charenteagauche n°13

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Bulletin d’information des élus de gauche du Conseil général n° 13
Zoom sur les dossiers de
de la commission
commission permanente du 4/09/
4/09/2009
Sommaire
Le groupe des élus de gauche du Conseil général :
Michel BOUTANT
Président du Conseil Général
Canton de MONTBRON
Solidarité, famille……………p.
……………p.1
p.1
Insertion ……………………… p 2
Gérard DESOUHANT
Vie des territoires………………
p.3
territoires………………p.
3
Président du Groupe des élus de gauche
Premier Vice-président chargé des Finances,
de la Cohésion Territoriale et des Services Publics
Canton de CHAMPAGNE-MOUTON
Vice-président du Groupe des élus de gauche
Vice-président chargé de l’Environnement
et du Développement Durable
Canton de HIERSAC
Patrick BERTHAULT
Jean-Marie JUDDE
Canton de SAINT-AMANT-DE-BOIXE
Vice-président chargé de la Solidarité :
Personnes Agées et Personnes handicapées
Canton de CHABANAIS
Emploi, économie ……………. p.
p.4
4
Culture, sports …………….….p.
p.5
5
Décisions diverses………….….p.
p.6
6
Nicole BONNEFOY
Didier LOUIS
Canton de MANSLE
Philippe LAVAUD
Franck BONNET
Vice-président chargé de l’Animation
des territoires, du Sport, de la Culture,
de la vie Associative et des Loisirs
Canton d’AIGRE
Guy BRANCHUT
Canton d’ANGOULÊME OUEST
Jean-Pierre MONTAUBAN
Canton de MONTEMBOEUF
Abel MIGNE
Vice-président chargé du Personnel
Canton de LA ROCHEFOUCAULD
Vice-président chargé des Infrastructures et
de la Mobilité
Canton de SOYAUX
Claude BURLIER
Jacques PERSYN
Canton de SAINT-CLAUD
Vice-président chargé des Appels d’offres
Canton de RUELLE
Bernard CHARBONNEAU
Délégué au tourisme
Canton de RUFFEC
Jean-Claude RAMBAUD
Jean-François DAURE
Robert RICHARD
Canton de LA COURONNE
Délégué à la Production Agricole
Canton de COGNAC NORD
Canton de VILLEBOIS-LAVALETTE
Jean-Pierre DENIEUL
Vice-Président chargé de l’Education,
de la Jeunesse et des Innovations
Canton de JARNAC
Jeanne FILLOUX
Vice-présidente chargée de l’Economie,
de la Production Agricole et du Tourisme
Canton de GOND-PONTOUVRE
Janine GUINANDIE
Vice-présidente chargée de la Solidarité :
Enfance, Famille et Insertion
Canton d’ANGOULÊME EST
Alain RIVIERE
Canton d’AUBETERRE-sur-DRONNE
Frédéric SARDIN
Canton d’ANGOULÊME NORD
Edgard SAULNIER
Canton de VILLEFAGNAN
P. 1
Solidarité,
famille
Zoom sur…
Le logement
logement
Parce que le
logement est
d’une
importance
capitale pour
tous, le Conseil
général consacre
plus de 2,7
millions d’euros
en 2009 pour le
logement social
en Charente
Décisions adoptées par l’assemblée départementale lors de la Commission
permanente du 4/09/2009
Faciliter le quotidien des familles : de nouvelles structures d’accueil en Sud
Charente…
La garde des enfants constitue bien souvent le point noir de la vie quotidienne
des familles, tant les places sont rares. Le problème se complexifie encore dans le
cas des familles monoparentales ou lorsque les parents, en recherche d’emploi,
doivent trouver une solution de garde du jour au lendemain.
Les élus du Département ont donc souhaité faciliter la création de différents
modes de garde, de la crèche familiale, à la micro crèche en passant par le
développement de structures d’accueil traditionnelles partout en Charente.
La commission permanente a ainsi décidé à l’unanimité d’accompagner
financièrement la création de trois établissements d’accueil collectif destinés à
recevoir 36 enfants de moins de 6 ans sur les sites de Barbezieux-Saint-Hilaire,
Baignes-Sainte-Radegonde et Passirac. Le Département versera au total 11 520
euros à la Communauté de Communes des 3B Sud Charente, à l’origine de la
création de ces établissements. Cela représente 320 euros d’aide départementale par
place créée. C’est l’association « La coopé des p’tits B » qui assurera la gestion des
trois structures.
1600 logements à loyers modérés
Si le Département n’a pas le logement pour compétence, la qualité de vie de ses
habitants est l’une de ses préoccupations majeures.
Au quotidien, l’implication du Département se concrétise par une série d’actions
visant à augmenter le nombre de logements locatifs à loyer modéré : en aidant
les bailleurs privés à réhabiliter leurs logements contre l’assurance qu’ils loueront à
faible prix ; en contribuant à la rénovation ou à la création de logements ; en
abondant le Fonds de solidarité pour le logement. D’ici 2016, le Département
entend mettre à disposition 1 600 logements de qualité et à faible coût sur le
marché.
A l’issue de la Commission permanente du vendredi 4 septembre, de nombreuses
individualisations ont été approuvées : 71 logements supplémentaires pourront ainsi
être mis à disposition des Charentais prochainement. En tout, 229 logements ont
été mis en place depuis un an grâce à l’aide du Département.
Améliorer le quotidien des personnes âgées ou handicapées : le Département
soutient les associations.
Le Département consacre en 2009 près de 40% de son budget aux actions de
solidarité : la prévention, l’aide aux personnes âgées ou handicapées, l’insertion
sont au cœur de ses compétences. En quelques années, le Département est devenu le
garant de la solidarité en Charente.
Plus de 100 millions d’euros au total sont ainsi programmés cette année pour
financer l’ensemble des aides destinées aux personnes âgées ou handicapées.
L’intervention du Département se fait à plusieurs niveaux : via des aides financières
pour la prise en charge de prestations comme l’APA et la PCH (Allocation
Personnalisée d’Autonomie, Prestation de Compensation du Handicap) ou via des
soutiens financiers au secteur associatif. Il soutient ainsi les nombreux organismes
qui font progresser, sur le terrain, la qualité de vie des personnes âgées ou
handicapées.
A l’occasion de la commission permanente, 14 200 euros ont été accordés à des
associations oeuvrant pour améliorer le quotidien des personnes handicapées. Parmi
elles, le Centre socio-culturel du Ruffecois, qui reçoit 4000 euros de subvention pour
aménager un minibus destiné au transport des personnes à mobilité réduite.
L’Europe au quotidien.
P. 2
Insertion
Zoom sur…
Les actions
d’insertion
Les actions
d’insertion
constituent une des
composantes
principales de la
politique du Conseil
général en direction
des personnes en
difficulté. En 2009,
4,2 millions d’euros
sont réservés à ses
actions.
L’Europe ne se limite pas à des traités, des échanges économiques ou des
élections. Au quotidien, les financements qu’elle apporte permettent la
réalisation de nombreux projets sur nos territoires.
C’est ainsi, par exemple, que l’Europe attribue des subventions dans le cadre
du Fonds Social Européen (FSE) dont l’objectif est « la compétitivité régionale
et le retour à l’emploi ». Le Département instruit les demandes qui seront
ensuite financées par l’Europe dans le cadre du FSE.
A l’occasion de la commission permanente près de 300 000 euros ont été
attribués au total à huit projets portés par des associations locales. Cela porte la
contribution européenne à une moyenne de 36 000 euros par projet…De
nombreux chantiers d’insertion sont ainsi développés grâce à la participation
de l’Europe.
19 bénéficiaires du RSA, par exemple, seront accueillis par le Club Marpen
(69 871 euros lui sont versés) dans le cadre du chantier d’insertion conduit par
l’association en Nord Charente. Au-delà des aspects sociaux, ce chantier vise à
entretenir et valoriser le patrimoine local.
L’insertion : au cœur des engagements du Département.
Plus de 424 700 euros ont été individualisés en faveur d’organismes
d’insertion à l’occasion de la commission permanente du vendredi 4
septembre.
L’insertion constitue le deuxième grand volet des actions de solidarité
portées par le Département, après l’aide aux personnes âgées et
handicapées. Il y consacre en 2009 près de 64 millions d’euros.
Malgré l’augmentation des dépenses obligatoires en matière de solidarité, le
Département entend poursuivre ses missions « non obligatoires » auprès des
associations qui oeuvrent pour encourager et faciliter le retour à l’emploi des
personnes en situation d’insertion. Cette action vient en effet compléter le
travail mené par les équipes du Conseil général pour faciliter la reprise
d’activité. Cela s’ajoute en outre au versement du RMI et du RSA depuis le 1er
juin, assurés par le Conseil général.
A l’occasion de la commission permanente du vendredi 4 septembre, 13
associations se sont ainsi vu attribuer 424 700 euros (répartis en
fonctionnement et en investissement) pour l’ensemble des actions qu’elles
mènent sur le terrain.
C’est le cas de l’ASERC (Association Socio éducative de la Région de
Cognac), qui bénéficiera de 65 670 euros au total pour accueillir des
bénéficiaires du RMI ou du RSA dans le cadre d’un chantier d’insertion dédié
aux métiers du bâtiment et de la mécanique.
Le CCAS (Centre d’Action Communal d’Action Sociale d’Angoulême)
percevra quant à lui 153 000 euros et celui de l’Isle d’Espagnac 13 570 euros.
D’autres organismes, à l’image de l’association de A à Z (24 570 euros),
bénéficieront également de l’aide départementale.
Toutes ces structures, réparties en Charente, mènent un travail essentiel en
faveur du retour à l’emploi. Leurs différentes missions couvrent des domaines
aussi larges que l’accompagnement psychologique ou l’acquisition de
compétences.
P. 3
Vie des territoires
Zoom sur…
Le hauthaut-débit en
Charente
Alors même que ce
n’est pas de sa
compétence, le
Département a
décidé d’investir
d’investir
pour que
l’ensemble des
des
territoires
charentais aient
accès à internet en
hauthaut-débit.
débit. La
couverture coûtera
au total, 7,3
millions d’euros
dont 4,5 millions
cofinancés par le
Conseil général,
l’Europe, la
Région et l’Etat.
l’Etat.
Des médecins pour la Charente
On le sait, les campagnes françaises sont souvent confrontées à la désertification
médicale. La Charente n’échappe pas au phénomène et doit attirer de nouveaux
médecins. En 2007, le Département créait pour cela un dispositif de bourses
départementales destiné aux étudiants en médecine. L'aide départementale de
12 000 euros par an, sur trois années, s'adresse aux étudiants en médecine de
troisième cycle. A l'issue de leur cursus universitaire, les étudiants s’engagent en
contrepartie à exercer pendant 5 ans en zone déficitaire du territoire charentais.
A l’occasion de la commission permanente, les élus se sont prononcés en faveur de
la candidature d’une jeune femme interne en médecine générale à la faculté de
Poitiers et qui souhaite s’installer en secteur rural à l’est du Département. Dès
l’obtention de son diplôme, la jeune femme déposera ses valises en Charente afin
d’ouvrir son cabinet.
Le Haut débit s’installe en Charente
L’usage d’Internet s’est considérablement développé ces dernières années, au
point de devenir absolument incontournable tant pour les particuliers que pour les
professionnels. L’accès au Haut débit constitue, dans ce contexte, un élément
primordial au développement des territoires et à leur attractivité. C’est pourquoi le
Département s’engage dans un plan de résorption des zones non couvertes par le
haut débit. D'ici 2010, un nouveau service performant (4 Mbits) sera
progressivement mis en place pour tous les Charentais jusque là exclus de
l'ADSL et des services numériques. L’installation des antennes, qui a d’ores et
déjà débuté sur les territoires de la comAGA, se poursuivra jusqu’en juin 2010. Le
planning d’installation sera présenté début octobre.
Programme Exceptionnel d’Investissement du Département : les travaux se
poursuivent.
Lancé en début d’année, le Programme Exceptionnel d’Investissement du
Département a pour objectif de contribuer au maintien de l’emploi en
Charente dans un contexte économique morose. 10,8 millions d’euros
supplémentaires sont ainsi injectés dans l’économie charentaise à travers de
nouveaux investissements ou l’accélération de travaux programmés. Ce
Programme Exceptionnel s’adresse également aux communes et vise à les associer
au maintien de l’activité sur le territoire en accélérant la réalisation de leurs
projets: 1,82 million d’euros ont été spécialement programmés à cet effet. A
l’occasion de la Commission permanente de ce vendredi 4 septembre, près de
145 000 euros ont été votés en faveur de l’investissement local.
Sécurité routière : le Département investit sur ses routes
En 2009, plus de 28,6 millions d’euros seront investis par le Département dans
l’entretien et la modernisation des 5100 km de routes départementales de la
Charente, soit plus de 82 euros par an et par habitant.
Dans ce cadre, la commission permanente du vendredi 4 septembre s’est
notamment prononcée sur trois aménagements de sécurité.
A Confolens, l’aménagement prévu à l’intersection des routes départementales 848
et 740 fait suite à un constat de dangerosité. Il est donc envisagé d’améliorer la
sécurité de cette intersection en aménageant une voie de tourne-à-gauche sur la RD
848 et en modifiant le débouché de la RD 740. Les travaux, d’un montant total de
200 000 euros sont intégralement pris en charge par le Département.
Deux autres opérations ont également reçu l’approbation des élus. Une enveloppe
de 128 000 euros leur sera consacrée. La commune de Luxé disposera
prochainement d’un aménagement de sécurité au niveau de l’intersection des
routes départementales 739 et 32 ; le carrefour formé par la route départementale
12 et la voie communale 116 à Mouthiers-sur-Boëme sera également réaménagé.
P. 4
Emploi, économie
Zoom sur…
sur…
Le développement
économique
Le développement
de l’activité
économique est le
meilleur vecteur de
créations
d’emplois et de
richesses. Le
Conseil
Conseil général
réserve en 2009,
environ 11
millions d’euros
au développement
économique de la
Charente.
Trophées de l’innovation : cinq candidats récompensés.
L’innovation en Charente est généralement associée au deux secteurs clé de
l’économie charentaise, le Cognac et l’Image. Pourtant les foyers de création et
d’innovation ne se limitent pas à Cognac et Angoulême et foisonnent partout sur le
territoire, dans les petites et moyennes entreprises, comme dans des structures
dédiées, à l’image du domaine de Boisbuchet, sur la commune de Lessac.
Conscient de l’importance de l’innovation, qui permet de développer la
compétitivité des entreprises ou de gagner de nouveaux marchés, le Département
souhaite stimuler la création. Les Trophées de l’innovation ont été créés à cet
effet en 2009.
Un jury d’experts s’est ainsi réuni en juin et a attribué cinq prix. Les lauréats
recevront leur distinction et leurs prix (3000 euros chacun) le 10 septembre
prochain.
18 000 euros ont été réservés au financement de cette nouvelle mesure.
Etre femme en Charente : les actions se poursuivent…
En mars 2006, le Conseil général créait un « comité femmes », conformément à
ses engagements pris lors de la journée de la femme de mars 2005. Il s’agissait
de mettre en place un programme d’actions destinées à prendre en compte la
situation des femmes dans le monde du travail, de la vie sociale, culturelle et
sportive.
Au-delà des actions développées dans ce programme (opération « le bâtiment au
féminin », film « je fais le métier que je veux » etc…) le Département accompagne
également les organismes qui oeuvrent en faveur de la parité. C’est le cas de
l’association CIDF (centre d’Information des Droits de la Femme) avec laquelle il
mène de nombreuses actions de sensibilisation et d’éducation, tant en direction des
hommes que des femmes.
A l’occasion de la commission permanente, 9 500 euros au total ont été attribués au
CIDF. L’objectif, en marge de la participation au fonctionnement de la structure, est
d’aider à la mise en place d’actions de sensibilisation et d’information sur le thème
des violences conjugales et familiales ainsi que d’actions de sensibilisation à
l’égalité des chances et à la prévention des violences sexistes auprès des jeunes
scolarisés en Charente.
Au-delà de la traditionnelle journée du 8 mars, le Département entend inscrire
la place des femmes dans la société au cœur de son projet politique.
Restructuration de l’abattoir de Chalais
L’abattoir municipal de Chalais qui traite 1700 à 1900 tonnes par an et emploie
11 salariés, est menacé de fermeture s’il ne réalise pas rapidement les
investissements de mise aux normes. D’importants travaux sont donc envisagés
pour pérenniser la structure et assurer son développement.
Le maintien de l’abattoir constitue un enjeu territorial déterminant pour toute
la filière locale et surtout pour l’association du Veau de Chalais. L’abattage de
proximité est en effet un des critères d’obtention et de maintien de la labellisation
«Appellation d’origine contrôlée».
Actuellement géré par une régie autonome et personnalisée, l’abattoir va évoluer en
fin d’année 2009 vers une société coopérative d’intérêt collectif regroupant cinq
collèges : les salariés, les grossistes, les bouchers, les éleveurs et les collectivités
(communautés de communes et pays). Cette transformation de l’abattoir en centre
d’abattage du Sud Charente présentera l’avantage d’impliquer directement les
usagers privés dans le capital et la gestion de leur outil économique.
Enfin l’abattoir s’engage également dans une démarche plus respectueuse de
l’environnement. Le programme des investissements nécessaires a été estimé à
414 270 euros. Il sera réalisé en trois tranches entre 2009 et 2011.
Le Département accompagnera le financement des travaux à hauteur de 10 %.
Pour la première tranche, la commission permanente a approuvé l’attribution d’une
subvention de 8 852 euros.
P. 5
Programme piscines : de nouveaux équipements pour l’enseignement de la
natation
Culture, sport
Zoom sur…
sur…
Le sport
Le sport constitue
une vitrine pour un
département, preuve
dee
de jeunesse, d
dynamisme. Le
Conseil général
finance chaque
année, les équipes
phares, mais aussi
les «petites » équipes
et les équipements
sportifs des
territoires à hauteur
d’environ 1,3
million d’euros.
L’apprentissage de la natation a longtemps été négligé en Charente : manque
de moyens, manque d’initiatives, cette activité obligatoire et essentielle n’a pas
bénéficié de toute l’attention méritée. Le Conseil général s’est donc lancé
dans la mise en place d’un programme ambitieux.
Il vise notamment à développer l’amplitude d’ouverture saisonnière des
piscines de plein air (couverture des piscines, augmentation de la température
de l’eau). 32 720 euros viennent ainsi d’être accordés à la commune de La
Couronne pour l’aménagement de sa piscine.
En parallèle et pour développer l’apprentissage de la natation, le
Département a lancé en juillet 2006 l’opération « Pass’ natation », avec le
concours de 16 collectivités partenaires. Ce Pass’ a permis d’offrir 10
séances gratuites d’apprentissage de la natation à plus de 900 enfants de 6
à 16 ans, issus de familles à revenus modestes. L’Etang des Gours au sein de
la Communauté de Communes du Pays d’Aigre sera prochainement
conventionné. Bassin naturel surveillé par du personnel qualifié, il peut en effet
accueillir des enfants pour des leçons de natation.
Le Département, la Région, la ville et la comAGA s’associent pour sauver
le musée de la résistance
L’association qui gère le Musée de la Résistance aurait du être liquidée dans de
mauvaises conditions cet été. Afin de sauver les collections menacées d’être
vendues aux enchères, le Département, la Ville, la comAGA et la Région ont
réfléchi à la mise en place d’une action commune.
La commission permanente du vendredi 4 septembre 2009 s’est ainsi
prononcée en faveur de l’attribution de 40 000 euros afin de combler le passif
de l’association. Les collections seront intégrées au patrimoine du Département
qui a par ailleurs recruté l’ancien Directeur de l’association. Un nouveau projet
de présentation des collections sera très prochainement élaboré en lien avec
toutes les associations de résistants et d’anciens combattants.
Le Département encourage dès à présent les équipes phare de la Charente
Parce qu’au-delà des résultats, le sport contribue à véhiculer des valeurs
positives, le Conseil général mène une politique active de soutien au sport,
quand bien même cela ne relève pas de ses compétences obligatoires.
Pour encourager les équipes phare de la Charente et soutenir tout
particulièrement les sports présentant un fort potentiel de développement sur
notre territoire, le Département a mis en place des plans de développement
« sport ».
Les clubs sportifs bénéficiaires de ce dispositif perçoivent une subvention pour
le fonctionnement de l’équipe phare et une autre dédiée à la réalisation d’un
projet d’envergure en direction des jeunes. C’est dans ce cadre que les équipes
de l’association sport et jeunesse de Soyaux Charente (ASJS) et de
l’Union amicale de Cognac Football (UAC), bénéficient respectivement
pour la saison 2009-2010 d’une subvention de 15 000 euros et de 25 000
euros. Cet apport financier anticipé par rapport à la saison, leur permettra dès à
présent d’investir dans l’achat de matériel, de faire face aux dépenses
salariales, charges etc… pour se concentrer, dès la rentrée, à de nouveaux
challenges.
p6
•
Décisions
diverses
L’Ecole Départementale de Musique (EDM) fait sa rentrée. En 2008 on
comptabilisait 980 élèves sur toute la Charente. L’Ecole fait actuellement sa
rentrée et propose, comme l’an passé, 16 antennes réparties en Charente.
Retrouvez toutes les informations sur www.cg16.fr
•
L’événement incontournable de la fin d’année en Charente approche… Avec son
lot de stars de la cuisine et de la restauration, les Gastronomades attirent chaque
année de nombreux visiteurs, qui viennent dévorer des yeux, savourer et souvent
acheter les divers produits gastronomiques charentais que nos territoires
produisent. Le Département, comme chaque année, accompagne cette
manifestation phare et vient de lui attribuer à cet effet une subvention de 45 000
euros.
•
Le Service Départemental de la Lecture, outre la mise à disposition d’ouvrage
pour les bibliothèques de Charente, met en place diverses manifestations en lien
avec la lecture tout au long de l’année. L’opération Au fil du Conte aura lieu
cette année du 2 au 17 octobre prochains.
29 spectacles et 60 représentations gratuites dans 38 communes différentes
seront proposés.
Retrouvez l’ensemble du programme sur www.cg16.fr
•
Pour accompagner l’animation des territoires ou permettre aux Charentais de
découvrir des sports qu’ils ne connaissent pas, le Département soutient les
nombreuses manifestations sportives de la Charente. A l’occasion de la
commission permanente, neuf manifestations se sont ainsi vu attribuer
différentes subventions pour un montant global de plus de 16 000 euros.
Grâce au soutien financier du Département, amateurs et professionnels se
retrouvent chaque année sur des manifestations d’ampleur comme le Marathon
du Cognac, du 13 au 15 novembre (3 500 euros) ou la Transbraconnienne à
Mornac le 24 mai (2 500 euros).
•
Les habitants de Champagne-Mouton pourront prochainement « pointer » ou
« tirer » grâce à la réalisation d’une aire de pétanque. D’autres aménagements,
dans les clubs de football, les salles des fêtes, les églises ou les écoles de
communes, bénéficieront aux Charentais. Ces travaux s’inscrivent dans le cadre
des aides apportées par le Département aux communes via le Fonds d’Initiative
Locale. 161 800 euros ont été attribués au total à l’occasion de la commission
permanente de ce vendredi 4 septembre.
•
Les élèves du collège Jules Verne d’Angoulême se rendront dans la Somme du
19 au 21 octobre prochain, à l’initiative de leur professeur d’Histoire géographie.
Ils rendront notamment hommage aux combattants charentais décédés lors de la
bataille du 28 août 1914 dans la Somme, dont plusieurs centaines de corps
reposent désormais au « cimetière charentais » de Moislains. Pour leur permettre
de mener à bien cette opération de mémoire collective, mais également
d’éducation, le Département participera à hauteur de 1500 euros aux frais
engendrés par le voyage.
Pour encourager une meilleure gestion des forêts de Charente, le Département
attribue des aides qui permettent de couvrir les frais notariés. Ces frais
découragent souvent en effet les échanges ou ventes de petites parcelles, qui,
pourtant réunies, constituent des îlots viables pour une bonne gestion viticole.
Un peu plus de 4 600 euros ont été attribués par la commission pour 14
bénéficiaires au total.
Retrouvez le détail des aides sur www.cg16.fr
•