Synthèse des échanges

Vers une coopération renforcée entre EPCI en charge du
traitement des DMA sur ALCA
Réunion du 17 décembre 2015 – Golbey (Norske Skog)
RELEVÉ DE DÉCISIONS (RÉDIGÉ LE 4 JANVIER 2016)
Structures invitées
Les EPCI en charge du traitement des DMA sur ALCA, de plus de 50 000 hab. et leurs partenaires
institutionnels (cf. liste en annexe).
Personnes présentes et excusées
Cf. liste en annexe.
Ordre du jour
− Accueil par Monsieur JOURDAIN, Président / SMD des Vosges
− Présentation de l’ASCOMADE
Franck TISSERAND, Président & Vincent GAILLARD / ASCOMADE
− Présentation de la démarche de coopération entre les EPCI « traitement » de Franche-Comté
Vincent GAILLARD / ASCOMADE
− Présentation de la Charte de coopération entre les EPCI « traitement » de Franche-Comté
Émilie ALBISSER / ADEME Direction régionale Franche-Comté
− Un autre exemple de coopération formalisée : le Sillon Alpin
− D’autres exemples de coopérations : SMD des Vosges ; Valodéa (08)
− Tour de table des présents pour connaître leurs attentes de coopération
− Visite de la papeterie Norske Skog
Synthèse des échanges sur la nécessité d’une coopération sur ALCA
Le SMD 88 (adhérent de l’ASCOMADE) pratique déjà la coopération avec les collectivités voisines vers
lesquelles il détourne des petites quantités d’OMr. De plus, il a une UVE dont un four devrait être arrêté en
2018. Il a aussi en projet un nouveau centre de tri. Ces 2 points nécessitent d’être pensés au-delà des
frontières du SMD.
La prise en charge des fermentescibles pousse aussi dans ce sens.
Valodéa (adhérent de l’ASCOMADE) a signé avec le SDED52 et le SDEDA une charte de vente des
matériaux issus des centres de tri (EMR, ELA, non-ferreux, plastiques) en 2011. Depuis, les recettes ont
augmenté de 45 %.
L’intérêt de la coopération n’est donc plus à démontrer.
L’ADEME de Lorraine voit d’un très bon œil une coopération sur cette région. Un projet de syndicat
départemental n’a pu aboutir en Moselle malgré la volonté des EPCI.
Il faudrait aussi pousser la coopération au niveau des centres de tri, surtout sur le centre Lorraine. Un
schéma de tri en 2 étapes serait à privilégier.
Le SIVOM de l’agglomération mulhousienne indique que la coopération entre les départements du HautRhin et du Bas-Rhin fonctionne bien, même si elle n’est pas formalisée.
Par ailleurs, des tonnages d’OMr vont aussi vers les départements voisins.
Le SM4 n’ayant pas d’UIOM a recours à des syndicats voisins. La coopération existe donc déjà, mais aurait
besoin d’être renforcée sur un secteur plus grand.
Metz Métropole voit dans cette rencontre l’opportunité de concrétiser la coopération dont on entend surtout
parler.
Haganis déplore que la coopération même à l’intérieur de son département ait des difficultés pour s’établir.
La démarche proposée est donc intéressante, mais il faudra veiller à conserver une logique de proximité.
Le SMICTOM d’Alsace centrale démarre une étude prospective dite « SMICTOM 2020 » avec la
préoccupation de remplir le vide de four. Il souhaiterait que la coopération sur l’Alsace fonctionne mieux.
La démarche menée en Franche-Comté l’intéresse.
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Le SMET 55 est un « jeune » syndicat très intéressé par la mise en œuvre d’un réseau d’échanges qui
permettrait d’éviter les erreurs.
Le Grand Nancy évoque une coopération au sujet de l’accès des déchèteries aux habitants voisins. Il n’a
plus de centre de tri, sa collecte sélective est donc triée à Épinal, par SITA.
Conclusion
L’ensemble des participants s’est montré intéressé par l’organisation d’une coopération. Mais dans un
premier temps, il s’agirait de monter un réseau d’échanges pour parfaire la connaissance des acteurs de la
région et contribuer efficacement à l’élaboration du PRPGDND.
L’ASCOMADE reviendra donc vers chacun des présents pour évoquer l’agrandissement de son réseau
sur ALCA, qui pourrait aller jusqu’au détachement d’une équipe sur la région selon le nombre de collectivités
qui adhérerait et les missions demandées.
En effet, il ne s’agirait pas de reproduire obligatoirement le fonctionnement franc-comtois, mais de l’adapter
au contexte régional.
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2
Annexes
Listedesstructuresinvitées
Dpmt
Structures
Noms longs
Acronymes
08
Syndicat mixte de traitement des déchets Ardennais
VALODEA
08
Conseil départemental des Ardennes
10
Syndicat départemental d'élimination des déchets de l'Aube
10
Conseil départemental de l'Aube
51
ADEME Direction régionale Champagne-Ardenne
51
DREAL Champagne-Ardenne
51
Syndicat mixte de valorisation des ordures ménagères
51
Conseil départemental de la Marne
51
Reims Métropole
52
Syndicat départemental d’énergie et des déchets de Haute-Marne
52
Conseil départemental de la Haute-Marne
54
Syndicat intercommunal pour le ramassage et le traitement des
ordures ménagères du secteur de Briey, de la vallée de l'Orne et du
Jarnisy
54
Grand Nancy
54
Conseil départemental de la Meurthe-et-Moselle
54
Syndicat mixte de traitement des ordures ménagères de la région de
SMTOM de Villerupt
Villerupt
55
Conseil départemental de la Meuse
55
Syndicat mixte d'études et de traitement des déchets ménagers et
assimilés
SMET Meuse
55
Communauté d'agglomération de Bar-le-Duc
Meuse Grand Sud
57
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers
de Moselle-Est
SYDEME
57
ADEME Direction régionale Lorraine
SDEDA
SYVALOM
SDED 52 (ex SDEDM)
SIRTOM Secteur de Briey,
Vallée de l'Orne et Jarnisy
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3
Dpmt
Structures
Noms longs
Acronymes
57
CA de Metz
Metz Métropole
57
Régie de la CA de Metz pour l'assainissement et le traitement des
déchets
HAGANIS
57
DREAL Lorraine
57
Conseil départemental de la Moselle
57
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers
de Lorraine Nord
SYDELON
57
Syndicat mixte du Pays de Sarrebourg
Pays de Sarrebourg
67
Syndicat mixte pour le traitement des ordures ménagères du secteur SMITOM de Haguenaude Haguenau-Saverne
Saverne
67
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des ordures
de Molsheim, Mutzig et environs
SELECT'OM
67
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères
d'alsace centrale
SMICTOM d'Alsace
centrale
67
ADEME Direction régionale Alsace
67
CU de Strasbourg
67
DREAL Alsace
67
Conseil départemental du Bas-Rhin
67
Syndicat mixte intercommunal pour la collecte et traitement des
ordures ménagères du nord du Bas-Rhin
SMICTOM du Nord du
Bas-Rhin
68
Syndicat mixte à vocation multiple pour le traitement des déchets
ménagers du secteur 4
SM4
68
Conseil départemental du Haut-Rhin
68
Syndicat intercommunal de traitement des déchets de Colmar et
environs
68
SIVOM de l'agglomération mulhousienne
88
Conseil départemental des Vosges
88
Syndicat Mixte pour la gestion des déchets ménagers et assimilés
des Vosges
CUS
SITDCE
SMD des Vosges
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4
Listesdesparticipants
08
VALODEA
Jérôme CASTELLO
Directeur
25
ADEME Franche-Comté
Émilie ALBISSER
25
ASCOMADE
25
ASCOMADE
Alexandre VERRIÈRECUVILLIER
Vincent GAILLARD
Chargée de mission Territoires et
Consommation durable
Chargé de mission "prévention et gestion
des déchets"
Directeur
25
Franck TISSERAND
Président
54
ASCOMADE
SYTEVOM 70
Grand Nancy
Christophe FRITSCH
Directeur prévention et gestion déchets
54
Grand Nancy
Véronique TECHE
55
SMET Meuse
Gilles SPINELLI
Responsable du service Études, travaux et
tri
Président
55
SMET Meuse
Matthias NICOT
Directeur
57
ADEME Lorraine
Christophe REIF
Chargé de mission observatoire/traitement
57
ADEME Lorraine
Julien RUARO
Chargé de mission déchets 55/57
57
ADEME Lorraine
Valérie LAMBOTTE
Chargée de mission déchets 88/54
57
Haganis
Brigitte BEISEL
Directrice adjointe
57
Haganis
Daniel SCHMITT
Directeur général
57
Haganis
Thierry GODARD
Directeur adjoint
57
Metz Métropole
Estelle ATTALIN
Chargée d'étude
57
Metz Métropole
Laurent GADEYNE
Responsable du Pôle Gestion des déchets
67
Jean-Luc PATRIS
Directeur
Serge ARLOTTI
Responsable activité déchets
Séverine CHEVALIER
Chargée de communication
68
SMICTOM Alsace
centrale
SIVOM de la Région
mulhousienne
SIVOM de la Région
mulhousienne
SM4
Carine FREDERICH
Directrice
68
SM4
Didier VIOLETTE
Président
68
SM4
Michel KNOERR
Vice-Président
88
SMD des Vosges
Annick LAURENT
Directrice
88
SMD des Vosges
Benoît JOURDAIN
Président
88
SMD/SICOVAD
Yves FAURE
Chargé de mission auprès du Président du
SMD des Vosges
68
68
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5
Listedesexcusés
Françoise BEY
Eurométropole de Strasbourg
Vice-Présidente
Laurent BERNARD
SDEDA
Directeur
Frédéric BIERRY
Conseil départemental du Bas-Rhin
Président
Danièle BŒGLIN
SDEDA
Présidente
Richard CASINELLI
SMTOM de Villerupt
Directeur
Emmanuel DEBATY
Reims Métropole
Christian HEY
SMITOM de Haguenau-Saverne
Mathieu KLEIN
Stéphanie MORON
Conseil départemental de Meurtheet-Moselle
STIDCE
Directeur du service
« déchets et propreté »
Directeur général des
services
Président
François VANNSON
Conseil départemental des Vosges
Président
Vanessa VANROYEN
Eurométropole de Strasbourg
Serge WINKELMULLER
SYDEME
Responsable Traitement et
Valorisation des déchets
Directeur général des
services
Directrice
ASCOMADE - 17 avenue Siffert 25000 BESANÇON – T. 03 81 83 58 23 / F. 03 81 83 15 63
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