Mastère Professionnel Management Intégré Qualité Sécurité

Mastère
Professionnel
Management Intégré Qualité Sécurité Environnement
Responsable du Mastère:
Mr Moez EL ELJ contact: [email protected]
Objectifs de la formation (compétences, savoir-faire, connaissances)
 Déterminer les objectifs de la politique Qualité Sécurité Environnement
 Evaluer la situation de l’entreprise au regard des référentiels et des
réglementations
 Maitriser les outils de la mise en place d’une démarche QSE
 Piloter l’amélioration continue du système QSE
 Assurer le reporting auprès de la Direction
Conditions d'accès à la formation et pré-requis
 Licences admises pour l’accès au mastère : Licence Appliquée en gestion, en
Economie ou diplôme équivalent,
 Autres diplômes Ingénieurs
 Professionnels Cadres et ingénieurs professionnels sur convention avec leurs
employeurs
 Nombre prévu d'étudiants repartis sur les années d'habilitation : 30 étudiants
par promotion…
Perspectives professionnelles du parcours
 Former des responsables en management intégré
environnement
 Former des consultants-experts en management intégré
environnement
 Spécialiste de management de la qualité, de contrôle de
sécurité au travail et de la préservation de l’environnement
certification,
 Former des auditeurs QSE
qualité
sécurité
qualité sécurité
la qualité, de la
pour des fins de
I . Semestre -1
Elément constitutif d'UE (ECUE)
Volume horaire
semestriel
(14 semaines)
Cours
1
Environnement et développement
durable
2
Veille règlementaire
3
Langues (anglais)
4
Coeff
Contrôle
continu
TD
Régime
mixte
6
3
x
2
1
x
21H
2
1
x
Management stratégique
42H
4
2
x
5
Fondements de la qualité totale
42H
4
2
x
6
Outils de la qualité
42H
6
3
x
7
Maitrise des risques
42H
6
3
x
252
30
15
TOTAL
42H
Modalité d’évaluation
Crédits
21H
II. Semestre -2 -
N°
Elément constitutif d'UE
(ECUE)
Volume horaire
semestriel
Cours
Modalité d’évaluation
Crédits
Coeff
Contrôle
continu
TD
Régime mixte
1
Normalisation et certification
42h
6
3
x
4
2
x
4
2
x
4
2
x
42H
6
3
x
42h
6
3
x
252
30
15
2
Contrôle de gestion
42h
3
TIC et logiciels métiers
4
5
6
Méthodes quantitatives et
qualitatives
Communication et démarche
QSE
Qualité dans les services
TOTAL
42h
42h
III. Semestre-3 N°
Elément constitutif d'UE
(ECUE)
Volume
horaire
semestriel
Cours
1
Management intégré et
responsabilité sociétale
42h
Modalité d’évaluation
Crédits
Coeff
TD
Contrôl
e
continu
Régime
mixte
6
3
x
6
3
x
6
3
x
6
3
x
42H
6
3
x
252
30
15
2
Audit intégré QSE
42h
3
4
5
Maîtrise statistique des
procédés
42h
Propriété Intellectuelle et
industrielle
42h
Gestion de la qualité assistée
par ordinateur
(GQAO)
IV. Semestre-4 NB: Au cours du quatrième semestre, l’étudiant est appelé à effectuer un stage de trois mois et
à préparer un rapport de stage à soutenir avec succès devant un jury pour avoir 30 crédits et
obtenir le diplôme.
Syllabus et plans des cours
M1
SEMESTRE 1
I.1. Unité d’enseignement Environnement et Développement Durable (UOB 1)
Leila HAOUAOUI-KHOUNI
Volume horaire (42 heures)
Présentation du cours :
La réflexion économique sur l’environnement est relativement récente. Des questions
plus générales de gestion des ressources rares (pétrole) ou renouvelables (ressources
halieutiques) sont une préoccupation encore plus récente, mais auxquelles le public est
sensibilisé, comme en témoigne la montée des préoccupations écologistes. Le réchauffement
de la planète, la marée noire, la perte de biodiversité, la déforestation ont des enjeux
économiques et politiques considérables (conférence de Stockholm (1972), sommet de Rio
(1992), protocole de Kyoto, (1997,2005), ...). Pour comprendre et répondre à l’ensemble de ces
problèmes environnementaux, une nouvelle approche économique de l’environnement s’est
développée. Elle s’attache en particulier aux méthodes utilisées pour évaluer les biens
environnementaux hors marchés et les coûts de la pollution. Elle propose des instruments de
politique environnementale (éco-taxe, quotas, normes, labels....). En effet, il est nécessaire de
bien évaluer les dommages pour fixer les montants des indemnisations dues. Pour cela seul
l’outil économique est à même de fournir une aide à la décision.La préservation des actifs
environnementaux traduit-elle nécessairement une baisse de la croissance ou bien une
rupture avec les schémas traditionnels et l’adoption d’un nouveau mode de développement :
le développement durable.Le développement durable est, depuis le sommet de Rio, le cadre
général de référence de l’action publique internationale. Nous partons de la définition la plus
utilisée et la plus citée, celle du Rapport Bruntland (1987) «sustainable development is
development that meets the needs of the present without compromising the ability of future
generations to meet their own needs ». En effet, le rapport Bruntland peut être vu comme ayant
proposé une définition assez économique, acceptant la croissance à condition de gérer les
ressources pour maintenir une capacité de production, et donc un bien-être (ou un niveau de
consommation ou une utilité en vocabulaire économique) au moins équivalent dans le futur.
Objet du cours
Ce cours vise à mener les étudiants et futurs décideurs potentiels qui préparent leurs
diplômes à:

Définir les origines du concept et retracer son évolution historique à l’échelle
internationale;

Comprendre l’approche économique des questions environnementales et de
développement durable avec ses points forts et ses faiblesses

Comprendre dans quelle mesure un projet économique a un impact
environnemental,

Maitriser les outils de monétarisation des biens environnementaux hors marché
proposés dans la littérature économique.

Comprendre les arguments économiques concernant les mérites des instruments
alternatifs pour la protection de l’environnement tels que les taxes, les normes ou
les permis d’émissions.
Nous montrerons enfin que le développement durable a institutionnalisé une diversité
d’acteur à l’échelle internationale (PNUE) et nationales (création d’un ministère de
l’environnement et du développement durable avec ses différentes agences)
Méthode pédagogique
Présentation orale du cours sur la base de diapositives PowerPoint
Débat à partir des lectures obligatoires proposées par moi même
Exposés oraux par les étudiants
Evaluations :
Note de contrôle continu sur la base d’évaluation des dossiers, travail à faire.
Test écrit d’une heure
Examen final écrit
Les thèmes de recherches proposés : Les étudiants pourront choisir librement un thème
de recherche et qui tient compte des questions d’actualités ou bien suggérer un sujet de leur
choix.
Plan du cours
Partie1 : Introduction
1. Repères historiques concernant l’émergence des questions de l’environnement,
2. Les conventions internationales, les acteurs internationaux,
3. Les principaux acteurs chargés de l’environnement en Tunisie.
4. Et quelques exemples de problèmes environnementaux en Tunisie.
Partie 2 : Le développement durable
1. Qu’est-ce que le développement durable
2. Les indicateurs de mesure du développement durable
3. Les instruments économiques de l’économie de l’environnement
4. Analyse des politiques de l’environnement
Partie 3 : Les principaux sommets et les instruments
1. MDP en tant qu’outil de coopération entre pays industrialisés et pays en
développement
2. Le marché de carbone
3. Les Objectifs du développement Durable (ODD)
Bibliographie sélective
Beaumais Oliviers, Chiroleu-Assouline Mireille : Economie de l’environnement, Collection
« Amphi Economie », édition Bréal 2001 ;
Bontems Ph. Et Rotillon G. « L’économie de l’environnement » Collection Repères La
Découverte, (2007)
Brunel, S. (2007), le développement durable, PUF
Bürgenmeier, B. (2004), Economie du développement durable, De Boeck
Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement (1992) «Déclaration
de RIO sur l’environnement et le développement » Rio de Janeiro, Brésil, 3-14 juin.
Gadrey, J. et Jany-Catrice, F. (2005), Les nouveaux indicateurs de richesse, Collections
Repères La Découverte
Mankiw Grégory, Principes de l’économie, Collection nouveaux horizons, Economica ; 1998 ;
Observatoire tunisien de l’Environnement et du Développement Durable (2003) « Les
indicateurs du Développement Durable en Tunisie »
Perman, R., M. Yue, J. McGilvray and M. Common (2003) : Natural Resource and
Environmental Economics, Third Edition, Pearson Education.
Saquet, A.M. (2002), Atlas Mondial du Développement Durable, édition. Autrement
« Pour un développement durable : Le Programme régional de l’environnement »
Gouvernorat de Tunis, MDD, GTZ, septembre 2005.
STIGLITZ Joseph E., SEN Amartya et FITOUSSI Jean-Paul (2009) Rapport de la Commission
sur la mesure des performances économiques et du progrès social, disponible sur
http://www.stiglitz-sen-fitoussi.fr
Vivien, F.D. (2005), Le développement soutenable, Collections Repères La Découverte
Webographie:
www.ecologie.gouv.fr
www.environnement.tn
www.planetecologie.org
www.tn.undp.org
www.worldbank.org
I.2. Unité d’enseignements Veille règlementaire ( UOB 1)
M. Naouefel Ben Ahmed
Volume horaire (21 heures)
Plan du cours
1 Ŕ La notion de dommage environnemental
2 Ŕ Les fondements subjectifs de la responsabilité environnementale
3 - Les fondements objectifs de la responsabilité environnementale
4 Ŕ L’indemnisation du dommage environnemental
5 Ŕ Les éléments constitutifs de l’infraction environnementale l’élément légal
6 - Les éléments constitutifs de l’infraction environnementale les éléments : matériel
et moral
7 Ŕ La procédure judiciaire environnementale
8 Ŕ Les sanctions principales
9 Ŕ Les mesures d’accompagnement
10 Ŕ La transaction en matière environnementale
11 - Le responsable en matière environnementale
Bibliographie
I.3. Unité d’enseignements UES 1Fondements de la qualité totale
M. Fethi ATTIA
Volume horaire (42 heures)
Chapitre 1 La nécessité de la qualité
-
La révolution de la qualité
-
Evolution du concept de la qualité
-
L’approche qualité totale
-
Réussir la qualité totale
-
La qualité totale : une philosophie de management
Chapitre 2 La qualité totale en trois dimensions
-
De la qualité à la qualité totale
-
Définir et mesurer la qualité totale : la dimension actionnaire, la dimension
personnels et la dimension client
-
Satisfaire et fidéliser ces trois principales parties prenantes
Chapitre 3 Gestion traditionnelle et qualité totale
-
Du contrôle de la qualité à la gestion de la qualité totale
-
Les 14 points de Deming
-
Les quatre absolus de Crosby
-
La trilogie de Juran
-
La gestion intégrale de la qualité totale
-
Le cycle PDCA (planifier, démarrer, contrôler et améliorer)
Chapitre 4 La démarche qualité totale
-
La dimension humaine
-
La planification
-
L’organisation
-
Le contrôle
-
L’assurance de la qualité totale
-
Lien entre qualité totale, responsabilité sociale (ou sociétale) de l’entreprise et
développement durable
-
Qualité totale et création de valeurs
Chapitre 5 Quelques outils de la qualité totale
-
Les équipes d’amélioration continue et l’innovation
-
Le management par les processus
-
La responsabilisation des salariés
I.4 Unité d’enseignements : Les outils de la qualité (UES 2)
Lamia Rouached
Volume horaire (42 heures)
Description du cours :
La mise en place d’une démarche rigoureuse de résolution de problèmes nécessite le recours
à plusieurs outils de la qualité. L’évolution du concept de la qualité s’est accompagnée d’une
évolution dans l’approche utilisée pour s’attaquer aux problèmes. Le sens de l’amélioration
vise l’amont, les étapes de la recherche, conception, développement…en insistant sur
l’importance de la prévention et de la détection des défaillances. Les données traitées sont
alors plus complexes et peuvent même être non-factuelles.
Le cours propose de traiter un éventail d’outils qui vont de l’action corrective à l’action
préventive et donc des outils classiques de contrôle de la qualité aux outils pour le
management de la qualité. Une introduction aux outils et méthodes avancées de la qualité est
également proposée. Pour chaque outil, une présentation théorique illustrée par des
exemples et des cas pratiques est développée.
La dynamique du cours repose sur la participation active des étudiants à travers la
mise en pratique des différents acquis. L’approche repose sur le travail en groupe.
Objectifs : Traiter les principaux outils d’amélioration de la qualité depuis la
définition des spécifications jusqu’à la fin de vie du produit et/ou service.
Familiariser les étudiants à la démarche de résolution de problème, au travail en
groupe et à la mise en pratique des outils de la qualité.
Organisation : Après avoir passé en revue les outils de base et les méthodes de mise
en œuvre d’une démarche de résolution de problème, nous préciserons pour quelles phases
de la démarche l'outil peut être employé. Trois catégories d’outils sont exposées : Les outils
de la première génération, les outils de la seconde génération et les outils « sophistiqués ».
Notre démarche consiste d’abord en un survol initial des différentes catégories et une
comparaison entre elles. Ensuite, nous déclinons chaque catégories en plusieurs volets et
nous détaillerons par la suite, leurs définitions, objectifs, principes de mise en place,
limites… la présentation de ces outils de la qualité se complète par le traitement de plusieurs
études de cas.
Plan :
Chapitre 1 : Démarche de résolution des problèmes et outils élémentaires
IDémarche de résolution des problèmes
IIOutils élémentaires :
1. La Grille SMART
2. Le QQOQCP
3. Le Brainstorming
4. Le Vote pondéré
5. La Matrice de compatibilité
Chapitre 2 : Les outils de la première génération
I- La Feuille de relevés
II- Le Graphe et le diagramme polaire
III- Le Diagramme d’Ishikawa
IV- Le Diagramme de Pareto
V- L’Histogramme et la stratification
VI- Le Diagramme de corrélation (ou de dispersion)
VII- Les Cartes de contrôle
Chapitre 3 : Les outils de la deuxième génération
I- Le Diagramme d’affinités
II- Le Diagramme des relations
III- Le Diagramme en arbre
IV- Le Diagramme matriciel
V- Le Diagramme de décision
VI- Le Diagramme en flèches
VIIL’Analyse factorielle des données
Chapitre 4 : Les outils sophistiqués
IEnquête Kano
IIOutil ŖQuality Function Deploymentŗ, QFD
IIIAnalyse fonctionnelle
IVAnalyse des Modes de Défaillances, de leurs Effets et de leur Criticité,
AMDEC
VPlan de contrôle par échantillonnage
Bibliographie :
Chauvel, A.M. (2006). Méthodes et outils pour résoudre un problème, Editions Dunod
Duret, D. et Pillet, M. (2005). Qualité en production de l’ISO 9000 à Six Sigma, Eyrolles
Kieffer, M. (2005). La résolution de problèmes à l’usage des managers : l’art du consensus.
Éditions d’Organisation
Gillet- Goinard, F. et Seno,B. (2012). Boîte à outils du responsable qualité, Dunod
Mougin, Y. (2004). Processus : Les outils d’Optimisation de la Performance, Editions
d’Organisation
I.5. Unité d’enseignements Maîtrise des Risques (UES3)
Safieddine Bouali
Volume horaire (42 heures)
Objectifs du cours:
Initier les étudiants à une méthodologie de détection des risques menaçant les actifs de
l’entreprise, pour pouvoir les hiérarchiser, puis de les prévenir. Leur faire adopter « la
culture de la sécurité » en accédant au rôle de « préventeur de risques ». Réaliser la mise en
place d’un Système de Management de la Sécurité (SMS) pas à pas pour surmonter l’inertie
organisationnelle de la firme. Extraire de l’information de toute non-conformité observée
dans le domaine Santé, Sécurité au Travail pour construire un Retour d’Expérience des
événements dangereux. Exploiter ce savoir pour améliorer le SMS comme exemple
révélateur de l’entreprise s’érigeant en organisation apprenante. Le cours à aussi pour objet
d’habiliter l’étudiant aux modes de production industrielle et de relever leurs possibles
défaillances. Alerter les étudiants sur les erreurs cognitives qui menacent toute prise de
décision au sein de l’entreprise et en particulier les risques de la coopération interentreprises. Enfin le cours s’intéresse aux théories de l’accident, pour insister sur la pluralité
des conclusions sur les origines et des causes d’un événement non-désiré.
Description du cours : L’entreprise est une organisation menacée à chaque étape de
son activité par des risques matériels et immatériels. Elle-même, l’entreprise est génératrice
de risques. Ainsi, le cours se subdivise en quatre chapitres reprenant les principaux thèmes
de la Santé, Sécurité au Travail et se prolongeant vers des sujets plus analytiques centrés sur
le « métier » de préventeur de risque ou risk manager. Le cours insiste sur les méthodologies
de travail permettant au cadre d’entreprise de mettre en place un SMS et de l’améliorer
périodiquement.
Chapitre I. Principes généraux de la Sécurité Totale dans l’Entreprise
1. Les menaces sur les actifs de la firme : Une double vision statique et dynamique
1.1. La protection du personnel et des compétences. Santé et Sécurité du Travail.
1.2. La protection des actifs physiques. Sureté, fiabilité, disponibilité, maintenance des
machines et des équipements.
1.3. La sécurité des produits.
2. Risk management
2.1. Causes. Conséquences. Occurrence, sévérité des dommages et criticité des menaces.
2.2. Sociologie des risques. Connectivité, chaînes et arbres de causalité.
3. Les situations de crise
3.1. Procédures de sécurité. Les parades.
3.2. Vérification de l’efficacité des plans d’urgence. Simulation avec les opérations
« blanches ».
Chapitre II. La sécurité des processus et des flux de l’entreprise
1. Sécurité de fonctionnement et flexibilité des processus
1.1. La typologie des industries selon Woodward.
1.2. Production et logistique.
2. Les risques de l’organisation de la production
2.1. Le taylorisme. La gestion optimale des stocks de sécurité.
2.2. Le Juste-à Temps. Flux tendus tirés et synchrones. Les cinq zéro. Pannes, délais, défauts,
stocks, litiges.
2.3. Le dilemme d’Abernathy. Productivité vs. Innovation.
Chapitre III. Les risques dans la prise de décision entrepreneuriale
1.La typologie des erreurs cognitives et les fautes du raisonnement
2. Sécuriser la coopération inter-entreprises
2.1. L’asymétrie d’information.
2.2. Aléa moral et sélection adverse.
Chapitre IV. Les théories de l’accident
1.Le modèle analytique d’Heinrich.
1.1. L’arbre des événements, des causes, et des conséquences.
1.2. Le Retour d’expériences.
2. La théorie socio-technique de l’accident
2.1.La Théorie de l’Accident Normal
2.2. Le système technique et les interfaces homme/machine.
3. Les incontournables de l’enquête-accident
Bibliographie sommaire :
Association Française de Normalisation (2005), Les fondamentaux du management intégré :
qualité - sécurité Ŕ environnement, AFNOR , Paris.
Froman B. (2007), QUALITE - SECURITE - ENVIRONNEMENT - Construire un Système de
management intégré, AFNOR, Paris.
Lacolare V., Burin C. (2010) ; Optimiser les risques de l'entreprise, Afnor Éditions, Paris.
Le Ray J. (2010), Gérer les risques - Pourquoi ? Comment ?, Afnor Éditions, Paris.
WYBO J.-L. (2012), Maîtrise des risques et prévention des crises : Anticipation, construction
de sens, vigilance, gestion des urgences et apprentissage, Lavoisier, Paris.
I.6.Unité d’enseignement Management stratégique (UOB2)
Chargée du cours : Dorra Gherib
Volume horaire (42 heures)
Description et objectifs du cours :
Le diagnostic stratégique point de passage vers la détermination des orientations
stratégique, sera longuement présenté. Nous débuterons par la définition du management
stratégique et expliquer son importance dans le succès concurrentiel et la rentabilité durable
de l’entreprise.
Dans un premier temps, nous verrons que des options doivent être prises avant
d’effectuer le diagnostic. Puis nous entrerons dans les outils du diagnostic externe (PESTEL,
les cinq forces de Porter) afin d’expliquer pourquoi une entreprise doit durer et survivre,
analyser son environnement et repérer les occasions et les menaces qu’il présente. Ainsi que
les outils de diagnostic interne, nous définirions ce que sont les ressources et les capacités
d’une entreprise, ainsi que ses compétences distinctives et analyser l’environnement interne
et évaluer ses compétences par rapport aux occasions et aux menaces de son industrie.
La seconde partie porte sur les choix stratégiques en définissant les différents choix qui se
présentent à l’entreprise à savoir : la stratégie d’affaires, expliquer l’importance de la
stratégie d’affaires dans le rendement et le succès durables d’une entreprise. Puis, la stratégie
internationale en expliquant les avantages stratégiques de l’expansion ainsi que les pressions
concurrentielles divergentes auxquelles les entreprisses font face lorsqu’elles effectuent une
expansion internationale.
Après avoir analysé les grandes orientations stratégiques, au niveau de da troisième
partie du cours porte sur la mise en œuvre de la stratégie. D’abord nous présenterons les
difficultés de mise en œuvre des stratégies, puis nous allons comparer les intérêts respectifs
des stratégies de croissance interne et externe. Puis appréhender l’intérêt des stratégies
d’externalisation
Méthode d’apprentissage
Chaque séance débutera :
Un texte de mise en situation sur le thème principal du cours
Présentation d’exemples, étude de cas afin de mieux enrichir les concepts théoriques
présentés
Modalités d’évaluation
L’évaluation de la matière se fait principalement en deux temps :
Un exposé lors des séances de cours et dont la date est communiquée à l’avance aux
étudiants. Cet exposé compte pour 20% de la note finale et doit généralement se dérouler en
milieu de semestre.
Un examen final qui compte pour 80% de la note finale et qui doit se dérouler lors de la
période des examens que prévoit l’administration.
Plan du cours
CHAPITRE I : LA STRATEGIE ET LE MANAGEMENT STRATEGIQUE
Introduction
La stratégie
1.1. La Notion de stratégie (a: L’exploitation à court terme/ b : La stratégie d’adaptation/c : la
stratégie d’innovation)
: Définition de la stratégie
1.3 : Les origines de la discipline (a: Stratégies militaires et stratégies d’entreprise/ b : Analyse
stratégique et analyse économique/c: Stratégie et sciences de l’homme/d: Stratégie et sciences de
gestion)
: Les différents modèles de formulation d’une stratégie
2. L’avantage concurrentiel
3. Qu’est ce que le management stratégique ?
4. Le Management stratégique
4. 1 : Le processus du management stratégique
PARTIE I : LE DIAGNOSTIC STRATEGIQUE
CHAPITRE 2 : IDENTITE ET SEGMENTATION STRATEGIQUE DE L’ENTREPRISE
Introduction : Les objectifs de l’analyse stratégique
1 : L’analyse de l’identité de l’organisation
1.1 : La mission de l’organisation
1.2 : Les buts et les objectifs
1.3: La culture organisationnelle
1.4. Le métier de l’organisation
2. La segmentation stratégique
2.1. Objet de la segmentation stratégique
2.2. Segmentation stratégique/ segmentation marketing
2.3. Les facteurs clés de succès
2.4. SEGMENTATION PAR DECOUPAGE ET REGROUPEMENT : ( a :Segmentation par
découpage/ Segmentation par regroupement)
2.5. Le marché pertinent
2.6. Les difficultés de la segmentation stratégique
CHAPITRE 3 : L’ANALYSE DE L’ENVIRONNEMENT EXTERNE ET INTERNE
Introduction
1. Analyse Concurrentielle (externe)
Les outils d’analyse classiques
Le cycle de vie du produit
Les courbes d’expérience et les effets d’apprentissage
Analyse PESTEL
Modèle BCG II
Modèle des cinq forces de Porter
L’Analyse Interne
Notion de valeur et de chaîne de valeur
L’intérêt de l’approche La chaîne de valeur de Porter
Les stratégies business
3.1. Les stratégies génériques
3.2. Présentation des stratégies génériques de Porter
3.2.1.Typologie des stratégies d’affaires génériques de Porter
Stratégie de base ou stratégies générique
Stratégie de domination par les coûts
Stratégie de différenciation
La focalisation
3.3.Maintien de l’avantage concurrentiel
CHAPITRE 4 : LA SYNTHESE DU DIAGNOSTIC STRATEGIQUE
Introduction
LE MODELE SWOT
Les Matrices de portefeuille d’activités
2.1. Matrice B.C.G. I
2.2. Matrice Arthur D. Little (ADL)
2.3. Matrice McKinsey
3. Grille comparative des trois matrices
PARTIE II: LES CHOIX STRATEGIQUES
CHAPITRE 5 : LES STRATEGIES CORPORATE
Introduction
1. La Prise de Décision
Types de décision (Les décisions stratégiques , Les décisions tactiques , Les décisions
opérationnelles) Les Caractéristiques des situations de décisions (certitude, risque, incertitude)
2. Voies de développement stratégique : Les stratégies « corporate »
2.1. Spécialisation
2.1.1. L’intégration verticale
Les avantages de l’intégration verticale
Les inconvénients de l’intégration verticale
2.3. Diversification
2.3.1. La diversification concentrique
2.3.2. La diversification conglomérale
Les avantages de la stratégie de la diversification
Les inconvénients de la diversification
2.4. La stratégie Internationale
Les facteurs politiques et gouvernementaux : (Les facteurs douaniers et réglementaires :
L’intégration économique de grandes zones)
Les facteurs de la globalisation liés aux marchés et à la demande
l’amélioration des moyens de transports, L’homogénéisation)
(L’unification et
La globalisation par la recherche de la compétitivité : (La diminution du cycle de vie du
produit, Les économies d’échelle)
Les facteurs concurrentiels :
2.4.1. Les choix stratégiques
La stratégie multidomestique
La stratégie transnationale
2.4.2. Les modes de pénétration du marché international
L’exportation
La concession de licence et le franchisage
Les coentreprises et les alliances stratégiques
La filiale en propriété exclusive
PARTIE III : LA MISE EN ŒUVRE DES STRATEGIES
CHAPITRE 6. LA MISE EN ŒUVRE DES STRATEGIES DE DEVELOPPEMENT
Les stratégiques de développement
Croissance interne
Croissance externe
2. Les stratégies de partenariat
Les alliances entre entreprises non concurrentes (Les joint-ventures de multinationalisation ,
Les partenariats verticaux, Des accords intersectoriels )
Les alliances entre entreprises concurrentes : (Alliances de co-intégration , Alliances pseudoconcentration, Alliances complémentaires)
2.1. Les raisons de partenariats (L’efficience économique /La concurrence/ La
mondialisation/La techno-science/ L’apprentissage/Les enjeux et risques )
2.2. Les fusions acquisitions
Les stratégies de désengagement
L’abandon
L’externalisation
Les objectifs de l’externalisation
Les risques de l’externalisation
Externalisation et entreprise en réseau
II. SEMESTRE 2
II.1. Unité d’enseignement Communication et démarche QSE (UOB1)
Chargée de cours : Zohra Bousnina
vol horaire 42
Description du cours
L’engagement d’une entreprise ou d’une organisation dans des politiques Qualitésécurité-environnement ne peut se faire sans une communication interne.
L'un des enjeux de la communication interne est d'établir le lien entre le dirigeant de
l'entreprise et les salariés qui la composent, verticalement par la hiérarchie et
horizontalement au sein des équipes. Elle permet à la direction d'informer les salariés sur les
projets et la vie de l'entreprise mais aussi de donner la possibilité aux salariés d'échanger
entre
eux,
de
croiser
leurs
expériences
et
leurs
savoirs.
Il s’agit de faire évoluer les comportements des collaborateurs et de s’assurer de leur
engagement dans les démarches QSE.
Préalables au cours
Connaissance du fonctionnement de l’entreprise
Connaissance des problèmes humains et organisationnels
Objectifs du cours
A la fin du cours, l’étudiant est capable de :
Sensibiliser et impliquer les différents acteurs autour de la démarche QSE
Mettre en place un plan de communication interne
Choisir les outils de communication appropriés de communication interne sur la
démarche QSE
Plan et Contenu du cours
Introduction
Présentation du cours : les nécessités de mettre en place une communication interne
(projet d'entreprise, responsabilité sociale, partage de l'information, etc.) pour assurer
l’implication du personnel et son engagement dans une démarche QSE
Communication interne et communication globale
Les champs de la communication d’entreprise
L’impératif de la cohérence
L’organisation de la fonction CI
Diagnostic des besoins de communication
Audit de communication interne
Identification des besoins de communication.
Bâtir un tableau de bord
Conception du plan de communication au service de la démarche QSE
Communiquer en respectant les exigences légales et liées aux référentiels
Les outils de communication interne.
les managers communicants
La communication en situation de crise
Anticiper la crise
Gérer la communication interne
Analyser les effets de la crise et consolider la communication QSE
Méthode pédagogique
Le cours allie théorie et pratique. Le développement des compétences est basé sur
l’entraînement dans des exercices, des études de cas, vidéo qui permettent aux étudiants
d’assimiler les contenus présentés.
Modalités d’évaluation
Les étudiants sont évalués sur des travaux faits individuellement et en binôme.
Les travaux à réaliser en binôme sont répartis dès le début du semestre.(20%)
La participation est évaluée individuellement. (10%)
Un examen écrit final compte pour 70% de la note finale.
Bibliographie indicative
C.Duterne, La communication interne en entreprise – L’approche de Palo Alto et l’analyse des
organisations, Bruxelles, Éditions De Boeck Université, 2002
B.Froman., J-M Gey, F.Bonnifet , Qualité Sécurité Environnement, construire un système de
management intégré, Afnor, 2007
L.Labruffe , Communication et qualité, le maillon fort, Afnor, 2010
M-H Wetphalen., T. Libaert , Communicator, toute la communication d’entreprise , Dunod ,
2009
II.2. Unité d’enseignement TIC et logiciels métiers
Chargée de cours : Hédia Mhiri Sellami
vol horaire 42
Objectifs:
Introduction théorique et pratique des concepts informatiques utiles dans l'entreprise.
Le contenu est subdivisé selon deux axes:
-Tic et entreprise:
Il s'agit de voir comment faire profiter l'entreprise des environnements offerts par les
TIC.
- Gestion du courrier, blog, forum, liste de diffusion, chat , Rss, twitter, wiki, réseau
social, veille informatique,
Logiciel métier:
il s'agit des logiciels qui existent dans les entreprises.
- base de données, crm, erp, e-commerce, e-banking, e-business, e-administration, eprocurement, e-government, e-reputation, e-sourcing.
II.3. Unité d’enseignement Méthodes quantitatives et qualitatives (UOB2)
Mohamed Kriaa
Volume horaire (42 heures)
Plan du cours
Première partie : les outils de l'analyse exploratoire:
Chapitre 1 : L'Analyse en Composantes Principales
Chapitre 2 : L'Analyse Factorielle des Correspondances
Chapitre 3 : L'Analyse des correspondances Multiples
Chapitre 4: L'Analyse Discriminante
Deuxième partie : Introduction à l'économétrie des variables qualitatives
Rappel : Le modèle de régression multiple
Chapitre 5 : Modèles dichotomiques simples
Chapitre 6 : Modèles polytomiques et multivarirés
Chapitre 7 : Modèles Tobit
II.4.Unité d’enseignement Qualité des services (UES2)
Hamida Skandrani
Volume horaire (42 heures)
But du cours:
Ce cours constitue une introduction aux développements théoriques et pratiques dans le
domaine des services et de la qualité des services. Les définitions, les approches, les
extensions, les outils de mesure de la qualité des services constitueront les aspects qui seront
traités en profondeur.
Objectifs généraux:
À la fin de ce cours, l'étudiant devra être en mesure de:
1 Ŕ comprendre les particularités des services,
2 Ŕ se familiariser avec les 8P du maketing des services,
3 Ŕ évaluer la qualité des services,
4 Ŕ maîtriser les outils de mesure de la qualité des services
6- apprécier l'importance de la qualité des services dans un contexte global.
Méthodes utilisées dans le cours :
Le cours comprend tout d’abord des exposés magistraux pour permettre l’acquisition des
connaissances de base. Ces exposés seront complétés par un travail pratique de groupe
(groupe de 4 étudiants au plus). Le travail de groupe doit porter sur l'étude de la qualité d'un
service au choix qui sera effectuée auprès des utilisateurs. Chaque groupe est appelé à
exposer son étude et ses principaux résultats en classe et réaliser un compte rendu de 20
pages au plus à remettre à l'enseignante avant une semaine de l'exposé. Les présentations
sont prévues pour les deux dernières semaines du cours. Un travail individuel portant sur
une expérience de service positive/négative vécue et de ses effets à court, moyen et long
terme est réalisée par chaque étudiant (un compte rendu de 4 à 5 pages).
Plan du cours:
Chapitre 1: Introduction aux services
1. Tendances dans le marché des services.
2. Importance du secteur
3. les nouveaux défis pour le marketing
Chapitre 2: Les services: conceptualisation et caractéristiques distinctives
1. définition des services
2. Les aspects distinctifs des services
3. Le mix des services
Chapitre 3 La notion de qualité dans les services
Chapitre 4: l'importance de la qualité de service
A. Le lien entre la qualité et la rentabilité
B. Le comportement des clients insatisfaits
Chapitre 5 Les facteurs de « non qualité »
A. L'ignorance des attentes de la clientèle
B. L'absence de normes
C. La discordance entre le service offert et les normes
D. Le manquement aux promesses
Chapitre 6: La mesure de la qualité des services
A. Les mesures externes
B. Les mesures internes
Ouvrages de références :
1- Lovelock : Services marketing, Fourth edition; Printice Hall, 2001.
2- Langlois, M. et G. Tocquer, Marketing des services : le défi relationnel, Édition Gaëten
morin, 19
II.5. Unité d’enseignement normalisation et certification
M. Nabil Ben Bchir
volume 42H
Objectifs pédagogiques
Les principaux objectifs visés par ce cours sont :
-
comprendre les enjeux et le fonctionnement du système international, régional et
national de normalisation et de certification,
-
maitriser les exigences de la norme ISO 9001
Plan du cours
Chapitre 1 : La normalisation
1. Définition et typologie des normes
2. Le cadre national, européen, international (américain et japonais) ; les différents
organismes
3. Le processus d'élaboration d’une norme
4. Normalisation et réglementation
5. Normes et brevets
Chapitre 2 : La certification
1. Définition et objectifs de la certification
2. Les différents types de certification (produit, compétences, services)
3. Les principaux organismes certificateurs
4. Certification et accréditation
Chapitre 3 Les exigences de la famille des normes ISO 9000
1. La norme NF ISO 9000 et son évolution
2. La norme ISO 9001 et ses évolutions (version 2000, 2008 et la future version 2015)
3. Norme ISO 9001 : 2008 système de management, exigences
4. Norme ISO 9004 : SMQ lignes directrices amélioration des performances
II.6.Unité d’enseignement Contrôle de gestion
Volume horaire 42H
Plan
PARTIE 1 : L’ANALYSE DES COUTS ET LA PRISE DE DECISION
Chapitre 1 : La comptabilité de gestion en tant que composante fondamentale du système
d’information comptable
Section 1 : La comptabilité en tant que système d’information :
1.1. Relation entre la comptabilité financière et la comptabilité de gestion
1.2. Les objectifs de la comptabilité de gestion
1.3. Les étapes de l’évolution de la comptabilité de gestion
Section 2 : La classification des coûts :
1.1. Selon le champ d’application, le contenu et le moment de calcul
1.2. Selon l’objectif du calcul
Chapitre 2 : Les méthodes d’analyse des coûts
Section 1 : Les coûts complets :
1.1. L’approche des centres d’analyse
1.2. L’imputation rationnelle des charges fixes et la prise en compte du niveau d’activité
Section 2 : Les coûts partiels : variables et directs
1.1. Direct costing simple et direct costing évolué : Notions de contribution marginale, de contribution
propre
1.2. Notion d’indice de contribution de facteur rare
1.3. Les coûts marginaux et différentiels et la prise de décision
Section 3 : Les problèmes particuliers de calcul des coûts
1.1. Le calcul du coût de production à la commande (Job order costing)
1.2. Le calcul du coût de production dans le cas de production en continu (Process costing)
1.3. Le calcul du coût de production dans le cas de production en juste à temps
1.4. Le calcul des coûts conjoints
Chapitre 3 : Le modèle coût-volume-profit (CVP) et le seuil de fermeture
Section 1 : Principe, utilité et hypothèses implicites au modèle CVP
Section 2 : Le modèle CVP et les modifications des conditions d’exploitation
Section 3 : Le modèle CVP en situation de multi - produits
Section 4 : Le modèle CVP en situation d’incertitude
Section 5 : Le seuil de fermeture ou le point de non fabrication
Section 6 : Les indices de gestion
PARTIE 2 : LA PLANIFICATION ET LA GESTION BUDGETAIRE
Introduction : La démarche de planification et la relation avec la stratégie
Chapitre 1 : Le contrôle de gestion et la planification
Section 1 : Intérêts et limites de la planification
Section 2 : Le contrôle de gestion et les outils de pilotage : Plans d’activité, plans de
financement,
business plan, contrats-programmes
Chapitre 2 : La gestion budgétaire de la production
Section 1 : La méthode de programmation linéaire
Section 2 : La méthode de la marge par unité de facteur rare de production
Section 3 : La méthode de chargement pour gérer les goulots d’étranglement.
Chapitre 3 : L’élaboration des budgets de synthèse
Section 1 : Le budget de trésorerie et l’ajustement de la trésorerie
Section 2 : L’élaboration des budgets de synthèse
Section 3 : Enjeux et limites de la gestion budgétaire : la gestion sans budget
PARTIE 3 : CONTROLE DE GESTION ET PILOTAGE STRATEGIQUE
Chapitre 1 : La perception et l’évaluation de la performance
Section 1 : Performance financière, performance globale et théorie des parties prenantes
Section 2 : Les outils de mesure de la performance : Indicateurs financiers et non financiers
Chapitre 2 : Les comptes de surplus de productivité
Section 1 : Le fondement et les objectifs
Section 2 : Le surplus de productivité globale
Section 3 : La méthodologie d’élaboration du compte de surplus
Section 4 : Les apports de la méthode au contrôle de gestion
Chapitre 3 : Le tableau de bord prospectif : Balanced scorecard (BSC)
Section 1 : Des tableaux de bord de gestion au tableau de bord stratégique
Section 2 : Le tableau de bord prospectif (ou équilibré) : Objectifs et structure
Section 3 : La méthodologie d’élaboration du Tableau de bord prospectif
Section 4 : Les apports du tableau de bord prospectif
Chapitre 4 : La gestion de la qualité totale : Coût de la qualité et coût de la non-qualité
Section 1 : Concept de qualité et de qualité totale
Section 2 : Contrôle des coûts et contrôle de la qualité. : Les coûts de non qualité (CNQ)
Section 3 : Les outils de la gestion de la qualité totale
Section 4 : Le contrôle de gestion et la qualité
Chapitre 5 : La gestion par coût cible : Le target costing
Section 1 : Le fondement de la méthode
Section 2 : Le principe général
Section 3 : La méthodologie de mise en oeuvre
Section 4 : Les outils de réduction des coûts : L’analyse de la valeur, kaizen costing
PARTIE 4 : CONTROLE DE GESTION ET MODIFICATIONS ORGANISATIONNELLES
Chapitre 1 : Le contrôle de gestion et les modifications organisationnelles
Section 1 : Les limites du modèle de contrôle de gestion classique
Section 2 : Les mutations de l’environnement et leurs effets sur les objectifs et la structure
organisationnelle de l’entreprise
1.1. Vision de l’organisation centrée sur le client et différenciation des biens et services
1.2. Caractéristiques des nouveaux processus de production (flux tirés et flux tendus, gestion en juste
à temps)
Chapitre 2 : Les incidences de la structure par activités sur le contrôle de gestion
Section 1 : La comptabilité par les activités (ABC)
Section 2 : La budgétisation à base d’activité (ABB)
Section 3 : La gestion par les activités (ABM)
Section 4 : Structure horizontale et gestion par les processus : Le reengineering
Chapitre 3 : Le contrôle de gestion et l’analyse des dysfonctionnements organisationnels :
Les coûts-performances cachés
Section 1 : Notion d’ortho-fonctionnement et de dysfonctionnement
Section 2 : Les composantes de coûts cachés
Section 3 : La méthodologie de mise en oeuvre
III. Semestre 3
III.1. Unité d’enseignement Audit intégré QSE
Ahmed BAHRI
Volume horaire (42 heures)
Présentation du cours :
Les Normes internationales ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001 mettant l’accent sur
l’importance de l’audit comme outil de management pour la surveillance et la vérification de
la mise en œuvre efficace de la politique d’un organisme en matière de qualité,
environnemental et de la Sécurité et de la Santé au Travail. L’audit est également un élément
fondamental des activités d’évaluation de conformité, telles que la certification.
Le présent cours donne des conseils sur le management de programmes d’audit, la
réalisation d’audits internes des systèmes de management intégrés ainsi que sur la
compétence et l’évaluation des auditeurs. Il est destiné aux Responsables QSE potentiels.
Les conseils qui seront fournis, en marge du cours, se veulent flexibles afin de permettre aux
étudiants de savoir comment utiliser les lignes directrices ISO 19011 selon la taille, la nature
et la complexité des organismes à auditer ainsi que selon les objectifs et les champs des
audits à réaliser. En plus, des conseils supplémentaires, des exemples et des points
particuliers sous forme de cas pratiques seront donnés. Cependant les étudiants peuvent les
adopter pour développer leurs propres compétences en matière d’audit.
Objet du cours
Ce cours vise à mener les étudiants et futurs Responsables QSE potentiels qui préparent
leurs diplômes à :
 Maitriser les exigences des trois principaux référentiels ISO 9001, ISO 14001 et
OHSAS 18001.
 S’approprier les techniques d’audit d’un système intégré
 Etre capable de mener un audit interne d’un système intégré
 Maitriser les risques potentiels et savoir comment les maitriser
 Exploiter les résulter d’audit pour améliorer le système intégré.
Méthode pédagogique
1. Présentation orale du cours sur la base de diapositives PowerPoint
2. Débat et discussion des exemples concrets
3. Exercices et jeux de rôle dans la mise en situation d’audit
Evaluations :
1. Note de contrôle continue sur la base d’évaluation des dossiers, travail à faire.
2. Test écrit d’une heure
3. Examen final écrit
Plan du cours
N° de la
Séance
S1
S1 + S2
S2 + S3
S4 + S5
S5
S6
S7
S8
S9
S10
S11+S12
S13+S14
Thèmes à aborder
Prise de contact
Evaluation sommaire du niveau de maitrise des
référentiels ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001
Identification des attentes
Les exigences des normes ISO 9001 (2008) et ISO 14001
(2004)
Les exigences des normes ISO 14001 (2004) et OHSAS
18001 (2007)
Les exigences de la norme OHSAS 18001 (2007) et les
Lignes Directrices ISO 31000 Management du Risque
les Lignes Directrices ISO 31000 Management du Risque
L’Audit Interne selon l’ISO 19011
Présentation d’une entreprise fictive (Etude de cas
pratique)
Répartition des groupes d’auditeurs et des audités (3 ou 4
groupes selon le nombre d’étudiants)
Préparation des plans d’audit en groupe
Etablissement des check-lists d’audit en groupe
Présentation et discussion des plans et des check-lists
d’audit
Réalisation de l’audit par le 1er groupe
Echange sur le déroulement de l’audit et commentaires
Réalisation de l’audit par le 2ième groupe
Réalisation de l’audit par le 3ième groupe
Echange sur le déroulement des audits et commentaires
Elaboration des Rapports d’Audit et des Fiches d’Ecart en
groupe
Présentation des rapports d’audit par chaque groupe et
discussion
Le profil de l’auditeur
Le comportement de l’auditeur
A faire en audit
A ne pas faire en audit
Synthèse générale
Volume horaire
1H
3,5 H
4,5 H
4,5 H
1,5 H
3H
0,5 H
1H
1,5 H
1H
1,5 H
0,5 H
1,25 H
1,25 H
0,5 H
3H
6H
6H
-
Bibliographie sélective
ISO 9000 Systèmes de management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire
(Octobre 2005)
ISO 9001 Systèmes de management de la qualité ŕ Exigences (Quatrième Edition
15/11/2008)
ISO 14001 Systèmes de management environnemental ŕ Exigences et lignes directrices
pour son utilisation (Edition du 15/11/2004)
ISO 14004 Systèmes de management environnemental ŕ Lignes directrices générales
concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre
FDX 30-2005 Systèmes de management environnemental Guide pour la mise en place par
étapes d'un système de management environnemental (Edition Octobre 2007)
OHSAS 18001 Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail ŕ Exigences
(Edition 2007)
ISO 19011 Lignes Directrices pour l’Audit des Systèmes de Management (Edition
15/11/2011).
ISO 31000 Management du Risque Principes et lignes directrices (Edition Janvier 2010)
III.2. Unité d’enseignements Propriété industrielle et intellectuelle
Chahrazede CHELLY et Moez EL ELJ
Volume horaire (42 heures)
OBJECTIFS DU COURS
Ce cours s'articule en deux parties économique et juridique.
Les principaux objectifs de la partie économique peuvent être résumés dans ce qui suit:
-
Relever le rôle économique de la propriété industrielle et expliquer non seulement,
son importance économique, mais aussi son rôle concurrentiel.
-
Présenter les enjeux et les problématiques posées par la brevetabilité à l’échelle
internationale.
-
Comprendre l'intérêt pour l'entreprise de la propriété intellectuelle et industrielle
ainsi que la concession des droits de propriété
-
Connaître les différents outils d'évaluation des brevets
Par ailleurs, dans la partie juridique du cours, il s’agit à travers une étude des textes
législatifs et réglementaires tunisiens et des différentes conventions internationales régissant
le droit de la propriété intellectuelle de :
-
Distinguer entre la propriété littéraire et artistique d’une part et la propriété
industrielle d’autre part.
-
Connaitre et comprendre les créations industrielles utilitaires ainsi que les droits qui
y sont rattachés.
-
Connaitre et distinguer les signes distinctifs des autres domaines de la propriété
industrielle.
-
Connaitre et identifier les instances et organismes nationaux et internationaux en
charge de la propriété intellectuelle et présenter les différents systèmes juridiques
comparés.
-
Expliquer les mécanismes de la protection juridique des biens immatériels par le droit
de la propriété tout en mettant en évidence les spécificités de la brevetabilité dans
certains domaines particuliers.
Méthode pédagogique
Présentation orale du cours sur la base de diapositives PowerPoint et en se référant à des
études de cas.
Commentaires des différents textes de loi régissant la propriété intellectuelle et
notamment industrielle ainsi que de certaines décisions de justice.
Exposés oraux par les étudiants.
Evaluation des étudiants
Note de contrôle continu (qui compte 30% de la moyenne générale ) sur la base
d’évaluation des dossiers, travail à rendre ainsi qu'une présentation orale.
Examen final écrit (qui compte 70% de la moyenne générale) d’une durée de deux heures
comportant le volet juridique et économique.
Les thèmes de recherches proposés
Pour la note de contrôle continu, des thèmes soulevant aussi bien les problématiques
juridiques qu’économiques sont proposés aux étudiants. Un tirage au sort est effectué afin de
départager les étudiants qui sont amenés à travailler individuellement sur les sujets proposés
en vue de préparer un dossier, des diapos PPT et une présentation orale suivie d'une
discussion. Les thèmes proposés sont les suivants:
1-
Quels enjeux économiques et culturels pour les droits d’auteur ?
2-
L’innovation et le droit de la propriété industrielle.
3-
Le contentieux du droit des marques.
4-
Les créations des salariés.
5-
La protection internationale de la propriété intellectuelle.
6-
La contrefaçon en droit de la propriété industrielle.
7-
Les contrats d’exploitation des droits de la propriété industrielle.
8- Droit de la concurrence et propriété industrielle.
9-
La piraterie des logiciels et des industries de création.
10-Les brevets en Tunisie évolution et comparaison internationale;
11-La protection des marques de fabrique de commerce et de services en
Tunisie;
12-La protection des dessins et modèles industriels en Tunisie
13-Etude de cas de conflit en matière de brevets
14-Etude de cas de l'estimation de la valeur d'un brevet d'invention et du calcul
de la redevance?
15-Etude de cas en matière de concession croisée de brevets;
16-Etude de cas en matière de contrat de mise sous licence d'un brevet
d'invention;
17-Etude de cas: contrefaçon et propriété industrielle
PLAN DU COURS
Chapitre introductif: Généralités sur la propriété industrielle
Définition de la propriété intellectuelle et distinction entre la propriété littéraire et
artistique et la propriété industrielle.
Evolution historique de la propriété intellectuelle.
Cadre légal national et international de la propriété intellectuelle et plus précisément les
textes législatifs et conventions internationales régissant les droits d’auteurs et la propriété
industrielle.
Le rôle de la propriété industrielle dans la protection et la diffusion de l'innovation
Partie I Fondements économiques de la propriété intellectuelle et industrielle
Chapitre 1: Intérêt économique de la propriété intellectuelle et industrielle pour l'entreprise
Les raisons de breveter les inventions
Qu’advient-il si l’entreprise ne brevète pas ses inventions?
La propriété intellectuelle, un actif commercial
La protection de la propriété intellectuelle, un investissement
Comment la propriété intellectuelle peut-elle accroître la valeur marchande de
l’entreprise ?
Pourquoi la propriété intellectuelle est-elle essentielle à la commercialisation des produits
ou services de la PME?
Chapitre 2: Les pratiques de concession des licences sur les droits de propriété
Un élément essentiel de la stratégie commerciale de l’entreprise
Concession de licences de techniques
Coentreprises
Contrats de franchisage ou de licence de marques
Contrats de licence de droit d’auteur
Chapitre 3: méthodes d'évaluation des brevets
Evaluation par les coûts
Evaluation par les revenus
Evaluation par le marché
Chapitre 4: les litiges relatifs à la propriété industrielle : études de cas
Partie II Fondements juridiques de la propriété intellectuelle et industrielle
Chapitre 1- Les brevets d’invention
Section 1- Les conditions de fond et de forme d’obtention du brevet
Le dépôt de la demande
La délivrance du brevet
Les créations qualifiées d’inventions
La création nouvelle impliquant une activité inventive
La création susceptible d’application industrielle
Section 2- Les actes portants sur les brevets
L’exploitation des brevets par voie contractuelle : Les contrats de cession de brevets et les
contrats de licence de brevets et l’apport en société.
L’exploitation par voie autoritaire des brevets : les licences obligatoires et les licences
d’office des brevets.
Section 3- L’action en contrefaçon
Les atteintes constitutives de la contrefaçon.
La procédure de l’action en contrefaçon
Les sanctions prononcées.
Chapitre II- les dessins et modèles industriels
Section 1- les conditions de la protection
Section 2 - les actes relatifs aux modèles et dessins industriels
Section 3 - les sanctions de la violation des droits sur les modèles et créations industriels
Chapitre III- Les signes distinctifs
Section 1- les marques de fabriques, de commerce et des services
Section 2- l’appellation d’origine et l’indication de provenance
BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE
BOUCHOU(D), « La propriété intellectuelle : le droit des marques, le droit d’auteur, le
droit des brevets d’inventions ». Dalloz, Paris, 2007,
FRISON-ROCHE(MA) et ABELLO(A), « Droit et économie de la propriété intellectuelle »,
L.G.D.J, Paris, 2005.,
LAMBERTS(V), « La propriété intellectuelles des créations des salariés », Litec, Objectif
Cours, Paris, 2005.
JOSSELIN(M), « les contrats d’exploitations des droits de la propriété littéraire et
artistique », P.U.F, Paris 2004
III.3. Unité d’enseignement management intégré et responsabilité sociétale
Inès DHAOUADI et Faten LOUKIL
Volume horaire (42 heures)
Objectif du cours
L’objectif du cours est d’initier les étudiants aux difficultés et aux enjeux de la mise en place
d’un système de management de la qualité, de la sécurité et de l’environnement et montrer
comment l’entreprise peut intégrer le concept de RSE à travers une gestion durable de son
système de management intégré QSE.
Approche pédagogique
Elle consiste à présenter les étapes successives de la définition à la mise en œuvre d'un
système de management intégré QSE. Chaque étape fait l'objet d'une illustration concrète ou
d'un cas pratique qui met en évidence le rôle des méthodes et des outils indispensables pour
une approche crédible en matière de politique de développement durable.
Les étudiants doivent s’organiser en groupes. Chaque groupe est considéré comme une
entreprise de consulting qui sera chargée de deux fonctions principales :-Analyse et
présentation des études de cas en classe, - Critique des présentations et animation de la
séance par des questions.
Chaque équipe définit son organisation, ses principes et ses valeurs qualité. Les équipes
doivent se mettre ensemble pour définir une charte qui définit les règles de fonctionnement
et qui soit respecter par tous.
Plan du cours
Partie 1 Conception et mise en œuvre d’un système de management intégré
Chapitre 1 : Le management intégré et l’optimisation des processus
1. Rappel sur l’approche processus et définition de la notion de maîtrise du processus
2. Les différentes étapes d’optimisation d’un processus
3. Les outils de la qualité pour maîtriser les processus
Chapitre 2 : Le management intégré des risques
1.
Analyse des lignes directrices de la norme ISO 31000 (2009)
2.
Présentation du processus de management intégré des risques
3.
Application aux risques alimentaires et méthode Haccp
4.
Etude de cas: la fabrication des pizzas
5.
Application aux risques liés à l’environnement
6.
Application aux risques liés au travail
Chapitre 3 : Les outils de management environnemental
1. Les enjeux et défis environnementaux
2. Les outils environnementaux : étude d’impact, analyse du cycle de vie, Eco-conception
3. Norme ISO 50001 : Diagnostic énergétique
Chapitre 4 : Mise en œuvre du management intégré
1. Les enjeux du management intégré
2. Les étapes de la mise en œuvre du management intégré
3. Répartition des rôles, des compétences et des responsabilités
4. Simplification
de
la
documentation
des
systèmes
de
management
QSE
Partie 2 Du management intégré à la responsabilité sociétale de l’entreprise
Chapitre 5 : Les instruments de la RSE
1. Directives et Codes de conduite
2. Normes Internationales auditables et certifiables par des organismes indépendants
Chapitre 6 : Développement durable (DD) et RSE : clarification sémantique et enjeux
stratégiques
1. Le DD : un aperçu historique
2. Le DD comme démarche de progrès continu
3. La RSE : une déclinaison micro-économique du DD
4. La RSE : les enjeux stratégiques
5. Les instruments de la RSE
Chapitre 7. La Norme ISO 26000 : « Lignes directrices relatives à la RSE »
1. Présentation de la norme ISO 26000
2. Les 7 questions centrales de la norme ISO 26000
3. La mise en place d’une démarche RSE selon la norme ISO 26000
Chapitre 8 : La communication durable
1. Le reporting extra-financier (rapport de développement durable)
2. La GRI (Global Reporting Initiative) : un référentiel en matière de reporting extra-financier
3. Le plan d’un rapport de développement durable selon la GRI
4. Les indicateurs du GRI
Chapitre 9 : La RSE en Tunisie
1. Le Pacte Mondial en Tunisie
2. Les initiatives RSE en Tunisie
Bibliographie
Capron, M., Quairel-Lanoizelée, F. (2004). Mythes et réalités de l’entreprise responsable ActeursEnjeux- Stratégies, Édition La Découverte, Paris.
Capron, M., Quairel-Lanoizelée, F. (2007). La responsabilité sociale d'entreprise, Collection
Repère, Éditions la Découverte, Paris.
Chauveau A, Rosé J.J. (2003), « Développement durable, l’entreprise responsable, responsabilité
sociale éthique », éditions d’organisations.
Froman B, Gey J.M, Bonnifet F, Mathieu S. (2005), « Management intégré » , Afnor
Gond, J-P., Igalens, I. (2008). La responsabilité sociale de l’entreprise, Presses Universitaires
de France.
Le RAY. J. (2006), « Gérer les risques, pourquoi, comment ? », Afnor
Mougin Y. (2004), « Manager durablement dans l’efficacité », Afnor
Reynaud E. (2006), « Le développement durable au cœur de l’entreprise, pour une approche
transverse du développement durable », Dunod
II.4. Unité d’enseignement Gestion de la qualité assistée par ordinateur(GQAO)
M. Ali TISS
Volume horaire (42 heures)
II.5. Unité d’enseignement Maitrise statistiques des procédés(MSP)
Volume horaire (42 heures)
Objectifs
Construire et utiliser des outils permettant de s'assurer qu'un procédé est capable et que son
fonctionnement est maîtrisé.
Elaborer une stratégie d'étude optimale destinée à modéliser, en un nombre minimal
d'expériences, un ensemble de réponses aptes à décrire un procédé donné avec pour objectif
la description empirique des phénomènes intervenants ou l'optimisation des conditions de
fonctionnement.
Cet enseignement est proposé sous forme d'apprentissage par problème, favorisant ainsi la
pratique par rapport à la théorie.
Partie 1 Maîtrise statistique de processus
-Chapitre 1 Concept de capabilité
Capabilité intrinsèque machine Cm et procédé Cp
Indice de réglage machine Cmk et procédé Cpk
Rendements de centrage et stabilité
- cas d'une caractéristique de performance suivant une loi normale avec des spécifications
bilatérales
Capabilités dans la norme Ford
Evaluation des capabilités Cm, Cp, Cpk à partir des cartes de contrôle
Capabilité selon Taguchi
- cas d'une caractéristique de performance ne suivant pas une loi normale et cas de
spécifications unilatérales
- Capabilité des instruments de mesure
Sigma RR, %RR
Méthode complète ou méthode rapide de Charbonneau
Chapitre 2 Cartes de contrôle
Cartes de contrôle de la moyenne et de la dispersion (écart-type, étendue)
Cartes de contrôle aux attributs (np, p, c, u)
Autres cartes
Partie 2 Plans d'expériences
Chapitre 3 Introduction à la modélisation empirique et aux plans d'expériences
Modèles empiriques, surface de réponse et courbes isoréponses
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Objectif et choix de modèle (screening, prédiction, méthodologie de surface de
réponse RSM)
Chapitre 4 Matrice d'expérience et matrice du modèle
- Modèles linéaires sans interaction Matrices d'Hadamard (plans de Plackett & Burman)
- Modèles linéaires avec toutes les interactions
Plans factoriels complets à 2 niveaux
- Modèles linéaires avec interactions en nombre limité
Principe de construction d'un plan factoriel fractionnaire à 2 niveaux (alias, générateurs)
Tables orthogonales de Taguchi à 2 niveaux
- Modèles du 2ème degré et plans correspondants
Tables orthogonales de Taguchi à 3 niveaux, Plans factoriels à 3 niveaux
Plans composites centrés dans une sphère ou dans un cube, plans de Box-Behnken etc.
RSM, optimisation de réponse simple ou multiréponse (superposition des courbes
isoréponses, réponse additive pondérée, coefficient de désirabilité)