Base d`imposition des bénéfices agricoles au forfait pour 2015

Base d’imposition des bénéfices agricoles au forfait pour 2015
Circulaire 1655 - Intercalaire 3
Brignoles, le 17 novembre 2016
L’administration calcule le revenu du coopérateur, en fonction des éléments déclarés,
soit à partir du volume apparaissant sur sa déclaration de récolte. Le calcul du revenu se fait
par appellation.
Pour le Var, les éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires imposables
au titre de l'année 2015 sont les suivants (Journal officiel du 07/09/2016):
Appellation
Vin de pays
Vin de table
Côtes de Provence
Coteaux d’Aix
Coteaux Varois
Bandol
Prix à l’hecto (€)
34.54
34.54
122.06
90.85
34.54
266.3
Abattement HL / Hectare
77.33
77.33
46.94
32.5
77.33
21.72
Pour rappel, les revenus à l’hectolitre pour 2014 étaient (Journal officiel du 02/09/2015) :
Appellation
Vin de pays
Vin de table
Côtes de Provence
Coteaux d’Aix
Coteaux Varois
Bandol
Prix à l’hecto (€)
32.46
32.46
137.06
86.94
32.46
270.21
Abattement HL / Hectare
73.04
73.04
36.11
34.5
73.04
21.55
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