Cabinet d`Expertise Comptable spécialiste des entreprises de

Transcription

Cabinet d`Expertise Comptable spécialiste des entreprises de
CINÉMA
AUDIOVISUEL
THÉÂTRE
Cabinet d’Expertise Comptable spécialiste
des entreprises de production.
Le cabinet d’Expertise Comptable « RGA SACOR » a ouvert son département Cinéma & Audiovisuel, dans
le but d’accompagner les entrepreneurs et les créateurs d’entreprises dans le secteur de la production cinématographique et audiovisuelle face aux complexités fiscales, comptables et sociales liées à ces activités.
Le cabinet occupe désormais une place prépondérante auprès des entreprises :
de production de courts ou longs métrages,
de production de documentaires,
de réalisation de films institutionnels ou publicitaires,
de post-production ou d’effets spéciaux,
Le cabinet déploie une cellule spécialisée dans :
- la législation sociale des entreprises de production Cinématographique et Audiovisuelle ;
• L’établissement des bulletins de paies intermittents et permanents des sociétés de production
(paies, aem, certificat d’emploi,etc…) ,
• L’établissement de l’ensemble des bordereaux de charges sociales (Urssaf ; Audiens ; Assedic ;
Congés Spectacles ; Cmb ; Chsct ; etc….
• Les Audits sociaux, afin d’éviter tous les risques de contentieux dans le cadre d’un contrôle de
l’administration, mais également dans le but d’asseoir et valider le crédit d’impôt pouvant être
demandé par les sociétés de production.
- la législation fiscale des entreprises de production Cinématographique et Audiovisuelle ;
• Amortissements des films, économique et/ou fiscal ;
• Récupération des crédits de TVA sur la production des films ;
• Calcul du Crédit d’impôt Cinématographique plafonné à 1 000 000€ ;
• Calcul du Crédit d’impôt Audiovisuelle (CIA) plafonné à la minute ;
• Calcul du Crédit d’impôt International (C2I) plafonné à 4 000 000€ ;
Pourquoi Choisir un Expert-Comptable Spécialisé ?
On pourrait se demander en quoi un Expert-Comptable spécialisé dans le Cinéma et l’Audiovisuel peut apporter
davantage à son client qu’un Expert-Comptable classique. Il s’agit non seulement de connaître les problématiques de votre métier, d’en retirer une plus grande réactivité, mais aussi d’accumuler des connaissances plus
grandes dans un secteur où les usages sont forts et la documentation à la fois foisonnante et contradictoire.
Quelles sont ces problématiques ?
• Le traitement comptable des films et de leurs amortissements,
• L’utilisation d’indépendants inscrits auprès de la Maison des
Artistes ou de l’Agessa,
• L’emploi d’intermittents du spectacle,
• Les demandes de subventions,
• Les crédits d’impôts Cinéma et Audiovisuel,
• La mise en place de comptabilité analytique spécifique,
• Les audits des coûts de production,
• L’analyse des comptes de co-production,
• La détermination des coûts de production de films.
C’est en rencontrant habituellement toutes ces problématiques et les ayant déjà explorées avec nos clients,
que nous pouvons offrir une réactivité de réponse et une qualité de conseils, qui permettent de renforcer nos
liens professionnels. De plus nos équipes spécialisées bénéficient de formations permanentes et d’actualisations
régulières de leurs connaissances. Tout ceci permet de conserver un niveau élevé de compétences, qui profitent
à nos clients.
www.rga-sacor.fr
[email protected] - Tél : 01 44 51 51 44
Nos bureaux se situent en plein cœur de Paris au : 13, Rue Auber 75009 PARIS
RGA SACOR SEINE-ET-MARNE, spécialiste dans le traitement de l’externalisation
de l’administration des productions, dans le secteur du cinéma,
de l’audiovisuel, du théâtre, du spectacle vivant.
PRESENTATION
RGA SACOR SEINE-ET-MARNE est un cabinet d’expertise comptable et de commissariat aux comptes qui assiste et conseille les
dirigeants d’entreprises, dans les secteurs audiovisuels (Cinéma, Télévision, Films d’Animations, Comédie Musicale, Théâtre, ou autres formes de
spectacles), dans les domaines suivants :
- Les différents moyens de financer une production
(Sofica, CNC, Crédit d’impôt,…)
- Externalisation de tout ou partie de votre service paie concernant
la gestion des Intermittents du spectacle et des permanents
de la société de production ;
- Déclaration des charges sociales ;
- Conseil sur le suivi de la gestion du personnel d’une production;
- Audit Social et fiscal des films (Gérer au mieux vos contrôles d’Urssaf) ;
- Préparer vos départs à la Retraite : (Relevé de Carrière et Mise en
place d’outils fiscaux et sociaux)
- Communication et envoi de l’ensemble des documents
par numérisation et la G.E.D.
- Préparation des grilles de décomptes concernant les ayants
droits ;
- Mise en place des outils et paramétrage informatique
nécessaire à l’administration de production ;
- Monter les dossiers de Financements ;
- Optimisation du coût film avec le directeur de production ;
- Gestion du coût de Film ;
- Externalisation de tout ou partie de la gestion administrative
du film ;
- Constitution des dossiers d’agrément d’investissements ;
d’agrément de production ;
- Constitution du Dossier d’éligbilité du crédit Impôt « France »
Cinématographique et ou Audiovisuel ;
- Constitution du Dossier d’éligibilité du crédit Impôt
“International“ Cinématographique et ou Audiovisuel ;
- Suivi du Soutien Financier.
Laurent EL GHOUZZI, Sébastien BERNARD, Philippe ANDRE, Claire DISSEZ,
Philippe GUIBORA, Stéphane DELVECCHIO, avec leurs équipes vous conseillent
et vous aiguillent sur les démarches et procédures à suivre dans le bon déroulement
et fonctionnement d’un spectacle, d’une production Cinématographique et/ou
Audiovisuelle.
RGA SACOR SEINE-ET-MARNE s’encadre des meilleurs dans le secteur
de la production afin de satisfaire au mieux aux exigences de la profession, tel que :
Les Experts Comptables ; Les Commissaires aux Comptes ; les Avocats ;
les Assureurs...
QUELQUES LIENS UTILES
URSSAF
http://www.urssaf.fr/
AGIRC ARCO
http://www.agirc-arrco.fr/
RSI
http://www.rsi.fr/
AGESSA
https://www.agessa.org/
SPI
http://www.lespi.org/
FICAM
http://www.ficam.fr/fr/index.php
USPA
http://www.uspa.fr/
SACEM
http://www.sacem.fr/cms
AVOCATS
http://www.august-debouzy.com/
PROCIREP ANGOA
http://www.procirep.fr/-ANGOA-.html
COMMISSIONS DU FILMS REGION PACA
http://www.regionpaca.fr
ALLO CINE
http://www.allocine.fr/
AUDIENS
http://www.audiens.org/
ASSURANCE RETRAITE
https://www.lassuranceretraite.fr
CIFAP
http://www.cifap.com/votre-profil/
intermittent/
MAISON DES ARTISTES
http://www.lamaisondesartistes.fr/
APC
http://www.cspf.fr/
AFCAE
http://www.art-et-essai.org/accueil.htm
UPFI
http://www.upfi.fr/
CNC
http://www.cnc.fr
POLE IMAGE
http://www.poleimagehn.com/
LANQUEDOC ROUSILLON
http://www.languedoc-roussillon-cinema.
fr
POLE EMPLOI
http://www.pole-emploi.fr/accueil/
CRAMIF
http://www.cramif.fr/
AFDAS
https://www.afdas.com/
CMB
http://www.cmb-sante.fr/
SNPTC
http://www.sntpct.fr/
SPFA
http://www.animation-france.fr/
UPF
http://www.upfilms.fr/
UNIFRANCE
http://www.unifrance.org/
FILM France
http://www.filmfrance.net
MEDIA
http://ec.europa.eu
COMMISSION DU FILM DES ALPES DU SUD
http://www.cinefas.com/
CONGES SPECTACLES
http://www.conges-spectacles.com
AG2R LA MONDIALE
http://www.ag2rlamondiale.fr
APDS
http://www.apds-apprentissage.fr/
CMIE
http://www.cmie.fr/
AFPF
http://www.afpf.net
MAISON DU FILM COURT
http://www.maison-du-film-court.org/
UNAC
http://www.unac-auteurs-compositeurs.
org/
SPECT
http://www.spect.fr/
XOTIS INFORMATIQUE
http://91.121.77.11/XOTIS_WEB/FR/
Index.awp
MEDIA France
http://www.mediafrance.eu/
LE BELLEFAYE
http://www.bellefaye.com/