entrées de juillet à décembre 2013 - Archives départementales de la

ENTRÉES RÉCENTES
Juillet-Décembre 2013
On trouvera ici la liste des versements, fonds ou documents isolés entrés aux Archives départementales de la Côte-d'Or au
cours des mois de juillet à décembre 2013.
Évènements
Politique
Don de M. Laibe. Documentation sur les élections en Côte-d'Or. Revues locales
82 J (complément)
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction de la citoyenneté. Service des élections. Elections.
1988-2007
2118 W 1-56
Personnalités
René HIS
Don du Museon Arlaten (Conseil général des Bouches-du-Rhône). Carte postale : œuvre Les
chênes du Morvan de René HIS.
REG 26_26
Docteur Gabriel Bazin
Don de Mme Gabriel Bazin. Dossiers documentaires et correspondance ayant servi aux
travaux historiques de feu son mari, le docteur Gabriel Bazin.
135 J
ENTRÉES RÉCENTES
Familles
Famille Bernard
Documents relatifs à la commune de Frôlois, conservés jusqu'alors dans un moulin,
propriété de la famille Bernard, plusieurs de ses membres ayant exercé la fonction de maire
de la dite commune.
1791-1843
E dépôt 296/22-26
Famille Marey-Monge
Gestion de domaines viticoles à Saint-Bernard et autour de Nuits-Saint-Georges.
1839-1894
1 J0 465
Fonds privés divers
Don des Archives départementales de la Somme.
Faire-part de décès.
fin XIXe-début XXe siècle
1 J0 467
Don de Mme Colas-Potonie.
Don de diverses médailles et décorations militaires.
134 J
ENTRÉES RÉCENTES
Lieux
Dijon
voir secteur d’activités, civisme
Don du Museon Arlaten (Conseil général des Bouches-du-Rhône) Carte postale : entrée du
square Darcy.
9 Fi 21231_991
Fontenay
Don de photographies de l’Abbaye de Fontenay.
8 Fi (à classer)
Frôlois, voir Familles, Famille Bernard.
Secteurs d’activité
Administration
Conseil général ; Mission Evaluation, Organisation et Pilotage ; Service aux Assemblées et
des Relations avec les Elus Délibérations de la commission départementale.
1950-1969
2124 W 1-4
Agriculture, viticulture, environnement
Conseil général de la Côte-d'Or. PIIADT. Direction Agriculture et Environnement. Service
Environnement et Gestion durable. Maîtrise des déchets : arrêtés attributifs de subventions.
1997-2000, 2002
2103 W 1
ENTRÉES RÉCENTES
Conseil général de la Côte-d'Or. PIIADT. Direction Agriculture et Environnement. Service
conseils aux collectivités dans le domaine de l'eau. Alimentation en eau potable (AEP) :
arrêtés attributifs de subventions (1979-2002). Assainissement (ASST) : arrêtés attributifs
de subventions (1979-2003).
1979-2003
2104 W 1-4
Conseil général de la Côte-d'Or. PIIADT. Direction Agriculture et Environnement. Service
politique de l'eau. Aménagement et qualité des cours d'eau, périmètres de protection,
recherches en eau potable : rapports commission permanente et conseil généra (1983-2012).
Aménagement des cours d'eau : arrêtés attributifs de subventions (1980-2008).
1980-2012
2105 W 1-2
Office national des forêts.
Documents relatifs à l'aménagement et aux délimitations des forêts de Côte-d'Or
SM 24047-24224
Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt. Service versant : Direction
Départementale des Territoires. Dossiers d'aides aux agriculteurs.
2114 W 1-130
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction de la citoyenneté. Service des installations classées
pour la protection de l'environnement. Dossiers des installations classées.
1961-2011
2119 W 1-9
ADEME. Comptes-rendus de réunion, études, conventions.
1997-2002
2125 W 1-13
Civisme
Registre d'attribution de certificats de civisme et de résidence, puis d'avis de civisme, par la
section Crébillon de la commune de Dijon.
an II-an III
1 J0 466
ENTRÉES RÉCENTES
Equipement
Direction Départementale des Territoires
Dossiers relatifs à la vicinalité sur les communes de Moitron, Rochefort, Busseaut, Duesme,
Saint-Germain-Le-Rocheux et la subdivision de Montigny-sur-Aube.
SM 24041-24046
Direction Départementale des Territoires. Dommages de guerre (1953-1988), comptabilité
(1956-1960).
1953-1988
2106 W 1-8
Direction départementale de l'équipement de Côte-d'Or. Service versant : Direction
Départementale des Territoires. Urbanisme et aménagement foncier (certificats d'urbanisme
valant division, permis de construire, permis de détruire).
1969-2007
2115 W 1-270
Finances
Centre des finances publiques de Châtillon-sur-Seine. Portatifs des licences de débit de
boisson, répertoire des bouilleurs de cru et registre de correspondance.
1889-1985
2116 W 1-34
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction des collectivités locales. Bureau des affaires locales.
Marchés publics.
1996-2008
2117 W 1-74
Géographie
Don de la Direction Départementale des Territoires. 2 boîtes de cartes topographiques,
géologiques, etc.
Série Fi
ENTRÉES RÉCENTES
Justice
TGI de Dijon
2120 W 1-156
Cour d'Appel de la Côte-d'Or. Minutes civiles, paritaires, sécurité sociale, pénales, sociales,
instruction, mineurs, pensions, aide judiciaire (1982), dossiers du pénal (2002), mineurs
assistance éducative et pénal (1992), instruction (1992).
1982-2002
2121 W 1-72
Cour d'Assises de la Côte-d'Or. Dossiers d'affaires échantillonnés.
1992
2122 W 1-16
Direction interrégionale des services pénitentiaires centre-est de Dijon. Recours
administratifs préalables effectués par la personne détenue sur une procédure disciplinaire
auprès du directeur interrégional.
2123 W 1-7
Notaires
Etude de Mes Hubner et Merle à Pontailler
Minutes des notaires successifs de la première étude de Pontailler.
1805-1913
4 E 41
Minutes des notaires successifs de la seconde étude de Pontailler.
1806-1914
4 E 42
Minutes des notaires successifs de l'étude de Talmay.
1806-1913
4 E 43
ENTRÉES RÉCENTES
Santé
Agence régionale de santé de Bourgogne. Tarification et contrôle des établissements
sociaux et médico-sociaux (ex. DDASS).
2110 W 1-1132
Agence régionale de santé de Bourgogne. Santé-environnement (ex. DDASS).
2111 W 1-179
Agence régionale de santé de Bourgogne. Commissions sanitaires et médico-sociales (ex.
DDASS).
2112 W 1-105
Agence régionale de santé de Bourgogne. Archives de l'ancienne Inspection régionale de la
pharmacie (ex. DRASS).
2113 W 1-55
Secteur social
Conseil général de la Côte-d'Or. PISF. Accueil solidarité et famille d'Is-sur-Tille. Dossiers
familiaux.
2107 W 1-81
Conseil général de la Côte-d'Or. PISF. Accueil solidarité et famille de Dijon-Baudin.
Dossiers ASE.
2108 W 1-44
Caisse d'allocations familiales de la Côte-d'Or. Dossiers de la Direction, d’aides collectives
et d’offres de service allocataires.
1949-2007
2109 W 1-92
Conseil général de la Côte-d'Or. Pôle solidarités. ASF Longvic. Dossiers sociaux.
2126 W 1-39