Procès-verbal
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Procès-verbal
District de la Seine-Saint-Denis de Football Procès-verbal Assemblée Générale du 8 décembre 2014 Réunion du : A: Lundi 8 décembre 2014 à 19H30 au District 93 L’Auditorium de la Bourse du Travail de BOBIGNY Présidence : Nasser GAMMOUDI L’an deux mille quatorze, le 8 décembre 2014, les membres de l’association du District de la SeineSaint-Denis de Football se sont réunis à l’Auditorium de la Bourse du Travail de Bobigny sur convocation du Comité de Direction et ce conformément aux statuts de l’association. L’Assemblée est présidée par Monsieur Nasser GAMMOUDI, en sa qualité de Président. Le Président rappelle l’ordre du jour de la présente réunion. ACCUEIL ET VERIFICATION DES POUVOIRS L’accueil est assuré par trois salariés, accompagnés de trois personnes de la Commission de Surveillance des Opérations Electorales et de deux élus. Rien n’est à signaler en ce qui concerne les pouvoirs. OUVERTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE PAR LE PRESIDENT Ouverture de l’Assemblée par le discours d’allocution du Président à 19h15. Le Président souhaite la bienvenue aux Présidents de clubs, aux représentants de clubs, aux bénévoles. A la demande du Président, une minute de silence est observée pour les personnes qui nous ont quittées. Le Président tient à remercier particulièrement la Ville de BOBIGNY, le Conseil Général de la SeineSaint-Denis et plus précisément les présences de Monsieur Pascal MATHIEU, Chef du service des Sports et des loisirs du CG93, et Monsieur Alain Brossier, Conseiller d'animation sportive en charge du dossier CNDS de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale. Il remercie l’ensemble du Comité de Direction, des commissaires bénévoles, des techniciens et des salariés administratifs de leur contribution. Le Président donne la parole à Monsieur Pascal MATHIEU : il témoigne du soutien du Conseil Général de la Seine-Saint-Denis à notre Institution et que le travail fournit par celui-ci est remarquable. PV AG DISTRICT 93 8.12.2014 1 District de la Seine-Saint-Denis de Football Monsieur Alain BROSSIER communique aux clubs que la prochaine réunion du CNDS aura lieu mijanvier 2015. Il remercie le District de l’invitation et le félicite pour les actions menées sur le territoire. Le Président aborde les thèmes suivants : Le site internet Le téléphone de permanence Le Stade de France Le critérium U16F La Journée de Solidarité des arbitres QUORUM Après vérification et contrôle, l’Assemblée Générale est constituée ce jour par : Nombre de clubs composant l'Assemblée : 173 Nombre de clubs présents et représentés: 92 Nombre de voix composant l'Assemblée : 1 736 Nombre de voix présentes et représentées : 1 381 Le quorum étant en l’état atteint, le Président déclare que l’Assemblée Générale Ordinaire est régulièrement constituée, peut valablement délibérer et prendre des décisions à la majorité requise. PRESENTATION DU VOTE ELECTRONIQUE Le Président donne la parole à Monsieur Lounis SANDJAK, Directeur Administratif, afin de présenter le processus du vote électronique. Deux questions tests abordées : Q1 - Le Paris Saint Germain sera-t-il Champion de France 2014/2015 ? Nombre voix exprimés : 1 053 Nombre de OUI : 597 soit 56,70 % des voix exprimées Nombre de NON : 379 soit 35, 99 % des voix exprimées Nombre de SANS AVIS : 77 soit 7,31 % des voix exprimées Q2 - Pensez-vous que la France remportera l’EURO 2016 ? Nombre de voix exprimés : 1 060 Nombre de OUI : 502 soit 47,36% des voix exprimées Nombre de NON : 528 soit 49,81 % des voix exprimées Nombre de SANS AVIS : 30 soit 2,83 % des voix exprimées APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 19/12/2013 Le Président présente le Procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire du 19 décembre 2013. Pas de commentaire. Q3 - Approuvez-vous le Procès-verbal du 19 décembre 2013 ? Nombre de voix exprimées : 1 125 Nombre de "POUR" : 1 031 voix soit 91,64% des voix exprimées Nombre de "CONTRE" : 0 voix Nombre d' "ABSTENTION" : 94 voix soit 8,36% des voix exprimées PV AG DISTRICT 93 8.12.2014 2 District de la Seine-Saint-Denis de Football Le Procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 19 décembre 2013 est approuvé. APPROBATION DU RAPPORT MORAL 2013/2014 Le Président présente l’évolution du nombre de licenciés sur le territoire. Actuellement, le District compte 32700 licenciés. A cette même période, il était de 32566 la saison passée. Aussi, il est à noter que le football féminin est en progression constante depuis les actions menées par l’équipe technique. A la fin de la saison 2013/2014, le nombre de licenciées féminines a pratiquement doublé. En effet, toutes les catégories féminines ont encore augmenté depuis la saison dernière. Le Futsal connaît également une augmentation de 15% des effectifs. Le Président donne la parole à Monsieur Stéphane ZAIDI, agent de développement, afin de présenter le bilan des activités techniques du District. Pour information le bilan des activités a été envoyé à l’ensemble des clubs du département lors de l’envoi de la convocation à l’Assemblée Générale de ce jour. Le Président donne ensuite la parole à Monsieur Hugues DEFREL, Président de la Commission Départementale d’Arbitrage, afin de présenter le bilan de la Commission. Pour conclure le rapport moral, le Président présente un film de 10 minutes sur l’ensemble des actions menées par le District sur la saison 2013/2014. Q4 - Approbation du rapport moral de la saison 2013/2014 Nombre de voix exprimées : 1 065 Nombre de "POUR" : 1 063 voix soit 99,81% des voix exprimées Nombre de "CONTRE" : 0 voix Nombre d' "ABSTENTION" : 2 voix soit 0,19% des voix exprimées Le rapport moral de la saison 2013/2014 est approuvé. PRESENTATION DU BILAN FINANCIER Le Président donne la parole à Monsieur Charles DARMON, Expert-comptable du District, et Monsieur Sylvain BLOT, Commissaire aux comptes, pour la présentation du bilan financier, du compte de résultat arrêtés au 30 juin 2014 et du budget prévisionnel 2014-2015. Q5 - Approbation du Bilan et du Compte de résultat arrêtés au 30 Juin 2014 Nombre de voix exprimées : 1 088 Nombre de "POUR" : 1 033 voix soit 94,94% des voix exprimées Nombre de "CONTRE" : 0 voix Nombre d' "ABSTENTION" : 55 voix soit 5,06% des voix exprimées Le Bilan et le Compte de résultat arrêtés au 30 Juin 2014 sont approuvés. Q6 - Approbation de l’affectation du résultat de l'exercice clos le 30 Juin 2014, soit 33 839 € affecté à la réserve immobilière Nombre de voix exprimées : 1 053 Nombre de "POUR" : 910 voix soit 86.42% des voix exprimées Nombre de "CONTRE" : 3 voix soit 0,28% des voix exprimées PV AG DISTRICT 93 8.12.2014 3 District de la Seine-Saint-Denis de Football Nombre d' "ABSTENTION" : 140 voix 13,30% des voix exprimées Le résultat de l'exercice clos le 30 Juin 2014, soit 33 839 €, est affecté à la réserve immobilière Q7 - Approbation du budget prévisionnel 2014/2015 Nombre de voix exprimées : 1 067 Nombre de "POUR" : 999 voix soit 93,63% des voix exprimées Nombre de "CONTRE" : 0 voix soit 0% des voix exprimées Nombre d' "ABSTENTION" : 68 voix soit 6,37% des voix exprimées Le budget prévisionnel 2014/2015 est approuvé. PRESENTATION DE LA MODIFICATION REGLEMENTAIRE DE L’ARTICLE 8.4 DES RSG La modification réglementaire est présentée par Monsieur Lounis SANDJAK : Les Présidents et Représentants de clubs ont réagi sur l’article : Quels sont les documents considérés comme pièce d’identité officielle ? Le Pass Navigo est-elle une pièce d’identité officielle ou non-officielle ? Un débat s’est installé concernant la « régularité » de cet article. Le Président précise que le District s’est aligné sur le règlement fédéral. PRESENTATION DE LA COMMISSION DE SURVEILLANCE DES OPERATIONS ELECTORALES Le Directeur administratif rappelle que cette Commission est prévue par le texte de la loi sur le Sport de janvier 2004 puis de mars 2008 et figure aux articles 10.21 et suivants les statuts du District. Elle a été validée lors du Comité de Direction du 12 novembre 2014 et est constituée de : Mesdames Régine HEBERT, Linda TADOUNT, Messieurs Patrick RODESCH, Jean-Claude ORTUNO, Moustapha DOUKHI, Marcel FRIBOULET Jack BLACHERE, Lounis SANDJAK. PRESENTATION ET APPROBATION DE LA CANDIDATURE AU POSTE DE MEMBRE INDIVIDUEL PV AG DISTRICT 93 8.12.2014 4 District de la Seine-Saint-Denis de Football Le Président informe des démissions du Comité de Direction de Madame Nadia HAOUA, Membre individuel, et Monsieur Thierry DODEMAN, Trésorier. Le Président donne la parole à Madame Nadia HAOUA et Monsieur Thierry DODEMAN, qui expliquent les raisons de leur démission à l’ensemble de l’Assemblée. Pour faire suite aux démissions, le Président propose Monsieur Serge DEGUINE au poste de membre individuel. La Commission de Surveillance des Opérations Electorales du 17 novembre 2014, a émis un avis favorable sur la recevabilité de celle-ci à l’attention du Comité de Direction, qui l’a validé en date du 24 novembre 2014. Le Président, Nasser GAMMOUDI soumet au vote la candidature de Monsieur Serge DEGUINE. Q8 - Approbation de la candidature de Monsieur Serge DEGUIGNE au poste de membre individuel Nombre de voix exprimées : 1 057 Nombre de "POUR" : 810 voix soit 76,63% des voix exprimées Nombre de "CONTRE" : 119 voix soit 11,26% des voix exprimées Nombre d' "ABSTENTION" : 128 voix soit 12.11% des voix exprimées La candidature de Monsieur Serge DEGUINE au poste de membre individuel au Comité de Direction est approuvée. INTERRUPTION DE SEANCE Les membres du Comité de Direction se retirent de la salle de l’auditorium afin de présenter le nouveau Bureau du Comité de Direction à l’Assemblée. PRESENTATION ET APPROBATION DU NOUVEAU BUREAU DU COMITE DE DIRECTION Q9 - Approbation du nouveau bureau du Comité de Direction 12345- NASSER GAMMOUDI - Président Mamadou MANE - 1er Vice-président Nathalie LESUEUR - 2ème Vice-présidente Ahmed HADEF - Secrétaire Général Kamel AIT-KHEIRA - Trésorier Nombre de voix exprimées : 1 009 Nombre de "POUR" : 898 voix soit 89% des voix exprimées Nombre de "CONTRE" : 15 voix soit 1,49% des voix exprimées Nombre d'"ABSTENTION" : 96 voix soit 9,51% des voix exprimées Le nouveau Bureau du Comité de Direction est approuvé. QUESTION DIVERSES Demande de l’Elan Sportif de Montreuil, par Monsieur Jack BLACHERE, d’ouvrir une compétition pour les plus de 55 ans dès la saison prochaine. Le Président informe que pour la saison prochaine, les clubs trouveront dans le dossier d’engagement la fiche d’inscription au Critérium à 7 des plus de 55 ans. PV AG DISTRICT 93 8.12.2014 5 District de la Seine-Saint-Denis de Football Proposition de fusionner les deux groupes de 3ème division Vétérans, avec le maintien des scores acquis. Validée à l’unanimité des membres présents de l’Assemblée. SOLIDARITE CLUBS Le Président présente l’opération et la dotation à destination des clubs bénéficiaires. La dotation : 20 ballons taille 4 30 chasubles 2 jeux de coupelles 10 constrifoot - base + jalon 1 set de cerceaux plats 10 plots 1 trousse à pharmacie 2 chronomètre 8 gourdes avec porte-gourdes 2 bonnets 10 tee-shirts adultes 15 tee-shirts enfants 1 sac de sport 1 sac à ballons 1 bon de formation CFF4 1 bon de formation CFF1 ou CFF2 1 bon de formation arbitre Les clubs dotés sont : Esp. AULNAYSIENNE Féminine ES STAINS Féminine FC ROMAINVILLE Féminine FC SOLITAIRES Féminine NEUILLY-PLAISANCE SP SC BAGNOLET FC VAUJOURS PIERREFITTE FC Aucune question n’étant abordée, la séance est levée à 22h35. PV AG DISTRICT 93 8.12.2014 6