l'abb.
de Sin, de l'abb. de Paix, des reli-gieu es de Saint-Thomas,
des Carmélites, des Annonciades, des Clarisses, des
religieuses de Saint-Julien, des Brigittines, des sœurs de la
Congrégation, des Capucines, des Dominicaines et de
l'abbaye de Flines.
7577. Clergé régulier. Élections dans les couvents de femmes
(1791).
7578. Clergé régulier. Abbayes (1790-an 2).
CLERGE.
7566. Clergé. Généralités. Organisation du diocèse. Formation
des paroisses (1790-an 2).
7567. Clergé constitutionnel. Registre des procès-verbaux
d'élections des curés (1791).
7568. Clergé séculier. Serment et pensions (1791-1792).
Collectifs et curés réfugiés 1, Aix 2, Aniche 3, Arleux 4,
Auberchicourt 5, Aubigny-au-Bac 6, Auby 7, Auchy 8,
Beuvry 9, Bouvignies 10, Bruille-les-Marchiennes 11,
Brunémont 12, Bugnicourt 13, Cantin 14, Courchelettes 15,
Coutiches lfi, Cuincy 17, Dechy 18, Douai 19.
7569. Clergé séculier. Serment (1791-1792).
Ecaillon 1, Erchin 2, Esquerchin 3, Estrées 4, Féchain 5,
Férin 6, Flers-en-Escrebieux 7, Flineslez-Raches 8, Fressain
Anchin 1, abb. des Prés 2, Chartreux de Duuai 3, abbaye de
Flines 4, abb. de Marchiennes 5, abb. de Sin 6, prieuré de
Beaurepaire 7.
7579. Clergé régulier. Couvents de Douai (1791-an 3).
Récollets wallons 1, couvent de Saint-Thomas 2, Carmes 3,
établissements anglais 4, Carmélistes 5, Annonciades 6,
Bénédictins 7.
7580. Clergé régulier. Augustines de Marchiennes (1791).
7581. Clergé régulier. Couvents d'Orchies (1791-1792).
Sœurs grises 1, Capucines 2, religieuses de l'HôpiThéomolin 3.
7582. Ordre de Malte (1793).
7583. Clergé. Maison de réunion de Sainte-Catherine de Sienne
(1791-1793).
7584. Clergé. Prêtres rèfractaires (1791-an 4).
7585. Clergé. Déportation (1792-1793).
7586. Clergé réfractaire. Enquête (an 2).
7587. Clergé. Abdications de prêtres (an 2).
7588. Argenterie des églises. Ornements, lingerie, tableaux,
cloches. Paroisses du district de Douai (1791).
7589. Biens du clergé. Garde. Déclarations de biens (1791-an
3).
7590*. Biens du clergé. Déclarations. Cures du district.
Chapitres Saint-Pierre et Saint-Amé do Douai.
Déclarations des revenus (1790).
7591*. Biens du clergé. Cures et chapitres. Registre des
déclarations des revenus (1790).
7592 à 7598. Biens du clergé. Étals et déclarations (1790-an 4).
7599. Pensions du clergé. Généralités (1791-an 3).
7600. — id. — Situation de la caisse du receveur du district de
Douai (1791-an 2).
7601. Pensions du clergé. Dossiers collectifs concernant les
clergés séculier et régulier (1791-an 2).
7607*. Pensions du clergé régulier. Registre des déclarations (25
fév. 1791-17 sept. 1792).
7608*. — id. — (20 sept. 1792-30 sept. 1793).
7609. Pensions du clergé régulier (1790-an 4).
Anchin abbaye 1, Bouchain récolletines 2, Douai abb. des
Prés 3, Douai Annonciades 4, Douai Brigittines 5, Douai
Capucines 6, Douai Cap* cins 7, Douai Carmélites 8, Douai
Carmes déchaussées 9, Douai Chartreux 10, Douai Clarisses
11, Douai religieuses de la Congrégation 12, Douai
Dominicaines 13, Douai Hôtel-Dieu 14, Douai Providence
15, Douai Maison du Verger 16, Douai Minimes 17, Douai
Oratoire 18, Douai Sainte-Catheiine de Sienne 19, Douai
Saint-Julien 20, Douai Saint-Thomas 21, Douai Soeur de la
Charité 22, Flines abbaye 23, Marchiennes abbaye 24,
Marchiennes Augustines 25, Orchies Capucines 26, Orchies
Sœurs grises 27, Sin-le-Noble abbaye 28.
7610. Pensions du clergé régulier (1790-an 4).
Collectifs 1, dossiers personnels 2, Carmes 3, Congrégation
de Lazare 4, Jésuites 5, missionnaires 6, Récollets 7,
religieuses anglaises 8, couvents étrangers au district 9.
ASSISTANCE PUBLIQUE
7611. Assistance. Correspondance générale (1790-an 3).
7602. Pensions du clorgé séculier. Dossiers collectifs (1791-an
3).
7612. Assistance. Déclarations concernant les secours aux
indigents (an 2-an 3).
7603. Pensions du clergé séculier. Curés et vicaires
(1790-an 4).
7613. Assistance. Ville de Douai (1790-an 3).
Aniche 1, Aubt-rs 2, Aubigny-au-Bac 3, Auchy 4, Beuvry 5,
Bouvignies 6, BruiUe-les-Marchiennes 7, Brunémont 8,
Bugnicourt 9, Chocques (P.-de-C.)lO, Courchelettes 11,
Coutiches 12.
7604. Pensions du clergé séculier (1790-an 4).
Douai.
7605. Pensions du clergé séculier. Curés et vicaires (1790-an 4).
Ecaillon 1, Erchin 2, Esquerchin 3, Fenain 4, Flers-enEscrebieux 5, Flines-les-Raches 6 et 7, Gœulzin 8, Hamage
9, Hamel 10, Lallaing 11, Landrecies 12, Lauwin-PIanque
13, Lewarde 15, Marcq-en-Ostrevant 16 et 17, Monchecourt
18, Montigny-en-Ostrevant 19, Neuville-sur-l'Escaut 20,
Nomain 21, Orchies 22, Pecquencourt 23, Raimbeaucourt24,
Roucourt 25, Sin-le-Noble 26, Somain 27, Thiven-celle 28,
Villers-au-Bois et Villers-Campeau 29, Vred 30, Warlaing
31.
7606. .Pensions du clergé régulier. Dossiers collectifs (17901793).
État nominatif des religieuses de la ville de Douai.
7614. Assistance. Correspondance (an 2-an 3).
Anhiers 1, Lambres 2, Orchies 3, logements pour indigents
4.
7615. Assistance. Secours divers (1791-an 3).
7616. Assistance. Enfants trouvés (1792-1793).
7617. Hôpitaux. Fondations charitables. Correspondance.
Tableau (1790-an 4).
7618. Hôpital général de Douai. Comptabilité (1790-an 3).
7619. Hôpitaux de Douai. Comptes décadaires (an 3-an 4).
7620. Hôpital Saint-Thomas à Douai. Comptabilité (17911794).
7621. Assistance et mendicité. Tableaux récapitulatifs pour les
communes du district de Douai (1790).
Voir la note de l'article 5241<4>
7622. Assistance et mendicité. Tableaux fournis par les
municipalités du district (1790).
7623. Aliénés (1790-an 3).
7624. Ateliers de charité de Douai (1790-1791).
7625. Monts-de-Piété (1790-an 3).
7627. Prisons. Personnel des gardiens (1793-an 4).
7628. Prisons de Douai Listes des détenus. Incarcération et
mise en liberté (1790-an 3).
7629. Prison de Douai (1790-an 4).
Les Annonciades 1, les Ecossais 2, maison d'arr.'t de la
commune 3, maison de justice du département 4, la
Providence 5, Séminaire Brûlé 0, Séminaire Lamotte 7.
ÉTABLISSEMENTS DE RÉPRESSION.
7626. Prisons du district de Douai. Instructions
etcorrespondance générale (1790-an 4).
7630. Dépôts de mendicité (1790-1792).
DISTRICT D'HAZEBROUCK
LOIS ET DECRETS.
7642*. Agenda de la correspondance générale du district (12
sept. 1791-31 mai 1793).
7631*. Transcription deslettres patentes, loiset décrets (26juin-l
sept. 1790).
7643*. — id. — (1 juin 1793-28 prairial-an 3).
7632*. Enregistrement de la réception et de l'envoi des lois (juill.
1790-therm. an 3).
(17 oct. 1791-13 août 1792).
7633*. Transcription des lois et décrets (17 prair. an 2-27 brum.
an 3).
7634. Bordereaux d'envoi des lois aux municipalités (1792).
7644*. Agenda de la correspondance du Secrétariat du district
7645*. Agenda des envois aux municipalités (2 nov. 1792-6 sept.
1793).
7646*. Transcription de la correspondance avec les municipalités
(2 août 1790-26 sept. 1791).
7647*. id. — 20 sept 1791-16 avril 1793).
DÉLIBÉRATIONS et CORRESPONDANCE DU
DIRECTOIRE.
7635*. Transcription des délibérations et arrêtés du Directoire du
district d'Hazebrouck (23 juill. 1790-17 déc. 1792).
7648*. Agenda des lettres écrites par le district d'Hazebrouck au
Directoire du département (13août 1790-22 mars 1792).
7649*. Correspondance générale du Directoire du département
avec le district d'Hazebrouck (1790).
7650.— id. — (1791).
73636*. — id. — (2 janvier-27 juillet 1793).
7651.— id. — (1792).
7637*. — id. — (1 frimaire-13 therm.-an 2).
7652. — id. — (1793-an 2).
7638*. — id. — (14 therm.-an 2 — 15 germ.-an 3).
7653. — id. — (an 3).
7639*. — id. — (16 germ.-an 3-15 brum.-an 4).
7654. — id. — (an 4).
7640. Procès-verbaux des séances du Directoire. Extraits (15-29
s pt. 1790).
7641*. Avis sur requêtes et transcription des arrêtés du Directoire
du district (1790-1792).
7655. Correspondance adressée au district d'Hazebrouck (17901792).
7656. Correspondance adressée au district d'Hazebrouck (an 2an 4).
7657. Correspondance du procureur syndic du district (1790).
ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
7658. Autorités constituées et municipalités. Organisation.
Élection et épuration (1790-an 3).
Généralités (arrêtés de Florent Guiot et Berlier) 1, Ar-nèke 2,
Bailleul 3, Bavinclnve 4, Benh-'.n 5, Blaringhem 6,
Boeschèpe 7, Boeseghem 8, Borre 9, Buysscheure 10.
7659. Autorités constituées et municipalités. Organisation et
épuration (1790-an 3).'
Caestre 1, Cassel 2, Ehblinghem 3, Eecke 4, Estaires 5,
Flètre 0, Godewaersvelde 7.
7060. Autorités constituées et municipalités. Organisation et
épuration (1790-an 3).
Hardifort 1, Haverskerque 2, Hazebrouck 3, Hondeghem 4,
Huutkerque 5, La Gorgue G, Lynde 7, Merris 8, Mervilh 9,
Meteren 10, Morbecque 11.
7661. Autorités constituées et municipali'és. Organisation et
épuration (1790-an 3).
Neuf-Berquin 1, Nieppe 2, Noordpeene 3, Ochte-zeele 4,
Oudezeele 5, Oxelaere 6, Pradelles 7, Renes-cure 8,
Rubrouck 9.
7662. Autorités constituées et municipalités. Organisation et
épuration (1790-an 3).
Sainle-Marie-Cappel 1, Saint-Jans-Cappel 2, Saint-SylvestreCappel3, Sercus4, Staple5, Steenbecque 6, Steenvoorde 7,
Steenwerck 8, Strazeele 9, Terde-ghem 10, Thiennes 11,
Vieux-Berquin 12, Wa'lon-Cappel 13, Warneton 14,
Wemaers-Cappel 15, Wervicq-Sud 16, Winnezeele 17,
Zermezeele 18, Zuytpeene 19.
7663. Autorités constituées. Organisation et épuration (1790).
Oudeneem-en-Nieppe 1, Grand-Robermetz 3, PetitRobermetz 3, La Motte-au-Bois 4, Quaestraete 5,
Vierschaere de Zuitberquin 6, Watou 7.
7666. Élections. Assemblées primaires. Listes nominatives par
communes (1792).
Canton de Blaringhem i, canton de Cas-el 2, canton
d'Hazebrouck 3, canton de Merville 4, canton de
Steenvoorde 5.
7667*. Elections. Registre d'inscriptions des citoyens ayant les
conditions requises pour être électeurs et jurés (179,11793).
7668. Sûreté générale. Comité de surveillance du district
d'Hazebrouck. Correspondance (1793- an 3).
Arnèke 1, Bailleul 2, Berthen 3, Boeschèpe 4, Buysscheure
5, Caestre 6, Ca>sel 7, Ebblinghem 8, Estaires 9,
Gudewaersvelde 10, Haverskerque 11, Hazebrouck 12, id.
Société populaire montagnarde 13.
7669. - id. — (1793-an 3).
La Gorgue 1, Lynde 2, Merville 3, Morbecque 4, Merris 5,
Nieppe 6, Ochtezeele 7, Oudezeele 8, Oxelaere 9, Renescure
10, Rubrouck 11, Saint-Jans-Cappel 12, Sercus 13,
Steenvoor le 14, Strazeele 15, Winnezeele 16.
7670. Sûreté générale. Emigrés. Déclarations des communes.
Correspondance générale (1792-1793).
7671. Sûreté générale. Emigrés. Listes nominatives
par communes (an 2).
Généralités 1, Arnèke 2, Bailleul 3, Bavinchove 4, Berthen 5,
Blaringhem 6, Boeseghem 7, Borre 8, Buyscheiir.^9, Caestre
10, Cassel 11, Ebblinghem 12, Eecke 13, Estaires 14, Flètre
15, Godewaersvelde 16, Hardifort 17, Hazebrouck 18,
Hondeghem 19, Hout-kerque 20, Lynde 21, Merris 22,
Merville 23, Meteren 24, Morbecque 25, Neuf-Berquin 26,
Nieppe 27, Noordpeene 28, Ochtezeele 29, Oudezeele 30,
Oxelaere 31, Pradelles 32, Renescure 33, Rubrouck 34,
Saint-Jans-Cappel 35, Sainte-Marie-Cappel 36, SaintSylvestre-Gappel37, Sercus38, Steenbecque39, Steenvoorde
40, Steenwerck 41, Strazeele 42, Ter-deghem 43, Thiennes
44, Vieux-Berquin 45, Wal-lon-Cappel 46, Wemaers-Cappel
47, Winnezeele 48, Zermezeele 49, Zuytpeene 50.
7672*. Enregistrement des certificats délivrés aux émigrés rentrés
dans le district d'Hazebrouck
(pluv.-vent, an 3).
7664. Elections. Assemblées primaires. Assemblées électorales.
Désignation des électeurs pour l'élection de l'évêque de
Cambrai (1790-an 3).
7673. Sûreté générale. Suspects et émigrés du district
d'Hazebrouck. Listes nominatives collectives (1793-an 2).
7605. Elections. Assemblées primaires. Listes nominatives des
citoyens appelés à nommer les électeurs qui désigneront
les députés à la Convention. (1792).
7674 à 7682. Sûreté générale. Suspects et émigrés du district
d'Hazebrouck. Incarcération et élargissement. Dossiers
personnels (1793-an 3).
Dossier général 1, listes nominatives pour les communes du
canton de Baill ul 2.
Arrêté de Saint-Just et Lebas.
7683. Sûreté générale. Émigrés. Réclamations
dilapidation de leurs biens (an 2-an 3).
pour
la
Procès des prévenus de dilapidation (Arrêté do Duquesnoy).
7684. Sûreté générale. Certificats de résidence, de civisme et
certificats de vie 1792.
7685. Sûreté générale. Passeports (an 2).
7699. Statistique de la population du district d'Hazebrouck.
Réponse des municipalités, (an 3).
7700. Statistique sur un questionnaire envoyé par le ministère
de l'intérieur comportant 192 articles (1793).
Estaires 1, Flètre 2, Hondeghem 3, Méteren 4, St-JansCappel 5.
7686. Sûreté générale. Désarmement des terroristes des
communes du district d'Hazebrouck (an 3).
7701. Agriculture. Questionnaire sur les terres laisséesincultes
par les émigrés. Réponses des munici-palités (an 3).
7687. Police administrative. Instructions. Procès-verbaux de
délits. Déclaration de logements 1793-an 3).
7702. Agriculture. États des chevaux (an 3).
7688. Police administrative. Recherches dans l'intérêt des
familles. Pétitions particulières (1792-an 3).
7689. Subsistances. Tableaux pour toutes les communes du
district d'Hazebrouck donnant les chiffres des grains, des
fourrages et du bétail (an 2-an 3).
Arrêté et lettres de Berlier, Fl. Guiot, Briez et Portier de
l'Oise.
7703. Agriculture. Fers nécessaires aux maréchaux (an 3).
7704. Commerce. Enquête sur les poids et mesures dans le
district d'Hazebrouck. Réponses des municipalités ;
tableaux du maximum des denrées et marchandises (an 2an 3).
Le tableau du 12 germinal an 2 donne aussi le chiffre de la
population par commune.
7690. Subsistances. Circulaires de la commission des
subsistances et approvisionnements et arrêtés du Comité
de salut public (an 2).
7691.
— id. — (an 3).
7692. Subsistances. Grains. Approvisionnement de Lille (an 3).
Lettres de Guyot.
7693. Subsistances. Enquête sur le rendement en grains par
mesures de terre. Réponses des communes (an 4).
7694. Subsistances. Correspondance pour le recence-. ment et
la réquisition dans le district d'Hazebrouck (an 2-an 4).
Arrêtés de Berlier, Trullard, Choudieu, Richard, Laurent, Fl.
Guiot, Isoré, Duquesnoy, Halès, Letournéur, Collombel,
Jean-Bon-St-André, Prieur de la Marne, Delbrel, Bentabole,
Levasseur, Elie Lacoste, Peyssard, Roger Ducos et J.-B.
Lacoste.
7695. Subsistances. Émeutes (1790-an 3).
Merville 1, Nieppe 2.
7696. Approvisionnement d'écorces de chênes pour les
tanneries (an 2-an 3).
7697. Divisions administratives. Tableau des communes du
district d'Hazebrouck (9 août 1790).
7698. État-civil. Enquête sur les registres conservés dans les
communes. Réponses des municipalités (an 3).
COMPTABILITÉ DU DISTRICT.
7705. Comptabilité du district d'Hazebrouck. Corres-dance et
pièces comptables (1790-an 4).
7706. Comptabilité. Frais d'administration (an 3-an 4).
Concerne principalement le bureau des émigrés.
7707. Comptabilité. Indemnités et frais de bureau desComités
de surveillance du district d'Hazebrouck(an 2-an 3).
Arrêté de Berlier.
ADMINISTRATION COMMUNALE.
7708. Administration communale. Biens communaux du
district d'Hazebrouck. Enquête. Réponses des
municipalités (1792).
7709. Tableaux généraux des charges locales des communes du
district d'Hazebrouck (1791-an 2).
Chiffres intéressant les agents de la commune, les maîtres
d'écoles, les chemins et les divers articles du budget
communal.
7710. Affaires communales (1789-1792).
Comptes de Bailleul 1, règlement de police de Caestre 2,
publication des lois à Estaires 3, compte des octrois du canal
à Hazebrouck 4, compte de Merville 5, règlement des fours
et cheminées à Boeschèpe 6.
FINANCES.
7711. Trésorerie. Vérification des caisses des trésoriers de
Bailleul, Cassel, Merville et La. Gorgue. Liquidation de
comptes de percepteurs (1790-1793).
7712*. Trésorerie. Enregistrement des quittances délivrées par le
trésorier du district d'Hazebrouck à divers receveurs
(1791).
7713*.
Administrations supprimées. Transcription de la
correspondance de la régie des Quatre Membres de
Flandre (1791-1793).
7714 et 7715. — id. — Régie des Quatre Membres de Flandre.
Correspondance et comptabilité (1790-1791).
7716*. Administrations supprimées. Compte, de la Flandre
maritime (1791).
7717. Assignats démonétisés. Vérification (an 2).
7718. Assignats faux. Arrestation des porteurs et procèsverbaux (an 2).
7719. Emprunt forcé. Rôles pour les communes du district
d'Hazebrouck. Correspondance (an 2).
7720. Contribution patriotique. Tableau général pour le district
d'Hazebrouck. Correspondance (1790-1793).
7721. Contribution patriotique. Déclarations par communes
(1789-1790).
Bailleul 1, Blaringhem 2, Thiennes avec état nominatif des
habitants 3.
7722. Contribution extraordinaire de guerre. Rôles pour les
communes du district d'Hazebrouck (an 2).
7723. Contributions directes. Tableaux généraux concernant les
diverses communes du district d'Hazebrouck (1790).
7724 et 7725. Contributions directes. Recouvrement (1790-an 3).
7726 à 7728. Contributions directes. États de répartition entre les
communes du district (1790-1793).
7729. Contributions directes. Dégrèvements (1792-1793).
T730. Contributions directes. Bailleul. Tableaux (1790).
7731 à 7745. Contributions foncières et mobilière. Matrices avec
les noms des imposés (1792). Bailleul contribution mobilière
7731, Bailleul contr. foncière 7732, Eeke contr. mob. 7733, Eeke contr.
fonc. 7734, Hazebrouck cont. fonc. 7735, Houtkerque contr.
mob. 7736, Houtkerque contr. fonc. 7737, Oudezeele contr. mob.
7738, Oudezeele contr. fonc. 7739, Steenvoorde contr. mob.
7740, Steenvoorde contr. fonc. 7741, Terdeghem contr. mob.
7742, Terdeghem contr. fonc. 7743, Winnezeele contr. mob.
7744, Wonnezeele contr. fonc. 7745.
7746. Contributions. Paiement en nature. Mercuriales du prix
des grains (1790-an 4).
7747. Contribution mobilière. Décharge en faveur des employés
de douaues (an 2-an 3).
7748*. Patentes. Enregistrement du paiement des droits. États
nominatifs pour les communes du district d'Hazebrouck
(1791).
7749*. Patentes. — id. — (1792).
7750. Patentes. Listes (1792).
7751. Contributions indirectes. Octroi de Steenvoorde
(1793-an 2).
7752. Douanes. Recettes du bureau de Bailleul (1792-1793).
Saisies à la frontière (lettre et arrêté de Haussmann, Briet et
Portier de l'Oise).
7753. Forêts. Produits et transport des coupes de la forêt de
Nieppe (1792-an 3).
7754. Postes instructions et correspondance. Lettres de l'Agence
Nationale des postes et de la Commission des Transports
(1791-an 3).
Arrêtés de Roger Ducos, Estadens, J.-B. Lacoste.
7755. Enregistrement et Timbre (1793-an 5).
ARMÉE.
7756. Armée. Instructions de la Commission de l'organisation
et du mouvement des armées (an 2-an 3).
7757. Correspondance du Commissaire ordonnateur de l'armée
du Nord adressée au directeur du district d'Hazebrouck
(an 2).
7758. Correspondance des Commissaires des guerres adressée
au Directeur du district (an 3).
7759. Armée. Instructions générales (an 2-an 4).
7760. Garde nationale. Organisation dans les communes du
district d'Hazebrouck (1792-1793).
Généralités 1, Arnèke 2, Bailleul 3 et 4, Bavin-
chove 5, Blaringhem 6 et 7, Cassel 8 à 10, Caestre 11,
Eblinghem 12, Eeke 13, Estaires 14, Flètre 15,
Oodewaersvelde 16, Haverskerque 17, Hazebrouck 18,
Houtkerque 10, La Gorgue 20.
7761. Garde nationale. Organisation dans les communes du
district d'Hazebrouck (1792-1793).
Merville 1, Métereu 2, Morbecque 3, Neuf-Berquin 4,
Nieppe 5, Ochtezeele 6, Oudezeele 7, Rubroucq 8, SteMarie-Cappel 9, Staple 10, Steenwerck 11, Steenvoorde 12 et
13, Thiennes 14, Vieux-Berquin 15, Warneton 16, WemaersCappel 17.
7762. Garde nationale. Dépenses pour le serment de la
fédération (1790-1791).
7763*. Recrutement. Levée de 300.000 hommes. Contrôle
nominatif du district d'Hazebrouck (1793).
7764 et 7765. Recrutement. Levée de 300.000 hommes.
Contingent des communes du district d'Hazebrouck. États
nominatifs, pièces de comptabilité et correspondance
(1793-an 4).
7766. Recrutement. Levée de 30.000 cavaliers. Contingent du
district d'Hazebrouck. États et correspondance (an 2).
7767. Recrutement. Première réquisition. Correspondance (an 2an 3).
Lettre et arrêté de Briez et J.-B. Lacoste.
7768. Recrutement. Première réquisition. États des hommes par
communes pour le district d'Hazebrouck (an 3).
7769. Déserteurs. Correspondance (1793-an 3).
7770. Prisonniers de guerre. Correspondance et tableaux (an 3an 4).
7771. Gendarmerie. Correspondance et Pièces de comptabilité.
Procès-verbaux (1790-an 3).
7772. Pionniers. Réquisitions. Contingent des communes du
district (1793-an 3).
7773. Bateliers et bateaux. Réquisition pour les travaux de
fortification du port de Dunkerque (an 2).
7774. Habillement et équipement. Approvisionnement des
magasins et demandes des chefs de corps (an 2-an 3).
7775. Habillement du contingent fourni par le district. États
nominatifs des recrues (an 2).
7776. Réquisition de tambours et de timbales (an 2).
7777. Armement. Réquisition d'armes. Etats par communes.
Correspondance (1792-an 3).
Arrêté de Trullard et Berlier.
7778. Poudres et salpêtres. Instructions et correspondance (an 2an 3).
7779. Hôpitaux et service de santé (an 2-an 3).
7780. Etapes et convois. Instructions générales et
correspondance de la Commission de l'organisation des
armées et de la commission des subsistances militaires
(an 2-an 4).
7781 à 7784. Étapes et convois militaires. Réquisitions de
chevaux. Réclamations. Correspondance (an-2-an 4).
7785*. Subsistances militaires. Transcription des réquisitions (31
oct. 1792-6 floréal an 2).
7786*. — id. — Transcription de réquisitions (11 floréal an 2-8
brum. an 4).
7787. Subsistances militaires. Approvisionnement des magasins
militaires (an 2).
Arrêtés de Choudieu, Richard.
7788. — id. — Approvisionnements (an 3).
7789. — id. — Réquisitions. Réclamations de fournisseurs (an
2-an 4).
7790.
Indemnités pour pertes causées par l'invasion dans le district
d'Hazebrouck (an 2-an 3).
7791. Marine. Instructions. Correspondance et Etats (an 2-an 3).
Souscription pour le Vengeur 1, bois pour la marine
2, réquisition d'ouvriers et outils 3.
7792. Secours et pensions militaires. Correspondance (an 2).
TRAVAUX PUBLICS.
7793. Ponts et chaussées et Navigation. Correspondance
générale (an 2-an 4).
7794. Routes du district d'Hazebrouck. Tableaux (1790).
7795. Navigation. Correspondance (an 2-an 3).
Questionnaire sur la navigation 1, arrêté du Comité de salut
public 2, suppression d'un droit sur la Lys 3, fermeture des
écluses 4.
7796. Navigation. Correspondance (1790-an 3).
Correspondance de l'agent maritime de Dunkerque
contestation avec les € bélandriers » de Dunkerque
privilèges des bélandriers de Dunkerque 3.
7805*. Pensions et traitements. Clergé séculier. Enregistrement
INSTRUCTION PUBLIQUE.
7797. Instruction publique. Correspondance relative au district
d'Hazebrouck (1793-an 3).
Instructions générales 1, enseignement primaire 2, écoles
vétérinaires 3, archives 4, bibliothèque du district 5.
des mandats. Curés et vicaires (1791).
7806*. — id. — Collégiales St.-Pierre et N.-D. de Cassel (17901792).
7807*. — id. — Clergé régulier (1792).
7808.
JUSTICE.
7798. Justice. Correspondance relative au district d'Hazebrouck
(1793).
Jurés 1, assignations 2, questionnaire sur le notariat 3,
tribunal du district : épuration 4, justice de paix 5.
— id. — Correspondance (1791-1792).
ASSISTANCE PUBLIQUE.
7809. Assistance publique. Circulaires de la commission des
secours publics (an 2-an 4).
Correspondance de Carpentier.
CLERGÉ.
7810 à 7813. Assistance. Inscription des assistés. États par
communes (an 2).
7799. Clergé. Serment des prêtres du district d'Haze-brouk.
Prestation et refus (1791-1792).
7814. Assistance. États par communes pour l'assistance aux
mendiants (1790).
Arnèke 1, Bailleul 2, Blaringhem 3, Boeschèpe 4,
Boeseghem 5, Borre 6, Buysscheure 7, Caestre 8, Cassel 9,
Estaires 10, Flètre 11, Godewaersvelde 12, Hardifort 13,
Haverskerque 14, Hazebrouck 15, Hondeghem 16,
Houtkerque 17, La Gorgue 18, Lynde 19, Merville 20,
Morbecque 21, Neuf-Berquin 22, Nieppe 23, Ochtezeele 24,
Oudezeele 25, Oxelaere 26, Pradelles 27, Renescure 28,
Rubroucq 29, Ste-Marie-Cappel 30, St-Sylvestre-Cappel 31,
Staple 32, Steenbecque 33, Steenvoorde 34, Steenwerck 35,
Strazeele 36, Terdeghem 37, Thiennes 38, Vieux-Berquin
39, Wallon-Cappel 40, Wemaers-Cappel 41, Winnezeele 42,
Zermezeele 43, Zuytpeene 44.
7800. Clergé régulier. Etats nominatifs du district d'Hazebrouck
(1791-1792).
7801. Clergé. Frais du culte. Etats (1791-1793).
Voir l'observation placée à l'article.
7815. — id. — État récapitulatif pour le district (1790).
7816. Assistance. Cultivateurs infirmes de Renescure (an 2).
7817. Assistance. États des baux des biens des pauvres (an 2-an
3).
7818. Assistance. Revenus des tables des pauvres (1790-an 2).
7819. Enfants trouvés et assistance. Enquête sur les dépenses de
secours. Réponses des communes (1791-1792).
7820. Assistance. Secours divers (an 2).
7821. Hôpitaux du district d'Hazebrouck (1792-an 3).
7822. Hôpital de Bailleul (an 2-an 3).
7802. Clergé. Déclaration des revenus du chapitre StrPierre de
Cassel (1790).
7803. Clergé. Correspondance (1792-an 2).
Fondations de Zuytpeene 1, fabrique de Meteren 2,
réclamations diverses 3, argenterie et cloches 4.
7804. Clergé. Compte rendu par l'abbaye de Beaupré (1791).
ÉTABLISSEMENTS DE RÉPRESSION.
7823.
Prisons du district d'Hazebrouck. Correspondance. États et
listes de détenus, (an 2-an 3).
Arrêté de Berlier.
DISTRICT DU QUESNOY
DÉLIBÉRATIONS et CORRESPONDANCE du
DIRECTOIRE.
7824*. Transcription des procès-verbaux du directoire du
district du Quesnoy et du comité de sûreté (23juil.
1790-14 janv. 1793).
7825*. id. — (17 juin 1791-5 sept. 1793).
7826*. id. — (8avril-3juil. 1793).
A la fin, inscription des présences et des absences des membre du
comité de sûreté.
7827*. id. — (2 juil.-26 août 1793).
7828*. id. — (16 frim. an 3-3 prair. an 4).
7829*. Transcription des arrêtés du Conseil général et du
directoire du district du Quesnoy (4 therm. an 2-15 frim. an
3).
Ce registre contient aussi des transcriptions des arrêtés des
représentants en mission. Il est muni d'un annexe renfermant
les procès-verbaux des séances tenues par le district à Bavai
au 14 mess, au 3 therm. an 2.
7830*. —
id. — (2e jour compl. an 2-8 vent, an 3).
7831*. — id. — (11 niv. an 3-9 brum. an 4).
7839*. Transcription des arrêtés des représentants en
mission relatifs au district du Quesnoy (8 brum.-14 fruct. an 3).
7840. Agenda général de correspondance du district du
Quesnoy (2 déc. 1790-3 juin 1791).
7841* .— id. — (16 fruct. an 2-14 brum. an 4).
7842*. — id. — (26 niv. an 3-29 vend, an 4).
7843*. — id. — (12 vend.-13 tiierm. an 3).
7844*. — id. — (2 therm. an 3-21 brum. an 4).
7845*. Fragment d'agenda du Secrétariat du district (15 vend.-6
pluv. an 2).
7846*. Transcription de la correspondance du directoire du
district du Quesnoy (31 oct. 1790-29 janv. 1793).
7847*.
— id. —
(13 oct. 1790-15 août 1793).
7848*. — id. — (ventôse an 3-1er frimaire an 4).
7850*. — id. — (3e jour compl. an 2-6 brum. An 4).
7851*. — id. — (23 mess, an 2-4 brum. an 4).
7852*. — id. — (17 août 1790-30juillet 1793).
7853*. — id. — (15 fruct. an 2-1er vend, an 4).
7854*. — id. — (16 vend, an 3-4 brum. An 4).
7832*. id. — (2 vend, an 3-18 brum. an 4).
7855*. — id. — (10 mess, an 2-25 vend, an 4).
7833*. id. — (24 mess, an 2-9 brum. an 4).
7856*. — id. — (25 therm. an 2-12 frim. an 4).
7834*. id. — (8 fruct. an2-16 brum. an 4).
7857*. — id. — (25 sept. 1790-19 août 1793).
7835*. id. — (15 frim.-20 vent, an 3).
7858. Transcription des délibérations destinées au Procureur
syndic (7 août 1790-14 fév. 1791).
7836*. id. — (21 vent.-3 fruct. an 3).
7837*. id. — (5 fruct. an 3-19 brum. an 4).
A la fin enregistrement de la correspondance reçue du 1er sept. 1791
au 15 août 1793.
7838*. Transcription des arrêtésdu directoire du département
concernant le district du Quesnoy (12 frim. an 3-8 brum. an
5).
Le registre est terminé par quelques arrêtés émanant de
l'administration centrale du département.
7859. Transcription de la correspondance du district (14 mess.27 therm. an 2).
7859*. Transcription dé la correspondance du district (11 fruct.
an 2-14 brum. an 4).
7860. Correspondance concernant l'envoi des lois (an 2-an 4).
7861. Bordereau d'envoi de pièces aux municipalités (an 3-an 4).
7862. Correspondance adressée par le directoire du département
au district du Quesnoy (1790).
7863. — id. — (1791).
7864. — id. — (1792).
7865. — id. — (1793-an 2).
7866. Correspondance générale du district (1790-an 4).
7876. Autorités constituées. Municipalités. Organisation (1792an 3).
Saint-Martin 1, St-Python 2, St-Vaast 3, St-Waast 4,
Salesches 5, Sassegnies 6, Saulzoir 7, Sepmeries 8, Solesmes
9, Sommaing 10, Taisnières-sur-Hon 11, Vendegies-au-Bois
12, Vendegies-sur-Ecaillon 13, Vertain 14, Vieux-Reng 15,
Villereau 16, Villers-Pol 17, Villers-Sire-Nicole 18,
Wargnies-le-Grand 19, Wargnies-le-Petit 20.
7877. Autorités
constituées.
Élection
Correspondance (1792-an 3).
ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
7867. Administration générale. Instruction (an 3).
7868. Autorités constituées. Envoi dans le district du Quesnoy
de représentants en mission (an 3).
Lettres de J.-B. Lacoste, Roger Ducos ; arrêté relatif à la
valeur des actes passés peudaut l'occupation autrichienne.
7869. Autorités constituées. Transfert à Landrecies dusiège du
district (an 3).
Arrêté de Oill t.
et
installation.
7878. Élections. Listes d'électeurs et pièces de comptabilité
(1792-an 4).
7879. Sûreté générale. Comité révolutionnaire du Quesnoy (an
2-an 3).
7880. Sûreté générale. Surveillance des suspects et des émigrés
(an 2-an 3).
7881*. Sûreté générale. Enregistrement des certificats de
résidence (fruct. an 2-mess. an 3).
7882. Sûreté générale. Certificats de civisme (an 3).
7870. Autorités constituées. Serment des fonctionnaires (1792).
7883. Police administrative. Délits. Sinistres (an 3-an 4).
7871. Autorités constituées. Listes des fonctionnaires ayant
exercé pendant l'occupation autrichienne (an 3).
7884. Santé publique. Médecins. Épizooties (an 2).
7872. Autorités constituées. Listes des maires, officiers
7886. Subsistances. Correspondance (1791-1793).
municipaux, notables et greffiers des communes du
district du Quesnoy (1792).
7873. Autorités constituées. Municipalités. Organisation (1792an 3).
Amfroipret 1, Asseyent 2, Andignies 3, Bavai 4,
Beaudignies 5, Beaurain 6, Bellignies 7, Berlaimont 8,
Bermerain 9, Bermeries 10, Bersillies 11, Betti-gnies 12,
Bettrechies 13, Bousies 14, Boussières 15, Boussois 10,
Breaugies 17, Briastre 18, Bry 19, Buvignies 20.
7874.
— id. — (1792-an 3).
Capelle 1, Croix 2, Elesmes 3, Englefontaine 4, Escarmain
5, Eth 6, Fontame-au-Bois 7, Forest 8, Frasnoy 9, Ghissignies
10, Gommegnies 11, Gussignies 12, Hargnies 13, Haussy
14, Hecq 15, Hon-Hergies 16, Houdain 17, jenlain 18,
Jolùnetz 19.
7875.
— id. — <1792-an 3).
La Flamengrie 1, La Longueville 2, Landrecies 3, Le
Quesnoy 4, Locquignol 5, Louvignies-Quesnoy 6, Mairieux
7, Maresches 8, Mecquignies 9, Montri-court 10,
Neufmesnil 11, Neuville 12, Obies 13, Orsinval 14, Poixdu-Nord 15, Pont-sur-Sambre 16, Potelles 17, Preux-auBois 18, Preux-au-Sart 19, Raucour ; 20, Robersart 21,
Romeries 22, Ruesnes 23.
7885. Subsistances. Instructions (an 3-an 4).
7887. Subsistances. Arrêtés des représentants en mission (an 3).
Arrêtés de J.-B. Lacoste, Guiot, Blaux, Berlier, Roger
Ducos.
7888. Subsistances. Grains et farines. Tableaux et recensement
(an 3).
7889. Subsistances. Recensement. États par communes (an 3).
7890. Subsistances. Approvisionnement de Landrecies. États et
mémoires (an 2).
7891. Subsistances. Grains. Approvisionnement. Circulation
(1791-an 4).
7892. Subsistances. Grains. Approvisionnement des marchés (an 2-an
4).
7893. Subsistances. Fourrage et bétail (an 3ran 4).
7894. Divisions administratives. Délimitation de communes
(1791).
Mairieux, Bersillies, Ruesnes, Sepmeries, Bermerain.
7895. Divisions administratives. Enquête concernant les vœux
des commui.es du district du Quesnoy
sur les modifications de leur circonscription (1790).
Vœux, chiffre des contributions, superficie, nombre de feux,
population, nombre de citoyens actifs pour chaque commune.
7896. État civil. Correspondance (an 2).
7897. Statistique. États concernant la population et le nombre
des votants (1790-an 4).
7898. Agriculture. Instructions et généralités (an 2-an 4).
Arrêtés de Delamarre, Froger, Roger Ducos.
7899. Agriculture. Ensemencement des terres. Répartition de
chevaux. États de situation (an 2-an 3).
7900. Commerce. Correspondance (1790-an 3).
Arrêtés de Haussmann, Briez, Portier de l'Oise.
7901. Commerce. Poids et mesures. Correspondance (1790-an
3).
7902. Commerce. Franchise du port de Dunkerque (1790).
7903. Commerce. Organisation des tribunaux de commerce
(1791).
Feignies 22, Fontaine-au-Bois 23, Forest 24, Ghissignies 25,
Gognies-Chaussée 26, Gommegnies 27, Gussignies 28,
Hergnies 29, Haussy 30, Hecq 31, Hon-Hergies 32, Houdain
33, Jenlain 34, Jolimetz 35, La Flamengrie 36, La
Longueville 37,Lamerie38, Locquignol 39, LouvigniesQuesnoy 40, Louvignies-Bavai 41, Marescb.es 42,
Mecquignies 43, Neuf-Mesnil 44, Neuville 45, Obies 46,
Orsinval 47, Poix 48, Pont-sur-Sambre 49, Potelles 50,
Preux-au-Bois 51, Preux-au-Sart 52, Robersart53, Romeries 54, Roucourt 55, St-Martin 56, St-Vaast 57, Salesches
58, Sassegnies 59, Saulzoir 60, Sepmeries' 61, Sommaing
62, Taisnières-sur-Hon 63, Vendegies-au-Bois 64, Vertain
65, Vieux-Mesnil 66, Villereau 67, ViUerspol 68, Wargniesle-Grand 69, Wargnies-le-Petit 70.
7909. Administration communale (1791-an 4).
Bavai compte des impositions 1, Bavai limite avec Taisnières
2, partage de communaux entre Berlaimont, Englefontaine,
Mecquignies et Saulzoir 3, Landrecies comp'.e 4, Le
Quesnoy compte 5.
7910. Administration communale. Pièces comptables de la ville
de Landrecies (an 2).
7911. Biens communaux (1792-an 3).
Salesches 1, Wargnics-la-Grand 2, Sepmeries 3, Capelle 4.
COMPTABILITÉ DU DISTRICT.
7904.
Comptabilité du. district. Enregistrement des ordonnances de
paiement des traitements des fonctionnaires civils du
district du Quesnoy (1791-1793).
7905. Comptabilité du district. Pièces de dépenses(1791-an 3).
Fourniture de cachet par Durig ; loi autorisant la location de
locaux pour l'administration du district.
7906. Compte présenté par les administrateurs du district du
Quesnoy (9 oct. 1792).
ADMINISTRATION COMMUNALE.
7907. Administration communale (1790-an 4).
Liste des biens communaux 1, vente de terrains communaux
2, dépenses locales 3.
7908. Charges locales des communes du district. États (1792).
Amfroipret 1, Asseyent 2, Audignies 3, Bavay 4,
Beaudignies 5, Berlaimont 6, Bermerain 7, Berme-ries 8,
Bersillies 9, Bettrechies 10, Bousies 11, Bous-sois 12,
Briastre 13, Bry 14, Buvignies 15, Capelle 10, Croix 17,
Englefontaine 18, Escarmain 19, Eth 20, Frasnoy 21,
FINANCES.
7912. Finances et trésorerie. Instructions (1791-an 3).
7913. Finances. Créances et dette publique (1791-an 3).
7914. Monnaies. Envoi au district du Quesnoy de numéraire
provenant de la fonte des cloches (1791-1793).
7915. Monnaies. Envoi d'argenterie et de cloches (1791-an 2).
7916. Monnaies. États par communes de l'argenterie des églises
enlevée pour la fabrication des monnaies (1791-an 4).
7917. Assignats. Circulation (1791-1793).
7918. Assignats faux (1792-an 4).
7919. Billets de confiance (1792).
7920. Contribution patriotique. Recouvrement (1790-1793).
7921. Contribution patriotique. État nominatif de Villers-SireNicole (1790).
7922. Caisse de l'extraordinaire. Comptabilité (1792).
7923. Emprunt forcé (1793).
7924. Anciennes impositions (1790-1793).
7949. Recrutement (1793-an 3).
Levée de 300.000 hommes 1, 1er réquisition 2 à 4, feuilles
de route 5, congés 6, réformés 7.
Capitation 1, droit de marque 2, anciennes impositions 3,
compte des corporations d'arts et métiers supprimées 4.
7925. Contributions directes. Recouvrement. Correspondance
(1791-1793).
7950. Gendarmerie (1790-1793).
7951. Artillerie (an 3-an 5).
7926. Contributions directes. États et tableaux pour les
communes du district du Quesnoy (1790-1792).
7927. Contributions directes. États de situation (1791).
7928. Contributions directes (1789-an 3).
Tableau de tournée pour Le Quesnoy 1, recouvrement 2,
bordereaux 3, contribuables retardataires 4, confection de
rôles 5, états de section 6, contributions en matière 7.
7929*. Contributions directes. Journal de recelte (1791).
7930. Contributions directes. Adjudication de la perception
(1792).
7952. Administration de l'armée (1790-an 3).
Mouvement de troupes 1, suspects 2, discipline 3, déserteurs
4, prisonniers de guerre 5.
7953. Fortifications (1790-an 3).
Arbres pour le génie 4, fortifications 2, pionniers 3,
bâtiments militaires 4.
7951. Poudres et salpêtres (1792-an 4).
7955. Santé. Service des hôpitaux (an 2-an 4).
7956. Étapes et convois. Répartition (1793-an 3).
7931. Contributions directes. Recouvrement (1790-1793).
7957. Solde. Réclamation. Comptabilité (1792-an 3).
7932. Contributions directes. Sommiers (1791-1792).
7958. Subsistances et approvisionnements de l'armée (1792-an
4).
7933. 7933*. — id. — Sommiers (1791).
7934*. — id. — Sommiers (1792).
7935. Contribution foncière. Matrice de Preux-au-Sart (1791).
7936. Patentes. Correspondance (1791-an 4).
7937. Contribution. Dégrèvements (1791-1793).
7938. Contributions indirectes. Liquidation et comptabilité de
l'ancienne régie générale (1790-1792).
États de recouvrement.
7939. Douanes. Personnel et correspondance (1790-1793).
Subsistances 1, chauffage 2, magasins militaires 3.
7959. Marine (1791-an 3).
7960. Invalides et pensionnés (1792-an 4).
7961. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (an 3-an 4).
7962. — id. — Nomination de commissaires (an 2-an 3).
7963. — id. — Tableau général des pertes du district du
Quesnoy (1792-1793).
7964. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792).
7940. Tabacs. Correspondance (1791-1792).
7941. Forêts. États. Personnel. Délits (1791-an 4).
7942. Forêts. Adjudication (1791-an 4).
Forêt de Mormal.
7943.
Postes, Correspondance (1793).
7944*. Enregistrement. Journal de recette (1791). 7945*. — id.
— Journal de recette (1792). 7946*. — id. — Journal de recette
(1793).
Assevent 1, Bavai 2, Berlaimont 3, Bersillies 4, Bettignies
5.
7965. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792).
Boussois 1, Briastre 2, Bry 3.
7966. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792).
Elesmes.
7967.
Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792).
Feignies.
7968. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792).
7947. Enregistrement. Personnel (1792-1793).
Forest.
7969. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792).
ARMÉE.
7948. Garde nationale (1791-an 3).
Gognies-Chaussée.
7970. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792).
Gommegnies 1, Hargnies 2, Iloudain 3, Jenlain 4, La
Longueville 5, Lameries o.
7971. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792).
Lasalmagne 1, Locquignol 2.
7972. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792).
Mairieux.
7073. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792).
Montrecourt.
7974. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792).
Neuf-Mesuil 1, Obies 2, Orsinval 3, Pont-sur-Sambre 4,
Preux-au-Sart 5, Quesnoy 0, Ruesnes 7, Solesmes 8.
7973. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792).
Vieux-Mesnil.
7976. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792).
Vieux-Reng 1, Villereau 2, Villerspol 3, Villers-Sire-Nicole
4, Wargnies-le-Orand 5, Wargnies-le-Petit 6.
7977. Indemnités pour pertes causées par l'invasion. États par
communes (an 3).
Généralités 1, Amfroipret 2, Asseyent 3, Beaurain 4,
Berlaimont b, Bermerain 6, Bermeries 7, Bersillies 8,
Bettignies 9, Bettrecbies 10, Boussois 11, Boussières 12,
Boussois 13, Briastre 14, Bry 15, Buvi-gnies 16, Capelle 17,
Croix 18, Helesmes 19, Englefontaine 20, Escarmain 21.
7978. Indemnités pour pertes causées par l'invasion.
États par communes (an 3).
Eth 1, Feignies 2, Fotitaine-au-Bois 3, Forest 4, Frasnoy 5,
Jenlain 6, Ghissignies 7, Gognies-Chaussée 8, Gussignies 9,
Hargnies 10, Haussy 11, Hecq 12, Hon-Hergies 13, Iloudain
14, Jolimetz 15, La Flamengrie 16, La Longueville 17, Le
Quesnoy 18, Locquignol 19, Louvignies-Quesnoy 20,
Mairieux 21, Maresches 22, Mecquignies 23, Montrecourt
24, Neuf-Mesnil 25, Neuville 20, Obies 27, Orsinval 28,
Poix 29, Pont-sur-Sambre ."10.
7979. Indemnités pour pertes causées par l'invasion.
Étals par communes (an 3).
Potelle I, Preux-au-Sart 2. Roliersart 3, Romcries 4,
Roucourt 5, Ruesnes 6, St-Martin 7, St-Python8, St-Waast
9, Salesches 10, Sassegnies 11. Saulzoir 12, Sepmeries 13,
Solesmes H. Vendegies-au-Bois 15.
7980. Indemnités pour pertes causées par l'invasion
États par communes (an 3).
Vendegies-sur-Écaillon 1, Vertain 2, Vieux-Mesnil 3,
Villereau 4, Villerspol 5, Villers-Sire-Nicole 6, Wargnies 7.
7981. Indemnités pour pertes causées par l'invasion. Certificats
de civisme aux bénéficiaires (an 2-an 3).
7982 et 7983. Indemnités pour pertes causées par l'invasion
(1792-an 4).
7984. Secours aux réfugies (an 3).
Lettre de Roger Ducos.
7985. Secours aux réfugiés. Tableaux (1793-an 3).
« Tableau général de ceux... du Quesnoy qui se sont retirés
dans les communes avoisinantes avant le dernier siège avec
notes de ceux qui ont été expulsés par les vils suppôts des
despotes coalisés... »
7986. Certificats de résidence délivrés par les municipalités où
les réfugiés ont séjourné (an 2-an 3).
Amfroipret 1, Berlaimont 2, Bavai 3, Bellignies 4, Bry 5,
Briastre 6, Bermerain 7, Bousies 8, Boussières 9,
Beaudignies 10, Capelle 11, Escarmain 13, Englefontaine
14, Frasnoy 15, Gommegnies 16, Ghissignies 17, Houdain
18.
7987. — id. — (an 2-an 3).
Haussy 1, Jolimetz 2, Juvincourt (Aisne) 3, Jenlain 3,
Laudrecies 4, Le Quesnoy 5, Locquignol 6, LouvigniesQuesnoy 7, Neuville 8, Orsinval 9, Obies 10, Poix-du-Nord
11, Preux-au-Sart 12, Pont-sur-Sambre 13, Romeries 14,
Rancourt 15.
7988. — id. — (an 2-an 3).
Ruesnes 1, Saint-Martin 2, Salesches 3, Solesmes 4, Vertain
5, Villereau 6, Villerspol 7, Vendegies-au-Bois 8,
Wargnies-le-Grand 9, Wargnies-le-Petit 10.
7989. Secours aux réfugiés. Certificats de résidence délivrés
aux bénéficiaires (an 1-an 3).
7990. Secours aux réfugiés de Landrecies. Etats nominatifs (an
2-an 3).
7991. Secours aux réfugiés. Réclamations des intéressés (an 2an 3).
7992. Secours aux parents des défenseurs de la patrie (17911792).
TRAVAUX PUBLICS.
7993. Travaux publics. Correspondance générale (1792-an 4).
7994*. Travaux publics. Transcription do la correspondance du
Directoire du district du Quesnoy sur les ponts et
chaussées (13 fruct. an 2-8 brum. an 4).
7995. — id. — Comptabilité et entretien des routes (1791-
8008. Justice (1788-an 4).
Arrêté de Berlier sur l'annulation des jugements rendus
pendant l'occupation autrichienne 1, siège royal du
Quesnoy 2, arrêté de Berlier sur le Tribunal criminel du
département 3.
8009. Justices de paix (1790-an 4).
1792).
7996. — id. — Entretien des routes. Devis (1790-1793).
8010. Frais de justice (1790-an 4).
7997. — id. — Entretien des routes. États (1790-an 3).
8011. Procédures (an 2-an 3).
7998. — id. — Entretien des routes. États (1792-1793).
Forêt de Mormal.
7999. — id. — Routes et canaux. Correspondance (1791-1793).
8000. — id. — Correspondance (1790-an 4).
8001. Navigation de la Sambre. Réglementation et entretien
(1789-an 4).
8002. Navigation. Bateliers de Condé et bélandriers de
Dunkerque (1792).
CULTES.
8012. Clergé. Prêtres rèfractaires. Enquête
municipalités (1791).
8013. Clergé. Confréries. Enquête (1792).
près
des
8014. Clergé. Prêtres rèfractaires. Instructions. Certificats de
résidence (an 3).
8015. Clergé. Exercice du culte (1791-an 4).
8016. Clergé régulier. Tableau (1791).
INSTRUCTION PUBLIQUE.
8003. Instruction publique. Généralités (an 2-an 3).
8004. Enseignement primaire. Personnel des instituteurs (an 3).
Généralités 1, Bavai 2, Beaudignies 3, Beaurain 4, Bellignies
5, Berlaimont 6, Bermerain 7, Bousies 8, Briastre 9, Croix
10, Elesmes 11, Englefontaine 12, Escarmain 13, Feignies
14, Forest 15, Frasnoy 10, Ghissignies 17, Gommegnies 18,
Gussignies 10, Hargnies 20, Haussy 21, Hecq 22, HonHergies 23, Jenlain 2'i, Jolimetz 25, La Flamengrie 20, La
Longueville 27, Landrecies 28, Le Quesnoy 29, Ma-resches
30, Montrecourt 31, Neuf-Mesnil 32, Neuville 33,
Obies34,Poix-du-Nord.T>, Preux-au-Bois :Xî, Preux-au-Sart
37, Romeries ."18, Saint-Martin ."19, Saint-Python 40,
Saint-Vaast 41, Saint-Waast 42, Salesches 43, Saulzoir 44,
Solesmes lô, Taisnières-sur-Hon 46, Vertain 47, VieuxMesnil 48, Villerspol 49, Wargnies-le-Grand 50, Wargniesle-Petit 51.
8005*. Enseignement primaire. Registre des mandats de
traitement des instituteurs (an 2).
8017. Biens du clergé (1791-an 3).
Bavai cure 1, Berlaimont chapelle Saint-Antoine 2,
Escarmain 3, Hautmont abbaye 4, Landrecies fabrique 5,
Saint-Python cure 6, Villers-sire-Nicole chapelle castrale 7.
8018. Églises et presbytères. Travaux (1791-1792).
Devis et plans.
8019. Pensions du clergé. Instructions (an 2-an 3).
8020. — id. — Tableaux (1791-an 2).
8021. Clergé du district du Quesnoy. Enquête. Réponse des
municipalités sur les ecclésiastiques fonctionnaires
publics et sur l'abdication des prêtres. États nominatifs
(an 3).
Généralités 1, Bavai 2, Beaudignies 3, Berlaimont 4,
Bermerain 5, Elesmes 6. Eth 7, Feignies 8, Gussignies 9,
Hecq 10, Hon-Hergies 11, Jolimetz 12, La Longueville 13,
Louvignies-Bavai 14, Neuville 15, Obies 1(5, Poix-du-Nord
17, Romeries 18. Saint-Martin 19, SaintPython 20, SaintVaast 21, Saulzoir 22, Solesmes 23, Taisnières-sur-Hon 2'i.
Vendegies-au-Bois 25, Wargnies-le-Petit 20.
8006. Enseignement secondaire. Collèges et séminaires.
Bourses (1791-1793).
8022* et 8023*. Pensions du clergé séculier. Curés du Quesnoy.
Registre des mandats de traitement (1791-1793).
8007. Instruction. Affaires diverses (an 2-an 3).
8024*. Pensions du clergé régulier. Registre des mandats de
traitement (1791-1792).
Jardin botanique 1, bibliothèque ï, monuments 3.
Avec une table par noms de prêtres.
JUSTICE.
8025. Pensions du clergé. Enregistrement des mandats (an 2).
8026. — id. — Requêtes des intéressés. Certificats (1792-an 3).
8026. — id. — Mandats et certificats (1792-an 3).
8027. — id. — Mandats (1792-an 3).
8036. Mendicité. Circulaires et tableau récapitulatif (1790-an
2).
8037. Assistance. Etats par communes des indigents (an 3).
8038. Secours pour événements malheureux (an 2-an3).
Secours & Landrecies. Enquête sur les Acadiens et
Canadiens.
ASSISTANCE PUBLIQUE.
8028. Assistance publique. Instructions (1790-an 4).
8029*. — id. — Répartition de secours entre les habitants (an 3).
8039. Enfants assistés. Etats par communes des enfants assistés
(an 3).
8040. Biens des pauvres. Déclarations par cantons (1791).
8041. Aveugles. Tableaux (an 4).
8030 à 8035. Assistance. ^Enquête sur la mendicité (1790).
Canton de Bavai 8030, canton de Berlaimont 8031, canton
de Feignies 8032, canton de Landrecies 8033, canton du
Quesnoy 8034, canton de Solesmes 8035.
ÉTABLISSEMENTS DE RÉPRESSION.
8042. Prisons (1790-an 2).
DISTRICT DE LILLE
LOIS ET DÉCRETS.
8056*. — id. — (juill.-août 1792).
8057*. Lois et décrets. Agenda de réception et d'envoi (an 2).
8043*. Transcription des lois et décrets (mai 1790-janvier 1791).
8058*. Transcription des décrets de la Convention (19 niv.-12
floréal an 3).
8014*. — id. — (avril-juin 1791).
8045*. — id. — (scpt.-déc. 1790).
8059 à 8065. Lois et décrets. Accusés de réception an 3).
8016*. — id. — (nov. 1790-fév. 1791).
8017*. — id. — (fév.-sepl. 1791).
8048*. — id. — (janv.-raars 1791).
DÉLIBÉRATIONS et CORRESPONDANCE DU
DISTRICT.
8049*. — id. — (mare-mai 1791).
8050*. — id. — (mai-nov. 1791).
8051*. — id. — (juin-sept. 1791).
8032*. — id. — (juill.-nov. 1791).
8053*. — id. — (janv. 1791-fév. 1792).
8054*. — id. — (août 1791-avril 1792).
8055*. — id. — (avril-août 1792).
8066*. Transcription des délibérations et arrêtés au Conseil du
district de Lille (15 sept. 1790-10 fruct. an 2).
8067*. — id. — (7 fruct. an 2-18 vend, an 4).
8068*. — id. — Transcription des délibérations du Directoire du
district de Lille (2 août 1790-28 janv. 1791).
8069*. — id. — (28 janv.-27 mai 1791).
8070*. Transcription des délibérations du Directoire du district
de Lille (28 mai-30 juin 1792).
8071*. — id. — (2 juill. 1792-26janv. 1793).
8072*. — id. — (28 janv.-29 juillet 1793).
8073*. — id. — (30 juill. 1793-24 pluv. an 2).
8074*. — id. — (25 pluv. an 2-14 brum. an 3).
8075*. — id. — (15 brum.-12 therm. an 3).
8076*. — id. — (13 therm. an 3-16 brum. an 4).
8077*. — Transcription des avis du procureur-syndic du district
(2 août-26 oct. 1790).
8078*. — id. — (11 fév.-6 sept. 1791).
8079*. — id. — (27 mars-25 mai 1791).
8080*. — id. — (24 oct. 1792-16 sept. 1793).
8081*. — id. — (16 sept. 1793-9 therm. an 3).
8082*. Transcription des arrêtés du'Directoire du district de Lille.
Décisions sur requêtes (24 oct. 1792-3 prair. an 2).
8083*. — id. — (3 prair. an 2-12 flor. an 3).
8084*. — id. — (12 flor.-28 flor. an 3).
8085*. — id. — Agenda généraldelacorrespondance du
Directoire du district de Lille (20 août 1790-9 nov.
1791).
8086*. — id. — Table du registre précédent (1790-1791).
8087*. Agenda général de la correspondance (31 oct, 1791-23
janv. 1793).
8088*. — id. — Table du registre précédent (1791-1793).
8089*. Agenda général de la correspondance (29 déc. 1792-29
ventôse an 2).
8090*. — id. — Table du registre précédent (1792-an 2).
8094. Correspondance du Directoire (1790-an 3).
ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
8095. Administration. Instructions et généralités (1792-an 3).
8096. Administrations supprimées. Personnel (1791-1792).
8097. Administrations supprimées. États et Intendance de la
Flandre wallonne. Correspondance (1790).
Affaires administratives communes aux districts de. Lille et
de Douai.
8098. Aujorités constituées. Administration du district
(1790-an 3).
Compétence et protocole administratifs ; personnel des
administrateurs ; départ de Lille pour Douai de
l'Administration du Directoire du Département (avril 1791) ;
correspondance avec les administrations des provinces
belges annexées.
8099. Autorités constituées. Administration du district (17901793).
Difficultés avec la Société des Amis de la Constitution.
8100. Administration du district. Personnel des bureaux (17901792).
8101. Administration du district. Personnel des bureaux (1791an 3).
8102. Autorités
constituées.
Généralités (1790-an 3).
Organisation.
8103. Autorités constituées. Personnel des administrateurs duDirectoire du district de Lille. Epuration (1792-an 2).
Affaire Sta, arrêtés de Chales et Isoré.
8104. Autorilésconstituées. Municipalités.
épuration (1790-an 3).
Constitution
'i,
8105. Autorités constituées. — id. — (1790-an 3).
Chapelle-d'Armentières 1, Cysoing 2, Ennevelin 3. Croix 4,
Fiers 5, Frelinghien 6, Fromellos 7, Genech 8, Gondecourt 9,
HaUennes 10, Houplines II, La Bassée 12, Lambersart 13.
8106. Autorités constituées. — id. — (1790-an 3).
Lille 1, Lys-lez-Lannoy 2, Ostricourt 3, l'rovin 4.
8107. Autorités constituées. — id. — (1790-an 3).
8092*. — id. — Table du registre précédent (an 2-an 4).
8108. Autorités constituées. — id. — (1790-an 3).
3).
et
Généralités 1, Annoaullin 2, Armentières 3, Aubers
Bourgbelles.3, Camphin-en-Carembault (i, Capin-ghem 7.
8091*. Agenda général de la correspondance (29 vent, an 2-8
brum. an 4).
8093. Analyse des opérations du Directoire du district (an 2-an
Épuration.
Radinghem I, Roubaix 2, Sailly 3, Seclini.
Tourcoing 1, Wambrechies 2, Wattignies Wazemmes 4,
Willems 5.
Ennetières-en-Weppes 1, Fiers 2, Roubaix 3, Wasquehal 4.
8109. Autorités constituées. Officiers municipaux. Agents
nationaux et civils. Enquête. Réponses des municipalités
(an 3).
8123. Sûreté générale. Instructions et généralités (1791-an 4).
8110. Élections. Assemblées
généralités (1791-an 4).
8124. Sûreté générale. Correspondance du Directoire avec les
Représentants, le Comité de Sûreté de Paris et le Comité
révolutionnaire de Lille (an 2-an 3).
primaires.
Instructions
et
8111. Élections. Assemblées primaires. Listes des citoyens
actifs, procès-verbaux et correspondance (1791-an 4).
Arrêté de Berlier.
Arrêtés de Berlier, Delbrel, Duhem, Lesage-Senault,
Lequinio.
8112*. Élections. Assemblées primaires. Procès-verbaux du
canton d'Haubourdin (24 juin 1791-germ. an 7).
8125. Sûreté publique. Correspondance générale (an 3).
8113. Élections. Assemblées primaires. Procès-verbaux (1791).
8126. Sûreté générale. Esprit public. Rapports décadaires :
correspondance générale (1792-an 2).
ta Bassée 1, La Bassée troubles 2, La Madeleine 3, Lannoy
4.
8114. Élections. Assemblées primaires. Procès-verbaux (1791).
Lille.
8115. Élections. Assembléesgénérales. Procès-verbaux (1791).
Quesnoy-sur-Deûle 1, Seclin 2. Templeuve-en-Pevèle 3,
Tourcoing 4.
8116. Élections. Assemblées électorales. Instructions et listes
d'électeurs. Tableaux nominatifs (1791).
8117. Élections. Assemblée électorale. Tableau des électeurs du
département du Nord (25 août 1791).
Ce tableau fait connaître la répartition des communes par
cantons et districts, le nombre des citoyens actifs, le nom et
la résidence des électeurs.
8118. Élections. Assemblées électorales. Pièces comptables
(1790-1792).
8119. Événements politiques. Correspondance (1791-an 2).
Fuite du roi à Varennes 1, acceptation de la Constitution de
1791 2, patrie en danger 3, anniversaire du 21 sept. 1792 3,
trahison de Dumouriez 4.
8120. Relations diplomatiques (1790-1792).
Instructions, correspondance 1, libelles contre le
gouvernement autrichien 2, passage de l'ambassadeur
d'Espagne à Lille 3, réparation d'injures faites a des sujets
autrichiens du village d'Houplines-Belgique 4.
8121. Fêtes et cérémonies publiques (1790-an 3).
Anniversaires révolutionnaires 1, fête de la Fédération à
Paris 2, Armentières (suppression de la kermesse) 3, Marcqen-Barœul (fête décadaire) 4.
8122. Plantation d'arbres de la liberté (1792-an 2).
Arrêtés du Comité de Salut public et des Commissions de la
Convention.
8127. Sûreté générale. Esprit public. Rapports décadaires de
l'Agent national près l'Administration du District (an 2-an
3).
8128. Sûreté générale. Esprit public. Comptes décadaires (an
2).
Haubourdin 1, Houplines 2, correspondance avec l'agent
national 3.
8129. Sûreté générale. Emblèmes séditieux ; port de la
cocarde ; serment civique ; secret des lettres (1792-an 2).
Arrêté d'Isoré.
8130. Sûreté générale. Désarmement
Instructions et généralités (an 3).
dos
terroristes.
Arrêté de Delamarre.
8131. Sûreté générale. Désarmement des terroristes (an 3).
Enquête ordonnée par l'arrêté du ti floréal an 3 de Delamare :
réponses négatives des municipalités.
8132. Sûreté générale. Désarmement
Réclamations (an 3).
des
terroristes.
8133. Sûreté générale. Désarmement des terroriste» (an 3).
Armentières 1, Erquinghem 2, Esquermes 3, IJI Bassée, 4.
8134. Sûreté générale. Désarmement des terroristes (an 3).
Lille : listes nominales et signalétiques ; apposiille de
Delamarre.
8135. Sûreté générale. Réarmement des pseudo-terroristes (an
3).
Lille dossiers individuels.
8136. Sûreté générale. Désarmement des terroristes (an 3).
Seclin : réarmement de Ducastel instituteur.
8137. Sûreté générale. Émeutes et pillages (1789-an 3).
Indemnités 1, Aubers 2, Bersée 3, Comines 4, Cysoing :
affaire du maire Desmarescaux 5, Fournes 6, Fretin 7,
Hantay 8, Houplines 9, La Bassée 10, La Bassée : attentats
contre la Déesse de la Liberté 11, Lille 12, Marquillies 13,
Mons-en-Pévèle 14.
8138. Sûreté générale. Troubles et émeutes (an 3).
Mouchin : opposition à l'installation d'une nouvelle
municipalité.
8139. Sûreté générale. Troubles et émeutes (1790-an 3).
Ostricourt 1, Provin 2, Quesnoy-sur-Deûle 3, Roubaix 4,
Tourcoing 5, Wambrechies 6, Wasquehal 7.
8140. Sûreté générale. Émigrés et suspects. Instructions et
généralités (1792-an 3).
8141. Sûreté générale. Émigrés et suspects. Instructions et
généralités (1792-an 3).
Arrêté de St-Just et Lebas.
8142. Sûreté générale. Émigration (1792-an 2).
Plainte du gouvernement autrichien contre les agissements
des émigrés français réfugiés à Ath.
8143. Sûreté générale. Émigration. Correspondance (1792-an
4).
8144. Sûreté générale. Suspects (an 2-an 3).
Armentières : listes nominatives de détenus dans les prisons
et la maison de for^-e.
8145. Sûreté générale. Suspects (an 2-an 3).
Lille : listes nominatives de détenus dans les prisons.
8146. Sûreté générale. Suspects (1793-an 3).
Listes et tableaux de détenus.
8147. Sûreté générale. Suspects (an 3).
Lille : listes de détenus.
8148. Sûreté générale. Suspects (an 2).
Armentières : arrestation de fonctionnaires prévaricateurs.
8149. Sûreté générale. Suspects (1792-an 3).
Détenus au dépôt de mendicité de la Somme 1, suspects, dits
« Illuminés» : certificats de résidence de ces individus
déportés à l'intérieur 2, suspects étrangers au département 3.
8150. Sûreté générale. Suspects : Arrestations et mise en liberté
(1792-an 3).
Arrêtés de Delmas, d'Aoust, de Bellegarde, Gustave Doulces
et Florent Guiot 1, dossier de Nolf, ex-curé de la Madeleine,
ex-administrateur du district 2.
8151. Sûreté générale. Comités
révolutionnaires (1793-an 3).
de
surveillance
et
Organisation, fonctionnement, suppression : instructions et
généralités (arrêtés de Pessard, Elie Lacoste, Duquesnoy,
Berlier, Haussmann, Pérès et Briez) 1, frais de bureaux des
comités locaux : instructions, correspondance (lettres et
arrêtés de Berlier et Fl. Guiot) 2, fonctionnement et
opérations des comités : arrestation et surveillance des
suspects 3, comité de recherches aux dilapidations civiles et
militaires : fonctionnement et suppression (arrêté de
Delamarre) 4.
8152. Sûreté générale. Comités de surveillance
révolutionnaires. Fonctionnement et suppression (1793-an 3).
et
Listes nominatives des membres qui les composent (réponses
au questionnaire du District), inventaires et remise des titres,
cachets et mobilier ; liquidation des frais de bureau :
généralités 1, Allennes-lez-Marais 2, Annappes 3, Annoaullin
4, Armentières 5, Ascq 6, Attiches 7, Aubers 8, Avelin 9,
Baisieux 10, Beaucamps 11, Bondues 12, Bousbecques 13,
Cam-phin-en-Carembault 14, Cappelle 15, Capinghem 16,
Carvin 17, Chemy 18, Chéreng 19, Comines 20, Croix 21,
Cysoing 22, Emmerin 23, Englos 24, Ennevelin 25,
Erquinghem-s.-Lys 26, Escobecques 27, Esquermes-28,
Fâches 29, Fiers 30, Forest 31, Frelinghien 32, Fretin 33,
Fromelles 34, Hallennes-lez-Haubourdiu 35, Halluin 36,
Hem 37, Herlies 38, Houplin 39, Houplines 40, Illies 41, La
Bassée 42, La Madeleine 43, Lambersart 44, Lannoy 45,
Leers 40, Le Maisnil 47, Lesquin 48, Ligny 49, Lille 50,
Linselles 51.
8153. Sûreté générale. Comités de surveillance (1793-an 3).
Lonime 1, Lompret 2, Loos 3, Marcq-en-Barœul 4,
Marquette 5, Marquillies 6, Mérignies 7, Moncheaux 8,
Mons-en-Barœul 9, Mons-en-Pévèle 10, Neuville-en-Ferrain
11, Noyelles-lez-Seclin 12, Ostricourt 13, Pérenchies 14,
Péronne 15, Phalempin 16, Pont-à-Marcq 17, Prémesques 18,
Provin 19, Quesnoy 20, Radinghem 21, Roncq 22, Roubaix
23, Sailly-lez-Lannoy 24, Sainghin-en-Mélantois 25,
Sainghin-en-Weppes 26, Saint-André 27, Salomé 28, Seclin
29, Sequedin 30, Templemars 31, Templeuve 32, Thumeries
33, Tourcoing 34, Tourmignies 35, Tressin 36, Wahagnies
37, Wambrechies 38, Warneton-Bas 39, Wasquehal 40,
Wattigniea 41, Wattrelos 42, Wavrin 43, Wazemmes 44,
Wicres 45, Willems 46.
8154. Sûreté générale. Suspects et émigrés. Correspondance
générale (1790-an 4).
8155. Sûreté générale. Suspects et émigrés. Dossiers collectifs
(1790-an 4).
Armentières 1, Cysoing 2, Houplines 3, Lille 4, Linselles 5,
Mouchin 6, Roubaix 7, Templeuve 8, Tourcoing 9.
8156 à 8178. Sûreté générale. Suspects et émigrés du district de
Lille. Dossiers individuels (1790-an 4).
8179. Sûreté générale. Certificats de civisme et de résidence
(1792-an 3).
8180. Sûreté générale. Certificats de civisme (an 2 et 3).
8181. Sûreté générale. Certificats de civisme (an 3).
8196. Santé publique. Exercice de la médecine ; suppression de
l'ancienne maîtrise de chirurgie (1790-1793).
8197. Santé publique. Personnel médical (an 3).
Enquête : état et réponse des municipalités.
8198. Santé publique. Salubrité et épidémies (1790-an 3).
Maladie épidémique à Fretin.
8182. Sûreté généiale. Certificats de résidence et autres divers
(1792-an 4).
8199. Art vétérinaire. Épizooties (an 2).
8183. Sûreté générale. Passeports (1790-an 4).
8201. Population. Tableaux statistiques de la population active
(1790).
8184. Sûreté publique. Police ; surveillance (1790-an 3).
Bousbecque, police des cabarets 1, prostitution 2, vagabonds
3, crimes et délits 4, Camphin-en-Pévèle : menaces
d'incendie 5, Houplines : anciennes confréries supprimées
(5, mesures préventives contre l'incendie 7, ouvriers
émigrants de Paris : secours de route 8.
8185. Sûreté publique. Police, signalements d'évadés ; transfert
de forçats (1793-an 3).
8186. Sûreté générale. Police et surveillance des étrangers
(1791-an 2).
8187. Sûreté générale. Réfugiés. Secours (an 2-an 3).
Arrêté de Florent Guiot.
8188.
Sûreté générale. Réfugiés étrangers (1790-1791).
Mesures prises à l'égard des réfugiés autrichiens et
brabançons.
8189. Sûreté générale. Réfugiés belges, liégeois et brabançons.
Secours (1791-an 3).
Arrêté de Berlier, Briez, J. B. Lacoste, Portiez (de l'Oise),
Roger Ducos et N. Haussmann.
8190. Sûreté générale. Réfugiés étrangers. Secours
(1791-an 4).
Réfugiés hollandais I, réfugiés de St-Domingue 2, réfugiés
Acadiens et Canadiens 3.
8191*. Police rurale. Gardes champêtres. Inscription des
Commissions (an 3).
8192. Police locale. Familles, affaires particulières (1790-an 4).
8193. Sûreté publique. Presse (1790).
Arrestation à Gomlecourt d'un colporteur de libelles contre
le roi, la reine et l'Assemblée nationale.
8194. Evénements malheureux. Secoui s et indemnités (1791an 3).
8195. Evénements malheureux. Secours et indemnités (1791-an
2).
8200. Population. Généralités (1791-an 3).
Ces tableaux donnent le chiffre des impositions par
communes.
8202. Population. Statistique (an 2).
Tableaux généraux et particuliers par communes.
8203. Subsistances. Instructions et généralités (1791-an 4).
Lettres et arrêtés de Fl. Guiot, Elie Lacoste et Laurent.
8204. Subsistances. État des subsistances en Flandre pendant les
années 1788 et 1789 (1791).
Observations notées sous forme de mémoire par l'intendant
de Flandre Esmangart, avec une annexe de pièces
justificatives.
8205. Subsistances. Circulation et prix des denrées (1790-an 3).
8206. Subsistances. Circulation des grains. Instructions et
correspondance (1790-an 4).
Lettre de Berlier et Guiot.
8207. Subsistances. Approvisionnement et emmagasinement
des grains (1790-an 2).
Renseignements généraux.
8208. Subsistances. Exportation des grains et marchandises.
Instructions et généralités (1790-1792).
8209. Subsistances. Circulation. Police (1791-an 2).
Saisie de marchandises 1, accaparements 2, passage à Lille
de bateaux de grains destinés au ravitaillement d'Avesnes 3,
lettre et arrêté d'Isoré sur la libre circulation des comestibles
4.
8210. Subsistances. Troubles et émeutes (1791-an 3).
Allennes-lez-Marais 1. Armentières 2, Croix 3, Enne-tières
4, Erquinghem-Lys5, FromellesO, Houplines 7, Lomme 8,
Quesnoy-sur-Deûle 9, Radinghem et Le Maisnil 10,
Wambrechies 11, Wazemmes 12.
8211. Subsistances. Approvisionnement de Lille. Comptabilité
(1792-an 2).
8212. Subsistances. Approvisionnement de Lille. Instructions et
généralités (1792-an 3).
Lettres et arrêtés de Guiot, Berlier et Hentz.
8213. Subsistances. Approvisionnement de Lille (an 2).
États des grains amenés sur le marché.
8214. Subsistances. Approvisionnement de Lille (an 2-an 3).
États des grains réquisitionnés versés dans le magasin du
District.
8215. Subsistances. Approvisionnement de Lille (an 2).
Réquisition de la force armée pour activer le versement et
protéger le transport des grains provenant des communes.
8216. Subsistances. Approvisionnement de Lille (an 2).
Réquisitions de grains et répartition du contingent entre les
communes.
8217. Subsistances. Approvisionnement de Lille (Ven-dém.frim. an 2).
Réclamations des municipalités requises.
8218. Subsistances. Approvisionnement de Lille (niv.à germ. an
2).
Réclamations des municipalités requises.
8219. Subsistances. Approvisionnement de Lille (an 2-an 3).
États des fournitures ; hôpital-général de Lille :
approvisionnement.
8220. Subsistances. Approvisionnement de Lille (an 3-an 4).
Approvisionnement par la Belgique ; lettres de Delamarre,
Roger et Merlin de Douai.
8221. Subsistances. Approvisionnement des villes et communes
urbaines (an 2).
8222. Subsistances. Approvisionnement des villes et communes
urbaines (an 3-an 4).
8223. Subsistances. Approvisionnement des communes
urbaines. Emprunts (an 3).
8224. Subsistances. Wasquehal : approvisionnement (an 3).
8225. Subsistances. Ravitaillement de Paris (an 3).
8226. Subsistances. Réquisitions de grains (an 2-an 3).
Ktats généraux des grains versés dans le magasin de Lille.
8227. Subsistances. Grains et fourrages : recherches et
perquisitions domiciliaires (1792-an 3).
8228. Subsistances. Recherche et saisie de grains dans les
communes (1793-an 3).
Lettres d'Isoré, Reutabole et Châles.
8229. Subsistances. Réquisitions : requêtes et réclamations
(1793-an 3).
8230. Subsistances. Réquisitions de grains et fourrages :
répartition entre les communes (an 2-an 3).
8231. Subsistances. Réquisitions : réclamations des
municipalités (an 2).
8232. Subsistances. Réquisitions : refus de fournir (an 2-an 3).
Arrêté de Florent Guiot ordonnant l'arrestation d'un fermier
d'Hallennes-lez-Haubourdin.
8233. Subsistances. Foires et marchés (1793-an 2).
Tableau général 1, Wambrechies 2, Lille, poids net de la
rasière d'avoine 3.
8234. Subsistances. Approvisionnement des marchés :
généralités (an 2-an 3).
8235. Subsistances. Approvisionnement des marchés :
réquisitions (an 3-an 4).
États de répartition, arrêté de Berlier.
8236. Subsistances. Marchés. Rétablissement et
approvisionnement (an 3-an 4).
8237. Subsistances. Marchés et magasins : approvisionnements
(1792-an 3).
8238. Subsistances. Mercuriales des grains et du pain (1790-an
3).
8239. Subsistances. Mercuriales des grains et du pain.
Armentières (1790-1792).
8240. Subsistances. Mercuriales des grains et du pain à Lannoy
(1790).
8241. Subsistances. Mercuriales des grains et du pain. La Bassée et
Lille (1790-an 3).
8242. Subsistances. Mercuriales des grains et du pain à Lille
(1790-1793).
8243. Subsistances. Mercuriales des grains et du pain à
Tourcoing (1790-1792).
8244. Subsistances. Maximum. Généralités (an 3).
Lettre de Pérès.
8245.
Subsistances. Maximum (1790-an 2).
États et barèmes du prix des denrées et marchandises ayant
servi de base à l'établissement du maximum ; arrêté d'Isoré.
8246. Subsistances. Maximum des grains et fourrages
Application (an 2).
8247. Subsistances. Maximum (1791-an 3).
Huiles, lettre de Berlier 1, étoffes 2, application du
maximum 3, fixation de la journée de travail 4, salaires des
ouvriers agricoles et de métiers à
Deûlémont 5, idem, à Herlies et Capinghem 6, Salaires des
batteurs de grains 7, idem, moulins et droit de mouture 8.
8248. Subsistances. Battage et mouture des grains, moulins
(1791-an 3).
Capelle et Waltines 1, Chéreng 2, Cysoing 3, Ennevelin et
Fretin 4, Fives 5, Forest 6, Frelinghien 7, Illies et Lorgies 8,
la Boutillerie (Fleurbaix) 0, Moncheaux et Raimbeaucourt
10, Vendeville et Lesquin 11, Wazemmes 12, Wervicq-Sud
13.
8266. Etat-civil. Instructions et généralités (1791-an 3).
8249. Subsistances. Moulins : recensement (an 2).
Enquête : réponses des municipalités.
8267. État-civil. Nominination des officiers d'état-civil (1792-
8250. Subsistances. Moulins (an 2).
an 2).
Déclarations de municipalités ; tableau récapitulatif.
8268. État-civil. États et correspondance (1791-an 3).
8251. Subsistances. Mouture des grains : application de la loi
du 11 septembre 1793 (an 2-an 3).
8252. Subsistances. Approvisionnements en charbons (1791-an
3).
8253. Subsistances. Recensement des grains et fourrages.
Nomination de commissaires (an 2-an 3).
8254. Subsistances. Déclarations par les municipalités des
grains disponibles et de ceux nécessaires à leur
consommation (an 2).
8255. Subsistances. Recensement des grains : états et tableaux
généraux (an 2-an 3).
8256. Subsistances. Recensement des
nominatifs par communes (an 2).
grains :
tableaux
8257. Subsistances. Recensement des
nominatifs par communes (an 2).
grains :
tableaux
8258. Subsistances. Recensement des grains : tableaux nominatifs
par communes (an3).
8259. Subsistances. Recensement des fourrages existant dans
les communes (an 2).
8260. Subsistances. Recensement des grains : tableaux par
communes (an 2).
8261. Subsistances. Recensement des grains, fourrages et
légumes : états numériques par communes (an 3).
8262. Subsistances. Recensement des grains : tableaux par
communes (an 3).
8263. Subsistances. Recensement des blés battus et à battre,
grains et farines (an 3).
Tableaux et déclarations des municipalités.
8264. Circonscriptions
territoriales.
Délimitation
communes et des cantons (1790-1792).
des
8265. Circonscriptions territoriales. Délimitation et réunion do
municipalités (1790-an 3).
8269. Statistique. Formation dos tableaux, correspondance
(1790).
8270. Statistique. Renseignements fournis par les municipalités
sur la contenance et la consistance de leur territoire
respectif (1790).
AHennes-les-Marais 1, Annappes 2, Annœullin 3, Anstaing
4, Armentières-paroisse 5, Armentières-ville 6, Ascq 7,
Attiches 8, Aubers 9, Avelin 10, Baisieux 11, Bas-Warnêton
12, Bauvin 13, Beau-camps 14, Bersée 15, Bondues 16,
Bourghelles 17, Bousbecque, 18, Bouvines 19, Camphin-enCarem-bault 20, Camphin-en-Pevêle 21, Capinghem 22,
Cappelle et Wattine 23, Carvin 24, Chemy et Chéreng 25,
Cobrieux 26, Co mines-paroisse 27, Comi-nes-ville 28,
Croix 29, Cysoing 30, Deûlémont 31, Emmerin 32, Englos
33, Ennetières-en-Weppes 34, Ennevelin, 35, Erquinghem
36, Erquinghem-sur-la-Lys, 37, Escobecques 38, Esquermes
39, Fâches 40, Fiers 41, Fives 42.
8271. Statistique. — id. — (1790).
Forest dépendant d'Ascq 1, Fournes 2, Frelinghien 3, Fretin
4, Fromelles 5, Genech 6, Gondecourt 7,Gruson 8, Guelde
de Lamotte 9, HaUennes-les-Haubourdin 10, Halluin 11,
Haubourdin 12, Hantay 13, Hellemmes 14, Hem 15, Herlies
16, Herrin 17, Houplin 18, Houplines 19, Illies 20, La
Bassée 21, Lambersart 22, La Madeleine 23, La Neuville 24,
Lannoy 25, Lers 26, Lesquin 27, Lezenne 28, Ligny 29,
Lille 30, Linselles, 31, Lomme 32, Lompret 33, Loos 34,
Louvil 35, Lys 36, Mesnil (le) 37, Marcq-en-Barœul 38,
Marcq-en-Pévêle 39, Marquette 40, Marquillies 41,
Mérignies 42, Moncheaux 43, Mons-en-Barœul 44, Monsen-Pèvêle 45, Mouchin 46, Mouvaux 47, Neuville-enFerrain 48, Noyelles 49, Ostricourt 50.
8272. Statistique. — id. — (1790).
Pérenchies 1, Péronne 2, Phalempin 3, Prémesques 4,
Provin 5, Quesnoy 6, Radinghem 7, Ronchin
8,Roncq 9, Roubaix 10, Sailly-lez-Lannoy 11, Sain-ghin-enMélantois 12, Sainghin - en - Weppes 13,Saint-André 14,
Salomé 15, Santés 16, Seclin 17,Sequedin 18, Templemars
19, Templeuve-en-Pévêle20 et 21, Thumeries 22, Toufflers
23, Tourcoing24,Tourmignies 25, Tressin 26, Vendeville 27,
Verlin-ghem, 28, Wahagnies 29, Wambrechies 30, Wannechain 31, Wasquehal 32, Wattignies 33, Wattre-los, 34,
Wavrin 35, Wazemmes 36, Wicres 37,Willems 38.
8273. Agriculture. Instructions, généralités (1790-1793).
8274. Agriculture. Correspondance générale (an 2-an 3).
8275. Agriculture. Culture des terres (an 2).
Enquête ; réponse des municipalités.
8276. Agriculture. Recensement des terres incultes (an 3).
8277. Agriculture. Ensemencement des terres (an 2).
Arrêté d'Isoré ; déclarations des municipalités.
8278. Agriculture. Tableaux des ensemencements en grains (an
3).
8279. Agriculture. Distribution de semences de lin aux
cultivateurs (an 3).
8280. Agriculture. Culture des terres (an 2).
Déclarations par les municipalités du nombre de charrues et
demi-charrues.
8281. Agriculture. Culture des terres (1790-an 3).
Grains en gerbes et en meules ; préservation de la
malveillance 1, état et tableau du produit de la récolte (1790)
2, vente de récoltes sur pied 3, recensement des ouvriers
agricoles 4.
8282. Agriculture. Animaux domestiques (1792-an 2).
Exportation de chevaux ; vente et déplacement chez les
cultivateurs de chevaux et bestiaux : lettre de Choudieu.
8283. Agriculture. Animaux domestiques réquisitionnés et pris
par l'ennemi (an 2).
Arrêté de Briez et Haussmann.
8294.Agriculture. Culture des terres situées à l'étranger :
réglementation (an 2-an 3).
8295.Commerce. Instructions et généralités (1790-an 3).
8296. Commerce. Anciennes corporations et droitssupprimés
(1791-an 2).
Liquidation des honoraires du député du Commerce des
anciennes provinces de Flandre, Hainaut et Cambrésis 1,
anciennes corporations d'arts et métiers supprimées 2,
suppression des droits de péage et pontenage 3.
8297. Commerce. Relations commerciales (1790-an 2) :
Libre-circulation des marchandises : main-levée des saisies
1, remboursement des créances 2, nantissement à l'État des
fonds et marchandises appartenant aux étrangers ennemis 3.
8298. Commerce et industrie. Importation et exportation (1790).
Tableau-matières général.
8299. Commerce extérieur. Fraude (1790-an 3).
Lettres de Roger-Ducos, Portiez (de l'Oise), J.-B. Lacoste,
Berlier, Pérès, Briez et Haussmann.
8300. Commerce extérieur : police (1791-an 4).
Exportation de marchandises et meubles 1, passeports
commerciaux 2,biens des français à l'étranger 3, sortie de
meubles à l'étranger par des particuliers : requête de
Godefroy,garde de la Chambre des Comptes de Lille 4.
8301. Industrie' et Commerce. Situation (1790-1792).
Renseignements généraux sur les fabriques et manufactures
de tous genres (tableaux).
8284. Agriculture. Délivrance aux cultivateurs de chevaux
provenant de l'ennemi (an 2).
8302. Industrie et Commerce. Situation (1790).
8285.Agriculture. Elevage de chevaux ; étalons (1790-an 4).
8303. Industrie. Réglementation et police (1791-1792).
8286.Agriculture. Dépôt dans les communes non envahies des
bestiaux des villages frontières (an 2).
8287.Agriculture. Animaux domestiques (an 2 an-3).
Recensement : états et questionnaire.
8288 et 8289. Agriculture. Animaux domestiques : recensement
(an 3).
8290. Agriculture. Recensement des bêtes à laine
(an 3).
8291.Agriculture. Animaux domestiques : élevage (1790-an 3).
8292.Agriculture. Cession de bestiaux aux cultivateurs (an 2).
8293.Agriculture : Animaux domestiques provenant de l'ennemi
et des émigrés vendus aux cultivateurs (an 2-au 3).
Questionnaire : réponses des municipalités.
Application du règlement des manufactures de Lille,
Roubaix, Lannoy.
8304. Industrie et Commerce. Développement (1790-an 2).
Autorisation de création ou continuation d'établissements
industriels et commerciaux 1, fabrication : fraude 2.
8305.Industrie et Commerce. Aluns et alunières (an 2).
8306.Industrie et Commerce.
fabrication (1790-an 3).
Etablissements
divers
de
Amidons 1, brasseries 2, céruse 3, tanneries et cuirs 4,
draperies T>, filatures 6.
8307. Industrie et Commerce. Établissement divers(1790-an 3).
Huiles et graines oléagineuses : fabrication et exportation.
8308. Industrie et Commerce. Établissements divers(an 2).
Huiles : fabrication et réquisitions.
8309. Industrie et Commerce. Huiles (1788-an 3).
Exportation : protestation contre le tarif (mémoire 1790) 1,
fabrication : approvisionnement de graines oléagineuses 2,
commerce : rapport et arrêtés 3, mercuriales 4, réquisions :
arrêté de Fl. Guiot 5, recensement d'huiles de poisson 6,
recensement de graines oléagineuses 7.
8310 et 8311. Industrie et Commerce. Laines (an 2). Recensement
et renseignements sur leur emploi.
8312. Industrie et Commerce. Papeteries (an 2).
Renseignements sur la fabrication 1, réquisitions de vieux
linges et chiffons 2.
8313. Industrie et Commerce. Établissements divers
(1790-an 2).
Orfèvrerie à Lille 1, plomberie à Lille 2, manufacture de
porcelaine de Lille 3, savonneries 4, sayetterie et
bourgeterie 5.
8314. Industrie et Commerce. Établissements divers(1790-an
3).
Suifs : recherches 1, tabacs 2, tailleurs de Lille 3, toiles :
fabrication, blanchissage, marques 4, verreries :
réquisitions d'ouvriers 5, corderies et chandelles 6,
recensement des peaux et abats d'animaux 7.
8315. Commerce extérieur. Franchise des portsmaritimes
(1790-1792).
Franchise du port de Dunkerque : rapport et mémoire.
8316. Commerce. Poids et mesures (1790-an 3).
Etalons en usage dans le District 1, jaugeurs, mesureurs,
bureaux de marque et de poinçonnage 2, division
décimale : uniformité, nouvelles mesures.
8317. Commerce. Chambres et Tribunaux de Commerce
(1790-an 3).
Chambre de Commerce de Lille 1, tribunaux de
commerce : fonctionnement,suppression 2, tribunal de
Commerce de Lille 3.
COMPTABILITÉ DU DISTRICT.
8322. Bâtiments du district (1790-1792).
Affectation d'un local spécial 4 l'Administration et au
Tribunal du District, avec copies de titres anciens et plan.
8323. Bâtiments du District. Entretien (1786-an 3).
ADMINISTRATION COMMUNALE.
8324. Affaires communales (1791-an 4).
Correspondance relative aux biens des communes.
8325. Affaires communales (1790-an 3).
Annappes 1, Annoeullin 2, Ascq 3, Attiches 4, Avelin 5,
Baisieux 6, Bauvin 7, Bourghelles 8, Camphin-enCarembault 9, Cappelle 10.
8326. Affaires communales (1790-an 3).
Carnin 1, Chemy 2, Croix 3, Cysoing 4, Fournes 5,
Frelinghien 6, Fretin 7, Gondecourt 8, HallenneslezHaubourdin 9, Haubourdin 10, Herrin 11, Houplin 12,
Houplines 13, La Bassée 14, Lannoy 15, Leers 16.
8327. Affaires communales (1790-an 3).
Lille.
8328. Affaires communales (1790-an 3).
Linselles l,Lompret 2,Louvil 3,Marcq-en-Barœul 4,
Marquette 5, Marquillies 6, Moncheaux 7, Phalempin 8,
Pont-à-Marcq 9, Provin 10, Quesnoy-sur-Deûle 11,
Roubaix 12, Sainghin-en-Mélantois et en Weppes 13, StAndré 14, Salomé 15, Santés 16.
8329. Affaires communales (1790-an 3).
Seclin 1, Sequedin 2, Tourcoing 3, Tressin 4, Verlinghem
5, Wahagnies 6, Wambrechies 7, Wazemmes 8, Willems 9.
8330. Marais communaux (an 3).
Questionnaire : réponses des municipalités.
8331. Marais communaux (1790-an 3).
Allennes-lez-Marais 1, Annappes 2, Annœullin 3. Anstaing
4. Ascq 5, Baisieux 6, Bauvin 7.
8332. Marais communaux (1790-an 3).
Bouvines 1, Camphin-en-Carembault |2, Carnin 3, Chemy
4, Chéreng 5, Cysoing 6, Ennevelin 7, Fiers 8,
Forest D.
8333. Marais communaux (1790-an 3).
8318. Comptes de gestion (1791-1792).
8319. Traitement des administrateurs et du personnel des
bureaux (1791-an 2).
Arrêté de Duquesnoy et de Joseph Lebon.
8320. Frais généraux d'administration (1790-an 3).
8321. Étals de la caisse des subsistances et des indemnités (an
3-an 4).
Fretin 1, Gondecourt 2.
8334. Marais communaux (1790-an 3).
Gruson 1, Hantay 2, Haubourdin 3, Herrin 4, Houplin 5,
La Bassée 6, Louvil 7.
8335. Marais communaux (1790-an 3).
Marquillies 1, Noyelles-lez-Seclin 2, Ostricourt 3, Péronne
4, Provin 5, Quesnoy-sur-Deûle 6, Sainghin-en-Mélantois
7, Sainghin-en-Weppes 8, Santés 9, Seclin 10.
8336. Marais communaux (1790-an 3).
Bâtiments communaux 1, Lille : emprunts et revenus 2,
voirie communale 3.
Tressin 1, Wahagnies 2, Wattignies 3, Wavrin 4, Wicres 5,
Willems 6, Collectifs 7.
FINANCES.
8337. Comptabilité communale. Généralités (1790-an 3).
8338. Comptabilité communale (1790-an 3).
Annappes 1, Armentières 2, Ascq 3, Avelin 4, Bauvin 5,
Bouvines 6, Camphin-en-Garembault 7, Cappelle 8, Chemy
9, Comines 10, Cysoing 11, En-nevi> 12, Erquinghem-Lys
13, Fiers 14, Gondecourt 15, Gruson 16, Hem 17, Herrin 18,
Houplin 19, Lannoy 20.
8339. Comptabilité de la ville de Lille (1790-an 3).
8340. Comptabilité communale (1790-an 3).
Lompret 1, Loos 2, Mérignies 3, Mons-en-Pevèle 4,
Noyelles-lez-Seclin 5, Ostricourt 6, Péronne 7, Provin 8,
Quesnoy-sur-Deûle 9, Roubaix 10, Seclin 11.
8341. Comptabilité communale (1790-an 3.)
Sequedin 1, Tourcoing 2, Tressin 3. Vendeville 4,
Wahagnies 5, Wambrechies 6, Wasquehal 7, Wattignies 8,
Wavrin 9, Wazemmes 10, Wervicq 11.
8342. Comptabilité communale. Impositions (1785-1790).
Remises et décharges : états par communes.
8343. Comptabilité communale. Octrois : suppression(17901793).
Enquête- : Réponses des municipalités.
8344. Comptabilité communale. Octrois de Lille (1790).
8345. Comptabilité communale. Charges locales. Généralités
(1792-an 3).
8352. Comptabilité générale. Instructions, généralités (1790-an
2).
8353. Trésorerie. Correspondance, consignation de fonds
(1791-an 3)
8354. Caisse du District (1790-an 2).
États : arrêté de Florent Guiot.
8355. Caisses publiques. Fonctionnement et vérification (1791an 2).
8356. Trésorerie. Dépôt à Lille de 6 voitures d'argenterie
formant le Trésor public du pays de Liège (1793-an 2).
8357*. Trésorerie. Inscription des ordonnances de paiement (15
sept. 1790 au 10 octobre 1791).
Avec une table alphabétique.
8358*. Trésorerie. Inscription des ordonnances de paiement (1er
octobre 1791 au 4 juillet 1792). Avec une table alphabétique.
8359*. Trésorerie. Inscription des ordonnances de paiement (4
juillet 1792 au 26 janvier 1793). Table informe.
8360*. Trésorerie. Inscription des ordonnances de paiement. (28
janvier au 15 octobre 1793).
Avec une table alphabétique.
8361*. Trésorerie. Inscription des ordonnances de paiement. (17
octobre 1793 au 23 vend, an 3).
8346. Comptabilité communale . Charges locales (1791-an 2).
États par communes ; recherche de ressources pour
compenser les octrois supprimés.
8347. Comptabilité communale. Charges locales (1791-1793).
États généraux.
8348. Comptabilité communale. Charges locales (1788-an3).
Camphin-en-Carembault 1, Comines 2.
8349. Comptabilité. Charges locales (1790-an 3).
Houplines-sur-la-Lys.
8350. Comptabilité. Charges locales (1790-an 3).
La Bassée 1, Lannoy 2, Lille 3, Quesnoy-sur-Deûle 4,
Tourcoing 5, Wazemmes 6.
8351. Administration communale. Affaires diverses1790-an 3).
Avec une table alphabétique.
8362*. Trésorerie. Inscription des ordonnances de paiement. (23
vend, au 21 prair. an 3).
Avec une table alphabétique.
8363.
Trésorerie. Brouillon de registre aux inscriptions
d'ordonnances de paiement (4 juillet au 7 septembre 1792).
8364
à 8369. Administrations
Liquidation (1787-an 3).
financières
supprimées.
Anciens États de la Flandre Wallonne 8364. Mémoire
d'Esmangart, ancien intendant de Flandre sur les attributions
financières de l'Intendance de Flandre 8365. Pièces
comptables 8366. Apurement des comptes du trésorier 8367.
Liquidation de l'arriéré, des créances et dettes 8368 et 8369.
8370. Anciennes corporations et offices supprimés. Liquidation
(1791-1793).
8371. Anciennes administrations et offices supprimés. Secours
et pensions aux employés déportés (1790-an 2).
8372. Monnaies. Instructions, généralités (1792-an 4).
8373. Monnaies. Fabrication (1791-1793).
Emploi du métal des cloches et argenteries des églises.
8374 et 8375. Monnaies. Approvisionnement des ateliers (1792an 3).
Inventaires et procès-varbaux de recherches et pesées
d'argenteries, provenant des maisons religieuses, des
émigrés, des suspects et de l'étranger ; lettre et arrêté d'Isoré
et Fl. Guiot.
8376. Monnaies. Échange et délivrance (1791-an 3).
Échange des cloches pour du numéraire.
8377. Monnaies. Répartition et échange (1791-1792).
8378. Hôtel de la Monnaie de Lille. Approvisionnement (17911793).
Procès-verbaux de pesées.
8379. Hôtel de la Monnaie de Lille. Personnel (1791-an 4).
Arrêté de Delamarre, Berlier et Fl. Guiot.
8380. Hôtel de la Monnaie de Lille. Travaux (1790-an 3).
Agrandissement, appropriation, matériel.
8381. Hôtel de la Monnaie de Lille. Fonctionnementet
suppression (1799-an 2).
Fabrication ; inventaires du matériel.
8382. Hôtel de la Monnaie de Lille. Fabrication :
Approvisionnement en matières (1791-an 2).
8383. Hôtel de la Monnaie de Lille. Fabrication : états des
produits (1792).
8384. Hôtel de la Monnaie de Lille. Fabrication : répartition de
la monnaie de billon (1791-an 3).
8385. Hôtel de la Monnaie de Lille. Fabrication : répartition de
la monnaie de cuivre et de métal de cloches (1792-1793).
8386. Monnaies. Exportation (1790).
État du numéraire exporté provenant de la vente des bestiaux
sur le marché de Lille.
8387 à 8389. Monnaies. Exportation (1790-an 3). Saisies de
numéraire ; mesures prohibitrices.
8390. Monnaies. Exportation (1791-an 2).
Saisie à Lesquin de 237.192 livres en numéraire (affaire Cauwelier).
8391. Monnaies. Assignats. Instructions et généralités (1790-an
4).
Arrêtés de Briez, J.-B. Lacoste, Portiez (de l'Oise) Berlier, RogerDucos,N.Haussemanu et Merlin (D)^ mémoires, avis et observations
des négociants (Chambre de Commerce), du Club des amis de la
Constitution et des administrations du District et de la Ville de Lille.
8392. Monnaies. Assignats. Circulation, échanges falsification et
vérification (1791-an 3).
8393. Monnaies. Billets de confiance et de parchemin (1792-an
4).
8394. Contribution patriotique (1790-1792).
relevés du montant des registres et des déclarations.
8395. Contribution patriotique. Déclaration des municipalités
(1790).
8396. Contribution patriotique. Recouvrement (1790-1793).
Requêtes en dégrèvement.
8397. et 8398. Contribution patriotique. Lille (1791-an 3).
Requêtes en dégrèvement.
8399. Contribution patriotique. Généralités (1790-an 2).
8400. Emprunt forcé. Généralités (1793-an 2).
8401. Emprunt forcé. Commissaires communaux Nomination (an
2).
8402. Emprunt forcé. États du montant des rôles (an 2).
8403. Loteries supprimées. Liquidation (an 2).
8404. Anciennes impositions. Liquidation (1791-1792).
8405. Anciennes impositions. Bordereaux des recettes et
dépenses (1790-1791).
8406. et 8407. Anciennes impositions. Liquidation (1790-1792).
États des arriérés par commune.
8408. Anciennes impositions. Vingtièmes (1790). Rôles
supplémentaires.
8409. Anciennes impositions. Suppression. Liquidation (17891791).
Wervicq-Sud : états 1, taille de faux-frais 2, comptes
des oblats 3, dîmes 4, péage de Quesnoy-sur-Deûle, 5.
8410. Contributions directes. Personnel des percepteurs (1791an 4).
8411. Contributions directes. Personnel (1792).
Commissaires répartiteurs, porteurs de contraintes.
8412. Contributions directes. Adjudication des perceptions
(1791-an 2).
8445. Contributions directes. Ordonnances de décharges (17891793).
8446 à 8451. Contributions directes. Dégrèvements et
modérations (1790-an 4).
8455. Contributions directes. Dégrèvements et modérations
requis par des municipalités et particuliers (1790-an 4).
Camphin-en-Carembault1, Chemy 2, Esquermes3, Fâches 4,
Herrin 5, La Madeleine 6, Lannoy 7.
8413 à 8419. Contributions directes. Instructions et généralités
(1790-an 4).
8456 à 8458. Contributions directes. Dégrèvements. Ville de Lille
(1790-an 4).
8420. Contributions directes. Mutations (1792-an 3).
8459. Contributions. Dégrèvements (1790-an 4).
8421. Contributions directes. Recouvrement. Généralités (1791an 4).
Lomme 1, Loos 2, Marquette 3, Monchaux 4, Provin 5,
Roubaix 6, Sailly-lez-Lannoy 7, Seclin 8, Vendeville 9,
Wahagnies 10, Wattignies 11, Wazemmes 12, Modérations
pour cause de grêle 13.
8422 et 8423. Contributions directes. Formation et vérification
des rôles et matrices (1790-1793).
8460 et 8461. Contributions indirectes. Octrois et droits
supprimés. Instructions et généralités (1790-an 2).
8424 et 8425. Contributions directes. Confection des rôles (1790an 3).
8462. Contributions indirectes. Octrois (1790-1792).
Déclarations des municipalités.
Demandes en réduction. 8426 et 8427. Contributions directes.
Etats généraux et récapitulatifs (1790-an 4).
Dont l'un donne par commune le montant des impositions et
le chiffre de la population active en 1790.
8428. Contributions directes. Etats des sections. Arriéré des
anciennes impositions (1791-1792).
8429. Contributions directes. Formation des états de sections
(1791).
Etats généraux numériques des sections par commune.
8430 à 8440. Contributions directes. Matrices des rôles (1791-an
3).
8430 Aubers, 8431 Fournes,8432Fromelles,8433 Han-tay,
8434 Herlies, 8435 La Bassée, 8436 Mérignies, 8437 Monsen-Pevêle, 8438 Sainghin-en-Weppes, 8439 Salomé, 8440
Tourmignies.
8441. Contributions directes. Patentes. Instructions et généralités
(1791-1792).
8442. Contributions
directes.
récapitulatifs (1792).
Patentes.
Bordereaux
8443. Contributions directes. Patentes. Difficultés d'application
(1791-1792).
8444. Contributions directes. Patentes. Dégrèvements (1791-an
4).
Requêtes, réclamations, affaires contentieuses.
8463. Contributions indirectes. Octrois et fermessupprimés
(1790-an 2).
Procès-verbaux et rapports du directeur de la régie.
8464. Contributions indirectes. Octrois généraux(1790-1791).
Procès-verbaux de tournée des brigades.
8465. Contributions indirectes. Octrois. Liquidation (17901792).
8466. Contributions indirectes. Fermes et octrois supprimés.
Secours au personnel (1790-1793).
8467 à 8469. Contributions indirectes. Passavants et acquits à
caution (1790-1791).
8470. Contributions indirectes. Personnel (1790-an 2).
8471 et 8472. Contributions indirectes. Taxe de remplacement
(1790-1792). Rôles de répartition.
8473. Contributions indirectes. Dégrèvements (1792-1793).
8474. Contributions indirectes. Débits de boissons. Autorisations
(1790-1791).
8475. Contributions indirectes. Augmentation du prix de la
bière (1790).
8476. Contributions indirectes.
généralités (1790-an 3).
Douanes.
Instructions
et
8477. Contributions indirectes. Douanes. Personnel (1791-an 3).
Recettes des bureaux ; barème des droits.
8478. Contributions indirectes. Douanes. Personnel(1792-an 4).
Correspondance des receveurs ; états des recettes.
Réquisitions et service des préposés ; lettres de Pérès.
8479. Contributions indirectes. Douanes. Répression de la
fraude (1790-an 3).
8480. Contributions indirectes. Tabac (1790-1791).
Culture, vente et contrebande.
8481. Postes et Messageries. Instructions et généra-lités (1791-an
3).
Fonctionnement, secret des lettres ; lettre et arrêté de
Stadens.
8482. Postes et Messageries. Adjudications (an 2).
Cahiers des charges de l'exploitation.
8483. Postes et Messageries. Fonctionnement (1790-an 3).
Personnel : lettre de Roger Ducos 1, subsistances 2, bureau
de Lille, emplacement, dénonciation 3, correspondance
télégraphique Chappe : installation à Lille 4.
8484. Forêts. Personnel (1792-an 3).
8485. Forêts. Administration (1792-an 3).
Correspondance 1, recensement des bois nationaux ; délits
forestiers 2.
8486. Forêts. Entretien, coupes et ventes de bois (1790-an 4).
8487. Forêts. Comptabilité (1792-an 3).
8488*. Forêts. Copie-lettres de l'administration forestière de Lille
(1792-an 6).
8489 à 8493. Forêts. Martelage, lavage, coupes de bois (1775-an
4).
Travaux aux bâtiments de la maîtrise ; abattis pour l'armée ;
plans.
8494*. Forêts. Maîtrise de Lille. Transcription des procèsverbaux de martelage, layage et coupes de bois (an 2-an
6).
8495*. Forêts. Maîtrise de Lille. Adjudications de coupes de bois
(1790-1793).
8496 à 8199. Forêts. Coupes de bois. Adjudications et
comptabilité (1790-an 4).
8500.Forêts. Conservation, surveillance, délits forestiers (1790an 3).
8501.Enregistrement et Timbre. Fonctionnement des bureaux
(1791-an 2).
AFFAIRES MILITAIRES.
8502. Service Militaire. Agenda des arrêtés reçus au 3e Bureau
du District (mars 1793-an 2).
8503. Défense nationale. Invasion : mesures de sûreté (17911793).
Expédition de Baisieux, affaire Dillon.
8504. Événements militaires (1792-an 2).
Relations et bulletins de victoires.
8505. Événements militaires. Siège de Lille (1792).
Défense de Lille : relation du siège et félicitations aux
Lillois.
8506. Événements militaires. Siège de Lille (1792).
Mise en état de défense, bombardement de cette place : lettre
de Duhem.
8507. Événements militaires. Siège de Lille (septem-bre et
octobre 1792).
Emploi de gardes nationaux et canonniers volontaires du
district etétrangers au district : décomptes des soldes.
8508. Siège de Lille. Pertes causées par le bombarde-ment
(1792).
Etats et relevés nominatifs. 8509 et 8510. Siège de Lille. Pertes
causées par le bombardement (1792).
États et déclarations des habitants incendiés. 8511. Siège
de Lille. Indemnités (1792).
État nominatif et déclarations des habitants de Fives.
8512 et 8513. Siège et bombardement de Lille. Indemnités
(1792-1793).
Déclarations et états particuliers des pertes.
8514*. Siège de Lille. Indemnités. Journal de répartition des
secoure en argent et subsistances accordés aux Lillois (11
oct. 1792 au 12 prair. an 3).
8515 et 8516*. Siège de Lille. Bordereau des indemnités
foncières payées aux victimes du bombardement (1793).
8517. Administration Militaire. Éiat-major (1790-an 3).
Personnel : nominations, état d'esprit, attributions.
8518. Administration Militaire. Organisa ion, épuration (1791an 3).
Armée du Nord et des Ardennes : états nominatifs
de l'état-major (1793) 1, Commissaires des guerres :
personnel, attributions 2, aumônerie militaire 3, enquête sur
le général Dampierre 4, suspects militaires 5, écoles
militaires 6.
8519. Recrutement. Soldats provinciaux : licencie-ment (1790).
États, congés et liquidation de leur solde.
8520. Recrutement. Instructions et généralités (1792-an 3).
Arrêtés de Berlier et Florent Guiot.
8521. Recrutement. Correspondance du Commissaire supérieur
du Conseil exécutif pour le recrutement de l'armée du
Nord (1793-an 2).
8522. Recrutement. Organisation de l'armée (1791-an 4).
Formation des contingents, exemptions, désertion ; arrêté de
Pl. Guiot.
8523. Recrutement. Exemptions (an 2).
Listes nominatives de cultivateurs dispensés et d'absents.
8524. Garde Nationale. Organisation. Instructions, règlements et
généralités (1790-an 3).
8525. Garde Nationale. Organisation et formation (1790-an 2).
Listes nominatives.
8526. Garde Nationale. Organisation et formation(1792).
États de situation des bataillons du District.
8527. Garde Nationale. Organisation et formation(1790-1793).
Fêtes de la Fédération et du serment fédératif 1, remise de
drapeaux 2, emplacement et cantonnement des bataillons 3,
armement et signaux d'alarme 4, congés et dispenses 5,
déserteurs 6, solde et frais de garde 7, habillement et
équipement du 2e Bataillon 8, recrutement et désertion 9.
8528. Garde Nationale. Organisation et formation(1792).
États et tableaux nominatifs et numératifs.
8529. Garde Nationale. Cadres : élection d'officiers (1792-an 3).
8530. Garde Nationale. Armement (1790-an 2).
Avelin 1, Beaucamps et Ligny 2, Bondues 3, Bouvines 4,
Camphin-en-Pevèle 5, Capinghem 6, Carnin 7, Chemy 8,
Chéreng 9, Cobrieux 10, Comines 11, Emmerin 12,
Ennetières-en-Weppes 13, Ennevelin 14, Erquinghem-le-Sec
15, Erquinghem-Lys 16, Esquermes 17, Forest 18,
Frelinghien 19, Fretin 20, Gruson 21, Hantay 22,
Haubourdin 23, Hem 24, Houplin 25.
8535. Garde Nationale. Houplines (1790-an 3).
8536. Garde Nationale (1790-an 3).
La Bassée 1, La Madeleine 2, Lambersart 3, La Neuville 4,
Lannoy 5, Leers 6, Le Maisnil 7, Lesquin 8, Linselles 9,
Linselles et Bousbecques 10, Lomme 11, Lompret 12,
Marquette 13, Marcq-en-Barœul 14, Marcq-en-Barœul,
Mouvaux et Bondues 15, Mérignies 16, Mouchin 17,
Neuville-en-Ferrain 18, Pérenchies 19, Pont-a-Marcq 20,
Prémesques 21, Provin 22, Quesnoy-sur-Deûle 23.
8537. Garde Nationale (1790-an 3).
Radinghem 1, Roncq 2, Roubaix 3, Sailly-lez-Lannoy 4,
Saint-André 5, Santés 6, Seclin 7, Seque-din 8, Templeuve 9,
Tourcoing 10, Vendeville 11, Wambrechies 12, WarnetonBas 13, Wasquehal 14, Wattignies 15, Wattrelos 16, Wavrin
17, Wazemmes 18, Wicres 19, Willems 20, Collectifs 21.
8538. Recrutement. Volontaires nationaux (1791-1793).
États, armement et équipement.
8539 et 8540. Patrie en danger. Volontaires nationaux (1792).
Permanence des autorités municipales ; enrôlements
volontaires reçus par elles.
8541. Volontaires nationaux. Listes d'engagés (1792).
8542. Volontaires nationaux. Élection des officiers et cadres
(1792).
8543. Volontaires nationaux. Organisation (1793-an 4).
2e Bataillon du Nord : état des recrues 1, 4e Bataillon du
Nord : qualification réclamée par le district de Bergues ;
habillement et équipement 2, 8e Bataillon du District de
Lille : élection des officiers et cadres 3, Compagnie
d'invalides : lettre de Derenty 4.
8531. Garde Nationale soldée. Habillement et équipement des
bataillons (1791-1792).
8544. Volontaires nationaux. Compagnies franches(1792).
8532. Garde Nationale de Lille. Etats nominatifs ; armement
(1790-1792).
8545. Volontaires nationaux. Troupes auxiliaires(1791-1792).
8533 à 8537. Garde Nationale. Effectifs : listes de citoyens actis ;
élection des officiers (1790-an 3).
8546. Recrutement. Engagements volontaires dansles' troupes
de ligne (1792).
Généralités 1, Annorullin 2, Armentières 3.
8534. Garde Nationale (1790-an 3).
Généralités : états nominatif des recrues.
Tableaux et listes nominatives.
8547. Recrutement. Engagements volontaires (1792).
8548. Recrutement. Enrôlement et incorporation des étrangers
et déserteurs des armées ennemies (1791-an 2).
Déserteurs étrangers : engagements 1, id. liste nominative 2,
licenciement des Régiments Suisses : engagement des
hommes, liste nominative 3, corps étrangers, suisses et
hollandais 4.
8549 et 8550. Recrutement. Levée de 300.000 hommes.
Instructions et généralités (1793-an 2).
Arrêtés d'Élie Lacoste, Peynard, Bertabole, Levasseur,
Hentz, Bar.
8551. Recrutement. Levée de 300.000 hommes (1793).
Répartition par commune du contingent fixé pour le District
1, listes nominatives des recrues 2.
8552 et 8553. Recrutement. Levée de 300.000 hommes. (1793-an
2).
Requêtes et réclamations.
8554 à 8558. Recrutement. Levée de 30.000 cavaliers (1793-an
3).
Instructions et généralités : arrêtés de Berlier, Lacoste et
Peyssard 8554, contrôles nominatifs 8555, réquisitions,
rassemblement des chevaux : arrêtés de Bollet, Vidalin et
Choudieu 8556, états des chevaux se trouvant dans les
communes 8557, Lille fournit 35 cavaliers : liste de
souscription imprimée ; dépenses occasionnées par la levée
8558.
8559*. Recrutement. Levée de 30.000 cavaliers. Inscription et
ordonnancement des dépenses (27 oct. 1793 au 1er germ.
an 3) ; idem, de la 1re réquisition (15 sept. 1793 au 19
pluviôse an 2).
8560 et 8561. Recrutement. l
généralités (1793-an 3).
re
Réquisition. Instructions et
Arrêtés de : Élie Lacoste, Briez, Peyssard, Bentabole,
Goupilleau de Fontenay, J.-B. Lacoste et du Comité de Salut
Public.
8562. Recrutement. 1re Réquisition. Organisation etformation
des bataillons (1793-an 2).
Esprit politique des officiers.
8563. Recrutement. 1re équisition. Mise en marcheet états dos
réquisitionnaires (an 2-au 3).
8564 à 8567. Recrutement. lre Réquisition. Habillement et
équipement (1793-an 3).
8564. Instructions et généralités. 8565. Procès-verbaux
d'évaluation des effets des hommes des 1er, 2e et 3e
Bataillons du Nord. 8566. Id. des 4% 5e, 6e et 7e Bataillons
du Nord. 8567. Id. des 8e, 9e et 10e Bataillons du Nord.
8568 et 8569. 1re Réquisition. Conscrits insoumis, déserteurs ou
en congé (1793-an 3). États et déclarations des municipalités.
8570. 1re Réquisition. Conscrits insoumis, déserteursou en
congé. États nominatifs par communes(an 3).
Canton d'Armentières 1, Canton d'Haubourdin 2, canton de
La Bassée 3, canton de Lannoy 4.
8571. 1re Réquisition. Rèfractaires (an 3).
Canton de Quesnoy-sur-Deûle 1, canton de Seclin 2, canton
de Templeuve 3, canton de Tourcoing 4.
8572. Cavalerie. Levées et réquisitions de chevaui, dépôts,
remonte et harnachement (1793-an 2).
8573. Génie et artillerie (1791-an 3).
Services du génie et de l'artillerie 1, habillement et
équipement des compagnies d'artillerie 2, réquisitions de
matières pour l'artillerie 3, examens d'admission dans les
armes du génie et de l'artillerie 4, Canonniers lillois : congés
et suppression 5.
8574 et 8575. Gendarmerie Nationale. Organisation. Instructions,
règlement, généralités (1791-an 4).
Arrêtés de Gillet, Delamarre et Merlin (de Douai).
8576. Gendarmerie Nationale. Personnel : nominations et
mutations (1792-an 3).
8577 et 8578. Gendarmerie Nationale. Personnel : solde, logement et
subsistances (1792-an 3).
8579. Gendarmerie Nationale. Journaux et feuilles de service
(1792-an 4).
8580. Emplacement des troupes (1791-an 3).
Tableau des 4 grandes divisions de (l'armée (vers 1791) 1,
Armée du Nord : quartier-général de Maubeuge (tableaux de
mai et oct. 1793) 2, Armée du Nord et des Ardennes :
quartier-général de Valenciennes (tableau du 21 mai 1793) 3,
Armée du Nord : camps, garnisons et cantonnements (juinjuillet 1793) 4, id. quartier-général et garnison de Cambrai
(juillet, septembre et octobre 1793) 5, id. 1» Division et
quartiers-généraux de La Madeleine, Marcq-en-Barœul,
Fives, Pont-à-Marcq, Comines (tableaux de sept. 1793, frim.
niv. et pluv. an 2) 6, infanterie : états de situation des dépôts
(1793-an 2) 7, Armée du Nord : quartier-général d'Avesnes
(frim. an 2) 8, id. quartier-général de Douai (niv. an 2) 9,
tableau général des mutations survenues dans l'emplacement
des troupes de la République (3e trimestre an 3) 10.
8581. Mouvement et emplacement des troupes (1790-an 4).
Avis de départ ; mesures prises pour le logement des troupes
en marche.
8582. Police et Discipline militaire (1790-an 3).
Esprit et discipline militaires 1, espionnage 2, id. arrestation
a Lille de 2 officiers hollandais (1791) 3, prisonniers de
guerre anglais 4, prises sur l'ennemi (arrêté de Richard) 5,
réquisitions civiles de militaires 6, tribunaux militaires :
personnel 7, Commission militaire, Lille 8, serment des
troupes 9, affaire d'Orgères (violation de la frontière) 10,
mise en liberté de 61 gendarmes de la 31* Division 11,
sûreté militaire : certificats de civisme, dénonciations 12,
prisons militaires : enquête 13.
8583. Police militaire. Comité de recherches auxdilapidations
(an 2-an 3).
Lille : procès-verbaux, dénonciations, interrogatoires.
8584. Police militaire. Prisonniers de guerre etdéserteurs
étrangers (an 2-an 3).
Surveillance, échange, signalements d'évadés.
8585. Police militaire. Suspects militaires : arrestations (an 2).
8586. Police militaire. Déserteurs, insoumis et rèfractaires
(1792-an 4).
Recherches, signalements, arrestations, amnistie et
généralités.
8587. Police militaire. Réquisilionnaires déserteurs etinsoumis
(1793-an 4).
Classés par canton.
Dunkerque (anêté de Laurent) 1, Nieppe (pont-levis) 2,
Saint-Omer (arrêté de Laurent) 3, ligne de défense de la Lys
à la mer (arrêté de Richard) 4, Valenciennes, mise en état de
siège (1793)
8596. Bâtiments militaires. Logement et casernement des troupes
(1790-1792).
8597 à 8599. Logement et cantonnement des troupes (1790-an 3).
Réquisitions de matériel et fournitures ; indemnités ;
comptabilité.
8600. Logement et cantonnement. Lits militaires (1790-1792).
8601 et 8602. Habillement et équipement. Instructions et
généralités (1792-an 3).
Lettre de Dumouriez , lettres et arrêtés de Carnot, Delbrel,
Bar et Desacy.
8603. Habillement et équipement. Fournitures (1791-an 3).
8604. Habillement et équipement. Chaussures (an 2 an 3).
Fournitures : entreprise Ducrocq et Robilliard, de Lille.
8605 et 8606. Habillement et équipement. Réquisitions de
souliers (an 2).
Réquisitions des cordonniers ; souliers décadaires.
8607. Habillement et équipement. Réquisitions de cuirs (an 2).
8608. Habillement et équipement. Cuirs (an 3-an 4).
Adjudications des peaux et cuirs verts provenant de l'armée.
8588. Fortifications et travaux de défense. Instructions et
généralités (1790-an 2).
8609. Habillement et équipement. Dons patriotiques (1790-an
2).
8589. Fortifications et travaux de défense (1792).
8610. Habillement et équipement. Réquisitions de toiles (an 2).
Expertise des bois ayant servi à la réparation des routes et
aux palissades.
8590. Fortifications. Réquisitions de pionniers (1793-an 2).
Arrêtés de Châles, Bentabole, Bar.
8591 et 8592. Fortifications. Place de Lille. Mise en état de
défense (1790-an 3).
État de la situation défensive ; travaux ; armement ;
réquisitions ; arrêtés de Cochon, De Bellegarde, Lequinio,
Châles, Bentabole et Levasseur.
8593. Fortifications. Place de Lille (1792-1793).
Indemnités pour dérasement des propriétés aux abords de
cette place.
8594. Fortifications. Place de Lille (1793-an 4).
Adjudications de travaux et de fournitures.
8595. Fortifications des places frontières (1792-an 3).
8611. Habillement et équipement. Magasins militaires (179)-an
2).
Etats généraux de situation ; minutes de lettres et arrêtés des
Représentants.
8612. Habillement et équipement de l'armée du Nord(an 2).
États des effets existant ou manquant aux corps de troupes.
8613. Habillement et équipement. Magasin de Lille(1792-an 2).
Création, fonctionnement, approvisionnement.
8614 à 8616. Habillement et équipement. Magasin de Lille
(1793-an 2).
Etats de situation, de versement de dons patriotiques et
d'eflets d'équipement.
8617. Habillement et équipement. Approvisionnement des
magasins militaires (1793-an 2).
Fournitures de draps et toiles au magasin de
Frais de fonctionnement des ateliers communaux ; collectes
et dons patriotiques pour y subvenir : déclarations des
municipalités.
Lille 1, id. de toiles au magasin de Douai 2, réquisitions de
draps et étoffes pour le magasin de Lille 3.
8618 et 8619. Armement. Instructions et généralités (1793-an 3).
Arrêtés de Bollet Vidalin, Fl. Guiot et du Comité de Salut
public.
8636. Poudres et salpêtres : alimentation des pharmacies (an 3an 4).
8620. Armement. Déclaration des armes possédées par les
habitants de Lille (vers 1793).
8637. Trésorerie des guerres. Instructions et généralités (1792an 3).
8621. Armement. Dépôt & l'administration du District des
armes possédées par les habitants des communes (an 2).
8638. Service de Santé Militaire. Instructions et généralités
Déclarations et estimation.
(1792-an 2).
8639. Service de Santé Militaire. Personnel (1793-an 2).
8622. Armement. Atleliers de fabrication et de répa-ration
(1792-an 3).
Fonctionnement, fabrication, vérification et distribution
d'armes.
Nominations, épuration : arrêté de Gasparin et de LesageSenault.
8640. Hôpitaux Militaires. Organisation, fonctionnement,
salubrité (1793-an 3).
8623. Armement. Atteliers d'armes de Lille (1792-an 3).
Fonctionnement, listes nominatives et réquisitions d'ouvriers.
Lettre et arrêté de Laurent et Berlier.
8641. Hôpitaux Militaires. Approvisionnements (1793-an 3).
8624. Armement. Approvisionnement des ateliers(1791-an 3).
Réquisitions d'ouvriers et de matières premières pour
l'arsenal de Douai, saisies d'armes.
Fixation du prix de la journée de malade.
8642. Hôpitaux militaires. Organisation (1793-an 2).
Hôpital de Comines 1, hôpital de Loos : travaux, plans,
arrêté de Fl. Guiot 2, hôpital de Seclin 3, hôpitaux ambulants
de l'armée du Nord 4.
8625. Armement. Fabrication et approvisionnement(1792-an 3).
Fabrication des piques 1, achat de 5.000 fusils en Hollande
2, fabrication des bayonnettes, dépôt de Lille 3, id. des
sabres de 30 pouces 4, inventaire des armes et munitions de
guerre du fort St-François, a Aire 5.
8626 et 8627. Poudres et salpêtres. Fabrication. Instructions et
généralités (1790-an 3).
Arrêtés du Comité de salut public et de la Commission des
poudres.
8628. Poudres et salpêtres. Fabrication. Réquisitions de matières
premières (an 3).
8629 et 8630. Poudres et salpêtres. Fonctionnement des ateliers
communaux (an 2-an 3).
Comptes-rendus et nominations de commissaires délégués à
la direction de ces ateliers.
8631 et 8632. Poudres et salpêtres. Salpétrière de Lille (an 2-an
3).
Fonctionnement : journal des opérations, états des produits,
comptabilité.
8633. Poudres et salpêtres. Salpélrière de Lille (an 2).
Etablissement et fonctionnement ; atelier de Wazemmes :
arrêté de Fl. Guiot.
8634 et 8635. Poudres et salpêtres. Extraction du salpêtre.
Comptabilité (an 3).
8643.
Hôpital militaire de Lille (1790-an 2).
Organisation, administration, travaux, assainissement :
arrêté de Fl. Guiot.
8644. Hôpital militaire de Lille. Incendie (an 2).
Mémoire sur ses causes ; état des pertes ; reconstruction.
8645. Hôpitaux militaires mixtes (civils et militaires)de Lille
(1793-an 2).
États journaliers du mouvement.
8646. Hôpitaux militaires de Lille : traitement desmilitaires et
prisonniers de guerre (1793).
État nominatif.
8647 et 8648. Étapes, convois, transports et relais militaires.
Instructions et généralités (1790-an 3). Arrêtés de
Levasseur, Bentabole, Isoré et Laurent.
8649. Convois et transports militaires. Personnel(an 3).
Listes nominatives, états de situation.
8650. Convois et transports militaires. Recensementdes chevaux
et voitures (an 2).
Arrêté de Laurent.
8651 à 8656. Convois et transports militaires. Réqui
sitions de chevaux, voitures et bateaux (1792-an 4).
Arrêtés de Bentabole et Levasseur.
8657. Convois et transports militaires. Parc auxvoitures de Lille
(1792-an 3).
Fonctionnement, suppression (arrêté de Berlier) 1, états
nominatifs du personnel 2, contrôle des voitures
réquisitionnées du 12 au 16 juin 1792, 3.
8658. Convois et transports militaires. Parc de Lille : états de
situation (an 3-an 4).
8659. Convois militaires. Ordonnances de paiement (17861790).
8660 et 8661. Convois et transports militaires. Indemnités pour
pertes de chevaux et voitures réquisitionnés (1792-an 3).
8662 et 8663. Service des Étapes. Instructions, règlement et
généralités (1790-an 3). Arrêté de Bentabole et Bartigoyete.
8664. Service des Étapes. Approvisionnement et paiement des
étapiers (1792-an 3).
8665 et 8666. Subsistances et approvisionnements militaires.
Instructions et généralités (1791-an 3).
Lettres et arrêtés de St-Just, Lebas, Isoré, Guiot, Laurent,
Bar, Choudieu et Richard.
8667. Subsistances
et
approvisionnements
militaires :
Réquisitions. Instructions et généralités (an 2-an3).
Lettres et arrêtés de Laurent, Fl. Guiot, Richard et Choudieu.
8668. Subsistances
et
militaires.Généralités (an 2).
approvisionnements
Placards imprimés d'arrêtés et délibérations du District et du
Comité de surveillance de Lille.
8669. Subsistances Militaires. Approvisionnement desplaces
fortes (1790-an 2).
Lettres et arrêtés d'Isoré, Laurent, Elie Lacoste, Peyssard,
Gasparin, lequinio, Delbrel, Cochon, Duhem, Carnot,
Bellegarde, Courtois et Duquesnoy.
8670. Subsistances et approvisionnements
militaires :réquisitions et fournitures (1791-an 3).
Commissaires aux approvisionnements ; tableaux des
versements.
8675 et 8676. Subsistances militaires. Réquisitions de grains et
fourrages (1792-an 3).
Fournitures : règlement, déclarations des municipalités sur
les grains disponibles (arrêtés de Carnot, Desacy, Bollet,
Duquesnoy, Courtois, Lesage-Senault, Duhem, Delbrel et
Bentabole).
8677. Subsistances militaires. Grains et fourrages(1793-an 2).
Réquisitions : répartition par les municipalités 1, saisie sur
l'émigré d'Hespel 2, réquisitions de faucheurs 3, arrestations
de grains à Sainghin-en-Weppes et Armentières 4, battage et
fauchage 5.
8678. Subsistances militaires. Pesées de grains et farines dans
les magasins (1793-an 2).
8679. Subsistances militaires.
généralités (1790-an 2).
Fourrages.
Instructions
et
Lettres et arrêtés de Guiot, Châles, Carnot et I^esageSenault.
8680. Subsistances militaires. Fourrages : réquisitions(1793-an
2).
Arrêté de Duhem et Gasparin.
8681. Subsistances militaires. Fourrages : recense-ment ;
réquisitions et versements dans lesmagasins (1793-an 3).
8682 à 8686. Subsistances militaires. Fourrages (1791-an 2).
États de versements dans les magasins.
8687 et 8688. Subsistances militaires. Fourrages (1792-an 2).
États et bons des fournitures.
8689. Subsistances militaires. Fourrages : comptabilité (1793an 2).
8690. Subsistances militaires : Réquisitions (an 2).
États par communes.
8691 à 8695. Subsistances militaires. Approvisionnement de
Lille (1790-an 2).
Réquisitions et versements dans les magasins ; cession du
grand magasin de Lille au département de la guerre ;
personnel des magasins.
8671. Subsistances militaires. Mercuriales (1791-1793).
8696-8697. Subsistances militaires. Bestiaux et porcs :
réquisitions (an 2-an 3). Arrêté de Florent Guiot.
8672. Subsistances militaires. Recensement des grains (an 2-an
3).
8698. Subsistances et approvisionnements militaires :graines
oléagineuses (an 2).
8673 et 8674. Subsistances militaires. Approvisionne-ments en
grains et farines (1793-an 31.
États de versements.
Recensement.
8699. Subsistances
et
approvisionnements
Réquisitions de bois (an 2-an 3).
militaires.
8700. Approvisionnements militaires : Charbon (1793-an 2).
Renseignements sur les mines de charbon 1, fourniture des
fosses d'Hardinghem pour les atteliers militaires 2.
8701-8705. Chauffage des troupes. Réquisitions et coupes de
bois (1793-an 4). Arrêté de Florent Guiot.
8706. Pertes causées par l'ennemi. Indemnités : Ins-tructions et
généralités (1792-an 3).
États des réquisitions faites par l'ennemi en 1792.
8707. Pertes causées par l'ennemi. Transcription de
lacorrespondance des Commissaires aux indem-nités (12
therm. an 2 au 3 vend, an 4).
8708*. Pertes causées par l'ennemi. Transcription de la
correspondance des Commissaires aux indemnités (13
flor. an 2 au 23 flor. an 4).
8709. Pertes causés par l'ennemi. Tableaux généraux des pertes et
des indemnités accordées (1792-an 4).
8710 et 8711. Pertes causées par l'ennemi. Etats généraux des
pertes causées par l'ennemi aux habitants du District
(1792).
Avec les noms des intéressés par communes.
8712 et 8713. Pertes causées par l'ennemi. Indemnités (1792-an
3).
8810. Réfugiés des communes envahies. Secours (1793-an 3).
Instructions et requêtes particulières.
Requêtes particulières.
8714. Pertes causées par l'ennemi. Etats collectifs decommunes
(an 2).
Constats des commissaires aux indemnités.
8715. Pertes causées par la guerre et l'ennemi. Secourset
indemnités (1792-an 3).
requêtes particulières.
87 à 8718. Pertes causées par la guerre et l'invasion.
Mandatement des indemnités (an 3). 8719. Pertes causées
par l'invasion de l'ennemi : tableaux nominatifs et collectifs de
communes (1792-an 2).
Renferme un état des localités envahies mentionnant pour
chaque commune la date de l'arrivée et de l'évacuation par
l'ennemi.
8720 à 8809. Indemnités pour pertes causées par l'invasion. Etats
nominatifs et estimatifs de pertes par communes ; déclarations et
requêtes des municipalités et des particuliers ; pièces comptables
(1792-an 3).
Annappes 8720, Anstaing 8721, Armentières 8722.
8821.
Ascq 8723, Attiches. 8724, Avelin 8725, Bachy 8720,
Baisieux 8727, Beaucamps 8728, Bersée 8729, Bondues
8730, Bourghelles 8731, Bousbecque 87 :12, Bouvignies
8733, Bouvines 8734, Cimphin-en-Mé-lantois 8735,
Camphin-en-Pévèle 873(3, Cappelle 87 :17, Chéreng 87 :38,
Cobrieux 8739, Comines 8740, Croix 8741, Cysoing 8742,
Deûlémont 8743, Ennevelin 8744, Esquermes 8745, Fives
87iii, Fiers 8747, Forêt 8748, Frelinghien et Deûlémont 8749,
Fretin 8750, Genech 8751, Gruson 8752, Halluin 8753,
Haubourdin 8754, Hellemmes 8755, Hem 8756, Houplin
8757, La Madeleine 8758, Lannoy 8759, Leers 87(50, Le
Maisnil 8761, Lesquin 8762, Lezennes 8763, Linselles 8764,
Lompret 8765, Loos 8760, Louvil 8767, Lys-lez-Lannoy
8768, Marcq-en-Barœul 8769, Marcq-en-Pévèle 8770,
Marquette 8771, Marquillies 8772, Mérignies 8773,
Moncheaux 8774, Mons-en-Barœul 8775, Mons> en - Pévèle
8776, Mouchin 8777, Mouveau 8778, Neuville-eu-Ferrain
8779, Neuville-en-Phalempin 8780, Péronne 8781,
Phalempin 8782, Pont-à-Marcq 8783, Quesnov-sur-Deûle
8784, Ronchin 8785, Roncq 878(5, Roubaix 8787 et 8788,
Sailly-lez-tannoy 8789, Sainghin-en-Mélantois 8790, SaintAndré 8791, Seclin-Ville 8792, Seclin-Canton 8793,
Sequedin 8794, Templemars 8795, Templeuve 8796,
Thumeries 8797, Toufflers 8798, Tourcoing 8799, Tressin
8800, Vendeville 8801, Wambrechies 8802, Wannehain
8803, War-neton-Bas 8804, Wasquehal 8805, Wattiguies
8800, Wattrelos 8807, Wervicq 8808, Willems 8809.
8811. Réfugiés des communes envahies. Secours (an 2-an 3).
Etats nominatifs et bordereaux de mandatement île secours
aux réfugiés du district et à ceux du district de Valenciennes.
8812. Invalides et pensionnés. Instructions et généralités (1793an 2).
8813. Invalides, vétérans et pensionnés. Solde et demi-solde,
secours, récompenses et pensions (1790-an 4).
Requêtes et généralités.
8814 à 8817. Invalides, vétérans et pensionnés. Solde, demisolde, secours et pensions (1792-an 4).
Etats nominatifs.
8818. Invalides et vétérans. ( Congés absolus (au 2-an 3).
8819. Secoure aux défenseurs de la Pairie et à leurs parents.
Instructions et généralités (1792-an 3).
8820. Secours aux défenseurs de la patrie et à leurs parents.
Travail des commissaires vérificateurs et répartiteurs (an
2-an 3).
8821 et 8822. Secours aux défenseurs de la patrie et à leurs
parents (1791-an 1).
Requêtes particulières.
8823*. Secours aux défenseurs de la patrie et à leurs parents.
Inscription des mandats (28 prair. an 3-15 brum. an 4).
8824. Secours aux parents des défenseurs de la patrie. État civil
des défenseurs (an 3-an 4).
8825 à 8829. Secours aux parents des défenseurs de la patrie.
Tableaux nominatifs par localités (an 2-an 3).
Annappes 1, Armentières 2, Attiches 3, Avelin 4.
Bourghelles ri, Cappelle fi, Cobrieux 7, Croix 8, Cysoing 9.
8826.
— id. — (an 2-an 3).
— id. — (an 2-an 3).
La Madeleine 1, Lambersart 2, Lannoy 3, Le Maisnil
4, Lesquin 5, Louime 0, Loos 7.
8828.
— id. — (an 2-an 3).
Lys-lez-Lannoy 1, Marcq-en-Barceul 2, Marquette 3,
Mouvaux 4, Noyelles 5, Phalempin 6, Radinghem 7,
Roubaix 8.
8829.
— id. — (an 2-an 3).
Sainghin-en-Weppes 1, Seclin 2, Tourcoing 3, Tourmignies
4, Verlinghem 5, Wahagnies 0, Wambrechies 7, Wattrelos 8,
Wazemmes 9, Willems 10.
8830. Marine. Instructions et généralités (1792-an 3).
Recrutement : cadre des officiers 1, écoles spéciales 2,
souscription
du
Vengeur
3,
subsistances
et
approvisionnements 4, achat à Lille de 12.000 pots d'huile de
colza (lettre de Laignelot et Duras) 5, réquisitions d'huiles,
lèves et légumes secs 6 et 7, réquisitions d'ouvriers 8.
8831. Marine. Subsistances : réquisitions (an 2-an 3).
États de répartition et de fournitures.
et
chaussées.
8836 et 8837. Ponts et chaussées. Personnel (1790-an 2).
Nomination,traitement, épuration : arrêté de Fl. Guiot.
8838. Ponts et chaussées. Situation (1790-an 3).
Tableaux général et par localités (1790).
8839. Ponts et chaussées. Surveillance des travaux
(1790-an 3).
Rapports des agents et des commissaires surveillants.
Instructions,
règlements
Règlements de l'inspection et de l'entretien : arrêté de Périès,
cadet.
Mémoires et rapports généraux.
8841 à 8845. Ponts et chaussées. Routes et chemins : travaux
(1790-an 3).
Devis généraux et adjudications.
8846. Routes et chemins. Construction et redressement (17911793).
Projet de redressement par Steenvoorde de la route de Lille à
Dunkerque, déclaration des routes nationales situées dans la
traverse de Lille.
8847. Ponts et chaussées. Construction et réparation de ponts
(1790-an 3).
Effondrement d'un pont à Marquette ; construction d'un pont a
Loos.
8848. Ponts et chaussées. Travaux (1790-an 3).
Situation ; fonctionnement des ateliers.
8849 et 8850. Ponts et chaussées. Grès et pavés de rebut (1791-an
3).
8851. Ponts et chaussées. Travaux. Salaire et subsis-tance des
ouvriers (1793-an 4).
8852. Ponts et chaussées. Réquisitions de paveurs et de
matériaux (1793-an 4).
etcorrespondance générale (1761-an 3).
8833. Ponts et chaussées. Situation (1790).
Requêtes des municipalités.
Fixation du prix de journée.
TRAVAUX PUBLICS.
8832. Ponts
8835. Ponts et chaussées. Droits de péage, chausséage et
pontenage : adjudication (1790-1792).
8840. Ponts et chaussées. Entretien et réparations(1790-an 3).
Ennetières-en-Weppes 1, Erquinghem 2, Esquermes
3, Fiers 4, Frelinghien 5, Halluin 6, Hem 7, Houplin8,
Houplines 9, La Bassée 10.
8827.
8834. Ponts et chaussées. Règlements et anciennesordonnances
des États de la Flandre wallonne(1755-1790).
Recensement des paveurs ; lettres et arrêté de Périès.
8853. Ponts et chaussées. Travaux. Comptabilité (1790-an 3).
8854. Ponts et chaussées. Police des routes (1790-an 3).
Règlement et généralités 1, droit de plantis 2, barrières de
dégel 3, visite des chemins 4, travaux : requêtes particulières
et des municipalités 5.
8855. Navigation. Instructions et correspondance (1791-an 3).
Lettre et arrêté de Delamarre et L. Froger.
8856. Navigation. Personnel (1791-an 2).
Inspecteurs, éclusiers et pontiers.
8857. Navigation. Renseignements généraux et statistiques
(1790-an 3).
Questionnaire ; tableau général descriptif des voies
navigables ; régime des eaux.
8858. Navigation. Travaux (1790-an 3).
Travaux d'art : construction et réparation (copie del'arrêté de
Chaudièu et Richard 1, travaux de laDeûle et de la Lys :
adjudications 2.
8859. Navigation. Canaux et rivières, batellerie (1790-an 3).
Recensement et réquisitions de mariniers et de bateaux 1,
bacs et bateaux 2, location d'un quai à Corbehem 3, écluses
(situation) 4, projet de canal de Bailleul à la Lys, par
Steenwerck 5, enlèvement de 7 bateaux brûlés et coulés par
l'ennemi près du Pont-Rouge obstruant le cours de la Lys 6,
mémoires sur la libre navigation et le privilège des bateliers
8.
8860. Navigation. Batellerie (1790-1792).
Bateliers et hftleurs de Lille ; affaire en révocation des
privilèges des bateliers de Dunkerque et de Condé ; question
d'administration et de gérance des voies navigables
soulevées par la municipalité de Lille.
8861. Mines et carrières. Renseignements généraux(1790).
Questionnaires et tableaux.
8862.
Mines et carrières. Houille (an 3).
Recherche de la houille à Lesquin, Loos et Watti-gnies.
8868. Instruction primaire (1790-an 4).
Marquette 1, Mérignies 2, Mons-en-Pevèle 3, Neu-ville-enFerrain 4, Péronne 5, Quesnoy-sur-Deûle 6, Seclin 7,
Templeuve 8, Tourcoing 9, Verlinghem 10, Wambrechies
11, Wazemmes 12.
8869. Enseignement secondaire. Collège de Lille (1790-an 3).
Fonctionnement, administration des biens, personnel.
8870. Enseignement secondaire. Lille (1790-an 3).
Collège Saint-Pierre : mémoire historique, suppression et
fermeture 1, collège des Hibernois : suppression 2, maison
de la Noble Famille 3 ; collèges divers : personnel,
fonctionnement 4.
8871. Enseignement secondaire. Collèges (1790-1792).
La Bassée : situation (questionnaire) 1, Tourcoing, id. 2,
collège d'Anchin k Douai : gérance de ses biens dans le
district de Lille 3.
8872. Enseignement supérieur. Écoles spéciales (1791-an 2).
Lille : collège de chirurgie, suppression 1, écoles vétérinaires
d'Alfort et de Charenton 2.
8873. Archives de l'ancienne Chambre des Comptes
et du Bureau des Finances (1790-an 3).
Personnel ; apposition et levée de scellés ; versement et
retrait de papiers ; entretien et conservation.
8874. Bibliothèques publiques. Instructions ét généralités (an 2an 3).
8875. Bibliothèques publiques. Lille (1791-an 5).
INSTRUCTION PUBLIQUE.
8863. Instruction publique. Instructions et généralités(1790-an
4).
Arrêté de Jard-Pauvillier.
8864. Instruction primaire. Personnel (an 3-an 4).
Listes et tableaux généraux d'instituteurs.
8865. Instruction publique. Jurys et comités (1790-an 3).
Correspondance relative aux établissements d'enseignement
et à la prestation de serment 1, nominations collectives par le
jury d'instruction 2, Comité d'instruction : procès-verbaux
des
séances
3,
Jurys
d'instruction :
personnel,
fonctionnement (lettres et arrêtés de Jard Pauvillier) 4.
Personnel : commissaires aux livres (bibliographes),
rédaction de catalogues, transport & Lille de la bibliothèque
des abbayes de Cysoing et de Loos.
8876. Jardin botanique de Lille (1791-an 3).
8877. Beaux-Arts (1790-an 3).
Instructions et généralités 1, Lille : école ou académie de
dessin : fonctionnement (questionnaires), personnel 2, offres
de services d'artistes 3, inventaire des tableaux et estampes
provenant des établissements religieux supprimés, déposés
aux Récollets de lille, dressé par Watteau, père (an 3), 4.
8878. Théâtres. Police (an 3).
JUSTICE — TRIBUNAUX.
8866. Instruction primaire. Personnel et locaux (1790-an 4).
Ascq 1, Aubers 2, Bachy 3, Baisieux 4, Bauvin 5, Cysoing 0,
Frelinghien 7, Hellemmes 8, Lamber-sart 9, Lannoy 10.
8867. Instruction primaire. Lille (1793).
8879. Tribunaux. Instructions et généralités (1790-an 3).
8880. Organisation judiciaire : otfices de judicature(17901791).
Suppression, liquidation.
8881. Organisation judiciaire. Tribunal du district(1790-an 2).
8898. Frais de justice et de police judiciaire (1790-an 3).
CULTES.
Élections, personnel.
8882. Tribunal du district (1791-1792).
Projets d'établissement, plans.
8883. Tribunal du district (1790-an 2).
Choix des tribunaux d'appel ; affaires contentieuses ;
fragments de procédures.
8884. Justice criminelle (1792-an 2).
Frais de justice ; tribunaux révolutionnaires ; guillotine :
construction et fonctionnement à Lille et Dunkerque.
8885. Jury. Formation de la liste (1792).
8886. Jury. Listes préparatoires des jurés (an 2).
Listes nominatives par communes de citoyens aptes à
remplir cette fonction, dont plusieurs avec leur âge et
profession : cantons d'Armentières 1, Haubourdin 2, La
Bassée 3, Lannoy 4.
8887. Jury. Lille (an 2).
8888. Jury (an 2).
Qiiesnoy-sur-Deùie 1, Seclin 2, Templeuve 3, Tourcoing 4.
8889. Justice de paix. Personnel et locaux (1790-an 2).
Élections : instructions, dépenses.
8890. Juges de paix. Élections (1790-an 2).
Procès-verbaux et correspondance.
8891. Juges de paix et assesseurs. Élections,, renou-vellement
(1791-an 3).
Listes nominatives et tableaux.
8892. Juges de paix : élections (1791-1792).
Protestations.
8893. Notariat. Réorganisation : instructions et généralités
1792-an 3).
8894. Notariat. Réorganisation : personnel (1793-an 4).
Nominations : créations d'offices ; listes nominatives ;
demandes d'emploi.
8895. Huissiers vendeurs de Lille (1792).
8896. Dépenses de l'ordre judiciaire. Instructions (1791-179-2).
8897. Frais de justice et de procédures (1791-an 3).
États d'huissier ; mandatement et pièces comptables.
8899. Circonscriptions paroissiales (1791-1793).
Délimitation et réunion : projets et plans.
8900. Clergé constitutionnel. Élections (1790-an 2).
Election de l'évêque et des curés du district : procès-verbaux,
correspondance.
8901. Clergé constitutionnel. Prestation de serment(1791-an 2).
Opinion sur les six propositions (constitution civile du
clergé), par Sta, procureur-syndic du district (1792) ; états et
listes nominatives des ecclésiastiques ayant abdiqué leurs
fonctions et prêté le serment civique.
8902. Clergé constitutionnel. Curés et vicaires. Élec-tion.
Serment. Rétractation (1791-1792).
Allennes-les-Marais 1, Annappes 2, Annœullin 3, Anstaing
4, Armentières 5, Ascq 6, Attiches 7, Aubers 8, Avelin 9,
Bachy 10, Baisieux 11, Bauvin 12, Beaucamps 13,
Beaucamps et Englos 14, Ber-sée 15, Bondues 16,
Bourghelles 17, Bousbecques 18, Bouvines 19.
8903. Clergé constitutionnel. Curés et vicaires (1791-1792).
Camphin-en-Carembault 1, Camphin-en-Pevèle 2, Cappelle
3, Capinghem 4, Carnin 5, Chemy 6, Chéreng 7, Cobrieux 8,
Comines 9, Croix 10, Cysoing 11, Deûlémont 12, Emmerin
13, Englos 14, Ennetières-en-Weppes 15, Ennevelin 16,
Erquin-ghem-le-Sec 17, Erquinghem-Lys 18, Escobecques
19, Esquermes 20.
8904. Clergé constitutionnel. Curés et vicaires (1791-1792).
Fâches 1, Fives 2, Fives et Mons-en-Barœul 3, Fiers 4,
Forest 5, Fournes 6, Frelinghien 7, Fretin 8, Fromelles 9,
Genech 10, Gondecourt 11, Gruson 12.
8905. Clergé constitutionnel. Curés et vicaires (1791-1792).
Hallennes-lez-Haubourdin 1, Halluin 2, Hantay 3,
Haubourdin 4, Hellemmes 5, Hem O, Herlies 7, Herrin 8,
Houplines 9, Illies 10, La Bassée 11, La Madeleine 12,
Lambersart 13, La Neuville 14, lannoy 15, Leers 16, Le
Maisnil 17, Lesquin 18, Lezennes 19, Ligny 20.
8906. Clergé constitutionnel. Curés et vicaires (1790-1792).
Lille (divers et collectifs) 1, Lille (La Madeleine) 2, Lille
(Sainte-Catherine) 3, Lille Saint-Étienne) 4, Lille (SaintMaurice) 5, Lille (Saint-Sauveur 6, Linselles 7.
8907.
Clergé constitutionnel. Curés et vicaires (1790-1792).
Lomme 1, Lompret 2, Loos 3, Louvil 4, Lys 5, Marcq-enBarœul 6, Marquette 7, Marquillies 8, Mérignies 9,
Moncheaux 10, Mons-en-Pevèle 11, Mouchin 12, Mouvaux
13.
8908.
Clergé constitutionnel. Curés et vicaires (1790-1792).
Neuville ( ?) 1, Neuville-en-Ferrain 2, Noyelles-les-Seclin
3, Ostricourt 4, Pérenchies ô, Péronne 6, Phalempin 7, Pontà-Marcq et Prémesques 8, Provin 9, Quesnoy-sur-Deûle 10,
Radinghem 11, Ronchin 12, Roncq 13, Roubaix 14.
8909.
Clergé constitutionnel. Curés et vicaires (1790-1792).
Sailly-lez-Lannoy 1, Sainghin-en-Mélantois 2, Sainghin-enWeppes 3, Saint-André 4, Salomé 5, Santés 6, Seclin 7,
Sequedin 8, Templemars 9, Templeuve 10, Thumeries 11,
Toufflers 12, Tourcoing 13, Tourmignies 14,Tressin
15,Vendeville 16, Verlinghem 17, Wahagnies 18,
Wambrechies 19, Wannehain 20, Wasquehal 21, Wattignies
22, Wattrelos 23,Wavrin 24, Wazemmes 25,Wicres26,
Willems 27, Lille (District) 28.
8910.
4).
Police des cultes. Instructions, correspondance (1791-an
Prêtres suspects, étrangers ou déportés : dénonciations,
requêtes.
8911.
8912.
Clergé insermenté (1792-an 3).
Déclarations des municipalités.
Clergé insermenté : déportation (1792-an 3).
Arrestations de prêtres suspects.
8913.
Clergé suspect. Prêtres sujets à la déportation(1792-an
4).
Réclamations, décisions.
8914.
Clergé suspect, insermenté ou émigré (an 2-an3).
Arrestations et mises en liberté(arrêtésde Delamarre).
8915.
Clergé insermenté et suspect (1791-an 4).
Déclarations, dénonciations, arrestations, interrogatoires.
8916.
Exercice et police du culte (1791-an 4).
Généralités : ouverture et police des églises ; publication de
la lettre pastorale de Primat et du mandement séditieux de
l'évêque de Tournai ; suppression des emblèmes du
fanatisme 1, émeutes et troubles suscités dans les
communes, dossier collectif (lettre de Kl. Guiot) 2.
8917.
Exercice et police du culte (1791-an 4).
Armentières 1, Bousbecques 2, Bouvines 3, Cam-phin-enCarembault4, Carnin 5, Croix 6, Cyôoing7.
8918. Exercice et police du culte (1791-an 4).
Erquinghem-Lys 1, Fiers 2, Fretin 3, Fromelles 4, Genech 5,
Gondecourt 6, Houplines 7, La Bassée, 8, Lannoy 9.
8919. Exercice et police du culte (1790-an 4).
Le Maisnil 1, Lille 2, Loos 3, Lys-lez-Lannoy 4, Marquette
5, Mons-eu-Pevêle 6, Mouchin 7.
8920. Exercice et police du culte (1790-an 4).
Neuville-en-Ferrain 1, Noyel'es-lez-Seclin 2, Ostricourt 3,
Pérenchies 4, Phalempin 5, Provin 6.
8921. Exercice et police du culte (1790 an 4).
. Quesnoy-sur-Deûle 1, Ronchin 2, Roncq 3, Roubaix 4,
Sainghin-en-Weppes 5, Salomé 6, Seclin 7.
8922. Exercice et police du culte (1790-an 4).
Templemars 1, Thumeries 2, Toufflers 3, Tourcoing 4,
Wavrin 5.
8923. Exercice et police du culte (1790-an 4).
District étranger.
8924. Etablissements religieux. Suppression (1790-1792).
Organisation des maisons de retraite ; administration des
établissements supprimés ; correspondance.
8925. Clergé régulier. Déclarations individuelles desreligieux
(loi du 14 oct. 1790) (1791).
Tableau.
8926. Clergé régulier. Evacuation, des maisons religieuses (1792).
Procès-verbaux : listes nominatives de religieux.
8927. Clergé régulier. Pensions (an 3).
Déclarations de soumission aux lois.
8928. Communautés supprimées (1790-1791).
Etats nominatifs des religieux mentionnant leur désir de
garder ou de quitter la vie commune ; déclarations des biens
et revenus des maisons religieuses et procès-verbaux
d'apposition des scellés. Abbaye de Cysoing 1, abbaye de
Loos 2, abbaye de Marquette 3, abbaye de Phalempin 4,
Prieuré de Fives 5.
8929. Communautés supprimées (1790-1791).
Armentières,
communautés
religieuses
d'hommes :
Brigittins et Capucins 1, id. de femmes : Augustines, Sœurs
de Saint-François de Sales, Sœurs grises, Capucines, Sœurs
Augustines de l'hôpital-Sainte Marie 2.
8930. Communautés supprimées (1790-1791).
Comines : Récollets et /Sœurs grises 1, Fournes : Récollets
2, La Bassée : Augustins et Sœurs grises 3, Lannoy :
Croisière et Sœurs grises.
8931. Communautés supprimées (1790-1791).
Lille, communautés religieuses d'hommes : Augustins 1,
Récollets 2, Carmes chaussés 3, Carmes
déchaussés 4, Capucins 5, Dominicains 6, Minimes 7.
8932. Communautés supprimées (1790-1791).
Lille, communautés religieuses de femmes : Sœurs de La
Madeleine 1, Capucines 2, Sœurs Augustines des hôpitaux :
Comtesse 1, du Saint-Esprit 5, de Saint-Sauveur 6, Ganthois
7 et de la Charité 8.
8933. Communautés supprimées (1790-an 3).
Roubaix, hôpital 1, Seclin, hôpital 2, Tourcoing : Récollets
et Ursulines 3.
8934. Frais du culte : instructions, correspondance, bordereaux
(1791-an 2).
8935. Service du culte. (1791-1793).
Inventaires et déclarations des ornements, cloches et
mobilier des églises et des cures avec quelques déclarations
de biens curiaux. Généralités 1, Allennes-les-Marais 2,
Anstaing 3, Avelin 4, Baisieux 5, Bauvin 6, Camphin-enCarem-bault 7, Cappelle-en-Pevèle 8, Chapelle-d'Armentières 9, Comines 10, Croix 11, Cysoing 12, Enne-tières-enWeppes 13, Erquinghem-Lys 14, Es-quesmes 15, Fâches 10,
Fives 17, Forest 18, Gondecourt 10, Haubourdin 20,
Lambersart 21, Lannoy 22, Leers 23, Lezennes 24,
Mérignies 25, Moncheaux 20, Neuville-en-Ferrain 27,
Phalempin 28, Provin 29, Quesnoy-sur-Deûle 30,
Radinghem 31, Roubaix 32, Sailly-les-Lannoy 33, Santés
34, Seclin 35, Seque-din 30, Templeuve 37, Thumeries 38,
Tressin 39, Verlinghem 40, Wahagnies 41, Wambrechies
42, Wasquehal 43, Wicres 44, Collectifs 45, Cloches,
correspondance 40.
8936. Goches. Réquisition des cordes (an 2).
Réponses des municipalités.
8937. Églises et presbytères (1790-an 3).
Entretien, location, mobilier : Annœullin 1, Anstaing 2,
Avelin 3, Bauvin et Beaucamps 4, Camphin-en-Carembault
5, Chemy 6, Comines 7, Croix 8, Esquermes 9, Fives 10,
Fiers 11, Lambersart 12, Lille 13, Lompret 14, Marquette
15, Moncheaux 16, Mons-en-Pevèle 17, Provin 18, ProvinBauvin 19, Pont-à-Marcq 20, Saint-André 21, Wahagnies
22, Wambrechies 2), Wavrin 24, Collectifs 25.
8938. Argenteries et bronzes des églises. Instructions et
généralités (1791-an 3).
8939. Argenteries, bronzes et cuivres provenant des églises et des
établissements religieux supprimés (1792-an 2).
Inventaires et procès-verbaux de dépôt et de pesées à Lille :
Allennes-les-Marais 1, Annappes 2, An-nœullin 3,
Armentières 4, Ascq 5, Attiches 6, Aubers 7, Bachy 8,
Baisieux 9, Bauvin 10, Beaucamps 11, Bersée 12, Bondues
13, Bousbecques 14, Bouvines 15, Camphin-en-Carembault
16, Camphin-en-Pévèle 17, Capinghem 18, Cappelle 19,
Carnin 20, Cobrieux 21, Comines 22, Croix 23, Deûlémont
24, Emmerin 25, Englos 26, Eunetiéres-en-Weppes 27,
Ennevelin 28, Esquermes 20, Erquinghem .'10, Fâches 31,
Fiers 32, Fournes 33, Frelinghien 3î, Fretin 35, Fromelles 30,
Genech 37, Gondecourt 38, Halluin 39, Hantay 40,
Haubourdin U, Hem 42, Herlies 43, Houplin 44, Houplines
45, Illies 46, La Bassée 'i7, Lambersart 48, La Madeleine 49,
La Neuville 50, Lannoy 51, Leers 52, Le Maisnil 53,
Lesquin 5'i, Lezennes 55, ligny 56.
8940. Argenterie des églises (1792-an 2).
Lille : églises et maisons religieuses diverses I, collégiale de
Saint-Pierre 2.
8941. Argenterie des églises (1792-an 2).
Linselles 1, Lomme 2, Lompret 3, Louvil 4, Lys 5, Marcqen-Barœul 6, Marquillies 7, Mérignies 8, Moncheaux 9,
Mons-en-Pevèle 10, Mouvaux 11, Neuville-en-Ferrain 12,
Noyelles-les-Seclin 13, Ostricourt 14, Pérenchies 15,
Péronne 16, Phalempin 17, Pontrà-Marcq 18, Prémesques 19,
Provin 20, Quesnoy-sur-Deûle 21, Radinghem 22, Ronchin
23, Roncq 21, Roubaix 25, Sailly-les-Lannoy 26, Sainghinen-Mélantois 27, Sainghin-en-Weppes 28, Salomé 29,
Seclin 30, Templemars 31, Thumeries32, Toufflers 33,
Tourcoing 34, Tourmignies 35, Verlinghem 30, Wahagnies
37, Wambrechies 38, Wasquehal 39, Wattignies 40,
Wattrelos 41, Wazemmes 42,Wervicq 43, Wicres 41,
Étrangers au district 45.
8942. Biens et revenus curiaux : déclarations (1790).
Allesnes-les-Marai s 1, Anstaing 2, Antreuil 3, Ascq 4,
Attiches 5, Aubers 6, Avelin 7, Baisieux 8, Bersée 9,
Bourghelles 10, Camphin-en-Carembault 11, Carnin 12,
Chemy 13, Chéreng 14, Cobrieux 15, Cysoing 16,
Ennevelin 17, Erquinghem-Lys 18, Esquermes 19, Fâches
20, Fiers 21, Fretin 22, Genech 23, Gondecourt 24, Gruson
25, Halluin 26, Hellemmes 27, Herlies 28, Herrin 29,
Houplines 30, Lambersart 31, Leers 32, Lesquin 33, Lille 34,
Lompret 35, Mérignies .'36, Moncheaux 37, Mons-eu-Pevèle
38, Noyelles-les-Seclin 39, Ostricourt 40, Pont-à-Marcq 41,
Ronchin 12, Roubaix 43, Sainghin-en-Mélantois 45, Santés
45, Seclin 46, Templeuve 47, Thumeries 48, Toufflers 49,
Tourmignies 50, Tressin 51, Wattignies 52, Wattrelos 53,
Wazemmes 54, Wicres 55, Willems 56.
8943 à 8949. Clergé séculier. Pensions (1790-an 2).
Déclarations des biens et revenus, dettes et charges afférents
aux canonicats, chapellenies, vicairies et bénéfices, etc.
80'i3. Chapitre de Comines, 8944 à 8946. Chapitre de SaintPierre de Lille, 8947. Chapitre de Saint-Piat de Seclin, 8918.
Différents bénéfices des communes urbaines 1, liste des
vicaires de la partie française du diocèse de Tournai 2,
tableau général des bénéficiers du district 3, 89'i9. Bénéficiera
étrangers au district.
8950. Créances sur les établissements religieux supprimés.
Liquidation (1790-an 2).
La Bassée 1, Lambersart 2, IA Neuville 3, Lannoy 4, Leers
5, Lesquin 6, lezennes 7, Ligny 8, Lille (Fives) 9, Lille (La
Madeleine) 10, Lille (Ste-Cathe-rine) 11, Lille (St-Étienne)
12, Lille (St-Pierre) 13, Lille (St-Sauveur) 14, Linselles 15,
Lomme 16, Loos 17, Lomme 18, Lys-lez-Lannoy 19.
8951 à 8953. Fondations pieuses et prébendes supprimées.
Liquidation (1790-an 3).
8951. Instructions et généralités, 8952. Requêtes des
intéressés, 8953. Seolin, Phalempin, chapelle du Plouich 2,
Leers 3.
8954. Fondations pieuses et prébendes. Bourses sco-laires
(1791-an 2).
8969. Clergé séculier et paroissial. Traitements et et pensions
(1790-an 2).
Marquette 1, Marquillies 2, Mérignies 3, Moncheaux 4,
Mons-en-Pévèle 5, Mouchin 6, NoyeUes-lez-Seclin 7,
Ostricourt 8, Péronne 9, Phalempin 10, Pont-à-Marcq 11,
Prémesques 12, Provin 13, Quesnoy-sur-Deûle 14, Ronchin
15, Sailly 16.
Liquidation, réclamations des intéressés.
8955. Communautés religieuses. Pensions (1790-an 2).
Inventaires des titres et chassereaux de biens recueillis par
les Commissaires délégués par l'administration du district 1,
déclarations de biens et revenus 2, id. de diverses maisons
religieuses de femmes de Lille 3, état général du revenu
annuel des communautés d'hommes et de femmes du district
4.
8956*. Déclaration des biens et revenus des communautés
religieuses (1790). 8957. Clergé séculier et régulier. Traitements
et pensions. Instructions et généralités (1790-an 2).
8958 à 8962. Clergé séculier et régulier. Traitements et pensions
(1792-an 3).
État nominatif du clergé constitutionnel du district, portant
la date de l'installation, avec des états nominatifs des
pensionnaires ecclésiastiques.
8963*. Clergé séculier et régulier. Inscription des mandats ou
ordonnances de paiement des traitements et pensions (3
janv. 1793-11 fruct. an 3).
Avec table alphabétique.
8964. Clergé séculier. Pensions (1791-1793).
Certificats de résidence.
8965. Clergé séculier et paroissial. Traitements et pensions
(1790-an 2).
Requêtes et réclamations. Généralités 1, Allennes-les-Marais
2, Annappes 3, Annœullin 4, Anstaing 5, Armentières 0,
Ascq 7, Attiches 8, Aubers 9, Avelin 10.
8966.
— id. — (1790-an 2).
Bachy 1, Baisieux 2, Bersée 3, Bois-Grenier 4, Bourghelles
5, Bouvines 6, Camphin-en-Caremb. 7, Cappelle 8,
Chapelle-d'Armentières 9, Chemy 10, Chéreng 11, Comines
12, Croix 13, Cysoing 14.
8967.
— id. — (1790-an 2).
Deûlémont 1, Ennetières-en-Weppes 2, Ennevelin 3,
Esquermes 4, Fâches 5, Fiers 6, Forest 7, Fournes 8,
Frelinghien 9, Fretin 10, Genech 11, Gondecourt 12, Gruson
13, Hallennes-lez-Haubourdin 14, Hantay 15, Hem et
Herlies 16, Houplin 17.
8968.
— id. — (1790-an 2).
8970.
— id. — (1790-an 2).
Sainghin-en-Mélantois 1, Sainghin-en-Weppes 2, St-André
3, Salomé 4, Seclin 5, Templemars 6, Templeuve 7,
Thumeries 8, Tourcoing 9, Tourmignies 10, Tressin 11,
Verlinghem 12, Wahagnies 13, Wambrechies 14, Wannehain
15, Wasquehal 16, Wattignies 17, Wavrin 18, Wazemmes
19, Willems 20, étrangers au district 21.
8971. Clergé séculier. Traitements et pensions. Collé-giales de
Lille et de Seclin (1791).
Requêtes et réclamations.
8972. Clergé séculier. Traitements et pensions. Collé-giale de
St-Pierre de Lille (1791).
État et listes nominatives de chanoines et bénéficiers.
8973. Personnel laïc des chapitres supprimés. Secours et
pensions (1790-an 2).
8974. Clergé pensionné. Comptabilité (1791).
Bordereaux et états des crédits y affectés.
8975. Clergé régulier. Pensions (1791).
États nominatifs des pensionnés du district, hommes et
femmes.
8976. Clergé régulier. Pensions (1791).
État nominatif du traitement des religieux du district, avec
un autre état donnant l'âge des religieux minimes, carmes,
récollets, capucins, augustins et dominicains de Lille.
8977. Communautés de femmes. Traitement et pen-sions
(1791-1792).
États et listes nominatives.
8978 à 8780. Clergé régulier et séculier. Traitements et pensions
(1792-an 2).
États nominatifs. 8981. Clergé séculier et régulier. Religieux
étrangers au district. Traitements et pensions (1791-1793). États
nominatifs et pièces annexes. 8 82. Clergé régulier. Maisons de
retraite (1791-1792).
Tableaux indicatifs de la population par maison 1,
maison d'Aiiehin 2, maison de Cysoing 3, maison de
Phalempin 4.
8994. Bienfaisance. Inscription des vieillards et indigents sur les
contrôles (an 2-an 3).
8983. Clergé régulier et séculier. Pensions (1791-an 2).
Certificats de résidence et de changement de domicile
délivrés par les municipalités.
8984. Clergé régulier. Pensions. Requêtes et réclamamations
avec pièces à l'appui et quelques états nominatifs de religieux et
religieuses, classés dans l'ordre des communautés d'où ils étaient
sortis (1792-an 3).
Généralités 1, collectifs 2, Armentières : Augustins 3, id.
Brigittins4, Religieux de St-François de Sales5, Cysoing,
abbaye 6, Lannoy, St-François de Sales 7.
8985.
— id. — (1792-an 3).
Lille : Abbiette 1, Annonciades 2, Augustins 3, Béguines 4,
Bénédictins 5, Bons fils 6, Brigittines 7, Capucins 8, Carmes
déchaussés 0, Célestines 10, Clarisses 11, Conceptionnistes
12, Couvent de La Madeleine 13.
8986.
- id. — (1792-an 3).
Lille : Dominicains 1, Jésuites 2, Récollets 3, Récol-lettines
4, Sœurs grises 5, Sœurs hospitalières : divers établissements
0, id. N.-D. de la Charité 7, id. du St-Esprit 8, id. de StSauveur 0, Sœurs noires 10, Urbanistes 11.
8987.
— id. — (1792-an 3).
Loos : abbaye 1, Marquette, abbaye 2, Phalempin, abbaye 3,
Roubaix, Hospitalières 4, Seclin, Capucins 5, Seclin, Jésuites
6, Tourcoing, Récollets 7, Vende-ville, Augustins 8,
Religieuses anglaises !). Religieux étrangers au district, 10.
8988. Personnel laïc des établissements religieux supprimés.
Secours et pensions (1793-an 3).
8989. Clergé pensionné étranger ayant fixés sa résidence dans
le district (1790 an 3).
Requêtes et réclamations.
BIENFAISANCE PUBLIQUE.
8990. Bienfaisance nationale. Secours publics. Instruc-tions
(1790-an 4).
Etat de répartition d'un secours de 42.903 livres (an 3).
8991. Mendicité. Enquête générale (1790).
Tableau récapitulatif par communes.
9992. Bienfaisance. Secours aux indigents (1790-an 4). Requêtes
des municipalités.
8993. Bienfaisance. Secours aux indigents (1790-an 3).
Domicile de secours : contestations entre municipalités.
Certificats d'indigence et pièces annexes.
8995. Bienfaisance. Secours en nature et monnaie (1790-1792).
Distributions faites aux indigents par les établissements
religieux supprimés de Lille, en raison d'anciennes
fondations.
8996. Bienfaisance. Secours médicaux.
correspondance (1790-an 3).
Instructions
et
8997. Mendicité. Réglementation, moyens de la supprimer
(1790-1791).
Instructions, mémoires et correspondance.
8998. Biens des pauvres. Administration et régie (1790-an 3).
Revendication, adjudication, personnel des administrateurs.
8999. Biens et anciennes fondations au profit des pauvres.
Emploi et affectation des revenus (1790-1793).
9000. Secours aux indigents. Taille, dite d'aumône levée pour
l'entretie.i des pauvres (1791-an 3).
9001. Bureau de bienfaisance. Comptabilité (1789-1798).
Bourghelles, comptes île la pauvreté.
9002. Bienfaisance nationale.
chômage forcé (an 2)-
Secours
aux
batelierspour
9003*. Bienfaisance nationale. Secoure provisoire pour perles
mobilières et de bestiaux (an 2-an 3).
9004. Enfants trouvés et abandonnés. Secours, hospi-talisation
et entretien. Instructions et correspon-dante (1790-an 3).
État spécial des dépenses pour l'Hôpital Général de Lille
auquel est joint un autre état imprimé de la situation
financière de cet établissement de 1780 à 1789.
9005. Bienfaisance nationale. Recensement des aveugles (an 2an 4).
9006. Bienfaisance nationale. Recensement des sourds et muets
(an 3).
9007. Établissements charitables. Enquête sur les hôpitaux,
hôtel-Dieu et maladreries du district (1790-1791).
Hôpitaux de Lille, Seclin, Roubaix, Wattrelos, Tourcoing et
La Bassée.
9508. Établissements charitables. Enquête sur la population des
hospices (an 3).
Etats et correspondau-C.
9009. Établissements charitables de Lille (1790).
Renseignements fournis par la municipalité sur chaque
établissement en réponse à un questionnaire.
9010. Hospices et hôpitaux de Lille. Personnel dirigeant et
hospitalisé civil et militaire (1793-an 3).
États de mouvement.
9011. Hospices et hôpitaux de Lille. Administration :Projet de
réunion sous la régie de l'administra-tion du district ;
dépenses d'entretien et secours(1791-an 3).
Mémoires, instructions et correspondance.
9012. Bureau de la Charité Générale de Lille. Établis-sement,
fonctionnement (1790-1791).
Projet, mémoires et correspondance.
9013.Hospices et hôpitaux de Lille. Administration, discipline
intérieure, création de ressources et approvisionnement
(1790-an 2).
9014.Hospices et hôpitaux de Lille. Biens et revenus :
conservation et régie (1790-an 3).
9015 à 9019. Hospices et établissements de bienfaisance.
Administration, régie et comptabilité (1788-an 4).
9015 Mouchin, pauvreté, 9011 Roubaix hôpital, 9017 Seclin,
hôpital, 9018 La Bassée, hôpital, 9019 divers.
9020. Caisses d'épargne, de bienfaisance et d'économie. Projets
d'établissement (1791-1793).
9021. Mont de piété de Lille. Personnel, fonctionnement,
comptabilité (1777-an 3).
Renseignements sur l'origine, réponses à un questionnaire et
pièces annexes.
9022. Aliénés. Asiles ou maisons de force. Instruc-tions,
correspondance (1791-an 3).
Demandes d'incarcération de déments.
9023. Aliénées. Maison de détention, dite des sœurs grises de
Comines (1790-an 2).
Procèfrverbal de visite et état nominatif des lemmes
démentes.
9024. Aliénés. Maisons de force, dites des Bons
Filsd'Armentières
et
Lille.
Régime
des
individusincarcérés pour cause de démence ou
débauche(1790).
Procès-verbal de la visite faite par les commissaires
délégués par le directoire du district.
9025. Aliénés. Maison des Bons Fils de Lille. Adminis-tration,
situation, personnel (1790-an 4).
États nominatifs du personnel surveillant et des malades
incarcères.
9026. Aliénés. Maison des Bons Fils de Lille. Comptabilité
(1743-an 7).
Pièces comptables en une farde.
9027*. Aliénés. Maison des Bons Fils de Lille. Inscription des
pensionnaires (1749-an 9).
Avec la date d'entrée et de sortie de l'établissement.
9028. Aliénées. Maison dite des sœurs de La Madeleine à Lille.
Administration et situation (1790-1793).
Procès-verbal de visite faite par les commissaires délégués
par l'administration du district ; état nominatif des femmes
démentes y incarcérées.
9029. Ateliers de charité. Création. Fonctionnement (17901791).
Mémoire sur le projet de création ; projet de cure-ment du
canal de la Deûle entre Lille et Douai.
ETABLISSEMENTS DE REPRESSION.
9030. Prisons, mais ns de force et de répression. Situation,
régime intérieur, entretien (1790-an 3). Procès-verbal de
v'site par les commissaires délégués par l'administration du
district ; enquête sur la situation des prisons ; état général par
commune ; renseignements sur les détenus.
9031. Prisons. Enquête sur la situation matérielle (1790).
Réponses des municipalités à la circulaire du 20 août 1790.
9032. Prisons, maisons de détention et de correction :situation,
régime, organisation, hygiène etdépenses (1792-an 3).
Instructions, correspondance, arrêtés de Berlier.
9033. Établissements de répression. Personnel surveil-lant et
médical (1790-an 3).
9034 et 9035. Établissements de répression. Comptabilité (1791an 4).
Liquidation des frais d'entretien des bâtiments et des
détenus.
9036. Établissements de répression. Surveillance (1791-an 2).
Décès et évasions de détenus, transfert de prisonniers au
château de Quesnoy-sur-Deûle 1, transfert de déportés et
forçats au port de Brest 2.
9037. Dépôt de mendicité de Lille servant à l'incarcé-ration des
mendiants, vagabonds, filles publiqueset de maison de
correction. Administration,régime intérieur, situation
(1769-an 3).
Personnel ; procès-verbal de visite par un commis-
saire délégué par l'administration du district ; mesures (irises
contre la mendicité et les rassemblements de mendiants ;
évasion de détenus ; correspondance (lettre de Bentabole).
9038 et 9039. Dépôt de mendicité de Lille. Personnel (1791-an
3).
Interrogatoires, ordres d'incarcération et de sortie, états
nominatifs et renseignements sur les détenus ; traitement des
vénériens.
9040. Dépôt de mendicité de Lille. Traitement des
vénériens, galleux et d'individus atteints de
maladies contagieuses (1792).
9041. Dépôt de mendicité de Lille. Comptabilité (1790-1792).
Remboursement à la municipalité de Lille de ses avauces aux
mendiants de Paris de passage à Lille.
9042. Dépôt de mendicité de Lille. Comptabilité (1789-an 4).
Comptes de gestion.
9043 et 9044. Dépôt de mendicité de Lille. Comptabilité (1790an 4).
Mandatement des dépenses.
Rapport médical.
DISTRICT DE VALENCIENNES
LOIS ET DÉCRETS.
9045*. Transcription des lois (11 fév.-12 juin 1791). 9046*. - id.
— (18 fév. 1791-lOjuin 1792). 9047. Envoi des lois.
9053*. Transcription des procès-verbaux de la Jointe
autrichienne (5 déc. 1793-3 janv. 1794).
Avec une table alphabétique.
9054*. — id. — (4 au 31 janv. 1794). Avec une table alphabétique.
Correspondance (1793-an 3).
9055*. — id. — (1er fév.-17 mars 1794). Avec une table
alphabétique.
DIRECTOIRE DU DISTRICT ET JOINTE
AUTRICHIENNE.
9056*. — id. — (18 mars-21 avril 1794).
er
9057*. Agenda résumant les délibérations de la Jointe autrichienne (1
DÉLIBÉRATIONS & CORRESPONDANCE.
9048*. Transcription des délibérations du directoire du district de
Valenciennes (23juil. 1790-28 oct. 1791).
9049*. Jointe administrative instituée par les Autrichiens pendant
l'occupation de Valenciennes. Transcription des procèsverbaux (19 juil.-22 août 1793). Avec une table
Transcription des procès-verbaux
autrichienne (22 août-11 sept. 1793).
Avec une table alphabétique.
9051*. — id. — (11 sept.-19oct. 1793).
Avec une table alphabétique.
9052* — id. — (20 oct.-4 déc. 1793).
Avec une table alphabétique.
Avec une table alphabétique. Peut servir d'index
chronologique à l'article 9049.
9058*. Agenda des délibérations de la Jointe autrichienne (20
août-25 sept. 1793).
Avec une table alphabétique. Peut servir d'index
chronologique aux articles 9050 et 9051.
9059*. — id. — (20 sept.-7 nov. 1793).
alphabétique.
9050*.
juil.-19 août 1793).
de
la
Jointe
Avec une table alphabétique. Peut servir d'index
chronologique des articles 9051 et 9052.
9060*. — id. — (7 nov.-31 déc. 1793).
Avec une table alphabétique. Peut servir d'index
chronologique pour les articles 9052 et 9053.
9061*. — id. — (1er janv.-31 mars 1794).
Avec une table alphabétique. Peut servir
chronologique pour les articles 9053, 9054 et 9055.
9062*. Directoire du district de Valenciennes. Trans
d'index
cription des délibérations (23 août 1793-22 pluv. an 2).
En raison de l'occupation de Valenciennes, le directoire tient
ses séances à Douai.
9084. Arrêtés du directoire de déparlement. Minuteset extraits
(frim. an 3).
9085. — id. —
(pluv. an 3).
9086. — id. —
(niv. an 3).
9087. — id. —
(vent, an 3).
9088. — id. —
(germ. an 3).
9089 et 9090. —
id. — (flor. an 3).
9065*. — id. — Transcription des délibérations (5 prair.-14
brum. an 4).
9091 à 9093. —
id. — (prair. an 3).
9094 et 9095. —
id. — (mess, an 3).
9066. Directoire du district de Valenciennes. « Calepins »
journaliers des délibérations (17 janv. 1791-27 nov.
1792).
9096 et 9097. —
id. — (therm. an 3).
9098 et 9099. —
id. — (fruct. an 3).
9063*. Directoire du district de Valenciennes. Transcription des
délibérations (25 pluv. an 2-12 frim. an 3).
Le directoire réside à Douai.
9064*. — id. — Transcription des délibérations (13 frim.-4 prair.
an 3).
Ces agendas résument les décisions prises et suppléent a la
lacune des délibérations du directoire pour la période de nov.
1791 à nov. 1792.
9067*. Directoire du district de Valenciennes. Agenda pour
l'enregistrement des affaires (9 déc. 1791-15 nov. 1792).
Contient aussi le texte de quelques arrêtés.
9068*. — id. — (30 nov. 1791-12 mai 1793). Concerne le clergé.
9069*. — id. — (14 vend.-ll therm. an 3).
9070*. — id. — (12 therm. an 3-9 brum. an 4).
9071*. —id. — (13 therm. an 2-15 niv. an 3). Avec une table.
90T2*. —'id. — (7 niv. 4 germ. an 3).
9073*. — id. — (8 germ.-ll fruct. an 3).
Avec une table.
9074*. — id. — (9 fruct. an 3-13 brum. an 4).
9075*. — id. — (8 vend.-13 brum. an 4).
9076*. — id. — (6niv.-12 prair. an 3).
9077*. — id. — (8niv.-29prair. an 3). Concerne surtout la sûreté
générale.
9078.
— id. — (3 mess, an 2-7 vend, an 3).
9079. Arrêtés du directoire de département. Analyse (an 2-an
3).
9080. Projets d'arrêtés (1791-1793).
9081. Arrêtés du directoire de département. Minutes et extraits
(vendém. an 2-vendém. an 3).
9082. — id. — (vendém. an 3).
9083. — id. — (brum. an 3).
9100
— id. — (jours complém. an 3).
9101 à 9103. — id. — (vendém. an 4).9104 à 9106. — id. —
(brum. an 4).
9107. Arrêtés du directoire de département. Minutes (sans
date).
9108. Comptes décadaires des affaires traitées par les bureaux
(an 3).
9109*. Directoire du district. Transcription des lettres adressées
au directoire (30 juil. 1790-16 mai 1793).
9110*. — id. — Transcription de correspondance (27 prair. an 24 vend, an 4).
9111*. — id. — Transcription de la correspondance (6* jour
compl. an 3-9 brum. an 4).
9112*. — id. — Transcription de la correspondance (26 frim. an
3-2 brum. an 4).
Correspondance avec le Comité de Salut public. Mesures de
sûreté générale.
9113*. — id. — Transcription de la correspondance (12 vend.-27
brum. an 3).
9114*. — id. — Transcription de la correspondance (21 brum.27 flor. an 3).
9115*. — id. — Transcription de la correspondance (4 prair. an
3-13 brum. an 4).
9116*. Transcription des commissions enregistrées par le district
de Valenciennes (4 vend.-15 fruct. an 3).
Sûreté, enseignement primaire, administration générale.
9117*. Transcription des commissions (28 fruct. an 2-12 vend,
an 4). Armée, finances.
9118*. Transcription de la correspondance de l'agent national du
district avec les municipalités et autorités constituées (3
vend, au 4 frimaire an 3).
9139*. Agenda résumant la correspondance du district (14 brum.
an 3-10 brum. an 4).
9119*. Transcription de la correspondance de l'agent national
près du Procureur syndic du district (1er frim.-28 therm.
an 3).
9140*. — id. — (21 brum.-ll pluv. an 3).
Armée.
9120*. Transcription de la correspondance de l'Agent national
près du Procureur syndic du district (6 frim.-28 therm. an 3).
Avec table. Intéresse la sûreté, les pertes causées par
l'invasion.
Avec table. Concerne l'émigration.
9141*. Agenda constatant la remise des pièces aux bureaux (niv.mess. an 3).
9142*. — id. — (5mess, an3-16 brum. an 4).
9121*. Transcription de la correspondance de l'Agent national du
district (1er frim.-18 flor. an 3).
9143. Correspondance administrative et pétitions (1792-an 4).
9122*. Transcription de la correspondance de l'Agent national et
du Procureur syndic (16 flor.-28
therm. an 3).
9141. Analyse et transcription de correspondance reçue et
dépêchée par le directoire du district (juill.-sept. 1793).
9123*. Transcription de la correspondance de l'Agent national et
du Procureur syndic (1er frim.-29
therm. an 3).
9145. Analyse des pièces reçues et dépêchées par le 1er bureau
(prair. an 3-brum. an 4).
9124*. Agenda résumant la correspondance du Procureur syndic
9146. Analyse des pièces reçues et dépêchées par le 2e bureau
(prair. an3-vendém. an 4).
du district de Valenciennes (an 3).
9125*. « Registre aux apostilles » formant agenda de
correspondance avec indication des décisions prises
(vend.-flor. an 3).
9126*. — id. — (therm. an 2-prair. an 3).
9127*. — id. — (18 prair. an 3-6 brum. an 4).
9128*. Agenda résumant la correspondance du district (18 mess.15 fruct. an 2).
Avec table.
9129*. — id. — (29 fruct. an 2-23 vend, an 3).
Lettre de Talot.
9147. Analyse des pièces reçues et dépêchées par le 3e bureau
(prair. an 3-vendém. an 4).
9148. Analyse des pièces reçues et dépêchées par le 4" bureau
(mess, an 3-vendém. an 4).
9149. Analyse des pièces reçues et dépêchées par le 5e bureau
(mess, an 3-vend. an 4).
9150. Analyse des pièces reçues et dépêchées par le 6e bureau
(mess, an 3-fruct. an 3).
Avec table.
9130*. — id. — (23 vend.-18 frim. an 3).
ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
9131*. — id. — (24 vènd.-19 brum. an 3).
Avec table.
9132*. — id. — (21 brum.-27 pluv. an 3).
Avec table.
9133*. — id. — (18 frim.-2 vent, an 3).
9134*. — id. — (1er vent.-29 flor. an 3).
9151. Directoire du district. Personnel et organisation des
bureaux (1790-an 4).
9152. Autorités
constituées.
Généralités (1790-an 3).
Organisation,
épuration.
Lettres des représentants Le Bon, Perés.
Avec table.
9153. Autorités constituées. Tableaux généraux pour le district (an 3).
9135*. — id. — (8 vent.-29 prair. an 3).
9154. Autorités constituées. Organisation et épuration (an 2-an
4).
9136*. — id. — (1er prair.-18 prair. an 3).
Avec table.
9137*. — id. — (24 prair. an 3-16 brum. an 4).
Avec table.
9138*. — id. — (1er mess, an 3-23 brum. an 4).
Avec table.
Avesnes-le-Sec, Bellaing, Beuvrages, Brillon, Bouchain,
Bruille, Coudé, Crespin, Famars, Fresnes, Hasnon, Hérin,
Lecelles, Marquette, Maulde, Millonfosse, Nivelle,
Onnaing, Petite-Forêt, Quiévrechain, Rosult, Bumegies,
Saint-Amand,
Saméon,
Sars-et-Rosières,
Thun,
Valenciennes, Wandignies. Wavrechain-sous-Faulx.
9155. Fonctionnaires publics. Nomination, surveil-lance (an 2-an
4).
Lettre du représentant J.-B. Lacoste.
9156. Représentants en mission dans le district deValenciennes
(an 2-an 3).
Arrêtés de Perés, J.-B. Lacoste, Roger Ducos.
9157. Représentants en mission dans le district deValenciennes
(an 1-an 3).
Arrêtés de J.-B. Lacoste, Berlier, Perés, Laurent, Courtois,
Beffroy.
9170. Certificats de civisme. État des visas (niv.-therm. an 3).
9171. Émigrés. Instructions et correspondance. Généralités (an
2-an 4).
9172. Émigrés et prévenus d'émigration. Tableaux (an 2-an 3).
9173. Émigrés et prévenus d'émigration. Dossiers personnels
(an 2-an 4).
9174. Enquête par communes sur les émigrés et relevé des
scellés apposés (mess.-therm. an 2).
Abscon, Avesnes-le-Sec, Bellaing, Bouchain, Bousignies,
Brillon, Denain, Douchy, Famars, Hasnon, Haulchin,
Haveluy,
Hélesmes,
Hordain,
Lieu-Saint-Amand,
Millonfosse, Rouvignies, Valenciennes, Wavrechain-sousFaulx.
9158. Représentants en mission dans le district de Valenciennes
(an 2-an 3).
Arrêtés de Delamarre, Haussmann, Portiez, Briez, J.-B.
Lacoste, Ducos. Lettres du Comité de Salut public.
9159. Représentants en mission dans le district deValenciennes
(an 2-an 3).
Arrêtés de Frecine, Briez, J.-B. Lacoste, Peyssard.
9160. Élections et assemblées primaires. Correspondance
(1790-an 4).
9161. Événements politiques. Fuite et arrestation du roi (juin
1791).
9162. — id. — Procès de Louis XVI. Opinions dedivers députés.
Brochures et placards imprimés(1793).
Opinions de Asselin, Blutel, J.-B. Cavaignac, Duehastel,
Guillermin, La Planche, Le Carpen-tier, Lequinio, Loiseau,
Fressavain, Raffron, M. Robespierre, Second.
9163. Sûreté publique. Instructions et correspondan-ce générale
(1793-an 3).
Police politique. Arrestations après la
Valenciennes. Listes et tableaux (an 2-an 3).
reprisede
9165. — id. — Arrestations des fonctionnaires publics et des
suspects (an 2-an 3).
Lettres des représentants Delamarre, J.-B. Lacoste, RogerDucos.
9166. Sociétés populaires et comités de surveillance.Tableaux et
correspondance (1790-an 3).
Bouchain, Valenciennes.
9167. Suspects politiques. Listes et tableaux (an 2-an3).
9168 et 9169. Suspects politiques. Correspondance et dossiers
personnels (1793-an 4).
9176. Surveillance des émigrés et prévenus d'émigration rentrés
en France. États par communes (fruct. an 3).
9177. Certificats de résidence. Instructions. Certificats (an 2-an
3).
9178. Certificats de résidence. Liste des certificats délivrés et
visas (an 3).
9179. Fêtes publiques et politiques. Correspondance (1790 an
3).
Lettre du représentant Florent Guyot.
9180. Police administrative. Circulaires et correpondance (an 2-an 3).
9181. —id. — Crimes, délits, vols (an 3-an 4).
9182. — id. — Signalements de malfaiteurs (an 2-an 4).
9183. — id. — Passeports. Instructions (an 2-an 4).
Lettres des représentants Roger-Ducos, J.-B. Lajoste.
9164.
9175. Demandes en radiation de la liste des émigrés (an 3).
9184. —id. — Familles. Testaments et successions (1792-an
4).
Pièces concernant l'apposition des scellés chez le
représentant Briez.
9185. — id. — Familles. Dossier s personnels (an 2-an 4).
9186. Incendies et accidents. Demandes de secours (1791-an 4).
9187. Santé publique. Hygiène. Épizooties. Art vétérinaire
(1792-an 4).
9188. Population. Instructions et correspondance (1793-an 4).
9189. Statistique de la population par communes. Exécution du
décret du 11 août 1793 (frim.-niv. an 3).
9190. Subsistances. Arrêtés et lettres de la commission des
subsistances et approvisionnements (an 2-an 4).
9210. Maximum. Prix des grains et du pain. Tableaux mensuels
(1790-1791).
9191. Subsistances. Arrêtés et lettres des représentants du
9211. Maximum. Prix des grains et du pain. Tableaux bimensuels (1790-1791).
peuple (an 3).
Lettres etarrêtés des représentants Perés, J.-B. Lacoste,
Roger-Ducos, Florent-Guyot.
9212. — id. — Prix des grains. Correspondance (1790-1793).
9192. Subsistances. Lettres du directoire de département (1792an 4).
9213. — id. — Enquête sur la prisée des grains (1791).
9193. Subsistances. Arrêtés et lettres du directoire du district
(an 2-an 4).
9215. Agriculture. Instructions et correspondance(an 2-an 3).
9194. Grains et subsistances. Approvisionnements
réquisitions. Tableaux (1790-an 3).
9216.
et
9195. Approvisionnement. Foires et marchés. Correspondance
(1790-an 4).
9196. Subsistances. Comptabilité et frais d'administration
(1792-an 3).
9197. Subsistances. Comptabilité. Frais des rentrées, battage,
etc. (an 2-an 3).
9198. États des terres ensemencées par communes (vent, an 3).
9199. États des terres ensemencées par communes (an 4).
9200. Circulation des grains. Importation et exportation (1791an 4).
9201. Subsistances. Tableaux de réquisition par communes (an
3).
9202. Subsistances. Demandes de secours en nature : grain, riz,
etc. (an 2-an 4).
9203. Marché de Valenciennes. États décadaires des grains et
légumes vendus (an 4).
9204. Subsistances. Recensement de toutes les marchandises
existant à Valenciennes (an 3).
9205. Subsistances. Émeutes et pillages à Flines, Fresnes,
Mastaing, Mortagne, Valenciennes, Wavrechain-sous-Fauls.
et Morbecque (an 3-an 4).
9206. Moulins. Moulure des grains (an 3).
9207. Bois et charbons (an 3).
9208.
Bières, huiles et suifs (an 2-an 3).'9209.
Cuirs et savons (an 3).
9214. —id. — Maximum. Instructions et tableaux (an 2-an 3).
Circulaires de la commission d'agriculture et des arts.
— id. — chevaux et bestiaux. Généralités.
(an 2-an 4).
Entres des représentants J.-B. Lacoste, Roger-Ducos.
9217. — id. — chevaux et bestiaux. États par communes (an
3).
9218. — id. — Chevaux et bestiaux. Demandes d'indemnités
pour pertes (an 2-an 4).
9219. — id. — Recensement des étalons et juments
poulinières. Correspondance et tableaux généraux (an 2an 3).
9220. Agriculture.
Recensement
des
étalons
jumentspoulinières. États par communes (an 3).
et
9221. — id. — Distribution de chevaux belges. Tableaux (an
3).
9222. — id. — Distribution de chevaux belges. Autorisations
de délivrance (an 3).
9223. — id. — Distribution de chevaux belges. Attestations de
répartition dans les communes (an 3).
9224. — id. — Distribution de chevaux belges. Listes "dès
citoyens favorisés (an 3-an 4).
9225. — id. — Chevaux de réforme et d'émigrés (an 2-an 4).
9226. Commerce. Corporations supprimées (1792).
Pièces annexes du XVIIe et XVIIIe siècle.
9227. Commerce et manufactures. Poids et mesures.
Instructions et correspondance (1790-an 4).
Lettres des représentants J.-B. Lacoste, Roger-Dncos, Briez,
Haussmann, Portiez de l'Oise.
COMPTABILITÉ DU DISTRICT.
9228. Comptabilité du district. Correspondance (an 2-an 3).
Arrêtés des représentants Briez, J.-B. Lacoste, Peyssard,
Duquesnoy,. Lebon.
9229. Comptabilité du district. Comptes des différents bureaux
(an 3).
9245. Administration des biens communaux, corres-pondance
et enquêtes (1790-1791).
9246. Administration et comptabilité communale (1790-an 4).
Bouchain, Bousignies, Brenne-libre (anc. St-Saulve), Brillon,
Bruay, Condé, Escaupont, Fontaine-au-Bois, Fresnes,
Hergnies, Odomez, Quarouble, Quiévrechain, Saint-Amand,
Wandignies-Hamage.
9230. Compte de gestion de l'administration du district (prair.
an 3).
9231. Dépenses administratives et frais de bureaux. Pièces
comptables (1792-an 4).
9232. Dépenses administratives et frais de bureaux. (17911793).
FINANCES.
9247. — id. — Trésor et comptabilité générale. Instructions et
correspondance (1790-an 3).
9248. — id. — Correspondance adressée au receveur de
district (1791-1792).
9233. Dépenses administratives et frais de bureaux. Mandats
(an 3).
9249. — id. — Comptes généraux du receveur de district
(1791-1793).
9234. Dépenses administratives. Frais d'impressions (1793-an
3).
9250. — id. — Comptes du receveur de district. Bordereaux
(1791-an 3).
9235. Dépenses administratives. Élections (1791-1793).
9251*. Trésor. Journal de comptes du receveur de
9236. Dépenses administratives. Comité de surveillance de
Valenciennes (an 2-an 3).
district (1791-1793).
9252*. Trésor. Journal de comptes du receveur de district
9237. Dépenses administratives. Guillotine. Subsistances.
Jardin botanique de Valenciennes (1790-an 3).
(1792-1793). 9253. Caisse publique. Bordereaux (1791-1793).
9238. Comptabilité. Traitements des administrateurs et
employés des bureaux du district. États et mandats (an 2an 4).
1790-sept. 1792).
9239. — id. — Traitements des administrateurs du district.
Mandats (1791-an 2).
9256*. Caisse publique. Journal des recettes et dépenses (févr.
1792-mai 1793).
9240. — id. — Traitements des employés des bureaux du
district. Tableaux (1792-an 3).
9241. — id. — Traitements des employés des bureaux du
district. Mandats et quittances (1791-an 2).
9242. — id. — Traitements des employés du bureau
d'émigration (an 3).
9243. — id. — Traitements des vérificateurs des rôles (17911792).
9244. — id. — Traitements des inspecteurs et gardes
forestiers (1791-an 4).
ADMINISTRATION COMMUNALE.
9254*. Caisse publique. Journal des recettes et dépenses (déc.
9255*. Caisse publique. Journal des recettes et dépenses (17911793).
9257*. Caisse publique. Journal des recettes et dépenses (févr.juill. 1793).
9258*. Caisse publique. Journal des recettes et dépenses. Charges
diverses (1792-1793).
9259. Trésor. Comptes de dépenses du receveur du district
(1790-1793).
Traitements et pensions du clergé.
9260*. Trésor. Journal d'expédition des mandate. Fonctionnaires
publics et pensionnés (1790-1792).
9261*. Trésor. Journal d'expédition des mandats (flor -germ. s.
d.).
9262*. Trésor. Journal d'expédition des mandats (prair. an 3brum. an 4).
9284*. Patentes. Sommier des recettes du receveur du district
pour l'année 1792.
9263. Trésor. Pensions aux employés des octrois supprimés
(1791-1792).
9285. Patentes. Rôle par communes pour l'année 1792.
9264. Monnaies, assignats et billets de confiance. Instructions
et correspondance (1793-an 3).
9287. Régie, enregistrement et timbre (1790-an 3).
9265. Assignats démonétisés. Correspondance (an 3).
9289*. Douanes. Journal de recettes du receveur de district
(1792-1793).
9266*. Monnaies. Emploi du numéraire reçu de la Monnaie de
Lille (1791-1792).
9286*. Patentes. Registre d'inscription (1793).
9288. Douanes. Service et personnel (1791-an 3).
9267. Emprunt forcé, correspondance (an 2).
9290. Tabacs. Correspondance et comptabilité. Vente (17921793).
9268. Caisse de l'extraordinaire. Correspondance et bordereaux
(1790-1792).
9291. Forêts. Administration et police. Personnel. Ventes
(1790-an 3).
9269. — id. — Comptes du receveur du districtpour l'année
1791.
9292. Postes. Instructions, correspondance et comptabilité
(1791-an 4).
9270. Contribution patriotique. Instruction, rôlesgénéraux et
correspondance (1790-an 3).
9271*. Contribution patriotique. Recouvrements par commune
pour les années 1790-1792.
9272. Contribution patriotique. Dégrèvements (1791-1793).
9273*. Contribution patriotique. Journal de recettes et dépenses
(1791-an 3).
9274. Anciennes impositions. Hainaut. Tableaux généraux
(1788-1790).
9275. Contributions directes. Correspondance (1791-an 4).
9276. Contributions directes. Tableaux des recettes et dépenses
pour l'année 1790.
9277*. — id. — Sommier des recouvrements par communes
(1792-1793).
ARMÉE.
9293. Défense nationale. Mission du citoyen Perdryprès de la
Convention (1792- :in 4).
La ville de Valenciennes est déclarée avoir bien méritée de la
patrie. Lettre des représentants J.-B. Lacoste et Roger Ducos.
9294. Défense nationale. Occupation de Valenciennes par les
Autrichiens. Proclamations du général-gouverneur de
Cammoler (juin-août 1794).
9295. Garde nationale. Réorganisation. Correspondance (1791an 3).
9296. Garde nationale. Ville de Valenciennes. Réorganisation,
élections, etc. (an 2-an 3).
9297. Garde nationale soldée. Levée, équipement, service
(1791-1792).
9278*. — id. — Journal de recettes du receveur de district pour
l'année 1791.
9298. Recrutement. Levée de 300.000 hommes (1793).
9279*. — id. — Journal de receltes du receveur de district pour
9300. Recrutement. 1re réquisition. Lisle par communes (an 2-an
l'année 1792.
9280. — id. — Demandes de dégrèvement (1792-1793).
9281*. — id. — Rôle de la ville de Valenciennes pour l'année
1790.
9282*. — id. — Rôle de la ville de Valenciennes pour l'année
1793.
9283. Contributions directes. Rôle de la commune de Fenain
pour l'année 1790.
9299. Recrutement. Levée de 30.000 cavaliers (an 2).
3).
9301. Recrutement. lre réquisition. Correspondance (an 2-an 4).
9302. Recrutement. 1re réquisition. Enquête du 3 mess, an 3 sur
les réquisitionnaires restés dans leurs foyers. États par
communes (mess.-fruct. an 3).
9303. Recrutement. lreréquisition. États par communes des
réquisitionnaires tenus de rejoindre leurs corps en vertu
de la loi du 10 therm. an 3 (fruct.-jours suplém. an 3).
9304. Recrutement. Congés et réformes (1793-an 3).
9305. Organisation et mouvement des armées (1790-an 4).
9325. Étapes et convois. Transports. Correspondance(1790-an
4).
9306. Gendarmerie. Service, casernement, subsistances (1793an 3).
9326. —id. — Chevaux morts et voitures perdues.Estimation.
Indemnités (an 2-an 4).
9307. Discipline et police militaire. Correspondance (an 2-an 3).
9327. Subsistances. Vivres, pailles et fourrages. Instructions et
correspondance (1792-an 4).
Enquête contre le général Pampierre. Suspension du général
Ducellier.
9308. Certificats de service au corps (an 3).
9309. Déserteurs et insoumis. Instructions et correspondance (an
2-an 4).
9310. Commission militaire de Valenciennes. Comptabilité.
Jugements (an 3).
Arrêtés des représentants J.-B. Lacoste, Perés.
9311. Prisonniers de guerre. Instructions et correspondance (an
3-an 4).
9312. Prises sur l'ennemi. Capture de douze bateaux appartenant
aux Anglais (an 3).
9313. Fortification. Places de Bouchain, Condé et Valenciennes
(1792-an 3).
9314. Casernement. Aménagement de locaux (1792-an 3).
9315. Habillement et équipement. Souliers, couvertures (1792-an 3).
9316. Arsenaux. Instructions et états de situation (an 2-an 3).
lettre de Roger Ducos.
9317. Armes et munitions. Fusils, baïonnettes, piques,sabres (an
2-an 4).
Lettres de J.-B. Lacoste et Roger Ducos.
9318. Poudres et salpêtres. Instructions et correspondance
concernant la fabrication (an 2-an 3).
9319. Poudres et salpêtres. Comptabilité (an 3-an 4).
9328. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792-an 3).
Généralités 1, Abscon 2, Aulnoy 3, Bellaing 4, Bouchain 5,
Bruay 6, Condé 7, Erre 8, Escaupont 9, Estreux 10, Famars
11, Fenain 12, Hasnon 13, Has-pres 14, Haveluy 15,
Hergnies 16, Hérin 17, Lecelles 18, Marly 19, Marquette 20.
9329. Indemnités pour pertes causées par l'invasion (1792-an 3).
Maslaing 1, Millonfosse 2, Neuville 3, Odomez 4, Onnaing
5, Préseau 6, Quarouble 7, Quiévrechain 8, Raismes 9,
Rceulx 10, Rumegies 11, Saint-Amand 12, SainVSaulve 13,
Saint-Vaast 14, Saultain 15, Sebourg 16, Thun 17, Trith 18,
Valenciennes 19, Vieux-Condé 20, Wallers 21.
9330. Secours aux réfugiés des terres envahies parl'ennemi
(1793-an 3).
Généralités 1, tableaux 2.
9331. Secours aux réfugiés. Tableaux et correspon-dance classés
par localités (1793-an 4).
Bouchain 1, Condé 2, Hasnon 3, Saint-Amand 4,
Valenciennes 5.
9332. Secours aux réfugiés. Mandats (an 2).
9333. Marine. Instructions et correspondance (1793-an 3).
9334. Invalides et pensionnés. Circulaires et correspondance (an
2-an 3).
9335. Secours aux parents des défenseurs de la patrie.
Instructions et correspondance. Liste des secourus (an 2an 3).
Lettre du représentant J.-B. Lacoste.
9320. Trésorerie des armées. Soldes et indemnités. États et
mandats (1791-an 3).
9321. Service de santé militaire. Hôpitaux (an 2-an 3).
9322. Service de santé militaire. Hôpital de Valenciennes. États
trimestriels (1792-an 4).
9323. Étapes et convois. Instructions et correspondance
générales (1791-an 3).
9324. — id. — États par communes des chariots,chevaux et
mulets (therm. an 2-vendém. an 3).
TRAVAUX PUBLICS.
9336. Travaux publics. Administration et personnel (1790-an
3).
9337. Travaux publics. Comptabilité générale (1790-an 4).
9338. Ponts et chaussées. Correspondance générale (an 2-an 4).
9339. Pouls et chaussées. Enquête sur l'état (les routes (17901791).
9340. Ponts et chaussées. Entretien et réparation des routes
(1790-an 3).
9341. Ponts et chaussées. Plantis des routes (1790-1793).
9342. Ponts et chaussées. Pièces comptables relatives à
l'entretien, réparation et construction des routes (1791-an
3).
9343. Ponts et chaussées. Traitements du personnel. Mandats
(1791-1753).
9344. Canaux et rivières. Administration et personnel (1791-an
3).
9345. —id. — Enquête sur la situation des canauxet rivières du
district (1790).
9346-9347. Canaux et rivières. Entretien
Correspondance (1790-an 4).
et
réparation.
9348. — id. — Entretien et réparation. Adjudica-tions (17901793).
Pièces annexes du XVIIIe siècle, un phiii en couleurs.
9349. — id. — Traitement du personnel. Mandats(1792-an 2).
9350. Navigation. Police. Instructions et correspon-dance
(1790-an 3).
Ecoles centrales 1, école de Mars 2, école de navigation et de
canonnage 3, école polytechnique 4, écoles de santé 5, écoles
vétérinaires 6.
9360. Archives et bibliothèques. Instructions (an 2-an 3).
9361. Beaux-Arts. Etats des monuments existants dans les
communes du district (an 3).
JUSTICE.
9362. Justice. Tribunaux et personnel (1791-an 3).
Lettre du représentant Florent Guyot.
9363. Jurés. Listes et correspondance (an 2-an 3).
9364. Tribunaux divers. Jugements (an 3-an 4).
9365. Frais de justice. Pièces comptables et mandats (an 2-an
3).
9366. Frais de justice. Traitements du personnel du tribunal du
district. Mandats (1792-1793).
9367. Frais de justice. Traitements du personnel des justices de
paix. Mandats (1791-an 4).
9368. Notaires. Réorganisation du notariat. Correspondance (an
2-an 3).
Règlements de police du XVIIIe siècle.
9351. Navigation. Bateliers de la navigation de Condé.
Rapports et correspondance (1790-an 4).
9352. Navigation. Compagnons treilleurs de Mortagne (1791).
Pièces annexes du XVIIIe siècle.
9353. Navigation. Bateliers de Saint-Amand (1790).
9354. Inondation de Condé et de Valenciennes. Entretien,
dessèchement. Pièces comptables (1789-1793).
9355. Franchise du port de
correspondance (1790).
Dunkerque.
Rapports
9356. Port du Havre. Adjudication de travaux (1793).
9357. Mines
et
carrières.
Personnel,
approvisionnements (1790-an 4).
et
travaux,
Lettres des représentants J.-B. Lacoste, Roger Ducos, Perés,
Delamarre.
INSTRUCTION PUBLIQUE ET BEAUXARTS.
9358. Enseignement primaire. Généralités et tableaux(an 2-an
3).
9359. Ecoles spéciales (an 2-an 4).
CULTES.
9369. Clergé régulier. Fermeture des maisons reli-gieuses.
Liquidation (1790-an 2).
Généralités et tableaux 1, abbaye de Château 2, abbaye de
Crespin 3, abbaye d'Hasnon 4, abbaye de Fontenelle à Maing
5, abbaye des Religieux de Saint-Amand 6, couvent des
Dames de la paix â Saint-Amand 7, abbaye de Saint-Saulve
8, abbaye de Vicoigne 9.
9370. Clergé régulier. Dettes passives des maisons religieuses.
Liquidation (1791-an 2).
Abbaye de Château 1, chapitre de Condé 2, couvent des
Sœurs grises de Condé 3, abbaye de Crespin 4, chapitre de
Denain 6, abbaye d'Hasnon 6, prévôté d'Haspres7,
abbayedeFontenelle à MaingS, couvent des carmes de
Boime-Espéronce à Petite-Forêt 9, abbaye des Religieux de
Saint-Amand 10, couvent des Dames de la paix à SaintAmand 11, abbaye de Saint-Saulve 12, abbaye de Vicoigne
13.
9371. Clergé régulier. Dettes passives des maisonsreligieuses de
Valenciennes. Liquidation (1791-an 2).
Couvent des Augustins 1, couvent des Dames de Beaumont
2, couvent des Brigittines 3, couvent des Carmélites 4,
couvent des Carmes chaussés 5, cou
vent des Carmes déchaussés6,couvent des Chartreux 7,
couvent des Dominicains 8, couvent des Sœurs de La
Madeleine 9, couvent des Récolettines 10, couvent des
Récollets 11, abbaye de Saint-Jean 12, couvent des Ursulines
13.
9372. Clergé régulier. Paiement des rentes viagères sur les
maisons religieuses. Mandats (1791-1792).
Abbaye de Crespin 1, abbaye d'Hasnon 2, prévôté d'Haspres
3, abbaye de Fontenelle à Maing 5, couvent des Carmes de
Bonne-Espérance à Petite-Forêt 5, abbaye de Vicoigne 6.
9373. Clergé régulier. Paiement des rentes viagèressur les
maisons religieuses de Valenciennes.Mandats (17911792).
Couvent des Badariennes 1, couvent des Dames de
Beaumont 2, couvent des Brigittines 3, couvent des Carmes
déchaussés 4, couvent des Dominicains 5, couvent des
Récollettines 0.
9374. Clergé réfractaire. Déportés et émigrés (1792-an 4).
Généralités 1, Bruay 2, Gouzeaucourt 3, Gouzeau-court et
Marpent 4, Lecelles 5.
9382. Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics
(1790 an 3).
Emerchicourt 1, Erre 2, Escaudain 3, Escaupont 4, Estreux5,
FamarsO, Fenain 7, Flines 8, Fresnes 9.
9383. Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics
(1790-an 3).
Hasnon 1, Haspres 2, Haulchin 4, Haveluy 4, Hélesmes 5,
Hergnies 6, Hérin 7, Hordaing 8, Horuain 9, Jenlain 10.
9384. Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics
(1790-an 3).
Lecelles 1, Lieu-Saint-Amand 2, Macou 3, Maing 4, Marly
5, Marquette 6, Mastaing 7, Maulde 8.
9385. Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics
(1790-an 3).
Monchaux 1, Mortagne 2, Neuville 3, Nivelles 4, Noyelles
5, Oisy 6, Onnaing 7, Préseau 8, Prouvy9.
9386. Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics
(1790-an 3).
Quarouble l,Quérénaing 2,Quiévrechain 3,Raismes 4, Rœulx
et Lourches 5, Rombies 0, Rosult 7, Rumegies 8.
9387. Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics
(1790-an 3).
POLICE ET EXERCICE DU CULTE.
9375. Police et exercice dn culte (an 2-an 4).
Généralités et tableaux 1, Condé 2, Hergnies 3.
9376. Abdication. Tableaux généraux et déclarations
d'abdication (an 2).
9377. Entretien du culte (1791-an 3).
Fresnes 1, Haspres 2, Monchaux 3, Saint-Amand 4,
Valenciennes, paroisse de N.-D. La Grande 5, Valenciennes,
paroisse Saint-Géry 6.
9378. Traitements et pensions. Clergé séculier etrégulier.
Généralités et tableaux (1790-an 4).
Lettre du représentant Roger-Ducos.
9379.
Ti aitemcnt
du clergé séculier. Fonctionnairespublics
(1790-an 3).
Abscon 1, Anzin 2, Artres 3, Aubry 1, Aulnoy 5, Avesnes-leSec 0, Azincourt 7.
9380. Traitement du clergé séculier. Fonctionnairespublics
(1790-an 3).
Bellaing 1, Beuvrages 2, Bouchain 3, Brillon 4, Bruày 5,
Bruille 6.
9381. Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics
(1790-an 3).
Chateau-l'Abbaye 1, Condé 2, Crespin 3, Curgies 4, Denain
5, Douchy 0.
Saint-Amand 1, Saint-Saulve 2, Saméon 3, Saultain4,
Sebourg 5.
9388. Traitement du clergé séculier. Fonctionnairespublics (1790-an
3).
Thiant 1, Thivencelles 2, Thun 3, Trith 4, Valenciennes,
paroisse N.-D. La Chaussée 5, Valenciennes, paroisse N.-D.
La Grande 6.
9389. Traitement du clergé séculier. Fonctionnaires publics
(1790-an 3).
Valenciennes, paroisse Sainte-Elisabeth 1, paroisse SaintGéry 2, paroisse Saint-Jacques 3, paroisse Saint-Nicolas 4,
paroisse Saint-Vaast-là-Haut 5, paroisse Saint-Vaast-enVille 0.
9390. Traitement du clergé séculier. Fonctionnairespublics
(1790-an 3).
Verchain 1, Vicoigne 2, Vicq 3, Vieux-Condé 4, Wallers 5,
Wasnes-au-Bac 0, Wavrechain-sous-Faulx 7, dossiers
personnels 8.
9391. Pensions du clergé séculier. Excurés du dis-trict (1791-an
3).
Abscon 1, Anzin 2, Artres 3, Aulnoy 4, Avesnes-le-Sec 5,
Azincourt O, Bellaing 7, Beuvrages 8, Bouchain 9, Brillon
10, Bruay 11, Bruille 12, Condé 13, Crespin 14, Douchy 15,
Emerchicourt 10, Erre 17, Escaudain 18, Escaupont 19,
Estreux 20.
9392. Pensions du clergé séculier. Ex-curés du dis-trict (1791an 3).
Famars 1, Fenain 2, Haspres 3, Hérin 4, Hor-(laing 5,
Hornaing 0, Landas 7, Lecelles 8, Maing 9, Marly 10,
Marquette-en-Ostrevant 11, Mastaing 12, Monchaux 13,
Mortagne 14, Neuville-sur-Escaut 13, Nivelles 10,
Noyelles-sur-Selle 17, Préseau 18, Prouvy 19.
9393. Pensions du c'ergé séculier. Ex-curés du dis-trict (1791-an
3).
Quérénaing 1, Rœulx 2, Rombies 3, Rosult'4, Rumegies 5,
Saint-Amand U, Saint-Saulve 7, Saul-tain 8, Sebourg »,
Thiant 10, Thivencelles 11, Trith 12, Valenciennes 13,
Valenciennes, hôpital-Saint-Jean 14, Valenciennes, paroisse
N.-D. La Grande 15, Valenciennes, paroisse Sainte-ÉIisabeth 10, Valenciennes, paroisse Saint-Géry 17,
Valenciennes, paroisse Saint-Nicolas 18,Verchainl9,
Vicoigne 20, Vicq 21, Vieux-Cohdé 22, Wallers 23,
Wasnes-au-Bac 24, Wavrechain-sous-Faulx 25, dossiers
personnels 20.
9394. Pensions du clergé séculier. Ex-curés étrangersau district.
District d'Avesnes (1791-an 3).
Favril 1, Les Fayts 2, Quiévelon 3.
9395.
— id. — District de Cambrai (1791-an 3).
Avesnes-les-Aubert 1, Cambrai 2, Honnecourt 3, Noyellessur-l'Escaut 4.
9396.
— id. — District de Douai (1791-an 3).
Douai 1, Lewarde 2, Somain 3.
9397.
— id. — District du Quesnoy (1791-an 3).
Beaudignies 1, Eth et Bry 2, La Flamengrie 3, Ma-resches 4,
Maroilles 5, Sassegnies 6.
9398. — id. — Ex-curés étrangers au département(1791-an 3).
Bresle (Somme) 1, Mouchy-au-Bois (P.-de-C.) 2, Noyellesous-Bellone (P.-de-C.) 3, Sauchy-Lestrée (P.-de-C.) 4.
9407. Pensions du clergé régulier. Abbaye de Crespin (17911793).
9408. — id. — Couvent des Capucins à Erre(1791-1793).
9409. — id. — Abbaye de Flines (1791-1793).
5410. — id. — Prieuré de Hamages (1791-1793).
9411. — id. — Abbaye de Hasnon (1791-1793).
9412. — id. — Prévôté d'Haspres (1791-1793).
9413. — id. — Abbaye de Fontenelle à Maing (1791-1793).
9414. — id. — Abbaye de Marquette (1791-1793).
9415. — id. — Couvent des Carmes de Bonne-Espérance à
Petite-Forêt (1791-1793).
9416. — id. — Abbaye de Saint - Amand (1791-1793).
9417. — id. — Couvent des Dames de la Paix à Saint-Amand
(1791-1793).
9418. — id. — Abbaye
de Saint-Saulve (1791-1793).
9419. — id. — Couvent
(1791-1793).
des Augustins à Valenciennes
9420. — id. — Couvent des Badariennes à Valenciennes
(1791-1793).
9421. — id. — Couvent des Dames de Beaumont à
Valenciennes (1791-1793).
9422. — id. — Couvent des Béguines à Valenciennes (17911793).
9423. — id. — Couvent des Brigittines à Valenciennes (17911793).
9399. Pensions du clergé séculier. Chapitre de Condé (17911793).
9424. — id. — Couvent des Capucins à Valenciennes (17911793).
9400. Pensions du clergé séculier. Chapitre de Denain (17911793).
9425. — id. — Couvent des Carmélites à Valenciennes (17911793).
9401. Pensions du clergé séculier. Chapitre St-Géry à
Valenciennes (1791-1793).
9526. — id. — Couvent des Carmes chaussés à Valenciennes
9402. Pensions du clergé régulier. Couvent des Récollets à
Bouchain (1791-1793).
9427. — id. — Couvent des Carmes déchaussées à
9403. — id. — Couvent des Récollettines à Bouchain (17911793).
9428. — id. — Couvent des Chartreux à Valenciennes (17911793).
9404. — id. — Abbaye de Château (1791-1793).
9429. — id. — Couvent des Dominicains à Valenciennes
(1791-1793).
9405. — id. — Couvent des Capucins à Condé (1791-1793).
9406. — id. — Couvent des Récollettines à Condé (17911793).
(1791-1793).
Valenciennes (1791-1793).
9430. — id. —- Hôtel-Dieu de Valenciennes (1791-1793)<5>
Quesnoy 5, abbaye de Liessies 6, couvent des Capucines à
Lille 7, couvent des Capucins à Lille 8, couvent des Carmes
à Lille 9, couvent des Conceptionnistes à Lille 10, couvent
des Sœurs de la Madeleine à Lille 11, couvent des .
Récollets à Lille 12 .
9431. Pensions du clergé régulier. Collège des Jésuites à
Valenciennes (1791-1793).
9432-9433. — id. — . Couvent des Sœurs de la Madeleine à
Valenciennes (1791-1793).
9434— id. — Prévôté de Notre-Dame à Valenciennes (17911793).
9448. Pensions du clergé régulier. Maisons religieuses
étrangères au district (1791-1793).
Abbaye de Loos 1, abbaye de Marchiennes 2, abbaye de
Maroilles 3, couvent des Récollets à Mormal 4, couvent
des Capucins à Orchies 5, couvent des Sœurs grises à
Orchies 6, abbaye de Phalempin 7, hôpital de Roubaix 8,
abbaye de Sin 9, couvent des Ursulines à Tourcoing 10,
couvent des Carmes à Trélon lt, abbaye de Vaucelles 12,
abbaye de Walincourt 13.
9435— id. — Couvent des Récollets à Valenciennes (17911793).
9436 et 9437. — id. — Couvent des Récollettines à
Valenciennes (1791-1793).
9438— id. — Couvent des religieuses de Saint-François de Sales
à Valenciennes (1791-1793).
9439— id. — Abbaye de Saint-Jean à Valenciennes (17911793).
9449 et 9450. — id. — Maisons religieuses étrangères au
département (1791-1793).
9451.
9440— id. — Couvent des Sémériennes à Valenciennes (17911793).
9441— id. — Couvent dos Urbanistes à Valenciennes (17911793).
9442— id. — Couvent des Ursulines à Valenciennes (17911793).
9443— id. — Abbaye de Vicoigne (1791-1793).
9444— id. — Maisons de réunion (1791-1793).
Maisons de Condé 1, de Crespin 2, de Hasnon 3, de BonneEspérance à Maing 4, de Phalempin 5, de Vicoigne 6.
9445. Pensions du clergé régulier. Maisons religieuses
étrangères au district (1791-1793).
Abbaye d'Anchin 1, couvent des Capucins à Armentières 2,
couvent des Récollettines à Avesnes 3, couvent des Récollets
à Avesnes 4, couvent des Récollets à Bavay 5, prieuré de
Beaurepaire 6, couvent des Capucins à Cambrai 7, couvent
des Carmes déchaussées à Cambrai 8, couvent de SaintJacques à Cambrai 9, abbaye du Saint-Sépul-chre à Cambrai
10, abbaye de Cysoing 11.
9446.
— id. — Maisons religieuses étrangères au
district (1791-1793).
Couvent des Capucins à Douai 1, couvent des Carmélites à
Douai 2, couvent des Carmes à Douai 3, couvent des
Chartreux à Douai 4, ccuvent des Récollets à Douai 5,
abbaye de Saint-Vaast à Douai 6, couvent des Récollets à
Estaires 7, abbaye de Hautmont 8, couvent des Récollets
d'Hazebrouck 9, couvent des Carmes à Landrecies 10,
couvent des Récollets à Landrecies 11.
9447. — id. — Maisons religieuses étrangères au district (17911793).
Abbaye du Cateau 1, couvent des Conceptionnistes au
Quesnoy 2, couvent des Récollets au Quesnoy 3, abbaye de
Sainte-Elisabeth au Quesnoy 4, couvent des Sœurs noires au
— id. — Religieux et religieuses. Dossiers
personnels (1791-1793).
Augustins 1, Bénédictins 2, Capucins 3, Carmes 4,
Carmes chaussés 5, Carmes déchaussés 6.
9452.
— id. — Religieux et religieuses. Dossiers
personnels (1791-1793).
Chartreux 1, Conceptionnistes 2, Dominicains 3,
Dominicaines 4, Guillemins 5, Jésuites 6, Congrégation
de la Mission 7.
9453. — id. — Religieux et religieuses. Dossiers personnels
(1791-1793).
Prémontrès 1, Récollets 2, Récollettines 3, Congrégation
de Saint-Maur4, religieux d'ordrenon spécifié 5.
9454. Pensions du personnel civil des églises, chapi- tres et
abbayes (1791-1793).
Valenciennes, église Saint-Vaast-en-ville 1, chapitre de
Condé 2, chapitre de Denain 3, chapitre de Saint-Géry à
Valenciennes 4, couvent de Carmes à Valencienes 5,
prévôté de Notre-Dame à Valenciennes 6, abbaye de
Saint-Jean à Valenciennes 7, abbaye de Vicoigne 8.
9455. Pensions des bénéficiera d'églises, chapelles et
maisons religieuses. Mandats (1791-1793).
ASSISTANCE PUBLIQUE
9456. Assistance publique. Secours. Correspondance et
comptabilité (1790-an 4).
9457 Assistance publique . Indigents. Secours de 300.000
livres. Tableau de répartition (an 3).
9458. Assistance publique. Indigents. Tableaux par
communes (an 2-an 3).
Abscon, 1 Bouchain 2, Haveluy 3, Hérin 4, Lieu-SaintAmand 5, Marquette 6, Onnaing 7, Valenciennes 8,
Wandignies-Hamage 9, Wasnes-au-Bac 10, Wawrechainsous Faulx 11.
9459. Administration des biens des pauvres (1791- 1792).
Hasnon, Bousignies et Millonfosse 1, Oisy2, Valenciennes
3, Raismes 4.
9460. — Etablissement d'assistance. Rapport, comp- tes et
correspondance (1790-an 4).
Ateliers de charité 1, monts de piété 2, maisons des
chartriers et des bleus à Valenciennes 3, hôpital de la charité
à Valenciennes 4, hôtel-dieu de Valen-ciennnes 5.
9463. Prisons et maisons d'arrêt. Instructions et correspondance
(an 2-an 4).
9464. Maisons d'arrêts. Administration et comptabilité
Listes de détenus (an 2-an 3).
Armentières 1, Bouchain 2, Condé 3, Valenciennes 4.
9465. Maisons d'arrêts. Détenus. Interrogatoires, demandes de
mise en liberté (an 2-an 3).
9466. Dépôt de mendicité de Valenciennes. Correspondance
administrative et comptabilité (1790-an 3).
9467. Dépôt de mendicité de Valenciennes. Comptabilité.
Exercice de l'année 1789.
9468. Dépôt de mendicité de Valenciennes. Comptabilité.
Exercice de l'année 1790.
9461. Hôpital des enfants trouvés à Valenciennes.
Administration, comptabilité, correspondance (1790-an 3).
9469. Dépôt de mendicité de Valenciennes. Comptabilité.
Exercice de l'année 1791.
9462. Hôpital des enfants trouvés à Valenciennes. comptabilité :
États mensuels (1790-an 3).
9470. Dépôt de mendicité de Valenciennes. Comptabilité.
Exercice de l'année 1793.
PRISONS.
MUNICIPALITES CANTONALES
9471. Abancourt. Correspondance de la municipalité cantonale (an
2-an 4).
9472 Abancourt. Indemnités pour pertes causées par l'invasion
(an 5).
Dossiers collectifs 1, Abancourt 2, Bautigny 3, Blécourt 4,
Cauroir 5, Cuvillers 6, Escaudœuvres 7, Estrun 8, Eswars 9,
Hem-Lenglet 10, Morenchies 11, Neuville-St-Remy 12,
Paillencourt 13, Ramil-lies 14, Thun-l'Evêque 15, Thun-StMartin 16.
9473. Armeutières. Envoi et réception des lois et arrêtés.
Correspondance (an 4-an 5).
9474*. Armentières. Procès-verbaux des séances de la municipalité
cantonale (23 brum.-4 mess.-an 4).
9475*. Armentières. — id. — (9 mess, an 4-9 germ. an 6).
9476*. Armentières. — id. — (2 flor. an 6-1 pl. an 8).
9477*. Armentières. — id. — (17 pluv.-9 prair. an 8).
9478*. Armentières. Transcription de la correspondance, de la
municipalité cantonale (18 brum. an 4-17 brum. an 5).
A la fin enregistrement de contrats notariés de 1785 à 1790.
9479*. Armentières. — id. — (18 brum. an 5-4 prair. an 6).
9483. Armentières. Minutes de délibérations et d'arrêtés de la
municipalité cantonale (an 4-an 8).
Minutes des délibérations du 29 fruct. an 5 au 8 floréal an 8
1, arrêtés du 19 pluviôse an 4 au 14 pluv. an 6 2.
9484. Armentières.
Administration
constituées (an 4-an 8).
générale.
Autorités
Généralités 1, fonctionnaires et autorités constituées 2.
9485. Armentières. Elections. Instructions et généralités (an 6).
9486. Armentières. — Assemblées primaires. Procès-verbaux des
élections (an 4-an 7).
9487. Armentières. Acceptation de la constitution (an 8).
9488. Armentières. Police politique. Émigrés et suspects.
Certificats de résidence, (an 4-an 8).
9489. Armentières. Police administrative. Chasse. Délits.
Meurtres (an 4-an 8).
9490. Armentières. Fêtes publiques (an 4-an 8).
9491. Armentières. Épizooties (an 6-an 7).
9492. Armentières. Subsistances. Instructions et tableaux (an 4an 7).
9493. Armentières . Subsistances . Correspondance (an 4-an 7).
9494. Armentières. État civil. Correspondance (an 4-an 8).
9480*. Armentières. — id. — (6 prair. an 6-2 frim. an 7).
9495. Armentières. État civil. Extraits concernant les diverses
communes du ressort delà municipalité cantonale (an 7-an 8).
9481*. Armentières. Transcription des arrêtés sur pétitions (9
frim. an 4-9 flor. an 7).
9496. Armentières. Copies décadaires des actes do l'état-civil (an
7-an 8).
9482*. Armentières. Agenda de la correspondance de la
municipalité cantonale (18 brum. an 4-2 vend, an 8).
Capinghem, Erquinghem-le-Sec, Frelinghien, Houplines,
Prémesques.
9497. Armentières. Agriculture (an 4-an 7).
9498. Armentières. Industrie et Commerce. Poids et Mesures (an
4-an 8).
9499. Armentières. Registre des mandats pour les dépenses de la
municipalité cantonale (frim. an 4-floréal an 8).
9518. Armentières. Justice de paix. Registres de jugements (an
3-an 7).
9519. Armentières.
Généralités 1, Armentières 2, Capinghem 3, Erquin-ghemle-Sec 4, Frelinghien 5, Houplines 6.
9502. Armentières. Finances et contributions. Monnaies et
assignats. Instruction et correspondance générale (an 4-an 8).
9503. Armentières. Emprunt forcé (an 4).
9504. Armentières. Emprunt pour la descente en Angleterre et
emprunt de cent millions (an 6-an 7).
9505 à 9508. Armentières. Contributions directes. Répartition et
recouvrement (an 4-an 8).
9509. Armentières. Patentes. Tableaux et correspondance (an 4an 8).
9510. Armentières. Affaires militaires (an 4-an 8).
Généralités 1, commissaires des guerres 2, équipement 3,
armement 4, artillerie 5, poudres et salpêtre 6, discipline 7,
pertes de guerre 8, déserteurs 9.
9511. Armentières. Recrutement. Première réquisition et
conscription (an 4-an 8).
9512. Armentières. Affaires militaires (an 4-an8).
Garde nationale 1, colonnes mobiles 2, gendarmerie 3,
service de santé 4, subsistances 5, étapes et convois 6,
marine 7, pensions et invalides 8, secours aux parents des
défenseurs de la patrie 9.
9513. Armentières. Routes. Taxe d'entretien. Barrières de dégel
(an 4-an 8).
514. Armentières. Canaux et navigation. Mines (an 5-an 6).
9515. Armentières. Instruction publique (an 4-an 8).
Enseignement généralités 1, instituteurs Armentières 2,
Erquinghem-le-Sec 3, Frelinghien 4, Houplines 5; Archives
6.
9516. Armentières. Tribunaux. Jury. Extraits de jugements (an 4an-8).
9517. Armentières. Justice de paix. Extraits de jugements (an 4an 8).
Exercice
du
culte.
Prêtres
rèfractaires. Pensions et traitements (an-4 an 5).
9520. Armentières. Assistance (an 4 an 8).
Pauvres et mendicité 1, enfants assistés 2, hospices 3.
9500. Armentières. Comptabilité de la municipalité cantonale.
Correspondance (an 4-an 8).
9501. Armentières. Administration communale (an 4-an8).
Clergé.
9521. Avesnes. Envoi des lois de la municipalité cantonale (an
4-an 8).
9522. Avesnes. Arrêtés de la municipalité cantonale. Minutes
(1793-an 5).
9523*. Avesnes. Registre des décisions sur requêtes prises par
l'Administration centrale du département et par la
municipalité cantonale (brum.-fruct. an 4).
9524. Avesnes. Transcription de la correspondance de la
municipalité cantonale (an 4-an 8).
9525. Avesnes. Correspondance de la municipalité cantonale.
Minutes (an 4-an 8).
9526*. Avesnes. Registre aux visas de la municipalité cantonale
(prair. an 5-pluv. an 6).
9527*. Avesnes. — id. — (4 prair. an 6-9 niv. an 7).
9528. Avesnes. Élections. Assemblées primaires (an 4-an 7).
9529. Avesnes. Autorités constituées (an 4-an 8).
9530*. Avesnes. Autorités constituées. Enregistrement des
serments prêtés par les fonctionnaires (29 fruct. an 5-9
veut, an 8)
9531*. Avesnes. Émigrés quittant la France en exécution de la loi
du 19 fruct. an 5. Registre de déclarations (28 fruct. an 514 brum. an 6).
9532. Avesnes. Sûreté générale. Émigrés et suspects (an 4-an
8).
9533. Avesnes. Registre aux passeports (3 vend.-30 fmct. an 5).
9534. Avesnes. — id. — (7 germ. an 6-8 niv. an 7).
9535. Avesnes. - id. — (9 niv.-lCT fruct. an 7). 9536 et 9537.
Avesnes. Police administrative. Péti- tions et correspondances
(an 4-an 8).
9538. Avesnes. Fêtes publiques (an 4-an 6).
9539. Avesnes. Arbres de la Liberté (an 6).
Avesnelles 1, Bas-Lieu 2, Bou'ogne 3, Felleries 4, Flaumont
5, Haut-Lieu 6, Ramousies 7, St-Hilaire 8, Sains 9, Sémeries
10.
9540. Avesnes. Santé et hygiène publique (an 6).
9541. Avesnes. Subsistances. Recensement des recettes. Foires
et marchés (an 4-an 8).
9542. Avesnes. Population (an 4-an 5).
Généralités 1, États nominatifs de Felleries 2, de Haut-Lieu
8, de Ramousies 4, de Sains 5, de Sémeries 6.
9543. Avesnes. État civil. Correspondance et extraits (an 4-an
8).
9544. Avesnes. Agriculture (an 4-an 7).
9545. Avesnes. Commerce et industrie. Poids et mesures (an 4an 8).
9546. Avesnes. Comptabilité de la municipalité cantonale (an
5-an 7).
9547. Avesnes. Charges locales des communes (an 4-an 8).
Généralités 1, Avesnes 2, Avesnelles 3, Boulogne 4,
Felleries 5, Flaumont-Waudrechies 6, Ramousies 7, Sains 8,
St-Benin 9, St-Hilaire, 10.
9548. Avesnes. Finances (an 4-an 8).
Fortifications 1, subsistances 2, solde et comptabilité 3,
bâtiments 4.
9562. Avesnes. Etapes, convois militaires et chevaux (an 4-an
8).
9563. Avesnes. Ponts et chaussées (an 4-an 8).
9564. Avesnes. Enseignement primaire (an 4-an 8).
Généralités 1, tableau des instituteurs 2, Avesnes 3,
Dampierre 4, Felleries 5.
9565. Avesnes. Instruction publique (an 4-an 8).
Collèges 1, bibliothèque 2, archives 3.
9566. Avesnes. Affaires judiciaires (an 4-an 8).
Tribunaux 1, jury 2, justice de paix 3, notaires 4.
9567. Avesnes. Exercice du culte. Traitement du clergé (an 4an 8).
9568. Avesnes. Assistance publique et hôpitaux (an 4-an 7).
9569. Avesnes. Prisons. Correspondance et tableaux (an 4-an
8).
9570. Bailleul. Correspondance de la municipalité
cantonale (an 6-an 7).
Autorités constituées 1, délits 2, fêtes 3, garde nationale 4,
serment 5, instruction publique 6.
Généralités 1, monnaies 2, loterie nationale 3.
9549. Avesnes. Emprunt forcé (an 4-an 8).
9550
à
9552.
Avesnes.
Contributions
directos.
Instructions.
Bordereaux et correspondance (an 4-an 8).
Dégrèvements.; adjudication des perceptions.
9571. Barbençon.
Correspondance
de
la
municipa-
lité
cantonale (an 6).
Autorités constituées 1, patentes 2, culte 3.
9553. Avesnes. Contributions directes. Rôles (an 4- an 5).
Avesnelles 1, Avesnes 2, Bas-Lieu 3, Haut-Lieu 4,
Boulogne 5, Flaumont-Waudrechies 6, Ramousies 7, Sains
8, St-Hilaire 9, Sémeries 10.
9554. Avesnes. Patentes. Correspondance (an 4-an 8).
9555. Avesnes. Patentes. Quittances (an 8).
9556. Avesnes. Patentes. Tableaux par communes (an 4-an 7).
9557. Avesnes. Forêts (an 4-an 8).
9558. Avesnes. Administrations financières (an 4-an 8).
Postes 1, tabacs 2, enregistrement 3.
9559. Avesnes. Armée. Correspondance (an 4-an 8).
Généralités 1, recrutement 2, congés et réformes 3,
déserteurs 4, discipline 5, gendarmerie 6, service de santé et
hôpitaux 7, armement 8, poudres 9, habillement 10, marine
11, décès de militaires 12.
9560. Avesnes. Garde Nationale et Colonnes mobiles (an 4-an
8).
9561. Avesnes. Administration militaire (an 4-an 8).
9572. Bavai. Correspondance de la municipalité cantonale (an
6-an 7).
Autorités constituées 1, armée 2, prisons 3.
9573. Bergues. Lois, décrets et arrêtés. Réception (an 4-an 5).
9574*. Bergues. — id. — (8 brum. an 5-8 vend, an 8).
9575*. Bergues. Registre des séances de la municipalité
cantonale (25 brum. an 4-1" jour compl. an 6).
9576*. Bergues. Registre des séances de la municipalité
cantonale (11 vend, an 7-21 flor. an 8).
9577. Bergues. Délibérations de la municipalité cantonale.
Minutes (an 4).
9578*. Bergues. Registre des arrêtés de la municipalité cantonale
(15 brum. an 4-21 vent, an 8).
9579*. Bergues. Transcription de la correspondance de la
municipalité cantonale (25 brum. an 4-11 prair. an 8).
Généralités 1, garde nationale 2, recrutement 3, congés 4,
discipline 5, déserteurs 6, prisonniers 7, pionniers 8,
armement et équipement 9, convois et chevaux 10, marine
11.
9580*. Bergues. Agenda de la correspondance reçue par la
municipalité cantonale (20 brum. an 4-30 prair. an 7).
9604. Bergues. Subsistances militaires (an 4-an 8).
9581*. Bergues. — id. — (25 brum. an 4-11 germ. an 8).
9605. Bergues. Armée. Pensions de secours (an 4-an 8).
9582. Bergues. Registre d'ordre de la correspondance (an 4).
Invalides 1, secours pour pertes causées par l'invasion 2,
indemnités aux parents des défenseurs de la patrie 3.
9583. Bergues. Administration générale. Correspondance (an 4an 8).
9606. Bergues. Travaux publics. Routes (an 4-an 8).
9584. Bergues.
Elections.
Assemblées
primaires.
Correspondance. Procès-verbaux et listes (an 4-an 6).
9608. Bergues. Watteringues (an 4-an 7).
9585. Bergues. Sûreté générale. Suspects et. émigrés (an 4-an
8).
9586. Bergues. Correspondance et passeports (an 4-an 8).
9587. Bergues. Police administrative (an 4-an 7).
9588. Bergues. Subsistances. Foires et marchés. Mercuriales
(an 4-an 8).
9589. Bergues. État-civil. Correspondance et généralités (an 4an 8).
9590 à 9594. Bergues. Extraits d'état-civil des communes
constituant cette municipalité cantonale (an 7-an 8).
9595. Bergues. Comptabilité de la municipalité cantonale (an 4an 7).
9596. Bergues. Charges locales des communes. Généralités et
tableaux (an 4-an 7).
9597. Bergues. Charges locales des communes (an 4-an 5).
Armbouts-Cappel 1, Bierne 2, Bissezeele 3, Coudekerque 4,
Crochte 5, Hoymille 6, Pitgam 7, Quaëdypre 8, Socx 9,
Steene 10, Uxem 11, West-Cappel 12, Wylder 13.
9598. Bergues. Comptes des communes (an 5-an 8).
Armbouts-Cappel 1, Bierne 2, Crochte 3, Hoymille 4,
Pitgam 5, Quaëdypre 6, Steene 7, Uxem 8, Wylder 9.
9599. Bergues. Finances. Monnaies et assignats (an 4-an 5).
9600. Bergues. Emprunt forcé. Correspondance et matrices de
rôle par communes (an 4).
9601. Bergues. Contributions directes (an-4 an 8).
9602. Bergues. Contributions directes et patentes (an 4-an 6).
9603. Bergues. Affaires militaires concernant la municipalité
cantonale (an 4-an 8).
9607. Bergues. Canaux et navigation, (an 4-an 7).
9609. Bergues. Enseignement primaire (an 5-an 6).
Généralités 1, Armbouts-Cappel 2, Bierne 3, Bissezeele 4,
Coudekerque 5, Quaëdypre 6, Steene 8, Westcappel 9,
Wylder 10.
9610. Bergues. Archives (an 6-an 8).
Inventaire des Archives de la municipalité cantonale et des
communes d'Armbouts - Cappel, Bierne, Bissezeele,
Coudekerque, Crochte, Hoymille, Quaëdypre, Socx, Steene,
Uxem, Westcappel et Wylder.
9611. Bergues. Justice. Tribunaux et jury (an 4-an 6).
9612. Bergues. Clergé et exercice du culte (an 4-an 6).
Généralités 1, Bissezeele 2, Crochte 3, Pitgam 4, Socx 5,
Steene 6, Westcappel 7, Wylder 8, tableau des prêires
rèfractaires 9.
9613. Bergues. Clergé. Traitements (an 5-an 7).
9614. Bergues. Assistance publique (an 4-an 8).
Généralités 1, Bierue 2, Bissezeele 3, Coudekerque 4,
Crochte ô, Hoymille 0, Pitgam 7, Quaëdypre 8, Socx 9,
Uxem 10, Westcappel 11, Wylder 12.
9615. Berlnlmout. Correspondance de la municipalité cantonale
(an 4-an 5).
9616. Blarlugliera. Correspondance de la municipalité cantonale
(an 5).
9617. Bourltourc. Correspondance de la municipalité cantonale
(an 8).
9618. Cambrai. Correspondance de l'Administration municipale
de la ville de Cambrai (an 5-an 8).
9619. Comliies. Correspondance de la municipalité
cantonale (an 4-an 8).
Autorités constituées 1, Assemblées primaires 2, sûreté
générale 3, fêtes 4, état-civil 5, agriculture 6.
9620. Comines. Correspondance de la municipalité cantonale
(an 4-an 7).
Contributions 1, fausse monnaie 2, postes 3.
9621. Comines. Correspondance de la municipalité cantonale
(an 4-an 8).
Recrutement I, indemnités 2, marine 3.
9622. Comines. Correspondance de la municipalité cantonale
(an 4-an 8).
Travaux publics 1, archives 2, cultes 3.
9623.
C oado-aur-l’Eiwaut.
Correspondance de la municipalité
cantonale (an 4-an 8).
Police politique.
9624. Condé - sur - l'Escaut. Correspondance de la municipalité
cantonale (an 4-an 7).
Contributions.
9625. Condé-sur-l'Escaut. Correspondance de la municipalité
cantonale (an 4-an 7).
Affaires militaires.
9637. Douai. Arrêtés sur pétitions de la municipalité cantonale
(an 4-an 5).
9638*. Douai. Registre de transcription des arrêtés de
l'Administration du déparlement (21 brum. an 4-11 vent,
an 5).
9639*. Douai. Registre de transcription de la correspondance
expédiée par le commissaire du département (27 brum.26 germ. an 4).
9640. Douai. Correspondance du commissaire
municipalité cantonale. Minutes (an 4-an 7).
de
la
9641. Douai. Administration générale. Correspondance (an 4an 8).
Assemblées primaires 1, autorités constituées 2, fêtes 3,
calendrier 4, hygiène 5, état-civil 6, subsistances 7,
agriculture 8, industrie 9.
9642. Douai. Emigrés et suspects. Certificats de résidence.
Changements de domicile. Passeports (an 4-an 8).
9643.Douai. Police administrative (an 4-an 8).
9644.Douai. Population. Listes nominatives par
communes (an 6).
Auby 1, Courchelettes 2, Cuincy 3, Dechy 4, Esquerchin 5,
Férin 6, Flers-en-Escrebieux 7, Lambres 8, Lauwin-PIanque
9, Sin-le-Nol le 10.
9645. Douai. Comptabilité de la municipalité cantonale (an 5-an 7).
9626*. nouai. Lois, décrets et arrêtés. Enregistrement (14 brum.
an 4-11 frim. an 5).
9627*. Douai. Registre des procès-verbaux de la municipalité
cantonale (24 brum. an 4-14 brum. an ) .
9628*. Douai. — id. — (19 brum. an 6-19 germ. an 8).
9629. Douai. Procès - verbaux de la municipalité cantonale.
Minutes (an 4).
9630. Douai. — id. — (an 5).
9631. Douai. — id. — (an 6)
9632. Douai. — id. — (an 7).
9633. Douai. — id. - (an 8).
9634*. Douai. Registre de transcription des arrêtés sur pétitions
pris par l'Administration du Département (14 frim. an 419 germ. an 7).
9635*. Douai. Registre des arrêtés de la municipalité cantonale
(9 frim. an 4-4 prair. an 5).
9636*. Douai. — id. — (19 prair. an 5-19 germ. an 7).
9646*. Douai. Registre de mandats de la municipalité cantonale
(4 niv. an 4-29 germ. an 8).
9647. Douai. Administration communale (an 5-an 7).
Auby 1, Cuincy 2, Dechy 3, Douai 4, Férin 5, Lambres Ij,
Lauwin-PIanque 7, Sin 8.
9648 et 9649. Douai. Finances et contributions directes (an 4-an
8).
9650. Douai. Souscription pour la « Descente en Angleterre ».
Listes nominatives (an 6).
Auby 1, Courchelettes 2, Cuincy 3, Dechy 4, Esquerchin 5,
Flers-en-Escrebieux 6, Lambres 7, Lauwin-PIanque 8, Sinle-Noble 9.
9651. Douai. Administration de l'armée. Correspondance (an 4an 8).
9652. Douai. Garde nationale. Listes nominatives (an 7).
Auby 1, Courchelettes 2, Cuincy 3, Dechy 4, Douai 5,
Esquerchin 6, Férin 7, Flers-en-Escrebieux 8, Lambres 0,
Lauwin-PIanque 10, Sin-le-Noble H.
9653 et 9654. Douai. Recrutement. lre Réquisition et conscription
(an 4-an 8).
9655. Douai. Travaux publics. Dessèchement de la vallée de la
Scarpe (an 4-an 8).
9675. Dunkerque. Administration générale. Correspondance (an
4-an 8).
9656. Douai. Enseignement primaire et instruction publique (an
9676.Dunkerque. Élections. Assemblées primaires
(an 4-an 7).
5-an 7).
9657. Douai. Justice. Correspondance (an 5-an 8).
9658. Douai. Cultes et traitements du clergé. Tableaux et
correspondance (an 4-an 8).
9659. Douai. Assistance. Correspondance (an 4-an 5).
9660. Dourlers. Autorités constituées de la municipalité
cantonale. Tableau (an 4).
9661. Dourlers. Indemnités pour pertes causées par l'invasion
(an 5).
Aulnoye 1, Aymeries 2, Beugnies 3, Dompierre 4 ;
Epizooties 5.
9662*. Dunkerque. Lois, décrets et arrêtés. Agenda (brum. an 4vent. an 5).
9663*. Dunkerque. — id. — (vent, an 5-vent. an 7).
9664*. Dunkerque. Registre des séances de la municipalité
cantonale (27 brum .-5e jour compl. an 4).
e
Circulaires 1, procès-verbaux 2, listes 3.
9677. Dunkerque. Administration. Correspondance (an 4-an 8).
Autorités constituées 1, délimitation de Dunkerque 2,
epizooties 3, agriculture 4, commerce et industrie 5.
9678.Dunkerque. Sûreté générale. Suspects. Troubles (an 4-an
8).
9679.Dunkerque. Fêtes. Instructions (an 4-an 8).
9680.Dunkerque. Subsistances et agriculture (an 4-an5).
9681*. Dunkerque. Dénombrement de la population de la
municipalité cantonale. Listes nominatives (an 4).
Cappelle, Coudekerque-Branche, Fort-Mardyck, GrandeSynthe,
Leffrinckhoucke,
Mardyck,
Petite-Synthe,
Teteghem, Zuydcoote.
9682. Dunkerque. État-civil. Instructions et Tableaux (an 6-an 7).
9683*. Dunkerque. État-civil. Copie des actes reçus par les
communes de la municipalité cantonale (an 7).
9684*. Dunkerque. Etat-civil. — id. — (an 8).
9666*. Dunkerque. — id. — (5 vend.-29 fruct. an 6).
9685. Dunkerque. Pièces comptables de la municipalité
cantonale (an 4-an 8).
9667*. Dunkerque. — id. — (1 vend.-26 vent, an 7).
9686. Dunkerque. Charges locales des communes (an 4-an 8).
9665*. Dunkerque. — id. — (3 vend.-3 jour compl. an 5).
9668*. Dunkerque. — id. — (1 germ.-26 fruct. an 7).
9669*. Dunkerque. — id. — (1 vend.-ll prair. an 8).
0670*. Dunkerque. Registre des arrêtés sur pétitions de la
municipalité cantonale (24 frim. an 4-6 vent, an 8).
9671*. Dunkerque. — id. — (10 germ.-ll prair. an 8).
9672*. Dunkerque. Agenda de la correspondance de la
municipalité cantonale (27 brum. an 4-10 therm. an 6).
9673*.
Dunkerque. Registre de transcription de la
correspondance dépêchée par la municipalité cantonale
(27 brum. an 4-16 vend, an 7).
9674*. Dunkerque. — id. — (3 brum. an 7-9 prair. an 8).
Cappelle, Coudekerque-Branche, Fort-Mardyck, GrandeSynthe,
Leffrinckhoucke,
Mardyck,
Petite-Synthe,
Teteghem, Zuydcoote.
9687. Dunkerque. Contributions directes (an 4-an 7).
9688. Dunkerque. Contributions. Comptes des percepteurs par
communes (an 4).
Coudekerque-Branche 1, Fort-Mardyck 2, Grande-Synthe
3, Leffrinckhoucke 4, Petite-Synthe 5, Teteghem 6.
9689. Dunkerque. Patentes. Quittances et rôles par communes
(an 5).
9690. Dunkerque. Contributions. Dégrèvements (an 5).
9691. Dunkerque. Postes et Tabacs (an 6-an 7).
9692 et 9693. Dunkerque. Armée. Recrutement (an 4-an8).
9694. Dunkerque. Armée. Correspondance (an 4-an 8).
Défense nationale 1, garde nationale 2, gendarmerie 3,
déserteurs 4, fortifications 5, subsistances 6, solde 7,
équipement 8, secours pour pertes 9.
9695. Dunkerque. Armée. Réquisition de chevaux (an 4-an 8).
9696. Dunkerque. Invalides. Circulaires et correspondance an
4-an 8).
9697. Dunkerque. Secours aux parents des défenseurs de la
patrie. Instructions et correspondance (an 4-an 5).
Tableau pour Petite-Synthe.
9711*. Gravelines. Pièces de comptabilité (an 8).
9712*. Haubourdin. Registre des procès-verbaux des séances de la
municipalité cantonale (10 frim. an 4-2 pluv. an 6).
9713*. Haubourdin. — id. — (4 pluv. an 6-11 prair. an 8).
9714*. Haubourdin. Registre des arrêtés sur pétitions pris par la
municipalité cantonale (9 niv.-an 4-14 flor. an 8).
9715*. Haubourdin. Registre de transcription de
correspondance dépêchée (20 vend, an 5-17 vent, an 6).
9698. Dunkerque. Travaux publics. Routes (an 7-an 8).
9716*. Haubourdin. — id. — (19 vent, an 6-8 prair. an 8).
9699. Dunkerque. Routes. Registre d'exemption de la taxe des
routes (an 6-an 7).
9717. Haubourdin. Autorités constituées. Serment (an 4-an 8).
9700. Dunkerque. Navigation et watteringues (an 4-an8).
9701. Dunkerque. Instruction publique. Enseignements
primaire et secondaire. Écoles spéciales (an 4-an8).
9702. Dunkerque. Tribunaux et Jury (an 4-an 8).
9703. Dunkerque. Clergé et exercice du culte (an 5-an8).
Généralités 1, Armbouts-Cappel 2, Cappelle 3,
Leffrinckhoucke 4, Petite-Synthe 5, Teteghem 6.
9704. Dunkerque.
Clergé.
Pensions
et
Correspondance et tableaux (an 4-an 8).
traitements.
9705. Dunkerque. Assistance et hospices (an 4-an 8).
9706. Dunkerque. Biens des pauvres. États par communes (an
5).
9707. Entonrmel. Correspondance (an 4-an 6).
Installation de l'administration.
9708. Estourmel. Indemnités pour pertes de guerre (an 6).
Cagnoncles 1, Cauroir 2, Estourmel 3, St-Hilaire 4,
Seranvillers 5.
9709. Etrœunart. Correspondance de la municipalité cantonale
(an 4-an 8).
9710. Feignies Correspondance de la municipalité
cantonale (an 4-an 6).
Population: états nominatifs 1, Feignies 2, GogniesChaussée 3, La Longueville 4, Contributions directes 5.
la
Généralités et instructions 1, prestation de serment à
l'anniversaire de la mort de Louis XVI avec liste des
autorités constituées pour les diverses communes du canton
2, prestation de serment à la Constitution de l'an 8, 3.
9718. Haubourdin. Autorités constituées. Organisation et
épuration (an 4-an 8).
Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes
4, Erquinghem-le-Sec 5, Escobecques 6, Esquermes 7,
Hallennes-Ies-Haubourdin 8, Haubourdin 9, Le Maisnil 10,
Ligny 11, Lomme 12, Loos 13, Radinghem 14, Santés 15,
Sequedin 16, Wavrin 17, Wazemmes 18.
9719. Haubourdin. Élections. Assemblées primaires. Procèsverbaux et listes concernant les diverses communes de la
municipalité cantonale (an 4-an 8).
9720. Haubourdin. Sûreté générale. Emigrés et suspects (an 4-an
8).
9721. Haubourdin. Rentrée des émigrés. Enquête.
Réponse des municipalités (an 4).
Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes
4, Erquinghem-le-Sec 5, Hallennes-les-Haubourdin 6, Le
Maisnil 7, Ligny 8, Radinghem 9.
9722. Haubourdin. Registre d'inscription des passeports (niv. an
6-prair. an 8).
9723. Haubourdin. Police administrative. Correspondance (an 4an 8).
9724. Haubourdin. Fêtes (an 4-an 8).
Fête du 9 thermidor 1, anniversaire de la République 2,
anniversaire de la mort de Louis XVI3,
anniversaire du 18 fructidor 4, publication de la paix avec
l'Empereur 5, fête de l'agriculture 6, fête des époux 7, fête de
la jeunesse 8, fête de la reconnaissance 9, anniversaire de
Joubert 10.
9725. Haubourdin. Fêtes (an 6).
Emmerin 1, Englos 2, Hallennes-les-Haubourdin 3,
Haubourdin 4, Le Maisnil 5, Ligny 6, Lomme 7, Loos 8,
Sequedin 9, Wazemmes 10.
9726. Haubourdin. Arbres de la liberté (an 6).
Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes
4, Esquermes 5, Hallennes-les-Haubourdin 6, Le Maisnil 7,
Ligny 8, Sequedin 9, Wazemmes 10.
9727. Haubourdin. Calendrier républicain (an 6).
9728. Haubourdin. Epizooties (an 8).
9729. Haubourdin. Population. Listes par communes
(an 4-an 5).
Tableaux généraux 1, Beaucamps 2, Emmerin 3, Englos 4,
Ennetière8-en-Weppes 5, Erquinghem-le-Sec 6, Escobecques
7, Esquerme* 8, Hallennes-les-Haubourdin 9, Haubourdin
10, Le Maisnil 11, Ligny 12, Lomme 13, Loos 14,
Radinghem 15, Santés 16, Sequedin 17.
(an 5-an 7).
Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes
4, Erquinghem-le-Sec 5, Escobecques 6, Esquermes 6,
Hallennes-les-Haubourdin 8, Haubourdin 9, Le Maisnil 10,
Ligny 11, Lomme 12, Loos 13, Radinghem 14, Santés 15,
Sequedin 16, Wavrin 17, Wazemmes 18.
9740. Haubourdin. Finances. Monnaies et assignats. Papier
timbré (an 4-an 8).
9741. Haubourdin.
Emprunt
correspondance (an 4).
forcé.
Instructions
et
9742. Haubourdin. Emprunt forcé. Matrices par communes (an
4).
Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes
4, Erquinghem-le-Sec 5, Escobecques 6, Esquermes 7,
Hallennes-les-Haubourdin 8.
9743. Haubourdin. Emprunt forcé. Matrices (an 4).
Haubourdin.
9744. Raubourdin. Emprunt forcé. Matrices par com- munes (an
4).
Le Maisnil 1, Ligny 2, Lomme 3, Loos 4, Radinghem 5,
Santés 6, Wavrin 7, .Wazemmes 8.
9730. Haubourdin. Subsistances. Correspondance et tableaux
(an 4-an 8).
9745 et 9746. Haubourdin. Contributions directes. Répartition et
recouvrement (an 4-an 8).
9731. Haubourdin. Subsistances. Tableau des récoltes. Bétail
(an 4-an 6).
9747. Haubourdin. Patentes. Instructions et correspondance
générale (an 4-an 8).
9732. Haubourdin. Divisions administratives. Demande de la
municipalité de Wazemmes à former une municipalité
distincte (an 7).
9748. Haubourdin. Patentes. États globaux pour les diverses
communes de la municipalité cantonale (an 4-an 8).
9733. Haubourdin. Etat civil. Instructions et correspondance (an
4-an 8).
9734. Haubourdin. Élat civil. Statistique numérique pour les
communes du ressort de la municipalité cantonale (an 4).
9735. Haubourdin. Statistique. Etats par communes (an 7).
Généralités 1, Beaucamps 2, Emmerin 3, Ennetières-enWeppes4, Erquinghem-le-Sec 5, Escobecques 6, Esquermes
7, Hallennes-les-Haubourdin 8, Haubourdin 9, Le Maisnil
10, Ligny 11, Lomme 12, Loos 13, Radinghem 14, Sequedin
15, Wavrin 16, Wazemmes 17.
9736. Haubourdin. Agriculture (an 4-an 8).
9737. Haubourdin. Commerce et industrie. Poids et mesures (an
4-an 8).
Saisie de poteries anglaises.
9738. Haubourdin. Comptabilité de la municipalité cantonale
(an 4-an 6).
9739. Haubourdin. Charges locales des communes
9749. Haubourdin. Patentes. Tableau général et états nominatifs
concernant les diverses communes du ressort (an 4-an 8).
9750. Haubourdin. Patentes. États nominatifs et correspondance
par communes (an 4-an 8).
Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes
4, Erquinghem-le-Sec 5, Escobecques 6, Esquermes 7,
Hallennes-les-Haubourdin 8, Haubourdin 9, Le Maisnil 10,
Ligny 11, Lomme 12, Loos 13, Radinghem 14, Santés 15,
Sequedin 16, Wavrin 17.
9751. Haubourdin. Garde nationale et colonnes mobiles.
Instructions et correspondance (an 4-an 8).
9752. Haubourdin. Garde nationale. Tableaux collectifs (an 4an 8).
9753. Haubourdin. Garde nationale. Organisation.
Listes nominatives (an 4-an 8).
Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes
4, Erquinghem-le-Sec 5, Escobecques 6,
Esquermes 7, Ilallennes-les-Haubourdin 8, Haubourdin 9, Le
Maisnil 10, Ligny 11, Lomme 12, Loos 13, Radinghem 14,
Santés 15, Sequedin 10, Wavrin 17.
9754 à 9756. Haubourdin. Recrutement et conscription (an 4-an
8).
9757. Haubourdin. Registre d'engagements (an 7).
9758. Haubourdin. Recrutement. Déserteurs et rèfractaires (an
4-an 8).
9777*. Hondschoote. Transcription des arrêtés de la municipalité
cantonale (29 brum. an 4-12 brum. an 6).
9778*. Hondschoote. — id. — (17 brum. an 6-13 vend, an 8).
A la fin, délibérations du Conseil de discipline de la garde nationale
d'Hondschoote du 3 juillet 1791 au 30 déc. 1792.
9779*. Hondschoote. — id. — (13 vend.11 prair. an 8).
9759. Haubourdin. Tribunaux militaires (an 6-an7).
9780*. Hondschoote. Transcription de la correspondance
expédiée par la municipalité cantonale (23 brum. an 4-15 niv. an
6).
9760. Haubourdin. Armement et équipement (an 4-an 8).
9781*. Hondschoote. — id. — (17 niv. an 6-8 frira, an 8).
A la fin, transcription de documents antérieurs à la Révolution
concernant l'histoire d'Hondschoote.
9761. Haubourdin. Service do santé et hôpitaux militaires (an
7).
9762. Haubourdin. Subsistances militaires (an 4-an 8).
9763 et 9764. Haubourdin. Étapes et convois. Réquisition de
chevaux (an 4-an 8).
9765. Haubourdin. Pensions aux invalides (an 4-an 8).
9782*. Hondschoote. — id. — (11 frim.-ll prair. an 8).
9783* Hondschoote. Agenda de la correspondance de la
municipalité cantonale (27 brum. an 4-8 prair. an 8).
9784. Hondschoote. Administration et police générale
(an 4-an 8).
9766. Haubourdin. Tableaux par communes dos secours donnés
aux parents des défenseurs de la patrie (an 4).
Correspondance générale 1, suspects et émigrés 2, arbres de la liberté
3, police administrative 4, fêtes 5.
Beaucamps 1, Emmerin 2, Englos 3, Ennetières-en-Weppes
4, Erquinghem-le-Sec 5, Escobecques 6, Hallennes-lesHaubourdin 7, Le Maisnil 8, Ligny 9, Radinghem 10, Santés
11, Wavrin 12.
9785. Hondschoote. Élections. Assemblées primaires (an 4-an 8).
9786. Hondschoote. Autorités constituées (an 4-an 8). Bambecque
1, Ghyvelde 2, Killem 3, Les Moëres 4, Oost-Cappel 5, Rexpoëde 6,
Warhem 7.
9767. Haubourdin. Travaux publics. Entretien des routes (an 4an 8).
9768. Haubourdin. Instruction publique. Enseignement primaire
(an 4-an 7).
9787. Hondschoote. État civil. Instructions et statistique (an 4-an
9769.* Haubourdin. Enseignement primaire. Registre
de nomination des instituteurs (an 2-an 7).
8).
Intéresse les diverses communes de la municipalité
cantonale. Sur le registre, à la fin, transcription
d'engagements volontaires et de feuilles de route.
9770. Haubourdin. Archives. Inventaire des archives des
communes ressortissant de l'ancienne municipalité
cantonale (an 9).
9771. Haubourdin. Tribunaux. Jury. Frais de justice (an 4-an 8).
9772. Haubourdin. Clergé. Exercice et police du culte (an 4-an
6).
9773. Haubourdin. Clergé. Pensions (an 4-an 8).
9774. Haubourdin. Assistance publique (an 4-an8).
9775*. Hoiidwehoote. Registre des séances de lamunicipalité
cantonale (24 brum. an 4-9 germ. an 5).
9776*.Hondschoote. — id. — (19 germ. an 5-H prair. an 8).
9788. Hondschoote. Correspondance de la municipalité cantonale
(an 4-an 8)
Épizooties 1, subsistances 2, commerce 3.
9789. Hondschoote. Comptabilité de la municipalité cantonale.
Pièces de dépenses (an 4-an 8).
9790. Hondschoote. Charges locales des communes
(an 4-an 6).
Généralités 1, Bambecque 2, Ghyvelde 3, Hondschoote 4, Killem 5, Les
Moeres 6, Warhem 7.
9791. Hondschoote. Finances et trésor public (an 4- an8).
Assignats 1, cours des mandats 2, emprunt forcé 3, listes
pour la subvention de guerre 4, enregistrement 5, postes 6.
9792. Hondschoote. Contributions directes. Répartition et
recouvrement (an 4-an 8).
9793. Hondschoote. Contributions directes. Arrêtés de
dégrèvements (an 4-an 5).
9794. Hondschoote. Patentes. Matrices par communes (an 7-an
8).
Bambecque, Ghyvelde, Hondschoote, Killem, Les Moeres,
Oost-Cappel, Rexpoëde, Warhem.
9795. Hondschoote. Armée. Correspondance (an 4- an 8).
Garde nationale 1, équipement 2, chevaux 3, gendarmerie 4,
solde 5, subsistances 6.
9796. Hondschoote. Recrutement. Correspondance (an 4-an
8).
9797. Hondschoote. Recmtemenl. Tableaux (an 4-an 8).
9798. Hondschoote. Indemnités et pensions de guerre (an 4- an
8).
9799. Hondschoote. Travaux publics. Routes. Canaux.
Watteringues (an 4-an 8).
9800. Hondschoote. Instruction publique (an 4-an 6).
9801. Hondschoote. Justice (an 4-an 8).
9802. Hondschoote. Clergé (an 6-an 7).
9803. Hondschoote. Assistance (an 4-an 6).
9809. La Bassée. Comptabilité de la municipalité cantonale (an
6-an 7).
9810. La Bassée. Administration communale (an 4-an 8).
Généralités 1, Fromelles 2, Hantay 3, Marquillies 4,
Sainghin-en-Weppes 5, Salomé 6, Wicres 7.
9811. La Bassée. Finances (an 4-an 8).
Trésor 1, monnaies et assignats 2, tabacs 3, bois 4,
enregistrement 5, postes 6.
9812. La Bassée. Emprunts forcés (an 4-an 7).
9813. La Bassée. Contributions directes. Instructions (an 4-an
7).
9814. La Bassée. Contributions directes. Recouvrement (an 4an 7).
9815 à 9822. La Bassée. Contributions foncières. Matrices (an 7).
Aubers 9815, Fournes 9816, Fromelles 9817, Hantay 9818,
Herlies 9819, La Bassée 9820, Sainghin-en-Weppes 9821,
Salomé 9822.
9823. La Bassée. Patentes. Recouvrement (an 5-an 6).
9824. La Bassée. Patentes. Tableau nominatif concernant les
diverses communes do la municipalité cantonale (an 7).
9825. La Bassée. Armée. Correspondance administrative (an 4an 8).
9826. La Bassée. Garde nationale et colonnes mobiles (an 5-an
7).
9827. La Bassée. Recrutement (an 4-an 8).
9828. La Bassée. Subsistances (an 4-an 8).
9804*. La Bassée. Registre des séances de la municipalité
cantonale (26 brum. an 4-11 prair. an8).
9829. La Bassée. Pensions d'invalides et secours pour faits de
guerre (an 4-an 8).
9805. La Bassée. Autorités constituées (an 4-an 8).
9830. La Bassée. Travaux publics (an 4-an 8).
Généralités 1, Fournes 2, Fromelles 3, Hantay 4, Herlies 5,
Marquillies 6, Sainghin-en-Weppes 7.
9806. La Bassée. Sûre générale. Suspects. Police (an 4-an 8).
9807. La Bassée. Administration générale. Correspondance (an
4-an 8).
Généralités 1, assemblées primaires 2, fêtes 3, calendrier 4,
population et état civil 5, epizooties 6, pétitions 7.
9808. La Bassée. Administration générale. Correspondance (an
4-an 8).
Subsistances 1, agriculture 2, commerce et industrie 3.
Routes 1, Navigation 2, Mines 3.
9831. La Bassée. Enseignement primaire (an 5-an 6).
Généralités 1, Aubers 2, Fournes 3, Herlies 4, Marquillies 5.
9832. La Bassée. Instruction publique (an 5-an 9).
Ecoles spéciales 1, inventaires des archives des communes 2.
9833. La Bassée. Tribunaux et justices de paix (an 4-an 8).
9834. La Bassée. Cultes. Pensions du clergé (an 5-an 8).
9835. La Bassée. Assistance (an 5-an 7).
9836*. Lannoy. Registre des séances de la municipalité cantonale
(28 brum. an 4-19 prair. an 8). A la fin agenda de
correspondance de l'an 4 à l'an 5.
9837. Lannoy. Résumé des délibérations de la municipalité
cantonale (29 pluv. an 5-8 mess, an 6).
9838. Lannoy. — id. — (14 mess, an 6-11 prair. an 8).
9839. Lannoy. Registre des pétitions (14 niv.-4 mess, an 5).
9840. Lannoy. — id. — (19 therm. an 5-16 ?< an 8).
9841. Lannoy. Administration générale. Correspondance (an 4an 8).
Généralités 1, pétitions 2, territoire de Leers 3, fêtes 4,
calendrier 5, epizooties 6, secours pour pertes 7,
subsistances 8, agriculture 9.
9842. Lannoy. Élections. Assemblées primaires. Listes (an
5-an 6).
9843. Lannoy. Autorités constituées (an 4-an 8).
Généralités 1, Anstaing 2, Baisieux 3, Chéreng 4, Croix 5,
Fives 6, Fiers 7, Hellemmes 8, Hem 9, Lannoy 10, Leers il,
Lys 12, Mons-en-Barœul 13, Sailly 14, Toufflers 15, Tressin
16, Wasquehal 17.
9844. Lannoy. Sûreté générale. Émigrés et suspects.
Correspondance et tableaux (an 4-an 8).
9845. Lannoy. Police administrative (an 4-an 8).
9846. Lannoy. Registre des passeports (an 5).
9847. Lannoy. Registre des certificats de résidence (an 6-an 8).
9848 à 9866. Lannoy. Dénombrement de la population. Listes
nominatives par communes (an 6-an 7).
Tableau général pour le canton 9848, Annappes 9849, Anstaing 9850,
Ascq 9851, Baisieux 9852, Chéreng 9853, Croix (L.) 9854,
Fives 9855, Fiers (L.) 9856, Forest 9857, Hellemmes 9858,
Leers 9859, Lys 9860, Mons-en-Barœul 9861, Sailly (L.) 9862,
Toufflers 9863, Tressin 9864, Wasquehal 9865, Willems 9866.
9867. Lannoy. État-civil. Instructions et état-civil. Copies
d'actes (an 7).
9868. Lannoy. Comptabilité de la municipalité cantonale (an 6an 7).
9869. Lannoy. Charges locales (an 4-an 8).
Généralités 1, Annappes 2, Anstaing 3, Ascq et Forest (L.) 4,
Baisieux 5, Chéreng 6, Croix (L.) 7, Fiers (L.) 8, Fives 9,
Hellemmes 10, Hem 11, Lannoy 12, Leers 13, Lys 14,
Mons-en-Barœul 15, Sailly (L.) 16, Toufflers 17, Tressin 18,
Wasquehal 19, Willems 20.
9870.Lannoy. Finances. Correspondance (an 4-an 8).
9871.Lannoy. Contributions directes (an 4-an 8).
9872 et 9873. Lannoy. Patentes. Tableaux concernant les
diverses communes de la municipalité cantonale (an 7-an
8).
9874*. Lannoy. Patentes. Registre de délivrance (an 5-an8).
9875. Lannoy. Armée. Correspondance administrative (an 4-an
8).
9876. Lannoy. Garde nationale et colonnes mobiles.
Instructions et généralités. Tableaux (an 6-an8).
9877. Lannoy. Garde nationale. Listes nominatives (an 4-an 8).
Annappes 1, Anstaing 2, Ascq 3, Baisieux 4, Chéreng 5,
Croix (L.) 6, Fives 7, Fiers (L.) 8, Forest (L.) 9, Hellemmes
10, Hem 11, Lannoy 12, Leers 13, Lys 14, Mons-enBarœul 15, Sailly (L.) 16, Toufflers 17, Tressin 18,
Wasquehal 19, Willems 20.
9878 à 9883. Lannoy. Recrutement. Correspondance et tableaux
pour les communes de la municipalité cantonale (an 4-an
8).
9884. Lannoy. Recrutement. Déserteurs et insoumis (an 4-an
7).
9885. lannoy. Armée. Réquisition de chevaux (an 4-an 7).
9886.Lannoy. Armée. Subsistances (an 4-an 8).
9887. Lannoy. Armée. Secours et pensions (an 4-an 8).
9888.Lannoy. Travaux publics (an 4-an 8).
Routes 1, navigation 2, mines 3.
9889. Lannoy. Instruction publique (an 7-an 8).
Instituteur de Lannoy I, instituteur de Sailly (L.) 2, archives
3.
9890.Lannoy. Justice (an 6-an 7).
9891.Lannoy. Cultes (an 4-an 6).
9892.Lannoy. Clergé. Pensions (an 4-an 8).
Instructions 1, tableaux généraux 2, Ascq 3, Chéreng 4,
Croix (L.) 5, Fiers (L.) 6, Forest (L.) 7, Willems 8, Gruson
9, Hellemmes 10, Hem 11, Lannoy 12, Leers 13, SaiUy (L.)
14, Toufflers 15, Tressin 16, Wasquehal 17, Lannoy, sœurs
grises 18.
9893. Lannoy. Assistance (an 6-an 7).
9910. Maubeuge. Comptes de fondations pieuses et charitables
(an 7).
9894*. Le Cateau. Registre des séances de la municipalité
cantonale (29 pluv. an 5-14 niv. an 6).
9895*. Le Cateau. Transcription des lettres expédiées par la
municipalité cantonale (14 vend, an 7-26 therm. an 8).
9896*. Le Cateau. Certificats de résidence. Registre d'inscription
(5 frim. an 5-26 therm. an 10).
9897. Le Cateau. Correspondance administrative
municipalité cantonale (an 4-an 8).
de
la
Autorités constituées 1, assemblées primaires 2, émigrés et
sûreté générale 3, secours 4, subsistances 5, comptabilité 6,
presbytère de Catillon 7, contributions 8, armée 9>, travaux
publics 10, justice de paix 11, cultes 12, assistance 13,
prisons 14.
9898. Le Quesnoy. Correspondance de la munici- palité
cantonale. Fragments (an 4-an 8).
9911*. Phalempin. Registre des séances de la municipalité
cantonale (17 brum. an 4-11 prair. an 8).
9912* Phalempin. Patentes. Registre d'inscription (an 5).
99f3. Phalempin. Correspondance administrative (an 4-an 8).
9914*. Phalempin. Justice de paix. Transcription des jugements
(11 pluv. an 6-1" jour compl. an 7).
9915. Prisches. Contributions et secours (an 5-an 8).
9916*. Quesnoy-sur-Deûle. Lois et décrets. Registre d'ordre (22
prair. an 2-28 germ. an 8).
Ce registre a servi primitivement & l'agent national près la
commune de Quesnoy-sur-Deûle.
Indemnités et secours.
9899*. Le Quesnoy. Transcription de la correspondance du
commissaire près la municipalité cantonale (21 brum. an
4-15 therm. an 5).
9901. Lille. Armée. Correspondance (an 4-an 6).
9902. Lille. Travaux publics. Correspondance (an 4-an 6).
9903. Lille. Instruction publique. Écoles primaires. Listes
d'élèves (an 6-an 7).
9904. Lille. Cultes et pensions du clergé (an 4-an 8).
9905. Lille. Administration générale. Correspondance (an 4-an
7).
de
la
9907*. Marcoing. Registre des séances de la municipalité
cantonale (16 brum. an 4-9 prair. an 8).
A la fin secours aux indigents et indemnités pour faits de
guerre.
9908. Maroilles.
Contributions
et
administrative. Fragments (an 6-an 8).
correspondance
9909. Maubeuge. Correspondance administrative.
Fragments (an 4-an 8).
Quesnoy-sur-Deûle. Registre des séances de
municipalité cantonale (19 brum. an 4-11 prair. an 8).
la
Contient aussi de 1790 à l'an 4 les délibérations de la
commune de Quesnoy-sur-Deûle.
9918*. Quesnoy-sur-Deûle. Transcription de la correspondance
de la municipalité cantonale (11 frim. an 4-24 brum. an
7).
9900. Lille. Contributions directes. Listes (an 5-an6).
9906. Marchiennes. Correspondance administrative
municipalité cantonale. Fragments (an 5).
9917*.
9919*. Quesnoy-sur-Deûle. — id. — (26 brum. an 7-8 prair. an
8).
9920*. Quesnoy-sur-Deûle. Transcription delà correspondance
du commissaire près la municipalité cantonale (6 vent, an
4-25 fruct. an 6).
A servi du 19 frim. an 7 au 15 germ. an 8 à l'enregistrement
des dispenses militaires.'
9921.Quesnoy-sur-Deûle.
Administration
Correspondance (an 4-an 8).
générale.
9922.Quesnoy-sur-Deûle. Élections. Assemblées primaires (an
4-an 8).
9923.
Quesnoy-sur-Deûle. Autorités constituées (an 4-
an8).
Généralités 1, Deûlémont 2, La Madeleine 3, Lambersart 4,
Lompret 5, Marquette 5, Pérenchies 7, Quesnoy-sur-Deûle,
8, St-André 9, Verlinghem 10, Wambrechies 11, Warnetonbas 12, Warneton-sud 13, Wervicq-sud 14.
9924. Quesnoy-sur-Deûle. Sûreté générale. Suspects et émigrés.
Police administrative (an 4-an 8).
9925. Quesnoy-sur-Deûle. Fêtes publiques (an 4-an 7).
9926. Quesnoy-sur-Deûle. Population. Tableaux nominatifs (an 8).
9947*. Quesnoy-sur-Deûle. Registre d'engagements volontaires
(26 vend.-7 fruct. an 7). A la fin, enregistrement de
Généralités 1, La Madeleine 2, St-André 3, Wambrechies 4,
Warneton 5, Wervicq-sud.
9927.Quesnoy-sur-Deûle. État-civil. Correspondance (an 5-an
7).
9928.Quesnoy-sur-Deûle. Santé publique et Epizooties (an 6-an
7).
9929.Quesnoy-sur-Deûle.
Subsistances.
Commerce (an 4-an 7).
Agriculture
et
9930*. Quesnoy-sur-Deûle. Transcription des mandats de
paiement (29 flor. an 6-17 flor. an 8)
9931. Quesnoy-sur-Deûle. Dépenses administratives (an 5-an
8).
9932. Quesnoy-sur-Deûle. Affaires communales (an 4-an 7).
passeports.
9948. Quesnoy-sur-Deûle. Recrutement.
correspondance (an 4-an 8).
Instructions
et
9949. Quesnoy-sur-Deûle. Recrutement. Tableaux et listes du
contingent (an 4-an 8).
9950. Quesnoy-sur-Deûle. Recrutement. Congés et réformes
(an 4-an 8).
9951. Quesnoy-sur-Deûle. Recrutement. Déserteurs (an 4-an 7).
9952. Quesnoy-sur-Deûle. Affaires militaires (an 4-an 8).
Armement et équipement 1, fortifications 2, salpêtre 3,
chevaux 4, subsistances 5, solde 6, invalides 7, pertes pour
guerre 8, secours aux parents des des défenseurs 9, marine
10.
9953. Quesnoy-sur-Deûle. Roules et canaux (an 6- an 7).
Généralités 1, Deûlémont 2, La Madeleine 3, Quesnoy-surDeûle 4, St-André 5, Verlinghem 6, War-neton-Sud 7.
9933. Quesnoy-sur-Deûle. Comptes communaux (an 4- an 7).
Commune de Wervicq-sud, avec quelques pièces de l'an 3.
9954*. Quesnoy-sur-Deûle. Roules. Exemption de la taxe
d'entretien (lw therm. an 6-28 pluv. an 8).
9955. Quesnoy-sur-Deûle. Instruction publique et archives (an
4-an 9).
9934. Quesnoy-sur-Deûle. Trésor. Administrations financières.
Monnaies et assignats. Cours des mandats (an 4-an 7).
9956. Quesnoy-sur-Deûle. Justice (an 4-an 7).
9935. Quesnoy-sur-Deûle. Emprunts (an 4-an 6).
9957. Quesnoy-sur-Deûle. Cultes et traitement du clergé (an 4-
9936 à 9940. Quesnoy-sur-Deûle. Contributions directes.
Répartition et Recouvrement (an 4-an 8).
9941. Quesnoy-sur-Deûle. Contributions directes.
Comptes des percepteurs (an 4-an 7).
Deûlémont 1, Marquette 2, Warneton-sud 3, Wervicq-sud 4.
9942.Quesnoy-sur-Deûle.
Patentes.
correspondance (an 4-an 8).
Instructions
militaires.
9958. Quesnoy-sur-Deûle. Assistance publique (an 4-an 8).
9959. Roubaix. Correspondance de la municipalité de Roubaix.
Fragments (an 7-an 9).
et
9943.Quesnoy-sur-Deûle. Patentes. Tableaux pour les diverses
communes de la municipalité cantonale (an 7-an 8).
Affaires
9944. Quesnoy-sur-Deûle.
pondance (an 4-an 8).
an 8).
Corres-
9945. Quesnoy-sur-Deûle. Garde nationale et Colonnes mobiles
(an 4-an 8).
9946. Quesnoy-sur-Deûle. Garde nationale (an 4-an 8).
Deûlémont 1, Lambersart 2, Marquette 3, Quesnoy-surDeûle 4, St-André 5, Verlinghem 6, Wambrechies 7,
Warneton-bas 8, Wervicq-sud 9.
9960. St-Amand. Correspondance de la municipalité cantonale.
Fragments (an 5-an 7).
9961. St-Amand. Indemnités pour événements malheureux (an
4-an 7).
9962. Seelln. Lois et décrets. Enregistrement (an 4-an 5).
9963*. Seclin. Registre des séances de la municipalité cantonale
(4 frim. an 4-21 vend, an 6).
9964*. Seclin. — id. — (28 vend, an 6-10 prair. an 8).
9965*. Seclin. Transcription de la correspondance de
la municipalité cantonale (30 frim. an 4-4 prair. an 8).
9966*.
Seclin. Transcription de la correspondance du
Commissaire près la municipalité cantonale (16 brum. an
6-8 prair. an 8).
9967. Seclin. Correspondance de la municipalité
cantonale (an 4-an 8).
Généralités 1, fêtes 2, événements politiques 3, statistique 4,
population 5, état-civil 6, epizooties 7.
9968. Seclin. Élections. Assemblées primaires. Procès-verbaux
et listes (an 4-an 8).
9969. Seclin. Autorités constituées (an 4-an 8).
Généralités 1, Avelin 2, Fâches 3, Gondecourt 4, Herrin 5,
Houplin 6, Lesquin 7, Lezennes 8, Noyelles-lez-Seclin 9,
Ronchin 10, Seclin 11, Templemars 12, Vendeville 13,
Wattignies 14.
9970. Seclin. Sûreté générale. Suspects et émigrés. Police
administrative (an 4-an 8).
9971. Seclin. Subsistances et agriculture (an 4-an 8).
9972. Seclin. Affaires communales (an 4-an 7).
Généralités 1, Avelin 2, Fâches 3, Gondecourt 4, Herrin 5,
Houplin 6, Lesquin 7, Lezennes 8, Noyelles-lez-Seclin 9,
Ronchin 10, Seclin 11, Templemars 12, Vendeville 13,
Wattignies 14.
9973. Seclin. Trésor. Monnaies.Administrations financières (an
4-an 8).
9974. Seclin. Emprunt forcé et emprunt de 100 millions (an 4an 8).
9975 à 9982. Contributions directes. Répartition et recouvrement.
Correspondance et tableaux (an 4-an 8).
9983. Seclin. Contributions directes. Comptes par communes
(an 6).
Avelin 1, Fâches 2, Gondecourt 3, Houplin 4, Lesquin 5,
Lezennes 6, Noyelles-lez-Seclin 7, Ronchin 8, Templemars
9, Vendeville 10, Wattignies 11.
9984. Seclin. Patentes (an 7-an 8).
9985. Seclin. Affaires militaires. Correspondance (an 4-an 8).
Généralités 1, fortifications 2, armement 3, poudre 4, santé
5, solde 6, secours 7, secours aux parents des défenseurs 8,
marine 9.
9986. Seclin. Garde Nationale (an 7).
Généralités 1, Avelin 2, Fâches 3, Gondecourt 4, Herrin 5,
Lesquin 6, Lezennes 7, Noyelles-lez-Seclin 8, Ronchin 9,
Templemars 10, Wattignies 11.
9987. Seclin. Recrutement (an 4-an 8).
9988. Seclin. Chevaux et transports (an 4-an 8).
9989. Seclin. Subsistances militaires (an 4-an 8).
9990. Seclin. Roules et navigation (an 4-an 8).
9991. Seclin. Instruction publique (an 5-an 6).
Enseignement primaire 1, écoles de Ronchin 2, de Seclin 3,
de Templemars 4, écoles spéciales 5, archives 6.
9992. Seclin. Justice et notariat (an 4-an 8).
9993. Seclin. Cultes et traitement du clergé (an 4-an 8).
9994. Seclin. Assistance (an 6-an 8).
9995. Seclin. Comptabilité de l'hospice (an 4-an 8).
9996. Solesmes. Correspondance de la municipalité cantonale.
Fragments (an 5).
9997. Solre-le-Château. — id. — Fragments, (an 5-an 6).
9998. Steenvoorde. — id. — Fragments (an 7).
Recrutement : certificats médicaux (an 4).
9999. Templeuve. Lois et décrets. Envoi (an 4- an 8).
10000*. Templeuve. Registre des séances de la municipalité
cantonale (24 brum. an 4-14 therm. an 7).
e
10001. Templeuve. — id. — (14 therm.-5 jour compl. an 7).
10002. Templeuve. Agenda de la correspondance (1 frim. an 48 prair. an 8).
10003. Templeuve. Comptes décadaires du Commis--saire près
la municipalité cantonale (an 4-an 8).
10004. Templeuve. Administration générale (an 4-an 8).
10005.Templeuve. Autorités constituées (an 4-an 8).
Généralités 1, Bersée 2, Bourghelles 3, Cysoing 4, Louvil
5, Mons-en-Pevèle 6, Wannehain 7.
10006. Templeuve. Sûreté publique. Suspects (an 4-an 8).
10007. Templeuve. Police administrative. Délits (an 4-an 8).
10008*. Templeuve. Registre des passeports (an 4).
10009. Templeuve. Signalements de police (an 4-an 8).
10010. Templeuve. Administration générale (an 4-an 8).
Assemblées primaires 1, Fêtes 2, Calendrier 3.
10011. Templeuve. Administration générale (an 4- an 8).
Mémoire pour l'érection de Cysoing en canton 1,
événements malheureux 2, santé publique et epizooties 3,
population 4, état-civil 5, statistique 6.
10012. Templeuve. Corporations d'archers. Emblèmes.
Enquête (an 6).
Généralités 1, Bachy et Bourghelles 2, Bourghel-les 3,
Bouvines 4, Camphin-en-Pevèle 5, Cappelle 6, Ennevelin
7, Gruson 8, Mérignies 9, Mons-en-Pevèle 10, Wannehain
11.
10034. Templeuve. Subsistances. Correspondance et tableaux
(an 6-an 8).
10035. Templeuve. Pensions et indemnités de guerre (an 6-an
7).
10036. Templeuve. Travaux publics. Routes et navigation (an
4-an 8).
10037. Templeuve. Instruction publique. Enseignement
primaire (an 4-an 8).
Enseignement primaire généralités 1, Bourghelles 2,
Mérignies 3, Templeuve 4.
10038. Templeuve. Archives. Inventaire pour les communes du
ressort de la municipalité cantonale (an 8).
10013. Templeuve. Subsistances et agriculture (an 4-an 8).
10039. Templeuve. Justice de paix et notariat (an 4-an 8).
10014. Templeuve. Comptabilité (an 4-an 8).
10040. Templeuve. Exercice du culte et clergé (an 4-an 8).
Généralités 1, prêtres rèfractaires 2, Bachy 3, Bersée 4,
Bourghelles 5, Camphin-en-Pevèle 6, Ennevelin 7, Fretin 8,
Genech 9, P6nt-k-Marcq 10, Mérignies 11, Mouchin 12,
Sainghin-en-Mélantois 13, Templeuve 14, Wannehain 15.
10015. Templeuve. Affaires communales (an 5-an 7).
Généralités 1, Bachy 2, Bersée 3, Bouvines 4, Cappelle 5,
Cobrieux 6, Cysoing 7, Ennevelin 8, Gruson 9, Louvil 10,
Mouchin 11, Péronne 12, Templeuve 13.
10016. Templeuve. Trésor et administrations finan- cières.
Emprunts (an 4-an 7).
10041. Templeuve. Assistance et biens des pauvres (an 4-an 8).
Généralités et tableaux 1, Bachy 2, Bersée 3, Bourghelles 4,
Camphin-en-Pevèle 5, Cysoing 6, Ennevelin 7, Mons-enPevèle 8, Mouchin 9, Sanghin-en-Mélantois 10,
Tourmignies 11, Wannehain 12.
10017 à 10020. Templeuve. Contributions directes.
Répartition et recouvrement (an 4-an 8).
10021. Templeuve. Patentes. Tableaux par communes (an 5-an
7).
10022 à 10025. Templeuve. Patentes. Registre de délivrance (an
5-an 7).
10042*. Tourcoing. Lois et décrets. Agenda de réception (8 brum.
an 4-7 brum. an 6). Tourcoing. — id. — (6 brum. an 6-22 niv.
an 7).
10043*. Tourcoing. — id. — (19 frim. an 6-26 niv. an 7).
10026 à 10028. Templeuve. Patentes. Correspondance et
quittances (an 4-an 8).
10045*. Tourcoing. Procès-verbaux des séances
municipalité cantonale (25 brum. an 4-15germ. an 5).
10029. Templeuve. Affaires militaires (an 4-an 8).
10046*. Tourcoing. — id. — (22 germ. an 5-10 prair. an 8).
Généralités 1, défense nationale 2, état-major 3, garde
nationale 4, santé 5, casernement 6, artillerie 7, armement 8,
solde 9, poudre 10, marine 11.
10030. Templeuve. Recrutement (an 4-an 8).
10031. Templeuve. Recrutement. Congé et réforme (an 5-an 8).
10032. Templeuve. Recrutement. Déserteurs (an 4-an7).
10033. Templeuve. Chevaux et chiens (an 5-an 8).
de
la
10047*. Tourcoing. Agenda de la correspondance de la
municipalité cantonale (4 frim. an 4-4 germ. an 5).
10048*. Tourcoing. Transcription de la correspondance de la
municipalité cantonale (20 frim. an 4-23 frim. an 7).
10049*. Tourcoing. Élections. Assemblées primaires (an 4-an 6).
10050. Tourcoing. Autorités constituées (an 4-an 7).
10051. Tourcoing. Administration générale (an 4-an 8).
Passeports 1, subsistances 2, foires 3, epizooties 4, sûreté 5,
locaux administratifs 6, traitements 7.
Fonctionnaires 1, serment 2, fêtes 3, subsistances 4,
population 5, état-civil6, agriculture 7.
10071. Watten. Élections. Assemblées primaires (an 4-an7).
10052*. Tourcoing. Registre des mandats de la municipalité
cantonale (20 vent, an 4-11 fruct. an 7).
10072.Watten. Sûreté publique (an 4-an 7).
10053. Tourcoing. Administrations financières (an 5-an 7).
10073. Watten. Dépenses de la municipalité cantonale (an 4-an
7).
10054. Tourcoing. Patentes. Registre de délivrance (an 6).
10055. Tourcoing. Recrutement (an 4-an 8).
10056. Tourcoing. Affaires militaires (an 4-an 8).
Garde nationale 1, colonnes mobiles 2, dispenses 3,
déserteurs 4, armement 5, chevaux 6, convois 7, subsistances
8, pertes pour invasion 9. pensions 10, invalides 11.
10057. Tourcoing. Secours aux parents des défenseurs de la
patrie. Tableaux (an 4-an 8).
Généralités 1, Bondues 2, Bousbecques 3, Halluin 4,
Linselles 5, Marcq-en-Barœul 6, Mouvanx 7, Neuville-enFerrain 8, Roncq 9.
10058. Tourcoing. Instruction publique.
primaire. Archives (an 6-an 8).
Enseignement
Émigrés 1, sûreté 2, police 3, passeports 4.
10074.Watten. Charges locales (an 4).
Broxeele 1, Holque 2, Lederzeele 3, Millam l, Merckeghem
5, Saint-Momelin 6,Volckerinckhove 7, Watten 8,
Wulverdinghe 9.
10075.Watten. Emprunt forcé (an 4-an 6).
10076. Watten. Contributions. Répartition et recouvrement (an
4-an 8).
10077. Watten. Administration forestière de la Motte-au-Bois.
Adjudications de bois dans les cantons de Watten et de
Bergues (an 4-an 8).
10078.Watten. Recrutement (an 7-an 8).
10079.Watten. Affaires militaires (an 4-an 8).
10059. Tourcoing. Justice (an 4-an 9).
Subsistances 1, chevaux 2, pensions 3.
10060. Tourcoing. Clergé (an 4-an 7).
10080. Watten. Secours aux parents des défenseurs de la patrie.
Tableaux (an 4).
10061. Tourcoing. Assistance (an 6-an 7).
10062*. Trélon. Transcription de la correspondance du
commissaire près la municipalité cantonale
3 niv. an 6-6 pluv. an 8).
Généralités I, Broxeele 2, lederzeele 3, Merckeghem 4,
Millam ô, Volckerinckhove 0, Watten 7, Wulverdinghe 8.
10081.Watten. Routes (an 5-an 7).
10082.Watten. Navigation (an 5-an 8).
10083.Watten. Watteringues (an 5-an 7).
10063. Valeuclennes. Correspondance
cantonale (an 5-an 8).
de
la
municipalité
10084.Watten. Instituteur (an 4).
10085 et 10086. Watten. Justice de paix. Jugements (an 4-an 5).
10087.Watten. Cultes (an 4-an 7).
10064. Walincourt. Correspondance delà municipalité cantonale
(an 6-an 7).
10088.Watten. Assistance (an 4-an 8).
10089*. Wiiemnie». Registre des séances de la
10065*. Watten. Registre des séances de la municipalité
cantonale (18 brum. an 4-25 germ. an 5).
10066*. Watten. — id. — (2flor. an5-5vent. an6).
10067*. Watten. — id. — (12 vent, an 6-30 germ. an 8).
10068*. Watten. Transcription de la correspondance de la
municipalité cantonale (22 brum. an 4- 4 frim. an 7).
10069.Watten. Correspondance. Minutes (an 5-an 7).
10070.Watten. Administration générale (an 4-an 6).
municipalité cantonale (10 pluv. an 4-4 therm. an 5).
10090. Wazemmes. Transcription de la correspondance de la
municipalité cantonale (15 pluv.-1er jour compl. an 4).
10091*. Wazemmes. Transcription de la correspondance de la
municipalité cantonale (7 vend.-(J therm. an 5).
10092. Wazemmes. Agenda de correspondance (an 4-an 5).
10093*. Wazemmes. Elections. Registre de listes de citoyens (an
5).
10094. Wazemmes. Correspondance administrative an 4-an 8).
Généralités 1, autorités constituées 2, sûreté 3, fêtes 4,
statistique 5, recensement de la population de Loos 6,
récoltes 7, dépenses administratives 8, affaires militaires 9,
travaux publics 10, archives 11, justice 12, assistance 13,
prison 14.
10095. Wazemmes. Charges locales (an 4).
Généralités 1, Esquermes 2, Loos 3, Sequedin 4, Wazemmes
5.
10096. Wazemmes. Finances et contributions (an 4-an 8).
10097. Wazemmes. Cler-gé (an 4-an 5).
10102. Wormhoudt. Correspondance administrative
(an 4-an 8).
Autorités constituées 1, constitution de l'an huit 2, émigrés 3,
esprit public 4, police générale 5, passeports 6, calendrier 7,
secours 8.
10103. Wormhoudt. Correspondance administrative (an 4-an
8).
Epizooties 1, subsistances 2, récoltes 3.
10104. Wormhoudt. Dépenses administratives (an 6-an8).
10105. Wormhoudt. Finances et contributions (an 4-an8).
10106 et 10107. Wormhoudt. Recrutement (an 4-an 8).
10108. Wormhoudt. Affaires militaires (an 4-an 8).
Déserteur 1, colonne mobile 2, subsistances 3, chevaux 4,
invalides 5, pertes de guerre 6.
10109. Wormhoudt. Routes (an 4-an 8).
10098*. Wormhoudt. Agenda de réception des lois (19 frim. an 429 vent, an 8).
10110. Wormhoudt. Justice de paix et Notariat. Délits (an 5-an
8).
10099*. Wormhoudt. Transcription de la correspondance do la
municipalité cantonale (22 niv. an 4-28 fruct. an 7).
10111. Wormhoudt. Culte. Signes extérieurs. Prêtres
rèfractaires (an 4-an 8).
10100*. Wormtioudt. Agenda de correspondance (G niv. an 4-5
germ. an 8).
10101. Wormhoudt. Elections. Assemblées primaires
(an 6).
10112. Wormhoudt. Clergé. Traitements. Tableaux (an 5-an 8).
SOCIETES
REVOLUTIONNAIRES
SURVEILLANCE.
ET
COMITES
DE
10113*. Arnèke. Procès verbaux du Comité de surveillance (4
vend.-lO mess, an 2).
10118 à 10120. Avesnes. Comité de surveillance. Sûreté
générale. Suspects et émigrés (an-2 an 3).
10114. Arnèko. Correspondance du Comité de surveillance
(1792-an 2).
10121. Avesnes. Comité de surveillance. Armée (an 2-an3).
Constitution du Comité 1, autorités constituées 2, émigrés
3, étrangers 4.
10115*. Amue*. Procès - verbaux du Comité de surveillance (20
niv.-22 germ. an 2).
10116*. Avesnes. — id. — (22 frim.-30vent. an 3).
10117*. Avesnes. Transcription de la correspondance du Comité
de surveillance (11 therm. an 2-14 vend, an 3).
10122*. Bailleul. Délibérations du Comii * de surveillance (30
août 1793-6 vend, an 3).
10123*. Bailleul. — id. — (9 vend.-29 vent, an 3).
10124*. Bailleul. Transcription de la correspondance du comité
de surveillance (2 germ. an 2-21 vent, an 3).
10143. Douai.
10125*. Bailleul. Registre de déclaration d'étrangers (germ.-26
10144. Douai. Comité révolutionnaire. Comptes décadaires des
opérations du Comité (an 2-an 3).
niv. an 2).
10126.
— id. — (8 vend, an 3-27 vent, an 3).
Comité de surveillance. Délibérations
interrogatoires de suspects (an 2-an 3).
et
Bavai.
10145. Douai. Comité révolutionnaire.
Récépissé de lettres (an 2-an 3).
Correspondance.
Quelques certificats constatant la remise de détenus.
10146. Douai. Comité révolutionnaire. Correspondance (an 2-
10127 à 10129. Bergues. Comité révolutionnaire.
an 3).
Suspects (an 2-an 3).
10147. Douai.
10130*. Bergues. Société révolutionnaire. Délibérations de la
Commission du salpêtre (an 2).
Comité
révolutionnaire.
Sûreté
générale.
Correspondance avec les représentants en mission (an 2an 3).
Arrêté de-Guiot, Berlier.
10131. Bergues. Société révolutionnaire. Salpêtre (an 2-an 3).
10148. Douai. Comité révolutionnaire. Sûreté publique.
Tableaux de détenus ((1793-an 2).
10132*. Blaringhem. Délibérations du Comité de surveillance (2
juin 1793-30 therm. an 2).
Ces tableaux font connaître, pour chaque détenu, sa
profession, sa fortune, ses opinions, le motif de la détention.
10133. Blaringhem. Transcription de la correspondance du
Comité de surveillance (6 niv.-2 prair. an 2).
10149. Douai. Comité révolutionnaire. Tableaux de détenus à la
prison des Bénédictins (an 2).
10134. Blaringhem. Comité de surveillance. Suspects et clergé
(an 2).
10135. Blaringhem. Comité de surveillance. Recrutement de
l'armée (1 niv.-15 therm. an 2).
10136*. Buysscheure Délibérations du Comité de surveillance (17
sept. 1793-30 therm. an 2).
10137*. Caestre. Délibérations du Comité de surveillance (27
brum.-7 fruct. an 2).
Même observation.
10150. Douai. Comité révolutionnaire. Tableaux de détenus à la
prison des Annonciades (1793-an 2).
10151. Douai. Comité révolutionnaire. Tableaux de détenus à la
prison des Écossais et à Doullens (1793).
10152 à 10154. Douai. Comité révolutionnaire. Suspects.
Dossiers collectifs (an 2).
10155. Douai Comité révolutionnaire. Suspects. Apposition de
scellés (an 2).
10156.Douai. Comité révolutionnaire. Suspects (an 3).
Arrestations pour contravention aux lois sur les subsistances.
A la suite, transcription de la correspondance du 6 messidor au 21 fruct.
an 2.
10138*. Cassel. Délibérations du Comité de surveillance (3 juin
1793-26 fruct. an 2).
10157. Douai. Comité révolutionnaire. Enquête sur les suspects
et la population, Réponses des municipalités (an 2).
10158 et 10159. Douai. Comité révolutionnaire. Suspects.
Dossiers individuels. Arrêtés et correspondance des
représentants en mission (an 2-an 3).
lettres de Bollet, Guiot, Vidalin, Laurent.
10139. Douai. Comité révolutionnaire. Réception des lois.
Exécution des décrets (1793-an 2).
10160 à 10176. Douai. Comité révolutionnaire. Suspects.
Dossiers individuels (1793-an 3).
10140. Douai.
Comité
révolutionnaire.
délibérations (2-26 pluv. an 2).
10177. Douai. Comité révolutionnaire. Suspects. Saisies et
scellés. Visites domiciliaires (an 2-an 3).
10178. Douai. Comité révolutionnaire. Suspects. Certificats de
santé (1793-an 2).
Minutes
10141. Douai.
— id. — (15 vent.-9therm. an 2).
10142. Douai.
— id. — (3 mess, an 2-19 brum. an 3).
des
10179. Douai. Comité révolutionnaire. Suspects. Saisie de
correspondance (an 2).
Quelques correspondances saisies remontant à 1790.
10180. Douai. Comité révolutionnaire. Passeports et certificats
de civisme (1791-an 2).
10181. Douai. Comité révolutionnaire. Police générale (an-2-an
3).
10182. Douai. Comité révolutionnaire. Subsistances (an 2-an
3).
10183. Douai.
Comité
révolutionnaire.
Dépenses
fonctionnement du Comité (1793-an 2).
et
10184. Douai. Comité révolutionnaire. Finances (1792-an 3).
10195. Floyon. Délibérations du Comité de surveillance (12 niv.7 fruct. an 2).
10196*. Haverskerque. Comité de surveillance. Déclaration
d'étrangers (1793, 27 juillet-27 fruct. an 2).
10197*. Hasebrouek. Délibérations du Comité de surveillance (30
mai 1793-2 vend, an 3).
10198*. Hazebrouck. — id. — (3 vend.-30 vent, an 3).
10199*. Hazebrouck. Comité de surveillance. Transcription des
certificats relatifs aux émigrés (2vent.-29 vent, an 3).
10200*. Hazebrouck. Comité de surveillance. Transcription de la
correspondance (6 vend. - 25 vent, an 3).
Contribution patriotique 1, impositions extraordinaires 2,
assignats 3, ouverture des lettres 4.
10201*. Hazebrouck. Comité de surveillance. Déclaration des
10185. Douai. Comité révolutionnaire. Armée. Correspondance
avec l'état-major. Arrestation de suspects militaires
(1793-an 2).
10202. Hazebrouck. Comité de surveillance. Sûreté et suspects.
10186. Douai. Comité révolutionnaire. Armée (an 2-an3).
10203. Hondegliem. Comité de surveillance. Déclarations des
étrangers (23 juin 1793- 6 fruct. an 2).
Première réquisition 1, congés 2, déserteurs 3.
étrangers (juin 1793-17 niv. an 3).
Correspondanc (an 2-an 3).
10187. Douai. Comité révolutionnaire. Armée (an 2).
Subsistances 1, espionnage 2, transports militaires, 3.
10188. Douai. Comité révolutionnaire. Armée. Secours aux
réfugiés (an 2-an 3).
10189. Dunkerque. Société populaire. Tableau des
membres (1790-an 3).
Ce tableau fait connaître l'âge, la profession et la date de
réception.
10204. Jolimetz. Comité de surveillance. Suspects. Interrogatoires
(an 2).
10205. La Gorgue. Délibérations du Comité de surveillance (26
mai 1793-25 pluv. an 2).
10206*. La Gorgue. Délibérations du Comité du surveillance (23
pluv.-14 fruct. an 2).
10190. Dunkerque. Comité révolutionnaire. Suspects (an 2-an
3).
10207*. La Gorgue. Comité de surveillance. Déclaration des
10191*. Ebblinghem. Délibérations du Comité de surveillance (23
10208*. Lallaing. Délibérations du Comité de surveillance (27
brum. an 2-4 vend, an 3).
juin 1793-7 fruct. an 2).
10192. Ebblinghem. Comité de surveillance. Sûreté générale.
Correspondance (an 2).
10193. Englefontaine. Comité de surveillance. Registre des
interrogatoires (18-28 therm. an 2).
10194*. Estaires. Délibérations du Comité de surveillance (4 mai
1793-11 fruct. an 2).
étrangers (7 ven.-7 fruct-an 2).
10209. Lallaing. Comité de surveillance. Suspects (an 2).
10210. Landrecies. Comité de surveillance. Suspects (an 2).
10211. Le Cateau. Société populaire. Suspects (an 2-an 3).
10212. l'écluse. Comité de surveillance. Suspects (an 2).
10213. Lederzeele. Comité de surveillance. Suspects (an 3).
10214*. Le Quesnoy. Délibérations du Comité de surveillance (30
therm. an 2-22 vent, an 3).
10215. Le Quesnoy. Comité de surveillance. Déclaration des
étrangers (3 fruct. an 2-14 frim. an 3).
10216. Le Quesnoy. Comité de surveillance. Passeports (an 2an 3).
10217. Le Quesnoy. Comité de surveillance. Listes de détenus
(an 3).
10218 à 10221. Le Quesnoy. Comité de surveillance. Dossiers
individuels (an 2-an 3).
10222. Lille. Société populaire. Délibérations. Minutes (vend, an
2).
10242 à 10245. Lille. Société populaire. Listes de membres et
demande de candidatures apostillées (an 2-an 3).
10246 à 10248. Lille. Société populaire. Adresses et
correspondances
envoyées
par
les
sociétés
révolutionnaires de divers départements (1791-an 3).
10249. Lille. Société populaire.
générale (1792-an 2).
Sûreté.
Correspondance
10250. Lille. Société populaire. Suspects. Dossiers collectifs
(1793-an 2).
10251. Lille. Société populaire. Visites domiciliaires (1793-an
2).
10252 à 10255. Lille. Société populaire. Suspects. Dossiers
individuels (1793-an 3).
10256.Lille. Société populaire. Certificats (an 2).
10257. Lille. Société populaire. Correspondance (1793-an 2).
10223. Lille.
— id. — (brum. an 2).
10224. Lille.
— id. — (frim. an 2).
10225. Lille.
— id. — (niv. an 2).
10226. Lille.
— id. — (pluv. an 2).
10227. Lille.
— id. — (vent, an 2).
10228. Lille.
— id. — (germ. an 2).
10229. Lille.
— id. — (flor. an 2).
10230. Lille.
— id. — (prair. an 2).
10231. Lille.
— id. — (mess, an 2).
10232. Lille.
— id. — (therm. an 2).
10233. Lille.
— id. — (fruct. an 2).
1422. Lille. Société populaire. Recrutement (an 2 an 3).
10234. Lille.
— id. — (vend, an 3).
1423. Lille. Société populaire. Armée. Discipline, (an 2-an 3).
10235. Lille.
— id. — (brum. an 3).
1424. Lille. Société populaire. Armée (1793-an 2).
10236. Lille.
- id. — (frim. an 3).
10237. Lille.
— id. — (niv. an 3).
10238. Lille.
— id. — (pluv. an 3).
Autorités constituées 1, événements politiques 2, fêtes 3,
arbre de la liberté à Lille 4, journaux 5, santé 6, industrie 7,
agriculture 8.
10258. Lille. Société populaire. Correspondance
(1793-an 2).
Noms des portes de Lille 1, éclairage de Lille 2,
comptabilité 3, impôts 4, monnaies 5, postes 6, séquestre 7,
convois militaires 8, prises sur l'ennemi 9.
10259. Lille. Société populaire. Défense nationale (an 2).
Généralités 1, Bailleul 2, Camphin 3, Courtrai 4, Cysoing 5,
Fiers 6, Guise 7, Hellemmes 8, Landrecies 9, Lille 10,
Maubeuge 11, Menin 12, Villers (?) 13, Wattrelos 14.
Suspects militaires 1, tribunal militaire 2, musiques 3,
casernement 4.
10263. Lille. Société populaire. Armée (1793-an 2).
Habillement 1, dons patriotiques 2, armement 3.
10239. Lille.— id. — (vent, an 3).
1426. Lille. Société populaire. Hôpitaux militaires, (an 2).
10240. Lille.
1427. Lille. Société populaire. Subsistances mili^ taires (an 2an 3).
— id. — (germ.-flor. an 3).
10241. Lille. Société populaire. Règlement. Correspondance avec
les représentants en mission, Convention et le Club des
Jacobins, (an 2-an 3).
Arrêtés et lettres de Bentabole, Le Vasseur, Duhem,
Châles, Guiot.
10266. Lille. Société populaire. Défense
mouvement de troupes (1793-an 2).
nationale
Volontaires nationaux : Aisne l w Bataillon 1,
et
Allier 2, Calvados 3° Bataillon 3, Calvados 10e 4, Manche
e
l«r 5, Manche 2« 6, Meurthe 8 7, Paris 2» 8, Nord 4« 9,
Nord 5« 10, Nord 7« 11, Sarthe 4« 12, Lombards 3« 13,
Yonne 2> 14, Fédérés 2« 15, 11" et 4» de la Charente 16,
13* 17, 16* 18,19* 19, 21» 20, 21e de Réserve 21, 1"
Réquisition 1" Bataillon d'Amiens 22, 4° d'Amiens, dit de
la Montagne 23, 1« de Douai 24, 3' de Lille 25, légion
franche étrangère 26.
10267. Lille. Société populaire. Défense
mouvement de troupes (1793-an 2).
nationale
10268. Lille. Société populaire. Correspondance (1793-an 2).
Travaux publics 1, instruction publique 2, justice 3, cultes 4,
culte protestant 5, culte de l'Être suprême6, assistance 7.
10269. Lille. Comité révolutionnaire. Extraits des procèsverbaux concernant les suspects (23 août 1793-19 frim. an 2).
10270. Lille. Comité révolutionnaire. Extraits des procèsverbaux (niv.-vent. an 2).
id. —
(germ.-prair. an 2).
(2) Lille.—
id. —
(mess.-fruct. an 2).
(3) Lille.—
id. —
(vend.-frim. an 3).
(4) Lille.—
id. —
(niv.-flor. an 3).
10275
(1791-an 3).
10284. Maubeuge. Comité de surveillance. Extraits des procèsverbaux (niv.-flor. an 2).
10285. Maubeuge. Comité de surveillance. Correspondance (an
2).
et
Infanterie : 3« Régiment 1, 12» Rég. 2, 34« Rég. 3, 56e
Régim. 4, 90* Rég. 5,30« Bataillon d'infanterie légère 6, 3«
1/2 Brigade 7, 68* 1/2 Brig. 8, 199* 1/2 Brig. 9, 1/2 Brig.
des Chasseurs de l'Allier 10 ; cavalerie : 13" Régiment 11,
20» Rég. 12, 6' Dragons 13, 13' Chasseurs à cheval 14, 17*
Chass. à cheval 15, 6e ou 9° Hussards rouges 16,9"
Hussards 17, Hussards de la C» de Talmet 18 ; artillerie :
Canonniers de Lille 19.
(1) Lille.—
10283. Maubeuge. Société populaire. Tableau des membres
à 10277. Lille. Comité révolutionnaire. Sûreté.
Correspondance et dossiers individuels (1793-an 3).
10278. Lille. Comité révolutionnaire. Analyse des délibérations
de la ville de Lille (an 2).
10279 et 10280. Lille. Comité de surveillance aux dilapidations
civiles et militaires. Correspondance et dénonciations
(1793-an 2).
10286*. Merville. Délibérations du Comité de surveillance (19
juillet 1793-13 fruct. an 2).
Dans ce registre se trouve aussi la déclaration des étrangers.
10287*. Morbecque. Délibérations du Comité de surveillance (16
mai 1793-25 fruct. an 2).
10288. Morbecque. Comité de surveillance. Correspondance (an
2).
10289*. Oudezeele. Délibérations du Comité de surveillance (29
juin 1793-27 therm. an 2).
10290. Peequeneourt. Société populaire. Dénonciations (an 2-an
3).
10291*. Raimbeaucourt. Délibérations du Comité de surveillance
(30 brum. au 30 prair. an 2).
10292. Raimbeaucourt. Comité de surveillance. Correspondance
(an 2).
10293*. Salnte-Marle-Cappel. Délibérations du Comité (18 sept.
1793-7 vend, an 3).
10294*. Slu-le-Hoble. Délibérations du Comité de surveillance et
agenda de correspondance 11 frim. an 2-25 fruct. an
2).
10295. Sin-le-Noble. Comité de. surveillance. Correspondance
(an 2).
10281. Lynde. Procès-verbaux du Comité de surveillance (2 juin
1793-21 fruct. an 2).
10282. Lynde. Comité de surveillance. Correspondance et
déclarations des étrangers (an 2).
10296*. Steenbecque. Délibérations du Comité de surveillance
(16 juin 1793-27 fruct. an 2).
10297*. Steenvoorde. Délibérations du Comité de surveillance (2
juin 1793-25 fruct. an 2).
10298. Steenvoorde. Comité de surveillance. Tableaux de
suspects (an 2).
des passeports et des certificats de civisme (1 prair.-25
fruct. an 2).
10300*. Steenwerck.. Délibérations du Comité de surveillance (11
juillet 1793-3 vend, an 3).
Nom, profession, revenu, relations et opinion du détenu.
10299. Steenvoorde. Comité de surveillance. Registre
10301*. Thiennes. Délibérations du Comité de surveillance (18
oct. 1793-21 vend, an 3).
TABLE
Les chiffres renvoient aux numéros d'articles.
Le lecteur devra, pour des recherches locales, consulter aussi les renvois au district ou au canton ayant dans sa
circonscription la commune intéressée. Les identifications géographiques rendront cette vérification facile.
Les noms de suspects et d'émigrés énumérés alphabétiquement dans l'introduction n'ont pas été repris dans cette table.
A
AA. Curage 4730.
ABANCOURT (district de Cambrai, chef-lieu de
canton et de municipalité cantonale, puis
commune de la municipalité cantonale de
Cambrai). Autorités constituées 496, 6545,
6546, 6552. Contributions en nature 6729.
Cultes 5052, 5076, 6932. 6939.
Défenseurs de la patrie 3566; actes de
décès 3814. Emigrés 1103, 1104.
Enseignement primaire 4804, 6887.
Invalides 3529. Invasion 9472. Militaires,
états de la municipalité cantonale 2444.
Marais du canton 6637. Territoire de la
commune 1438.
— CANTON. Compte décadaire de la
municipalité cantonale 249. Clergé 4980,
5020. 5039, 5148, 5149, 5180. Fonds de la
municipalité cantonale 9471, 9472.
ABSCON (cant. et m. c. de Bouchain, district de
Valenciennes). Affaires communales 7355.
Assistance 9458. Défenseurs de la patrie,
actes de décès 3815. Emigrés 9174.
Emprunt forcé 1789. Invasion 3333, 9328.
Cultes 5041,5068,9379,9391.
Accaparement 6607.
Actes de décès des défenseurs de la patrie
3814 à 4549.
Acteurs 4889 4895.
Administration générale du département 762 à
786. Délibérations et arrêtés du Directoire
du département et de l'administration
centrale 118 & 124, 136,137
231, 251
420.
à
à
à
Administrations supprimées 454 à 463,1720,
4847 à 4851, 5S44, 7200, 7713 à 7716,
8096, 8097, 8364 à 8369, 8370, 8371.
Affaires diplomatiques 771.
Agence de commerce de Bruzelles 1516.
Agiotage 450.
Agriculture. Papiers du Directoire du
département 1467 à 1484. Districts
d'Avesnes 5610 à 5614 ; de Bergues 5930
à 5932 ; de Cambrai 6630 à 6646 ; de
Douai 7332 à 7340 ; d'Hazebrouck 7701 à
7703 ; de Lille 8273 à 8294 ; du Quesnoy
7898, 7899 ; de Valenciennes 9215 à
9225 ; municipalités cantonales 9497,
9544, 9680, 9736, 9929, 9971. 10.013.
Correspondance générale du département
287, 289, 384. Compte rendu du
^département 235. Fête 1257. Statistique
1454 à 1466.
AIBBS (district d'Avesnes. canton et municipalité
cantonale
de
Solre-le-Château).
Administration
communale
5621.
Autorités constituées 497. Armée, engagés
5700. Cultes, argenterie 5028 ; émeute
pour la vente de l'église 5031 : clergé
réfractaire 5746. Défenseurs de la patrie,
actes de décès 3816. Invasion 5727.
AIRI (Pas-de-Calais). Défense nationale 2078.
Fort St-François 8625. Route d'Aire à
Hazebrouck 4653 ; barrières 4686.
AISNB. Défense nationale 2137, 2138 ; 1" et 2*
bataillons de volontaires 2263, 10.266;
garde nationale 2226. Routes 4656.
Subsistances 1378. 2937, 2938.
Aix (district de Douai, canton et municipalité
cantonale d'Orchies). Affaires communales
7355 ; biens et marais communaux 7361 ;
chemins vicinaux 7362 ; comptabilité
communale 7364 ; impositions locales
7363. Autorités constituées 497, 7204,
7207. Certificats de résidence 7274.
Contributions 7410. Cultes, serment 7568.
Défenseurs de la patrie, actes de décès
3817; secours 7513. Emigrés 7251.
Enseignement primaire 7541. Garde
nationale 7428. Indigents 5257. Invasion
2986,2992. Poids et mesures T347.
Statistique 7330.
Aliénés 5338 à 5344, 7623, 9022
à 9028.
ALLBNNBS-LES-MARAIS (appelé aussi Allen-nesen-Carembaut, canton de Seclin, district
de Lille ; municipalité cantonale de
Phalempin). Autorités constituées 497.
Comité dé surveillance et société populaire
891,8152. Cultes 5041, 5076, 8902, 8935,
8939, 8942, 8965. Défenseurs de la patrie,
actes de décès 3818 ; secours 3567. Marais
8331. Statistique 8270. Troubles pour
subsistances 8210.
ALLIER. Volontaires 10.266 ; demi-brigade de
chasseurs 10.267.
ALNBS (aujourd'hui hameau de Warlaing, district
de Douai, canton et municipalité cantonale
de Marchiennes). Affaires communales,
biens et marais 7361 ; chemins 7362 :
impositions locales 7363. Autorités
constituées 498, 6543, 7207. Emigrés
7251. Enseignement primaire 7541. Garde
nationale 7428. Indigents 5257. Invasion
2986, 2993, 3334. Statistique 7330.
ALOST (Belgique). Nomination de représentant
4559.
ALPES (Basses). Volontaires, 2° bataillon 2264.
(Hautes). Volontaires, 2« bataillon 2265.
(Maritimes). Chasseurs nationaux 3556.
AMFROIPRET (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Bavai). Affaires
communales 7873, 7908. Certificats de
résidence des réfugiés 7986. Défenseurs de
la patrie, actes de décès 3819. Invasion
3335, 7977.
Amidonneries 1392,1393, 5917.
AMIENS (Somme). Autorités constituées
449. Armée, bataillons de réquisition
10.266. Bvêque 4975. Fête 1246. Sociétés
populaires 892. Tribunal militaire 2687.
Subsistances 1379.
Ammoniaque 1502.
ANCHIN (lieu dit commune de Pecquencourt,
Nord). Abbaye 4985, 5104, 7578, 7609 ;
maison de retraite 8982; orgues 5067.
ANGLETERRE. Affaires diplomatiques 771.
Opérations militaires 2076.
ANHIERS (district de Douai, canton de Pont-àRaches, municipalité cantonale de
Raches). Affaires communales 7355 ;
marais 7361 ; chemins 7352. Assistance
7614.Autorités constituées 498, 7207.
Défenseurs de la patrie, actes de décès
3820; secours 7513. Emigrés 7251.
Enseignement primaire 4804, 7541. Garde
nationale 7428. Invasion 2994. Poids et
mesures 7347. Statistique 7330.
ANICHE (district de Douai, canton et municipalité
cantonale
de
Lewarde).
Affaires
communales, marais 7361 ; chemins 7362 ;
comptes 7364. Arbre de la liberté 7265.
Autorités constituées 499, 7207. Certificats
de résidence 7274. Cultes 5076, 7568,
7603. Défense nationale 2078. Défenseurs
de la patrie, actes de décès 3821. Emigrés
7251. Enseignement primaire 4804, 7541.
Garde nationale 7428. Invasion 2995,
3336. Mines 450, 4771 ; plan 4773. Poids
et mesures 7347. Statistique 7330.
Animaux nuisibles 1484.
ANNAPPES (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de Lannoy).
Affaires communales 8325 ; comptes
1633 ; charges locales 9869 ; comptes
8338; marais 1633, 8331. Arbre de la
liberté 1264. Autorités constituées 500.
Comités de surveillance et société
populaire 893, 8152. Clergé 5041, 5076,
5138, 8902, 8939, 8965. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 3822;. secours 3568,
8825. Garde nationale 9877. Invasion
2988, 2996, 3230, 8720. Population 9849.
Statistique 8270.
ANNAT (Pas-de-Calais) 4794.
ANNEUX (canton de Ribécourt, district de
Cambrai ; municipalité cantonale de
Marcoing). Assistance 6978. Autorites
constituées
6543,
65'i8,
6553.
Contributions directes 6724, 6729. Clergé
5052, 6932. Défenseurs de la patrie, actes
de décès 3823 ; secours 3569. Invasion
2997. Juridictions supprimées 6896.
ANNOSULLIN (canton de Seclin, district de Lille ;
municipalité cantonale de Phalempin).
Affaires communales 8325; marais 8331.
Autorités constituées 500, 8104. Comité de
surveillance et société populaire 893,
8152. Clergé 5041, 8902, 8937, 8939,
8965. Défenseurs de la patrie, actes de
décès 3824 ; secours 3570. Enseignement
primaire 4804. Garde nationale 8533.
Statistique 8270. Subsistances, émeute
1385.
ANOR (district d'Avesnes, canton et municipalité
cantonale de Trélon). Affaires communales
5621. Autorités constituées 501. Comité
révolutionnaire 5589. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 3825. Enseignement
primaire 4804. Invasion 2998.
ANSTAING (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de Lannoy).
Affaires communales, charges locales
9869 ; marais 8331. Autorités constituées
502, 9843. Clergé 5041,5076, 5138, 8902,
8935, 8937, 8942, 8965. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 3826; secours 3571.
Garde nationale 9877. Invasion 2988,
2999, 3337, 8721. Population 9850.
Statistique 8270.
Antiquités romaines à Bavai 4887.
ANTREUILLE (aujourd'hui hameau d'Avelin,
canton de Seclin, district de Lille). Biens
curiaux 8942.
ANVERS (Belgique). Chasseurs 4582. Défense
nationale 2143. Otages 4561.
ANZIN (district, canton et mun. cant. de
Valenciennes). Autorités 503. Clergé 5076,
9379, 9391. Défenseurs de la patrie, actes
de décès 3827. Enseignement primaire
4803, 4804. Invalides 3529. Invasion 3338.
Justice de paix 4929. Marais 1633. Mines
450, 1771.
Aoust (Marquis d"). représentant du
peuple 7204, 8150.
Arbres de la liberté 1264, 5597, 8122,
9539, 9726.
Archers 10.012.
Archives 4847 à 4869. Communes 4863.
Département 4861. Districts d'Avesnes
5739 ; de Bergues 6279 ; de Cambrai
6892, 6950 ; de Douai 7548 à 7551 ; de
Lille 8873 ; de Valenciennes 9360. Etats
du Cambrésis 1545. Municipalités
cantonales 9610, 9770, 9955, 10.037,
10.058. Tribunaux 4897.
ARDENNES. Armée, 2» et 3« bataillon de
volontaires 2266, 6764. Artillerie légère
2566 ; complément de recrutement 2348.
Défense nationale 2142. Garde nationale
2226. Représentants en mission à l'armée
des Ardennes 448. Subsistances 1381,
2937 à 2939.
ARENDONCK (Belgique, province d'Anvers).
Opinion publique 4589.
Argenterie. Correspondance du département 288,
290, 385, 386, 5027 à 5029.
Districts d'Avesnes 5<a3 : de Bergues 6304 A
6306 ; de Cambrai 6948,6949 ; de Lille 8938 à
8941 ; du Quesnoy 7915, 7916.
ARLEUX (district de Douai, chef-lieu de canton et
de municipalité cantonale). Affaires communales
7355 ; comptes 7364, biens et marais 7361.
Autorités constituées 504 , 7207. Comité et
société révolutionnaires 7222, 7223. Clergé
5040, 5082, 7568,7572. Défenseurs de la patrie,
actes de décès 3828. Emigrés 1104, 7251.
Enseignement primaire 4803, 4804, 7541. Garde
nationale, 2231, 7428 ; Conflit entre la garde et
les habitants 1633. Indigente 5257. Statistique
3330. Territoire de la commune 1438.
— CANTON. Armée 2445. Citoyens absents
7246. Clergé 5003, 5020, 5039, 5148, 5149,
5181. Indigente 5256.
ARLON (Belgique, province de Luxembourg).
Défense nationale 2143.
ARMBOUTS-CAPPEL (district de Bergues, canton
et municipalité cantonale de Bergues).
Affaires
communales5944 ;
charges
locales 9597 ; comptabilité 9598. Autorités
constituées 505,5848. Archives à classer,
inventaire
9610.
Assistance6336.
Circonscription territoriale 5926. Cultes et
clergé 5076, 6303, 6305, 6308, 6325,
6330, 9703. Comple décadaire 5943.
Contribution patriotique 6028. Défenseurs
de la patrie, actes de décès 3829. Emigrés
5888. Emprunt forcé, matrice 1788.
Enseignement primaire 9609. Invasion
6160.
ARMBOUTS-CAPPEL-CAPPEL voir CAPPELLE.
Armée. Compte rendu des affaires traitées par le
département 237. Correspondance du
département 296, 388, 389, 397.
Transcription d'arrêtés de représentante en
mission 448 à 452. Lois et instructions
2047 à 2050. Fonds du Directoire du
département 2051 à 4589. Fonds des
districts d'Avesnes 5688 à 5729; de
Bergues 6058 à 6231 ; de Cambrai 6737 à
6748 ; de Douai 7421 à 7517;
d'Hazebrouck 7756 à 7769 ; du Quesnoy
7952 à 7957 ; de Lille 8502 à 8531 ; de
Valenciennes 9293 à 9335. Fonds des
municipalités cantonales d'Armentières
9510 a 9512; d'Avesnes 9559 à 9562 ; de
Bergues 9603 A 9605 ; de Douai 9651 à
9654 ; de Dunkerque 9692 A 9695 ;
d'Haubourdin 9751 à 9766 ; d'Hondschoote
9795 à 9798 ; de La Bassée 9825 & 9829;
de Lannoy 9875 à 9887; de Quesnoy-surDeûle 9944 A 9952 ; de Seclin 9985 à
9989 ; de Templeuve 10.029 A 10035: de
Wormhoudt
10.106
*
10108.
Correspondance
des
comités
de
surveillance d'Avesnes 10121 ; de Douai
10185 à 10188. Correspondance de la
société populaire de Lille 10.250 A 10.267.
ARMENTIERES (district de Lille, chef-lieu de
canton et de municipalité cantonale).
Affaires communales 1(533, 9501 ;
comptes 8338. Arbre de la liberté 1264.
Autorités constituées 506,8104. Comités et
sociétés révolutionnaires 894, 8152.
Compagnie
des canonniers 2509. Cultes et clergé 8902;
argenterie des églises 8939; biens du cle «é
5070 ; clergé régulier 4985, 5111 : liquidation
des communautés religieuses 8929; pensions des
augustins, brigittins et religieux • de Saint
François 8984 ; pensions des capucins 944;) ;
pensions et traitement du clergé 5140, 5150,
8965; exercice du culte 5041,8911 ; maison de
réunion 5122 ; prêtres rèfractaires 5019 ; temple
décadaire 5048. Défenseurs de la patrie, actes de
décès 3830, 3831; secours 3572, 8825.
Désarmement des terroristes 8133. Emeutes
849 ; émeutes pour subsistances 1385,8210.
Emigrés
et
suspects
1054,1104,
i
105,8155.Emprunt
forcé,
matrice
1780.
Enseignement primaire 48013, 4804 , 9515.
Garde nationale 2231,8533; drapeau 2196.
Hospices 5292. Indigents 5257. Invasion 3000,
3231,8722. Invalides 3529- Kermesse 8121.
Maison de force des Bons Fils 5339 à 5341,
9024. Maison d'arrêt 9464. Mercuriales 8239.
Route de Lille A Dunkerque 4650. Statistique
8270 ; statistique de Gué de la Motte 8271.
Subsistances 1370,8077. Territoire de la
commune 1438.
— CANTON. Délibérations et correspondance de
la municipalité cantonale 9473 à 9520 Armée
2446; première réquisition 8570. Calendrier
5046. Clergé, pensions 5148, 5149, 5182 ;
prêtres rèfractaires 5020 ; serment 4980 ; signes
extérieurs du culte 5039. Compte décadaire 249.
Indigents 5256. Jury 88-50. Temples décadaires
5048.
Armes, arrêtés des représentants en mission 451.
Correspondance sur l'armement 2745 à
2770,5712 à 5714, 6117 à 6128, 6826 à
6832, 7455 à 7478, 7777, 7778, 8618 à
8625, 9316 à 9319, 9760.
ARNEKE (district d'Hazebrouck, canton et
municipalité cantonale de Cassel)
Autorités constituées 507, 7658. Comité
de
surveillance,
correspondance
etregistrede délibératious7668, 10113,
10114. Clergé 5041, 7799. Défenseurs de
la patrie 3832. Emigrés et suspects 1054,
5452, 7671. Enseignement primaire 4804.
Garde nationale 7760. Invasion 3001.
ARQUES (Pas-de-Calais). Barrière de la route
4686.
ARRAS (Pas-de-Calais). Beffroi 1238. Défense
nationale 2078. Enseignement du français
4794. Etats généraux 714. Garde nationale
449. Routes,barrières 4686. Sociétés
populaires 895. Subsistances 1377 ;
magasin militaire 2896. Tribunal militaire
2688.
ARSCHOT (Belgique). Nomination de représentant 4559.
Arsenaux 2762 à 2764, 6123, 6124, 9316.
Artillerie. Régiments et compagnies de
canonniers 2560 à 2572. Régiments
d'artillerie, 1«3563; 2»3563;3°2562; 5«
&563 ; 6« 2563 ; 8« 2564 ; 9« 2565 ; 9*
drapeau
2196.
Habillement
des
compagnies 85T3. Munitions 2762 a
2776. Correspondance des districts
6096,7479,7951.
AUTRES (district, canton et mun. cant. de
Valenciennes'. Autorités 507. Clergé
9379, 9391. Défenseurs delà patrie, actes
de décès 3833. Mine 4771.
ASCQ (district de Lille, canton et municipalité
cantonale
de
Lannoy).
Affaires
communales 8325; charges locales,
comptabilité 8338,9809; marais 8331.
Autorités constituées 507. Comité de
surveillance 8152. Clergé et cultes 5041,
8902, «139, 8942, 89.i5, 9892. Défenseurs
de la patrie, actes de dé^ès 3834 ; secours
3573. Enseignement primaire 48')4, 88(50.
Garde nationale 9877. Invasion 2988,
3002, 8723. Population 9851. Statistique
8270.
Asselin, représentant du peuple, opinion sur le
procès de Louis XVI 91ti2.
Assemblée électorale du Nord 749 à 761, 5579,
5859, 5800, 7217, 8115, 8117, 8118.
Assemblée nationale. Transcription de la
correspondance avec le Directoire du
département 251 à 259.
Assemblées primaires. Procès-verbaux et
correspondance 715 à 748. Districts
d'Ave>nes 5577, 5578; de Bergues 5857;
de Cambrai 05*6 ; de Douai 7214 à 7210;
d'Hazebrouck 7664 à 7000; de Lille 8110
à 8114; de Valenciennes 01< K).
Municipalités
cantonales
Armeutieres9480 ;
Avesnes
9528;
Bergues9581:
Dunkerque
9o7(5;
Haubourdin9719;
Hondschoote9785;
Lannoy 9812; Quesnov-sur-Doûle 9!r22 :
Seclin 99(58 ; Tourcoing 10049 ; Watten
10071; Wormhoudt 10101.
ASSEVENT (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Feignies).
Affaires communales 7873 ; charges
locales 7908. Défe.iseurs de la patrie, actes
de décès 3835. Invasiou 7904, 7977.
Assignats. Correspondance du département 288,
1739, 1741, 1747, 17(50 à 1763, 1765; des
districts 5025, 6018 à 6020, 6693, 6(594,
7400, 7717, 7718.7917, 7918, 8392,
92(54, 0265 ; des municipalités cantonales
9502, 9599, 9740, 9934.
Assistance. Compte rendu des affaires traitées
par le département 230. Correspondance
du département 292 à 295, 390 à 396,
5210 à 5283. Districts 1572, 1574, 5761 à
5768, 6336 à 6340, 6971 à 678(5, 7611 à
7622, 7809 à 7820,8028 à 8041,8990 A
9029, 9456 A 9402. Municipalités
cantonales 9520, 9508, 9614, 9(550, 9705,
9706, 9774, 9803, 98:15, 9893, 9958,
9994, 9995, 10041, 10088. Journal de
l'entretien des indigents de Lille 1672.
Ateliers de charité 390, 5346 A 5349, 6342,
6343, 9029, 9460 ; travaux de voirie 4719.
ATH (Belgique) 4561.
ATTICHES (canton de Seclin, district de de Lille ;
municipalité cantonale de Phalempin).
Affaires communales 8325. Autorités
constituées 507. Comité et société
révolutionnaires 896, 8152. Clergé et culte
5041,5076, 8902, 8939, 8942, 8965 ; curé
Castel 1164. Défenseurs de la patrie, actes
de décès 3836 ; secours 3574, 8825.
Enseignement primaire 4804. Indigents
52(56. Invasion 2989, 3003, 3339, 8724.
Statistique 8270.
AUBE, Garde nationale 2226. Subsistances
1.381. Volontaires 3» bataillon 6764.
AUBENCHEUL-AU-BAC (district de Cambrai,
canton
et
municipalité
cantonale
d'Abaucotirtpuis de Cambrai).Affaires
communales 1737. Assistance 6i)78.
Autorités constituées 507,6545,6516,
6552. Contributions 6722. Clergé et cultes
5052, 5070, 6932, 6949. Défen seurs de la
patrie, actes de décès 3837 ; secours 3575.
Enseignement primaire 6887. Juridictions
supprimées 6896. Invasion 3004.
AUBENCHKUL-AU-BOIS (Aisne). Contribution
patriotique 6703.
AUBERCHICOURT (district de Douai, canton et
municipalité cantonale de Lewarde).
Autorités constituées 7207. Clergé et culte
5040, 5068, 5076, 7568, 7572. Défenseurs
de la patrie, actes de décès 3838; Becours
7513. Emigrés 7251. Enseignement
primaire 4804, 7541. Garde nationale
7428. Indigents 5257. Statistique 7330.
AUBERS (district de Lille, canton et municipalité
cantonale de La Bassée). Autorités
constituées 507, 8104. Comité et société
révolutionnaires 896, 8152. Clergé et culte
760:}, 8902, 8939, 8942 8965.
Contributions 8430, 9815. Défenseurs de
la patrie, actes de d'ces 3839 ; secours
3576. Emeute 8137. Enseignement
primaire 4804, 8800, 9831. Indigents
5257. Statistique 8270.
AUBMNY-AU-BAC (district de Douai, canton et
municipalité cantonale d'Arleux). Affaires
communales 7355 ; biens et marais 7361 ;
chemins 7362 ; comptes 73(54. Autorités
constituées 507, 1(528, 7207. Culte 5040,
5041, 5076, 75(58, 7572, 7003.
Défenseurs de la patrie, actes de décès
3840 ; secours 7513. Emeute 7220.
Emigrés 7251. Enseignement primaire
4804. Garde nationale 742-J. Péage 1239,
4636. Statistique 7330.
AUBRY (district, cet m. c. de Valenciennes).
Clergé 5041, 5076, 9379. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 3841. Ecoles 4803,
4804.
AUBY (district, canton et municipalité cantonale
de Douai). Affaires communales 7355,
9(547 ; communaux 7361 ; comptes 7364.
Autorités constituées 508, 7204, 7207.
Clergé 5076, 5081, 7568. Contributions
7410. Défenseurs de la patrie, actes de
décès 3842 ; secours 7513. Emeute 851,
7220. Emigrés et suspects 1054, 7251 ;
certificats de résidence 7274.Emprunt
forcé, matrice 1791. Ecole 4804. Garde
nationale 7428,9652. Indigents 5257. Pont
4719. Population 9644. Société populaire
89b. Souscription pour la descente en
Angleten e 9650. Statistique 7330.
Territoire de la commune 1438.
AUCHY (district de Douai, canton et municipalité
cantonale d'Orchies). Affaires
communales 1633,7355 ; communaux
7361 ; chemins 7362 ; comptes 7364 ;
impositions locales 7363. Autorités
constituées 509, 7207. Certificats de
résidence 7274. Clergé 5076, 7568, 7603.
Défense nationale 2078. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 3843; secours 7513.
Emigrés 7251. Enseignement 4804, 7541.
Garde nationale 7428. Indigents 5257.
Invasion 2986, 3005, 3340. Statistique
7330.
AUDENCOURT (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale du Cateau).
Assistance 6978.Autorités constituées 510,
6549. Contributions directes 6723. Culte
5052,6932 ; troubles 6943. Défenseurs de
la patrie, actes de décès 3844 ; secours
3577. Indigents 5257.
AUDIGNIES (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Bavai). Maires
communales 7873, 7908. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 3845. Invasion 3006.
AULNOY (district cant. et m. c. de Valenciennes).
Clergé 5076, 5138, 9379, 9391.
Défenseurs de la patrie, actes de décès
3846. Ecole 4803, 4804. Invasion 9328.
AULNOYE (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Dourlers).
Affaires communales 5621. Autorités
constituées 510. Clergé et culte 5030,
5076, 5746. Défenseurs de la patrie, actes
de
décès
3847 ;
secours
5726.
Enseignement primaire 4804, 5737.
Invasion 3232, 3341, 5727, 9661.
Aumôniers militaires 2200.
Autorités constituées. Arrêtés des représentants
en
mission
449,450.Tableaux
et
correspondance par communes 454 à 712.
Districts : Avesnes 5575, 5576, 5579 ;
Bergues 5845 à 5852 ; Cambrai 6540,
6543 à 6553 ; Douai 7201 à 7213;
Hazebrouck 7658 à 7663; Quesnoy 7868 à
7877; Lille 8098,8099,8102 à 8109 ;
Valenciennes 9152 à 9155. Municipalités
cantonales d'Armentières 9484; Avesnes
9529,
9530;
Haubourdin9717,9718;
Hondschoote 9786 ; La Bassée 9805;
Lannoy 9843; Quesnoy-sur-Deûle9923;
Seclin
9969 ;
Templeuve
10005 ;
Tourcoing 10050.
Auxiliaires de l'armée de ligne 2337. Bataillons
auxiliaires du Nord 2427.
AVELIN (district de Lille, canton et municipalité
cantonale de Seclin). Affaires communales
8325 ; comptes 8338. Autorités constituées
510, 9969. Comité de surveillance 8152.
Contributions 9983. Clergé 4978, 5028,
5041, 8902, 8935, 8937, 8942, 8965.
Défenseurs de la patrie, actes de décès
3848; secours 3578, 8825.
Garde nationale 8534,9986. Indigents
5257. Invasion 2989, 3007, 8725.
Statistique 8270.
AVESNELLES (district, canton et municipalité
cantonale
d'Avesnes).
Affaires
communales 5621 ; charges locales 9547.
Arbre de la liberté 9539. Autorités
constituées 510. Contributions 5647,
9553 ; contribution latriotique 5631. Culte
4991, 5028, 5076,5746. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 3849. Elections
5578. Emprunt forcé 1785. Engagés
volontaires 5700. Enseignement primaire
5737. Invasion 5727.
AVESNES (chef-lieu de district et de municipalité
cantonale). Affaires communales 5621 ;
charges locales 9547. Autorités constituées
511. Bibliothèque 4871. Carillon 1634.
Collège 4821. Comité révolutionnaire
5589; délibération et correspondance du
comité 10115 & 10121 ; société des Amis
de la Constitution 897. Contributions 5648
à 5650, 9553 ; costri-bution patriotique
5632. Culte, exercice et entretien
5041,5052,5752; clergé constitutionnel et
réfractaire 5746; collégiale 5747, 5758,
5759;
clergé
régulier
4985,5112,5748,5757; récollets et capucins
5759, 9445, 5006; récolletines 9445; biens
du clergé 5076 ; pensions 5138. Défense
nationale 2079, 5688 è 5691. Défenseurs
de la patrie, actes de décès 3850; secours
3579. Emplacement des troupes 8580.
Enseignement primaire 4804, 5737,. 9564.
Elections municipales 5578. Emeute 850.
Emigrés 1104, 1105. Emprunt forcé 1785.
Engagés volontaires 5700. Garde nationale
2231. Hôpital militaire 2798 ; hospices
5293. Indigents 5257. Invalides 3529.
Invasion 3008, 3233,5727. Prisons 5375 à
5378. Ravitaillement 8209. Routes,
barrière 4686. Statistique agricole et
administrative 1458. Subsistances 1370.
Tribunal de commerce 1526. Tribunal
militaire 2678.
— DISTRICT.
Archives
des
administrations supprimées 4853.
Assemblée primaire du district 719.
Assistance publique 5249. Ateliers de
charité 5346. Capitalisation et
vingtième du district 1856, 1881.
Communes, état des revenus 1888 ;
évaluation du revenu et population
1889 ; population et statistique
d'assistance
5241 ;
comptabilité
communale
1697.
Comptes
décadaires du directoire du district
240. Contribution patriotique des
communes 1829, 1838. Culte,
abdication de prêtres 4990; argenterie
des églises du district 1745, 5027 ;
réorganisation des paroisses 4976;
clergé régulier 5102, 5103 ; pensions
du clergé 5072 à 5075,5137;
personnel
civil
5127,
5142.
Défenseurs de la patrie, secours 5726.
Dépenses à la charge du district 1601,
1611. Directoire du département,
arrêtés concernant le district 147 à
B
BACHANT (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Dourlers).
Affaires communales 5621. Autorités
constituées 513. Clergé 5076. Défen-
seurs de la patrie, actes de décès 3855. Invasion
5727. BACHY (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de Templeuve).
152. Directoire du district, personnel
472; local 1529 ; délibérations et
correspondance 481, 482, 5475 à
5574. Emeutes de grains 1383.
Emigrés, listé pour le district et la
viUe d'Avesnes 1080,1094,1103.
Hôpitaux
5286.
Enseignement
primaire, personnel 4799. invalides
3509. Invasion, pertes de guerre 2970
A 2972, 3219, 5727 ; secours aux
réfugiés du district 3317, 3324 à
3326. Justice de paix 4921.
Maximum : tableaux pour le district
1421. Mission dans le district 486.
Notaires 4953. Population 1342.
Prisons5374,5455. Recru tement2346.
Routes et canaux 4598, 4603, 4626,
4756.
Subsistances
2919,2863.
Tribunal 4898, 4900.
— CANTON. Arrêtés et correspondance
9522 à 9569. Archives 5739. Armée 2447.
Calendrier 5046. Clergé 4980, 4996, 5020,
5039, 5148, 5149, 5183, 5758, 5759. Etats
généraux 714. Indigents 5256. Invasion
5727.
AVESNES-LE-SEC (district de Valenciennes,
canton et m. c. de Bouchain). Autorités
9154. Clergé 5040, 9379,9391. Défenseurs
de la patrie, actes de décès 3851.
Enseignement primaire 4804. Emeute 851.
Emigrés 9174. Emprunt forcé, matrice
1789.
AVESNES-LES-AUBERT (district de Cambrai,
canton
et
municipalité
cantonale
d'Estourmel). Assistance 6978. Autorités
constituées 512, 6547, 6550. Contributions
en nature 6729. Culte 5052, 6932,.6949,
9396.
Défenseurs
de
la
patrie
3852.Enseignement
primaire
6887.
Invasion
3342;
secours
aux
réfugié86863.Juridictionsstipprimées
6896. Poids et mesures 6655.
Aveugles 8041, 9005.
AWOINGT (district de Cambrai, canton et
municipalité
cantonale
d'Estourmel).
Autorités
constituées
512,
6550.
Assistance 6978. Clergé 5076, 6949, 6932.
Contribution en nature 6729. Défenseurs
de la patrie, actes de décès 3853.
Enseignement primaire 6887. Juridictions
supprimées 6896.
AYMERIES (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Dourlers).
Autorités constituées 512. Clergé 5076 ;
prieuré 5104. Défenseurs de la patrie, actes
de décès 3854. Elections 5578. Engagés
volontaires 5700. Invasion 5727, 9661.
AZINCOURT (aujourd'hui hameau d'Emerchicourt, district de Valenciennes, canton
de Bouchain). Clergé 5076, 9379, 9391,
Emprunt forcé, matrice 1789.
Affaires communales 10015. Archers 10012.
Assistance ,10041. Autorités constituées 513.
Clergé et culte 4997, 5077, 8902, 8966, 8939,
10040.
Défense nationale 2080. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 3856; secours 3580.
Ecole 4805, 8866. Indigents 5257.
Invasion 2990, 3009, 3343,8726.
BAILLEUL (district d'Hazebrouck, chef-lieu de
canton et de mun. cant.) Affaires
communalesl635,7710. Autorités515, 516,
1628, 7658 ; adresse du maire Declercq à ses
concitoyens 514, 517. Canal de la Lys 8859.
Comité et société révolutionnaires 898, 7668 ;
délibérationsdu comité 10122 à 10125. Culte
et clergé 4999,5019,5040,5041, 5077, 5151,
7799. Collège 4822. Contribution patriotique
7721. Contributions directes 7730 à 7732.
Défense nationale 2080,10259. Défenseurs de
la patrie, actes de décès 3857, 3858.
Désarmement des terroristes 844. Emeute 852.
Emigrés et suspects 1054, 1104, 1105, 1164,
5452, 7671. Emprunt forcé, matrice 1787.
Enseignement
primaire
4803,4805 ;
enseignement du français 4794. Etats
généraux, participation du bailliage 714 ;
cahier de doléances 714. Fête de l'Etre
suprême 1254. Garde nationale 2231,7760.
Hôpitaux 5294,7822. Indigents 5257. Invasion
3234. Jardin botanique 4846. Prisons 5379,
5380. Routes 4653, 4686. Subsistances 1370.
Temple décadaire 5048. Territoire de la
commune 1438.
— CANTON. Assemblées primaires7665.
Calendrier 5046. Clergé et culte 4980, 4996,
5020, 5039, 5148, 5149, 5184. Compte
décadaire de la municipalité cantonale 249;
correspondance
9570.
Emigrés
1103.
Indigents 5256. Militaires 2448. Temple
décadaire 5048.
Bailliages. Convocation des assemblées 1577.
Bailly représentant en mission 4592.
BAISIEUX (district de Lille, canton et
mun'cipalité cantonale de Lannoy).
Affaires communales 8325; charges
locales 9869 ; marais 8331. Autorités
constituées 518,9843. Clergé et culte 8902,
8935, 8939, 8942, 8966. Comité
surveillance 8152. Défense nationale 2080,
8503. Défenseurs de la patrie, actes de
décès 3859 ; secours 3581. Enseignement
primaire 4805, 8866. Garde nationale
9877. Invasion 2988, 3010, 3344, 8727.
Population 9852. Statistique 8270.
BATTES (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Trélon). Clergé
5077, 5745. 5746, 5752. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 3860. Elections
5578.
BAMBECQUE (district de Bergues, canton et
municipalité cantonale d'Hondschoote).
Affaires communales 5945; charges
locales 9790. Autorités constituées 473,
518, 5848, 9786. Clergé et culte 6303,
6305, 6308, 0312, 6323, 6326, 6330.
Contribution patriotique 6028. Défenseurs
de la patrie, actes de décès 3861 ; secours
6173. Enseignement primaire 4805. Garde
nationale 6065. Patentes 9794.
BANLIEUE BASSE voir BAS LIEU.
BANLIEUE HAUTE voir HAUT LIEU.
BANTEUX (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale de Walincourt).
Assistance 6978. Autorités constituées
518,6551. Clergé et culte 5052,6932,
6939, 6949. Contributions en nature 6729.
Défenseurs de la patrie, actes de décès
3862 ; secours 3582. Emprunt forcé,
matrice 1794. Juridictions supprimées
6896.
BANTIGNY (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale d'Abancourt).
Assistance 6978. Autorités constituées
6545, 6546, 6552. Clergé et culte 5052.
6932. 6949. Circonscription 6628.
Contributions 6722, 6729. Défenseurs de
la patrie, actes de décès 3863 ; secours
3583. Enseignement primaire 6887.
Indigents 5257. Invasion 3235,9472.
Juridictions supprimées 6896.
BANTOUZELLE (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale de Walincourt).
Arbre de la liberté 1264. Assistance 6978.
Autorités constituées 518, 6543, 6551.
Contributions 6729. Clergé 5077, 6939.
Défenseurs de la patrie, actes de décès
3864 : secours 3584. Emprunt forcé,
matrice 1794. Indigents 5257. Poids et
mesures 6655.
BAPAUME (Somme). Défense nationale2080.
Routes, barrière 4686.
— District. Contribution sen nature 6730.
Bar représentant en mission 450, 2116,
2352, 2636, 2717, 2768, 2878, 2938,
2939, 2943, 4953, 6813, 8549, 8550,
8590, 8601, 8602, 8665, 8666.
BARBENÇON. (Belgique, district d'Avesnes, chef
lieu de canton et de mun. cant.). Affaires
communales 5621. Autorités constituées
519. Clergé et culte 5028, 5041, 5052,
5077, 5745, 5746, 5748, 5752, 5758, 5759.
Contributions 5651. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 3865 ; secours 3585.
Elections
5578.
Emigrés
1104.
Enseignement primaire 4803, 4805.
Invasion 3011, 3236. Territoire 1438.
— Canton. Archives 5739. Calendrier 5046.
Clergé 5003, 5020, 5039, 5148, 5149, 5185,
5758, 5759. Correspondance de la
municipalité cantonale 9571. Compte
décadaire de la municipalité cantonale 249,
Militaires 2449.
Barere représentant du peuple 765.
Barras représentant du peuple 1371.
Barrières des routes 4648, 4649,4681 à 4716.
Bas. Fabrique 1490.
BAS-LIEU (appelé banlieue basse d'Avesnes,
district, canton et municipalité cantonale
d'Avesnes). Arbre de la liberté 9539.
Autorités constituées 520. Contributions
directes 9553. Défenseurs de la patrie,
actes de décès 3866.
Bastille. Pierre commémorative 790.
BASUEL (district de Cambrai, canton et mun.
cant. du Cateau). Assistance 6978.
Autorités520,6543,6549. Clergé 5028,
5077, 6932. Défenseurs de la patrie, actes
de
décès
3867 ;
secours
3586.
Enseignement primaire 4805.
BAS-WARNETON voir WARNETON-BAS.
Bataillons de volontaires 2258 à 2331,4582.
Bateaux 4725 ; privilèges des bateliers
4726, 4727,8860,9351, 9353; secours
9002.
BAUVIN (district de Lille, canton de Seclin,
municipalité cantonale de Phalempin).
Affaires communales 8325 ; mairie 1635 ;
marais 8331. Autorités constituées 520.
Comptabilité 8338. Clergé et culte 5041,
8902, 8935, 8937, 8939. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 3868, secours 3587.
Enseignement primaire 4805, 8866.
Société populaire 899. Statistique 8270.
BAVAI (district du Quesnoy, chef-lieu de canton
et de municipalité cantonale). Affaires
communales 5621, 7909, 7908,1737.
Antiquités romaines 4890. Autorités
constituées 521, 7873. Clergé 5068, 5077,
8017, 8021, 9445. Collège 4823. Société et
comité révolutionnaires 899, 5589 ;
délibérations du comité 10126. Défenseurs
de la patrie, actes de décès 3869. Défense
nationale
2081.
Emeute
853.
Enseignement primaire 4805, 8004.
Invalides 3529. Invasion 3012,3345,6863,
7964; certificats de résidence des réfugiés
7986. Maison de force 5343, 5344.
Patentés, états numériques 2007.
— CANTON. Assistance 8030. Calendrier 5046.
Compte décadaire de la municipalité cantonale
249. Corres»" pondance de la municipalité
cantonale 9572. Clergé et culte 4980,4996, 5003,
5020. 5039, 5148, 5149, 518rX Militaires 2450.
BAVINCHOVU (district d'Hazebrouck, canton
et municipalité cantonale de Cassel).
Autorités constituées 7658. Culte 5053.
Défenseurs de la patrie, actes et décès
3870. Emigrés 7671. Garde nationale
7760.
Bayonnettes 2747, 2757.
BEAUCAMPS (district de Lille, canton et
municipalité cantonale d'Haubourdin).
Arbre de la liberté 9726. Autorités
constituées 522, 9718. Comité et société
populaires 899,8152. Clergé 4978 , 8902 ,
8937 , 8939. Charges locales 9739.
Défenseurs de la patrie, actes de décè«
3871 ; secours 3588, 9766. Emigrés 9721.
Emprunt forcé 9742. Garde nationale
8534, 9753. Invasion 8728. Patentes 9750.
Population 9729. Statistique 8270, 9735.
BEAUDIGNIES (district, canton et municipalité
cantonale
du
Quesnoy).
Affaires
communales 7873, 7908. Autorités 1628.
Clergé 5077,8021,9397. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 3872. Ecole 8004.
Invasion 3346; Certificats de résidence des
réfugiés 7986.
BEAUFORT (District d'Avesnes, canton et
municipalité
cantonaledeMaubeuge).
Affaires cantonales 5621. Autorités'' 522.
Clergé et culte 5028,5041,5745, 5746 :
émeute au sujet de la vente de l'église
5031. Contributions 5652. Défenseurs de
la patrie, actes de décès 3873 ; Engagés
volontaires 5700. Invasion 3237, 5727.
BEAUMONT (district do Cambrai, canton et
municipalité cantonale du Cateau),
Assistance 0978. Autorités 0549. Clergé
69.32. Contributions 1)72.1. Défenseurs,
act's de décès 3S74. Invasion .3347.
Juridictions supprimées 0890. Routes,
barrières 4080.
BEAURAIN (district du Quesnoy, canton et
municipalité
cantonalede
Solesmes).
mtairos communales 787:1. Défenseurs,
actes de décès 3875. Ecoles 8004. Invasion
3348, 7!f77 ; secours aux réfugiés 680:1.
BKAUKEI'AIKK (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Prisches).
Autorités 522. Clergé et culte 5077, 5752 ;
prieuré 5104,7578,9445. Défenseurs, actes
de décès 3876 ; secours 5726; engagés
5700. Ecole 4805. Invasion 3349,5727.
Population 1340.
BEAURIEUX (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Solre-leChâteau). Affaires communales 5621.
Clergé 5077, 5746. Défenseurs, actes de
décès 3877 ; engagés 5700. Election 5578.
Invasion 5727.
BEAUVOIS (district de Cambrai, canton et
municipalité
cantonale
d'Estourmel).
Assistance 6978. Autorités 6543, 6547,
6550. Contributions 6723. Défenseurs,
actes de décès 3878. Eglise, argenterie
6949. Ecole 6887. Invasion 3350.
Juridictions supprimées 6896.
Beaux-arts et musées 4843, 4879 à 4888,
6280, 6894, 7553, 8877, 9361.
Beffroy représentant du peuple en mission dans
le Nord 490 à 692 passim, 835, 889 à 989
passim, 1417, 2033, 2101, 2118, 2143,
2627, 26.32, 2677, 2719, à 2723,
2768,2796, 2803 à 2808,2861, 2862, 2868,
2874, 2875, 2881, 2892, 2938, 2939, 2942,
2968, 4914, 5692, 6868, 9157.
BELGIQUE. Autorités constituées 451, 709,
Comité militaire 4550 à 4589. Défense
nationale 2143 à 2145; opérations
militaires 2067, 2075; surveillance de la
frontière 842, 843 ; ordres du jour de
Dumouriez 2067 ; légion belge 2333;
opérations de l'armée d'après le journal de
Martrick 2066. Musées 4885. Secours aux
réfugiés 3494, 3495.
BELLAINU (district de Valenciennes, canton et
m. c. de Bouchain). Autorités 522, 9154.
Clergé 9380, 9391. Défenseurs, actes de
décès 3879. Emigrés 9174. Emprunt forcé
1789. Invasion 3351, 9328.
BELLEPORIERE (aujourd'hui hameau de RoostWarendin,
Nord).
Emigrés
7254.
Statistique 7330.
Bellegarde (de) représentant en mission 450,
464,2053,2060,2074,2095, 2135, 2138,
2146, 2633, 2871, 2875, 2936, 2938, 2939,
2940, 2941, 2942, 2968, 5842, 7204, 8150,
8591, 8592, 8669.
Belles actions 1275.
BELLIGNIES (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Bavai). Affaires
communales 7873. Défenseurs, actes de
décès 3880. Ecole 4805,8004. Invasion
3013,3238; certificats de résidence des
réfugiés 7986.
Bentabole représentant en mission dans le Nord
1375, 1376, 1740, 2042, 2113, 2078 à
2690, 2094, 2748 à 2755, 2864, 2868,
2904, 2913, 2940, 2941, 4907, 5370, 7094,
8228, 8560, 8561, 8590 à 8592, 8647,
8648, 8656, 8662, 8663, 6875, 8676, 9037,
10241.
BERELLES (dii-trict d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Solre-leChâteau). Affaires communales5621.
Autorités 522. Clergé 5745 , 5752.
Défenseurs, actes de décès 3881 ; engagés
5700. Invasion 5727.
BERGUES (chef-lieu de district, de canton et de
municipalité
cantonale).
Affaires
communales 1635, 5946. Ateliers de
charité 4719. Autorités constituées 523,
524, 5840, 5848. Clergé, exercice du culte
6310, 5041 ; entretien du culte 6312 ;
argenterie des églises 6305; cloches 6308;
inventaire de l'église 6303; presbytère
6313 ; serment du clergé 6292 ; clergé
paroissial 6330 ; clergé réfractaire et
assermenté 4979,5019, 6299, 6325; clergé
régulier 4985, 5104 ; annonciades 6294 ;
capucins 6294, 6331 ; capucines, 5109 ;
dominicains 6331 ; jésuites 6331 ; sœurs de
Rosendael 6294, 6331 ; sœurs noires
5113,6294, 6331 ; abbaye de St-Winoc
6294, 6300, 6331 ; nouveau cloître 6294.
6331 ; séminaire 4839 ; séminaire de
Cuyper 6294 ; clergé de St-Martin 5077,
6335 ; clergé de St-Pierre 5053, 5077 ;
pensions du clergé 5152. Collège
4824,6275.
Comité
et
société
révolutionnaires 900, 10127 a 10131.
Contribution patriotique 6028. Culture de
la garance 1478. Défense nationale 2082,
6059. Défenseurs de la patrie, actes de
décès 3882 ; secours 3589, 6174 ; place
forte 2703. Ecoles académiques 4886.
Ecoles primaires 4803, 4805, 6274.
Emeutes 853,1385. Émigrés et suspects
1054, 1104, 1105. Garde nationale 2232,
6065. Hôpitaux 2796, 2798, 5295.
Indigents 5257. Invalides 3529. Invasion
3014, 6160, 6163. Monts de piété 5353,
5354. Musée et bibliothèque St-Winoc
4872, 4880, 6278; catalogue des tableaux
6280. Navigation 4733 à 4735 ; phare
4770; écluse 4758 ; inondation 4759.
Patentes 6052. Prisons 5381. Routes 4653,
4686. Subsistances 1371, 2860, 2897,2921.
Temple décadaire 5048. Territoire de la
commune 5925, 5926, 1438. Tribunal de
commerce 1526.
— DISTRICT. Armée, levée de 300.000 hommes
2346, 0079; armement 6122; subsistances 2919.
Assemblée primaire 720, 727. Assistance
5250, 6336. Ateliers de charité 5346. Capitation et vingtièmes 1857, 1882. Clergé,
réorganisation des paroisses 4976 ;
argenterie 1745 ; abdications 4990 ; clergé
régulier 5102 ; pensions 5072 à 5075, 5128,
5137, 5142. Communes, comptabilité 1698.
Contribution patriotique des communes du
district 1830, 1839. Directoire du
département, arrêtés 153 à 159. Directoire du
district, délibérations et correspondance
5783 à 5838 ; épuration des administrateurs
473, 481, 5846, 5847 ; Conseil général,
délibérations 481, 482 ; Comptes décadaires
du directoire du district 241 ; compte de
gestion 1572 ; local du directoire 1530 ;
mission dans le district 486 ; dépenses à la
charge du district 1002, 1(107 ; fonds du
district de Bergues 5772 à 6345. Emeutes
853. Emigrés, lii-te pour le district 1081,
1095 ; liste pour Bergues 1103. Emprunt
volontaire pour le district avec le nom des
intéressés 1773. Enseignement primaire
4799. Hôpitaux 5286. Invalides 3510.
Invasion 2973, 3220, 3318. Justice de paix
4922. Maximum 1422. Population par
communes avec le revenu 1342, 1857,
1889,5241. Prisons 5455. Routes et canaux
4598, 4599, 4626, 4723, 4756. Territoire
1437. Tribunal 4898. 4900. Watteringues
4776 à 4780.
— CANTON. Armée 6080, 6122,2451. Autoriiés
constituées 5847. Archives , inventaires
9610. Assistance 6338, 5256. Calendrier
5046. Compte décadaire de la municipalité
cantonale 249. Délibérations et arrêtés de la
municipalité cantonale 9577 à 9582 ; papiers
de la municipalité cantonale 9573 à 9614.
Clergé
4980,
5020,
5039,
5148,
5149,5187,9612. Comptes décadaires 5048.
BERLAIMONT (district du Quesnoy, chef-lieu de
canton
et
de
municipalité
cantonale).Affaires communales 5621,
7873, 7908, 7909. Arbre de la liberté 1264.
Autorités 525. Clergé 4983, 5077, 5113,
8017, 8021. Défenseurs, actes de décès
3883. Défense nationale 2083. Emigrés
1104. École 4803, 4805, 8004. Emeutes
853. Invalides 3529. Invasion 3015 , 3239,
3352, 7964, 7977 ; certificats de résidence
des réfugiés 7986. Navigation 4747.
— CANTON. Assistance 8331. Correspondance
de la municipalité cantonale 9615. Clergé
5039, 5148, 5149, 5188. Militaires 2452.
Berlier. représentant en mission 450, 451, 464,
472, 496 à 692 passim, 695, 709, 775 à
781, 805, 844, 846, 889 à 989 passim, 1225,
1274, 1276,1345, 1366, 1371, 1373, 1374,
1375, 1385, 1390, 1396, 1398, 1401, 1404,
1417, 1468, 1486, 1487, 1718, 1719, 1740,
2025, 2104, 2105, 2106, 2108, 2110, 2113,
2132, 22:36, 2352, 2588, 2677, 2678 à
2690, 2700, 2748 à 2755, 2771, 2772,
2778 à 2783, 2796, 2803 a 2808, 2868,
2902, 2913, 2942, 2968, 3499, 4722, 4771,
4794, 4907, 4914, 4934, 5240, 5285, 5370,
5842, 5853, 5855, 5881, 6058, 6309, 7658, 7694,
7701, 7777, 7823, 7887, 8008, 8123, 8124,
8151, 8189, 8206, 8212, 8235, 8247, 8379,
8391, 8520, 8554 à 8558, 8640, 9032,
9157, 10147.
BERMERAIN (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Solesmes).
Autorités 526. Clergé 5077, 8021.
Défenseurs de la patrie, actes de décès
3884. Ecoles 8004. Invasion 7977 :
certificats de résidence des réfugiés 7986.
Municipalité 7873, 7908.
BERMERIES (district du Quesnoy, canton et
municipalité
cantonale
de
Bavai).
Défenseurs de la patrie, actes de décès
3885. Invasion 7977.
BERNOT (Aisne). Invasion 5727.
BERSEE (district de Lille, canton et municipalité
cantonale de Templeuve). Affaires
communales 10015. Assistance 10041.
Autorités 526, 10005. Clergé 5041, 5077,
8902, 8939, 8942, 8966, 10040. Défetise
nationale 2083. Défenseurs, actes de décès
3886 ; secours 3590. Ecole 4805. Emeute
8137. Invasion 2990, 3240, 8729. Société
populaire 901. Statistique 8270.
BERSILLIES (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Feignies).
Autorités 526, 7873. Charges locales 7908.
Défenseurs, actes de décès 3887. Invasion
3016, 7964, 7977. Population 1340.
BERTHEN (district d'Hazebrouck, canton et
municipalité cantonale de Bailleul).
Autorités 526, 7658. Clergé 5077. Comité
de surveillance 7668. Défenseurs, actes de
décès 3888. Emigrés et suspects 5452,
7671. Territoire 1438.
BERTRY (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale du Cateau). Assistance
6978. Autorités 6549. Clergé 5077, 6932, 6939.
Défenseurs, . actes de décès 3889 ; secours 3591.
Bétail 1333 a 1337, 1396, 2860, 2868,2869.
Élevage des moutons 1479.
BETHENCOURT (district de Cambrai, canton et
municipalité
cantonaled'Estourmel)
Autorités 6547,6550. Assistance 6978.
Contributions
6723.
Culte
5053.
Défenseurs, actes de décès 3890. Ecole
4805, 6887. Invasion 3353. Juridictions
supprimées 6896.
BETHUNE (Pas-de-Calais). Défense nationale
2083. Invasion 3017. Subsistances 1377.
Anciens impôts directs du district 1851 à
1853. Routes, barrières 4686.
BETTIGNIES (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Feignies).
Autorités 526, 7873. Clergé 5077,5746.
Défenseurs,actes de décès 3891. Invasion
3018, 3354, 7964, 7977.
BETTRECHIBS (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Bavai). 46.
Autorités 526, 7873. Charges locales 7908.
Clergé 5077. Défenseurs de la patrie, actes
de décès 3892. Invasion 7977.
BELGNIES (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Dourlers).
Autorités 526. Clergé et culte 5040, 5077.
Défenseurs, actes de décès 3893; secours
5726; engagés 5700. Ecole 5737. Invasion
9661.
BEUVRAGES (district de Valenciennes, c. et m. c.
de St-Amand). Autorités526, 9154. Clergé
9380, 9391. Défenseurs, actes de décès
3894. Invasion 3355.
BEUVRY (district de Douai, canton et
municipalité cantonale d'Orchies). Affaires
communales 7356 ; biens communaux
7361 ; impositions 7363 ; comptabilité
7364. Autorités 526, 7207. Clergé et culte
5077,7568,7571, 7572,7603. Défenseurs,
actes de décès 3895 ; secours 7511, 7514.
Emigrés 7251. Ecole 4805, 7541. Garde
nationale 7428. Indigents 5287. Invalides
3529. Invasion 2986, 3019, 3356, 6863.
Poids et mesures 7347. Statistique 7330.
BEVILLERS (district de Cambrai, canton et
municipalité
cantonale
d'Estourmel).
Autorités 526, 6547, 6550. Clergé et culte
5053, 6932, 6949. Défenseurs, actes de
décès 3896. Ecoles 6887, 6888. Poids et
mesures 6655. Territoire 1438.
Bezard représentant du peuple 775 à 781.
Bibliothèques 293, 4870 à 4878, 6278, 7552,
8874, 8875, 9360.
Bienfaisance nationale. Livre 5240, 5243 à 5247.
Biens communaux 1633 à 1650, 1675 k 1680,
6000,7361,7708,7911.
Biens nationaux 381 ; affectation aux
œuvres d'assistance 5260. Bière 1390 à
1393, 2017, 9208.
BIERNE (district, canton et municipalité
cantonale
de
Bergues),
Affaires
communales 5947, 9597, 9598. Archives
9610. Assistance 9614,6336. Autorités
526, 5848. Clergé 5053, 6303, 6305, 6308,
6310, 6312, 6325, 6330. Défenseurs, actes
de décès 3897 ; secours, 6175. Eglise,
émeute au sujet de la vente 5031. Emprunt
forcé, matrice 1788. Enseignement 6274 ,
9609. Fourches patibulaires 1238. Émigrés
5888. Garde nationale 6065. Invasion
6160.
Patentes
6052.
Société
révolutionnaire 5878. Territoire 5926.
Wattergans 6266.
Billaud-Varenne représentant du peuple 765,
5135.
Billets de confiance et de parchemin 385, 1766 à
1769, 5625, 6021, 6695 à 6697, 7400,
7401, 7919, 8393, 9264.
BISSEZEELE (district, canton et municipalité
cantonale
de
Bergues).
Affaires
communales 5948, 9597. Archives 9610.
Assistance 9614,6336. Autorités 5848.
Comptes décadaires 5943. Clergé et culte
5040,6303,6305,6308, 6310, 6312, 6313,
6325,6326,6330,
9612.
Défenseurs,
secours 6176. Contribution patriotique
6028. Emprunt forcé, matrice 1788. Ecole
6274,9609. Garde nationale 6065. Invasion
6160. Société révolutionnaire 5878.
Territoire 5926.
BITCHE (Moselle). Défense nationale 2148.
BLARINGHEM (district d'Hazebrouck, chef-lieu
de canton et de municipalité cantonale ).
Autorités 527, 7658. Clergé 7799. Comité de
surveillance, délibérations, 10132 à 10135.
Contribution patriotique 7721. Défenseurs,
actes de décès 3899. Ecole 4805. Emeute 853.
Emigrés et suspects 1104,1105,5452,7671.
Garde nationale 7760. Indigents 5257.
—
Canton.
Assemblées
primaires7666.
Calendrier 5046. Clergé 4980, 5020, 5039,
5148, 5149, 5189. Compte décadaire de la
municipalité cantonale 249; correspondance
9616. Militaires 2453.
Blaux représentant du peupl 1367, 7887.
BLECOURT (district de Cambrai, < anton et
municipalité cantonale d'Abanco rt). Arbre
de la liberté 1264. Assistance 6978.
Autorités 528,6543,6545,6546. Clergé et
culte
5053,
6932,
6939,
6949.
Contributions en nature 6729. Défenseurs,
actes de décès 3900 ; >-ecour.s 3592.
Ecole 4805 , 6887. Invasion 9472.
Juridictions supprimées 6896. Poids et
mesures 6655.
Blumendorff ambassadeur 6558.
Blutel représentant du peuple 9162.
Boeschèpe (district d'Hazebrouck, canton et
municipalité cantonale de Bailleul).
Affaires communales 7710. Autorités 528,
7658. Comité de surveillance 7668. Clergé
7799. Défense nationale 2083. Défenseurs,
actes de décès 3901. Détenus 5452.
Invasion 3020, 3241. Territoire 1438.
BOESEGHEM (district d'Hazebrouck, canton et
municipalité de Blaringhem ). Autorités
7658. Clergé 7799. Défenseurs, actes de
décès 3902. Détenus 5452. Ecole 4805.
Emigrés 7671.
Bois de chauffage 2874.
Bois - GRENIER ( hameau d'Armentières (Nord)
aujourd'hui commune). Clergé 5077, 8966.
Défenseurs de la patrie, actes de décès
3903.
BOIS-LE-DUC (Hollande) Défense nationale
2146.
Boissons 2870.
Bollet représentant en mission 450, 464, 496 à
692 passim, 695, 1417, 1718, 2033, 2074,
2101, 2124, 2139, 2141, 2143, 2526, 2632,
2633, 2677,2712, 2716, 2719 à 2723,
2740, 2768, 2778 A 2783,2796,2803 a
2808,2818,2861, 2868, 2875, 2881, 2883,
2898, 2938, 2939, 2942, 2968, 3312, 4581,
5692, 6836, 8554 à 8558, 8618, 8619,
8675, 8676,10158,10159.
BOLLEZEELE (district de Bergues, canton
d'Esquelbecq ; municipalité cantonale de
Wormhoudt). Affaires communales 5949.
Assistance 6336. Autorités 528, 5848.
Clergé et culte 6303, 6308, 6310,6325,
6326,6330. Défenseurs, actes de décès
3904 ; secours 6177. Détenus 5452. Ecole
4803. Emprunt forcé, matrice 1795.
Patentes 6052. Population 1340. Territoire
5926.
BONAVY (commune de Banteux, Nord), barrière
de route 4686.
BONDUES (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de Tourcoing).
Autorités 528. Clergé et culte 5041, 8902,
8939. Comité de surveillance et société
populaire 901,8152. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 3905; secours 3593,
10057. Ecole 4805. Garde nationale 8534,
8536. Indigents 5257. Invasion 2991,
3021, 8730. Statistique 8270.
BORRE (district, canton et municipalité cantonale
d'Hazebrouck). Autorités 7658. Clergé
7799. Défenseurs de la patrie, actes de
décès 3906. Emigrés et suspects 1054,
5452, 7671.
BOUCHAIN (district de Valenciennes, chel-lieu de
canton et de mun. cant.). Affaires
communales 1075, 9246; tableau générd
des revenus 1635. Assistance 9'i58.
Autorités
529,9154.
Châtellenie,
liquidation du personnel supprimé 403.
Clergé et culte 5041, 5077, 5138, 9380,
9391 ; récollets 9402; récolletines 9403,
7609. Collège 4825. Défense nationale
208'i, 2087, 6743 ; munitions de guerre
2085; magasin militaire 2898, 2920 ;
fortification 2699, 9313 ; place forte 2703.
Défenseurs de la patrie, actes de décès
3907 ; secours 3594. Emigrés et suspects
1054, 1105. 9174. Emprunt forcé 1789.
Etats généraux 714. Garde nationale 2233.
Indigents '5257. Invalides 3529. Invasion
.3022, 3242, 9328 ; secours aux réfugiés
9331. Maison d'arrêt 9464. Prison 5382.
Routes, barrières 4686. Société populaire
901.
— CANTON. Clergé et culte 5020, 5039,
5148,5149, 5190. Emigrés, liste pour le
canton 1099 et la ville 1103. Invalides 3511.
Militaires 2454.
BOUCHES-DU-RHONE. Volontaires, 1" bataillon
2267.
BOULOGNE (district, canton et municipalité,
cantonale
d'Avesnes).
Affaires
communales 5621,9547 : marais 1635.
Arbre de la liberté 95:19. Autorités 530.
Contributions 5653,9553. Clergé et culte
4991, 5745, 5746, 5752, 5753. Défense
nationale 2086 ; engagés volontaires 5700.
Défenseurs de la patrie, actes de décès
3908. Emeute 854. Emprunt forcé, matrice
1785. Invasion 5727. Statistique 1458.
BOULOGNE (Pas-de-Calais). Émeute 854. Société
populaire 907.
BOURBOURG (district de Bergues, canton et cheflieu de municipalité cantonale). Affaires
communales
5950 ;
dettes
1737.
Assistance 6336. Autorités constituées
473, 531, 5846, 5348. Agent national
5942. Canal 4730, 4731 ; écluses 4758.
Clergé, argenterie des églises 6305 ;
cloches 6308; presbytère 6313 ; serment
des religieux 49/9 ; clergé assermenté et
réfractaire 0325 ; clergé régulier 4985,
5113 ; entretien et exercice du culte 5053,
6310, 6312 ; biens du ■clergé 5077 ;
pensions et traitement 5140, 6330 ;
chanoinesses 6294,6331, 6335; capucins
6294, 6300, 6331; pénitentes et sœurs
noires
6294,
6331.
Contribution
patriotique 6028. Défenseurs de la patrie,
actes de 'décès 3909 ; secours 6178.
Emigrés et suspects 1054, 1105. Emeute
855, 1386,5875. Emprunt forcé, matrice
1790. Garde nationale 6065. Hospices
5296. Indigents 5257. Manufacture 5842.
Prisons 5383. Route militaire du bac StNicolas 4651 ; chaussée de Cassel 4664.
Société populaire 903, 5878. Territoire
1438,5925, 5926.
— CANTON. Armement 6122 ; levée de 300.000
hommes 6081 ; militaires 2455. Autorités
constituées 5847, 5855. Assistance 6338.
Clergé, signes extérieurs du culte 5039 ;
pensions 5148, 5149, 5191 ; serment 4980 ;
prêtres rèfractaires 5020. Compte décadaire de la
municipalité cantonale 249. Correspondance de
la municipalité cantonale 9617.
BOURBOURG-CAMPAGNE (district de Bergues,
canton et municipalité cantonale de Bourbourg).
Affaires communales 5951. Assistance 6336.
Autorités 532, 5848 ; agent national 5942. Clergé
6:125. Défenseurs, actes de décès 3910 ; secours
6179. Emprunt forcé, matrice 1790. Ecole 4805.
Garde nationale 6065. Société révolutionnaire
5878. Territoire 5925, 5926.
Bourdon Léonard, représentant du peuple 799.
BOURGHELLES (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de Templeuve).
Affaires communales 8325. Archers
10012. Assistance 10041 ; comptes delà
pauvreté 9001. Autorités 532, 8104,
10005. Clergé 5068, 8902, 8942, 8966,
10040. Défenseurs, actes de décès 3911 ;
secours 3595, 8825. Ecoles 10037.
Indigents 5257. Invasion 2990, 8731.
Statistique 8270.
BOURSIES (district de Cambrai, canton de
Ribécourt ; municipalité cantonale de
Marcoing). Affaires communales 5621.
Assistance 6978. Autorités 6543, 6548,
6553. Clergé 6932, 6939, 6943,
6949,5053. Contributions 6724, 6729.
Défenseurs de la patrie, actes de décès
3912 ; secours 3596. Ecoles 6887.
Juridictions supprimées 6896. Territoire
6628.
BOUSBECQUE (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de Tourcoing).
Clergé et culte 4997, 5041, 8902, 8917,
89:19.
Défense
nationale
2086.
Défenseurs, actes de décès 3913; secours
3597, 10057. Ecole 4805. Garde nationale
8536. Indigents 5257. Invasion 2991,
3023, 3243, 3357, 87:32. Police 8184.
Société populaire 902,8152. Statistique
8270.
BOUSIES (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Landrecies).
Arbre de la liberté 1264. Autorités 532,
7873. Charges locales 7908. Défenseurs,
actes de décès 3914. Ecoles 4805, 8004.
Invasion 3244, 3:357 ; état nominatif des
familles éprouvées par la guerre 3229 ;
certificats de résidence des réfugiés 7986.
BOUSIGNIES (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Solre-leChâteau). Autorités 532. Clergé 5746,
5753. Défenseurs, actes de décès 3915 ;
engagés volontaires 5700. Invasion 3024,
5727.
BOUSIGNIES et MILLONFOSSE (district de
Valenciennes,c. etm. c. de St-Amand. Ces
localités forment aujourd'hui deux
communes
distinctes).
Affaires
communales 9246. Assistance 9459.
Défenseurs, actes de décès 3916. Emigrés
9174.
BOUSSIERES (district de Cambrai, canton et
municipalité
cantonale
d'Estourmel).
Assistance 6978. Autorités 533, 6547,
6550. Clergé 6932,6949. Défenseurs, actes
de décès ,'3918 ; secours 3598. Ecoles
6887. Indigents 5257.
BOUSSIERES (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Berlaimont).
Autorités 5:32, 7873. Clergé et culte 5053,
5077. Emeute 855. Contributions 5664.
Défenseurs, actes de décès 3917. Invasion
7977 ; certificats de résidence des réfugiés
7986. Territoire 1438.
Boussois (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Feignies).
Autorités 7873. Chatges locales 7908.
Clergé 5077, 5746. Défenseurs, actes de
décès 3919. Invasion 3025, 7965, 7977.
Juridictions supprimées 6896.
BOUSSU-LEZ-WALCOURT (district d'Avesnes,
canton et municipalité cantonale de
Barbençon aujourd'hui Bel-ique, province
du Hainant, canton e Beaumont). Autorités
528. Clergé 4997, 5028, 5053, 5077, 5745,
5746. Contributions 5654. Défenseurs,
actes de décès 3920 ; engagés volontaires
5700. Ecole 4805. Secours pour invasion
5727.
BOUSVAL (Belgique, province de Brabant,
canton de Genappe). Assemblée primaire
4562.
BOUVIGNIES (district de Douai, canton et
municipalité cantonale de Marchiennes).
Affaires communales 5621, 7356 ;
chemins
7362 ;
comptes
7364 ;
impositions 7363; marais 1635, 7361.
Autorités 532, 7208; fonctionnaires durant
l'invasion 7205; gardes-champêtres 7267.
Calendrier 5047. Cierge et culte
5041,5077,7568,7603. Défenseurs, actes
de décès 3921 ; secours 7511. Emigrés
7251 ; certificats de résidence 7274. Ecole
4805, 7541. Garde natiouale 7428.
Invasion 2986, 3026, 3245, 3358, 8733.
Statistique 7330.
BOUVINES (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de Templeuve).
Affaires communales 10015 ; comptes
8338 ; marais 8332. Archers 10012.
Autorités 532. Clergé et culte 5041, 8902,
8917, 8939, 8966. Défenseurs, actes de
décès 13922. Ecole 4817. Garde nationale
8534. Indigents 5257. Invasion 2990,
3027, 3359, 8734. Statistique 8270.
Brabançons 842, 843.
Bracq, député 768.
BRAINE L'ALLEUD (Belgique, province de
Brabant, canton de Nivelles) 4559.
Brasseries 1391 à 1393, 1508, 5917, 6613.
BREAUGIES (district du Quesnoy, canton et
municipalité
cantonale
de
Bavai,
aujourd'hui hameau de Bellignies,
arrondissement d'Avesnes). Autorités
constituées 7873.
BREDA (Hollande). Approvisionnement 2067.
Défense nationale 2146.
BRESLE (Somme). Pension de l'ex-curé 9398.
BREST (Finistère). Déclaration des équipages
3565.
Brevets d'invention 1513 à 1515.
BRIASTRE (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Solesmes).
Autorités 533, 7873. Charges locales 7908.
Clergé et Culte 4978, 5041.
51)77. Défenseurs de la patrie, actes de
décès 3923. Ecole 4805, 8004. Invasion
7965, 7977 ; certificats de résidence des
réfugiés 7986.
Bries, procureur syndic 484.
Bries, représentant en mission 450, 451, 693,
694, 1367, 1376, 1468, 1481, 1487, 1488,
2025, 2135, 2875, 2940. 2941, 2942, 2968,
3543, 4907, 5842, 6640, 6649, 6812, 7424,
7512, 7701, 7752, 7767, 7900, 8151, 8189,
8283, 8299, 8391, 8560, 8561, 9158, 9159.
9184, 9227, 9228.
BRILLON (district de Valenciennes, cant. et m. c.
de St-Amand). Affaires communales
9246. Autorités 533, 9154. Clergé
5004,9380, 9391. Défenseurs, de décès
3924. Emigrés 9174. Indigents 5257.
Invasion 3028, 3360.
Briquetterie 1493.
BROUCKERQUE (district de Bergues, canton et
municipalité cantonale de Bourbourg).
Affaires communales 3952. Assistance
6336. Autorités 533,5849. Clergé et culte
6305, 6310, 6312, 6313, 6325, 6326, 6330.
Comptes décadaires 5943. Défenseurs,
actes de décès 3925; secours 0180.
Emprunt
forcé,
matrice
1790.
Enseignement 6274. Garde nationale 6065.
Société
révolutionnaire
5878.
Territoire5925, 5926. Watergangs 6266.
BROXEELE (district de Bergues, canton et
municipalité cantonale de Watten).
Affaires communales 5953 ; charges
locales 10074.. Autorités 533. Clergé et
culte 6303, 6305, 6310, 6325, 6326, 6330.
Contribution patriotique 6028. Défenseurs,
actes de décès 3926; secours 6181, 10080.
Emigrés et suspects 5452, 5888. Garde
nationale 6065. Patentes 6052.
BRUAY-SUR-L'ESCAUT (district de Valenciennes,
cant. et m. o. de Condé). Affaires
communales 9246. Autorités 533. Clergé
et culte 5040,5077, 9374, 9380, 9391.
Défenseurs, actes de décès 3927. Ecole
4805. Invasion 3029. 3361, 9328.
BRUGES (Belgique). Défense nationale 2143.
Guillotine 4915.
BRUILLE - LES - MARCHIENNES (district de
Douai, canton et municipalité cantonale de
Marchiennes). Affaires communales 7356.
Autorités 533, 7208. Certificats de
résidence 7274. Clergé et culte 5077,
7568, 7572, 7603. Défenseurs, actes de
décès 3928. Emigrés 7251. Ecole 4805,
7541. Garde nationale 7428. Invasion
3362. Statistique 7330.
(district
de
BRUILLE-SAINT-AMAND
Valenciennes, cant. et m. c. de St-Amand).
Autorités 9154. Clergé 9380, 9391.
Défense nationale 2086. Défenseurs, actes
de décès 3929. Ecole 4805. Indigents
5257. Invasion 3030.
BRUNEMONT (district de Douai, canton et
municipalité cantonale d'Arleux). Affaires
communales 7356 ; chemins 7362;
comptes 7364; marais 7361. Autorités
533, 1628, 7204, 7208. Certificats de
résidence 7274. Clergé 5077, 7568, 7603.
Défenseurs, actes de décès 3930 ; secoure
7514. Emigrés 7251. Ecole 4805, 7541.
Invasion 3031. Statistique 7330.
BRUXELLES (Belgique). Adresse d'habitants
4589. Agence de commerce 1516.
Assemblées de représentants du peuple
4551. Assemblée primaire 4Ô62. Comité
militaire 4574. Guillotine 4915. Hôpital
Saint Roch 4585.
BRY (district, canton et municipalité cantonale
du Quesnoy). Autorités 533, 7873.
Charges locales 7908. Clergé 9397.
Défenseurs, actes de décès 3931. Invasion
3032, 7965, 7977; certificats de résidence
des réfugiés 7986. Troubles pour la
réquisition des grains 1383.
Budget 1538 à 1626.
BUGNICOURT (district de Douai, canton et
municipalité cantonale d'Arleux). Affaires
communales 7356 ; chemins 7362; marais.
7361. Autorités 533, 1628, 7208.
Certificats de résidence 7274. Clergé et
culte 5041, 7568, 7572, 7603. Défenseurs,
actes de décès 3932; secours 7514. Ecole
4805, 7541. Emigrés 7251. Garde
nationale 7428. Invasion 3033. Poids et
mesures 7347.
BUSIGNY (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale du Cateau).
Autorités 533, 6543, 6549. Assitance
6978. Clergé et culte 5040,5077,6932,
6940. Contributions 6722. Défenseurs,
actes de décès 3933. Ecole 4805,6887.
BUVIGNIES (district du Quesnoy, canton et
municipalité
cantonale
de
Bavai,
aujourd'hui hameau de Louvignies-Bavai).
Autorités 7873. Charges locales 7908.
Invasion 7977.
BUYSSCHEURE ( district d'Hazebrouck, canton et
municipalité cantonale de Cassel).
Autorités 7658. Clergé et culte 5041, 7799.
Comité
de
surveillance
7668 ;
délibérations du comité 10136. Défenseurs
de la patrie, actes de décès 3934. Emigrés
7671. Enseignement du français 4794.
Indigents 5257.
C
Cabarets 1275.
CAESTRE (district d'Hazebrouck, canton
municipalité cantonale de Bailleul).
Affaires communales 7710. Autorités 534,
7659. Comité et société révolutionnaires
904, 7668; délibérations du comité de
surveillance 1013(3. Clergé 4997,'5042,
7799. Défenseurs de la patrie, actes de
décès 3935. Ecole 4806. Emigrés et
suspects 5452, 7671. Garde nationale
7760. Territoire 1439.
CAGNONCLES (district de Cambrai, canton et
municipalité
cantonale
d'Estourmel).
Arbre de la liberté 1264. Assistance 6979.
Autorités 6547, 6550. Clergé et culte
5042,. 5054, 6932, 0940, 6949.
Contributions 072!). Défenseurs, actes de
décès 3930; secours 3599. Ecole (3887.
Invasion 3363; secours aux réfugiés 6S63;
indemnités 9708.
Caisse d'épargne 5350, 9020.
Gaisseymbliques 1723 à 1733,7922,9208,
CALAIS (Pas-de-Calais). Approvisionnements
1377. Barrières de routes 4686. Défense
nationale 2086. Naufragés émigrés 1164.
Calendrier républicain 1265 à 12(57, 5046,
5047, 6576, 7264, 9727.
Calés représentant du peuple 1381.
CALVADOS. Volontaires, 1er bataillon 2268; 3«
bataillon et 10' bataillon 10261K
Cambon représentant du peuple 765.
CAMBRAI (chef-lieu de district, de canton et de
municipalité
cantonale).Affaires
communales 6681. Assistance, fondations
pieuses 5258 ; pauvres 6972. Atelier de
charité 5348. Autorités constituées 535 à
537, 1628, 6543. Bibliothèque 4873.
Canal de Picardie 4741. Clergé et culte,
cloches 5030 ; argenterie des églises 0949;
exercice du culte 5042 ; internement des
prêtres 4992 ; serment du clergé 6932;
démissions de curés 6939; clergé
réfractaire 6937 à 6940 ; pensions du
clergé 5139, 5153, 5154, 9395; clergé
régulier 4985, 5105,
5114; chapitres 4983; séminaire 4839; chapitre
Notre Dame 5005; exercice du culte à NotreDame 5042, 5054, 5067; biens de la Métropole
5078 ; biens de La Madeleine 5078 ; chapitre
Sainte-Croix, prêtres rèfractaires 4998, 5005 ;
exercice du culte à Sainte-Croix 5042; exercice
du culte à Saint-Gengulf 5042, 5078; collégiale
et paroisse Saint-Géry 5013, 5042, 5054, 5067,
5068, 5078 ; Saint-Aubert 5014; Saint-Sauveur,
culte 5054 ; Saint-Martin, culte 5042 ; SaintSépulcre 5042,5054,5068,5078, 6948, 9445;
Saint-Jacques 9445; carmes déchaussés 9445;
capucins 9445; filles de la Charité 6953:
béguinage 5140 ; sœurs de l'hôpital SainWean
4979. Collège 4826; 6890. Commerce 6649.
Comptes
et
biens
communaux
1636.
Contributions 6729. Défense nationale 2087,
2088, 2090, 6743, 6813 ; recrutement 6766 à
6769 ; arsenal 2762, munitions de la place
2089 ; approvisionnement 2883; place forte
2703; ordres du jour du général Declaye 2069.
Défen
seurs de la patrie, actes de décèe 3937 à 3940 ;
secours 3600. Désarmement des terroristes
844. Ecole primaire 4806. Ecole centrale 6891.
Emeutes 856, 857 ; troubles pour l'exercice du
culte 6943; émeutes pour les subsistances
1384, 1385, 386 ; émeute pour le prix de la
bière 2017. Emigrés et suspects 1054, 65139 ;
détenus à la citadelle 6561 ; mesures prises par
Le Bon et les terroristes 6551. États généraux
714. Garde nationale 2234. Guillotine 4915,
6908. Hospices et hôpitaux 5297 à 5300, 6984,
6985; hôpital militaire 2797, 2798, 6833.
Horloge de la cathédrale 4888. Invalides 3512,
3529.
Invasion
3034,3246,3364,3373.
Juridictions supprimées 6896. Monts de piété
5355, 5356, 6987. Musée 4881, 6894. Prisons
4719,5384 à 5387. Routes 4654, 4686.
Sociétés populaires 906 ; Amis de la liberté et
Amis de la constitution 905. Subsistances
1372 ; épiciers 2015 ; magasin militaire 2899,
2922. Tabellion 6914. Temple décadaire 5048.
Territoire de la commune 1439. Théâtre 4890.
Tribunal de commerce 1526. Tribunal militaire
2679.
— DISTRICT. Archives des administrations
supprimées 4854. Assemblée primaire721,728.
Assistance publique 5251 ; livre de la
bienfaisance 5244. Ateliers de charité 5346.
Capitation et vingtièmes 1&58, 1883. Clergé,
réorganisation des paroisses 4976; argenterie
des églises 1745 ; troubles pour l'exercice du
culte
6943 ;
pensions
5072,5073,5129,5137,5142. Circonscriptions
administratives 6628. Comptabilité des
communes 1(399. Contribution patriotique des
communes 1831, 1840. Dépenses à la charge
du district 1603, 1610. Directoire du
département, arrêtés concernant le district de
Cambrai 160 à 1(38. Directoire du district,
délibérations et correspondance 0358 à 6535 ;
délibérations du Conseil général 481,482;
fonds du district 6346 à 6990 ; local du
directoire 1534 ; personnel des administrateurs
474 ; procureurs syndics 484 ; compte de
gestion du district 1573 ; comptes décadaires
du directoire du district 242 ; mission des
administrateurs du département 487. Emigrés,
liste pour le district 1082, 1103. Esprit public,
liste de patriotes 6561. Hôpitaux 5286, 6972.
Instituteurs 4790 ; serment 6888. Invasion,
pertes 2974, 3221 ; secours aux réfugiés 3310,
3327. Justices de paix 4923. Maximum,
tableaux pour le district 1423. Notaires4953.
Prisons 5374, 5455. Recrutement des 300.000
hommes 2346. Routes et canaux 4598, 4626,
4647, 4678, 4723, 4756. Statistique par
communes pour la population, le revenu et
l'assistance 1342, 1889,5241. Subsistances
militaires 2863, 2019. Tribunal 4898.
— CANTON. Compte décadaire de la
municipalité cantonale 249. Correspondance
de l'administration municipale de la ville de
('ambrai 9018.
Clergé 4980, 5003, 5020,5148,5149.
Militaires 2456. Temple décadaire 5048.
CAMBRESIS. Archives de l'intendance 4849.
Clergé 4988, 4989. Droits supprimés
1871. Etats, liquidation du personnel
463.
-CA'KEMbAUT (district de Lille, canton
île Seclin ; municipalité can-inii.ll.' de
Phalempin). Affaires communales 8325 ;
charges locales 8348; comptes 1637,
8338; marais 8332. Autorités 538, 8104.
Comité et sociétés révolutionnaires 907,
8152.
Clergé
et
culte
8903,8917,8935,8937, 8939, 8942,
8966, 5054. Défense nationale 10259.
Défenseurs, actes de décès 3941 ;
secours 3601. Dégrèvements 8455. Droit
de terrage 1239. Ecole 4806. Statistique
8270.
CAMI>HIN-EN-PEVELE (district de Lille,
canton et municipalité cantonale de
Templeuve). Archers 10012. Assistance
10041. Autorités 538. Clergé 8903,
8939, 10040. Défenseurs, actes de décès
3942 ; secours 3602. Ecole 4806. Garde
nationale 8534. Indigents 5259. Invasion
2990, 3035, 8735. Police 8184.
Statistique 8270.
Camus, représentant du peuple 450.
Canaux voir Navigation.
Canonniers. Garde nationale 2229.
Canonniers sédentaires. Armentières 2569;
Douai 2570 ; Le Quesnoy 2571 ;
Valenciennes 2572.
CANTAING (district de Cambrai, canton de
Ribécourt, municipalité cantonale de
Marcoing). Assistance 6979. Autorités
6543, 6548, 6553. Clergé et culte 5042,
5054, 6932, 6943, 6949. Circonscription
administrative 6628. Contributions 6729.
Défenseurs, actes de décès 3943; secours
3603. Emeutes 858, 1386, 6573. Garde
nationale
6755.
Indigents
5259.
Instituteurs
0888.
Juridictions
supprimées 6896. Territoire 1439.
CANTIN (district de Douai, canton et
municipalité cantonale de Lewarde).
Affaires communales 7356; chemins
7.362; comptes 7364; impôts 7:363;
communaux 7361. Autorités .538, 1628,
7204, 7208. Certificats de résidence
7274. Clergé et culte 5068, 5078, 51-38,
7568.
Défense
nationale
2091.
Défenseurs, actes de décès 3944 ;
secours 7514. Ecole 4806. Emigrés et
suspects 1054, 7252. Garde nationale
7428. Invasion 3036. Poids et mesures
7347. Statistique 7330.
CAPELLE (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Solesmes).
Affaires
communales
7908 ;
communaux 7911. Autorités 538, 7874.
Défenseurs, ades de décès 3945.
Emeutes 858. Invasion 7977 ; certificats
de résidence aux réfugiés 79.S0.
CAPINGHEM (district de Lille, canton et
municipalité cantonale d'Armentières).
Affaires communales 9501. Autorités
539, 8104. Clergé et culte 5042, 5054,
8903, 89:19. Comité de surveillance 907,
8152. Défenseurs. actes de décès 3940;
secours 3604. Etat civil 9496. Garde
nationale 8534. Indigents 5259. Salaire
des ouvriers 8247. Statistique 8270.
CAMPHiN-KS
Capitation par districts 1856 à 1863.
CAPPELLE (district, canton et municipalité
cantonale de Bergues sous le nom
d'Armbouts-Capjiel-Cappel).
Affaires
communales 59o4. Clergé 6303,6308,
(5326, 6330. Contribution patriotique
6028. Défenseurs, acte de décès 3947;
secours 6182. Emigrés 5888. Garde
nationale 6064, 60ôo. Territoire 5926.
CAPPELLE (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de Templeuve).
Affaires communales 8325, 10015.
Archers 10012 Autorités 540. Clergé et
culte 5068, 5078, 8903, 8935. 8939,
8966, 9703. Comptabilité 81338.
Défenseurs, actes de décès 3948 ;
secours 3005,8825. Ecole 4800.
Invasion 2990, .3037, 3365, 8737.
Population 9681. Société populaire et
Comité de surveillance 907, 8152.
Statistique 8270. Territoire 8265.
CAPPELLEBROUCK (district de Bergues, canton
et municipalité cantonale de Bourbourg).
Affaires communales 5955. Autorités
5849. Assistance 63315. Clergé et culte
5078, 6303, 6305, 6323, 6325, 6326,
6330. Contribution patriotique 6028.
Défenseurs, actes de décès3949;
secours6183. Emprunt forcé, matrice
1790. Emigrés 5888. Garde nationale
6065. Territoire 5925, 5926.
Carabiniers 1" régiment 2559.
CARNIERES (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale d'Estourmel).
Assistance 6979. Autorités 540, 6543,
6547. 6550. Clergé et culte 5054. 6932,
(5949. Contributions 6729. Défenseurs,
actes de décès 3950, secours :*60tï.
Ecole 4806,6887. Garde nationale 0755.
Invasion 3366. Juridictions supprimées
6896. Territoire 14.39.
CARNIN (district de Lille, canton de Seclin ;
municipalité cantonale de Phalempin). A
11 aires communales 8326 ; marais 8:332.
Autorités 540. Clergé et culte 8903,
8917, 8939, 8942. Défenseurs, actes de
décès 3951 ; Secours 31507. Garde
nationale 8534. Société populaire 907.
Carnot représentant en mission dans le Nord
450. 464 , 490 à 692 passim, 093. 710,
822, 1225, 1417, 2055,2050, 21*57,
2058, 2060, 2074 , 2082, 2101. 2103.
21:59, 2141, 2144, 2(520, 2'i7li, 271(5,
2710, ;, 2723. 2748 A 2755, 281 >2.
287I.2-<00, 20.38, 2930, 2040. 20', I.
2908.3312, 4920, 5842, 5881. 0855,
8601, 8002, 8669, 8075, 8676, 8(579.
Caronddrt député 7(54.
Carpentùr député 764, 7809.
Carrières 57:3*5. (5884, 88(51, 8862.
Carte des routes du Nord 4715.
CARTIGNIES (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Prisches).
Affaires communales 5621 ; comptes
1(5137. Autorités 540, 1628. Cierge ci
culte 5028. 7)078. 5752. Comité révo
lutionnaire 5589. Défenseurs, actes de
décès 3952 ; engagés 5700. Ecole 4806.
Indigents
5259.
Invasion
3367.
Population 1340.
Casernement 2708 à 2714, 2872 ; gendarmerie
2621, 2622.
CASSEL (district d'Hazebrouck, chef-lieu de
canton et de municipalité cantonale).
Arbre de la liberté 1264. Autorités 541,
542, 7659. Clergé et culte 4908, 5013,
5042, 5078, 7799. Comité et société
révolutionnaires
907,
908,
7668;
délibérations du Comité 10.138. Collège
4827. Défense nationale, mission des
administrateurs du département à Cassel
480, 2092. Défenseurs, actes de décès
3953, .3954. Dettes communales 17:17.
Dimes de St-Pierre 1239. Ecole 4806.
Emeute 859. Emigrés et suspects 1054,
1104,
1105, 1164,
5452, 7671.
Enseignement du français 4794. (tarde
nationale 7760 ; dissolution 2235.
Hospices 5301. Indigents 5259. Justice de
paix 4929. Magasin militaire 2900. Prisons
5388. Routes 4664, 4686. Territoire 1439.
Tribunal militaire 2680.
— CANTON. Assemblée primaire 7666.
Calendrier 5046. Clergé 4980, 5020, 5039,
5148, 5149, 5192. Emigrés, liste pour la ville
et le canton 1103. Militaires 2457.
Castel, curé et instituteur a Attiches 1164.
CATILLON (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale du Cateau).
Assistance 6979. Autorités 543,6543,
6549. Clergé et culte 5040, 5078, 6032,
6949, 9897. Comptes 1637. Contribution
patriotique 6703. Défen- seurs, acte» de
décès 3955. Défense nationale 2093.
Emeutes 6573. Ensei- gnement primaire
6687. Garde natio- nale 6755. Indigents
5259. Invasion 3368; secours aux réfugiés
6862, 6864. Justice de paix 4929. Poids et
mesures 6655. Territoire 1439.
CATTENIEKKK (district de Cambrai, canton et
municipalité
cantonale d'Estourmel).
Assistance 6979. Autorités 6547, 6550.
Clergé et culte 5055, 6932, 6949.
Contributions 0729. Défenseurs, actes de
décès 3956. Garde nationale 6755.
Juridictions supprimées 6896. Poids et
mesures 60.w.
CAUDRY (district de Cambrai, canton et
municipalité
cantonale d'Estourmel).
Assistance6979. Autorités(«543, 6547,
6550. Circonscription administrative 6628.
Clergé 0932. Défenseurs, actes de décès
3957 : secours 3608. Emeute 6573. Ecole
6887. Garde nationale 6755. Invasion
3)69 ;
secours
aux
réfugiés6865.Juridictionssupprimées 6896.
Procès contre Montigny 0682.
CAULLERY (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale de Walincourt).
Assistance 6979. Autorités 6543, 6551.
Clergé et culte 1637, 5055, 6932, 6939.
Défenseurs, actes de décès 3958 ; secours
3609. Emprunt forcé, matrice 1794. Garde
nationale 6755. Indigents 5259. Invasion
.'1370; secours aux réfugiés 6865.
Juridictions supprimées 6895.
CAUROIR (district de Cambrai, canton et
municipalité
cantonale
d'Estourmel).
Arbre de la liberté 1264. Assistance 6979.
Autorités 6547, 6550. Clergé et culte
5055, 6932, 6940, 6949. Contributions
6729. Défenseurs, actes de décès 3959 ;
secours 3610. Ecole 6887. Garde nationale
6755. Invasion 9472, 9708. Juridictions
supprimées (3896. Poids et mesures 665>.
Cavaignac J.-B., conventionnel, opinion sur la
mort de Louis XVI, 9162.
Cavalerie, 2526 à 2538, 5715, 8572, 7433 à
7435. Régiments de cavalerie : 6' 2527, 8«
2528, 9* 2529,10« 3560, 13« 2530, 10267,
16" 2531, 18» 2532,19* 2533, 19»
drapeau 7422, 20» 2534, 10267, 24" 2535,
25* 2536, 26» 2537. 6« Dragons 10267 ;
9« Hussards 10267 : 6« Hussards rouges
10267. Cavalerie de la garde nationale
2228.
Cérémonies funèbres 1262, 1263.
CERFONTAINE (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Maubeuge).
Clergé 5087. Défenseurs de la patrie, actes
de décès 3960. Ecole 5737. Hospices
5302. Invasion 3038.
Certificats de civisme 1225 à 1227, 5590 à 5592,
6572, 7276, 7684, 7882, 8179 à 8181,
9170.
Certificats de résidence 1225 à 1227,6571,
7274,7275, 7684, 7881, 8182, 9177, 9178,
9847.
Céruse 1491.
Châles représentant en mission voir Chastes.
Chambres de commerce 1521 à 1523,8317.
D'ARMENTIERES
(hameau
CHAPELLE
d'Armentières
(Nord)
aujourd'hui
commune). Autorités 8105. Clergé et culte
8935, 8906. Défenseurs de la patrie, actes
de décès 3961. Territoire 1439.
Chapuy (général). Correspondance 2088.
Charbon 449, 450, 1399, 1400, 2873, 4728,
5919, 6615 à 6618, 7321, 8252, 9207.
CHARENTE. Volontaires, 4" et 11» bataillons
10266.
Charges locales 5998, 5999, 7390, 7709, 7908,
8345 à 8350.
CHARTRES, volontaires, 1er bataillon .'(556.
Chasles représentant en mission 694, 709, 765,
819, 889 à 989 passim, 1373, 1375, 1376,
1385, 1719, 1740, 2078, 2102, 2634, 2677,
2692, 2768, 2865, 2936, 8103, 8228, 8590
à 8592, 8079, 10241.
Chasse 1276, 5892, 9489.
Chasseurs à cheval. Régiments 3« 2539 ; 4«
2540, 3562; 6« 2541 ; 7« 2542 ; 9« 3562 ;
10" 3562 ; 12» 2543 ; 13« 2544, 10267 ;
13» bis 2545 ; 17» 2546, 10267 ; 18«
2547 ; 21' 2548.
Chasseurs belges 2333 ; belges et liégeois 4582 ;
chasseurs d'Anvers 4o82 ; chasseurs francs
2e et 5* bataillons 2332 : chasseurs du
Pont 4582.
CHATEAU L'ABBAYE (district de Valenciennes.
canton et municipalité cantonale de StAmand). Autorités 544. Clergé 5106,
9369, 9370, 9381, 9404. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 3962. Suspects 1054.
Chauffeurs 1279.
CHAUNY (Aisne). Société populaire 909.
Chemins 6248, 6249, 7362.
CHEMY (district de Lille, canton de Seclin ;
municipalité cantonale de Phalempin).
Affaires communales 8326; comptes 8338;
marais 8332. Autorités 544. Clergé 5078,
8903, 8937, 8942, 8966. Comité et société
révolutionnaires 909, 8152. Défenseurs,
actes de décès 3963; secours 3611.
Dégrèvements 8455. Garde nationale
8534. Indigents 5259. Invasion 2989,
Statistique 8270.
3039.
CHERENG (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de lannoy).
Affaires communales, 9869 ; marais 8332.
Autorités 544, 9843. Clergé 5078, 8903,
8942, 8966, 9892. Comité de surveillance
8152. Défenseurs, actes de décès 3964 ;
secours 3612. Ecole 4806. Garde nationale
8534, 9877. Indigents 5259. Invasion
2988, 3040, 3371, 8738. Population 9853.
Statistique 8270. Territoire 1439, 8265.
CHERY-LES-ROSOY (Aisne). Emeute pour
subsistance 1385.
Chevaux 1480, 1481, 2802 à 2852.
CHIMAY (Belgique, Hainaut, chef-lieu de
canton). Défense nationale 2143. Barrières
de routes 4686.
Chirurgie, suppression de la maîtrise 8196.
CHOCQUE (Pas-de-Calais). Clergé 7603.
CHOISIES (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Solre-leChâteau). Autorités 544,1628. Défenseurs,
actes de décès 3965; engagés 5700 ;
secours pour invasion 5727. Territoire
1444.
Choudieu, représentant en mission 450, 2803 à
2808, 2868, 3312, 5842, 6836, 7694, 7787,
8282, 8554 à 8558, 8665, 8606, 8667,
8858.
Cimetières 1338.
Circonscriptions administratives et territoriales
1433 à 1445, 5925, 5926, 7329, 8264,
8265.
Circonscriptions paroissiales 6290, 6930, 7566,
8899.
Citoyens actifs, listes 716, 717.
CLAIRFAYTS (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Solre-leChâteau). Défenseurs, actes de décès
3966; engagés volontaires5700. Indigents
5259. Invasion 5727.
CLARY (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale de Walincourt).
Assistance 5259,6979. Autorités 544,
6551. Clergé 6932,6949. Défenseurs, actes
de décès 3967; secours 3613. Ecole 4806.
Emprunt forcé 1794. Enseignement 6887.
Garde nationale 6755. Invasion 3372,
6865.
Clergé. Correspondance et tableaux du
département 391, 395, 396, 4974 à 5239.
Districts d'Avesnes 5745 à 5760 ; de
Bergues 6290 à 6335 ; de Cambrai 6929
&6970 ; de Douai 7566 à 7610;
d'Hazebrouck 7799 à 7808; du Quesnoy
8012 à 8027; de Lille 8900 i 8989; de
Valenciennes 9369 à 9455. Municipalités
cantonales d'Ar
mentières 9519 ; d'Avesnes 9507 ; de
Bergues 9612, 9613 ; de Douai 9658 ; de
Dunkerque 9703, 9704; d'Haubourdin
9772, 9773 ; d'Hondschoote 9802 ; de La
Bassée9834 ; de Lannoy 9891, 9892 ; de
Lille 9904 ; de Quesnoy-sur-Deûle 9957 ;
de Seclin 9993 ; de "Templeuve 10040 ;
de Tourcoing 10060; de Watten 10087; de
Wazemmes 10097; de Wormhoudt 10111
10112. Comité de surveillance de
Blaringhem 10134. Exercice du culte,
arrêtés des représentants en mission 450.
Election de curés 4982.
Club des Jacobins, correspondance avec la
société populaire de Lille 10241.
Cloches 288, 384. 5029, 5030, 5753, 6307, 6308,
6945, 6946, 7588, 8936. Emploi par la
Monnaie 5624, 7399, 7914, 7915.
Sonneries 5039.
COBRIEUX (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de TenipleuyeV
Affaires communales 10015. Autorites
constituées 544. Clergé et culte8903, 8939,
8942. Défenseurs de la patrie, actes de
décès 3968 ; secours 3614, 8825. Garde
nationale 8534. Indigents 5259. Invasion
2990, 3041, 3247, 8739. Statistique 8270.
Coche d'eau de Lille à Douai 4759.
Cochet, représentant du peuple 764,1381, 2130,
2612.
Cochon, représentant en mission 450, 464, 709,
1375, 2060, 2074, 2135, 2871, 2875, 2904,
2938, 2939, 2940, 2942, 2968, 5842, 8591,
8592, 8669.
Collèges 4820 à 4838 ; 5102.
COLLERET (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonalede Maubeuge).
Autorités 544. Clergé 5746. Contributions
5655. Elections 5578. Défenseurs de a
patrie, actes de décès 3969; secours 3615,
5726. Invasion 5727.
Collombel, représentant en mission 464. 1298,
1376, 1719,- 2078 2086, 2105, 2352, 2034
, 2670, 2748 à 2755, 2865, 2868, 2874,
2883, 2936, 7694.
Collot d'Eerbois, représentant du peuple 1380,
5135.
COLME. Canal 4732.
Colonies 1527.
Colonnes mobiles 2210, 2253 à 2256, 2638.
COMINES (district de Lille, canton de Quesnoysur-Deûle ; chef-lieu de municipalité
cantonale). Affaire- communales 8348 ;
comptes 8338, Aliénées 9023. Arbre de la
liberté 1264. Autorités 545. Clergé 4983, 4986,
5004, 5040, 5042, 5078, 5095, 5115, 5155,
8903, 8930, 8935, 8937, 8939, 8943, 8966.
Dél'enso nationale 2094; emplacement de
troupes 8580. Défenseurs de la patrie, actes
de décès 3970, 3971 ; secoure 3616.
Comité et société révolutionnaires 910,
8152. Ecole 4803, 4806. Emeutes 860,
8137. Emigrés 1105. Emprunt forcé,
matrice 1792. Garde nationale 8534.
Hospices 5303; hôpital militaire 8642.
Indigents 5259. Invasion 3042, 3248, 8740.
Population 2011. Statistique 8270. Théâtre
4891.
— CANTON. Calendrier 5046. Clergé et culte
4980, 5020, 5039, 5148, 5149. Militaires
2458. Compte décadaire de la
municipalité
cantonale
249.
Correspondance 9619 à 9622.
Comité de commerce 1524.
Comité militaire de Belgique -4550 à 4589.
Comité de salut public. Relations avec les
représentants en mission dans le Nord 450,
453. Correspondance avec le département
du Nord 765, 2333. Questionnaire
statistique 1455. Trahison de Dumouriez
2056, 2058.
Comité de sûreté du Nord. Délibérations 819 à
822, 838. Bulletin 823.
Comités de surveillance. Correspondance avec
les représentants en mission 889 à 989.
Mission de Florent Guiot 449. Arrêtés des
représentants en mission 450. Comités des
districts d'Avesnes 5589 ; de Bergues 5876
à 5879 ; de Cambrai 6574 ; de Douai
1574,7223 ; d'Hazebrouck 7668,7669.
7707 ; de Lille 8151 à 8153. Comité de
surveillance aux dilapidations civiles et
militaires 10279, 10280. Délibérations et
papiers des Comités de surveillance 10113
à 10301.
Commerce. Compte rendu des affaires traitées
par le département 235. Correspondance
du département 287 à 289, 383 à 387, 1485
à 1527. Arrêtés des représentants en
mission 450. Agence commerciale de
Dunkerque 1369. Correspondance des
districts d'Avesnes 5615 à 5619, de
Bergues 5933 à 5936, de Cambrai 6647 à
6654, de Douai 7341 à 7345, d'Hazebrouck
7704, du Quesnoy 7900 à 7903, de Lille
8295 à 8317, de Valenciennes 9226, 9227.
Correspondance
des
municipalités
cantonales 9545, 9737, 9929.
Commissaires de la Convention près l'Armée du
Nord 2053,2054, 2061.
Commissaires de police 1277.
Commissaires des guerres 2016.
Commissaire près l'administration centrale.
Correspondance 424 à 435, 437 à 442.
Avis et réquisitions 411 A 446. Personnel
468.
Commissaires près les Municipalités 489 à 492.
Commissions militaires 1103, 2670 à 2692.
9310.
Communes. Correspondance 407, 408,409.
Permanence des Comités 827. Répartition
de dépenses 1599 à 1620. Administration
1627 à 1711. Substitution du mot commune
à celui de ville 1433.
Compagnies franches 6774, 8544. Compagnie
Clemendot 2332.
Comptabilité départementale 15.38 à 1626.
Comptabilité des districts : Bergues 5937 à
5940 ; Cambrai 0057 à 6676 : Douai 7348
à 7354; Hazebrouck 7705 à 7707 ; Le
Quesnoy 7904 à 7906 ; Lille 8318 i 8321 ;
Valenciennes 9228 à 9244.
Comptabilité générale 1712 à 1738.
Comptes décadaires d directoire du département,
des directoires de district et des
municipalités 233 à 250. Districts de
Bergues 5839, 5840 , 5841, 5870, 5943;
Cambrai 6533, 6534, 0535; Douai 7193 à
7199; Valenciennes 9108. Municipalité
cantonale de Templeuve 10003. Comité
révolutionnaire
de
Douai
10144.
Condamnés 5372.
CONDE^SUR-L'ESCAUT (district de Valenciennes,
c.-lieu de cant. et m. c. ; nom révolutionnaire
Nord-libre). Affaires communales 9246 ;
hôtel de ville et comptes 1638. Atelier de
charité 5349. Autorités 546,547, 9154. Clergé
4997, 5019, 5042, 5078, 5155, 5156, 9370,
9181, 9391, 9399, 9405, 9400, 9444, 9454.
Défense nationale 2095; prise de la ville
2070 ; fortification 9313. Défenseurs, actes
de décès 3972,3973 ; secours 3617. Ecole
4806. Emeutes 860. Hospices 5304. Indigents
5259. Invalides 3529. Invasion 3043, 3249,
3373, 3374 , 9328, «131. Maison d'arrêt
9464. Mines 452. Navigation, canal sur
l'Escaut 4740, bateliers 4636, 4726 à 4729,
8002, 8860, 9351 ; inondation 9354.
Prisons5189. Routes, barrière 4686. Société
des Amis de la liberté 911.
— CANTON. Clergé 5020, 5039,5148, 5149,
5193. Indigents 5256. Compte décadaire de la
municipalité cantonale 249. Correspondance
9623 à 9625. Emigrés 1100, 1105 Militaires
2459.
Confréries 8013.
Conscription 2401 à 2426; déserteurs2039 à
2675 ; équipement de conscrits 2735 à
2738.
Conseil d'agriculture 1471.
Conseil des 500. Procès-verbal des élections 760.
Conseil du département. Délibérations 106 à
108, 125 à 133, 134, 135, 819 à 822.
Constituante.
Correspondance
avec
le
département 251.
Constitution. Te Detim 1245. Constitution de
1793, 804 ; de l'an III 745. 808 ; de l'an
VIII 816, 817, 9487.
Constitution civile du clergé 4874 à 4982.
Contrerévolution 834, 847.
Contributions directes 285, 394, 1875 à 1993,
5041 à 5680, 6038 à 0049, 0711 à 0730,
7408 a 7410, 7723 à 7747, 7925 à
7.(87,84)0 à 8459,9275 à 9280, 9505 à
9509, 9550 a 9553. OOOL 9602, 9018,
9049, 96«7 à 9090, 9745 à 9750, 9792 à
9794,9813 à 9824, 9871 à 9874, 9941,
9975 À 9984. 10090, 10017 à 10020,
10105.
Contribution extraordinaire de guerre 7722.
Contributions indirectes 2013 à 2023, ôtiSJ.
6033, 7412, 7413, 7938, 8100,8480.
Contribution patriotique 1823 à 1848,5030 à
5638, 6024 à 6029, 6701 à 6703, 7403,
7720, 7721, 7920, 7921, 8394 à 8399,
9270 A 9273.
Convention. Bulletin 84. Convocation 797.
Correspondance avec le département 254 à
256, 258, 259. Election 756.
Convois militaires 2802 à 2852,5717 à 5721.
6836 à 6845. 7501 à 7507, 7780 à 7784,
7956. 8647 à 8601, 0323 à 9326, 9502,
9764!
COPPENAXFORT (hameau de BourbourgCampagne). Manufacture de toiles 5930.
CORBEHEM (Pas-de-Calais). Quai 8850.
Territoire 7329.
Corbet 4841.
CORBIE (Somme). Approvisionnement 1379.
Corporations 1511, 8290, 8370, 9220. Archers
10012.
Corps francs 2332, 3550.
Corps législatif 750.
Corsaires 61(>7.
Costume religieux 503i.
COTES-DU-NORI>. Volontaires 1" bataillon
2269.
COUDEKERQUE (district, canton et municipalité
cantonale
de
Bergues).
Affaires
communales 5950 ; charges locales 9597.
Archives 9610. Assistance 6336, Ofil 4.
Autorités 548,58'i9.Clergé 4997, 5068,
5078, 6299, 6303, 6305, 6308, 0310,
6313,6325,6326,6330.
Comptes
décadaires 5943. Contribution patriotique
6028. Défenseurs de la patrie 3974 ;
secours 6184. Ecole 9609. Emigré- 1054 ,
5888. Emprunt forcé, matrice 1788. Garde
nationale (3065. Invasion 6160. Territoire
5926.
COUDEKERQUE-BRANCHE (district, canton et
municipalité cantonale de Bergues).
Affaires communales 5957, Autorités
5849. Clergé 6325, &32I3. Défenseurs,
secours 6185. Garde nationale 6064, 0015.
Indigents
5259.
Invasion
61(30.
Population 9681. Territoire 5926.
Coup d'Etat du 30 prairial an VII 814 ; du 18
brumaire 815.
COURCHELETTES (district, cant. et m. c. de
Douai). Autorités 548, 7208. Clergé 51)68,
5078, 7568, 7603. Contributions 7410.
Défenseurs,actes dedécès .'3975; secours
7514. Ecluse 4750. Ecole 4806. Emigrés
7252. Emprunt, matrice 1791. Indigents
5259. Garde nationale 7428. 9052. Marais
7361. Population 9044. Souscription pour
la descente en Angleterre 9650. Statistique
7330. Territoire 1439, 7329.
Course. Navires de Dunkerque armés pour la
course 3501.
Courtois, représentant en mission 450, 464,
1417, 1718, 2033, 2061, 2062, 2074,
2101, 2135, 2138, 2139, 2141, 2143,
2574, 2(527, 2633, 2077, 2719 à 272.3,
2803 a 2808, 2801, 2862, 2808, 2875,
2882, 2890, 2936, 2938, 2939, 2940,
2941, 2942, 2968, .3312, 4914, 5002,
5842, 6868, 8669, 8fi75, 8076. 9157.
COURTHU (Belgique). Défense nationale 2143,
10.259. Tribunal militaire 2689.
COUSOLRE (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Solre-Ie-
Chflteau). Affaires communales 5621.
Clergé 5028, 5042, 5746. Défenseurs,
actes de décès 3970 ; secours 3618 ;
engagi's volontaires 5700. Ecole 4817,
5737. Invasion 5727. Routes 4686.
COUTICHES (district de Douai, canton et
municipalité cantonale d'Orchies). Affaires
communales 7350; chemins 7302 ;
communaux 7:361 ; impositions 7363.
Autorités 549, 7204, 7208. Certificats de
résidence 7274. Clergé et culte 5042,
5055, 5077, 5078, 7568, 7603. Défense
nationale 2096. Défenseurs, actes de décès
3977; secours 7514. Ecole 4806, 7541.
Garde nationale 7428. Invasion 2980,
3044, 3375. Indigents 5259.
CRAYWYCK (district de Bergues, canton et
municipalité cantonale de Gravelines).
Affaires communales 5958. Autorités
5849. Clergé 6303, 6305, 0310, 0323,
(3326. Défenseurs, actes de décès 3978 ;
secours 6186. Emigrés 5888. Garde
nationale (i065. Watergangs 02t)6.
CRESPIN (district de Valenciennes, canton et
municipalité cantonale de Condé).
Autorités 550, 1628, 9154. Clergé 9369,
9370, 9372, 9381, 9391, 9407; maison
deréunion9i44 : stalles de l'abbaye 5055.
Défense nationale 2096. Défenseurs, actes
de décès 3979. Territoire 1439.
CRBVECŒUH-SUR-L'ESCAUT
(district
de
Cambrai, canton et municipalité cantonale
de
Walincourt).
Assistance
0979.
Autorités 550, 0543, 6551. Clergé et culte
5055,
6932,0949 ;
troubles
pour
l'exerciceduculte6943.
Contributions
6722,6729. Défenseurs, actes dedécès
398') ; secours 3019. Emprunt forcé,
matrice 1794. Ecole 4800, 6887. Garde
nationale6755. Invasion 3045; secours aux
réfugiés 6865. Juridictions supprimées
6890. Poids et mesures 665o.
Crimes 1278 à 1297, 6579, 6580, 9181.
CROCHTE (district, canton et municipalité
cantonale
de
Bergues).
Affaires
communales 5959, 6160 ; charges locales
9597 ; comptes 9598. Archives 9610.
Assistance 6336, 9614. Autorités 550,
5849. Clergé et culte 5042,5078. «303,
6305, 0312, 6313, 6325, (5326, 63:30,
5)012.
Comptes
décadaires
5043.
Contribution patriotique 6028. Défenseurs,
actes de décès 3981 ; secours 6187. Ecole
4806, 6274. Emprunt forcé, matrice 1788.
Territoire o020.
CROIX (L.) (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de Lannoy).
Affaires communales 8326 ; charges
locales 98*59. Autorités .'50, 8105, 9843.
Clergé et culte 5042, 5078,8003, 8917,
8035, 8937, 8939, 89(16, 9892. Comité de
surveillance 8152. Défenseurs, actes de
décès 3983 ; secours 3(520, 8825. Garde
nationale 9877. Indigents 5259. Invasion
29a8, 3046, 8741. Population 9^•64.
Statistique 8270. Subsistances, troubles
8210.
CROIX (A) (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Landrecies).
Autorités 7874. Charges locales 7908.
Clergé 6 K38. Défenseurs, actes de décès
3982. Ecole 8004. Invasion 7977; état
nominatif des familles éprouvées par la
guerre 3228.
Croix des églises 5039.
CUINCY (district, canton et municipalité
cantonale de Douai). Affaires communales
7356, 9647 ; comptes 7364 ; marais 7301.
Autorités 550, 7204, 7208. Clergé
5078,5138,7568. Contributions 7410.
Défenreiirs, actes de décès 3984 ; secours
7514. Ecole 4806, 7541. Emigrés 7252.
Garde nationale 7128, 9052. Emprunt
forcé, matrice 1791. Indigents 5259.
Population964 4. Souscription pour la
descente en Angleterre 9050. Statistique
7330.
Cuirs 450, 5708, 5709, 9208.
Cuivre, monnaie 1740, 1748, 1749, 1757, 1758.
Cultes voir Clergé.
Culte de la raison 5050.
CURGIES (district, cant. et m. c. de
Valenciennes). Autorités KO. Clergé et
culte 5040,5043, 5068, 9381. Défense
nationale 2096. Défenseurs, actes de décès
3985.
CUVILLERS (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale d'Abancourt). Assitance 6979. Autorités 6545,6546, 6552,
Clergé et culte 4997,5040,5078, 6932,
6949. Comité révolutionnaire 5589.
Contributions 6729. Défenseurs, actes de
décès 3986; secours 3021. Ecole (5887.
Garde nationale 6755. Invasion 3376,
9472. Juridictions supprimées 6896.
CYSOING (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de Templeuve).
Affaires communales 8326, 10015 ;
comptes8338 ; marais8332. Assistance
10041. Autorités 551, 8105, 10005. Clergé
et culte 4980,5042,5078,5106, 8903, 8917,
8935, 8942, 890(5, 8928, 8984, 9445 ;
maison de réunion 5122. maison de
retraite 8982 ; transfert à Lille de la
bibliothèque abbatiale 8875. Comité de
surveillance 8152. Défense nationale
2096,10259. Défenseurs, actes de décès
3987 : secours 3(522,8825. Ecole 4806,
8866. Emeute 8137. Erection on canton
10011.
Indigents
5259.
Invasion
2990,3047,3250, 3377, 8742. Justice de
paix 4029. Statistique 8270. Suspects
8155. Territoire 8265.
D
DAMOUSIES (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Maubeuge)
Affaires communales 5021. Autorités 552.
Clergé et culte 5028, 5745, 5"46.
Contributions 5656. Défenseurs, actes de
décès 3988. Invasion 5727.
Dompierre (général) 7422, 9307.
DAMPIERKK-LES-DUXES
(Pas-de-Calais ?).
Approvisionnements 1377.
Danton, représentant du peuple 450.
Daunou, représentant du peuple 799.
De Bry, représentant du peuple 450.
Décès des défenseurs de la patrie. Actes de
décès 3804 à 5011.
DKCIIT (district, canton et municipalité cantonale
de Douai). Affaires communales 7350,
9047; communaux et marais 1675, 7361 ;
comptes
7364 ; impositions 7363.
Autorités 552, 7208. Clergé 5079, 7568.
Défenseurs, actes de décès 3989. Dime
1239, 7404. Ecole 4806, 7541. Emeute
7220. Emigrés 7252. Emprunt forcé,
matrice 1791. Garde nationale 7428, 9652.
Indigents 5259. Invasion 3048. Population
9644. Société populaire 9l2\ Souscription
pour la descente en Angleterre 9650.
Statistique 7330.
Déclaration des droits de l'homme 789.
Declaye (général). Ordres du jour 2069.
Declercq maire de Bailleul, adresses k ses
concitoyens 514, 517,
Décorations 1298, 2197.
DECOURS. Canal 4784. Décrets
et lois 1 à 105.
Défense nationale 2051 à 2148, 0259,10266,
10267 conversation de Robespierre 1345;
défense des frontières 839, districts
d'Avesnes 5688 à 5692; Bergues 6058,
6059, Cambrai 6738, 6739\ 6742, 6743,
6745,
Douai
7421,
Lille
8503,
Valenciennes 9293, 9294. arrêtés des
représentants en mission 448 à 451 :
mission
des
administrateurs
du
département près l'armée à Cassel 486.
Défenseurs de la patrie, actes de décès 3804 à
591 i ; secours à leurs parents 3542 à 3803,
5724 à 3726, 7511.
Dehau, receveur du district de Bergues 1773.
DÉHÉRiES (district de Cambrai, canton et .
municipalité cantonale de Walincourt).
Assistance 6979. Autorités 6543, 6551.
Défenseurs, actes de décès 3990; secours
3623. Emprunt forcé, matrice 1794. Garde
nationale 6755. Juridictions 6896.
Delacroix, représentant du peuple 1314.
Delamarre, représentant en mission 450,
451,465, 466, 474, 477, 478, 479, 496 A m
passim 693, 710, 807, 835, 844, 889 à 989
passim, 1108, 1367, 1374, 1375, 1380,
1382, 1388, 1390, 1397, 1468, 1486, 1741,
2025, 2246, 2834, 2861, 2945, 4638, 4722,
4952, 5351, 5872, 6344, 6540, 6876, 7898,
8130. 8131, 8220, 8379, 8574, 8575, 8855,
8914, 915S, 9165, 9357.
Delambre 764, 708.
Delattre, lettre 764.
Delbrel, représentant en mission 103, 450, 464,
094, 697, 764,802,819, 835, 840, 854,
1298, 13», 1348, 1375, 1718, 1719, 2057,
2060, 2061, 2062, 2064, 2065, 2074. 2078,
2087, 2092, 2098, 2101, 2113, 2124, 2128,
2131, 2135, 2137, 21.38, 2141, 2352,
2574, 2627, 2632, 2633, 2676, 2677. 2678
à 2690passim, 2716, 2719 a 2723, 2748 à
2755, 2760, 2768, 2778 à 2783, 2796,
2803 à 2808, 2861, 2862, 2865, 2868,
2871, 2874, 2883, 2887, 2889, 2890,
2893,2904, 2936,2938, 2939, 2940, 2941,
2942,
2968,
3312,
4914,
5842,
7694,8124,8601, 8602, 8669, 8675, 8676.
Delbrel,
représentant
en
mission.
Correspondance 697.
Delespine. Mémoire sur le recouvrement des
impôts 1888.
Délimitation du département 1434.
Délits 1278 à 1297, 7267, 7268,7687,7883.
Delmas, représentant du peuple 765, 2053, 7204,
8150.
Demi-Brigades 3559.
DEMICOURT (hameau de Boursies, Nord).
Contributions 6729. Ecole 6887.
DENAIN. (district de Valenciennnes, canton et
municipalité cantonale de Bouchain).
Affaires communales 1639, autorités 552.
Clergé 4983, 4986, 9370,9381, 9400,
9454.. Défenseurs, actes de décès 3991.
Emigrés 79174. Em prunt forcé, matrice
1789, Invasion 3378.
DENDRE. Navigation 4740.
Denis. Hymne 1263.
Denrées coloniales 1402.
Dentelles 1507.
Dépenses judiciaires 4956 à 4973.
Déportation de prêtres 4994 à 5020.
Dépôts de mendicité 294, 5464 à 5474. 7630,
9466 à 9470.
Derenty, représentant du peuple 709.
Désarmement des terroristes 844, 845.
Descamps. Projet sur la monnaie de confiance
1770.
Déserteurs 2630 à 2675, 5704, 7444, 7769, 9309.
Etrangers,
incorporation
2343,
2786,6759,6795,6796, 8548, 8568 à 8571,
8586, 8587, 9758, 9951.
Desèze. Défense de Louis XVI 798.
Dessèchement. Canal de Scarpe 4752. Vallées
1590. Waeteringues 4774 à 4792.
Détenus 10217
Dette publique 1736 à 1738.
DEULE 4722, 4738, 8858.
DEULEMONT (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de Quesnoy-siirDeule). Affaires communales 9932.
Autorités 552, 9923. Contributions 9941.
Clergé et culte 8903, 8939, 8967. Défense
nationale 2096. Défenseurs 3624, actes de
décès 3992. Ecole 4806. Garde nationale
9946. Indigents 5259. Invasion 8743,
8749. Ouvriers, 8247. Société populaire
912. Statistique 8270.
DEUX-SEVRES. 2* bataillon de volontaires 2270.
DIEPPE (Seine-Inférieure). Amis de la
Constitution 913.
Diesbach. Régiment Suisse 2205.
Digues4721.
Dilapidations militaires. Comité de recherches
8583.
Dillon (général) 8503.
DIMECHAUX (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Solre-leChâteau). Affaires communales 5621.
Autorités 552. Clergé et culte 5042, 5746.
Défenseurs, actes de décès 3993. Ecole
5737. Engagés volontaires 5700. Invasion
5727.
Dimes 384, 1239.
DIMONT (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Solre-leChâteau). Autorités 552, 1628. Clergé et
culte 5028, 5042, 5079,5745, 5746.
Défenseurs, actos de décès 3994, engagés
volontaires 5700.
Directoires des districts. Personnel des
administrateurs 472 à 479. Procureurs
syndics 484. Missions des administrateurs
dans les districts 486 à 488. Valenciennes,
personnel 9151
Directoire du département. Arrêtés 137 à 231.
Comité de sûreté 837, 838. Comptes
rendus et comptes décadaires 232 à 238.
Correspondance 251 à 420. Délibérations
109 à 117, 134, 135. Locaux 404, 1528.
Personnel, nomination et traitemcn s 464 à
471, 1538 à 1548, 1577, insignes 467,
missions 486 à 488. Proclamations 136.
Discipline militaire 2625 à 2629, 6102. 6103,
6797, 7422, 7446, 9307, 10261.
Districts. Administration générale 485. Comptes
décadaires 240 à 247. Correspondance 260
à 284. Décisions 145 à 231. Elections 716,
717, 718.
Divisions administratives 1433 à 1445, 5608,
6628, 7697, 7894, 7895.
DOIGNIES (district de Cambrai, canton de
Ribécourt, municipalité cantonale de
Marcoing). Assistance 6979. Autorités
552, 6548, 6553. Contributions 6724,
6729. Culte et clergé 5055, 6932, 6939,
6949. Défenseurs 3625, actes de décès
3995. Ecole 4806, 6887. Garde nationale
6755. Juridictions 6896. Territoire 1439,
6628.
DOMPIERRE (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Dourlers).
Affaires communales 5621. Autorités 552.
Culte et clergé 5028, 5079,5752.
Défenseurs, actes de décès 3996, engagés
volontaires 5700. Ecole 5737, 9564.
Emeute 860. Invasion 3251, 5727, 9661.
Moulin 4719.
Dons patriotiques 1849, 6704, 7393, 8609.
Dornier l'aîné, représentant du peuple 1381.
DOUAI (chef-lieu de district, de canton et de
municipalité
cantonale).
Affaires
communales7356,9647; che m i n s7362;
communaux 1640, 7361 ; comptes 1640,
7364; dettes 1737; impôts 7363. Agent
national, comptes décadaires 7357.
Ambassadeur d'Espagne 7218. Arbre de la
liberté 1264. Archives du tribunal 4860.
Armée, approvisionnement 2884 ; arsenal
2762, 2765 à 2767, 6827,8624, canonniers
sédentaires 2570 ; fonderie 2763, 2764,
5842; fortification 2699,2701, 2703, 2705 ;
habillement
8617 ;
magasin
2901,2923,2930
à
2932 ;
vétérans
nationaux 2336 ; premier bataillon de
première réquisition 10266 ; emplacement
des troupes 8580. A>sistan -e 5260, 7613.
Ateliers de charité 5347, 7624. Autorités
553 à 555,1628,7201, 7202, 7204, 7209,
8098 ; mémoire du maire et des officiers
municipaux 862. Bibliothèque 4874.
Certificats
de
résidence
7274.
Circonscription terri
toriale 7329. Clergé, serment 5978, 7568,
7571 ; pensions 5072 à 5075, 5138, 5140,
5157 à 5159, 7603,_7606, 9396 ; exercice du
culte 5042, /;>72 ; entretien du culte 5055 ;
signes extérieurs du culte 5040 ; cloches 5030;
prêtres rèfractaires 5004, 5019; maifon de
réclusion 5123; maison de réunion de SteCatherine île Sienne 7583 ; chipitres 4983 ;
séminaire 4839; clergé régulier5107, 5116;
couvents 7579; biens du clergé 5079 ; paroisse
Notre-Dame 5055, 5079 ; paroisse St-Albin
5028, 5079 ; paroisse et chapitre* St-Amé
4998, 5012,5055,5079,5096, 7573; paroisse
St-Jacques et oratoire 5042, 5055, 5068, 5079,
7609; paroisse St-Nicolas 5079 ; paroisse et
chapitre St-Pierre 5005, 5042, 5055,
5067,5079,5097,
5013,
5139,
7574 ;
établissements anglais et écossais et récollets
7221, 5006; collège St-Waast9446 ; abbaye
des Prés 7576, 7578, 7609 ; abbaye du Verger
7609 ; annonciai'es 7609 ; brigittines 7609 ;
capucins 7609, 9446 ; capucines 7609 ; carmes
4999, 7609, 9446 ; carmélites 7009, 9446 ;
chartreux 7578, 7609, 9446 ; dominicaines
7609 ; minimes 7609 ; providence 7609 ;
rétiollets 9446 ; sœurs de StJulien 7609 ; sœurs
de St-Thomas 7609 ; couvent de Ste-Catherine
5042, 7609 ; Hôtel-Dieu 7609. religieux de 1A
congrégation 7609 ; Comité et sociétés
populaires 914, 915, 7222; délibérations et
correspondances du comité révolutionnaire
10139 à 10188 ; liste des patriotes 7221.
Contribution patriotique de la châtellenie
1828. Défense nationale 2097 à 2102.
Défenseurs de la patrie, actes de décès 3997 à
3999 ; secours 3626 à 3631, 7511, 7515.
Directoire du département, local dans l'ancien
parlement de Flandre 1528. Comptes
décadaires de l'agent national de la commune
7357. Emeutes 861, 7220, 1384, 1386.
Emigrés 7252, 1054. Enseignement 4828,
7542 ; collèges 7546 ; collège d'Anchin 8871 ;
école spéciale de médecine 4845 ; école
primaire 4807. Fêtes 1245,1246,7265. Garde
nationale 2236, 7429, 9652. Guillotine 4915.
Hôpitaux 2796,2797, 7618 à 7620. 5305 à
5307. Invalides 3529. Invasion 3052 , 3379.
Jardin botanique 4846. Mont-de-piété 5357 à
5359. Musée 4882. Navigation 4785; bateliers
4725, 4727; dessèchement de la Scarpe 4752 ;
travaux de dessèchement 4783 ; coche d'eau
4759 ; Poids et mesures 7347. Population
7285. Prisons 1164, 5390 à 5418, 7628, 7629.
Routes,
barrières
4686.
Subsistances
1365,1373. Temple de la raison 5050. Théâtre
et salle de spectacle 4892, 7555. Tribunal
militaire 2681 ; tribunal de commerce 1526.
Verreries 1499.
— DISTRICT. Archives des administrations
supprimées 4855. Assemblées primaires 722,
729 ; liste des citoyens actifs 716. Assistance
5245, 5252. Capitation et vingtième 1859,
1884. Clergé 1745, 4976, 4990, 5102, 5130,
5137, 5142. Comité révolutionnaire 910.
Contribution
patriotique
1832,
1841.
Comptabilité communale 1702. Directoire du
district, délibérations et correspondance 6999 à
7192; arrêtés du directoire du département
concernant le district 169 à 193 ; délibérations
du Conseil général 481, 482; personnel des
administrateurs 475 ; comptes décadaires du
directoire 243 ; compte de gestion 1574 ; fonds
du district 6991 a 7630. Dépenses à la charge
du
district
1604,
1614.
Emigrés
1083,1104,1105. Hôpitaux 5286. Impôts 1851,
1888. Instituteurs 4799. Justice de paix 4924.
Invasion 2975 à 2977, *)86, 3222, 3320, 3328.
Invalides 3513. Maximum 1424. Notaires
4953. Navigation 4723 ; canaux 4756. Prisons
5374. Recrutement 2346. Statistique et
population 1342, 1889 , 5241. Subsistances
2915. Travaux publics 4598, 4599, 4626.
Tribunal 4898, 4900.
— CANTON. Calendrier 5046. Clergé 4980,
4996, 5039, 5148, 5149, 5194. Compte
décadaire e la municipalité cantonale 249.
Délibérations et correspondance de la
municipalité cantonale 9627 à 9(541.
Militaires 2460. P.itentes 2002; états
numériques
2006.
Fonds
de.
la
municipalité cantonale 9626 a 9659.
Douanes 450, 2024 à 2029, 5682, 6054, 7414,
7752, 79:39, 8476 à 8479, 9288, 9289.
DOUBS. Bataillon de volontaires 2271.
DOUCHY (dist. de Valenciennes, C. et m. c. de
Bouchain). Autorités 556. Clergé
5079,9381,9391. Défenseurs, actes de
décès 4000. Emigrés 9174. Emprunt
forcé, matrice 1789. Invasion
Doulcet, représentant du peuple 7204, 8150.
DOULIEU (district d'Hazebrouck, canton de
Merville). Défenseurs, actes de décès
4001. Territoire, plan 1442.
DOULLENS (Somme). Comité révolutionnaire
du district 917.
DOURLERS (district d'Avesnes, chef-lieu de
canton et de municipalité cantonale).
Affaires communales 5621. Autorités
557, 5578. Clergé et culte 5028,5088,
5746. Défenseurs, actes de décès 4002,
engagés volontaires 5700. Emigrés
1103, 1104, 1105. Emeute 863. Invasion
5727.
— CANTON. Archives 5739. Autorités 9661.Calendrier républicain 5040. Clergé et
culte 5020, 5039, 5148, 5149, 5195, 5758,
5759.
Dragons. Régiments 2549à 2554; l«r350l; 2'
2549 ; 3» 2550 ; 7" 2551 ; 13* 2552 ; 14'
3561 ; 17» 3561 ; 19» 2553 ; 20« 2554.
Régiment de Belgique 4582.
DRANOUTRE (Belgique). Dettes communales
1737.
Drapeaux 2196. Garde nationale 2214.
Draps. Fabrication 1492.
DRINCHAM (district de Bergues, canton et
municipalité cantonale de Bourbourg).
Affaires communales 5900.
Assistance 6336. Autorités 5849. Contribution
patriotique
6028.
Culte
et
clergé
6303,6305,6325,6326,6330. Défenseurs, actes
de décès 4003, secours 6188. Emprunt forcé,
matrice 1790. Garde nationale 6065. Territoire
5925, 5926.
Droits féodaux 1238,1239. District d'Avesnes
5640. Droits de péage, chaus-séage et
pontenage 4636, 8835. Droits supprimés 1868
à 1870, 2015 à 2020.
Drouet, représentant du peuple 2116.
Du Bignon, représentant du peuple, mort
de Louis XVI 88.
Dubois du Bais, représentant eu mission
450, 693,1376,1417, 2053, 212S, 2129,
2135, i612, 2875, 2887, 2940, 2941,
2942, 5842, 6818.
Ducellier (général) 9307.
Ducliastel, représentant du peuple 91(52.
Duclos, ingénieur en ihef 4599, 4737.
Ducos (Roger), représentait eu mission 450,
451, 404, 472, 1366, 1370, 1372, 1373,
1374, 1376, 1396, 1399, 2025,2110,
2871, 2930, 29:32, 6540, 6602, 6836,
7424, 7694, 7754, 7868, 7887, 7898,
7984, 8189, 8299, 8391, 8483, 9156,
9158, 9163, 9165, 9191, 9216, 9227,
9293, 9357, 9378.
Duhem, représentant en mission 450, 464, 693,
694, 764, 765, 804, 889 à 989 passim,
1108,1348, 1417, 1718, 1719, 2057,
2060, 2061, 2062, 2064, 2074, 2095,
2102, 2119, 2124, 2139, 2140, 2141,
2201, 2262, 2574, 2588, 2627, 2634,
2677, 2716, 2719 * 2723, 2768, 2778 à
2783, 2803 i 2808, 2862, 2882, 2890,
2904, 2938, 2939, 2940, 2941, 2968,
3312, 46:18, 4914, 5842, 7204. 8506,
8669, 8675, 8676, 8679, 10241.
Dulaure, représentant du peuple, opinion sur la
mort de Louis XVI 799.
Dumont André, représentant du peuple 1740,
3499, 4581.
Dumouriez (général), Correspondance avec le
Comité révolutionnaire de Belgique
4556. Lettres 2260, 6774, (5797, 7218,
8119, 8601, 8602. Ordres du jour 2067.
Recrutemeut de la Belgique 4579.
Retraite 2066. Trahison 464, 2055 à
2059, 2141.
DUNKERQUE (district de Bergues, chef-lieu de
canton et de municipalité cantonale).
Affaires
communales
59(51 ;
communaux et comptes 1641 ; dettes
17:37. Agence commerciale 13(59.
Agent
maritime
7796.
Autorités
constituées 473, 486, 559, 5846, 5849;
factura de Blaiscl 558. Calendrier
républicain 5046. Clergé, exercice du
culte 5042, 6312; signes extérieurs du
culte 5040 ; cloches 5030, 6308 ;
argenterie 6305 ; biens 5079 ; presbytère
6313 ; clergé assermenté et réfractaire
5009, 5019, 6299, 6325; clergé régulier
4986, 5117; pensions 51(30 à
51(52,6330 ; bénédictines 6295 ; carmes
(5292, 6295, 6331 ; clarisses 0295 ;
conceptioniiistes 6295 ; jésuites 6295 ;
minimes 6331 ; récollets 6295. Comités
et Sociétés révolutionnaires 918, 919,
920, 5879, 10190; tableau des membres
de la Société populaire 10189. Citadelle,
pont 476/. Contri
butiou patriotique 0028. Défenseurs de la
patrie, actes de décès 4004 à 4006; secours
3632, 6189. Défense nationale 210.1 à 2110,
2113, 6059 ; débarquement des Anglais 2077.
Désarmement des terroristes 844. Emeutes
864, 1385, 1387, 5875. Emigrés 1105, 5888.
Enseignement primaire 4803, 4808, 6274 ;
enseignement du français 4794 ; collège 4829.
Fortifications et armée 2703, 2764, 2885,
8595. Garde nationale 2237, 6065. Guillotine
4915. Hôpitaux 2796, 2798, 5308. Indigents
5261. Invalides 3514, &529. L.vasion 3053,
3252, 6160. Justice de paix 492!). Magasin
militaire 2902, 2924. Navires armés pour la
course 3501. Patentes 2004. Port, privilèges
2029, 7902, 8315, 9355; bélandriers 4726.
7796, 8002 ; bateliers 8860 ; port et canaux
4734 à 4737 , 4759 , 4762 à 4767 , 7773;
amirauté 15:36, 4769 ; écluse des bains 4758.
Prisons 341!) à 5421. Routes 4650, 4655,
4686. Subsistances 1365, 1371, 2860, 5842.
Temple décadaire 5048. Territoire 1440, 5926.
Théâtre 4893. Tribunal de commerce 1522,
1526, 5846; tribunal 1536, 4900; tribunal
militaire 2682.
— CANTON. Armée 2461, 6082, 6122.
Assistance 63:18. Autorités 5847, 5855.
Clergé 4980, 4996, 5020, 5039, 5148, 5149,
5196. Délibérations et correspondance de la
municipalité cantonale 9664 à 9675 ; fonds de
la municipalité cantonale !K562 à 9706 ;
comptes décadaires de la muiiicialité cantonale
249. Temples décadrés 5048. Dupire, lettre
764.
Duquesnoy, représentant en mission 450,
464,693, 694, 889 à passim, 1276, 1375,
1417, 2057, 2060, 2074, 2101, 2103,
2118, 2139, 2140, 2141, 2144, 2715,
2748 à 2755, 2778 à 2783, 2871, 2893,
2937, 2938, 293!), 2940, 2941, 2968,
4914, 4920. 5842, 5881, 6668, 7204,
7683, 7694, 8151, 8319, 8069, 8675,
8670, 9228.
Durutte, adjudant général, siège de Furnes
2114.
Duval (général). 103.
E
Eaux de vie 1394.
EBBLINGHEM (district, canton et municipalité
cantonale d'Hazebrouck ) . Affaires
communales 1642. Autorités 560, 7659.
Comité et société révolutionnaires 921,
7668, 10191, 10192. Clergé 5080.
Défenseurs, actes de décès 4007. Ecole
4809. Emigrés et suspects 5452, 7071.
Garde nationale 7760. Territoire 1441.
ECAILLON (district de Douai, canton et
municipalité cantonale de Lewarde).
Affaires communales 7358, comptes 7364,
dettes 1737, marais et biens communaux
7:101. Autorités 560, 1628, 7204, 7210.
Certificats de résidence 7274. Clergé et
culte 7569, 7572,7603. Défense nationale
2111. Défenseurs, actes de décès 4008.
Ecole 4809. Emigrés 7252. Garde
nationale 74:30. Invasion 3054, 3381.
Statistique 7330.
ECOLES (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Solre-leChâteau). Affaires communales 5621.
Autorités 560. Clergé 5080, 5746.
Contributions 5657. Défenseurs, actes de
décès 4009, engagés volontaires 5700.
Invasion 5727.
ECLAIBES (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Dourlers).
Autorités 560. Culte 5042. Engagés
volontaires 5700. Invasion 5727.
Ecluses 4721, 4758, 4776, 4735, 4747.
Ecole centrale 1590, 4840 à 4843.
Ecoles académiques 4886 ; marine 3506 ;
militaires 2195, 5694, 6748; écoles spéciales
4844,6277,6891,7547,9359.
— primaires.Correspondance dudépar-tement
292 à 294. Locaux 4797 à 4819. Voir au nom
des localités intéressées.
ECUELIN (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Dourlers).
Contribution
patriotique
5633.
Défenseurs, actes de décès 4010, engagés
volontaires 5700. Invasion 3253,5727.
Edifices départementaux 405, 406.
EECKE (district d'Hazebrouck, canton et
mun.cipalité cantonale de Steenvoorde).
.
Autorités 560, 7659. Contributions 7733,
7734. Clergé et culte 3004, 5042.
Défenseurs, actes de décès 4011. Ecole
4794. Emigrés et suspects 1164, 5452,
7071. Emeute 865. Garde nationale 7700.
Indigents 5261. Territoire 1441.
Eglises. Argenterie et ornements 288,290, 385,
386, 1745, 1756, 7588, district de Douai
7587. Désaffectation, émeutes 5031,
district de Cambrai 6944. Entretien,
district de Lille 8937. Travaux et plans,
district du Quesnoy 8018. Voir : Clergé et
cultes.
Elections. Assemblée électorale 749 à 761.
Assemblées primaires 715 à 748. Districts
d'Hazebrouck 7604 à 7667 ; Le Quesnoy
7877, 7878 ; Lille 8110 à 8118;
Valenciennes 9160. Etats généraux 714.
Listes électorales 717, 718, 761.
Municipalités, correspondance 407, 408.
Municipalités
cantonales
9584,
9076,9785. 9842 ; Armentières 9486,
9487; Avesnes 9528; Haubourdin 9719 ;
Wazemmes 10093.
Elections du clergé. Districts d'Avesnes 5745 ;
Lille 8900, 8902 à 8209.
ELESMES (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Feignies).
Autorités 560, 7874. Clergé 5004, 8021.
Défenseurs, actes de décès 4012. Ecole
8004. Invasion 3055,7966.
Elevage. Bétail et chevaux 1479 à 1481.
ELINCOURT (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale de Walincourt).
Assistance 6972, 6979. Autorités 6551.
Contributions 6729. Clergé et culte 6932,
6940, 6949. Défense nationale 2088 ,
2111. Défenseurs 3633; actes de décès
4013. Ecole 4809, 6887. Emeute 6943.
Emprunt forcé, matrice 1794. Garde
nationale 6755. Invasion 3056, 3382,
6865. Juridictions 6896.
Emblèmes séditieux. Dictricts d'Avesnes 5593 ;
Cambrai 6575 ; Lille 8129.
Embrefs 4897.
EMERCHICOURT (district de Valenciennes,
canton
de
Bouchain).
Affaires
communales, biens 1675. Clergé 9382,
9391. Défenseurs, actes de décès 4014.
Ecole 4809. Emprunt forcé, matrice 1789.
Invasion 3383. Statistique 1458.
Emeutes 848 à 888. Districts de Bergues 5875;
Cambrai 6573; Lille 8137 à 8139.
Organisation de la garde nationale 2234,
2235, 2244. Pillage de subsistances,
districts
d'Hazebrouck
7695 ;
Valenciennes 9205. Vente des églises
5031.
Emigration. Arrêté des représentants en mission
450, 452. Correspondance du département
381. Listes et dossiers 1070 à 1237.
Réquisition militaire de chevaux et mulets
2819. Saisie d'argenterie 288,290. Districts
d'Avesnes 5617 ; Bergues 5886 à 5890 ;
Cambrai 6567 à 6570; Douai 7246 à 7263;
Hazebrouck 7670 à 7683 ; Lille 8140 à
8143, 8154 à 8178; Valenciennes 9171 à
9176. Municipalité cantonale d'Avesnes
9531, 9532.
EMMERIN (district de Lille, canton et
municipalité cantonale d'Haubourdin).
Affaires communales, charges 9739. Arbre
de la liberté 9726. Autorités '560, 9718.
Comité et société révolutionnaires 921,
8152. Clergé et culte 5068, 8903, 8939.
Défenseurs 3634, actes de décès 4015;
secours aux parents 9766. Emigrés 9721.
Emprunt forcé 9742. Fêtes 9725. Garde
nationale 8534, 9753. Hôtel de ville 1642.
Indigents 5201. Patentes 9750. Population
9729. Statistique 8270, 9735. Territoire
1441.
Emmery, représentant du peuple 764.
Emplacement des troupes 8580, 8581.
Emprunts 1771 à 1822, 6022, 7402, 9935,
10016.
— forcés 1774 à 1818. Correspondance du
département 394. Districts d'Avesnes 5629 ;
Bergues 6023 ; Cambrai 6698; Hazebrouck
7719 ; Le Quesnoy 7923 ; Lille 8400à 8402;
Valenciennes 9267. Municipalités cantonales
9549, 9600, 9812, 9974, 10074 ; Armentières
9503, 9504 ; Haubourdin 9741 à 9744.
Enfants abandonnés 295
— assistés 5345.
Engagements volontaires, Districts de Bergues
6072 à 6075; Lille 8546, 8547. Troupes de
ligne 2339, 2340.
(Belgique).
Nomination
de
ENOHIEN
représentant 4559.
ENGLEFONTAINE ( district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Landrecies ).
Affaires communales 7909, charges 7908.
Autorités 7874. Clergé 5138. Comité de
surveillance 10193. Défenseurs, actes de
décès 4016. Ecole 8004. Invasion 3229,
7977,7983.
ENGLOS (district de Lille, canton et municipalité
cantonale
d'Haubourdin).
Affaires
communales, charges 9739. Arbres de la
liberté 9726. Autorités 560, 9718. Comité
et société révolutionnaires 921, 8152.
Culte et olergé 5080, 8902, 8903, 8939.
Défenseurs 3635, actes de décès 4017,
secours aux parents 9766. Emeute 865.
Emigrés 9721. Emprunt forcé 9742. Fêtes
9725. Garde nationale 9753. Patentes
9750. Population 9729. Sta- tistique 8270.
Enlart, représentant en mission 775 A 781, 799.
ENNETŒRES-EN-WEPPES (district de Lille,
canton de La Bassée, municipalité
cantonale
d'Haubourdin).
Affaires
communales, charges 9739. Arbre de la
liberté 8122, 9726. Autorités 560, 9718.
Clergé et culte 5042,5055,5080, 8903,
8935, 8939, 8967. Défenseurs 3636, actes
de décès 4018, secours aux parents 8826,
9766. Ecole 4809. Emeute 8210. Emigrés
9721. Emprunt forcé 9742. Garde
nationale 8534, 9753. Indigents 5261.
Patentes 9750. Population 9729. Société
populaire 921. Statistique 8270, 9735.
ENNEVELIN (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de Templeuve).
Affaires communales 10015, comptes
8338. Archers 10012. Assistance 10041.
Autorités 560, 8105. Clergé et culte 8903,
8939, 8967, 8942, 10040. Comité et
société révolutionnaires 921, 8152.
Défenseurs 3637, actes de décès 4019.
Ecole 4809. Emeute 865. Indigents 5261.
Invasion 2990,3057, 3254, 8744. Garde
nationale 8534. Marais 8332. Statistique
8270. Territoire 8265.
Enregistrement. Districts d'Avesnes 5687 ;
Cambrai 6736; Douai 7416; Hazebrouck
7755; Le Quesnoy 7944 à 7947; Lille
8501 ; Valenciennes 9287.
Enrôlement. Bataillons de volontaires 2258 à
2335.
Enseignement primaire 4793 A 4819. Districts d
Avesnes 5737; Bergues 6274 ; Cambrai
6887 à 6889 ; Douai 7539 à 7541 ; Le
Quesnoy 8004,8005; Valenciennes 9358.
Municipalités cantonales 9656, 9701,
9768,
9769,
9800,9381,9903,10058,10084 ;
Armentières 9515 ; Avesnes 9564 ;
Bergues 9609.
— secondaire 4820 à 4838. Districts de
Bergues 6275, 6276 ; Douai 7543 à 7546; Le
Quesnoy 8006 ; Lille 8869 A 8871.
— supérieur. District de Lille 8872. EPINOT
(district d'Avesnes, canton et municipalité
cantonale de Solre-le-Château, auj. hameau de
Clairfayts). Autorités5578. Défenseurs 3638.
Invasion 5727.
Epizooties 1329 à 1338. District d'Avesnes
5598, Bergues 5893, Lille 8199.
Municipalités cantonales 9491, 9728,
9928.
EPPE-SAUVAGE (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Trélon).
Affaires communales 5621. Autorités 560,
5578. Clergé et culte 5028,5956,
5068,5745,5746. Défenseurs, actes de
décès 4020. Invasion 5727.
Equipement 2715 A 2744. Districts d'Avesnes
5708 à 5711. Bergues 6112 i 6116, 6121,
Cambrai 6814 A 6822, Douai 7455 A
7471,
Hazebrouck
7774,
7775.
Municipalités cantonales 9760.
ERCHIN (district de Douai, canton et
municipalité cantonale de Lewarde).
Affaires communales 5621, 7358,
impositions 7363. Autorités 560, 7210.
Chemins 7362. Clergé 7569, 7605.
Défense nationale 2111. Défenseurs 3639,
actes de décès 4021, secours aux parents
7515. Dime 1239, 7404. Ecole 4809, 7541.
Emigrés 7252. Garde nationale 7430.
Invasion 3255. Statistique 7330.
ERINGHEM (district de Bergues, canton
d'Esquelbecq, municipalité cantonale de
Wormhoudt). Affaires communales 5962.
Assistance 6336. Autorités 5849. Clergé et
culte 6303, 6305, 6310, 6312, 6323, 6325,
6326, 6330. Contribution patriotique 6028.
Défenseurs, actes de décès 4022, secours
aux parents 6190. Ecole 4803. Emigrés
5888. Emprunt forcé, matrice 1795. Garde
nationale
6066.
Population
1340.
Territoire 5925, 5926.
ERPION (Belgique, district d'Avesnes, cant. et
municipalité cantonale de Barbençon).
Affaires communales 5621. Autorités 560,
5578. Clergé et culte 5080,5745,5746,
5753. Contributions 5658. Défenseurs,
actes de décès 4023, engagés volontaires
5700. Invasion 3058,5727.
ERQUINGHEM-LE-SEC (district de Lille, canton et
municipalité cantonale d'Haubourdin).
Affaires communales 9501, charges 9739.
Autorités 560, 9718. Clergé et culte 8903,
8939. Défenseurs 3640, actes de décès
4025, secours aux parents 9766. Emigrés
et suspects 1054, 9721. Emprunt forcé
9742. Etat-civil 9496. Garde nationale
8534, 9753. Indigents 5261. Instituteur
9515. Patentes 9750. Population 9729.
Société populaire 921. Statistique 8270,
9735.
ERQUINGHEM-LYS (District de Lille, canton et
municipalité cantonale d'Armentières).
Affaires communales, comptes 8338.
Autorités 560, 1628. Clergé et culte 8903,
8918. 8935, 8939, 8942. Comité et société
révolutionnaires 921. 8152. Défenseurs
3641. actes de décès 4024, secours aux
défenseurs 8826. Ecole 4812. Emeute 865,
8133, 8210. Garde nationale 8534.
Indigents
5261. Statistique 8270. Suspects5452. ERRE
(district de Valenciennes, c. et m. c. de
Bouchain). Affaires communales comptes 1642,
marais 1642. Autorité> 561, 1628. Clergé 5080,
9382, 9391, 9408. Délenseurs, actes de décès
4026. Ecole 4809. Emprunt forcé, matrice 1789.
Invasion 3384, 9328. Territoire 1441.
ESCARMAIN (district du Quesnoy, canton et
municipalité cantonale de Solesmes).
Affaire * communales, charges 7908.
Autorités 561, 7874. Clergé 8017.
Défenseurs, actes de décès 4027.
Ecole 4809, 8004. Invasion 7977,
7986.
ESCAUDAIN (district de Valenciennes, c. et m. c.
de Bouchain). Autorités 561. Clergé 9382,
9391. Défenseurs, actes de décès 4028.
Emprunt forcé, matrice 1789.
ESCAUDOSUVRES (district de Cambrai, can-"ton
et municipalité cantonale d'Abancourt).
Arbre de la liberté 1264. Assistance 6979.
Autorités 561, 6543, 6545, 6546, 6552.
Clergé et culte 5056, 5138, 6939.
Contributions 6729. Défenseurs 3642, actes
de décès 4029. Ecole 6887. Emeute 6573,
6943. Invasion 3059, 9472. Juridictions
6896. Garde nationale 6755.
ESCAUT. Rivière et canaux 4722, 4740 à 4745,
4753.
ESCAUTPONT (district de Valenciennes. c. et m.
c. de Condé). Affaires communales 9246.
Clergé 9382, 9391. Défenseurs, actes de
décès 4030. Invasion 9328.
ESCOBECQUES (district de Lille, canton et
municipalité cantonale d'Haubourdin).
Affaires communales, charges 9739.
Autorités 561.9718. Clergé8903. Comité
et société révolutionnaires 921, 8152.
Défenseurs 3643, actes de décès 4031,
secours aux parents 9766. Emprunt forcé
9742. Garde nationale 9753. Patentes
9750. Population 9729. Statistique
8260,9735.
ESNES (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale de Walincourt).
Assistance 6979. Autorités 6551. Clergé et
culte
5080,
6932,
6939,
6949.
Contributions 6722,6729, Défenseurs,
actes de décès 4032. Ecole 4809, 6887.
Emeute 6943. Emprunt forcé, n.atrice
1794. Garde nationale 6755. Invasion
3385, 6865.
Espionnage 819 A 823, 2201, 2202.
Esprit public. District de Lille 8126 A 8128.
ESQUELBECQ (district de Bergues, canton
d'Esquelbecq, municipalité cantonale de
Wormhoudt). Affaires communales 5963.
Assistance 6336. Autorités 561, 5849. Clergé
et culte 5042, 5056, 6299, 6303, 6305, 6308,
6310, 6312, 6325, 6326, 6330. Défenseurs,
actes de décès 4033-, secours aux parents
6191. Ecole 4794 , 4803. Emeute 865. Garde
nationale 6066. Invasion 3060. Paten es 6052.
Population 1340. Société révolutionnaire
5879. Territoire 1441, 5926.
— CANTON. Autorités 5847. Armée 6083,6122.
Biens des pauvres 6338.
ESQUERCHIN (district, canton et munici-lité
cantonale de Douai). Affaires communales
7358, comm naux7361, comptes 7364.
Autorites 561, 7204, 7210. Chemins 7362.
Culte et clergé 5042, 5080, 7569. 7605.
Défenseurs 3644, actes de décès 4034,
secours aux parents 7511, 7515. Ecole
480», 7541. Emigrés et suspects
1054,7252. Emprunt forcé, matrice 1791.
Garde nationale 7430. 9652. Indigents
5261. Population 9644. Société populaire
7222. Souscription pour la descente en
Angleterre 9650. Statistique 7330.
Territoire 1441.
ESQUERMES
(district
de
Lille,
canton
d'Haubourdin, m. c. de Wazemmes et
Haubourdin, auj. annexé à Lille). Affaires
communales, charges 9739, 10095. Arbre
de la liberté 9726. Autorités 561, 9718.
Clergé et culte 5012, 8903, 8935, 8937,
8939, 8942, 8967. Comité et société
révolutionnaires 922. 8152. Contributions
8455. Défen- seurs 3645, actes de décès
4035, secours aux parents 8826. Emprunt
forcé9742. Garde nationale 8534.9753.
Indigents 5261. Invasion 8745. Patentes
9750. Population 9729. Sta- tistique 8270,
9735. Terroristes 8133.
Estadens, représentant en mission 450, 694,
2042,7754. 8481.
ESTAIRES (district d'Hazebrouck, canton de
Merville, chef-lieu de municipalité
cantonale). Affaires communales 1642,
7710. Autorités 562, 7659. Clergé et culte
4986, 5009, 5042, 5056, 5080, 5122, 5163,
7799,
9446.
Comité
et
société
révolutionnaires 923, 7668, 10194.
Défense nationale 2111. Défenseurs 3646,
actes de décès 4036. Invalides 3530. Ecole
4809, 4830. Emigrés et suspects 1054,
1104, 1105, 7671. Garde nationale 7760.
Indigents 5261. Prisons 5422, 5452. Route
4653. Statistique 7700. Subsistances 1374.
Territoire, plan 1442.
— CANTON. Calendrier républicain 5046. Clergé
et culte 4980, 5020, 5039. 5148, 5149.
Défenseurs 2462, Invalides 3515. ESTOURMEL
(district de Cambrai, chef-lieu de canton et de
municipalité cantonale). Assistance 6979.
Autorités 553, 6543, 6547,6550. Clergé et culte
5056, 5080,6932,6949. Contributions 6729.
Défenseurs, actes de décès 4037. Invalides 3530.
Ecole 4803, 6887. Emigrés 1103, 1104, 1105.
Garde nationale 6755. Invasion 3061, 9708.
Juridictions 6896. Poids et mesures 6655.
— CANTON. Autorités 9707. Clergé et culte
4980, 5020, 5039, 5148, 5149, 5197.
Défenseurs 2463. Invalides 3516. Indigents
5256.
Estourmel (d") député 764, 768.
ESTREES (district de Douai, canton et
municipalité cantonaled'Arleux).Affaires
communales 7358, biens et marais 7361,
impositions 7363. Autorités 564, 7210.
Certificats de résidence 7274. Chemins
7362. Clergé 4997, 7569. Défenseurs,
actes de décès 4038, secours aux parents
7515. Ecole 4809, 7541. Emeute 5031.
Emigrés 7252. Garde nationale 7430.
Invasion 3062. Statistique 7330.
ESTREUX (district, c. et m. c. de Valenciennes).
Clergé 6932, 9382, 9391. Défenseurs,
actes de décès 4039. Invasion 9328.
ESTRUN (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale d Abancourt).
Assistance 6979. Autorités 564, 6543,
6545, 6546, 6552. Clergé et culte 5056,
6940,6949. Contributions 6722, 6729.
Défenseurs 3648, actes de décès 4043.
Ecole 6887. Garde nationale 6755.
Invasion 3064, 9472. Juridictions 6896.
ESWARS (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale d'Abancourt).
Assistance 6979. Autorités 564, 6545,
6546, 6552. Clergé et culte 5042, 5056,
6932, 6937, 6949. Contributions 6729.
Défenseurs 3647, actes de décès 4040.
Ecole 6887. Emeute 6573. 6943, Garde
nationale 6755. Invasion 3063, 9472.
Juridictions 6896. Poids et mesures 6655.
Etapes et convois 2802 à 2852. Districts de
Bergues 6133 à 6144. Lille 8662 à 8664.
Municipalités cantonales 9763, 9764.
Etat-Civil 1446 à 1453. Défenseurs de la patrie
3804 à 5011. Registres de catholicité 4864.
Districts d'Avesnes 5609, Bergues 5927 a 5919,
Cambrai 6629, Douai 7331, Hazebrouck 7698,
Le Quesnoy 7896, Lille 8266 à 8268.
Municipalités cantonales 9494, 9495,' 9496,
9543, 9733, 9734, 9787, 9867, 9927, Bergues
9689 à 9594, Dunkerque 9682 k 9684.
Etat-Major 2150 à 2194.
Etats. Liquidation du personnel 459, 460,. 463.
Cambrésis. Archives 1545. Suppression
6536.
États-Généraux 714. Cahier des doléances du
clergé 6554.
ETH (district, canton et municipalité cantonale
du Quesnoy). Affaires communales,
charges 7908. Autorités 7874. Cierge
8021, 9397. Invasion 7978.
Etrangers 10125, 10201, 10207, 10214, 10282,
10286. Arrêtés des représentants en
mission 450. Surveillance 8186.
Etre suprême. Fête 1254.
ETRŒUNGT (district d'Avesnes, chef-lieu de
canton et de municipalité cantonale).
Affaires communales 5621. Archives
5739. Autorités 564. Clergé 4991. Comité
révolutionnaire 5589-Défenseurs, actes de
décès 4042. Ecole 4809. Emigrés 1104,
1105. Invasion 5727.
— CANTON. Affaires municipales 249, 9709.
Calendrier républicain 5046. Clergé et culte
4980,5020, 5039,5148, 5149, 5198, 5758,
5759. Défenseurs 2464.
EURE. 1" bataillon de volontaires 2272. EUREET-LOIR. Bataillon de volontaires 2273.
Evénements malheureux. Districts de Douai
7266, Lille 8194, 8195, Valenciennes
9186.
Militaires. District de Lille 8504 a 8507.
Politiques 787 à 817. Districts de Bergues 5874,
Cambrai 6558, Douai 7218, Lille 8119.
Evêque du Nord. Installation 4981. Exercice du
culte 5032 à 5045. Exportation des grains
1355,1367.
F
Fabriques 1490 à 1510.
Fabriques des églises 5052 à 5066.
FACHES-THUMESNIL (district de Lille, canton et
municipalité cantonale de Seclin).
Autorités 565, 9969. Clergé et culte 8904,
8935, 8942, 8967. Comités et société
révolutionnaires 924, 8152. Contributions
8455, 9983. Défenseurs, actes de décès
4044 ; secours 3649. Garde nationale
9986. Indigents 5261. Invasion 2989,3065.
Statistique 8270.
Faïencerie de St-Amand 1506.
FAMARS (district,cet m.c. de Valenciennes).
Autorités 9154. Clergé et culte 5004,
5042,9382,9392. Défense nationale 2111.
Défenseurs, actes de décès 4045. Emigrés
9174. Invasion 3066 ; secours aux réfugiés
6865, 9328.
Familles, recherches dans leur intérêt 1319,
6584, 7270 à 7272, 7688, 8192, 9184,
9185.
FAUMONT (hameau de Coutiches, Nord). Arbre
de la liberté 1264. Défenseurs, actes de
décès 4046. Emeutes 866. Invasion 3067.
FAVRIL (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Prisches).
Affaires communales 5621. Autorités 565.
Clergé et culte 5040, 5081,5746, 9394.
Défenseurs, actes et décès 4047 ; secours
3650 ; Engagés volontaires 5700. Invasion
5727. Population 1340.
FAYTS (district d'Avesnes, canton et municipalité
de Prisches. Forme aujourd'hui 2
communes sous les noms de Grand-Fayt et
Petit-Fayt). Affaires communales 5621.
Autorités 565, 1628. Clergé 5043, 5083,
5745, 5746, 5756, 9394. Défenseurs, actes
de décès 4092 ; secours 5726. Engagés
5700. Population 1340.
FECHAIN (district de Douai, canton et
municipalité
d'Arleux
).
Affaires
communales T358; comptes 7364;
communaux 7361. Autorités 566, 7204,
7210. Certificats de résidence 7274.
Clergé et culte 5042, 5081, 7569.
Défenseurs, actes de décès 4048. Ecule
7541. Emeute 866. Emigrés 7252. Oarde
nationale 7430. Indigents 5261. Invasion
3068. Statistique 7330.
Fédération, fête 1244, 2215.
Fédérés nationaux, bataillons 2* 2326, 10266;
4*6764 ; 7* 2327; 8* 2328; 11* 2329; 12*
2330; 14* 2331.
FEIGNIES (district d'Avesnes, cbef-lieu de canton
et municipalité cantonale). Autorités 567.
Charges locales 7908. Clergé et culte 5042,
5081, 8021. Défenseurs, actes de décès 4049.
Ecole 8004. Emeute 866. Emigrés 1104,
1105. Invasion 7967, 7978. Population 9710.
Territoire 1443.
— CANTON. Assistance 8032. Calendrier 5046.
Clergé 5020, 5148, 5149, 5199. Compte
décadaire de la municipalité cantonale 249.
Militaires 2465.
FELLERIES (district, canton et municipalité
cantonale
d'Avesnes).
Affaires
communales 5621 ; charges locales 9547.
Arbre de la liberté 9539. Autorités 568 ,
5578. Clergé 4991, 5042, 5081, 5745,
5746, 5752. Comité révolutionnaire 5589.
Contributions
5659.
Contribution
patriotique 5634. Défenseurs, actes île
décès 4050; engagés volontaires 5700.
Ecole 9564. Emeute 866. Emprunt forcé,
matrice 1785. Indigents 5261. Invasion
3256, 5727. Population 9542. Statistique
1458.
FEMY (Aisne). Invasion 3385. Territoire 1443.
FENAIN (district de Valenciennes, c. et m. c. de
Bouchain). Autorités 568. Clergé 5081,
7605, 9382,9392. Contributions 9283.
Défenseurs, actes de décès 4051. Ecole
4810. Emprunt forcé, matrice 1789.
Invasion 3386, 9328 ; secours aux réfugiés
6865.
Féodalité, lacération des titres 4847.
FERIN (district, canton et municipalité cantonale
de Douai). Affaires communales 1642,
7358, 9647; chemins 7362; communaux
7361 ; impôts 7363. Autorités 569, 1628.
7210. Clergé 7569, 5068. Contributions
7410. Défeuseurs, actes de décès 4052;
secours 7515. Ecole 4810. Emeute 866.
Emigrés 7252. Emprunt forcé 1791. Garde
nationale 7430, 9652. Indigents 5261.
Invasion 3069, 3257. Population 9644.
Statistique 7330. Territoire 1443.
FERON (district d'Avesnes, cant. et mun. cant.
d'Etrœungt
5746.
Clergé
5748.
Contributious5660. Défenseurs, actes de
décès 4053 ; engagés 5700. Suspects
1054.
(district
d'Avesnes,
FERRIERE-LA-GRANDE
canton et municipalité cantonale de
Maubeuge). Affaires communales 5621.
Autorités 570,1628,5578. Clergé et culte
5081, 5752, 5756. Contributions 5661.
Défenseurs, actes de décès 4054; secours
5726. Ecole 4810. 5737. Invasion 3387,
5727.
FERRIERE-LA-PETITE (district d'Avesnes, canton
et municipalité cantonale de Maubeuge).
Autorités 570. Clergé et culte 5042, 5081,
5746. Défenseurs, actes de décès 4055,
5727.
Fêtes 1240 à 1243, 5047, 5597, 5891, 6576,
7265, 8121, 9179, 9490, 9538, 9679, 9724
à 9727, 9925.
Fiefs, droits et signes de féodalité 1238, 1239.
Filatures 1494, 6652.
Finances 285 à 288,377 à 382, 1712 à 2046,
5623 à 5687, 6001 à6057, 7365*7420
7711 à 7755,8352 à 8501,7912 à 7947,
9247 à 9273.
FINISTERE. Volontaires, lw et 2e bataillon 2274.
FIVES (district de Lille, canton et munici-alité
cantonale de Lannoy, aujour-'hui réuni à Lille).
Autorités 570, 9843. Charges locales 9869.
Clergé et culte 5042, 5081, 8904, 8928, 8935,
8937, 8968. Défense nationale 2111, 8580.
Défenseurs, actes de décès 4056 ; secou rs 3651.
Ecole 4810. Garde nationale 9877. Invasion
2988, 3070, 3388, 8746. Population 9855.
Statistique 8270. Territoire 8265.
Flamand. Remplacement par la langue française
4794 ; suppression dans les actes notariés 4952.
FLANDRE MARITIME. Personnel des Etats 463.
Taxes de remplacement 1872. Anciens
impôts 1874.
FLANDRE WALLONNE. Contribution patrio-tiqu1828. Droits supprimés 1871. Anciens
impôts 1851 a 1854. Etats généraux 714.
Personnel des Etats 460, 463.
FLAUMONT-WAUDRECHIES (district, canton et
municipalité
cantonale
d'Avesnes).
Affaires communales 5621 ; charges
locales 9547. Arbre de la liberté 9539.
Autorités 570, 5578. Clergé 5746, 4991.
Contributions 5662, 9553. Défenseurs,
actes de décès 4057 ; secours 3652 ;
engagés 5700. Ecole 5737. Emprunt forcé
1785. Invasion 5727. Statistique 1458.
FLERS (district de Lille, canton et municipalité
cantonale
de
Lannoy).
Affaires
communales9869; comptes8338; marais8332.Arbrede
laliberté8122.Autorités570,8105,9843. Comité et société
révolutionnaires 924, 8152. Clergé 5042,
5076,
5081,
8904,
8918,
8937,
8939,8942,8967,9892. Défense nationale
2111,10259. Défenseurs, actes de décès
4058 ; secours 8826. Ecole 4810. Garde
nationale
9877.
Indigents
5261.
Invasion2988,3072,3389,8747. Population
9856. Statistique 8270.
FLERS-EN-ESCREBIEUX (district, canton et
municipalité cantonale de Douai). Affaires
communales 7358 ; communaux 7361 ;
comptes 7364 ; impôts 7363. Autorités
570,7210. Certificats résidence 7274.
Chemins 7362. Clergé 5081, 7569, 7571,
7605. Défenseurs, actes de décès 4059 ;
secours 3653, 7515. Ecole 4810. Ecole
7541. Emigrés 7252. Emprunt forcé 1791.
Garde nationale 7430, 9652. Indigents
5261. Invasion 3071. Population 9644.
Souscription pour la descente en
Angleterre 9650. Statistique 7330.
FLESQUIERES (district de Douai, canton
d'Arleux, aujourd'hui hameau de Cantin).
Assistance 6980. Autorités 6548, 6553.
Chemins 7362. Clergé et culte 5057, 5081,
6932, 6949. Contributions 6724,6729.
Défenseurs, actes de décès 4060 ; secours
3654. Ecole 6887. Garde nationale 6755.
Invasion 3073. Juridictions supprimées
6896.
FLETRE (district d'Hazebrouck, c. et m. c. de
Bailleul). Autorités 7659. Clergé et culte
7799. Défenseurs actes de décès 4061.
Détenus 5452. Emeute pour la vente de
l'église 5031. Emigrés7671. Garde
nationale 7760. Statistique 7700.
FLEURBAIX (Pas-de-Calais). Territoire 8265.
(district
de
FLINES-LES-MORTAGNE
Valenciennes, cant. et mun. cant. de StAmand). Clergé 9382. Défenseurs, actes
de décès 4062. Ecole 4810. Emeute 9205.
Halage de bateaux4725.
FLINES-LES-RACHES (district de Douai, canton
de
Pont-à-Raches,
municipalité
cantonalede Raches). Affaires communales
7358 ; communaux 7361 ; comptes 7364 ;
impôts7363.
Autorités
571,
7210.
Certificats de résidence 7274. Chemins
7362. Clergé et culte 4986, 5042, 5081,
5083, 5108, 6938, 7569, 7576, 7578, 7605,
7609, 9409. Comité de surveillance 1223.
Défenseurs, actes de décès 4063 ; secours
7515. Ecole 4810. Emeute 867, 7220.
Emigrés 1105 7252. Garde nationale 7430.
Indigents 5261. Invasion 2986, 3074,
3390. Poids et mesures 7347. Statistique
7330.
FLOURSIES (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Dourlers).
Autorités 572. Clergé 5745, 5746.
Défenseurs, actes de décès 4064 ; engagés
570J. Ecole 5737. Invasion 5727.
FLOYON (district d'Avesnes, canton et
municipalité
cantonale
d'Etrœungt).
Affaires communales 5621. Autorités 572.
Calendrier 5047. Clergé et culte 5042,
5746. Comité de surveillance 5589;
délibérations 10195. Contributions 5063.
Défenseurs, actes de décès 4005; secours
5726. Invasion 5727.
Fochedey, député 764.
Foires 1403 à 1408, 6619, 6620, T324,9541,
9588.
FONTAINE-AU-BOIS (district du Quesnoy, canton
et municipalité cantonale de Landrecies).
Affaires communales 9246 ; charges
locales 7908. Autorités 7874. Clergé 5009,
5081. Défenseurs, actes de décès 4066 ;
secours 3869. Ecole 4810. Invasion 7978 ;
état nominatif des familles éprouvées par a
guerre 3228.
FONTAINE-AU-PIRE (district de Cambrai, canton
et municipalité cantonale d'Estourmel).
Assistance 6980. Autorités 6543, 6547,
6550. Clergé 6932. Défenseurs, actes de
décès 4067.
Ecole 4810, 6887, 6888. Garde nationale 6755.
Invasion 3390 ; secours aux réfugiés 6865.
OU
Fontaine-laFONTAINE-NOTRE-DAME
Montagne (district de Cambrai, canton de
Ribécourt municipalité cantonale de Marcoing).
Assistance 6980. Autorité» 572, 6543, 6548,
6553. Clergé et culte 6932, 6939,6949.
Contributions 6724,6729. Défenseurs, actesde
décès 4068 ; 3855. Emeute 6943. Invasion 3391.
Juridiction supprimées 6896. Poids et mesures
6655. Territoire 6628.
FONTENELLES (abbaye, hameau de Maing,
Nord) Pensions du clergé 5140. Forçats
1297.
FORENVILLE (district de Cambrai, canton et
municipalité cantonale d Estourmel).
Assistance 6980. Clergé et culte 5057,
5081, 6932. Ecole 5887. Population 9857.
FOREST (district d'Avesnes, canton et
municipalité cantonale de Landrecies).
Affaires communales 1642 ; charges
locales 7908. Autorités 572, 7874. Clergé
5081, 5138. Défenseurs, actes de décès
4069. Ecole 4810, 8004. Invasion 7968,
7978 ; état nominatif des familles
éprouvées par la guerre. 3229.
FOREST (district de Lille, canton et municipalité
cantonale
de
Lannoy).
Affaires
communales 9869 ; marais 8332. Autorités
572. Clergé 5081, 8904, 8935, 8967, 9892.
Comité et société révolutionnaires 924,
8152. Défenseurs, actes de décès 4070.
Garde nationale 8534, 9877. Invasion
2988, 3075, 8748. Statistique 8271.
Territoire 8265.
Forêts 450, 2032 à 2040, 5683 à 5685,6055,
6056, 6731 à 6734,7417 à 7419, 7753,
7941, 7942, 8484 à 8500, 9291, 9557,
10077.
Forges 1497,5619.
Fortifications 2693 à 2707, 5706, 6106 à 6110,
6806 à 6813, 7453, 7953, 8588 à 8595,
9313.
FORT-MARDYCK. (district de Bergues, canton de
Dunkerque). Affaires communales 5964.
Autorités 473, 572, 5850.
Contribution patriotique 6028. Défenseurs,
secours
6192.
Garde
nationale
6066.
Pêcheurs5936. Population 9681. Subsistances
1374. Territoire 5926. FOURMIES (district
d'Avesnes, canton et municipalité cantonale de
Trélon).
Affaires
communales
5621 ;
communaux 1642. Autorités 573,5578. Clergé et
culte 5052, 5756. Comité révolutionnaire 5589.
Défenseurs, actes de décès 4071 ; secours 5726 ;
engagés 5700. E