7894/04 CAB feu/ccz 1 CONSEIL DE L`UNION EUROPÉENNE

CONSEIL DE
L'UNION EUROPÉENNE
Bruxelles, le 30 mars 2004 (31.03)
(OR.en)
7894/04
OJ/CRP2 14
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
Réunion:
2047ème réunion du COMITÉ DES REPRÉSENTANTS PERMANENTS
(2ème partie)
Date:
Jeudi 1er avril 2004 (10 heures)
1.
Adoption de l'ordre du jour provisoire et des points "Divers"
I
21.
Projets de procès-verbaux de sessions du Conseil (*)
a)
2532ème session du Conseil de l'Union européenne "Affaires générales et relations
extérieures" tenue à Luxembourg, le 13 octobre 2003
doc. 13528/03 PV/CONS 56
b)
2533ème session du Conseil de l'Union européenne "Affaires générales et relations
extérieures", tenue à Luxembourg les 13 et 14 octobre 2003
doc. 13533/03 PV/CONS 57 RELEX 384
c)
2540ème session du Conseil de l'Union européenne "Affaires générales et relations
extérieures", tenue à Bruxelles le 17 novembre 2003
doc. 14882/03 PV/CONS 66
ème
d)
2541 session du Conseil de l'Union européenne "Affaires générales et relations
extérieures", tenue à Bruxelles le 17 novembre 2003
doc. 14881/03 PV/CONS 65 RELEX 432
+ COR 1 (en, da, el)
+ COR 2 (fi)
e)
Conférence des représentants des gouvernements des États membres, tenue à Bruxelles
le 22 janvier 2004
doc. 5578/04 PV/RGEM 1
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22.
Acte du Conseil modifiant le règlement financier d'Europol
docs 7391/04 EUROPOL 16 OC 220
7389/04 EUROPOL 15
23.
Acte du Conseil modifiant le statut du personnel d'Europol
docs 7413/04 EUROPOL 20 OC 221
7410/04 EUROPOL 17
24.
Décision du Conseil adaptant les traitements de base ainsi que les allocations et indemnités du
personnel d'Europol
docs 7414/04 EUROPOL 21 OC 222
7411/04 EUROPOL 18
25.
Décision du Conseil adaptant les traitements de base ainsi que les allocations et indemnités du
personnel d'Europol
docs 7415/04 EUROPOL 22 OC 223
7412/04 EUROPOL 19
26.
Projet de document d'orientation de l'UE en vue de la réunion internationale d'évaluation
après dix ans du Programme d'action de la Barbade pour le développement durable des petits
États insulaires en développement, Maurice, août et septembre 2004
doc. 7610/04 DEVGEN 68 ONU 20 ACP 47 PTOM 15
27.
CTA - Adaptation du barème des rémunérations et des tranches d'imposition du personnel du
Centre technique de coopération agricole et rurale, à compter du 1er juillet 2003
docs ACP-CE 2104/04
7959/04 ACP 58 FIN 145
28.
Relations avec les États ACP
Préparation de la 54ème réunion du Comité des Ambassadeurs ACP-CE, Bruxelles,
2 avril 2004
doc. 7835/04 ACP 55 FIN 142
Propositions de modifications à apporter au règlement intérieur des organes conjoints
établis en vertu de l'accord de Cotonou, afin de prendre en compte l'élargissement de
l'Union européenne
doc. 7832/04 ACP 53
29.
Un an après le sommet mondial sur le développement durable:
Mise en œuvre de nos engagements
docs 5095/04 ENV 4 DEVGEN 2 ONU 2
+ ADD 1
7855/04 DEVGEN 71 ENV 197 ONU 24
30.
Relations avec les pays candidats et avec les pays participant au processus de stabilisation et
d'association
Adoption du règlement portant modification des règlements (CEE) n°3906/89, (CE)
no 555/2000, (CE) n°2500/2001,(CE) n°1268/1999 et(CE) n°1267/1999
docs 7794/04 PECOS 30 CY 7 M 5 NT 10 COWEB 68
6182/04 PECOS 18 CY 2 M 2 NT 4 COWEB 35
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31.
Proposition de décision du Conseil relative à la position de la Communauté au sein du Conseil
conjoint UE-Mexique concernant la libéralisation du régime tarifaire de certains produits
énumérés à l’annexe I de la décision 2/2000 du Conseil conjoint UE-Mexique
docs 7960/04 AMLAT 31 PECHE 127 OC 307
7738/04 AMLAT 29 PECHE 116 OC 288
32.
Comité des régions
Nomination de Mme Britt LUNDBERG (membre titulaire) (FI)
et de Mme Carina AALTONEN (membre suppléant) (FI)
doc. 7669/04 CDR 35
33.
Décision du Conseil portant modification des articles 16 et 17 du protocole sur le statut de la
Cour de justice des Communautés européennes
docs 7701/04 JUR 151 COUR 25
7274/04 JUR 122 COUR 19
34.
Décision du Conseil portant modification des articles 11 bis et 11 ter du règlement de
procédure de la Cour de justice des Communautés européennes
docs 7703/04 JUR 153 COUR 27
7278/04 JUR 123 COUR 20
35.
Décision du Conseil portant modification de l'article 29, paragraphe 1, du règlement de
procédure de la Cour de justice des Communautés européennes
docs 7685/04 JUR 150 COUR 24
7265/04 JUR 119 COUR 16
36.
Décision du Conseil portant modification de l'article 35, paragraphe 1, du règlement de
procédure du Tribunal de première instance des Communautés européennes
docs 7702/04 JUR 152 COUR 26
7269/04 JUR 120 COUR 17
37.
Décision du Conseil portant modification de l'article 10 du règlement de procédure du
Tribunal de première instance des Communautés européennes
docs 7704/04 JUR 154 COUR 28
7279/04 JUR 124 COUR 21
38.
Proposition de règlement du Conseil modifiant les règlements (CE) n°1452/2001, (CE) n°
1453/2001 et (CE) n° 1454/2001 en ce qui concerne les conditions de réexportation et de
réexpédition de produits ayant bénéficié du régime spécifique d’approvisionnement
Demande d'urgence auprès du Parlement européen (*)
doc. 7898/04 POSEIDOM 9 POSEIMA 5 POSEICAN 5 AGRI 84 FSTR 6
(*)
Point sur lequel une décision de procédure peut être adoptée par le Coreper
conformément à l'article 19, paragraphe 7, du règlement intérieur du Conseil
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II
Matinée
39.
Stratégie européenne de sécurité
Bosnie-et-Herzégovine
40.
Préparation de la réunion euro-méditerranéenne à mi-parcours des ministres des affaires
étrangères (Dublin, 5 et 6 mai 2004)
41.
Politique européenne de voisinage
Rapport des groupes "Europe orientale et Asie centrale" et "Machrek/Maghreb"
42.
Suivi de la session du Conseil "Justice et affaires intérieures" du 30 mars 2004
43.
Mise en œuvre de la résolution 1373 (2001) du Conseil de sécurité des Nations Unies (session
restreinte)
docs 7811/04 PESC 202 RELEX 119 FIN 139 COTER 17 OC 295
7603/04 PESC 190 RELEX 110 FIN 127 COTER 9 OC 248
7604/04 PESC 191 RELEX 111 FIN 128 COTER 10 OC 249
Après-midi
44.
Nouveau cadre financier
Relier politiques et dépenses:
Donner tout son sens à la citoyenneté européenne
doc. 7880/04 CADREFIN 4
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